EXPOSÉ DES MOTIFS

1.           CONTEXTE DE LA PROPOSITION

La proposition de directive du Conseil portant adaptation de certaines directives dans le domaine du droit d'établissement et de la libre prestation de services est rendue nécessaire par l'adhésion prochaine de la République de Croatie à l'Union européenne.

Le traité relatif à l'adhésion de la République de Croatie à l'Union européenne[1] a été signé à Bruxelles, le 9 décembre 2011, par l'ensemble des États membres de l'Union européenne et par la République de Croatie.

L'article 3, paragraphe 3, du traité d'adhésion prévoit que celui-ci entrera en vigueur le 1er juillet 2013 à condition que tous les instruments de ratification aient été déposés avant cette date.

L'article 3, paragraphe 4, du traité d'adhésion permet aux institutions de l'Union d'adopter avant l'adhésion les mesures visées, entre autres, à l'article 50 de l'acte relatif aux conditions d'adhésion de la République de Croatie[2]. Ces mesures n'entreront en vigueur que sous réserve et à la date de l'entrée en vigueur du traité d'adhésion.

L'article 50 de l'acte relatif aux conditions d'adhésion dispose que lorsque des actes des institutions adoptés avant l'adhésion doivent être adaptés du fait de l'adhésion et que les adaptations nécessaires n'ont pas été prévues dans ledit acte ou ses annexes, le Conseil ou la Commission, si elle a elle-même adopté l'acte original, adopte à cette fin les actes nécessaires.

Le point 2 de l'acte final[3] fait référence à l'accord politique sur une série d'adaptations à adopter par les institutions, auquel sont parvenus les États membres et la Croatie lorsqu'ils ont approuvé le traité d'adhésion. Les hautes parties contractantes du traité d'adhésion ont invité le Conseil et la Commission à adopter ces adaptations avant l'adhésion, conformément à l'article 50 de l'acte relatif aux conditions d'adhésion, complétées et actualisées, s'il y a lieu, pour tenir compte de l'évolution du droit de l'Union.

La présente proposition couvre l'ensemble des directives du Conseil ainsi que des directives du Parlement européen et du Conseil nécessitant, du fait de l'adhésion de la Croatie, une adaptation technique dans le domaine du droit d'établissement et de la libre prestation de services – ce qui correspond au chapitre 3 des négociations.

La présente proposition fait partie d'une série de propositions de directives du Conseil faites par la Commission au Conseil et regroupant, au sein de propositions distinctes de directives du Conseil, les adaptations techniques des directives du Conseil ainsi que des directives du Parlement européen et du Conseil correspondant aux chapitres de négociation. Cette structure est conçue de manière à faciliter la transposition, par les États membres, des directives concernées dans leurs ordres juridiques nationaux. Cet ensemble de propositions d'actes législatifs transmis par la Commission au Conseil est composé de cette série de propositions de directives du Conseil, d'une part, ainsi que d'une proposition de règlement unique du Conseil couvrant les décisions et règlements pertinents du Parlement européen et du Conseil, de même que les décisions et règlements pertinents du Conseil, d'autre part. Cette approche est conforme à celle adoptée antérieurement dans la perspective de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie[4].

La totalité des actes législatifs inclus dans ce dispositif seront publiés le même jour au Journal officiel de l'Union européenne.

La présente proposition et les autres propositions incluses dans ce dispositif tiendront compte des adaptations techniques de l'acquis publié au Journal officiel de l'Union européenne jusqu'au 1er septembre 2012. Il s'agit de donner suffisamment de temps pour permettre l'accomplissement des processus législatifs concernés, d'une part, et l'exécution, par les États membres, des obligations relatives à la transposition et à la notification des directives, d'autre part. Les adaptations qu'il pourrait être nécessaire d'apporter à l'acquis publié au Journal officiel de l'Union européenne après le 1er septembre 2012 seront prévues dans les actes concernés ou réalisées ultérieurement au moyen de la procédure appropriée. La Commission prévoit également de fournir, à titre informel, une liste de ces textes législatifs aux États membres début juillet 2013.

2.           RÉSULTATS DES CONSULTATIONS DES PARTIES INTÉRESSÉES ET DES ANALYSES D'IMPACT

La présente proposition étant de nature purement technique et n'impliquant aucun choix politique, des consultations des parties intéressées ou des analyses d'impact n'auraient aucun sens.

3.           ÉLÉMENTS JURIDIQUES DE LA PROPOSITION

La base juridique de la présente proposition est l'article 50 de l'acte relatif aux conditions d'adhésion de la République de Croatie.

Les principes de subsidiarité et de proportionnalité sont pleinement respectés. L'action de l'Union est nécessaire en vertu du principe de subsidiarité (article 5, paragraphe 3, du traité UE), car elle porte sur les adaptations techniques d'actes législatifs adoptés par l'Union. La proposition respecte le principe de proportionnalité (article 5, paragraphe 4, du traité UE) en n’excédant pas ce qui est nécessaire pour atteindre l'objectif poursuivi.

4.           INCIDENCE BUDGÉTAIRE

La présente proposition n’a pas d’incidence budgétaire.

2013/0039 (NLE)

Proposition de

DIRECTIVE DU CONSEIL

portant adaptation de certaines directives dans le domaine du droit d'établissement et de la libre prestation de services du fait de l'adhésion de la Croatie

LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le traité relatif à l'adhésion de la République de Croatie, et notamment son article 3, paragraphe 4,

vu l'acte relatif aux conditions d'adhésion de la République de Croatie, et notamment son article 50,

vu la proposition de la Commission,

considérant ce qui suit:

(1)       Conformément à l'article 50 de l'acte relatif aux conditions d'adhésion, lorsque des actes des institutions adoptés avant l'adhésion doivent être adaptés du fait de l'adhésion et que les adaptations nécessaires n'ont pas été prévues dans ledit acte ou ses annexes, il appartient au Conseil, statuant à la majorité qualifiée sur proposition de la Commission, d'adopter à cette fin les actes nécessaires, dès lors que l'acte original n'a pas été adopté par la Commission.

(2)       L'acte final de la conférence au cours de laquelle le traité d'adhésion a été finalisé indique que les hautes parties contractantes sont parvenues à un accord politique sur une série d'adaptations qui, du fait de l'adhésion, doivent être apportées à des actes adoptés par les institutions, et que le Conseil et la Commission sont invités à adopter, avant l'adhésion, ces adaptations complétées et actualisées, s'il y a lieu, pour tenir compte de l'évolution du droit de l'Union.

(3)       Il convient donc de modifier en conséquence les directives 74/557/CEE[5], 77/249/CEE[6], 98/5/CE[7] et 2005/36/CE[8],

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier

Les directives 74/557/CEE, 77/249/CE, 98/5/CE et 2005/36/CE sont modifiées conformément à l'annexe.

Article 2

1.           Les États membres adoptent et publient, au plus tard à la date d'adhésion de la République de Croatie à l'Union européenne, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions.

Ils appliquent ces dispositions à compter de la date d'adhésion de la République de Croatie à l'Union européenne.

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

2.           Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.

Article 3

La présente directive entre en vigueur sous réserve et à la date de l'entrée en vigueur du traité relatif à l'adhésion de la République de Croatie.

Article 4

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le

                                                                       Par le Conseil

                                                                       Le président

ANNEXE

Droit d’établissement et libre prestation de services

I. RECONNAISSANCE MUTUELLE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES  

32005L0036: directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles (JO L 255 du 30.9.2005, p. 22):

1.           À l'article 49, le paragraphe 2 est remplacé par le texte suivant:

«2. Sans préjudice du paragraphe 1, chaque État membre reconnaît, en leur donnant en ce qui concerne l'accès aux activités professionnelles d'architecte et l'exercice de celles-ci sous le titre professionnel d'architecte, le même effet sur son territoire qu'aux titres de formation qu'il délivre, les attestations délivrées aux ressortissants des États membres par les États membres qui ont édicté des règles en matière d'accès aux activités d'architecte et d'exercice de ces activités aux dates suivantes:

(a) le 1er janvier 1995 pour l'Autriche, la Finlande et la Suède;

(b) le 1er mai 2004 pour la République tchèque, l'Estonie, Chypre, la Lettonie, la Lituanie, la Hongrie, Malte, la Pologne, la Slovénie et la Slovaquie;

(c) le 1er juillet 2013 pour la Croatie;

(d) le 5 août 1987 pour les autres États membres.

Les attestations visées au premier alinéa certifient que leur titulaire a reçu l'autorisation de porter le titre professionnel d'architecte au plus tard à cette date et s'est consacré effectivement, dans le cadre des règles précitées, aux activités en cause pendant au moins trois années consécutives au cours des cinq années précédant la délivrance de l'attestation».

2.           À l'annexe V, section V.1., point 5.1.1. intitulé «Titres de formation médicale de base», le texte suivant est inséré après la mention concernant la France:

Pays || Titre de formation || Organisme qui délivre le titre de formation || Certificat qui accompagne le titre de formation || Date de référence

Hrvatska || Diploma "doktor medicine / doktorica medicine" || Medicinski fakulteti sveučilišta u Republici Hrvatskoj || || 1er juillet 2013

3.           À l'annexe V, section V.1, point 5.1.2 intitulé «Titres de formation de médecin spécialiste», le texte suivant est inséré après la mention concernant la France:

Pays || Titre de formation || Organisme qui délivre le titre de formation || Date de référence

Hrvatska || Diploma o specijalističkom usavršavanju || Ministarstvo nadležno za zdravstvo || 1er juillet 2013

4.           À l'annexe V, section V.1, le point 5.1.3 intitulé «Dénominations des formations médicales spécialisées» est remplacé par le texte suivant:

|| Anesthésiologie Durée minimale de formation: 3 ans || Chirurgie générale Durée minimale de formation: 5 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgique/België/ Belgien || Anesthésie-réanimation / Anesthesie reanimatie || Chirurgie / Heelkunde

България || Анестезиология и интензивно лечение || Хирургия

Česká republika || Anesteziologie a resuscitace || Chirurgie

Danmark || Anæstesiologi || Kirurgi

Deutschland || Anästhesiologie || (Allgemeine) Chirurgie

Eesti || Anestesioloogia || Üldkirurgia

Ελλάς || Αvαισθησιoλoγία || Χειρoυργική

España || Anestesiología y Reanimación || Cirugía general y del aparato digestivo

France || Anesthésie-réanimation || Chirurgie générale

Hrvatska || Anesteziologija, reanimatologija i intenzivna medicina || Opća kirurgija

Ireland || Anaesthesia || General surgery

Italia || Anestesia e rianimazione || Chirurgia generale

Κύπρος || Αναισθησιολογία || Γενική Χειρουργική

Latvija || Anestezioloģija un reanimatoloģija || Ķirurģija

Lietuva || Anesteziologija reanimatologija || Chirurgija

Luxembourg || Anesthésie-réanimation || Chirurgie générale

Magyarország || Aneszteziológia és intenzív terápia || Sebészet

Malta || Anesteżija u Kura Intensiva || Kirurġija Ġenerali

Nederland || Anesthesiologie || Heelkunde

Österreich || Anästhesiologie und Intensivmedizin || Chirurgie

Polska || Anestezjologia i intensywna terapia || Chirurgia ogólna

Portugal || Anestesiologia || Cirurgia geral

România || Anestezie şi terapie intensivă || Chirurgie generală

Slovenija || Anesteziologija, reanimatologija in perioperativna intenzivna medicina || Splošna kirurgija

Slovensko || Anestéziológia a intenzívna medicína || Chirurgia

Suomi/Finland || Anestesiologia ja tehohoito / Anestesiologi och intensivvård || Yleiskirurgia / Allmän kirurgi

Sverige || Anestesi och intensivvård || Kirurgi

United Kingdom || Anaesthetics || General surgery

|| Neurochirurgie Durée minimale de formation: 5 ans || Gynécologie et obstétrique Durée minimale de formation: 4 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgique/België/ Belgien || Neurochirurgie || Gynécologie – obstétrique / Gynaecologie en verloskunde

България || Неврохирургия ||  Акушерство и гинекология

Česká republika || Neurochirurgie || Gynekologie a porodnictví

Danmark || Neurokirurgi || Gynækologi og obstetrik

Deutschland || Neurochirurgie || Frauenheilkunde und Geburtshilfe

Eesti || Neurokirurgia || Sünnitusabi ja günekoloogia

Ελλάς || Νευρoχειρoυργική || Μαιευτική-Γυvαικoλoγία

España || Neurocirugía || Obstetricia y ginecología

France || Neurochirurgie || Gynécologie – obstétrique

Hrvatska || Neurokirurgija || Ginekologija i opstetricija

Ireland || Neurosurgery || Obstetrics and gynaecology

Italia || Neurochirurgia || Ginecologia e ostetricia

Κύπρος || Νευροχειρουργική || Μαιευτική – Γυναικολογία

Latvija || Neiroķirurģija || Ginekoloģija un dzemdniecība

Lietuva || Neurochirurgija || Akušerija ginekologija

Luxembourg || Neurochirurgie || Gynécologie – obstétrique

Magyarország || Idegsebészet || Szülészet-nőgyógyászat

Malta || Newrokirurġija || Ostetriċja u Ġinekoloġija

Nederland || Neurochirurgie || Obstetrie en Gynaecologie

Österreich || Neurochirurgie || Frauenheilkunde und Geburtshilfe

Polska || Neurochirurgia || Położnictwo i ginekologia

Portugal || Neurocirurgia || Ginecologia e obstetricia

România || Neurochirurgie || Obstetrică-ginecologie

Slovenija || Nevrokirurgija || Ginekologija in porodništvo

Slovensko || Neurochirurgia || Gynekológia a pôrodníctvo

Suomi/Finland || Neurokirurgia / Neurokirurgi || Naistentaudit ja synnytykset / Kvinnosjukdomar och förlossningar

Sverige || Neurokirurgi || Obstetrik och gynekologi

United Kingdom || Neurosurgery || Obstetrics and gynaecology

|| Médecine (interne) Durée minimale de formation: 5 ans || Ophthalmologie Durée minimale de formation: 3 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgique/België/ Belgien || Médecine interne / Inwendige geneeskunde || Ophtalmologie / Oftalmologie

България || Вътрешни болести || Очни болести

Česká republika || Vnitřní lékařství || Oftalmologie

Danmark || Intern medicin || Oftalmologi

Deutschland || Innere Medizin || Augenheilkunde

Eesti || Sisehaigused || Oftalmoloogia

Ελλάς || Παθoλoγία || Οφθαλμoλoγία

España || Medicina interna || Oftalmología

France || Médecine interne || Ophtalmologie

Hrvatska || Opća interna medicina || Oftalmologija i optometrija

Ireland || General medicine || Ophthalmic surgery

Italia || Medicina interna || Oftalmologia

Κύπρος || Παθoλoγία || Οφθαλμολογία

Latvija || Internā medicīna || Oftalmoloģija

Lietuva || Vidaus ligos || Oftalmologija

Luxembourg || Médecine interne || Ophtalmologie

Magyarország || Belgyógyászat || Szemészet

Malta || Mediċina Interna || Oftalmoloġija

Nederland || Interne geneeskunde || Oogheelkunde

Österreich || Innere Medizin || Augenheilkunde und Optometrie

Polska || Choroby wewnętrzne || Okulistyka

Portugal || Medicina interna || Oftalmologia

România || Medicină internă || Oftalmologie

Slovenija || Interna medicina || Oftalmologija

Slovensko || Vnútorné lekárstvo || Oftalmológia

Suomi/Finland || Sisätaudit / Inre medicin || Silmätaudit / Ögonsjukdomar

Sverige || Internmedicine || Ögonsjukdomar (oftalmologi)

United Kingdom || General (internal) medicine || Ophthalmology

|| Oto-rhino-laryngologie Durée minimale de formation: 3 ans || Pédiatrie Durée minimale de formation: 4 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgique/België/ Belgien || Oto-rhino-laryngologie / Otorhinolaryngologie || Pédiatrie / Pediatrie

България || Ушно-носно-гърлени болести || Детски болести

Česká republika || Otorinolaryngologie || Dětské lékařství

Danmark || Oto-rhino-laryngologi || Pædiatri

Deutschland || Hals-Nasen-Ohrenheilkunde || Kinder- und Jugendmedizin

Eesti || Otorinolarüngoloogia || Pediaatria

Ελλάς || Ωτoριvoλαρυγγoλoγία || Παιδιατρική

España || Otorrinolaringología || Pediatría y sus áreas especificas

France || Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale || Pédiatrie

Hrvatska || Otorinolaringologija || Pedijatrija

Ireland || Otolaryngology || Paediatrics

Italia || Otorinolaringoiatria || Pédiatria

Κύπρος || Ωτορινολαρυγγολογία || Παιδιατρική

Latvija || Otolaringoloģija || Pediatrija

Lietuva || Otorinolaringologija || Vaikų ligos

Luxembourg || Oto-rhino-laryngologie || Pédiatrie

Magyarország || Fül-orr-gégegyógyászat || Csecsemő- és gyermekgyógyászat

Malta || Otorinolaringoloġija || Pedjatrija

Nederland || Keel-, neus- en oorheelkunde || Kindergeneeskunde

Österreich || Hals-, Nasen-und Ohrenkrankheiten || Kinder – und Jugendheilkunde

Polska || Otorynolaryngologia || Pediatria

Portugal || Otorrinolaringologia || Pediatria

România || Otorinolaringologie || Pediatrie

Slovenija || Otorinolaringológija || Pediatrija

Slovensko || Otorinolaryngológia || Pediatria

Suomi/Finland || Korva-, nenä- ja kurkkutaudit / Öron-, näs- och halssjukdomar || Lastentaudit / Barnsjukdomar

Sverige || Öron-, näs- och halssjukdomar (oto-rhino-laryngologi) || Barn- och ungdomsmedicin

United Kingdom || Otolaryngology || Paediatrics

|| Pneumologie Durée minimale de formation: 4 ans || Urologie Durée minimale de formation: 5 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgique/België/ Belgien || Pneumologie || Urologie

България || Пневмология и фтизиатрия || Урология

Česká republika || Tuberkulóza a respirační nemoci || Urologie

Danmark ||  Intern medicin: lungesygdomme || Urologi

Deutschland || Pneumologie || Urologie

Eesti || Pulmonoloogia || Uroloogia

Ελλάς || Φυματιoλoγία- Πvευμovoλoγία || Ουρoλoγία

España || Neumología || Urología

France || Pneumologie || Chirurgie urologique

Hrvatska || Pulmologija || Urologija

Ireland || Respiratory medicine || Urology

Italia || Malattie dell'apparato respiratorio || Urologia

Κύπρος || Πνευμονολογία – Φυματιολογία || Ουρολογία

Latvija || Ftiziopneimonoloģija || Uroloģija

Lietuva || Pulmonologija || Urologija

Luxembourg || Pneumologie || Urologie

Magyarország || Tüdőgyógyászat || Urológia

Malta || Mediċina Respiratorja || Uroloġija

Nederland || Longziekten en tuberculose || Urologie

Österreich || Lungenkrankheiten || Urologie

Polska || Choroby płuc || Urologia

Portugal || Pneumologia || Urologia

România || Pneumologie || Urologie

Slovenija || Pnevmologija || Urologija

Slovensko || Pneumológia a ftizeológia || Urológia

Suomi/Finland || Keuhkosairaudet ja allergologia / Lungsjukdomar och allergologi || Urologia / Urologi

Sverige || Lungsjukdomar (pneumologi) || Urologi

United Kingdom || Respiratory medicine || Urology

|| Orthopédie Durée minimale de formation: 5 ans || Anatomie pathologique Durée minimale de formation: 4 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgique/België/ Belgien || Chirurgie orthopédique / Orthopedische heelkunde || Anatomie pathologique / Pathologische anatomie

България || Ортопедия и травматология || Обща и клинична патология

Česká republika || Ortopedie || Patologická anatomie

Danmark || Ortopædisk kirurgi || Patologisk anatomi og cytology

Deutschland || Orthopädie (und Unfallchirurgie) || Pathologie

Eesti || Ortopeedia || Patoloogia

Ελλάς || Ορθoπεδική || Παθoλoγική Αvατoμική

España || Cirugía ortopédica y traumatología || Anatomía patológica

France || Chirurgie orthopédique et traumatologie || Anatomie et cytologie pathologiques

Hrvatska || Ortopedija i traumatologija || Patologija

Ireland || Trauma and orthopaedic surgery || Histopathology

Italia || Ortopedia e traumatologia || Anatomia patologica

Κύπρος || Ορθοπεδική || Παθολογοανατομία – Ιστολογία

Latvija || Traumatoloģija un ortopēdija || Patoloģija

Lietuva || Ortopedija traumatologija || Patologija

Luxembourg || Orthopédie || Anatomie pathologique

Magyarország || Ortopédia és traumatológia || Patológia

Malta || Kirurġija Ortopedika || Istopatoloġija

Nederland || Orthopedie || Pathologie

Österreich || Orthopädie und Orthopädische Chirurgie || Pathologie

Polska || Ortopedia i traumatologia narządu ruchu || Patomorfologia

Portugal || Ortopedia || Anatomia patologica

România || Ortopedie şi traumatologie || Anatomie patologică

Slovenija || Ortopedska kirurgija || Anatomska patologija in citopatologija

Slovensko || Ortopédia || Patologická anatómia

Suomi/Finland || Ortopedia ja traumatologia / Ortopedi och traumatologi || Patologia / Patologi

Sverige || Ortopedi || Klinisk patologi

United Kingdom || Trauma and orthopaedic surgery || Histopathology

|| Neurologie Durée minimale de formation: 4 ans || Psychiatrie Durée minimale de formation: 4 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgique/België/ Belgien || Neurologie || Psychiatrie de l'adulte/Volwassen psychiatrie

България || Нервни болести || Психиатрия

Česká republika || Neurologie || Psychiatrie

Danmark || Neurologi || Psykiatri

Deutschland || Neurologie || Psychiatrie und Psychotherapie

Eesti || Neuroloogia || Psühhiaatria

Ελλάς || Νευρoλoγία || Ψυχιατρική

España || Neurología || Psiquiatría

France || Neurologie || Psychiatrie

Hrvatska || Neurologija || Psihijatrija

Ireland || Neurology || Psychiatry

Italia || Neurologia || Psichiatria

Κύπρος || Νευρολογία || Ψυχιατρική

Latvija || Neiroloģija || Psihiatrija

Lietuva || Neurologija || Psichiatrija

Luxembourg || Neurologie || Psychiatrie

Magyarország || Neurológia || Pszichiátria

Malta || Newroloġija || Psikjatrija

Nederland || Neurologie || Psychiatrie

Österreich || Neurologie || Psychiatrie

Polska || Neurologia || Psychiatria

Portugal || Neurologia || Psiquiatria

România || Neurologie || Psihiatrie

Slovenija || Nevrologija || Psihiatrija

Slovensko || Neurológia || Psychiatria

Suomi/Finland || Neurologia / Neurologi || Psykiatria / Psykiatri

Sverige || Neurologi || Psykiatri

United Kingdom || Neurology || General psychiatry

|| Radiodiagnostic Durée minimale de formation: 4 ans || Radiothérapie Durée minimale de formation: 4 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgique/België/ Belgien || Radiodiagnostic / Röntgendiagnose || Radiothérapie-oncologie / Radiotherapie-oncologie

България || Образна диагностика || Лъчелечение

Česká republika || Radiologie a zobrazovací metody || Radiační onkologie

Danmark || Diagnostik radiologi || Klinisk Onkologi

Deutschland || (Diagnostische) Radiologie || Strahlentherapie

Eesti || Radioloogia || Onkoloogia

Ελλάς || Ακτιvoδιαγvωστική || Ακτιvoθεραπευτική Ογκολογία

España || Radiodiagnóstico || Oncología radioterápica

France || Radiodiagnostic et imagerie médicale ||  Oncologie option oncologie radiothérapique

Hrvatska || Klinička radiologija || Onkologija i radioterapija

Ireland || Diagnostic radiology || Radiation oncology

Italia || Radiodiagnostica || Radioterapia

Κύπρος || Ακτινολογία || Ακτινοθεραπευτική Ογκολογία

Latvija || Diagnostiskā radioloģija || Terapeitiskā radioloģija

Lietuva || Radiologija || Onkologija radioterapija

Luxembourg || Radiodiagnostic || Radiothérapie

Magyarország || Radiológia || Sugárterápia

Malta || Radjoloġija || Onkoloġija u Radjoterapija

Nederland || Radiologie || Radiotherapie

Österreich || Medizinische Radiologie-Diagnostik || Strahlentherapie – Radioonkologie

Polska || Radiologia I diagnostyka obrazowa || Radioterapia onkologiczna

Portugal || Radiodiagnóstico || Radioterapia

România || Radiologie-imagistică medicală || Radioterapie

Slovenija || Radiologija || Radioterapija in onkologija

Slovensko || Rádiológia || Radiačná onkológia

Suomi/Finland || Radiologia / Radiologi || Syöpätaudit / Cancersjukdomar

Sverige || Medicinsk radiologi || Tumörsjukdomar (allmän onkologi)

United Kingdom || Clinical radiology || Clinical oncology

|| Chirurgie esthétique Durée minimale de formation: 5 ans || Biologie clinique Durée minimale de formation: 4 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgique/België/ Belgien || Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique / Plastische, reconstructieve en esthetische heelkunde || Biologie clinique / Klinische biologie

България || Пластично-възстановителна хирургия || Клинична лаборатория

Česká republika || Plastická chirurgie ||

Danmark || Plastikkirurgi ||

Deutschland || Plastische (und Ästhetische) Chirurgie ||

Eesti || Plastika- ja rekonstruktiivkirurgia || Laborimeditsiin

Ελλάς || Πλαστική Χειρoυργική ||

España || Cirugía plástica, estética y reparadora || Análisis clínicos

France || Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique || Biologie médicale

Hrvatska || Plastična, rekonstrukcijska i estetska kirurgija ||

Ireland || Plastic, reconstructive and aesthetic surgery ||

Italia || Chirurgia plastica e ricostruttiva || Patologia clinica

Κύπρος || Πλαστική Χειρουργική ||

Latvija || Plastiskā ķirurģija ||

Lietuva || Plastinė ir rekonstrukcinė chirurgija || Laboratorinė medicina

Luxembourg || Chirurgie plastique || Biologie clinique

Magyarország || Plasztikai (égési) sebészet || Orvosi laboratóriumi diagnosztika

Malta || Kirurġija Plastika ||

Nederland || Plastische chirurgie ||

Österreich || Plastische Chirurgie || Medizinische Biologie

Polska || Chirurgia plastyczna || Diagnostyka laboratoryjna

Portugal ||  Cirurgia plástica, estética e reconstrutiva || Patologia clínica

România || Chirurgie plastică microchirurgie reconstructivă || Medicină de laborator

Slovenija || Plastična, rekonstrukcijska in estetska kirurgija ||

Slovensko || Plastická chirurgia || Laboratórna medicína

Suomi/Finland || Plastiikkakirurgia / Plastikkirurgi ||

Sverige || Plastikkirurgi ||

United Kingdom || Plastic surgery ||

|| Microbiologie-bactériologie Durée minimale de formation: 4 ans || Biochimie Durée minimale de formation: 4 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgique/België/ Belgien || ||

България || Микробиология || Биохимия

Česká republika || Lékařská mikrobiologie || Klinická biochemie

Danmark || Klinisk mikrobiologi || Klinisk biokemi

Deutschland || Mikrobiologie (Virologie) und Infektionsepidemiologie || Laboratoriumsmedizin

Eesti || ||

Ελλάς || Iατρική Βιoπαθoλoγία Μικρoβιoλoγία ||

España || Microbiología y parasitología || Bioquímica clínica

France || ||

Hrvatska || Klinička mikrobiologija ||

Ireland || Microbiology || Chemical pathology

Italia || Microbiologia e virologia || Biochimica clinica

Κύπρος || Μικροβιολογία ||

Latvija || Mikrobioloģija ||

Lietuva || ||

Luxembourg || Microbiologie || Chimie biologique

Magyarország || Orvosi mikrobiológia ||

Malta || Mikrobijoloġija || Patoloġija Kimika

Nederland || Medische microbiologie || Klinische chemie

Österreich || Hygiene und Mikrobiologie || Medizinische und Chemische Labordiagnostik

Polska || Mikrobiologia lekarska ||

Portugal || ||

România || ||

Slovenija || Klinična mikrobiologija || Medicinska biokemija

Slovensko || Klinická mikrobiológia || Klinická biochémia

Suomi/Finland || Kliininen mikrobiologia / Klinisk mikrobiologi || Kliininen kemia / Klinisk kemi

Sverige || Klinisk bakteriologi || Klinisk kemi

United Kingdom || Medical microbiology and virology || Chemical pathology

|| Immunologie Durée minimale de formation: 4 ans || Chirurgie thoracique Durée minimale de formation: 5 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgique/België/ Belgien || || Chirurgie thoracique / Heelkunde op de thorax*

България || Клинична имунология || Гръдна хирургия Кардиохирургия

Česká republika || Alergologie a klinická imunologie || Kardiochirurgie

Danmark || Klinisk immunologi || Thoraxkirurgi

Deutschland || || Thoraxchirurgie

Eesti || || Torakaalkirurgia

Ελλάς || || Χειρουργική Θώρακος

España || Immunología || Cirugía torácica

France || || Chirurgie thoracique et cardiovasculaire

Hrvatska || Alergologija i klinička imunologija ||

Ireland || Immunology (clinical and laboratory) || Thoracic surgery

Italia || || Chirurgia toracica Cardiochirurgia

Κύπρος || Ανοσολογία || Χειρουργική Θώρακος

Latvija || Imunoloģija || Torakālā ķirurģija

Lietuva || || Krūtinės chirurgija

Luxembourg || Immunologie || Chirurgie thoracique

Magyarország || Allergológia és klinikai immunológia || Mellkassebészet

Malta || Immunoloġija || Kirurġija Kardjo-Toraċika

Nederland || || Cardio-thoracale chirurgie

Österreich || Immunologie ||

Polska || Immunologia kliniczna || Chirurgia klatki piersiowej

Portugal || || Cirurgia cardiotorácica

Romania || || Chirurgie toracică

Slovenija || || Torakalna kirurgija

Slovensko || Klinická imunológia a alergológia || Hrudníková chirurgia

Suomi/Finland || || Sydän-ja rintaelinkirurgia / Hjärt- och thoraxkirurgi

Sverige || Klinisk immunologi || Thoraxkirurgi

United Kingdom || Immunology || Cardo-thoracic surgery

Date d'abrogation au sens de l'article 27, paragraphe 3:

(*) 1er janvier 1983.

|| Chirurgie pédiatrique Durée minimale de formation: 5 ans || Chirurgie des vaisseaux Durée minimale de formation: 5 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgique/België/ Belgien || || Chirurgie des vaisseaux / Bloedvatenheelkunde*

България || Детска хирургия || Съдова хирургия

Česká republika || Dětská chirurgie || Cévní chirurgie

Danmark || || Karkirurgi

Deutschland || Kinderchirurgie || Gefäßchirurgie

Eesti || Lastekirurgia || Kardiovaskulaarkirurgia

Ελλάς || Χειρoυργική Παίδωv || Αγγειoχειρoυργική

España || Cirugía pediátrica || Angiología y cirugía vascular

France || Chirurgie infantile || Chirurgie vasculaire

Hrvatska || Dječja kirurgija || Vaskularna kirurgija

Ireland || Paediatric surgery ||

Italia || Chirurgia pediatrica || Chirurgia vascolare

Κύπρος || Χειρουργική Παίδων || Χειρουργική Αγγείων

Latvija || Bērnu ķirurģija || Asinsvadu ķirurģija

Lietuva || Vaikų chirurgija || Kraujagyslių chirurgija

Luxembourg || Chirurgie pédiatrique || Chirurgie vasculaire

Magyarország || Gyermeksebészet || Érsebészet

Malta || Kirurgija Pedjatrika || Kirurġija Vaskolari

Nederland || ||

Österreich || Kinderchirurgie ||

Polska || Chirurgia dziecięca || Chirurgia naczyniowa

România || Chirurgie pediatrică || Chirurgie vasculară

Portugal || Cirurgia pediátrica ||  Angologia/Cirurgia vascular

Slovenija || || Kardiovaskularna kirurgija

Slovensko || Detská chirurgia || Cievna chirurgia

Suomi/Finland || Lastenkirurgia / Barnkirurgi || Verisuonikirurgia / Kärlkirurgi

Sverige || Barn- och ungdomskirurgi ||

United Kingdom || Paediatric surgery ||

Date d'abrogation au sens de l'article 27, paragraphe 3:

(*) 1er janvier 1983.

|| Cardiologie Durée minimale de formation: 4 ans || Gastro-entérologie Durée minimale de formation: 4 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgique/België/ Belgien || Cardiologie || Gastro-entérologie / Gastro-enterologie

България || Кардиология || Гастроентерология

Česká republika || Kardiologie || Gastroenterologie

Danmark || Intern medicin: kardiologi ||  Intern medicin: gastroenterology og hepatologi

Deutschland || Innere Medizin und Schwerpunkt Kardiologie || Innere Medizin und Schwerpunkt Gastroenterologie

Eesti || Kardioloogia || Gastroenteroloogia

Ελλάς || Καρδιoλoγία || Γαστρεvτερoλoγία

España || Cardiología || Aparato digestivo

France || Cardiologie et maladies vasculaires || Gastro-entérologie et hépatologie

Hrvatska || Kardiologija || Gastroenterologija

Ireland || Cardiology || Gastro-enterology

Italia || Cardiologia || Gastroenterologia

Κύπρος || Καρδιολογία || Γαστρεντερολογία

Latvija || Kardioloģija || Gastroenteroloģija

Lietuva || Kardiologija || Gastroenterologija

Luxembourg || Cardiologie et angiologie || Gastro-enterologie

Magyarország || Kardiológia || Gasztroenterológia

Malta || Kardjoloġija || Gastroenteroloġija

Nederland || Cardiologie || Maag-darm-leverziekten

Österreich || ||

Polska || Kardiologia || Gastrenterologia

Portugal || Cardiologia || Gastrenterologia

România || Cardiologie || Gastroenterologie

Slovenija || || Gastroenterologija

Slovensko || Kardiológia || Gastroenterológia

Suomi/Finland || Kardiologia / Kardiologi || Gastroenterologia / Gastroenterologi

Sverige || Kardiologi || Medicinsk gastroenterologi och hepatologi

United Kingdom || Cardiology || Gastro-enterology

|| Rhumatologie Durée minimale de formation: 4 ans || Hématologie générale Durée minimale de formation: 3 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgique/België/ Belgien || Rhumathologie / reumatologie ||

България || Ревматология || Трансфузионна хематология

Česká republika || Revmatologie || Hematologie a transfúzní lékařství

Danmark ||  Intern medicin: reumatologi ||  Intern medicin: hæmatologi

Deutschland || Innere Medizin und Schwerpunkt Rheumatologie || Innere Medizin und Schwerpunkt Hämatologie und Onkologie

Eesti || Reumatoloogia || Hematoloogia

Ελλάς || Ρευματoλoγία || Αιματoλoγία

España || Reumatología || Hematología y hemoterapia

France || Rhumatologie ||

Hrvatska || Reumatologija || Hematologija

Ireland || Rheumatology || Haematology (clinical and laboratory)

Italia || Reumatologia || Ematologia

Κύπρος || Ρευματολογία || Αιματολογία

Latvija || Reimatoloģija || Hematoloģija

Lietuva || Reumatologija || Hematologija

Luxembourg || Rhumatologie || Hématologie

Magyarország || Reumatológia || Hematológia

Malta || Rewmatoloġija || Ematoloġija

Nederland || Reumatologie ||

Österreich || ||

Polska || Reumatologia || Hematologia

Portugal || Reumatologia || Imuno-hemoterapia

România || Reumatologie || Hematologie

Slovenija || ||

Slovensko || Reumatológia || Hematológia a transfúziológia

Suomi/Finland || Reumatologia / Reumatologi || Kliininen hematologia / Klinisk hematologi

Sverige || Reumatologi || Hematologi

United Kingdom || Rheumatology || Haematology

|| Endocrinologie Durée minimale de formation: 3 ans || Physiothérapie Durée minimale de formation: 3 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgique/België/ Belgien || || Médecine physique et réadaptation / Fysische geneeskunde en revalidatie

България || Ендокринология и болести на обмяната || Физикална и рехабилитационна медицина

Česká republika || Endokrinologie || Rehabilitační a fyzikální medicína

Danmark || Intern medicin: endokrinologi ||

Deutschland || Innere Medizin und Schwerpunkt Endokrinologie und Diabetologie || Physikalische und Rehabilitative Medizin

Eesti || Endokrinoloogia || Taastusravi ja füsiaatria

Ελλάς || Εvδoκριvoλoγία || Φυσική Iατρική και Απoκατάσταση

España || Endocrinología y nutrición || Medicina física y rehabilitación

France ||  Endocrinologie – diabète – maladies métaboliques ||  Médecine physique et de réadaptation

Hrvatska || Endokrinologija i dijabetologija || Fizikalna medicina i rehabilitacija

Ireland || Endocrinology and diabetes mellitus ||

Italia || Endocrinologia e malattie del ricambio || Medicina fisica e riabilitazione

Κύπρος || Ενδοκρινολογία || Φυσική Ιατρική και Αποκατάσταση

Latvija || Endokrinoloģija || Rehabilitoloģija Fiziskā rehabilitācija Fizikālā medicīna

Lietuva || Endokrinologija || Fizinė medicina ir reabilitacija

Luxembourg || Endocrinologie, maladies du métabolisme et de la nutrition || Rééducation et réadaptation fonctionnelles

Magyarország || Endokrinológia || Fizioterápia

Malta || Endokrinoloġija u Dijabete ||

Nederland || || Revalidatiegeneeskunde

Österreich || || Physikalische Medizin

Polska || Endokrynologia || Rehabilitacja medyczna

Portugal || Endocrinologia/Nutrição || Medicina física e de reabilitação

România || Endocrinologie || Recuperare, medicină fizică şi balneologie

Slovenija || || Fizikalna in rehabilitacijska medicina

Slovensko || Endokrinológia || Fyziatria, balneológia a liečebná rehabilitácia

Suomi/Finland || Endokrinologia / Endokrinologi || Fysiatria / Fysiatri

Sverige || Endokrina sjukdomar || Rehabiliteringsmedicin

United Kingdom || Endocrinology and diabetes mellitus ||

|| Neuropsychiatrie Durée minimale de formation: 5 ans || Dermato-vénéréologie Durée minimale de formation: 3 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgique/België/ Belgien || Neuropsychiatrie* || Dermato-vénéréologie / Dermato‑venerologie

България || || Кожни и венерически болести

Česká republika || || Dermatovenerologie

Danmark || || Dermato-venerologi

Deutschland || Nervenheilkunde (Neurologie und Psychiatrie) || Haut – und Geschlechtskrankheiten

Eesti || || Dermatoveneroloogia

Ελλάς || Νευρoλoγία – Ψυχιατρική || Δερματoλoγία – Αφρoδισιoλoγία

España || || Dermatología médico-quirúrgica y venereología

France || Neuropsychiatrie** || Dermatologie et vénéréologie

Hrvatska || || Dermatologija i venerologija

Ireland || ||

Italia || Neuropsichiatria*** || Dermatologia e venerologia

Κύπρος || Νευρολογία – Ψυχιατρική || Δερματολογία – Αφροδισιολογία

Latvija || || Dermatoloģija un veneroloģija

Lietuva || || Dermatovenerologija

Luxembourg || Neuropsychiatrie**** || Dermato-vénéréologie

Magyarország || || Bőrgyógyászat

Malta || || Dermato-venerejoloġija

Nederland || Zenuw – en zielsziekten***** || Dermatologie en venerologie

Österreich || Neurologie und Psychiatrie || Haut- und Geschlechtskrankheiten

Polska || || Dermatologia I wenerologia

Portugal || || Dermatovenereologia

România || || Dermatovenerologie

Slovenija || || Dermatovenerologija

Slovensko || Neuropsychiatria || Dermatovenerológia

Suomi/Finland || || Ihotaudit ja allergologia / Hudsjukdomar och allergologi

Sverige || || Hud- och könssjukdomar

United Kingdom || ||

Date d'abrogation au sens de l'article 27, paragraphe 3:

(*) 1er août 1987, sauf pour les personnes ayant commencé la formation avant cette date.

(**) 31 décembre 1971.

(***) 31 octobre 1999.

(****) Les titres de formation ne sont plus délivrés pour les formations commencées après le 5 mars 1982.

(*****) 9 juillet 1984.

|| Radiologie Durée minimale de formation: 4 ans || Psychiatrie infantile Durée minimale de formation: 4 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgique/België/ Belgien || || Psychiatrie infanto-juvénile / Kinder – en jeugdpsychiatrie

България || Радиобиология || Детска психиатрия

Česká republika || || Dětská a dorostová psychiatrie

Danmark || || Børne- og ungdomspsykiatri

Deutschland || Radiologie || Kinder – und Jugendpsychiatrie und –psychotherapie

Eesti || ||

Ελλάς || Ακτιvoλoγία – Ραδιoλoγία || Παιδoψυχιατρική

España || Electroradiología ||

France || Electro-radiologie* || Pédo-psychiatrie

Hrvatska || Klinička radiologija || Dječja i adolescentna psihijatrija

Ireland || Radiology || Child and adolescent psychiatry

Italia || Radiologia** || Neuropsichiatria infantile

Κύπρος || || Παιδοψυχιατρική

Latvija || || Bērnu psihiatrija

Lietuva || || Vaikų ir paauglių psichiatrija

Luxembourg || Électroradiologie*** || Psychiatrie infantile

Magyarország || Radiológia || Gyermek- és ifjúsági pszichiátria

Malta || ||

Nederland || Radiologie**** ||

Österreich || Radiologie ||

Polska || || Psychiatria dzieci I młodzieży

Portugal || Radiologia || Psiquiatria da infância e da adolescência

România || || Psihiatrie pediatrică

Slovenija || || Otroška in mladostniška psihiatrija

Slovensko || || Detská psychiatria

Suomi/Finland || || Lastenpsykiatria / Barnpsykiatri

Sverige || || Barn- och ungdomspsykiatri

United Kingdom || || Child and adolescent psychiatry

Date d'abrogation au sens de l'article 27, paragraphe 3:

(*) 3 décembre 1971.

(**) 31 octobre 1993.

(***) Les titres de formation ne sont plus délivrés pour les formations commencées après le 5 mars 1982.

(****) 8 juillet 1984.

|| Gériatrie Durée minimale de formation: 4 ans || Maladies rénales Durée minimale de formation: 4 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgique/België/ Belgien || ||

България || Гериатрична медицина || Нефрология

Česká republika || Geriatrie || Nefrologie

Danmark ||  Intern medicin: geriatric || Intern medicin: nefrologi

Deutschland || || Innere Medizin und Schwerpunkt Nephrologie

Eesti || || Nefroloogia

Ελλάς || || Νεφρoλoγία

España || Geriatría || Nefrología

France || || Néphrologie

Hrvatska || || Nefrologija

Ireland || Geriatric medicine || Nephrology

Italia || Geriatria || Nefrologia

Κύπρος || Γηριατρική || Νεφρολογία

Latvija || || Nefroloģija

Lietuva || Geriatrija || Nefrologija

Luxembourg || Gériatrie || Néphrologie

Magyarország || Geriátria || Nefrológia

Malta || Ġerjatrija || Nefroloġija

Nederland || Klinische geriatrie ||

Österreich || ||

Polska || Geriatria || Nefrologia

Portugal || || Nefrologia

România || Geriatrie şi gerontologie || Nefrologie

Slovenija || || Nefrologija

Slovensko || Geriatria || Nefrológia

Suomi/Finland || Geriatria / Geriatri || Nefrologia / Nefrologi

Sverige || Geriatrik || Medicinska njursjukdomar (nefrologi)

United Kingdom || Geriatrics || Renal medicine

|| Maladies transmissibles Durée minimale de formation: 4 ans || Santé publique et médecine sociale Durée minimale de formation: 4 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgiqe/België/ Belgien || ||

България || Инфекциозни болести || Социална медицина и здравен мениджмънт комунална хигиена

Česká republika || Infekční lékařství || Hygiena a epidemiologie

Danmark || Intern medicin: infektionsmedicin || Samfundsmedicin

Deutschland || || Öffentliches Gesundheitswesen

Eesti || Infektsioonhaigused ||

Ελλάς || || Κοινωνική Іατρική

España || || Medicina preventiva y salud pública

France || || Santé publique et médecine sociale

Hrvatska || Infektologija || Javnozdravstvena medicina

Ireland || Infectious diseases || Public health medicine

Italia || Malattie infettive || Igiene e medicina preventiva

Κύπρος || Λοιμώδη Νοσήματα || Υγειονολογία Κοινοτική Ιατρική

Latvija || Infektoloģija ||

Lietuva || Infektologija ||

Luxembourg || Maladies contagieuses || Santé publique

Magyarország || Infektológia || Megelőző orvostan és népegészségtan

Malta || Mard Infettiv || Saħħa Pubblika

Nederland || || Maatschappij en gezondheid

Österreich || || Sozialmedizin

Polska || Choroby zakaźne || Zdrowie publiczne, epidemiologia

Portugal || Doenças infecciosas || Saúde pública

România || Boli infecţioase || Sănătate publică şi management

Slovenija || Infektologija || Javno zdravje

Slovensko || Infektológia || Verejné zdravotníctvo

Suomi/Finland || Infektiosairaudet / Infektionssjukdomar || Terveydenhuolto / Hälsovård

Sverige || Infektionssjukdomar || Socialmedicin

United Kingdom || Infectious diseases || Public health medicine

|| Pharmacologie Durée minimale de formation: 4 ans || Médecine du travail Durée minimale de formation: 4 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgique/België/ Belgien || || Médecine du travail / Arbeidsgeneeskunde

България || Клинична фармакология и терапия Фармакология || Трудова медицина

Česká republika || Klinická farmakologie || Pracovní lékařství

Danmark || Klinisk farmakologi || Arbejdsmedicin

Deutschland || Pharmakologie und Toxikologie || Arbeitsmedizin

Eesti || ||

Ελλάς || || Iατρική thς Εργασίας

España || Farmacología clínica || Medicina del trabajo

France || || Médecine du travail

Hrvatska || Klinička farmakologija s toksikologijom || Medicina rada i športa

Ireland || Clinical pharmacology and therapeutics || Occupational medicine

Italia || Farmacologia || Medicina del lavoro

Κύπρος || || Ιατρική της Εργασίας

Latvija || || Arodslimības

Lietuva || || Darbo medicina

Luxembourg || || Médecine du travail

Magyarország || Klinikai farmakológia || Foglalkozás-orvostan (üzemorvostan)

Malta || Farmakoloġija Klinika u t-Terapewtika || Mediċina Okkupazzjonali

Nederland || || Arbeid en gezondheid, bedrijfsgeneeskunde Arbeid en gezondheid, verzekeringsgeneeskunde

Österreich || Pharmakologie und Toxikologie || Arbeits- und Betriebsmedizin

Polska || Farmakologia kliniczna || Medycyna pracy

Portugal || || Medicina do trabalho

România || Farmacologie clinică || Medicina muncii

Slovenija || || Medicina dela, prometa in športa

Slovensko || Klinická farmakológia || Pracovné lekárstvo

Suomi/Finland || Kliininen farmakologia ja lääkehoito / Klinisk farmakologi och läkemedelsbehandling || Työterveyshuolto / Företagshälsovård

Sverige || Klinisk farmakologi || Yrkes- och miljömedicin

United Kingdom || Clinical pharmacology and therapeutics || Occupational medicine

|| Allergologie Durée minimale de formation: 3 ans || Médecine nucléaire Durée minimale de formation: 4 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgique/België/ Belgien || || Médecine nucléaire / Nucleaire geneeskunde

България || Клинична алергология || Нуклеарна медицина

Česká republika || Alergologie a klinická imunologie || Nukleární medicína

Danmark || Medicinsk allergologi eller medicinske overfølsomhedssygdomme || Klinisk fysiologi og nuklearmedicin

Deutschland || || Nuklearmedizin

Eesti || ||

Ελλάς || Αλλεργιoλoγία || Πυρηvική Iατρική

España || Alergología || Medicina nuclear

France || || Médecine nucléaire

Hrvatska || Alergologija i klinička imunologija || Nuklearna medicina

Ireland || ||

Italia || Allergologia ed immunologia clinica || Medicina nucleare

Κύπρος || Αλλεργιολογία || Πυρηνική Ιατρική

Latvija || Alergoloģija ||

Lietuva || Alergologija ir klinikinė imunologija ||

Luxembourg || || Médecine nucléaire

Magyarország || Allergológia és klinikai immunológia || Nukleáris medicina (izotóp diagnosztika)

Malta || || Mediċina Nukleari

Nederland || Allergologie || Nucleaire geneeskunde

Österreich || || Nuklearmedizin

Polska || Alergologia || Medycyna nuklearna

Portugal || Imuno-alergologia || Medicina nuclear

România || Alergologie şi imunologie clinică || Medicină nucleară

Slovenija || || Nuklearna medicina

Slovensko || Klinická imunológia a alergológia || Nukleárna medicína

Suomi/Finland || || Kliininen fysiologia ja isotooppilääketiede / Klinisk fysiologi och nukleärmedicin

Sverige || Allergisjukdomar || Nukleärmedicin

United Kingdom || || Nuclear medicine

|| Chirurgie maxillo-faciale (formation de base de médecine) Durée minimale de formation: 5 ans

Pays || Intitulé

Belgique/België/ Belgien ||

България || Лицево-челюстна хирургия

Česká republika || Maxilofaciální chirurgie

Danmark ||

Deutschland ||

Eesti ||

Ελλάς ||

España || Cirugía oral y maxilofacial

France || Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

Hrvatska || Maksilofacijalna kirurgija

Ireland ||

Italia || Chirurgia maxillo-facciale

Κύπρος ||

Latvija || Mutes, sejas un žokļu ķirurģija

Lietuva || Veido ir žandikaulių chirurgija

Luxembourg || Chirurgie maxillo-faciale

Magyarország || Szájsebészet

Malta ||

Nederland ||

Österreich || Mund– Kiefer – und Gesichtschirurgie

Polska || Chirurgia szczekowo-twarzowa

Portugal || Cirurgia maxilo-facial

România ||

Slovenija || Maxilofacialna kirurgija

Slovensko || Maxilofaciálna chirurgia

Suomi/Finland ||

Sverige ||

United Kingdom ||

|| Hématologie biologique Durée minimale de formation: 4 ans

Pays || Intitulé

Belgique/België/Belgien ||

България || Клинична хематология

Česká republika ||

Danmark || Klinisk blodtypeserologi*

Deutschland ||

Eesti ||

Ελλάς ||

España ||

France || Hématologie

Hrvatska ||

Ireland ||

Italia ||

Κύπρος ||

Latvija ||

Lietuva ||

Luxembourg || Hématologie biologique

Magyarország ||

Malta ||

Nederland ||

Österreich ||

Polska ||

Portugal || Hematologia clinica

România ||

Slovenija ||

Slovensko ||

Suomi/Finland ||

Sverige ||

United Kingdom ||

Date d'abrogation au sens de l'article 27, paragraphe 3:

(*) 1er janvier 1983, sauf pour les personnes ayant entamé leur formation avant cette date et l'ayant achevée avant fin 1988.

|| Stomatologie Durée minimale de formation: 3 ans || Dermatologie Durée minimale de formation: 4 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgique/België/Belgien || ||

България || ||

Česká republika || ||

Danmark || ||

Deutschland || ||

Eesti || ||

Ελλάς || ||

España || Estomatología ||

France || Stomatologie ||

Hrvatska || ||

Ireland || || Dermatology

Italia || Odontostomatologia* ||

Κύπρος || ||

Latvija || ||

Lietuva || ||

Luxembourg || Stomatologie ||

Magyarország || ||

Malta || || Dermatoloġija

Nederland || ||

Österreich || ||

Polska || ||

Portugal || Estomatologia ||

România || ||

Slovenija || ||

Slovensko || ||

Suomi/Finland || ||

Sverige || ||

United Kingdom || || Dermatology

Date d'abrogation au sens de l'article 27, paragraphe 3:

(*) 31 décembre 1994.

|| Vénérologie Durée minimale de formation: 4 ans || Médecine tropicale Durée minimale de formation: 4 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgique/België/Belgien || ||

България || ||

Česká republika || ||

Danmark || ||

Deutschland || ||

Eesti || ||

Ελλάς || ||

España || ||

France || ||

Hrvatska || ||

Ireland || Genito-urinary medicine || Tropical medicine

Italia || || Medicina tropicale

Κύπρος || ||

Latvija || ||

Lietuva || ||

Luxembourg || ||

Magyarország || || Trópusi betegségek

Malta || Mediċina Uro-ġenetali ||

Nederland || ||

Österreich || || Spezifische Prophylaxe und Tropenmedizin

Polska || || Medycyna transportu

Portugal || || Medicina tropical

România || ||

Slovenija || ||

Slovensko || || Tropická medicína

Suomi/Finland || ||

Sverige || ||

United Kingdom || Genito-urinary medicine || Tropical medicine

Pays || Intitulé || Intitulé

Ísland || ||

Liechtenstein || || Tropenmedizin

Norge || ||

|| Chirurgie gastro-entérologique Durée minimale de formation: 5 ans || Traumatologie et médecine d'urgence Durée minimale de formation: 5 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgique/België/Belgien || Chirurgie abdominale / Heelkunde op het abdomen * ||

България || Висцерална хирургия || Спешна медицина

Česká republika || || Traumatologie Urgentní medicína

Danmark || Kirurgisk gastroenterologi eller kirurgiske mave-tarmsygdomme ||

Deutschland || Visceralchirurgie ||

Eesti || ||

Ελλάς || ||

España || Cirugía del aparato digestivo ||

France || Chirurgie viscérale et digestive ||

Hrvatska || Abdominalna kirurgija || Hitna medicina

Ireland || || Emergency medicine

Italia || Chirurgia dell'apparato digerente ||

Κύπρος || ||

Latvija || ||

Lietuva || Abdominalinė chirurgija ||

Luxembourg || Chirurgie gastro-entérologique ||

Magyarország || || Oxyológia és sürgősségi orvostan

Malta || || Mediċina tal-Aċċidenti u l-Emerġenza

Nederland || ||

Österreich || ||

Polska || || Medycyna ratunkowa

Portugal || ||

România || || Medicină de urgenţă

Slovenija || Abdominalna kirurgija ||

Slovensko || Gastroenterologická chirurgia || Úrazová chirurgia Urgentná medicína

Suomi/Finland || Gastroenterologinen kirurgia / Gastroenterologisk kirurgi ||

Sverige || ||

United Kingdom || || Emergency medicine

Date d'abrogation au sens de l'article 27, paragraphe 3:

(*) 1er janvier 1983.

|| Neurophysiologie clinique Durée minimale de formation: 4 ans || Chirurgie dentaire, orale et maxillo-faciale (formation médicale de base et formation dentaire) (1) Durée minimale de formation: 4 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgique/België/ Belgien || || Stomatologie et chirurgie orale et maxillo-faciale / Stomatologie en mond-, kaak- en aangezichtschirurgie

България || || Дентална, орална и лицево-челюстна хирургия

Česká republika || ||

Danmark || Klinisk neurofysiologi ||

Deutschland || || Mund-, Kiefer- und Gesichtschirurgie

Eesti || ||

Ελλάς || ||

España || Neurofisiologia clínica ||

France || ||

Hrvatska || ||

Ireland || Clinical neurophysiology || Oral and maxillo-facial surgery

Italia || ||

Κύπρος || || Στοματο-Γναθο-Προσωποχειρουργική

Latvija || ||

Lietuva || ||

Luxembourg || || Chirurgie dentaire, orale et maxillo-faciale

Magyarország || || Arc-állcsont-szájsebészet

Malta || Newrofiżjoloġija Klinika || Kirurġija tal-għadam tal-wiċċ

Nederland || ||

Österreich || ||

Polska || ||

Portugal || ||

România || ||

Slovenija || ||

Slovensko || ||

Suomi/Finland || Kliininen neurofysiologia / Klinisk neurofysiologi || Suu- ja leukakirurgia / Oral och maxillofacial kirurgi

Sverige || Klinisk neurofysiologi ||

United Kingdom || Clinical neurophysiology || Oral and maxillo-facial surgery

(1) Formation certifiant l'acquisition des qualifications officielles de spécialiste en chirurgie dentaire, orale et maxillo-faciale (formation médicale fondamentale et formation dentaire), ce qui suppose achèvement et validation des études médicales de base (article 24) et, de surcroît, achèvement et validation des études dentaires de base (article 34).

|| Oncologie médicale Durée minimale de formation: 5 ans || Génétique médicale Durée minimale de formation: 4 ans

Pays || Intitulé || Intitulé

Belgique/België/Belgien || Oncologie médicale/ Medische oncologie ||

България || Медицинска онкология || Медицинска генетика

Česká republika || Klinická onkologie || Lékařská genetika

Danmark || || Klinisk genetik

Deutschland || || Humangenetik

Eesti || || Meditsiinigeneetika

Ελλάς || Παθολογική Ογκολογία ||

España || ||

France || Oncologie || Génétique médicale

Hrvatska || ||

Ireland || Medical oncology || Clinical genetics

Italia || Oncologia medica || Genetica medica

Κύπρος || Ακτινοθεραπευτική Ογκολογία ||

Latvija || Onkoloģija ķīmijterapija || Medicīnas ģenētika

Lietuva || Chemoterapinė onkologija || Genetika

Luxembourg || Oncologie médicale || Médecine génétique

Magyarország || Klinikai onkológia || Klinikai genetika

Malta || ||

Nederland || || Klinische genetica

Österreich || || Medizinische Genetik

Polska || Onkologia kliniczna || Genetyka kliniczna

Portugal || Oncologia médica || Genética médica

România || Oncologie medicala || Genetica medicala

Slovenija || Internistična onkologija || Klinična genetika

Slovensko || Klinická onkológia || Lekárska genetica

Suomi/Finland || || Perinnöllisyyslääketiede/ Medicinsk genetik

Sverige || ||

United Kingdom || Medical oncology || Clinical genetics

5.           À l'annexe V, section V.1, point 5.1.4 intitulé «Titres de formation de médecin généraliste», le texte suivant est inséré après la mention concernant la France:

Pays || Titre de formation || Titre professionnel || Date de référence

Hrvatska || Diploma o specijalističkom usavršavanju || specijalist obiteljske medicine || 1er juillet 2013

6.           À l'annexe V, section V.2, point 5.2.2 intitulé «Titres de formation d'infirmier responsable de soins généraux», le texte suivant est inséré après la mention concernant la France:

' Pays || Titre de formation || Organisme qui délivre le titre de formation || Titre professionnel || Date de référence

Hrvatska || 1. Svjedodžba "medicinska sestra opće njege / medicinski tehničar opće njege" 2. Svjedodžba "prvostupnik (baccalaureus) sestrinstva / prvostupnica (baccalaurea) sestrinstva" || 1. Srednje strukovne škole koje izvode program za stjecanje kvalifikacije "medicinska sestra opće njege / medicinski tehničar opće njege" 2. Medicinski fakulteti sveučilišta u Republici Hrvatskoj Sveučilišta u Republici Hrvatskoj Veleučilišta u Republici Hrvatskoj || 1. medicinska sestra opće njege / medicinski tehničar opće njege 2. prvostupnik (baccalaureus) sestrinstva / prvostupnica (baccalaurea) sestrinstva || 1er juillet 2013

7.           À l'annexe V, section V.3, point 5.3.2 intitulé «Titres de formation de base de praticien de l'art dentaire», le texte suivant est inséré après la mention concernant la France:

Pays || Titre de formation || Organisme qui délivre le titre de formation || Certificat qui accompagne le titre de formation || Titre professionnel || Date de référence

Hrvatska || Diploma "doktor dentalne medicine / doktorica dentalne medicine" || Fakulteti sveučilišta u Republici Hrvatskoj || || doktor dentalne medicine / doktorica dentalne medicine || 1er juillet 2013

8.           À l'annexe V, section V.4, point 5.4.2 intitulé «Titres de formation de vétérinaire», le texte suivant est inséré après la mention concernant la France:

« Pays || Titre de formation || Organisme qui délivre le titre de formation || Certificat qui accompagne le titre de formation || Date de référence

Hrvatska || Diploma "doktor veterinarske medicine / doktorica veterinarske medicine" || Veterinarski fakultet Sveučilišta u Zagrebu || || 1er juillet 2013

»

9.           À l'annexe V, section V.5, point 5.5.2 intitulé «Titres de formation de sage-femme», le texte suivant est inséré après la mention concernant la France:

« Pays || Titre de formation || Organisme qui délivre le titre de formation || Titre professionnel || Date de référence

Hrvatska || Svjedodžba "prvostupnik (baccalaureus) primaljstva / sveučilišna prvostupnica (baccalaurea) primaljstva" || - Medicinski fakulteti sveučilišta u Republici Hrvatskoj - Sveučilišta u Republici Hrvatskoj - Veleučilišta i visoke škole u Republici Hrvatskoj || prvostupnik (baccalaureus) primaljstva / prvostupnica (baccalaurea) primaljstva || 1er juillet 2013

»

10.         À l'annexe V, section V.6, point 5.6.2 intitulé «Titres de formation de pharmacien», le texte suivant est inséré après la mention concernant la France:

« Pays || Titre de formation || Organisme qui délivre le titre de formation || Certificat qui accompagne le diplôme || Date de référence

Hrvatska || Diploma "magistar farmacije / magistra farmacije" || - Farmaceutsko-biokemijski fakultet Sveučilišta u Zagrebu - Medicinski fakultet Sveučilišta u Splitu - Kemijsko-tehnološki fakultet Sveučilišta u Splitu || || 1er juillet 2013

»

11.         À l'annexe V, section V.7, point 5.7.1 intitulé «Titres de formation d'architecte reconnus en vertu de l'article 46», le texte suivant est inséré après la mention concernant la France:

« Pays || Titre de formation || Organisme qui délivre le titre de formation || Certificat qui accompagne le titre de formation || Année académique de référence

Hrvatska || || || ||

»

12.         À l'annexe VI, le texte suivant est inséré après la mention concernant la France:

Pays || Titre de formation || Année académique de référence

Hrvatska || – Diplôme de “magistar inženjer arhitekture i urbanizma / magistra inženjerka arhitekture i urbanizma” délivré par l'Arhitektonski fakultet Sveučilišta u Zagrebu – Diplôme de “magistar inženjer arhitekture / magistra inženjerka arhitekture” délivré par la Građevinsko-arhitektonski fakultet Sveučilišta u Splitu – Diplôme de “magistar inženjer arhitekture / magistra inženjerka arhitekture” délivré par la Fakultet građevinarstva, arhitekture i geodezije Sveučilišta u Splitu – Diplôme de “diplomirani inženjer arhitekture” délivré par l'Arhitektonski fakultet Sveučilišta u Zagrebu – Diplôme de “diplomirani inženjer arhitekture / diplomirana inženjerka arhitekture” délivré par la Građevinsko-arhitektonski fakultet Sveučilišta u Splitu – Diplôme de “diplomirani inženjer arhitekture / diplomirana inženjerka arhitekture” délivré par la Fakultet građevinarstva, arhitekture i geodezije Sveučilišta u Splitu – Diplôme de “diplomirani arhitektonski inženjer” délivré par l'Arhitektonski fakultet Sveučilišta u Zagrebu – Diplôme d'“inženjer” délivré par l'Arhitektonski fakultet Sveučilišta u Zagrebu || 3e année académique après l'adhésion

|| – Diplôme d'“inženjer” délivré par l'Arhitektonsko-građevinsko-geodetski fakultet Sveučilišta u Zagrebu, sanctionnant des études effectuées à l'Arhitektonski odjel Arhitektonsko-građevinsko-geodetskog fakulteta – Diplôme d'“inženjer” délivré par la Tehnički fakultet Sveučilišta u Zagrebu, sanctionnant des études effectuées à l'Arhitektonski odsjek Tehničkog fakulteta – Diplôme d'“inženjer” délivré par la Tehnički fakultet Sveučilišta u Zagrebu, sanctionnant des études effectuées ŕ l'Arhitektonsko-inženjerski odjel Tehničkog fakulteta – Diplôme d'“inženjer arhitekture” délivré par l'Arhitektonski fakultet Sveučilišta u Zagrebu Tous les diplômes doivent être accompagnés d'un certificat de membre de la Chambre croate des architectes de Zagreb (Hrvatska komora arhitekata), délivré par ladite chambre. ||

II. PROFESSIONS JURIDIQUES

1.           31977L0249: directive 77/249/CEE du Conseil du 22 mars 1977 tendant à faciliter l'exercice effectif de la libre prestation de services par les avocats (JO L 78 du 26.3.1977, p. 17):

À l'article 1er, paragraphe 2, la mention suivante est ajoutée après la mention concernant la Roumanie:

«Croatie: Odvjetnik/Odvjetnica,»

31998L0005: directive 98/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998 visant à faciliter l'exercice permanent de la profession d'avocat dans un État membre autre que celui où la qualification a été acquise (JO L 77 du 14.3.1998, p. 36):

À l'article 1er, paragraphe 2, point a), la mention suivante est insérée après celle concernant la France:

«en Croatie: Odvjetnik/Odvjetnica»

III. COMMERCE ET DISTRIBUTION DE PRODUITS TOXIQUES

31974L0557: directive 74/557/CEE du Conseil du 4 juin 1974 concernant la réalisation de la liberté d'établissement et la libre prestation des services pour les activités non salariées et les activités d'intermédiaires relevant du commerce et de la distribution des produits toxiques (JO L 307 du 18.11.1974, p. 5):

À l'annexe, le texte ci-après est ajouté après le tiret concernant la Roumanie:

«— Croatie:

1. Produits chimiques/toxiques réglementés par la loi sur les produits chimiques (OG 150/05, 53/08 et 49/11) et la règlementation adoptée sur la base de cette loi;

2. Produits phytosanitaires réglementés par la loi sur les produits phytosanitaires (OG 70/05) et la réglementation adoptée sur la base de cette loi.»

[1]               JO L 112 du 24.4.2012, p. 10.

[2]               JO L 112 du 24.4.2012, p. 21.

[3]               JO L 112 du 24.4.2012, p. 95.

[4]               JO L 363 du 20.12.2006, p. 1.

[5]               JO L 307 du 18.11.1974, p. 5.

[6]               JO L 78 du 26.3.1977, p. 17.

[7]               JO L 77 du 14.3.1998, p. 36.

[8]               JO L 255 du 30.9.2005, p. 22.