Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission

(2023/C 290/06)

La présente communication est publiée conformément à l’article 17, paragraphe 5, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission (1) .

COMMUNICATION RELATIVE À L’APPROBATION D’UNE MODIFICATION STANDARD

«Maremma toscana»

PDO-IT-A1413-AM03

Date de la communication: 18.5.2023

DESCRIPTION ET MOTIFS DE LA MODIFICATION APPROUVÉE

1. Indication du terme «Rosè» en lieu et place du terme «Rosato»

Pour la désignation des vins du type Rosato (rosé), la possibilité d’indiquer également le terme Rosè est introduite pour les types de produits suivants: Rosato, Alicante Rosato, Grenache Rosato, Ciliegiolo Rosato, Merlot Rosato, Sangiovese Rosato, Syrah Rosato.

Cette possibilité permet d’accroître les débouchés commerciaux, notamment sur les marchés anglo-saxons.

La modification concerne les articles 1er, 2, 4, 5, 6 et 7 du cahier des charges et les rubriques 4 et 9 du document unique.

2. Inscription du type Vermentino Superiore

Le nouveau type Vermentino portant la mention «Superiore» est ajouté.

Ce type est ajouté afin de permettre la valorisation qualitative du cépage Vermentino par l’adoption de techniques agronomiques et de cave différenciées par rapport au type Vermentino (base).

La modification concerne les articles 1er, 2, 4, 5, 6, 7, 8 et 9 du cahier des charges et les rubriques 4, 5 et 8 du document unique.

3. Base ampélographique du type Vermentino Superiore

Le pourcentage minimal du cépage Vermentino est porté à 85 % pour le type de base et à 95 % pour le type portant la mention «Superiore» (supérieur).

Les particularités propres au cépage sont ainsi mieux caractérisées.

Cette modification concerne l’article 2 du cahier des charges et ne concerne pas le document unique.

4. Ajout d’exigences agronomiques pour le type Vermentino Superiore

Pour ce type, la production maximale de raisins à l’hectare et le titre alcoométrique volumique naturel minimal sont ajoutés.

Il s’agit d’une adaptation consécutive à l’introduction du type lui-même, conformément à ce qui est prescrit pour l’utilisation de la mention «Superiore».

Cette modification concerne l’article 4 du cahier des charges et la rubrique 5.2 du document unique.

5. Adaptations formelles

Le type Canaiolo est ajouté à la liste des exigences de mise à la consommation.

Le type Merlot Passito est ajouté à la liste des rendements raisin/vin et production maximale de vin.

Il s’agit d’une modification de forme à la suite d’une simple erreur matérielle dans les versions précédentes.

Les modifications concernent l’article 5 du cahier des charges et ne concernent pas le document unique.

6. Règles pour la vinification et la mise à la consommation du type Vermentino Superiore

Pour ce type, les valeurs du rendement maximal du raisin en vin et de la production maximale de vin à l’hectare, ainsi que les exigences de mise à la consommation sont ajoutées.

L’indication du rendement et de la production maximale de vin à l’hectare est une conséquence des exigences agronomiques fixées pour ce type; en outre, l’exigence d’un délai minimal pour la mise à la consommation permet de différencier le produit d’un point de vue qualitatif et commercial.

Les modifications concernent l’article 5 du cahier des charges et ne concernent pas le document unique.

7. Description du type de vin Vermentino Superiore

Les descripteurs chimiques, physiques et organoleptiques sont ajoutés pour le type nouvellement introduit.

Les caractéristiques du produit mis à la consommation permettent d’identifier clairement les vins issus de la variété Vermentino portant la mention «Superiore».

La modification concerne l’article 6 du cahier des charges et la rubrique 4 du document unique.

8. Adaptation des exigences en matière d’étiquetage

Le terme «Rosè» est ajouté en lieu et place du terme «Rosato» pour le type de cette couleur.

Le terme «Superiore» est supprimé de la liste des mentions d’étiquetage interdites.

Ces adaptations sont conformes aux modifications introduites dans la désignation des vins de l’AOP «Maremma toscana».

Les modifications concernant l’article 7 du cahier des charges et ne concernent pas le document unique.

9. Adaptation des exigences en matière de conditionnement

La limite de capacité minimale pour l’utilisation du récipient «bag-in-box» a été ramenée de 3 à 2 litres; en outre, l’utilisation de récipients en polyéthylène téréphtalate (PET) et en carton composite (Brick), en remplacement du verre, est exclue. La diminution de la capacité de ce récipient permet d’améliorer les possibilités de commercialisation des produits sur les marchés de l’Union et les marchés internationaux, afin de répondre aux besoins de nombreux consommateurs qui apprécient ce format de faible capacité. En revanche, les récipients de type PET et Brick sont exclus afin de préserver l’image du produit AOP présenté au consommateur.

Pour le type «Superiore» ainsi que pour les types «Riserva», «Vigna», «Passito», «Vin Santo», «Vendemmia tardiva», seule l’utilisation de bouteilles en verre est autorisée afin de renforcer l’image des produits; en outre, pour ces types, la capacité maximale des bouteilles a été portée à 18 litres afin de répondre aux besoins des marchés, qui exigent, pour des types particuliers et prisés, des formats de grande capacité utilisables principalement à des fins promotionnelles.

Les modifications concernent l’article 8 du cahier des charges et la rubrique 9 du document unique.

10. Adaptations formelles du lien avec le milieu géographique

La description du lien a été adaptée pour faire suite à l’introduction du nouveau type Vermentino portant la mention «Superiore».

Il s’agit d’une modification de forme dans la rédaction du texte avec les références au type susvisé.

Cette modification concerne l’article 9 du cahier des charges et ne concerne pas le document unique.

DOCUMENT UNIQUE

1. Dénomination du produit

Maremma toscana

2. Type d’indication géographique

AOP – Appellation d’origine protégée

3. Catégories de produits de la vigne

Vin

4.	Vin mousseux

5.	Vin mousseux de qualité

4. Description du ou des vins

1. Bianco (blanc), également «Riserva» (réserve), y compris avec l’indication d’un ou de deux cépages

BRÈVE DESCRIPTION TEXTUELLE

Robe: jaune paille plus ou moins intense. Nez: fin et délicat, avec des notes plus fruitées pour le Viognier et l’Ansonica, plus ample et plus complexe pour la version «Riserva». Bouche: sèche à demi-sèche pour le Bianco; souple et veloutée pour le Vermentino, le Viognier et l’Ansonica; plus fraîche, avec des notes épicées, sapide et charpentée pour la version «Riserva». Titre alcoométrique volumique total minimal: Bianco: 10,50; Ansonica, Viognier, Vermentino, Chardonnay, Sauvignon, Trebbiano: 11,00; Riserva: 12,00. Extrait non réducteur minimal: Bianco: 14,00 g/l; Ansonica, Viognier, Vermentino, Chardonnay, Sauvignon, Trebbiano: 16 g/l; Riserva: 18 g/l. Les paramètres analytiques ne figurant pas dans le tableau ci-dessous respectent les limites fixées par la législation de l’État membre et de l’UE.

Caractéristiques analytiques générales
Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)
Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)
Acidité totale minimale	4,50 grammes par litre, exprimée en acide tartrique
Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)
Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

2. Vermentino Superiore

BRÈVE DESCRIPTION TEXTUELLE

Robe: jaune paille brillant, avec parfois des reflets tendant au doré. Nez: délicat, caractéristique, fin. Bouche: sèche, sapide, souple, veloutée. Titre alcoométrique volumique total minimal: 12,50 % vol. Extrait non réducteur minimal: 20,0 g/l.

Caractéristiques analytiques générales
Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)
Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)
Acidité totale minimale	4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique
Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)
Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

3. Rosso, Novello, Riserva, y compris avec l’indication du nom d’un ou de deux cépages

BRÈVE DESCRIPTION TEXTUELLE

Robe: rouge rubis plus ou moins intense à reflets violacés; rouge intense tirant sur le grenat avec le vieillissement.

Nez: notes fruitées pour le Novello, l’Alicante ou le Grenache, le Merlot, le Pugnitello et le Sangiovese; notes épicées pour le Cabernet franc, le Cabernet sauvignon, le Syrah et le Petit verdot; plus délicat pour le Ciliegiolo, avec tendance à s’affiner au cours du vieillissement pour le type «Riserva».

Bouche: sèche à demi-sèche pour le Rosso et légèrement acidulée et sapide pour le Novello, l’Alicante ou le Grenache; plus charpentée pour le Cabernet, le Cabernet franc, le Cabernet sauvignon, le Ciliegiolo, le Petit verdot, le Pugnitello, le Sangiovese, le Merlot et le type «Riserva»; intense et épicée pour le Syrah; les produits des types Rosso et Sangiovese portant la mention «Governo all’uso Toscano» allient vivacité et rondeur.

Titre alcoométrique volumique total minimal: Rosso, Novello: 11,00; Alicante ou Grenache, Cabernet, Cabernet franc, Cabernet sauvignon, Canaiolo, Merlot, Petit verdot, Pugnitello, Sangiovese et Ciliegiolo, Syrah: 11,50; Riserva: 12,00.

Extrait non réducteur minimal: Rosso 22,00 g/l; et 20,00 g/l pour le type Novello; Alicante ou Grenache, Cabernet, Cabernet franc, Cabernet sauvignon, Canaiolo, Merlot, Petit verdot, Pugnitello, Sangiovese et Ciliegiolo, Syrah: 22 g/l; Riserva 24,00 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans le tableau ci-dessous respectent les limites fixées par la législation de l’État membre et de l’UE.

Caractéristiques analytiques générales
Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)
Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)
Acidité totale minimale	4,50 grammes par litre, exprimée en acide tartrique
Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)
Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

4. Rosato ou Rosè, y compris avec indication du cépage

BRÈVE DESCRIPTION TEXTUELLE

Robe: rosé plus ou moins intense.

Nez: délicat, avec des notes fruitées intenses, plus persistantes pour l’Alicante, plus délicates pour le Sangiovese.

Bouche: sèche à demi-sèche, légèrement acidulée, harmonieuse.

Titre alcoométrique volumique total minimal: 10,50 % vol.

Extrait non réducteur minimal: 16,00 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans le tableau ci-dessous respectent les limites fixées par la législation de l’État membre et de l’UE.

Caractéristiques analytiques générales
Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)
Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)
Acidité totale minimale	4,50 grammes par litre, exprimée en acide tartrique
Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)
Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

5. Vin Santo

BRÈVE DESCRIPTION TEXTUELLE

Robe: du jaune paille à ambré au brun.

Nez: éthéré, chaud et caractéristique.

Bouche: sèche à douce, harmonieuse et veloutée.

Titre alcoométrique volumique total minimal: 16,00 % vol.

Extrait non réducteur minimal: 22,00 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans le tableau ci-dessous respectent les limites fixées par la législation de l’État membre et de l’UE.

Caractéristiques analytiques générales
Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)
Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)	12,00
Acidité totale minimale	4,50 grammes par litre, exprimée en acide tartrique
Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)	30,00
Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

6. Vendemmia tardiva, y compris avec indication du cépage

BRÈVE DESCRIPTION TEXTUELLE

Robe: du jaune paille intense au jaune doré, plus ou moins intense.

Nez: délicat, intense, parfois épicé.

Bouche: sèche à douce, pleine et harmonieuse.

Titre alcoométrique volumique total minimal: 15,00 % vol.

Extrait non réducteur minimal: 22,00 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans le tableau ci-dessous respectent les limites fixées par la législation de l’État membre et de l’UE.

Caractéristiques analytiques générales
Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)
Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)
Acidité totale minimale	4,50 grammes par litre, exprimée en acide tartrique
Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)	25
Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

7. Passito Bianco, y compris avec indication du cépage

BRÈVE DESCRIPTION TEXTUELLE

Robe: du jaune doré au jaune ambré plus ou moins intense.

Nez: intense, de fruits mûrs;

Bouche: sèche à douce, ronde et veloutée.

Titre alcoométrique volumique total minimal: 15,50 % vol.

Extrait non réducteur minimal: 23,00 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans le tableau ci-dessous respectent les limites fixées par la législation de l’État membre et de l’UE.

Caractéristiques analytiques générales
Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)
Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)	12,00
Acidité totale minimale	4,50 grammes par litre, exprimée en acide tartrique
Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)	25
Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

8. Passito Rosso, y compris avec indication du cépage

BRÈVE DESCRIPTION TEXTUELLE

Robe: rouge rubis intense.

Nez: intense, large.

Bouche: sèche à douce, veloutée.

Titre alcoométrique volumique total minimal: 15,50 % vol.

Extrait non réducteur minimal: 24,00 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans le tableau ci-dessous respectent les limites fixées par la législation de l’État membre et de l’UE.

Caractéristiques analytiques générales
Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)
Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)	12,00
Acidité totale minimale	4,50 grammes par litre, exprimée en acide tartrique
Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)	25
Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

9. Vin mousseux et Vin mousseux de qualité – type Bianco, y compris avec indication de cépage, et type Rosato ou Rosè

BRÈVE DESCRIPTION TEXTUELLE

Robe: jaune paille plus ou moins intense; jaune paille brillant pour l’Ansonica; parfois à reflets verdâtres pour le Vermentino; du rose pâle au rouge cerise pour le Rosato ou Rosé.

Bulle: fine et persistante.

Nez: fin, fruité, persistant, plus léger pour le type Ansonica, plus délicat pour le type Vermentino; avec des notes fruitées plus marquées pour le Rosato ou Rosé.

Bouche: de «non dosé» à «extra sec», harmonieuse, pour l’Ansonica; vive, acidulée, légèrement amère pour le Rosato ou Rosé.

Titre alcoométrique volumique total minimal: Bianco et Rosato: 10,50 % vol.; Ansonica et Vermentino: 11,00 % vol.

Extrait non réducteur minimal: Bianco14,00 g/l; Ansonica, Vermentino, Rosato ou Rosé: 16,00 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans le tableau ci-dessous respectent les limites fixées par la législation de l’État membre et de l’UE.

Caractéristiques analytiques générales
Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)
Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)
Acidité totale minimale	4,50 grammes par litre, exprimée en acide tartrique
Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)
Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

5. Pratiques vitivinicoles

5.1. Pratiques œnologiques spécifiques

1. Méthode de vinification du Vin Santo

Pratique œnologique spécifique

Après un tri méticuleux, les raisins doivent être soumis à un passerillage naturel dans des locaux appropriés, qui doit se prolonger jusqu’à ce qu’ils atteignent une teneur en sucre appropriée avant le foulage. La vinification, la conservation et le vieillissement du produit obtenu doivent avoir lieu dans des contenants en bois d’une capacité maximale de 500 litres, et la mise à la consommation ne peut avoir lieu avant le 1er mars de la troisième année suivant celle de la production des raisins.

2. Méthode de vinification du vin dite «Governo all’uso toscano»

Pratique œnologique spécifique

La pratique traditionnelle, autorisée pour les types Rosso et Sangiovese, consiste en une lente remise en fermentation du vin avec l’ajout de raisins noirs légèrement passerillés ayant entamé le processus de fermentation après le foulage, dans une proportion minimale de 10 kg par hectolitre.

5.2. Rendements maximaux:

1.	Bianco, Bianco Riserva et Spumante 13 000 kilogrammes de raisins par hectare

2.	Bianco, Bianco Riserva et Spumante 91,00 hectolitres par hectare

3.	Rosso, Rosso Riserva, Rosato, Rosato Spumante, Novello 12 000 kilogrammes de raisins par hectare

4.	Rosso, Rosso Riserva, Rosato, Rosato Spumante, Novello 84,00 hectolitres par hectare

5.	Vin Santo 13 000 kilogrammes de raisins par hectare

6.	Vin Santo 45,50 hectolitres par hectare

7.	Ansonica, Ansonica Spumante, Chardonnay, Sauvignon, Trebbiano, Vermentino, Vermentino Spumante, Viognier 12 000 kilogrammes de raisins par hectare

8.	Ansonica, Ansonica Spumante, Chardonnay, Sauvignon, Trebbiano, Vermentino, Vermentino Spumante, Viognier 84,00 hectolitres par hectare

9.	Vermentino Superiore 9 000 kilogrammes de raisins par hectare

10.	Vermentino Superiore 63,00 hectolitres par hectare

11.	Alicante, Cabernet, Cabernet sauvignon, Cabernet franc, Canaiolo, Ciliegiolo, Merlot, Petit verdot, Sangiovese, Syrah 11 000 kilogrammes de raisins par hectare

12.	Alicante, Cabernet, Cabernet sauvignon, Cabernet franc, Canaiolo, Ciliegiolo, Merlot, Petit verdot, Sangiovese, Syrah 77,00 hectolitres par hectare

13.	Pugnitello 9 000 kilogrammes de raisins par hectare

14.	Pugnitello 63,00 hectolitres par hectare

15.	Alicante Rosato, Ciliegiolo Rosato, Merlot Rosato, Sangiovese Rosato, Syrah Rosato 11 000 kilogrammes de raisins par hectare

16.	Alicante Rosato, Ciliegiolo Rosato, Merlot Rosato, Sangiovese Rosato, Syrah Rosato 77,00 hectolitres par hectare

17.	Passito Bianco, Ansonica Passito, Chardonnay Passito, Sauvignon Passito, Vermentino Passito 11 000 kilogrammes de raisins par hectare

18.	Passito Bianco, Ansonica Passito, Chardonnay Passito, Sauvignon Passito, Vermentino Passito 44,00 hectolitres par hectare

19.	Passito Rosso, Cabernet Passito, Cabernet sauvignon Passito, Ciliegiolo Passito, Merlot Passito, Sangiovese Passito 11 000 kilogrammes de raisins par hectare

20.	Passito Rosso, Cabernet Passito, Cabernet sauvignon Passito, Ciliegiolo Passito, Merlot Passito, Sangiovese Passito 44,00 hectolitres par hectare

21.	Vendemmia tardiva, Ansonica Vendemmia tardiva, Chardonnay Vendemmia tardiva, Sauvignon Vendemmia tardiva 80 000 kilogrammes de raisins par hectare

22.	Vendemmia tardiva, Ansonica Vendemmia tardiva, Chardonnay Vendemmia tardiva, Sauvignon Vendemmia tardiva 40,00 hectolitres par hectare

23.	Trebbiano Vendemmia tardiva, Vermentino Vendemmia tardiva, Viognier Vendemmia tardiva 80 000 kilogrammes de raisins par hectare

24.	Trebbiano Vendemmia tardiva, Vermentino Vendemmia tardiva, Viognier Vendemmia tardiva 40,00 hectolitres par hectare

6. Zone géographique délimitée

La zone de production se situe sur le territoire de la région de Toscane et comprend notamment l’ensemble de la province de Grosseto.

7. Cépages principaux

Alicante N. – Grenache

Ansonica B. – Inzolia

Cabernet franc N. – Cabernet

Cabernet sauvignon N. – Cabernet

Canaiolo nero N. – Canaiolo

Carménère N. – Cabernet

Chardonnay B.

Ciliegiolo N.

Malvasia Istriana B. – Malvasia

Malvasia bianca Lunga B. – Malvoisier

Malvasia bianca di Candia B. – Malvasia

Merlot N.

Petit verdot N.

Pugnitello N.

Sangiovese N. – Sangioveto

Sauvignon B. – Sauvignon blanc

Syrah N.

Trebbiano toscano B. – Procanico

Vermentino B. – Pigato B.

Viognier B.

8. Description du ou des liens

8.1. AOC «Maremma toscana» – Vin, y compris Vin Santo, Vendemmia tardiva et Passito

Le territoire, constitué essentiellement de collines et de contreforts de collines, se caractérise par une pluviométrie modérée et de rares pluies estivales. Les terrains présentent une profondeur utile élevée pour le développement du système racinaire ainsi qu’une bonne capacité de drainage. Il s’agit d’une zone viticole historique qui remonte aux Étrusques et qui, au fil des siècles, a été jugée idéale pour la culture de la vigne, dont la taille s’effectue essentiellement en cordon de Royat, avec une densité de plantation élevée. On y retrouve tant des variétés traditionnelles du territoire (Trebbiano toscano, Ansonica, Vermentino, Vermentino superiore, Sangiovese, Ciliegiolo) que des variétés plus modernes (Chardonnay, Sauvignon, Viognier, Merlot, Cabernet, Syrah), lesquelles contribuent à la forte caractérisation des vins, qui sont frais, parfumés et de bonne structure.

8.2. AOC «Maremma toscana» – Vin mousseux et Vin mousseux de qualité

Le territoire, fait essentiellement de collines et de contreforts de collines, se caractérise par une pluviométrie modérée, de rares pluies estivales et une bonne ventilation. Les terrains présentent une profondeur utile élevée pour le développement du système racinaire ainsi qu’une bonne capacité de drainage. L’élaboration traditionnelle de vins mousseux est également liée à la présence, dans la zone, de caves naturelles creusées dans le tuffeau et assurant le maintien de températures optimales. Dès l’Antiquité, les vignobles présentaient des densités de plantation élevées. Les variétés sont les variétés traditionnelles du territoire (Trebbiano toscano, Vermentino et Ansonica), parfois accompagnées de variétés plus modernes (Chardonnay, Sauvignon), qui contribuent à la caractérisation des vins, qui sont frais, légèrement acidulés, fins et fruités.

9. Autres conditions essentielles (conditionnement, étiquetage, autres exigences)

Étiquetage

Cadre juridique:

Législation de l’Union européenne

Type de condition supplémentaire:

Dispositions supplémentaires concernant l’étiquetage

Description de la condition:

L’utilisation du synonyme «grenache» a été précisée comme alternative au nom de la variété Alicante.

La possibilité d’utiliser le terme «Rosè» à la place de «Rosato» a été précisée pour les types de cette couleur.

Zone de vinification des produits

Cadre juridique:

Législation de l’Union européenne

Type de condition supplémentaire:

Dérogation relative à la production dans la zone géographique délimitée

Description de la condition:

Le territoire de la province d’Arezzo est venu s’ajouter aux provinces de Pise, Livourne, Sienne et Florence en tant que territoire où peuvent avoir lieu les opérations de vinification des produits bénéficiant de l’AOP.

Indication des cépages

Cadre juridique:

Législation de l’Union européenne

Type de condition supplémentaire:

Dispositions supplémentaires concernant l’étiquetage

Description de la condition:

La possibilité de préciser sur l’étiquette deux cépages de couleur similaire parmi ceux indiqués dans le cahier des charges de production a été ajoutée; ces cépages doivent être indiqués dans l’ordre décroissant de l’apport effectif des raisins, au sens de l’article 50, paragraphe 1, point a) ii), du règlement délégué (UE) 2019/33.

Exigences en matière de conditionnement

Cadre juridique:

Législation de l’Union européenne

Type de condition supplémentaire:

Dispositions supplémentaires concernant l’étiquetage

Description de la condition:

Il est prévu d’utiliser tous les récipients d’un volume nominal autorisé par la réglementation en vigueur, y compris les contenants d’un matériau autre que le verre, constitués d’une poche en plastique composée de plusieurs couches de polyéthylène et de polyester, placée dans un carton ou dans un autre matériau rigide, pour les seules capacités comprises entre 2 et 5 litres.

Les récipients tels que les bonbonnes et les dames-jeannes sont exclus, ainsi que les récipients en matériaux autres que le verre tels que le polyéthylène téréphtalate (PET) et le carton composite (Brick).

Pour les vins conditionnés en bouteilles en verre, tout type de fermeture prévu par la réglementation peut être utilisé, à l’exclusion du bouchon couronné.

Pour les types portant la mention «Riserva», «Superiore» et «Vigna», ainsi que pour les types «Passito», «Vin Santo» et «Vendemmia tardiva», seules sont autorisées les bouteilles en verre ayant une forme et un habillage adaptés aux caractéristiques des vins prisés, dont le volume nominal ne dépasse pas 18 litres et dont la fermeture exclut le bouchon couronné.

Lien vers le cahier des charges

https://www.politicheagricole.it/flex/cm/pages/ServeBLOB.php/L/IT/IDPagina/19593

(1) JO L 9 du 11.1.2019, p. 2.