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21.5.2005 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 123/4 |
Notification de titres de praticien de l'art dentaire et de praticiens de l'art dentaire spécialiste
(2005/C 123/03)
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
La directive 78/686/CEE du Conseil, du 25 juillet 1978, visant à la reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres du praticien de l'art dentaire et comportant des mesures destinées à faciliter l'exercice effectif du droit d'établissement et de libre prestation de services, modifiée par la directive 2001/19/CE, en particulier son article 23bis, prévoit que les États membres notifient à la Commission les dispositions législatives, réglementaires et administratives qu'ils adoptent en matière de délivrance de diplômes, certificats et autres titres dans le domaine couvert par cette directive. La Commission procède à une communication appropriée au Journal officiel de l'Union européenne, en indiquant les dénominations adoptées par les États membres pour les diplômes, certificats et autres titres de formation et, le cas échéant, pour le titre professionnel correspondant.
La République italienne et la République tchèque ayant notifié des modifications aux dénominations de la liste des diplômes, certificats et autres titres de praticien de l'art dentaire, et la République hellénique et la République italienne ayant notifié des modifications aux dénominations des formations de praticien de l'art dentaire spécialiste, il convient de modifier comme suit les listes des dénominations annexées à la directive 78/686/CEE.
L'annexe A de la directive 78/686/CEE, telle que modifiée par la directive 2001/19/CE et, plus récemment, par l'annexe II de l'acte relatif aux conditions d'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie et aux adaptations des traités sur lesquels est fondée l'Union européenne, est corrigée comme suit:
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(1) |
en ce qui concerne le certificat qui accompagne le diplôme, la dénomination relative à la République italienne est la suivante: «Diploma di abilitazione all'esercizio della professione di odontoiatra» |
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(2) |
en ce qui concerne le titre du diplôme, la dénomination relative à la République tchèque est la suivante: «Diplom o ukončení studia ve studijním programu zubní lékařství (doktor zubního lékařství, MDDr.)» |
L'annexe B de la directive 78/686/CEE, telle que modifiée par la directive 2001/19/CE et, plus récemment, par l'annexe II de l'acte relatif aux conditions d'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie et aux adaptations des traités sur lesquels est fondée l'Union européenne, est corrigée comme suit:
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(1) |
sous la rubrique «1. Orthodontie», la dénomination relative à la République italienne est la suivante: «Diploma di specialista in Ortognatodonzia», délivré par: «Università» |
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(2) |
sous la rubrique «2. Chirurgie buccale», la dénomination relative à la République hellénique est la suivante: «Τίτλoς Οδovτιατρικής ειδικότητας της Γvαθoχειρoυργικής (jusqu'au 31 décembre 2002)» |
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(3) |
sous la rubrique «2. Chirurgie buccale», la dénomination relative à la République italienne est la suivante: «Diploma di specialista in Chirurgia Orale», délivré par: «Università» |