(1)

Le règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission (2) fixe des teneurs maximales pour certains contaminants, dont l’acide cyanhydrique, dans les denrées alimentaires.

(2)

L’acide cyanhydrique est une substance très toxique. Bien que cette substance ne soit pas présente dans les denrées alimentaires à des niveaux pertinents sur le plan toxicologique, elle est libérée lors de la mastication ou de la transformation de denrées alimentaires d’origine végétale contenant des glycosides cyanogènes quand ces glycosides entrent en contact avec des enzymes hydrolytiques. Étant donné que l’acide cyanhydrique prend toujours la forme d’un mélange d’acide non dissocié et d’ions cyanures dissociés, la valeur recommandée aux fins de la protection de la santé est calculée pour ce mélange dénommé «cyanure».

(3)

En 2019, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a adopté une mise à jour de l’avis scientifique sur l’évaluation des risques pour la santé liés à la présence de glycosides cyanogènes dans les denrées alimentaires autres que les amandes d’abricot crues (3). L’Autorité a conclu qu’une exposition humaine inférieure à la dose aiguë de référence (DARf) de 20 μg cyanure/kg de masse corporelle (mc) ne devrait pas produire d’effets indésirables aigus. En cas de consommation de certaines denrées alimentaires telles que les graines de lin, les amandes et le manioc ayant une teneur élevée en glycosides cyanogènes, la DARf pour le cyanure pourrait être dépassée. Il convient donc de fixer des teneurs maximales d’acide cyanhydrique, y compris l’acide cyanhydrique lié dans les glycosides cyanogènes pour ces denrées alimentaires. En cas de consommation de graines de lin broyées telles quelles, la biodisponibilité de l’acide cyanhydrique et les niveaux d’exposition humaine à celui-ci sont plus élevés qu’en cas de consommation de graines de lin entières ou traitées thermiquement. Il convient donc de fixer des teneurs plus strictes pour les graines de lin entières, que le consommateur peut broyer avant la consommation et pour les graines de lin broyées mises sur le marché et destinées à être consommées crues par le consommateur final.

(4)

Il convient donc de fixer des teneurs maximales pour l’acide cyanhydrique dans certaines denrées alimentaires afin de garantir un niveau élevé de protection de la santé humaine.

(5)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 1881/2006 en conséquence.

(6)

Afin de permettre aux opérateurs économiques de se préparer aux nouvelles règles introduites par le présent règlement, il convient de prévoir un délai raisonnable jusqu’à ce que les nouvelles teneurs maximales s’appliquent. Il convient également de prévoir une période transitoire pour les denrées alimentaires légalement mises sur le marché avant la date d’application du présent règlement.

(7)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,