19.12.2008   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 325/12

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souhaite que les programmes d'aide soient accessibles à tous les producteurs d'électricité à partir d'énergies renouvelables, quelle que soit leur taille, et considère que les mesures en faveur de l'utilisation de sources d'énergie renouvelables doivent, dans un souci de cohérence, aller de pair avec l'élimination progressive des subventions à la production et à l'utilisation de combustibles fossiles (à l'exception d'une aide éventuelle en faveur de la cogénération destinée au chauffage urbain public), ainsi qu'à la production et à l'utilisation de l'énergie nucléaire. Il y aura lieu aussi de faire exception pour les cas où l'on se sert du piégeage et du stockage du carbone pour réduire les quantités de dioxyde de carbone émises suite à l'utilisation de combustibles fossiles;

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recommande de veiller à une coordination maximale entre les principaux actes législatifs européens dans ces domaines, à savoir la directive sur la performance énergétique des bâtiments, la directive sur l'efficacité énergétique et les services énergétiques, le troisième paquet de libéralisation de l'énergie et les différents éléments du paquet «énergie-climat», dont notamment la directive «Énergie renouvelable»;

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invite instamment la Commission à modifier l'article 4 de manière à exiger que les collectivités territoriales soient associées à l'élaboration des plans d'action nationaux (PNA) et à prendre ce facteur dûment en considération dans le cadre de l'évaluation des PNA qu'elle effectuera;

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fait remarquer que la définition d'un objectif de 10 % pour l'utilisation des biocarburants dans les transports ne pourra générer les retombées positives escomptées qu'à condition que les biocarburants soient produits à partir de sources dont l'obtention ne perturbera pas l'équilibre naturel de l'environnement, ni l'autosuffisance alimentaire, l'équilibre économique sur le marché ou l'équilibre social dans la société.

Rapporteuse

:

Mme Paula BAKER (UK-ADLE), Conseillère municipale de Basingstoke et de Deane

1.

se félicite de la directive relative aux énergies renouvelables car il considère que la production d'énergie à partir de sources renouvelables permet de: réduire les émissions de gaz à effet de serre, renforcer la sécurité des approvisionnements énergétiques, favoriser le développement technologique, créer de nouveaux emplois et contribuer au développement régional;

2.

souligne le rôle crucial, en vue d'atteindre les objectifs de la directive, de la mise en place d'une alliance stratégique des autorités régionales et locales pour une approche ascendante en matière de déploiement des énergies renouvelables;

3.

souhaite la mise en place d'un cadre législatif garantissant aux décisions d'investissement une stabilité à long terme de manière à ce que les projets innovants dans le domaine des énergies renouvelables puissent désormais concurrencer les technologies classiques;

4.

se félicite de l'adoption d'objectifs contraignants en matière d'énergies renouvelables. Cependant, il insiste sur le fait que la mise en œuvre rapide et l'atteinte des objectifs finaux nécessitent que les objectifs intermédiaires tels que définis à la partie B de l'annexe 1 de la proposition de directive revêtent eux aussi un caractère contraignant. Le Comité invite également les collectivités territoriales à participer aux débats avec les autorités nationales en ce qui concerne l'élaboration des plans d'action nationaux de manière à ce que ceux-ci tiennent dûment compte des objectifs intermédiaires et d'une définition des outils opérationnels devant être adoptés à l'échelon local;

5.

soutient avec insistance la proposition de la Commission visant à ce que les États membres mettent en place les infrastructures de réseau électrique nécessaires pour assurer le transport et la distribution de l'électricité produite à partir de sources renouvelables, et qu'ils lui octroient un accès prioritaire au réseau. Le Comité souligne néanmoins que l'accès au réseau doit se faire à un prix équitable et concurrentiel, que ce soit par le biais d'un tarif de rachat ou autre;

6.

souligne parallèlement l'importance des infrastructure de réseau pour le transport du gaz et de la chaleur produits à partir de sources d'énergie renouvelables, ainsi que de la chaleur résiduelle, tout en rappelant qu'il convient d'assurer à ce type d'énergies un accès raisonnable aux infrastructures de réseau adéquates.

7.

estime que les exploitants de réseau devraient procéder aux ajustements qui sont raisonnables pour donner accès aux sources d'énergies renouvelables, et prendre à leur charge les coûts de ceux-ci, ces coûts ne devant pas être répercutés sur l'ensemble des consommateurs d'énergie;

8.

le Comité soutient la Commission européenne dans ses appels aux autorités nationales, régionales et locales en faveur d'une politique de promotion des bâtiments à faible consommation d'énergie et passifs. Bien que ces politiques requièrent un traitement séparé, elles sont nécessaires, de la plus haute importance et pertinentes pour atteindre les objectifs de la directive «Énergie renouvelable». Il recommande que les dispositions à ce sujet figurant dans la proposition de directive sur l'énergie renouvelable soient dûment prises en considération lors du recadrage prochain de la directive sur la performance énergétique des bâtiments. Le Comité recommande de veiller, de manière générale, à une coordination maximale entre les principaux actes législatifs européens dans ces domaines, à savoir la directive sur la performance énergétique des bâtiments, la directive sur l'efficacité énergétique et les services énergétiques, le troisième paquet de libéralisation de l'énergie et les différents éléments du paquet «énergie-climat», dont notamment la directive «Énergie renouvelable»; pour atteindre les objectifs nationaux contraignants, il convient précisément d'accorder la plus grande attention à la transposition de la directive «Énergie renouvelable» par les États membres;

9.

considère que les collectivités territoriales disposent de l'expérience et des compétences nécessaires pour exercer une influence sur les infrastructures énergétiques et les politiques énergétiques sur leurs territoires. De nombreuses régions européennes font déjà montre d'un engagement politique en faveur de la promotion des énergies renouvelables sur leur territoire, se sont fixé des objectifs concrets dans ce domaine et les poursuivent activement. Elles influencent déjà les infrastructures et les politiques énergétiques grâce à leur implication en matière d'aménagement du territoire, de développement régional ou en incitant les citoyens à prendre les mesures nécessaires en la matière. Elles ont également souvent encouragé le recours aux applications innovantes en faveur des énergies renouvelables (photovoltaïque, géothermique, éolienne, hydraulique, biomasse) dans le domaine de la construction et des transports, ainsi que dans d'autres domaines;

10.

constate que le passage des sources d'énergie non renouvelables vers les renouvelables implique une augmentation de la production énergétique locale de relativement petite échelle. Cela permettra également d'éviter les pertes inhérentes au transport d'électricité sur de longues distances. Les collectivités territoriales devront s'impliquer dans ce processus qui aura également des incidences sur leurs activités;

11.

reconnaît que les activités des autorités régionales et locales à travers lesquelles ces dernières peuvent contribuer aux objectifs de la directive incluent notamment:

12.

invite instamment la Commission à résister aux pressions visant à ce qu'elle contraigne les États membres à mettre sur pied des organes administratifs uniques et centralisés chargés de gérer les demandes de nouveaux équipements d'énergie renouvelable et l'aide à apporter en la matière;

13.

met en garde contre l'application rétroactive aux bâtiments publics de normes en matière de «surplus d'énergie»;

14.

rappelant toujours l'expérience des PNAEE, il invite la Commission à allouer tous les moyens nécessaires (y compris en terme de moyens humains) et de prendre toutes les mesures qui s'imposent (y compris les actions en justice et le recours aux pénalités financières) pour garantir que les États membres soumettent dans les délais impartis des PNAR de qualité et permettant d'atteindre les objectifs de la directive;

15.

relève qu'en outre, les collectivités territoriales contrôlent des budgets importants consacrés aux achats et aux marchés publics dans le domaine des produits et services consommateurs d'énergie. Le Comité indique qu'il y a lieu de promouvoir la contribution essentielle apportée par les collectivités territoriales dans les premières étapes du processus de passage vers une Europe clairement tournée vers les sources d'énergie renouvelables lorsqu'il s'agit de réglementer, d'innover et de négocier avec les acteurs du secteur des énergies renouvelables;

16.

reconnaît que les mesures mises en œuvre par les collectivités territoriales en vue de réduire la demande totale d'énergie, notamment grâce à l'amélioration de l'efficacité énergétique, contribuent considérablement à la réalisation des objectifs de la directive relative aux énergies renouvelables;

17.

estime que de nombreuses mesures (voir, par exemple, l'article 12) comprises dans les plans d'action nationaux devront être mises en œuvre par les collectivités territoriales. Ces dernières ont déjà pris de nombreuses initiatives dans ce domaine et il conviendrait de valoriser pleinement leur expérience dans le cadre de l'élaboration, la mise en œuvre et le suivi des plans d'action nationaux;

18.

invite dès lors la Commission à modifier l'article 4 de manière à exiger que les collectivités territoriales soient associées à l'élaboration des plans d'action nationaux (PNA) et à prendre ce facteur dûment en considération dans le cadre de l'évaluation des PNA qu'elle effectuera;

19.

rappelant l'expérience des plans nationaux d'action en matière d'efficacité énergétique (PNAEE), il invite la Commission à publier, en temps utile, des lignes directrices pour la préparation de ces plans, y compris un plan-type. L'implication des autorités régionales et locales dans la préparation des plans nationaux apparaîtra clairement comme l'un des points majeurs du processus de préparation des PNA dans tout modèle, plan directeur, ou autre forme de recommandation publiée par la Commission européenne au sujet des PNA;

20.

exhorte la Commission européenne à prendre les mesures nécessaires pour soutenir les programmes d'aide en faveur des sources d'énergie renouvelables, au rang desquels figurent: les fonds structurels, l'accès aux prêts de la BEI, l'initiative «Énergie intelligente pour l'Europe» relevant du programme Compétitivité et Innovation (CIP), divers programmes et initiatives sous le 7e programme-cadre pour la recherche ou encore les plans de la Commission définis dans sa communication intitulée «Plan stratégique européen pour les technologies énergétiques» COM(2007) 723 final;

21.

souhaite que les programmes d'aide soient accessibles à tous les producteurs d'électricité à partir d'énergies renouvelables, quelle que soit leur taille, et considère que les mesures en faveur de l'utilisation de sources d'énergie renouvelables doivent, dans un souci de cohérence, aller de pair avec l'élimination progressive des subventions à la production et à l'utilisation de combustibles fossiles (à l'exception d'une aide éventuelle en faveur de la cogénération destinée au chauffage urbain public), ainsi qu'à la production et à l'utilisation de l'énergie nucléaire. Il y aura lieu aussi de faire exception dans les cas où l'on se sert du piégeage et du stockage du carbone pour réduire les quantités de dioxyde de carbone émises suite à l'utilisation de combustibles fossiles;

22.

souhaite que la Commission reconnaisse le rôle que jouent la recherche et le développement en matière d'énergies renouvelables et qu'elle veille à ce que ce domaine dispose de ressources suffisantes de manière à encourager l'exploitation des énergies marines propres et renouvelables, telles que le vent du large, les vagues, les marées et les courants océaniques. Le Comité rappelle que les programmes d'aide nationaux et régionaux, qui apportent des solutions adaptées aux situations nationales, régionales et locales, ont démontré leur capacité à promouvoir les énergies renouvelables avec succès. Dans ce cadre, et bien qu'un soutien additionnel provenant du niveau européen reste souhaitable, les programmes d'aide nationaux et régionaux doivent rester les principaux instruments de promotion. Il convient d'éviter toute standardisation des termes et conditions des programmes d'aide à l'échelle européenne;

23.

note que la proposition de la Commission visant à instaurer un système de garanties d'origine à l'échelle de l'UE afin de garantir l'origine de l'électricité et de l'énergie de chauffage et de refroidissement produites à partir de sources renouvelables va dans le sens de l'avis intitulé «Limiter le réchauffement de la planète à 2 degrés Celsius» dans lequel le Comité des régions préconise l'instauration d'un système communautaire de certificat «énergie verte» (1);

24.

considère que l'utilisation des garanties d'origine également à des fins d'échange et de comptabilisation est excessivement complexe, et recommande dès lors à la Commission de la reconsidérer et de la clarifier, en vue de mieux garantir la transparence et la sécurité juridique du système. Il suggère également que la Commission veille en parallèle à ce que les systèmes d'échange et de commercialisation des garanties d'origine ne représentent pas un risque pour la mise en œuvre et l'efficacité des programme d'aide nationaux ou régionaux, et d'envisager un certificat séparé pour les échanges volontaires;

25.

estime que la contribution de la microgénération doit être prise en compte afin que cette composante du bouquet énergétique de chaque État membre soit dûment reconnue et soutenue;

26.

observe que la production, la distribution et la consommation d'énergie évoluent rapidement et croit que le phénomène ira croissant d'année en année; il convient dès lors de garantir un accès élargi aux informations et à la formation de manière à ce que les producteurs, les installateurs et les consommateurs de produits énergétiques puissent être à même de comprendre les nouvelles technologies. Ce faisant, les changements à venir seront efficaces et équitables;

27.

soutient la Commission qui propose que les États membres mettent au point des systèmes d'information, d'orientation et de certification en la matière;

28.

souligne que les collectivités territoriales jouent un rôle important dans le domaine de l'éducation et de la formation et sont de plus en plus consultées par les citoyens, demandeurs d'une information de meilleure qualité. Elles seront également appelées à contribuer directement à la mise en œuvre des lignes directrices concernant les contrôles et les normes de conception des nouvelles constructions. Le Comité invite par conséquent les collectivités territoriales à participer pleinement à l'élaboration et à la mise en œuvre des informations, des lignes directrices, des programmes d'éducation et de formation ainsi qu'à la sensibilisation de l'opinion publique;

29.

note que les collectivités territoriales encouragent l'utilisation de biocarburants en recueillant, par exemple, les huiles de cuisson usagées afin de les transformer en biogazole destiné au parc automobile municipal ou bien en produisant du biogaz à partir d'eaux usées ou d'autres déchets biologiques pour le même usage. Elles produisent également des pastilles de bois, destinées essentiellement au chauffage ou à la cogénération, qui proviennent des forêts et des résidus ligneux gérés localement. Il convient de soutenir les initiatives menées dans les différentes régions européennes en vue de la création de «réseaux biocarburants». Ces structures coordonnent la production et la consommation de biocarburants au niveau régional. Pour autant que la production des biocarburants soit durable, c'est-à-dire qu'elle tienne compte de l'ensemble des aspects économiques, environnementaux et sociaux, elle peut contribuer au développement des économies régionales;

30.

estime que la meilleure manière d'atteindre l'objectif de 10 % pour l'énergie renouvelable dans les transports réside dans une utilisation accrue de véhicules électriques alimentés à l'électricité provenant de sources renouvelables;

31.

soutient que les biocarburants produits à partir de déchets, de sous-produits et de résidus présentent deux avantages majeurs pour l'environnement étant donné qu'ils permettent de réduire les émissions dues aux transports tout en limitant le volume du flux de déchets et qu'ils répondent, de ce fait, à l'exigence de bonne gestion des ressources limitées dont la biomasse fait partie. De surcroît, les biocarburants ainsi produits ne font pas concurrence à la production alimentaire;

32.

fait remarquer que l'accroissement de l'utilisation des biocarburants dans les transports ne pourra générer les retombées positives escomptées qu'à condition que les biocarburants soient produits à partir de sources dont l'obtention ne perturbera pas l'équilibre naturel de l'environnement, ni l'autosuffisance alimentaire, l'équilibre économique sur le marché ou l'équilibre social dans la société;

33.

note que l'émission de polluants atmosphériques nuisibles à la santé humaine provenant de l'utilisation des biocarburants dans les transports varie en fonction de la source. Les biocarburants peuvent donc potentiellement contribuer à une amélioration ou à une détérioration de la qualité de l'air, dans la gestion de laquelle les pouvoirs publics locaux ont un rôle clef à jouer;

34.

plaide donc pour que des recherches approfondies soient menées sur les gaz d'échappement émis par différents biocarburants et pour que les impacts sur la qualité de l'air soient pris en considération en marge de l'évaluation de la durabilité, dans une perspective holistique;

35.

préconise d'inscrire dans les plans d'action nationaux (PAN), à la préparation desquels seront associées les autorités locales et régionales, des mentions spécifiques relatives aux ressources qui seront utilisées pour la production des biocarburants. Les PAN devraient tenir compte de la spécificité des ressources naturelles et du potentiel agricole et sylvicole de chaque État membre;

36.

souhaite que soient éligibles à une aide financière les biocarburants susceptibles de réduire de manière quantifiable et sensible les émissions de gaz à effet de serre;

37.

croit comprendre que l'utilisation d'algues et de biomasse cellulosique (2) perturbe moins l'industrie alimentaire et sollicite moins les ressources terrestres, pour autant qu'elle soit compatible avec d'autres activités marines. Les procédés de fabrication de cette biomasse sont encore en cours de développement, mais on annonce déjà une diminution d'émission de gaz à effet de serre pouvant aller jusqu'à 90 % (3). De plus, il est possible de produire des carburants pour les véhicules à partir de déchets, par putréfaction générant du biogaz, avec une diminution de même ampleur des émissions de gaz à effet de serre;

38.

invite la Commission européenne à développer davantage les critères de durabilité environnementale pour les biocarburants définis à l'article 15 du projet de directive. Ces critères devraient notamment apporter une solution aux questions suivantes, qui sont cruciales pour la durabilité des biocarburants de manière générale:

Par ailleurs, suivant les exemples des réseaux régionaux mentionnés ci-dessus, le Comité invite la Commission à prendre dûment en considération le potentiel des chaînes régionales de production/consommation;

39.

précise qu'il convient de procéder à une évaluation rigoureuse de la viabilité environnementale des biocarburants en tenant compte de l'évolution technologique. Le Comité invite la Commission à modifier les exigences minimales en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre en fonction des progrès technologiques réalisés;

40.

considère que les critères de durabilité doivent s'appliquer indifféremment aux biocarburants produits au sein et à l'extérieur de l'UE afin que les citoyens puissent avoir confiance dans leurs décisions d'achat et dans tout programme mis en œuvre par leur collectivité locale;

41.

les biocarburants doivent être produits de façon durable de manière à limiter leur impact négatif sur le climat. Il ne faut en aucun cas déboiser si les cultures destinées à la production de biocarburants, qui viennent remplacer les zones ainsi détruites, ont, en réalité, des capacités inférieures d'absorption de dioxyde de carbone;