11.10.2007   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 239/3


Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 95/16/CE du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux ascenseurs

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

(2007/C 239/03)

OEN (1)

Référence et titre de la norme harmonisée

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

(Note 1)

CEN

EN 81-1:1998

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs — Partie 1: Ascenseurs électriques

31.3.1999

 

EN 81-1:1998/A2:2004

6.8.2005

Note 3

Date dépassée

(6.8.2005)

EN 81-1:1998/A1:2005

2.8.2006

Note 3

Date dépassée

(2.8.2006)

EN 81-1:1998/AC:1999

 

 

 

CEN

EN 81-2:1998

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs — Partie 2: Ascenseurs hydrauliques

31.3.1999

 

EN 81-2:1998/A2:2004

6.8.2005

Note 3

Date dépassée

(6.8.2005)

EN 81-2:1998/A1:2005

2.8.2006

Note 3

Date dépassée

(2.8.2006)

EN 81-2:1998/AC:1999

 

 

 

CEN

EN 81-28:2003

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Elévateurs pour le transport de personnes et d'objets — Partie 28: Téléalarme pour ascenseurs et ascenseurs de charge

10.2.2004

 

CEN

EN 81-58:2003

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Examen et essais — Partie 58: Essais de résistance au feu des portes palières

10.2.2004

 

CEN

EN 81-70:2003

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Applications particulières pour les ascenseurs et ascenseurs de charge — Partie 70: Accessibilité aux ascenseurs pour toutes les personnes y compris les personnes avec handicap

6.8.2005

 

EN 81-70:2003/A1:2004

6.8.2005

 

 

CEN

EN 81-71:2005+A1:2006

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Applications particulières pour les ascenseurs et les ascenseurs de charge — Partie 71: Ascenseurs résistant aux actes de vandalisme

Ceci est la première publication

 

EN 81-71:2005+A1:2006

Ceci est la première publication

Note 3

La date de cette publication

CEN

EN 81-72:2003

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Applications particulières pour les ascenseurs et ascenseurs de charge — Partie 72: Ascenseurs pompiers

10.2.2004

 

CEN

EN 81-73:2005

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Applications particulières pour les ascenseurs et les ascenseurs de charge — Partie 73: Fonctionnement des ascenseurs en cas d'incendie

2.8.2006

 

CEN

EN 12016:2004

Compatibilité électromagnétique — Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité

6.8.2005

EN 12016:1998

Date dépassée

(30.6.2006)

CEN

EN 12385-3:2004

Câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Informations pour l'utilisation et la maintenance

Ceci est la première publication

 

CEN

EN 12385-5:2002

Câbles en acier — Sécurité — Partie 5: Câbles à torons pour ascenseurs

6.8.2005

 

EN 12385-5:2002/AC:2005

 

 

 

CEN

EN 13015:2001

Maintenance pour les ascenseurs et les escaliers mécaniques — Règles pour les instructions de maintenance

10.2.2004

 

CEN

EN 13411-7:2006

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 7: Boîte à coin symétrique

13.12.2006

 

Note 1

D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu'il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

Note 3

Dans le cas d'amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 4) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

AVERTISSEMENT:

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3).

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

Pour de plus amples informations voir:

http://europa.eu.int/comm/enterprise/newapproach/standardization/harmstds


(1)  OEN: Organisme européen de normalisation:

CEN: rue de Stassart 36, B-1050 Bruxelles, tél. (32-2) 550 08 11; fax (32-2) 550 08 19 (http://www.cen.be)

CENELEC: rue de Stassart 35, B-1050 Bruxelles, tél. (32-2) 519 68 71; fax (32-2) 519 69 19 (http://www.cenelec.org)

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, tél. (33) 492 94 42 00; fax (33) 493 65 47 16 (http://www.etsi.org).

(2)  JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

(3)  JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.