Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
(2019/C 387/04)
En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:
À la page 412:
Le texte et les photographies suivants sont insérés en tant que deuxième paragraphe dans la note explicative des sous-positions 9503 00 35 et 9503 00 39:
«Ces sous-positions couvrent également les jeux de construction.
En raison de leurs caractéristiques objectives, les blocs sont conçus pour construire une structure. Ils peuvent comprendre, par exemple, des tiges ou des trous qui permettent de les assembler, ou être simplement constitués de surfaces lisses à placer les unes sur les autres.
Exemples de jeux de construction:
Exemple de blocs dont l’arête s’insère dans l’ouverture d’un autre bloc afin de construire une structure (tour):
Voir également les notes explicatives du SH, no 9503, sous D), point 3).
Voir également les notes explicatives de la NC relatives aux sous-positions 9503 00 61 et 9503 00 69 ainsi qu’aux sous-positions 9503 00 95 et 9503 00 99.»
À la page 412:
La photo et le texte suivant sont insérés:
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«9503 00 61 et 9503 00 69 |
Puzzles Ces sous-positions couvrent les puzzles, y compris les blocs sous la forme de cubes. Exemple de cubes qui présentent une illustration différente d’un puzzle sur chacune de leurs six faces:
Voir également l’exemple d’un puzzle sous la forme de cubes classés dans le règlement (CE) no 1056/2006 du 12 juillet 2006. Voir également les notes explicatives des sous-positions 9503 00 95 et 9503 00 99.» |
À la page 413:
Les photos et le texte suivant sont insérés:
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«9503 00 95 et 9503 00 99 |
Autres Ces sous-positions comprennent des blocs sous la forme de cubes comportant différentes illustrations (par exemple, des chiffres, des lettres, des formes, des images d’animaux). Ils sont conçus pour l’amusement des enfants en bas âge. Contrairement aux blocs de construction, ils ne sont pas conçus pour construire une structure. Exemple d’un jouet constitué de plusieurs cubes présentant des illustrations différentes sur chacune de ses faces:
Les cubes figurant sur les photographies ne sont pas classés en tant que puzzle étant donné que les cubes ont une autre finalité (calcul, amusement, etc.). Seule une des six faces de chaque cube sert de puzzle. Ces sous-positions ne couvrent pas:
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(1) Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).