|
22.11.2005 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
CA 289/1 |
APPEL DE MANIFESTATIONS D'INTÉRÊT À DEVENIR MEMBRE DU COMITÉ SCIENTIFIQUE ET DES GROUPES SCIENTIFIQUES DE L'AUTORITÉ EUROPÉENNE DE SÉCURITÉ DES ALIMENTS
(2005/C 289 A/01)
Le présent appel de manifestations d'intérêt s'adresse aux scientifiques désireux de poser leur candidature pour devenir membres du comité scientifique ou d'un groupe scientifique de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), créée par le règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (1). L'Autorité a son siège permanent à Parme, en Italie.
Conformément à l'article 28, paragraphe 5, du règlement, le mandat des membres du comité scientifique et des groupes scientifiques de l'Autorité est renouvelable tous les trois ans. Le comité scientifique et les groupes scientifiques sont opérationnels depuis mai 2003, de sorte que ce renouvellement interviendra en mai 2006. Le présent appel de manifestations d'intérêt vise à identifier, pour les groupes scientifiques et le comité scientifique de l'EFSA, les meilleurs scientifiques européens ayant une expertise spécifique dans les domaines mentionnés ci-dessous. La liste des experts actuels est publiée à l'adresse suivante: http://www.efsa.eu.int/science_en.html. Cet appel de manifestations d'intérêt est ouvert aux experts provenant de tous les États membres de l'Union européenne (UE), des pays de l'Association européenne de libre-échange (AELE), des pays adhérents, des pays candidats et des autres pays européens. Les membres actuels du comité scientifique et des groupes scientifiques de l'EFSA peuvent également poser leur candidature en vue d'un renouvellement de leur mandat. Les candidatures d'experts provenant de pays non européens seront acceptées, mais ne seront prises en considération que si les experts européens ne présentent pas le niveau d'expertise requis.
L'Autorité européenne de sécurité des aliments
L'un des principaux rôles de l'Autorité est de fournir des avis et des conseils scientifiques indépendants pour appuyer la législation et les politiques communautaires dans tous les domaines susceptibles d'avoir un impact direct ou indirect sur la sécurité des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, ainsi que sur les questions qui y sont étroitement liées dans les domaines de la santé et du bien-être des animaux et de la santé des végétaux. Elle constitue une source indépendante d'informations sur toutes les questions relevant de ces domaines et lance des avertissements en cas de risques émergents. Ses tâches consistent également à fournir des avis et des conseils scientifiques sur la nutrition, notamment en relation avec la législation communautaire, les organismes génétiquement modifiés (OGM) et les nouvelles technologies alimentaires. En assurant un haut degré d'indépendance, de transparence et de qualité scientifique, l'Autorité devrait s'imposer comme le point de référence reconnu dans ce domaine. Outre qu'elle dispose de son propre personnel spécialisé, l'Autorité gère également des réseaux d'organisations compétentes au sein de l'UE en vue de soutenir ses activités.
Le rôle du comité scientifique et des groupes scientifiques de l'Autorité
Le comité scientifique est chargé de fournir des avis et des conseils scientifiques sur les questions multisectorielles qui relèvent de la compétence de plus d'un groupe scientifique, ainsi que sur les questions ne relevant de la compétence d'aucun groupe scientifique. Il est également chargé de la coordination générale nécessaire à la cohérence des avis scientifiques fournis par les différents groupes scientifiques.
Expertise recherchée: évaluation des risques, consommation alimentaire et évaluation de l'exposition, évaluation des risques environnementaux, microbiologie, toxicologie, nutrition humaine, épidémiologie, santé animale, bien-être des animaux, médecine humaine, médecine vétérinaire, hygiène alimentaire, technologie alimentaire, chimie, biologie, biochimie, sciences du vivant.
Les groupes scientifiques sont chargés, dans leurs domaines de compétence propres, de fournir les avis scientifiques de l'Autorité, ainsi que tout autre avis approprié.
Les compétences des groupes scientifiques et l'expertise y afférente recherchée par cet appel de manifestations d'intérêt sont les suivantes:
|
Le groupe scientifique sur les additifs alimentaires, les arômes, les auxiliaires technologiques et les matériaux en contact avec les aliments (groupe AFC) se consacre aux questions de sécurité dans l'utilisation des additifs alimentaires, des arômes, des auxiliaires technologiques, des enzymes alimentaires et des matériaux en contact avec les aliments; aux sujets connexes concernant la sécurité d'autres substances délibérément ajoutées aux aliments et aux questions relatives à la sécurité des processus. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: http://www.efsa.eu.int/science/afc/catindex_fr.html Expertise recherchée: toxicologie et évaluation des risques, chimie, biochimie, consommation alimentaire et évaluation de l'exposition, sécurité et biodisponibilité des sources nutritives, technologie alimentaire et microbiologie dans le domaine de compétence du groupe scientifique décrit ci-dessus. |
|
Le groupe scientifique sur la santé animale et le bien-être des animaux (groupe AHAW) se consacre aux questions relatives à tous les aspects de la santé animale et du bien-être des animaux, surtout des animaux producteurs d'aliments, y compris les poissons. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: http://www.efsa.eu.int/science/ahaw/catindex_fr.html Expertise recherchée: médecine vétérinaire, évaluation des risques dans le domaine de la santé animale et du bien-être des animaux, bactériologie, virologie, parasitologie, épidémiologie, pathologie, zootechnie, production animale, immunologie, comportement animal, éthologie, physiologie. |
|
Le groupe scientifique sur les risques biologiques (groupe Biohaz) se consacre aux risques biologiques liés à la sécurité alimentaire et aux maladies transmises par les aliments, notamment les zoonoses d'origine alimentaire et les encéphalopathies spongiformes transmissibles, la microbiologie, l'hygiène alimentaire et la gestion des résidus qui s'y rapportent. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: http://www.efsa.eu.int/science/biohaz_fr.html Expertise recherchée: microbiologie alimentaire, technologie alimentaire, hygiène alimentaire, évaluation des risques microbiologiques, évaluation quantitative des risques, santé publique, santé publique vétérinaire, santé animale, virologie, parasitologie, zoonoses, épidémiologie, inspection des viandes, encéphalopathies spongiformes transmissibles, neuropathologie, évaluation de l'exposition aux EST, dépistage des EST, épidémiologie. |
|
Le groupe scientifique sur les contaminants de la chaîne alimentaire (groupe Contam) se consacre aux questions relatives aux contaminants dans les denrées alimentaires et l'alimentation animale, aux domaines connexes et aux substances indésirables telles que les toxiques naturels, les mycotoxines et les résidus de substances non autorisées non couverts par un autre groupe scientifique. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: http://www.efsa.eu.int/science/contam_fr.html Expertise recherchée: toxicologie, évaluation des risques, chimie, consommation alimentaire et évaluation de l'exposition, épidémiologie, études mécanistiques, toxicologie vétérinaire, nutrition animale, toxicocinétique (modélisation et métabolisme). |
|
Le groupe scientifique sur les additifs et produits ou substances utilisés en alimentation animale (groupe Feedap) se consacre aux questions de sécurité pour l'animal, le consommateur de produits d'origine animale, l'utilisateur et l'environnement, ainsi qu'à la question de l'efficacité des additifs, produits ou substances destinés à être utilisés dans l'alimentation animale. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: http://www.efsa.eu.int/science/feedap_fr.html Expertise recherchée: nutrition animale, toxicologie, biochimie, microbiologie, métabolisme et résidus d'additifs utilisés dans les aliments pour animaux, évaluation de l'exposition, évaluation des risques environnementaux liés aux additifs utilisés dans les aliments pour animaux, production animale, technologie des aliments pour animaux. |
|
Le groupe scientifique sur les organismes génétiquement modifiés (groupe OGM) se consacre aux questions relatives aux organismes génétiquement modifiés (végétaux, micro-organismes et animaux), tels que définis dans la directive 2001/18/CE. Le groupe OGM évalue les demandes relatives à des OGM introduites en vertu du règlement (CE) no 1829/2003 et/ou de la directive 2001/18/CE et se consacre à des questions plus générales liées à l'évaluation des risques posés par les OGM et les produits dérivés. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: http://www.efsa.eu.int/science/gmo/catindex_fr.html Expertise recherchée: biologie moléculaire des plantes, microbiologie, biochimie, toxicologie, immunologie, allergénicité, nutrition humaine/animale, statistique, bio-informatique, sélection végétale/animale, physiologie végétale/animale et/ou métabolisme des végétaux/des animaux, écologie et écotoxicologie des végétaux/des sols, entomologie; évaluation des risques (environnementaux) liés aux végétaux/animaux/micro-organismes génétiquement modifiés, évaluation des risques liés aux denrées alimentaires/aliments pour animaux génétiquement modifiés, sécurité des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, évaluation de la valeur nutritive, analyse comparée, surveillance des incidences sur l'environnement après la mise sur le marché. |
|
Le groupe scientifique sur les produits diététiques, la nutrition et les allergies (groupe NDA) se consacre aux questions relatives aux produits diététiques (c'est-à-dire aux denrées alimentaires destinées à répondre aux besoins nutritionnels particuliers de certaines catégories de personnes, tels que définis par la réglementation communautaire), à la nutrition humaine et aux allergies alimentaires, ainsi qu'à d'autres sujets connexes tels que les nouveaux aliments. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: http://www.efsa.eu.int/science/nda_fr.html Expertise recherchée: nutrition humaine, médecine humaine, allergies alimentaires, toxicologie, consommation alimentaire et évaluation de l'exposition, biochimie, épidémiologie, technologie alimentaire. |
|
Le groupe scientifique des produits phytoparmaceutiques et leurs résidus (groupe PPR) se consacre aux questions des risques liés aux produits phytopharmaceutiques pour l'homme (y compris l'utilisateur/le travailleur et le consommateur) et l'environnement. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: http://www.efsa.eu.int/science/ppr_fr.html Expertise recherchée: évaluation des risques liés aux pesticides; toxicologie, santé au travail; résidus de pesticides dans les denrées alimentaires, consommation alimentaire et évaluation de l'exposition; écotoxicologie (aquatique/terrestre), devenir et comportement des pesticides dans tous les milieux environnementaux (eau, sol), y compris modélisation; méthodes analytiques, propriétés physico-chimiques des pesticides. |
|
Le nouveau groupe scientifique de la santé des végétaux (groupe PLH) se consacrera aux questions relatives aux organismes nuisibles aux végétaux ou aux produits végétaux, qui constituent une menace pour les cultures communautaires et/ou la biodiversité. Il effectuera également un examen par les pairs de l'évaluation des risques liés aux organismes nuisibles au niveau européen. Expertise recherchée: virologie, bactériologie, mycologie, botanique/malherbologie, phytopathologie, épidémiologie des maladies végétales, nématologie, entomologie, écologie des populations/génétique des populations, facteurs et réponses environnementaux, quarantaine phytosanitaire, évaluation des risques liés aux organismes nuisibles. |
Composition du comité scientifique et des groupes scientifiques
Le comité scientifique est composé des présidents des groupes scientifiques ainsi que de six experts indépendants.
Les groupes scientifiques sont composés d'un nombre approprié d'experts scientifiques indépendants. Le nombre et la dénomination des groupes scientifiques peuvent être adaptés en fonction de l'évolution technique et scientifique par la Commission, à la demande de l'Autorité, conformément à la procédure visée à l'article 58, paragraphe 2, du règlement (CE) no 178/2002, tel que modifié.
Admissibilité
Les candidats doivent avoir:
|
— |
un diplôme universitaire dans un domaine scientifique pertinent, de préférence un niveau d'études de troisième cycle, |
|
— |
au moins dix années d'expérience professionnelle à un niveau auquel ces qualifications ouvrent l'accès, |
|
— |
une connaissance adéquate de l'anglais, qui est la langue de travail de tous les groupes d'experts scientifiques. |
Critères de sélection
La préférence sera donnée aux candidats qui ont:
|
— |
une expérience dans la conduite d'évaluations scientifiques des risques et/ou l'émission d'avis scientifiques dans des domaines liés à la sécurité des aliments et de l'alimentation animale en général, et en particulier dans les domaines de compétence et d'expertise du comité scientifique ou du groupe scientifique de prédilection, |
|
— |
une excellence scientifique avérée dans une matière ou, de préférence, plusieurs matières en relation avec le domaine couvert par le comité scientifique ou le groupe scientifique de prédilection, |
|
— |
une expérience dans l'examen par les pairs des travaux et publications scientifiques, de préférence dans des matières liées au domaine couvert par le comité scientifique ou le groupe scientifique de prédilection, |
|
— |
la capacité d'analyser des dossiers et des informations complexes, provenant souvent d'un large éventail de sources et de disciplines scientifiques, et de préparer des projets de rapports et d'avis scientifiques, |
|
— |
une expérience professionnelle dans un environnement pluridisciplinaire, de préférence dans un contexte international, |
|
— |
une expérience dans la gestion de projets portant sur des matières scientifiques, |
|
— |
des compétences avérées en matière de communication. |
L'aptitude à utiliser des moyens modernes et électroniques de communication et d'échange de documents constituera un atout, étant donné que l'Autorité entend utiliser au mieux ces techniques.
Indépendance et déclarations d'engagement et d'intérêt
Les membres du comité scientifique et des groupes scientifiques sont nommés à titre personnel. Les candidats sont tenus de joindre une déclaration par laquelle ils s'engagent à agir indépendamment de toute influence externe, ainsi qu'une déclaration indiquant tout intérêt qui pourrait être considéré comme préjudiciable à leur indépendance.
Processus de sélection, nomination et mandat
Les candidatures satisfaisant aux conditions d'admissibilité seront soumises à une évaluation comparative par l'Autorité sur la base des critères de sélection susmentionnés.
L'Autorité se réserve le droit de consulter des tiers sur l'expérience professionnelle des candidats dans le contexte de leur candidature à un poste de membre du comité scientifique ou d'un groupe scientifique.
Les membres du comité scientifique et des groupes scientifiques seront nommés par le conseil d'administration sur proposition du directeur exécutif. Le mandat des membres du comité scientifique et des groupes scientifiques est renouvelable tous les trois ans et sera renouvelé en mai 2006. Les membres du comité et des groupes qui sollicitent le renouvellement de leur mandat doivent introduire une nouvelle candidature.
Les candidats peuvent poser leur candidature pour un maximum de trois organes, qu'il s'agisse de groupes scientifiques ou du comité scientifique. Ils ne pourront toutefois devenir membres que d'un seul organe. Les candidats ayant donné leur consentement préalable pourront être affectés à un groupe scientifique pour lequel ils n'ont pas expressément posé leur candidature. Les candidats qui satisfont aux exigences pour devenir membres mais qui ne sont pas nommés peuvent être invités à figurer sur une liste de réserve en prévision de vacances de postes survenant ultérieurement ou peuvent être invités à participer aux activités d'un groupe scientifique en qualité d'expert ad hoc d'un groupe de travail d'un groupe scientifique.
Égalité des chances
L'EFSA veille tout particulièrement à éviter toute forme de discrimination dans ses procédures de sélection et encourage activement les femmes à poser leur candidature.
Participation aux réunions
Les membres doivent être disposés à participer et à contribuer à toutes les réunions du comité scientifique et/ou du groupe scientifique. Selon les estimations, le comité scientifique et les groupes scientifiques organisent entre cinq et dix fois par an (selon la charge de travail) des réunions de deux jours, qui se tiennent normalement à Parme, en Italie. Les membres des groupes scientifiques devront également participer, en principe, à des groupes de travail, ce qui implique un certain nombre de réunions supplémentaires. Les réunions se déroulent en anglais et la plupart des documents sont rédigés dans cette langue. Les candidats sont invités à noter que les réunions sont généralement précédées d'une quantité considérable de travaux préparatoires.
Les membres du comité scientifique et des groupes scientifiques ne sont pas rémunérés, mais ont droit pour chaque jour complet de réunion à une indemnité de 300 EUR, qui devrait passer à 450 EUR dans un proche avenir. Les membres reçoivent également des indemnités de déplacement et des indemnités de séjour conformes aux barèmes prévus dans les règles de procédure de l'Autorité.
Procédure d'inscription
L'Autorité encourage vivement l'utilisation de son mécanisme de dépôt de candidatures en ligne sur son site web. Les candidatures introduites par voie postale sont néanmoins acceptées.
Les actes de candidature en ligne sont disponibles sur le site web de l'Autorité (www.efsa.eu.int) et sont à soumettre par l'intermédiaire de ce site. Les actes de candidature imprimables sont également disponibles sur le site web de l'Autorité (www.efsa.eu.int) ou peuvent être obtenus par voie postale à l'adresse suivante:
Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) Anja Van Impe Appel de manifestations d'intérêt — Experts comité et groupes 2006 Largo Natale Palli, 5/A I-43100 Parme
Les actes de candidature qui ne sont pas déposés en ligne doivent être envoyés par courrier recommandé à cette même adresse.
Des justificatifs peuvent être requis ultérieurement.
Les candidatures peuvent être déposées dans n'importe quelle langue officielle de la Communauté européenne. Néanmoins, il est hautement souhaitable de déposer son acte de candidature en langue anglaise afin de faciliter la procédure de sélection.
Toutes les candidatures seront traitées de manière confidentielle.
Date de clôture
Les actes de candidature sont à déposer par voie électronique en ligne sur le site web de l'EFSA (www.efsa.eu.int) ou à envoyer par courrier recommandé à l'adresse susmentionnée pour le 7 janvier 2006 au plus tard (le cachet de la poste faisant foi).
L'Autorité se réserve le droit de ne pas prendre en considération les manifestations d'intérêt reçues après cette date.
(1) JO L 31 du 1.2.2002, p. 1. Règlement modifié par le règlement (CE) no 1642/2003 (JO L 245 du 29.9.2003, p. 4).