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9.3.2015 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 81/17 |
Arrêt du Tribunal du 22 janvier 2015 — Tsujimoto/OHMI — Kenzo (KENZO)
(Affaire T-322/13) (1)
([«Marque communautaire - Procédure d’opposition - Demande de marque communautaire verbale KENZO - Marque communautaire verbale antérieure KENZO - Motif relatif de refus - Renommée - Article 8, paragraphe 5, du règlement (CE) no 207/2009 - Production tardive de documents - Pouvoir d’appréciation de la chambre de recours - Article 76, paragraphe 2, du règlement no 207/2009»])
(2015/C 081/22)
Langue de procédure: l’anglais
Parties
Partie requérante: Kenzo Tsujimoto (Osaka, Japon) (représentant: A. Wenninger-Lenz, avocat)
Partie défenderesse: Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (représentants: initialement M. Rajh et J. Crespo Carrillo, puis M. Rajh et P. Bullock, agents)
Autre partie à la procédure devant la chambre de recours de l’OHMI, intervenant devant le Tribunal: Kenzo (Paris, France) (représentants: P. Roncaglia, G. Lazzaretti, F. Rossi et N. Parrotta, avocats)
Objet
Recours formé contre la décision de la deuxième chambre de recours de l’OHMI du 25 mars 2013 (affaire R 1364/2012-2), relative à une procédure d’opposition entre Kenzo et M. Kenzo Tsujimoto.
Dispositif
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1) |
Le recours est rejeté. |
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2) |
M. Kenzo Tsujimoto est condamné aux dépens. |