(1)

Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi et de renouvellement de cette autorisation. Son article 10 prévoit la réévaluation des additifs autorisés en vertu de la directive 70/524/CEE du Conseil (2).

(2)

Conformément à l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l’article 7 du même règlement, une demande a été présentée en vue de la réévaluation de la vitamine B12 sous forme de cyanocobalamine produite par Ensifer adhaerens CNCM I-5541 en tant qu’additif pour toutes les espèces animales, à classer dans la catégorie des additifs nutritionnels. Cette demande était accompagnée des informations et documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.

(3)

Dans ses avis du 12 juin 2018 (3) et du 18 novembre 2020 (4), l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, la vitamine B12 sous forme de cyanocobalamine produite par Ensifer adhaerens CNCM I-5541 n’a pas d’effet néfaste sur la santé animale, la sécurité des consommateurs ou l’environnement. Elle a également conclu que puisqu’elle présente une teneur élevée en endotoxines, qu’il a été rapporté qu’elle avait des propriétés irritantes pour la peau et les yeux et qu’une exposition par inhalation était possible lors de la manipulation des prémélanges, la vitamine B12 sous forme de cyanocobalamine produite par Ensifer adhaerens CNCM I-5541 est considérée comme présentant un risque pour la santé des utilisateurs. Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection appropriées pour prévenir les effets néfastes sur la santé humaine, notamment en ce qui concerne les utilisateurs de l’additif. L’Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié les rapports sur la méthode d’analyse des aliments pour animaux présentés par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

(4)

Il ressort de l’évaluation de la vitamine B12 sous forme de cyanocobalamine produite par Ensifer adhaerens CNCM I-5541 que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors d’autoriser l’utilisation de cet additif.

(5)

Étant donné qu’aucun motif de sécurité n’impose l’application immédiate des modifications des conditions d’autorisation de la substance concernée, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de l’autorisation.

(6)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,