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9.10.2009 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 242/2 |
Apport de la Commission sur le traitement des denrées alimentaires par ionisation pour l'année 2007
2009/C 242/02
1. BASE JURIDIQUE ET CONTEXTE
L'article 7, paragraphe 3, de la directive 1999/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 février 1999 relative au rapprochement des législations des États membres sur les denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation (1) prévoit que, chaque année, les États membres communiquent à la Commission:
|
— |
les résultats des contrôles effectués dans les unités d'irradiation, notamment en ce qui concerne les catégories et les quantités de produits traités et les doses appliquées, et |
|
— |
les résultats des contrôles effectués au stade de la commercialisation du produit, ainsi que les méthodes utilisées pour déceler un traitement par ionisation. |
L'article 7, paragraphe 4, de ladite directive impose à la Commission de publier au Journal officiel de l'Union européenne:
|
— |
des informations détaillées concernant les unités d'irradiation agréées dans les États membres, ainsi que toute modification de leur situation, |
|
— |
un rapport fondé sur les renseignements fournis chaque année par les autorités nationales de contrôle. |
Le présent rapport couvre la période allant du 1er janvier au 31 décembre 2007. Il réunit les informations transmises à la Commission par 25 États membres.
Le site internet de la direction générale de la santé et des consommateurs (2) de la Commission européenne contient des informations générales sur le traitement des denrées alimentaires par ionisation.
1.1. Unités d'irradiation
Conformément à l'article 3, paragraphe 2, de la directive 1999/2/CE, les denrées et les ingrédients alimentaires ne peuvent être irradiés que dans des unités agréées. Pour les unités implantées dans l'Union européenne, l'agrément est accordé par les autorités compétentes des États membres. Les États membres informent la Commission des unités d'irradiation agréées (article 7, paragraphe 1).
L'irradiation des denrées et ingrédients alimentaires ne peut être effectuée qu'au moyen des sources suivantes:
|
— |
rayons gamma émis par les radionucléides cobalt 60 ou césium 137, |
|
— |
rayons X produits par des appareils délivrant une énergie nominale (énergie quantique maximale) inférieure ou égale à 5 MeV, |
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— |
électrons produits par des appareils délivrant une énergie nominale (énergie quantique maximale) inférieure ou égale à 10 MeV. |
La liste des unités d'irradiation agréées dans les États membres a été publiée par la Commission (3) au Journal officiel de l'Union européenne et se trouve à l'adresse suivante: http://ec.europa.eu/food/food/biosafety/irradiation/approved_facilities_en.pdf
1.2. Denrées et ingrédients alimentaires irradiés
L'Union européenne autorise le traitement par ionisation des herbes aromatiques séchées, des épices et des condiments végétaux [directive 1999/3/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 février 1999 établissant une liste communautaire de denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation (4)].
En outre, sept États membres ont fait savoir qu'ils maintenaient les autorisations nationales existantes pour certaines denrées et certains ingrédients alimentaires, conformément à l'article 4, paragraphe 4, de la directive 1999/2/CE. La liste des autorisations nationales a été publiée par la Commission (5).
L'étiquette des denrées alimentaires irradiées et des denrées ou aliments composés contenant un ou plusieurs ingrédients alimentaires irradiés doit porter la mention «traité par rayonnements ionisants» ou «traité par ionisation». Pour les produits vendus en vrac, cette mention figure, avec la dénomination du produit, sur une affiche ou sur un écriteau placé au-dessus ou à côté du récipient qui les contient.
Afin de garantir un étiquetage correct et de déceler les produits dont le traitement par ionisation n'est pas autorisé, le Comité européen de normalisation (CEN), mandaté à cet effet par la Commission européenne, a normalisé une série de méthodes d'analyse.
2. RÉSULTATS DES CONTRÔLES EFFECTUÉS DANS LES UNITÉS D'IRRADIATION
Cette section du rapport traite des résultats des contrôles effectués dans les unités d'irradiation, notamment en ce qui concerne les catégories et les quantités de produits traités et les doses appliquées.
Les États membres ont transmis les informations suivantes sur les unités agréées et sur les contrôles qui y ont été effectués.
2.1. Belgique
Les inspections effectuées en 2007 par les autorités compétentes ont confirmé que l'unité d'irradiation Sterigenics S.A. répondait aux exigences de la directive 1999/2/CE.
Le tableau ci-après indique les catégories et les quantités de produits irradiés dans cette unité en 2007.
|
Catégorie de produits |
Quantité traitée (t) |
Dose moyenne absorbée (kGy) |
|
Cuisses de grenouilles |
1 521 |
5 |
|
Viande |
445 |
6-8 |
|
Volaille |
282 |
5 |
|
Poissons et coquillages |
258 |
3-5 |
|
Fines herbes et épices |
139 |
6-9 |
|
Sang séché |
16 |
6-9 |
|
Légumes |
12 |
6 |
|
Amidon |
11 |
3 |
|
Œufs en poudre |
7 |
3 |
|
Autres |
108 |
0-10 |
|
Total |
2 799 |
|
2.2. Bulgarie
La Bulgarie n'a transmis aucune information.
2.3. République tchèque
Les inspections effectuées en 2007 par les autorités compétentes ont confirmé que l'unité d'irradiation Artim Spol S.R.O. répondait aux exigences de la directive 1999/2/CE.
Le tableau ci-après indique les catégories et les quantités de produits irradiés dans cette unité en 2007.
|
Catégorie de produits |
Quantité traitée (t) |
Dose moyenne absorbée (kGy) |
|
Herbes aromatiques séchées, épices et condiments végétaux |
55 |
1-10 |
|
Total |
55 |
|
2.4. Allemagne
Pendant la période considérée, l'Allemagne comptait quatre unités d'irradiation agréées. Les inspections effectuées en 2007 par les autorités compétentes ont confirmé qu'elles répondaient aux exigences de la directive 1999/2/CE.
Les tableaux ci-après indiquent les catégories et les quantités de produits irradiés dans chaque unité en 2007. Au total, en 2007, 331 tonnes de produits ont été traitées dans trois unités d'irradiation en Allemagne.
a) Gamma Service Produktbestrahlung GmbH, Radeberg
|
Catégorie de produits |
Quantité traitée (t) |
Dose moyenne absorbée (kGy) |
|
Épices et fines herbes |
206 |
<10 |
|
Légumes déshydratés |
24 |
<10 |
|
Total |
230 |
|
Sur l'ensemble des produits irradiés, 121 tonnes ont été exportées vers des pays tiers.
b) BGS/Beta-Gamma Service GmbH & Co. KG, Wiehl
|
Catégorie de produits |
Quantité traitée (t) |
Dose moyenne absorbée (kGy) |
|
Épices et fines herbes |
21 |
10-13 |
|
Légumes déshydratés |
18 |
10-32 |
|
Total |
39 |
|
L'ensemble des produits irradiés ont été exportés vers des pays tiers.
c) Isotron Deutschland GmbH, Allershausen
|
Catégorie de produits |
Quantité traitée (t) |
Dose moyenne absorbée (kGy) |
|
Légumes |
61 |
5-10 |
|
Épices et fines herbes |
1 |
5-10 |
|
Total |
62 |
|
L'ensemble des produits irradiés ont été exportés vers des pays tiers.
d) Beta-Gamma-Service GmbH & Co. KG, Bruchsal
Aucun produit n'a été irradié dans cette unité en 2007.
2.5. Espagne
En Espagne, deux unités sont agréées pour le traitement de denrées et d'ingrédients alimentaires par ionisation. Les inspections effectuées en 2007 par les autorités compétentes ont confirmé que ces unités d'irradiation répondaient aux exigences de la directive 1999/2/CE.
a) Ionmed Esterilización, S.A.
Le tableau ci-après indique les catégories et les quantités de produits irradiés dans cette unité en 2007.
|
Catégorie de produits |
Quantité traitée (t) |
Dose moyenne absorbée (kGy) |
|
Herbes aromatiques séchées, épices et condiments végétaux |
216 |
<10 |
|
Total |
216 |
|
b) Aragogamma, SA
Aucun produit n'a été irradié dans cette unité en 2007.
2.6. France
En France, six unités sont agréées pour le traitement de denrées alimentaires par ionisation. Les inspections effectuées en 2007 par les autorités compétentes ont confirmé que cinq de ces unités d'irradiation répondaient aux exigences de la directive 1999/2/CE. Une unité a fait l'objet d'observations concernant le contrôle des doses administrées et le statut des produits avant et après traitement.
L'unité Ionisos SA, Domaine de Corbeville, 91400 Orsay, (référence 91471 F) n'a traité aucune denrée ni aucun ingrédient alimentaire par ionisation en 2007. Cette unité a été fermée.
Le tableau ci-après indique les catégories et les quantités de produits irradiés dans les unités en 2007.
|
Catégorie de produits |
Quantité traitée (t) |
Dose moyenne absorbée (kGy) |
|
Volaille |
1 239 |
5 |
|
Cuisses de grenouilles surgelées |
687 |
5 |
|
Gomme arabique |
131 |
3 |
|
Fines herbes, épices et légumes déshydratés |
60 |
10 |
|
Caséine |
22 |
6 |
|
Total |
2 139 |
|
2.7. Hongrie
En Hongrie, une unité est agréée pour le traitement de denrées alimentaires par ionisation. Il est ressorti de l'inspection effectuée en 2007 par l'autorité compétente (Office de l'agriculture hongrois) que l'unité d'irradiation AGROSTER Besugárzó Rt. (Budapest, Jászberényi út 5.) répondait aux exigences de la directive 1999/2/CE.
Le tableau ci-après indique les catégories et les quantités de denrées alimentaires irradiées dans cette unité en 2007.
|
Catégorie de produits |
Quantité traitée (t) |
Dose moyenne absorbée (kGy) |
|
Épices et piments |
5,9 |
4-6 |
|
Produits déshydratés |
0,5 |
3-4 |
|
Fines herbes |
14,5 |
3-6 |
|
Total |
20,9 |
|
2.8. Italie
Les conclusions de l'inspection de la seule unité d'irradiation agréée en Italie, Gammarad Italia Spa, sont bonnes. En 2007, cette unité n'a irradié aucune denrée alimentaire ni aucun ingrédient alimentaire.
2.9. Pays-Bas
Les autorités compétentes ont confirmé que les unités d'irradiation répondaient aux exigences de la directive 1999/2/CE en 2007.
Du 1er janvier au 31 décembre 2007, Isotron NL a traité au total 2 323 tonnes de denrées et ingrédients alimentaires dans ses deux unités, situées à Ede et à Etten-Leur. Les tableaux ci-après indiquent les catégories et les quantités de produits irradiés dans les deux unités en 2007.
a) Isotron NL — unité d'irradiation d'Ede
|
Catégorie de produits |
Quantité traitée (t) |
Dose moyenne absorbée (kGy) |
|
Épices et fines herbes |
753 |
AI |
|
Cuisses de grenouilles |
197 |
AI |
|
Viande de volaille (surgelée) |
154 |
AI |
|
Légumes déshydratés |
88 |
AI |
|
Blanc d'œuf |
70 |
AI |
|
Crevettes (surgelées) |
45 |
AI |
|
Échantillons de denrées alimentaires |
10 |
AI |
|
Total |
1 317 |
|
|
(AI: aucune information n'a été transmise). |
||
b) Isotron NL — unité d'irradiation d'Etten-Leur
|
Catégorie de produits |
Quantité traitée (t) |
Dose moyenne absorbée (kGy) |
|
Légumes déshydratés |
791 |
AI |
|
Cuisses de grenouilles |
146 |
AI |
|
Épices et fines herbes |
48 |
AI |
|
Viande de volaille (surgelée) |
21 |
AI |
|
Total |
1 006 |
|
|
(AI: aucune information n'a été transmise). |
||
2.10. Pologne
En Pologne, deux unités d'irradiation sont agréées. Le tableau ci-après indique les catégories et les quantités de denrées alimentaires irradiées dans une unité en 2007.
a) Institut de chimie et de technologie nucléaires, Varsovie
|
Catégorie de produits |
Quantité traitée (t) |
Dose moyenne absorbée (kGy) |
|
Épices séchées, herbes aromatiques séchées, condiments végétaux |
269 |
7-10 |
|
Total |
269 |
|
b) Institut de chimie des rayonnements appliquée, Université technique de Lodz
Aucune information n'a été transmise concernant cette unité d'irradiation.
2.11. Portugal
Le Portugal n'a transmis aucune information.
2.12. Roumanie
En Roumanie, une seule unité d'irradiation est agréée, le centre IRASM, de l'IFIN HH (Horia Hulubei National Institute of Physics and Nuclear Engineering). Cette unité utilise comme source de rayonnements ionisants les rayons gamma cobalt 60. L'unité est agréée par la CNCAN (Commission nationale de contrôle des activités nucléaires). En 2007, l'unité IRASM n'a irradié aucune denrée ni aucun ingrédient alimentaire.
2.13. Royaume-Uni
Au Royaume-Uni, une unité est agréée pour le traitement de denrées alimentaires par ionisation. En 2007, cette unité n'a irradié aucune denrée alimentaire en vertu de sa licence.
2.14. Tableau récapitulatif pour l'ensemble de l'Union européenne
Le tableau ci-après récapitule les quantités de denrées alimentaires (en tonnes) traitées par ionisation dans les unités d'irradiation agréées sur le territoire de l'Union européenne.
|
Catégorie de produits |
BE |
CZ |
DE |
ES |
FR |
HU |
NL |
PL |
Total |
% |
|
Caséine |
0 |
0 |
0 |
0 |
22 |
0 |
0 |
0 |
22 |
0,27 |
|
Sang séché |
16 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
16 |
0,20 |
|
Œufs en poudre |
7 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
7 |
0,09 |
|
Blanc d'œuf |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
70 |
0 |
70 |
0,86 |
|
Poissons et coquillages |
258 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
45 |
0 |
303 |
3,72 |
|
Échantillons de denrées alimentaires |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
10 |
0 |
10 |
0,12 |
|
Cuisses/de grenouilles |
1 521 |
0 |
0 |
0 |
687 |
0 |
343 |
0 |
2 551 |
31,29 |
|
Gomme arabique |
0 |
0 |
0 |
0 |
131 |
0 |
0 |
0 |
131 |
1,61 |
|
Fines herbes et épices |
139 |
55 |
228 |
216 |
60 |
21 |
801 |
269 |
1 789 |
21,94 |
|
Viande |
445 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
445 |
5,46 |
|
Volaille |
282 |
0 |
0 |
0 |
1 239 |
0 |
175 |
0 |
1 696 |
20,80 |
|
Amidon |
11 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
11 |
0,13 |
|
Légumes |
12 |
0 |
103 |
0 |
0 |
0 |
879 |
0 |
994 |
12,19 |
|
Autres |
108 |
0 |
0 |
0 |
0 |
1 |
0 |
0 |
109 |
1,34 |
|
Total |
2 799 |
55 |
331 |
216 |
2 139 |
22 |
2 323 |
269 |
8 154 |
|
|
% du total |
34,33 |
0,67 |
4,06 |
2,65 |
26,23 |
0,27 |
28,49 |
3,30 |
100,00 |
|
3. RÉSULTATS DES CONTRÔLES EFFECTUÉS AU STADE DE LA COMMERCIALISATION DU PRODUIT ET MÉTHODES UTILISÉES POUR DÉCELER UN TRAITEMENT PAR IONISATION
Les États membres ont transmis les informations suivantes sur les résultats des contrôles effectués au stade de la commercialisation du produit et les méthodes utilisées pour déceler un traitement par ionisation.
3.1. Autriche
Au total, 115 échantillons ont été analysés. Leur analyse n'a fait apparaître aucun traitement par ionisation.
|
Denrées analysées |
Nombre d'échantillons: 115 |
Méthode CEN utilisée |
||
|
Conformes |
Non probants |
Non conformes |
||
|
Fines herbes et épices |
39 |
0 |
0 |
EN 1788, EN 13751 |
|
Tisanes |
38 |
0 |
0 |
EN 1788, EN 13751 |
|
Volaille |
38 |
0 |
0 |
EN 1786 |
|
Total |
115 |
0 |
0 |
|
|
Total en % des échantillons analysés |
100,00 % |
00,00 % |
00,00 % |
|
3.2. Belgique
Au total, 89 échantillons ont été analysés. Un échantillon s'est révélé irradié.
|
Denrées analysées |
Nombre d'échantillons: 89 |
Méthode CEN utilisée |
||
|
Conformes |
Non probants |
Non conformes |
||
|
Nouilles instantanées |
21 |
0 |
1 |
EN 1788 (6) |
|
Crustacés et mollusques |
15 |
0 |
0 |
|
|
Fines herbes surgelées |
15 |
0 |
0 |
|
|
Crevettes |
15 |
0 |
0 |
|
|
Légumes déshydratés |
11 |
0 |
0 |
|
|
Fruits |
11 |
0 |
0 |
|
|
Total |
88 |
0 |
1 |
|
|
Total en % des échantillons analysés |
98,88 % |
00,00 % |
1,12 % |
|
3.3. Bulgarie
La Bulgarie n'a transmis aucune information sur les contrôles concernant le traitement de denrées alimentaires par ionisation en 2007.
3.4. Chypre
Aucun contrôle de détection de traitement de denrées alimentaires par ionisation n'a été effectué en 2007.
3.5. République tchèque
Au total, 60 échantillons ont été analysés. Deux échantillons se sont révélés non conformes (l'un a révélé un traitement par ionisation et l'autre un étiquetage incorrect).
|
Denrées analysées |
Nombre d'échantillons: 60 |
Méthode CEN utilisée |
||
|
Conformes |
Non probants |
Non conformes |
||
|
Fruits frais |
15 |
0 |
0 |
EN 1788/EN 1785 |
|
Épices |
12 |
0 |
0 |
EN 1788 |
|
Compléments alimentaires |
8 |
0 |
1 |
EN 1788 |
|
Poissons et coquillages |
7 |
0 |
0 |
EN 1785 |
|
Tisanes |
5 |
0 |
0 |
EN 1788 |
|
Nouilles instantanées |
3 |
0 |
1 |
EN 1788/EN 1785 |
|
Volaille |
6 |
0 |
0 |
EN 1785 |
|
Crevettes |
2 |
0 |
0 |
EN 1785 |
|
Total |
58 |
0 |
2 |
|
|
Total en % des échantillons analysés |
96,67 % |
00,00 % |
3,33 % |
|
3.6. Allemagne
Au total, 3 744 échantillons ont été analysés, dont 77 se sont révélés irradiés. Deux échantillons étaient irradiés et conformes aux directives communautaires: un échantillon dans la catégorie «Épices et fines herbes» et un dans la catégorie «Potages, sauces et nouilles instantanées». Les 75 autres échantillons irradiés n'étaient pas conformes:
|
— |
pour 21 échantillons, le traitement par ionisation était autorisé, mais l'étiquetage n'était pas conforme, |
|
— |
pour 34 échantillons, les denrées alimentaires concernées ont été irradiées en dépit de la législation, |
|
— |
20 échantillons (essentiellement des nouilles et des potages en poudre) étaient irradiés sans que l'on puisse déterminer quels étaient les ingrédients irradiés dans ces aliments composés, et donc établir si le traitement par ionisation était autorisé. |
Les catégories dans lesquelles la proportion d'échantillons non conformes est la plus élevée sont les compléments alimentaires (16 %) et les potages et les sauces (11 %).
|
Denrées analysées |
Nombre d'échantillons: 3744 |
Méthode CEN utilisée |
||
|
Conformes |
Non probants |
Non conformes |
||
|
Épices et fines herbes |
1 022 |
0 |
2 |
EN 1787, EN 1788, EN 13751 |
|
Thé et produits analogues |
328 |
3 |
0 |
EN 1787, EN 1788, EN 13751 |
|
Condiments |
288 |
0 |
2 |
EN 1787, EN 1788, EN 13751 |
|
Potages, sauces et nouilles instantanées |
239 |
12 |
17 |
EN 1787, EN 1788, EN 13751 |
|
Crustacés, coquillages et autres animaux aquatiques et leurs produits dérivés |
180 |
1 |
2 |
EN 1786, EN 1788, EN 13751 (7) |
|
Fruits frais |
174 |
0 |
2 |
EN 1784, EN 1787, EN 1788, EN 13751 |
|
Légumes secs, fruits à coque et graines oléagineuses |
162 |
0 |
0 |
EN 1784, EN 1787, EN 1788, EN 13751 |
|
Champignons séchés et produits à base de champignons |
149 |
0 |
5 |
EN 1787, EN 1788, EN 13751 |
|
Compléments alimentaires |
147 |
4 |
23 |
EN 1786, EN 1787, EN 1788, EN 13751 |
|
Fruits séchés et produits à base de fruits |
134 |
0 |
0 |
EN 1788, EN 13708 (7) |
|
Poissons et produits de la pêche |
130 |
0 |
0 |
EN 1786, EN 1788 |
|
Céréales et produits céréaliers |
93 |
0 |
0 |
EN 1787, EN 1788, EN 13751 |
|
Légumes déshydratés et produits à base de légumes |
88 |
0 |
0 |
EN 1787, EN 1788, EN 13751 (7) |
|
Volaille |
75 |
0 |
0 |
EN 1784, EN 1786, EN 1788 |
|
Repas prêts à être consommés |
72 |
0 |
1 |
EN 1786, EN 1788, EN 13751 |
|
Saucisses |
67 |
0 |
0 |
EN 1784, EN 1786, EN 1787, EN 1788 |
|
Légumes frais |
52 |
0 |
0 |
EN 1787, EN 1788, EN 13751 |
|
Champignons frais |
47 |
0 |
0 |
EN 1787, EN 1788, EN 13751 |
|
Fromage aux fines herbes |
46 |
0 |
0 |
EN 1787, EN 1788 |
|
Pommes de terre, parties de plantes à haute teneur en amidon |
42 |
0 |
0 |
EN 1787, EN 1788, EN 13751 |
|
Produits à base de viande (sauf saucisses) |
41 |
0 |
0 |
EN 1784, EN 1786 |
|
Viande (sauf volaille et gibier) |
15 |
0 |
1 |
EN 1786 |
|
Fromage sans fines herbes |
12 |
0 |
0 |
|
|
Beurre aux fines herbes |
10 |
0 |
0 |
EN 1787, EN 1788 |
|
Cacao |
10 |
0 |
0 |
EN 1787 |
|
Œufs et ovoproduits |
9 |
0 |
0 |
EN 1784, EN 1785 |
|
Lait et produits laitiers |
8 |
0 |
0 |
EN 1787 |
|
Café |
1 |
0 |
0 |
EN 13751 |
|
Autres |
28 |
0 |
0 |
EN 1787, EN 1788 |
|
Total |
3 669 |
20 |
55 |
|
|
Total en % des échantillons analysés |
98,00 % |
0,53 % |
1,47 % |
|
3.7. Danemark
En 2007, aucun contrôle de détection de denrées alimentaires irradiées n'a été réalisé au stade de la commercialisation.
Les sociétés danoises sont toutefois tenues d'effectuer elles-mêmes des contrôles pour s'assurer du respect de la législation. L'administration vétérinaire et alimentaire danoise a procédé à des contrôles documentaires afin de vérifier les contrôles effectués par les entreprises.
3.8. Estonie
Aucun contrôle de détection de traitement de denrées alimentaires par ionisation n'a été effectué en 2007.
En 2007, aucun contrôle de détection de denrées alimentaires irradiées n'a été réalisé au stade de la commercialisation.
3.9. Grèce
Au total, 92 échantillons ont été analysés; aucun ne s'est révélé irradié.
|
Denrées analysées |
Nombre d'échantillons: 92 |
Méthode CEN utilisée |
||
|
Conformes |
Non probants |
Non conformes |
||
|
Fines herbes et épices |
81 |
0 |
0 |
EN 13751 (photoluminescence) |
|
Cacao |
8 |
0 |
0 |
EN 13751 (photoluminescence) |
|
Céréales |
2 |
0 |
0 |
EN 13751 (photoluminescence) |
|
Potages en poudre |
1 |
0 |
0 |
EN 13751 (photoluminescence) |
|
Total |
92 |
0 |
0 |
|
|
Total en % des échantillons analysés |
100,00 % |
00,00 % |
00,00 % |
|
3.10. Espagne
Sur 130 échantillons analysés, trois se sont révélés irradiés. Tous les échantillons non conformes étaient des cuisses de grenouilles.
|
Denrées analysées |
Nombre d'échantillons: 130 |
Méthode CEN utilisée |
||
|
Conformes |
Non probants |
Non conformes |
||
|
Fines herbes et épices |
88 |
0 |
0 |
EN 1787, EN 1788 |
|
Fruits secs |
25 |
0 |
0 |
EN 1786, EN 13708 |
|
Poissons, crustacés et autres animaux aquatiques |
9 |
0 |
3 |
EN 1786 |
|
Légumes |
5 |
0 |
0 |
EN 1787, EN 1788 |
|
Total |
127 |
0 |
3 |
|
|
Total en % des échantillons analysés |
97,70 % |
00,00 % |
2,30 % |
|
3.11. Finlande
Au total, 94 échantillons ont été analysés. Cinq se sont révélés irradiés et n'étaient pas étiquetés.
Aucun des échantillons contenant des denrées irradiées n'était étiqueté correctement, et les unités d'irradiation ne disposaient pas d'un agrément de l'Union européenne.
|
Denrées analysées |
Nombre d'échantillons: 94 |
Méthode CEN utilisée |
||
|
Conformes |
Non probants |
Non conformes |
||
|
Épices et fines herbes séchées |
73 |
0 |
1 |
EN 1788, EN 13751 |
|
Compléments alimentaires |
17 |
0 |
4 |
EN 1788, EN 13751 |
|
Baies |
4 |
0 |
0 |
EN 1788 |
|
Total |
89 |
0 |
5 |
|
|
Total en % des échantillons analysés |
94,68 % |
00,00 % |
5,32 % |
|
3.12. France
Au total, 117 échantillons de denrées alimentaires ont été analysés; six échantillons se sont révélés irradiés et étaient incorrectement étiquetés.
|
Denrées analysées |
Nombre d'échantillons: 117 |
Méthode CEN utilisée |
||
|
Conformes |
Non probants |
Non conformes |
||
|
Fruits secs |
19 |
0 |
0 |
EN 1788 |
|
Pommes de terre |
12 |
0 |
0 |
EN 1788 |
|
Potages et sauces en poudre |
11 |
0 |
0 |
EN 1788 |
|
Légumes |
10 |
0 |
0 |
EN 1788 |
|
Nouilles instantanées |
9 |
0 |
3 |
EN 1788 |
|
Fruits à coque |
9 |
0 |
0 |
EN 1788 |
|
Coquillages |
7 |
0 |
1 |
EN 1788 |
|
Châtaignes |
6 |
0 |
0 |
EN 1788 |
|
Viandes de volaille séparées mécaniquement |
6 |
0 |
0 |
EN 1788 |
|
Cuisses de grenouilles surgelées |
5 |
0 |
2 |
EN 1788 |
|
Thé |
5 |
0 |
0 |
EN 1788 |
|
Céréales en flocons pour produits laitiers |
4 |
0 |
0 |
EN 1788 |
|
Gingembre |
4 |
0 |
0 |
EN 1788 |
|
Poisson séché |
2 |
0 |
0 |
EN 1788 |
|
Épices |
2 |
0 |
0 |
EN 1788 |
|
Total |
111 |
0 |
6 |
|
|
Total en % des échantillons analysés |
94,87 % |
00,00 % |
5,13 % |
|
3.13. Hongrie
Sur 139 échantillons analysés, un s'est révélé irradié.
|
Denrées analysées |
Nombre d'échantillons: 139 |
Méthode CEN utilisée |
||
|
Conformes |
Non probants |
Non conformes |
||
|
Épices |
49 |
10 |
0 |
EN 1788 |
|
Thé |
43 |
2 |
1 (8) |
|
|
Compléments alimentaires |
26 |
8 |
0 |
|
|
Total |
118 |
20 |
1 |
|
|
Total en % des échantillons analysés |
84,89 % |
14,39 % |
0,72 % |
|
3.14. Irlande
Sur les 580 échantillons analysés en 2007, 21 se sont révélés irradiés et n'étaient pas étiquetés en conséquence.
|
Denrées analysées |
Nombre d'échantillons: 580 |
Méthode CEN utilisée |
||
|
Conformes |
Non probants |
Non conformes |
||
|
Fines herbes et épices |
217 |
0 |
5 |
EN 13751 (détection), EN 1788 (confirmation) |
|
Café et thé |
115 |
0 |
0 |
|
|
Nouilles |
66 |
0 |
4 |
|
|
Fruits et légumes |
42 |
0 |
2 |
|
|
Sauces et potages |
25 |
0 |
0 |
|
|
Condiments et bouillons |
22 |
0 |
2 |
|
|
Produits à base de baies du lyciet |
14 |
0 |
4 |
|
|
Graines |
13 |
0 |
0 |
|
|
Compléments alimentaires |
12 |
0 |
1 |
|
|
Céréales et produits de boulangerie |
7 |
0 |
1 |
|
|
Divers |
26 |
0 |
2 |
|
|
Total |
559 |
0 |
21 |
|
|
Total en % des échantillons analysés |
96,38 % |
00,00 % |
3,62 % |
|
3.15. Italie
Aucun des 105 échantillons analysés ne s'est révélé irradié. Onze d'entre eux ont donné des résultats non probants.
|
Denrées analysées |
Nombre d'échantillons: 105 |
Méthode CEN utilisée |
||
|
Conformes |
Non probants |
Non conformes |
||
|
Épices, herbes aromatiques et extraits de légumes |
79 |
11 |
0 |
EN 13783, EN 1788 |
|
Légumes bulbes |
7 |
0 |
0 |
EN 13783 |
|
Fruits secs |
2 |
0 |
0 |
EN 13783 |
|
Fruits divers |
2 |
0 |
0 |
EN 13783 |
|
Mélanges de fines herbes |
2 |
0 |
0 |
EN 13783 |
|
Fruits à coque |
2 |
0 |
0 |
EN 13783 |
|
Total |
94 |
11 |
0 |
|
|
Total en % des échantillons analysés |
89,52 % |
10,48 % |
0,00 % |
|
3.16. Lettonie
Les deux échantillons analysés se sont révélés conformes à la législation communautaire.
|
Denrées analysées |
Nombre d'échantillons: 2 |
Méthode CEN utilisée |
||
|
Conformes |
Non probants |
Non conformes |
||
|
Potages en poudre |
1 |
0 |
0 |
EN 1788 |
|
Tisanes |
1 |
0 |
0 |
|
|
Total |
2 |
0 |
0 |
|
|
Total en % des échantillons analysés |
100,00 % |
0,00 % |
0,00 % |
|
3.17. Lituanie
Les 89 échantillons analysés étaient tous conformes.
|
Denrées analysées |
Nombre d'échantillons: 89 |
Méthode CEN utilisée |
||
|
Conformes |
Non probants |
Non conformes |
||
|
Herbes aromatiques séchées, échantillons de thé, échantillons d'épices |
89 |
0 |
0 |
EN 13783:2004 |
|
Total |
89 |
0 |
0 |
|
|
Total en % des échantillons analysés |
100,00 % |
00,00 % |
00,00 % |
|
3.18. Luxembourg
Au total, 20 échantillons de compléments alimentaires ont été analysés, dont six se sont révélés irradiés. Six échantillons ont donné des résultats non probants.
|
Denrées analysées |
Nombre d'échantillons: 20 |
Méthode CEN utilisée |
||
|
Conformes |
Non probants |
Non conformes |
||
|
Compléments alimentaires |
8 |
6 |
6 |
EN 1788 |
|
Total |
8 |
6 |
6 |
|
|
Total en % des échantillons analysés |
40,00 % |
30,00 % |
30,00 % |
|
3.19. Malte
Au total, 25 échantillons de fines herbes et d'épices ont été analysés, dont 21 se sont révélés irradiés sans être étiquetés comme tels.
|
Denrées analysées |
Nombre d'échantillons: 25 |
Méthode CEN utilisée |
||
|
Conformes |
Non probants |
Non conformes |
||
|
Fines herbes et épices |
4 |
0 |
21 |
EN 13751 |
|
Total |
4 |
0 |
21 |
|
|
Total en % des échantillons analysés |
16,00 % |
0,00 % |
84,00 % |
|
3.20. Pays-Bas
En 2007, sur les 416 échantillons analysés, 33 se sont révélés irradiés. Trois des échantillons irradiés, tous des compléments alimentaires, étaient étiquetés correctement.
|
Denrées analysées |
Nombre d'échantillons: 416 |
Méthode CEN utilisée |
||
|
Conformes |
Non probants |
Non conformes |
||
|
Compléments alimentaires |
201 |
0 |
29 |
EN 1788, EN 13751 |
|
Fines herbes et épices |
185 |
0 |
1 |
EN 1788, EN 13751 |
|
Total |
386 |
0 |
30 |
|
|
Total en % des échantillons analysés |
92,79 % |
00,00 % |
7,21 % |
|
3.21. Pologne
Sur les 150 échantillons analysés, un s'est révélé irradié et était incorrectement étiqueté.
|
Denrées analysées |
Nombre d'échantillons: 150 |
Méthode CEN utilisée |
||
|
Conformes |
Non probants |
Non conformes |
||
|
Fines herbes séchées, épices et condiments végétaux |
66 |
0 |
0 |
EN 1786, EN 1787, EN 1788, EN 13751 |
|
Fruits à coque, y compris arachides |
25 |
0 |
0 |
EN 1786, EN 1787, EN 1788 |
|
Légumes |
20 |
0 |
1 |
EN 1786, EN 1787, EN 1788 |
|
Fruits |
19 |
0 |
0 |
EN 1786, EN 1787, EN 1788 |
|
Poissons et coquillages |
13 |
0 |
0 |
EN 1786, EN 1787, EN 1788 |
|
Volaille et produits à base de volaille, œufs et ovoproduits |
7 |
0 |
0 |
EN 1786, EN 1787, EN 1788 |
|
Total |
149 |
0 |
1 |
|
|
Total en % des échantillons analysés |
99,33 % |
00,00 % |
0,67 % |
|
3.22. Portugal
Le Portugal n'a transmis aucune information.
3.23. Roumanie
En 2007, 2014 magasins d'alimentation ont fait l'objet de contrôles documentaires (notamment de l'étiquetage) concernant des denrées alimentaires (herbes aromatiques séchées, épices et condiments végétaux). Les denrées contrôlées n'étaient pas toutes étiquetées en tant que denrées irradiées. Aucun contrôle de détection de traitement par ionisation n'a été effectué en 2007.
3.24. Suède
En 2007, six échantillons ont été analysés: il s'agissait de viande de bison, de lagopède alpin, de grenouille et de crocodile, et de deux sortes de fromage. Ils ont été analysés selon la méthode de la norme EN 1784. Aucun des échantillons ne s'est révélé irradié.
|
Denrées analysées |
Nombre d'échantillons: 6 |
Méthode CEN utilisée |
||
|
Conformes |
Non probants |
Non conformes |
||
|
Viande |
4 |
0 |
0 |
EN 1784 |
|
Fromage |
2 |
0 |
0 |
EN 1784 |
|
Total |
6 |
0 |
0 |
|
|
Total en % des échantillons analysés |
100,00 % |
00,00 % |
00,00 % |
|
3.25. Slovaquie
Sur les 41 échantillons analysés en 2007 en Slovaquie, aucun ne s'est révélé irradié.
|
Denrées analysées |
Nombre d'échantillons: 41 |
Méthode CEN utilisée |
||
|
Conformes |
Non probants |
Non conformes |
||
|
Arachides et autres fruits à coque |
25 |
0 |
0 |
EN 1784 |
|
Fromage |
12 |
0 |
0 |
EN 1784 |
|
Viande (poulet et canard) |
3 |
0 |
0 |
EN 1784 |
|
Graines de pavot |
1 |
0 |
0 |
EN 1784 |
|
Total |
41 |
0 |
0 |
|
|
Total en % des échantillons analysés |
100,00 % |
00,00 % |
00,00 % |
|
3.26. Slovénie
Sur les 20 échantillons analysés, aucun ne s'est révélé traité par ionisation.
|
Denrées analysées |
Nombre d'échantillons: 20 |
Méthode CEN utilisée |
||
|
Conformes |
Non probants |
Non conformes |
||
|
Épices |
10 |
0 |
0 |
EN 13751 |
|
Compléments alimentaires |
10 |
0 |
0 |
EN 1788, EN 13751 |
|
Total |
20 |
0 |
0 |
|
|
Total en % des échantillons analysés |
100,00 % |
00,00 % |
00,00 % |
|
3.27. Royaume-Uni
En 2007, 407 produits ont été échantillonnés. Plusieurs de ces produits comportaient plusieurs parties (les nouilles et le sachet de condiments qui les accompagne, par exemple) qui ont chacune été considérées comme un seul échantillon. Par conséquent, sur le total des 429 échantillons analysés, 48 se sont révélés irradiés. Les échantillons signalés comme «non probants» soit ont été répertoriés comme intermédiaires selon la méthode EN 13751:2002 du CEN et n'ont pas fait l'objet d'une recherche plus approfondie, soit présentaient une «faible sensibilité», si bien que leur fraction minérale granulaire était insuffisante pour permettre une analyse exacte.
|
Denrées analysées |
Nombre de produits échantillonnés: 407 Nombre d'échantillons analysés: 429 |
Méthode CEN utilisée |
||
|
Conformes |
Non probants |
Non conformes |
||
|
Fines herbes séchées, épices et condiments végétaux |
163 |
18 |
6 |
EN 13751, EN 1778 |
|
Compléments alimentaires |
83 |
7 |
31 |
EN13751, EN 1778 |
|
Nouilles et plats asiatiques déshydratés |
30 |
2 |
4 |
EN 13751, EN 1778 |
|
Fines herbes et épices fraîches |
27 |
0 |
0 |
EN 13751, EN 1778 |
|
Fruits (frais et secs) |
23 |
0 |
1 |
EN 13751, EN 1778 |
|
Thé |
14 |
0 |
3 |
EN 13751, EN 1778 |
|
Champignons |
7 |
0 |
0 |
EN 13751 |
|
Poissons et fruits de mer (crevettes séchées) |
2 |
0 |
0 |
EN 13751 |
|
Sauces (liquides et surgelées) |
2 |
0 |
0 |
EN 13751 |
|
Viande séchée |
1 |
0 |
0 |
EN 13751 |
|
Miel et autres produits d'apiculture |
1 |
0 |
3 |
EN 13751, EN 1778 |
|
Légumes (oignons séchés) |
1 |
0 |
0 |
EN 13751 |
|
Total |
354 |
27 |
48 |
|
|
Total en % des échantillons analysés |
82,52 % |
6,29 % |
11,19 % |
|
3.28. Récapitulatif pour l'ensemble de l'Union européenne
Le tableau ci-après récapitule les échantillons analysés et les résultats obtenus pour l'ensemble de l'Union européenne.
|
État membre |
Échantillons conformes |
Échantillons non probants |
Échantillons non conformes |
Total des échantil-lons |
% du total des échantillons dans l'UE |
|
AT |
115 |
0 |
0 |
115 |
1,78 |
|
BE |
88 |
0 |
1 |
89 |
1,38 |
|
BG |
AI |
AI |
AI |
AI |
AI |
|
CY |
ACA |
ACA |
ACA |
ACA |
ACA |
|
CZ |
58 |
0 |
2 |
60 |
0,93 |
|
DE |
3 669 |
20 |
55 |
3 744 |
57,93 |
|
DK |
ACA |
ACA |
ACA |
ACA |
ACA |
|
EE |
ACA |
ACA |
ACA |
ACA |
ACA |
|
EL |
92 |
0 |
0 |
92 |
1,42 |
|
ES |
127 |
0 |
3 |
130 |
2,01 |
|
FI |
89 |
0 |
5 |
94 |
1,45 |
|
FR |
111 |
0 |
6 |
117 |
1,81 |
|
HU |
118 |
20 |
1 |
139 |
2,15 |
|
IE |
559 |
0 |
21 |
580 |
8,97 |
|
IT |
94 |
11 |
0 |
105 |
1,62 |
|
LV |
2 |
0 |
0 |
2 |
0,03 |
|
LT |
89 |
0 |
0 |
89 |
1,38 |
|
LU |
8 |
6 |
6 |
20 |
0,31 |
|
MT |
4 |
0 |
21 |
25 |
0,39 |
|
NL |
383 |
0 |
33 |
416 |
6,44 |
|
PL |
149 |
0 |
1 |
150 |
2,32 |
|
PT |
AI |
AI |
AI |
AI |
AI |
|
RO |
ACA |
ACA |
ACA |
ACA |
ACA |
|
SE |
6 |
0 |
0 |
6 |
0,09 |
|
SK |
41 |
0 |
0 |
41 |
0,63 |
|
SI |
20 |
0 |
0 |
20 |
0,31 |
|
UK |
354 |
27 |
48 |
429 |
6,64 |
|
TOTAL UE |
6 176 |
84 |
203 |
6 463 |
|
|
EN % |
95,56 |
1,30 |
3,14 |
|
|
|
AI: Aucune information n'a été transmise par l'État membre. ACA: Aucun contrôle analytique n'a été effectué en 2007. |
|||||
4. RÉSUMÉ
Ce rapport couvre la période allant du 1er janvier au 31 décembre 2007. Il réunit les informations transmises à la Commission par 25 États membres.
Il ressort des informations fournies que 22 unités d'irradiation agréées étaient en activité dans 11 États membres conformément à l'article 7, paragraphe 2, de la directive 1999/2/CE. Une unité d'irradiation agréée a été fermée. Aucune unité d'irradiation n'a été agréée en 2007, mais une unité a été ajoutée à la liste à la suite de l'adhésion de la Roumanie et de la Bulgarie. Six unités n'ont traité aucune denrée ni aucun ingrédient alimentaire par ionisation en 2007. Les informations concernant une unité d'irradiation n'ont pas été communiquées.
En 2007, 8 154 tonnes de produits ont été traitées par ionisation dans 16 unités d'irradiation de huit États membres, dont 89,29 % dans trois États membres: en Belgique (34,33 %), aux Pays-Bas (28,49 %) et en France (26,23 %). Trois catégories de produits ont constitué la majeure partie du volume irradié: les cuisses de grenouilles (31,29 %), les fines herbes et les épices (21,94 %) et la volaille (20,80 %).
Par ailleurs, 25 des 27 États membres ont fourni des informations sur les contrôles effectués au stade de la commercialisation du produit. Quatre États membres n'ont pas effectué de contrôles analytiques lors des inspections et contrôles officiels. L'un de ces États membres a fait savoir que sa législation imposait aux exploitants du secteur alimentaire d'effectuer eux-mêmes des contrôles pour s'assurer du respect de la réglementation relative au traitement de denrées alimentaires par ionisation.
Au total, 21 États membres ont prélevé 6 463 échantillons, dont 6 176 (95,56 %) étaient conformes aux dispositions des directives et 203 (3,14 %) non conformes. Les motifs de non-conformité étaient, dans la plupart des cas, un étiquetage incorrect et un traitement par ionisation interdit. Au total, 84 échantillons (1,30 %) ont donné des résultats non probants. Il s'agissait essentiellement de mélanges d'ingrédients, dans lesquels il était parfois impossible de déceler les ingrédients irradiés et donc de déterminer si le traitement par ionisation était autorisé.
(1) JO L 66 du 13.3.1999, p. 16.
(2) http://ec.europa.eu/food/food/biosafety/irradiation/index_fr.htm
(3) JO C 187 du 7.8.2003, p. 13.
(4) JO L 66 du 13.3.1999, p. 24.
(5) JO C 112 du 12.5.2006, p. 6.
(6) La méthode EN 1788 est fondée sur la thermoluminescence.
(7) D'autres méthodes (de résonance paramagnétique électronique, par exemple) sont également utilisées pour déceler un traitement par ionisation.
(8) L'étiquette du thé mentionnait qu'il s'agissait d'un produit irradié, mais la Hongrie interdit le traitement du thé par ionisation.