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25.9.2004 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 238/19 |
LISTE DES DOCUMENTS COM AUTRES QUE LES PROPOSITIONS LÉGISLATIVES ADOPTÉS PAR LA COMMISSION DU1er JUIN 2004 AU 30 JUIN 2004 (1)
(2004/C 238/05)
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Document |
Partie |
Date d’adoption |
Titre |
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COM(2004) 353 |
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16.6.2004 |
Communication de la Commission: La science et la technologie, clés de l'avenir de l'Europe — Orientations pour la politique de soutien à la recherche de l'Union |
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COM(2004) 401 |
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2.6.2004 |
Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: Espace de liberté, de sécurité et de justice: bilan du programme de Tampere et futures orientations |
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COM(2004) 417 |
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9.6.2004 |
Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: L'Union européenne et l'Iraq — Un cadre pour l'engagement |
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COM(2004) 432 |
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16.6.2004 |
Communication de la Commission: Mise en oeuvre de l'action-cadre «Mettre à jour et simplifier l'acquis communautaire» |
Ces textes sont disponibles sur: EUR-Lex: htpp://europa.eu.int/eur-lex.
(1) Cette liste est limitée aux documents COM qui remplissent les conditions de publication.