ANNEXE II

SECTION 1

Notes introductives

Les noms, les formats et la définition des éléments de données figurant dans la présente annexe s’appliquent à l’ensemble de données de l’EMSWe visé à l’article 3 du règlement (UE) 2019/1239.

Les éléments de données sont énumérés aux sections 2 et 3 par groupe de données. Les groupes de données sont destinés à faciliter la lecture et le tri des éléments de données.

La colonne intitulée «ID» indique le numéro d’identification unique du groupe de données (commençant par le préfixe «DG») ou de l’élément de données (commençant par le préfixe «DE») dans l’ensemble de données EMSWe.

La colonne intitulée «Nom» indique le nom standard du groupe de données ou de l’élément de données.

La colonne intitulée «Description» fournit une description textuelle de l’élément de données.

La colonne intitulée «Format» indique les exigences relatives au type de données et à la longueur de donnée. Les codes relatifs au type de donnée sont les suivants:

a	alphabétique
n	numérique
an	alphanumérique

Le nombre qui suit le code indique la longueur de donnée autorisée.

Les conventions suivantes s’appliquent:

Les deux points éventuels précédant l’indication de la longueur signifient que la donnée n’a pas de longueur fixe mais qu’elle peut comporter jusqu’au nombre de caractères indiqué. Une virgule dans la longueur du champ indique que l’attribut peut contenir des décimaux; dans ce cas, le chiffre précédant la virgule indique la longueur totale de l’attribut et le chiffre qui suit la virgule indique le nombre maximal de décimaux.

Exemples de formats et de longueurs de champs:

a1	1 caractère alphabétique, longueur fixe
n2	2 caractères numériques, longueur fixe
an3	3 caractères alphanumériques, longueur fixe
a..4	jusqu’à 4 caractères alphabétiques
n..5	jusqu’à 5 caractères numériques
an..6	jusqu’à 6 caractères alphanumériques
n..7,2	jusqu’à 7 caractères numériques, dont un maximum de 2 décimales, un séparateur flottant étant autorisé.

La colonne intitulée «Répertoire de l’OMI» indique, lorsqu’elle est fournie, l’identifiant de l’élément de données correspondant du répertoire de l’OMI sur la simplification des formalités et le commerce électronique publié par l’Organisation maritime internationale sous la référence FAL.5/Circ.44.

La colonne intitulée «Annexe B du CDU» indique, lorsqu’elle est fournie, le code de régime de l’élément de données correspondant de l’annexe B du règlement délégué (UE) 2015/2446.

Lorsque les informations contenues dans un élément de données prennent la forme de codes, la liste de codes indiquée dans la colonne intitulée «Liste des codes» s’applique. Les listes de codes sont soit définies à la section 4, soit dans d’autres actes juridiques de l’Union, soit dans des normes internationales. En ce qui concerne les listes de codes du CDU, la référence juridique est le règlement d’exécution (UE) 2015/2447, annexe B, titre II.

Lorsqu’il est fait référence à la liste de codes GEONOM, les codes à utiliser sont définis par la note introductive no 13, point 3, de l’annexe B du règlement d’exécution (UE) 2015/2447.

La colonne intitulée «Règles commerciales» indique, lorsqu’elle est fournie, les règles commerciales prévues à la section 5 qui sont applicables à l’élément de données.

Les colonnes de la section 3 de la présente annexe comportant des intitulés allant de «A1» à «C» indiquent les obligations de déclaration énumérées à l’annexe du règlement (UE) 2019/1239 dans lesquelles l’élément de données est utilisé.

SECTION 2

Noms, formats et définitions des éléments de données

ID	Nom	Description	Forme	Répertoire de l’OMI	Annexe B du CDU	Liste de codes	Règles opérationnelles
DG-001	Généralités
DE-001-01	Unité de mesure, codée	Un code représentant les unités de mesure d’une quantité référencée à bord, telles que les effets de l’équipage, les provisions de bord et la cargaison.	an..3			Recommandation no 20 de la CEE/ONU (codes EDIFACT 6411)
DE-001-02	Numéro de séquence	Un numéro de séquence attribué à un élément d’une liste	n..5
DG-002	En-tête du message
DE-002-01	Date/heure du message	La date et l’heure d’envoi du message.	an..35	IMO0078			BR-001
DE-002-02	Date/heure d’authentification	La date et l’heure auxquelles les informations contenues dans la formalité ont été certifiées par le déclarant.	an..35	IMO0014	1506000000		BR-001
DE-002-03	Type de message, codé	Code précisant le nom d’un type de message: soit un type de formalité, soit un type de réponse	an..3	IMO0192		Voir la liste de codes Formalités et types de réponse
DE-002-04	Type de déclaration en douane	Indiquer le code de l’Union prévu à cet effet	an..5		1101000000	Voir listes de codes du CDU	BR-047
DE-002-05	Identifiant de l’expéditeur du message	L’identifiant de la partie qui transmet le message. Identification de l’expéditeur physique du message (le système).	an..17	IMO0082
DE-002-06	Identifiant du destinataire du message	L’identifiant de la partie destinataire du message (le système). Identification du destinataire spécifique auquel le message est destiné.	an..17	IMO0275
DE-002-07	Identifiant du message	Identifiant unique d’un message. Utilisé pour les messages d’erreur asynchrones ou les accusés de réception liés à ce message.	an..70	IMO0277
DE-002-08	Fonction du message, codée	Code indiquant la fonction d’un message.	an..3	IMO0305		Codes EDIFACT/ONU 1225	BR-054
DE-002-09	NRL	Le numéro de référence local (NRL) est utilisé. Il est défini à l’échelle nationale et attribué par le déclarant en accord avec les autorités compétentes afin d’identifier chaque déclaration.	an..22		1209000000
DG-003	Informations complémentaires
DE-003-01	Observations	Déclaration de toute autre information concernant l’arrivée, le séjour ou le départ du navire.	an..512	IMO0196
DE-003-02	Nom de la pièce jointe, codé	Un code indiquant le nom du document joint.	an..17			Voir liste de codes Type de pièce jointe
DE-003-03	Description de la pièce jointe	Description textuelle du document joint	an..256
DG-004	Déclarant
DE-004-01	Numéro d’identification du déclarant	Numéro EORI du déclarant	an..17	IMO0017	1305017000, 1310017000 et 1317017000
DE-004-02	Nom du déclarant	Le nom complet et, le cas échéant, la forme juridique de la partie déclarante.	an..70	IMO0016	1305016000
DE-004-03	Rôle du déclarant, codé	Un code indiquant le rôle du déclarant	an3	IMO0128		Codes EDIFACT/ONU (3035)
DE-004-04	Identifiant de communication du déclarant	Indiquer un numéro de téléphone ou une adresse électronique que les autorités peuvent utiliser pour obtenir des renseignements complémentaires.	an..512		1310029015, 1305029015
DE-004-05	Type de communication du déclarant	Indiquer le code correspondant.	an3		1310029002, 1305029002	Voir listes de codes du CDU
DE-004-06	Adresse du déclarant - Rue	Indiquer le nom de la rue de l’adresse de la partie.	an..70		1305018023
DE-004-07	Adresse du déclarant - Rue - Ligne supplémentaire	Indiquer la suite du nom de la rue de l’adresse de la partie lorsque le nom de la rue dépasse de la section «Rue».	an..70		1305018024
DE-004-08	Adresse du déclarant - Numéro	Indiquer le numéro ou le nom du bâtiment ou de l’installation.	an..35		1305018025
DE-004-09	Adresse du déclarant - Boîte postale	Indiquer les informations relatives à la boîte postale de la partie.	an..70		1305018026
DE-004-10	Adresse du déclarant - Sous-division	Indiquer une région ou une province spécifique.	an..35		1305018027
DE-004-11	Adresse du déclarant - Pays	Indiquer le code du pays.	a2		1305018020	Code GEONOM
DE-004-12	Adresse du déclarant - Code postal	Indiquer le code postal correspondant à l’adresse renseignée.	an..17		1305018021
DE-004-13	Adresse du déclarant - Ville	Indiquer le nom de la ville de l’adresse de la partie.	an..35		1305018022
DE-004-14	Déclarant, Personne de contact: Nom	Indiquer les nom et prénom et le cas échéant la forme juridique de la partie.	an..70		1305074016
DE-004-15	Déclarant, Personne de contact: Numéro de téléphone	Indiquer le numéro de téléphone de la personne de contact.	an..35		1305074075
DE-004-16	Déclarant, Personne de contact: Adresse de courrier électronique	Indiquer l’adresse électronique de la personne de contact.	an..256		1305074076
DG-005	Navire
DE-005-01	Nom du navire	Le nom du navire tel qu’il figure sur les documents du navire (par exemple, les certificats OMI)	an..70	IMO0142
DE-005-02	Le navire est muni d’un indicateur de numéro OMI	Un indicateur oui/non indiquant si le navire possède un numéro OMI	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)	BR-040
DE-005-03	Numéro OMI du navire	Le numéro d’identification unique du navire tel qu’il figure sur les documents du navire (par exemple, les certificats OMI)	an7	IMO0140	1905017000, 1906017000 et 1908017000		BR-041
DE-005-04	Numéro MMSI	Identifiant utilisé par les systèmes d’appel sélectifs numériques maritimes (DSC), les systèmes d’identification automatique (AIS) et certains autres équipements pour identifier de manière unique un navire ou une station radio côtière.	an9
DE-005-05	Indicatif d’appel du navire	Une identification unique du navire utilisée principalement pour les communications radio telles qu’elle figure sur les documents du navire (par exemple, les certificats OMI).	an..7	IMO0136
DE-005-06	Numéro ENI	Le numéro européen d’identification des navires naviguant dans les eaux intérieures européennes.	an..15
DE-005-07	Numéro CFR	Numéro dans le fichier de la flotte communautaire pour les navires de pêche de l’Union.	an..12
DE-005-08	Autre numéro d’identification du navire	Un autre numéro unique permettant d’identifier un navire qui doit être utilisé lorsque le navire n’a ni numéro OMI ni numéro MMSI.	an..70
DE-005-09	État du pavillon du navire, codé	Le code représentant la nationalité du navire figurant sur les documents du navire (par exemple, les certificats OMI)	a2	IMO0138		Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)	BR-025
DE-005-10	Registre du navire, codé	Le registre du pavillon dans lequel le navire est immatriculé	an4			Voir annexe V de la directive 2009/42/CE	BR-046
DE-005-11	Nom du port d’immatriculation du navire	Le nom et le pays du port d’immatriculation figurant sur les documents du navire (par exemple, les certificats OMI)	an..256	IMO0148			BR-000
DE-005-12	Port d’immatriculation du navire, codé	Un code représentant le port d’immatriculation figurant sur les documents du navire (par exemple, les certificats OMI)	an5	IMO0147		LOCODE/ONU
DE-005-13	Date de délivrance de l’immatriculation du navire	La date de délivrance figurant sur le certificat d’immatriculation.	an..35	IMO0145
DE-005-14	Numéro d’immatriculation du navire	L’identifiant alphanumérique unique attribué au certificat d’immatriculation par le pays émetteur à des fins de suivi.	an..35	IMO0146
DE-005-15	Nationalité du moyen de transport au départ	Le code représentant la nationalité du moyen de transport sur lequel les marchandises sont directement chargées lors des formalités d’exportation ou de transit.	a2		1905062000	Code GEONOM
DE-005-16	Type de navire, codé	Le type de navire figurant sur les documents du navire (par exemple, les certificats OMI)	an..4	IMO0160	1908067000	Recommandation no 28 de la CEE/ONU	BR-060
DE-005-17	Indicateur d’approbation du plan de sûreté	Un indicateur «oui/non» indiquant s’il y a un plan de sûreté approuvé à bord du navire.	n1	IMO0130		Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-005-18	Niveau de sûreté actuel du navire, codé	Un code représentant le niveau de sûreté du navire dans le port d’arrivée, tel que défini par le code ISPS.	an..3	IMO0137		Voir répertoire de l’OMI, annexe 4, section 6
DE-005-19	Numéro de service par satellite du navire	Le numéro d’appel unique reconnu du service mobile par satellite attribué au navire par l’opérateur et enregistré dans l’annuaire maritime de l’opérateur, le cas échéant.	an..14	IMO0141
DE-005-20	Fournisseur de services par satellite maritime, codé	Le fournisseur de services mobiles par satellite reconnu du navire.	an..3	IMO0274		Voir répertoire de l’OMI
DE-005-21	Marquage extérieur du navire	Le nombre et les lettres apposés à l’extérieur des navires.	an..14
DE-005-22	Mode de transport maritime, codé	Un code représentant le mode de transport lié au type de navire.	n1			Recommandation no 19 de la CEE/ONU (1: Transport maritime, 8: Transport par voie navigable)
DG-006	Certificats du navire
DE-006-01	Type de certificat, codé	Un code représentant un type de certificat.	an..10			Voir liste de codes Type de certificat
DE-006-02	Indicateur de certificat valide	Un indicateur oui/non indiquant si le navire possède un certificat valide du type indiqué.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-006-03	Identifiant du certificat	Le numéro d’identification du certificat tel que défini par l’organisme émetteur.	an..35
DE-006-04	Description du certificat	Une description du certificat.	an..256				BR-055
DE-006-05	Statut du certificat, codé	Un code représentant le statut du certificat.	a1			Voir liste de codes Statut de certificat
DE-006-06	Type d’émetteur du certificat, codé	Un code représentant le type d’organisme qui a délivré le certificat.	n2			Voir liste de codes Type d’émetteur de certificat
DE-006-07	État du pavillon de l’émetteur du certificat, codé	Un code identifiant le pays du pavillon qui a délivré le certificat.	a2	IMO0070		Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)	BR-056
DE-006-08	Émetteur du certificat, codé	Un code représentant l’organisme/organisation qui a délivré le certificat (s’il s’agit d’un.e OR/RSO/société de classification).	a3			Voir liste de codes Émetteur de certificat	BR-057
DE-006-09	Nom de l’émetteur du certificat	Le nom de l’organisme/organisation qui a délivré le certificat (s’il s’agit d’un organisme notifié, d’une compagnie d’assurance ou autre).	an..70	IMO0129			BR-058
DE-006-10	Date de délivrance du certificat	La date à laquelle le certificat a été délivré.	an..35	IMO0145
DE-006-11	Date d’expiration du certificat	La date d’expiration indiquée sur le certificat.	an..35
DE-006-12	Commentaires sur le certificat	Des informations ou observations complémentaires relatives au certificat.	an..256
DE-006-13	Lieu de délivrance du certificat, codé	Un code identifiant le lieu où le certificat a été délivré.	an5			LOCODE/ONU
DE-006-14	Nom du lieu de délivrance du certificat	Le nom du lieu où le certificat a été délivré.	an..256
DE-006-15	Date de début de validité du certificat	La date d’entrée en vigueur du certificat.	an..35
DE-006-16	Date de fin de la prolongation du certificat	La date jusqu’à laquelle la validité du certificat est prolongée.	an..35
DG-007	Gestion des informations sur le navire
DE-007-01	Numéro OMI de la compagnie	Le numéro unique d’identification de la compagnie figurant dans la fiche synoptique continue.	an..17	IMO0031
DE-007-02	Nom OMI de la compagnie	Le nom de la compagnie figurant dans la fiche synoptique continue.	an..70	IMO0032
DE-007-03	Compagnie OMI - Rue et numéro	Le nom de la rue et le numéro de l’adresse de la compagnie OMI du navire.	an..256	IMO0239
DE-007-04	Compagnie OMI - Code postal	Le code postal de l’adresse de la compagnie OMI du navire.	an..9	IMO0240
DE-007-05	Compagnie OMI - Ville	Le nom de la ville de l’adresse de la compagnie OMI du navire.	an..35	IMO0241
DE-007-06	Compagnie OMI - Pays, codé	Un code identifiant le pays de l’adresse de la compagnie OMI du navire.	a2	IMO0242		Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)
DE-007-07	Compagnie OMI - Numéro de téléphone	Le numéro de téléphone de la compagnie OMI du navire.	an..50
DE-007-08	Compagnie OMI - Adresse électronique	L’adresse électronique de la compagnie OMI du navire.	an..256
DE-007-09	Numéro OMI du propriétaire enregistré	Le numéro OMI de la compagnie qui est propriétaire enregistrée du navire.	an..17
DE-007-10	Propriétaire enregistré - Nom	Le nom du propriétaire enregistré du navire.	an..70
DE-007-11	Propriétaire enregistré - Rue et numéro	La rue et le numéro de l’adresse du propriétaire enregistré du navire.	an..99
DE-007-12	Propriétaire enregistré - Code postal	Le code postal de l’adresse du propriétaire enregistré du navire.	an..24
DE-007-13	Propriétaire enregistré - Ville	Le nom de la ville de l’adresse du propriétaire enregistré du navire.	an..99
DE-007-14	Propriétaire enregistré - Pays, codé	Un code identifiant le pays de l’adresse du propriétaire enregistré du navire.	a2			Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)
DE-007-15	Nom du club P&I	Le nom du club d’assurance protection et indemnité (P&I).	an..70
DE-007-16	Nom du preneur	Le nom du preneur du navire s’il opère dans le cadre d’un contrat de bail.	an..70
DE-007-17	Directeur commercial - Nom	Le nom du directeur commercial du navire.	an..70
DE-007-18	Directeur commercial - Rue et numéro	La rue et le numéro de l’adresse du directeur commercial du navire.	an..99
DE-007-19	Directeur commercial - Code postal	Le code postal de l’adresse du directeur commercial du navire.	an..24
DE-007-20	Directeur commercial - Ville	Le nom de la ville de l’adresse du directeur commercial du navire.	an..99
DE-007-21	Directeur commercial - Pays, codé	Un code identifiant le pays de l’adresse du directeur commercial du navire.	a2			Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)
DE-007-22	Nom du directeur technique	Le nom du directeur technique du navire.	an..70
DE-007-23	Directeur technique - Rue et numéro	La rue et le numéro de l’adresse du directeur technique du navire.	an..99
DE-007-24	Directeur technique - Code postal	Le code postal de l’adresse du directeur technique du navire.	an..24
DE-007-25	Directeur technique - Ville	Le nom de la ville de l’adresse du directeur technique du navire.	an..99
DE-007-26	Directeur technique - Pays, codé	Un code identifiant le pays de l’adresse du directeur technique du navire.	a2			Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)
DE-007-27	Type d’affréteur, codé	Un code représentant le type d’affréteur du navire.	an..17			Voir liste de codes Type d’affréteur
DE-007-28	Affréteur - Nom	Le nom de l’affréteur du navire.	an..70
DE-007-29	Affréteur - Rue et numéro	La rue et le numéro de l’adresse de l’affréteur du navire.	an..99
DE-007-30	Affréteur - Code postal	Le code postal de l’adresse de l’affréteur du navire.	an..24
DE-007-31	Affréteur - Ville	Le nom de la ville de l’adresse de l’affréteur du navire.	an..99
DE-007-32	Affréteur - Pays, codé	Un code identifiant le pays de l’adresse de l’affréteur du navire.	a2			Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)
DE-007-33	Nom de société du Fonds NOx	Le numéro d’organisation de l’exploitant du navire dans le registre du Fonds NOx.	an..11
DE-007-34	Numéro d’affiliation au Fonds NOx	Le numéro d’affiliation au Fonds NOx de la compagnie du navire.	an..10
DE-007-35	Code SMDG de la compagnie du navire	Le code d’identification de la compagnie du navire selon la liste du code de conduite SMDG.	a3			Liste du code de conduite SMDG
DG-008	Informations sur les dimensions du navire
DE-008-01	Longueur entre perpendiculaires	Une mesure de la longueur du navire entre perpendiculaires, en mètres.	n..4,2
DE-008-02	Distance du corps parallèle vers l’avant jusqu’au collecteur intermédiaire à pleine charge	Une mesure de la longueur du navire dont la section intermédiaire du navire est constante dans sa surface et sa forme, de la proue au collecteur central, lorsque le navire est à pleine charge, en mètres.	n..4,2
DE-008-03	Distance du corps parallèle vers l’arrière jusqu’au collecteur intermédiaire à pleine charge	Une mesure de la longueur du navire dont la section intermédiaire du navire est constante dans sa surface et sa forme, de la poupe au collecteur central, lorsque le navire est à pleine charge, en mètres.	n..4,2
DE-008-04	Distance du corps parallèle vers l’avant jusqu’au collecteur intermédiaire à vide	Une mesure de la longueur du navire dont la section intermédiaire du navire est constante dans sa surface et sa forme, de la proue au collecteur central, lorsque le navire est à vide, en mètres.	n..4,2
DE-008-05	Distance du corps parallèle vers l’arrière jusqu’au collecteur intermédiaire à vide	Une mesure de la longueur du navire dont la section intermédiaire du navire est constante dans sa surface et sa forme, de la poupe au collecteur central, lorsque le navire est à vide, en mètres.	n..4,2
DE-008-06	Longueur parallèle du corps	Une mesure de la longueur du navire dont la section intermédiaire du navire est constante dans sa surface et sa forme, en mètres.	n..4,2
DE-008-07	Longueur de la proue au pont	Une mesure de la distance entre la proue et le pont, en mètres.	n..4,2
DE-008-08	Longueur de la poupe au pont	Une mesure de la distance entre la poupe et le pont, en mètres.	n..4,2
DE-008-09	Port en lourd d’été	Une mesure du port en lourd d’été en tonnes métriques.	n..16,6
DE-008-10	Capacité maximale du navire en EVP	La capacité maximale du navire comptée en unités EVP (équivalent vingt pieds).	n..5
DE-008-11	Tirant d’eau d’été	Une mesure du tirant d’eau chargé du navire, corrigée des conditions saisonnières les plus défavorables.	n..4,2
DE-008-12	Cours d’eau douce	Une mesure du tirant d’eau en eau douce pour les bateaux de navigation intérieure, en mètres.	n..4,2
DE-008-13	Largeur du navire	Une mesure de la plus longue largeur du navire, en mètres.	n..4,2
DE-008-14	Surface du gouvernail	Une mesure de la surface du gouvernail, en mètres carrés.	n..3,2
DE-008-15	Surface de fardage	Une mesure de la surface sur laquelle la force du vent peut s’appliquer et provoquer une dérive, en mètres carrés.	n..4,2
DE-008-16	Jauge brute réduite	Une mesure du tonnage brut réduit calculé conformément au MSC 82/24/Add.2.	n..6,1
DE-008-17	Hauteur du mât	Mesure de la hauteur entre le point le plus bas de la quille et le point fixe le plus élevé du navire, en mètres.	n..4,2
DE-008-18	Distance entre la quille et le mât	Mesure de la hauteur entre le point le plus bas de la quille et le point fixe le plus élevé du navire, en mètres.	n..4,2
DE-008-19	Longueur supplémentaire	Une mesure de la longueur supplémentaire au-delà de la longueur hors tout d’un navire, en mètres, par exemple, à partir du beaupré, de l’héliplateforme, etc.	n..4,2
DE-008-20	Largeur supplémentaire à tribord	Une mesure de la largeur supplémentaire à tribord, à partir du corps moulé du navire, en mètres, par exemple à partir des ailerons de passerelle, de l’héliplateforme	n..4,2
DE-008-21	Largeur supplémentaire à bâbord	Une mesure de la largeur supplémentaire à bâbord, à partir du corps moulé du navire, en mètres, par exemple à partir des ailerons de passerelle	n..4,2
DE-008-22	Tirant d’eau maximal	Une mesure de la distance verticale entre la flottaison et le fond de la coque du navire dans sa partie maximale, en mètres.	n..4,2
DE-008-23	Profondeur du navire	Une mesure de la profondeur correspondant à la distance verticale mesurée en mètres entre le haut de la quille et le côté inférieur du pont supérieur.	n..4,2
DE-008-24	Mesure de déplacement maximal du navire	Une mesure du déplacement du navire à pleine charge, y compris la cargaison, les passagers, le carburant, les provisions de bord, etc., en tonnes métriques.	n..6,1
DE-008-25	Longueur hors tout du navire	La distance entre les parties situées à l’extrémité avant et les parties situées à l’extrémité arrière du navire, exprimée en mètres.	n..5,2
DE-008-26	Longueur de la tranche à cargaison	La distance entre le surbau avant de l’écoutille située à l’extrémité avant jusqu’au surbau arrière de l’écoutille située à l’extrémité arrière, par lesquelles la cargaison doit être chargée ou déchargée (en mètres).	n..5,2
DE-008-27	Jauge brute du navire	La jauge brute indiquée sur le Certificat international de jauge du navire ou tout autre document délivré par l’État du pavillon ou l’organisation reconnue.	n..14,3	IMO0139			BR-003, BR-009
DE-008-28	Jauge nette du navire	La jauge nette indiquée sur le Certificat international de jauge du navire ou tout autre document délivré par l’État du pavillon ou l’organisation reconnue.	n..14,3	IMO0143			BR-003, BR-009
DE-008-29	Port en lourd du navire	Le port en lourd du navire exprimé en tonnes métriques.	n..14,3
DG-009	Informations sur la construction du navire
DE-009-01	Nombre de citernes à ballast séparées	Le nombre total de citernes à ballast séparées.	n..2
DE-009-02	Volume total des citernes à ballast séparées	Une mesure du volume total des citernes à ballast séparées, en mètres cubes.	n..16,6
DE-009-03	Classe GLACE, codée	Un code représentant la classe GLACE selon la notation finno-suédoise qui s’applique aux navires destinés à être exploités dans des eaux glacées, de conditions de glace légères au bris de glace et à l’éperonnage.	an..10			Voir liste de codes Classe GLACE
DE-009-04	Date de construction	La date de construction du navire.	an..35
DE-009-05	Date de pose de la quille	La date de pose de la quille du navire.	an..35
DE-009-06	Date du contrat de construction	La date du contrat de construction du navire.	an..35
DE-009-07	Longueur de rampe	La longueur totale de la rampe, en mètres.	an..10
DE-009-08	Emplacement de la rampe, codé	L’emplacement de la rampe.	an..17			Voir liste de codes Muraille du navire
DE-009-09	Largeur de rampe	Une mesure de la largeur totale de chaque rampe, en mètres.	n..2,1
DE-009-10	Position des treuils d’amarrage, codée	Un code représentant la position des treuils d’amarrage.	an..17			Voir liste de codes Muraille du navire
DE-009-11	Description du type de treuils d’amarrage	La description du type de treuils. Les treuils peuvent être classés en fonction de leur type de commande (tension automatique ou manuelle), du type d’entraînement (vapeur, hydraulique ou électrique), du nombre de tambours associés à chaque entraînement, du type de tambours (fendus, non divisés) et du type de frein et de leur application (bande, disque, vis mécanique, ressort).	an..20
DE-009-12	Nombre de treuils d’amarrage	Le nombre de treuils d’amarrage.	n..2
DE-009-13	Charge maximale d’utilisation des treuils d’amarrage	Une mesure du poids que les treuils d’amarrage peuvent supporter en tonnes métriques, conformément à la classification de la charge de travail sûre.	n..10,1
DE-009-14	Nombre de citernes	Le nombre de citernes.	n..2
DE-009-15	Capacité totale des citernes	Une mesure de la capacité totale de toutes les citernes à cargaison, en mètres cubes.	n..16,6
DE-009-16	Capacité de la plus grande citerne	Une mesure de la capacité de la plus grande citerne à cargaison, en mètres cubes.	n..16,6
DE-009-17	Indicateur du système à gaz inerte	Un indicateur oui/non indiquant si le navire est équipé d’un système à gaz inerte.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-009-18	Description des caractéristiques de construction du navire	La description des caractéristiques particulières de construction d’un navire.	an..99
DE-009-19	Indicateur d’étrave à bulbe	Un indicateur oui/non indiquant si le navire possède une étrave à bulbe.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-009-20	Configuration de la coque des navires-citernes, codée	Configuration: simple coque, simple coque avec SBT, double coque	an..17			Voir la liste de codes Configuration de la coque des navires-citernes
DE-009-21	Indicateur d’engins de manutention de la cargaison à bord	Un indicateur oui/non indiquant si le navire dispose à bord de ses propres engins de manutention de la cargaison (par exemple, des grues)	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DG-010	Informations sur les moteurs du navire
DE-010-01	Indicateur de disponibilité du moteur principal	Un indicateur oui/non indiquant si le navire est automoteur et si le moteur principal est en état de marche.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-010-02	Nombre de moteurs principaux	Le nombre de moteurs principaux.	n1
DE-010-03	Principale classe d’émissions de gaz d’échappement, codée	Un code représentant les classes d’émissions de gaz d’échappement du ou des moteurs principaux de la navigation intérieure (CCNR/EMNR).	n1			Voir la liste de codes Principale classe d’émissions de gaz d’échappement
DE-010-04	Nom du constructeur du moteur principal	Le nom du fabricant du ou des moteurs principaux du navire.	an..70
DE-010-05	Date du dernier essai du moteur principal	La date la plus récente à laquelle l’essai du moteur principal a été effectué.	an..35
DE-010-06	Puissance du moteur principal	Une mesure de la puissance du moteur principal en kW.	n..16,6
DE-010-07	Vitesse du moteur principal à pleine charge	Une mesure de la vitesse maximale lors de l’utilisation du moteur principal et à pleine charge en nœuds.	n..2,2
DE-010-08	Vitesse du moteur principal à vide	Une mesure de la vitesse maximale lors de l’utilisation du moteur principal et à vide en nœuds.	n..2,2
DE-010-09	Nombre de moteurs auxiliaires	Le nombre de moteurs auxiliaires.	n2
DE-010-10	Puissance du moteur auxiliaire	Une mesure de la puissance du moteur auxiliaire en kW par unité.	n..16,6
DE-010-11	Nombre d’hélices	Le nombre d’hélices.	n2
DE-010-12	Type d’hélice, codé	Un code représentant le type d’hélice.	an..25			Voir liste de codes Type d’hélice
DE-010-13	Emplacement de l’hélice, codé	Un code représentant l’emplacement des hélices.	an..17			Voir liste de codes Muraille du navire
DE-010-14	Puissance des hélices	Une mesure de la puissance des hélices en chevaux.	n..16,6
DE-010-15	Indicateur d’hélice à pas variable	Un indicateur oui/non indiquant si le navire est équipé d’une hélice à pas variable.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-010-16	Rotation de l’hélice à pas, codée	Un code indiquant si l’hélice est à pas à droite (elle tourne dans le sens des aiguilles d’une montre en marche avant lorsqu’elle est vue à partir de la poupe) ou à gauche.	an..5			Voir la liste de codes Indicateur de rotation de l’hélice à pas
DE-010-17	Indicateur de propulseurs	Un indicateur oui/non indiquant si le navire est équipé de propulseurs.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-010-18	Nombre de propulseurs d’étrave	Le nombre de propulseurs d’étrave.	n2
DE-010-19	Nombre de propulseurs de poupe	Le nombre de propulseurs de poupe.	n2
DE-010-20	Puissance du propulseur d’étrave	Une mesure de la puissance du propulseur de proue en kW.	n..16,6
DE-010-21	Puissance du propulseur de poupe	Une mesure de la puissance du propulseur de poupe en kW.	n..16,6
DE-010-22	Vitesse opérationnelle du navire	La vitesse de service opérationnelle du navire en nœuds.	n..2,2
DE-010-23	Nombre de gouvernails	Le nombre de gouvernails.	n2
DE-010-24	Type d’entraînement, codé	Un code représentant le type d’entraînement (tant en ce qui concerne le carburant utilisé que la technologie de propulsion installée).	an..20			Voir liste de codes Type d’entraînement du navire
DE-010-25	Indicateur de raccordement électrique à quai	Un indicateur oui/non indiquant si le raccordement électrique à quai est disponible à bord du navire.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-010-26	Type de moteur principal, codé	Un code représentant le type de moteur principal.	an..20			Voir liste de codes Type de moteur principal
DG-011	Équipements environnementaux du navire
DE-011-01	Description du système de traitement des eaux usées	Le type de système de traitement des eaux usées installé.	an..256
DE-011-02	Indicateur des systèmes d’épuration des gaz d’échappement	Un indicateur oui/non indiquant si le navire est équipé d’un système d’épuration des gaz d’échappement.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-011-03	Indicateur du système d’épuration	Un indicateur oui/non indiquant si le navire possède un système d’épuration installé.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-011-04	Type de système d’épuration, codé	Un code représentant le type de système d’épuration installé.	an..11			Voir liste de codes Type de système d’épuration
DE-011-05	Indicateur IGF du navire	Un indicateur oui/non indiquant si le navire est soumis au code IGF (recueil international de règles de sécurité applicables aux navires utilisant des gaz ou d’autres combustibles à faible point d’éclair).	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-011-06	Niveau du moteur, codé	Norme d’émission de NOx conformément à la convention MARPOL (annexe VI), telle qu’elle figure sur le certificat international de prévention de la pollution atmosphérique.	an..8			Voir la liste de codes Norme d’émissions de NOx
DE-011-07	Indicateur IGF du moteur	Un indicateur oui/non indiquant si un moteur est soumis au code IGF (recueil international de règles de sécurité applicables aux navires utilisant des gaz ou d’autres combustibles à faible point d’éclair).	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-011-08	Description du système de réduction des émissions de NOx	Le type de système de réduction des émissions de NOx installé.	an..256
DE-011-09	Indicateur d’incinérateur de déchets	Un indicateur oui/non indiquant si le navire possède un incinérateur de déchets à bord.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-011-10	Description de l’incinérateur de déchets	La description du type d’incinérateur de déchets. Compte tenu des déchets du navire, ces informations sont liées à la quantité de cendres à déposer et sont également prises en compte si nécessaire pour déterminer la capacité de stockage restante suffisante pour atteindre le port suivant.	an..200
DG-012	Contact navire
DE-012-01	Nom du capitaine du navire	Le nom de la personne responsable du navire.	an..70	IMO0083
DE-012-02	Nationalité du capitaine du navire, codée	Un code identifiant la nationalité du capitaine du navire.	a2			Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)
DE-012-03	Date d’embarquement du capitaine du navire	La date d’embarquement du capitaine du navire.	an..35
DE-012-04	Nom de la personne de contact du navire	Le nom de la personne auprès de laquelle des informations détaillées concernant l’escale peuvent être obtenues.	an..70
DE-012-05	Numéro de téléphone de la personne de contact du navire	Le numéro de téléphone de la personne auprès de laquelle des informations détaillées concernant l’escale peuvent être obtenues.	an..35
DE-012-06	Adresse électronique de la personne de contact du navire	L’adresse électronique de la personne auprès de laquelle des informations détaillées concernant l’escale peuvent être obtenues.	an..256
DE-012-07	Adresse de la personne de contact du navire	L’adresse de la personne auprès de laquelle des informations détaillées concernant l’escale peuvent être obtenues.	an..256
DG-013	Défauts du navire
DE-013-01	Indicateur de défaut du navire	Un indicateur oui/non indiquant si le navire présente un dysfonctionnement de l’équipement essentiel ou des problèmes qui limitent ses capacités de navigation ou de manœuvre.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-013-02	Défaut du navire, codé	Un code représentant l’équipement défaillant du navire ou les limitations de ses capacités de navigation ou de manœuvre.	an..48			Voir liste de codes Type de défaut du navire
DE-013-03	Description du défaut du navire	La description des défauts du navire.	an..255
DG-014	Escale portuaire
DE-014-01	Identifiant de visite	Le numéro de référence attribué par un guichet unique maritime national ou une autorité portuaire au séjour d’un navire dans le port.	an..35	IMO0153
DE-014-02	Numéro du voyage	Un code de référence attribué à l’opérateur pour le voyage du navire.	an..17	IMO0191	1902000000
DE-014-03	Mode de transport à la frontière	Un code indiquant le mode de transport correspondant au moyen de transport actif avec lequel les marchandises sont censées entrer sur le territoire douanier de l’Union.	n1		1903000000	Toujours fixé à 1 (Transport maritime)
DE-014-04	Port d’escale, codé	Le code représentant le port où le navire fait escale.	an5	IMO0108, IMO0111		LOCODE/ONU
DE-014-05	Installation portuaire, codée	Un code représentant l’installation portuaire au port d’escale (par exemple NLRTM-0406)	an..35	IMO0184		LOCODE/ONU – identifiant de l’installation (par exemple NLRTM-0406)	BR-006
DE-014-06	Localisation dans le port	Le nom du poste d’amarrage, du terminal ou de la station où le navire est situé dans le port de référence.	an..70	IMO0144
DE-014-07	Indicateur d’ancrage éventuel	Un indicateur indiquant si le navire se dirige vers un mouillage dans la juridiction du port d’escale et avec une interface navire/port.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-014-08	Sécurité, autres questions à signaler	Une explication de toute autre question liée à la sécurité à signaler.	an..512	IMO0131
DE-014-09	Indicateur de navire de croisière en excursion de croisière	Un indicateur oui/non indiquant si le navire est un navire de croisière effectuant une excursion de croisière. Sont exclus les navires assurant des services réguliers de transport par transbordeur, même si certains passagers considèrent ce service comme une croisière. Sont également exclus les navires transportant du fret et qui accueillent un nombre très limité de passagers disposant de leur cabine. Sont exclus les navires prévus uniquement pour les excursions journalières.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-014-10	Motif premier de l’escale, codé	Un code représentant la principale raison pour laquelle le navire entre dans le port référencé.	an..3	IMO0172		Codes EDIFACT/ONU (8025)
DE-014-11	Indicateur de transporteur de marchandises dangereuses	Un indicateur oui/non indiquant si le navire transporte des marchandises dangereuses.	n1	IMO0046		Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-014-12	Opérations prévues	Les opérations prévues dans le port d’escale ou au mouillage de destination (chargement, déchargement, autres).	an..256
DE-014-13	Travaux prévus	Les inspections et les visites réglementaires prévues et les travaux de maintenance et de réparation importants qui seront effectués dans le port de destination.	an..256
DE-014-14	État des citernes à cargaison et à ballast	L’état des citernes à cargaison et à ballast: pleines, vides, inertées.	an..256
DE-014-15	Indicateur d’escale au mouillage	Un indicateur précisant si l’escale se fera au mouillage dans la juridiction du port d’escale et avec une interface navire/port.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-014-16	Description succincte de la cargaison	Une description générale du type de cargaison transportée sur le navire.	an..256	IMO0019
DE-014-17	Volume et nature de la cargaison	Le volume et la nature de la cargaison à bord du navire-citerne.	an..256
DE-014-18	Amarres, nombre	Le nombre d’amarres.	n..2
DE-014-19	Amarres, type	Le type d’amarres.	an..70
DE-014-20	Indicateur de service régulier	Un indicateur oui/non indiquant si un navire opère dans le cadre d’un service régulier incluant le port d’escale.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-014-21	Identifiant du service régulier	Le numéro d’identification du service régulier.	an..17
DE-014-22	Type de voyage, codé	Un code représentant le type de voyage sur le trajet vers le port d’escale.	an..17			Voir liste de codes Type de navigation
DE-014-23	Indicateur de cabotage	Un indicateur oui/non indiquant si le navire est autorisé au cabotage.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-014-24	Compagnie maritime, codée	Le numéro d’identification de la compagnie maritime.	an..20
DE-014-25	Indicateur de service de ligne	Un indicateur oui/non indiquant si le navire est en service de ligne ou de tramp.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-014-26	Nom du service de ligne	Le nom du service de ligne.	an..70
DE-014-27	Zone de navigation, codée	Un code représentant la zone de navigation du navire.	an..17			Voir liste de codes Zone de navigation
DE-014-28	Indicateur de navire public	Un indicateur oui/non indiquant si le navire assure uniquement un service public non commercial.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-014-29	Indicateur de transmission sur la fréquence de 6 GHz	Un indicateur oui/non indiquant si le navire émet sur la fréquence de 6 gigahertz [GHz].	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-014-30	Description des parties saillantes	La description des objets dépassant les dimensions hors-tout du navire.	an..256
DE-014-31	Indicateur de la nécessité d’une commission du conseil de santé	Un indicateur oui/non indiquant si une commission du conseil de santé est nécessaire à l’arrivée.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-014-32	Résolution de la commission du conseil de santé, codée	Résolution de la commission à l’arrivée (le conseil de santé ou l’agent choisit parmi la sélection).	an..17			Voir liste de codes Résolution de la commission
DE-014-33	Indicateur de régime de séjour prolongé	Un indicateur oui/non indiquant si le séjour du navire dans le port est soumis aux tarifs de séjour de longue durée.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-014-34	Indicateur de la nécessité d’une commission du conseil agricole	Un indicateur oui/non indiquant si une commission du conseil agricole est nécessaire à l’arrivée.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-014-35	Résolution de la commission du conseil agricole, codée	Résolution de la commission à l’arrivée (le conseil agricole ou l’agent choisit parmi la sélection).	an..17			Voir liste de codes Résolution de la commission
DE-014-36	Indicateur de la nécessité d’une commission du conseil vétérinaire et alimentaire	Un indicateur oui/non indiquant si une commission du conseil vétérinaire et alimentaire est nécessaire à l’arrivée.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-014-37	Résolution de la commission vétérinaire et alimentaire, codée	Résolution de la commission à l’arrivée (le conseil vétérinaire et alimentaire ou l’agent choisit parmi la sélection).	an..17			Voir liste de codes Résolution de la commission
DE-014-38	Indicateur de contrôle des services alimentaires et vétérinaires	Un indicateur oui/non indiquant s’il existe des marchandises soumises à un contrôle vétérinaire, phytosanitaire, de sécurité alimentaire ou de sécurité des produits non alimentaires à décharger ou à charger à bord d’un navire.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-014-39	Indicateur de préparation à l’inspection	Un indicateur oui/non indiquant si le navire qui n’était pas prêt auparavant à recevoir les inspecteurs chargés du contrôle par l’État du port est désormais prêt pour l’inspection de contrôle par l’État du port.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-014-40	Indicateur de premier port du pays	Un indicateur oui/non indiquant si le port d’escale est le premier port visité dans le pays.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-014-41	Indicateur de rotation des croisières	Un indicateur oui/non indiquant si la croisière prend fin et si une nouvelle commence au port d’escale, avec changement de passagers.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-014-42	Indicateur de visiteurs du navire	Un indicateur oui/non indiquant si des visiteurs sont attendus à bord du navire dans l’installation où le navire fait escale.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-014-43	Justification des escales précédentes manquantes	La raison pour laquelle la liste des dix dernières escales dans les installations portuaires n’est pas communiquée.	an..500
DE-014-44	Type de planification de la demande de navigation, codé	Le code représentant le type d’informations de planification fournies dans la demande de navigation dans la zone portuaire.	an2			Voir liste de codes Type de planification	BR-059
DE-014-45	Indicateur de pilotage obligatoire	Un indicateur oui/non indiquant s’il est obligatoire de demander le pilotage.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-014-46	Indicateur de la zone GNB visitée au préalable	Un indicateur oui/non indiquant si le navire ou un navire jumeau a déjà visité la zone de travail GNB (Gemeenschappelijk Nautisch Beheer – gestion nautique commune dans la région de l’Escaut)	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-014-47	Hauteur métacentrique transversale solide	Une mesure de la hauteur métacentrique transversale solide du navire, en mètres.	n..4,2
DE-014-48	Correction pour surface liquide libre	Une mesure de la correction du navire pour la surface liquide libre, exprimée en mètres.	n..4,2
DE-014-49	Période de roulis	Une mesure de la période de roulis du navire exprimée en secondes.	n..4,2
DE-014-50	Indicateur de remplacement des eaux de ballast	Un indicateur oui/non indiquant si les réservoirs d’eaux de ballast ont fait l’objet d’un échange.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DG-015	Arrivée au port d’escale
DE-015-01	Texte pour l’identification de la zone portuaire prévue	L’identification de la zone portuaire vers laquelle le navire se dirige.	an..70
DE-015-02	ETA dans la zone portuaire	La date et l’heure estimées d’arrivée dans la zone portuaire, et non dans l’installation portuaire (ETA).	an..35
DE-015-03	Point d’entrée au port d’escale	Le point d’entrée utilisé pour entrer dans le port d’escale, par exemple la côte, l’arrière-pays.	an..70
DE-015-04	Premier emplacement prévu	L’identification du premier emplacement qu’il est prévu de visiter pendant l’escale (poste d’amarrage ou mouillage).	an..70
DE-015-05	ETA au premier emplacement pendant l’escale	La date et l’heure à laquelle le navire prévoit d’arriver au premier emplacement pendant l’escale (ETA).	an..35
DE-015-06	Premier emplacement effectif	L’identification du premier emplacement effectivement visité pendant l’escale (poste à quai ou mouillage).	an..70
DE-015-07	ATA au premier emplacement pendant l’escale	La date et l’heure à laquelle le navire arrive effectivement au premier emplacement pendant l’escale (ATA).	an..35
DE-015-08	Nombre de personnes au premier emplacement	Le nombre total de personnes à bord du navire à l’arrivée au premier emplacement pendant l’escale.	n..4
DE-015-09	Première installation portuaire prévue, codée	Un code représentant la première installation portuaire qui sera visitée pendant l’escale.	an..35	IMO0184		LOCODE/ONU – identifiant de l’installation (par exemple NLRTM-0406)	BR-006
DE-015-10	Première installation portuaire effective, codée	Un code représentant la première installation portuaire effectivement visitée pendant l’escale.	an..35	IMO0184		LOCODE/ONU – identifiant de l’installation (par exemple NLRTM-0406)	BR-006
DE-015-11	Indicateur de service requis à l’arrivée	Un indicateur oui/non indiquant si des services spécifiques sont requis à l’arrivée du navire au port.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DG-016	Départ du port d’escale
DE-016-01	ETD de la zone portuaire	La date et l’heure estimées de départ de la zone portuaire, et non de l’installation portuaire (ETD).	an..35
DE-016-02	Point de sortie du port d’escale	Le point de sortie utilisé pour quitter le port d’escale, par exemple la côte, l’arrière-pays.	an..70
DE-016-03	Dernier emplacement prévu pendant l’escale	L’identification du dernier emplacement qu’il est prévu de visiter pendant l’escale (poste d’amarrage ou mouillage).	an..70
DE-016-04	ETD depuis le dernier emplacement pendant l’escale	La date et l’heure à laquelle le navire prévoit de quitter le dernier emplacement pendant l’escale (ETD).	an..35
DE-016-05	Raison du report de l’ETD	La description des raisons du report de l’ETD.	an..250
DE-016-06	Dernier emplacement effectif pendant l’escale	L’identification du dernier emplacement effectivement visité pendant l’escale (poste à quai ou mouillage).	an..70
DE-016-07	ATD depuis le dernier emplacement pendant l’escale	La date et l’heure à laquelle le navire quitte effectivement le dernier emplacement pendant l’escale (ATD).	an..35
DE-016-08	Nombre de personnes au dernier emplacement	Le nombre total de personnes à bord du navire au départ du dernier emplacement pendant l’escale.	n..4
DE-016-09	Indicateur du franchissement de la frontière maritime après le départ	Un indicateur oui/non indiquant si le navire franchit la frontière maritime après son départ.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-016-10	Dernière installation portuaire prévue, codée	Un code représentant la dernière installation portuaire qu’il est prévu de visiter pendant l’escale.	an..35			LOCODE/ONU – identifiant de l’installation (par exemple NLRTM-0406)	BR-006
DE-016-11	Dernière installation portuaire effective, codée	Un code représentant la dernière installation portuaire effectivement visitée pendant l’escale.	an..35			LOCODE/ONU – identifiant de l’installation (par exemple NLRTM-0406)	BR-006
DE-016-12	Indicateur de service requis au départ	Un indicateur oui/non indiquant si des services spécifiques sont requis quand le navire quitte le port.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DG-017	Tirant d’eau réel
DE-017-01	Tirant d’eau avant	Une mesure de la distance verticale entre la flottaison et le fond de la coque du navire dans sa partie avant (en mètres).	n..4,2
DE-017-02	Tirant d’eau arrière	Une mesure de la distance verticale entre la flottaison et le fond de la coque du navire dans sa partie arrière (en mètres).	n..4,2
DE-017-03	Tirant d’eau maximum réel	Le tirant d’eau du navire faisant route pris en compte pour l’enfoncement, la gîte, etc., en mètres.	n..4,2
DE-017-04	Tirant d’eau dynamique	Le tirant d’eau du navire faisant route pris en compte pour l’enfoncement, la gîte, etc., en mètres.	n..4,2
DE-017-05	Tirant d’eau au milieu	Une mesure du tirant d’eau au milieu du navire, en mètres.	n..4,2
DE-017-06	Tirant d’air	Une mesure de la distance verticale entre la flottaison et la partie la plus haute du navire (en mètres).	n..4,2
DE-017-07	Mesure du dégagement sous quille	Une mesure de la profondeur d’eau sous la quille exigée, en mètres.	n..4,2
DE-017-08	Tirant d’eau maximum estimé	Le tirant d’eau estimé du navire faisant route pris en compte pour l’enfoncement, la gîte, etc., en mètres.	n..4,2
DG-018	Repositionnement
DE-018-01	Heure de début estimée du repositionnement	La date et l’heure de début estimées du repositionnement.	an..35
DE-018-02	Heure de fin estimée du repositionnement	La date et l’heure de fin estimées du repositionnement.	an..35
DE-018-03	Lieu de départ du repositionnement	Le poste d’amarrage de départ d’un repositionnement d’un poste d’amarrage à un autre.	an..70
DE-018-04	Lieu d’arrivée du repositionnement	Le poste d’amarrage de destination d’un repositionnement d’un poste d’amarrage à un autre.	an..70
DE-018-05	Nombre de personnes à bord au lieu d’arrivée du repositionnement	Le nombre de personnes à bord à l’arrivée au lieu de repositionnement.	n..4
DE-018-06	Installation portuaire de départ du repositionnement, codée	Un code représentant l’installation portuaire de départ d’un repositionnement d’un poste d’amarrage à un autre.	an..35			LOCODE/ONU – identifiant de l’installation (par exemple NLRTM-0406)	BR-006
DE-018-07	Installation portuaire d’arrivée du repositionnement, codée	Un code représentant l’installation portuaire de destination d’un repositionnement d’un poste d’amarrage à un autre.	an..35			LOCODE/ONU – identifiant de l’installation (par exemple NLRTM-0406)	BR-006
DE-018-08	Indicateur de service requis au départ du repositionnement	Un indicateur oui/non indiquant si des services spécifiques sont requis au départ du navire d’un repositionnement d’un poste d’amarrage à un autre.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-018-09	Indicateur de service requis à l’arrivée du repositionnement	Un indicateur oui/non indiquant si des services spécifiques sont requis à l’arrivée du navire à l’issue d’un repositionnement d’un poste d’amarrage à un autre.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DG-019	Informations détaillées sur le poste d’amarrage
DE-019-01	Date et heure de début de l’occupation du poste d’amarrage	La date et l’heure estimées de l’amarrage du navire.	an..35
DE-019-02	Date et heure de fin de l’occupation du poste d’amarrage	La date et l’heure estimées du désamarrage du navire.	an..35
DE-019-03	Type d’amarrage, codé	Un code représentant le type d’amarrage.	an..15			Voir liste de codes Type d’amarrage
DE-019-04	Orientation prévue de l’amarrage, codée	Un code représentant l’orientation du navire au lieu d’amarrage.	an..17			Voir liste de codes Muraille du navire
DE-019-05	Motif de l’orientation prévue de l’amarrage	Le motif de l’orientation prévue de l’amarrage.	an..256
DE-019-06	Description des exigences du navire au poste d’amarrage	Les particularités devant être prises en compte pour les arrivées et l’occupation des postes d’amarrage.	an..256
DE-019-07	Identifiant de la première bitte d’amarrage	L’identification (numéro) de la première bitte d’amarrage où le navire va s’amarrer.	an..70
DE-019-08	Identifiant de la dernière bitte d’amarrage	L’identification (numéro) de la dernière bitte d’amarrage où le navire va s’amarrer.	an..70
DG-020	Bateaux de navigation intérieure faisant escale
DE-020-01	Indicateur de la constellation à l’arrivée	Un indicateur oui/non indiquant si l’arrivée est liée à une constellation d’unités de poussage et de remorquage.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-020-02	Indicateur de la constellation au départ	Un indicateur oui/non indiquant si le départ est lié à une constellation d’unités de poussage et de remorquage.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-020-03	Direction de l’arrivée, codée	Un code représentant la direction de l’arrivée.	an..17			Voir liste de codes Direction du courant
DE-020-04	Direction du courant, codée	Un code représentant la direction de départ.	an..17			Voir liste de codes Direction du courant
DE-020-05	Indicateur de pleine charge au départ	Un indicateur oui/non indiquant si le navire est à pleine charge au départ.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DG-021	Informations sur le ponton de remorquage
DE-021-01	Nom du bateau ponton	Le nom du bateau ponton.	an..70
DE-021-02	Jauge brute du bateau ponton	Une mesure de la jauge brute d’un bateau ponton.	n..14,3
DE-021-03	Longueur hors-tout du bateau ponton	Une mesure de la longueur hors-tout d’un bateau ponton.	n..4,2
DE-021-04	Barrot du bateau ponton	Une mesure du barrot (largeur) d’un bateau ponton.	n..4,2
DE-021-05	Bateau ponton, motif de l’escale	Le motif d’une escale d’un bateau ponton donné.	an..70
DE-021-06	Tirant d’eau réel du bateau ponton	Une mesure du tirant d’eau réel d’un bateau ponton.	n..4,2
DE-021-07	Nom de l’exploitant du bateau ponton	Le nom de l’exploitant du bateau ponton.	an..70
DE-021-08	Adresse de l’exploitant du bateau ponton - Rue et numéro	Le point de livraison postal, tel que la rue et le numéro ou la boîte postale de l’exploitant du bateau ponton.	an..256
DE-021-09	Adresse de l’exploitant du bateau ponton - Code postal	Le code postal de l’adresse de l’exploitant du bateau ponton.	an..12
DE-021-10	Adresse de l’exploitant du bateau ponton - Ville	Le nom de la ville de l’adresse de l’exploitant du bateau ponton.	an..35
DE-021-11	Adresse de l’exploitant du bateau ponton - Pays, codé	Le code pays de l’adresse de l’exploitant du bateau ponton.	a2			Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)
DE-021-12	Numéro de téléphone du contact de l’exploitant du bateau ponton	Le numéro de téléphone de l’exploitant du bateau ponton.	an..70
DE-021-13	Adresse électronique du contact de l’exploitant du bateau ponton	L’adresse électronique de l’exploitant du bateau ponton.	an..256
DG-022	Voyage
DE-022-01	Date et heure d’arrivée – réelles	La date et l’heure d’arrivée du navire au port de destination.	an..35	IMO0063	1505000000		BR-001
DE-022-02	Date et heure d’arrivée – estimées	La date et l’heure estimées d’arrivée du navire au port de destination.	an..35	IMO0064	1504000000		BR-001
DE-022-03	Date et heure d’arrivée – estimées dans ENS	La date et l’heure prévues d’arrivée du navire au port de destination (comme indiqué dans la déclaration sommaire d’entrée).	an..35		1503000000		BR-001
DE-022-04	Date et heure de départ – réelles	La date et l’heure de départ du navire du port de départ.	an..35	IMO0065			BR-001
DE-022-05	Date et heure de départ – estimées	La date et l’heure estimées de départ du navire du port de départ.	an..35	IMO0066, IMO0123			BR-001
DE-022-06	Dernier port d’escale, codé	Le code représentant le port précédant directement le port d’arrivée.	an5	IMO0076		LOCODE/ONU	BR-024
DE-022-07	Date et heure d’arrivée estimées du dernier port d’escale	L’heure et la date estimées de départ du port précédant directement le port d’arrivée.	an..35				BR-001
DE-022-08	Port d’escale suivant, codé	Le port suivant immédiatement le port de départ.	an5	IMO0084		LOCODE/ONU	BR-024, BR-026, BR-045
DE-022-09	Date et heure d’arrivée estimées au port d’escale suivant	L’heure et la date estimées d’arrivée au port suivant directement le port de départ.	an..35				BR-001
DE-022-10	Date de début de l’itinéraire	La date de début d’un itinéraire lorsqu’un navire quitte ou a quitté le premier port.	an..35
DE-022-11	Port frontalier à l’arrivée, codé	Un code identifiant le premier port passé à la frontière extérieure par le navire qui vient de la mer pour se rendre dans un port intérieur.	an5			LOCODE/ONU
DE-022-12	Port frontalier au départ, codé	Un code identifiant le dernier port passé à la frontière extérieure par le navire qui se dirige vers la mer en provenance d’un port intérieur.	an5			LOCODE/ONU
DG-023	Port d’escale précédent
DE-023-01	Port d’escale précédent, codé	Un code représentant un port d’escale précédent.	an5	IMO0127		LOCODE/ONU	BR-044
DE-023-02	Installation portuaire précédente, codée	Un code représentant une installation portuaire précédente dans laquelle le navire s’est rendu lors d’une escale précédente.	an..35	IMO0189		LOCODE/ONU – identifiant de l’installation (par exemple NLRTM-0406)	BR-006
DE-023-03	Niveau de sûreté du navire dans un port précédent, codé	Un code représentant le niveau de sûreté du navire dans un port précédent, tel que défini par le code ISPS.	an..3	IMO0149		Voir répertoire de l’OMI, annexe 4, section 6
DE-023-04	Date de début de l’escale à l’installation portuaire précédente	La date de début d’une escale à l’installation portuaire précédente.	an..35	IMO0124			BR-001
DE-023-05	Date de fin de l’escale à l’installation portuaire précédente	La date de fin d’une escale à l’installation portuaire précédente.	an..35	IMO0125			BR-001, BR-044
DE-023-06	Mesures de sûreté supplémentaires du navire, codées	Un code représentant une description des mesures de sûreté spéciales ou supplémentaires appliquées en lieu et place de celles prévues dans le plan de sûreté.	an..3	IMO0133		Voir répertoire de l’OMI, annexe 4, section 5
DE-023-07	Mesures de sûreté supplémentaires du navire, description	La description des mesures de sûreté spéciales ou supplémentaires appliquées en lieu et place de celles prévues dans le plan de sûreté.	an..256	IMO0135
DE-023-08	Motif du niveau de sûreté plus élevé	La déclaration du navire sur la raison d’un niveau de sûreté plus élevé (le cas échéant) dans l’un des dix derniers ports.	an..512
DG-024	Port d’escale suivant
DE-024-01	Port d’escale suivant, codé	Un code représentant un port d’escale suivant.	an5	IMO0169		LOCODE/ONU
DG-025	Itinéraire du navire de croisière
DE-025-01	Port de l’itinéraire, codé	Le code représentant un port situé sur l’itinéraire du navire (applicable aux navires de croisière).	an5			LOCODE/ONU	BR-024
DE-025-02	Itinéraire - Date et heure d’arrivée prévues	La date et l’heure d’arrivée prévues au port situé sur l’itinéraire du navire (applicable aux navires de croisière).	an..35				BR-001
DG-026	Déclarations militaires
DE-026-01	Date et heure d’entrée dans les eaux nationales	La date et l’heure auxquelles le navire est entré dans les eaux nationales.	an..35				BR-001
DE-026-02	Latitude du point d’entrée dans les eaux nationales	Une mesure de la latitude du point d’arrivée dans les eaux nationales.	an..10
DE-026-03	Longitude du point d’entrée dans les eaux nationales	Une mesure de la longitude de l’arrivée dans les eaux nationales.	an..11
DE-026-04	Date et heure de sortie des eaux nationales	La date et l’heure auxquelles le navire a quitté les eaux nationales.	an..35				BR-001
DE-026-05	Latitude du point de sortie des eaux nationales	Une mesure de la latitude du point où le navire quitte les eaux nationales.	an..10
DE-026-06	Longitude du point de sortie des eaux nationales	Une mesure de la longitude du point où le navire quitte les eaux nationales.	an..11
DG-027	Navigation
DE-027-01	Indicateur de passage prévu par le canal de Kiel	Un indicateur oui/non indiquant si le navire passera par le canal de Kiel à destination ou au départ d’un port d’escale en Allemagne.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-027-02	Date et heure de début du passage sur le canal de Kiel	La date et l’heure d’arrivée estimées à l’écluse du canal de Kiel (ETA-NOK) vers un port d’escale en Allemagne.	an..35
DE-027-03	Date et heure de fin du passage sur le canal de Kiel	La date et l’heure d’arrivée estimées à l’écluse du canal de Kiel (ETA-NOK) depuis un port d’escale en Allemagne.	an..35
DG-028	Activité de navire à navire
DE-028-01	Activité de navire à navire, codée	Un code représentant l’activité de navire à navire qui a été effectuée au cours des dix dernières escales.	an..3	IMO0161		Codes EDIFACT/ONU (8025)
DE-028-02	Description de l’activité de navire à navire	Une description de l’activité de navire à navire qui a été effectuée au cours des dix dernières escales.	an..512	IMO0162
DE-028-03	Nom du lieu de l’activité de navire à navire	Le nom et le pays permettant de décrire le lieu où l’activité de navire à navire a été effectuée au cours des dix dernières escales.	an..256	IMO0164			BR-008
DE-028-04	Nom du lieu de l’activité de navire à navire, codé	Un code représentant le lieu de l’activité de navire à navire qui a été effectuée au cours des dix dernières escales.	an5	IMO0167		LOCODE/ONU	BR-008
DE-028-05	Date de début de l’activité de navire à navire	La date de début de l’activité de navire à navire qui a été effectuée au cours des dix dernières escales.	an..35	IMO0166
DE-028-06	Date de fin de l’activité de navire à navire	La date de fin de l’activité de navire à navire qui a été effectuée au cours des dix dernières escales.	an..35	IMO0163
DE-028-07	Lieu de l’activité de navire à navire, latitude	La latitude (coordonnée géographique) du lieu de l’activité de navire à navire qui a été effectuée au cours des dix dernières escales.	an..10	IMO0194			BR-008, BR-029
DE-028-08	Lieu de l’activité de navire à navire, longitude	La longitude (coordonnée géographique) du lieu de l’activité de navire à navire qui a été effectuée au cours des dix dernières escales.	an..10	IMO0195			BR-008, BR-029
DE-028-09	Mesures de sûreté du navire, codées	Un code représentant les mesures de sûreté prises par le navire au cours de l’activité de navire à navire en lieu et place des procédures de sûreté du navire.	an..3	IMO0150		Voir répertoire de l’OMI, annexe 4, section 5
DE-028-10	Description des mesures de sûreté du navire	Une description des mesures de sûreté prises par le navire au cours de l’activité de navire à navire en lieu et place des procédures de sûreté du navire.	an..256	IMO0151
DE-028-11	Nom du deuxième navire de l’activité de navire à navire	Le nom du deuxième navire participant à l’activité référencée de navire à navire.	an..70
DG-029	Agent au port
DE-029-01	Numéro d’identification de l’agent	Le numéro d’identification reconnu utilisé par l’agent du navire au port d’escale.	an..17	IMO0007
DE-029-02	Nom de l’agent	Le nom de l’agent au port d’escale.	an..70	IMO0010
DE-029-03	Nom de l’agent supplémentaire	Le nom d’un représentant local supplémentaire désigné du navire.	an..70
DE-029-04	Nom de contact de l’agent	Le nom de l’employé de l’agent.	an..70	IMO0002			BR-023
DE-029-05	Nom de contact de l’agent supplémentaire	Le nom de la personne de contact de l’agent supplémentaire.	an..70
DE-029-06	Numéro de ligne fixe de l’agent	Le numéro de téléphone fixe de l’agent référencé au port (avec code international de préfixe).	an..50	IMO0008
DE-029-07	Numéro de téléphone portable de l’agent	Le numéro de téléphone portable de l’agent référencé au port (avec code international de préfixe).	an..50	IMO0009
DE-029-08	Adresse électronique de l’agent	L’adresse électronique de l’agent référencé au port.	an..256	IMO0006
DE-029-09	Rue et numéro/boîte postale de l’agent.	Le point de livraison postal, tel que la rue et le numéro ou la boîte postale de l’agent référencé au port.	an..256	IMO0012
DE-029-10	Code postal de l’agent	Un code alphanumérique représentant la zone postale de l’agent référencé au port.	an..9	IMO0011
DE-029-11	Ville de l’agent	La ville de l’adresse de l’agent référencé au port.	an..35	IMO0001
DE-029-12	Nom de la sous-division du pays de l’agent	La sous-division du pays de l’agent référencé au port.	an..35	IMO0004
DE-029-13	Pays de l’agent, codé	Un code correspondant au pays de l’agent référencé au port.	a2	IMO0003		Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)
DG-030	Certificat international de sûreté du navire
DE-030-01	Indicateur d’ISSC valide	Un indicateur indiquant si un certificat international provisoire de sûreté du navire en cours de validité ou un certificat international de sûreté du navire en cours de validité a été délivré pour le navire.	n1	IMO0067		Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-030-02	Raison pour laquelle le navire n’a pas d’ISSC ou d’ISSC provisoire en cours de validité	Explication de la raison pour laquelle aucun ISSC ou ISSC provisoire en cours de validité n’a été délivré pour le navire.	an..512	IMO0068			BR-015
DE-030-03	Raison pour laquelle le navire n’a pas d’ISSC ou d’ISSC provisoire en cours de validité, codée	Explication codée de la raison pour laquelle aucun ISSC ou ISSC provisoire en cours de validité n’a été délivré pour le navire.	an..3	IMO0069		Voir répertoire de l’OMI, annexe 4, section 4	BR-015
DE-030-04	Gouvernement contractant ISSC, codé	Un code représentant le pays qui a délivré l’ISSC ou l’ISSC provisoire.	a2			Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)
DE-030-05	Nom du RSO	Le nom de l’organisme de sûreté reconnu qui a délivré l’ISSC ou l’ISSC provisoire.	an..70	IMO0129
DE-030-06	Date d’expiration de l’ISSC	La date d’expiration indiquée sur l’ISSC ou l’ISSC provisoire.	an..35	IMO0071
DE-030-07	Type d’ISSC, codé	Indiquer si un certificat international de sûreté du navire ou un certificat international provisoire de sûreté du navire a été délivré pour le navire	an..17			Voir liste de codes Type d’ISSC
DE-030-08	Identifiant l’ISSC	Le numéro d’identification du certificat international de sûreté du navire tel que défini par l’organisme émetteur.	an..35
DG-031	Agent de sûreté de la compagnie
DE-031-01	Nom de l’agent de sûreté de la compagnie	Le nom de l’agent de sûreté de la compagnie figurant dans le plan de sûreté du navire.	an..70	IMO0036			BR-023
DE-031-02	Nom du grade ou de la classe de l’agent de sûreté de la compagnie	La description du grade ou de la classe de l’agent de sûreté de la compagnie figurant dans le plan de sûreté du navire.	an..70
DE-031-03	Numéro de téléphone portable de l’agent de sûreté de la compagnie	Le numéro de téléphone portable de l’agent de sûreté de la compagnie figurant dans le plan de sûreté du navire. Indiquer le numéro de préfixe international.	an..50	IMO0035
DE-031-04	Adresse électronique de l’agent de sûreté de la compagnie	L’adresse électronique de contact de l’agent de sûreté de la compagnie figurant dans le plan de sûreté du navire.	an..256	IMO0033
DE-031-05	Numéro de téléphone fixe de l’agent de sûreté de la compagnie	Le numéro de téléphone fixe de l’agent de sûreté de la compagnie figurant dans le plan de sûreté du navire.	an..50	IMO0034
DE-031-06	Adresse de l’agent de sûreté de la compagnie	L’adresse de l’agent de sûreté de la compagnie figurant dans le plan de sûreté du navire.	an..255
DG-032	Santé
DE-032-01	Indicateur de zone affectée visitée	Le navire a-t-il visité une zone infectée identifiée par l’Organisation mondiale de la santé? Il s’agit d’un élément de données oui/non.	n1	IMO0203		Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-032-02	Port d’escale dans la zone affectée, codé	Si le navire a visité une zone infectée identifiée par l’OMS, il s’agit du port d’escale dans cette zone infectée.	an5	IMO0204		LOCODE/ONU	BR-034
DE-032-03	Date de l’escale dans la zone affectée	Si le navire a visité une zone infectée identifiée par l’OMS, il s’agit de la date de l’escale dans cette zone infectée.	an..35	IMO0205			BR-034
DE-032-04	Indicateur de personne décédée	Une personne est-elle décédée à bord au cours du voyage autrement qu’à la suite d’un accident? Il s’agit d’un élément de données oui/non.	n1	IMO0206		Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)	BR-035
DE-032-05	Indicateur de maladie à bord	Un indicateur «oui/non» indiquant s’il y a ou s’il y a eu au cours du voyage international, un cas de maladie dont vous soupçonnez qu’elle est de nature infectieuse. En l’absence de médecin, le capitaine doit considérer les symptômes suivants comme des raisons de soupçonner l’existence d’une maladie de nature infectieuse: a) fièvre persistant pendant plusieurs jours ou accompagnée i) d’une prostration; ii) d’une diminution de l’état de conscience; iii) d’une hypertrophie glandulaire; iv) d’un ictère; v) d’une toux ou d’un essoufflement; vi) de saignements inhabituels; ou vii) d’une paralysie; b) avec ou sans fièvre: i) éruption cutanée aiguë; ii) vomissements graves (autres que le mal de mer); iii) diarrhée sévère; ou iv) convulsions récurrentes.	n1	IMO0207		Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)	BR-035
DE-032-06	Indicateur de nombre de personnes malades plus élevé que prévu	Le nombre total de passagers malades au cours du voyage a-t-il été supérieur à la normale/plus élevé que prévu? Il s’agit d’un élément de données oui/non.	n1	IMO0208		Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-032-07	Indicateur de personnes malades actuellement	Y a-t-il une personne malade à bord? Il s’agit d’un élément de données oui/non.	n1	IMO0209		Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)	BR-035
DE-032-08	Indicateur de médecin consulté	Un médecin a-t-il été consulté? Il s’agit d’un élément de données oui/non.	n1	IMO0210		Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)	BR-035
DE-032-09	Indicateur d’affection infectieuse à bord	Avez-vous connaissance d’affections à bord susceptibles d’entraîner une infection ou une propagation de maladies? Il s’agit d’un élément de données oui/non.	n1	IMO0211		Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)	BR-035
DE-032-10	Indicateur de mesure sanitaire appliquée	Des mesures sanitaires (par exemple, quarantaine, isolement, désinfection ou décontamination) ont-elles été appliquées à bord? Il s’agit d’un élément de données oui/non.	n1	IMO0212		Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-032-11	Indicateur d’animal malade	Y a-t-il un animal ou animal de compagnie malade à bord? Il s’agit d’un élément de données oui/non.	n1	IMO0218		Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-032-12	Nombre de personnes malades	Le nombre de personnes malades pendant le voyage.	n..4	IMO0238			BR-036
DE-032-13	Description de la mesure sanitaire	Une description de la mesure sanitaire appliquée.	an..256	IMO0213
DE-032-14	Lieu de la mesure sanitaire	Le lieu de la mesure sanitaire appliquée.	an..256	IMO0214			BR-037
DE-032-15	Date de la mesure sanitaire	La date de la mesure sanitaire.	an..35	IMO0215			BR-037
DE-032-16	Nom du médecin validateur	Le nom du médecin à bord qui contresigne la déclaration maritime de santé, le cas échéant.	an..70
DG-033	Certificat de contrôle sanitaire
DE-033-01	Dispense ou certificat de contrôle sanitaire du navire en cours de validité, indicateur	Un indicateur indiquant si le navire dispose à bord d’une dispense ou d’un certificat de contrôle sanitaire du navire en cours de validité.	n1	IMO0199		Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-033-02	Port de délivrance du certificat de contrôle sanitaire, codé	Le lieu où la dispense ou le certificat de contrôle sanitaire a été délivré(e).	an5	IMO0200		LOCODE/ONU	BR-028
DE-033-03	Date de délivrance du certificat de contrôle sanitaire	La date à laquelle la dispense ou le certificat de contrôle sanitaire a été délivré(e).	an..35	IMO0201			BR-028
DE-033-04	Indicateur de nouvelle inspection requise	Indique si une nouvelle inspection est requise. Il s’agit d’un élément de données oui/non.	n1	IMO0202		Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DG-034	Aperçu des personnes à bord
DE-034-01	Nombre de personnes à bord	Le nombre total de personnes à bord du navire, y compris l’équipage et les passagers.	n..4	IMO0088			BR-009
DE-034-02	Nombre de passagers	Le nombre de personnes à bord du navire qui sont des passagers au sens de la convention SOLAS.	n..4	IMO0087			BR-003, BR-009
DE-034-03	Nombre de membres d’équipage	Le nombre de personnes effectivement employées à bord au cours d’une traversée aux fins du fonctionnement ou de l’entretien du navire et figurant sur la liste d’équipage.	n..4	IMO0086			BR-003, BR-009
DE-034-04	Indicateur de passagers clandestins trouvés	Des passagers clandestins ont-ils été retrouvés à bord? Il s’agit d’un élément de données oui/non.	n1	IMO0216		Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-034-05	Nombre de conducteurs	Le nombre de conducteurs à bord d’un navire roulier.	n..4
DG-035	Personne à bord
DE-035-01	Type de personne, codé	Un code représentant le type de personne à bord du navire, telle que capitaine, membre d’équipage ou passager.	an..3	IMO0107		Codes EDIFACT/ONU (3035)	BR-043
DE-035-02	Nom de la personne	Nom de famille ou nom figurant sur le passeport ou le document d’identité en cours de validité.	an..70	IMO0098
DE-035-03	Prénom de la personne	Le prénom figurant sur le passeport ou le document d’identité en cours de validité.	an..70	IMO0100
DE-035-04	Nationalité de la personne, codée	Le pays de nationalité déclaré ou réel figurant sur le document d’identification de la personne.	a3	IMO0105		Codes ISO 3166-1 alpha-3, y compris les codes définis par l’utilisateur de la norme ISO/IEC 7501-1 (pour les passeports spéciaux lisibles par machine) destinés aux personnes n’ayant pas de nationalité définie, telles que XXA, XXB, XXC et XXX
DE-035-05	Date de naissance de la personne	La date de naissance de la personne référencée telle qu’elle figure sur son document d’identité.	an..35	IMO0097
DE-035-06	Nom du lieu de naissance de la personne	Le nom du lieu de naissance de la personne référencée tel qu’il figure sur son document d’identité ou de voyage.	an..35	IMO0106			BR-020
DE-035-07	Pays de naissance de la personne, codé	Le code représentant le pays de naissance de la personne référencée tel qu’il figure sur son document d’identité.	a..4	IMO0096		Codes ISO 3166-1 alpha-3 et codes ISO 3166-3 alpha-4 pour les noms de pays précédemment utilisés	BR-020
DE-035-08	Genre de la personne, codé	Un code représentant le genre de la personne référencée.	n..3	IMO0099		Codes EDIFACT/ONU (3499)
DE-035-09	Port d’embarquement de la personne, codé	Le code représentant le port où la personne référencée a embarqué dans le navire.	an5	IMO0091		LOCODE/ONU	BR-024
DE-035-10	Date et heure d’embarquement de la personne	La date et l’heure à laquelle la personne a embarqué sur invitation ou embarqué sans invitation.	an..35	IMO0219			BR-001, BR-050
DE-035-11	Port de débarquement de la personne, codé	Le code représentant le port où la personne référencée envisage de débarquer du navire.	an5	IMO0093		LOCODE/ONU	BR-024
DE-035-12	Date de débarquement de la personne	La date à laquelle la personne a débarqué du navire.	an..35
DE-035-13	Indicateur de personne en transit	Un indicateur «oui/non» indiquant si la personne référencée est en transit vers un pays étranger.	n1	IMO0089		Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-035-14	Rang ou classe du membre d’équipage, codé	Un code représentant le rang ou la classe du membre d’équipage référencé sur le navire.	an..5	IMO0043		À définir dans le répertoire de l’OMI
DE-035-15	Nom du rang ou de la classe du membre d’équipage	Description du rang ou de la classe du membre d’équipage référencé sur le navire.	an..70	IMO0042
DE-035-16	Type de document d’identité ou de voyage, codé	Un code représentant le type de document d’identité ou de voyage présenté par la personne référencée.	an..3	IMO0104		Codes EDIFACT/ONU (1001)	BR-010
DE-035-17	Numéro de document d’identité ou de voyage de la personne	Le numéro de contrôle unique attribué par le pays émetteur au document d’identité ou de voyage de la personne référencée.	an..70	IMO0103
DE-035-18	Pays émetteur du document d’identité ou de voyage de la personne, codé	Un code représentant le pays émetteur du document d’identité ou de voyage présenté par la personne référencée.	a2	IMO0102		Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)
DE-035-19	Nom de l’émetteur du document d’identité ou de voyage de la personne	Le nom de l’entité qui a délivré le document d’identité ou de voyage.	an..70
DE-035-20	Texte du lieu de délivrance du document d’identité ou de voyage de la personne	Le nom du lieu de délivrance du document d’identité ou de voyage.	an..70
DE-035-21	Date de délivrance du document d’identité ou de voyage de la personne	La date de délivrance indiquée sur le document d’identité de la personne référencée.	an..35	IMO0259
DE-035-22	Date d’expiration du document d’identité ou de voyage de la personne	La date d’expiration indiquée sur le document d’identité de la personne référencée.	an..35	IMO0101
DE-035-23	Possession d’un document d’identité ou de voyage de la personne, codé	Un code identifiant la personne ou l’autorité possédant le document d’identité ou de voyage de la personne référencée.	an..24			Voir liste de codes Possession d’un document d’identité
DE-035-24	Numéro de visa de la personne	Le numéro unique attribué par le pays émetteur au visa de la personne référencée.	an..70	IMO0095
DE-035-25	Description des soins ou de l’assistance spécifiques de la personne	Une description des soins ou de l’assistance spécifiques dont la personne référencée a besoin en cas d’urgence, à la demande de la personne.	an..256
DE-035-26	Type de mouvement de la personne, codé	Un code indiquant si la personne va embarquer, débarquer ou rester à bord au port d’escale.	a1			Voir liste de codes Type de mouvement de la personne
DE-035-27	Commentaire de la personne	Les commentaires par personne pour les autorités responsables.	an..256
DE-035-28	Déclaration de débarquement irrégulier	La déclaration du capitaine concernant le débarquement irrégulier du membre d’équipage.	an..1024
DE-035-29	Numéro de contact d’urgence de la personne	Un numéro de contact en cas d’urgence impliquant la personne référencée, à sa demande.	an..256
DE-035-30	Numéro de contact du passager	Un numéro de contact pour le passager.	an..50
DE-035-31	Adresse électronique du passager	Une adresse électronique pour le passager.	an..256
DE-035-32	Adresse du passager, rue	Le nom de rue de l’adresse du passager.	an..70
DE-035-33	Adresse du passager, ligne supplémentaire de la rue	La ligne supplémentaire de la rue de l’adresse du passager.	an..70
DE-035-34	Adresse du passager, numéro	Le numéro de l’adresse du passager.	an..35
DE-035-35	Adresse du passager, boîte postale	Le numéro de boîte postale de l’adresse du passager.	an..70
DE-035-36	Adresse du passager, code postal	Le code postal de l’adresse du passager.	an..17
DE-035-37	Adresse du passager, ville	Le nom de la ville de l’adresse du passager.	an..35
DE-035-38	Adresse du passager, nom de la sous-division	Le nom de la sous-division du pays de l’adresse du passager.	an..35
DE-035-39	Adresse du passager, pays, codé	Un code identifiant le pays de l’adresse du passager.	a2			Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)
DE-035-40	Identifiant technique unique du passager	Un identifiant technique qui identifie de manière unique un passager/pilote et qui ne change pas lors de modifications de la réservation.	an..30
DG-036	Effets de l’équipage
DE-036-01	Description des effets de l’équipage	Une description du type d’effets de l’équipage référencés.	an..256	IMO0040
DE-036-02	Description des effets de l’équipage, codée	Un code représentant le type d’effets de l’équipage référencés.	an..3	IMO0037		À définir dans le répertoire de l’OMI
DE-036-03	Quantité d’effets de l’équipage à bord	La quantité ou le nombre d’effets de l’équipage référencés.	n..16,6	IMO0039			BR-003, BR-005, BR-009, BR-018
DG-037	Informations détaillées sur la santé de la personne
DE-037-01	Maladie	La nature de la maladie.	an..256	IMO0220
DE-037-02	Date d’apparition des symptômes	La date d’apparition des symptômes.	an..35	IMO0221
DE-037-03	Indicateur d’état de santé communiqué	Communiqué à un agent de santé du port? Il s’agit d’un élément de données oui/non.	n1	IMO0222		Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-037-04	État de santé, codé	Si la personne est rétablie, est encore malade ou décédée.	an..3	IMO0223		Voir répertoire de l’OMI	BR-051
DE-037-05	Disposition du cas, codée	Si la personne se trouve toujours à bord, a été évacuée ou a été inhumée en mer.	an..3	IMO0224		Voir répertoire de l’OMI	BR-052
DE-037-06	Lieu de l’évacuation, codé	Le code du port ou de l’aéroport vers lequel la personne a été évacuée.	an5	IMO0226		LOCODE/ONU
DE-037-07	Nom du lieu de l’évacuation	Le nom du port ou de l’aéroport où la personne a été évacuée.	an..256	IMO0225
DE-037-08	Traitement	Les médicaments ou autres traitements administrés au patient.	an..256	IMO0227
DE-037-09	Commentaires détaillés sur la santé de la personne	Les commentaires sur le cas spécifique dans la pièce jointe MDH.	an..256	IMO0228
DG-038	Renseignements sur la réservation du passager
DE-038-01	Numéro de référence unique du passager	Le numéro de référence unique ou le numéro de voyageur fréquent du passager.	an..20
DE-038-02	Numéro de billet du passager	Le numéro de billet ou de réservation du passager référencé.	an..16
DE-038-03	Identifiant de la société qui a vendu le billet	Le numéro d’enregistrement national de la compagnie maritime qui a vendu le billet.	an..17
DE-038-04	Type de réservation, codé	Un code représentant un type de réservation.	an3			Voir liste de codes Type de réservation
DE-038-05	Pays de réservation, codé	Un code identifiant un pays de réservation.	a2			Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)
DE-038-06	Date/heure de la réservation	La date et l’heure de la réservation.	an..35
DE-038-07	Date/heure de la dernière modification de la réservation	La date et l’heure de la dernière modification de la réservation.	an..35
DE-038-08	Numéro de siège ou de cabine du passager	Le numéro de siège ou de cabine du passager.	an..5
DE-038-09	Indicateur de chenil pour animaux de compagnie	Un indicateur oui/non indiquant si le passager a réservé un chenil pour animaux de compagnie.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-038-10	Type de voyage interligne de transit, codé	Un code représentant un type de voyage de transit ou intercompagnie.	a1			Voir liste de codes Type de voyage intercompagnie/de transit
DE-038-11	Date/heure de l’enregistrement	La date et l’heure de l’enregistrement	an..35
DE-038-12	Moyen de paiement, codé	Un code représentant un moyen de paiement.	an2			Voir liste de codes de l’élément 14 02 038 000 de l’EUCDM – Frais de transport – Moyen de paiement
DE-038-13	Montant du paiement de la réservation	La valeur monétaire du montant payé pour la réservation.	n..10
DE-038-14	Devise du paiement, codée	Un code identifiant une devise de paiement.	an3			Liste de codes ISO 4217
DE-038-15	Taux de conversion obtenu	Une mesure du taux de conversion obtenu.	n..16,6
DE-038-16	Numéro de la carte de crédit	Les quatre derniers chiffres d’un numéro de carte de crédit.	an4
DE-038-17	Nom du fournisseur de services de carte de crédit	Le nom du fournisseur de services de carte de crédit.	an..70
DE-038-18	Nom du titulaire d’une carte de crédit	Le nom du titulaire d’une carte de crédit.	an..70
DE-038-19	Nom de la personne qui réserve	Le nom de la personne qui réserve.	an..70
DE-038-20	Adresse de la personne qui réserve, rue	Le nom de la rue de l’adresse de la personne qui réserve.	an..70
DE-038-21	Adresse de la personne qui réserve, ligne supplémentaire de la rue	Le nom de la rue de l’adresse de la personne qui réserve lorsque le nom de la rue dépasse de la section «Rue».	an..70
DE-038-22	Adresse de la personne qui réserve, numéro	Le numéro ou le nom du bâtiment ou de l’installation de l’adresse de la personne qui réserve.	an..35
DE-038-23	Adresse de la personne qui réserve, boîte postale	Les informations relatives à la boîte postale de l’adresse de la personne qui réserve.	an..70
DE-038-24	Adresse de la personne qui réserve, code postal	Le code postal de l’adresse de la personne qui réserve.	an..17
DE-038-25	Adresse de la personne qui réserve, ville	Le nom de la ville de l’adresse de la personne qui réserve.	an..35
DE-038-26	Adresse de la personne qui réserve, sous-division	Le nom de la sous-division du pays de l’adresse de la personne qui réserve.	an..35
DE-038-27	Pays de l’adresse de la personne qui réserve, codé	Un code identifiant le pays de l’adresse de la personne qui réserve.	a2			Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)
DE-038-28	Numéro de contact de la personne qui réserve	Un numéro de contact pour la personne qui réserve.	an..50
DE-038-29	Adresse électronique de la personne qui réserve	Une adresse électronique pour la personne qui réserve.	an..256
DE-038-30	Indicateur de retour réservé	Un indicateur oui/non indiquant si le passager a réservé un retour.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-038-31	Date/heure du voyage retour	La date et l’heure du voyage retour.	an..35
DG-039	Frontière - Informations relatives à la personne
DE-039-01	Indicateur de permission de descente à terre	Un indicateur «oui/non» indiquant si la personne référencée a une permission de descente à terre.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-039-02	Type d’accréditation du passager, codé	Un code représentant le type d’accréditation de chaque passager.	an2			Voir liste de codes Type d’accréditation de passager
DE-039-03	Type de permis de séjour, codé	Un code représentant le type de permis de séjour de chaque passager.	an..24			Voir liste de codes Type de permis de séjour
DE-039-04	Pays de délivrance du permis de séjour, codé	Un code identifiant le pays qui a délivré le permis de séjour.	a2			Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)
DE-039-05	Itinéraire de la personne	L’itinéraire du passager, exprimé sous forme de texte.	an..256
DE-039-06	Premier franchissement de frontière après débarquement, codé	Un code identifiant le lieu du premier franchissement de la frontière après avoir quitté le pays de débarquement.	an5			LOCODE/ONU
DE-039-07	Moyen de transport après débarquement vers le premier franchissement de frontière, codé	Un code représentant le moyen de transport depuis le débarquement jusqu’au premier franchissement de la frontière.	an..12			Recommandation no 19 de la CEE/ONU
DE-039-08	Indicateur de dispense d’assurance de la personne	Un indicateur oui/non indiquant si la personne est dispensée de l’assurance voyage obligatoire.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DG-040	Informations relatives à la carte de contrôle d’accès de l’équipage	Carte de contrôle d’accès de l’équipage pour accéder à une zone dans une zone portuaire
DE-040-01	Numéro de la carte de contrôle d’accès de l’équipage	Le numéro de la carte de contrôle d’accès d’un membre de l’équipage.	an..35
DE-040-02	Date de début de validité de la carte de contrôle d’accès de l’équipage	La date de début de validité de la carte de contrôle d’accès de l’équipage.	an..35
DE-040-03	Date de fin de validité de la carte de contrôle d’accès de l’équipage	La date de fin de validité de la carte de contrôle d’accès de l’équipage.	an..35
DE-040-04	Date de délivrance de la carte de contrôle d’accès de l’équipage	La date à laquelle la carte d’accès de l’équipage est délivrée ou commence à être utilisée.	an..35
DG-041	Visiteur
DE-041-01	Pays de l’adresse du domicile de la personne, codé	Un code identifiant le pays de l’adresse du domicile de la personne référencée.	a2			Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)
DE-041-02	Rue et numéro de l’adresse du domicile de la personne	Le point de livraison postal, tel que la rue et le numéro ou la boîte postale de l’adresse du domicile de la personne référencée.	an..256
DE-041-03	Adresse du domicile de la personne - Nom de la ville	Le nom de la ville de l’adresse du domicile de la personne référencée.	an..35
DE-041-04	Adresse du domicile de la personne - Code postal	Le code postal de l’adresse du domicile de la personne référencée.	an..9
DE-041-05	Description de la relation avec le membre d’équipage	Une description de la relation avec le membre d’équipage qui reçoit la visite.	an..256
DG-042	Passager clandestin
DE-042-01	Nom connu du passager clandestin	Le nom du passager clandestin référencé par lequel il est connu.	an..70	IMO0252
DE-042-02	Nationalité revendiquée du passager clandestin, codée	Un code identifiant la nationalité revendiquée du passager clandestin.	a2	IMO0253		Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)
DE-042-03	Date et heure auxquelles le passager clandestin a été trouvé à bord	La date et l’heure auxquelles le passager clandestin référencé a été trouvé à bord.	an..35	IMO0244
DE-042-04	Port d’embarquement du passager clandestin, codé	Le code identifiant le port où le passager clandestin référencé est monté à bord.	an5	IMO0217		LOCODE/ONU
DE-042-05	Installation portuaire d’embarquement du passager clandestin, codée	Le code identifiant l’installation portuaire où le passager clandestin référencé est monté à bord.	an..17	IMO0245		LOCODE/ONU – Identifiant de l’installation (par exemple NLRTM-0406)
DE-042-06	Nom du poste d’amarrage d’embarquement du passager clandestin	Le nom du poste d’amarrage où le passager clandestin référencé est monté à bord.	an..256	IMO0247
DE-042-07	Pays d’embarquement du passager clandestin, codé	Le code identifiant le pays où le passager clandestin référencé est monté à bord.	a2	IMO0248		Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)	BR-053
DE-042-08	Date et heure d’embarquement du passager clandestin	La date et l’heure auxquelles le passager clandestin référencé est monté à bord	an..35
DE-042-09	Description de la méthode d’embarquement du passager clandestin	La description du mode d’embarquement, y compris les autres personnes impliquées et si le passager clandestin était caché dans une cargaison ou un conteneur ou dissimulé à bord.	an..512	IMO0268
DE-042-10	Motifs de l’embarquement indiqué par le passager clandestin	Les raisons mentionnées par le passager clandestin pour justifier l’embarquement à bord du navire.	an..512	IMO0251
DE-042-11	Nom de la destination finale prévue du passager clandestin	Le nom de la destination finale où le passager clandestin avait l’intention de se rendre.	an..256	IMO0250
DE-042-12	Code de pays de l’adresse du domicile du passager clandestin	Un code représentant le pays de l’adresse du domicile du passager clandestin référencé.	a2	IMO0258		Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)
DE-042-13	Ville de l’adresse du domicile du passager clandestin	Le nom de la ville de l’adresse du domicile du passager clandestin référencé.	an..35	IMO0256
DE-042-14	Adresse du pays d’embarquement du passager clandestin	L’adresse dans le pays où le passager clandestin référencé est monté à bord.	an..256
DE-042-15	Description physique du passager clandestin	Une description physique générale du passager clandestin, y compris les marques et caractéristiques spécifiques.	an..512	IMO0261
DE-042-16	Taille du passager clandestin	Une mesure de la taille du passager clandestin référencé, en mètres.	n..1,2
DE-042-17	Couleur des yeux du passager clandestin	La couleur des yeux du passager clandestin référencé.	an..70
DE-042-18	Première langue parlée du passager clandestin, codée	Un code identifiant la première langue parlée du passager clandestin référencé.	a2	IMO0262		ISO 639-1 2A (EDIFACT/ONU 3453)
DE-042-19	Première langue écrite du passager clandestin, codée	Un code identifiant la première langue écrite du passager clandestin référencé.	a2	IMO0264		ISO 639-1 2A (EDIFACT/ONU 3453)
DE-042-20	Première langue lue du passager clandestin, codée	Un code identifiant la première langue lue du passager clandestin référencé.	a2	IMO0263		ISO 639-1 2A (EDIFACT/ONU 3453)
DE-042-21	Autre langue parlée du passager clandestin, codée	Un code identifiant une autre langue parlée par le passager clandestin référencé.	a2	IMO0265		ISO 639-1 2A (EDIFACT/ONU 3453)
DE-042-22	Autre langue écrite du passager clandestin, codée	Un code identifiant une autre langue écrite par le passager clandestin référencé.	a2	IMO0267		ISO 639-1 2A (EDIFACT/ONU 3453)
DE-042-23	Autre langue lue du passager clandestin, codée	Un code identifiant une autre langue lue par le passager clandestin référencé.	a2	IMO0266		ISO 639-1 2A (EDIFACT/ONU 3453)
DE-042-24	Description de l’état général du passager clandestin	L’état général dans lequel le passager clandestin a été trouvé (état physique et autres informations pertinentes).	an..256
DE-042-25	Description des biens du passager clandestin	L’inventaire des biens du passager clandestin.	an..512	IMO0269
DE-042-26	Description des effets du passager clandestin	Une description des effets personnels ne pouvant prétendre à l’exonération des droits de douane et taxes ou faisant l’objet d’interdictions ou de restrictions.	an..256
DE-042-27	Assistance à l’embarquement du passager clandestin	L’identification de la (des) personne(s), du (des) passager(s) ou membre(s) de l’équipage qui a (ont) aidé le passager clandestin à embarquer à bord du navire si le passager clandestin a été aidé à embarquer à bord du navire.	an..1024
DE-042-28	Paiement du passager clandestin	Les détails du paiement si le passager clandestin a effectué un paiement pour l’assistance à l’embarquement à bord du navire.	an..1024
DE-042-29	Soins prodigués au passager clandestin	Les soins prodigués au passager clandestin, tels que les premiers secours, les vêtements, la nourriture.	an..512	IMO0272
DE-042-30	Déclaration du passager clandestin	La déclaration effectuée par le passager clandestin.	an..512	IMO0270
DE-042-31	Déclaration du capitaine au sujet du passager clandestin	La déclaration du capitaine, y compris toute observation sur la crédibilité des informations fournies par le passager clandestin.	an..512	IMO0271
DE-042-32	Date de l’entretien avec le passager clandestin	La date de l’entretien avec le passager clandestin.	an..35	IMO0273
DE-042-33	Motif de la remise du passager clandestin, codé	Un code représentant le motif pour lequel le passager clandestin a été remis.	an..70			Voir liste de codes Motif de la remise d’un passager clandestin
DE-042-34	Motif de l’embarquement du passager clandestin, codé	Un code représentant le motif pour lequel le passager clandestin a été embarqué.	an..62			Voir liste de codes Motif de l’embarquement d’un passager clandestin
DG-043	Absent
DE-043-01	Type d’absence, codé	Une liste d’options décrivant le type d’absence.	an..50			Voir liste de codes Type d’absence
DE-043-02	Description de l’absence	Une explication textuelle de l’absence (obligatoire si le type d’absence est «Autre»).	an..256
DE-043-03	Date de l’absence	La date à laquelle l’absence s’est produite et, sans certitude, la date à laquelle l’absence a été découverte.	an..35
DE-043-04	Date à laquelle l’absent a été vu pour la dernière fois	La date et l’heure à laquelle le membre d’équipage absent référencé a été vu pour la dernière fois.	an..35
DE-043-05	Absent vu la dernière fois par	Nom de la personne qui a vu l’absent référencé pour la dernière fois.	an..70
DE-043-06	Taille de l’absent	Une mesure de la taille de l’absent référencé, en mètres.	n..1,2
DE-043-07	Description physique de l’absent	Une description physique générale de l’absent, y compris les marques et caractéristiques spécifiques.	an..512
DE-043-08	Description des biens de l’absent	Une description des effets personnels de l’absent référencé (objets tels que bijoux ou bagages).	an..512
DE-043-09	Description des vêtements de l’absent	Une description des vêtements de l’absent référencé.	an..1024
DE-043-10	Emplacement des bagages de l’absent, codé	Une description codée de l’emplacement actuel des bagages de l’absent.	an..256			Voir liste de codes Emplacement des bagages de l’absent
DE-043-11	Adresse de l’absent	L’adresse officielle du membre d’équipage absent.	an..256
DG-044	Membre d’équipage hospitalisé
DE-044-01	Nom de l’hôpital	Le nom de l’hôpital dans lequel le membre d’équipage référencé a été admis.	an..256
DE-044-02	Date d’hospitalisation	La date effective d’admission du membre d’équipage à l’hôpital désigné.	an..35
DE-044-03	Durée de l’hospitalisation – estimation	Le temps estimé pendant lequel le membre d’équipage devra rester hospitalisé dans l’hôpital désigné.	an..256
DE-044-04	Date de la lettre de garantie	La date de la lettre de garantie de retrait du service du membre d’équipage hospitalisé.	an..35
DG-045	Cargaison
DE-045-01	Type de manifeste, codé	Un code représentant le type de manifeste.	an..17			Voir liste de codes Type de manifeste
DE-045-02	Quantité de véhicules à charger	Le nombre de véhicules à charger.	n..5
DE-045-03	Quantité de véhicules étrangers à charger	Le nombre de véhicules étrangers à charger.	n..5
DE-045-04	Quantité de véhicules étrangers à décharger	Le nombre de véhicules étrangers à décharger.	n..5
DE-045-05	Quantité de véhicules nationaux à charger	Le nombre de véhicules nationaux à charger.	n..5
DE-045-06	Quantité de véhicules nationaux à décharger	Le nombre de véhicules nationaux à décharger.	n..5
DE-045-07	Nombre de conteneurs EVP à bord	Le nombre de conteneurs comptés en équivalents vingt pieds (EVP) à bord du navire.	n..5
DE-045-08	Nombre de conteneurs EVP vides à bord	Le nombre de conteneurs vides comptés en équivalents vingt pieds (EVP) à bord du navire.	n..5
DE-045-09	Nombre de conteneurs chargés	Le nombre total de conteneurs (avec ou sans cargaison) chargés au port d’escale.	n..5
DE-045-10	Nombre de conteneurs déchargés	Le nombre total de conteneurs (avec ou sans cargaison) déchargés au port d’escale.	n..5
DE-045-11	Nombre de conteneurs vides chargés	Le nombre total de conteneurs sans cargaison chargés au port d’escale.	n..5
DE-045-12	Nombre de conteneurs vides déchargés.	Le nombre total de conteneurs sans cargaison déchargés au port d’escale.	n..5
DE-045-13	Nombre d’unités mobiles chargées	Le nombre total d’unités mobiles (rouliers) (avec ou sans cargaison) chargées au port d’escale.	n..5
DE-045-14	Nombre d’unités mobiles déchargées	Le nombre total d’unités mobiles (rouliers) (avec ou sans cargaison) déchargées au port d’escale.	n..5
DE-045-15	Nombre d’unités mobiles vides chargées	Le nombre total d’unités mobiles (rouliers) sans cargaison chargées au port d’escale.	n..5
DE-045-16	Nombre d’unités mobiles vides déchargées	Le nombre total d’unités mobiles (rouliers) sans cargaison déchargées au port d’escale.	n..5
DE-045-17	Type de cargaison, codée	Le type de cargaison, conformément à la nomenclature figurant à l’annexe II de la directive 2009/42/CE.	an2			Voir annexe II de la directive 2009/42/CE
DE-045-18	Quantité de cargaison chargée	La quantité totale du type de cargaison référencé chargée au port d’escale.	n..8
DE-045-19	Quantité de cargaison déchargée	La quantité totale du type de cargaison référencé déchargée au port d’escale.	n..8
DE-045-20	Poids de cargaison chargé	Le poids total du type de cargaison référencé chargé au port d’escale.	n..16,6
DE-045-21	Poids de cargaison déchargé	Le poids total du type de cargaison référencé déchargé au port d’escale.	n..16,6
DE-045-22	Quantité de cargaison à bord	La quantité totale du type de cargaison référencé à bord du navire.	n..8
DE-045-23	Poids de cargaison à bord	Le poids total du type de cargaison référencé à bord du navire.	n..16,6
DE-045-24	Numéro d’identification du flux de cargaison	Le numéro d’identification figurant dans le registre des flux homogènes constants de cargaison avec le port.	an..128
DE-045-25	Motif de départ de la cargaison, codé	Un code représentant l’objet du départ lié à la cargaison.	an..17			Voir liste de codes Motif de départ
DE-045-26	Quantité de cargaison en transit	La quantité totale du type de cargaison référencé restant à bord du navire au port d’escale.	n..8
DE-045-27	Poids de cargaison en transit	Le poids total du type de cargaison référencé restant à bord du navire au port d’escale.	n..16,6
DG-046	Marchandises dangereuses et polluantes
DE-046-01	Classe du navire INF, codée	La classe du navire nécessaire pour les cargaisons INF telle que définie dans la règle VII/14.2 / Code pour la licence du navire conformément au code INF. À fournir uniquement si le navire transporte une cargaison de classe 7.	an4			Voir liste de codes Classe du navire INF
DE-046-02	Indicateur de liste des DPG à bord	Un indicateur oui/non indiquant la présence à bord d’une liste, d’un manifeste ou d’un plan de chargement approprié précisant en détail les marchandises dangereuses ou polluantes chargées à bord du navire et leur emplacement.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-046-03	Nom de contact DPG	Le nom de l’organisation auprès de laquelle des informations détaillées sur les marchandises polluantes et dangereuses peuvent être obtenues.	an..50
DE-046-04	Numéro de téléphone de contact DPG	Le numéro de téléphone auquel des informations détaillées sur les marchandises polluantes et dangereuses peuvent être obtenues.	an..50
DE-046-05	Adresse électronique de contact DPG	L’adresse électronique à laquelle des informations détaillées sur les marchandises polluantes et dangereuses peuvent être obtenues.	an..256
DE-046-06	Localisation du contact DPG, codée	La localisation de l’organisation auprès de laquelle des informations détaillées sur les marchandises polluantes et dangereuses peuvent être obtenues.	an5			LOCODE/ONU
DE-046-07	Numéro fiscal de contact DPG	Le numéro fiscal de l’organisation auprès de laquelle des informations détaillées sur les marchandises polluantes et dangereuses peuvent être obtenues.	an..18
DE-046-08	Indicateur de protocole d’accord Baltique	Un indicateur oui/non indiquant si le navire relève du protocole d’accord relatif au transport de marchandises dangereuses à bord de navires rouliers en mer Baltique.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-046-09	Indicateur de certificat de dégazage	Un indicateur oui/non indiquant si le navire possède un certificat de dégazage en cours de validité. Il s’agit d’une déclaration du capitaine d’un navire gazier.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-046-10	Numéro d’autorisation périodique pour les marchandises dangereuses	Le numéro d’identification de l’autorisation périodique pour le chargement et le transport de marchandises dangereuses.	an..35
DE-046-11	Date de délivrance de l’autorisation périodique pour les marchandises dangereuses	La date à laquelle l’autorisation périodique pour le chargement et le transport de marchandises dangereuses a été délivrée.	an..35
DE-046-12	Nom de l’émetteur de l’autorisation périodique pour les marchandises dangereuses	Le nom de l’organisme ou de l’organisation qui a délivré l’autorisation périodique pour le chargement et le transport de marchandises dangereuses.	an..256
DE-046-13	Indicateur d’explosifs ou de feux d’artifice	Un indicateur oui/non indiquant si le navire transporte des explosifs ou des feux d’artifice, ou une cargaison telle que définie dans la législation espagnole (RD 230/98 ou RD 530/2010).	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DG-047	Envoi de cargaison
DE-047-01	Port de chargement, codé	Le code représentant le port de chargement de la cargaison référencée. Identité du port dans lequel la cargaison a été chargée à bord du navire DOUANES: Identification du port maritime, de l’aéroport, du terminal de fret, de la gare ferroviaire ou de tout autre lieu où les marchandises sont chargées sur le moyen de transport utilisé pour leur acheminement, y compris le pays où il est situé. Le cas échéant, des informations codées sont fournies pour l’identification du lieu. Dans le cas où aucun LOCODE/ONU n’est disponible pour le lieu concerné, le code du pays est suivi du nom du lieu, indiqué avec le maximum de précision.	an5	IMO0117	1613036000	LOCODE/ONU
DE-047-02	Port de chargement, pays	Lorsque le LOCODE/ONU n’est pas disponible, indiquer le code pays correspondant au lieu de chargement des marchandises sur le moyen de transport utilisé pour les acheminer.	a2		1613020000	Code GEONOM	BR-021
DE-047-03	Port de chargement, nom	Le nom et le pays du port dans lequel la cargaison a été chargée à bord du navire. DOUANES: Identification du port maritime, de l’aéroport, du terminal de fret, de la gare ferroviaire ou de tout autre lieu où les marchandises sont chargées sur le moyen de transport utilisé pour leur acheminement, y compris le pays où il est situé. Le cas échéant, des informations codées sont fournies pour l’identification du lieu. Dans le cas où aucun LOCODE/ONU n’est disponible pour le lieu concerné, le code du pays est suivi du nom du lieu, indiqué avec le maximum de précision.	an..256	IMO0118	1613037000		BR-021
DE-047-04	Port de déchargement, codé	Le code représentant le port de déchargement de la cargaison référencée. DOUANES: Identification du port maritime, de l’aéroport, du terminal de fret, de la gare ferroviaire ou de tout autre lieu où les marchandises sont déchargées du moyen de transport utilisé pour leur acheminement, y compris le pays où il est situé. Le cas échéant, des informations codées sont fournies pour l’identification du lieu. Dans le cas où aucun LOCODE/ONU n’est disponible pour le lieu concerné, le code du pays est suivi du nom du lieu, indiqué avec le maximum de précision.	an5	IMO0113	1614036000	LOCODE/ONU
DE-047-05	Port de déchargement, pays	Lorsque le LOCODE/ONU n’est pas disponible, indiquer le code pays correspondant au lieu de déchargement des marchandises du moyen de transport qui les a acheminées vers le territoire douanier de l’Union.	a2		1614020000	Code GEONOM	BR-021
DE-047-06	Port de déchargement, nom	Le nom et le pays du port de déchargement de la cargaison référencée. DOUANES: Identification du port maritime, de l’aéroport, du terminal de fret, de la gare ferroviaire ou de tout autre lieu où les marchandises sont déchargées du moyen de transport utilisé pour leur acheminement, y compris le pays où il est situé. Le cas échéant, des informations codées sont fournies pour l’identification du lieu. Dans le cas où aucun LOCODE/ONU n’est disponible pour le lieu concerné, le code du pays est suivi du nom du lieu, indiqué avec le maximum de précision.	an..256	IMO0114	1614037000		BR-021
DE-047-07	Nom du port de chargement d’origine	Le nom du port où les marchandises ont été chargées pour la première fois sur un navire, c’est-à-dire le lieu d’origine du transport par voie maritime.	an..35
DE-047-08	Pays de livraison, codé	Un code identifiant un pays de livraison.	a2		1605020000	Code GEONOM
DE-047-09	Nom du lieu de livraison	Le nom du lieu où intervient la livraison au-delà du port de déchargement, comme indiqué dans le connaissement principal.	an..70		1605037000
DE-047-10	Pays des marchandises expédiées, codé	Un code représentant le pays où les marchandises ont été confiées par l’expéditeur pour être prises en charge par la personne qui délivre le connaissement.	a2		1616020000	Code GEONOM
DE-047-11	Nom du lieu d’envoi des marchandises	Le nom du lieu où les marchandises ont été confiées par l’expéditeur pour être prises en charge par la personne qui délivre le connaissement.	an..70		1616037000
DE-047-12	Nom du lieu de destination	Le nom du port, de l’aéroport ou de tout autre lieu d’arrivée prévu du moyen de transport.	an..35
DE-047-13	Date de chargement prévue	La date à laquelle la cargaison devrait être chargée à bord du navire.	an..35
DE-047-14	Numéro de référence/RUE	Cette indication concerne la référence unique attribuée par la personne concernée sur le plan commercial à l’envoi en cause. Elle peut prendre la forme de codes OMD (ISO 15459) ou équivalents. Elle permet aux douanes d’avoir accès à des données présentant un intérêt commercial sous-jacent.	an..35		1208000000
DE-047-15	Indicateur du conteneur	Un indicateur oui/non indiquant que la cargaison est transportée dans un ou plusieurs conteneurs. Indiquer, selon le code de l’Union prévu à cet effet, la situation présumée au passage de la frontière extérieure de l’Union, sur la base des informations disponibles au moment de l’accomplissement des formalités d’exportation ou de transit, ou de la présentation de la demande de preuve du statut douanier de marchandises de l’Union.	n1		1901000000	Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-047-16	Masse brute totale	La masse brute totale est le poids des marchandises de la totalité de l’envoi correspondant à la déclaration, y compris l’emballage mais à l’exclusion du matériel de transport.	n..16,6		1803000000
DE-047-17	Indicateur de marchandises placées sous procédure de transit douanier	Un indicateur oui/non indiquant si les marchandises sont placées sous procédure de transit douanier.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-047-18	Procédure de transit applicable, codée	Un code indiquant la procédure de transit douanier applicable.	an..2			Voir liste de codes Procédure de transit douanier
DE-047-19	Indicateur de prépaiement	Un indicateur oui/non indiquant si les frais de transport sont prépayés à des fins de contrôle.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-047-20	Description de la cargaison précédente	Un texte simple décrivant les trois cargaisons précédentes déclarées au niveau du navire ou de l’envoi.	an..256
DE-047-21	Envoi - Demande de service, codé	Un code représentant une demande de service pour l’envoi de la cargaison.	an..3			Codes EDIFACT/ONU (7273)
DE-047-22	Réglage de température	Une mesure de la température à laquelle les marchandises sont ou seront entreposées ou expédiées.	n..8,2
DE-047-23	Nom et adresse de l’expéditeur ou du transitaire	Le nom et l’adresse de la partie qui organise l’expédition des marchandises.	an..256
DE-047-24	Pays de l’expéditeur ou du transitaire, codé	Un code identifiant le pays de l’expéditeur ou du transitaire.	a2			Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)
DE-047-25	Détails du nom et de l’adresse du destinataire de la facture	Le nom et l’adresse du destinataire de la facture du service de transport.	an..256
DE-047-26	Pays du destinataire de la facture, codé	Un code identifiant le nom du pays du destinataire de la facture du service de transport.	a2			Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)
DE-047-27	Mode de transport précédent, codé	Un code indiquant le type de mode de transport précédent de la cargaison en cas de chargement.	an..17			Navire/navire à navire/rail/route
DE-047-28	Mode de transport suivant, codé	Un code indiquant le type de mode de transport suivant de la cargaison en cas de déchargement.	an..17			Navire/navire à navire/rail/route
DE-047-29	Indicateur d’aide humanitaire	Un indicateur oui/non indiquant si les marchandises sont déclarées pour l’aide humanitaire.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-047-30	Indicateur d’effets militaires	Un indicateur oui/non indiquant si les marchandises sont déclarées en tant qu’effets militaires.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-047-31	Indicateur d’approvisionnement	Un indicateur oui/non indiquant si les marchandises sont déclarées en tant que provision de bord ou avitaillement.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-047-32	Description de l’installation de manutention de la cargaison	Une description du type d’installation ou de superstructure utilisée pour manipuler ou stocker des marchandises (par exemple, courroies transporteuses, trémies).	an..256
DE-047-33	Indicateur d’ENS obligatoire	Un indicateur oui/non indiquant si l’ENS est obligatoire ou non.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-047-34	Numéro du manifeste de transit	Le numéro de référence du manifeste douanier des marchandises précédent ou suivant dans le cas de marchandises en transit (précédent dans le cas des marchandises déchargées ou suivant dans le cas de marchandises chargées).	an..22
DE-047-35	Statut d’embarquement de la cargaison, codé	Un code représentant le statut d’embarquement de la cargaison pour les envois fractionnés.	a1			Voir liste de codes Statut d’embarquement de la cargaison
DE-047-36	Code commercial de la cargaison	Le code commercial fourni à chaque envoi pour le calcul des droits portuaires.	an..17
DE-047-37	Indicateur d’estimation simplifiée	Un indicateur oui/non indiquant si le recours à un régime d’estimation simplifiée pour le calcul des droits portuaires sur la cargaison est requis.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-047-38	Indicateur de réponse au dépôt temporaire	Un indicateur oui/non indiquant si un rapport/une confirmation explicite pour les marchandises en dépôt temporaire est requis(e) par les douanes.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-047-39	Type de marchandises, codé	Un code représentant le type des marchandises.	an..3			Voir liste de codes Type de marchandises
DE-047-40	Indicateur de transbordement de cargaison	Un indicateur oui/non indiquant s’il est prévu de transborder la cargaison.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-047-41	Transbordement ou exportation de la cargaison, codée	Un code indiquant si la cargaison a été transbordée ou est destinée à être exportée depuis l’Union ou si elle est destinée à être exportée depuis un pays tiers, codé.	an..17			Voir la liste de codes Indicateur de transbordement ou d’exportation
DE-047-42	Opération sur la cargaison, codée	Un code indiquant si la cargaison sera chargée, déchargée ou restera à bord (transit) en un lieu situé dans le port.	an..17			Voir liste de codes Opération sur la cargaison
DE-047-43	Groupe HNS, codé	Un code identifiant la catégorie de substances nocives et dangereuses (HNS) d’un envoi de marchandises, le cas échéant.	an..17			Voir liste de codes Groupe HNS
DE-047-44	Indicateur de cargaison limitée	Un indicateur oui/non indiquant s’il existe des restrictions sur la cargaison (par exemple, armes à feu, explosifs).	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-047-45	Finalité de la cargaison faisant l’objet de restrictions	Une description de l’utilisation finale prévue de la cargaison faisant l’objet de restrictions.	an..256
DE-047-46	Type de végétaux	L’indication du type de végétaux, de produits végétaux et d’autres objets soumis au contrôle phytosanitaire.	an..512
DG-048	Article de cargaison
DE-048-01	Numéro d’article de cargaison	Le numéro de l’article par rapport au nombre total d’articles contenus dans la déclaration, la déclaration sommaire, la notification ou la preuve du statut douanier de marchandises de l’Union, s’il y a plus d’un article de marchandise.	n..5		1103000000
DE-048-02	Volume brut de l’article de cargaison	Une mesure du volume brut, normalement calculée en multipliant la longueur, la largeur et la hauteur maximales de l’article de cargaison.	n..16,6	IMO0023			BR-003, BR-004, BR-009, BR-018
DE-048-03	Masse brute de l’article de cargaison	Le poids ou la masse combiné(e) de la cargaison emballée référencée et de son emballage, d’après les données d’expédition.	n..16,6	IMO0024	1804000000		BR-002, BR-003, BR-009, BR-018
DE-048-04	Description des marchandises	Une description textuelle de la cargaison emballée référencée.	an..512	IMO0022	1805000000
DE-048-05	Code SH d’article de cargaison	Le code international normalisé des marchandises du système harmonisé de désignation et de codification des marchandises pour la cargaison emballée déclarée. Il correspond aux 6 premiers chiffres du code de la nomenclature combinée.	an6	IMO0025	1809056000	Le code international des marchandises
DE-048-06	Code des marchandises: Code de la nomenclature combinée	Indiquer les deux chiffres supplémentaires du code de la nomenclature combinée.	an2		1809057000	Code de la nomenclature combinée.
DE-048-07	Code CUS	Le numéro CUS (Customs Union and Statistics) est l’identifiant attribué dans l’inventaire douanier européen des substances chimiques (ECICS) à des substances et préparations chimiques principalement.	an9		1808000000	Voir codes CUS attribués par l’ECICS
DE-048-08	Article de cargaison - Marques et numéros	Un identifiant alphanumérique ou symbolique attribué par l’expéditeur comme moyen de suivre la cargaison non transportée en vrac.	an..512	IMO0026	1806054000
DE-048-09	Article de cargaison - Nombre de colis	Un décompte du type de colis déclaré pour la cargaison référencée.	n..8	IMO0028	1806004000		BR-003, BR-009
DE-048-10	Article de cargaison - Type de colis, codé	Un code représentant le type de colis utilisé pour la cargaison référencée. Cet élément de données donne des précisions sur le conditionnement des marchandises faisant l’objet de la déclaration ou de la notification. Code précisant le type de colis.	an2	IMO0029	1806003000	Code alphabétique à deux lettres de l’annexe IV de la recommandation no 21 de la CEE-ONU Codes EDIFACT/ONU (7065)
DE-048-11	Type de moyen de transport passif, codé	Un code indiquant le type de moyen de transport passif utilisé pour transporter la cargaison.	an..4		1909067000	Recommandation no 28 de la CEE-ONU
DE-048-12	Informations supplémentaires: Code	Utiliser cet élément de données pour les informations dont le champ de saisie n’est pas spécifié par la législation de l’Union. Indiquer le code de l’Union prévu à cet effet et, s’il y a lieu, le code prévu par l’État membre concerné.	an5		1202008000	Voir listes de codes du CDU
DE-048-13	Informations supplémentaires: Texte	Si nécessaire, un texte explicatif peut être fourni pour le code déclaré.	an..512		1202009000
DE-048-14	Document d’accompagnement: Numéro de référence	Numéro d’identification ou de référence des documents ou certificats et autorisations de l’Union ou internationaux produits à l’appui de la déclaration. Indiquer, selon les codes de l’Union prévus à cet effet, d’une part, les mentions requises en fonction des réglementations spécifiques éventuellement applicables et, d’autre part, les données de référence des documents produits à l’appui de la déclaration. Numéro d’identification ou de référence des documents ou certificats nationaux produits à l’appui de la déclaration.	an..70		1203001000
DE-048-15	Document d’accompagnement: Type	Indiquer, selon les codes prévus à cet effet, le type de document.	an4		1203002000	Les codes relatifs aux documents, certificats et autorisations de l’Union ou internationaux sont repris dans la base de données TARIC. Ils se présentent sous le format a1an3. En ce qui concerne les documents, certificats et autorisations nationaux, les États membres peuvent définir des codes nationaux, qui doivent avoir pour format n1an3.
DE-048-16	Document d’accompagnement: Numéro de ligne de l’article dans le document	Indiquer le numéro séquentiel dans le document d’accompagnement (par exemple, certificat, permis, document d’entrée, etc.) correspondant à l’article en question.	n..5		1203013000
DE-048-17	Référence complémentaire: Numéro de référence	Numéro de référence pour toute déclaration supplémentaire non couverte par un document d’accompagnement, un document de transport ou des informations complémentaires.	an..70		1204001000
DE-048-18	Référence complémentaire: Type	Indiquer, selon le code prévu à cet effet, le type de document.	an4		1204002000	Les codes relatifs aux documents, certificats et autorisations de l’Union ou internationaux sont repris dans la base de données TARIC. Ils se présentent sous le format a1an3. En ce qui concerne les documents, certificats et autorisations nationaux, les États membres peuvent définir des codes nationaux, qui doivent avoir pour format n1an3.
DE-048-19	Quantité d’articles de faible valeur	Le nombre d’articles de faible valeur en douane.	n..8
DE-048-20	Masse nette de l’article de cargaison	La masse de la cargaison sans emballage, exprimée en kilogrammes.	n..16,6		1801000000
DG-049	Article de marchandises dangereuses
DE-049-01	Réglementation sur les marchandises dangereuses, codé	Code spécifiant un instrument réglementaire relatif aux marchandises dangereuses, tel que IMDG, IBC, IGC, IMSBC, MARPOL.	an..3	IMO0198		Code EDIFACT/ONU 8273
DE-049-02	Classe de danger des marchandises dangereuses, codée	Le code de classe de danger des marchandises dangereuses référencées, conformément à la réglementation spécifiée.	an..7	IMO0049		Voir répertoire de l’OMI, annexe 4, section 1	BR-030
DE-049-03	Numéro UNDG des marchandises dangereuses, codé	Code d’identification des marchandises dangereuses des Nations unies (UNDG) attribué par le sous-comité d’experts des Nations unies pour le transport des marchandises dangereuses et indiqué dans le document IMDG de l’OMI.	n4	IMO0060	1807055000	Voir code UNDG	BR-031
DE-049-04	Désignation officielle de transport des marchandises dangereuses	La désignation officielle de transport des marchandises relevant du code IMDG, ou le nom du produit pour les marchandises relevant du code IBC et du code IGC, ou la dénomination de la cargaison en vrac pour les marchandises relevant du code IMSBC, ou le nom de l’huile pour les marchandises relevant de l’annexe I de la convention MARPOL.	an..256	IMO0055
DE-049-05	Spécifications techniques pour les marchandises dangereuses	Le nom chimique ou biologique reconnu ou tout autre nom actuellement utilisé pour les marchandises dangereuses référencées.	an..256	IMO0059
DE-049-06	Groupe d’emballage des marchandises dangereuses	Le groupe d’emballage conformément aux recommandations des Nations unies sur le transport des marchandises dangereuses et au code IMDG de l’OMI.	an..3	IMO0054		Code tel que défini dans IMDG: «I», «II» et «III»
DE-049-07	Informations supplémentaires relatives aux marchandises dangereuses	Une déclaration de toute autre information pertinente concernant les caractéristiques ou les dangers de l’article de cargaison de marchandises dangereuses référencé.	an..256	IMO0186
DE-049-08	Type de pollution marine des marchandises dangereuses, codé	Un code représentant le type de propriétés polluantes marines pour les marchandises dangereuses référencées du code IMDG de l’OMI ou du code IBC/convention MARPOL.	an..3	IMO0051		Voir répertoire de l’OMI, annexe 4, section 2
DE-049-09	Point d’éclair des marchandises dangereuses	Le point d’éclair des marchandises dangereuses référencées conformément au code IMDG de l’OMI, exprimé en degrés Celsius ou Fahrenheit.	n..8,2	IMO0048			BR-003, BR-009, BR-018
DE-049-10	Masse nette des marchandises dangereuses	La masse nette des marchandises dangereuses référencées.	n..16,6	IMO0052			BR-003, BR-009, BR-016, BR-018
DE-049-11	Masse brute des marchandises dangereuses	La masse brute des marchandises dangereuses référencées.	n..16,6	IMO0052			BR-003, BR-009, BR-016, BR-018
DE-049-12	Volume des marchandises dangereuses	Le volume des marchandises dangereuses référencées.	n..16,6	IMO0061			BR-003, BR-009, BR-014, BR-017, BR-018
DE-049-13	Numéro EmS des marchandises dangereuses	Le programme d’urgence défini dans le guide EmS de l’OMI – Procédures d’intervention d’urgence pour les navires transportant des marchandises dangereuses.	an..6	IMO0047			BR-032, BR-048
DE-049-14	Marchandises dangereuses - Risques subsidiaires, codé	Tout risque présenté, outre la classe des marchandises dangereuses référencées conformément au code IMDG de l’OMI.	an..4	IMO0058		Voir répertoire de l’OMI, annexe 4, section 1	BR-032
DE-049-15	Marchandises dangereuses - Nombre de colis	Le nombre de colis des marchandises dangereuses référencées.	n..8	IMO0053
DE-049-16	Marchandises dangereuses - Type de colis, codé	Un code représentant le type de colis des marchandises dangereuses référencées.	an..2	IMO0187		Annexe VI de la Recommandation no 21 de la CEE/ONU (codes EDIFACT/ONU 7065)
DE-049-17	Masse explosive nette	La masse totale des matières explosibles, sans les emballages, les boîtiers, etc.	n..16,6		1801000000
DE-049-18	Indicateur de quantités limitées	Un indicateur oui/non indiquant si les marchandises dangereuses sont emballées en petites quantités.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-049-19	Indicateur de quantités exceptées	Un indicateur oui/non indiquant si les marchandises dangereuses sont emballées en très petits volumes (uniquement pertinent pour IMDG).	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-049-20	Viscosité liquides en vrac	Une mesure de la viscosité des cargaisons liquides en vrac en mPa.	n..16,6
DE-049-21	Point de fusion des liquides en vrac	Une mesure du point de fusion des cargaisons liquides en vrac en degrés Celsius.	n..8,2
DE-049-22	Température de déchargement des liquides en vrac	Une mesure de la température à laquelle des cargaisons liquides en vrac sont déchargées en degrés Celsius.	n..8,2
DE-049-23	Nom du nucléide de classe 7	Le nom du radionucléide d’un produit de classe 7 (IMDG).	n..16,6
DE-049-24	Produit de classe 7 - Activité maximale	Une mesure de l’activité maximale d’un produit de classe 7 (IMDG) en Becquerel.	n..16,6
DE-049-25	Catégorie de classe 7, codée	Un code représentant la catégorie de produit de classe 7 (IMDG).	n..3			Voir liste de codes Catégorie de classe 7
DE-049-26	Produit de classe 7 - Indice de transport, codé	Un code représentant l’indice de transport d’un produit de classe 7 (IMDG).	n..16,6
DE-049-27	Produit de classe 7 - Indice de sûreté-criticité, codé	Un code représentant l’indice de sûreté-criticité d’un produit de classe 7.	n..16,6
DE-049-28	Température de régulation	Une mesure de la température de régulation en degrés Celsius (IMDG).	n..8,2
DE-049-29	Température critique	Une mesure de la température critique en degrés Celsius (IMDG).	n..8,2
DE-049-30	Indicateur de matières dangereuses en vrac	Un indicateur oui/non indiquant si la matière est dangereuse uniquement lorsqu’elle est transportée en vrac (IMSBC).	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-049-31	Instructions relatives au marquage de la cargaison, codées	Un code représentant l’indication des instructions relatives à la manière dont les emballages ou les unités physiques doivent être marqués.				Codes EDIFACT/ONU 4233
DE-049-32	Commentaires relatifs aux marchandises dangereuses	Les commentaires supplémentaires relatifs à un article de marchandises dangereuses.	an..256
DG-050	Navires-citernes avec citernes vides
DE-050-01	Nom de la dernière cargaison dangereuse dans la citerne vide	La dénomination officielle de transport de la dernière cargaison dangereuse ou polluante transportée dans la citerne vide en question.	an..256
DE-050-02	Numéro UNDG de la dernière cargaison dans la citerne vide, codé	Un code identifiant le numéro d’identification des marchandises dangereuses des Nations unies (UNDG) de la dernière cargaison dangereuse ou polluante transportée dans la citerne vide en question.	n4			Voir code UNDG
DE-050-03	Classe de danger de la dernière cargaison dans la citerne vide, codée	Un code représentant la classe de danger de l’OMI de la dernière cargaison dangereuse ou polluante transportée dans la citerne vide en question.	an..7			Voir répertoire de l’OMI, annexe 4, section 1
DE-050-04	Type de polluant marin dans la dernière cargaison dans la citerne vide, codé	Un code représentant le type de propriétés polluantes marines pour la dernière cargaison dangereuse ou polluante dans la citerne vide en question du code IMDG de l’OMI ou du code IBC/convention MARPOL.	an..3			Voir répertoire de l’OMI, annexe 4, section 2
DG-051	Équipement de transport de cargaison
DE-051-01	Numéro d’identification de l’équipement de transport	Les signes (lettres et/ou chiffres) permettant d’identifier un équipement de transport (par exemple, conteneurs, semi-remorques, caisses mobiles). Pour les conteneurs, il s’agit du code d’identification défini dans la norme ISO 6346.	an..17	IMO0021	1907063000
DE-051-02	Position d’arrimage à bord	L’emplacement ou le lieu où des marchandises telles que des marchandises dangereuses sont stockées à bord du navire.	an..35	IMO0045
DE-051-03	État de remplissage du conteneur	Des informations codées précisant le degré de remplissage du conteneur.	an..3		1907065000	Voir listes de codes du CDU
DE-051-04	Nombre de scellés	Indiquer un nombre de scellés apposés, le cas échéant, sur l’équipement de transport.	n..4		1910680000
DE-051-05	Numéro d’identification du scellé	Le numéro d’identification du scellé apposé, le cas échéant, sur l’équipement de transport.	an..20		1910150000
DE-051-06	Tare du conteneur	Une mesure de la tare d’un conteneur en kilogrammes.	n..16,6
DE-051-07	Nom de l’entité qui appose les scellés, codé	Un code identifiant l’entité qui appose un scellé sur l’équipement de transport.	an..3			Codes EDIFACT/ONU (9303)
DE-051-08	Type de scellé, codé	Un code identifiant le type de scellé sur la base de la modalité utilisée pour assurer la fermeture.	an..17			Voir liste de codes Type de scellé
DE-051-09	Technique de scellé, codé	Un code identifiant la technique utilisée pour réaliser le scellé.	an..17			Voir liste de codes Technique de scellé
DE-051-10	Masse nette de la cargaison du conteneur	La masse nette de la cargaison dans le conteneur référencé.	n..16,6
DE-051-11	Volume des marchandises du conteneur	Une mesure de la valeur du volume de marchandises dans le conteneur.	n..16,6
DE-051-12	Nom du propriétaire ou du fournisseur du conteneur	Le nom de la société qui possède ou fournit le conteneur.	an..256
DE-051-13	Type et taille du conteneur, codé	Un code identifiant le type et la taille du conteneur.	an..10		1907064000	Code EDIFACT/ONU (8155)
DE-051-14	Indicateur de surdimension du conteneur	Un indicateur oui/non indiquant si le conteneur est surdimensionné.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-051-15	Surdimension du conteneur, codée	Un code représentant les surdimensions du conteneur.	n1			Voir liste de codes Surdimension du conteneur
DE-051-16	Mesure de la surdimension	Une mesure de la valeur de la surdimension, en mètres.	n..4,2
DE-051-17	Classification de l’unité de transport, codée	Un code identifiant la classification de l’unité de transport.	an..4			Liste de codes ISO 6346
DE-051-18	État de l’équipement de transport, codé	Un code identifiant l’état de l’équipement de transport.	an..3			Codes EDIFACT/ONU (8249)
DE-051-19	Masse brute vérifiée	Une mesure de la masse brute vérifiée en kilogrammes.	n..16,6
DE-051-20	Référence des marchandises	Pour chaque conteneur, indiquer le(s) numéro(s) d’article de marchandise correspondant aux marchandises transportées dans ce conteneur.	n..5		1907044000
DG-052	Atmosphère des cales et des citernes à marchandises
DE-052-01	État de la citerne, codé	Code précisant si un conteneur-citerne ou une citerne contient ou non des marchandises et quelle est l’atmosphère présente dans le conteneur-citerne ou la citerne.	an..17			Voir liste de codes État de la citerne
DE-052-02	État de l’atmosphère de la citerne, codé	Un code représentant l’état de l’atmosphère des citernes à cargaison.	an..17			Voir liste de codes État de l’atmosphère de la citerne
DE-052-03	Pourcentage de la teneur en oxygène	Une mesure de la teneur en oxygène dans les citernes à cargaison exprimée en pourcentage.	n..5
DE-052-04	Mesure de la pression	Une mesure de la pression atmosphérique dans les citernes à cargaison en mmHg.	n..5
DE-052-05	Indicateur des cales à marchandises en vrac fumigées	Un indicateur oui/non indiquant si les cales à marchandises en vrac sont fumigées.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-052-06	Indicateur de citernes à cargaison ventilées	Un indicateur oui/non indiquant si la cale ou les citernes à marchandises qui seront utilisées ont été ventilées.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DG-053	Fumigation de la cargaison
DE-053-01	Indicateur de cargaison fumigée	Un indicateur indiquant si un emplacement ou une cargaison a été fumigé(e) au moyen d’un gaz ou d’une substance émettant du gaz.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-053-02	Nom du fumigant	Le nom chimique ou technique du fumigant utilisé.	an..256
DE-053-03	Identification de l’emplacement à bord fumigé	L’espace fumigé ou la position d’arrimage de la cargaison fumigée.	an..256
DE-053-04	Date de fumigation	La date à laquelle la cargaison a été fumigée.	an..35
DE-053-05	Identification du lieu de fumigation	Le lieu ou le port où la cargaison a été fumigée.	an..256
DE-053-06	Description de la méthode de fumigation	La méthode utilisée pour la fumigation, par exemple manchons, capsules.	an..256
DE-053-07	Identification des locaux à bord ventilés après fumigation	Les locaux qui ont été ventilés après traitement par fumigant.	an..256
DE-053-08	Indicateur d’équipement de mesure des gaz fumigants	Un indicateur oui/non indiquant si un équipement approprié de mesure du gaz est disponible à bord pour la mesure des concentrations de gaz fumigant.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-053-09	Indicateur de contrôle des gaz de fumigation	Un indicateur oui/non indiquant si les lieux ont été contrôlés pour détecter la présence d’un gaz de fumigation avant l’arrivée.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-053-10	Identification de l’emplacement à bord de contrôle des gaz de fumigation	L’emplacement qui est contrôlé pour détecter la présence d’un gaz de fumigation.	an..35
DE-053-11	Mesure des particules de gaz de fumigation	Une mesure de la valeur en volume de particules par million pour un emplacement contenant du gaz de fumigation.	n..16,6
DE-053-12	Nom de l’expert en fumigation	Le nom de l’expert qui a contrôlé la fumigation dans le port de départ.	an..70
DE-053-13	Indicateur de résidus de fumigation éliminés	Un indicateur oui/non indiquant si des résidus de fumigation ont été éliminés avant l’arrivée au port.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-053-14	Indicateur de conformité à la réglementation en matière de fumigation	Indicateur indiquant si le navire est conforme aux règles régissant, dans le port, l’élimination des résidus de fumigant et des dispositifs connexes utilisés.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-053-15	Marchandises précédentes dans les cales	Le nom des marchandises précédemment transportées dans les cales	an..256
DG-054	Transbordement de la cargaison
DE-054-01	Indicateur de transbordement de la cargaison	Un indicateur oui/non indiquant si un autre navire ou une autre barge se placera à côté du navire à des fins de transbordement de cargaison.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-054-02	Nom du navire qui reçoit la cargaison transbordée	Le nom des navires qui recevront la cargaison transbordée.	an..70
DE-054-03	Numéro OMI du navire de transbordement	Le numéro OMI du navire ou de la barge qui recevra la cargaison transbordée.	an7
DE-054-04	Numéro MMSI du navire de transbordement	Le numéro MMSI du navire ou de la barge qui recevra la cargaison transbordée.	an9
DE-054-05	Indicatif d’appel du navire de transbordement	L’indicatif d’appel du navire ou de la barge qui recevra la cargaison transbordée.	an..7
DE-054-06	Pavillon du navire de transbordement, codé	Un code identifiant l’État du pavillon du navire ou de la barge qui recevra la cargaison transbordée.	a2			Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)
DE-054-07	Jauge brute du navire de transbordement	Une mesure de la jauge brute du navire ou de la barge qui recevra la cargaison transbordée.	n..14,3
DE-054-08	Longueur du navire de transbordement	Une mesure de la longueur de l’autre navire ou barge qui recevra la cargaison transbordée, en mètres.	n..4,2
DE-054-09	Largeur du navire de transbordement	Une mesure de la largeur de l’autre navire ou barge qui recevra la cargaison transbordée, en mètres.	n..4,2
DE-054-10	Date/heure du transbordement	La date et l’heure estimées du transbordement de la cargaison.	an..35
DG-055	Cargaison - Document précédent
DE-055-01	Document précédent: Numéro de référence	Indiquer les détails relatifs au document précédent conformément au règlement (UE) 2015/2446 ANNEXE B – TITRE II Note relative aux exigences en matière de données.	an..70		1201001000
DE-055-02	Document précédent: Type	Indiquer, selon le code prévu à cet effet, le type de document.	an4		1201002000	Les codes relatifs aux documents, certificats et autorisations de l’Union ou internationaux sont repris dans la base de données TARIC. Ils se présentent sous le format a1an3.
DE-055-03	Document précédent: Type de colis	Indiquer le code précisant le type de colis correspondant au nombre de colis mis en non-valeur.	an..2		1201003000	Voir listes de codes du CDU
DE-055-04	Document précédent: Nombre de colis	Indiquer le nombre de colis mis en non-valeur correspondant.	n..8		1201004000
DE-055-05	Document précédent: Unité de mesure et qualificatif	Les unités de mesure définies dans la législation de l’Union, telle que publiée dans le TARIC, sont utilisées. Un qualificatif supplémentaire peut être utilisé, le cas échéant. Indiquer l’unité de mesure et le qualificatif mis en non-valeur correspondants.	an..4		1201005000	Voir listes de codes du CDU
DE-055-06	Document précédent: Quantité	Indiquer la quantité mise en non-valeur correspondante.	n..16,6		1201006000
DE-055-07	Document précédent: Identifiant de l’article de marchandise	Indiquer le numéro d’article de marchandise tel qu’il est déclaré dans le document précédent.	n..5		1201007000
DG-056	Contrat de transport de cargaison
DE-056-01	Numéro de référence de l’expéditeur de marchandises dangereuses	Un numéro attribué par l’expéditeur pour suivre les marchandises dangereuses référencées.	an..70	IMO0056
DE-056-02	Numéro du contrat de transport	Un numéro de référence permettant d’identifier un document attestant un contrat de transport (par exemple, un connaissement).	an..70	IMO0170	1205001000
DE-056-03	Type de document de transport	Indiquer, selon les codes prévus à cet effet, le type de document. La liste des documents de transport ainsi que leurs codes respectifs est reprise dans la base de données TARIC.	an4		1205002000
DE-056-04	Mode de paiement des frais de transport	Indiquer le code prévu à cet effet en précisant le mode de paiement des frais de transport.	a1		1402038000	Voir listes de codes du CDU
DE-056-05	Pays de destination	Indiquer, selon le code de l’Union prévu à cet effet, le dernier pays de destination des marchandises. Le pays de la dernière destination connue est défini comme étant, au moment de la mainlevée, le dernier pays connu pour être celui où les marchandises doivent être livrées.	a2		1603000000	Code GEONOM
DE-056-06	Pays de l’itinéraire de l’envoi	Identification chronologique des pays par lesquels les marchandises sont acheminées entre le pays de départ initial et la destination définitive. Ces informations doivent être fournies dans la mesure où elles sont connues. Indiquer le ou les codes pays pertinents dans l’ordre correspondant à l’itinéraire effectif de l’envoi.	a2		1612020000	Code GEONOM
DE-056-07	Dénomination abrégée du compte	La dénomination abrégée du compte auprès du transporteur maritime.	an..10
DE-056-08	Numéro de référence du compte	Le numéro de référence du compte auprès du transporteur maritime.	n..10
DE-056-09	Nom du titulaire de compte	Le nom de la personne ou de la société qui a réservé le transport de marchandises en utilisant le compte auprès du transporteur maritime.	an..70
DE-056-10	Adresse du titulaire de compte - Rue	Indiquer le nom de la rue de l’adresse de la partie.	an..70
DE-056-11	Adresse du titulaire de compte - Rue - Ligne supplémentaire	Indiquer la suite du nom de la rue de l’adresse de la partie lorsque le nom de la rue dépasse de la section «Rue».	an..70
DE-056-12	Adresse du titulaire de compte - Numéro	Indiquer le numéro ou le nom du bâtiment ou de l’installation.	an..35
DE-056-13	Adresse du titulaire de compte - Boîte postale	Indiquer les informations relatives à la boîte postale de la partie.	an..70
DE-056-14	Adresse du titulaire de compte - Sous-division	Indiquer une région ou une province spécifique.	an..35
DE-056-15	Adresse du titulaire de compte - Pays	Indiquer le code du pays.	a2			Code GEONOM
DE-056-16	Adresse du titulaire de compte - Code postal	Indiquer le code postal correspondant à l’adresse renseignée.	an..17
DE-056-17	Adresse du titulaire de compte - Ville	Indiquer le nom de la ville de l’adresse de la partie.	an..35
DE-056-18	Numéro de téléphone du titulaire de compte	Indiquer le numéro de téléphone.	an..50
DE-056-19	Adresse électronique du titulaire de compte	Indiquer l’adresse électronique.	an..256
DE-056-20	Nom de contact du titulaire de compte	Le nom entier de la personne de contact du titulaire de compte.	an..70
DG-057	Autre acteur de la chaîne d’approvisionnement de la cargaison
DE-057-01	Rôle de l’autre acteur de la chaîne d’approvisionnement	D’autres acteurs de la chaîne d’approvisionnement peuvent être indiqués ici afin de démontrer que l’ensemble de la chaîne d’approvisionnement était couvert par des fournisseurs logistiques fiables. Si cette classe de données est utilisée, le rôle et le numéro d’identification sont fournis, sinon cet élément de données est facultatif. Indiquer le code du rôle prévu à cet effet spécifiant le rôle des autres acteurs de la chaîne d’approvisionnement.	an3		1314031000	Voir listes de codes du CDU
DE-057-02	Numéro d’identification de l’autre acteur de la chaîne d’approvisionnement	Le numéro EORI ou le numéro d’identification unique du pays tiers est déclaré lorsque ce numéro a été attribué à la partie.	an..17		1314017000
DG-058	Expéditeur de la cargaison
DE-058-01	Nom de l’expéditeur	Partie expédiant les marchandises, comme indiqué dans le contrat de transport par la personne ayant demandé le transport. Cette information doit être fournie lorsqu’elle est différente de celle du déclarant. Indiquer les nom et prénom et le cas échéant la forme juridique de la partie.	an..70		1302016000
DE-058-02	Numéro d’identification de l’expéditeur	Indiquer le numéro EORI visé à l’article 1er, point 18), de la personne concernée. Lorsque des facilités sont accordées dans le cadre d’un programme de partenariat dans le domaine commercial élaboré par un pays tiers et reconnu par l’Union, cette information peut prendre la forme d’un numéro d’identification unique délivré dans le pays tiers et communiqué à l’Union par le pays tiers concerné. Ce numéro peut être utilisé lorsque le déclarant en dispose.	an..17		1302017000
DE-058-03	Expéditeur - Type de personne	Indiquer le code correspondant.	n1		1302028000	Voir listes de codes du CDU
DE-058-04	Adresse de l’expéditeur - Rue et numéro	Indiquer le nom de la rue de l’adresse de la partie et le numéro du bâtiment ou de l’installation.	an..70		1302018019
DE-058-05	Adresse de l’expéditeur - Rue	Indiquer le nom de la rue de l’adresse de la partie.	an..70		1302018023
DE-058-06	Adresse de l’expéditeur - Rue - Ligne supplémentaire	Indiquer la suite du nom de la rue de l’adresse de la partie lorsque le nom de la rue dépasse de la section «Rue».	an..70		1302018024
DE-058-07	Adresse de l'expéditeur - Numéro	Indiquer le numéro ou le nom du bâtiment ou de l’installation.	an..35		1302018025
DE-058-08	Adresse de l’expéditeur - Boîte postale	Indiquer les informations relatives à la boîte postale de la partie.	an..70		1302018026
DE-058-09	Adresse de l’expéditeur - Code postal	Indiquer le code postal correspondant à l’adresse renseignée.	an..17		1302018021
DE-058-10	Adresse de l’expéditeur - Ville	Indiquer le nom de la ville de l’adresse de la partie.	an..35		1302018022
DE-058-11	Adresse de l’expéditeur - Sous-division	Indiquer une région ou une province spécifique.	an..35		1302018027
DE-058-12	Adresse de l’expéditeur - Pays	Indiquer le code du pays.	a2		1302018020	Code GEONOM
DE-058-13	Identifiant de communication de l’expéditeur	Indiquer un numéro de téléphone ou une adresse électronique que les autorités douanières peuvent utiliser pour obtenir des renseignements complémentaires.	an..512		1302029015
DE-058-14	Type de communication de l’expéditeur	Indiquer le code correspondant.	an3		1302029002	Voir listes de codes du CDU
DG-059	Destinataire de la cargaison
DE-059-01	Destinataire, Nom	Partie à laquelle les marchandises sont effectivement destinées. Indiquer les nom et prénom et le cas échéant la forme juridique de la partie.	an..70		1303016000
DE-059-02	Destinataire, Numéro d’identification	Indiquer le numéro EORI.	an..17		1303017000
DE-059-03	Destinataire, Type de personne	Indiquer le code correspondant	n1		1303028000	Voir listes de codes du CDU
DE-059-04	Adresse du destinataire: Rue et numéro	Indiquer le nom de la rue de l’adresse de la partie et le numéro du bâtiment ou de l’installation.	an..70		1303018019
DE-059-05	Adresse du destinataire: Rue	Indiquer le nom de la rue de l’adresse de la partie.	an..70		1303018023
DE-059-06	Adresse du destinataire: Rue – Ligne supplémentaire	Indiquer la suite du nom de la rue de l’adresse de la partie lorsque le nom de la rue dépasse de la section «Rue».	an..70		1303018024
DE-059-07	Adresse du destinataire: Numéro	Indiquer le numéro ou le nom du bâtiment ou de l’installation.	an..35		1303018025
DE-059-08	Adresse du destinataire: Boîte postale	Indiquer les informations relatives à la boîte postale de la partie.	an..70		1303018026
DE-059-09	Adresse du destinataire: Code postal	Indiquer le code postal correspondant à l’adresse renseignée.	an..17		1303018021
DE-059-10	Adresse du destinataire: Ville	Indiquer le nom de la ville de l’adresse de la partie.	an..35		1303018022
DE-059-11	Adresse du destinataire: Sous-division	Indiquer une région ou une province spécifique.	an..35		1303018027
DE-059-12	Adresse du destinataire: Pays	Indiquer le code du pays.	a2		1303018020	Code GEONOM
DE-059-13	Destinataire, Communication: Identifiant	Indiquer un numéro de téléphone ou une adresse électronique que les autorités douanières peuvent utiliser pour obtenir des renseignements complémentaires.	an..512		1303029015
DE-059-14	Destinataire, Communication: Type	Indiquer le code correspondant.	an3		1303029002	Voir listes de codes du CDU
DG-060	Entrepôt de la cargaison
DE-060-01	Entrepôt, Type	Indiquer, selon le code de l’Union prévu à cet effet, le type d’installation de stockage.	an1		1211002000	Voir listes de codes du CDU
DE-060-02	Entrepôt, Identifiant	Indiquer le numéro d’autorisation de l’entrepôt ou de l’installation de dépôt temporaire concerné.	an..35		1211015000
DG-061	Transporteur de la cargaison
DE-061-01	Transporteur, Numéro d’identification	Le numéro EORI du transporteur est fourni.	an..17		1312017000
DE-061-02	Transporteur, Personne de contact: Nom	Indiquer les nom et prénom et le cas échéant la forme juridique de la partie.	an..70		1312074016
DE-061-03	Transporteur, Personne de contact: Numéro de téléphone	Indiquer le numéro de téléphone de la personne de contact.	an..35		1312074075
DE-061-04	Transporteur, Personne de contact: Adresse de courrier électronique	Indiquer l’adresse électronique de la personne de contact.	an..256		1312074076
DG-062	Cargaison - Partie à notifier
DE-062-01	Partie à notifier, Nom	La partie qu’il convient d’informer de l’arrivée des marchandises, comme indiqué dans le connaissement principal ou la lettre de transport aérien mère. Cette donnée doit être fournie, le cas échéant. Indiquer les nom et prénom et le cas échéant la forme juridique de la partie.	an..70		1313016000
DE-062-02	Partie à notifier, Numéro d’identification	Le numéro EORI ou le numéro d’identification unique du pays tiers est déclaré lorsque ce numéro a été attribué à la partie.	an..17		1313017000
DE-062-03	Partie à notifier, Type de personne	Indiquer le code correspondant.	n1		1313028000	Voir listes de codes du CDU
DE-062-04	Adresse de la partie à notifier: Rue	Indiquer le nom de la rue de l’adresse de la partie.	an..70		1313018023
DE-062-05	Adresse de la partie à notifier: Rue – Ligne supplémentaire	Indiquer la suite du nom de la rue de l’adresse de la partie lorsque le nom de la rue dépasse de la section «Rue».	an..70		1313018024
DE-062-06	Adresse de la partie à notifier: Numéro	Indiquer le numéro ou le nom du bâtiment ou de l’installation.	an..35		1313018025
DE-062-07	Adresse de la partie à notifier: Boîte postale	Indiquer les informations relatives à la boîte postale de la partie.	an..70		1313018026
DE-062-08	Adresse de la partie à notifier: Code postal	Indiquer le code postal correspondant à l’adresse renseignée.	an..17		1313018021
DE-062-09	Adresse de la partie à notifier: Ville	Indiquer le nom de la ville de l’adresse de la partie.	an..35		1313018022
DE-062-10	Adresse de la partie à notifier: Sous-division	Indiquer une région ou une province spécifique.	an..35		1313018027
DE-062-11	Adresse de la partie à notifier: Pays	Indiquer le code du pays.	a2		1313018020	Code GEONOM
DE-062-12	Partie à notifier, Communication: Identifiant	Indiquer un numéro de téléphone ou une adresse électronique que les autorités douanières peuvent utiliser pour obtenir des renseignements complémentaires.	an..512		1313029015
DE-062-13	Partie à notifier, Communication: Type	Indiquer le code correspondant.	an..3		1313029002
DG-063	Cargaison - Localisation des marchandises
DE-063-01	Localisation des marchandises, Type de localisation	Indiquer, selon les codes prévus à cet effet, le lieu où les marchandises peuvent être examinées. La localisation est suffisamment précise pour permettre aux autorités douanières d’effectuer le contrôle physique des marchandises. Indiquer le code prévu à cet effet pour le type de lieu.	an1		1615045000	Voir listes de codes du CDU
DE-063-02	Localisation des marchandises, Qualificatif d’identification	Indiquer le code prévu à cet effet pour l’identification du lieu. Sur la base du qualificatif utilisé, seul l’identifiant pertinent est fourni.	an1		1615046000	Voir listes de codes du CDU
DE-063-03	Localisation des marchandises, LOCODE/ONU	Utiliser les codes définis sur la liste des codes de LOCODE/ONU par pays	an..17		1615036000	LOCODE/ONU
DE-063-04	Localisation des marchandises, Bureau de douane: Numéro de référence	Indiquer le code du bureau de douane pertinent où les marchandises sont disponibles pour un contrôle douanier complémentaire. Indiquer, selon le code de l’Union prévu à cet effet, le numéro de référence du bureau de douane où les marchandises sont disponibles pour un contrôle douanier complémentaire.	an8		1615047001
DE-063-05	Localisation des marchandises, GNSS: Latitude	Indiquer les coordonnées GPS pertinentes du lieu où les marchandises sont disponibles. Indiquer la latitude du lieu où les marchandises sont disponibles.	an..17		1615048049
DE-063-06	Localisation des marchandises, GNSS: Longitude	Indiquer la longitude du lieu où les marchandises sont disponibles.	an..17		1615048050
DE-063-07	Localisation des marchandises, Opérateur économique: Numéro d’identification	Utiliser le numéro d’identification de l’opérateur économique dans les locaux duquel les marchandises peuvent être contrôlées. Indiquer le numéro EORI du titulaire de l’autorisation	an..17		1615051017
DE-063-08	Localisation des marchandises, Numéro d’autorisation	Indiquer le numéro d’autorisation du lieu en question.	an..35		1615052000
DE-063-09	Localisation des marchandises, Identifiant supplémentaire	Dans le cas où il y a plusieurs locaux, afin de préciser la localisation en rapport avec un EORI ou une autorisation, indiquer le code prévu à cet effet, le cas échéant.	an..4		1615053000
DE-063-10	Localisation des marchandises, Adresse: Rue et numéro	Indiquer la rue et le numéro pertinents.	an..70		1615018019
DE-063-11	Localisation des marchandises, Adresse: Code postal	Indiquer le code postal correspondant à l’adresse renseignée.	an..17		1615018021
DE-063-12	Localisation des marchandises, Adresse: Ville	Indiquer le nom de la ville de l’adresse de la partie.	an..35		1615018022
DE-063-13	Localisation des marchandises, Adresse: Pays	Indiquer le code du pays.	a2		1615018020	Code GEONOM
DE-063-14	Localisation des marchandises, Code postal de l’adresse: Code postal	Indiquer le code postal correspondant à la localisation des marchandises en question.	an..17		1615081021
DE-063-15	Localisation des marchandises, Code postal de l’adresse: Numéro de maison	Indiquer le numéro de maison correspondant à la localisation des marchandises en question.	an..35		1615081025
DE-063-16	Localisation des marchandises, Adresse: Pays	Indiquer le code du pays.	a2		1615081020	Code GEONOM
DE-063-17	Localisation des marchandises, Personne de contact: Nom	Indiquer le nom de la personne de contact.	an..70		1615074016
DE-063-18	Localisation des marchandises, Personne de contact: Numéro de téléphone	Indiquer le numéro de téléphone de la personne de contact.	an..35		1615074075
DE-063-19	Localisation des marchandises, Personne de contact: Adresse de courrier électronique	Indiquer l’adresse électronique de la personne de contact.	an..256		1615074076
DG-064	Douanes
DE-064-01	Validité demandée pour la preuve	Indiquer la validité demandée pour la preuve du statut douanier de marchandises de l’Union exprimée en jours, dans le cas où la personne demandant une preuve du statut douanier de marchandises de l’Union souhaite fixer une période de validité plus longue que celle prévue à l’article 123. Les motifs de la demande sont communiqués dans l’E.D. 1202000000 Informations complémentaires.	n..3		1507000000
DE-064-02	Date et heure de présentation des marchandises	Indiquer la date à laquelle les marchandises ont été présentées en douane conformément à l’article 139 du code.	an19		1508000000		BR-001
DE-064-03	Numéro de manifeste	Numéro de référence du manifeste douanier des marchandises pour confirmer la sortie des marchandises.	an..22
DE-064-04	Il existe des différences au niveau de l’indicateur de sortie	Un indicateur oui/non indiquant s’il existe des différences entre les marchandises déclarées et pour lesquelles la mainlevée pour l’exportation a été donnée, d’une part, et les marchandises présentées à la sortie, d’autre part.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-064-05	Titulaire du régime du transit, Nom	Indiquer les nom et prénom ou la raison sociale ainsi que l’adresse complète du titulaire du régime de transit. Mentionner, le cas échéant, les nom et prénom ou la raison sociale du représentant habilité qui dépose la déclaration de transit pour le compte du titulaire du régime.	an..70		1307016000
DE-064-06	Bureau de douane de sortie, Numéro de référence	Indiquer, selon le code de l’Union prévu à cet effet, le bureau de douane où les marchandises quittent le territoire douanier de l’Union pour une destination étrangère.	an8		1701001000
DE-064-07	Bureau de douane de départ, Numéro de référence	Indiquer, selon le code de l’Union prévu à cet effet, le numéro de référence du bureau où l’opération de transit de l’Union débute.	an8		1703001000
DE-064-08	Bureau de douane de destination, Numéro de référence	Indiquer, selon le code de l’Union prévu à cet effet, le numéro de référence du bureau où l’opération de transit de l’Union prend fin.	an8		1705001000
DE-064-09	Bureau de douane de première entrée effectif, Numéro de référence	Identification du bureau de douane chargé de l’accomplissement des formalités à l’endroit où le moyen de transport actif arrive effectivement en premier lieu sur le territoire douanier de l’Union.	an8		1708001000
DE-064-10	Bureau de douane de présentation, Numéro de référence	Indiquer, selon le code de l’Union prévu à cet effet, le bureau de douane où les marchandises sont présentées en vue de leur placement sous un régime douanier.	an8		1709001000
DE-064-11	Bureau de douane de contrôle, Numéro de référence	Préciser, selon le code de l’Union prévu à cet effet, le bureau de douane indiqué dans l’autorisation correspondante aux fins du contrôle du régime.	an8		1710001000
DE-064-12	Autorisation: Numéro de référence	Indiquer le numéro de référence de toutes les autorisations nécessaires à la déclaration, à la notification ou à la preuve du statut douanier de marchandises de l’Union.	an..35		1212001000
DE-064-13	Autorisation: Type	Indiquer, selon les codes prévus à cet effet, le type de document.	an..4		1212002000	Voir listes de codes du CDU
DE-064-14	Indicateur de circonstance spécifique	Indiquer, selon le code prévu à cet effet, si la déclaration sommaire de sortie porte sur un envoi express. Indiquer, selon les codes prévus à cet effet, le jeu de données ou la combinaison de jeux de données présenté(e) par le déclarant.	an3		1104000000	Voir listes de codes du CDU
DE-064-15	Titulaire du régime de transit, Numéro d’identification	Indiquer le numéro EORI du titulaire du régime du transit. Toutefois, son numéro d’identification d’opérateur doit être utilisé lorsque: - le titulaire du régime de transit est établi dans une partie contractante de la convention relative à un régime de transit commun autre que l’Union, - le titulaire du régime de transit est établi sur les territoires d’Andorre ou de Saint-Marin.	an..17		1307017000
DE-064-16	Adresse du titulaire du régime du transit: Rue et numéro	Indiquer le nom de la rue de l’adresse de la partie et le numéro du bâtiment ou de l’installation.	an..70		1307018019
DE-064-17	Adresse du titulaire du régime du transit: Pays	Indiquer le code du pays.	a2		1307018020	Code GEONOM
DE-064-18	Adresse du titulaire du régime du transit: Code postal	Indiquer le code postal correspondant à l’adresse renseignée.	an..17		1307018021
DE-064-19	Adresse du titulaire du régime du transit: Ville	Indiquer le nom de la ville de l’adresse de la partie.	an..35		1307018022
DE-064-20	Titulaire du régime de transit, Personne de contact: Nom	Indiquer le nom de la personne de contact.	an..70		1307074016
DE-064-21	Titulaire du régime de transit, Personne de contact: Numéro de téléphone	Indiquer le numéro de téléphone de la personne de contact.	an..35		1307074075
DE-064-22	Titulaire du régime de transit, Personne de contact: Adresse de courrier électronique	Indiquer l’adresse électronique de la personne de contact.	an..256		1307074076
DE-064-23	Personne qui présente les marchandises, Numéro d’identification	Cette information prend la forme du numéro EORI de la personne présentant les marchandises en douane à leur arrivée.	an..17		1311017000
DE-064-24	Représentant, Nom:	Cette donnée est fournie lorsqu’elle est différente de l’E.D. 1305000000 Déclarant ou, le cas échéant, E.D. 1307000000Titulaire du régime du transit. Indiquer les nom et prénom et le cas échéant la forme juridique de la partie.	an..70		1306016000
DE-064-25	Représentant, Numéro d’identification	Indiquer le numéro EORI de la personne concernée.	an..17		1306017000
DE-064-26	Représentant, Statut	Indiquer le code prévu à cet effet désignant le statut du représentant.	n1		1306030000	Voir listes de codes du CDU
DE-064-27	Adresse du représentant: Rue	Indiquer le nom de la rue de l’adresse de la partie et le numéro du bâtiment ou de l’installation. Indiquer le nom de la rue de l’adresse de la partie.	an..70		1306018023
DE-064-28	Adresse du représentant: Rue – Ligne supplémentaire	Indiquer la suite du nom de la rue de l’adresse de la partie lorsque le nom de la rue dépasse de la section «Rue».	an..70		1306018024
DE-064-29	Adresse du représentant: Numéro	Indiquer le numéro ou le nom du bâtiment ou de l’installation.	an..35		1306018025
DE-064-30	Adresse du représentant: Boîte postale	Indiquer les informations relatives à la boîte postale de la partie.	an..70		1306018026
DE-064-31	Adresse du représentant: Sous-division	Indiquer une région ou une province spécifique.	an..35		1306018027
DE-064-32	Adresse du représentant: Pays	Indiquer le code du pays.	a2		1306018020	Code GEONOM
DE-064-33	Adresse du représentant: Code postal	Indiquer le code postal correspondant à l’adresse renseignée.	an..17		1306018021
DE-064-34	Adresse du représentant: Ville	Indiquer le nom de la ville de l’adresse de la partie.	an..35		1306018022
DE-064-35	Représentant, Communication: Identifiant	Indiquer un numéro de téléphone ou une adresse électronique que les autorités douanières peuvent utiliser pour obtenir des renseignements complémentaires.	an..512		1306029015
DE-064-36	Représentant, Communication: Type	Indiquer le code correspondant.	an..3		1306029002	Voir listes de codes du CDU
DE-064-37	Représentant, Personne de contact: Nom	Indiquer le nom de la personne de contact.	an..70		1306074016
DE-064-38	Représentant, Personne de contact: Numéro de téléphone	Indiquer le numéro de téléphone de la personne de contact.	an..35		1306074075
DE-064-39	Représentant, Personne de contact: Adresse de courrier électronique	Indiquer l’adresse électronique de la personne de contact.	an..256		1306074076
DE-064-40	Type de déclaration supplémentaire	Indiquer le code de l’Union prévu à cet effet.	a1		1102000000	Voir listes de codes du CDU
DE-064-41	Représentant, numéro d’identification de la succursale	Le numéro d’identification de la succursale du représentant.	an..17
DE-064-42	Personne qui présente les marchandises, numéro d’identification de la succursale	Le numéro d’identification de la succursale de la personne qui présente les marchandises.	an..17
DE-064-43	Personne confirmant la sortie, numéro d’identification	Le numéro d’identification de la personne qui confirme la sortie.	an..17
DE-064-44	Personne confirmant la sortie, rôle	Indiquer le rôle de la personne qui confirme la sortie.	n1			Voir la spécification TAXUD concernant la description du message IE590 (DDNXA).
DE-064-45	Personne confirmant la sortie, numéro de référence	Indiquer le numéro de référence relatif à la personne confirmant la sortie.	an8			Voir la spécification TAXUD concernant la description du message IE590 (DDNXA).
DE-064-46	Numéro d’identification du récipient	Un récipient est une unité de chargement pour le transport des envois postaux. Indiquer les numéros d’identification du récipient qui composent l’envoi consolidé attribués par un opérateur postal.	an..35		1911001000
DG-065	Véhicule à bord
DE-065-01	Prénom du conducteur	Le prénom du conducteur.	an..70
DE-065-02	Nom du conducteur	Le nom du conducteur.	an..70
DE-065-03	Numéro de billet du véhicule	Le numéro de billet ou de réservation du véhicule.	an..17
DE-065-04	Numéro d’immatriculation du véhicule	L’identification d’un véhicule par sa plaque d’immatriculation.	an..35
DE-065-05	Numéro d’identification du véhicule (VIN)	Un identifiant alphanumérique attribué par l’expéditeur pour identifier un véhicule à des fins de suivi.	an..35	IMO0197
DE-065-06	Numéro d’identification de la remorque	L’identification d’une remorque par son numéro d’enregistrement ou sa plaque d’immatriculation.	an..35
DE-065-07	Identification de la marque du véhicule	La marque d’un véhicule.	an..70
DE-065-08	Identification du modèle du véhicule	Le modèle d’un véhicule.	an..70
DE-065-09	Type de véhicule, codé	Un code représentant le type de véhicule roulier.	an..17			Voir liste de codes Type de véhicule
DE-065-10	Indicateur de véhicule chargé	Un indicateur oui/non indiquant si le véhicule est chargé.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-065-11	Poids net du véhicule	Une mesure du poids net du véhicule en kilogrammes.	n..16,6
DE-065-12	Poids total en charge du véhicule	Une mesure du poids brut du véhicule en kilogrammes.	n..16,6
DE-065-13	Nationalité du véhicule, codée	Un code identifiant la nationalité de l’immatriculation du véhicule.	a2			Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)
DE-065-14	Nombre de conducteurs du véhicule	Le nombre de conducteurs par véhicule.	n3
DE-065-15	Nom du transporteur routier	Le nom de la société du transporteur routier.	an..70
DE-065-16	Adresse du transporteur routier - Rue et numéro	Le point de livraison postal, tel que la rue et le numéro ou la boîte postale de la société du transporteur routier référencée.	an..256
DE-065-17	Adresse du transporteur routier - Code postal	Le code postal de la société du transporteur routier.	an..12
DE-065-18	Adresse du transporteur routier - Nom de la ville	La ville de la société du transporteur routier.	an..35
DE-065-19	Pays du transporteur routier, codé	Un code identifiant le pays de la société du transporteur routier.	a2			Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)
DE-065-20	Numéro de téléphone du transporteur routier	Le numéro de téléphone de la société du transporteur routier référencée (avec code international de préfixe).	an..50
DE-065-21	Adresse électronique du transporteur routier	L’adresse électronique de la société du transporteur routier.	an..256
DE-065-22	Numéro d’identification de la notification de préembarquement	Le numéro d’identification de la notification de préembarquement requis pour le véhicule référencé réservé en tant que fret sur un navire roulier.	an..25
DG-066	Activité «navire-terre»
DE-066-01	Durée prévue des opérations de ballastage	Le temps estimé nécessaire pour les opérations de ballastage ou de déballastage, exprimé en heures et minutes.	an..35				BR-001
DE-066-02	Distance entre la flottaison et la première écoutille par laquelle le chargement ou le déchargement doit commencer	La distance entre la flottaison et la première écoutille par laquelle le chargement ou le déchargement doit commencer, en mètres.	n..5,2
DE-066-03	Distance entre la muraille du navire et l’ouverture de l’écoutille	La distance entre la muraille du navire et l’ouverture de l’écoutille, en mètres.	n..5,2
DE-066-04	Emplacement de l’échelle de coupée	L’emplacement de l’échelle de coupée	an..256
DE-066-05	Demandes particulières	Les demandes particulières, concernant par exemple le nivellement de la cargaison ou la mesure en continu de la teneur en eau de la cargaison.	an..256
DE-066-06	Toute autre information demandée par le terminal.	Tout autre renseignement intéressant le navire demandé par le terminal.	an..256
DE-066-07	Distance entre la flottaison et l’écoutille	La distance maximale entre la flottaison et la partie supérieure des panneaux d’écoutille ou entre la flottaison et la partie supérieure des hiloires, suivant celle de ces valeurs qui est applicable à l’opération de chargement ou de déchargement, et tirant d’air maximal (en mètres).	n..5,2
DE-066-08	Toutes restrictions quant au ballastage ou au déballastage.	Toutes restrictions quant au ballastage ou au déballastage.	an..256
DG-067	Provisions de bord
DE-067-01	Nom d’article des provisions de bord	Une description de l’article des provisions de bord référencé.	an..512	IMO0154
DE-067-02	Article des provisions de bord, codé	Un code représentant l’article des provisions de bord référencé.	an..18	IMO0155		À définir dans le répertoire de l’OMI
DE-067-03	Quantité de provisions de bord à bord	Le nombre, le décompte ou la quantité d’un article des provisions de bord référencé.	n..16,6	IMO0158			BR-003, BR-005, BR-009, BR-018
DE-067-04	Emplacement des provisions de bord à bord	Une description de l’emplacement sur le navire de l’article des provisions de bord référencé.	an..256	IMO0156
DG-068	Déchets
DE-068-01	Port du dernier dépôt de déchets, codé	Le code correspondant au dernier port où des déchets de tout type ont été déposés.	an5	IMO0116		LOCODE/ONU
DE-068-02	Port du prochain dépôt de déchets, codé	Le code représentant le prochain port où le navire prévoit de déposer des déchets de tout type.	an5	IMO0120		LOCODE/ONU
DE-068-03	Date du dernier dépôt de déchets	La dernière date à laquelle des déchets de tout type ont été déposés.	an..35	IMO0179
DG-069	Dépôt de déchets
DE-069-01	Fournisseur de l’installation de réception portuaire	Le nom du fournisseur de l’installation de réception portuaire.	an..70
DE-069-02	Nom du fournisseur de l’installation de traitement des déchets	Le nom du fournisseur de l’installation de traitement, s’il est différent du fournisseur de l’installation de réception portuaire.	an..70
DE-069-03	Numéro fiscal du fournisseur de l’installation de traitement des déchets	Le numéro fiscal du fournisseur de l’installation de traitement.	an..70
DE-069-04	Date de dépôt de déchets – prévue	La date et l’heure prévues de dépôt de déchets	an..35
DE-069-05	Date et heure effectives de dépôt des déchets, à partir de	La date et l’heure à laquelle le dépôt des déchets a commencé.	an..35				BR-001
DE-069-06	Date et heure effectives de dépôt des déchets, à	La date et l’heure à laquelle le dépôt des déchets s’est terminé.	an..35				BR-001
DE-069-07	Capacité de la pompe	Une mesure de la capacité de la pompe du navire, en mètres cubes par heure.	n..6,3
DE-069-08	Indicateur d’autorisation des douanes requise	Un indicateur oui/non indiquant si la commande d’enlèvement des déchets nécessite l’approbation des douanes.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-069-09	Indicateur de collecte de déchets payée	Un indicateur oui/non indiquant si la collecte des déchets est payée par la redevance sanitaire.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-069-10	Côté du navire de collecte des déchets, codé	Un code représentant le côté du navire où les déchets seront collectés.	an..12			Voir liste de codes Côté du navire de collecte de déchets
DG-070	Accord de collecte des déchets
DE-070-01	Indicateur d’accord de collecte de déchets	Un indicateur oui/non indiquant si le navire possède un accord pour la collecte de déchets.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-070-02	Accord de collecte des déchets - Type de déchets, codé	Un code indiquant si l’accord pour la collecte des déchets porte sur des déchets solides ou liquides.	an..17			Voir liste de codes Type d’accord pour la collecte de déchets
DE-070-03	Accord de collecte des déchets - Numéro	Le numéro de l’accord pour la collecte des déchets.	an..17
DE-070-04	Accord de collecte des déchets - Identifiant de la société	L’identification de l’entreprise de collecte des déchets visée dans l’accord pour la collecte des déchets.	an..70
DE-070-05	Accord de collecte des déchets - Port, codé	L’identification du port désigné dans l’accord pour la collecte des déchets.	an5			LOCODE/ONU
DG-071	Déchet - Article
DE-071-01	Type de déchets, codé	Un code représentant le type des déchets déposés.	an..3	IMO0183		Voir liste de codes Type de déchets
DE-071-02	Description des déchets	Une description supplémentaire des déchets déposés.	an..256	IMO0190			BR-033
DE-071-03	Quantité de déchets à déposer	Le volume de déchets que le navire prévoit de déposer (m3).	n..16,6	IMO0174			BR-003, BR-013, BR-018
DE-071-04	Capacité de stockage maximale consacrée aux déchets	La capacité de stockage maximale consacrée à ce type de déchets, en mètres cubes (m3).	n..16,6	IMO0180			BR-003, BR-013, BR-018
DE-071-05	Quantité de déchets conservés	Le volume de déchets que le navire prévoit de conserver à bord (m3).	n..16,6	IMO0175			BR-003, BR-013, BR-018
DE-071-06	Port de dépôt des déchets restants, codé	Le code représentant le port où le navire prévoit de déposer les déchets restants.	an5	IMO0121		LOCODE/ONU	BR-049
DE-071-07	Quantité estimée des déchets qui sera produite	L’estimation du volume de déchets qui sera produit entre la notification et l’entrée dans le port d’escale suivant (m3)	n..16,6	IMO0173			BR-003, BR-013, BR-018
DE-071-08	Quantité de déchets reçus	Le volume de déchets reçus (m3).	n..16,6				BR-003, BR-009, BR-013, BR-018
DE-071-09	Date du prochain dépôt de déchets	La date du prochain dépôt des déchets.	an..35
DG-072	Soutes
DE-072-01	Type de soutes, codé	Caractéristiques des soutes.	an..17			Voir liste de codes Type d’énergie
DE-072-02	Quantité de soutes	La quantité estimée de soutes par type, en tonnes métriques.	n..16,6
DE-072-03	Indicateur de faible teneur en soufre	Une confirmation oui/non si les quantités de carburant à bord indiquées ci-dessous ont une teneur maximale en soufre de 0,1 % par masse par poids.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-072-04	Soutes - Type de produit, codé	Un code représentant le type de produit à souter.	an..35			Voir liste de codes Type de produit, Soutes
DE-072-05	Soutes, Point d’éclair	Le point d’éclair des soutes en °C.	n..8,2
DE-072-06	Soutes - Pourcentage de teneur en soufre	Le pourcentage de soufre contenu dans les soutes.	n..2,2
DE-072-07	Soutes - Indicateur de récépissé de livraison	Un indicateur oui/non indiquant si le récépissé de livraison des soutes dans les quantités susmentionnées est joint.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-072-08	Date de livraison des soutes	La date de livraison des soutes par type.	an..32
DE-072-09	Description des soutes	Une description libre des soutes.	an..256				BR-038
DE-072-10	Quantité de soutes conservées	Une mesure de la quantité de soutes conservées à bord, en mètres cubes ou en tonnes métriques.	n..16,6
DE-072-11	Quantité de soutes transférées	La quantité de soutes transférées (en kg, en mètres cubes, en litres ou en tonnes métriques).	n..16,6
DG-073	Gestion des eaux de ballast
DE-073-01	Volume d’eau de ballast à bord	Une mesure du volume total de toutes les eaux de ballast actuellement détenues à bord (volume maximal d’eau de ballast) en [m3].	n..16,6
DE-073-02	Citernes et cales en quantité de ballast	Le nombre de citernes et de cales en ballast qui sont actuellement sur lest.	n2
DE-073-03	Capacité volumique totale de l’eau de ballast	Une mesure du volume maximal de citernes et de cales à bord du navire qui peuvent être remplies d’eau de ballast, en mètres cubes [m3].	n..16,6
DE-073-04	Quantité de citernes/cales d’eau de ballast sur le navire	Le nombre total de citernes ou de cales à bord du navire qui peuvent être remplies d’eau de ballast.	n2
DE-073-05	Capacité maximale des pompes d’eau de ballast	Une mesure de la capacité de la ou des pompes d’eau de ballast, en mètres cubes par heure [m3/h].	n..16,6
DE-073-06	Motif de l’absence de gestion des eaux de ballast	La raison pour laquelle il n’y a pas de gestion des eaux de ballast.	an..256
DE-073-07	Indicateur d’un plan de gestion des eaux de ballast	Un indicateur oui/non indiquant s’il existe à bord un document écrit spécifique au navire qui décrit la procédure de gestion des eaux de ballast, y compris les procédures de sécurité et d’échange.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-073-08	Indicateur d’un plan de gestion des eaux de ballast mis en œuvre	Un indicateur oui/non indiquant si le navire a mis en œuvre le plan de gestion des eaux de ballast.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-073-09	Raison pour laquelle aucun plan de gestion des eaux de ballast n’est mis en œuvre	La raison pour laquelle le plan de gestion des eaux de ballast n’est pas mis en œuvre.	an..256
DE-073-10	Indicateur d’un système de gestion des eaux de ballast	Un indicateur oui/non indiquant s’il existe un système de gestion des eaux de ballast utilisé.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-073-11	Description du système de gestion des eaux de ballast	La description du système de gestion des eaux de ballast utilisé, le cas échéant.	an..256
DE-073-12	Description de la conformité à la réglementation de l’OMI	Une référence aux règles de l’OMI auxquelles le navire est conforme.	an..70
DE-073-13	Indicateur de registre des eaux de ballast à bord	Un indicateur oui/non indiquant si le navire possède un registre des eaux de ballast à bord.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-073-14	Quantité de citernes/cales d’eau de ballast à déballaster	Le nombre total de citernes d’eau de ballast à vider.	n2
DE-073-15	Nombre de citernes d’eau de ballast avec échange	Le nombre de citernes d’eau de ballast à vider ayant fait l’objet d’un échange.	n2
DE-073-16	Nombre de citernes d’eau de ballast avec traitement	Le nombre de citernes d’eau de ballast à vider ayant fait l’objet d’un traitement.	n2
DE-073-17	Quantité de citernes soumise à une autre méthode de gestion, à vider	Le nombre de citernes d’eau de ballast à vider ayant fait l’objet d’un autre mode de gestion.	n2
DE-073-18	Date de début pour l’application de la règle D-2 requise	La date à partir de laquelle le navire est tenu de se conformer à la règle D-2 de la convention internationale de 2004 sur la gestion des eaux de ballast.	an..35
DG-074	Historique des eaux de ballast	Enregistrer toutes les citernes/cales contenant de l’eau embarquée pour contrôler l’assiette, la gîte, le tirant d’eau, la stabilité ou les contraintes du navire, indépendamment du rejet prévu d’eaux de ballast.
DE-074-01	Identification des citernes ou cales, codée	Un code représentant le type de chaque citerne ou cale contenant de l’eau embarquée pour contrôler l’assiette, la gîte, le tirant d’eau, la stabilité ou les contraintes du navire, indépendamment du rejet prévu d’eaux de ballast.	an..2			Voir liste de codes Identification des citernes ou cales
DE-074-02	Capacité de la citerne	Une mesure de la capacité maximale de la citerne/cale, en mètres cubes [m3].	n..16,6
DE-074-03	Origine des eaux de ballast - Date	La date enregistrée du ballastage.	an..35
DE-074-04	Port d’origine des eaux de ballast, codé	Un code identifiant le port de ballastage.	an5			LOCODE/ONU
DE-074-05	Latitude de l’origine des eaux de ballast	Une mesure de l’emplacement enregistré du ballastage. Position géographique uniquement si aucun port d’origine n’est précisé. [dd° mm’ss’’].	an..35
DE-074-06	Longitude de l’origine des eaux de ballast	Une mesure de l’emplacement enregistré du ballastage. Position géographique uniquement si aucun port d’origine n’est précisé. [dd° mm’ss’’].	an..35
DE-074-07	Origine des eaux de ballast - Volume	Une mesure du volume total enregistré d’eaux de ballast embarqué par citerne, en mètres cubes [m3].	n..16,6
DE-074-08	Origine des eaux de ballast - Température	Une mesure de la température enregistrée de l’eau au moment du ballastage, en degrés Celsius [°C].	n..16,6
DE-074-09	Volume actuel des eaux de ballast	Une mesure du volume actuel d’eaux de ballast en citerne/cale, en mètres cubes [m3].	n..16,6
DE-074-10	Date de mise en œuvre des pratiques de gestion des eaux de ballast	La date à laquelle les pratiques de gestion des eaux de ballast ont été mises en œuvre.	an..35
DE-074-11	Latitude du point de départ des pratiques de gestion des eaux de ballast	Une mesure de la position où les pratiques de gestion des eaux de ballast ont commencé. Uniquement si l’échange a eu lieu. [dd° mm’ss’’].	an..35
DE-074-12	Longitude du point de départ des pratiques de gestion des eaux de ballast	Une mesure de la position où les pratiques de gestion des eaux de ballast ont commencé. Uniquement si l’échange a eu lieu. [dd° mm’ss’’].	an..35
DE-074-13	Latitude du point de fin des pratiques de gestion des eaux de ballast	Une mesure de la position où les pratiques de gestion des eaux de ballast ont pris fin. Uniquement si l’échange a eu lieu. [dd° mm’ss’’].	an..35
DE-074-14	Longitude du point de fin des pratiques de gestion des eaux de ballast	Une mesure de la position où les pratiques de gestion des eaux de ballast ont pris fin. Uniquement si l’échange a eu lieu. [dd° mm’ss’’].	an..35
DE-074-15	Volume utilisé des pratiques de gestion des eaux de ballast	Une mesure du volume total d’eaux de ballast déplacées (par exemple, par gravitation et pompage dans des citernes, rejet dans une installation de réception agréée) dans le cadre des pratiques de gestion, en mètres cubes [m3].	n..16,6
DE-074-16	Pourcentage échangé des pratiques de gestion des eaux de ballast	Le pourcentage des eaux de ballast échangées, si l’échange a eu lieu	n..2,2
DE-074-17	Méthode de gestion des eaux de ballast, codée	Un code représentant une méthode de traitement des eaux de ballast.	an..2			Voir liste de codes Méthode de gestion des eaux de ballast
DE-074-18	Autre méthode de gestion des eaux de ballast	Une description de toute autre méthode de gestion des eaux de ballast utilisée.	an..256
DE-074-19	Pratiques de gestion des eaux de ballast - Hauteur de la mer	Une mesure du niveau de la mer estimé en mètres au moment de l’échange des eaux de ballast. (Remarque: il s’agit de la hauteur combinée de la mer du vent et de la houle, qui ne fait pas référence à la profondeur de l’eau).	n..16,6
DE-074-20	Salinité des eaux de ballast	Une mesure de la salinité de l’eau utilisée pour les pratiques d’eaux de ballast en unités de salinité pratique.	n..16,6
DE-074-21	Date de décharge des eaux de ballast – prévue	La date prévue du rejet des eaux de ballast.	an..35
DE-074-22	Port de rejet des eaux de ballast proposé, codé	Un code identifiant le port où il est prévu de rejeter les eaux de ballast.	an5			LOCODE/ONU
DE-074-23	Latitude proposée de rejet des eaux de ballast	Une mesure de la latitude où il est prévu de rejeter les eaux de ballast. Uniquement si aucun port n’est précisé. [dd° mm’ss’’].	an..35
DE-074-24	Longitude proposée de rejet des eaux de ballast	Une mesure de la longitude où il est prévu de rejeter les eaux de ballast. Uniquement si aucun port n’est précisé. [dd° mm’ss’’].	an..35
DE-074-25	Volume proposé des eaux de ballast rejetées	Une mesure du volume d’eaux de ballast qu’il est prévu de rejeter, en mètres cubes [m3].	n..16,6
DE-074-26	Salinité proposée des eaux de ballast rejetées	Une mesure de la salinité des eaux de ballast qu’il est prévu de rejeter, en unités de salinité pratique.	n..16,6
DG-075	Opérations
DE-075-01	Nom de la zone d’opération de manutention de la cargaison	Le nom de la zone d’opération de manutention de la cargaison pour le chargement/déchargement de la cargaison.	an..70
DE-075-02	Identifiant de la zone d’opération de manutention de la cargaison	L’identifiant de la zone d’opération de manutention de la cargaison pour le chargement/déchargement de la cargaison.	an..17
DE-075-03	Motif de l’escale à l’emplacement, codé	Un code représentant le motif de l’escale au poste d’amarrage ou de mouillage demandé, les opérations prévues au poste d’amarrage ou de mouillage.	an..3			Codes EDIFACT/ONU (8025)
DE-075-04	Date et heure de début prévues des opérations	La date et l’heure auxquelles les opérations devraient commencer au poste d’amarrage.	an..35
DE-075-05	Date et heure de fin prévues des opérations	La date et l’heure auxquelles les opérations devraient se terminer au poste d’amarrage.	an..35
DE-075-06	Énergie de propulsion, codée	Un code représentant le type de carburant/d’énergie utilisé(e) pour la propulsion du navire.	an..12			Voir liste de codes Type d’énergie
DE-075-07	Énergie pendant le séjour au port, codée	Un code représentant la source d’énergie utilisée pendant le séjour au port.	an..12			Voir liste de codes Type d’énergie
DG-076	Activités prévues
DE-076-01	Description de l’activité prévue	Description de l’activité qui devrait avoir lieu sur un navire ou sous celui-ci.	an..512
DE-076-02	Nom du lieu de l’activité prévue	Le lieu où l’activité prévue aura lieu sur un navire ou sous celui-ci.	an..256
DE-076-03	Heure de début de l’activité prévue	La date et l’heure de début de l’activité prévue sur ou sous un navire.	an..35
DE-076-04	Heure de fin de l’activité prévue	La date et l’heure de fin de l’activité prévue sur ou sous un navire.	an..35
DE-076-05	Type d’activité prévue, codé	Un code représentant le type d’activité prévue sur ou sous un navire.	an..24			Voir liste de codes Type d’activité
DG-077	Redevances de chenal
DE-077-01	Indicateur de soumission de la déclaration relative aux redevances d’utilisation de chenal	Un indicateur oui/non indiquant si la déclaration relative aux redevances d’utilisation de chenal sera fournie lors de l’escale du navire.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-077-02	Motif de l’absence de déclaration relative aux redevances d’utilisation de chenal, codé	Un code représentant la raison pour laquelle il n’y a pas de déclaration relative aux redevances d’utilisation de chenal.	an..128			Voir liste de codes Raison de l’absence de déclaration relative aux redevances d’utilisation de chenal
DE-077-03	Indicateur de déclaration périodique relative aux droits sur les voies navigables	Un indicateur oui/non indiquant si l’escale au port fait partie d’une déclaration périodique relative aux droits sur les voies navigables.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-077-04	Indicateur de déclaration définitive	Un indicateur oui/non indiquant si l’escale au port fait partie d’une déclaration définitive relative aux droits sur les voies navigables.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DG-078	Demande de service
DE-078-01	Service, codé	Un code représentant le service maritime demandé.	an..35	IMO0286		Voir liste de codes Type de service
DE-078-02	Nom du service	Le nom du service maritime.	an..70	IMO0285
DE-078-03	Nom du prestataire de services	Le nom de la partie qui fournit le service maritime.	an..70	IMO0287
DE-078-04	Indicateur de service prévu	Un indicateur oui/non indiquant si le service maritime est programmé avant l’escale au port.	n1	IMO0288		Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-078-05	Service - ETA à la position de début	La date et l’heure estimées d’arrivée à la position de début pour la fourniture du service maritime (ETA).	an..35
DE-078-06	Date et heure du début du service – demandé	La date et l’heure auxquelles un navire demande à un prestataire de services de commencer un service maritime spécifique (RTS).	an..35	IMO0298
DE-078-07	Service - ETA à la position de fin	La date et l’heure estimées d’arrivée à la position de fin pour la fourniture du service maritime (ETA).	an..35
DE-078-08	Date et heure de la fin du service – demandées	La date et l’heure auxquelles un navire demande à un prestataire de services de terminer un service maritime spécifique (RTS).	an..35	IMO0302
DE-078-09	Position pour le service	Le nom du poste d’amarrage ou de mouillage pour la fourniture du service maritime au port.	an..256	IMO0289
DE-078-10	Autre référence de position	Autres informations relatives à la position, telles que la position du poste d’amarrage ou le numéro de la bitte d’amarrage.	an..256	IMO0290
DE-078-11	Position de début pour le service	La position de début pour la fourniture du service maritime.	an..256
DE-078-12	Position de fin pour le service	La position de fin pour la fourniture du service maritime.	an..256
DE-078-13	Prestataire de services - Nom du contact	Le nom de la personne de contact au sein de la société prestataire de services maritimes.	an..70	IMO0291
DE-078-14	Prestataire de services - Adresse électronique du contact	L’adresse électronique de la personne de contact pour la société prestataire de services maritimes.	an..256	IMO0294
DE-078-15	Prestataire de services - Numéro de ligne fixe de la personne de contact	Le numéro de téléphone fixe de la personne de contact pour la société prestataire de services maritimes.	an..50	IMO0292
DE-078-16	Prestataire de services - Numéro de téléphone portable de la personne de contact	Le numéro de téléphone portable de la personne de contact pour la société prestataire de services maritimes.	an..50	IMO0293
DE-078-17	Service - URL	Point de fin de la fourniture du service maritime par le prestataire dudit service.	an..256	IMO0295
DE-078-18	Indicateur de confirmation de la demande de service	Un indicateur oui/non indiquant si le statut de la demande de service maritime est définitif.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-078-19	Indicateur de dépendance à l’égard d’un autre navire	Un indicateur oui/non indiquant si la demande de service dépend d’un autre navire.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DG-079	Facturation du service
DE-079-01	Facturation du service - Indicateur de demande en anglais	Un indicateur oui/non indiquant si la facture relative au service de pilotage est demandée en langue anglaise.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-079-02	Facturation du service - Nom de la société	Le nom de la société destinataire de la facture.	an..256
DE-079-03	Facturation du service - Identifiant de l’organisme	Le numéro de l’organisme destinataire de la facture relative au service.	an..12
DE-079-04	Facturation du service - Numéro de client	Le numéro du client destinataire de la facture relative au service.	an..12
DE-079-05	Facturation du service - Rue et numéro	Le point de livraison postal, tel que la rue et le numéro ou la boîte postale du destinataire de la facture relative au service.	an..256
DE-079-06	Facturation du service - Code postal	Le code postal du destinataire de la facture relative au service.	an..12
DE-079-07	Facturation du service - Ville	La ville du destinataire de la facture relative au service.	an..35
DE-079-08	Facturation du service - Pays, codé	Un code identifiant le pays du destinataire de la facture relative au service.	a2			Code ISO 3166-1 alpha-2 (codes EDIFACT/ONU 3207)
DE-079-09	Facturation du service - Remarques	Des remarques concernant la facture relative au service.	an..512
DE-079-10	Facturation du service - Inscriptions concernant le demandeur de la facture	Les inscriptions sur la facture du demandeur du service portuaire.	an..512
DE-079-11	Nom du bénéficiaire du service	Nom du bénéficiaire effectif du service, si différent du nom de la société destinataire de la facture	an..256
DG-080	Brise-glace - Commande
DE-080-01	Tirant d’eau du convoi brise-glace	Une mesure du tirant d’eau réel maximal du navire dans le convoi brise-glace, en mètres [m].	n..5,2
DE-080-02	Poids du navire plus mesure du déplacement de la cargaison	Une mesure du déplacement (poids du navire + cargaison), en tonnes [tonne].	n..6,1
DE-080-03	Statut du ballast du navire, codé	Un code indiquant si le navire est sur lest ou s’il transporte une cargaison.	an..35			Voir liste de codes Statut du ballast du navire
DG-081	Pilotage
DE-081-01	Type de pilotage, codé	Un code représentant le type de pilotage.	an..35			Voir liste de codes Type de pilotage
DE-081-02	Nombre de pilotes requis	Le nombre de pilotes requis.	n..3
DE-081-03	Indicateur de pilotage de remorquage	Un indicateur oui/non indiquant si le pilotage est lié au remorquage.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-081-04	Réservation tardive de pilotage - remarques	Les remarques du pilote concernant la réservation tardive.	an..512
DE-081-05	Retour d’information sur le niveau du service de pilotage, codé	Un code représentant le retour d’information sur le niveau du service du pilotage.	an..35			Voir liste de codes Retour d’information sur le niveau du service du pilotage
DE-081-06	Description des détails importants concernant le pilotage	Les détails importants en matière de pilotage concernant les dangers de navigation, les déplacements du navire, les restrictions d’amarrage, les particularités de manœuvre.	an..512
DG-082	Embarquement du pilote
DE-082-01	Heure d’embarquement du pilote – demandée	La date et l’heure demandées de l’embarquement du pilote.	an..35
DE-082-02	Côté d’embarquement du pilote, codé	Un code représentant le côté d’embarquement du pilote.	an..17			Voir liste de codes Muraille du navire
DE-082-03	Indicateur d’ascenseur de pilote	Un indicateur oui/non indiquant si un ascenseur est disponible pour l’embarquement du pilote.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-082-04	Indicateur de demande visant à déposer un pilote par hélicoptère	Un indicateur oui/non indiquant s’il est demandé au pilote de se faire déposer par hélicoptère.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-082-05	Indicateur concernant la possibilité de déposer un pilote par hélicoptère	Un indicateur oui/non indiquant s’il est possible de déposer un pilote à bord par hélicoptère.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-082-06	Indicateur de possibilité d’hélitreuiller un pilote	Un indicateur oui/non indiquant s’il est possible de déposer un pilote à bord par hélitreuillage.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-082-07	Indicateur de pilotage à distance autorisé	Un indicateur oui/non indiquant si le navire est autorisé à utiliser le pilotage à distance.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-082-08	Indicateur de pilotage du navire à distance autorisé	Un indicateur oui/non indiquant si le capitaine du navire autorise le pilotage à distance.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-082-09	Indicateur d’embarquement du pilote par faible franc-bord	Un indicateur oui/non indiquant si un navire a un faible franc-bord permettant au pilote d’embarquer.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-082-10	Hauteur réelle du franc-bord	Une mesure du franc-bord réel avec le tirant d’eau actuel.	n..5,2
DE-082-11	Indicateur de porte de pilote	Un indicateur oui/non indiquant si le navire est équipé d’une porte de pilote pour l’embarquement ou le débarquement.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-082-12	Hauteur de la porte de pilote au-dessus de la quille	Une mesure de la distance entre la quille et l’entrée de la porte de pilote.	n..5,2
DE-082-13	Indicateur de défenses	Un indicateur oui/non indiquant si le navire est équipé de défenses fixées sur la coque.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DG-083	Exemptions de pilotage
DE-083-01	Indicateur d’exemption de pilotage	Un indicateur oui/non indiquant si le navire est exempté de pilotage lors du mouvement.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-083-02	Numéro du certificat d’exemption de pilotage	Le numéro du certificat d’exemption de pilotage.	an..10
DE-083-03	Indicateur d’examen d’exemption de pilotage	Un indicateur oui/non indiquant s’il est demandé d’organiser un examen au certificat d’exemption de pilotage à bord en présence d’un pilote examinateur.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-083-04	Validité du certificat d’exemption de pilotage au départ du port, codée	Un code indiquant le port où débute l’itinéraire auquel s’applique le certificat d’exemption de pilotage.	an5			LOCODE/ONU
DE-083-05	Validité du certificat d’exemption de pilotage au départ du port: nom du port	Le nom du port où débute l’itinéraire auquel s’applique le certificat d’exemption de pilotage.	an..70
DE-083-06	Validité du certificat d’exemption au départ du poste d’amarrage: nom du poste d’amarrage	Le nom du poste d’amarrage où débute l’itinéraire auquel s’applique le certificat d’exemption de pilotage.	an..70
DE-083-07	Date de validité du certificat d’exemption de pilotage	La date de validité du certificat d’exemption de pilotage.	an..35
DE-083-08	Validité du certificat d’exemption de pilotage à l’arrivée au port, codée	Un code indiquant le port où se termine l’itinéraire auquel s’applique le certificat d’exemption de pilotage.	an5			LOCODE/ONU
DE-083-09	Validité du certificat d’exemption de pilotage à l’arrivée au port: nom du port	Le nom du port où se termine l’itinéraire auquel s’applique le certificat d’exemption de pilotage.	an..70
DE-083-10	Validité du certificat d’exemption à l’arrivée au poste d’amarrage: nom du poste d’amarrage	Le nom du poste d’amarrage où se termine l’itinéraire auquel s’applique le certificat d’exemption de pilotage.	an..70
DE-083-11	Type de certificat d’exemption de pilotage, codé	Un code représentant un type de certificat d’exemption de pilotage.	an..64			Voir liste de codes Type de certificat d’exemption de pilotage
DE-083-12	Nom du titulaire du certificat d’exemption de pilotage	Le nom de famille du titulaire du certificat d’exemption de pilotage.	an..70
DE-083-13	Prénom du titulaire du certificat d’exemption de pilotage	Le prénom du titulaire du certificat d’exemption de pilotage.	an..70
DE-083-14	Type d’exemption de pilotage, codé	Un code représentant la raison pour laquelle le navire est exempté du pilotage obligatoire.	a3			Voir liste de codes Type d’exemption
DG-084	Service de remorquage
DE-084-01	Description du type de remorqueur requis	Description des types de remorqueurs nécessaires.	an..256
DE-084-02	Nombre de remorqueurs	Le nombre de remorqueurs pour un mouvement de remorquage dans le port.	n3
DE-084-03	Force de traction du remorquage	Une mesure de la puissance de traction (ou de remorquage) en tonnes ou en kilonewtons.	n..16,2
DG-085	Service d’amarrage
DE-085-01	Indicateur de dispositions pour la passerelle	Un indicateur oui/non indiquant si des dispositions spéciales sont requises concernant la passerelle.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-085-02	Description des dispositions pour la passerelle	Une description de la disposition spéciale requise concernant la passerelle.	an..256
DE-085-03	Nombre d’hommes nécessaires pour le service d’amarrage	Le nombre d’hommes nécessaires pour effectuer l’amarrage.	n..2
DG-086	Services de soutage
DE-086-01	Mesure du taux de soutage	Une mesure du taux de soutage, en mètres cubes par heure.	n..5,2
DG-087	Unité de soutage
DE-087-01	Type d’approvisionnement en soutes, codé	Un code représentant le mode d’avitaillement (navire/terre/camion/combinaison de modes).	an..35			Voir liste de codes Type d’approvisionnement en soutes
DE-087-02	Identification de l’unité de soutage	L’identification du prestataire de services	an..256
DE-087-03	Longueur de l’unité de soutage	La longueur du navire avitailleur, en mètres [m].	n..5,2
DE-087-04	Largeur de l’unité de soutage	La largeur du navire avitailleur, en mètres [m].	n..5,2
DG-088	Service d’éclairage
DE-088-01	Activité d’éclairage - Nom de l’autre navire	Le nom de l’autre navire participant à l’activité d’éclairage.	an..256
DE-088-02	Volume à transférer	Une mesure de la quantité à transférer depuis la citerne.	n..5
DE-088-03	Procédure d’éclairage - Description du type de produit	Le type de produit faisant l’objet d’un service d’éclairage.	an..256
DG-089	Service d’alimentation électrique
DE-089-01	Valeur de la tension de l’alimentation électrique	Mesure de la tension électrique à fournir exprimée en volts	an..3
DE-089-02	Unité de puissance de l’alimentation électrique, codée	Un code représentant l’unité de la puissance électrique à fournir (kW ou A).	an..3			Recommandation no 20 de la CEE/ONU (codes EDIFACT/ONU 6411)
DE-089-03	Valeur de la puissance de l’alimentation électrique	Une mesure de la puissance électrique à fournir.	n..4,2
DE-089-04	Fréquence de l’alimentation électrique	Une mesure de la fréquence électrique à fournir.	an..3
DE-089-05	Électricité - Indicateur de confirmation	Un indicateur oui/non permettant de vérifier si l’état technique du câble du navire garantit le fonctionnement normal du navire avec la puissance électrique à quai.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DG-090	Service de déchets
DE-090-01	Indicateur de déchets alimentaires non UE	Un indicateur oui/non indiquant si les ordures contiennent des déchets alimentaires provenant d’un pays tiers.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-090-02	Indicateur de débit de pompe	Un indicateur oui/non indiquant si le débit de pompage des boues/fonds de cale est inférieur à 5 m3/h.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-090-03	Capacité de l’épurateur ou de la cuve de stockage	Une mesure de la capacité de l’épurateur ou de la cuve de stockage, en mètres cubes.	n..16,6
DE-090-04	Quantité de résidus dans la cuve de stockage	Une mesure de la capacité de résidus contenus dans la cuve de stockage, en mètres cubes.	n..16,6
DE-090-05	Indicateur de boues propres du navire	Un indicateur oui/non indiquant si un navire transporte les boues d’un autre navire.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DE-090-06	Indicateur de point d’éclair des boues	Un indicateur oui/non indiquant si le point d’éclair des boues est inférieur à 30 degrés Celsius.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)
DG-091	Service d’approvisionnement en eau
DE-091-01	Volume d’eau douce demandé	Une mesure du volume d’eau douce demandé en mètres cubes.	n..5
DG-092	Service de manutention de cargaisons
DE-092-01	Instructions de manutention, codées	Un code représentant les instructions d’amarrage et de manutention des cargaisons lors des opérations (par exemple, débarquement, transbordement, embarquement, déchets).	an..35			Voir liste de codes Instructions de manutention de cargaisons
DE-092-02	Remarques relatives aux instructions de manutention	Les remarques supplémentaires concernant les instructions d’amarrage et de manutention des cargaisons.	an..256
DE-092-03	Indicateur hazmat	Un indicateur oui/non indiquant si les marchandises à manutentionner sont des marchandises dangereuses.	n1			Indicateur oui/non (1=oui, 0=non)

SECTION 3

Référence aux obligations de déclaration

Nom

A4.1

A4.2

A6.1

A6.2

A.7.1

A.7.2

A7.3

A7.4

A7.5

A.7.6

A7.7

A7.8

A10

DG-001

Généralités

DE-001-01

Unité de mesure, codée

DE-001-02

Numéro de séquence

DG-002

En-tête du message

DE-002-01

Date/heure du message

DE-002-02

Date/heure d’authentification

DE-002-03

Type de message, codé

DE-002-04

Type de déclaration en douane

DE-002-05

Identifiant de l’expéditeur du message

DE-002-06

Identifiant du destinataire du message

DE-002-07

Identifiant du message

DE-002-08

Fonction du message, codée

DE-002-09

NRL

DG-003

Informations complémentaires

DE-003-01

Observations

DE-003-02

Nom de la pièce jointe, codé

DE-003-03

Description de la pièce jointe

DG-004

Déclarant

DE-004-01

Numéro d’identification du déclarant

DE-004-02

Nom du déclarant

DE-004-03

Rôle du déclarant, codé

DE-004-04

Identifiant de communication du déclarant

DE-004-05

Déclarant communication type

DE-004-06

Adresse du déclarant - Rue

DE-004-07

Declarant address street additional line

DE-004-08

Adresse du déclarant - Numéro

DE-004-09

Adresse du déclarant - Boîte postale

DE-004-10

Adresse du déclarant - Sous-division

DE-004-11

Adresse du déclarant - Pays

DE-004-12

Adresse du déclarant - Code postal

DE-004-13

Adresse du déclarant - Ville

DE-004-14

Déclarant, Personne de contact: Nom

DE-004-15

Déclarant, Personne de contact: Numéro de téléphone

DE-004-16

Déclarant, Personne de contact: Adresse de courrier électronique

DG-005

Navire

DE-005-01

Nom du navire

DE-005-02

Indicateur de numéro OMI du navire

DE-005-03

Numéro OMI du navire

DE-005-04

Numéro MMSI

DE-005-05

Indicatif d’appel du navire

DE-005-06

Numéro ENI

DE-005-07

Numéro CFR

DE-005-08

Autre numéro d’identification du navire

DE-005-09

État du pavillon du navire, codé

DE-005-10

Registre du navire, codé

DE-005-11

Nom du port d’immatriculation du navire

DE-005-12

Port d’immatriculation du navire, codé

DE-005-13

Date de délivrance de l’immatriculation du navire

DE-005-14

Numéro d’immatriculation du navire

DE-005-15

Nationalité du moyen de transport au départ

DE-005-16

Type de navire, codé

DE-005-17

Indicateur d’approbation du plan de sûreté

DE-005-18

Niveau de sûreté actuel du navire, codé

DE-005-19

Numéro de service par satellite du navire

DE-005-20

Fournisseur de services par satellite maritime, codé

DE-005-21

Marquage extérieur du navire

DE-005-22

Mode de transport maritime, codé

DG-006

Certificat d’une navire

DE-006-01

Type de certificat, codé

DE-006-02

Indicateur de certificat valide

DE-006-03

Identifiant du certificat

DE-006-04

Description du certificat

DE-006-05

Statut du certificat, codé

DE-006-06

Type d’émetteur du certificat, codé

DE-006-07

État du pavillon de l’émetteur du certificat, codé

DE-006-08

Émetteur du certificat, codé

DE-006-09

Nom de l’émetteur du certificat

DE-006-10

Date de délivrance du certificat

DE-006-11

Date d’expiration du certificat

DE-006-12

Commentaires sur le certificat

DE-006-13

Lieu de délivrance du certificat, codé

DE-006-14

Nom du lieu de délivrance du certificat

DE-006-15

Date de début de validité du certificat

DE-006-16

Date de fin de la prolongation du certificat

DG-007

Gestion des informations du navire

DE-007-01

Numéro OMI de la compagnie

DE-007-02

Nom OMI de la compagnie

DE-007-03

Compagnie OMI - Rue et numéro

DE-007-04

Compagnie OMI - Code postal

DE-007-05

Compagnie OMI - Ville

DE-007-06

Compagnie OMI - Pays, codé

DE-007-07

Compagnie OMI - Numéro de téléphone

DE-007-08

Compagnie OMI - Adresse électronique

DE-007-09

Numéro OMI du propriétaire enregistré

DE-007-10

Propriétaire enregistré - Nom

DE-007-11

Propriétaire enregistré - Rue et numéro

DE-007-12

Propriétaire enregistré - Code postal

DE-007-13

Propriétaire enregistré - Ville

DE-007-14

Propriétaire enregistré - Pays, codé

DE-007-15

Nom du club P&I

DE-007-16

Nom du preneur

DE-007-17

Directeur commercial - Nom

DE-007-18

Directeur commercial - Rue et numéro

DE-007-19

Directeur commercial - Code postal

DE-007-20

Directeur commercial - Ville

DE-007-21

Directeur commercial - Pays, codé

DE-007-22

Nom du directeur technique

DE-007-23

Directeur technique - Rue et numéro

DE-007-24

Directeur technique - Code postal

DE-007-25

Directeur technique - Ville

DE-007-26

Directeur technique - Pays, codé

DE-007-27

Type d’affréteur, codé

DE-007-28

Affréteur - Nom

DE-007-29

Affréteur - Rue et numéro

DE-007-30

Affréteur - Code postal

DE-007-31

Affréteur - Ville

DE-007-32

Affréteur - Pays, codé

DE-007-33

Nom de société du Fonds NOx

DE-007-34

Numéro d’affiliation au Fonds NOx

DE-007-35

Code SMDG de la compagnie du navire

DG-008

Informations sur les dimensions du navire

DE-008-01

Longueur entre perpendiculaires

DE-008-02

Distance du corps parallèle vers l’avant jusqu’au collecteur intermédiaire à pleine charge

DE-008-03

Distance du corps parallèle vers l’arrière jusqu’au collecteur intermédiaire à pleine charge

DE-008-04

Distance du corps parallèle vers l’avant jusqu’au collecteur intermédiaire à vide

DE-008-05

Distance du corps parallèle vers l’arrière jusqu’au collecteur intermédiaire à vide

DE-008-06

Longueur parallèle du corps

DE-008-07

Longueur de la proue au pont

DE-008-08

Longueur de la poupe au pont

DE-008-09

Port en lourd d’été

DE-008-10

Capacité maximale du navire en EVP

DE-008-11

Tirant d’eau d’été

DE-008-12

Cours d’eau douce

DE-008-13

Largeur du navire

DE-008-14

Surface du gouvernail

DE-008-15

Surface de fardage

DE-008-16

Jauge brute réduite

DE-008-17

Hauteur du mât

DE-008-18

Distance entre la quille et le mât

DE-008-19

Longueur supplémentaire

DE-008-20

Largeur supplémentaire à tribord

DE-008-21

Largeur supplémentaire à bâbord

DE-008-22

Tirant d’eau maximal

DE-008-23

Profondeur du navire

DE-008-24

Mesure de déplacement maximal du navire

DE-008-25

Longueur hors tout du navire

DE-008-26

Longueur de la tranche à cargaison

DE-008-27

Jauge brute du navire

DE-008-28

Jauge nette du navire

DE-008-29

Port en lourd du navire

DG-009

Informations sur la construction du navire

DE-009-01

Nombre de citernes à ballast séparées

DE-009-02

Volume total des citernes à ballast séparées

DE-009-03

Classe GLACE, codée

DE-009-04

Date de construction

DE-009-05

Date de pose de la quille

DE-009-06

Date du contrat de construction

DE-009-07

Longueur de rampe

DE-009-08

Emplacement de la rampe, codé

DE-009-09

Largeur de rampe

DE-009-10

Position des treuils d’amarrage, codée

DE-009-11

Description du type de treuils d’amarrage

DE-009-12

Nombre de treuils d’amarrage

DE-009-13

Charge maximale d’utilisation des treuils d’amarrage

DE-009-14

Nombre de citernes

DE-009-15

Capacité totale des citernes

DE-009-16

Capacité de la plus grande citerne

DE-009-17

Indicateur du système à gaz inerte

DE-009-18

Description des caractéristiques de construction du navire

DE-009-19

Indicateur d’étrave à bulbe

DE-009-20

Configuration de la coque des navires-citernes, codée

DE-009-21

Indicateur d’engins embarqués de manutention de la cargaison

DG-010

Informations sur les moteurs du navire

DE-010-01

Indicateur de disponibilité du moteur principal

DE-010-02

Nombre de moteurs principaux

DE-010-03

Principale classe d’émissions de gaz d’échappement, codée

DE-010-04

Nom du constructeur du moteur principal

DE-010-05

Date du dernier essai du moteur principal

DE-010-06

Puissance du moteur principal

DE-010-07

Vitesse du moteur principal à pleine charge

DE-010-08

Vitesse du moteur principal à vide

DE-010-09

Nombre de moteurs auxiliaires

DE-010-10

Puissance du moteur auxiliaire

DE-010-11

Nombre d’hélices

DE-010-12

Type d’hélice, codé

DE-010-13

Emplacement de l’hélice, codé

DE-010-14

Puissance des hélices

DE-010-15

Indicateur d’hélice à pas variable

DE-010-16

Rotation de l’hélice à pas, codée

DE-010-17

Indicateur de propulseurs

DE-010-18

Nombre de propulseurs d’étrave

DE-010-19

Nombre de propulseurs de poupe

DE-010-20

Puissance du propulseur d’étrave

DE-010-21

Puissance du propulseur de poupe

DE-010-22

Vitesse opérationnelle du navire

DE-010-23

Nombre de gouvernails

DE-010-24

Type d’entraînement, codé

DE-010-25

Indicateur de raccordement électrique à quai

DE-010-26

Type de moteur principal, codé

DG-011

Équipements environnementaux du navire

DE-011-01

Description du système de traitement des eaux usées

DE-011-02

Indicateur des systèmes d’épuration des gaz d’échappement

DE-011-03

Indicateur du système d’épuration

DE-011-04

Type de système d’épuration, codé

DE-011-05

Indicateur IGF du navire

DE-011-06

Niveau du moteur, codé

DE-011-07

Indicateur IGF du moteur

DE-011-08

Description du système de réduction des émissions de NOx

DE-011-09

Indicateur d’incinérateur de déchets

DE-011-10

Description de l’incinérateur de déchets

DG-012

Contact navire

DE-012-01

Nom du capitaine du navire

DE-012-02

Nationalité du capitaine du navire, codée

DE-012-03

Date d’embarquement du capitaine du navire

DE-012-04

Nom de la personne de contact pour le navire

DE-012-05

Numéro de téléphone de la personne de contact pour le navire

DE-012-06

Adresse électronique de la personne de contact pour le navire

DE-012-07

Adresse de la personne de contact pour le navire

DG-013

Défauts du navire

DE-013-01

Indicateur de défaut du navire

DE-013-02

Défaut du navire, codé

DE-013-03

Description du défaut du navire

DG-014

Escale portuaire

DE-014-01

Identifiant de visite

DE-014-02

Numéro du voyage

DE-014-03

Mode de transport à la frontière

DE-014-04

Port d’escale, codé

DE-014-05

Installation portuaire, codée

DE-014-06

Localisation dans le port

DE-014-07

Indicateur d’ancrage éventuel

DE-014-08

Sécurité, autres questions à signaler

DE-014-09

Indicateur de navire de croisière en excursion de croisière

DE-014-10

Motif premier de l’escale, codé

DE-014-11

Indicateur de transporteur de marchandises dangereuses

DE-014-12

Opérations prévues

DE-014-13

Travaux prévus

DE-014-14

État des citernes à cargaison et à ballast

DE-014-15

Indicateur d’escale au mouillage

DE-014-16

Description succincte de la cargaison

DE-014-17

Volume et nature de la cargaison

DE-014-18

Amarres, nombre

DE-014-19

Amarres, type

DE-014-20

Indicateur de service régulier

DE-014-21

Identifiant du service régulier

DE-014-22

Type de voyage, codé

DE-014-23

Indicateur de cabotage

DE-014-24

Compagnie maritime, codée

DE-014-25

Indicateur de service de ligne

DE-014-26

Nom du service de ligne

DE-014-27

Zone de navigation, codée

DE-014-28

Indicateur de navire public

DE-014-29

Indicateur de transmission sur la fréquence de 6 GHz

DE-014-30

Description des parties saillantes

DE-014-31

Indicateur de la nécessité d’une commission du conseil de santé

DE-014-32

Résolution de la commission du conseil de santé, codée

DE-014-33

Indicateur de régime de séjour prolongé

DE-014-34

Indicateur de la nécessité d’une commission du conseil agricole

DE-014-35

Résolution de la commission du conseil agricole, codée

DE-014-36

Indicateur de la nécessité d’une commission du conseil vétérinaire et alimentaire

DE-014-37

Résolution de la commission vétérinaire et alimentaire, codée

DE-014-38

Indicateur de contrôle des services alimentaires et vétérinaires

DE-014-39

Indicateur de préparation à l’inspection

DE-014-40

Indicateur de premier port du pays

DE-014-41

Indicateur de rotation des croisières

DE-014-42

Indicateur de visiteurs du navire

DE-014-43

Justification des escales précédentes manquantes

DE-014-44

Type de planification de la demande de navigation, codé

DE-014-45

Indicateur de pilotage obligatoire

DE-014-46

Indicateur de la zone GNB visitée au préalable

DE-014-47

Hauteur métacentrique transversale solide

DE-014-48

Correction pour surface liquide libre

DE-014-49

Période de roulis

DE-014-50

Indicateur de remplacement des eaux de ballast

DG-015

Arrivée au port d’escale

DE-015-01

Texte prévu pour l’identification de la zone portuaire

DE-015-02

ETA dans la zone portuaire

DE-015-03

Point d’entrée au port d’escale

DE-015-04

Premier emplacement prévu

DE-015-05

ETA au premier emplacement pendant l’escale

DE-015-06

Premier emplacement effectif

DE-015-07

ATA au premier emplacement pendant l’escale

DE-015-08

Nombre de personnes au premier emplacement

DE-015-09

Première installation portuaire prévue, codée

DE-015-10

Première installation portuaire effective, codée

DE-015-11

Indicateur de service requis à l’arrivée

DG-016

Départ du port d’escale

DE-016-01

ETD de la zone portuaire

DE-016-02

Point de sortie du port d’escale

DE-016-03

Dernier emplacement prévu pendant l’escale

DE-016-04

ETD depuis le dernier emplacement pendant l’escale

DE-016-05

Motif du report de l’ETD

DE-016-06

Dernier emplacement effectif pendant l’escale

DE-016-07

ATD depuis le dernier emplacement pendant l’escale

DE-016-08

Nombre de personnes au dernier emplacement

DE-016-09

Indicateur du franchissement de la frontière maritime après le départ

DE-016-10

Dernière installation portuaire prévue, codée

DE-016-11

Dernière installation portuaire effective, codée

DE-016-12

Indicateur de service requis au départ

DG-017

Tirant d’eau réel

DE-017-01

Tirant d’eau avant

DE-017-02

Tirant d’eau arrière

DE-017-03

Tirant d’eau maximum réel

DE-017-04

Tirant d’eau dynamique

DE-017-05

Tirant d’eau au milieu

DE-017-06

Tirant d’air

DE-017-07

Mesure du dégagement sous quille

DE-017-08

Tirant d’eau maximum estimé

DG-018

Repositionnement

DE-018-01

Heure de début estimée du repositionnement

DE-018-02

Heure de fin estimée du repositionnement

DE-018-03

Lieu de départ du repositionnement

DE-018-04

Lieu d’arrivée du repositionnement

DE-018-05

Nombre de personnes à bord au lieu d’arrivée du repositionnement

DE-018-06

Installation portuaire de départ du repositionnement, codée

DE-018-07

Installation portuaire d’arrivée du repositionnement, codée

DE-018-08

Indicateur de service requis au départ du repositionnement

DE-018-09

Indicateur de service requis à l’arrivée du repositionnement

DG-019

Informations détaillées sur le poste d’amarrage

DE-019-01

Date et heure de début d’occupation du poste d’amarrage

DE-019-02

Date et heure de fin d’occupation du poste d’amarrage

DE-019-03

Type d’amarrage, codé

DE-019-04

Orientation prévue de l’amarrage, codée

DE-019-05

Motif de l’orientation prévue de l’amarrage

DE-019-06

Description des exigences du navire au poste d’amarrage

DE-019-07

Identifiant de la première bitte d’amarrage

DE-019-08

Identifiant de la dernière bitte d’amarrage

DG-020

Bateaux de navigation intérieure faisant escale

DE-020-01

Indicateur de la constellation à l’arrivée

DE-020-02

Indicateur de la constellation au départ

DE-020-03

Direction à l’arrivée, codée

DE-020-04

Direction au départ, codée

DE-020-05

Indicateur de pleine charge au départ

DG-021

Informations sur le bateau ponton de remorquage

DE-021-01

Nom du bateau ponton

DE-021-02

Jauge brute du bateau ponton

DE-021-03

Longueur hors tout du bateau ponton

DE-021-04

Barrot du bateau ponton

DE-021-05

Bateau ponton, motif de l’escale

DE-021-06

Tirant d’eau réel du bateau ponton

DE-021-07

Exploitant du bateau ponton - Nom

DE-021-08

Adresse de l’exploitant du bateau ponton - Rue et numéro

DE-021-09

Adresse de l’exploitant du bateau ponton - Code postal

DE-021-10

Adresse de l’exploitant du bateau ponton - Ville

DE-021-11

Adresse de l’exploitant du bateau ponton - Pays, codé

DE-021-12

Exploitant du bateau ponton - Numéro de téléphone du contact

DE-021-13

Adresse électronique du contact de l’exploitant du bateau ponton

DG-022

Voyage

DE-022-01

Date et heure d’arrivée – réelles

DE-022-02

Date et heure d’arrivée – estimées

DE-022-03

Date et heure d’arrivée – estimées dans ENS

DE-022-04

Date et heure de départ – réelles

DE-022-05

Date et heure de départ – estimées

DE-022-06

Dernier port d’escale, codé

DE-022-07

Date et heure estimées de départ du dernier port d’escale

DE-022-08

Port d’escale suivant, codé

DE-022-09

Date et heure estimées d’arrivée au port d’escale suivant

DE-022-10

Date de début de l’itinéraire

DE-022-11

Port frontalier à l’arrivée, codé

DE-022-12

Port frontalier au départ, codé

DG-023

Escale précédente

DE-023-01

Port d’escale précédent, codé

DE-023-02

Installation portuaire précédente, codée

DE-023-03

Niveau de sûreté du navire dans un port précédent, codé

DE-023-04

Date de début de l’escale à l’installation portuaire précédente

DE-023-05

Date de fin de l’escale à l’installation portuaire précédente

DE-023-06

Mesures de sûreté supplémentaires pour le navire, codées

DE-023-07

Mesures de sûreté supplémentaires pour le navire, description

DE-023-08

Motif du niveau de sûreté plus élevé

DG-024

Escale suivante

DE-024-01

Port d’escale suivant, codé

DG-025

Itinéraire du navire de croisière

DE-025-01

Port de l’itinéraire, codé

DE-025-02

Itinéraire - Date et heure d’arrivée prévues

DG-026

Déclarations militaires

DE-026-01

Date et heure d’entrée dans les eaux nationales

DE-026-02

Latitude d’entrée dans les eaux nationales

DE-026-03

Longitude d’entrée dans les eaux nationales

DE-026-04

Date et heure de sortie des eaux nationales

DE-026-05

Latitude de sortie des eaux nationales

DE-026-06

Longitude de sortie des eaux nationales

DG-027

Navigation

DE-027-01

Indicateur de passage prévu par le canal de Kiel

DE-027-02

Date et heure de début du passage sur le canal de Kiel

DE-027-03

Date et heure de fin du passage sur le canal de Kiel

DG-028

Activité de navire à navire

DE-028-01

Activité de navire à navire, codée

DE-028-02

Description de l’activité de navire à navire

DE-028-03

Nom du lieu de l’activité de navire à navire

DE-028-04

Nom du lieu de l’activité de navire à navire, codé

DE-028-05

Date de début de l’activité de navire à navire

DE-028-06

Date de fin de l’activité de navire à navire

DE-028-07

Lieu de l’activité de navire à navire, latitude

DE-028-08

Lieu de l’activité de navire à navire, longitude

DE-028-09

Mesures de sûreté du navire, codées

DE-028-10

Description des mesures de sûreté du navire

DE-028-11

Nom du deuxième navire de l’activité de navire à navire

DG-029

Agent au port

DE-029-01

Numéro d’identification de l’agent

DE-029-02

Nom de l’agent

DE-029-03

Nom de l’agent supplémentaire

DE-029-04

Nom de contact de l’agent

DE-029-05

Nom de contact de l’agent supplémentaire

DE-029-06

Numéro de ligne fixe de l’agent

DE-029-07

Numéro de téléphone portable de l’agent

DE-029-08

Adresse électronique de l’agent

DE-029-09

Rue et numéro/boîte postale de l’agent.

DE-029-10

Code postal de l’agent

DE-029-11

Ville de l’agent

DE-029-12

Nom de la sous-division du pays de l’agent

DE-029-13

Pays de l’agent, codé

DG-030

Certificat international de sûreté du navire

DE-030-01

Indicateur d’ISSC valide

DE-030-02

Raison pour laquelle le navire n’a pas d’ISSC ou d’ISSC provisoire en cours de validité

DE-030-03

Raison pour laquelle le navire n’a pas d’ISSC ou d’ISSC provisoire en cours de validité, codée

DE-030-04

Gouvernement contractant ISSC, codé

DE-030-05

Nom du RSO

DE-030-06

Date d’expiration de l’ISSC

DE-030-07

Type d’ISSC, codé

DE-030-08

Identifiant l’ISSC

DG-031

Agent de sûreté de la compagnie

DE-031-01

Nom de l’agent de sûreté de la compagnie

DE-031-02

Nom du grade ou de la classe de l’agent de sûreté de la compagnie

DE-031-03

Numéro de téléphone portable de l’agent de sûreté de la compagnie

DE-031-04

Adresse électronique de l’agent de sûreté de la compagnie

DE-031-05

Numéro de téléphone fixe de l’agent de sûreté de la compagnie

DE-031-06

Adresse de l’agent de sûreté de la compagnie

DG-032

Santé

DE-032-01

Indicateur de zone affectée visitée

DE-032-02

Port d’escale dans la zone affectée, codé

DE-032-03

Date de l’escale dans la zone affectée

DE-032-04

Indicateur de personne décédée

DE-032-05

Indicateur de maladie à bord

DE-032-06

Indicateur de nombre de personnes malades plus élevé que prévu

DE-032-07

Indicateur de personnes malades actuellement

DE-032-08

Indicateur de médecin consulté

DE-032-09

Indicateur d’affection infectieuse à bord

DE-032-10

Indicateur de mesure sanitaire appliquée

DE-032-11

Indicateur d’animal malade

DE-032-12

Nombre de personnes malades

DE-032-13

Description de la mesure sanitaire

DE-032-14

Lieu de la mesure sanitaire

DE-032-15

Date de la mesure sanitaire

DE-032-16

Nom du médecin validateur

DG-033

Certificat de contrôle sanitaire

DE-033-01

Dispense ou certificat de contrôle sanitaire du navire en cours de validité, indicateur

DE-033-02

Port de délivrance du certificat de contrôle sanitaire, codé

DE-033-03

Date de délivrance du certificat de contrôle sanitaire

DE-033-04

Indicateur de réinspection requise

DG-034

Aperçu des personnes à bord

DE-034-01

Nombre de personnes à bord

DE-034-02

Nombre de passagers

DE-034-03

Nombre de membres d’équipage

DE-034-04

Indicateur de passagers clandestins trouvés

DE-034-05

Nombre de pilotes

DG-035

Personne à bord

DE-035-01

Type de personne, codé

DE-035-02

Nom de la personne

DE-035-03

Prénom de la personne

DE-035-04

Nationalité de la personne, codée

DE-035-05

Date de naissance de la personne

DE-035-06

Nom du lieu de naissance de la personne

DE-035-07

Pays de naissance de la personne, codé

DE-035-08

Genre de la personne, codé

DE-035-09

Port d’embarquement de la personne, codé

DE-035-10

Date et heure d’embarquement de la personne

DE-035-11

Port de débarquement de la personne, codé

DE-035-12

Date de débarquement de la personne

DE-035-13

Indicateur de personne en transit

DE-035-14

Rang ou classe du membre d’équipage, codé

DE-035-15

Nom du rang ou de la classe du membre d’équipage

DE-035-16

Type de document d’identité ou de voyage, codé

DE-035-17

Numéro de document d’identité ou de voyage de la personne

DE-035-18

Pays émetteur du document d’identité ou de voyage de la personne, codé

DE-035-19

Nom de l’émetteur du document d’identité ou de voyage de la personne

DE-035-20

Texte du lieu de délivrance du document d’identité ou de voyage de la personne

DE-035-21

Date de délivrance du document d’identité ou de voyage de la personne

DE-035-22

Date d’expiration du document d’identité ou de voyage de la personne

DE-035-23

Possession d’un document d’identité ou de voyage de la personne, codé

DE-035-24

Numéro de visa de la personne

DE-035-25

Description des soins ou de l’assistance spécifiques de la personne

DE-035-26

Type de mouvement de la personne, codé

DE-035-27

Commentaire de la personne

DE-035-28

Déclaration de débarquement irrégulier

DE-035-29

Numéro de contact d’urgence de la personne

DE-035-30

Numéro de contact du passager

DE-035-31

Adresse électronique du passager

DE-035-32

Adresse du passager, rue

DE-035-33

Adresse du passager, ligne supplémentaire de la rue

DE-035-34

Adresse du passager, numéro

DE-035-35

Adresse du passager, boîte postale

DE-035-36

Adresse du passager, code postal

DE-035-37

Adresse du passager, ville

DE-035-38

Adresse du passager, nom de la sous-division

DE-035-39

Adresse du passager, pays, codé

DE-035-40

Identifiant technique unique du passager

DG-036

Effets de l’équipage

DE-036-01

Description des effets de l’équipage

DE-036-02

Description des effets de l’équipage, codée

DE-036-03

Quantité d’effets de l’équipage à bord

DG-037

Informations détaillées sur la santé de la personne

DE-037-01

Maladie

DE-037-02

Date d’apparition des symptômes

DE-037-03

Indicateur d’état de santé communiqué

DE-037-04

État de santé, codé

DE-037-05

Suite donnée, codée

DE-037-06

Lieu de l’évacuation, codé

DE-037-07

Nom du lieu de l’évacuation

DE-037-08

Traitement

DE-037-09

Renseignements sur la santé de la personne - Commentaires

DG-038

Renseignements sur la réservation du passager

DE-038-01

Numéro de référence unique du passager

DE-038-02

Numéro de billet du passager

DE-038-03

Identifiant de la société qui a vendu le billet

DE-038-04

Type de réservation, codé

DE-038-05

Pays de réservation, codé

DE-038-06

Date/heure de la réservation

DE-038-07

Date/heure de la dernière modification de la réservation

DE-038-08

Numéro de siège ou de cabine du passager

DE-038-09

Indicateur de chenil pour animaux de compagnie

DE-038-10

Type de voyage interligne de transit, codé

DE-038-11

Date/heure de l’enregistrement

DE-038-12

Moyen de paiement, codé

DE-038-13

Montant du paiement de la réservation

DE-038-14

Devise du paiement, codée

DE-038-15

Taux de conversion obtenu

DE-038-16

Numéro de la carte de crédit

DE-038-17

Nom du fournisseur de services de carte de crédit

DE-038-18

Nom du titulaire d’une carte de crédit

DE-038-19

Nom de la personne qui réserve

DE-038-20

Adresse de la personne qui réserve, rue

DE-038-21

Adresse de la personne qui réserve, ligne supplémentaire de la rue

DE-038-22

Adresse de la personne qui réserve, numéro

DE-038-23

Adresse de la personne qui réserve, boîte postale

DE-038-24

Adresse de la personne qui réserve, code postal

DE-038-25

Adresse de la personne qui réserve, ville

DE-038-26

Adresse de la personne qui réserve, sous-division

DE-038-27

Adresse de la personne qui réserve, pays, codé

DE-038-28

Numéro de contact de la personne qui réserve

DE-038-29

Adresse électronique de la personne qui réserve

DE-038-30

Indicateur de retour réservé

DE-038-31

Date/heure du voyage retour

DG-039

Frontière - Informations relatives à la personne

DE-039-01

Indicateur de permission de descente à terre

DE-039-02

Type d’accréditation du passager, codé

DE-039-03

Type de permis de séjour, codé

DE-039-04

Pays de délivrance du permis de séjour, codé

DE-039-05

Itinéraire de la personne

DE-039-06

Premier franchissement de frontière après débarquement, codé

DE-039-07

Moyen de transport après débarquement vers le premier franchissement de frontière, codé

DE-039-08

Indicateur de dispense d’assurance de la personne

DG-040

Informations relatives à la carte de contrôle d’accès de l’équipage

DE-040-01

Numéro de la carte de contrôle d’accès de l’équipage

DE-040-02

Date de début de validité de la carte de contrôle d’accès de l’équipage

DE-040-03

Date de fin de validité de la carte de contrôle d’accès de l’équipage

DE-040-04

Date de délivrance de la carte de contrôle d’accès de l’équipage

DG-041

Visiteur

DE-041-01

Adresse du domicile de la personne - Pays, codé

DE-041-02

Adresse du domicile de la personne - Rue et numéro

DE-041-03

Adresse du domicile de la personne - Ville

DE-041-04

Adresse du domicile de la personne - Code postal

DE-041-05

Description de la relation avec le membre d’équipage

DG-042

Passager clandestin

DE-042-01

Nom connu du passager clandestin

DE-042-02

Nationalité revendiquée du passager clandestin, codée

DE-042-03

Date et heure auxquelles le passager clandestin a été trouvé à bord

DE-042-04

Port d’embarquement du passager clandestin, codé

DE-042-05

Installation portuaire d’embarquement du passager clandestin, codée

DE-042-06

Nom du poste d’amarrage d’embarquement du passager clandestin

DE-042-07

Pays d’embarquement du passager clandestin, codé

DE-042-08

Date et heure d’embarquement du passager clandestin

DE-042-09

Description de la méthode d’embarquement du passager clandestin

DE-042-10

Motifs de l’embarquement indiqué par le passager clandestin

DE-042-11

Nom de la destination finale prévue du passager clandestin

DE-042-12

Adresse du domicile du passager clandestin - Code de pays

DE-042-13

Adresse du domicile du passager clandestin - Ville

DE-042-14

Adresse du pays d’embarquement du passager clandestin

DE-042-15

Description physique du passager clandestin

DE-042-16

Taille du passager clandestin

DE-042-17

Couleur des yeux du passager clandestin

DE-042-18

Première langue parlée du passager clandestin, codée

DE-042-19

Première langue écrite du passager clandestin, codée

DE-042-20

Première langue lue du passager clandestin, codée

DE-042-21

Autre langue parlée du passager clandestin, codée

DE-042-22

Autre langue écrite du passager clandestin, codée

DE-042-23

Autre langue lue du passager clandestin, codée

DE-042-24

Description de l’état général du passager clandestin

DE-042-25

Description des biens du passager clandestin

DE-042-26

Description des effets du passager clandestin

DE-042-27

Assistance à l’embarquement du passager clandestin

DE-042-28

Paiement du passager clandestin

DE-042-29

Soins prodigués au passager clandestin

DE-042-30

Déclaration du passager clandestin

DE-042-31

Déclaration du capitaine au sujet du passager clandestin

DE-042-32

Date de l’entretien avec le passager clandestin

DE-042-33

Motif de la remise du passager clandestin, codé

DE-042-34

Motif de l’embarquement du passager clandestin, codé

DG-043

Absent

DE-043-01

Type d’absence, codé

DE-043-02

Description de l’absence

DE-043-03

Date de l’absence

DE-043-04

Date à laquelle l’absent a été vu pour la dernière fois

DE-043-05

Absent vu la dernière fois par

DE-043-06

Taille de l’absent

DE-043-07

Description physique de l’absent

DE-043-08

Description des biens de l’absent

DE-043-09

Description des vêtements de l’absent

DE-043-10

Emplacement des bagages de l’absent, codé

DE-043-11

Adresse de l’absent

DG-044

Membre d’équipage hospitalisé

DE-044-01

Nom de l’hôpital

DE-044-02

Date d’hospitalisation

DE-044-03

Durée de l’hospitalisation – estimation

DE-044-04

Date de la lettre de garantie

DG-045

Cargaison

DE-045-01

Type de manifeste, codé

DE-045-02

Quantité de véhicules à charger

DE-045-03

Quantité de véhicules étrangers à charger

DE-045-04

Quantité de véhicules étrangers à décharger

DE-045-05

Quantité de véhicules nationaux à charger

DE-045-06

Quantité de véhicules nationaux à décharger

DE-045-07

Nombre de conteneurs EVP à bord

DE-045-08

Nombre de conteneurs EVP vides à bord

DE-045-09

Nombre de conteneurs chargés

DE-045-10

Nombre de conteneurs déchargés

DE-045-11

Nombre de conteneurs vides chargés

DE-045-12

Nombre de conteneurs vides déchargés.

DE-045-13

Nombre d’unités mobiles chargées

DE-045-14

Nombre d’unités mobiles déchargées

DE-045-15

Nombre d’unités mobiles vides chargées

DE-045-16

Nombre d’unités mobiles vides déchargées

DE-045-17

Type de cargaison, codée

DE-045-18

Quantité de cargaison chargée

DE-045-19

Quantité de cargaison déchargée

DE-045-20

Poids de cargaison chargé

DE-045-21

Poids de cargaison déchargé

DE-045-22

Quantité de cargaison à bord

DE-045-23

Poids de cargaison à bord

DE-045-24

Numéro d’identification du flux de cargaison

DE-045-25

Motif de départ de la cargaison, codé

DE-045-26

Quantité de cargaison en transit

DE-045-27

Poids de cargaison en transit

DG-046

Marchandises dangereuses et polluantes

DE-046-01

Classe du navire INF, codée

DE-046-02

Indicateur de liste des DPG à bord

DE-046-03

Nom de contact DPG

DE-046-04

Numéro de téléphone de contact DPG

DE-046-05

Adresse électronique de contact DPG

DE-046-06

Localisation du contact DPG, codée

DE-046-07

Numéro fiscal de contact DPG

DE-046-08

Indicateur de protocole d’accord Baltique

DE-046-09

Indicateur de certificat de dégazage

DE-046-10

Numéro d’autorisation périodique pour les marchandises dangereuses

DE-046-11

Date de délivrance de l’autorisation périodique pour les marchandises dangereuses

DE-046-12

Nom de l’émetteur de l’autorisation périodique pour les marchandises dangereuses

DE-046-13

Indicateur d’explosifs ou de feux d’artifice

DG-047

Envoi de cargaison

DE-047-01

Port de chargement, codé

DE-047-02

Port de chargement, pays

DE-047-03

Port de chargement, nom

DE-047-04

Port de déchargement, codé

DE-047-05

Port de déchargement, pays

DE-047-06

Port de déchargement, nom

DE-047-07

Nom du port de chargement d’origine

DE-047-08

Pays de destination, codé

DE-047-09

Nom du lieu de livraison

DE-047-10

Pays des marchandises expédiées, codé

DE-047-11

Nom du lieu d’envoi des marchandises

DE-047-12

Nom du lieu de destination

DE-047-13

Date de chargement prévue

DE-047-14

Numéro de référence/RUE

DE-047-15

Indicateur du conteneur

DE-047-16

Masse brute totale

DE-047-17

Indicateur de marchandises placées sous procédure de transit douanier

DE-047-18

Procédure de transit applicable, codée

DE-047-19

Indicateur de prépaiement

DE-047-20

Description de la cargaison précédente

DE-047-21

Envoi - Demande de service, codée

DE-047-22

Réglage de température

DE-047-23

Nom et adresse de l’expéditeur ou du transitaire

DE-047-24

Pays de l’expéditeur ou du transitaire, codé

DE-047-25

Détails du nom et de l’adresse du destinataire de la facture

DE-047-26

Pays du destinataire de la facture, codé

DE-047-27

Mode de transport précédent, codé

DE-047-28

Mode de transport suivant, codé

DE-047-29

Indicateur d’aide humanitaire

DE-047-30

Indicateur d’effets militaires

DE-047-31

Indicateur d’approvisionnement

DE-047-32

Description de l’installation de manutention de la cargaison

DE-047-33

Indicateur d’ENS obligatoire

DE-047-34

Numéro du manifeste de transit

DE-047-35

Statut d’embarquement de la cargaison, codé

DE-047-36

Code commercial de la cargaison

DE-047-37

Indicateur d’estimation simplifiée

DE-047-38

Indicateur de réponse au dépôt temporaire

DE-047-39

Type de marchandises, codé

DE-047-40

Envoi - Indicateur de transbordement

DE-047-41

Marchandises transbordées ou exportées, codé

DE-047-42

Manutention de la cargaison, codée

DE-047-43

Groupe HNS, codé

DE-047-44

Indicateur de cargaison faisant l’objet de restrictions

DE-047-45

Finalité de la cargaison faisant l’objet de restrictions

DE-047-46

Type de végétaux

DG-048

Article de cargaison

DE-048-01

Numéro d’article de cargaison

DE-048-02

Volume brut de l’article de cargaison

DE-048-03

Masse brute de l’article de cargaison

DE-048-04

Description des marchandises

DE-048-05

Code SH d’article de cargaison

DE-048-06

Code des marchandises: Code de la nomenclature combinée

DE-048-07

Code CUS

DE-048-08

Marques et numéros d’article de cargaison

DE-048-09

Nombre de colis d’article de cargaison

DE-048-10

Type de colis d’article de cargaison, codé

DE-048-11

Type de moyen de transport passif, codé

DE-048-12

Informations supplémentaires: Code

DE-048-13

Informations supplémentaires: Texte

DE-048-14

Document d’accompagnement: Numéro de référence

DE-048-15

Document d’accompagnement: Type

DE-048-16

Document d’accompagnement: Numéro de ligne de l’article dans le document

DE-048-17

Référence complémentaire: Numéro de référence

DE-048-18

Référence complémentaire: Type

DE-048-19

Quantité d’articles de faible valeur

DE-048-20

Masse nette de l’article de cargaison

DG-049

Article de marchandises dangereuses

DE-049-01

Réglementation sur les marchandises dangereuses, codé

DE-049-02

Classe de danger des marchandises dangereuses, codée

DE-049-03

Numéro UNDG des marchandises dangereuses, codé

DE-049-04

Désignation officielle de transport des marchandises dangereuses

DE-049-05

Spécifications techniques pour les marchandises dangereuses

DE-049-06

Groupe d’emballage des marchandises dangereuses

DE-049-07

Informations supplémentaires relatives aux marchandises dangereuses

DE-049-08

Type de pollution marine des marchandises dangereuses, codé

DE-049-09

Point d’éclair des marchandises dangereuses

DE-049-10

Masse nette des marchandises dangereuses

DE-049-11

Masse brute des marchandises dangereuses

DE-049-12

Volume des marchandises dangereuses

DE-049-13

Numéro EmS des marchandises dangereuses

DE-049-14

Risques subsidiaires des marchandises dangereuses, codé

DE-049-15

Nombre de colis de marchandises dangereuses

DE-049-16

Type de colis des marchandises dangereuses, codé

DE-049-17

Masse explosive nette

DE-049-18

Indicateur de quantités limitées

DE-049-19

Indicateur de quantités exceptées

DE-049-20

Viscosité liquide en vrac

DE-049-21

Point de fusion liquide en vrac

DE-049-22

Température de décharge en vrac liquide

DE-049-23

Nom du nucléide de classe 7

DE-049-24

Activité maximale de classe 7

DE-049-25

Catégorie de classe 7, codée

DE-049-26

Indice de transport de classe 7, codé

DE-049-27

Indice de sûreté-criticité de classe 7, codé

DE-049-28

Température de régulation

DE-049-29

Température critique

DE-049-30

Indicateur de matériaux dangereux en vrac

DE-049-31

Instructions relatives au marquage de la cargaison, codées

DE-049-32

Commentaires relatifs aux marchandises dangereuses

DG-050

Navires-citernes avec citernes vides

DE-050-01

Nom de la dernière cargaison dangereuse dans la citerne vide

DE-050-02

Numéro UNDG de la dernière cargaison dans la citerne vide, codé

DE-050-03

Classe de danger de la dernière cargaison dans la citerne vide, codée

DE-050-04

Type de polluant marin dans la dernière cargaison dans la citerne vide, codé

DG-051

Équipement de transport de cargaison

DE-051-01

Numéro d’identification de l’équipement de transport

DE-051-02

Position d’arrimage à bord

DE-051-03

État de remplissage du conteneur

DE-051-04

Nombre de scellés

DE-051-05

Numéro d’identification du scellé

DE-051-06

Tare du conteneur

DE-051-07

Nom de l’entité qui pose les scellés, codé

DE-051-08

Type de scellé, codé

DE-051-09

Technique de scellé, codé

DE-051-10

Masse nette de la cargaison du conteneur

DE-051-11

Volume des marchandises du conteneur

DE-051-12

Nom du propriétaire ou du fournisseur du conteneur

DE-051-13

Type et taille du conteneur, codé

DE-051-14

Indicateur de surdimension du conteneur

DE-051-15

Surdimension du conteneur, codée

DE-051-16

Mesure de la surdimension

DE-051-17

Classification de l’unité de transport, codée

DE-051-18

État de l’équipement de transport, codé

DE-051-19

Masse brute vérifiée

DE-051-20

Référence des marchandises

DG-052

Atmosphère des cales et des citernes à marchandises

DE-052-01

État de la citerne, codé

DE-052-02

État de l’atmosphère de la citerne, codé

DE-052-03

Pourcentage de la teneur en oxygène

DE-052-04

Mesure de la pression

DE-052-05

Indicateur des cales à marchandises en vrac fumigées

DE-052-06

Indicateur de citernes à cargaison ventilées

DG-053

Fumigation de la cargaison

DE-053-01

Indicateur de cargaison fumigée

DE-053-02

Nom du fumigant

DE-053-03

Identification de l’emplacement à bord fumigé

DE-053-04

Date de fumigation

DE-053-05

Identification du lieu de fumigation

DE-053-06

Description de la méthode de fumigation

DE-053-07

Identification des locaux à bord ventilés après fumigation

DE-053-08

Indicateur d’équipement de mesure des gaz fumigants

DE-053-09

Indicateur de contrôle des gaz de fumigation

DE-053-10

Identification de l’emplacement à bord de contrôle des gaz de fumigation

DE-053-11

Mesure des particules de gaz de fumigation

DE-053-12

Nom de l’expert en fumigation

DE-053-13

Indicateur de résidus de fumigation éliminés

DE-053-14

Indicateur de conformité à la réglementation en matière de fumigation

DE-053-15

Marchandises précédentes dans les cales

DG-054

Transbordement de la cargaison

DE-054-01

Indicateur de transbordement de la cargaison

DE-054-02

Nom du navire de destination du transbordement

DE-054-03

Numéro OMI du navire de transbordement

DE-054-04

Numéro MMSI du navire de transbordement

DE-054-05

Indicatif d’appel du navire de transbordement

DE-054-06

Pavillon du navire de transbordement, codé

DE-054-07

Jauge brute du navire de transbordement

DE-054-08

Longueur du navire de transbordement

DE-054-09

Largeur du navire de transbordement

DE-054-10

Date/heure du transbordement

DG-055

Cargaison - Document précédent

DE-055-01

Document précédent: Numéro de référence

DE-055-02

Document précédent: Type

DE-055-03

Document précédent: Type de colis

DE-055-04

Document précédent: Nombre de colis

DE-055-05

Document précédent: Unité de mesure et qualificatif

DE-055-06

Document précédent: Quantité

DE-055-07

Document précédent: Identifiant de l’article de marchandise

DG-056

Contrat de transport de cargaison

DE-056-01

Numéro de référence de l’expéditeur de marchandises dangereuses

DE-056-02

Numéro du contrat de transport

DE-056-03

Type de document de transport

DE-056-04

Mode de paiement des frais de transport

DE-056-05

Pays de destination

DE-056-06

Pays de l’itinéraire de l’envoi

DE-056-07

Dénomination abrégée du compte

DE-056-08

Numéro de référence du compte

DE-056-09

Nom du titulaire de compte

DE-056-10

Adresse du titulaire de compte - Rue

DE-056-11

Adresse du titulaire de compte - Rue - Ligne supplémentaire

DE-056-12

Adresse du titulaire de compte - Numéro

DE-056-13

Adresse du titulaire de compte - Boîte postale

DE-056-14

Adresse du titulaire de compte - Sous-division

DE-056-15

Adresse du titulaire de compte - Pays

DE-056-16

Adresse du titulaire de compte - Code postal

DE-056-17

Adresse du titulaire de compte - Ville

DE-056-18

Numéro de téléphone du titulaire de compte

DE-056-19

Adresse électronique du titulaire de compte

DE-056-20

Nom de contact du titulaire de compte

DG-057

Autre acteur de la chaîne d’approvisionnement de la cargaison

DE-057-01

Rôle de l’autre acteur de la chaîne d’approvisionnement

DE-057-02

Numéro d’identification de l’autre acteur de la chaîne d’approvisionnement

DG-058

Expéditeur de la cargaison

DE-058-01

Nom de l’expéditeur

DE-058-02

Numéro d’identification de l’expéditeur

DE-058-03

Expéditeur - Type de personne

DE-058-04

Adresse de l’expéditeur - Rue et numéro

DE-058-05

Adresse de l’expéditeur - Rue

DE-058-06

Adresse de l’expéditeur - Rue - Ligne supplémentaire

DE-058-07

Adresse de l'expéditeur - Numéro

DE-058-08

Adresse de l’expéditeur - Boîte postale

DE-058-09

Adresse de l’expéditeur - Code postal

DE-058-10

Adresse de l’expéditeur - Ville

DE-058-11

Adresse de l’expéditeur - Sous-division

DE-058-12

Adresse de l’expéditeur - Pays

DE-058-13

Identifiant de communication de l’expéditeur

DE-058-14

Type de communication de l’expéditeur

DG-059

Destinataire de la cargaison

DE-059-01

Destinataire, Nom

DE-059-02

Destinataire, Numéro d’identification

DE-059-03

Destinataire, Type de personne

DE-059-04

Adresse du destinataire: Rue et numéro

DE-059-05

Adresse du destinataire: Rue

DE-059-06

Adresse du destinataire: Rue – Ligne supplémentaire

DE-059-07

Adresse du destinataire: Numéro

DE-059-08

Adresse du destinataire: Boîte postale

DE-059-09

Adresse du destinataire: Code postal

DE-059-10

Adresse du destinataire: Ville

DE-059-11

Adresse du destinataire: Sous-division

DE-059-12

Adresse du destinataire: Pays

DE-059-13

Destinataire, Communication: Identifiant

DE-059-14

Destinataire, Communication: Type

DG-060

Entrepôt de la cargaison

DE-060-01

Entrepôt, Type

DE-060-02

Entrepôt, Identifiant

DG-061

Transporteur de la cargaison

DE-061-01

Transporteur, Numéro d’identification

DE-061-02

Transporteur, Personne de contact: Nom

DE-061-03

Transporteur, Personne de contact: Numéro de téléphone

DE-061-04

Transporteur, Personne de contact: Adresse de courrier électronique

DG-062

Cargaison - Partie à notifier

DE-062-01

Partie à notifier, Nom

DE-062-02

Partie à notifier, Numéro d’identification

DE-062-03

Partie à notifier, Type de personne

DE-062-04

Adresse de la partie à notifier: Rue

DE-062-05

Adresse de la partie à notifier: Rue – Ligne supplémentaire

DE-062-06

Adresse de la partie à notifier: Numéro

DE-062-07

Adresse de la partie à notifier: Boîte postale

DE-062-08

Adresse de la partie à notifier: Code postal

DE-062-09

Adresse de la partie à notifier: Ville

DE-062-10

Adresse de la partie à notifier: Sous-division

DE-062-11

Adresse de la partie à notifier: Pays

DE-062-12

Partie à notifier, Communication: Identifiant

DE-062-13

Partie à notifier, Communication: Type

DG-063

Cargaison - Localisation des marchandises

DE-063-01

Localisation des marchandises, Type de localisation

DE-063-02

Localisation des marchandises, Qualificatif d’identification

DE-063-03

Localisation des marchandises, LOCODE/ONU

DE-063-04

Localisation des marchandises, Bureau de douane: Numéro de référence

DE-063-05

Localisation des marchandises, GNSS: Latitude

DE-063-06

Localisation des marchandises, GNSS: Longitude

DE-063-07

Localisation des marchandises, Opérateur économique: Numéro d’identification

DE-063-08

Localisation des marchandises, Numéro d’autorisation

DE-063-09

Localisation des marchandises, Identifiant supplémentaire

DE-063-10

Localisation des marchandises, Adresse: Rue et numéro

DE-063-11

Localisation des marchandises, Adresse: Code postal

DE-063-12

Localisation des marchandises, Adresse: Ville

DE-063-13

Localisation des marchandises, Adresse: Pays

DE-063-14

Localisation des marchandises, Adresse: Code postal

DE-063-15

Localisation des marchandises, Adresse: Numéro de maison

DE-063-16

Localisation des marchandises, Adresse: Pays

DE-063-17

Localisation des marchandises, Personne de contact: Nom

DE-063-18

Localisation des marchandises, Personne de contact: Numéro de téléphone

DE-063-19

Localisation des marchandises, Personne de contact: Adresse de courrier électronique

DG-064

Douanes

DE-064-01

Validité demandée pour la preuve

DE-064-02

Date et heure de présentation des marchandises

DE-064-03

Numéro de manifeste

DE-064-04

Il existe des différences au niveau de l’indicateur de sortie

DE-064-05

Titulaire du régime du transit, Nom

DE-064-06

Bureau de douane de sortie, Numéro de référence

DE-064-07

Bureau de douane de départ, Numéro de référence

DE-064-08

Bureau de douane de destination, Numéro de référence

DE-064-09

Bureau de douane de première entrée effectif, Numéro de référence

DE-064-10

Bureau de douane de présentation, Numéro de référence

DE-064-11

Bureau de douane de contrôle, Numéro de référence

DE-064-12

Autorisation: Numéro de référence

DE-064-13

Autorisation: Type

DE-064-14

Indicateur de circonstance spécifique

DE-064-15

Titulaire du régime de transit, Numéro d’identification

DE-064-16

Adresse du titulaire du régime du transit: Rue et numéro

DE-064-17

Adresse du titulaire du régime du transit: Pays

DE-064-18

Adresse du titulaire du régime du transit: Code postal

DE-064-19

Adresse du titulaire du régime du transit: Ville

DE-064-20

Titulaire du régime de transit, Personne de contact: Nom

DE-064-21

Titulaire du régime de transit, Personne de contact: Numéro de téléphone

DE-064-22

Titulaire du régime de transit, Personne de contact: Adresse de courrier électronique

DE-064-23

Personne qui présente les marchandises, Numéro d’identification

DE-064-24

Représentant, Nom:

DE-064-25

Représentant, Numéro d’identification

DE-064-26

Représentant, Statut

DE-064-27

Adresse du représentant: Rue

DE-064-28

Adresse du représentant: Rue – Ligne supplémentaire

DE-064-29

Adresse du représentant: Numéro

DE-064-30

Adresse du représentant: Boîte postale

DE-064-31

Adresse du représentant: Sous-division

DE-064-32

Adresse du représentant: Pays

DE-064-33

Adresse du représentant: Code postal

DE-064-34

Adresse du représentant: Ville

DE-064-35

Représentant, Communication: Identifiant

DE-064-36

Représentant, Communication: Type

DE-064-37

Représentant, Personne de contact: Nom

DE-064-38

Représentant, Personne de contact: Numéro de téléphone

DE-064-39

Représentant, Personne de contact: Adresse de courrier électronique

DE-064-40

Type de déclaration supplémentaire

DE-064-41

Représentant, numéro d’identification de la succursale

DE-064-42

Personne qui présente les marchandises, numéro d’identification de la succursale

DE-064-43

Personne confirmant la sortie, numéro d’identification

DE-064-44

Personne confirmant la sortie, rôle

DE-064-45

Personne confirmant la sortie, numéro de référence

DE-064-46

Numéro d’identification du récipient

DG-065

Véhicule à bord

DE-065-01

Prénom du conducteur

DE-065-02

Nom du conducteur

DE-065-03

Numéro de billet du véhicule

DE-065-04

Numéro d’immatriculation du véhicule

DE-065-05

Numéro d’identification du véhicule (VIN)

DE-065-06

Numéro d’identification de la remorque

DE-065-07

Identification de la marque du véhicule

DE-065-08

Identification du modèle du véhicule

DE-065-09

Type de véhicule, codé

DE-065-10

Indicateur de véhicule chargé

DE-065-11

Poids net du véhicule

DE-065-12

Poids total en charge du véhicule

DE-065-13

Nationalité du véhicule, codée

DE-065-14

Nombre de conducteurs du véhicule

DE-065-15

Nom du transporteur routier

DE-065-16

Adresse du transporteur routier - Rue et numéro

DE-065-17

Adresse du transporteur routier - Code postal

DE-065-18

Adresse du transporteur routier - Nom de la ville

DE-065-19

Pays du transporteur routier, codé

DE-065-20

Numéro de téléphone du transporteur routier

DE-065-21

Adresse électronique du transporteur routier

DE-065-22

Numéro d’identification de la notification de préembarquement

DG-066

Activité «navire-terre»

DE-066-01

Durée prévue des opérations de ballastage

DE-066-02

Distance entre la flottaison et la première écoutille par laquelle le chargement ou le déchargement doit commencer

DE-066-03

Distance entre la muraille du navire et l’ouverture de l’écoutille

DE-066-04

Emplacement de l’échelle de coupée

DE-066-05

Demandes particulières

DE-066-06

Toute autre information demandée par le terminal

DE-066-07

Distance entre la flottaison et l’écoutille

DE-066-08

Toutes restrictions quant au ballastage ou au déballastage.

DG-067

Provisions de bord

DE-067-01

Nom d’article des provisions de bord

DE-067-02

Article des provisions de bord, codé

DE-067-03

Quantité de provisions de bord à bord

DE-067-04

Emplacement des provisions de bord à bord

DG-068

Déchets

DE-068-01

Port du dernier dépôt de déchets, codé

DE-068-02

Port du prochain dépôt de déchets, codé

DE-068-03

Date du dernier dépôt de déchets

DG-069

Dépôt de déchets

DE-069-01

Fournisseur de l’installation de réception portuaire

DE-069-02

Nom du fournisseur de l’installation de traitement des déchets

DE-069-03

Numéro fiscal du fournisseur de l’installation de traitement des déchets

DE-069-04

Date de dépôt de déchets – prévue

DE-069-05

Date et heure effectives de dépôt des déchets, à partir de

DE-069-06

Date et heure effectives de dépôt des déchets

DE-069-07

Capacité de la pompe

DE-069-08

Indicateur d’autorisation des douanes requise

DE-069-09

Indicateur de collecte de déchets payée

DE-069-10

Côté du navire de collecte des déchets, codé

DG-070

Accord de collecte des déchets

DE-070-01

Indicateur d’accord de collecte de déchets

DE-070-02

Type d’accord pour la collecte de déchets, codé

DE-070-03

Accord de collecte de déchets - Numéro

DE-070-04

Accord de collecte de déchets - Identifiant de la société

DE-070-05

Accord de collecte de déchets - Port, codé

DG-071

Déchet - Article

DE-071-01

Type de déchets, codé

DE-071-02

Description des déchets

DE-071-03

Quantité de déchets à déposer

DE-071-04

Capacité de stockage maximale consacrée aux déchets

DE-071-05

Quantité de déchets conservée

DE-071-06

Port de dépôt des déchets restants, codé

DE-071-07

Quantité estimée de déchets qui sera produite

DE-071-08

Quantité de déchets reçus

DE-071-09

Date du prochain dépôt de déchets

DG-072

Soutes

DE-072-01

Type de soutes, codé

DE-072-02

Quantité de soutes

DE-072-03

Indicateur de faible teneur en soufre

DE-072-04

Soutes - Type de produit, codé

DE-072-05

Soutes - Point d’éclair

DE-072-06

Soutes - Pourcentage de teneur en soufre

DE-072-07

Soutes- Indicateur de note de livraison

DE-072-08

Soutes - Date de livraison

DE-072-09

Description des soutes

DE-072-10

Soutes - Quantité conservée

DE-072-11

Soutes - Quantité transférées

DG-073

Gestion des eaux de ballast

DE-073-01

Volume d’eau de ballast à bord

DE-073-02

Quantité de citernes et cales sur lest

DE-073-03

Capacité volumique totale de l’eau de ballast

DE-073-04

Quantité de citernes/cales d’eau de ballast sur le navire

DE-073-05

Capacité maximale des pompes d’eau de ballast

DE-073-06

Motif de l’absence de gestion des eaux de ballast

DE-073-07

Indicateur d’un plan de gestion des eaux de ballast

DE-073-08

Indicateur de mise en œuvre d’un plan de gestion des eaux de ballast

DE-073-09

Raison pour laquelle aucun plan de gestion des eaux de ballast n’est mis en œuvre

DE-073-10

Indicateur d’un système de gestion des eaux de ballast

DE-073-11

Description du système de gestion des eaux de ballast

DE-073-12

Description de la conformité à la réglementation de l’OMI

DE-073-13

Indicateur de registre des eaux de ballast à bord

DE-073-14

Quantité de citernes/cales d’eau de ballast à déballaster

DE-073-15

Nombre de citernes d’eau de ballast avec échange

DE-073-16

Nombre de citernes d’eau de ballast avec traitement

DE-073-17

Quantité de citernes gérées autrement à décharger

DE-073-18

Date requise de début pour l’application de la règle D-2

DG-074

Historique des eaux de ballast

DE-074-01

Identification des citernes ou cales, codée

DE-074-02

Capacité de la citerne

DE-074-03

Origine des eaux de ballast - Date

DE-074-04

Port d’origine des eaux de ballast, codé

DE-074-05

Latitude de l’origine des eaux de ballast

DE-074-06

Longitude de l’origine des eaux de ballast

DE-074-07

Origine des eaux de ballast - Volume

DE-074-08

Origine des eaux de ballast - Température

DE-074-09

Volume actuel des eaux de ballast

DE-074-10

Date de mise en œuvre des pratiques de gestion des eaux de ballast

DE-074-11

Latitude du point de départ des pratiques de gestion des eaux de ballast

DE-074-12

Longitude du point de départ des pratiques de gestion des eaux de ballast

DE-074-13

Latitude du point de fin des pratiques de gestion des eaux de ballast

DE-074-14

Longitude du point de fin des pratiques de gestion des eaux de ballast

DE-074-15

Pratiques de gestion des eaux de ballast - Volume utilisé

DE-074-16

Pratiques de gestion des eaux de ballast - Pourcentage échangé

DE-074-17

Méthode de gestion des eaux de ballast, codée

DE-074-18

Autre méthode de gestion des eaux de ballast

DE-074-19

Pratiques de gestion des eaux de ballast - Hauteur de la mer

DE-074-20

Salinité des eaux de ballast

DE-074-21

Date de rejet des eaux de ballast – prévue

DE-074-22

Port de rejet des eaux de ballast proposé, codé

DE-074-23

Latitude de rejet des eaux de ballast proposée

DE-074-24

Longitude de rejet des eaux de ballast proposée

DE-074-25

Volume de rejet des eaux de ballast proposé

DE-074-26

Salinité proposée des eaux de ballast rejetées

DG-075

Opérations

DE-075-01

Nom de la zone de manutention de la cargaison

DE-075-02

Identifiant de la zone de manutention de la cargaison

DE-075-03

Objet de l’escale à l’emplacement, codé

DE-075-04

Date et heure de début prévues des opérations

DE-075-05

Date et heure de fin prévues des opérations

DE-075-06

Énergie de propulsion, codée

DE-075-07

Énergie pendant le séjour au port, codée

DG-076

Activités prévues

DE-076-01

Description de l’activité prévue

DE-076-02

Nom du lieu de l’activité prévue

DE-076-03

Heure de début de l’activité prévue

DE-076-04

Heure de fin de l’activité prévue

DE-076-05

Type d’activité prévue, codé

DG-077

Redevances de chenal

DE-077-01

Indicateur de soumission de la déclaration relative aux redevances d’utilisation de chenal

DE-077-02

Motif de l’absence de déclaration relative aux redevances d’utilisation de chenal, codé

DE-077-03

Indicateur de déclaration périodique relative aux redevances d’utilisation de chenal

DE-077-04

Indicateur de déclaration définitive

DG-078

Demande de service

DE-078-01

Service, codé

DE-078-02

Nom du service

DE-078-03

Nom du prestataire de services

DE-078-04

Indicateur de service prévu

DE-078-05

Service - ETA à la position de début

DE-078-06

Date et heure du début du service – demandé

DE-078-07

Service - ETA à la position de fin

DE-078-08

Date et heure de la fin du service – demandé

DE-078-09

Service - Position

DE-078-10

Autre référence de position

DE-078-11

Service - Position de début

DE-078-12

Service - Position de fin

DE-078-13

Service - Nom de contact du prestataire

DE-078-14

Service - Adresse électronique de contact

DE-078-15

Service - Numéro de ligne fixe de contact

DE-078-16

Service - Numéro de téléphone portable de contact

DE-078-17

Service - URL

DE-078-18

Service - Indicateur de confirmation de la demande

DE-078-19

Indicateur de dépendance à l’égard d’un autre navire

DG-079

Facturation du service

DE-079-01

Facturation du service - Indicateur de demande en anglais

DE-079-02

Service - Nom de la société qui facture le service

DE-079-03

Identifiant de l’organisme qui établit la facture pour le service

DE-079-04

Facturation du service - Numéro de client

DE-079-05

Facturation du service - Adresse - Rue et numéro

DE-079-06

Facturation du service - Adresse - Code postal

DE-079-07

Facturation du service - Adresse - Ville

DE-079-08

Facturation du service - Pays, codé

DE-079-09

Facturation du service - Remarques

DE-079-10

Facturation du service - Inscriptions concernant le demandeur de la facture

DE-079-11

Nom du bénéficiaire du service

DG-080

Brise-glace - Commande

DE-080-01

Tirant d’eau du convoi brise-glace

DE-080-02

Poids du navire plus mesure du déplacement de la cargaison

DE-080-03

Statut du ballast du navire, codé

DG-081

Pilotage

DE-081-01

Type de pilotage, codé

DE-081-02

Nombre de pilotes requis

DE-081-03

Indicateur de pilotage de remorquage

DE-081-04

Remarques de réservation tardive de pilotage

DE-081-05

Retour d’information sur le niveau du service de pilotage, codé

DE-081-06

Renseignements importants concernant le pilotage - Description

DG-082

Embarquement du pilote

DE-082-01

Heure d’embarquement du pilote – demandée

DE-082-02

Côté d’embarquement du pilote, codé

DE-082-03

Indicateur d’ascenseur pour l’embarquement du pilote

DE-082-04

Indicateur de demande visant à déposer un pilote par hélicoptère

DE-082-05

Indicateur concernant la possibilité de déposer un pilote par hélicoptère

DE-082-06

Indicateur de possibilité d’hélitreuiller un pilote

DE-082-07

Indicateur de pilotage à distance autorisé

DE-082-08

Indicateur de pilotage du navire à distance autorisé

DE-082-09

Indicateur d’embarquement du pilote par faible franc-bord

DE-082-10

Hauteur réelle du franc-bord

DE-082-11

Indicateur de porte de pilote

DE-082-12

Hauteur de la porte de pilote au-dessus de la quille

DE-082-13

Indicateur de défenses

DG-083

Exemptions de pilotage

DE-083-01

Indicateur d’exemption de pilotage

DE-083-02

Numéro du certificat d’exemption de pilotage

DE-083-03

Indicateur d’examen d’exemption de pilotage

DE-083-04

Validité du certificat d’exemption de pilotage au départ du port, codée

DE-083-05

Validité du certificat d’exemption de pilotage au départ du port: nom du port

DE-083-06

Validité du certificat d’exemption au départ du poste d’amarrage: nom du poste d’amarrage

DE-083-07

Date de validité du certificat d’exemption de pilotage

DE-083-08

Validité du certificat d’exemption de pilotage à l’arrivée au port, codée

DE-083-09

Validité du certificat d’exemption de pilotage à l’arrivée au port: nom du port

DE-083-10

Validité du certificat d’exemption à l’arrivée au poste d’amarrage: nom du poste d’amarrage

DE-083-11

Type de certificat d’exemption de pilotage, codé

DE-083-12

Nom du titulaire du certificat d’exemption de pilotage

DE-083-13

Prénom du titulaire du certificat d’exemption de pilotage

DE-083-14

Type d’exemption de pilotage, codé

DG-084

Service de remorquage

DE-084-01

Description du type de remorqueur requis

DE-084-02

Nombre de remorqueurs

DE-084-03

Force de traction du remorquage

DG-085

Service d’amarrage

DE-085-01

Indicateur de dispositions pour la passerelle

DE-085-02

Description des dispositions pour la passerelle

DE-085-03

Nombre d’hommes nécessaires pour le service d’amarrage

DG-086

Services de soutage

DE-086-01

Mesure du taux de soutage

DG-087

Unité de soutage

DE-087-01

Type d'approvisionnement des soutes, codé

DE-087-02

Identification de l’unité de soutage

DE-087-03

Longueur de l’unité de soutage

DE-087-04

Largeur de l’unité de soutage

DG-088

Service d’éclairage

DE-088-01

Activité d'éclairage - Nom de l’autre navire participant

DE-088-02

Volume à transférer

DE-088-03

Procédure d’éclairage - Description du type de produit

DG-089

Service d’alimentation électrique

DE-089-01

Valeur de la tension d’alimentation électrique

DE-089-02

Unité de puissance de l’alimentation électrique, codée

DE-089-03

Valeur de la puissance de l’alimentation électrique

DE-089-04

Fréquence de l’alimentation électrique

DE-089-05

Électricité - Indicateur de confirmation

DG-090

Service de déchets

DE-090-01

Indicateur de déchets alimentaires non UE

DE-090-02

Indicateur de débit de pompe

DE-090-03

Capacité de l’épurateur ou de la cuve de stockage

DE-090-04

Quantité de résidus dans la cuve de stockage

DE-090-05

Indicateur de boues propres du navire

DE-090-06

Indicateur de point d’éclair des boues

DG-091

Service d’approvisionnement en eau

DE-091-01

Volume d’eau douce demandé

DG-092

Service de manutention de cargaisons

DE-092-01

Instructions de manutention, codées

DE-092-02

Remarques relatives aux instructions de manutention

DE-092-03

Indicateur hazmat

SECTION 4

Listes de codes

La présente section fournit les listes de codes à appliquer dans les éléments de données de l’ensemble de données de l’EMSWe.

Liste de codes	Type d’absence

Code	Description
ABS-01	Tentative d’immigration clandestine
ABS-02	Absence classique
ABS-03	Autre

Liste de codes	Emplacement des bagages de l’absent

Code	Description
ABL-01	Détenus à bord du navire
ABL-02	Pas d’indication claire
ABL-03	Avec la police fédérale
ABL-04	Avec l’agent du navire

Liste de codes	Type d’activité

Code	Description
ACT-01	Plongée
ACT-02	Arrêt du moteur
ACT-03	Travaux à chaud
ACT-04	Exercice pour bateaux de sauvetage
ACT-05	Peinture
ACT-06	Réparation
ACT-07	Nettoyage des cuves
ACT-08	Ventilation de la citerne
ACT-09	Lavage
ACT-10	Travaux

Liste de codes	Type de pièce jointe

Code	Description
ATT-001	Déclarations complémentaires requises par les tableaux des produits Déclarations complémentaires requises par les tableaux relatifs aux différents produits
ATT-002	Documentation supplémentaire sur le transport de marchandises par wagons ferroviaires Documentation supplémentaire sur le transport de marchandises par wagons ferroviaires requise par le décret 303/2014, point 7.3.c, du ministère italien des infrastructures et des transports.
ATT-003	Certificats d’analyse et déclarations connexes des substances transportées Certificats d’analyse et déclarations connexes visés à la section 4.3 du D.M. de l’Italie. 22.7.1991
ATT-004	Autorisation de transport de matières radioactives Décret autorisant le transport de matières radioactives délivré au transporteur (7.1a)
ATT-005	Autorisation d’embarquement
ATT-006	Formulaire d’embarquement de déchets non dangereux, y compris liste Exemple – embarquement de déchets non dangereux (y compris liste de déchets)
ATT-007	Note de livraison de soutes
ATT-008	Fiche d’information sur la cargaison Formulaire d’information sur la cargaison visé à la section 4.2 du D.M. de l’Italie 22.7.1991
ATT-009	Déclaration du transporteur sur les matières radioactives Déclaration du transporteur, par un expert qualifié attestant que toutes les procédures requises par la législation en vigueur pour le transport de matières radioactives ont été respectées (7.1c)
ATT-010	Autorisation du CIPE Autorisation du comité interministériel pour la transition écologique italien avec déclaration relative de consentement de l’État de destination (déchets à destination de pays tiers)
ATT-011	Déclaration d’exemption de résidus de citernes Déclaration du navire exemptée du respect des valeurs maximales de résidus dans les réservoirs.
ATT-012	Dégagement du terminal
ATT-013	Communication et réception du certificat pour les déchets à destination de pays de l’Union Communication à l’autorité compétente de destination et attestation de réception relative (déchets à destination de pays l’Union)
ATT-014	Communication de déchets entrants et attestation de réception Communication à la région territorialement compétente et attestation de réception y relative (déchets entrants)
ATT-015	Autorisation de conserver les déchets et les eaux de lavage/de prélavage y relatives Copie de l’autorisation des déchets et des eaux de lavage/de prélavage y relatives avec indication de la destination finale
ATT-016	Déclaration du chargeur de conteneurs Déclaration du chargeur pour les conteneurs (7.2 c1 c2)
ATT-017	Autorisation de transport de cyanure par la police
ATT-018	Manifeste ou plan d’arrimage des marchandises dangereuses Affiche ou plan de chargement spécial conformément à la règle 7-2.2 partie A-1 du chapitre. VII de la convention SOLAS
ATT-019	Déclaration de densité de la cargaison en vrac solide Déclaration en application de la règle 10.2 du chap. XII de la convention SOLAS délivrée par un organisme d’essai accrédité par l’administration du pays où le produit est fabriqué ou, à défaut, par l’organisme de mesure agréé défini au paragraphe 2.2 de l’annexe 1 du décret no 1340 du 30.11.2010 ou, en cas d’urgence justifiée, par un chimiste enregistré dans le registre professionnel.
ATT-020	Visa de chimiste portuaire
ATT-021	Certification de statut de sûreté des cales Certification du statut de sûreté des cales, délivrée par un consultant en produits chimiques portuaires conformément aux dispositions de l’art. 25 du décret législatif no 272/99 de l’Italie.
ATT-022	Documents d’accompagnement des voyages internationaux et garantie financière Une copie des documents d’accompagnement visés dans le règlement (CE) no 1013/2006 et modifications ultérieures, et la garantie financière visée dans le décret ministériel italien du 3 septembre 1998, no 370 jusqu’à son remplacement par le décret visé à l’art. 194, paragraphe 4, du décret législatif italien n. 152 du 3 avril 2006 (voyages internationaux uniquement) (7.3b)
ATT-023	Plan de chargement et de déchargement
ATT-024	Manuel visé à la règle 5.3.5 de l’annexe II de Marpol 73/78 Manuel, approuvé par l’administration, garantissant qu’il n’y aura pas de mélange opérationnel de résidus de cargaison et d’eau et qu’aucun résidu de cargaison ne restera dans la citerne après application des procédures de ventilation prescrites dans le Manuel.
ATT-025	Déclaration du fabricant sur les marchandises à charger Déclaration du fabricant des marchandises concernant les caractéristiques et la quantité des substances/produits à charger
ATT-026	Moyens utilisés pour transporter des matières explosives Données relatives au moyen de transport utilisé pour l’entrée dans le port ou la sortie du port des explosifs à charger ou à décharger (7.2 d)
ATT-027	Moyens utilisés pour transporter des matières radioactives Données relatives au moyen de transport utilisé pour l’entrée ou la sortie de matières radioactives à charger ou à décharger (7.1 b)
ATT-028	Déclaration de marchandises dangereuses multimodales Déclaration de marchandises dangereuses conformément à la convention SOLAS 74, chapitre VII, règle 4; MARPOL 73/74 Annexe III, règle 5.2.
ATT-029	Pas d’obstacle au déchargement des marchandises Formulaire pour indiquer qu’il n’y a pas d’obstacles au déchargement des marchandises
ATT-030	Déclaration de chargement de déchets non dangereux
ATT-031	Autorisation de débarquement
ATT-032	Photographie de la personne
ATT-033	Carte de pilote
ATT-034	Déclaration du chargeur de véhicules routiers et de wagons ferroviaires Déclaration du chargeur de véhicules routiers et de wagons ferroviaires (7.2 b2 b3 b)
ATT-035	Certificat d’immatriculation des véhicules routiers Certificat d’immatriculation, pour les véhicules routiers, avec annotation sur l’adéquation pour le transport d’explosifs (ou équivalent) 7.2 b1)
ATT-036	Liste de contrôle de sécurité
ATT-037	Certificat du navire
ATT-038	Plan de bordé
ATT-039	Attestation d’adéquation Attestation d’adéquation au titre du D.P.R. 50/84 de l’Italie
ATT-040	Déclaration d’adéquation des citernes Déclaration du commandant concernant l’adéquation des citernes et leurs installations à recevoir les substances/produits à charger
ATT-041	Certification de conformité aux normes techniques spéciales Certification de conformité avec les normes techniques spéciales visées à l’article 8 du D.P.R. 50/84 de l’Italie
ATT-042	Certificat de remorquage
ATT-043	Plan de remorquage
ATT-044	Recommandations en matière de remorquage
ATT-045	Déclaration de classification des déchets Déclaration de classification des déchets (article 5, paragraphe 2, du DM 459/1991 de l’Italie)
ATT-046	Documentation de suivi des déchets Documentation relative à la traçabilité des déchets prévue aux articles 188 bis, 188 ter et 193 du décret législatif italien du 3 avril 2006, n. 152 (7.3a)
ATT-047	Liste NÉANT

Liste de codes	Méthode de gestion des eaux de ballast

Code	Description
DM	Dilution
FM	Dynamique
O	Autre
SM	Séquentiel
T	Traitement

Liste de codes	Type de réservation

Code	Description
RET	Un code représentant un type de réservation.
SIN	Un code représentant un type de réservation.

Liste de codes	Type de produit de soute

Code	Description
BNK-01	Avio
BNK-02	Diesel 0,1 %
BNK-03	Carburant diesel 10 ppm
BNK-04	IFO 180 ATZ
BNK-05	IFO 180 BTZ
BNK-06	IFO 380 ATZ
BNK-07	IFO 380 BTZ
BNK-08	IFO 40 ATZ
BNK-09	IFO 40 BTZ
BNK-10	Huile lubrifiante
BNK-11	Pétrole
BNK-12	Autre
BNK-13	Fioul épais

Liste de codes	Type de fourniture de soute

Code	Description
SHIP	Navire
SHORE	Terre
TRUCK	Camion

Liste de codes	Statut d’embarquement de la cargaison

Code	Description
P	Partie
R	Reste
T	Total

Liste de codes	Instructions de manutention de cargaisons

Code	Description
ZD	Débarquement
ZE	Embarquement
ZR	Déchets
ZT	Transbordements

Liste de codes	Opérations de manutention de la cargaison

Code	Description
COP-01	Chargement
COP-02	Chargement au-dessus du pont
COP-03	Transit
COP-04	Déchargement
COP-05	Déchargement au-dessus du pont

Liste de codes	Émetteur du certificat

Code	Description
ABS	American Bureau of Shipping
ACS	Société de classification ASIA
ANA	Azure Naval Architects BV
ASC	Alpha Ship Classification
ASCS	Asia Shipping Certification Services
BKI	PT Biro Klasifikasi Indonesia
BROS	Bolivian Register of Shipping
BRS	Bulgarian Register of Shipping
BV	Bureau Veritas
CCRS	CR Classification Society
CCS	China Classification Society
CLASSARS	Aegean Register of Shipping
CLASSNU	New United Int’l. Marine Services Ltd.
CLLC	CONARINA LLC
CMB	Cosmos Marine Bureau Inc.
COLAMREG	Columbus American Register
CONARINA	COMPAÑIA NACIONAL DE REGISTRO E INSPECCION DE NAVES
CR	CR Classification Society
CRS	Croatian Register of Shipping
DBS	Dromon Bureau of Shipping
DMSC	Danforth Marinesurvey & Certification Services
DNV	DNV AS
DNVGL	DNV GL AS
FSCLASS	Foresight Ship Classification
GBS	Guardian Bureau of Shipping
HINSIB	Horizon International Naval Surveying and Inspection Bureau, S.A.
HMI	Honduras Maritime Inspection
HNBS	Hellas Naval Bureau of Shipping
HRS	Hellenic Register of Shipping
IBS	Isthmus Bureau of Shipping, S.A.
ICBC	International Classification Bureau Class
ICS	Intermaritime Certification Services, ICS Class
IMB	Intertek Maritime Bureau
IMCS	Isthmus Maritime Classification Society S.A
IMR	International Maritime Register
IMS	Icons Marine Services PTE Ltd
IMSA	International Marine Survey Association
INSB	International Naval Surveys Bureau
IRCS	Iranian Classification Society
IRS	Indian Register of Shipping
IS	International Register of Shipping
ISC	International Ship Classification
IYB	International Yacht Bureau, Inc.
JTM	JI TAI MARITIME PTE LTD
KCS	Korea Classification Society
KOMSA	Korea Maritime Transportation Safety Authority
KR	Korean Register
LHR	Libero Hellenic Register Ltd
LMS	Limdal Marine Services B.V.
LR	Lloyd’s Register
MBA	Maritime Bureau of Africa
MBS	Maritime Bureau of Shipping
MC	Macosnar Corporation
MIC	Maritime Inspection Corporation
ML	Maritime Lloyd
MPSURVEY	M&P Surveyors, S. de R.L. de C.V.
MRMC	Alixity Limited, actif sous le nom de Mark Robinson Maritime Consultants
MSR	Mediterranean Shipping Register
MTSS	Maritime Technical Systems and Services Ltd.
MYC	MY CLASSIFICATION SDN BHD
NASHA	National Shipping Adjuster Inc.
NAUTX	Nautx, Ltd
NCB	National Cargo Bureau Inc.
NCS	Novel Classification Society S.A., novelClass
NKK	Nippon Kaiji Kyokai
NUMS	New United Marine Services LT
OIC	OFICINA DE INSPECCION Y CERTIFICACION S.A.S.
OMCS	Overseas Marine Certification Service, Inc.
PCB	Panama Classification Bureau, Inc.
PHRS	Phoenix Register of Shipping S.A.
PMDS	Panama Maritime Documentation Services
PMS	Pacific Marine Services
PRS	Polski Rejestr Statkow (registre des navires polonais)
PSR	Panama Shipping Registrar Inc.
QRS	Qualitas Register of Shipping S.A.
RBNA	Registro Brasileiro de Navios e Aeronaves LTDA
RBS	Royal Bureau of Shipping
RCB	Registro Cubano de Buques
REGINAV	Registro Internacional Naval, S.A.
RINA	RINA Services S.p.A
RMRS	Russian Maritime Register of Shipping
RP	Rinave Portuguesa
RRR	Russian River Register
RSA	Register of Shipping (Albanie)
RSCLASS	RS Classification Services MON IKE
SCE	Swiss Climate Eco Care GmbH
SCI	SingClass International
SCM	Ship Classification Malaysia
SGL	Sing Lloyd
SR	SAC Register
SRU	Shipping Register of Ukraine
TASNEEF	Emirates Classification Society TASNEEF
TBS	Togo Bureau Shipping
TL	Turkish Lloyd
UBS	Union Bureau of Shipping
UMB	Universal Maritime Bureau Ltd
UMS	United Maritime Survey
URACOS	United Registration and Classification of Services
URS	Universal Register of Shipping Ltd.
VGRS	VEGA REGISTER DANISMANLIK ve TEKNIK HIZMETLER TIC LTD STI
VR	Vietnam Register
VRS	Veritas Register of Shipping (anciennement Venezuelan Register of Shipping)
YRS	Yugoslav Register of Shipping

Liste de codes	Type d’émetteur du certificat

Code	Description
01	Drapeau
02	Classe
03	Organisme agréé
04	Organisme de sûreté agréé
05	Organisme notifié
06	Compagnie d’assurances
99	Autre

Liste de codes	Statut du certificat

Code	Description
S	Suspendu
V	Valable
W	Retiré

Liste de codes	Type de certificat

Code	Description
AFS	Certificat international du système antisalissure
APP	Certificat international de prévention de la pollution de l’atmosphère
BCARD	ITF Blue Card
BCH	Certificat international d’aptitude au transport de produits chimiques dangereux en vrac
BUNKER	Certificat d’assurance ou autre garantie financière relative à la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures de soute
BWM	Certificat international de gestion des eaux de ballast
CAS	Déclaration de conformité du système d’évaluation de l’état
CL	Certificat de classification
CLC	Certificat d’assurance relatif à la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures
CS	Certificat de sécurité pour navire de charge
CY_CPVS	Certificat de sécurité pour navire côtier à passagers
CY_FWT	Certificat de citerne d’eau douce
CY_SPVS	Certificat de sécurité pour petit navire à passagers
DOC	Document de conformité (ISM)
DOCDG	Document de conformité avec les prescriptions spéciales applicables aux navires transportant des marchandises dangereuses (pour tout navire transportant des marchandises dangereuses) – SOLAS 1974/Rég.II-2/19.4
EE	Certificat international d’efficacité énergétique
EEDI	Indice nominal de rendement énergétique
EIAPP	Certificat international de prévention de la pollution de l’atmosphère du moteur
GC	Certificat international d’aptitude au transport de gaz liquéfiés en vrac
HSC	Certificat de sécurité des engins à grande vitesse
IMC	Assurance pour les créances maritimes
INF	Certificat international d’aptitude au transport de cargaisons INF
ISPS	Certificat international de sûreté du navire ou certificat international provisoire de sûreté du navire
LL	Certificat international de franc-bord ou Exception
MLC	Certificat de travail maritime
MODU	Certificat de sécurité pour plate-forme mobile de forage en mer
MSDS	Fiches de données de sécurité: navires transportant du pétrole ou du fioul
MT_CA	Attestations/Certificat de classe
MT_HM	Coque et machines
NCS	Certificat de sécurité pour navire de charge nucléaire
NLS	Certificat international de prévention de la pollution par les substances nuisibles liquides transportées en vrac
NPSS	Certificat de sécurité nucléaire pour navire à passagers
OPP	Certificat international de prévention de la pollution par les hydrocarbures
OSV	Document de conformité pour les navires d’approvisionnement en mer
PAL	Certificat d’assurance ou autre garantie financière relative à la responsabilité en cas de décès et de lésions corporelles des passagers
POLAR	Certificat de navire polaire
PSS	Certificat de sécurité pour navire à passagers
REG	Certificat d’immatriculation
SC	Certificat de sécurité de construction pour navire de charge
SE	Certificat de sécurité du matériel d’armement pour navire de charge
SEEMP	Plan de gestion du rendement énergétique à bord des navires
SM	Certificat de gestion de la sécurité
SMAN	Document spécifiant les effectifs minimaux de sécurité
SPP	Certificat international de prévention de la pollution par les eaux résiduaires
SPS	Certificat de sécurité pour navire spécialisé
SR	Certificat de sécurité radio pour navire de charge
SSC	Certificat de contrôle sanitaire des navires
SSCEX	Certificat d’exemption de contrôle sanitaire des navires
SSTP	Certificat spécial d’espace pour navires de transport de passagers
STP	Certificat spécial de sécurité pour navires de transport de passagers
TM	Certificat international de jauge
TOW	Certificat de remorquage
WRC	Certificat d’assurance relatif à la responsabilité civile pour l’enlèvement d’épaves

Liste de codes	Type d’affréteur

Code	Description
BAREBOAT	Affrètement coque nue
TIME	Heure
VOYAGE	Voyage

Liste de codes	Catégorie de classe 7

Code	Description
1	Catégorie I de classe 7
2	Catégorie II de classe 7
3	Catégorie III de classe 7

Liste de codes	Résolution de la commission

Code	Description
COM-01	Pratique libre
COM-02	Aucune donnée
COM-03	Participation en commission

Liste de codes	Surdimension du conteneur

Code	Description
5	Dimension hors normes avant
6	Dimension hors normes arrière
7	Dimension hors normes droite
8	Dimension hors normes gauche
9	Dimension hors normes générale (surhauteur)
10	Dimension de l’équipement extérieur

Liste de codes	Procédure de transit douanier

Code	Description
S2	Autorisation de procédure de transit simplifiée au titre d’un document électronique de transport (article 233, paragraphe 4, du CDU)
S5	Autorisation de délivrance de manifeste en tant que PoUS [article 128, paragraphe 2, du règlement délégué (UE) 2015/2446]

Liste de codes	Type d’énergie

Code	Description
AMMONIA	Ammoniac
ELECTRICITY	Électricité
HFO	Fioul lourd
HYDROGEN	Hydrogène
IFO	Fioul intermédiaire
LNG	Gaz naturel liquéfié
LO	Huile lubrifiante
LPG	Gaz de pétrole liquéfié
MDO	Diesel marin
METHANOL	Méthanol
MFO	Fioul marin
MGO	Gazole marin
OTHER	Tout autre type de soutes

Liste de codes	Formalités et types de réponse

Code	Description
ABS	Déclaration d’absence
ACT	Déclaration d’activités prévues
ATA	Notification d’arrivée effective
ATD	Notification de départ effectif
BLU	Chargement et déchargement sûrs des vraquiers
BNK	Soutes
BWA	Eaux de ballast
CGA	Déclaration de la cargaison à l’arrivée
CGD	Déclaration de la cargaison au départ
CGM	Manifeste douanier des marchandises
COA	Annulation de l’escale au port
CRT	Certificats du navire
CWA	Liste de l’équipage à l’arrivée
CWD	Liste de l’équipage au départ
DUE	Déclaration de droits sur les voies navigables
EFF	Déclaration des effets de l’équipage
EXP	Notification d’inspection étendue
EXS	Déclaration sommaire de sortie
EXT	Notification de sortie
FMR	Réponse de formalité
HOS	Déclaration de membre d’équipage hospitalisé
HZA	Notification des matières dangereuses (marchandises dangereuses et polluantes) à bord à l’arrivée
HZD	Notification des matières dangereuses (marchandises dangereuses et polluantes) à bord au départ
MDH	Déclaration maritime de santé
MIL	Déclaration militaire
NAC	Notification de l’arrivée au bureau de douane de première entrée
NOA	Avis de préarrivée
NOD	Avis de prédépart
NOS	Notification d’un changement de port
PPA	Présentation de la preuve (à l’arrivée)
PRN	Notification de présentation
PXA	Liste des passagers à l’arrivée
PXD	Liste des passagers au départ
REX	Notification de réexportation
RQR	Réponse à la demande
SEC	Notification des renseignements en matière de sûreté
SHP	Informations relatives aux navires
SRV	Demande de services
SSA	Déclaration d’activité de navire à navire
STA	Déclaration des entrepôts à bord à l’arrivée
STD	Déclaration des entrepôts à bord au départ
STW	Notification de passagers clandestins
TRA	Documents électroniques de transport utilisés à l’arrivée
VIS	Déclaration de visiteurs du navire

Liste de codes	Type de marchandises

Code	Description
LAI	Marchandises nationales chargées
LAU	Marchandises étrangères chargées
LOI	Marchandises nationales déchargées
LOU	Marchandises étrangères déchargées

Liste de codes	Groupe HNS

Code	Description
BULK	Matières solides en vrac
LNG	Gaz naturels liquéfiés
LPG	Gaz de pétrole liquéfiés
NPO	Huile non persistante
OTHER	Autres HNS
PO	Huile persistante

Liste de codes	Classe GLACE

Code	Description
FS1A	IA
FS1B	IB
FS1C	IC
FS1S	IA Super
FSII	II
FSIII	III
UKN	Inconnu

Liste de codes	Possession d’un document d’identité

Code	Description
IDP-01	En possession de la police fédérale
IDP-02	En possession du marin

Liste de codes	Classe du navire INF

Code	Description
INF1	Navire de classe INF 1
INF2	Navire de classe INF 2
INF3	Navire de classe INF 3

Liste de codes	Type d’ISSC

Code	Description
FULL	Complète
INTERIM	Provisoire

Liste de codes	Type de moteur principal

Code	Description
ENG-01	Moteur 2 temps
ENG-02	Moteur 4 temps
ENG-03	Moteur à alimentation bicarburant
ENG-04	Moteur à gaz

Liste de codes	Principale classe d’émissions de gaz d’échappement

Code	Description
0	Pas de restriction (année avant 2003)
1	CCNR 1
2	CCNR 2
3	EMNR IIIa
4	Réserve pour les performances supérieures à EMNR 5 (par exemple, entraînement Elektra/à hydrogène, etc.)
5	Entraînement Elektra/à hydrogène etc.

Liste de codes	Type de manifeste

Code	Description
CONTAINER	Conteneur
EXPORT	Exportation
IMPORT	Importation
TRANSIT	Transit

Liste de codes	Type d’amarrage

Code	Description
ANCHORAGE	Ancrage
BERTH	Poste à quai
BUOY	Amarré à une bouée
COUPLED	Couplé

Liste de codes	Motif de l’absence de déclaration relative aux droits sur les voies navigables

Code	Description
FAD-01	Soutage ou chargement
FAD-02	Changement d’équipage
FAD-03	Cargaison endommagée
FAD-04	Pas de chargement/déchargement de cargaison ou de passagers
FAD-05	Uniquement chargement/déchargement de conteneurs vides appartenant à l’exploitant ou au propriétaire du navire
FAD-06	Autre raison
FAD-07	Navire de recherche/formation
FAD-08	Provisions de bord
FAD-09	Chantier naval/quai/réparation
FAD-10	Remorquage
FAD-11	Navire opérationnel en liaison directe avec le transport maritime

Liste de codes	Norme d’émissions de NOx

Code	Description
I	NIVEAU I
II	NIVEAU II
III	NIVEAU III
N.A.	s.o.

Liste de codes	Type d’accréditation du passager

Code	Description
00	Accréditation télématique Accréditation télématique par l’intermédiaire du ministère des transports, de la mobilité et du programme urbain.
02	Certificat d’enregistrement pour étrangers Certificat d’enregistrement ou certificat de résidence délivré par la municipalité conformément au D.R. 1316/2001 et NIE ou «Certificat d’enregistrement d’un citoyen de l’Union européenne» pour les citoyens résidents étrangers de l’Union européenne ou d’un autre État partie à l’accord sur l’Espace économique européen ou de la Confédération suisse.
03	Certificat d’enregistrement pour les Espagnols Certificat d’enregistrement ou certificat de résidence délivré par la municipalité conformément au D.R. 1316/2001 pour les Espagnols.
04	Certificat d’enregistrement pour mineurs sans carte d’identité Certificat d’enregistrement ou certificat de résidence délivré par la municipalité conformément au D.R. 1316/2001 pour les mineurs sans carte d’identité.
05	Sénateur ou député
06	Certificat d’enregistrement pour les résidents familiaux étrangers Certificat d’enregistrement ou certificat de résidence délivré par la municipalité conformément au D.R. 1316/2001 et «Carte de séjour d’un membre de la famille d’un citoyen de l’Union européenne» pour des résidents familiaux étrangers de citoyens de l’Union européenne ou d’un autre État partie à l’accord sur l’Espace économique européen ou de la Confédération suisse.
07	Certificat d’enregistrement pour les résidents étrangers de longue durée Certificat d’enregistrement ou certificat de résidence délivré par la municipalité conformément au D.R. 1316/2001 et «Autorisation de séjour de longue durée» pour les résidents étrangers de longue durée.
08	Titre ou carte de famille nombreuse délivrée par la Communauté autonome
99	Non bénéficiaire d’une subvention au transport par résidence ou par famille nombreuse

Liste de codes	Type de mouvement de la personne

Code	Description
D	Débarquement
E	Embarquement
T	Transit

Liste de codes	Type de certificat d’exemption de pilote

Code	Description
1	Classe 1
2	Classe 2
3	Classe 3
C	Classe C (cadet)

Liste de codes	Type d’exemption de pilotage

Code	Description
DISP	Dispense
MIL	Navire sous commandement militaire
PEC	Certificat d’exemption de pilotage

Liste de codes	Retour d’information sur le niveau du service de pilotage

Code	Description
PSF-01	Assistance à la clientèle
PSF-02	Mécontentement concernant le service à la clientèle fourni par l’assistance à la clientèle
PSF-03	Mécontentement concernant le service à la clientèle fourni par la planification du pilotage
PSF-04	Mécontentement concernant la facture
PSF-05	Calcul incorrect de la redevance de pilotage
PSF-06	Départ ou arrêt incorrect
PSF-07	Pas de pilote
PSF-08	Autres observations
PSF-09	Planification du pilotage

Liste de codes	Type de pilotage

Code	Description
PIL-01	Arrivée
PIL-02	Départ
PIL-03	Mouvement dans le port
PIL-04	Départ du port
PIL-05	Préarrivée

Liste de codes	Indicateur de rotation de l’hélice à pas

Code	Description
LEFT	À gauche
RIGHT	À droite

Liste de codes	Type de planification

Code	Description
ON_HOLD	En attente
TA	Heure d’arrivée
TP	Heure de présence
TS	Heure de départ

Liste de codes	Type d’hélice

Code	Description
1	Fixe
2	Jumelée à pas fixe
3	Hélice à pas variable – rotation à droite
4	Hélice à pas variable – rotation à gauche
5	Hélice à pas variable – pas intérieur
6	Hélice à pas variable – pas extérieur
7	Azipod
8	Azimuth Stern Drive (ASD)
9	Voith Schneider (VSP)

Liste de codes	Motif de départ

Code	Description
POD-01	Vide après déchargement
POD-02	Chargé avec cargaison
POD-03	Motif non commercial
POD-04	Avec cargaison restante

Liste de codes	Type de permis de séjour

Code	Description
RPT-01	Aucun
RPT-02	Titre de séjour
RPT-03	Visa

Liste de codes	Type de système d’épuration

Code	Description
SCR-01	Sec
SCR-02	Humide
SCR-03	Circuit fermé humide
SCR-04	Hybride humide
SCR-05	Circuit ouvert humide

Liste de codes	Technique de scellé

Code	Description
EL01	Électronique
GP01	GPS/GPRS/GNSS
OT01	Autre
PM01	Purement mécanique
RA01	RFID (actif)
RP01	RFID (passif)

Liste de codes	Type de scellé

Code	Description
BA01	Scellé barrière
BO01	Scellé clou
CA01	Scellé câble
CI01	Scellé Cinch
LA01	Scellé étiquette
ME01	Scellés mécaniques
OT01	Autre
PA01	Scellé cadenas
PU01	Scellé à lever
SC01	Scellé rainuré
ST01	Scellé à bride
TW01	Scellé à tourner
WI01	Scellé de type fil

Liste de codes	Type de service

Code	Description
SRV-01	Soutage
SRV-02	Manutention
SRV-03	Alimentation en énergie électrique
SRV-04	Timoniers
SRV-05	Brise-glace
SRV-06	Fourniture de glace
SRV-07	Éclairage
SRV-08	Amarrage
SRV-09	Pilotage
SRV-10	Fourniture de provisions
SRV-11	Remorquage
SRV-12	Déchets
SRV-13	Alimentation en eau

Liste de codes	Statut du ballast du navire

Code	Description
BALLAST	Ballast
CARGO	Cargaison

Liste de codes	Type de défaut du navire

Code	Description
DEF-01	Propulseur d’étrave
DEF-02	Manutention
DEF-03	Câbles/équipements d’arrimage de la cargaison
DEF-04	Hélice à pas variable
DEF-05	Alimentation électrique
DEF-06	Fiabilité du moteur
DEF-07	Réponse du moteur
DEF-08	Compas gyroscopique
DEF-09	Intégrité de la coque
DEF-10	Équipement de pont
DEF-11	Manœuvrabilité
DEF-12	Amarrage
DEF-13	Navigation
DEF-14	Autre
DEF-15	Radiocommunications
DEF-16	Appareil à gouverner
DEF-17	Propulseur de poupe
DEF-18	Incendie à bord
DEF-19	Fumée à bord
DEF-20	Gîte à bâbord
DEF-21	Gîte à tribord
DEF-22	Cargaison surchauffée

Liste de codes	Type d’entraînement du navire

Code	Description
DRV-01	Hélice à pas variable
DRV-02	Hélice à pas fixe
DRV-03	Autres
DRV-04	Propulsion Schottel

Liste de codes	Flanc du navire

Code	Description
BOW	Étrave
MIDSHIP	Milieu du navire
OTHER	Autre
PORT	Port
STARBOARD	Tribord
STERN	Poupe

Liste de codes	Zone de navigation

Code	Description
EUROPE	Reste de l’Europe
NORTH_BALTIC_ SEA	Mer du Nord ou mer Baltique
OVERSEAS	Reste du monde

Liste de codes	Raison de la remise du passager clandestin

Code	Description
CON	Visiter le consulat
MED	Veiller à son/leur traitement médical
PAD	Ouvrir l’enquête concernant sa/leur demande de protection internationale
REP	Rapatrier
SEC	Assurer la sécurité sur le navire

Liste de codes	Raison de l'embarquement du passager clandestin

Code	Description
DHO	Sortie d’hôpital
ESC	Découverte de la fuite d’un ou de plusieurs passagers clandestins après le départ du navire
MTF	Traitement médical terminé
PAR	Sa/leur demande de protection internationale est refusée

Liste de codes	Direction du courant

Code	Description
DOWN	Aval
UP	Amont

Liste de codes	État de la citerne

Code	Description
TEC	Citerne, vide, propre
TECI	Citerne, vide, propre, inerte
TEU	Citerne, vide, sale
TEUI	Citerne, vide, sale, inerte
TNE	Citerne, pas vide
TNEI	Citerne, pas vide, inerte
TR	Citerne, résidu
TRI	Citerne, résidu, inerte

Liste de codes	Configuration de la coque des navires-citernes

Code	Description
DHT	Navire-citerne à double coque
SHT	Navire-citerne à simple coque
SHT-SBT	Navire-citerne à simple coque avec citernes à ballast séparées

Liste de codes	État de l’atmosphère de la citerne

Code	Description
FUMIGATED	Fumigée
GAS	Gaz
GAS_FREE	Sans gaz
INERTED	Inertée
VAPOUR	Vapeur

Liste de codes	Identification des citernes ou cales

Code	Description
AP	Coqueron arrière
CH	Cale à marchandises
DB	Double-fonds
FP	Coqueron avant
O	Autre
TS	Compartiment latéral supérieur
WT	Aile

Liste de codes	Indicateur de transbordement ou d’exportation

Code	Description
TRE-01	Pour exportation depuis l’UE
TRE-02	Pour exportation depuis un pays tiers
TRE-03	Transbordement

Liste de codes	Type de voyage interligne de transit

Code	Description
L	Pont terrestre
S	Pont maritime

Liste de codes	Type de navigation

Code	Description
NAV-01	Eaux intérieures
NAV-02	International
NAV-03	International long
NAV-04	Autoroutes de la mer
NAV-05	International court
NAV-06	National court

Liste de codes	Type de véhicule

Code	Description
CAR	Voiture
COA	Autocar
CT	Voiture avec remorque
LO	Camion
MBUS	Bus
MC	Motocycle
RT	Train routier
SE	Camion avec remorque
SHO	Camion
TRL	Remorque

Liste de codes	Type d’accord pour la collecte de déchets

Code	Description
LIQUID	Liquide
SOLID	Solide

Liste de codes	Côté du navire de collecte des déchets

Code	Description
SEASIDE	Côté mer
SHORESIDE	Côté terre

Liste de codes

Type de déchets

Code

Description

101

Eaux de cale polluées par les hydrocarbures

102

Résidus d’hydrocarbures (boues)

103

Eaux de lavage des citernes d’hydrocarbures (rejets à retraiter)

104

Eaux de ballast sales

105

Tartre et boues provenant du nettoyage des citernes

201

Substance de catégorie X – Indiquer la désignation officielle de transport des SLN concernées.

202

Substance de catégorie Y – Indiquer la désignation officielle de transport des SLN concernées.

203

Substance de catégorie Z – Indiquer la désignation officielle de transport des SLN concernées.

204

OS – autres substances – Indiquer la désignation officielle de transport des SLN concernées.

401

Eaux usées

501

A.	Matières plastiques

502

B.	Déchets alimentaires

503

C.	Déchets domestiques

504

D.	Huile de cuisson

505

E.	Cendres d’incinération

506

F.	Déchets d’exploitation

507

G.	Carcasse(s) d’animaux

508

H.	Engins de pêche

509

I.	Déchets électroniques

510

J.	Résidus de cargaison (non nocifs pour le milieu marin) – Il peut s’agir d’estimations; indiquer la désignation officielle de transport des marchandises solides.

511

K.	Résidus de cargaison (nocifs pour le milieu marin) – Il peut s’agir d’estimations; indiquer la désignation officielle de transport des marchandises solides.

601

Substances appauvrissant la couche d’ozone et équipements contenant de telles substances

602

Résidus d’épuration des gaz d’échappement

991

Déchets pêchés passivement

999

Autre (préciser)

SECTION 5

Règles opérationnelles

La présente section fournit les règles opérationnelles à appliquer aux éléments de données pour l’ensemble de données de l’EMSWe.

Règles opérationnelles	Description
BR-000	Le texte libre ne doit pas être utilisé si des informations codées sont disponibles.
BR-001	Les valeurs des dates et heures sont toujours fournies dans le format étendu ISO 8601 avec indication du fuseau horaire: «YYYY-MM-DDThh: mm:ssTZD» où TZD = indicatif du fuseau horaire («Z» pour l’heure UTC ou «+ hh:mm» ou «-hh:mm»).
BR-002	L’unité à utiliser est KGM.
BR-003	Les zéros en tête ne doivent pas être utilisés pour les valeurs numériques. Les zéros en fin ne doivent être utilisés que pour indiquer la précision.
BR-004	Les unités à utiliser sont les suivantes: LTR, MTQ.
BR-005	Les unités à utiliser pour les valeurs de quantité sont les suivantes: KGM, TNE, MTQ, LTR, NAR.
BR-006	Les codes de l’installation portuaire figurent dans la base de données GISIS de l’OMI sur la sûreté maritime.
BR-008	Le lieu d’activité de navire à navire peut être soit le LOCODE, latitude et longitude, soit le nom du lieu.
BR-009	S’il est rempli, la valeur respective de l’élément de données doit être supérieure à 0.
BR-010	Les valeurs à utiliser sont 36 (carte d’identité) ou 101 (document d’enregistrement) ou 39 (passeport).
BR-012	À fournir par ordre chronologique avec la plus récente en premier.
BR-013	L’unité à utiliser est MTQ.
BR-014	L’unité à utiliser est LTR.
BR-015	Une entrée doit être fournie si la valeur de «Valid ISSC Indicator» est «Non».
BR-016	L’unité à utiliser est KGM.
BR-017	L’unité à utiliser est LTR.
BR-018	Pour tous les éléments de mesure (par exemple, le volume, le poids, la masse, la quantité), l’indication de l’unité est fournie au moyen de l’élément de données «Unité de mesure, codée».
BR-019	Pour tous les éléments de texte libre ou les éléments de données liés au texte, la fourniture du code linguistique est nécessaire.
BR-020	Si le pays de naissance ne figure pas sur la liste de codes 3166-1, le pays de naissance doit être indiqué dans la rubrique «Nom du lieu de naissance de la personne».
BR-021	Doit être signalé si le LOCODE/ONU n’est pas disponible.
BR-023	Le format à utiliser est le suivant: Nom de famille, prénom.
BR-024	S’il n’est pas fourni, le nom du port doit être indiqué.
BR-025	Si le MMSI est inclus dans la notification et que les chiffres du MID inclus dans le MMSI déclaré renvoient à un pays différent de celui qui a été communiqué avec l’attribut du pavillon, la notification ne sera pas rejetée, mais un message d’avertissement sera envoyé au fournisseur de données.
BR-026	Obligatoire lorsque le navire déclare des marchandises dangereuses et polluantes au départ.
BR-027	À utiliser si «Indicateur de passagers clandestins trouvés» est Oui.
BR-028	À utiliser si «Indicateur de dispense de certificat de contrôle sanitaire du navire en cours de validité ou certificat de contrôle en cours de validité» est Oui.
BR-029	La latitude et la longitude sont requises si un LOCODE/ONU n’est pas disponible, ainsi que lorsque l’activité de navire à navire s’effectue en mer.
BR-030	Obligatoire si «Règlementation sur les marchandises dangereuses, codée» = «IMDG» ou «IBC» ou «IMSBC».
BR-031	Obligatoire si «Règlementation sur les marchandises dangereuses, codée» = «IMDG».
BR-032	Sans application si «Règlementation sur les marchandises dangereuses, codée» est «IBC» ou «MARPOL».
BR-033	À fournir en fonction de la valeur «Type de déchets, codé».
BR-034	À utiliser si «Indicateur de zone affectée visitée» est Oui.
BR-035	Dans l’affirmative, indiquer les informations de la liste des personnes malades figurant dans la déclaration maritime de santé.
BR-036	À utiliser si «Indicateur de nombre de personnes malades plus élevé que prévu» est Oui.
BR-037	À utiliser si «Indicateur de mesure sanitaire appliquée» est Oui.
BR-038	Doit être fourni si «Type de soute, codé» = «AUTRE».
BR-040	Doit être égal à Non si l’élément de données «Numéro OMI du navire» n’est pas fourni.
BR-041	Doit être indiqué si l’élément de données «Le navire est muni d’un indicateur de numéro OMI» est Oui.
BR-043	Utiliser le code «FM» (membre de l’équipage), «FL» (passager) ou «CPE» (nom du capitaine du moyen de transport).
BR-044	En cas de déclaration maritime de santé, indiquer la liste des escales effectuées par le navire au cours des trente derniers jours ou au cours de ce voyage, la durée la plus courte étant retenue.
BR-045	Le code «ZZUKN» peut être utilisé si le port n’est pas connu.
BR-046	Les codes d’immatriculation du navire ne s’appliquent qu’à des pavillons spécifiques (élément de données DE-005-09), comme indiqué à l’annexe V de la directive 2009/42/CE. Pour les autres pavillons, aucun code d’immatriculation du navire n’est à déclarer.
BR-047	Utiliser le code correspondant indiqué dans le règlement d’exécution (UE) 2015/2447 – annexe B – TITRE II – au titre de l’E.D. 11/01 Type de déclaration.
BR-048	Comprend deux valeurs: 1 pour les déversements et 1 pour les incendies. Valeurs possibles: S-A à S-Z pour les déversements et F-A à F-Z pour les incendies.
BR-049	Utilisez le code «ZZUKN» pour les cas de port inconnu.
BR-050	Seule la date est requise pour la déclaration maritime de santé, mais la date et l’heure sont nécessaires pour un passager clandestin.
BR-051	Le code «D» doit être utilisé pour calculer le nombre de décès au cours du voyage.
BR-052	Si la personne a été évacuée, indiquer le lieu (y compris le nom du port ou de l’aéroport) vers lequel la personne a été évacuée dans le programme joint.
BR-053	N’est pas nécessaire si «Port d’embarquement du passager clandestin, codé» ou «Installation portuaire d’embarquement du passager clandestin, codée» est fourni.
BR-054	Utiliser le code 9 («original») pour le message initial, 5 («Remplacer») pour la mise à jour de la formalité ou 1 («Annulation») pour le retrait de la formalité.
BR-055	La description du certificat est requise si l’élément «Type de certificat, codé» = AUTRE.
BR-056	Requis si «Type d’émetteur du certificat, codé» = 01 (Pavillon).
BR-057	Requis si «Type d’émetteur du certificat, codé» = 02 (Classe), 03 (Organisme agréé) ou 04 (Organisme de sûreté agréé).
BR-058	Requis si «Type d’émetteur du certificat, codé» = 05 (Organisme notifié), 06 (Compagnie d’assurance) ou 99 (Autre).
BR-059	TP: à utiliser dans les cas où le navire demande à commencer à naviguer dans la zone portuaire dès qu’il se présente au point de départ. Lorsque cette option est choisie, le déclarant doit déclarer l’ETA au lieu d’embarquement du pilote (pour les navires pilotés), l’ETA à l’entrée de la zone portuaire (pour les navires non pilotés) ou l’ETD depuis le poste d’amarrage (au départ d’un poste d’amarrage). TS: à utiliser dans les cas où le navire prévoit de commencer à naviguer dans la zone portuaire après être arrivé au point de départ et présente une demande correspondant à l’heure à laquelle il compte commencer à naviguer. Lorsque cette option est choisie, le déclarant doit déclarer l’heure requise pour la navigation depuis le lieu d’embarquement du pilote (pour les navires pilotés) ou l’heure requise pour la navigation à partir de l’entrée de la zone portuaire (pour les navires non pilotés). TA: à utiliser dans les cas où le navire demande à naviguer dans la zone portuaire en définissant l’heure à laquelle il compte arriver au poste d’amarrage de destination (ou mouillage au port). Lorsque cette option est choisie, le déclarant doit déclarer l’ETA au poste d’amarrage. On_hold: à utiliser ou dans les cas où la demande de navigation dans la zone portuaire doit être suspendue (par exemple parce qu’elle n’est pas encore autorisée).
BR-060	Voir l’élément «Mode de transport maritime, codé» pour appliquer le code de type correspondant dans la recommandation no 28 de la CEE-ONU.