ANNEXE

«ANNEXE

Notes sur l’interprétation des annexes A, B, C et D

Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées:

a)	par le nom de l’espèce; ou

b)	par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

L’abréviation “spp.” sert à désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.

Les autres références à des taxons supérieurs à l’espèce sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.

Les espèces figurant en caractères gras à l’annexe A y sont inscrites conformément à leur statut d’espèces protégées prévu par la directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil (1) ou la directive 92/43/CEE du Conseil (2).

Les abréviations suivantes servent à désigner les taxons végétaux inférieurs à l’espèce:

a)	“ssp.” sert à désigner une sous-espèce,

b)	“var.” sert à désigner une ou plusieurs variétés; et

c)	“fa.” sert à désigner la forme (forma).

Les signes “(I)”, “(II)” et “(III)” placés après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur renvoient aux annexes de la Convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux notes 7, 8 et 9. Lorsque aucune de ces annotations n’apparaît, les espèces concernées ne figurent pas aux annexes de la convention.

Le signe “(I)” placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l’annexe I de la Convention.

Le signe “(II)” placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l’annexe II de la Convention.

Le signe “(III)” placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné est inscrit à l’annexe III de la Convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l’espèce ou le taxon supérieur figure à l’annexe III est également indiqué.

10.

Selon la définition de la 8e édition du Code international pour la nomenclature des plantes cultivées, on entend par “cultivar” un ensemble de plantes a) sélectionné en raison d’une caractéristique particulière ou d’une combinaison de caractéristiques, b) qui est distinct, homogène et stable dans ces caractéristiques, et c) qui conserve ces caractéristiques lorsqu’il est reproduit par des moyens appropriés. Aucun nouveau taxon de cultivar ne peut être considéré comme tel tant que son nom de catégorie et sa délimitation n’ont pas été formellement publiés dans la dernière édition du code international pour la nomenclature des plantes cultivées.

11.

Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels aux annexes, à condition qu’ils forment des populations stables et distinctes dans la nature. Les animaux hybrides qui, dans les quatre générations précédentes de leur ascendance, ont au moins un spécimen d’une espèce inscrite dans les annexes A ou B, sont soumis au présent règlement comme s’ils appartenaient à une espèce à part entière, même si l’hybride en question n’est pas inscrit dans les annexes en tant que tel.

12.

L’inscription d’une espèce aux annexes A, B ou C vaut toujours inscription de l’animal entier ou de la plante entière, vivants ou morts. En outre, toutes les parties de cette espèce et tous les produits obtenus à partir de celle-ci sont également inscrits dans la même annexe, sauf pour les espèces animales inscrites à l’annexe C et les espèces végétales inscrites à l’annexe B ou C si l’espèce est accompagnée du signe “#” suivi d’un nombre pour indiquer que seuls des parties et produits spécifiques sont couverts. Conformément aux dispositions de l’article 2, point t), le signe “#” suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit à l’annexe B ou C désigne quelles parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon sont spécifiés comme suit aux fins du présent règlement:

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)	les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b)	les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;

c)	les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement; et

d)	les fruits, ainsi que leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)	les semences et le pollen; et

b)	les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

#3	désigne les racines entières ou tranchées et les parties de racines, à l’exception des parties ou produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries.

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)	les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;

b)	les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;

c)	les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

d)	les fruits, ainsi que leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille des Cactaceae;

e)	les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Opuntia, sous-genre Opuntia, et Selenicereus (Cactaceae);

f)	les produits finis d’Aloe ferox et Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail, et

g)	les produits finis obtenus par reproduction artificielle, conditionnés et prêts pour la vente au détail de cosmétiques contenant des parties ou des produits de Bletilla striata, Cycnoches cooperi, Gastrodia elata, Phalaenopsis amabilis ou Phalaenopsis lobbii.

#5	désigne les grumes, les bois sciés et les feuilles de placage.

#6	désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage et les contreplaqués.

#7	désigne les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits.

#8	désigne les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre.

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf ceux portant le label “Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx]”(Produit à partir de spécimens d’Hoodia spp. prélevés et produits de façon contrôlée, en respectant les dispositions d’un accord avec l’organe de gestion CITES concerné [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx], [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx] ou [de l’Afrique du Sud, selon l’accord no ZA/xxxxxx]).

#10	désigne toutes les parties, tous les produits et produits finis, sauf les instruments de musique finis, les accessoires pour instruments de musique finis et les parties d’instruments de musique finis réexportés.

#11	sert à désigner les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués, la poudre et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu’ingrédients, ne sont pas concernés par l’inscription.

#12	désigne les grumes, les bois sciés, les feuilles de placage, les contreplaqués et les extraits. Les produits finis, y compris les parfums, pour la composition desquels ces extraits sont utilisés en tant qu’ingrédients, ne sont pas concernés par l’inscription.

#13	désigne la pulpe (également appelée “endosperme” ou “coprah”), ainsi que tout produit qui en est dérivé, à l’exception des produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail.

#14

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)	les semences et le pollen;

b)	les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles;

c)	les fruits;

d)	les feuilles;

e)	la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et

f)	les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s’applique pas aux copeaux, aux perles, aux grains de chapelets et aux sculptures.

#15

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)	les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines;

b)	les produits finis jusqu’à un poids maximum de bois de l’espèce inscrite de 10 kg par envoi;

c)	les instruments de musique finis, les parties finies d’instruments de musique et les accessoires finis d’instrument de musique;

d)	les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis, qui sont concernés par l’annotation #4;

e)	les parties et produits de Dalbergia spp. provenant du et exportés par le Mexique, qui sont couverts par l’annotation #6.

#16	désigne les graines, les fruits et les huiles.

#17	désigne les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé.

#18	à l’exclusion des parties et des produits, autres que les œufs.

13.

Les termes et expressions ci-dessous, utilisés dans les annotations desdites annexes, sont définis comme suit:

Extrait

Toute substance obtenue directement à partir de matières végétales par des moyens physiques ou chimiques, quel que soit le procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (par ex. cristaux, résine, fines ou grosses particules), semi-solide (par ex. gommes, cires) ou liquide (par ex. solutions, teintures, huiles et huiles essentielles).

Instruments de musique finis

Instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, “Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments”) prêt à être utilisé ou ne nécessitant que l’installation de ses parties pour être prêt à être utilisé. Cette appellation comprend les instruments anciens (tels qu’ils sont définis par les codes 97.05 et 97.06 du Système harmonisé, “Objets d’art, de collection ou d’antiquité”).

Accessoires finis d’instrument de musique

Accessoire d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, “Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments”) qui est distinct de l’instrument de musique, et est spécialement conçu ou façonné pour être utilisé explicitement en association avec l’instrument, et qui ne nécessite aucune autre modification pour être utilisé.

Parties finies d’instrument de musique

Partie d’un instrument de musique (selon le chapitre 92 du Système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes, “Instruments de musique, parties et accessoires de ces instruments”) qui est prête à être installée, spécialement conçue et façonnée pour être utilisée explicitement avec l’instrument afin qu’il soit possible de jouer de celui-ci.

Produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail

Produits, expédiés séparément ou en vrac, ne nécessitant pas de transformation supplémentaire, conditionnés, étiquetés pour l’utilisation finale ou la vente au détail, prêts à être vendus ou utilisés par le grand public.

Poudre

Une substance sèche, solide, se présentant sous la forme de fines ou de grosses particules.

Envoi

Cargaison transportée selon les termes d’un connaissement ou d’une lettre de transport aérien unique, indépendamment de la quantité ou du nombre de conteneurs ou de colis; ou des pièces portées, transportées ou incluses dans un bagage personnel.

Dix (10) kg par envoi

Pour l’expression “10 kg par envoi”, la limite de 10 kg doit être interprétée comme se référant au poids du bois de chacune des espèces annotées de Dalbergia ou Guibourtia présent dans les articles figurant dans l’envoi. La limite de 10 kg doit être évaluée uniquement par rapport au poids de chacune des parties en bois de chacune des espèces annotées figurant dans chaque élément de l’envoi et non pas par rapport au poids total de l’envoi. Les poids totaux de chacune des espèces annotées sont pris en compte individuellement pour établir si un permis ou certificat CITES est nécessaire pour chacune des espèces annotées, et les poids de chacune des espèces annotées ne sont pas cumulés.

Bois transformé

Défini par le code 44.09 du Système harmonisé: Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.

Copeaux

Bois qui a été réduit en petits fragments.

14.

Aucune des espèces ou taxons supérieurs de flore inscrits à l’annexe A n’est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément à l’article 4, paragraphe 1; par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s’ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis au présent règlement.

15.

L’urine, les fèces et l’ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l’animal en question ne sont pas soumis au présent règlement.

16.

En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l’annexe D, le présent règlement s’applique uniquement aux spécimens vivants ainsi qu’aux spécimens morts entiers ou entiers pour l’essentiel, à l’exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les parties et produits qui sont également soumis au présent règlement:

§ 1	Peaux entières ou entières pour l’essentiel, brutes ou tannées.

17.

En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l’annexe D, le présent règlement s’applique uniquement aux spécimens vivants, à l’exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les autres parties et produits qui sont également soumis aux dispositions du règlement:

§ 2	Plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits.

§ 4

désigne toutes les parties et tous les produits, sauf:

a)	les semences et le pollen;

b)	les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

§ 5

désigne les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et le bois transformé.

(*)

Annexe A

Annexe B

Annexe C

Noms communs

FAUNE

CHORDATA (CHORDÉS)

MAMMALIA

Mammifères

ARTIODACTYLA

Antilocapridae

Antilocapre

Antilocapra americana (I) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement)

Pronghorn ou antilocapre de Californie

Bovidae

Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc.

Addax nasomaculatus (I)

Addax

Ammotragus lervia (II)

Mouflon à manchettes

Antilope cervicapra (III Népal/Pakistan)

Cervicapre

Bos gaurus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise au présent règlement)

Gaur

Bos mutus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise au présent règlement)

Yack sauvage

Bos sauveli (I)

Kouprey

Boselaphus tragocamelus (III Pakistan)

Nilgaut

Bubalus arnee (III Népal) (sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise au présent règlement)

Buffle d’Asie ou arni

Bubalus depressicornis (I)

Anoa des plaines

Bubalus mindorensis (I)

Tamarau

Bubalus quarlesi (I)

Anoa des montagnes

Budorcas taxicolor (II)

Takin

Capra falconeri (I)

Markhor

Capra caucasica (II)

Chèvre du Caucase

Capra hircus aegagrus (III Pakistan) (Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement)

Chèvre sauvage

Capra sibirica (III Pakistan)

Ibex de Sibérie

Capricornis milneedwardsii (I)

Capricorne de Milneedwards

Capricornis rubidus (I)

Capricorne rouge

Capricornis sumatraensis (I)

Serow ou capricorne de Sumatra

Capricornis thar (I)

Capricorne de l’Himalaya

Cephalophus brookei (II)

Céphalophe de Brooke

Cephalophus dorsalis (II)

Céphalophe à bande dorsale noire

Cephalophus jentinki (I)

Céphalophe de Jentink

Cephalophus ogilbyi (II)

Céphalophe d’Ogilby

Cephalophus silvicultor (II)

Céphalophe à dos jaune

Cephalophus zebra (II)

Céphalophe zébré

Damaliscus pygargus pygargus (II)

Bontebok

Gazella bennettii (III Pakistan)

Chinkara

Gazella cuvieri (I)

Gazelle de Cuvier

Gazella dorcas (III Algérie/Tunisie)

Gazelle dorcas

Gazella leptoceros (I)

Gazelle à cornes fines

Hippotragus niger variani (I)

Hippotrague noir géant

Kobus leche (II)

Cobe lechwe

Naemorhedus baileyi (I)

Goral rouge

Naemorhedus caudatus (I)

Goral à longue queue

Naemorhedus goral (I)

Goral de l’Himalaya

Naemorhedus griseus (I)

Goral de Chine, goral gris

Nanger dama (I)

Gazelle dama

Oryx dammah (I)

Oryx algazelle

Oryx leucoryx (I)

Oryx blanc ou d’Arabie

Ovis ammon (II)

Mouflon de l’Altaï

Ovis arabica (II)

Mouflon d’Oman

Ovis bochariensis (II)

Urial de Boukhara

Ovis canadensis (II) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement)

Mouflon d’Amérique ou bighorn

Ovis collium (II)

Mouflon du Kazakhstan

Ovis cycloceros (II)

Urial afghan

Ovis darwini (II)

Argali du Gobi

Ovis gmelini (I) (population de Chypre)

Mouflon d’Anatolie

Ovis hodgsoni (I)

Mouflon de l’Himalaya

Ovis jubata (II)

Argali de la Mongolie ou du nord de la Chine

Ovis karelini (II)

Argali du Tian shan

Ovis nigrimontana (I)

Argali de Karatau

Ovis polii (II)

Argali de Marco Polo

Ovis punjabiensis (II)

Urial du Punjab

Ovis severtzovi (II)

Urial de Severtzov

Ovis vignei (I)

Mouflon de Ladak

Pantholops hodgsonii (I)

Antilope du Tibet ou chiru

Philantomba maxwellii (II)

Céphalophe de Maxwell

Philantomba monticola (II)

Céphalophe bleu

Pseudois nayaur (III Pakistan)

Bharal

Pseudoryx nghetinhensis (I)

Saola

Rupicapra pyrenaica ornata (II)

Chamois des Abruzzes

Saiga borealis (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages)

Antilope de Mongolie

Saiga tatarica (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages)

Saïga

Tetracerus quadricornis (III Népal)

Tétracère

Camelidae

Camélidés (guanaco, vigogne)

Lama guanicoe (II)

Guanaco

Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population); du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota), de l’Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); qui sont inscrites à l’annexe B]

Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy, de Catamarca et de Salta et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population), du Chili (populations de la région de Tarapacá et de la région d’Arica et Parinacota), de l’Équateur (toute la population) et du Pérou (toute la population); toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A] (3)

Vigogne

Cervidae

Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous

Axis calamianensis (I)

Cerf-cochon calamien

Axis kuhlii (I)

Cerf-cochon de Kuhl

Axis porcinus [III Pakistan (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A)]

Cerf-cochon

Axis porcinus annamiticus (I)

Cerf-cochon de Thaïlande

Blastocerus dichotomus (I)

Cerf des marais

Cervus elaphus bactrianus (II)

Cerf élaphe du Turkestan

Cervus elaphus barbarus (III Algérie/Tunisie)

Cerf de Barbarie

Cervus elaphus hanglu (I)

Cerf élaphe du Cachemire

Dama dama mesopotamica (I)

Daim de Mésopotamie

Hippocamelus spp. (I)

Cerf des Andes

Mazama temama cerasina (III Guatemala)

Cerf centraméricain auburn

Muntiacus crinifrons (I)

Muntjac noir

Muntiacus vuquangensis (I)

Muntjac géant

Odocoileus virginianus mayensis (III Guatemala)

Cerf à queue blanche du Guatemala

Ozotoceros bezoarticus (I)

Cerf des pampas

Pudu mephistophiles (II)

Pudu du Nord

Pudu puda (I)

Pudu du Sud

Rucervus duvaucelii (I)

Cerf du Duvaucel ou barasingha

Rucervus eldii (I)

Cerf d’Eld

Giraffidae

Giraffa camelopardalis (II)

Girafes

Hippopotamidae

Hippopotames

Hexaprotodon liberiensis (II)

Hippopotame nain

Hippopotamus amphibius (II)

Hippopotame amphibie

Moschidae

Chevrotains porte-musc

Moschus(I) (seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

Moschus spp. (II) (sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’annexe A)

Chevrotains porte-musc

Suidae

Babiroussa, sangliers, cochons

Babyrousa babyrussa (I)

Babiroussa

Babyrousa bolabatuensis (I)

Babiroussa de Bola Batu

Babyrousa celebensis (I)

Babiroussa des Célèbes

Babyrousa togeanensis (I)

Babiroussa de l’île Togian

Sus salvanius (I)

Sanglier nain

Tayassuidae

Pécaris

Tayassuidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et les populations de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis d’Amérique, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)

Pécaris

Catagonus wagneri (I)

Pécari du Chaco

CARNIVORA

Ailuridae

Ailurus fulgens (I)

Petit panda ou panda éclatant ou panda roux

Canidae

Chiens, renards, loups

Canis aureus (III Inde)

Chacal doré

Canis lupus (I/II)

(Toutes les populations sauf celles de l’Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle qui sont inscrites à l’annexe B. Les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan sont inscrites à l’annexe I; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe II. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo)

Canis lupus (II) (Comprend uniquement les populations de l’Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. Toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A. Sauf la forme domestiquée et le dingo respectivement appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo).

Loup

Canis simensis

Loup d’Abyssinie, chacal d’Éthiopie

Cerdocyon thous (II)

Renard crabier

Chrysocyon brachyurus (II)

Loup à crinière

Cuon alpinus (II)

Dhole ou cuon d’Asie ou chien sauvage d’Asie

Lycalopex culpaeus (II)

Renard colfeo

Lycalopex fulvipes (II)

Renard de Darwin

Lycalopex griseus (II)

Renard gris d’Argentine ou renard de Chiloé

Lycalopex gymnocercus (II)

Renard de la Pampa

Speothos venaticus (I)

Chien des buissons

Vulpes bengalensis (III Inde)

Renard du Bengale

Vulpes cana (II)

Renard de Blanford

Vulpes zerda (II)

Fennec

Eupleridae

Cryptoprocta ferox (II)

Foussa ou cryptoprocte féroce

Eupleres goudotii (II)

Euplère de Goudot

Fossa fossana (II)

Civette fossane

Felidae

Félins (chats, guépards, léopards, lions, tigres, etc.)

Felidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A; les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement) Pour Panthera leo (populations africaines): un quota annuel d’exportation zéro a été établi pour les spécimens d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales.

Des quotas annuels d’exportation pour le commerce des os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales résultant de l’activité d’élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au secrétariat CITES)

Félins

Acinonyx jubatus (I) (quotas d’exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’article 4, paragraphe 1)

Guépard

Caracal caracal (I) (seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

Caracal

Catopuma temminckii (I)

Chat doré d’Asie ou chat de Temminck

Felis nigripes (I)

Chat à pieds noirs

Felis silvestris (II)

Chat sauvage

Herpailurus yagouaroundi (I) (Uniquement les populations de l’Amérique du Nord et de l’Amérique centrale; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

Jaguarondi

Leopardus geoffroyi (I)

Chat de Geoffroy

Leopardus guttulus (I)

Oncille du sud

Leopardus jacobita (I)

Chat des Andes

Leopardus pardalis (I)

Ocelot

Leopardus tigrinus (I)

Oncille ou chat-tigre

Leopardus wiedii (I)

Margay

Lynx lynx (II)

Lynx d’Eurasie ou lynx boréal

Lynx pardinus (I)

Lynx pardelle

Neofelis diardi (I)

Panthère nébuleuse de Bornéo

Neofelis nebulosa (I)

Panthère longibande ou nébuleuse

Panthera leo (I) (Uniquement les populations de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

Lion d’Asie

Panthera onca (I)

Jaguar

Panthera pardus (I)

Léopard, panthère

Panthera tigris (I)

Tigre

Panthera uncia (I)

Léopard des neiges, panthère des neiges, once, irbis

Pardofelis marmorata (I)

Chat marbré

Prionailurus bengalensis bengalensis (I) (seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

Chat-léopard, chat-tigre du Bengale, chat de Chine

Prionailurus bengalensis euptilurus (II)

Chat iriomote, chat-léopard du Japon

Prionailurus planiceps (I)

Chat à tête plate

Prionailurus rubiginosus (I) (Uniquement les populations de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

Chat-léopard de l’Inde, chat rougeâtre

Puma concolor (I) (seulement les populations du Costa Rica et du Panama, toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

Puma d’Amérique centrale

Herpestidae

Mangoustes

Herpestes edwardsi (III Inde/Pakistan)

Mangouse grise de l’Inde, mangouste d’Edwards

Herpestes fuscus (III Inde)

Mangouste à queue courte de l’Inde

Herpestes javanicus (III Pakistan)

Mangouste de Java

Herpestes javanicus auropunctatus (III Inde)

Petite mangouste indienne

Herpestes smithii (III Inde)

Mangouste de Smith

Herpestes urva (III Inde)

Mangouste crabière

Herpestes vitticollis (III Inde)

Mangouste à cou rayé

Hyaenidae

Protèle, hyènes

Hyaena hyaena (III Pakistan)

Hyène rayée

Proteles cristata (III Botswana)

Protèle

Mephitidae

Moufettes

Conepatus humboldtii (II)

Moufette de Patagonie

Mustelidae

Blaireaux, martres, belettes, etc.

Lutrinae

Loutres

Lutrinae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Loutres

Aonyx capensis microdon (I) (seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B)

Loutre à joues blanches

Aonyx cinereus (I)

Loutre cendrée

Enhydra lutris nereis (I)

Loutre de mer de Californie, loutre de mer méridionale

Lontra felina (I)

Loutre de mer, chunchungo

Lontra longicaudis (I)

Loutre à longue queue, ou de la Plata

Lontra provocax (I)

Loutre du Chili

Lutra lutra (I)

Loutre d’Europe, loutre commune

Lutra nippon (I)

Loutre japonaise

Lutrogale perspicillata (I)

Loutre à pelage lisse

Pteronura brasiliensis (I)

Loutre géante du Brésil

Mustelinae

Tayra, grison, martres, belettes, hermine

Eira barbara (III Honduras)

Tayra

Martes flavigula (III Inde)

Martre à gorge jaune

Martes foina intermedia (III Inde)

Fouine

Martes gwatkinsii (III Inde)

Martre de l’Inde du Sud

Mellivora capensis (III Botswana)

Ratel

Mustela nigripes (I)

Putois à pieds noirs

Odobenidae

Morse

Odobenus rosmarus (III Canada)

Morse

Otariidae

Otaries à fourrure, lions de mer

Arctocephalus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Otaries à fourrure

Arctocephalus philippii (II)

Arctocéphale de Juan Fernandez

Arctocephalus townsendi (I)

Otarie à fourrure d’Amérique

Phocidae

Phoques

Mirounga leonina (II)

Éléphant de mer

Monachus spp. (I)

Phoques moines

Procyonidae

Coatis

Nasua narica (III Honduras)

Coati, coati brun, coati à museau blanc

Nasua nasua solitaria (III Uruguay)

Coati roux

Potos flavus (III Honduras)

Potos

Ursidae

Ours

Ursidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Ours

Ailuropoda melanoleuca (I)

Panda géant

Helarctos malayanus (I)

Ours malais ou ours des cocotiers

Melursus ursinus (I)

Ours à miel ou ours lippu de l’Inde

Tremarctos ornatus (I)

Ours à lunettes

Ursus arctos (I/II)

(seules les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie, ainsi que la sous-espèce Ursus arctos isabellinus figurent à l’annexe I; toutes les autres populations et sous-espèces sont inscrites à l’annexe II)

Ours brun

Ursus thibetanus (I)

Ours du Tibet ou ours à collier

Viverridae

Binturong, civettes

Arctictis binturong (III Inde)

Binturong

Civettictis civetta (III Botswana)

Civette

Cynogale bennettii (II)

Civette-loutre de Sumatra

Hemigalus derbyanus (II)

Civette palmiste à bandes de Derby

Paguma larvata (III Inde)

Civette palmiste à masque

Paradoxurus hermaphroditus (III Inde)

Civette palmiste hermaphrodite

Paradoxurus jerdoni (III Inde)

Civette palmiste de Jerdon

Prionodon linsang (II)

Civette à bande ou linsang rayé

Prionodon pardicolor (I)

Linsang tacheté

Viverra civettina (III Inde)

Civette à grandes taches

Viverra zibetha (III Inde)

Grande civette de l’Inde

Viverricula indica (III Inde)

Petite civette de l’Inde

CETACEA

Cétacés (dauphins, marsouins, baleines)

CETACEA spp. (I/II) (4)

Cétacés

CHIROPTERA

Phyllostomidae

Chauve-souris d’Amérique

Platyrrhinus lineatus (III Uruguay)

Sténoderme pseudo-vampire

Pteropodidae

Roussettes, renards-volants

Acerodon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Roussettes ou renards volants

Acerodon jubatus (I)

Roussette à couronne dorée, renard-volant des Philippines

Pteropus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et Pteropus brunneus qui n’est pas inscrite aux annexes)

Roussettes ou renards volants

Pteropus insularis (I)

Roussettes des îles Truk

Pteropus livingstonii (II)

Renard volant de Livingstone

Pteropus loochoensis (I)

Roussette d’Okinawa

Pteropus mariannus (I)

Roussette des îles Mariannes

Pteropus molossinus (I)

Renard volant de Ponape

Pteropus pelewensis (I)

Roussette des îles Palau

Pteropus pilosus (I)

Grande roussette des îles Palau

Pteropus rodricensis (II)

Renard volant de l’île Rodriguez

Pteropus samoensis (I)

Roussette des îles Samoa

Pteropus tonganus (I)

Roussette des îles Tonga

Pteropus ualanus (I)

Roussette de Kosrae

Pteropus voeltzkowi (II)

Roussette Pemba, renard volant de Voeltzkow

Pteropus yapensis (I)

Roussette de Yap

CINGULATA

Dasypodidae

Tatous

Cabassous tatouay (III Uruguay)

Tatou gumnure

Chaetophractus nationi (II) (un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence)

Tatou à neuf bandes

Priodontes maximus (I)

Tatou géant

DASYUROMORPHIA

Dasyuridae

Souris marsupiales

Sminthopsis longicaudata (I)

Souris marsupiale à longue queue

Sminthopsis psammophila (I)

Souris marsupiale du désert

DIPROTODONTIA

Macropodidae

Kangourous, wallabies

Dendrolagus inustus (II)

Dendrolague gris

Dendrolagus ursinus (II)

Dendrolague noir

Lagorchestes hirsutus (I)

Wallaby-lièvre roux

Lagostrophus fasciatus (I)

Wallaby-lièvre rayé

Onychogalea fraenata (I)

Onychogale bridé

Phalangeridae

Couscous

Phalanger intercastellanus (II)

Couscous commun de l’Est

Phalanger mimicus (II)

Couscous commun du Sud

Phalanger orientalis (II)

Couscous gris

Spilocuscus kraemeri (II)

Couscous de l’île de l’Amirauté

Spilocuscus maculatus (II)

Couscous tacheté

Spilocuscus papuensis (II)

Coucous Waigeou, coucous tachetés

Potoroidae

Rats-kangourous

Bettongia spp. (I)

Rats-kangourous à nez court

Vombatidae

Wombats

Lasiorhinus krefftii (I)

Wombat à nez poilu du Queensland

LAGOMORPHA

Leporidae

Lièvres, lapins

Caprolagus hispidus (I)

Lapin de l’Assam

Romerolagus diazi (I)

Lapin des volcans

MONOTREMATA

Tachyglossidae

Échidnés

Zaglossus spp. (II)

Échidnés à bec courbe

PERAMELEMORPHIA

Peramelidae

Perameles bougainville (I)

Bandicoot de Bougainville

Thylacomyidae

Macrotis lagotis (I)

Bandicoot-lapin

PERISSODACTYLA

Equidae

Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski

Equus africanus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise au présent règlement)

Âne sauvage d’Afrique

Equus grevyi (I)

Zèbre de Grévy

Equus hemionus (I/II) (L’espèce est inscrite à l’annexe II mais les sous-espèces Equus hemionus hemionus, Equus hemionus khur et Equus hemionus luteus sont inscrites à l’annexe I)

Âne sauvage d’Asie

Equus kiang (II)

Âne sauvage du Tibet

Equus przewalskii (I)

Cheval de Przewalski

Equus zebra hartmannae (II)

Zèbre de Hartmann

Equus zebra zebra (II)

Zèbre de montagne du Cap

Rhinocerotidae

Rhinocéros

Rhinocerotidae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe B)

Rhinocéros

Ceratotherium simum simum (II) (seulement les populations de l’Eswatini, de la Namibie et de l’Afrique du Sud; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A. Pour les populations de l’Eswatini et de l’Afrique du Sud: à seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse Pour la population de Namibie: à seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants à des fins de conservation in situ uniquement, et uniquement à l’intérieur de l’aire de répartition naturelle et historique de Ceratotherium simum en Afrique. Tous les autres spécimens issus des populations de l’Eswatini, de la Namibie et de l’Afrique du Sud sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.)

Rhinocéros blanc du Sud

Tapiridae

Tapirs

Tapiridae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe B)

Tapirs

Tapirus terrestris (II)

Tapir terrestre

PHOLIDOTA

Manidae

Pangolin

Manis spp. (II)

(sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Pangolin

Manis crassicaudata (I)

Pangolin à grosse queue de l’Inde, grand pangolin de l’Inde

Manis culionensis (I)

Pangolin des Philippines

Manis gigantea (I)

Pangolin géant

Manis javanica (I)

Pangolin de Malaisie

Manis pentadactyla (I)

Pangolin de Chine

Manis temminckii (I)

Pangolin de Temminck

Manis tetradactyla (I)

Pangolin à longue queue

Manis tricuspis (I)

Pangolin à écailles tricuspides

PILOSA

Bradypodidae

Paresseux tridactyle

Bradypus pygmaeus (II)

Paresseux nain

Bradypus variegatus (II)

Paresseux tridactyle de Bolivie

Myrmecophagidae

Tamanoirs

Myrmecophaga tridactyla (II)

Grand fourmilier, tamanoir

Tamandua mexicana (III Guatemala)

Tamandua

PRIMATES

Primates

PRIMATES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Primates (singes)

Atelidae

Hurleurs, atèles

Alouatta palliata (I)

Hurleur du Guatemala, singe hurleur à manteau, hurleur à pèlerine

Alouatta pigra (I)

Hurleur du Guatemala

Ateles geoffroyi frontatus (I)

Atèle du Costa Rica

Ateles geoffroyi ornatus (I)

Singe-araignée de Geoffroy, atèle de Geoffroy

Brachyteles arachnoides (I)

Atèle arachnoïde

Brachyteles hypoxanthus (I)

Singe-araignée, muriqui

Oreonax flavicauda (I)

Singe laineux à queue jaune

Cebidae

Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde

Callimico goeldii (I)

Tamarin du Goeldi

Callithrix aurita (I)

Marmouset à oreilles blanches

Callithrix flaviceps (I)

Ouistiti à tête jaune

Leontopithecus spp. (I)

Singes-lions ou tamarins dorés

Saguinus bicolor (I)

Tamarin bicolore

Saguinus geoffroyi (I)

Tamarin de Geoffroy

Saguinus leucopus (I)

Tamarin à pieds blancs

Saguinus martinsi (I)

Tamarin à face nue de Martin

Saguinus oedipus (I)

Tamarin pinché ou tamarin à perruque

Saimiri oerstedii (I)

Saimiri à dos roux

Cercopithecidae

Singes de l’Ancien Monde

Allochrocebus solatus (II)

Cercopithèque à queue de soleil

Cercocebus galeritus (I)

Cercocèbe à crête, Mangabé

Cercopithecus diana (I)

Cercopithèque Diane

Cercopithecus roloway (I)

Cercopithèque de Roloway

Colobus satanas (II)

Colobe noir

Macaca silenus (I)

Macaque à queue de lion

Macaca sylvanus (I)

Macaque de barbarie

Mandrillus leucophaeus (I)

Drill

Mandrillus sphinx (I)

Mandrill

Nasalis larvatus (I)

Nasique

Piliocolobus bouvieri (II)

Colobe rouge de Bouvier

Piliocolobus epieni (II)

Colobe bai nigérien

Piliocolobus foai (II)

Piliocolobus gordonorum (II)

Colobe bai d’Iringa

Piliocolobus kirkii (I)

Colobe roux de Zanzibar

Piliocolobus pennantii (II)

Colobe bai de Pennant

Piliocolobus preussi (II)

Colobe roux du Cameroun

Piliocolobus rufomitratus (I)

Colobe roux de la Tana ou colobe bai à tête rousse

Piliocolobus tephrosceles (II)

Colobe roux d’Ouganda

Piliocolobus tholloni (II)

Colobe bai à mains noires

Presbytis potenziani (I)

Semnopithèque de Mentawi

Pygathrix spp. (I)

Douc

Rhinopithecus spp. (I)

Rhinopithèques

Semnopithecus ajax (I)

Langur gris cachemire

Semnopithecus dussumieri (I)

Langur gris des plaines méridionales

Semnopithecus entellus (I)

Entelle ou houleman

Semnopithecus hector (I)

Langur gris Tarai

Semnopithecus hypoleucos (I)

Langur gris aux pieds noirs

Semnopithecus priam (I)

Langur gris tuffé

Semnopithecus schistaceus (I)

Langur gris du Népal

Simias concolor (I)

Entelle de Pagi

Trachypithecus delacouri (II)

Langur de Delacour

Trachypithecus francoisi (II)

Langur de François

Trachypithecus geei (I)

Entelle doré, langur doré

Trachypithecus hatinhensis (II)

Langur de Ha Tinh

Trachypithecus johnii (II)

Langur du Nilgiri

Trachypithecus laotum (II)

Langur du Laos

Trachypithecus pileatus (I)

Entelle pileuse, langur à capuchon, semnopithèque à bonnet

Trachypithecus poliocephalus (II)

Langur à tête blanche

Trachypithecus shortridgei (I)

Langur de Shortridge

Cheirogaleidae

Chirogales et microcèbes

Cheirogaleidae spp. (I)

Chirogales et microcèbes

Daubentoniidae

Aye-aye

Daubentonia madagascariensis (I)

Aye-aye

Hominidae

Chimpanzés, gorille, orang-outan

Gorilla beringei (I)

Gorille de montagne

Gorilla gorilla (I)

Gorille

Pan spp. (I)

Chimpanzé, bonobo

Pongo abelii (I)

Orang-outan de Sumatra

Pongo pygmaeus (I)

Orang-outan

Pongo tapanuliensis (I)

Orang-outan de Tapanuli ou orang-outan de Batang Toru

Hylobatidae

Gibbons

Hylobatidae spp. (I)

Gibbons

Indriidae

Indris, sifakas (propithèques)

Indriidae spp. (I)

Indris, sifakas (propithèque)

Lemuridae

Grands lémurs

Lemuridae spp. (I)

Grands lémurs

Lepilemuridae

Lépilémurs

Lepilemuridae spp. (I)

Lépilémurs

Lorisidae

Loris

Nycticebus spp. (I)

Loris paresseux

Pitheciidae

Ouakaris, titis, sakis

Cacajao spp. (I)

Ouakaris

Callicebus barbarabrownae (II)

Titi du lac Baptista

Callicebus melanochir (II)

Titi de Medem

Callicebus nigrifrons (II)

Callicèbe gris ou arabassu

Callicebus personatus (II)

Callicèbe à masque ou titi à masque

Chiropotes albinasus (I)

Saki à nez blanc

Tarsiidae

Tarsiers

Tarsius spp. (II)

Tarsiers

PROBOSCIDEA

Elephantidae

Éléphants

Elephas maximus (I)

Éléphant d’Asie

Loxodonta africana (I) (sauf les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l’annexe B)

Loxodonta africana (II)

(seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe (5); toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A)

Éléphant d’Afrique

RODENTIA

Chinchillidae

Chinchillas

Chinchilla spp. (I) (les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis au présent règlement)

Chinchillas

Cuniculidae

Agouti

Cuniculus paca (III Honduras)

Paca

Dasyproctidae

Agouti ponctué

Dasyprocta punctata (III Honduras)

Agouti ponctué

Erethizontidae

Porcs-épics du Nouveau Monde

Sphiggurus mexicanus (III Honduras)

Porc-épic préhensible

Sphiggurus spinosus (III Uruguay)

Coendou épineux

Hystricidae

Porcs-épics de l’ancien monde

Hystrix cristata

Porc-épic à crête

Muridae

Souris, rats

Leporillus conditor (II)

Rat architecte

Pseudomys fieldi (II)

Souris de la baie de Shark

Xeromys myoides (II)

Faux rat d’eau

Zyzomys pedunculatus (II)

Rat à grosse queue

Sciuridae

Écureuils terrestres, écureuils arboricoles

Cynomys mexicanus (II)

Chien de prairie du Mexique

Marmota caudata (III Inde)

Marmote à longue queue

Marmota himalayana (III Inde)

Marmote de l’Himalaya

Ratufa spp. (II)

Écureuils géants

SCANDENTIA

SCANDENTIA spp. (II)

Tupaies

SIRENIA

Dugongidae

Dugong

Dugong dugon (I)

Dugong

Trichechidae

Lamantins

Trichechus inunguis (I)

Lamantin d’Amérique du sud

Trichechus manatus (I)

Lamantin des Antilles

Trichechus senegalensis (I)

Lamantin d’Afrique

AVES

Oiseaux

ANSERIFORMES

Anatidae

Canards, oies, cygnes, etc.

Anas aucklandica (I)

Sarcelle de Nouvelle-Zélande

Anas bernieri (II)

Sarcelle malgache ou de bernier

Anas chlorotis (I)

Sarcelle de la Nouvelle-Zélande

Anas formosa (II)

Sarcelle élégante ou formose

Anas laysanensis (I)

Canard ou sarcelle de Laysan

Anas nesiotis (I)

Sarcelle de l’île Campbell

Anas querquedula

Sarcelle d’été

Asarcornis scutulata (I)

Canard musqué à ailes blanches

Aythya innotata

Fuligule de Madagascar

Aythya nyroca

Fuligule nyroca

Branta canadensis leucopareia (II)

Bernache du Canada aléoute

Branta ruficollis (II)

Bernache à cou roux

Branta sandvicensis (I)

Oie néné ou bernache néné

Coscoroba coscoroba (II)

Cygne coscoroba

Cygnus melancoryphus (II)

Cygne à col noir

Dendrocygna arborea (II)

Dendrocygne à bec noir ou des Antilles

Dendrocygna autumnalis (III Honduras)

Dendrocygne à bec rouge

Dendrocygna bicolor (III Honduras)

Dendrocygne fauve

Mergus octosetaceus

Harle huppard

Oxyura leucocephala (II)

Erismature à tête blanche

Rhodonessa caryophyllacea (I)

Canard à tête rose

Sarkidiornis melanotos (II)

Canard à bosse, sarcidiorne à bosse, canard casqué

Tadorna cristata

Tadorne huppé, tadorne de Corée

APODIFORMES

Trochilidae

Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)

Trochilidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)

Glaucis dohrnii (I)

Ermite de Dohrn

CHARADRIIFORMES

Burhinidae

Œdicnèmes

Burhinus bistriatus (III Guatemala)

Œdicnème américain

Laridae

Mouettes, goélands, sternes

Larus relictus (I)

Goéland de Mongolie

Scolopacidae

Courlis, chevalier tacheté

Numenius borealis (I)

Courlis esquimau

Numenius tenuirostris (I)

Courlis à bec grêle

Tringa guttifer (I)

Chevalier à gouttelette

CICONIIFORMES

Ardeidae

Hérons

Ardea alba

Grande Aigrette

Bubulcus ibis

Héron garde-bœufs

Egretta garzetta

Aigrette garzette

Balaenicipitidae

Bec-en-sabot

Balaeniceps rex (II)

Bec-en-sabot

Ciconiidae

Tantales, bec-ouverts, cigognes, jabirus et marabouts

Ciconia boyciana (I)

Cigogne blanche orientale ou cigogne à bec noir

Ciconia nigra (II)

Cigogne noire

Ciconia stormi

Cigogne de Storm

Jabiru mycteria (I)

Jabiru américain

Leptoptilos dubius

Marabout argala

Mycteria cinerea (I)

Tantale blanc

Phoenicopteridae

Flamants

Phoenicopteridae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Flamants

Phoenicopterus roseus (II)

Flamant rose

Phoenicopterus ruber (II)

Flamant rose

Threskiornithidae

Ibis, spatules

Eudocimus ruber (II)

Ibis rouge

Geronticus calvus (II)

Ibis chauve de l’Afrique du Sud

Geronticus eremita (I)

Ibis chauve

Nipponia nippon (I)

Ibis blanc du Japon, ibis nippon, ibis à crête du Japon

Platalea leucorodia (II)

Spatule blanche

Pseudibis gigantea

Ibis géant

COLUMBIFORMES

Columbidae

Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes

Caloenas nicobarica (I)

Pigeon de Nicobar ou à camail

Claravis godefrida

Colombe de Geoffroy

Columba livia

Pigeon biset

Ducula mindorensis (I)

Carpophage de Mindoro

Gallicolumba luzonica (II)

Colombe poignardée

Goura spp. (II)

Gouras ou pigeons couronnés

Leptotila wellsi

Colombe de Grenade

Nesoenas mayeri (III Maurice)

Pigeon rose

Streptopelia turtur

Tourterelle des bois

CORACIIFORMES

Bucerotidae

Calaos

Aceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Calaos

Aceros nipalensis (I)

Calao de montagne ou à cou roux

Anorrhinus spp. (II)

Calaos

Anthracoceros spp. (II)

Calaos

Berenicornis spp. (II)

Calaos

Buceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Calaos

Buceros bicornis (I)

Calao bicorne

Penelopides spp. (II)

Calaos

Rhinoplax vigil (I)

Calao à casque rond

Rhyticeros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Calaos

Rhyticeros subruficollis (I)

Calao à gorge claire

CUCULIFORMES

Musophagidae

Touracos

Tauraco spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Touracos

Tauraco bannermani (II)

Touraco de Bannerman

FALCONIFORMES

Rapaces diurnes (aigles, faucons, éperviers, vautours)

FALCONIFORMES spp.

(sauf les espèces inscrites à l’annexe A; une espèce de la famille des Cathartidae inscrite à l’annexe C; les autres espèces de cette famille n’étant pas inscrites dans les annexes du présent règlement; et l’espèce Caracara lutosa qui ne fait pas l’objet du présent règlement)

Rapaces diurnes

Accipitridae

Aigles, milan de Wilson, pygargues

Accipiter brevipes (II)

Épervier à pieds courts

Accipiter gentilis (II)

Autour des palombes

Accipiter nisus (II)

Épervier d’Europe

Aegypius monachus (II)

Vautour-moine

Aquila adalberti (I)

Aigle ibérique

Aquila chrysaetos (II)

Aigle royal

Aquila clanga (II)

Aigle criard

Aquila heliaca (I)

Aigle impérial

Aquila pomarina (II)

Aigle pomarin

Buteo buteo (II)

Buse variable

Buteo lagopus (II)

Buse pattue

Buteo rufinus (II)

Buse féroce

Chondrohierax wilsonii (I)

Busard de Wilson

Circaetus gallicus (II)

Circaète Jean-le-Blanc

Circus aeruginosus (II)

Busard des roseaux

Circus cyaneus (II)

Busard Saint-Martin

Circus hudsonius (II)

Busard d’Amérique ou busard des marais

Circus macrourus (II)

Busard pâle

Circus pygargus (II)

Busard cendré

Elanus caeruleus (II)

Élanion blanc

Eutriorchis astur (II)

Aigle serpentaire ou serpentaire de Madagascar

Gypaetus barbatus (II)

Gypaète barbu

Gyps fulvus (II)

Vautour fauve

Haliaeetus spp. (I/II) (Haliaeetus albicilla est inscrite à l’annexe I; les autres espèces figurent à l’annexe II)

Pygargue

Harpia harpyja (I)

Harpie féroce, aigle harpie

Hieraaetus fasciatus (II)

Aigle de Bonelli

Hieraaetus pennatus (II)

Aigle botté

Leucopternis occidentalis (II)

Buse à dos gris

Milvus migrans (II) (sauf Milvus migrans lineatus, qui figure à l’annexe B)

Milan noir

Milvus milvus (II)

Milan royal

Neophron percnopterus (II)

Vautour percnoptère

Pernis apivorus (II)

Bondrée apivore

Pithecophaga jefferyi (I)

Aigle des Philippines

Cathartidae

Vautours du Nouveau Monde

Gymnogyps californianus (I)

Condor de Californie

Sarcoramphus papa (III Honduras)

Sarcoramphe roi, roi des vautours, vautour pape

Vultur gryphus (I)

Condor des Andes

Falconidae

Faucons

Falco araeus (I)

Faucon crécerelle des Seychelles

Falco biarmicus (II)

Faucon lanier

Falco cherrug (II)

Faucon sacré

Falco columbarius (II)

Faucon émerillon

Falco eleonorae (II)

Faucon d’Eléonore

Falco jugger (I)

Faucon laggar

Falco naumanni (II)

Faucon crécerellette

Falco newtoni (I) (seulement la population des Seychelles)

Faucon de Newton d’Aldabra

Falco peregrinus (I)

Faucon pèlerin

Falco punctatus (I)

Crécerelle de Maurice

Falco rusticolus (I)

Faucon gerfaut

Falco subbuteo (II)

Faucon hobereau

Falco tinnunculus (II)

Faucon crécerelle

Falco vespertinus (II)

Faucon kobez

Pandionidae

Pandionidés

Pandion haliaetus (II)

Balbuzard pêcheur

GALLIFORMES

Cracidae

Crax alberti (III Colombie)

Hocco d’Albert

Crax blumenbachii (I)

Hocco de Blumenbach

Crax daubentoni (III Colombie)

Hocco de Daubenton

Crax fasciolata

Hocco à face nue

Crax globulosa (III Colombie)

Hocco globuleux

Crax rubra (III Colombie/Guatemala/Honduras)

Grand Hocco

Mitu mitu (I)

Hocco mitou

Oreophasis derbianus (I)

Oréophase cornu

Ortalis vetula (III Guatemala/Honduras)

Ortalide chacamel, ortalide du Mexique

Pauxi pauxi (III Colombie)

Hocco à pierre

Penelope albipennis (I)

Pénélope à ailes blanches

Penelope purpurascens (III Honduras)

Pénélope panachée, pénélope à ventre blanc

Penelopina nigra (III Guatemala)

Pénélope noire

Pipile jacutinga (I)

Pénélope siffleuse ou à front noir

Pipile pipile (I)

Siffleuse de la Trinité, pénélope siffleuse

Megapodiidae

Mégapodes

Macrocephalon maleo (I)

Maléo

Phasianidae

Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans

Argusianus argus (II)

Argus géant

Catreus wallichii (I)

Faisan de Wallich

Colinus virginianus ridgwayi (I)

Colin de Ridgway

Crossoptilon crossoptilon (I)

Hokki blanc ou faisan oreillard blanc

Crossoptilon mantchuricum (I)

Hokki brun

Gallus sonneratii (II)

Coq de Sonnerat

Ithaginis cruentus (II)

Faisan sanguin, ithagine ensanglantée

Lophophorus impejanus (I)

Lophophore resplendissant

Lophophorus lhuysii (I)

Lophophore de Lhuys

Lophophorus sclateri (I)

Lophophore de Sclater

Lophura edwardsi (I)

Faisan d’Edwards

Lophura leucomelanos (III Pakistan)

Faisan leucomèle

Lophura swinhoii (I)

Faisan de Swinhoe

Meleagris ocellata (III Guatemala)

Dindon ocellé

Odontophorus strophium

Tocro à miroir

Ophrysia superciliosa

Ophrysia de l’Himalaya

Pavo cristatus (III Pakistan)

Paon bleu

Pavo muticus (II)

Paon spicifère, paon vert

Polyplectron bicalcaratum (II)

Éperonnier chinquis

Polyplectron germaini (II)

Éperonnier de Germain

Polyplectron malacense (II)

Éperonnier malais

Polyplectron napoleonis (I)

Éperonnier de Palawan ou de Napoléon

Polyplectron schleiermacheri (II)

Éperonnier de Bornéo

Pucrasia macrolopha (III Pakistan)

Eulophe koklass

Rheinardia ocellata (I)

Argus ou rheinarte ocellé

Syrmaticus ellioti (I)

Faisan d’Elliot

Syrmaticus humiae (I)

Faisan de Hume et faisan de Birmanie

Syrmaticus mikado (I)

Faisan mikado

Syrmaticus reevesii (II)

Faisan vénéré

Tetraogallus caspius (I)

Tétras des neiges de la Caspienne

Tetraogallus tibetanus (I)

Tétras des neiges du Tibet

Tragopan blythii (I)

Tragopan du Blyth

Tragopan caboti (I)

Tragopan de Cabot

Tragopan melanocephalus (I)

Tragopan de Hastings, tragopan à tête noire

Tragopan satyra (III Népal)

Tragopan satyre

Tympanuchus cupido attwateri (II)

Tétras cupidon d’Attwater

GRUIFORMES

Gruidae

Grues

Gruidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Grues

Antigone canadensis (I/II) (l’espèce est inscrite à l’annexe II mais les sous-espèces Antigone canadensis nesiotes et Antigone canadensis pulla sont inscrites à l’annexe I)

Grue du Canada

Antigone vipio (I)

Grue à cou blanc

Balearica pavonina (I)

Grue couronnée

Grus americana (I)

Grue blanche d’Amérique ou américaine

Grus grus (II)

Grue cendrée

Grus japonensis (I)

Grue blanche du Japon

Grus monacha (I)

Grue moine

Grus nigricollis (I)

Grue à cou noir

Leucogeranus leucogeranus (I)

Grue blanche asiatique ou leucogérane, grue de Sibérie

Otididae

Outardes

Otididae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Outardes

Ardeotis nigriceps (I)

Outarde à tête noire ou grande outarde indienne

Chlamydotis macqueenii (I)

Outarde de Macqueen

Chlamydotis undulata (I)

Outarde houbara

Houbaropsis bengalensis (I)

Outarde du Bengale

Otis tarda (II)

Outarde barbue ou grande outarde

Sypheotides indicus (II)

Outarde passarage

Tetrax tetrax (II)

Outarde canepetière

Rallidae

Foulques, râles

Hypotaenidia sylvestris (I)

Râle de l’île de Lord Howe

Rhynochetidae

Kagou ou cagou huppé

Rhynochetos jubatus (I)

Kagou ou cagou huppé

PASSÉRIFORMES

Alaudidae

Alouettes

Alauda arvensis (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Alouette des champs

Galerida cristata (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Cochevis huppé

Lullula arborea (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Alouette lulu

Melanocorypha calandra (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Alouette calandre

Atrichornithidae

Atrichornes

Atrichornis clamosus (I)

Atrichorne bruyant

Cotingidae

Cotingas, coqs-de-roche

Cephalopterus ornatus (III Colombie)

Coracine ornée

Cephalopterus penduliger (III Colombie)

Coracine casquée

Cotinga maculata (I)

Cotinga maculé, à bandeau ou cordon bleu

Rupicola spp. (II)

Coqs de roche

Xipholena atropurpurea (I)

Cotinga à ailes blanches

Emberizidae

Bruants de l’Ancien Monde, cardinaux, paroares, callistes, sporophiles

Emberiza citrinella (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Bruant jaune

Emberiza hortulana (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Bruant ortolan

Gubernatrix cristata (II)

Cardinal vert

Melopyrrha nigra (III Cuba)

Sporophile négrito

Paroaria capitata (II)

Paroare cardinal à bec jaune

Paroaria coronata (II)

Paroare huppé ou cardinal gris

Tangara fastuosa (II)

Calliste superbe

Tiaris canorus (III Cuba)

Cici petit-chanteur, sporophile petit-chanteur

Estrildidae

Estrildidés

Amandava formosa (II)

Bengali vert

Lonchura fuscata

Padda de Timor

Lonchura oryzivora (II)

Padda de Java

Poephila cincta cincta (II)

Diamant à bavette

Fringillidae

Fringilles

Carduelis cannabina (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Linotte mélodieuse

Carduelis carduelis (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Chardonneret élégant

Carduelis cucullata (I)

Tarin rouge du Venezuela ou chardonneret rouge

Carduelis flammea (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Sizerin flammé

Carduelis hornemanni (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Sizerin blanchâtre

Carduelis spinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Tarin des aulnes

Carduelis yarrellii (II)

Tarin ou chardonneret de Yarell

Carpodacus erythrinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Roselin cramoisi

Loxia curvirostra (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Bec-croisé des sapins

Pyrrhula pyrrhula (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Bouvreuil pivoine

Serinus serinus (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Serin cini

Hirundinidae

Hirondelles

Pseudochelidon sirintarae (I)

Hirondelle à lunettes

Icteridae

Ictéridés

Xanthopsar flavus (I)

Carouge safran

Meliphagidae

Méliphages

Lichenostomus melanops cassidix (II)

Méliphage casqué

Muscicapidae

Muscicapidés

Acrocephalus rodericanus (III Maurice)

Rousserolle de Rodriguez

Copsychus malabaricus (II)

Shama à croupion blanc

Cyornis ruckii (II)

Gobe-mouches bleu de Rueck

Dasyornis broadbenti litoralis (II)

Dasyornerousse de l’ouest

Dasyornis longirostris (II)

Dasyorne à long bec

Erithacus rubecula (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Rougegorge familier

Ficedula parva (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Gobemouche nain

Garrulax canorus (II)

Garrulaxe hoamy

Garrulax taewanus (II)

Garrulaxe de Taïwan

Hippolais icterina (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Hypolaïs ictérine

Leiothrix argentauris (II)

Mésia ou léiothrix à joues argent

Leiothrix lutea (II)

Léiothrix jaune

Liocichla omeiensis (II)

Garrulaxe de l’Omei

Luscinia svecica (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Gorgebleue à miroir

Luscinia luscinia (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Rossignol progné

Luscinia megarhynchos (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Rossignol philomèle

Monticola saxatilis (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Monticole de roche

Picathartes gymnocephalus (I)

Picathartes à cou blanc

Picathartes oreas (I)

Picathartes à cou gris

Sylvia atricapilla (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Fauvette à tête noire

Sylvia borin (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Fauvette des jardins

Sylvia curruca (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Fauvette babillarde

Sylvia nisoria (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Fauvette épervière

Terpsiphone bourbonnensis (III Maurice)

Gobe-mouche de paradis, tchitrec des Mascareignes, terpsiphone de Bourbon, coq de Bois

Turdus merula (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Merle noir

Turdus philomelos (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Grive musicienne

Oriolidae

Oriolidés

Oriolus oriolus (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Loriot d’Europe

Paradisaeidae

Paradisiers ou oiseaux de paradis

Paradisaeidae spp. (II)

Paradisiers ou oiseaux de paradis

Paridae

Mésanges

Parus ater (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Mésange noire

Pittidae

Brèves

Pitta guajana (II)

Brève à queue bleue

Pitta gurneyi (I)

Brève de Gurney

Pitta kochi (I)

Brève de Koch

Pitta nympha (II)

Brève migratrice

Pycnonotidae

Bulbuls

Pycnonotus zeylanicus (I) (Cette inscription entrera en vigueur le 25 novembre 2023)

Pycnonotus zeylanicus (II) (jusqu’au 24 novembre 2023)

Bulbul à tête jaune

Sturnidae

Mainates

Gracula religiosa (II)

Mainate religieux

Leucopsar rothschildi (I)

Étourneau ou martin de Rothschild

Troglodytidae

Troglodytes

Troglodytes troglodytes (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Troglodyte mignon

Zosteropidae

Zostérops

Zosterops albogularis (I)

Zostérops de l’île de Norfolk

PELECANIFORMES

Fregatidae

Frégates

Fregata andrewsi (I)

Frégate d’Andrews

Pelecanidae

Pélicans

Pelecanus crispus (I)

Pélican frisé

Sulidae

Fous

Papasula abbotti (I)

Fou d’Abbott

Aras hyacinthes, de Lear, glauques

Capitonidae

Barbus

Semnornis ramphastinus (III Colombie)

Cabézon toucan ou toucan barbet

Picidae

Pics

Dryocopus javensis richardsi (I)

Pic à ventre blanc de Corée

Ramphastidae

Toucans

Baillonius bailloni (III Argentine)

Toucan de Baillon

Pteroglossus aracari (II)

Araçari grigri

Pteroglossus castanotis (III Argentine)

Araçari à oreillons roux

Pteroglossus viridis (II)

Araçari vert

Ramphastos dicolorus (III Argentine)

Toucan à ventre rouge

Ramphastos sulfuratus (II)

Toucan à carène

Ramphastos toco (II)

Toucan toco

Ramphastos tucanus (II)

Toucan à bec rouge

Ramphastos vitellinus (II)

Toucan ariel, toucan vitellin

Selenidera maculirostris (III Argentine)

Toucanet à bec tacheté

PODICIPEDIFORMES

Podicipedidae

Grèbes

Podilymbus gigas (I)

Grèbe du lac Atitlan

PROCELLARIIFORMES

Diomedeidae

Albatros

Phoebastria albatrus (II)

Albatros à queue courte

PSITTACIFORMES

Cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets, etc.

PSITTACIFORMES spp. (II)

(sauf les espèces inscrites à l’annexe A ainsi que Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne figurent pas aux annexes du présent règlement)

Perroquets, perruches, etc.

Cacatuidae

Cacatoès

Cacatua goffiniana (I)

Cacatoès de Goffin

Cacatua haematuropygia (I)

Cacatoès des Philippines ou cacatoès à ventre rouge

Cacatua moluccensis (I)

Cacatoès des Moluques ou à huppe rouge

Cacatua sulphurea (I)

Cacatoès soufré

Probosciger aterrimus (I)

Microglosse noir ou cacatoès noir

Loriidae

Loris, loriquets

Eos histrio (I)

Lori arlequin

Vini (I/II) (Vini ultramarina figure à l’annexe I, mais les autres espèces figurent à l’annexe II)

Lori nonnette ou lori bleu de Tahiti

Psittacidae

Amazones, aras, perruches, perroquets

Amazona arausiaca (I)

Amazone de Bouquet ou à cou rouge

Amazona auropalliata (I)

Amazone à nuque d’or

Amazona barbadensis (I)

Amazone à épaulettes jaunes

Amazona brasiliensis (I)

Amazone à joues bleues

Amazona finschi (I)

Amazone de Finsch

Amazona guildingii (I)

Amazone de Saint-Vincent ou de Guilding

Amazona imperialis (I)

Amazone impériale

Amazona leucocephala (I)

Amazone de Cuba, amazone à tête blanche

Amazona oratrix (I)

Amazone à tête jaune

Amazona pretrei (I)

Amazone de Prêtre

Amazona rhodocorytha (I)

Amazone à couronne rouge

Amazona tucumana (I)

Amazone de Tucuman

Amazona versicolor (I)

Amazone de Sainte-Lucie

Amazona vinacea (I)

Amazone vineuse

Amazona viridigenalis (I)

Amazone à joues vertes

Amazona vittata (I)

Amazone à bandeau rouge

Anodorhynchus spp. (I)

Aras bleus

Ara ambiguus (I)

Ara de Buffon

Ara glaucogularis (I)

Ara à gorge bleue

Ara macao (I)

Ara macao

Ara militaris (I)

Ara militaire

Ara rubrogenys (I)

Ara de Lafresnaye

Cyanopsitta spixii (I)

Ara de Spix

Cyanoramphus cookii (I)

Perruche de Norfolk

Cyanoramphus forbesi (I)

Perruches à tête d’or de Forbes ou perruche des Chatham

Cyanoramphus novaezelandiae (I)

Perruche de Nouvelle-Zélande

Cyanoramphus saisseti (I)

Perruche calédonienne, perruche à bandeau rouge

Cyclopsitta diophthalma coxeni (I)

Psittacule double œil, perroquet masqué de Coxen

Eunymphicus cornutus (I)

Perruche cornue ou huppée

Guarouba guarouba (I)

Conure dorée

Neophema chrysogaster (I)

Perruche à ventre orange ou à lunettes vertes

Ognorhynchus icterotis (I)

Perruche à oreilles jaunes

Pezoporus flaviventris (I)

Perruche de terre

Pezoporus occidentalis (I)

Perruche nocturne

Pezoporus wallicus (I)

Perruche de terre

Pionopsitta pileata (I)

Perroquet à oreilles ou caïque mitré

Primolius couloni (I)

Ara de Coulon

Primolius maracana (I)

Ara d’Illiger ou ara maracana

Psephotellus chrysopterygius (I)

Perruche à ailes d’or ou à épaules dorées

Psephotellus dissimilis (I)

Perruche à capuchon noir

Psephotellus pulcherrimus (I)

Perruche de paradis

Psittacula echo (I)

Perruche de l’île Maurice

Psittacus erithacus (I)

Perroquet jaco ou perroquet gris

Pyrrhura cruentata (I)

Conure à gorge bleue

Rhynchopsitta spp. (I)

Perruches ou perroquets à gros bec

Strigops habroptilus (I)

Kakapo, perroquet-hibou ou strigops kakapo

RHEIFORMES

Rheidae

Nandous

Pterocnemia pennata (I) (sauf Pterocnemia pennata pennata, qui figure à l’annexe B)

Nandou de Darwin

Pterocnemia pennata pennata (II)

Nandou de Darwin

Rhea americana (II)

Nandou américain ou nandou gris

SPHENISCIFORMES

Spheniscidae

Manchots

Spheniscus demersus (II)

Manchot du Cap

Spheniscus humboldti (I)

Manchot de Humboldt

STRIGIFORMES

Rapaces nocturnes

STRIGIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et l’espèce Sceloglaux albifacies).

Rapaces nocturnes

Strigidae

Rapaces nocturnes

Aegolius funereus (II)

Chouette de Tengmalm

Asio flammeus (II)

Hibou brachyote ou hibou des marais

Asio otus (II)

Hibou moyen-duc

Athene noctua (II)

Chouette chevêche

Bubo bubo (II) (sauf Bubo bubo bengalensis, qui figure à l’annexe B)

Hibou grand-duc

Glaucidium passerinum (II)

Chouette chevêchette

Heteroglaux blewitti (I)

Chevêche forestière

Mimizuku gurneyi (I)

Hibou de Tweeddale

Ninox natalis (I)

Chouette épervière de l’île Christmas ou ninoxe de Christmas

Nyctea scandiaca (II)

Harfang des neiges

Otus ireneae (II)

Petit-duc d’Irène

Otus scops (II)

Hibou petit-duc

Strix aluco (II)

Chouette hulotte, chat-huant

Strix nebulosa (II)

Chouette lapone

Strix uralensis (II) (sauf Strix uralensis davidi, qui figure à l’annexe B)

Chouette de l’Oural

Surnia ulula (II)

Chouette épervière

Tytonidae

Chouettes effraies

Tyto alba (II)

Chouette effraie, effraie des rochers

Tyto soumagnei (I)

Effraie de Soumagne

STRUTHIONIFORMES

Struthionidae

Autruche

Struthio camelus (I) (seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites dans les annexes du présent règlement)

Autruche

TINAMIFORMES

Tinamidae

Tinamous

Tinamus solitarius (I)

Tinamou solitaire

TROGONIFORMES

Trogonidae

Quetzals

Pharomachrus mocinno (I)

Quetzal resplendissant

REPTILIA

Reptiles

CROCODYLIA

Crocodiliens

CROCODYLIA spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Alligators, caïmans, gavials

Alligatoridae

Alligators, caïmans

Alligator sinensis (I)

Alligator de Chine

Caiman crocodilus apaporiensis (I)

Caïman du Rio Apaporis

Caiman latirostris (I) (sauf la population de l’Argentine, qui est inscrite à l’annexe B, et la population du Brésil, qui est inscrite à l’annexe B avec un quota annuel d’exportation zéro pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions à des fins commerciales)

Caïman à museau large

Melanosuchus niger (I) (sauf la population du Brésil, inscrite à l’annexe B, et la population de l’Équateur, inscrite à l’annexe B, et soumise à un quota d’exportation annuel égal à zéro jusqu’à ce qu’un quota d’exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles)

Caïman noir

Crocodylidae

Crocodiles

Crocodylus acutus (I) (sauf la population du District de gestion intégrée des mangroves de la baie de Cispatá, Tinajones La Balsa et des zones voisines, dans le département de Córdoba en Colombie et la population de Cuba, qui sont inscrites à l’annexe B), et la population du Mexique, qui est inscrite à l’annexe B et fait l’objet d’un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages)

Crocodile américain

Crocodylus cataphractus (I)

Crocodile à museau allongé d’Afrique ou faux-gavial d’Afrique

Crocodylus intermedius (I)

Crocodile de l’Orénoque

Crocodylus mindorensis (I)

Crocodile des Philippines

Crocodylus moreletii (I) (sauf la population du Belize, qui est inscrite à l’annexe B, avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales et la population du Mexique qui est inscrite à l’annexe B.)

Crocodile de Morelet

Crocodylus niloticus (I) (sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Égypte [avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales], Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République unie de Tanzanie [soumise à un quota d’exportation annuel maximum de 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens élevés en ranchs], Zambie et Zimbabwe; toutes ces populations sont inscrites à l’annexe B)

Crocodile du Nil

Crocodylus palustris (I)

Crocodile des marais

Crocodylus porosus (I) (sauf les populations de l’Australie, de l’Indonésie, de la Malaisie [prélèvement dans la nature limité à l’État du Sarawak et quota zéro pour les spécimens sauvages des autres États de Malaisie (Sabah et Malaisie péninsulaire), sans modification du quota zéro sauf en cas d’approbation des Parties à la CITES], de la Papouasie - Nouvelle-Guinée et des Philippines [population de l’île Palawan, avec un quota annuel d’exportation zéro pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions à des fins commerciales] qui sont inscrites à l’annexe B)

Crocodile marin

Crocodylus rhombifer (I)

Crocodile de Cuba

Crocodylus siamensis (I)

Crocodile du Siam

Osteolaemus tetraspis (I)

Crocodile à front large, crocodile nain

Tomistoma schlegelii (I)

Faux gavial malais

Gavialidae

Gavial

Gavialis gangeticus (I)

Gavial du Gange

RHYNCHOCEPHALIA

Sphenodontidae

Tuataras, hattérias ou sphénodons

Sphenodon spp. (I)

Tuataras, hattérias ou sphénodons

SAURIA

Agamidae

Agamidés

Calotes ceylonensis (III Sri Lanka)

Calotes ceylonensis

Calotes desilvai (III Sri Lanka)

Calotes desilvai

Calotes liocephalus (III Sri Lanka)

Calotes liocephalus

Calotes liolepis (III Sri Lanka)

Calotes liolepis

Calotes manamendrai (III Sri Lanka)

Calotes manamendrai

Calotes nigrilabris (III Sri Lanka)

Agama à lèvres noires

Calotes pethiyagodai (III Sri Lanka)

Calotes pethiyagodai

Ceratophora aspera (II) (quota zéro pour les exportations pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions commerciales)

Lézard à cornes au nez bosse

Ceratophora erdeleni (I)

Lézard à cornes d’Erdelen

Ceratophora karu (I)

Lézard (à cornes) de Karunaratne

Ceratophora stoddartii (II) (quota zéro pour les exportations pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions commerciales)

Lézard rhinocéros à cornes

Ceratophora tennentii (I)

Lézard à nez de feuille

Cophotis ceylanica (I)

Lézard pygmée

Cophotis dumbara (I)

Lézard pygmée à cornes courtes

Ctenophorus spp. (III Australie)

Intellagama spp. (III Australie)

Dragons d’eau

Lyriocephalus scutatus (II) (quota zéro pour les exportations pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions commerciales)

Lyriocephalus scutatus

Physignathus cocincinus (II)

Dragon d’eau chinois

Saara spp. (II)

Lézards fouette-queue

Tympanocryptis spp. (III Australie)

Tympanocryptis

Uromastyx spp. (II)

Lézards fouette-queue

Anguidae

Lézards arboricoles, abronies

Abronia spp. (II) (sauf pour les espèces inscrites à l’annexe A. Un quota d’exportation zéro a été établi pour les spécimens sauvages de Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensiset A. vasconcelosii)

Lézards arboricoles, abronies

Abronia anzuetoi (I)

Abronia campbelli (I)

Abronia fimbriata (I)

Abronia frosti (I)

Abronia meledona (I)

Chamaeleonidae

Caméléonidés

Archaius spp. (II)

Caméléons

Bradypodion spp. (II)

Caméléons nains

Brookesia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Brookésies

Brookesia perarmata (I)

Brookésie d’Antsingy

Calumma spp. (II)

Caméléons de Madagascar

Chamaeleo spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Caméléonidés

Chamaeleo chamaeleon (II)

Caméléon commun

Furcifer spp. (II)

Caméléons de Madagascar

Kinyongia spp. (II)

Caméléons nains

Nadzikambia spp. (II)

Caméléons nains

Palleon spp. (II)

Rhampholeon spp. (II)

Caméléons pygmées

Rieppeleon spp. (II)

Caméléons pygmées

Trioceros spp. (II)

Caméléons

Cordylidae

Lézards fouette-queue

Cordylus spp. (II)

Lézards épineux d’Afrique australe

Hemicordylus spp. (II)

Karusaurus spp. (II)

Namazonurus spp. (II)

Ninurta spp. (II)

Ouroborus spp. (II)

Pseudocordylus spp. (II)

Smaug spp. (II)

Eublepharidae

Goniurosaurus spp. (II) (sauf les espèces natives du Japon)

Gecko tigre

Goniurosaurus kuroiwae #18 (III Japon)

Geckos léopards

Goniurosaurus orientalis #18 (III Japon)

Gecko cavernicole de Tonaki

Goniurosaurus sengokui #18 (III Japon)

Goniurosaurus splendens #18 (III Japon)

Goniurosaurus toyamai #18 (III Japon)

Goniurosaurus yamashinae #18 (III Japon)

Gekkonidae

Geckos

Carphodactylus spp. (III Australie)

Carphodactylus spp

Cnemaspis psychedelica (I)

Gecko psychédélique

Cyrtodactylus jeyporensis (II)

Dactylocnemis spp. (III Nouvelle-Zélande)

Gekko gecko (II)

Gecko tokay

Gonatodes daudini (I)

Gecko à griffes des Grenadines

Hoplodactylus spp. (III Nouvelle-Zélande)

Geckos à pattes ventouses

Lygodactylus williamsi (I)

Gecko nain turquoise ou gecko nain de William

Mokopirirakau spp. (III Nouvelle-Zélande)

Nactus serpensinsula (II)

Cyrtodactyle de l’île de Serpent

Naultinus spp. (II)

Geckos de Nouvelle-Zélande

Nephrurus spp. (III Australie)

Geckos australiens du genre Nephurus

Orraya spp. (III Australie)

Paroedura androyensis (II)

Gecko paroedura androyensis

Paroedura masobe (II)

Gecko de Madagascar à gros yeux

Phelsuma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Phelsumes

Phelsuma guentheri (II)

Gecko diurne de l’Île Ronde

Phyllurus spp. (III Australie)

Geckos à queue feuillue

Rhoptropella spp. (II)

Saltuarius spp. (III Australie)

Geckos à queue feuillue

Sphaerodactylus armasi (III Cuba)

Sphaerodactylus celicara (III Cuba)

Sphaerodactylus dimorphicus (III Cuba)

Sphaerodactylus intermedius (III Cuba)

Sphaerodactylus nigropunctatus alayoi (III Cuba)

Sphaerodactylus nigropunctatus granti (III Cuba)

Sphaerodactylus nigropunctatus lissodesmus (III Cuba)

Sphaerodactylus nigropunctatus ocujal (III Cuba)

Sphaerodactylus nigropunctatus strategus (III Cuba)

Sphaerodactylus notatus atactus (III Cuba)

Sphaerodactylus oliveri (III Cuba)

Sphaerodactylus pimienta (III Cuba)

Sphaerodactylus ruibali (III Cuba)

Sphaerodactylus siboney (III Cuba)

Sphaerodactylus torrei (III Cuba)

Strophurus spp. (III Australie)

Geckos à queue épineuse

Tarentola chazaliae (II)

Gecko casqué

Toropuku spp. (III Nouvelle-Zélande)

Tukutuku spp. (III Nouvelle-Zélande)

Underwoodisaurus spp. (III Australie)

Geckos à queue épaisse

Uroplatus spp. (II)

Uroplates

Uvidicolus spp. (III Australie)

Geckos à queue épaisse

Woodworthia spp. (III Nouvelle-Zélande)

Helodermatidae

Hélodermes, lézards venimeux, lézards perlés

Heloderma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Hélodermes, lézards venimeux, lézards perlés

Heloderma horridum charlesbogerti (I)

Lézard perlé du Guatemala

Iguanidae

Iguanes vrais

Amblyrhynchus cristatus (II)

Iguane marin

Brachylophus spp. (I)

Iguanes des Fidji

Conolophus spp. (II)

Conolophes

Ctenosaura spp. (II)

Iguanes à queue épineuse

Cyclura spp. (I)

Iguanes cornus, iguanes terrestres

Iguana spp. (II)

Iguanes vrais

Sauromalus varius (I)

Chuckwulla de San Esteban

Lacertidae

Lézards

Gallotia simonyi (I)

Lézard géant de Hierro, lézard de Simony

Podarcis lilfordi (II)

Lézard de Lilford, lézard des Baléares

Podarcis pityusensis (II)

Lézard des Pityuses

Lanthanotidae

Lanthanotidae spp. (II) (un quota d’exportation zéro a été établi pour les échanges commerciaux de spécimens sauvages)

Phrynosomatidae

Phrynosoma spp. (II)

Lézards à cornes

Polychrotidae

Anoles

Anolis agueroi (III Cuba)

Anolis baracoae (III Cuba)

Anolis barbatus (III Cuba)

Anolis chamaeleonides (III Cuba)

Anolis equestris (III Cuba)

Anolis guamuhaya (III Cuba)

Anolis luteogularis (III Cuba)

Anolis pigmaequestris (III Cuba)

Anolis porcus (III Cuba)

Scincidae

Scinques

Corucia zebrata (II)

Scinque à queue préhensile des Îles Salomons

Egernia spp. (III Australie)

Tiliqua adelaidensis (I)

Scinque pygmée à langue bleue

Tiliqua multifasciata (III Australie)

Tiliqua nigrolutea (III Australie)

Scinque à langue bleue tachetée

Tiliqua occipitalis (III Australie)

Tiliqua rugosa (III Australie)

Scinque rugueux, lézard pomme de pin

Tiliqua scincoides intermedia (III Australie)

Tiliqua scincoides scincoides (III Australie)

Teiidae

Lézards-caïmans, téjus

Crocodilurus amazonicus (II)

Téju-crocodile

Dracaena spp. (II)

Lézards caïmans ou dracènes

Salvator spp. (II)

Tupinambis spp.(II)

Grand téjus

Varanidae

Varans

Varanus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Varans

Varanus bengalensis (I)

Varan du Bengale

Varanus flavescens (I)

Varan jaune

Varanus griseus (I)

Varan du désert

Varanus komodoensis (I)

Varan de Komodo, dragon de Komodo

Varanus nebulosus (I)

Varan nébuleux

Varanus olivaceus (II)

Varan olivâtre, varan de Gray

Xenosauridae

Lézard crocodile de Chine

Shinisaurus crocodilurus (I)

Lézard crocodile de Chine

SERPENTES

Serpents

Boidae

Boïdés

Boidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Boas

Acrantophis spp. (I)

Boa des savanes de Madagascar

Boa constrictor occidentalis (I)

Boa constricteur occidental

Chilabothrus monensis (I)

Boa de Mona

Chilabothrus subflavus (I)

Boa de Jamaïque

Eryx jaculus (II)

Boa des sables occidental

Sanzinia madagascariensis (I)

Boa des forêts de Madagascar

Bolyeriidae

Boas de Maurice, boas de l’île ronde

Bolyeriidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Boas de Maurice, boas de l’île ronde

Bolyeria multocarinata (I)

Boa fouisseur de l’île Maurice, boa fouisseur de l’île Ronde

Casarea dussumieri (I)

Boas de l’île Ronde de Dussumier

Colubridae

Colubridés

Atretium schistosum (III Inde)

Serpent à carènes olive, serpent ardoisé

Cerberus rynchops (III Inde)

Serpent d’eau à tête de chien, serpent d’eau à ventre blanc

Clelia clelia (II)

Mussurana

Cyclagras gigas (II)

Faux cobra aquatique du Brésil, couleuvre lisse du Brésil

Elachistodon westermanni (II)

Mangeur d’œufs indien de Westermann, couleuvre de Westermann

Ptyas mucosus (II)

Serpent ratier oriental

Xenochrophis piscator (III Inde)

Couleuvre à damier

Xenochrophis schnurrenbergeri (III Inde)

Xenochrophis tytleri (III Inde)

Elapidae

Élapidés

Hoplocephalus bungaroides (II)

Hoplocéphale à large tête, holocéphale de Schlegel

Micrurus diastema (III Honduras)

Micrure distancé

Micrurus nigrocinctus (III Honduras)

Micrure à bandes noires

Micrurus ruatanus (III Honduras)

Serpent corail à bandes noires

Naja atra (II)

Cobra cracheur chinois

Naja kaouthia (II)

Cobra à monocle

Naja mandalayensis (II)

Cobra de Mandalay

Naja naja (II)

Cobra indien ou cobra à lunettes

Naja oxiana (II)

Cobra d’Asie centrale

Naja philippinensis (II)

Cobra cracheur des Philippines

Naja sagittifera (II)

Cobra des îles Andaman

Naja samarensis (II)

Cobra cracheur du sud-est des Philippines

Naja siamensis (II)

Cobra cracheur indochinois

Naja sputatrix (II)

Cobra cracheur du sud de l’Indonésie

Naja sumatrana (II)

Cobra cracheur doré

Ophiophagus hannah (II)

Cobra royal

Loxocemidae

Loxocémidés ou pythons d’Amérique centrale

Loxocemidae spp. (II)

Loxocémidés ou pythons d’Amérique centrale

Pythonidae

Pythons

Pythonidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Pythons

Python molurus (I)

Python molure indien

Tropidophiidae

Serpents (tropidophiidés)

Tropidophiidae spp. (II)

Serpents (tropidophiidés)

Viperidae

Vipéridés (crotales, vipères)

Atheris desaixi (II)

Vipère kénianne

Bitis worthingtoni (II)

Vipère kénianne

Crotalus durissus (III Honduras) (sauf la sous-espèce qui est inscrite à l’annexe B)

Crotale des tropiques, crotale durisse, serpent à sonnette tropical, cascabelle, crotale sud-américain

Crotalus durissus unicolor

Crotale de l’île d’Aruba

Daboia palaestinae (III Israël)

(Cette inscription entrera en vigueur le 4 mai 2023)

Vipère de Palestine, dabois

Daboia russelii (III Inde)

Vipère de Russell, dabois

Montivipera wagneri (II)

Vipère de Wagner

Protobothrops mangshanensis (II)

Crotale de Mangshan

Pseudocerastes urarachnoides (II)

Vipère à queue d’araignée

Vipera latifii

Vipère de Latifi

Vipera ursinii (I) (seulement les populations de l’Europe, mais pas les populations du territoire de l’ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques; ces dernières populations ne sont pas inscrites dans les annexes du présent règlement)

Vipère d’Orsini, vipère des steppes

TESTUDINES

Carettochelyidae

Tortues à nez de cochon

Carettochelys insculpta (II)

Tortue à nez de cochon

Chelidae

Chélidés

Chelodina mccordi (II) (Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature)

Chélodine de McCord

Chelus fimbriatus (II) (y compris Chelus orinocensis)

Matamata

Pseudemydura umbrina (I)

Pseudémydure de Perth

Cheloniidae

Chéloniidés ou tortues marines

Cheloniidae spp. (I)

Chéloniidés ou tortues marines

Chelydridae

Chélidridés

Chelydra serpentina (II)

Tortue serpentine

Macrochelys temminckii (II)

Tortue alligator

Dermatemydidae

Dermatémydidés

Dermatemys mawii (II)

Tortue de Tabasco

Dermochelyidae

Tortue luth

Dermochelys coriacea (I)

Tortue luth

Emydidae

Émydidés

Chrysemys picta (Uniquement les spécimens vivants)

Émyde peinte

Clemmys guttata (II)

Tortue ponctuée

Emydoidea blandingii (II)

Tortue mouchetée

Emys orbicularis (III Ukraine) (population de l’Ukraine)

Cistude d’Europe

Glyptemys insculpta (II)

Clemmyde sculptée

Glyptemys muhlenbergii (I)

Clemmyde de Muhlenberg

Graptemys spp. (III États-Unis d’Amérique) (sauf les espèces incrites à l’Annexe A)

Graptemys

Graptemys barbouri (II)

Graptemys

Graptemys ernsti (II)

Graptemys

Graptemys gibbonsi (II)

Graptemys

Graptemys pearlensis (II)

Graptemys

Graptemys pulchra (II)

Graptemys

Malaclemys terrapin (II)

Tortue à dos de diamant

Terrapene spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Tortues-boîtes

Terrapene coahuila (I)

Tortue-boîte de Coahuila

Geoemydidae

Batagur affinis (I)

Tortue fluviale indienne

Batagur baska (I)

Batagur malais

Batagur borneoensis (II) (un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)

Émyde peinte de Bornéo

Batagur dhongoka (II)

Kachuga à cou rayé

Batagur kachuga (I)

Kachuga à front rouge

Batagur trivittata (II) (un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)

Cuora spp. (II) (sauf pour les espèces inscrites à l’annexe A, un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi pour Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)

Tortues-boîtes d’Asie

Cuora bourreti (I)

Tortue-boîte à front jaune

Cuora galbinifrons (I)

Tortue-boîte à front jaune

Cuora picturata (I)

Tortue-boîte à front jaune

Cyclemys spp. (II)

Tortues d’eau douce eurasiennes

Geoclemys hamiltonii (I)

Géoclemmyde d’Hamilton

Geoemyda japonica (II)

Tortue-feuille à poitrine noire du Ryukyu

Geoemyda spengleri (II)

Géoémyde de Spengler

Hardella thurjii (II)

Émyde indienne à diadème

Heosemys annandalii (II) (Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)

Hiérémyde d’Annandal

Heosemys depressa (II) (Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales)

Héosémyde de l’Arakan

Heosemys grandis (II)

Héosémyde géante

Heosemys spinosa (II)

Héosémyde épineuse

Leucocephalon yuwonoi (II)

Géoémyde des Célèbes

Malayemys khoratensis (II)

Malayemys macrocephala (II)

Émyde

Malayemys subtrijuga (II)

Émyde des rizières

Mauremys annamensis (I)

Émyde d’Annam

Mauremys iversoni (III Chine)

Émyde d’Iverson

Mauremys japonica (II)

Émyde du Japon

Mauremys megalocephala (III Chine)

Émyde chinoise à grosse tête

Mauremys mutica (II)

Émyde mutique

Mauremys nigricans (II)

Chinémyde noirâtre

Mauremys pritchardi (III Chine)

Émyde de Pritchard

Mauremys reevesii (III Chine)

Chinémyde de Reeves

Mauremys sinensis (III Chine)

Émyde chinoise

Melanochelys tricarinata (I)

Émyde tricarénée

Melanochelys trijuga (II)

Tortue d’eau douce

Morenia ocellata (I)

Émyde ocellée de Birmanie

Morenia petersi (II)

Émyde à ocelles du Bengale

Notochelys platynota (II)

Émyde plate malaise

Ocadia glyphistoma (III Chine)

Émyde chinoise

Ocadia philippeni (III Chine)

Orlitia borneensis (II) (Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales)

Émyde géante de Bornéo

Pangshura spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Pangsuras

Pangshura tecta (I)

Kachuga à dos en toit

Rhinoclemmys spp. (II)

Rhinoclemmydes

Sacalia bealei (II)

Émyde chinoise à trois ocelles

Sacalia pseudocellata (III Chine)

Sacalia quadriocellata (II)

Émyde chinoise à quatre ocelles

Siebenrockiella crassicollis (II)

Émyde dentelée à trois carènes

Siebenrockiella leytensis (II)

Héosémyde de Leyte

Vijayachelys silvatica (II)

Héosémyde de Cochin, tortue d’eau douce eurasienne

Kinosternidae

Claudius angustatus (II)

Kinosternon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Kinosternon cora (I)

Kinosternon vogti (I)

Tortue de boue de Vallarta

Staurotypus salvinii (II)

Tortue musquée géante

Staurotypus triporcatus (II)

Tortue musquée géante mexicaine

Sternotherus spp. (II)

Tortues musquées

Platysternidae

Tortues à grosse tête

Platysternidae spp. (I)

Tortues à grosse tête

Podocnemididae

Erymnochelys madagascariensis (II)

Podocnémide de Madagascar

Peltocephalus dumerilianus (II)

Peltocéphale de Duméril

Podocnemis spp. (II)

Podocnémides à front sillonné

Testudinidae

Tortues terrestres

Testudinidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi pour Centrochelys sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales)

Tortues terrestres

Astrochelys radiata (I)

Tortue radiée de Madagascar

Astrochelys yniphora (I)

Tortue à éperon ou à soc

Chelonoidis niger (I)

Tortue géante des Galapagos

Geochelone elegans (I)

Tortue étoilée de l’Inde

Geochelone platynota (I)

Tortue étoilée de Birmanie

Gopherus flavomarginatus (I)

Gophère à bords jaunes

Malacochersus tornieri (I)

Tortue à carapace souple

Psammobates geometricus (I)

Tortue géométrique ou sakafi

Pyxis arachnoides (I)

Tortue araignée, pyxide arachnoïde

Pyxis planicauda (I)

Pyxide à queue platte

Testudo graeca (II)

Tortue grecque ou mauresque

Testudo hermanni (II)

Tortue d’Hermann

Testudo kleinmanni (I)

Tortue de Kleinmann

Testudo marginata (II)

Tortue bordée

Trionychidae

Tortues molles, trionyx

Amyda cartilaginea (II)

Trionyx cartilagineux

Apalone spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Tortues à carapace molle

Apalone spinifera atra (I)

Tortue molle noire

Chitra spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Trionchychinés

Chitra chitra (I)

Tortue asiatique à tête étroite et carapace molle

Chitra vandijki (I)

Tortue géante de Van Dijk

Cyclanorbis elegans (II)

Cyclanorbis senegalensis (II)

Trionyx à clapets du Sénégal

Cycloderma aubryi (II)

Trionyx à clapets d’Aubry

Cycloderma frenatum (II)

Trionyx à clapets du Zambézie

Dogania subplana (II)

Trionyx de Malaisie

Lissemys ceylonensis (II)

Lissemys punctata (II)

Lyssémyde ponctuée, tryonix à clapets de l’Inde

Lissemys scutata (II)

Nilssonia formosa (II)

Trionyx de Birmanie

Nilssonia gangetica (I)

Trionyx du Gange

Nilssonia hurum (I)

Trionyx paon, trionyx à ocelles

Nilssonia leithii (I)

Trionyx de Leith

Nilssonia nigricans (I)

Trionyx noirâtre

Palea steindachneri (II)

Trionyx à cou caronculé

Pelochelys spp. (II)

Pélochélides

Pelodiscus axenaria (II)

Tryonix du Hunan

Pelodiscus maackii (II)

Trionyx de l’Amur

Pelodiscus parviformis (II)

Rafetus euphraticus (II)

Rafetus swinhoei (II)

Trionyx du Yang-Tse

Trionyx triunguis (II)

Tortue molle du Nil, tryonix du Nil

AMPHIBIA

Amphibiens

ANURA

Grenouilles et crapauds

Aromobatidae

Grenouilles arboricoles cryptiques

Allobates femoralis (II)

Épipedobate fémoral

Allobates hodli (II)

Allobates myersi (II)

Épipedobate myersi

Allobates zaparo (II)

Épipedobate zaparo

Anomaloglossus rufulus (II)

Dendrobate rougeâtre

Bufonidae

Bufonidés (crapauds)

Altiphrynoides spp. (I)

Crapauds vivipares

Atelopus zeteki (I)

Atélope variable du Panama, grenouille dorée du Panama

Incilius periglenes (I)

Crapaud doré

Nectophrynoides spp. (I)

Nectophrynoïdes; crapauds vivipares

Nimbaphrynoides spp. (I)

Crapauds vivipares des monts Nimba

Sclerophrys channingi (I)

Sclerophrys superciliaris (I)

Calyptocephalellidae

Calyptocephalella gayi (III Chili)

Centrolenidae

Grenouilles de verre

Centrolenidae spp. (II)

Grenouilles de verre

Conrauidae

Grenouilles

Conraua goliath

Grenouille géante ou Goliath

Dendrobatidae

Adelphobates spp. (II)

Ameerega spp. (II)

Andinobates spp. (II)

Dendrobates spp. (II)

Epipedobates spp. (II)

Excidobates spp. (II)

Hyloxalus azureiventris (II)

Epipedobate au ventre bleu

Minyobates spp. (II)

Minyobates

Oophaga spp. (II)

Paruwrobates andinus (II)

Epipedobate andin

Paruwrobates erythromos (II)

Phyllobates spp. (II)

Phyllobates

Ranitomeya spp. (II)

Dicroglossidae

Grenouilles

Euphlyctis hexadactylus (II)

Grenouille du Bengale

Hoplobatrachus tigerinus (II)

Grenouille-tigre

Hylidae

Agalychnis annae (II)

Rainette arboricole à côtes bleues

Agalychnis callidryas (II)

Rainette à yeux rouges

Agalychnis lemur (II) (un quota d’exportation annuel zéro pour les spécimens prélevés dans la nature faisant l’objet de transactions à des fins commerciales)

Grenouille lémur arboricole

Agalychnis moreletii (II)

Rainette arboricole de Morelet

Agalychnis saltator (II)

Agalychnis spurrelli (II)

Agalychnis terranova (II)

Mantellidae

Mantelles

Mantella spp. (II)

Mantelles

Microhylidae

Grenouilles tomates

Dyscophus antongilii (II)

Grenouille tomate

Dyscophus guineti (II)

Grenouille tomate

Dyscophus insularis (II)

Scaphiophryne boribory (II)

Scaphiophryne gottlebei (II)

Grenouille rouge

Scaphiophryne marmorata (II)

Grenouille verte des terriers

Scaphiophryne spinosa (II)

Grenouille verte des terriers

Myobatrachidae

Grenouilles à incubation gastrique

Rheobatrachus spp.(II) (sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus qui ne sont pas inscrits dans les annexes)

Grenouille à incubation gastrique

Telmatobiidae

Telmatobius culeus (I)

Grenouille géante du lac Titicaca

CAUDATA

Ambystomatidae

Axolotl

Ambystoma dumerilii (II)

Salamandre du lac Pàtzaran

Ambystoma mexicanum (II)

Axolotl, ambystome du Mexique

Cryptobranchidae

Salamandres géantes

Andrias spp. (I)

Salamandres géantes

Cryptobranchus alleganiensis (III États-Unis d’Amérique)

Ménopome ou salamandre-alligator

Hynobiidae

Salamandres d’Asie

Hynobius amjiensis (III Chine)

Salamandridae

Salamandres et tritons

Echinotriton andersoni #18 (III Japon)

Échinotriton d’Anderson

Echinotriton chinhaiensis (II)

Echinotriton maxiquadratus (II)

Laotriton laoensis (II) (un quota d’exportation annuel zéro pour les spécimens prélevés dans la nature faisant l’objet de transactions à des fins commerciales)

Neurergus kaiseri (I)

Triton empereur

Paramesotriton spp. (II)

Salamandra algira (III Algérie)

Salamandre nord-africaine, salamandre algire

Tylototriton spp. (II)

Tritons crocodiles

ELASMOBRANCHII

Requins et raies

CARCHARHINIFORMES

Carcharhinidae

Carcharhinidés

Carcharhinidae spp. (II) (Cette inscription entrera en vigueur le 25 novembre 2023)

Requins-requiems

Carcharhinus falciformis (II) (jusqu’au 24 novembre 2023)

Requin soyeux

Carcharhinus longimanus (II) (jusqu’au 24 novembre 2023)

Requin longimane océanique

Sphyrnidae

Sphyrnidés (requins-marteaux)

Sphyrnidae spp. (II)

Requins-marteaux

LAMNIFORMES

Alopiidae

Alopiidés (requins-renards)

Alopias spp. (II)

Requins-renards

Cetorhinidae

Requins pélerins

Cetorhinus maximus (II)

Requin pèlerin

Lamnidae

Lamnidés

Carcharodon carcharias (II)

Grand requin blanc

Isurus oxyrinchus (II)

Requin mako ou requin-taupe bleu

Isurus paucus (II)

Petit requin-taupe

Lamna nasus (II)

Maraîche, veau de mer, requin-taupe commun

MYLIOBATIFORMES

Myliobatidae

Mobula spp. (II)

Raies mobula

Potamotrygonidae

Raies d’eau douce

Paratrygon aiereba (III Colombie)

Potamotrygon albimaculata (II)

Potamotrygon spp. (III Brésil) (populations du Brésil) (espèces ne figurant pas à l’annexe B)

Raies

Potamotrygon constellata (III Colombie)

Potamotrygon henlei (II)

Raie de feu

Potamotrygon jabuti (II)

Raie d’eau douce perlée

Potamotrygon leopoldi (II)

Raie de Léopolde

Potamotrygon magdalenae (III Colombie)

Potamotrygon marquesi (II)

Potamotrygon motoro (III Colombie)

Raie à aiguillon commune, raie ocellée d’eau douce, raie d’eau douce mouchetée

Potamotrygon orbignyi (III Colombie)

Raie réticulée

Potamotrygon schroederi (III Colombie)

Raie à rosettes

Potamotrygon scobina (III Colombie)

Potamotrygon signata (II)

Potamotrygon wallacei (II)

Potamotrygon yepezi (III Colombie)

ORECTOLOBIFORMES

Rhincodontidae

Requins-baleines

Rhincodon typus (II)

Requin-baleine

RHINOPRISTIFORMES

Pristidae

Pristidés (poissons-scies)

Pristidae spp. (I)

Poissons-scies

Glaucostegidae

Guitares de mer géantes

Glaucostegus spp. (II)

Guitares de mer géantes

Rhinidae

ACTINOPTERI

Rhinidae spp. (II)

Raies Wedgefish

Rhinobatidae

Rhinobatidae spp. (II)

Guitares de mer

ACTINOPTERI

Actinoptères

ACIPENSERIFORMES

ACIPENSERIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Polyodons, esturgeons

Acipenseridae

Esturgeons

Acipenser brevirostrum (I)

Esturgeon à nez court

Acipenser sturio (I)

Esturgeon européen

ANGUILLIFORMES

Anguillidae

Anguillidés (anguilles)

Anguilla anguilla (II)

Anguille européenne

Poissons-scie

Catostomidae

Cui-ui

Chasmistes cujus (I)

Cui-ui

Cyprinidae

Barbus aveugles, barbeaux de Julien

Caecobarbus geertsii (II)

Barbu aveugle, poisson cavernicole africain

Probarbus jullieni (I)

Barbeau de Jullien

OSTEOGLOSSIFORMES

Arapaïmas, ostéoglossiformes

Arapaimidae

Arapaima gigas (II)

Arapaïma

Osteoglossidae

Ostéoglossidés

Scleropages formosus (I)

Scléropage d’Asie, arowana asiatique

Scleropages inscriptus (I)

Scléropage d’Asie

PERCIFORMES

Labridae

Labridés

Cheilinus undulatus (II)

Napoléon

Pomacanthidae

Holacanthus clarionensis (II)

Poisson-ange doré, demoiselle de Clarion

Holacanthus limbaughi (III France)

Poisson-ange de Clipperton

Sciaenidae

Sciénidés (poissons croasseurs)

Totoaba macdonaldi (I)

Acoupa de MacDonald

Cyprinidae

Pangasiidae

Pangasiidés (pangas)

Pangasianodon gigas (I)

Silure de verre géant

Loricariidae

Loricariidés

Hypancistrus zebra (II) (un quota zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages)

Poisson-zèbre, pléco zébré

SYNGNATHIFORMES

Syngnathidae

Syngnathes et hippocampes

Hippocampus spp. (II)

Hippocampes

DIPNEUSTI

Dipneustes, poissons pulmonés

CERATODONTIFORMES

Neoceratodontidae

Cératodes

Neoceratodus forsteri (II)

Cératode

COELACANTHI

Cœlacanthes

COELACANTHIFORMES

Latimeriidae

Cœlacanthes

Latimeria spp. (I)

Cœlacanthes

ECHINODERMATA (ÉTOILES DE MER, OPHIURES, OURSINS ET HOLOTHURIES)

HOLOTHUROIDEA

Holothuries ou concombres de mer

Pangasiidae

Stichopodidae

Holothuries ou concombres de mer

Isostichopus fuscus (III Équateur)

Thelenota spp. (II) (cette inscription entrera en vigueur le 25 mai 2024)

HOLOTHURIIDA

Holothuriidae

Holoturies, concombres de mer

Holothuria fuscogilva (II)

Holothurie blanche à mamelles

Holothuria nobilis (II) (

Holothurie noire à mamelles

Holothuria whitmaei (II)

Holothurie noire à mamelles

ARTHROPODA (ARTHROPODES)

ARACHNIDA

Araignées et scorpions

ARANEAE

Theraphosidae

Mygales ou tarentules

Aphonopelma pallidum (II)

Tarantule grise du Mexique

Brachypelma spp. (II)

Mygales

Caribena versicolor (III Union européenne)

Mygale matoutou falaise, aviculaire

Poecilotheria spp. (II)

Araignées ornementales

Sericopelma angustum (II)

Sericopelma embrithes (II)

Tliltocatl spp. (II)

Mygales

Dipneuste

Scorpionidae

Scorpions

Pandinus camerounensis (II)

Pandinus dictator (II)

Pandinus gambiensis (II)

Grand scorpion du Sénégal

Pandinus imperator (II)

Scorpion impérial ou empereur

Pandinus roeseli (II)

INSECTA

Insectes

COLEOPTERA

Coléoptères

Lucanidae

Lucanidés (lucanes)

Colophon spp. (III Afrique du Sud)

Lucanes (du Cap)

Scarabaeidae

Scarabées

Dynastes satanas (II)

Dynaste satanas

LEPIDOPTERA

Papillons

Nymphalidae

Agrias amydon boliviensis (III Bolivie)

Morpho godartii lachaumei (III Bolivie)

Prepona praeneste buckleyana (III Bolivie)

Papilionidae

Papillons, machaons, ornithoptères

Achillides chikae chikae (I)

Machaon de Luzon

Achillides chikae hermeli (I)

Machaon de Mindoro

Atrophaneura jophon (II)

Papillon “Sri Lankan Rose”

Atrophaneura palu

Papillon “Palu Swallowtail”

Atrophaneura pandiyana (II)

Papillion “Malabar rose”

Bhutanitis spp. (II)

Machaons

Graphium sandawanum

Graphium stresemanni

Machaons

Ornithoptera spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A)

Ornithoptères

Ornithoptera alexandrae (I)

Ornithoptère de la Reine Alexandra

Papilio benguetanus

Papilio esperanza

Papilio homerus (I)

Porte-queue Homerus

Papilio hospiton (II)

Porte-queue de Corse

Papilio morondavana

Papilio neumoegeni

Papilio phorbanta spp. (III Union européenne) (Cette inscription entrera en vigueur le 21 mai 2023)

Papillon La Pâture

Parides ascanius

Parides hahneli

Parides burchellanus (I)

Papillon Swallowtail

Parnassius apollo (II)

Apollon

Teinopalpus spp. (II)

Trogonoptera spp. (II)

Ornithoptères

Troides spp. (II)

Ornithoptères

ANNELIDA (ANNÉLIDES - VERS ET SANGSUES)

HIRUDINOIDEA

Sangsues

ARHYNCHOBDELLIDA

Hirudinidae

Sangsues

Hirudo medicinalis (II)

Sangsue médicinale

Hirudo verbana (II)

Sangsue de Verbano

MOLLUSCA (MOLLUSQUES)

BIVALVIA

Mollusques bivalves (huîtres, moules, peignes, etc.)

MYTILOIDA

Mytilidae

Mytilidés (moules)

Lithophaga lithophaga (II)

Datte lithophage, datte de mer

UNIONOIDA

Unionidae

Unionidés (moules d’eau douce, moules perlées, naïades, moules de rivière)

Conradilla caelata (I)

Cyprogenia aberti (II)

Dromus dromas (I)

Epioblasma curtisii (I)

Epioblasma florentina (I)

Epioblasma sampsonii (I)

Epioblasma sulcata perobliqua (I)

Epioblasma torulosa gubernaculum (I)

Epioblasma torulosa rangiana (II)

Épioblasme ventrue

Epioblasma torulosa torulosa (I)

Epioblasma turgidula (I)

Epioblasma walkeri (I)

Fusconaia cuneolus (I)

Fusconaia edgariana (I)

Lampsilis higginsii (I)

Lampsilis orbiculata orbiculata (I)

Lampsilis satur (I)

Lampsilis virescens (I)

Plethobasus cicatricosus (I)

Plethobasus cooperianus (I)

Pleurobema clava (II)

Pleurobema plenum (I)

Potamilus capax (I)

Quadrula intermedia (I)

Quadrula sparsa (I)

Toxolasma cylindrella (I)

Unio nickliniana (I)

Unio tampicoensis tecomatensis (I)

Villosa trabalis (I)

VENEROIDA

Tridacnidae

Bénitiers

Tridacnidae spp. (II)

Bénitiers

CEPHALOPODA

NAUTILIDA

Nautilidae

Nautiles

Nautilidae spp. (II)

Nautiles

Haliotidae

Limaces, escargots et strombes

MESOGASTROPODA

Strombidae

Strombes

Strombus gigas (II)

Lambis

STYLOMMATOPHORA

Achatinellidae

Achatinidés

Achatinella spp. (I)

Camaenidae

Papustyla pulcherrima (II)

Escargot arboricole de l’île Manus ou escargot vert arboricole

Cepolidae

Polymita spp. (I)

CNIDARIA (CORAUX, CORAUX DE FEU, ANÉMONES DE MER)

ANTHOZOA

Coraux, anémones de mer

ANTIPATHARIA

ANTIPATHARIA spp. (II)

Coraux noirs

GORGONACEAE

Coralliidae

Coraux rouges et roses

Corallium elatius (III Chine)

Corallium japonicum (III Chine)

Corallium konjoi (III Chine)

Corallium secundum (III Chine)

HELIOPORACEA

Helioporidae

Corail bleu

Helioporidae spp. (II) (Inclut seulement l’espèce Heliopora coerulea) (6)

Corail bleu

SCLERACTINIA

SCLERACTINIA spp. (II) (6)

Scléractiniaires (coraux durs)

STOLONIFERA

Tubiporidae

Coraux orgues

Tubiporidae spp. (II) (6)

Coraux orgues

HYDROZOA

Hydres, coraux de feu, physalies

MILLEPORINA

Milleporidae

Coraux de feu

Milleporidae spp. (II) (6)

Coraux de feu

STYLASTERINA

Stylasteridae

Stylasteridae spp. (II) (6)

FLORE

AGAVACEAE

Agaves

Agave parviflora (I)

Agave victoriae-reginae (II) #4

Nolina interrata (II)

Yucca queretaroensis (II)

Yucca queretaroensis

AIZOACEAE

Conophytum spp. (III Afrique du Sud)

Conophytums

Mestoklema tuberosum (III Afrique du Sud)

AMARYLLIDACEAE

Amaryllidacées

Galanthus spp. (II) #4

Perce-neige

Sternbergia spp. (II) #4

Crocus d’automne

ANACARDIACEAE

Operculicarya decaryi (II)

Jabihy

Operculicarya hyphaenoides (II)

Jabihy

Operculicarya pachypus (II)

Tabily

APOCYNACEAE

Hoodia spp. (II) #9

Hoodia

Pachypodium spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4

Pachypodes, trompes d’éléphant; pieds d’éléphants

Pachypodium ambongense (I)

Pachypodium baronii (I)

Pachypodium decaryi (I)

Pachypodium windsorii (I)

Raphionacme zeyheri (III Afrique du Sud)

Rauvolfia serpentina (II) #2

Rauvolfia serpentina; Rauwolfia

ARALIACEAE

Aralias

Panax ginseng (II) (uniquement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) #3

Ginseng asiatique

Panax quinquefolius (II) #3

Ginseng d’Amérique

ARAUCARIACEAE

Auricarias

Araucaria araucana (I)

Araucaria, désespoir des singes

ASPARAGACEAE

Beaucarnea spp. (II)

Beaucarnea

BERBERIDACEAE

Podophylles

Podophyllum hexandrum (II) #2

Podophyllum hexandrum

BIGNONIACEAE

Bignonia

Handroanthus spp. (II) #17 (cette inscription entrera en vigueur le 25 novembre 2024)

Roseodendron spp. (II) #17 (cette inscription entrera en vigueur le 25 novembre 2024)

Tabebuia spp. (II) #17 (cette inscription entrera en vigueur le 25 novembre 2024)

BROMELIACEAE

Bromélias

Tillandsia harrisii (II) #4

Tillandsia kammii (II) #4

Tillandsia xerographica (II) (7) #4

CACTACEAE

Cactus

CACTACEAE spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.) (8) #4

Cactus

Ariocarpus spp. (I)

Astrophytum asterias (I)

Aztekium ritteri (I)

Coryphantha werdermannii (I)

Discocactus spp. (I)

Echinocereus ferrerianus ssp. lindsayorum (I)

Echinocereus schmollii (I)

Escobaria minima (I)

Escobaria sneedii (I)

Mammillaria pectinifera (I) (y compris ssp. solisioides)

Melocactus conoideus (I)

Melocactus deinacanthus (I)

Melocactus glaucescens (I)

Melocactus paucispinus (I)

Obregonia denegrii (I)

Pachycereus militaris (I)

Pediocactus bradyi (I)

Pediocactus knowltonii (I)

Pediocactus paradinei (I)

Pediocactus peeblesianus (I)

Pediocactus sileri (I)

Pelecyphora spp. (I)

Sclerocactus blainei (I)

Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii (I)

Sclerocactus brevispinus (I)

Sclerocactus cloverae (I)

Sclerocactus erectocentrus (I)

Sclerocactus glaucus (I)

Sclerocactus mariposensis (I)

Sclerocactus mesae-verdae (I)

Sclerocactus nyensis (I)

Sclerocactus papyracanthus (I)

Sclerocactus pubispinus (I)

Sclerocactus sileri (I)

Sclerocactus wetlandicus (I)

Sclerocactus wrightiae (I)

Strombocactus spp. (I)

Turbinicarpus spp. (I)

Uebelmannia spp. (I)

CARYOCARACEAE

Caryocaracées

Caryocar costaricense (II) #4

Caryocar du Costa Rica

COMPOSITAE (ASTERACEAE)

Astéracées (asters, paquerettes, costus...)

Crassothonna clavifolia (III Afrique du Sud)

Othonna armiana (III Afrique du Sud)

Othonna cacalioides (III Afrique du Sud)

Othonna euphorbioides (III Afrique du Sud)

Othonna retrorsa (III Afrique du Sud)

Saussurea costus (I) (également appelée S. lappa, Aucklandia lappa ou A. costus)

Costus

CRASSULACEAE

Rhodiola spp. (II) #2

Rhodioles, orpins rose, racines dorées

Tylecodon bodleyae (III Afrique du Sud)

Tylecodon nolteei (III Afrique du Sud)

Tylecodon reticulatus (III Afrique du Sud)

CUCURBITACEAE

Zygosicyos pubescens (II) (également connue sous le nom de Xerosicyos pubescens)

Tobory

Zygosicyos tripartitus (II)

Betoboky

CUPRESSACEAE

Cyprès

Fitzroya cupressoides (I)

Fitzroia, bois d’Alerce

Pilgerodendron uviferum (I)

CYATHEACEAE

Widdringtonia whytei (II)

Cèdre du Mulanje

CYATHEACEAE

Dicksones

Cyathea spp. (II) #4

Dicksones

CYCADACEAE

Cycadacées (cycadales)

CYCADACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4

Cycadales

Cycas beddomei (I)

DICKSONIACEAE

Dicksones

Cibotium barometz (II) #4

Dicksonia spp. (II) (seulement les populations des Amériques; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) y compris Dicksonia berteriana, D. externa, D. sellowiana et D. stuebelii) #4

Dicksones

DIDIEREACEAE

Didiéréacées

DIDIEREACEAE spp. (II) #4

Didiéréacées

DIOSCOREACEAE

Dioscorées (ignames)

Dioscorea deltoidea (II) #4

Igname pied d’éléphant

DROSERACEAE

Droséracées (rossolis)

Dionaea muscipula (II) #4

Dionée attrape-mouches ou gobe-mouches

EBENACEAE

Ébènes

Diospyros spp. (II) (seulement les populations de Madagascar; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) #5

Ébénacées, plaqueminiers

EUPHORBIACEAE

Euphorbes

Euphorbia spp. (II) #4

(seulement les espèces succulentes, sauf:

(1)	Euphorbia misera;

(2)	les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia trigona;

(3)

les spécimens reproduits artificiellement de Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffe de Euphorbia neriifolia, lorsqu’ils sont:

—	cristulés, ou

—	en éventail, ou

—	mutants colorés;

(4)

les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia“Milii” lorsqu’ils sont:

—	facilement identifiables comme étant des spécimens reproduits artificiellement, et

—	introduits dans l’Union ou ré(exportés) à partir de l’Union en envois d’au moins 100 plantes;

qui ne sont pas soumis au présent règlement); et

(5)	les espèces inscrites à l’annexe A)

Euphorbes

Euphorbia ambovombensis (I)

Euphorbia capsaintemariensis (I)

Euphorbia cremersii (I) (y compris la forme viridifolia et la var. rakotozafyi)

Euphorbia cylindrifolia (I) (y compris ssp. tuberifera)

Euphorbia decaryi (I) (y compris les vars. ampanihyensis, robinsonii et sprirosticha)

Euphorbia francoisii (I)

Euphorbia handiensis (II)

Euphorbia lambii (II)

Euphorbia moratii (I) (y compris les vars. antsingiensis, bemarahensis et multiflora)

Euphorbia parvicyathophora (I)

Euphorbia quartziticola (I)

Euphorbia stygiana (II)

Euphorbia tulearensis (I)

FAGACEAE

Hêtres, chênes

Quercus mongolica (III Fédération de Russie) #5

Chêne de Mongolie

FOUQUIERIACEAE

Fouquerias

Fouquieria columnaris (II) #4

Arbre Boojum

Fouquieria fasciculata (I)

Fouquieria fasciculata

Fouquieria purpusii (I)

GERANIACEAE

Monsonia herrei (III Afrique du Sud)

Monsonia multifida (III Afrique du Sud)

Monsonia patersonii (III Afrique du Sud)

Pelargonium crassicaule (III Afrique du Sud)

Pelargonium triste (III Afrique du Sud)

GNETACEAE

Gnétum

Gnetum montanum (III Népal) #1

JUGLANDACEAE

Juglandacées (noyers)

Oreomunnea pterocarpa (II) #4

LAURACEAE

Aniba rosaeodora (II) (également appelée A. duckei) #12

Bois de rose

LEGUMINOSAE

(FABACEAE)

Légumineuses, fabacées

Afzelia spp. (II) (populations africaines) #17

Doussié, afzelia

Dalbergia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #15

Palissandres

Dalbergia nigra (I)

Palissandre de Rio

Dipteryx spp. (II) #17 (cette inscription entrera en vigueur le 25 novembre 2024)

Dipteryx panamensis (III Costa Rica/Nicaragua) (jusqu’au 24 novembre 2024)

Cumaru

Guibourtia demeusei (II) #15

Bubinga, essingang

Guibourtia pellegriniana (II) #15

Bubinga, Kevazingo

Guibourtia tessmannii (II) #15

Bubinga, Kevazingo

Paubrasilia echinata (II) #10

Pernambouc, bois-brésil ou pau-brasil

Pericopsis elata (II) #17

Afrormosia, assamela

Platymiscium parviflorum (II) #4

Quira

Pterocarpus santalinus (II) #7

Santal rouge

Pterocarpus spp. (II) (populations africaines) #17

Senna meridionalis (II)

Taraby

LILIACEAE

Liliacées

Aloe spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n’est pas inscrite dans les annexes) #4

Aloès

Aloe albida (I)

Aloe albiflora (I)

Aloe alfredii (I)

Aloe bakeri (I)

Aloe bellatula (I)

Aloe calcairophila (I)

Aloe compressa (I) (y compris les vars. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila)

Aloe delphinensis (I)

Aloe descoingsii (I)

Aloe fragilis (I)

Aloe haworthioides (I) (y compris la var. aurantiaca)

Aloe helenae (I)

Aloe laeta (I) (y compris la var. maniaensis)

Aloe parallelifolia (I)

Aloe parvula (I)

Aloe pillansii (I)

Aloe polyphylla (I)

Aloe rauhii (I)

Aloe suzannae (I)

Aloe versicolor (I)

Aloe vossii (I)

MAGNOLIACEAE

Magnolias

Magnolia liliifera var. obovata (III Népal) #1

MALVACEAE

Adansonia grandidieri (II) #16

Baobab de Grandidier

MELIACEAE

Acajous, cèdres

Cedrela spp. (II) #6 (populations de la région néotropicale)

Cèdre du Mexique

Khaya spp. (II) (populations africaines) #17

Acajou d’Afrique

Swietenia humilis (II) #4

Acajou du Honduras, Acajou de Tabasco

Swietenia macrophylla (II) (population néotropicale, y compris celle d’Amérique centrale et du Sud et des Caraïbes) #6

Acajou à grandes feuilles

Swietenia mahagoni (II) #5

Acajou de Cuba, acajou des Antilles

NEPENTHACEAE

Népenthès (Ancien Monde)

Nepenthes spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4

Népenthès

Nepenthes khasiana (I)

Nepenthes rajah (I)

OLEACEAE

Olives, frênes

Fraxinus mandshurica (III Fédération de Russie) #5

Frêne de Mandchourie

ORCHIDACEAE

Orchidées

ORCHIDACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) (9) #4

Orchidées

Pour toutes les espèces suivantes d’orchidées inscrites à l’annexe A, les cultures de plantules ou de tissus ne sont pas soumises au présent règlement si:

—	elles ont été obtenues in vitro et

—	elles correspondent à la définition de la mention “reproduits artificiellement” figurant à l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 de la Commission (10), et si

—	lors de leur introduction dans l’Union ou de leur (ré-)exportation à partir de l’Union, elles ont été transportées dans des conteneurs stériles.

Aerangis ellisii (I)

Cattleya jongheana (I)

Cattleya lobata (I)

Cephalanthera cucullata (II)

Cypripedium calceolus (II)

Sabot-de-Vénus, pantoufle de Notre-Dame

Dendrobium cruentum (I)

Goodyera macrophylla (II)

Liparis loeselii (II)

Liparis de Loesel

Mexipedium xerophyticum (I)

Ophrys argolica (II)

Ophrys lunulata (II)

Orchis scopulorum (II)

Paphiopedilum spp. (I)

Peristeria elata (I)

Orchidée du Saint-Esprit

Phragmipedium spp. (I)

Renanthera imschootiana (I)

Spiranthes aestivalis (II)

Spiranthe d’été

OROBANCHACEAE

Orobanchacées

Cistanche deserticola (II) #4

Cistanche du désert

PALMAE

(ARECACEAE)

Palmiers

Beccariophoenix madagascariensis (II) #4

Palmier de Manarano

Dypsis decaryi (II) #4

Palmier triangle

Dypsis decipiens (I)

Lemurophoenix halleuxii (II)

Lodoicea maldivica (III Seychelles) #13

Coco de Mer

Marojejya darianii (II)

Ravenea louvelii (II)

Ravenea rivularis (II)

Satranala decussilvae (II)

Voanioala gerardii (II)

PAPAVERACEAE

Papavéracées

Meconopsis regia (III Népal) #1

Coquelicot de l’Himalaya

PASSIFLORACEAE

Adenia firingalavensis (II)

Adenia olaboensis (II)

Adenia spinosa (III Afrique du Sud)

Adenia subsessilifolia (II)

PEDALIACEAE

Famille des pédaliacées

Uncarina grandidieri (II)

Anakoraky

Uncarina stellulifera (II)

Anakoraky

PINACEAE

Famille des pins

Abies guatemalensis (I)

Sapin du Guatemala

Pinus koraiensis (III Fédération de Russie) #5

Pin de Corée, pin blanc de Corée

PODOCARPACEAE

Podocarpes

Podocarpus neriifolius (III Népal) #1

Podocarpe à feuilles de laurier rose

Podocarpus parlatorei (I)

Podocarpus parlatorei

PORTULACACEAE

Pourpiers

Anacampseros spp. (II) #4

Anacampseros

Avonia spp. (II) #4

Lewisia serrata (II) #4

Portulacaria pygmaea (III Afrique du Sud)

PRIMULACEAE

Primulacées

Cyclamen spp. (II) (11) #4

Cyclamens

RANUNCULACEAE

Renoncules

Adonis vernalis (II) #2

Adonide du printemps

Hydrastis canadensis (II) #8

Hydraste du Canada

ROSACEAE

Rosacées

Prunus africana (II) #4

Prunier d’Afrique, pygeum

RUBIACEAE

Ayuque

Balmea stormiae (I)

Ayuque

SANTALACEAE

Osyris lanceolata (II) (seulement les populations du Burundi, de l’Éthiopie, du Kenya,du Rwanda, de l’Ouganda et de la République unie de Tanzanie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes) #2

Santal est-africain

SARRACENIACEAE

Sarracéniacées

Sarracenia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4

Sarracènes ou sarracénies

Sarracenia oreophila (I)

Sarracenia rubra ssp. alabamensis (I)

Sarracenia rubra ssp. jonesii (I)

SCROPHULARIACEAE

Scrofulaires

Picrorhiza kurrooa (II) (sauf Picrorhiza scrophulariiflora) #2

Scrofulaire

STANGERIACEAE

Cycadales (stangériacées)

Bowenia spp. (II) #4

Cycadales

Stangeria eriopus (I)

Cycas

TAXACEAE

Ifs

Taxus chinensis et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2

If de Chine

Taxus cuspidata et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) (12) #2

If du Japon

Taxus fuana et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2

If du Tibet

Taxus sumatrana et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2

If de Sumatra

Taxus wallichiana (II) #2

If de l’Himalaya

THYMELAEACEAE

(AQUILARIACEAE)

Thyméléacées (aquilariacées)

Aquilaria spp. (II) #14

Bois d’aigle

Gonystylus spp. (II) #4

Ramin

Gyrinops spp. (II) #14

Gyrinops

TROCHODENDRACEAE

(TETRACENTRACEAE)

Tetracentracées

Tetracentron sinense (III Népal) #1

Tétracentron

VALERIANACEAE

Valérianacées

Nardostachys grandiflora (II) #2

VITACEAE

Cyphostemma elephantopus (II)

Lazampasika

Cyphostemma laza (II)

Laza

Cyphostemma montagnacii (II)

THYMELAEACEAE

WELWITSCHIACEAE

Welwitschias

Welwitschia mirabilis (II) #4

Welwitschia

ZAMIACEAE

Cycadales

ZAMIACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4

Cycadales

Ceratozamia spp. (I)

Cycadales

Encephalartos spp. (I)

Arbres à pain

Microcycas calocoma (I)

Microcycas

Zamia restrepoi (I)

ZINGIBERACEAE

Zingibéracées

Hedychium philippinense (II) #4

Siphonochilus aethiopicus (II) (populations du Mozambique, d’Afrique du Sud, de l’Eswatini et du Zimbabwe)

Gingembre sauvage

ZYGOPHYLLACEAE

Lignum-vitae

Bulnesia sarmientoi (II) #11

Bulnésia, Palo santo

Guaiacum spp. (II) #2

Lignum-vitae, gaïac

	Annexe D	Noms communs
FAUNE
CHORDATA (CHORDÉS)
MAMMALIA		Mammifères
CARNIVORA
Canidae		Chiens, renards, loups
	Vulpes vulpes griffithi (III Inde) § 1	Renard commun sous-espèce pusilla
	Vulpes vulpes montana (III Inde) § 1	Renard commun sous-espèce pusilla
	Vulpes vulpes pusilla (III Inde) § 1	Renard commun sous-espèce pusilla
Mustelidae		Blaireaux, martres, belettes, etc.
	Mustela altaica (III Inde) § 1	Belette de montagne, belette alpine
	Mustela erminea ferghanae (III Inde) § 1	Hermine
	Mustela kathiah (III Inde) § 1	Belette à ventre jaune
	Mustela sibirica (III Inde) § 1	Belette de Sibérie
AVES		Oiseaux
ANSERIFORMES
Anatidae		Canards, oies, cygnes
	Anas melleri	Canard de Meller


REPTILIA		Reptiles
SAURIA
Agamidae
	Otocryptis wiegmanni
Cordylidae		Lézards fouette-queue
	Platysaurus imperator	Lézard impérial plat
Gekkonidae		Geckos
	Rhacodactylus auriculatus	Gecko géant cornu
	Rhacodactylus ciliatus	Gecko géant crêté
	Rhacodactylus leachianus	Gecko géant de Leach

	Teratoscincus scincus (y compris Teratoscincus scincus rustamowi, T. s. keyserlingii et T. s. scincus)	Gecko
Gerrhosauridae		Gerrhosauridés
	Tracheloptychus petersi
	Zonosaurus karsteni	Zonosaure de Karstem
	Zonosaurus maximus
	Zonosaurus quadrilineatus	Zonosaure à quatre bandes
Scincidae		Scinques
	Tribolonotus gracilis	Lézard casqué grêle
	Tribolonotus novaeguineae	Lézard casqué de Nouvelle-Guinée
SERPENTES
Colubridae		Colubridés
	Elaphe carinata § 1	Élaphe carénée
	Elaphe radiata § 1	Élaphe à tête cuivrée
	Elaphe taeniura § 1	Élaphe à queue rayée
	Enhydris bocourti § 1	Énhydre de Bocourt
	Homalopsis spp. § 1	Homalopsides
	Langaha nasuta	Langaha porte-épée
	Leioheterodon madagascariensis	Hétérodon de Madagascar ou serpent à groin de Madagascar
	Ptyas korros § 1	Ptyas oriental

Hydrophiidae		Hydrophides, serpents marins
	Lapemis curtus (y compris Lapemis hardwickii) § 1	Lapémide court
Viperidae		Crotales, vipères

	Pseudocerastes spp., sauf l’espèce qui est inscrite à l’annexe B
AMPHIBIA
ANURA		Grenouilles et crapauds
Bufonidae
	Atelopus spp., sauf l’espèce qui est inscrite à l’annexe A	Atélopes
Dicroglossidae		Grenouilles
	Limnonectes macrodon
Hylidae
	Phyllomedusa sauvagii
Leptodactylidae		Grenouilles néotropicales
	Leptodactylus laticeps
Ranidae		Grenouilles
	Pelophylax shqipericus	Grenouille d’Albanie
CAUDATA
Hynobiidae		Salamandres d’Asie
	Ranodon sibiricus	Salamandre d’Asie
Plethodontidae		Salamandres sans poumons
	Bolitoglossa dofleini
Salamandridae		Tritons et salamandres
	Cynops ensicauda
ACTINOPTERYGII		Actinoptérygiens
PERCIFORMES
Apogonidae
	Pterapogon kauderni	Poisson-cardinal de Banggai

MOLLUSCA (MOLLUSQUES)
GASTROPODA
Haliotidae
	Haliotis midae	Abalone
FLORE
AGAVACEAE		Agaves

	Dasylirion longissimum	Agave, dacylire à longues feuilles
ARACEAE		Aracées (arums)
	Arisaema dracontium	Dragon vert
	Arisaema erubescens
	Arisaema galeatum
	Arisaema nepenthoides
	Arisaema sikokianum
	Arisaema thunbergii var. urashima
	Arisaema tortuosum


BIGNONIACEAE
	Handroanthus spp. § 5 (jusqu’au 24 novembre 2024) Tabebuia spp. § 5 (jusqu’au 24 novembre 2024) Roseodendron spp. § 5 (jusqu’au 24 novembre 2024)
BURSERACEAE		Burséracées
	Aucoumea klaineana § 5 Boswellia spp. § 4	Okoumé
COMPOSITAE (ASTERACEAE)		Astéracées (asters, paquerettes, costus...)
	Arnica montana § 2	Arnica des montages
	Othonna clavifolia
	Othonna clavifolia
ERICACEAE		Éricacées (bruyères, callunes, rhododendrons, azalées…)
	Arctostaphylos uva-ursi § 2	Petit buis des Alpes, raisin d’ours, busserole
GENTIANACEAE		Gentianes
	Gentiana lutea § 2	Gentiane jaune, grande gentiane
LEGUMINOSAE		Légumineuses, fabacées
	Dipteryx spp. § 5 (sauf D. panamensis) (jusqu’au 24 novembre 2024)	Cumaru
	Millettia stuhlmannii § 5	Panga-panga
	Pterocarpus macrocarpus § 4	Padauk, padouk de Birmanie
LILIACEAE		Liliaceae
	Trillium pusillum	Parisiole naine
	Trillium rugelii
	Trillium sessile
LYCOPODIACEAE		Lycopodiacées (lycopodes, pieds-de-loup)
	Lycopodium clavatum § 2	Herbe aux massues, lycopode officinal, lycopode en massue
MELIACEAE		Acajous, cèdres




	Entandrophragma cylindricum § 5	Sapelli, Sapali, Sapele
MENYANTHACEAE		Trèfles d’eau
	Menyanthes trifoliata § 2	Trèfle d’eau
PARMELIACEAE		Champignons lichénisés
	Cetraria islandica § 2	Lichen d’Islande
PASSIFLORACEAE		Roses du désert
	Adenia glauca	Rose du désert
	Adenia pechuelli	Rose du désert
PEDALIACEAE		Griffe du diable
	Harpagophytum spp. § 2	Griffe du diable



SANTALACEAE		Santalacées, bois de santal
	Okoubaka aubrevillei § 2	Okoubaka
SAPOTACEAE		Sapotacées (sapotiers)
	Baillonella toxisperma § 5	Moabi
SELAGINELLACEAE		Sélaginelles
	Selaginella lepidophylla	Fausse rose de Jéricho

(1) Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages (JO L 20 du 26.1.2010, p. 7).

(2) Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (JO L 206 du 22.7.1992, p. 7).

(3) Dans le seul but d’autoriser le commerce international de fibre de vigogne (Vicugna vicugna) et des produits qui en dérivent, à condition que la fibre provienne de la tonte de vigognes vivantes. Le commerce de produits à base de fibre de vigogne ne sera autorisé qu’en application des dispositions suivantes:

Toute personne physique ou morale procédant à la transformation de fibre de vigogne en tissus ou vêtements devra demander auprès des autorités compétentes du pays d’origine [pays d’origine: les pays où l’espèce est présente, à savoir l’Argentine, la Bolivie, le Chili, l’Équateur et le Pérou] l’autorisation d’utiliser la mention, la marque ou le logo “vicuña-pays d’origine” adopté(e) par les États de l’aire de répartition de l’espèce signataires de la Convention pour la conservation et la gestion de la vigogne.

Les tissus ou les vêtements commercialisés devront être estampillés ou identifiés conformément aux dispositions suivantes:

S’agissant du commerce international de tissus en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo devra être utilisé(e) de façon à permettre l’identification du pays d’origine. La mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] se présente sous le format suivant:

Cette mention, cette marque ou ce logo devra apparaître sur l’envers du tissu. En outre, les lisières du tissu devront porter la mention VICUÑA [PAYS D’ORIGINE].

ii)

S’agissant du commerce international de vêtements en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo évoqué(e) au paragraphe b) i) devra être utilisé(e). Chaque vêtement devra porter une étiquette indiquant cette mention, cette marque ou ce logo. Dans le cas où les vêtements seraient fabriqués en dehors du pays d’origine, le nom du pays où les vêtements ont été fabriqués devra également être indiqué, en sus de la mention, de la marque ou du logo évoqué(e) au paragraphe b) i).

c)	S’agissant du commerce international d’objets artisanaux à base de fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes fabriqués à l’intérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, ils devront porter la mention, la marque ou le logo VICUÑA [PAYS D’ORIGINE]-ARTESANÍA selon le modèle suivant:

Dans le cas où des tissus et des vêtements seraient confectionnés avec de la fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes issue de plusieurs pays d’origine, la mention, la marque ou le logo de chacun des pays d’origine de la fibre doit être indiqué(e), comme précisé aux paragraphes b) i) et ii).

e)	Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

(4) Toutes les espèces figurent à l’annexe II de la Convention, à l’exception de Balaena mysticetus, Eubalaena spp., Balaenoptera acutorostrata (sauf la population de l’ouest du Groenland), Balaenoptera bonaerensis, Balaenoptera borealis, Balaenoptera edeni, Balaenoptera musculus, Balaenoptera omurai, Balaenoptera physalus, Megaptera novaeangliae, Orcaella brevirostris, Orcaella heinsohni, Sotalia spp., Sousa spp., Eschrichtius robustus, Lipotes vexillifer, Caperea marginata, Neophocaena phocaenoides, Phocoena sinus, Physeter macrocephalus, Platanista spp., Berardius spp., Hyperoodon spp., qui figurent à l’annexe I. Les spécimens des espèces figurant à l’annexe II de la Convention, y compris les produits et dérivés autres que les produits à base de viande utilisés à des fins commerciales, capturés par les habitants du Groenland conformément au permis délivré par l’autorité compétente, sont considérés comme relevant de l’annexe B. Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature à des fins principalement commerciales.

(5) Populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe (inscrites à l’annexe B):

À seule fin de permettre: a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; b) le commerce d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables au sens de la résolution Conf 11.20 (Rev. CoP18) pour le Botswana et le Zimbabwe, et pour des programmes de conservation in situ pour la Namibie et l’Afrique du Sud; c) le commerce des peaux; d) le commerce des poils; e) les transactions (commerciales ou non commerciales pour le Botswana, la Namibie et l’Afrique du Sud et non commerciales pour le Zimbabwe) portant sur des articles en cuir; f) les transactions, non commerciales pour la Namibie, portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, intégrés à des bijoux finis et les transactions, non commerciales pour le Zimbabwe, portant sur des sculptures en ivoire; g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes: i) uniquement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’État (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue); ii) uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat a vérifié, en consultation avec le comité permanent, qu’ils ont une législation nationale et des mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et sera géré conformément aux dispositions de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP18) concernant la manufacture et le commerce intérieurs; iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement; iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP12, à savoir 30 000 kg pour l’Afrique du Sud, 20 000 kg pour le Botswana et 10 000 kg pour la Namibie; v) en plus des quantités approuvées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré au 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv) ci-dessus, en une seule fois, sous la stricte supervision du Secrétariat; vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de conservation et de développement communautaire dans l’aire de répartition des éléphants ou à proximité; et vii) les quantités supplémentaires précisées au point g) v) ci-dessus ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions susmentionnées sont remplies; h) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire provenant d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe B n’est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la date de la CoP14 et s’achevant neuf ans après la vente unique d’ivoire prévue conformément aux dispositions des points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.78 (Rev. CoP15). Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de l’arrêt total ou partiel de ce commerce si les pays d’exportation ou d’importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s’il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d’éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.

(6) Ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement:

les fossiles;

le sable de corail, c’est-à-dire le matériau composé entièrement ou en partie de fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de diamètre, non identifiables au niveau du genre, et pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères, de coquilles de mollusques et de crustacés, et de corallines;

les fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c’est-à-dire les fragments non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres matériaux de 2 à 30 mm mesurés dans toute direction, non identifiables au niveau du genre.

(7) Le commerce des spécimens dont le code de source est A n’est autorisé que si les spécimens commercialisés présentent des cataphylles.

(8) Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement:

Hatiora x graeseri

Schlumbergera x buckleyi

Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata

Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata

Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata

Schlumbergera truncata (cultivars)

Cactaceae spp. mutants colorés, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia“Jusbertii”, Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus

Opuntia microdasys (cultivars)

(9) Les hybrides reproduits artificiellement de Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement, lorsque les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs; et

lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride; ou

lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n’est pas requis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile.

Les plants qui ne remplissent pas clairement les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES appropriés.

(10) Règlement (CE) no 865/2006 de la Commission du 4 mai 2006 portant modalités d’application du règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (JO L 166 du 19.6.2006, p. 1).

(11) Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.

(12) Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention “reproduit artificiellement”, ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement.