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Titre

COM(2010) 11

25.2.2010

Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur les exigences de durabilité concernant l'utilisation de sources de biomasse solide et gazeuse pour l'électricité, le chauffage et le refroidissement

COM(2010) 52

18.2.2010

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et à la Cour des comptes incidence du plan d’action pour le renforcement de la fonction de surveillance de la Commission dans le contexte de la gestion partagée des actions structurelles

COM(2010) 60

25.2.2010

Rapport annuel de la Commission au Parlement européen et au Conseil relatif aux efforts consentis par les états membres en 2008 pour instaurer un équilibre durable entre la capacité de pêche et les possibilités de pêche

COM(2010) 62

24.2.2010

communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil avis de la Commission sur la demande d'adhésion de l'Islande à l'union européenne

COM(2010) 64

1.3.2010

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur l’expérience acquise dans le cadre de l’application du règlement (ce) no 1365/2006 du Parlement européen et du Conseil du 6 septembre 2006 relatif aux statistiques des transports de marchandises par voies navigables intérieures

COM(2010) 66

1.3.2010

livre vert concernant la protection des forêts et l’information sur les forêts dans l’union européenne: préparer les forêts au changement climatique

COM(2010) 69

4.3.2010

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur les activités liées aux emprunts et aux prêts de l'union européenne en 2008

COM(2010) 74

4.3.2010

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur les opérations menées dans le cadre du mandat extérieur de la BEI en 2008

COM(2010) 77

9.3.2010

document de travail de la Commission l’avenir de la «ristourne de droits» dans les règles d’origine des accords de libre échange de l’UE

COM(2010) 78

5.3.2010

Communication de la Commission un engagement accru en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes une charte des femmes déclaration de la Commission européenne à l’occasion de la journée internationale de la femme 2010 en commémoration du 15e anniversaire de l’adoption d’une déclaration et d’un programme d’action lors de la conférence mondiale sur les femmes organisée par les nations unies à pékin et du 30e anniversaire de la convention des nations unies sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes

COM(2010) 81

12.3.2010

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil facilité alimentaire: rapport intermédiaire sur les mesures prises

COM(2010) 84

11.3.2010

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen rapport sur l’état d’avancement de la création du marché intérieur du gaz et de l’électricité

COM(2010) 86

9.3.2010

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au comité économique et social européen et au comité des régions politique internationale en matière de climat après Copenhague: agir maintenant pour redynamiser l'action mondiale contre le changement climatique

COM(2010) 88

12.3.2010

Communication de la Commission européenne au Conseil évaluation des liens qui existent entre la convention internationale de Hong Kong pour le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires, adoptée sous l’égide de l’OMI, la convention de Bâle et le règlement de l’UE sur les transferts de déchets

COM(2010) 91

9.3.2010

Communication from the Commission to the council follow-up to the council decision of 16 february 2010, giving notice to greece to take measures for the deficit reduction judged necessary in order to remedy the situation of excessive deficit

COM(2010) 100

24.3.2010

Communication de la Commission concernant l'application de l'article 101, paragraphe 3, du traité à certaines catégories d'accords, de décisions et de pratiques concertées dans le domaine des assurances

COM(2010) 101

17.3.2010

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen mesures d’accompagnement dans le secteur de la banane: aide à l’adaptation durable des principaux pays ACP exportateurs de bananes aux nouvelles réalités commerciales

COM(2010) 103

17.3.2010

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen rapport biennal sur le cadre spécial d’assistance en faveur des fournisseurs ACP traditionnels de bananes

COM(2010) 107

19.3.2010

projet de budget rectificatif no 1 au budget général 2010 état des recettes et des dépenses par section Section I - Parlement

COM(2010) 108

19.3.2010

projet de budget rectificatif no 2 au budget général 2010 état des recettes et des dépenses par section Section III — Commission Section VI — Comité économique et social européen Section VII — Comité des régions

COM(2010) 112

23.3.2010

Rapport intérimaire de la Commission européenne au Parlement européen et au Conseil sur les progrès réalisés par la Bulgarie au titre du mécanisme de coopération et de vérification

COM(2010) 113

23.3.2010

Rapport intérimaire de la Commission européenne au Parlement européen et au Conseil sur les progrès réalisés par la Roumanie au titre du mécanisme de coopération et de vérification

COM(2010) 114

26.3.2010

Rapport de la Commission au Conseil évaluant les progrès signalés par l'Italie à la Commission et au Conseil en ce qui concerne le recouvrement du montant dû par les producteurs de lait au titre du prélèvement supplémentaire pour les campagnes 1995/1996 à 2001/2002

COM(2010) 2020

3.3.2010

Communication de la Commission Europe 2020 une stratégie pour une croissance intelligente, durable et inclusive