Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
(2020/C 303/03)
En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:
À la page 316
Le texte suivant est ajouté après la note explicative relative à la sous-position 7320 90 30:
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«7323 |
Articles de ménage ou d’économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d’acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier: |
Relèvent de cette position les boîtes de rangement/stockage métalliques de différentes tailles et formes (cylindriques, rectangulaires, en étoile, etc.) munies d’un couvercle correspondant, qui sont imprimées de motifs variés. Ces boîtes présentent les caractéristiques objectives des articles de ménage (notamment leur petite taille, leurs motifs décoratifs, leur intérieur sobre, etc.) et servent principalement à stocker des produits alimentaires (biscuits, gâteaux, pain d’épices, sucre, etc.) ou des petits articles ménagers.
Exemples de boîtes à classer dans la position 7323:
Toutefois, les boîtes portant des informations pour les consommateurs sur leur contenu (marque/logo, quantité, informations diététiques, etc.) doivent être classées dans la position 7310.
Exemples de boîtes à classer dans la position 7310:
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(1) Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).