29.7.2022   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 200/68


RÈGLEMENT (UE) 2022/1324 DE LA COMMISSION

du 28 juillet 2022

modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de benzovindiflupyr, de boscalid, de fenazaquine, de fluazifop-P, de flupyradifurone, de fluxapyroxad, de fosétyl-Al, d’isofétamide, de métaflumizone, de pyraclostrobine, de spirotétramate, de thiabendazole et de tolclofos-méthyl présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

Le 14 décembre 2021, la commission du Codex Alimentarius a adopté de nouvelles limites maximales de résidus du Codex (CXL) pour l’acétochlore, l’afidopyropène, le benzovindiflupyr, la bifenthrine, le boscalid, la buprofézine, la carbendazime, le chlorantraniliprole, le cyclaniliprole, les cyperméthrines (dont l’alpha- et la zéta- cyperméthrine), le dicamba, la fenazaquine, le flonicamide, le fluazifop-P, la fluensulfone, la flupyradifurone, le fluxapyroxad, le fosétyl-Al, le glyphosate, l’isofétamide, le krésoxim-méthyl, la mandestrobine, la mésotrione, la métaflumizone, le metconazole, le méthoprène, la pendiméthaline, le penthiopyrade, la picoxystrobine, le propiconazole, le pydiflumétofène, la pyraclostrobine, la pyriofénone, le pyriproxyfène, le spirotétramate, le tébuconazole, le thiabendazole, le tolclofos-méthyl et le tolfenpyrade (2).

(2)

Des limites maximales applicables aux résidus (LMR) de ces substances ont été fixées aux annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005, sauf pour l’afidopyropène, la fluensulfone, le pydiflumétofène et le tolfenpyrade, des substances pour lesquelles aucune LMR spécifique n’a été fixée et qui n’ont pas non plus été inscrites à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), dudit règlement s’applique.

(3)

Conformément à l’article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil (3), lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d’être adoptées, elles sont prises en considération dans l’élaboration ou l’adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d’atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire ou lorsqu’il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l’Union. En outre, conformément à l’article 13, point e), de ce même règlement, l’Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l’Union ne soit pas abaissé.

(4)

L’Union a fait part au comité du Codex sur les résidus de pesticides de ses réserves (4) (5) sur les CXL proposées pour les combinaisons de pesticides et de produits suivants: acétochlore (tous produits), afidopyropène (tous produits), bifenthrine (tous produits), boscalid (sous-groupe fruits à pépins), buprofézine (tous produits), carbendazime (tous produits), cyclaniliprole (tous produits), cyperméthrine (dont alpha- et zéta-cyperméthrine) (tous produits), dicamba (tous produits), flonicamide (tous produits), fluazifop-P (baies de sureau noir, fraises), fluensulfone (tous produits), fosétyl-Al (grains de café), glyphosate (tous produits), mandestrobine (graines de colza), métaflumizone (raisin), metconazole (tous produits), méthoprène (tous produits), penthiopyrade (tous produits), picoxystrobine (tous produits), propiconazole (tous produits), pydiflumétofène (tous produits), tébuconazole (tous produits), tolclofos-méthyl (pommes de terre) et tolfenpyrade (tous produits).

(5)

En outre, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a détecté un risque d’absorption aiguë de thiabendazole dans les patates douces (6). Par conséquent, la CXL concernée ne sera pas incluse dans le règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR.

(6)

Les CXL pour lesquelles l’Union n’a pas fait part de réserve au comité du Codex sur les résidus de pesticides et pour lesquelles l’Autorité n’a pas détecté de risque d’absorption aiguë, parmi lesquelles certaines CXL pour le benzovindiflupyr, le boscalid, la fenazaquine, le fluazifop-P, la flupyradifurone, le fluxapyroxad, le foséyl-Al, l’isofétamide, la métaflumizone, la pyraclostrobine, le spirotétramate, le thiabendazole et le tolclofos-méthyl, sont sans danger pour les consommateurs de l’Union (7). Il convient donc d’inclure ces CXL dans le règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR, sauf lorsqu’elles concernent des produits qui ne sont pas visés à l’annexe I dudit règlement ou lorsqu’elles sont fixées à un niveau inférieur aux LMR en vigueur. Il n’y a donc pas lieu de modifier les LMR pour le chlorantraniliprole, le krésoxim-méthyl, la mésotrione, la pendiméthaline, la pyriofénone, le pyriproxifène et le tébuconazole.

(7)

Eu égard à l’avis scientifique de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(8)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(9)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 28 juillet 2022.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN


(1)   JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  https://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX-701-44%252FFINAL%252520REPORT%252FRep21_CACf.pdf

Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex alimentarius, annexe III, quarante-quatrième session, session en ligne, 8-15, 17-18 novembre et 14 décembre 2021.

(3)  Règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1).

(4)  Observations de l’Union européenne sur le Codex CX/PR 21/52/5(REV): https://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX-718-52%252FCRDs%252Fpr52_CRD22x.pdf

(5)  Rapport de la 52e session du comité du Codex sur les résidus de pesticides, REP21/PR: https://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX-718-52%252FREPORT%252FFINAL%2BREPORT%252FREP21_PR52e.pdf

(6)  Scientific support for preparing an EU position for the 52nd Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR). EFSA Journal 2021;19(8):6766.

(7)  Scientific support for preparing an EU position for the 52nd Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR). EFSA Journal 2021;19(8):6766.


ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1)

À l’annexe II, les colonnes relatives au benzovindiflupyr, au boscalid, à la fenazaquine, au fluazifop-P, à la flupyradifurone, au fluxapyroxad, à l’isofétamide, à la métaflumizone, à la pyraclostrobine, au spirotétramate, au thiabendazole et au tolclofos-méthyl sont remplacées par le texte suivant:

«ANNEX II

Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR  (1)

Benzovindiflupyr

Boscalid (R) (L)

Fenazaquine (L)

Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, exprimée en fluazifop)

Flupyradifurone

Fluxapyroxad (L)

Isofétamide

Métaflumizone (somme des isomères E et Z)

Pyraclostrobine (L)

Spirotétramate et spirotétramat-énol (somme du), exprimée en spirotétramate (R)

Thiabendazole (R)

Tolclofos-méthyl (L)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01  (*1)

0110000

Agrumes

0,01  (*1)

2 (+)

0,3

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

 

2

0,5

7

 

0110010

Pamplemousses

 

(+)

(+)

 

3

0,6

 

0,02  (*1)

 

 

 

 

0110020

Oranges

 

(+)

(+)

 

3

1,5

 

3

 

 

 

 

0110030

Citrons

 

(+)

(+)

 

1,5

1

 

2

 

 

 

 

0110040

Limettes

 

(+)

(+)

 

1,5

1

 

2

 

 

 

 

0110050

Mandarines

 

(+)

(+)

 

1,5

1

 

0,02  (*1)

 

 

 

 

0110990

Autres (2)

 

(+)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,02  (*1)

 

 

 

 

0120000

Fruits à coque

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0,02

0,04

0,01  (*1)

0,02  (*1)

 

0,5

0,02  (*1)

 

0120010

Amandes

 

0,05  (*1)(+)

0,02

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

0120020

Noix du Brésil

 

0,05  (*1)(+)

0,02

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

0120030

Noix de cajou

 

0,05  (*1)(+)

0,02

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

0120040

Châtaignes

 

0,05  (*1)(+)

0,02

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

0120050

Noix de coco

 

0,05  (*1)(+)

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

0120060

Noisettes

 

0,05  (*1)(+)

0,02

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

0,05  (*1)(+)

0,02

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

0120080

Noix de pécan

 

0,05  (*1)(+)

0,02

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

0,05  (*1)(+)

0,02

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

0120100

Pistaches

 

1 (+)

0,02

 

 

 

 

 

1

 

 

 

0120110

Noix communes

 

0,05  (*1)(+)

0,02

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

0120990

Autres (2)

 

0,05  (*1)(+)

0,02

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

0130000

Fruits à pépins

0,2

 

0,15

0,01  (*1)

0,6

0,9

0,6

 

0,5

0,7

 

 

0130010

Pommes

 

2 (+)

(+)

 

 

 

 

0,9

 

 

4 (+)

 

0130020

Poires

 

1,5 (+)

(+)

 

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

4

 

0130030

Coings

 

1,5 (+)

(+)

 

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

3

 

0130040

Nèfles

 

0,01  (*1)

(+)

 

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

3

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

0,01  (*1)

(+)

 

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

3

 

0130990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

0,01  (*1)

 

0140000

Fruits à noyau

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

 

3

0,01  (*1)

 

0140010

Abricots

 

5 (+)

 

 

 

1,5

3

 

1

 

 

 

0140020

Cerises (douces)

 

5 (+)

 

 

 

3

4

 

3

 

 

 

0140030

Pêches

 

5 (+)

 

 

 

1,5

3

 

0,3

 

 

 

0140040

Prunes

 

3 (+)

 

 

 

1,5

0,8

 

0,8

 

 

 

0140990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,02  (*1)

 

 

 

0150000

Baies et petits fruits

 

 

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

0,01  (*1)

 

0151000

a)

Raisins

1

5 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

3

3

4

 

 

2

 

 

0151010

Raisins de table

 

(+)

 

 

 

 

 

 

0,3

 

 

 

0151020

Raisins de cuve

 

(+)

 

 

 

 

 

 

2

 

 

 

0152000

b)

Fraises

0,01  (*1)

6 (+)

0,4 (+)

0,3

0,4

4

4

 

1,5

0,3

 

 

0153000

c)

Fruits de ronces

0,01  (*1)

10 (+)

0,01  (*1)

0,08

6

0,01  (*1)

7

 

 

0,02  (*1)

 

 

0153010

Mûres

 

(+)

 

 

 

 

 

 

3

 

 

 

0153020

Mûres des haies

 

(+)

 

 

 

 

 

 

2

 

 

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

3

 

 

 

0153990

Autres (2)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

2

 

 

 

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

 

15 (+)

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

 

1,5

 

 

0154010

Myrtilles

0,01  (*1)

(+)

 

0,3

4

7

4

 

4

 

 

 

0154020

Airelles canneberges

0,01  (*1)

(+)

 

0,1

0,01  (*1)

0,01  (*1)

4

 

3

 

 

 

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0,01  (*1)

(+)

 

0,3

0,01  (*1)

0,01  (*1)

4

 

3

 

 

 

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0,01  (*1)

(+)

 

0,3

0,01  (*1)

0,01  (*1)

4

 

3

 

 

 

0154050

Cynorrhodons

0,01  (*1)

(+)

 

0,3

0,01  (*1)

0,01  (*1)

4

 

3

 

 

 

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,01  (*1)

(+)

 

0,1

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

3

 

 

 

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,2

(+)

 

0,1

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,6

 

3

 

 

 

0154080

Baies de sureau noir

0,01  (*1)

(+)

 

0,1

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

3

 

 

 

0154990

Autres (2)

0,01  (*1)

(+)

 

0,1

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

3

 

 

 

0160000

Fruits divers

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

 

 

 

0161000

a)

à peau comestible

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

0161010

Dattes

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

0161020

Figues

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

0161030

Olives de table

0,01  (*1)

 

 

 

5

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

 

1,5

0,01  (*1)

 

0161040

Kumquats

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

1

0,01  (*1)

2

 

0,02  (*1)

7

 

0161050

Caramboles

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,2

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,6

0,02  (*1)

 

0,4

0,01  (*1)

 

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

0161990

Autres (2)

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

0162000

b)

à peau non comestible, et de petite taille

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

 

 

0,01  (*1)

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

5 (+)

 

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

3

 

 

0162020

Litchis

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

15

 

 

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

 

0,2

0,02  (*1)

 

 

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

0,02  (*1)

 

 

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

0,02  (*1)

 

 

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

0,02  (*1)

 

 

0162990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

0,02  (*1)

 

 

0163000

c)

à peau non comestible, et de grande taille

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

0,01  (*1)

0,02  (*1)

 

 

 

 

0163010

Avocats

 

0,01  (*1)

 

 

0,6

0,01  (*1)

 

 

0,2

0,4

20 (+)

 

0163020

Bananes

 

0,6 (+)

 

 

0,01  (*1)

3

 

 

0,02  (*1)

0,4

6

 

0163030

Mangues

 

2

 

 

0,01  (*1)

0,7

 

 

0,6

0,3

7

 

0163040

Papayes

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

1

 

 

0,07

0,4

10

 

0163050

Grenades

 

2

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

0,4

0,01  (*1)

 

0163060

Chérimoles

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

0163070

Goyaves

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

2

0,01  (*1)

 

0163080

Ananas

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,3

0,15

0,01  (*1)

 

0163090

Fruits de l'arbre à pain

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

0163100

Durions

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

0163990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

 

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

 

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

0,02  (*1)

 

 

 

 

0211000

a)

Pommes de terre

0,02

2 (+)

 

0,15

0,05

0,3 (+)

 

 

0,02  (*1)

0,8

0,04 (+)

0,2

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,02

2

 

 

0,05

0,2 (+)

 

 

0,02  (*1)

0,02  (*1)

 

0,01  (*1)

0212010

Racines de manioc

 

(+)

 

0,01  (*1)

 

(+)

 

 

 

 

0,01  (*1)

 

0212020

Patates douces

 

(+)

 

0,01  (*1)

 

(+)

 

 

 

 

3

 

0212030

Ignames

 

(+)

 

0,15

 

(+)

 

 

 

 

0,01  (*1)

 

0212040

Marantes arundinacées

 

(+)

 

0,01  (*1)

 

(+)

 

 

 

 

0,01  (*1)

 

0212990

Autres (2)

 

 

 

0,01  (*1)

 

(+)

 

 

 

 

0,01  (*1)

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

 

 

 

 

0,9

0,9 (+)

 

 

 

0,07

0,01  (*1)

 

0213010

Betteraves

0,01  (*1)

4 (+)

 

0,5

 

(+)

 

 

0,5

 

 

0,01  (*1)

0213020

Carottes

0,01  (*1)

2 (+)

 

0,4

 

(+)

 

 

0,5

 

 

0,01  (*1)

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,01  (*1)

2 (+)

 

0,5

 

(+)

 

 

0,5

 

 

0,01  (*1)

0213040

Raiforts

0,01  (*1)

2 (+)

 

0,5

 

(+)

 

 

0,5

 

 

0,01  (*1)

0213050

Topinambours

0,02

2 (+)

 

0,5

 

(+)

 

 

0,06

 

 

0,01  (*1)

0213060

Panais

0,01  (*1)

2 (+)

 

0,5

 

(+)

 

 

0,5

 

 

0,01  (*1)

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,01  (*1)

2 (+)

 

0,5

 

(+)

 

 

0,5

 

 

0,01  (*1)

0213080

Radis

0,01  (*1)

2 (+)

 

0,5

 

(+)

 

 

0,5

 

 

0,1 (+)

0213090

Salsifis

0,01  (*1)

2 (+)

 

0,5

 

(+)

 

 

0,5

 

 

0,01  (*1)

0213100

Rutabagas

0,01  (*1)

2 (+)

 

0,5

 

(+)

 

 

0,5

 

 

0,01  (*1)

0213110

Navets

0,01  (*1)

2 (+)

 

0,5

 

(+)

 

 

0,5

 

 

0,01  (*1)

0213990

Autres (2)

0,01  (*1)

2 (+)

 

0,5

 

(+)

 

 

0,02  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0220000

Légumes-bulbes

 

 

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,02  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0220010

Aulx

0,02

5 (+)

 

0,3

 

0,2 (+)

 

 

0,3

0,3

 

 

0220020

Oignons

0,02

5 (+)

 

0,3

 

0,2 (+)

 

 

1,5

0,4

 

 

0220030

Échalotes

0,02

5 (+)

 

0,3

 

0,2 (+)

 

 

0,3

0,3

 

 

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0,09

6 (+)

 

0,01  (*1)

 

0,7 (+)

 

 

1,5

0,9

 

 

0220990

Autres (2)

0,01  (*1)

0,5 (+)

 

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)(+)

 

 

0,02  (*1)

0,02  (*1)

 

 

0230000

Légumes-fruits

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0231000

a)

Solanacées et Malvacées

 

3 (+)

 

 

 

0,6

 

 

 

1

 

 

0231010

Tomates

0,9

(+)

0,05 (+)

0,06

0,7

 

1,5

0,7 (+)

0,3

 

 

 

0231020

Poivrons doux/Piments doux

1

(+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,9

 

3

1,5 (+)

0,5

 

 

 

0231030

Aubergines

0,9

(+)

0,01  (*1)

1

1

 

1,5

0,7

0,3

 

 

 

0231040

Gombos/Camboux

1

(+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,9

 

3

0,02  (*1)

0,02  (*1)

 

 

 

0231990

Autres (2)

1

(+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

3

0,02  (*1)

0,02  (*1)

 

 

 

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

0,08

4 (+)

 

0,03

0,6

0,2

1

0,4

0,5

0,2

 

 

0232010

Concombres

 

(+)

0,15

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0232020

Cornichons

 

(+)

0,01  (*1)

 

 

 

 

(+)

 

 

 

 

0232030

Courgettes

 

(+)

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0232990

Autres (2)

 

(+)

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

0,01  (*1)

3 (+)

 

0,01  (*1)

 

0,15

0,01  (*1)

 

0,5

0,2

 

 

0233010

Melons

 

(+)

0,07

 

0,01  (*1)

 

 

1

 

 

 

 

0233020

Potirons

 

(+)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

 

0233030

Pastèques

 

(+)

0,07

 

0,15

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

 

0233990

Autres (2)

 

(+)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

 

0234000

d)

Maïs doux

0,01  (*1)

0,05 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,05

0,15

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,04

1,5

 

 

0239000

e)

Autres légumes-fruits

0,9

0,9 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,02  (*1)

0,02  (*1)

 

 

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

(+)

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0241000

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

 

5 (+)

 

 

0,6

 

 

 

0,5

1

 

 

0241010

Brocolis

 

(+)

 

 

 

2 (+)

 

0,02  (*1)(+)

 

 

 

(+)

0241020

Choux-fleurs

 

(+)

 

 

 

0,2 (+)

 

0,5 (+)

 

 

 

(+)

0241990

Autres (2)

 

(+)

 

 

 

0,01  (*1)(+)

 

0,02  (*1)

 

 

 

 

0242000

b)

Choux pommés

 

5 (+)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

(+)

 

 

0,09

0,4 (+)

 

1

0,3

0,3 (+)

 

(+)

0242020

Choux pommés

 

(+)

 

 

0,3

0,5 (+)

 

0,15

0,4

2

 

(+)

0242990

Autres (2)

 

(+)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)(+)

 

0,02  (*1)

0,02  (*1)

0,02  (*1)

 

 

0243000

c)

Choux feuilles

 

9 (+)

 

 

 

 

 

 

1,5

7

 

 

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

(+)

 

 

0,01  (*1)

4 (+)

 

8 (+)

 

 

 

 

0243020

Choux verts

 

(+)

 

 

5

0,15 (+)

 

0,02  (*1)

 

 

 

 

0243990

Autres (2)

 

(+)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)(+)

 

0,02  (*1)

 

 

 

 

0244000

d)

Choux-raves

 

5 (+)

 

 

0,09

0,15 (+)

 

0,02  (*1)

0,02  (*1)

1,5 (+)

 

 

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0251000

a)

Laitues et salades

0,01  (*1)

50 (+)

0,01  (*1)

0,02

 

4 (+)

 

 

 

7

0,01  (*1)

 

0251010

Mâches/Salades de blé

 

(+)

 

 

6

(+)

0,01  (*1)

20 (+)

10

 

 

0,9 (+)

0251020

Laitues

 

(+)

 

 

6

(+)

20

6 (+)

2

 

 

2 (+)

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

 

(+)

 

 

0,07

(+)

0,01  (*1)

0,02  (*1)(+)

0,4

 

 

0,9 (+)

0251040

Cressons et autres pousses

 

(+)

 

 

6

(+)

0,01  (*1)

20 (+)

10

 

 

0,9 (+)

0251050

Cressons de terre

 

(+)

 

 

6

(+)

0,01  (*1)

20 (+)

10

 

 

0,9 (+)

0251060

Roquette/Rucola

 

(+)

 

 

6

(+)

0,01  (*1)

20 (+)

10

 

 

0,9 (+)

0251070

Moutarde brune

 

(+)

 

 

6

(+)

0,01  (*1)

20 (+)

10

 

 

0,9 (+)

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

 

(+)

 

 

6

(+)

0,01  (*1)

20 (+)

10

 

 

0,9 (+)

0251990

Autres (2)

 

(+)

 

 

6

(+)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

10

 

 

0,9 (+)

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,02

6

3 (+)

20

0,02  (*1)

 

7

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0252010

Épinards

 

50 (+)

 

 

 

(+)

 

 

0,6

 

 

 

0252020

Pourpiers

 

0,9 (+)

 

 

 

(+)

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

30 (+)

 

 

 

(+)

 

 

1,5

 

 

 

0252990

Autres (2)

 

0,9 (+)

 

 

 

(+)

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01  (*1)

0,01  (*1)(+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,02  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

0,7

0254000

d)

Cressons d'eau

0,01  (*1)

0,01  (*1)(+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,07

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,02  (*1)

7

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0255000

e)

Endives/Chicons

0,01  (*1)

7 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,07

6 (+)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,09

0,03

0,15

0,01  (*1)

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

1

50 (+)

0,02  (*1)

0,02

6

3 (+)

20

0,04  (*1)

2

4

0,02  (*1)

 

0256010

Cerfeuils

 

(+)

 

 

 

(+)

 

 

 

 

 

0,7

0256020

Ciboulettes

 

(+)

 

 

 

(+)

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

0256030

Feuilles de céleri

 

(+)

 

 

 

(+)

 

 

 

 

 

0,7

0256040

Persils

 

(+)

 

 

 

(+)

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

0256050

Sauge

 

(+)

 

 

 

(+)

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

0256060

Romarin

 

(+)

 

 

 

(+)

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

0256070

Thym

 

(+)

 

 

 

(+)

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

(+)

 

 

 

(+)

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

(+)

 

 

 

(+)

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

0256100

Estragon

 

(+)

 

 

 

(+)

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

0256990

Autres (2)

 

(+)

 

 

 

(+)

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

0260000

Légumineuses potagères

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0260010

Haricots (non écossés)

 

5 (+)

 

1,5

0,5

2

0,6

 

0,6

2

 

 

0260020

Haricots (écossés)

 

3 (+)

 

0,01  (*1)

0,4

0,09

0,01  (*1)

 

0,3

1,5

 

 

0260030

Pois (non écossés)

 

5 (+)

 

2

0,5

2

0,6

 

0,6

2

 

 

0260040

Pois (écossés)

 

3 (+)

 

1,5

0,4

0,3

0,01  (*1)

 

0,15

1,5

 

 

0260050

Lentilles

 

3 (+)

 

0,01  (*1)

0,4

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,02  (*1)

1,5

 

 

0260990

Autres (2)

 

0,06 (+)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,02  (*1)

0,02  (*1)

 

 

0270000

Légumes-tiges

 

 

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,02  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0270010

Asperges

0,01  (*1)

0,9 (+)

 

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

0,02  (*1)

 

 

0270020

Cardons

0,01  (*1)

0,9 (+)

 

0,3

 

9 (+)

 

 

0,02  (*1)

0,02  (*1)

 

 

0270030

Céleris

0,01  (*1)

9 (+)

 

0,3

 

9 (+)

 

 

1,5

4

 

 

0270040

Fenouils

0,01  (*1)

9 (+)

 

0,3

 

9 (+)

 

 

1,5

4

 

 

0270050

Artichauts

0,01  (*1)

5 (+)

 

0,9

 

0,4 (+)

 

 

3

1

 

 

0270060

Poireaux

0,09

9 (+)

 

0,01  (*1)

 

0,7 (+)

 

 

0,8

0,9

 

 

0270070

Rhubarbes

0,01  (*1)

0,9 (+)

 

0,3

 

9 (+)

 

 

0,02  (*1)

4

 

 

0270080

Pousses de bambou

0,01  (*1)

0,01  (*1)(+)

 

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

0,02  (*1)

 

 

0270090

Cœurs de palmier

0,01  (*1)

0,01  (*1)(+)

 

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

0,02  (*1)

 

 

0270990

Autres (2)

0,01  (*1)

0,5 (+)

 

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

0,02  (*1)

 

 

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,02  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0280010

Champignons de couche

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0280020

Champignons sauvages

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0280990

Mousses et lichens

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,02  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,2

3 (+)

0,01  (*1)

4

3

 

0,09

0,02  (*1)

 

2

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0300010

Haricots

 

(+)

 

 

 

0,3 (+)

 

 

0,3

 

 

 

0300020

Lentilles

 

(+)

 

 

 

0,4 (+)

 

 

0,5

 

 

 

0300030

Pois

 

(+)

 

 

 

0,4 (+)

 

 

0,3

 

 

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

(+)

 

 

 

0,2 (+)

 

 

0,05

 

 

 

0300990

Autres (2)

 

(+)

 

 

 

0,01  (*1)(+)

 

 

0,3

 

 

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

 

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)

0401000

Graines oléagineuses

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0401010

Graines de lin

0,15

1 (+)

 

9

0,01  (*1)

0,9

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,2

0,02  (*1)

 

 

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,04

1 (+)

 

0,01  (*1)

0,04

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,04

0,02  (*1)

 

 

0401030

Graines de pavot

0,15

1 (+)

 

9

0,01  (*1)

0,9

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,2

0,02  (*1)

 

 

0401040

Graines de sésame

0,01  (*1)

1 (+)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,9

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,2

0,02  (*1)

 

 

0401050

Graines de tournesol

0,01  (*1)

1 (+)

 

0,1

0,01  (*1)

0,9

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,3

0,02  (*1)

 

 

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,2

1 (+)

 

9

0,3

0,9

0,015

0,02  (*1)

0,2

0,02  (*1)

 

 

0401070

Fèves de soja

0,08

3 (+)

 

15

1,5

0,15

0,01  (*1)

0,2

0,2

4

 

 

0401080

Graines de moutarde

0,15

1 (+)

 

4

0,3

0,9

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,2

0,02  (*1)

 

 

0401090

Graines de coton

0,15

1 (+)

 

0,7

0,8

0,5

0,01  (*1)

0,05

0,3

0,4

 

 

0401100

Pépins de courges

0,01  (*1)

1 (+)

 

5

0,01  (*1)

0,9

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,02  (*1)

0,02  (*1)

 

 

0401110

Graines de carthame

0,01  (*1)

1 (+)

 

9

0,01  (*1)

0,9

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,2

0,02  (*1)

 

 

0401120

Graines de bourrache

0,01  (*1)

1 (+)

 

4

0,01  (*1)

0,9

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,2

0,02  (*1)

 

 

0401130

Graines de cameline

0,15

1 (+)

 

9

0,01  (*1)

0,9

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,2

0,02  (*1)

 

 

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01  (*1)

1 (+)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,9

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,02  (*1)

0,02  (*1)

 

 

0401150

Graines de ricin

0,01  (*1)

1 (+)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,9

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,2

0,02  (*1)

 

 

0401990

Autres (2)

0,01  (*1)

0,06 (+)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,02  (*1)

0,02  (*1)

 

 

0402000

Fruits oléagineux

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,02  (*1)

 

 

 

0402010

Olives à huile

 

 

 

 

5

0,01  (*1)

 

 

 

1,5

 

 

0402020

Amandes du palmiste

 

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

0402030

Fruits du palmiste

 

 

 

 

0,01  (*1)

0,8

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

0402040

Kapoks

 

 

 

 

0,01  (*1)

0,8

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

0402990

Autres (2)

 

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

0500000

CÉRÉALES

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0500010

Orge

1,5

4 (+)

 

 

3

3 (+)

 

0,02  (*1)

1

 

 

 

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01  (*1)

0,15 (+)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)(+)

 

0,02  (*1)

0,02  (*1)

 

 

 

0500030

Maïs

0,02

0,15 (+)

 

 

0,02

0,01  (*1)(+)

 

0,04

0,02  (*1)

 

 

 

0500040

Millet commun/Panic

0,01  (*1)

0,15 (+)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)(+)

 

0,02  (*1)

0,02  (*1)

 

 

 

0500050

Avoine

1,5

4 (+)

 

 

0,01  (*1)

3 (+)

 

0,02  (*1)

1

 

 

 

0500060

Riz

0,01  (*1)

0,15 (+)

 

 

0,01  (*1)

5 (+)

 

0,02  (*1)

0,09

 

 

 

0500070

Seigle

0,1

0,8 (+)

 

 

0,01  (*1)

0,4 (+)

 

0,02  (*1)

0,2

 

 

 

0500080

Sorgho

0,01  (*1)

0,15 (+)

 

 

3

0,8 (+)

 

0,02  (*1)

0,5

 

 

 

0500090

Froment (blé)

0,1

0,8 (+)

 

 

1

0,4 (+)

 

0,02  (*1)

0,2

 

 

 

0500990

Autres (2)

0,01  (*1)

0,15 (+)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)(+)

 

0,02  (*1)

0,02  (*1)

 

 

 

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

 

 

 

 

 

 

0,05  (*1)

 

 

 

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0610000

Thés

0,05  (*1)

40

9 (+)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

 

0,1  (*1)

0,1  (*1)

0,1  (*1)

 

 

0620000

Grains de café

0,15

0,05  (*1)(+)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

1

0,2

 

0,15

0,3

0,1  (*1)

 

 

0630000

Infusions (base:)

0,05  (*1)

 

0,05  (*1)

 

0,05  (*1)

 

 

0,1  (*1)

0,1  (*1)

 

 

 

0631000

a)

Fleurs

 

0,9 (+)

 

0,04  (*1)(+)

 

0,05  (*1)

 

 

 

0,1  (*1)

 

 

0631010

Camomille

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0631030

Rose

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0631040

Jasmin

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0631990

Autres (2)

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

 

0,9 (+)

 

0,04  (*1)(+)

 

30 (+)

 

 

 

50

 

 

0632010

Fraises

 

(+)

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

0632020

Rooibos

 

(+)

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

0632030

Maté

 

(+)

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

0632990

Autres (2)

 

(+)

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

0633000

c)

Racines

 

3 (+)

 

4 (+)

 

2 (+)

 

 

 

0,1  (*1)

 

 

0633010

Valériane

 

(+)

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

0633020

Ginseng

 

(+)

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

0633990

Autres (2)

 

(+)

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

0639000

d)

Toute autre partie de la plante

 

0,01  (*1)(+)

 

0,05  (*1)

 

0,05  (*1)

 

 

 

0,1  (*1)

 

 

0640000

Fèves de cacao

0,05  (*1)

0,01  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

 

0,1  (*1)

0,1  (*1)

0,1  (*1)

 

 

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,05  (*1)

0,01  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

 

0,1  (*1)

0,1  (*1)

0,1  (*1)

 

 

0700000

HOUBLON

0,05  (*1)

80 (+)

0,05  (*1)

0,05  (*1)(+)

10

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

15

15

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0800000

ÉPICES

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0810000

Épices en graines

0,05  (*1)

0,9 (+)

0,05  (*1)

0,03  (*1)(+)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0,1  (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0810010

Anis/Graines d'anis

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0810030

Céleri

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0810040

Coriandre

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0810050

Cumin

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0810060

Aneth

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0810070

Fenouil

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0810080

Fenugrec

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0810090

Noix muscade

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0810990

Autres (2)

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0820000

Fruits

0,05  (*1)

0,9 (+)

0,05  (*1)

0,03  (*1)(+)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0,1  (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0820030

Carvi

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0820040

Cardamome

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0820050

Baies de genièvre

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0820070

Vanille

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0820080

Tamarin

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0820990

Autres (2)

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0830000

Écorces

0,05  (*1)

0,9 (+)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0,1  (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0830010

Cannelle

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0830990

Autres (2)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

(+)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

0840010

Réglisse

0,05  (*1)

0,4 (+)

0,05  (*1)

4 (+)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0,1  (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0840020

Gingembre (10)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,15

0,4 (+)

0,05  (*1)

4 (+)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0,1  (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0840040

Raifort (11)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0840990

Autres (2)

0,05  (*1)

0,4 (+)

0,05  (*1)

4 (+)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0,1  (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0850000

Boutons

0,05  (*1)

0,9 (+)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0,1  (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0850010

Clous de girofle

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0850020

Câpres

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0850990

Autres (2)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0860000

Pistils de fleurs

0,05  (*1)

0,9 (+)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0,1  (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0860010

Safran

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0860990

Autres (2)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0870000

Arilles

0,05  (*1)

0,9 (+)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0,1  (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0870010

Macis

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0870990

Autres (2)

 

(+)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

 

 

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,02  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0900010

Betteraves sucrières

0,01  (*1)

0,4 (+)

 

0,5

 

0,4 (+)

 

 

0,2

0,06

 

 

0900020

Cannes à sucre

0,4

7 (+)

 

0,01  (*1)

 

3 (+)

 

 

0,08

0,02  (*1)

 

 

0900030

Racines de chicorée

0,01  (*1)

0,4 (+)

 

0,01  (*1)

 

0,3 (+)

 

 

0,5

0,07

 

 

0900990

Autres (2)

0,01  (*1)

0,5

 

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)(+)

 

 

0,02  (*1)

0,02  (*1)

 

 

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1010000

Produits (base:)

 

 

 

 

 

 

0,01  (*1)

 

0,05  (*1)

 

(+)

0,01  (*1)

1011000

a)

Porcins

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1011010

Muscles

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,02 (+)

0,03

0,015

 

0,02  (*1)

 

0,05

0,05  (*1)(+)

 

1011020

Graisse

0,03

0,07

 

0,04 (+)

0,015

0,2

 

0,15

 

0,02  (*1)

0,05  (*1)(+)

 

1011030

Foie

0,1

0,05  (*1)

 

0,03 (+)

0,08

0,1

 

0,02  (*1)

 

0,7

0,15 (+)

 

1011040

Reins

0,1

0,05  (*1)

 

0,06 (+)

0,09

0,1

 

0,02  (*1)

 

0,7

0,3 (+)

 

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

0,07

 

0,06

0,09

0,2

 

0,02  (*1)

 

0,7

0,3 (+)

 

1011990

Autres (2)

0,01  (*1)

0,05  (*1)

 

0,01  (*1)

0,09

0,01  (*1)

 

0,02  (*1)

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)(+)

 

1012000

b)

Bovins

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1012010

Muscles

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,02 (+)

0,3

0,015

 

0,02  (*1)

 

0,05

0,1 (+)

 

1012020

Graisse

0,03

0,3

 

0,04 (+)

0,2

0,2

 

0,15

 

0,02  (*1)

0,1 (+)

 

1012030

Foie

0,1

0,2 (+)

 

0,03 (+)

1

0,1

 

0,02  (*1)

 

0,7

0,3 (+)

 

1012040

Reins

0,1

0,2

 

0,07 (+)

1

0,1

 

0,02  (*1)

 

0,7

1 (+)

 

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

0,3

 

0,07

1

0,2

 

0,02  (*1)

 

0,7

1 (+)

 

1012990

Autres (2)

0,01  (*1)

0,05  (*1)

 

0,01  (*1)

1

0,01  (*1)

 

0,02  (*1)

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)(+)

 

1013000

c)

Ovins

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1013010

Muscles

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,02 (+)

0,3

0,015

 

0,02  (*1)

 

0,05

0,05  (*1)(+)

 

1013020

Graisse

0,03

0,3

 

0,04 (+)

0,2

0,2

 

0,15

 

0,02  (*1)

0,05  (*1)(+)

 

1013030

Foie

0,1

0,2 (+)

 

0,03 (+)

1

0,1

 

0,02  (*1)

 

0,7

0,15 (+)

 

1013040

Reins

0,1

0,2

 

0,07 (+)

1

0,1

 

0,02  (*1)

 

0,7

0,3 (+)

 

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

0,3

 

0,07

1

0,2

 

0,02  (*1)

 

0,7

0,3 (+)

 

1013990

Autres (2)

0,01  (*1)

0,05  (*1)

 

0,01  (*1)

1

0,01  (*1)

 

0,02  (*1)

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)(+)

 

1014000

d)

Caprins

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1014010

Muscles

0,01  (*1)

0,2

 

0,02 (+)

0,3

0,015

 

0,02  (*1)

 

0,05

0,1 (+)

 

1014020

Graisse

0,03

0,3

 

0,04 (+)

0,2

0,2

 

0,15

 

0,02  (*1)

0,1 (+)

 

1014030

Foie

0,1

0,2 (+)

 

0,03 (+)

1

0,1

 

0,02  (*1)

 

0,7

0,15 (+)

 

1014040

Reins

0,1

0,2

 

0,07 (+)

1

0,1

 

0,02  (*1)

 

0,7

0,3 (+)

 

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

0,3

 

0,07

1

0,2

 

0,02  (*1)

 

0,7

0,3 (+)

 

1014990

Autres (2)

0,01  (*1)

0,05  (*1)

 

0,01  (*1)

1

0,01  (*1)

 

0,02  (*1)

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)(+)

 

1015000

e)

Équidés

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1015010

Muscles

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,02

0,3

0,015

 

0,02  (*1)

 

0,05

0,05  (*1)(+)

 

1015020

Graisse

0,03

0,3

 

0,04

0,2

0,2

 

0,15

 

0,02  (*1)

0,05  (*1)(+)

 

1015030

Foie

0,1

0,2

 

0,03

1

0,1

 

0,02  (*1)

 

0,7

0,15 (+)

 

1015040

Reins

0,1

0,2

 

0,07

1

0,1

 

0,02  (*1)

 

0,7

0,3 (+)

 

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

0,3

 

0,07

1

0,2

 

0,02  (*1)

 

0,7

0,3 (+)

 

1015990

Autres (2)

0,01  (*1)

0,05  (*1)

 

0,01  (*1)

1

0,01  (*1)

 

0,02  (*1)

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)(+)

 

1016000

f)

Volailles

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

0,02  (*1)

 

 

1016010

Muscles

 

0,01  (*1)

 

0,02 (+)

 

0,02

 

0,02  (*1)

 

 

0,05 (+)

 

1016020

Graisse

 

0,08

 

0,02 (+)

 

0,05

 

0,08

 

 

0,05 (+)

 

1016030

Foie

 

0,15 (+)

 

0,04 (+)

 

0,02

 

0,02  (*1)

 

 

0,2 (+)

 

1016040

Reins

 

0,05  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0,02  (*1)

 

 

0,2 (+)

 

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,15

 

0,04

 

0,05

 

0,02  (*1)

 

 

0,2 (+)

 

1016990

Autres (2)

 

0,05  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0,02  (*1)

 

 

0,01  (*1)(+)

 

1017000

g)

Autres animaux terrestres d'élevage

 

 

0,02  (*1)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1017010

Muscles

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,02

0,3

0,015

 

0,02  (*1)

 

0,05

0,05  (*1)(+)

 

1017020

Graisse

0,03

0,3

 

0,04

0,2

0,2

 

0,15

 

0,02  (*1)

0,05  (*1)(+)

 

1017030

Foie

0,1

0,2

 

0,03

1

0,1

 

0,02  (*1)

 

0,7

0,15 (+)

 

1017040

Reins

0,1

0,2

 

0,07

1

0,1

 

0,02  (*1)

 

0,7

0,3 (+)

 

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

0,3

 

0,07

1

0,2

 

0,02  (*1)

 

0,7

0,3 (+)

 

1017990

Autres (2)

0,01  (*1)

0,05  (*1)

 

0,01  (*1)

1

0,01  (*1)

 

0,02  (*1)

 

0,02  (*1)

0,01  (*1)(+)

 

1020000

Lait

0,01  (*1)

0,02

0,02  (*1)

0,08

 

0,02

0,01  (*1)

0,02

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,2 (+)

0,01  (*1)

1020010

Bovins

 

 

 

(+)

0,15

 

 

 

 

 

(+)

 

1020020

Ovins

 

 

 

(+)

0,15

 

 

 

 

 

(+)

 

1020030

Caprins

 

 

 

(+)

0,15

 

 

 

 

 

(+)

 

1020040

Chevaux

 

 

 

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

(+)

 

1020990

Autres (2)

 

 

 

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

(+)

 

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02 (+)

0,01  (*1)

0,02

0,01  (*1)

0,02

0,05  (*1)

0,01  (*1)

2 (+)

0,01  (*1)

1030010

Poule

 

 

 

(+)

 

 

 

 

 

 

(+)

 

1030020

Cane

 

 

 

(+)

 

 

 

 

 

 

(+)

 

1030030

Oie

 

 

 

(+)

 

 

 

 

 

 

(+)

 

1030040

Caille

 

 

 

(+)

 

 

 

 

 

 

(+)

 

1030990

Autres (2)

 

 

 

(+)

 

 

 

 

 

 

(+)

 

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

0,05  (*1)

0,15

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,5

0,05  (*1)

0,05  (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,05  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)(+)

0,01  (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,05  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)(+)

0,01  (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,05  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)(+)

0,01  (*1)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Boscalid (R) (L)

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: code 1000000, sauf 1040000, 1011010, 1011020, 1011050, 1012010, 1012020, 1012050, 1013010, 1013020, 1013050, 1014010, 1014020, 1014050, 1015010, 1015020, 1015050, 1016010, 1016020, 1017010, 1017020, 1017050, 1020000, 1030000: somme du boscalid et de son métabolite hydroxy 2-chloro-N-(4’-chloro-5-hydroxybiphényle-2-yl)nicotinamide (sous forme libre et conjuguée), exprimée en boscalid.

(F)

Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d’analyse, les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0700000 HOUBLON

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés après des applications répétées sur des cultures permanentes et en vue d’appuyer l’autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0140010 Abricots

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0110000 Agrumes

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

0110990 Autres (2)

0120000 Fruits à coque

0120010 Amandes

0120020 Noix du Brésil

0120030 Noix de cajou

0120040 Châtaignes

0120050 Noix de coco

0120060 Noisettes

0120070 Noix de Queensland

0120080 Noix de pécan

0120090 Pignons de pin, sans coquille

0120100 Pistaches

0120110 Noix communes

0120990 Autres (2)

0130010 Pommes

0130020 Poires

0130030 Coings

0140020 Cerises (douces)

0140030 Pêches

0140040 Prunes

0151000 a) Raisins

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

0153000 c) Fruits de ronces

0153010 Mûres

0153020 Mûres des haies

0153030 Framboises (rouges ou jaunes)

0153990 Autres (2)

0154000 d) Autres petits fruits et baies

0154010 Myrtilles

0154020 Airelles canneberges

0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050 Cynorrhodons

0154060 Mûres (blanches ou noires)

0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080 Baies de sureau noir

0154990 Autres (2)

0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0163020 Bananes

0620000 Grains de café

0630000 Infusions (base:)

0631000 a) Fleurs

0631010 Camomille

0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030 Rose

0631040 Jasmin

0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990 Autres (2)

0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010 Fraises

0632020 Rooibos

0632030 Maté

0632990 Autres (2)

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

0639000 d) Toute autre partie de la plante

0900020 Cannes à sucre

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0152000 b) Fraises

0211000 a) Pommes de terre

0212010 Racines de manioc

0212020 Patates douces

0212030 Ignames

0212040 Marantes arundinacées

0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213040 Raiforts

0213050 Topinambours

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080 Radis

0213090 Salsifis

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

0213990 Autres (2)

0220000 Légumes-bulbes

0220010 Aulx

0220020 Oignons

0220030 Échalotes

0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990 Autres (2)

0230000 Légumes-fruits

0231000 a) Solanacées et Malvacées

0231010 Tomates

0231020 Poivrons doux/Piments doux

0231030 Aubergines

0231040 Gombos/Camboux

0231990 Autres (2)

0232000 b) Cucurbitacées à peau comestible

0232010 Concombres

0232020 Cornichons

0232030 Courgettes

0232990 Autres (2)

0233000 c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010 Melons

0233020 Potirons

0233030 Pastèques

0233990 Autres (2)

0234000 d) Maïs doux

0239000 e) Autres légumes-fruits

0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence)

0241010 Brocolis

0241990 Autres (2)

0242000 b) Choux pommés

0242010 Choux de Bruxelles

0242020 Choux pommés

0242990 Autres (2)

0243000 c) Choux feuilles

0243010 Choux de Chine/Petsaï

0243020 Choux verts

0243990 Autres (2)

0244000 d) Choux-raves

0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000 a) Laitues et salades

0251010 Mâches/Salades de blé

0251020 Laitues

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251060 Roquette/Rucola

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990 Autres (2)

0252000 b) Épinards et feuilles similaires

0252010 Épinards

0252020 Pourpiers

0252990 Autres (2)

0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000 d) Cressons d’eau

0255000 e) Endives/Chicons

0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010 Cerfeuils

0256020 Ciboulettes

0256030 Feuilles de céleri

0256040 Persils

0256050 Sauge

0256060 Romarin

0256070 Thym

0256080 Basilics et fleurs comestibles

0256090 (Feuilles de) Laurier

0256100 Estragon

0256990 Autres (2)

0260000 Légumineuses potagères

0260010 Haricots (non écossés)

0260030 Pois (non écossés)

0260990 Autres (2)

0270000 Légumes-tiges

0270010 Asperges

0270020 Cardons

0270050 Artichauts

0270060 Poireaux

0270070 Rhubarbes

0270080 Pousses de bambou

0270090 Cœurs de palmier

0270990 Autres (2)

0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010 Haricots

0300020 Lentilles

0300030 Pois

0300040 Lupins/Fèves de lupins

0300990 Autres (2)

0401000 Graines oléagineuses

0401010 Graines de lin

0401020 Arachides/Cacahuètes

0401030 Graines de pavot

0401040 Graines de sésame

0401050 Graines de tournesol

0401060 Graines de colza (grosse navette)

0401070 Fèves de soja

0401080 Graines de moutarde

0401090 Graines de coton

0401100 Pépins de courges

0401110 Graines de carthame

0401120 Graines de bourrache

0401130 Graines de cameline

0401140 Chènevis (graines de chanvre)

0401150 Graines de ricin

0401990 Autres (2)

0500000 CÉRÉALES

0500010 Orge

0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030 Maïs

0500040 Millet commun/Panic

0500050 Avoine

0500060 Riz

0500070 Seigle

0500080 Sorgho

0500090 Froment (blé)

0500990 Autres (2)

0900010 Betteraves sucrières

0900030 Racines de chicorée

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d’appuyer l’autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0241020 Choux-fleurs

0252030 Cardes/Feuilles de bettes

0260020 Haricots (écossés)

0260040 Pois (écossés)

0260050 Lentilles

0270030 Céleris

0270040 Fenouils

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d’analyse, les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0800000 ÉPICES

0810000 Épices en graines

0810010 Anis/Graines d’anis

0810020 Carvi noir/Cumin noir

0810030 Céleri

0810040 Coriandre

0810050 Cumin

0810060 Aneth

0810070 Fenouil

0810080 Fenugrec

0810090 Noix muscade

0810990 Autres (2)

0820000 Fruits

0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020 Poivre du Sichuan

0820030 Carvi

0820040 Cardamome

0820050 Baies de genièvre

0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070 Vanille

0820080 Tamarin

0820990 Autres (2)

0830000 Écorces

0830010 Cannelle

0830990 Autres (2)

0840000 Racines ou rhizomes

0840010 Réglisse

0840020 Gingembre (10)

0840030 Curcuma/Safran des Indes

0840040 Raifort (11)

0840990 Autres (2)

0850000 Boutons

0850010 Clous de girofle

0850020 Câpres

0850990 Autres (2)

0860000 Pistils de fleurs

0860010 Safran

0860990 Autres (2)

0870000 Arilles

0870010 Macis

0870990 Autres (2)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le devenir du groupement pyridine et sur la nature et la quantité des résidus liés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1016030 Foie

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le devenir du groupement pyridine n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1012030 Foie

1013030 Foie

1014030 Foie

Fenazaquine (L)

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de 2-(4-tert-butylphényl)éthanol et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0610000 Thés

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

0130010 Pommes

0130020 Poires

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

0152000 b) Fraises

0231010 Tomates

Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, exprimée en fluazifop)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0631000 a) Fleurs

0631010 Camomille

0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030 Rose

0631040 Jasmin

0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990 Autres (2)

0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010 Fraises

0632020 Rooibos

0632030 Maté

0632990 Autres (2)

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

0700000 HOUBLON

0810000 Épices en graines

0810010 Anis/Graines d’anis

0810020 Carvi noir/Cumin noir

0810030 Céleri

0810040 Coriandre

0810050 Cumin

0810060 Aneth

0810070 Fenouil

0810080 Fenugrec

0810090 Noix muscade

0810990 Autres (2)

0820000 Fruits

0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020 Poivre du Sichuan

0820030 Carvi

0820040 Cardamome

0820050 Baies de genièvre

0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070 Vanille

0820080 Tamarin

0820990 Autres (2)

0840000 Racines ou rhizomes

0840010 Réglisse

0840030 Curcuma/Safran des Indes

0840990 Autres (2)

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)

Fluxapyroxad (L)

(F)

Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010 Fraises

0632020 Rooibos

0632030 Maté

0632990 Autres (2)

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0220010 Aulx

0220020 Oignons

0220030 Échalotes

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0211000 a) Pommes de terre

0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0212010 Racines de manioc

0212020 Patates douces

0212030 Ignames

0212040 Marantes arundinacées

0212990 Autres (2)

0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213040 Raiforts

0213050 Topinambours

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080 Radis

0213090 Salsifis

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

0213990 Autres (2)

0220000 Légumes-bulbes

0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990 Autres (2)

0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence)

0241010 Brocolis

0241020 Choux-fleurs

0241990 Autres (2)

0242000 b) Choux pommés

0242010 Choux de Bruxelles

0242020 Choux pommés

0242990 Autres (2)

0243000 c) Choux feuilles

0243010 Choux de Chine/Petsaï

0243020 Choux verts

0243990 Autres (2)

0244000 d) Choux-raves

0251000 a) Laitues et salades

0251010 Mâches/Salades de blé

0251020 Laitues

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251060 Roquette/Rucola

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990 Autres (2)

0252000 b) Épinards et feuilles similaires

0252010 Épinards

0252020 Pourpiers

0252030 Cardes/Feuilles de bettes

0252990 Autres (2)

0255000 e) Endives/Chicons

0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010 Cerfeuils

0256020 Ciboulettes

0256030 Feuilles de céleri

0256040 Persils

0256050 Sauge

0256060 Romarin

0256070 Thym

0256080 Basilics et fleurs comestibles

0256090 (Feuilles de) Laurier

0256100 Estragon

0256990 Autres (2)

0270020 Cardons

0270030 Céleris

0270040 Fenouils

0270050 Artichauts

0270060 Poireaux

0270070 Rhubarbes

0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010 Haricots

0300020 Lentilles

0300030 Pois

0300040 Lupins/Fèves de lupins

0300990 Autres (2)

0500000 CÉRÉALES

0500010 Orge

0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030 Maïs

0500040 Millet commun/Panic

0500050 Avoine

0500060 Riz

0500070 Seigle

0500080 Sorgho

0500090 Froment (blé)

0500990 Autres (2)

0900000 PLANTES SUCRIÈRES

0900010 Betteraves sucrières

0900020 Cannes à sucre

0900030 Racines de chicorée

0900990 Autres (2)

Métaflumizone (somme des isomères E et Z)

Pour ce produit, la LMR est applicable à partir du 14 novembre 2021

0241010 Brocolis

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 25 octobre 2023 ou, à défaut, de leur absence.

0241020 Choux-fleurs

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le profil toxicologique du métabolite M320I04 n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 25 octobre 2023 ou, à défaut, de leur absence.

0231010 Tomates

0231020 Poivrons doux/Piments doux

0232020 Cornichons

0243010 Choux de Chine/Petsaï

0251010 Mâches/Salades de blé

0251020 Laitues

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251060 Roquette/Rucola

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

Pyraclostrobine (L)

(F)

Liposoluble

Spirotétramate et spirotétramat-énol (somme du), exprimée en spirotétramate (R)

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: Spirotétramate — code 1000000, excepté le code 1040000: spirotétramat-énol, exprimé en spirotétramate.

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0242010 Choux de Bruxelles

0244000 d) Choux-raves

Thiabendazole (R)

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: Thiabendazole — code 100000, excepté les codes 1020000 et 1040000: Somme de thiabendazole et de 5-hydroxythiabendazole, exprimée en thiabendazole;

Thiabendazole — code 1020000: Somme de thiabendazole, de 5-hydroxythiabendazole et de son conjugué de sulfate, exprimée en thiabendazole.

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000 Produits (base:)

1011000 a) Porcins

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 b) Bovins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 c) Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d) Caprins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1015000 e) Équidés

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990 Autres (2)

1016000 f) Volailles

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016040 Reins

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990 Autres (2)

1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage

1017010 Muscles

1017020 Graisse

1017030 Foie

1017040 Reins

1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990 Autres (2)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)

1050000 Amphibiens et reptiles

1060000 Invertébrés terrestres

1070000 Vertébrés terrestres sauvages

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0163010 Avocats

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0211000 a) Pommes de terre

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0130010 Pommes

Tolclofos-méthyl (L)

(F)

Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0213080 Radis

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations n’étaient pas disponibles concernant les essais relatifs aux résidus, les données toxicologiques sur les glycoconjugués des métabolites ph-CH3 et TM-CH2OH et les essais relatifs aux résidus comprenant une analyse des glycoconjugués des métabolites ph-CH3 et TM-CH2OH. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0241010 Brocolis

0241020 Choux-fleurs

0242010 Choux de Bruxelles

0242020 Choux pommés

0251000 a) Laitues et salades

0251010 Mâches/Salades de blé

0251020 Laitues

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251060 Roquette/Rucola

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990 Autres (2)»

.

2)

À l’annexe III, partie A, la colonne relative au fosétyl-Al est remplacée par le texte suivant:

«ANNEXE IIIA

Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR  (2)

Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l’acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

0110000

Agrumes

 

0110010

Pamplemousses

75

0110020

Oranges

75

0110030

Citrons

150

0110040

Limettes

150

0110050

Mandarines

150

0110990

Autres (2)

75

0120000

Fruits à coque

 

0120010

Amandes

1 500

0120020

Noix du Brésil

500

0120030

Noix de cajou

500

0120040

Châtaignes

1 500

0120050

Noix de coco

500

0120060

Noisettes

1 500

0120070

Noix de Queensland

500

0120080

Noix de pécan

500

0120090

Pignons de pin, sans coquille

500

0120100

Pistaches

1 500

0120110

Noix communes

1 500

0120990

Autres (2)

500

0130000

Fruits à pépins

150

0130010

Pommes

 

0130020

Poires

 

0130030

Coings

 

0130040

Nèfles

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

0130990

Autres (2)

 

0140000

Fruits à noyau

 

0140010

Abricots

2  (*2)

0140020

Cerises (douces)

2  (*2)

0140030

Pêches

50

0140040

Prunes

2  (*2)

0140990

Autres (2)

2  (*2)

0150000

Baies et petits fruits

 

0151000

a)

Raisins

 

0151010

Raisins de table

100

0151020

Raisins de cuve

200

0152000

b)

Fraises

100

0153000

c)

Fruits de ronces

 

0153010

Mûres

300

0153020

Mûres des haies

2  (*2)

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

300

0153990

Autres (2)

2  (*2)

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

 

0154010

Myrtilles

200

0154020

Airelles canneberges

2  (*2)

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

200

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

200

0154050

Cynorrhodons

2  (*2)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

2  (*2)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

50

0154080

Baies de sureau noir

80

0154990

Autres (2)

2  (*2)

0160000

Fruits divers

 

0161000

a)

à peau comestible

 

0161010

Dattes

2  (*2)

0161020

Figues

2  (*2)

0161030

Olives de table

100

0161040

Kumquats

2  (*2)

0161050

Caramboles

2  (*2)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

50

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

2  (*2)

0161990

Autres (2)

2  (*2)

0162000

b)

à peau non comestible, et de petite taille

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

200

0162020

Litchis

2  (*2)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

2  (*2)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

2  (*2)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

2  (*2)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

2  (*2)

0162990

Autres (2)

2  (*2)

0163000

c)

à peau non comestible, et de grande taille

 

0163010

Avocats

70

0163020

Bananes

2  (*2)

0163030

Mangues

2  (*2)

0163040

Papayes

2  (*2)

0163050

Grenades

90

0163060

Chérimoles

2  (*2)

0163070

Goyaves

2  (*2)

0163080

Ananas

50

0163090

Fruits de l'arbre à pain

2  (*2)

0163100

Durions

2  (*2)

0163110

Corossols/Anones hérissées

2  (*2)

0163990

Autres (2)

2  (*2)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

0211000

a)

Pommes de terre

200

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

2  (*2)

0212010

Racines de manioc

 

0212020

Patates douces

 

0212030

Ignames

 

0212040

Marantes arundinacées

 

0212990

Autres (2)

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

 

0213010

Betteraves

2  (*2)

0213020

Carottes

2  (*2)

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

8

0213040

Raiforts

200

0213050

Topinambours

2  (*2)

0213060

Panais

2  (*2)

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

2  (*2)

0213080

Radis

25

0213090

Salsifis

2  (*2)

0213100

Rutabagas

2  (*2)

0213110

Navets

2  (*2)

0213990

Autres (2)

2  (*2)

0220000

Légumes-bulbes

 

0220010

Aulx

30

0220020

Oignons

50

0220030

Échalotes

30

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

30

0220990

Autres (2)

2  (*2)

0230000

Légumes-fruits

 

0231000

a)

Solanacées et Malvacées

 

0231010

Tomates

100

0231020

Poivrons doux/Piments doux

130

0231030

Aubergines

100

0231040

Gombos/Camboux

2  (*2)

0231990

Autres (2)

2  (*2)

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

0232010

Concombres

80

0232020

Cornichons

75

0232030

Courgettes

100

0232990

Autres (2)

75

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

75

0233010

Melons

 

0233020

Potirons

 

0233030

Pastèques

 

0233990

Autres (2)

 

0234000

d)

Maïs doux

5

0239000

e)

Autres légumes-fruits

5

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

 

0241000

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

70

0241010

Brocolis

 

0241020

Choux-fleurs

 

0241990

Autres (2)

 

0242000

b)

Choux pommés

10

0242010

Choux de Bruxelles

 

0242020

Choux pommés

 

0242990

Autres (2)

 

0243000

c)

Choux feuilles

30

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

0243020

Choux verts

 

0243990

Autres (2)

 

0244000

d)

Choux-raves

10

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

0251000

a)

Laitues et salades

 

0251010

Mâches/Salades de blé

75

0251020

Laitues

300

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

75

0251040

Cressons et autres pousses

75

0251050

Cressons de terre

75

0251060

Roquette/Rucola

75

0251070

Moutarde brune

75

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

75

0251990

Autres (2)

75

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

 

0252010

Épinards

300

0252020

Pourpiers

2  (*2)

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

15

0252990

Autres (2)

2  (*2)

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

2  (*2)

0254000

d)

Cressons d'eau

2  (*2)

0255000

e)

Endives/Chicons

75

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

400

0256010

Cerfeuils

 

0256020

Ciboulettes

 

0256030

Feuilles de céleri

 

0256040

Persils

 

0256050

Sauge

 

0256060

Romarin

 

0256070

Thym

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

0256100

Estragon

 

0256990

Autres (2)

 

0260000

Légumineuses potagères

2  (*2)

0260010

Haricots (non écossés)

 

0260020

Haricots (écossés)

 

0260030

Pois (non écossés)

 

0260040

Pois (écossés)

 

0260050

Lentilles

 

0260990

Autres (2)

 

0270000

Légumes-tiges

 

0270010

Asperges

2  (*2)

0270020

Cardons

2  (*2)

0270030

Céleris

2  (*2)

0270040

Fenouils

2  (*2)

0270050

Artichauts

50

0270060

Poireaux

30

0270070

Rhubarbes

2  (*2)

0270080

Pousses de bambou

2  (*2)

0270090

Cœurs de palmier

2  (*2)

0270990

Autres (2)

2  (*2)

0280000

Champignons, mousses et lichens

2  (*2)

0280010

Champignons de couche

 

0280020

Champignons sauvages

 

0280990

Mousses et lichens

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

2  (*2)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

2  (*2)

0300010

Haricots

 

0300020

Lentilles

 

0300030

Pois

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

0300990

Autres (2)

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

0401000

Graines oléagineuses

2  (*2)

0401010

Graines de lin

 

0401020

Arachides/Cacahuètes

 

0401030

Graines de pavot

 

0401040

Graines de sésame

 

0401050

Graines de tournesol

 

0401060

Graines de colza (grosse navette)

 

0401070

Fèves de soja

 

0401080

Graines de moutarde

 

0401090

Graines de coton

 

0401100

Pépins de courges

 

0401110

Graines de carthame

 

0401120

Graines de bourrache

 

0401130

Graines de cameline

 

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

 

0401150

Graines de ricin

 

0401990

Autres (2)

 

0402000

Fruits oléagineux

 

0402010

Olives à huile

100

0402020

Amandes du palmiste

2  (*2)

0402030

Fruits du palmiste

2  (*2)

0402040

Kapoks

2  (*2)

0402990

Autres (2)

2  (*2)

0500000

CÉRÉALES

 

0500010

Orge

2  (*2)

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

2  (*2)

0500030

Maïs

2  (*2)

0500040

Millet commun/Panic

2  (*2)

0500050

Avoine

2  (*2)

0500060

Riz

2  (*2)

0500070

Seigle

2  (*2)

0500080

Sorgho

2  (*2)

0500090

Froment (blé)

150

0500990

Autres (2)

2  (*2)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

 

0610000

Thés

5  (*2)

0620000

Grains de café

5  (*2)

0630000

Infusions (base:)

 

0631000

a)

Fleurs

500

0631010

Camomille

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

0631030

Rose

 

0631040

Jasmin

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

0631990

Autres (2)

 

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

2 000

0632010

Fraises

 

0632020

Rooibos

 

0632030

Maté

 

0632990

Autres (2)

 

0633000

c)

Racines

500

0633010

Valériane

 

0633020

Ginseng

 

0633990

Autres (2)

 

0639000

d)

Toute autre partie de la plante

500

0640000

Fèves de cacao

2  (*2)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

2  (*2)

0700000

HOUBLON

2 000

0800000

ÉPICES

 

0810000

Épices en graines

400

0810010

Anis/Graines d'anis

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

0810030

Céleri

 

0810040

Coriandre

 

0810050

Cumin

 

0810060

Aneth

 

0810070

Fenouil

 

0810080

Fenugrec

 

0810090

Noix muscade

 

0810990

Autres (2)

 

0820000

Fruits

400

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

0820030

Carvi

 

0820040

Cardamome

 

0820050

Baies de genièvre

 

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

 

0820070

Vanille

 

0820080

Tamarin

 

0820990

Autres (2)

 

0830000

Écorces

400

0830010

Cannelle

 

0830990

Autres (2)

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

0840010

Réglisse

400

0840020

Gingembre (10)

 

0840030

Curcuma/Safran des Indes

400

0840040

Raifort (11)

 

0840990

Autres (2)

400

0850000

Boutons

400

0850010

Clous de girofle

 

0850020

Câpres

 

0850990

Autres (2)

 

0860000

Pistils de fleurs

400

0860010

Safran

 

0860990

Autres (2)

 

0870000

Arilles

400

0870010

Macis

 

0870990

Autres (2)

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

 

0900010

Betteraves sucrières

2  (*2)

0900020

Cannes à sucre

2  (*2)

0900030

Racines de chicorée

75

0900990

Autres (2)

2  (*2)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

 

1010000

Produits (base:)

 

1011000

a)

Porcins

 

1011010

Muscles

0,7

1011020

Graisse

1,5

1011030

Foie

0,8

1011040

Reins

6

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

6

1011990

Autres (2)

0,5  (*2)

1012000

b)

Bovins

 

1012010

Muscles

0,7

1012020

Graisse

1,5

1012030

Foie

1,5

1012040

Reins

8

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

8

1012990

Autres (2)

0,5  (*2)

1013000

c)

Ovins

 

1013010

Muscles

0,7

1013020

Graisse

1,5

1013030

Foie

1,5

1013040

Reins

8

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

8

1013990

Autres (2)

0,5  (*2)

1014000

d)

Caprins

 

1014010

Muscles

0,7

1014020

Graisse

1,5

1014030

Foie

1,5

1014040

Reins

8

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

8

1014990

Autres (2)

0,5  (*2)

1015000

e)

Équidés

 

1015010

Muscles

0,5  (*2)

1015020

Graisse

0,5  (*2)

1015030

Foie

0,5

1015040

Reins

0,5

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5

1015990

Autres (2)

0,5  (*2)

1016000

f)

Volailles

 

1016010

Muscles

0,7

1016020

Graisse

0,7

1016030

Foie

0,7

1016040

Reins

0,5  (*2)

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,7

1016990

Autres (2)

0,5  (*2)

1017000

g)

Autres animaux terrestres d'élevage

 

1017010

Muscles

0,5  (*2)

1017020

Graisse

0,5  (*2)

1017030

Foie

0,5

1017040

Reins

0,5

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5

1017990

Autres (2)

0,5  (*2)

1020000

Lait

0,5

1020010

Bovins

 

1020020

Ovins

 

1020030

Caprins

 

1020040

Chevaux

 

1020990

Autres (2)

 

1030000

Œufs d'oiseaux

0,7

1030010

Poule

 

1030020

Cane

 

1030030

Oie

 

1030040

Caille

 

1030990

Autres (2)

 

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

0,5  (*2)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,5  (*2)

1060000

Invertébrés terrestres

0,5  (*2)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,5  (*2)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

 

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

 

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

 

.

(*1)  Seuil de détection

(1)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

(*2)  Seuil de détection

(2)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.»