2.6.2023   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 143/40

RÈGLEMENT (UE) 2023/1069 DE LA COMMISSION

du 1er juin 2023

modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bixafen, de cyprodinil, de fenhexamide, de fenpicoxamide, de fenpyroximate, de flutianil, d’isoxaflutole, de mandipropamide, de méthoxyfénozide et de spinetoram présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

Le 13 décembre 2022, la commission du Codex Alimentarius a adopté de nouvelles limites maximales de résidus du Codex (CXL) pour l’acétamipride, le bixafen, le chlorothalonil, la clofentézine, la clothianidine, le cyprodinil, le difénoconazole, l’éthiprole, le fenhexamide, le fenpicoxamide, le fenpyroximate, le fluensulfone, le fluopyram, le flutianil, l’imazalil, l’isoprothiolane, l’isoxaflutole, le mandipropamide, le metconazole, le méthoprène, le méthoxyfénozide, le prothioconazole, le pydiflumétofène, le pyrasulfotole, le pyraziflumid, le quinoxyfène, le spinetoram, le spiropidion, le tébuconazole, le thiamethoxam, la trifloxystrobine et le trinéxapac-éthyle (2).

(2)

Des limites maximales applicables aux résidus (LMR) de ces substances ont été fixées aux annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005, sauf pour l’éthiprole, le fluensulfone et le pydiflumétofène, des substances pour lesquelles aucune LMR spécifique n’a été fixée et qui n’ont pas non plus été inscrites à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement s’applique.

(3)

Conformément à l’article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil (3), lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d’être adoptées, elles sont prises en considération dans l’élaboration ou l’adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d’atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire ou lorsqu’il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l’Union. En outre, conformément à l’article 13, point e), de ce même règlement, l’Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l’Union ne soit pas abaissé.

(4)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a évalué les risques pour les consommateurs et a produit un rapport scientifique (4). Dans les cas où l’Autorité a identifié un risque potentiel pour la santé des consommateurs, l’Union a émis des réserves (5) (6) au comité du Codex sur les résidus de pesticides sur les CXL proposées. Cela a été le cas pour les combinaisons pesticides/produits suivantes: acétamipride (tous les produits), chlorothalonil (tous les produits), clofentézine (tous les produits), clothianidine (tous les produits), difénoconazole (tous les produits), éthiprole (tous les produits), fenpyroximate (citrons et limettes, pomelos et pamplemousses), fluensulfone (tous les produits), imazalil (tous les produits), isoprothiolane (tous les produits), metconazole (tous les produits), méthoprène (tous les produits), prothioconazole (tous les produits), pydiflumétofène (tous les produits), pyrasulfotole (tous les produits), pyraziflumid (tous les produits), quinoxyfène (tous les produits), spinetoram (thé, vert et noir), spiropidion (tous les produits), tébuconazole (tous les produits), thiamethoxam (tous les produits), trifloxystrobine (tous les produits) et trinéxapac-éthyle (tous les produits).

(5)

Les CXL pour lesquelles l’Union n’a pas soumis de réserve au comité du Codex sur les résidus de pesticides étant donné que l’Autorité n’a pas identifié de risques pour les consommateurs dans l’Union peuvent donc être considérées comme sûres. C’est le cas de certaines CXL pour le bixafen, le cyprodinil, le fenhexamide, le fenpicoxamide, le fenpyroximate, le flutianil, l’isoxaflutole, le mandipropamide, le méthoxyfénozide et le spinetoram. Il convient donc d’inclure ces CXL dans le règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR, sauf lorsqu’elles concernent des produits qui ne sont pas visés à l’annexe I dudit règlement ou lorsqu’elles sont fixées à un niveau inférieur aux LMR en vigueur. Il n’y a donc pas lieu de modifier les LMR pour le fluopyram.

(6)

Eu égard au rapport scientifique de l’Autorité, ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences fixées dans ledit article.

(7)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(8)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 1er juin 2023.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

(1)   JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  https://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX-701-45%252FFinal%252520Report%252520CAC45%252FCompiled%2BREP22_CAC.pdf

Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex alimentarius. Appendice III. Quarante-cinquième session. Session en ligne, 21-25 novembre, 12-13 et 19 décembre 2022 et 6 février 2023.

(3)  Règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1).

(4)  Scientific support for preparing an EU position for the 53rd Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR). EFSA Journal 2022;20(9):7521.

(5)  Observations de l’Union européenne sur le Codex CX/PR 22/53/5: https://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX-718-53%252FCRDs%252Fpr53_crd13revx.pdf

(6)  Rapport de la cinquante-troisième session du comité du CODEX sur les résidus de pesticides, REP22/PR53: https://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX-718-53%252FREPORT%252FFINAL%2BREPORT%252FREP22_PR53e.pdf

ANNEXE

À l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes relatives au bixafène, au cyprodinil, au fenhexamide, au fenpicoxamide, au fenpyroximate, au flutianil, à l’isoxaflutole, au mandipropamide, au méthoxyfénozide et au spinetoram sont remplacées par le texte suivant:

« Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR  (1)

Bixafen (R) (L)

Cyprodinil (R) (L)

Fenhexamide (L)

Fenpicoxamide (R) (L)

Fenpyroximate (R) (L) (D)

Flutianil

Isoxaflutole (somme de l’isoxaflutole et de son métabolite dicétonitrile, exprimée en isoxaflutole)

Mandipropamide (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs)

Méthoxyfénozide (L)

Spinetoram (somme du spinetoram-J et du spinetoram-L) (L) (D)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

(9)

(10)

(11)

(12)

0100000

FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,01  ((*))

 

 

 

 

 

0,02  ((*))

 

 

 

0110000

Agrumes

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,5 (+)

0,01  ((*))

 

 

2

 

0110010

Pamplemousses

 

 

 

 

(+)

 

 

0,2

 

0,02  ((*))

0110020

Oranges

 

 

 

 

(+)

 

 

0,4

 

0,07

0110030

Citrons

 

 

 

 

(+)

 

 

0,5

 

0,02  ((*))

0110040

Limettes

 

 

 

 

(+)

 

 

0,5

 

0,02  ((*))

0110050

Mandarines

 

 

 

 

(+)

 

 

0,5

 

0,15

0110990

Autres (2)

 

 

 

 

(+)

 

 

0,5

 

0,02  ((*))

0120000

Fruits à coque

 

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,05

0,01  ((*))

 

0,01  ((*))

0,1

0,02  ((*))

0120010

Amandes

 

0,02  ((*))(+)

 

 

 

 

 

 

 

(+)

0120020

Noix du Brésil

 

0,04

 

 

 

 

 

 

 

(+)

0120030

Noix de cajou

 

0,04

 

 

 

 

 

 

 

(+)

0120040

Châtaignes

 

0,04

 

 

 

 

 

 

 

(+)

0120050

Noix de coco

 

0,04

 

 

 

 

 

 

 

(+)

0120060

Noisettes

 

0,04

 

 

 

 

 

 

 

(+)

0120070

Noix de Queensland

 

0,04

 

 

 

 

 

 

 

(+)

0120080

Noix de pécan

 

0,04

 

 

 

 

 

 

 

(+)

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

0,04

 

 

 

 

 

 

 

(+)

0120100

Pistaches

 

0,02  ((*))

 

 

 

 

 

 

 

(+)

0120110

Noix communes

 

0,04

 

 

 

 

 

 

 

(+)

0120990

Autres (2)

 

0,04

 

 

 

 

 

 

 

 

0130000

Fruits à pépins

 

2

 

0,01  ((*))

 

 

 

0,01  ((*))

 

0,15

0130010

Pommes

 

 

0,01  ((*))

 

0,3 (+)

0,15

 

 

0,01  ((*))

(+)

0130020

Poires

 

 

6

 

0,3 (+)

0,01  ((*))

 

 

0,01  ((*))

(+)

0130030

Coings

 

 

0,01  ((*))

 

0,2 (+)

0,01  ((*))

 

 

2

(+)

0130040

Nèfles

 

 

0,01  ((*))

 

0,2 (+)

0,01  ((*))

 

 

2

(+)

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

 

0,01  ((*))

 

0,2 (+)

0,01  ((*))

 

 

2

(+)

0130990

Autres (2)

 

 

0,01  ((*))

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

 

0,01  ((*))

 

0140000

Fruits à noyau

 

2

 

0,01  ((*))

 

 

 

0,01  ((*))

 

 

0140010

Abricots

 

 

10

 

0,3 (+)

0,01  ((*))

 

 

2

0,2 (+)

0140020

Cerises (douces)

 

 

7

 

2 (+)

0,4

 

 

2

2

0140030

Pêches

 

 

10

 

0,3 (+)

0,01  ((*))

 

 

0,01  ((*))

0,3

0140040

Prunes

 

 

2

 

0,1 (+)

0,01  ((*))

 

 

2

0,02  ((*))

0140990

Autres (2)

 

 

0,01  ((*))

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

 

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0150000

Baies et petits fruits

 

 

 

0,01  ((*))

 

 

 

 

 

 

0151000

a)

Raisins

 

3

15

 

0,3

0,7

 

2

1

0,4

0151010

Raisins de table

 

 

 

 

(+)

 

 

 

 

(+)

0151020

Raisins de cuve

 

 

 

 

(+)

 

 

 

 

(+)

0152000

b)

Fraises

 

5

10

 

0,3

0,3

 

0,01  ((*))

2

0,2

0153000

c)

Fruits de ronces

 

 

15

 

 

0,01  ((*))

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

1

0153010

Mûres

 

3

 

 

0,7 (+)

 

 

 

 

(+)

0153020

Mûres des haies

 

0,02  ((*))

 

 

0,5 (+)

 

 

 

 

(+)

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

3

 

 

1,5 (+)

 

 

 

 

 

0153990

Autres (2)

 

0,02  ((*))

 

 

0,01  ((*))

 

 

 

 

 

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0,01  ((*))

 

 

0154010

Myrtilles

 

8

20

 

0,4 (+)

 

 

 

4

0,4

0154020

Airelles canneberges

 

8

20

 

0,5 (+)

 

 

 

0,7

0,4 (+)

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

 

8

20

 

0,4 (+)

 

 

 

0,01  ((*))

0,5

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

 

8

20

 

0,4 (+)

 

 

 

0,01  ((*))

0,4 (+)

0154050

Cynorrhodons

 

3

5

 

0,4 (+)

 

 

 

0,01  ((*))

0,4 (+)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

 

3

5

 

0,4 (+)

 

 

 

0,01  ((*))

0,4 (+)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

 

3

15

 

0,4 (+)

 

 

 

0,01  ((*))

0,4 (+)

0154080

Baies de sureau noir

 

3

5

 

0,4 (+)

 

 

 

0,01  ((*))

0,4 (+)

0154990

Autres (2)

 

3

0,01  ((*))

 

0,01  ((*))

 

 

 

0,01  ((*))

0,4

0160000

Fruits divers

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

 

 

 

0161000

a)

à peau comestible

 

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

 

 

0,01  ((*))

 

0161010

Dattes

 

0,02  ((*))

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0161020

Figues

 

0,02  ((*))

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0161030

Olives de table

 

0,02  ((*))

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0,07 (+)

0161040

Kumquats

 

0,02  ((*))

 

 

 

 

 

0,5

 

0,02  ((*))

0161050

Caramboles

 

0,02  ((*))

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

2

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

0,02  ((*))

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0161990

Autres (2)

 

0,02  ((*))

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0162000

b)

à peau non comestible, et de petite taille

 

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

 

15

 

 

 

 

 

 

0,02  ((*))

0162020

Litchis

 

 

0,01  ((*))

 

 

 

 

 

 

0,015

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

 

0,01  ((*))

 

 

 

 

 

 

0,4

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

 

0,01  ((*))

 

 

 

 

 

 

0,5

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

 

0,01  ((*))

 

 

 

 

 

 

0,02  ((*))

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

 

0,01  ((*))

 

 

 

 

 

 

0,02  ((*))

0162990

Autres (2)

 

 

0,01  ((*))

 

 

 

 

 

 

0,02  ((*))

0163000

c)

à peau non comestible, et de grande taille

 

 

0,01  ((*))

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0163010

Avocats

 

1

 

0,01  ((*))

0,2

 

 

 

0,7

 

0163020

Bananes

 

0,02  ((*))

 

0,15

0,01  ((*))

 

 

 

0,01  ((*))

 

0163030

Mangues

 

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

 

 

0,01  ((*))

 

0163040

Papayes

 

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

 

 

1

 

0163050

Grenades

 

5

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

 

 

0,6

 

0163060

Chérimoles

 

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

 

 

0,01  ((*))

 

0163070

Goyaves

 

1,5

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

 

 

0,01  ((*))

 

0163080

Ananas

 

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

 

 

0,01  ((*))

 

0163090

Fruits de l’arbre à pain

 

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

 

 

0,01  ((*))

 

0163100

Durions

 

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

 

 

0,01  ((*))

 

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

 

 

0,01  ((*))

 

0163990

Autres (2)

 

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

 

 

0,01  ((*))

 

0200000

LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

0,01  ((*))

0,02  ((*))

 

 

0,02  ((*))

0211000

a)

Pommes de terre

0,06

0,02  ((*))

 

 

0,05

 

 

0,1

0,01  ((*))

 

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,06

0,02  ((*))

 

 

0,01  ((*))

 

 

0,01  ((*))

 

 

0212010

Racines de manioc

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0212020

Patates douces

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02

 

0212030

Ignames

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0212040

Marantes arundinacées

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0212990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

0,09

 

 

 

0,01  ((*))

 

 

 

 

 

0213010

Betteraves

(+)

1,5

 

 

 

 

 

0,1

0,01  ((*))

 

0213020

Carottes

(+)

1,5

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

0,5

 

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

(+)

0,3

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

0213040

Raiforts

(+)

1,5

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

0213050

Topinambours

(+)

0,02  ((*))

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

0213060

Panais

(+)

1,5

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

(+)

1,5

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

0213080

Radis

(+)

0,3

 

 

 

 

 

0,3

0,4

 

0213090

Salsifis

(+)

1,5

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

0213100

Rutabagas

(+)

0,02  ((*))

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

0213110

Navets

(+)

0,02  ((*))

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

0213990

Autres (2)

 

0,02  ((*))

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

0220000

Légumes-bulbes

0,01  ((*))

 

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

 

0220010

Aulx

 

0,07

3

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0220020

Oignons

 

0,3

3

 

 

 

 

0,1 (+)

 

0,02  ((*))

0220030

Échalotes

 

0,07

3

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

 

0,8

0,01  ((*))

 

 

 

 

7 (+)

 

0,8

0220990

Autres (2)

 

0,02  ((*))

3

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0230000

Légumes-fruits

0,01  ((*))

 

 

0,01  ((*))

 

 

0,02  ((*))

 

 

 

0231000

a)

Solanacées et Malvacées

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

 

 

 

0231010

Tomates

 

1,5

2

 

0,3

 

 

3 (+)

0,6

0,06

0231020

Poivrons doux/Piments doux

 

1,5

3

 

0,3 (+)

 

 

1

2

0,4

0231030

Aubergines

 

1,5

2

 

0,3

 

 

3

0,6 (+)

0,05

0231040

Gombos/Camboux

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

 

0,01  ((*))

 

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0231990

Autres (2)

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

 

0,01  ((*))

 

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

0,5

1

 

0,08

 

 

 

0,3

0,06

0232010

Concombres

 

 

 

 

(+)

0,03

 

0,2

 

 

0232020

Cornichons

 

 

 

 

(+)

0,01  ((*))

 

0,01  ((*))

 

 

0232030

Courgettes

 

 

 

 

(+)

0,03

 

0,2 (+)

 

 

0232990

Autres (2)

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0,01  ((*))

 

 

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

 

0,6

0,01  ((*))

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

 

 

0,03

0233010

Melons

 

 

 

 

 

 

 

0,5

0,3

 

0233020

Potirons

 

 

 

 

 

 

 

0,3

0,3

 

0233030

Pastèques

 

 

 

 

 

 

 

0,3

0,01  ((*))

 

0233990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

0,3

0,01  ((*))

 

0234000

d)

Maïs doux

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0,02  ((*))

0239000

e)

Autres légumes-fruits

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0240000

Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01  ((*))

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0241000

a)

Choux (développement de l’inflorescence)

 

2

 

 

 

 

 

 

 

 

0241010

Brocolis

 

 

 

 

 

 

 

2

 

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

 

 

 

 

 

0,3

 

 

0241990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

 

0242000

b)

Choux pommés

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

0,02  ((*))

 

 

 

 

 

0,2

 

 

0242020

Choux pommés

 

0,7

 

 

 

 

 

3

 

 

0242990

Autres (2)

 

0,02  ((*))

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

 

0243000

c)

Choux feuilles

 

0,02  ((*))

 

 

 

 

 

25

 

 

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0243020

Choux verts

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0243990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0244000

d)

Choux-raves

 

0,02  ((*))

 

 

 

 

 

0,1

 

 

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0251000

a)

Laitues et salades

0,01  ((*))

15

50

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

25

 

 

0251010

Mâches/Salades de blé

 

 

 

 

 

 

 

 

4

4

0251020

Laitues

 

 

 

 

 

 

 

 

4

1,5

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0251040

Cressons et autres pousses

 

 

 

 

 

 

 

 

4

4

0251050

Cressons de terre

 

 

 

 

 

 

 

 

4

4

0251060

Roquette/Rucola

 

 

 

 

 

 

 

 

4

4

0251070

Moutarde brune

 

 

 

 

 

 

 

 

4

4

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

 

 

 

 

 

 

 

 

4

4

0251990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

0,01  ((*))

15

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

25

4

 

0252010

Épinards

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,9

0252020

Pourpiers

 

 

 

 

 

 

 

 

 

4

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1,5

0252990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02  ((*))

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

25

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0254000

d)

Cressons d’eau

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

25

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0255000

e)

Endives/Chicons

0,01  ((*))

0,06

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0,15

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

0,02  ((*))

40

50

0,02  ((*))

0,02  ((*))

0,02  ((*))

0,05  ((*))

30

 

4

0256010

Cerfeuils

 

 

 

 

 

 

 

 

4

 

0256020

Ciboulettes

 

 

 

 

 

 

 

 

4

 

0256030

Feuilles de céleri

 

 

 

 

 

 

 

 

4

 

0256040

Persils

 

 

 

 

 

 

 

 

4

 

0256050

Sauge

 

 

 

 

 

 

 

 

4

 

0256060

Romarin

 

 

 

 

 

 

 

 

4

 

0256070

Thym

 

 

 

 

 

 

 

 

4

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

 

 

 

 

 

 

 

80

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

 

 

 

 

 

 

 

4

 

0256100

Estragon

 

 

 

 

 

 

 

 

4

 

0256990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

4

 

0260000

Légumineuses potagères

0,01  ((*))

 

 

0,01  ((*))

 

0,01  ((*))

0,02  ((*))

 

 

 

0260010

Haricots (non écossés)

 

2

15

 

0,7 (+)

 

 

1

2

0,05

0260020

Haricots (écossés)

 

0,08

0,01  ((*))

 

0,05

 

 

0,01  ((*))

0,3

0,02  ((*))

0260030

Pois (non écossés)

 

2

0,01  ((*))

 

0,01  ((*))

 

 

0,01  ((*))

2

0,02  ((*))

0260040

Pois (écossés)

 

0,08

0,01  ((*))

 

0,01  ((*))

 

 

0,3

0,3

0,02  ((*))

0260050

Lentilles

 

2

0,01  ((*))

 

0,01  ((*))

 

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0260990

Autres (2)

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

 

0,01  ((*))

 

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0270000

Légumes-tiges

0,01  ((*))

 

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

 

0270010

Asperges

 

0,02  ((*))

0,02

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0270020

Cardons

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0270030

Céleris

 

30

0,01  ((*))

 

 

 

 

20

 

0,02  ((*))

0270040

Fenouils

 

4

0,01  ((*))

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0270050

Artichauts

 

4

0,01  ((*))

 

 

 

 

0,3

 

0,02  ((*))

0270060

Poireaux

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0,05

0270070

Rhubarbes

 

2

0,01  ((*))

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0270080

Pousses de bambou

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0270090

Cœurs de palmier

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0270990

Autres (2)

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0280010

Champignons de couche

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0280020

Champignons sauvages

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0280990

Mousses et lichens

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,04

0,2

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0300010

Haricots

 

 

 

 

 

 

 

 

0,5

 

0300020

Lentilles

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0300030

Pois

 

 

 

 

 

 

 

 

5

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0300990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

0,01  ((*))

 

 

0401000

Graines oléagineuses

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02  ((*))

0401010

Graines de lin

0,05

0,02  ((*))

 

 

 

 

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

 

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,01  ((*))

0,02  ((*))

 

 

 

 

0,02  ((*))

 

0,03

 

0401030

Graines de pavot

0,01  ((*))

0,02  ((*))

 

 

 

 

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

 

0401040

Graines de sésame

0,01  ((*))

0,02  ((*))

 

 

 

 

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

 

0401050

Graines de tournesol

3

0,02  ((*))

 

 

 

 

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

 

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,08

0,02

 

 

 

 

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

 

0401070

Fèves de soja

0,08

0,3

 

 

 

 

0,04

 

0,01  ((*))

(+)

0401080

Graines de moutarde

0,05

0,02  ((*))

 

 

 

 

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

 

0401090

Graines de coton

0,3

0,02  ((*))

 

 

 

 

0,02  ((*))

 

7

(+)

0401100

Pépins de courges

0,01  ((*))

0,02  ((*))

 

 

 

 

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

 

0401110

Graines de carthame

0,01  ((*))

0,02  ((*))

 

 

 

 

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

 

0401120

Graines de bourrache

0,01  ((*))

0,02  ((*))

 

 

 

 

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

 

0401130

Graines de cameline

0,01  ((*))

0,02  ((*))

 

 

 

 

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

 

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01  ((*))

0,02  ((*))

 

 

 

 

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

 

0401150

Graines de ricin

0,01  ((*))

0,02  ((*))

 

 

 

 

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

 

0401990

Autres (2)

0,01  ((*))

0,02  ((*))

 

 

 

 

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

 

0402000

Fruits oléagineux

0,01  ((*))

0,02  ((*))

 

 

 

 

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

 

0402010

Olives à huile

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,06 (+)

0402020

Amandes du palmiste

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02  ((*))

0402030

Fruits du palmiste

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02  ((*))

0402040

Kapoks

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02  ((*))

0402990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,02  ((*))

0500000

CÉRÉALES

 

 

0,01  ((*))

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0500010

Orge

1,5

4

 

0,01  ((*))

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01  ((*))

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0500030

Maïs

0,01  ((*))

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

 

 

 

 

0,02  ((*))

(+)

0500040

Millet commun/Panic

0,01  ((*))

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0500050

Avoine

0,4

4

 

0,01  ((*))

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0500060

Riz

0,01  ((*))

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

 

 

 

 

0,01  ((*))

(+)

0500070

Seigle

0,05

0,5

 

0,6

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0500080

Sorgho

2

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0500090

Froment (blé)

0,3

0,5

 

0,6

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0500990

Autres (2)

0,01  ((*))

0,02  ((*))

 

0,01  ((*))

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

 

 

0,05  ((*))

0,05  ((*))

 

0,05  ((*))

0,1  ((*))

 

 

0,1  ((*))

0610000

Thés

0,05  ((*))

0,1  ((*))

 

 

8

 

 

0,05  ((*))

80

 

0620000

Grains de café

0,05  ((*))

0,1  ((*))

 

 

0,05  ((*))

 

 

0,05  ((*))

0,15

 

0630000

Infusions (base:)

 

 

 

 

0,05  ((*))

 

 

0,05  ((*))

0,05  ((*))

 

0631000

a)

Fleurs

0,05  ((*))

0,1  ((*))

 

 

 

 

 

 

 

 

0631010

Camomille

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0631030

Rose

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0631040

Jasmin

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0631990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

0,05  ((*))

0,1  ((*))

 

 

 

 

 

 

 

 

0632010

Fraises

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0632020

Rooibos

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0632030

Maté

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0632990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0633000

c)

Racines

0,9

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0633010

Valériane

(+)

1,5 (+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0633020

Ginseng

(+)

3 (+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0633990

Autres (2)

 

1,5 (+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0639000

d)

Toute autre partie de la plante

0,05  ((*))

0,1  ((*))

 

 

 

 

 

 

 

 

0640000

Fèves de cacao

0,05  ((*))

0,1  ((*))

 

 

0,05  ((*))

 

 

0,06

0,05  ((*))

 

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,05  ((*))

0,1  ((*))

 

 

0,05  ((*))

 

 

0,05  ((*))

0,05  ((*))

 

0700000

HOUBLON

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

15 (+)

0,05  ((*))

0,1  ((*))

90

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0800000

ÉPICES

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0810000

Épices en graines

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0810010

Anis/Graines d’anis

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0810030

Céleri

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0810040

Coriandre

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0810050

Cumin

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0810060

Aneth

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0810070

Fenouil

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0810990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820000

Fruits

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820030

Carvi

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820040

Cardamome

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820050

Baies de genièvre

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820070

Vanille

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820080

Tamarin

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0820990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0830000

Écorces

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0830010

Cannelle

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0830990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0840010

Réglisse

0,05  ((*))

1,5 (+)

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0840020

Gingembre (10)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05  ((*))

1,5 (+)

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0840040

Raifort (11)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0840990

Autres (2)

0,05  ((*))

1,5 (+)

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0850000

Boutons

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0850010

Clous de girofle

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0850020

Câpres

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0850990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0860000

Pistils de fleurs

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0860010

Safran

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0860990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0870000

Arilles

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,1  ((*))

0870010

Macis

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0870990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0900010

Betteraves sucrières

0,09 (+)

 

 

 

 

 

 

 

0,3

 

0900020

Cannes à sucre

0,01  ((*))

 

 

 

 

 

 

 

0,015

 

0900030

Racines de chicorée

0,09 (+)

 

 

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

0900990

Autres (2)

0,01  ((*))

 

 

 

 

 

 

 

0,01  ((*))

 

1000000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1010000

Produits (base:)

 

(+)

0,05  ((*))

 

 

0,01  ((*))

 

 

 

0,02  ((*))

1011000

a)

Porcins

 

0,02  ((*))(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

1011010

Muscles

0,8

(+)

 

0,015

0,02

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))(+)

 

1011020

Graisse

2

(+)

 

0,015

0,2

 

0,02  ((*))

0,02

0,3 (+)

 

1011030

Foie

4

(+)

 

0,02

0,8

 

0,1

0,01  ((*))

0,2 (+)

 

1011040

Reins

4

(+)

 

0,02

0,8

 

0,1

0,01  ((*))

0,2 (+)

 

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

4

(+)

 

0,02

0,8

 

0,1

0,01  ((*))

0,2 (+)

 

1011990

Autres (2)

0,02  ((*))

(+)

 

0,02

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))(+)

 

1012000

b)

Bovins

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1012010

Muscles

0,8

0,02  ((*))(+)

 

0,015

0,02

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))(+)

 

1012020

Graisse

2

0,02  ((*))(+)

 

0,015

0,2

 

0,02  ((*))

0,02

0,3 (+)

(+)

1012030

Foie

4

0,05 (+)

 

0,02

0,8

 

0,1

0,01  ((*))

0,2 (+)

(+)

1012040

Reins

4

0,05 (+)

 

0,02

0,8

 

0,1

0,01  ((*))

0,2 (+)

(+)

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

4

0,02  ((*))(+)

 

0,02

0,8

 

0,1

0,01  ((*))

0,2 (+)

 

1012990

Autres (2)

0,02  ((*))

0,02  ((*))(+)

 

0,02

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))(+)

 

1013000

c)

Ovins

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1013010

Muscles

0,8

0,02  ((*))(+)

 

0,015

0,02

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))(+)

 

1013020

Graisse

2

0,02  ((*))(+)

 

0,015

0,2

 

0,02  ((*))

0,02

0,3 (+)

 

1013030

Foie

4

0,05 (+)

 

0,02

0,8

 

0,1

0,01  ((*))

0,2 (+)

 

1013040

Reins

4

0,05 (+)

 

0,02

0,8

 

0,1

0,01  ((*))

0,2 (+)

 

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

4

0,02  ((*))(+)

 

0,02

0,8

 

0,1

0,01  ((*))

0,2 (+)

 

1013990

Autres (2)

0,02  ((*))

0,02  ((*))(+)

 

0,02

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))(+)

 

1014000

d)

Caprins

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1014010

Muscles

0,8

0,02  ((*))(+)

 

0,015

0,02

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))(+)

 

1014020

Graisse

2

0,02  ((*))(+)

 

0,015

0,2

 

0,02  ((*))

0,02

0,3 (+)

 

1014030

Foie

4

0,05 (+)

 

0,02

0,8

 

0,1

0,01  ((*))

0,2 (+)

 

1014040

Reins

4

0,05 (+)

 

0,02

0,8

 

0,1

0,01  ((*))

0,2 (+)

 

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

4

0,02  ((*))(+)

 

0,02

0,8

 

0,1

0,01  ((*))

0,2 (+)

 

1014990

Autres (2)

0,02  ((*))

0,02  ((*))(+)

 

0,02

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))(+)

 

1015000

e)

Équidés

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1015010

Muscles

0,8

0,02  ((*))(+)

 

0,015

0,02

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

1015020

Graisse

2

0,02  ((*))(+)

 

0,015

0,2

 

0,02  ((*))

0,02

0,3

(+)

1015030

Foie

4

0,05 (+)

 

0,02

0,8

 

0,1

0,01  ((*))

0,2

(+)

1015040

Reins

4

0,05 (+)

 

0,02

0,8

 

0,1

0,01  ((*))

0,2

(+)

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

4

0,02  ((*))(+)

 

0,02

0,8

 

0,1

0,01  ((*))

0,2

 

1015990

Autres (2)

0,02  ((*))

0,02  ((*))(+)

 

0,02

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

1016000

f)

Volailles

 

0,02  ((*))(+)

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

 

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

1016010

Muscles

0,02  ((*))

(+)

 

 

 

 

0,02  ((*))

 

(+)

 

1016020

Graisse

0,05

(+)

 

 

 

 

0,02  ((*))

 

(+)

(+)

1016030

Foie

0,05

(+)

 

 

 

 

0,2

 

(+)

(+)

1016040

Reins

0,02  ((*))

 

 

 

 

 

0,2

 

 

 

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05

(+)

 

 

 

 

0,2

 

 

 

1016990

Autres (2)

0,02  ((*))

(+)

 

 

 

 

0,02  ((*))

 

 

 

1017000

g)

Autres animaux terrestres d’élevage

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1017010

Muscles

0,8

0,02  ((*))(+)

 

0,015

0,02

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

1017020

Graisse

2

0,02  ((*))(+)

 

0,015

0,2

 

0,02  ((*))

0,02

0,3

 

1017030

Foie

4

0,05 (+)

 

0,02

0,8

 

0,1

0,01  ((*))

0,2

 

1017040

Reins

4

0,05 (+)

 

0,02

0,8

 

0,1

0,01  ((*))

0,2

 

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

4

0,02  ((*))(+)

 

0,02

0,8

 

0,1

0,01  ((*))

0,2

 

1017990

Autres (2)

0,02  ((*))

0,02  ((*))(+)

 

0,02

0,01  ((*))

 

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

 

1020000

Lait

0,2

0,02  ((*))(+)

0,01  ((*))

0,015

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,05 (+)

0,02  ((*))

1020010

Bovins

 

(+)

 

 

 

 

 

 

(+)

 

1020020

Ovins

 

(+)

 

 

 

 

 

 

(+)

 

1020030

Caprins

 

(+)

 

 

 

 

 

 

(+)

 

1020040

Chevaux

 

 

 

 

 

 

 

 

(+)

 

1020990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

 

 

(+)

 

1030000

Œufs d’oiseaux

0,05

0,02  ((*))(+)

0,05  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))(+)

0,02  ((*))

1030010

Poule

 

(+)

 

 

 

 

 

 

(+)

(+)

1030020

Cane

 

(+)

 

 

 

 

 

 

(+)

(+)

1030030

Oie

 

(+)

 

 

 

 

 

 

(+)

(+)

1030040

Caille

 

(+)

 

 

 

 

 

 

(+)

(+)

1030990

Autres (2)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

(+)

 

1040000

Miels et autres produits de l’apiculture (7)

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

0,05  ((*))

1050000

Amphibiens et reptiles

0,02  ((*))

0,02  ((*))

0,05  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

1060000

Invertébrés terrestres

0,02  ((*))

0,02  ((*))

0,05  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,02  ((*))

0,02  ((*))

0,05  ((*))

0,01  ((*))

0,02

0,01  ((*))

0,02  ((*))

0,01  ((*))

0,01  ((*))

0,02  ((*))

1100000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Bixafen (R) (L)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Bixafen — code 1000000 sauf le code 1040000: somme du bixafen et du desméthyl-bixafen, exprimée en bixafen

(L) Liposoluble

LMR dérivée des cultures par assolement.

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213040 Raiforts

0213050 Topinambours

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080 Radis

0213090 Salsifis

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0900010 Betteraves sucrières

0900030 Racines de chicorée

Cyprodinil (R) (L)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Cyprodinil – code 1000000, excepté les codes 1020000 et 1040000: Cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 (libre), exprimée en cyprodinil]\n\rCyprodinil-1020000: cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 (libre et conjugué), exprimée en cyprodinil]

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et de confirmation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017 ou, à défaut, de leur absence.

0120010 Amandes

0633000 c)Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

0840010 Réglisse

0840030 Curcuma/Safran des Indes

0840990 Autres (2)

1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000 Produits (base:)

1011000 a)Porcins

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 b)Bovins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 c)Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d)Caprins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1015000 e)Équidés

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990 Autres (2)

1016000 f)Volailles

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990 Autres (2)

1017000 g)Autres animaux terrestres d’élevage

1017010 Muscles

1017020 Graisse

1017030 Foie

1017040 Reins

1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990 Autres (2)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poules

1030020 Canes

1030030 Oies

1030040 Cailles

1030990 Autres (2)

Fenhexamide (L)

(L) Liposoluble

Fenpicoxamide (R) (L)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Fenpicoxamide — code 1000000 excepté le code 1040000: X12326349 exprimée en fenpicoxamide

(L) Liposoluble

Fenpyroximate (R) (L) (D)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Fenpyroximate – codes 1012030, 1012040, 1013030, 1013040, 1014030, 1014040, 1015030, 1015040, 1017030 et 1017040: fenpyroximate [métabolite M-3, exprimé en fenpyroximate (L)]

(L) Liposoluble

(D) (D) Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence du métabolite M-3 n’était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l’étalon de référence visé dans la première phrase qui sera disponible sur le marché pour le 7 avril 2018 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0110000 Agrumes

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

0110990 Autres (2)

0130010 Pommes

0130020 Poires

0140010 Abricots

0140020 Cerises (douces)

0140040 Prunes

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

0140030 Pêches

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme dans les cultures par assolement et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0153010 Mûres

0153030 Framboises (rouges ou jaunes)

0154010 Myrtilles

0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050 Cynorrhodons

0154060 Mûres (blanches ou noires)

0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080 Baies de sureau noir

0260010 Haricots (non écossés)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le métabolisme dans les cultures par assolement et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0153020 Mûres des haies

0154020 Airelles canneberges

0231020 Poivrons doux/Piments doux

0232010 Concombres

0232020 Cornichons

0232030 Courgettes

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme, les méthodes d’analyse, le métabolisme dans les cultures par assolement et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n’étaient pas disponibles Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0700000 HOUBLON

Isoxaflutole (somme de l’isoxaflutole et de son métabolite dicétonitrile, exprimée en isoxaflutole)

(O) RPA 202248 est égal à 2-cyano-3-cyclopropyl-1-(2-méthylsulfonyl-4-trifluorométhylphényl) propane-1,3-dione. RPA 203328 est égal à acide 2-méthanesulfonyl-4-trifluorométhylbenzoïque.

Mandipropamide (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 11 juillet 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0220020 Oignons

0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 11 juillet 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0231010 Tomates

0232030 Courgettes

Méthoxyfénozide (L)

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0231030 Aubergines

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1011000 a)Porcins

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 b)Bovins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 c)Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d)Caprins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poules

1030020 Canes

1030030 Oies

1030040 Cailles

1030990 Autres (2)

Spinetoram (somme du spinetoram-J et du spinetoram-L) (L) (D)

(L) Liposoluble

(D) Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence pour le spinetoram-J et le spinetoram-L n’était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de la disponibilité sur le marché de l’étalon de référence visé dans la première phrase au plus tard le 7 juillet 2022 ou prendra note de sa non-disponibilité sur le marché à cette date, le cas échéant.

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 2 juin 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0120010 Amandes

0120020 Noix du Brésil

0120030 Noix de cajou

0120040 Châtaignes

0120050 Noix de coco

0120060 Noisettes

0120070 Noix de Queensland

0120080 Noix de pécan

0120090 Pignons de pin, sans coquille

0120100 Pistaches

0120110 Noix communes

0161030 Olives de table

0401070 Fèves de soja

0401090 Graines de coton

0402010 Olives à huile

0500030 Maïs

0500060 Riz

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1016020 Graisse

1016030 Foie

1030010 Poules

1030020 Canes

1030030 Oies

1030040 Cailles

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 2 juin 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0130010 Pommes

0130020 Poires

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

0140010 Abricots

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

0153010 Mûres

0153020 Mûres des haies

0154020 Airelles canneberges

0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050 Cynorrhodons

0154060 Mûres (blanches ou noires)

0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080 Baies de sureau noir»

((*))  Indique le seuil de détection.

(1)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.