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Titre

COM(2009) 248

10.6.2009

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions concernant la stratégie de l’Union européenne pour la région de la mer Baltique

COM(2009) 269

19.6.2009

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – mise en œuvre, résultats et évaluation globale de l’Année européenne de l’égalité des chances pour tous (2007)

COM(2009) 277

18.6.2009

Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil la gouvernance de l'internet: les prochaines étapes

COM(2009) 278

18.6.2009

Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – l'internet des objets – un plan d'action pour l'Europe

COM(2009) 279

17.6.2009

Communication de la Commission – un avenir durable pour les transports: vers un système intégré, convivial et fondé sur la technologie

COM(2009) 281

18.6.2009

Communication de la Commission au Conseil – rapport sur le fonctionnement du règlement (CE) no 139/2004

COM(2009) 282

24.6.2009

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil relatif à la mise en œuvre du règlement (CEE) no 259/93 du Conseil du 1er février 1993 concernant la surveillance et le contrôle des transferts de déchets à l'entrée et à la sortie de la Communauté européenne – production, traitement et transferts transfrontières de déchets dangereux et autres déchets dans les États membres de l'Union européenne (2001-2006)

COM(2009) 283

26.6.2009

Rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur la mise en œuvre par la Bulgarie et la Roumanie de la directive 98/49/CE du Conseil du 29 juin 1998 relative à la sauvegarde des droits à pension complémentaire des travailleurs salariés et non salariés qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté (situation au 1er septembre 2008)

COM(2009) 284

25.6.2009

Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil – démonstration du captage et du stockage géologique du carbone (CSC) dans les pays en développement à économie émergente: financement du projet UE-Chine de centrale au charbon à émissions quasi nulles

COM(2009) 288

18.6.2009

Avant-projet de budget rectificatif no 6 au budget général 2009 – état général des recettes

COM(2009) 290

1.7.2009

Rapport de la Commission – direction générale de l’aide humanitaire (ECHO) – rapport annuel 2008

COM(2009) 292

24.6.2009

Communication de la Commission – paquet législatif portant création d’une agence pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle dans le domaine de la liberté, de la sécurité et de la justice

COM(2009) 295

25.6.2009

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil – sixième rapport d'étape sur la cohésion économique et sociale

COM(2009) 296

30.6.2009

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil – rapport annuel 2009 sur les politiques communautaires en matière de développement et d'aide extérieure et sur leur mise en œuvre en 2008

COM(2009) 301

24.6.2009

Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil – partenariat Union européenne-Afrique – connecter l'Afrique et l'Europe: vers un renforcement de la coopération en matière de transport

COM(2009) 302

26.6.2009

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur la mise en œuvre des programmes GNSS et les défis à venir – présenté conformément à l’article 22 du règlement (CE) no 683/2008

COM(2009) 303

26.6.2009

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur la mise en œuvre, le fonctionnement et l'efficacité du domaine de premier niveau «.eu»

COM(2009) 304

24.6.2009

Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil – examen de la politique environnementale 2008

COM(2009) 309

26.6.2009

Rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – septième rapport de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur l’application de la directive 89/552/CEE «télévision sans frontières»

COM(2009) 310

29.6.2009

Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil – informations financières sur les Fonds européens de développement

COM(2009) 314

30.6.2009

Rapport de la Commission au Conseil sur le fonctionnement des accords conclus dans le cadre de la procédure prévue à l'article XXVIII du GATT dans le secteur du riz

COM(2009) 324

3.7.2009

Livre blanc – moderniser la normalisation dans le domaine des technologies de l’information et de la communication (TIC) dans l’UE – vers l’avenir

COM(2009) 325

2.7.2009

Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil concernant la possibilité de groupement TVA prévue à l’article 11 de la directive 2006/112/CE relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée

COM(2009) 331

2.7.2009

Rapport de la Commission concernant l'application au cours de l'année 2008 du règlement (CE) no 1049/2001 relatif à l'accès du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission

COM(2009) 332

3.7.2009

Communication de la Commission – rendre les marchés de produits dérivés plus efficaces, plus sûrs et plus solides

COM(2009) 334

8.7.2009

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil concernant l’application du règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués pour s’assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux

COM(2009) 335

3.7.2009

Rapport de la Commission sur les travaux des comités en 2008

COM(2009) 336

2.7.2009

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil concernant l'application du règlement (CE) no 2006/2004 du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 2004 relatif à la coopération entre les autorités nationales chargées de veiller à l'application de la législation en matière de protection des consommateurs («règlement relatif à la coopération en matière de protection des consommateurs»)

COM(2009) 337

3.7.2009

Avant-projet de budget rectificatif no 8 au budget général 2009 – état des dépenses par section – section III – commission

COM(2009) 343

7.7.2009

Rapport de la Commission – rapport annuel 2008 sur les relations entre la Commission européenne et les parlements nationaux