25.3.2022   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 98/9

RÈGLEMENT (UE) 2022/476 DE LA COMMISSION

du 24 mars 2022

modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus des substances actives acide acétique, azoxystrobine, benzovindiflupyr, cyantraniliprole, cyflufénamid, émamectine, flutolanil, polysulfure de calcium, maltodextrine et proquinazid présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 5, paragraphe 1, et son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) des substances actives azoxystrobine, benzovindiflupyr, cyantraniliprole, flutolanil et proquinazid ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour l’émamectine, les LMR ont été inscrites à l’annexe III, partie A, dudit règlement. L’acide acétique, le polysulfure de calcium et la maltodextrine sont inscrits à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.

(2)

Dans le cadre d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active benzovindiflupyr sur les fines herbes et fleurs comestibles, les oignons de printemps/oignons verts, les ciboules et les poireaux, deux demandes de modification des LMR existantes ont été présentées conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

En ce qui concerne le cyantraniliprole, une demande de modification des LMR existantes a été introduite conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 pour les olives de table et les olives à huile. En ce qui concerne le cyflufénamid, une demande similaire a été introduite pour les mûres et les framboises (rouges ou jaunes). En ce qui concerne l’émamectine, une demande similaire a été introduite pour les fruits à pépins, les abricots, les cerises (douces), les épinards et feuilles similaires et les infusions à base de feuilles et d’autres parties aériennes. Une demande similaire a été introduite pour le proquinazid sur les myrtilles et les airelles canneberges.

(4)

Conformément aux dispositions de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, des demandes de tolérances à l’importation ont été présentées pour l’azoxystrobine, en ce qui concerne l’utilisation de cette substance au Brésil sur les mangues et en Colombie sur les fruits du palmiste, et le flutolanil, en ce qui concerne l’utilisation de cette substance aux États-Unis sur les arachides/cacahuètes. Les demandeurs font valoir que les utilisations de ces substances sur ces cultures, telles qu’autorisées dans les pays en question, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l’importation de ces cultures.

(5)

Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.

(6)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

(7)

En ce qui concerne l’émamectine, l’Autorité a conclu que les données présentées pour les fruits à pépins étaient insuffisantes pour fixer de nouvelles LMR. Pour toutes les autres demandes, l’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives à l’exhaustivité des données communiquées et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à ces substances tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant en contenir, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.

(8)

L’acide acétique, le polysulfure de calcium et la maltodextrine ont été temporairement inscrits à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 dans l’attente de la finalisation de leur évaluation réalisée au titre de la directive 91/414/CEE (3) ou du règlement (CE) no 1107/2009 (4). L’Autorité a évalué ces substances et a conclu qu’aucune LMR n’était requise pour l’acide acétique, le polysulfure de calcium et la maltodextrine et qu’il y avait donc lieu de maintenir ces substances à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005 (5) de manière permanente.

(9)

Eu égard aux avis motivés et à la conclusion de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications des LMR proposées par le présent règlement satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(10)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(11)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 24 mars 2022.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

(1)   JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  Les rapports scientifiques de l’Autorité européenne de sécurité des aliments sont disponibles en ligne sur son site: http://www.efsa.europa.eu:

Reasoned opinion on the setting of import tolerances for azoxystrobin in mangoes and oil palm fruits. EFSA Journal 2021;19(8):6821.

Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for benzovindiflupyr in fresh herbs and edible flowers. EFSA Journal 2021;19(9):6839.

Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for benzovindiflupyr leeks and spring onions/green onions/Welsh onions. EFSA Journal 2021;19(7):6774.

Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for cyantraniliprole in olives. EFSA Journal 2021;19(8):6805.

Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for cyflufenamid in blackberries and raspberries. EFSA Journal 2021;19(8):6831.

Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for emamectin in various crops. EFSA Journal 2021;19(8):6824.

Reasoned opinion on the setting of import tolerance for flutolanil in peanuts. EFSA Journal 2021;19(8):6717.

Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for proquinazid in blueberries and cranberries. EFSA Journal 2021;19(9):6835.

(3)  Directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (JO L 230 du 19.8.1991, p. 1).

(4)  Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).

(5)  Statement on pesticide active substances that do not require a review of the existing maximum residue levels under Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal 2020;18(12):6318.

ANNEXE

Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1)

À l’annexe II, les colonnes relatives aux substances actives azoxystrobine, benzovindiflupyr, cyantraniliprole, cyflufénamid, flutolanil et proquinazid sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR  (1)

Azoxystrobine

Benzovindiflupyr

Cyantraniliprole

Cyflufénamid [somme du cyflufénamid (isomère Z) et de son isomère E, exprimée en cyflufénamid] (R) (D)

Flutolanil (R)

Proquinazid (R) (L)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

 

 

 

0,01  (*1)

 

0110000

Agrumes

15

0,01  (*1)

0,9

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0110010

Pamplemousses

 

 

 

 

 

 

0110020

Oranges

 

 

 

 

 

 

0110030

Citrons

 

 

 

 

 

 

0110040

Limettes

 

 

 

 

 

 

0110050

Mandarines

 

 

 

 

 

 

0110990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0120000

Fruits à coque

 

0,01  (*1)

0,04

0,01  (*1)

 

0,02  (*1)

0120010

Amandes

0,01

 

 

 

 

 

0120020

Noix du Brésil

0,01

 

 

 

 

 

0120030

Noix de cajou

0,01

 

 

 

 

 

0120040

Châtaignes

0,01

 

 

 

 

 

0120050

Noix de coco

0,01

 

 

 

 

 

0120060

Noisettes

0,01

 

 

 

 

 

0120070

Noix de Queensland

0,01

 

 

 

 

 

0120080

Noix de pécan

0,01

 

 

 

 

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0,01

 

 

 

 

 

0120100

Pistaches

1

 

 

 

 

 

0120110

Noix communes

0,01

 

 

 

 

 

0120990

Autres (2)

0,01

 

 

 

 

 

0130000

Fruits à pépins

0,01  (*1)

0,2

0,8

0,06

 

 

0130010

Pommes

 

 

 

 

 

0,08

0130020

Poires

 

 

 

 

 

0,08

0130030

Coings

 

 

 

 

 

0,01  (*1)

0130040

Nèfles

 

 

 

 

 

0,01  (*1)

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

 

 

 

 

0,01  (*1)

0130990

Autres (2)

 

 

 

 

 

0,01  (*1)

0140000

Fruits à noyau

2

0,01  (*1)

 

 

 

0,01  (*1)

0140010

Abricots

 

 

0,01  (*1)

0,06

 

 

0140020

Cerises (douces)

 

 

6

0,1

 

 

0140030

Pêches

 

 

1,5

0,06

 

 

0140040

Prunes

 

 

0,7

0,07

 

 

0140990

Autres (2)

 

 

0,01  (*1)

0,06

 

 

0150000

Baies et petits fruits

 

 

 

 

 

 

0151000

a)

Raisins

3

1

1,5

0,2

 

0,5

0151010

Raisins de table

 

 

 

 

 

 

0151020

Raisins de cuve

 

 

 

 

 

 

0152000

b)

Fraises

10

0,01  (*1)

1,5

0,04

 

2

0153000

c)

Fruits de ronces

5

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0153010

Mûres

 

 

 

0,07

 

 

0153020

Mûres des haies

 

 

 

0,01  (*1)

 

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

 

 

0,07

 

 

0153990

Autres (2)

 

 

 

0,01  (*1)

 

 

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

 

 

 

0,01  (*1)

 

 

0154010

Myrtilles

5

0,01  (*1)

4

 

 

1,5

0154020

Airelles canneberges

0,5

0,01  (*1)

0,08

 

 

1,5

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

5

0,01  (*1)

4

 

 

1,5

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

5

0,01  (*1)

4

 

 

1,5

0154050

Cynorrhodons

5

0,01  (*1)

4

 

 

0,01  (*1)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

5

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

5

0,2

0,8

 

 

0,01  (*1)

0154080

Baies de sureau noir

5

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0154990

Autres (2)

5

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0160000

Fruits divers

 

 

 

0,01  (*1)

 

 

0161000

a)

à peau comestible

 

 

 

 

 

 

0161010

Dattes

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0161020

Figues

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0161030

Olives de table

0,01  (*1)

0,01  (*1)

3

 

 

0,02  (*1)

0161040

Kumquats

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0161050

Caramboles

0,1

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,01  (*1)

0,2

0,8

 

 

0,01  (*1)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0161990

Autres (2)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0162000

b)

à peau non comestible, et de petite taille

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

0162020

Litchis

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

4

 

 

 

 

 

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,3

 

 

 

 

 

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

0162990

Autres (2)

0,01  (*1)

 

 

 

 

 

0163000

c)

à peau non comestible, et de grande taille

 

0,01  (*1)

 

 

 

 

0163010

Avocats

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

0,02  (*1)

0163020

Bananes

2

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0163030

Mangues

4

 

0,7

 

 

0,01  (*1)

0163040

Papayes

0,3

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0163050

Grenades

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0163060

Chérimoles

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0163070

Goyaves

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0163080

Ananas

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0163100

Durions

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0163990

Autres (2)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

 

 

 

 

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

 

0,05

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0211000

a)

Pommes de terre

7

0,02

 

 

0,1

 

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

1

0,02

 

 

0,01  (*1)

 

0212010

Racines de manioc

 

 

 

 

 

 

0212020

Patates douces

 

 

 

 

 

 

0212030

Ignames

 

 

 

 

 

 

0212040

Marantes arundinacées

 

 

 

 

 

 

0212990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

 

 

 

 

0,01  (*1)

 

0213010

Betteraves

1

0,01  (*1)

 

 

 

 

0213020

Carottes

1

0,01  (*1)

 

 

 

 

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

1

0,01  (*1)

 

 

 

 

0213040

Raiforts

1

0,01  (*1)

 

 

 

 

0213050

Topinambours

1

0,02

 

 

 

 

0213060

Panais

1

0,01  (*1)

 

 

 

 

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

1

0,01  (*1)

 

 

 

 

0213080

Radis

1,5

0,01  (*1)

 

 

 

 

0213090

Salsifis

1

0,01  (*1)

 

 

 

 

0213100

Rutabagas

1

0,01  (*1)

 

 

 

 

0213110

Navets

1

0,01  (*1)

 

 

 

 

0213990

Autres (2)

1

0,01  (*1)

 

 

 

 

0220000

Légumes-bulbes

10

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0220010

Aulx

 

0,01  (*1)

0,05

 

 

 

0220020

Oignons

 

0,01  (*1)

0,05

 

 

 

0220030

Échalotes

 

0,01  (*1)

0,05

 

 

 

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

 

0,09

8

 

 

 

0220990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

0,05

 

 

 

0230000

Légumes-fruits

 

 

 

 

0,01  (*1)

 

0231000

a)

Solanacées et Malvacées

3

 

 

 

 

 

0231010

Tomates

 

0,9

1

0,04

 

0,15

0231020

Poivrons doux/Piments doux

 

1

1,5

0,06

(+)

0,01  (*1)

0231030

Aubergines

 

0,9

1

0,02  (*1)

 

0,15

0231040

Gombos/Camboux

 

1

1,5

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0231990

Autres (2)

 

1

1,5

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

1

0,08

0,4

0,05

 

0,05

0232010

Concombres

 

 

 

 

 

 

0232020

Cornichons

 

 

 

 

 

 

0232030

Courgettes

 

 

 

 

 

 

0232990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

1

0,01  (*1)

0,3

0,05

 

0,01  (*1)

0233010

Melons

 

 

 

 

 

 

0233020

Potirons

 

 

 

 

 

 

0233030

Pastèques

 

 

 

 

 

 

0233990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0234000

d)

Maïs doux

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0239000

e)

Autres légumes-fruits

0,01  (*1)

0,9

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0240000

Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

 

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0241000

a)

Choux (développement de l’inflorescence)

5

 

2

 

0,05

 

0241010

Brocolis

 

 

 

 

 

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

 

 

 

 

0241990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0242000

b)

Choux pommés

5

 

2

 

0,05

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

 

 

 

 

 

0242020

Choux pommés

 

 

 

 

 

 

0242990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0243000

c)

Choux feuilles

6

 

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

 

 

 

 

 

0243020

Choux verts

 

 

 

 

 

 

0243990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0244000

d)

Choux-raves

5

 

2

 

0,01  (*1)

 

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

 

 

 

 

 

0251000

a)

Laitues et salades

15

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0251010

Mâches/Salades de blé

(+)

 

0,01  (*1)

 

 

 

0251020

Laitues

 

 

5

 

 

 

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

(+)

 

0,01  (*1)

 

 

 

0251040

Cressons et autres pousses

(+)

 

0,01  (*1)

 

 

 

0251050

Cressons de terre

(+)

 

0,01  (*1)

 

 

 

0251060

Roquette/Rucola

(+)

 

0,01  (*1)

 

 

 

0251070

Moutarde brune

(+)

 

0,01  (*1)

 

 

 

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

(+)

 

0,01  (*1)

 

 

 

0251990

Autres (2)

 

 

0,01  (*1)

 

 

 

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

15

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0252010

Épinards

 

 

 

 

 

 

0252020

Pourpiers

 

 

 

 

 

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

 

 

 

 

 

0252990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0254000

d)

Cressons d'eau

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0255000

e)

Endives/Chicons

0,3

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

70

1

0,02  (*1)

0,02  (*1)

0,02  (*1)

0,02  (*1)

0256010

Cerfeuils

 

 

 

 

 

 

0256020

Ciboulettes

 

 

 

 

 

 

0256030

Feuilles de céleri

 

 

 

 

 

 

0256040

Persils

 

 

 

 

 

 

0256050

Sauge

 

 

 

 

 

 

0256060

Romarin

 

 

 

 

 

 

0256070

Thym

 

 

 

 

 

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

 

 

 

 

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

 

 

 

 

 

0256100

Estragon

 

 

 

 

 

 

0256990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0260000

Légumineuses potagères

3

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0260010

Haricots (non écossés)

 

 

1,5

 

 

 

0260020

Haricots (écossés)

 

 

0,3

 

 

 

0260030

Pois (non écossés)

 

 

2

 

 

 

0260040

Pois (écossés)

 

 

0,3

 

 

 

0260050

Lentilles

 

 

0,01  (*1)

 

 

 

0260990

Autres (2)

 

 

0,01  (*1)

 

 

 

0270000

Légumes-tiges

 

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0270010

Asperges

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0270020

Cardons

15

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0270030

Céleris

15

0,01  (*1)

15

0,01  (*1)

 

 

0270040

Fenouils

10

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0270050

Artichauts

5

0,01  (*1)

0,1

0,04

 

 

0270060

Poireaux

10

0,09

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0270070

Rhubarbes

0,6

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0270080

Pousses de bambou

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0270090

Cœurs de palmier

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0270990

Autres (2)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0280010

Champignons de couche

 

 

 

 

 

 

0280020

Champignons sauvages

 

 

 

 

 

 

0280990

Mousses et lichens

 

 

 

 

 

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,15

0,2

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0300010

Haricots

 

 

0,3

 

 

 

0300020

Lentilles

 

 

0,01  (*1)

 

 

 

0300030

Pois

 

 

0,01  (*1)

 

 

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

 

0,01  (*1)

 

 

 

0300990

Autres (2)

 

 

0,01  (*1)

 

 

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

 

 

0,01  (*1)

 

0,02  (*1)

0401000

Graines oléagineuses

 

 

 

 

 

 

0401010

Graines de lin

0,4

0,15

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,2

0,04

0,01  (*1)

 

0,02

 

0401030

Graines de pavot

0,5

0,15

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0401040

Graines de sésame

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0401050

Graines de tournesol

0,5

0,01  (*1)

0,5

 

0,01  (*1)

 

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,5

0,2

0,8

 

0,01  (*1)

 

0401070

Fèves de soja

0,5

0,08

0,4

 

0,01  (*1)

 

0401080

Graines de moutarde

0,5

0,15

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0401090

Graines de coton

0,7

0,15

1,5

 

0,01  (*1)

 

0401100

Pépins de courges

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0401110

Graines de carthame

0,4

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0401120

Graines de bourrache

0,4

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0401130

Graines de cameline

0,5

0,15

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0401150

Graines de ricin

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0401990

Autres (2)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

0402000

Fruits oléagineux

 

0,01  (*1)

 

 

0,01  (*1)

 

0402010

Olives à huile

0,01  (*1)

 

3

 

 

 

0402020

Amandes du palmiste

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

 

0402030

Fruits du palmiste

0,03

 

0,01  (*1)

 

 

 

0402040

Kapoks

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

 

0402990

Autres (2)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

 

 

 

0500000

CÉRÉALES

 

 

0,01  (*1)

 

 

 

0500010

Orge

1,5

1,5

 

0,1

0,01  (*1)

0,04 (+)

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,1

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0500030

Maïs

0,02

0,02

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0500040

Millet commun/Panic

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0500050

Avoine

1,5

1,5

 

0,1

0,01  (*1)

0,04 (+)

0500060

Riz

5

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

2

0,01  (*1)

0500070

Seigle

0,5

0,1

 

0,04

0,01  (*1)

0,02

0500080

Sorgho

10

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0500090

Froment (blé)

0,5

0,1

 

0,04 (+)

0,01  (*1)

0,02

0500990

Autres (2)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

 

 

 

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0610000

Thés

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

 

 

 

0620000

Grains de café

0,03

0,15

0,05

 

 

 

0630000

Infusions (base:)

 

0,05  (*1)

 

 

 

 

0631000

a)

Fleurs

60

 

0,05  (*1)

 

 

 

0631010

Camomille

 

 

 

 

 

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

 

 

 

 

 

0631030

Rose

 

 

 

 

 

 

0631040

Jasmin

 

 

 

 

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

 

 

 

 

0631990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

60

 

0,05  (*1)

 

 

 

0632010

Fraises

 

 

 

 

 

 

0632020

Rooibos

 

 

 

 

 

 

0632030

Maté

 

 

 

 

 

 

0632990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0633000

c)

Racines

0,3

 

0,2

 

 

 

0633010

Valériane

 

 

 

 

 

 

0633020

Ginseng

 

 

 

 

 

 

0633990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0639000

d)

Toute autre partie de la plante

0,05  (*1)

 

0,05  (*1)

 

 

 

0640000

Fèves de cacao

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

 

 

 

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

 

 

 

0700000

HOUBLON

30

0,05  (*1)

0,05  (*1)

5

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0800000

ÉPICES

 

 

 

 

 

 

0810000

Épices en graines

0,3

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0810010

Anis/Graines d'anis

 

 

 

 

 

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

 

 

 

 

 

0810030

Céleri

 

 

 

 

 

 

0810040

Coriandre

 

 

 

 

 

 

0810050

Cumin

 

 

 

 

 

 

0810060

Aneth

 

 

 

 

 

 

0810070

Fenouil

 

 

 

 

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

 

 

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

 

 

 

 

0810990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0820000

Fruits

0,3

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

 

 

 

 

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

 

 

 

 

 

0820030

Carvi

 

 

 

 

 

 

0820040

Cardamome

 

 

 

 

 

 

0820050

Baies de genièvre

 

 

 

 

 

 

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

 

 

 

 

 

 

0820070

Vanille

 

 

 

 

 

 

0820080

Tamarin

 

 

 

 

 

 

0820990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0830000

Écorces

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0830010

Cannelle

 

 

 

 

 

 

0830990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

 

 

 

 

 

0840010

Réglisse

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,2

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0840020

Gingembre (10)

 

 

 

 

 

 

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05  (*1)

0,15

0,2

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0840040

Raifort (11)

 

 

 

 

 

 

0840990

Autres (2)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,2

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0850000

Boutons

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0850010

Clous de girofle

 

 

 

 

 

 

0850020

Câpres

 

 

 

 

 

 

0850990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0860000

Pistils de fleurs

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0860010

Safran

 

 

 

 

 

 

0860990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0870000

Arilles

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0870010

Macis

 

 

 

 

 

 

0870990

Autres (2)

 

 

 

 

 

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

 

 

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0900010

Betteraves sucrières

5

0,01  (*1)

0,05

 

 

 

0900020

Cannes à sucre

0,05

0,04

0,01  (*1)

 

 

 

0900030

Racines de chicorée

0,09

0,01  (*1)

0,05

 

 

 

0900990

Autres (2)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

 

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

 

 

 

 

 

 

1010000

Produits (base:)

 

 

 

0,02  (*1)

 

0,02  (*1)

1011000

a)

Porcins

 

 

 

 

 

 

1011010

Muscles

0,01  (*1)(+)

0,01  (*1)

0,2

 

0,05  (*1)

 

1011020

Graisse

0,05 (+)

0,03

0,5

 

0,05  (*1)

 

1011030

Foie

0,07 (+)

0,1

1,5

 

0,5

 

1011040

Reins

0,07 (+)

0,1

1,5

 

0,5

 

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07 (+)

0,1

1,5

 

0,5

 

1011990

Autres (2)

0,01  (*1)(+)

0,01  (*1)

0,01

 

0,05  (*1)

 

1012000

b)

Bovins

 

 

 

 

 

 

1012010

Muscles

0,01  (*1)(+)

0,01  (*1)

0,2

 

0,05  (*1)

(+)

1012020

Graisse

0,05 (+)

0,03

0,5

 

0,05  (*1)

(+)

1012030

Foie

0,07 (+)

0,1

1,5

 

0,5

(+)

1012040

Reins

0,07 (+)

0,1

1,5

 

0,5

(+)

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07 (+)

0,1

1,5

 

0,5

 

1012990

Autres (2)

0,01  (*1)(+)

0,01  (*1)

0,01

 

0,05  (*1)

 

1013000

c)

Ovins

 

 

 

 

 

 

1013010

Muscles

0,01  (*1)(+)

0,01  (*1)

0,2

 

0,05  (*1)

(+)

1013020

Graisse

0,05 (+)

0,03

0,5

 

0,05  (*1)

(+)

1013030

Foie

0,07 (+)

0,1

1,5

 

0,5

(+)

1013040

Reins

0,07 (+)

0,1

1,5

 

0,5

(+)

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07 (+)

0,1

1,5

 

0,5

 

1013990

Autres (2)

0,01  (*1)(+)

0,01  (*1)

0,01

 

0,05  (*1)

 

1014000

d)

Caprins

 

 

 

 

 

 

1014010

Muscles

0,01  (*1)(+)

0,01  (*1)

0,2

 

0,05  (*1)

(+)

1014020

Graisse

0,05 (+)

0,03

0,5

 

0,05  (*1)

(+)

1014030

Foie

0,07 (+)

0,1

1,5

 

0,5

(+)

1014040

Reins

0,07 (+)

0,1

1,5

 

0,5

(+)

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07 (+)

0,1

1,5

 

0,5

 

1014990

Autres (2)

0,01  (*1)(+)

0,01  (*1)

0,01

 

0,05  (*1)

 

1015000

e)

Équidés

 

 

 

 

 

 

1015010

Muscles

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,2

 

0,05  (*1)

(+)

1015020

Graisse

0,05

0,03

0,5

 

0,05  (*1)

(+)

1015030

Foie

0,07

0,1

1,5

 

0,5

(+)

1015040

Reins

0,07

0,1

1,5

 

0,5

(+)

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07

0,1

1,5

 

0,5

 

1015990

Autres (2)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01

 

0,05  (*1)

 

1016000

f)

Volailles

0,01  (*1)(+)

0,01  (*1)

 

 

0,05  (*1)

 

1016010

Muscles

(+)

 

0,02

 

 

 

1016020

Graisse

(+)

 

0,04

 

 

 

1016030

Foie

(+)

 

0,15

 

 

 

1016040

Reins

(+)

 

0,15

 

 

 

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

 

0,15

 

 

 

1016990

Autres (2)

(+)

 

0,01

 

 

 

1017000

g)

Autres animaux terrestres d'élevage

 

 

 

 

 

 

1017010

Muscles

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,2

 

0,05  (*1)

 

1017020

Graisse

0,05

0,03

0,5

 

0,05  (*1)

 

1017030

Foie

0,07

0,1

1,5

 

0,5

 

1017040

Reins

0,07

0,1

1,5

 

0,5

 

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07

0,1

1,5

 

0,5

 

1017990

Autres (2)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01

 

0,05  (*1)

 

1020000

Lait

0,01  (*1)(+)

0,01  (*1)

0,02

0,02  (*1)

0,05  (*1)

0,02  (*1)

1020010

Bovins

(+)

 

 

 

 

(+)

1020020

Ovins

(+)

 

 

 

 

(+)

1020030

Caprins

(+)

 

 

 

 

(+)

1020040

Chevaux

(+)

 

 

 

 

(+)

1020990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

 

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01  (*1)(+)

0,01  (*1)

0,15

0,02  (*1)

0,05  (*1)

0,02  (*1)

1030010

Poule

(+)

 

 

 

 

 

1030020

Cane

(+)

 

 

 

 

 

1030030

Oie

(+)

 

 

 

 

 

1030040

Caille

(+)

 

 

 

 

 

1030990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

 

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01

0,02  (*1)

0,05  (*1)

0,02  (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01

0,02  (*1)

0,05  (*1)

0,02  (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01

0,02  (*1)

0,05  (*1)

0,02  (*1)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

 

 

 

 

 

 

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

 

 

 

 

 

 

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

 

 

 

 

 

 

Azoxystrobine

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou, à défaut, de leur absence.

0251010 Mâches/Salades de blé

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251060 Roquette/Rucola

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1011000 a) Porcins

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 b) Bovins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 c) Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d) Caprins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1016000 f) Volailles

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016040 Reins

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990 Autres (2)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

1030000 Œufs d'oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)

Cyflufénamid [somme du cyflufénamid (isomère Z) et de son isomère E, exprimée en cyflufénamid] (R) (D)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Cyflufénamid - code 1000000, sauf 1040000: somme du cyflufénamid (isomère Z), de son isomère E et du métabolite 149-F1, exprimée en cyflufénamid.

(A) Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que les étalons de référence de l’isomère E et du métabolite 149-F1 n’étaient pas disponibles sur le marché. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de la disponibilité sur le marché des étalons de référence visés dans la première phrase au plus tard le 17 septembre 2020 ou prendra note de leur non-disponibilité sur le marché à cette date, le cas échéant.

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d’alimentation pour les volailles n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 septembre 2021 ou, à défaut, de leur absence.

0500090 Froment (blé)

Flutolanil (R)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: code 1000000, sauf 1040000: flutolanil (flutolanil et ses métabolites contenant la fraction acide 2-trifluorométhylbenzoïque, exprimé en flutolanil).

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 avril 2017 ou, à défaut, de leur absence.

0231020 Poivrons doux/Piments doux

Proquinazid (R) (L)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Proquinazid – code 1000000, sauf 1040000: Somme du proquinazid et du métabolite acide 3-[(6-iodo-4-oxo-3-propyl-3,4-dihydroquinazolin-2-yl)oxy]propanoïque (IN-MU210), exprimée en proquinazid.

(L) liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou, à défaut, de leur absence.

0500010 Orge

0500050 Avoine

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus sur les graminées (composant majeur de la charge alimentaire du bétail) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou, à défaut, de leur absence.

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux»

2)

À l’annexe III, partie A, la colonne relative à l’émamectine est remplacée par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR  (2)

Benzoate d'émamectine B1a, exprimé en émamectine

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

0110000

Agrumes

0,01  (*2)

0110010

Pamplemousses

 

0110020

Oranges

 

0110030

Citrons

 

0110040

Limettes

 

0110050

Mandarines

 

0110990

Autres (2)

 

0120000

Fruits à coque

0,01  (*2)

0120010

Amandes

 

0120020

Noix du Brésil

 

0120030

Noix de cajou

 

0120040

Châtaignes

 

0120050

Noix de coco

 

0120060

Noisettes

 

0120070

Noix de Queensland

 

0120080

Noix de pécan

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

0120100

Pistaches

 

0120110

Noix communes

 

0120990

Autres (2)

 

0130000

Fruits à pépins

0,02

0130010

Pommes

 

0130020

Poires

 

0130030

Coings

 

0130040

Nèfles

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

0130990

Autres (2)

 

0140000

Fruits à noyau

 

0140010

Abricots

0,05

0140020

Cerises (douces)

0,04

0140030

Pêches

0,15

0140040

Prunes

0,02

0140990

Autres (2)

0,01  (*2)

0150000

Baies et petits fruits

 

0151000

a)

Raisins

0,05

0151010

Raisins de table

 

0151020

Raisins de cuve

 

0152000

b)

Fraises

0,05

0153000

c)

Fruits de ronces

0,01  (*2)

0153010

Mûres

 

0153020

Mûres des haies

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

0153990

Autres (2)

 

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

0,01  (*2)

0154010

Myrtilles

 

0154020

Airelles canneberges

 

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

 

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

 

0154050

Cynorrhodons

 

0154060

Mûres (blanches ou noires)

 

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

 

0154080

Baies de sureau noir

 

0154990

Autres (2)

 

0160000

Fruits divers

 

0161000

a)

à peau comestible

0,01  (*2)

0161010

Dattes

 

0161020

Figues

 

0161030

Olives de table

 

0161040

Kumquats

 

0161050

Caramboles

 

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

0161990

Autres (2)

 

0162000

b)

à peau non comestible, et de petite taille

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0,15

0162020

Litchis

0,01  (*2)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0,01  (*2)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,01  (*2)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,01  (*2)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,01  (*2)

0162990

Autres (2)

0,01  (*2)

0163000

c)

à peau non comestible, et de grande taille

0,01  (*2)

0163010

Avocats

 

0163020

Bananes

 

0163030

Mangues

 

0163040

Papayes

 

0163050

Grenades

 

0163060

Chérimoles

 

0163070

Goyaves

 

0163080

Ananas

 

0163090

Fruits de l'arbre à pain

 

0163100

Durions

 

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

0163990

Autres (2)

 

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01  (*2)

0211000

a)

Pommes de terre

 

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

0212010

Racines de manioc

 

0212020

Patates douces

 

0212030

Ignames

 

0212040

Marantes arundinacées

 

0212990

Autres (2)

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

 

0213010

Betteraves

 

0213020

Carottes

 

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

 

0213040

Raiforts

 

0213050

Topinambours

 

0213060

Panais

 

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

 

0213080

Radis

 

0213090

Salsifis

 

0213100

Rutabagas

 

0213110

Navets

 

0213990

Autres (2)

 

0220000

Légumes-bulbes

0,01  (*2)

0220010

Aulx

 

0220020

Oignons

 

0220030

Échalotes

 

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

 

0220990

Autres (2)

 

0230000

Légumes-fruits

 

0231000

a)

Solanacées et Malvacées

0,02

0231010

Tomates

 

0231020

Poivrons doux/Piments doux

 

0231030

Aubergines

 

0231040

Gombos/Camboux

 

0231990

Autres (2)

 

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

0,01  (*2)

0232010

Concombres

 

0232020

Cornichons

 

0232030

Courgettes

 

0232990

Autres (2)

 

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

0,01  (*2)

0233010

Melons

 

0233020

Potirons

 

0233030

Pastèques

 

0233990

Autres (2)

 

0234000

d)

Maïs doux

0,01  (*2)

0239000

e)

Autres légumes-fruits

0,02

0240000

Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

 

0241000

a)

Choux (développement de l’inflorescence)

0,01  (*2)

0241010

Brocolis

 

0241020

Choux-fleurs

 

0241990

Autres (2)

 

0242000

b)

Choux pommés

0,01  (*2)

0242010

Choux de Bruxelles

 

0242020

Choux pommés

 

0242990

Autres (2)

 

0243000

c)

Choux feuilles

0,03

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

0243020

Choux verts

 

0243990

Autres (2)

 

0244000

d)

Choux-raves

0,01  (*2)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

0251000

a)

Laitues et salades

 

0251010

Mâches/Salades de blé

1

0251020

Laitues

1

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,2

0251040

Cressons et autres pousses

1

0251050

Cressons de terre

1

0251060

Roquette/Rucola

1

0251070

Moutarde brune

1

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

1

0251990

Autres (2)

1

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

0,2

0252010

Épinards

 

0252020

Pourpiers

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

0252990

Autres (2)

 

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01  (*2)

0254000

d)

Cressons d'eau

0,01  (*2)

0255000

e)

Endives/Chicons

0,01  (*2)

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

1

0256010

Cerfeuils

 

0256020

Ciboulettes

 

0256030

Feuilles de céleri

 

0256040

Persils

 

0256050

Sauge

 

0256060

Romarin

 

0256070

Thym

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

0256100

Estragon

 

0256990

Autres (2)

 

0260000

Légumineuses potagères

 

0260010

Haricots (non écossés)

0,03

0260020

Haricots (écossés)

0,01  (*2)

0260030

Pois (non écossés)

0,03

0260040

Pois (écossés)

0,01  (*2)

0260050

Lentilles

0,01  (*2)

0260990

Autres (2)

0,01  (*2)

0270000

Légumes-tiges

 

0270010

Asperges

0,01  (*2)

0270020

Cardons

0,01  (*2)

0270030

Céleris

0,01  (*2)

0270040

Fenouils

0,01  (*2)

0270050

Artichauts

0,1

0270060

Poireaux

0,01  (*2)

0270070

Rhubarbes

0,01  (*2)

0270080

Pousses de bambou

0,01  (*2)

0270090

Cœurs de palmier

0,01  (*2)

0270990

Autres (2)

0,01  (*2)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01  (*2)

0280010

Champignons de couche

 

0280020

Champignons sauvages

 

0280990

Mousses et lichens

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01  (*2)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01  (*2)

0300010

Haricots

 

0300020

Lentilles

 

0300030

Pois

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

0300990

Autres (2)

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01  (*2)

0401000

Graines oléagineuses

 

0401010

Graines de lin

 

0401020

Arachides/Cacahuètes

 

0401030

Graines de pavot

 

0401040

Graines de sésame

 

0401050

Graines de tournesol

 

0401060

Graines de colza (grosse navette)

 

0401070

Fèves de soja

 

0401080

Graines de moutarde

 

0401090

Graines de coton

 

0401100

Pépins de courges

 

0401110

Graines de carthame

 

0401120

Graines de bourrache

 

0401130

Graines de cameline

 

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

 

0401150

Graines de ricin

 

0401990

Autres (2)

 

0402000

Fruits oléagineux

 

0402010

Olives à huile

 

0402020

Amandes du palmiste

 

0402030

Fruits du palmiste

 

0402040

Kapoks

 

0402990

Autres (2)

 

0500000

CÉRÉALES

0,01  (*2)

0500010

Orge

 

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

 

0500030

Maïs

 

0500040

Millet commun/Panic

 

0500050

Avoine

 

0500060

Riz

 

0500070

Seigle

 

0500080

Sorgho

 

0500090

Froment (blé)

 

0500990

Autres (2)

 

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

 

0610000

Thés

0,02  (*2)

0620000

Grains de café

0,02  (*2)

0630000

Infusions (base:)

 

0631000

a)

Fleurs

0,02  (*2)

0631010

Camomille

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

0631030

Rose

 

0631040

Jasmin

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

0631990

Autres (2)

 

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

2

0632010

Fraises

 

0632020

Rooibos

 

0632030

Maté

 

0632990

Autres (2)

 

0633000

c)

Racines

0,02  (*2)

0633010

Valériane

 

0633020

Ginseng

 

0633990

Autres (2)

 

0639000

d)

Toute autre partie de la plante

0,02  (*2)

0640000

Fèves de cacao

0,02  (*2)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,02  (*2)

0700000

HOUBLON

0,02  (*2)

0800000

ÉPICES

 

0810000

Épices en graines

0,02  (*2)

0810010

Anis/Graines d'anis

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

0810030

Céleri

 

0810040

Coriandre

 

0810050

Cumin

 

0810060

Aneth

 

0810070

Fenouil

 

0810080

Fenugrec

 

0810090

Noix muscade

 

0810990

Autres (2)

 

0820000

Fruits

0,02  (*2)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

0820030

Carvi

 

0820040

Cardamome

 

0820050

Baies de genièvre

 

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

 

0820070

Vanille

 

0820080

Tamarin

 

0820990

Autres (2)

 

0830000

Écorces

0,02  (*2)

0830010

Cannelle

 

0830990

Autres (2)

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

0840010

Réglisse

0,02  (*2)

0840020

Gingembre (10)

 

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,02  (*2)

0840040

Raifort (11)

 

0840990

Autres (2)

0,02  (*2)

0850000

Boutons

0,02  (*2)

0850010

Clous de girofle

 

0850020

Câpres

 

0850990

Autres (2)

 

0860000

Pistils de fleurs

0,02  (*2)

0860010

Safran

 

0860990

Autres (2)

 

0870000

Arilles

0,02  (*2)

0870010

Macis

 

0870990

Autres (2)

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01  (*2)

0900010

Betteraves sucrières

 

0900020

Cannes à sucre

 

0900030

Racines de chicorée

 

0900990

Autres (2)

 

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

 

1010000

Produits (base:)

 

1011000

a)

Porcins

 

1011010

Muscles

0,01  (*2)

1011020

Graisse

0,02

1011030

Foie

0,08

1011040

Reins

0,08

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,08

1011990

Autres (2)

0,01  (*2)

1012000

b)

Bovins

 

1012010

Muscles

0,01  (*2)

1012020

Graisse

0,02

1012030

Foie

0,08

1012040

Reins

0,08

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,08

1012990

Autres (2)

0,01  (*2)

1013000

c)

Ovins

 

1013010

Muscles

0,01  (*2)

1013020

Graisse

0,02

1013030

Foie

0,08

1013040

Reins

0,08

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,08

1013990

Autres (2)

0,01  (*2)

1014000

d)

Caprins

 

1014010

Muscles

0,01  (*2)

1014020

Graisse

0,02

1014030

Foie

0,08

1014040

Reins

0,08

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,08

1014990

Autres (2)

0,01  (*2)

1015000

e)

Équidés

 

1015010

Muscles

0,01  (*2)

1015020

Graisse

0,02

1015030

Foie

0,08

1015040

Reins

0,08

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,08

1015990

Autres (2)

0,01  (*2)

1016000

f)

Volailles

0,01  (*2)

1016010

Muscles

 

1016020

Graisse

 

1016030

Foie

 

1016040

Reins

 

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

1016990

Autres (2)

 

1017000

g)

Autres animaux terrestres d'élevage

 

1017010

Muscles

0,01  (*2)

1017020

Graisse

0,02

1017030

Foie

0,08

1017040

Reins

0,08

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,08

1017990

Autres (2)

0,01  (*2)

1020000

Lait

0,01  (*2)

1020010

Bovins

 

1020020

Ovins

 

1020030

Caprins

 

1020040

Chevaux

 

1020990

Autres (2)

 

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01  (*2)

1030010

Poule

 

1030020

Cane

 

1030030

Oie

 

1030040

Caille

 

1030990

Autres (2)

 

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

0,05  (*2)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01  (*2)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01  (*2)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01  (*2)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

 

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

 

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

 

3)

À l’annexe IV, les mentions «Acide acétique (1)», «Polysulfure de calcium (1)» et «Maltodextrine (1)» sont remplacées respectivement par «Acide acétique», «Polysulfure de calcium» et «Maltodextrine».

(*1)  Indique le seuil de détection.

(1)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

(*2)  Indique le seuil de détection.

(2)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.»