11.5.2023   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 125/37


DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2023/941 DE LA COMMISSION

du 2 mai 2023

relative aux normes harmonisées concernant les équipements de protection individuelle élaborées à l’appui du règlement (UE) 2016/425 du Parlement européen et du Conseil

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 1025/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 relatif à la normalisation européenne, modifiant les directives 89/686/CEE et 93/15/CEE du Conseil ainsi que les directives 94/9/CE, 94/25/CE, 95/16/CE, 97/23/CE, 98/34/CE, 2004/22/CE, 2007/23/CE, 2009/23/CE et 2009/105/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la décision 87/95/CEE du Conseil et la décision no 1673/2006/CE du Parlement européen et du Conseil (1), et notamment son article 10, paragraphe 6,

considérant ce qui suit:

(1)

Conformément à l’article 14 du règlement (UE) 2016/425 du Parlement européen et du Conseil (2), les équipements de protection individuelle qui sont conformes à des normes harmonisées ou à des parties de normes harmonisées dont les références ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne sont présumés conformes aux exigences essentielles de santé et de sécurité qui sont énoncées à l’annexe II dudit règlement et qui sont couvertes par ces normes ou ces parties de normes.

(2)

Dans la décision d’exécution C(2020)7924 de la Commission (3), la Commission invite le Comité européen de normalisation (CEN) et le Comité européen de normalisation électrotechnique (Cenelec) à élaborer des normes harmonisées à l’appui du règlement (UE) 2016/425.

(3)

Sur la base de la demande formulée dans la décision d’exécution C(2020)7924, le CEN a élaboré plusieurs nouvelles normes et révisé un certain nombre de normes harmonisées existantes.

(4)

Sur la base de la décision d’exécution C(2020)7924, le CEN a élaboré les nouvelles normes harmonisées suivantes: EN 13138-1:2021 concernant les aides à la flottabilité pour l’apprentissage de la natation, corrigée par EN 13138-1:2021/AC:2022, EN 17520:2021 concernant les exigences de sécurité et méthodes d’essai des longes d’auto-assurage, et EN ISO 16321-2:2021 concernant des exigences supplémentaires pour la protection des yeux et du visage utilisée lors du soudage et de travaux similaires, à l’appui du règlement (UE) 2016/425.

(5)

Sur la base de la décision d’exécution C(2020)7924, le CEN a révisé les normes harmonisées EN 166:2001, EN 169:2002, EN 170:2002, EN 171:2002, EN 172:1994 telles que modifiées par les normes EN 172:1994/A1:2000 et EN 172:1994/A2:2001, EN 174:2001, EN 379:2003+A1:2009, EN 1731:2006 et EN ISO 20345:2011. Cette révision a abouti à l’adoption des normes harmonisées EN ISO 16321-1:2022 concernant les exigences générales relatives à la protection des yeux et du visage à usage professionnel, EN ISO 16321-3:2022 concernant des exigences supplémentaires pour les protecteurs à mailles pour les yeux et le visage, EN ISO 18527-1:2022 concernant les exigences relatives aux lunettes de ski alpin et de surf des neiges et EN ISO 20345:2022 concernant les chaussures de sécurité.

(6)

Avec le CEN, la Commission a évalué si les normes harmonisées élaborées et révisées par le CEN étaient conformes à la demande figurant dans la décision d’exécution C(2020)7924.

(7)

Les normes harmonisées EN 13138-1:2021, telle que modifiée par EN 1318-1:2021/AC:2022, EN ISO 16321-1:2022, EN ISO 16321-2:2021, EN ISO 16321-3:2022, EN 17520:2021, EN ISO 18527-1:2022 et EN ISO 20345:2022 satisfont aux exigences qu’elles visent à couvrir et qui sont énoncées dans le règlement (UE) 2016/425. Il y a donc lieu de publier les références de ces normes harmonisées au Journal officiel de l’Union européenne.

(8)

Les normes harmonisées EN ISO 16321-2:2021 et EN ISO 16321-3:2022 se réfèrent à une norme de référence normative EN ISO 16321-1:2020, dont la date est incorrecte. Ces normes harmonisées devraient donc être publiées avec restriction au Journal officiel de l’Union européenne.

(9)

Il est nécessaire de retirer du Journal officiel de l’Union européenne les références des normes harmonisées EN 166:2001, EN 169:2002, EN 170:2002, EN 172:1994 telle que modifiée par EN 172:1994/A1:2000, et EN 172:1994/A2:2001, EN 174:2001, EN 379:2003+A1:2009, EN 1731:2006 et EN ISO 20345:2011, étant donné que ces normes ont été révisées.

(10)

Par souci de clarté et de logique, il convient de publier dans un même acte une liste complète des références des normes harmonisées élaborées à l’appui du règlement (UE) 2016/425 et répondant aux exigences qu’elles visent à couvrir. Les références des normes harmonisées élaborées à l’appui du règlement (UE) 2016/425 figurent actuellement dans la décision d’exécution (UE) 2020/668 de la Commission (4) et dans la communication 2018/C 209/03 de la Commission (5).

(11)

La décision d’exécution (UE) 2020/668 a été modifiée à plusieurs reprises et de façon substantielle. Par souci de clarté et de logique, et puisque ladite décision d’exécution doit de nouveau être modifiée, il convient de remplacer cette décision d’exécution.

(12)

De nombreuses références des normes harmonisées publiées par la communication 2018/C 209/03 ont été retirées par la décision d’exécution (UE) 2020/668. La décision d’exécution (UE) 2020/668 prévoit le retrait des références restantes des normes harmonisées qui sont publiées par ladite communication. Par souci de clarté et de logique, il y a lieu d’abroger la communication 2018/C 209/03. Afin de donner aux constructeurs suffisamment de temps pour adapter leurs produits aux versions révisées des normes concernées, la communication 2018/C 209/03 devrait continuer à s’appliquer jusqu’aux dates de retrait des références des normes harmonisées concernées, publiées par ladite communication.

(13)

La conformité à une norme harmonisée confère une présomption de conformité aux exigences essentielles correspondantes énoncées dans la législation d’harmonisation de l’Union à compter de la date de publication de la référence de cette norme au Journal officiel de l’Union européenne. La présente décision devrait donc entrer en vigueur le jour de sa publication,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Les références des normes harmonisées qui se rapportent aux équipements de protection individuelle et ont été élaborées à l’appui du règlement (UE) 2016/425 figurant à l’annexe I de la présente décision sont publiées au Journal officiel de l’Union européenne.

Article 2

La décision d’exécution (UE) 2020/668 est abrogée.

Article 3

La communication 2018/C 209/03 est abrogée.

Toutefois, elle continue de s’appliquer en ce qui concerne les références des normes harmonisées énumérées à l’annexe II de la présente décision jusqu’aux dates de retrait de ces références indiquées dans ladite annexe.

Article 4

La présente décision entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Fait à Bruxelles, le 2 mai 2023.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN


(1)   JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.

(2)  Règlement (UE) 2016/425 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2016 relatif aux équipements de protection individuelle et abrogeant la directive 89/686/CEE du Conseil (JO L 81 du 31.3.2016, p. 51).

(3)  Décision d’exécution C(2020)7924 de la Commission du 19 novembre 2020 relative à une demande de normalisation adressée au Comité européen de normalisation et au Comité européen de normalisation électrotechnique en ce qui concerne les équipements de protection individuelle à l’appui du règlement (UE) 2016/425 du Parlement européen et du Conseil.

(4)  Décision d’exécution (UE) 2020/668 de la Commission du 18 mai 2020 relative aux normes harmonisées qui se rapportent aux équipements de protection individuelle et ont été élaborées à l’appui du règlement (UE) 2016/425 du Parlement européen et du Conseil (JO L 156 du 19.5.2020, p. 13).

(5)  Communication 2018/C 209/03 de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) 2016/425 du Parlement européen et du Conseil relatif aux équipements de protection individuelle et abrogeant la directive 89/686/CEE du Conseil (JO C 209 du 15.6.2018, p. 17).


ANNEXE I

No

Référence de la norme

1.

EN 136:1998

Appareils de protection respiratoire — Masques complets — Exigences, essais, marquage

EN 136:1998/AC:2003

2.

EN 137:2006

Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire autonomes à circuit ouvert, à air comprimé avec masque complet — Exigences, essais, marquage

3.

EN 140:1998

Appareils de protection respiratoire — Demi-masques et quarts de masques — Exigences, essais, marquage

EN 140:1998/AC:1999

4.

EN 142:2002

Appareils de protection respiratoire — Ensembles embouts buccaux — Exigences, essais, marquage

5.

EN 143:2021

Appareils de protection respiratoire — filtres à particules — exigences, essais, marquage

6.

EN 144-1:2000

Appareils de protection respiratoire — Robinets de bouteille à gaz — Partie 1: Raccords de queue filetés

EN 144-1:2000/A1:2003

EN 144-1:2000/A2:2005

7.

EN 144-2:1998

Appareils de protection respiratoire — Robinets de bouteille à gaz — Partie 2: Raccordements de sortie

8.

EN 144-3:2003

Appareils de protection respiratoire — Robinets de bouteille à gaz — Partie 3: Raccords de sortie pour gaz de plongée Nitrox et oxygène

EN 144-3:2003/AC:2003

9.

EN 145:1997

Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit fermé, du type à oxygène comprimé ou à oxygène-azote comprimé — Exigences, essais, marquage

EN 145:1997/A1:2000

10.

EN 148-1:1999

Appareils de protection respiratoire — Filetages pour pièces faciales — Partie 1: Connexion à filetage normalisé

11.

EN 148-2:1999

Appareils de protection respiratoire — Filetages pour pièces faciales — Partie 2: Raccord à filetage central

12.

EN 148-3:1999

Appareils de protection respiratoire — Filetages pour pièces faciales — Partie 3: Raccord à filetage M 45 x 3

13.

EN 149:2001+A1:2009

Appareils de protection respiratoire — Demi-masques filtrants contre les particules — Exigences, essais, marquage

14.

EN 175:1997

Protection individuelle — Équipements de protection des yeux et du visage pour le soudage et les techniques connexes

15.

EN 207:2017

Protection individuelle de l’œil — Filtres et protecteurs de l’œil contre les rayonnements laser (lunettes de protection laser)

16.

EN 208:2009

Protection individuelle de l’œil — Lunettes de protection pour les travaux de réglage sur les lasers et sur les systèmes laser (lunettes de réglage laser)

17.

EN 250:2014

Appareils respiratoires — Appareils de plongée autonomes à air comprimé et à circuit ouvert — Exigences, essai et marquage

18.

EN 342:2017

Vêtements de protection — Ensembles vestimentaires et articles d’habillement de protection contre le froid

19.

EN 343:2019

Vêtements de protection — Protection contre la pluie

20.

EN 352-1:2020

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 1: Serre-tête

Remarque: Cette norme n’exige pas la présence sur le produit d’un étiquetage indiquant le niveau d’atténuation du bruit. La conformité à cette norme ne confère donc pas une présomption de conformité avec le point 3.5, deuxième alinéa, de l’annexe II du règlement (UE) 2016/425.

21.

EN 352-2:2020

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 2: Bouchons d’oreille

Remarque: Cette norme n’exige pas la présence sur le produit d’un étiquetage indiquant le niveau d’atténuation du bruit. La conformité à cette norme ne confère donc pas une présomption de conformité avec le point 3.5, deuxième alinéa, de l’annexe II du règlement (UE) 2016/425.

22.

EN 352-3:2020

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 3: Serre-tête montés sur dispositifs de protection de la tête et/ou du visage

Remarque: Cette norme n’exige pas la présence sur le produit d’un étiquetage indiquant le niveau d’atténuation du bruit. La conformité à cette norme ne confère donc pas une présomption de conformité avec le point 3.5, deuxième alinéa, de l’annexe II du règlement (UE) 2016/425.

23.

EN 352-4:2020

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 4: Serre-tête à atténuation dépendante du niveau

24.

EN 352-5:2020

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 5: Serre-tête à atténuation active du bruit

25.

EN 352-6:2020

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 6: Serre-tête avec entrée audio-électrique

26.

EN 352-7:2020

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 7: Bouchons d’oreilles à atténuation dépendante du niveau

27.

EN 352-8:2020

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 8: Serre-tête audio de divertissement

28.

EN 352-9:2020

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité — Partie 9: Bouchons d’oreille avec entrée audio-électrique

29.

EN 352-10:2020

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité — Partie 10: Bouchons d’oreille avec entrée audio pour le divertissement

30.

EN 353-1:2014+A1:2017

Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Antichutes mobiles incluant un support d’assurage — Partie 1: Antichutes mobiles incluant un support d’assurage rigide

31.

EN 353-2:2002

Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Partie 2: Antichutes mobiles incluant support d’assurage flexible

32.

EN 354:2010

Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Longes

33.

EN 355:2002

Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Absorbeurs d’énergie

34.

EN 358:2018

Équipement de protection individuelle de maintien au travail et de prévention contre les chutes de hauteur — Ceintures et longes de maintien au travail ou de retenue

35.

EN 360:2002

Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Antichutes à rappel automatique

36.

EN 361:2002

Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Harnais d’antichute

37.

EN 362:2004

Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Connecteurs

38.

EN 365:2004

Équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Exigences générales pour le mode d’emploi, l’entretien, l’examen périodique, la réparation, le marquage et l’emballage

EN 365:2004/AC:2006

39.

EN ISO 374-1:2016

Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes — Partie 1: Terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques (ISO 374-1:2016)

40.

EN ISO 374-5:2016

Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes — Partie 5: Terminologie et exigences de performance pour des risques par des micro-organismes (ISO 374-5:2016)

41.

EN 388:2016+A1:2018

Gants de protection contre les risques mécaniques

42.

EN 397:2012+A1:2012

Casques de protection pour l’industrie

43.

EN 402:2003

Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit ouvert, à air comprimé, à air soupape à la demande avec masque complet ou ensemble embout buccal pour l’évacuation — Exigences, essais, marquage

44.

EN 403:2004

Appareils de protection respiratoire pour l’évacuation — Appareils filtrants avec cagoule pour l’évacuation d’un incendie — Exigences, essais, marquage

45.

EN 404:2005

Appareils de protection respiratoire pour l’évacuation — Auto-sauveteur avec ensemble embout buccal à filtre monoxyde de carbone

46.

EN 405:2001+A1:2009

Appareils de protection respiratoire — Demi-masques filtrants à soupapes contre les gaz ou contre les gaz et les particules — Exigences, essais, marquage

47.

EN 407:2004

Gants de protection contre les risques thermiques (chaleur et/ou feu)

48.

EN 420:2003+A1:2009

Gants de protection — Exigences générales et méthodes d’essai

49.

EN 421:2010

Gants de protection contre les rayonnements ionisants et la contamination radioactive

50.

EN 443:2008

Casques pour la lutte contre les incendies dans les bâtiments et autres structures

51.

EN 469:2020

Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers — Exigences de performances pour les vêtements de protection pour la lutte contre l’incendie

52.

EN 510:2019

Spécification pour l’habillement de protection destiné à être utilisé en cas de risque de happement par des pièces de machines en mouvement

53.

EN 511:2006

Gants de protection contre le froid

54.

EN 564:2014

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Cordelette — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

55.

EN 565:2017

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Sangle — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

56.

EN 566:2017

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Anneaux — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

57.

EN 567:2013

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Bloqueurs — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

58.

EN 568:2015

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Broches à glace — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

59.

EN 569:2007

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Pitons — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

60.

EN 659:2003+A1:2008

Gants de protection pour sapeurs-pompiers

EN 659:2003+A1:2008/AC:2009

61.

EN 795:2012

Équipement de protection individuelle contre les chutes — Dispositifs d’ancrage

Attention: la présente publication ne concerne pas les équipements décrits dans:

la classe A (dispositifs d’ancrage avec au moins un point d’ancrage fixe et nécessitant des ancres structurelles ou des éléments de fixation à la structure), visés aux points 3.2.1, 4.4.1 et 5.3;

la classe C (dispositifs d’ancrage équipés de supports d’assurage flexibles horizontaux), visés aux points 3.2.3, 4.4.3 et 5.5;

la classe D (dispositifs d’ancrage équipés de supports d’assurage rigides horizontaux), visés aux points 3.2.4, 4.4.4 et 5.6;

toute combinaison des méthodes décrites ci-dessus. En ce qui concerne les classes A, C et D, la présente publication ne concerne aucun de ces points: 4.5, 5.2.2, 6 et 7; Annexe A ou Annexe ZA. En conséquence, en ce qui concerne les équipements susmentionnés, il n’y a pas de présomption de conformité avec les dispositions du règlement (UE) 2016/425 puisqu’ils ne sont pas considérés comme des EPI.

62.

EN 812:2012

Casquettes anti-heurt pour l’industrie

63.

EN 813:2008

Équipement de protection individuelle pour la prévention contre les chutes de hauteur — Ceintures à cuissardes

64.

EN 893:2019

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Crampons — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

65.

EN 943-1:2015+A1:2019

Vêtements de protection contre les produits chimiques dangereux solides, liquides et gazeux, y compris les aérosols liquides et les particules solides — Partie 1: Exigences de performance des combinaisons de protection chimique étanches aux gaz (type 1)

66.

EN 943-2:2019

Vêtements de protection contre les produits chimiques dangereux solides, liquides et gazeux, y compris les aérosols liquides et les particules solides — Partie 2: Exigences de performance des combinaisons des protections chimiques étanches aux gaz (type 1) destinées aux équipes de secours (ET)

67.

EN 958:2017

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Absorbeurs d’énergie utilisés en Via Ferrata — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

68.

EN 966:2012+A1:2012

Casques de sports aériens

69.

EN 1073-1:2016+A1:2018

Habillement de protection contre les particules solides en suspension dans l’air, incluant la contamination radioactive — Partie 1: Exigences et méthodes d’essais des vêtements de protection ventilés par une adduction d’air comprimé protégeant le corps et le système respiratoire

70.

EN 1073-2:2002

Vêtements de protection contre la contamination radioactive — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai des vêtements de protection non ventilés contre la contamination radioactive sous forme de particules

71.

EN 1077:2007

Casques pour skieurs de ski alpin et de surf des neiges

72.

EN 1078:2012+A1:2012

Casques pour cyclistes et pour utilisateurs de planches à roulettes et de patins à roulettes

73.

EN 1080:2013

Casques de protection contre les chocs pour les jeunes enfants

74.

EN 1082-1:1996

Vêtements de protection — Gants et protège-bras contre les coupures et les coups de couteaux à main — Partie 1: Gants en cotte de mailles et protège-bras

75.

EN 1082-2:2000

Vêtements de protection — Gants et protège-bras contre les coupures et les coups de couteaux à main — Partie 2: Gants et protège-bras en matériaux autres que la cotte de mailles

76.

EN 1146:2005

Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit ouvert à air comprimé avec cagoule pour l’évacuation — Exigences, essais, marquage

77.

EN 1149-5:2018

Vêtements de protection — Propriétés électrostatiques — Partie 5: Exigences de performance des matériaux et de conception

78.

EN 1385:2012

Casques utilisés dans la pratique du canoë-kayak et des sports en eau vive

79.

EN 1486:2007

Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers — Méthodes d’essai et exigences relatives aux vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l’incendie

80.

EN 1497:2007

Équipement de protection individuelle contre les chutes — Harnais de sauvetage

81.

EN 1827:1999+A1:2009

Appareils de protection respiratoire — Demi-masques sans soupape inspiratoire et avec filtres démontables, contre les gaz, contre les gaz et les particules, ou contre les particules uniquement — Exigences, essais, marquage

82.

EN 1891:1998

Équipement de protection individuelle pour la prévention des chutes de hauteur — Cordes tressées gainées à faible coefficient d’allongement

83.

EN 1938:2010

Protection individuelle de l’œil — Lunettes-masques pour motocyclistes et cyclomotoristes

84.

EN ISO 10819:2013

Vibrations et chocs mécaniques — Vibrations main-bras — Mesurage et évaluation du facteur de transmission des vibrations par les gants à la paume de la main (ISO 10819:2013)

EN ISO 10819:2013/A1:2019

85.

EN ISO 10862:2009

Petits navires — Système de largage rapide pour harnais de trapèze (ISO 10862:2009)

86.

EN ISO 11393-2:2019

Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 2: Exigences de performance et méthodes d’essai pour protège-jambes (ISO 11393-2:2018)

87.

EN ISO 11393-4:2019

Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 4: Exigences de performance et méthodes d’essai pour les gants de protection (ISO 11393-4:2018)

88.

EN ISO 11393-5:2019

Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 5: Exigences de performance et méthodes d’essai pour guêtres de protection (ISO 11393-5:2018)

89.

EN ISO 11393-6:2019

Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 6: Exigences de performance et méthodes d’essai pour protecteurs du haut du corps (ISO 11393-6:2018)

90.

EN 12021:2014

Appareils de protection respiratoire — Gaz comprimés pour appareil de protection respiratoire

91.

EN 12083:1998

Appareils de protection respiratoire — Filtres avec tuyaux respiratoires, (Filtres non montés sur un masque) — Filtres à particules, filtres anti-gaz et filtres combinés — Exigences, essais, marquage

EN 12083:1998/AC:2000

92.

EN 12270:2013

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Coinceurs — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

93.

EN 12275:2013

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Connecteurs — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

94.

EN 12276:2013

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Coinceurs mécaniques — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

95.

EN 12277:2015+A1:2018

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Harnais — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

96.

EN 12278:2007

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Poulies — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

97.

EN ISO 12312-1:2013

Protection des yeux et du visage — Lunettes de soleil et articles de lunetterie associés — Partie 1: Lunettes de soleil pour usage général (ISO 12312-1:2013)

EN ISO 12312-1:2013/A1:2015

98.

EN ISO 12312-2:2015

Protection des yeux et du visage — Lunettes de soleil et articles de lunetterie associés — Partie 2: Filtres pour l’observation directe du soleil (ISO 12312-2:2015)

99.

EN ISO 12401:2009

Petits navires — Harnais de sécurité de pont et sauvegardes de harnais — Exigences de sécurité et méthodes d’essai (ISO 12401:2009)

100.

EN ISO 12402-2:2020

Équipements individuels de flottabilité — Partie 2: Gilets de sauvetage, niveau de performance 275 — Exigences de sécurité (ISO 12402-2:2020)

Remarque:

L’application de la clause 5.6 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 1.1.1, du règlement (UE) 2016/425.

L’application des clauses 5.1.2, 5.1.3, 5.1.5, 5.1.7, 5.2, 5.3.1.1, 5.3.1.2, 5.3.2.2, 5.3.2.3, 5.3.4.3, 5.3.4.4, 5.6.1.4, 5.6.1.7, 5.6.1.8, 5.6.1.9, 5.6.1.10 et 5.6.1.11 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 1.2.1, du règlement (UE) 2016/425.

L’application des clauses 5.1.2, 5.2, 5.3.1.1, 5.3.2.2, 5.3.4.2, 5.3.4.4, 5.6.3 et 5.7 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 3.4, du règlement (UE) 2016/425.

101.

EN ISO 12402-3:2020

Équipements individuels de flottabilité — Partie 3: Gilets de sauvetage, niveau de performance 150 — Exigences de sécurité (ISO 12402-3:2020)

Remarque:

L’application de la clause 5.6 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 1.1.1, du règlement (UE) 2016/425.

L’application des clauses 5.1.2, 5.1.3, 5.1.5, 5.1.7, 5.2, 5.3.1.1, 5.3.1.2, 5.3.2.2, 5.3.2.3, 5.3.4.3, 5.3.4.4, 5.6.1.4, 5.6.1.7, 5.6.1.8, 5.6.1.9, 5.6.1.10 et 5.6.1.11 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 1.2.1, du règlement (UE) 2016/425.

L’application des clauses 5.1.2, 5.2, 5.3.1.1, 5.3.2.2, 5.3.4.2, 5.3.4.4, 5.6.3 et 5.7 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 3.4, du règlement (UE) 2016/425.

102.

EN ISO 12402-4:2020

Équipements individuels de flottabilité — Partie 4: Gilets de sauvetage, niveau de performance 100 — Exigences de sécurité (ISO 12402-4:2020)

Remarque:

L’application de la clause 5.6 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 1.1.1, du règlement (UE) 2016/425.

L’application des clauses 5.1.2, 5.1.3, 5.1.5, 5.1.7, 5.2, 5.3.1.1, 5.3.1.2, 5.3.2.2, 5.3.2.3, 5.3.4.3, 5.3.4.4, 5.6.1.4, 5.6.1.7, 5.6.1.8, 5.6.1.9, 5.6.1.10 et 5.6.1.11 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 1.2.1, du règlement (UE) 2016/425.

L’application des clauses 5.1.2, 5.2, 5.3.1.1, 5.3.2.2, 5.3.4.2, 5.3.4.4, 5.6.3 et 5.7 de la présente norme ne confère pas de présomption de conformité à l’exigence fondamentale de santé et de sécurité énoncée à l’annexe II, point 3.4, du règlement (UE) 2016/425.

103.

EN ISO 12402-5:2020

Équipements individuels de flottabilité — Partie 5: Aides à la flottabilité (niveau 50) — Exigences de sécurité (ISO 12402-5:2020)

104.

EN ISO 12402-6:2020

Équipements individuels de flottabilité — Partie 6: Gilets de sauvetage et aides à la flottabilité pour usages spéciaux — Exigences de sécurité et méthodes d’essai complémentaires (ISO 12402-6:2020)

105.

EN ISO 12402-8:2020

Équipements individuels de flottabilité — Partie 8: Accessoires — Exigences de sécurité et méthodes d’essai (ISO 12402-8:2020)

106.

EN 12477:2001

Gants de protection pour soudeurs

EN 12477:2001/A1:2005

107.

EN 12492:2012

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Casques d’alpinistes — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

108.

EN 12841:2006

Équipements de protection individuelle pour la prévention des chutes de hauteur — Systèmes d’accès par corde — Dispositif de réglage de corde pour maintien au poste de travail

109.

EN 12941:1998

Appareils de protection respiratoire — Appareils filtrants à ventilation assistée avec casque ou cagoule — Exigences, essais, marquage

EN 12941:1998/A1:2003

EN 12941:1998/A2:2008

110.

EN 12942:1998

Appareils de protection respiratoire — Appareils filtrants à ventilation assistée avec masques complets, demi-masques ou quarts de masques — Exigences, essais, marquage

EN 12942:1998/A1:2002

EN 12942:1998/A2:2008

111.

EN 13034:2005+A1:2009

Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides — Exigences relatives aux vêtements de protection chimique offrant une protection limitée contre les produits chimiques liquides (équipement de Type 6 et du Type PB [6])

112.

EN 13061:2009

Vêtements de protection — Protège-tibias pour joueurs de football — Exigences et méthodes d’essai

113.

EN 13138-1:2021

Aides à la flottabilité pour l’apprentissage de la natation — Partie 1: Exigences de sécurité et méthodes d’essai pour les aides à la flottabilité portées au corps

EN 13138-1:2021/AC:2022

114.

EN 13158:2018

Vêtements de protection — Vestes, gilets de protection et protège-épaules pour sports équestres, pour cavaliers, pour personnes travaillant avec des chevaux et pour meneurs d’attelage — Exigences et méthodes d’essai

115.

EN 13178:2000

Protection individuelle de l’œil — Protecteurs de l’œil destinés aux utilisateurs de motoneige

116.

EN 13277-1:2000

Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai générales

117.

EN 13277-2:2000

Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai complémentaires relatives aux protège-cou-de-pieds, aux protège-tibias et aux protège-avant-bras

118.

EN 13277-3:2013

Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 3: Exigences et méthodes d’essai complémentaires relatives aux protège-torses

119.

EN 13277-4:2001

Équipements de protection pour arts martiaux — Partie 4: Exigences et méthodes d’essai complémentaires relatives aux protecteurs de la tête

EN 13277-4:2001/A1:2007

120.

EN 13277-5:2002

Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 5: Exigences et méthodes d’essai complémentaires relatives aux coquilles et aux protections abdominales

121.

EN 13277-6:2003

Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 6: Exigences et méthodes d’essai complémentaires pour protecteurs de poitrine pour femme

122.

EN 13277-7:2009

Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 7: Exigences et méthodes d’essai complémentaires relatives aux protecteurs de main et de pied

123.

EN 13277-8:2017

Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 8: Exigences et méthodes d’essai complémentaires pour les protections faciales de karaté

124.

EN 13484:2012

Casques pour utilisateurs de luges

125.

EN 13546:2002+A1:2007

Vêtements de protection — Protège-mains et bras, plastrons, protection abdominale, guêtres, sabots et coquilles de gardiens de but de hockey sur gazon et protège-tibias de joueurs — Exigences et méthodes d’essai

126.

EN 13567:2002+A1:2007

Vêtements de protection — Protection des mains, des bras, de la poitrine, de l’abdomen, des jambes, génitales et de la face pour les escrimeurs — Exigences et méthodes d’essai

127.

EN 13594:2015

Gants de protection pour motocyclistes — Exigences et méthodes d’essai

128.

EN 13634:2017

Chaussures de protection pour motocyclistes — Exigences et méthodes d’essai

129.

EN ISO 13688:2013

Vêtements de protection — Exigences générales (ISO 13688:2013)

EN ISO 13688:2013/A1:2021

130.

EN 13781:2012

Casques de protection pour conducteurs et passagers de motoneiges et bobsleighs

131.

EN 13794:2002

Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit fermé pour l’évacuation — Exigences, essais, marquage

132.

EN 13832-2:2018

Chaussure protégeant contre les produits chimiques — Partie 2: Exigences pour les contacts limités avec les produits chimiques

133.

EN 13832-3:2018

Chaussure protégeant contre les produits chimiques — Partie 3: Exigences pour les contacts prolongés avec les produits chimiques

134.

EN 13949:2003

Appareil respiratoire — Appareil de plongée autonome à circuit ouvert utilisant du nitrox et de l’oxygène comprimé — Exigences, essais, marquage

135.

EN ISO 13982-1:2004

Vêtements de protection à utiliser contre les particules solides — Partie 1: Exigences de performance des vêtements de protection contre les produits chimiques offrant une protection au corps entier contre les particules solides transportées par l’air (vêtements de Type 5) (ISO 13982-1:2004)

EN ISO 13982-1:2004/A1:2010

136.

EN ISO 13998:2003

Vêtements de protection — Tabliers, pantalons et vestes de protection contre les coupures et les coups de couteaux à main (ISO 13998:2003)

137.

EN 14021:2003

Pare-pierres pour le motocyclisme tout-terrain destinés à protéger les motocyclistes contre les pierres et autres menus projectiles — Exigences et méthodes d’essai

138.

EN 14052:2012+A1:2012

Casques de protection à haute performance pour l’industrie

139.

EN 14058:2017

Vêtements de protection — Articles d’habillement de protection contre les environnements frais

140.

EN 14120:2003+A1:2007

Vêtements de protection — Dispositifs de protection des poignets, des paumes, des genoux et des coudes pour les utilisateurs d’équipements de sports à roulettes — Exigences et méthodes d’essai

141.

EN 14126:2003

Vêtements de protection — Exigences de performances et méthodes d’essai pour les vêtements de protection contre les agents infectieux

EN 14126:2003/AC:2004

142.

EN 14143:2013

Appareils de protection respiratoire — Appareils de plongée autonome à recyclage de gaz

143.

EN 14225-1:2017

Vêtements de plongée — Vêtements isothermes — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai

144.

EN 14225-2:2017

Vêtements de plongée — Vêtements étanches —Partie 2: Exigences et méthodes d’essai

145.

EN 14225-3:2017

Vêtements de plongée — Vêtements avec système de chauffage ou de refroidissement actif et composants — Partie 3: Exigences et méthodes d’essai

146.

EN 14328:2005

Vêtements de protection — Gants et protège-bras protégeant contre les coupures par des couteaux électriques — Exigences et méthodes d’essai

147.

EN 14387:2004+A1:2008

Équipements de protection individuelle — Protection des genoux pour le travail à genoux

148.

EN 14435:2004

Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit ouvert, à air comprimé avec un demi-masque conçus exclusivement pour une utilisation en pression positive — Exigences, essais, marquage

149.

EN 14458:2018

Équipement de protection des yeux — Visières haute performance uniquement destinées à une utilisation avec des casques de protection

150.

EN ISO 14460:1999

Vêtements de protection pour pilotes automobiles — Protection contre la chaleur et le feu — Exigences de performance et méthodes d’essai (ISO 14460:1999)

EN ISO 14460:1999/AC:1999

EN ISO 14460:1999/A1:2002

151.

EN 14529:2005

Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire autonomes à circuit ouvert, à air comprimé avec demi-masque et soupape à la demande à commande à la première inspiration, à pression positive, pour l’évacuation uniquement

152.

EN 14593-1:2005

Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants à adduction d’air comprimé avec soupape à la demande — Partie 1: Appareil avec masque complet — Exigences, essais, marquage

153.

EN 14594:2018

Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants à adduction d’air comprimé à débit continu — Exigences, essais et marquage

154.

EN 14605:2005+A1:2009

Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides — Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4])

155.

EN ISO 14877:2002

Vêtements de protection utilisés lors des opérations de projection d’abrasifs en grains (ISO 14877:2002)

156.

EN ISO 15027-1:2012

Combinaisons de protection thermique en cas d’immersion — Partie 1: Combinaisons de port permanent, exigences y compris la sécurité (ISO 15027-1:2012)

157.

EN ISO 15027-2:2012

Combinaisons de protection thermique en cas d’immersion — Partie 2: Combinaisons d’abandon, exigences y compris la sécurité (ISO 15027-2:2012)

158.

EN 15090:2012

Chaussures pour pompiers

159.

EN 15151-1:2012

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Dispositifs de freinage — Partie 1: Dispositifs de freinage avec blocage assisté de la main, exigences de sécurité et méthodes d’essai

160.

EN 15333-1:2008

Équipements respiratoires — Appareils de plongée narguilé à gaz comprimé et à circuit ouvert — Partie 1: Appareils à la demande

EN 15333-1:2008/AC:2009

161.

EN 15333-2:2009

Équipements respiratoires– Appareils de plongée narguilé à gaz comprimé et à circuit ouvert — Partie 2: Appareils à débit continu

162.

EN 15613:2008

Protecteurs de genoux et de coudes pour les sports de salle — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

163.

EN 16027:2011

Vêtements de protection — Gants à effet protecteur pour gardiens de but de football

164.

EN ISO 16321-1:2022

Protection des yeux et du visage à usage professionnel — Partie 1: Exigences générales (ISO 16321-1:2021)

165.

EN ISO 16321-2:2021

Protection des yeux et du visage à usage professionnel — Partie 2: Exigences complémentaires relatives aux protecteurs utilisés pour le soudage et les techniques connexes (ISO 16321-2:2021)

Remarque: Cette norme se réfère à la référence normative EN ISO 16321-1:2020, dont la date est incorrecte. Elle est à lire comme étant EN ISO 16321-1:2022.

166.

EN ISO 16321-3:2022

Protection des yeux et du visage à usage professionnel — Partie 3: Exigences complémentaires relatives aux protecteurs grillagés (ISO 16321-3:2021)

Remarque: Cette norme se réfère à la référence normative EN ISO 16321-1:2020, dont la date est incorrecte. Elle est à lire comme étant EN ISO 16321-1:2022.

167.

EN 16350:2014

Gants de protection — Propriétés électrostatiques

168.

EN 16473:2014

Casques de sapeurs-pompiers — Casques pour les opérations de secours technique

169.

EN 16716:2017

Équipement d’alpinisme et d’escalade —Systèmes de sac gonflable anti-ensevelissement lors d’une avalanche — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

170.

EN 17092-2:2020

Vêtements de protection pour les motocyclistes — Partie 2: Vêtements de classe AAA — Exigences

171.

EN 17092-3:2020

Vêtements de protection pour les motocyclistes — Partie 3: Vêtements de classe AA — Exigences

172.

EN 17092-4:2020

Vêtements de protection pour les motocyclistes — Partie 4: Vêtements de classe A — Exigences

173.

EN 17092-5:2020

Vêtements de protection pour les motocyclistes — Partie 5: Vêtements de classe B — Exigences

174.

EN 17092-6:2020

Vêtements de protection pour les motocyclistes — Partie 6: Vêtements de classe C — Exigences

175.

EN 17109:2020

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Systèmes d’assurage individuels de sécurité pour parcours acrobatiques en hauteur — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

176.

EN ISO 17249:2013

Chaussures de sécurité résistantes aux coupures de scie à chaîne (ISO 17249:2013)

EN ISO 17249:2013/AC:2014

177.

EN 17353:2020

Habillement de protection — Équipement de visualisation améliorée pour des situations à risque modéré — Méthodes d’essai et exigences

178.

EN 17520:2021

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Longes d’auto-assurage — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

179.

EN ISO 18527-1:2022

Protection des yeux et du visage à usage sportif — Partie 1: Exigences relatives aux lunettes de ski alpin et de surf des neiges (ISO 18527-1:2021)

180.

EN ISO 18527-2:2021

Protection des yeux et du visage à usage sportif — Partie 2: Exigences relatives aux protecteurs de l’œil pour le squash et aux protecteurs de l’œil pour le racquetball et le squash 57 (ISO 18527-2: 2021)

181.

EN ISO 20320:2020

Habillement de protection destiné à la pratique du surf des neiges — Protecteurs de poignets — Exigences et méthodes d’essai (ISO 20320:2020)

182.

EN ISO 20345:2022

Équipement de protection individuelle — Chaussures de sécurité (ISO 20345:2021)

183.

EN ISO 20346:2014

Équipement de protection individuelle — Chaussures de protection (ISO 20346:2014)

184.

EN ISO 20347:2012

Équipement de protection individuelle — Chaussures de travail (ISO 20347:2012)

185.

EN ISO 20349-1:2017

Équipement de protection individuelle — Chaussures de protection contre les risques dans les fonderies et lors d’opérations de soudage — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai pour la protection contre les risques dans les fonderies (ISO 20349-1:2017)

EN ISO 20349-1:2017/A1:2020

186.

EN ISO 20349-2:2017

Équipement de protection individuelle — Chaussures de protection contre les risques dans les fonderies et lors d’opérations de soudage — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai pour la protection contre les risques lors d’opérations de soudage et techniques connexes (ISO 20349-2:2017)

EN ISO 20349-2:2017/A1:2020

187.

EN ISO 20471:2013

Vêtements à haute visibilité — Méthodes d’essai et exigences (ISO 20471:2013, Version corrigée 2013-06-01)

EN ISO 20471:2013/A1:2016

188.

EN ISO 27065:2017

Vêtements de protection — Exigences de performance pour les vêtements de protection portés par les opérateurs appliquant des pesticides et pour les travailleurs de rentrée (ISO 27065:2017)

EN ISO 27065:2017/A1:2019

189.

EN 50321-1:2018

Travaux sous tension — Chaussures pour protection électrique — Chaussures et couvre-chaussures isolants

EN 50321-1:2018/AC:2018-08

190.

EN 61482-2:2020

Travaux sous tension — Vêtements de protection contre les dangers thermiques d’un arc électrique — Partie 2: Exigences (IEC 61482-2:2018, modifiée)


ANNEXE II

No

Référence de la norme

Date du retrait

1

EN 143:2000

Appareils de protection respiratoire — filtres à particules — exigences, essais, marquage

EN 143:2000/AC:2005

EN 143:2000/A1:2006

9.6.2024

2

EN 166:2001

Protection individuelle de l’œil — Spécifications

11.11.2024

3

EN 169:2002

Protection individuelle de l’œil — Filtres pour le soudage et les techniques connexes — Exigences relatives au facteur de transmission et utilisation recommandée

11.11.2024

4

EN 170:2002

Protection individuelle de l’œil — Filtres pour l’ultraviolet — Exigences relatives au facteur de transmission et utilisation recommandée

11.11.2024

5

EN 172:1994

Protection individuelle de l’œil — Filtres de protection solaire pour usage industriel

EN 172:1994/A1:2000

EN 172:1994/A2:2001

11.11.2024

6

EN 174:2001

Protection individuelle de l’œil — Masques pour le ski alpin

11.11.2024

7

EN 352-1:2002

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 1: Serre-tête

21.7.2024

8

EN 352-2:2002

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 2: Bouchons d’oreille

21.7.2024

9

EN 352-3:2002

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 3: Serre-tête montés sur casque de sécurité industriel

21.7.2024

10

EN 352-4:2001

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 4: Serre-tête à atténuation dépendante du niveau

EN 352-4:2001/A1:2005

21.7.2024

11

EN 352-5:2002

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 5: Serre-tête à atténuation active du bruit

EN 352-5:2002/A1:2005

21.7.2024

12

EN 352-6:2002

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 6: Serre-tête avec entrée audio-électrique

21.7.2024

13

EN 352-7:2002

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 7: Bouchons d’oreilles à atténuation dépendante du niveau

21.7.2024

14

EN 352-8:2008

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 8: Serre-tête audio de divertissement

21.7.2024

15

EN 379:2003+A1:2009

Protection individuelle de l’œil — Filtres de soudage automatique

11.11.2024

16

EN 1731:2006

Protection individuelle de l’œil — Protecteurs de l’œil et du visage de type grillagé

11.11.2024

17

EN ISO 13688:2013

Vêtements de protection — Exigences générales (ISO 13688:2013)

9.6.2024

18

EN ISO 20345:2011

Équipement de protection individuelle — Chaussures de sécurité (ISO 20345:2011)

11.11.2024