11.5.2023 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 125/37 |
DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2023/941 DE LA COMMISSION
du 2 mai 2023
relative aux normes harmonisées concernant les équipements de protection individuelle élaborées à l’appui du règlement (UE) 2016/425 du Parlement européen et du Conseil
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) no 1025/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 relatif à la normalisation européenne, modifiant les directives 89/686/CEE et 93/15/CEE du Conseil ainsi que les directives 94/9/CE, 94/25/CE, 95/16/CE, 97/23/CE, 98/34/CE, 2004/22/CE, 2007/23/CE, 2009/23/CE et 2009/105/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la décision 87/95/CEE du Conseil et la décision no 1673/2006/CE du Parlement européen et du Conseil (1), et notamment son article 10, paragraphe 6,
considérant ce qui suit:
(1) |
Conformément à l’article 14 du règlement (UE) 2016/425 du Parlement européen et du Conseil (2), les équipements de protection individuelle qui sont conformes à des normes harmonisées ou à des parties de normes harmonisées dont les références ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne sont présumés conformes aux exigences essentielles de santé et de sécurité qui sont énoncées à l’annexe II dudit règlement et qui sont couvertes par ces normes ou ces parties de normes. |
(2) |
Dans la décision d’exécution C(2020)7924 de la Commission (3), la Commission invite le Comité européen de normalisation (CEN) et le Comité européen de normalisation électrotechnique (Cenelec) à élaborer des normes harmonisées à l’appui du règlement (UE) 2016/425. |
(3) |
Sur la base de la demande formulée dans la décision d’exécution C(2020)7924, le CEN a élaboré plusieurs nouvelles normes et révisé un certain nombre de normes harmonisées existantes. |
(4) |
Sur la base de la décision d’exécution C(2020)7924, le CEN a élaboré les nouvelles normes harmonisées suivantes: EN 13138-1:2021 concernant les aides à la flottabilité pour l’apprentissage de la natation, corrigée par EN 13138-1:2021/AC:2022, EN 17520:2021 concernant les exigences de sécurité et méthodes d’essai des longes d’auto-assurage, et EN ISO 16321-2:2021 concernant des exigences supplémentaires pour la protection des yeux et du visage utilisée lors du soudage et de travaux similaires, à l’appui du règlement (UE) 2016/425. |
(5) |
Sur la base de la décision d’exécution C(2020)7924, le CEN a révisé les normes harmonisées EN 166:2001, EN 169:2002, EN 170:2002, EN 171:2002, EN 172:1994 telles que modifiées par les normes EN 172:1994/A1:2000 et EN 172:1994/A2:2001, EN 174:2001, EN 379:2003+A1:2009, EN 1731:2006 et EN ISO 20345:2011. Cette révision a abouti à l’adoption des normes harmonisées EN ISO 16321-1:2022 concernant les exigences générales relatives à la protection des yeux et du visage à usage professionnel, EN ISO 16321-3:2022 concernant des exigences supplémentaires pour les protecteurs à mailles pour les yeux et le visage, EN ISO 18527-1:2022 concernant les exigences relatives aux lunettes de ski alpin et de surf des neiges et EN ISO 20345:2022 concernant les chaussures de sécurité. |
(6) |
Avec le CEN, la Commission a évalué si les normes harmonisées élaborées et révisées par le CEN étaient conformes à la demande figurant dans la décision d’exécution C(2020)7924. |
(7) |
Les normes harmonisées EN 13138-1:2021, telle que modifiée par EN 1318-1:2021/AC:2022, EN ISO 16321-1:2022, EN ISO 16321-2:2021, EN ISO 16321-3:2022, EN 17520:2021, EN ISO 18527-1:2022 et EN ISO 20345:2022 satisfont aux exigences qu’elles visent à couvrir et qui sont énoncées dans le règlement (UE) 2016/425. Il y a donc lieu de publier les références de ces normes harmonisées au Journal officiel de l’Union européenne. |
(8) |
Les normes harmonisées EN ISO 16321-2:2021 et EN ISO 16321-3:2022 se réfèrent à une norme de référence normative EN ISO 16321-1:2020, dont la date est incorrecte. Ces normes harmonisées devraient donc être publiées avec restriction au Journal officiel de l’Union européenne. |
(9) |
Il est nécessaire de retirer du Journal officiel de l’Union européenne les références des normes harmonisées EN 166:2001, EN 169:2002, EN 170:2002, EN 172:1994 telle que modifiée par EN 172:1994/A1:2000, et EN 172:1994/A2:2001, EN 174:2001, EN 379:2003+A1:2009, EN 1731:2006 et EN ISO 20345:2011, étant donné que ces normes ont été révisées. |
(10) |
Par souci de clarté et de logique, il convient de publier dans un même acte une liste complète des références des normes harmonisées élaborées à l’appui du règlement (UE) 2016/425 et répondant aux exigences qu’elles visent à couvrir. Les références des normes harmonisées élaborées à l’appui du règlement (UE) 2016/425 figurent actuellement dans la décision d’exécution (UE) 2020/668 de la Commission (4) et dans la communication 2018/C 209/03 de la Commission (5). |
(11) |
La décision d’exécution (UE) 2020/668 a été modifiée à plusieurs reprises et de façon substantielle. Par souci de clarté et de logique, et puisque ladite décision d’exécution doit de nouveau être modifiée, il convient de remplacer cette décision d’exécution. |
(12) |
De nombreuses références des normes harmonisées publiées par la communication 2018/C 209/03 ont été retirées par la décision d’exécution (UE) 2020/668. La décision d’exécution (UE) 2020/668 prévoit le retrait des références restantes des normes harmonisées qui sont publiées par ladite communication. Par souci de clarté et de logique, il y a lieu d’abroger la communication 2018/C 209/03. Afin de donner aux constructeurs suffisamment de temps pour adapter leurs produits aux versions révisées des normes concernées, la communication 2018/C 209/03 devrait continuer à s’appliquer jusqu’aux dates de retrait des références des normes harmonisées concernées, publiées par ladite communication. |
(13) |
La conformité à une norme harmonisée confère une présomption de conformité aux exigences essentielles correspondantes énoncées dans la législation d’harmonisation de l’Union à compter de la date de publication de la référence de cette norme au Journal officiel de l’Union européenne. La présente décision devrait donc entrer en vigueur le jour de sa publication, |
A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
Les références des normes harmonisées qui se rapportent aux équipements de protection individuelle et ont été élaborées à l’appui du règlement (UE) 2016/425 figurant à l’annexe I de la présente décision sont publiées au Journal officiel de l’Union européenne.
Article 2
La décision d’exécution (UE) 2020/668 est abrogée.
Article 3
La communication 2018/C 209/03 est abrogée.
Toutefois, elle continue de s’appliquer en ce qui concerne les références des normes harmonisées énumérées à l’annexe II de la présente décision jusqu’aux dates de retrait de ces références indiquées dans ladite annexe.
Article 4
La présente décision entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Fait à Bruxelles, le 2 mai 2023.
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
(1) JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.
(2) Règlement (UE) 2016/425 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2016 relatif aux équipements de protection individuelle et abrogeant la directive 89/686/CEE du Conseil (JO L 81 du 31.3.2016, p. 51).
(3) Décision d’exécution C(2020)7924 de la Commission du 19 novembre 2020 relative à une demande de normalisation adressée au Comité européen de normalisation et au Comité européen de normalisation électrotechnique en ce qui concerne les équipements de protection individuelle à l’appui du règlement (UE) 2016/425 du Parlement européen et du Conseil.
(4) Décision d’exécution (UE) 2020/668 de la Commission du 18 mai 2020 relative aux normes harmonisées qui se rapportent aux équipements de protection individuelle et ont été élaborées à l’appui du règlement (UE) 2016/425 du Parlement européen et du Conseil (JO L 156 du 19.5.2020, p. 13).
(5) Communication 2018/C 209/03 de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) 2016/425 du Parlement européen et du Conseil relatif aux équipements de protection individuelle et abrogeant la directive 89/686/CEE du Conseil (JO C 209 du 15.6.2018, p. 17).
ANNEXE I
No |
Référence de la norme |
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1. |
EN 136:1998 Appareils de protection respiratoire — Masques complets — Exigences, essais, marquage EN 136:1998/AC:2003 |
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2. |
EN 137:2006 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire autonomes à circuit ouvert, à air comprimé avec masque complet — Exigences, essais, marquage |
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3. |
EN 140:1998 Appareils de protection respiratoire — Demi-masques et quarts de masques — Exigences, essais, marquage EN 140:1998/AC:1999 |
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4. |
EN 142:2002 Appareils de protection respiratoire — Ensembles embouts buccaux — Exigences, essais, marquage |
||||||||
5. |
EN 143:2021 Appareils de protection respiratoire — filtres à particules — exigences, essais, marquage |
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6. |
EN 144-1:2000 Appareils de protection respiratoire — Robinets de bouteille à gaz — Partie 1: Raccords de queue filetés EN 144-1:2000/A1:2003 EN 144-1:2000/A2:2005 |
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7. |
EN 144-2:1998 Appareils de protection respiratoire — Robinets de bouteille à gaz — Partie 2: Raccordements de sortie |
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8. |
EN 144-3:2003 Appareils de protection respiratoire — Robinets de bouteille à gaz — Partie 3: Raccords de sortie pour gaz de plongée Nitrox et oxygène EN 144-3:2003/AC:2003 |
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9. |
EN 145:1997 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit fermé, du type à oxygène comprimé ou à oxygène-azote comprimé — Exigences, essais, marquage EN 145:1997/A1:2000 |
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10. |
EN 148-1:1999 Appareils de protection respiratoire — Filetages pour pièces faciales — Partie 1: Connexion à filetage normalisé |
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11. |
EN 148-2:1999 Appareils de protection respiratoire — Filetages pour pièces faciales — Partie 2: Raccord à filetage central |
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12. |
EN 148-3:1999 Appareils de protection respiratoire — Filetages pour pièces faciales — Partie 3: Raccord à filetage M 45 x 3 |
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13. |
EN 149:2001+A1:2009 Appareils de protection respiratoire — Demi-masques filtrants contre les particules — Exigences, essais, marquage |
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14. |
EN 175:1997 Protection individuelle — Équipements de protection des yeux et du visage pour le soudage et les techniques connexes |
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15. |
EN 207:2017 Protection individuelle de l’œil — Filtres et protecteurs de l’œil contre les rayonnements laser (lunettes de protection laser) |
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16. |
EN 208:2009 Protection individuelle de l’œil — Lunettes de protection pour les travaux de réglage sur les lasers et sur les systèmes laser (lunettes de réglage laser) |
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17. |
EN 250:2014 Appareils respiratoires — Appareils de plongée autonomes à air comprimé et à circuit ouvert — Exigences, essai et marquage |
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18. |
EN 342:2017 Vêtements de protection — Ensembles vestimentaires et articles d’habillement de protection contre le froid |
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19. |
EN 343:2019 Vêtements de protection — Protection contre la pluie |
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20. |
EN 352-1:2020 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 1: Serre-tête Remarque: Cette norme n’exige pas la présence sur le produit d’un étiquetage indiquant le niveau d’atténuation du bruit. La conformité à cette norme ne confère donc pas une présomption de conformité avec le point 3.5, deuxième alinéa, de l’annexe II du règlement (UE) 2016/425. |
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21. |
EN 352-2:2020 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 2: Bouchons d’oreille Remarque: Cette norme n’exige pas la présence sur le produit d’un étiquetage indiquant le niveau d’atténuation du bruit. La conformité à cette norme ne confère donc pas une présomption de conformité avec le point 3.5, deuxième alinéa, de l’annexe II du règlement (UE) 2016/425. |
||||||||
22. |
EN 352-3:2020 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 3: Serre-tête montés sur dispositifs de protection de la tête et/ou du visage Remarque: Cette norme n’exige pas la présence sur le produit d’un étiquetage indiquant le niveau d’atténuation du bruit. La conformité à cette norme ne confère donc pas une présomption de conformité avec le point 3.5, deuxième alinéa, de l’annexe II du règlement (UE) 2016/425. |
||||||||
23. |
EN 352-4:2020 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 4: Serre-tête à atténuation dépendante du niveau |
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24. |
EN 352-5:2020 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 5: Serre-tête à atténuation active du bruit |
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25. |
EN 352-6:2020 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 6: Serre-tête avec entrée audio-électrique |
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26. |
EN 352-7:2020 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 7: Bouchons d’oreilles à atténuation dépendante du niveau |
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27. |
EN 352-8:2020 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 8: Serre-tête audio de divertissement |
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28. |
EN 352-9:2020 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité — Partie 9: Bouchons d’oreille avec entrée audio-électrique |
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29. |
EN 352-10:2020 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité — Partie 10: Bouchons d’oreille avec entrée audio pour le divertissement |
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30. |
EN 353-1:2014+A1:2017 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Antichutes mobiles incluant un support d’assurage — Partie 1: Antichutes mobiles incluant un support d’assurage rigide |
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31. |
EN 353-2:2002 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Partie 2: Antichutes mobiles incluant support d’assurage flexible |
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32. |
EN 354:2010 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Longes |
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33. |
EN 355:2002 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Absorbeurs d’énergie |
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34. |
EN 358:2018 Équipement de protection individuelle de maintien au travail et de prévention contre les chutes de hauteur — Ceintures et longes de maintien au travail ou de retenue |
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35. |
EN 360:2002 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Antichutes à rappel automatique |
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36. |
EN 361:2002 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Harnais d’antichute |
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37. |
EN 362:2004 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Connecteurs |
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38. |
EN 365:2004 Équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Exigences générales pour le mode d’emploi, l’entretien, l’examen périodique, la réparation, le marquage et l’emballage EN 365:2004/AC:2006 |
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39. |
EN ISO 374-1:2016 Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes — Partie 1: Terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques (ISO 374-1:2016) |
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40. |
EN ISO 374-5:2016 Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes — Partie 5: Terminologie et exigences de performance pour des risques par des micro-organismes (ISO 374-5:2016) |
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41. |
EN 388:2016+A1:2018 Gants de protection contre les risques mécaniques |
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42. |
EN 397:2012+A1:2012 Casques de protection pour l’industrie |
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43. |
EN 402:2003 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit ouvert, à air comprimé, à air soupape à la demande avec masque complet ou ensemble embout buccal pour l’évacuation — Exigences, essais, marquage |
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44. |
EN 403:2004 Appareils de protection respiratoire pour l’évacuation — Appareils filtrants avec cagoule pour l’évacuation d’un incendie — Exigences, essais, marquage |
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45. |
EN 404:2005 Appareils de protection respiratoire pour l’évacuation — Auto-sauveteur avec ensemble embout buccal à filtre monoxyde de carbone |
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46. |
EN 405:2001+A1:2009 Appareils de protection respiratoire — Demi-masques filtrants à soupapes contre les gaz ou contre les gaz et les particules — Exigences, essais, marquage |
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47. |
EN 407:2004 Gants de protection contre les risques thermiques (chaleur et/ou feu) |
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48. |
EN 420:2003+A1:2009 Gants de protection — Exigences générales et méthodes d’essai |
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49. |
EN 421:2010 Gants de protection contre les rayonnements ionisants et la contamination radioactive |
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50. |
EN 443:2008 Casques pour la lutte contre les incendies dans les bâtiments et autres structures |
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51. |
EN 469:2020 Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers — Exigences de performances pour les vêtements de protection pour la lutte contre l’incendie |
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52. |
EN 510:2019 Spécification pour l’habillement de protection destiné à être utilisé en cas de risque de happement par des pièces de machines en mouvement |
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53. |
EN 511:2006 Gants de protection contre le froid |
||||||||
54. |
EN 564:2014 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Cordelette — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
||||||||
55. |
EN 565:2017 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Sangle — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
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56. |
EN 566:2017 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Anneaux — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
||||||||
57. |
EN 567:2013 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Bloqueurs — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
||||||||
58. |
EN 568:2015 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Broches à glace — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
||||||||
59. |
EN 569:2007 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Pitons — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
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60. |
EN 659:2003+A1:2008 Gants de protection pour sapeurs-pompiers EN 659:2003+A1:2008/AC:2009 |
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61. |
EN 795:2012 Équipement de protection individuelle contre les chutes — Dispositifs d’ancrage Attention: la présente publication ne concerne pas les équipements décrits dans:
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62. |
EN 812:2012 Casquettes anti-heurt pour l’industrie |
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63. |
EN 813:2008 Équipement de protection individuelle pour la prévention contre les chutes de hauteur — Ceintures à cuissardes |
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64. |
EN 893:2019 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Crampons — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
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65. |
EN 943-1:2015+A1:2019 Vêtements de protection contre les produits chimiques dangereux solides, liquides et gazeux, y compris les aérosols liquides et les particules solides — Partie 1: Exigences de performance des combinaisons de protection chimique étanches aux gaz (type 1) |
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66. |
EN 943-2:2019 Vêtements de protection contre les produits chimiques dangereux solides, liquides et gazeux, y compris les aérosols liquides et les particules solides — Partie 2: Exigences de performance des combinaisons des protections chimiques étanches aux gaz (type 1) destinées aux équipes de secours (ET) |
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67. |
EN 958:2017 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Absorbeurs d’énergie utilisés en Via Ferrata — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
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68. |
EN 966:2012+A1:2012 Casques de sports aériens |
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69. |
EN 1073-1:2016+A1:2018 Habillement de protection contre les particules solides en suspension dans l’air, incluant la contamination radioactive — Partie 1: Exigences et méthodes d’essais des vêtements de protection ventilés par une adduction d’air comprimé protégeant le corps et le système respiratoire |
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70. |
EN 1073-2:2002 Vêtements de protection contre la contamination radioactive — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai des vêtements de protection non ventilés contre la contamination radioactive sous forme de particules |
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71. |
EN 1077:2007 Casques pour skieurs de ski alpin et de surf des neiges |
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72. |
EN 1078:2012+A1:2012 Casques pour cyclistes et pour utilisateurs de planches à roulettes et de patins à roulettes |
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73. |
EN 1080:2013 Casques de protection contre les chocs pour les jeunes enfants |
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74. |
EN 1082-1:1996 Vêtements de protection — Gants et protège-bras contre les coupures et les coups de couteaux à main — Partie 1: Gants en cotte de mailles et protège-bras |
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75. |
EN 1082-2:2000 Vêtements de protection — Gants et protège-bras contre les coupures et les coups de couteaux à main — Partie 2: Gants et protège-bras en matériaux autres que la cotte de mailles |
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76. |
EN 1146:2005 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit ouvert à air comprimé avec cagoule pour l’évacuation — Exigences, essais, marquage |
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77. |
EN 1149-5:2018 Vêtements de protection — Propriétés électrostatiques — Partie 5: Exigences de performance des matériaux et de conception |
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78. |
EN 1385:2012 Casques utilisés dans la pratique du canoë-kayak et des sports en eau vive |
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79. |
EN 1486:2007 Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers — Méthodes d’essai et exigences relatives aux vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l’incendie |
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80. |
EN 1497:2007 Équipement de protection individuelle contre les chutes — Harnais de sauvetage |
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81. |
EN 1827:1999+A1:2009 Appareils de protection respiratoire — Demi-masques sans soupape inspiratoire et avec filtres démontables, contre les gaz, contre les gaz et les particules, ou contre les particules uniquement — Exigences, essais, marquage |
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82. |
EN 1891:1998 Équipement de protection individuelle pour la prévention des chutes de hauteur — Cordes tressées gainées à faible coefficient d’allongement |
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83. |
EN 1938:2010 Protection individuelle de l’œil — Lunettes-masques pour motocyclistes et cyclomotoristes |
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84. |
EN ISO 10819:2013 Vibrations et chocs mécaniques — Vibrations main-bras — Mesurage et évaluation du facteur de transmission des vibrations par les gants à la paume de la main (ISO 10819:2013) EN ISO 10819:2013/A1:2019 |
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85. |
EN ISO 10862:2009 Petits navires — Système de largage rapide pour harnais de trapèze (ISO 10862:2009) |
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86. |
EN ISO 11393-2:2019 Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 2: Exigences de performance et méthodes d’essai pour protège-jambes (ISO 11393-2:2018) |
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87. |
EN ISO 11393-4:2019 Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 4: Exigences de performance et méthodes d’essai pour les gants de protection (ISO 11393-4:2018) |
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88. |
EN ISO 11393-5:2019 Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 5: Exigences de performance et méthodes d’essai pour guêtres de protection (ISO 11393-5:2018) |
||||||||
89. |
EN ISO 11393-6:2019 Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 6: Exigences de performance et méthodes d’essai pour protecteurs du haut du corps (ISO 11393-6:2018) |
||||||||
90. |
EN 12021:2014 Appareils de protection respiratoire — Gaz comprimés pour appareil de protection respiratoire |
||||||||
91. |
EN 12083:1998 Appareils de protection respiratoire — Filtres avec tuyaux respiratoires, (Filtres non montés sur un masque) — Filtres à particules, filtres anti-gaz et filtres combinés — Exigences, essais, marquage EN 12083:1998/AC:2000 |
||||||||
92. |
EN 12270:2013 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Coinceurs — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
||||||||
93. |
EN 12275:2013 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Connecteurs — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
||||||||
94. |
EN 12276:2013 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Coinceurs mécaniques — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
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95. |
EN 12277:2015+A1:2018 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Harnais — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
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96. |
EN 12278:2007 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Poulies — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
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97. |
EN ISO 12312-1:2013 Protection des yeux et du visage — Lunettes de soleil et articles de lunetterie associés — Partie 1: Lunettes de soleil pour usage général (ISO 12312-1:2013) EN ISO 12312-1:2013/A1:2015 |
||||||||
98. |
EN ISO 12312-2:2015 Protection des yeux et du visage — Lunettes de soleil et articles de lunetterie associés — Partie 2: Filtres pour l’observation directe du soleil (ISO 12312-2:2015) |
||||||||
99. |
EN ISO 12401:2009 Petits navires — Harnais de sécurité de pont et sauvegardes de harnais — Exigences de sécurité et méthodes d’essai (ISO 12401:2009) |
||||||||
100. |
EN ISO 12402-2:2020 Équipements individuels de flottabilité — Partie 2: Gilets de sauvetage, niveau de performance 275 — Exigences de sécurité (ISO 12402-2:2020) Remarque: L’application de la clause 5.6 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 1.1.1, du règlement (UE) 2016/425. L’application des clauses 5.1.2, 5.1.3, 5.1.5, 5.1.7, 5.2, 5.3.1.1, 5.3.1.2, 5.3.2.2, 5.3.2.3, 5.3.4.3, 5.3.4.4, 5.6.1.4, 5.6.1.7, 5.6.1.8, 5.6.1.9, 5.6.1.10 et 5.6.1.11 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 1.2.1, du règlement (UE) 2016/425. L’application des clauses 5.1.2, 5.2, 5.3.1.1, 5.3.2.2, 5.3.4.2, 5.3.4.4, 5.6.3 et 5.7 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 3.4, du règlement (UE) 2016/425. |
||||||||
101. |
EN ISO 12402-3:2020 Équipements individuels de flottabilité — Partie 3: Gilets de sauvetage, niveau de performance 150 — Exigences de sécurité (ISO 12402-3:2020) Remarque: L’application de la clause 5.6 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 1.1.1, du règlement (UE) 2016/425. L’application des clauses 5.1.2, 5.1.3, 5.1.5, 5.1.7, 5.2, 5.3.1.1, 5.3.1.2, 5.3.2.2, 5.3.2.3, 5.3.4.3, 5.3.4.4, 5.6.1.4, 5.6.1.7, 5.6.1.8, 5.6.1.9, 5.6.1.10 et 5.6.1.11 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 1.2.1, du règlement (UE) 2016/425. L’application des clauses 5.1.2, 5.2, 5.3.1.1, 5.3.2.2, 5.3.4.2, 5.3.4.4, 5.6.3 et 5.7 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 3.4, du règlement (UE) 2016/425. |
||||||||
102. |
EN ISO 12402-4:2020 Équipements individuels de flottabilité — Partie 4: Gilets de sauvetage, niveau de performance 100 — Exigences de sécurité (ISO 12402-4:2020) Remarque: L’application de la clause 5.6 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 1.1.1, du règlement (UE) 2016/425. L’application des clauses 5.1.2, 5.1.3, 5.1.5, 5.1.7, 5.2, 5.3.1.1, 5.3.1.2, 5.3.2.2, 5.3.2.3, 5.3.4.3, 5.3.4.4, 5.6.1.4, 5.6.1.7, 5.6.1.8, 5.6.1.9, 5.6.1.10 et 5.6.1.11 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 1.2.1, du règlement (UE) 2016/425. L’application des clauses 5.1.2, 5.2, 5.3.1.1, 5.3.2.2, 5.3.4.2, 5.3.4.4, 5.6.3 et 5.7 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 3.4, du règlement (UE) 2016/425. |
||||||||
103. |
EN ISO 12402-5:2020 Équipements individuels de flottabilité — Partie 5: Aides à la flottabilité (niveau 50) — Exigences de sécurité (ISO 12402-5:2020) |
||||||||
104. |
EN ISO 12402-6:2020 Équipements individuels de flottabilité — Partie 6: Gilets de sauvetage et aides à la flottabilité pour usages spéciaux — Exigences de sécurité et méthodes d’essai complémentaires (ISO 12402-6:2020) |
||||||||
105. |
EN ISO 12402-8:2020 Équipements individuels de flottabilité — Partie 8: Accessoires — Exigences de sécurité et méthodes d’essai (ISO 12402-8:2020) |
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106. |
EN 12477:2001 Gants de protection pour soudeurs EN 12477:2001/A1:2005 |
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107. |
EN 12492:2012 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Casques d’alpinistes — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
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108. |
EN 12841:2006 Équipements de protection individuelle pour la prévention des chutes de hauteur — Systèmes d’accès par corde — Dispositif de réglage de corde pour maintien au poste de travail |
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109. |
EN 12941:1998 Appareils de protection respiratoire — Appareils filtrants à ventilation assistée avec casque ou cagoule — Exigences, essais, marquage EN 12941:1998/A1:2003 EN 12941:1998/A2:2008 |
||||||||
110. |
EN 12942:1998 Appareils de protection respiratoire — Appareils filtrants à ventilation assistée avec masques complets, demi-masques ou quarts de masques — Exigences, essais, marquage EN 12942:1998/A1:2002 EN 12942:1998/A2:2008 |
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111. |
EN 13034:2005+A1:2009 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides — Exigences relatives aux vêtements de protection chimique offrant une protection limitée contre les produits chimiques liquides (équipement de Type 6 et du Type PB [6]) |
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112. |
EN 13061:2009 Vêtements de protection — Protège-tibias pour joueurs de football — Exigences et méthodes d’essai |
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113. |
EN 13138-1:2021 Aides à la flottabilité pour l’apprentissage de la natation — Partie 1: Exigences de sécurité et méthodes d’essai pour les aides à la flottabilité portées au corps EN 13138-1:2021/AC:2022 |
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114. |
EN 13158:2018 Vêtements de protection — Vestes, gilets de protection et protège-épaules pour sports équestres, pour cavaliers, pour personnes travaillant avec des chevaux et pour meneurs d’attelage — Exigences et méthodes d’essai |
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115. |
EN 13178:2000 Protection individuelle de l’œil — Protecteurs de l’œil destinés aux utilisateurs de motoneige |
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116. |
EN 13277-1:2000 Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai générales |
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117. |
EN 13277-2:2000 Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai complémentaires relatives aux protège-cou-de-pieds, aux protège-tibias et aux protège-avant-bras |
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118. |
EN 13277-3:2013 Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 3: Exigences et méthodes d’essai complémentaires relatives aux protège-torses |
||||||||
119. |
EN 13277-4:2001 Équipements de protection pour arts martiaux — Partie 4: Exigences et méthodes d’essai complémentaires relatives aux protecteurs de la tête EN 13277-4:2001/A1:2007 |
||||||||
120. |
EN 13277-5:2002 Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 5: Exigences et méthodes d’essai complémentaires relatives aux coquilles et aux protections abdominales |
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121. |
EN 13277-6:2003 Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 6: Exigences et méthodes d’essai complémentaires pour protecteurs de poitrine pour femme |
||||||||
122. |
EN 13277-7:2009 Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 7: Exigences et méthodes d’essai complémentaires relatives aux protecteurs de main et de pied |
||||||||
123. |
EN 13277-8:2017 Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 8: Exigences et méthodes d’essai complémentaires pour les protections faciales de karaté |
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124. |
EN 13484:2012 Casques pour utilisateurs de luges |
||||||||
125. |
EN 13546:2002+A1:2007 Vêtements de protection — Protège-mains et bras, plastrons, protection abdominale, guêtres, sabots et coquilles de gardiens de but de hockey sur gazon et protège-tibias de joueurs — Exigences et méthodes d’essai |
||||||||
126. |
EN 13567:2002+A1:2007 Vêtements de protection — Protection des mains, des bras, de la poitrine, de l’abdomen, des jambes, génitales et de la face pour les escrimeurs — Exigences et méthodes d’essai |
||||||||
127. |
EN 13594:2015 Gants de protection pour motocyclistes — Exigences et méthodes d’essai |
||||||||
128. |
EN 13634:2017 Chaussures de protection pour motocyclistes — Exigences et méthodes d’essai |
||||||||
129. |
EN ISO 13688:2013 Vêtements de protection — Exigences générales (ISO 13688:2013) EN ISO 13688:2013/A1:2021 |
||||||||
130. |
EN 13781:2012 Casques de protection pour conducteurs et passagers de motoneiges et bobsleighs |
||||||||
131. |
EN 13794:2002 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit fermé pour l’évacuation — Exigences, essais, marquage |
||||||||
132. |
EN 13832-2:2018 Chaussure protégeant contre les produits chimiques — Partie 2: Exigences pour les contacts limités avec les produits chimiques |
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133. |
EN 13832-3:2018 Chaussure protégeant contre les produits chimiques — Partie 3: Exigences pour les contacts prolongés avec les produits chimiques |
||||||||
134. |
EN 13949:2003 Appareil respiratoire — Appareil de plongée autonome à circuit ouvert utilisant du nitrox et de l’oxygène comprimé — Exigences, essais, marquage |
||||||||
135. |
EN ISO 13982-1:2004 Vêtements de protection à utiliser contre les particules solides — Partie 1: Exigences de performance des vêtements de protection contre les produits chimiques offrant une protection au corps entier contre les particules solides transportées par l’air (vêtements de Type 5) (ISO 13982-1:2004) EN ISO 13982-1:2004/A1:2010 |
||||||||
136. |
EN ISO 13998:2003 Vêtements de protection — Tabliers, pantalons et vestes de protection contre les coupures et les coups de couteaux à main (ISO 13998:2003) |
||||||||
137. |
EN 14021:2003 Pare-pierres pour le motocyclisme tout-terrain destinés à protéger les motocyclistes contre les pierres et autres menus projectiles — Exigences et méthodes d’essai |
||||||||
138. |
EN 14052:2012+A1:2012 Casques de protection à haute performance pour l’industrie |
||||||||
139. |
EN 14058:2017 Vêtements de protection — Articles d’habillement de protection contre les environnements frais |
||||||||
140. |
EN 14120:2003+A1:2007 Vêtements de protection — Dispositifs de protection des poignets, des paumes, des genoux et des coudes pour les utilisateurs d’équipements de sports à roulettes — Exigences et méthodes d’essai |
||||||||
141. |
EN 14126:2003 Vêtements de protection — Exigences de performances et méthodes d’essai pour les vêtements de protection contre les agents infectieux EN 14126:2003/AC:2004 |
||||||||
142. |
EN 14143:2013 Appareils de protection respiratoire — Appareils de plongée autonome à recyclage de gaz |
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143. |
EN 14225-1:2017 Vêtements de plongée — Vêtements isothermes — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai |
||||||||
144. |
EN 14225-2:2017 Vêtements de plongée — Vêtements étanches —Partie 2: Exigences et méthodes d’essai |
||||||||
145. |
EN 14225-3:2017 Vêtements de plongée — Vêtements avec système de chauffage ou de refroidissement actif et composants — Partie 3: Exigences et méthodes d’essai |
||||||||
146. |
EN 14328:2005 Vêtements de protection — Gants et protège-bras protégeant contre les coupures par des couteaux électriques — Exigences et méthodes d’essai |
||||||||
147. |
EN 14387:2004+A1:2008 Équipements de protection individuelle — Protection des genoux pour le travail à genoux |
||||||||
148. |
EN 14435:2004 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit ouvert, à air comprimé avec un demi-masque conçus exclusivement pour une utilisation en pression positive — Exigences, essais, marquage |
||||||||
149. |
EN 14458:2018 Équipement de protection des yeux — Visières haute performance uniquement destinées à une utilisation avec des casques de protection |
||||||||
150. |
EN ISO 14460:1999 Vêtements de protection pour pilotes automobiles — Protection contre la chaleur et le feu — Exigences de performance et méthodes d’essai (ISO 14460:1999) EN ISO 14460:1999/AC:1999 EN ISO 14460:1999/A1:2002 |
||||||||
151. |
EN 14529:2005 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire autonomes à circuit ouvert, à air comprimé avec demi-masque et soupape à la demande à commande à la première inspiration, à pression positive, pour l’évacuation uniquement |
||||||||
152. |
EN 14593-1:2005 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants à adduction d’air comprimé avec soupape à la demande — Partie 1: Appareil avec masque complet — Exigences, essais, marquage |
||||||||
153. |
EN 14594:2018 Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants à adduction d’air comprimé à débit continu — Exigences, essais et marquage |
||||||||
154. |
EN 14605:2005+A1:2009 Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides — Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4]) |
||||||||
155. |
EN ISO 14877:2002 Vêtements de protection utilisés lors des opérations de projection d’abrasifs en grains (ISO 14877:2002) |
||||||||
156. |
EN ISO 15027-1:2012 Combinaisons de protection thermique en cas d’immersion — Partie 1: Combinaisons de port permanent, exigences y compris la sécurité (ISO 15027-1:2012) |
||||||||
157. |
EN ISO 15027-2:2012 Combinaisons de protection thermique en cas d’immersion — Partie 2: Combinaisons d’abandon, exigences y compris la sécurité (ISO 15027-2:2012) |
||||||||
158. |
EN 15090:2012 Chaussures pour pompiers |
||||||||
159. |
EN 15151-1:2012 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Dispositifs de freinage — Partie 1: Dispositifs de freinage avec blocage assisté de la main, exigences de sécurité et méthodes d’essai |
||||||||
160. |
EN 15333-1:2008 Équipements respiratoires — Appareils de plongée narguilé à gaz comprimé et à circuit ouvert — Partie 1: Appareils à la demande EN 15333-1:2008/AC:2009 |
||||||||
161. |
EN 15333-2:2009 Équipements respiratoires– Appareils de plongée narguilé à gaz comprimé et à circuit ouvert — Partie 2: Appareils à débit continu |
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162. |
EN 15613:2008 Protecteurs de genoux et de coudes pour les sports de salle — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
||||||||
163. |
EN 16027:2011 Vêtements de protection — Gants à effet protecteur pour gardiens de but de football |
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164. |
EN ISO 16321-1:2022 Protection des yeux et du visage à usage professionnel — Partie 1: Exigences générales (ISO 16321-1:2021) |
||||||||
165. |
EN ISO 16321-2:2021 Protection des yeux et du visage à usage professionnel — Partie 2: Exigences complémentaires relatives aux protecteurs utilisés pour le soudage et les techniques connexes (ISO 16321-2:2021) Remarque: Cette norme se réfère à la référence normative EN ISO 16321-1:2020, dont la date est incorrecte. Elle est à lire comme étant EN ISO 16321-1:2022. |
||||||||
166. |
EN ISO 16321-3:2022 Protection des yeux et du visage à usage professionnel — Partie 3: Exigences complémentaires relatives aux protecteurs grillagés (ISO 16321-3:2021) Remarque: Cette norme se réfère à la référence normative EN ISO 16321-1:2020, dont la date est incorrecte. Elle est à lire comme étant EN ISO 16321-1:2022. |
||||||||
167. |
EN 16350:2014 Gants de protection — Propriétés électrostatiques |
||||||||
168. |
EN 16473:2014 Casques de sapeurs-pompiers — Casques pour les opérations de secours technique |
||||||||
169. |
EN 16716:2017 Équipement d’alpinisme et d’escalade —Systèmes de sac gonflable anti-ensevelissement lors d’une avalanche — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
||||||||
170. |
EN 17092-2:2020 Vêtements de protection pour les motocyclistes — Partie 2: Vêtements de classe AAA — Exigences |
||||||||
171. |
EN 17092-3:2020 Vêtements de protection pour les motocyclistes — Partie 3: Vêtements de classe AA — Exigences |
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172. |
EN 17092-4:2020 Vêtements de protection pour les motocyclistes — Partie 4: Vêtements de classe A — Exigences |
||||||||
173. |
EN 17092-5:2020 Vêtements de protection pour les motocyclistes — Partie 5: Vêtements de classe B — Exigences |
||||||||
174. |
EN 17092-6:2020 Vêtements de protection pour les motocyclistes — Partie 6: Vêtements de classe C — Exigences |
||||||||
175. |
EN 17109:2020 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Systèmes d’assurage individuels de sécurité pour parcours acrobatiques en hauteur — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
||||||||
176. |
EN ISO 17249:2013 Chaussures de sécurité résistantes aux coupures de scie à chaîne (ISO 17249:2013) EN ISO 17249:2013/AC:2014 |
||||||||
177. |
EN 17353:2020 Habillement de protection — Équipement de visualisation améliorée pour des situations à risque modéré — Méthodes d’essai et exigences |
||||||||
178. |
EN 17520:2021 Équipement d’alpinisme et d’escalade — Longes d’auto-assurage — Exigences de sécurité et méthodes d’essai |
||||||||
179. |
EN ISO 18527-1:2022 Protection des yeux et du visage à usage sportif — Partie 1: Exigences relatives aux lunettes de ski alpin et de surf des neiges (ISO 18527-1:2021) |
||||||||
180. |
EN ISO 18527-2:2021 Protection des yeux et du visage à usage sportif — Partie 2: Exigences relatives aux protecteurs de l’œil pour le squash et aux protecteurs de l’œil pour le racquetball et le squash 57 (ISO 18527-2: 2021) |
||||||||
181. |
EN ISO 20320:2020 Habillement de protection destiné à la pratique du surf des neiges — Protecteurs de poignets — Exigences et méthodes d’essai (ISO 20320:2020) |
||||||||
182. |
EN ISO 20345:2022 Équipement de protection individuelle — Chaussures de sécurité (ISO 20345:2021) |
||||||||
183. |
EN ISO 20346:2014 Équipement de protection individuelle — Chaussures de protection (ISO 20346:2014) |
||||||||
184. |
EN ISO 20347:2012 Équipement de protection individuelle — Chaussures de travail (ISO 20347:2012) |
||||||||
185. |
EN ISO 20349-1:2017 Équipement de protection individuelle — Chaussures de protection contre les risques dans les fonderies et lors d’opérations de soudage — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai pour la protection contre les risques dans les fonderies (ISO 20349-1:2017) EN ISO 20349-1:2017/A1:2020 |
||||||||
186. |
EN ISO 20349-2:2017 Équipement de protection individuelle — Chaussures de protection contre les risques dans les fonderies et lors d’opérations de soudage — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai pour la protection contre les risques lors d’opérations de soudage et techniques connexes (ISO 20349-2:2017) EN ISO 20349-2:2017/A1:2020 |
||||||||
187. |
EN ISO 20471:2013 Vêtements à haute visibilité — Méthodes d’essai et exigences (ISO 20471:2013, Version corrigée 2013-06-01) EN ISO 20471:2013/A1:2016 |
||||||||
188. |
EN ISO 27065:2017 Vêtements de protection — Exigences de performance pour les vêtements de protection portés par les opérateurs appliquant des pesticides et pour les travailleurs de rentrée (ISO 27065:2017) EN ISO 27065:2017/A1:2019 |
||||||||
189. |
EN 50321-1:2018 Travaux sous tension — Chaussures pour protection électrique — Chaussures et couvre-chaussures isolants EN 50321-1:2018/AC:2018-08 |
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190. |
EN 61482-2:2020 Travaux sous tension — Vêtements de protection contre les dangers thermiques d’un arc électrique — Partie 2: Exigences (IEC 61482-2:2018, modifiée) |
ANNEXE II
No |
Référence de la norme |
Date du retrait |
1 |
EN 143:2000 Appareils de protection respiratoire — filtres à particules — exigences, essais, marquage EN 143:2000/AC:2005 EN 143:2000/A1:2006 |
9.6.2024 |
2 |
EN 166:2001 Protection individuelle de l’œil — Spécifications |
11.11.2024 |
3 |
EN 169:2002 Protection individuelle de l’œil — Filtres pour le soudage et les techniques connexes — Exigences relatives au facteur de transmission et utilisation recommandée |
11.11.2024 |
4 |
EN 170:2002 Protection individuelle de l’œil — Filtres pour l’ultraviolet — Exigences relatives au facteur de transmission et utilisation recommandée |
11.11.2024 |
5 |
EN 172:1994 Protection individuelle de l’œil — Filtres de protection solaire pour usage industriel EN 172:1994/A1:2000 EN 172:1994/A2:2001 |
11.11.2024 |
6 |
EN 174:2001 Protection individuelle de l’œil — Masques pour le ski alpin |
11.11.2024 |
7 |
EN 352-1:2002 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 1: Serre-tête |
21.7.2024 |
8 |
EN 352-2:2002 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 2: Bouchons d’oreille |
21.7.2024 |
9 |
EN 352-3:2002 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 3: Serre-tête montés sur casque de sécurité industriel |
21.7.2024 |
10 |
EN 352-4:2001 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 4: Serre-tête à atténuation dépendante du niveau EN 352-4:2001/A1:2005 |
21.7.2024 |
11 |
EN 352-5:2002 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 5: Serre-tête à atténuation active du bruit EN 352-5:2002/A1:2005 |
21.7.2024 |
12 |
EN 352-6:2002 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 6: Serre-tête avec entrée audio-électrique |
21.7.2024 |
13 |
EN 352-7:2002 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 7: Bouchons d’oreilles à atténuation dépendante du niveau |
21.7.2024 |
14 |
EN 352-8:2008 Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 8: Serre-tête audio de divertissement |
21.7.2024 |
15 |
EN 379:2003+A1:2009 Protection individuelle de l’œil — Filtres de soudage automatique |
11.11.2024 |
16 |
EN 1731:2006 Protection individuelle de l’œil — Protecteurs de l’œil et du visage de type grillagé |
11.11.2024 |
17 |
EN ISO 13688:2013 Vêtements de protection — Exigences générales (ISO 13688:2013) |
9.6.2024 |
18 |
EN ISO 20345:2011 Équipement de protection individuelle — Chaussures de sécurité (ISO 20345:2011) |
11.11.2024 |