Communication - Notification de titres de médecin spécialiste

(2002/C 67/03)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

La directive 93/16/CEE du Conseil visant à faciliter la libre circulation des médecins et la reconnaissance mutuelle de leurs diplômes, certificats et autres titres, modifiée récemment par la directive 2001/19/CE, et notamment son article 42 bis, dispose que les États membres notifient à la Commission les dispositions législatives, réglementaires et administratives qu'ils adoptent en matière de délivrance de diplômes, certificats et autres titres dans le domaine couvert par cette directive. La Commission procède à une communication appropriée au Journal officiel des Communautés européennes, en indiquant les dénominations adoptées par les États membres pour les diplômes, certificats et autres titres de formation et, le cas échéant, pour le titre professionnel correspondant.

L'Italie a notifié la dénomination de chirurgie thoracique à modifier pour cet État membre dans la liste des titres de médecin spécialiste propres à deux ou plusieurs États membres.

La Suède a notifié la dénomination de médecine nucléaire à modifier pour cet État membre dans la liste des titres de médecin spécialiste propres à deux ou plusieurs États membres.

L'annexe C de la directive 93/16/CEE, modifiée par la directive 2001/19/CE, est modifiée comme suit:

a) à la rubrique "chirurgie thoracique", la dénomination relative à l'Italie est la suivante: "Chirurgia toracica; Cardiochirurgia";

b) à la rubrique "médecine nucléaire", la dénomination relative à la Suède est la suivante: "Nukleärmedicin".