(1)

Le règlement (UE) 2015/2283 dispose que seuls les nouveaux aliments autorisés et inscrits sur la liste de l’Union peuvent être mis sur le marché dans l’Union. Les aliments traditionnels en provenance d’un pays tiers sont de nouveaux aliments au sens de l’article 3, paragraphe 2, point c), du règlement (UE) 2015/2283.

(2)

Le règlement d’exécution (UE) 2017/2468 de la Commission (2) établit les exigences administratives et scientifiques applicables aux aliments traditionnels en provenance de pays tiers.

(3)

Le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (3) établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments autorisés a été adopté en application de l’article 8 du règlement (UE) 2015/2283.

(4)

Le 7 septembre 2020, la société GreenOnyx Ltd. («le demandeur») a notifié à la Commission, conformément à l’article 14 du règlement (UE) 2015/2283, son intention de mettre sur le marché dans l’Union des plantes fraîches de Wolffia arrhiza et de Wolffia globosa en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers. Le demandeur a demandé que les plantes fraîches de Wolffia arrhiza et de Wolffia globosa soient utilisées en tant que telles par la population générale.

(5)

Conformément à l’article 7, paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) 2017/2468, la Commission a invité le demandeur à fournir des informations complémentaires concernant les exigences relatives à la validité de la notification. Les informations demandées ont été transmises le 16 octobre 2020.

(6)

Les données présentées par le demandeur prouvent que les plantes fraîches de Wolffia arrhiza et/ou de Wolffia globosa présentent un historique d’utilisation sûre en tant que denrée alimentaire en Asie du Sud-Est, notamment au Laos, au Myanmar et en Thaïlande.

(7)

Conformément à l’article 15, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283, la Commission a transmis, le 20 janvier 2021, la notification valable aux États membres et à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité»).

(8)

Ni les États membres ni l’Autorité n’ont adressé à la Commission, dans le délai de quatre mois prévu à l’article 15, paragraphe 2, du règlement (UE) 2015/2283, d’objections de sécurité dûment motivées à la mise sur le marché dans l’Union des plantes fraîches de Wolffia arrhiza et de Wolffia globosa.

(9)

Le 30 juin 2021, l’Autorité a publié son rapport intitulé «Technical Report on the notification of fresh plants of Wolffia arrhiza and Wolffia globosa as a traditional food from a third country pursuant to Article 14 of Regulation (EU) 2015/2283» (4). L’Autorité a conclu que les données disponibles sur la composition et l’historique d’utilisation des plantes fraîches de Wolffia arrhiza et de Wolffia globosa ainsi que les données fournies concernant les aliments traditionnels cultivés dans des conditions d’agriculture verticale telles que décrites dans la notification ne soulevaient pas de problème de sécurité.

(10)

Dans ce rapport, l’Autorité a remarqué que la sécurité des plantes fraîches de Wolffia arrhiza et de Wolffia globosa est fortement influencée par les conditions environnementales des eaux dans lesquelles ces végétaux sont cultivés. Par conséquent, la présence de métaux lourds et de microcystines dans ces plantes fraîches ne peut être exclue. En outre, les niveaux de certains oligo-éléments qu’elles contiennent, tels que le cuivre, le molybdène, le zinc, le bore et le manganèse, éventuellement dus à l’utilisation d’engrais dans la culture de plantes fraîches de Wolffia arrhiza et de Wolffia globosa, sont susceptibles de poser un problème de sécurité pour la santé humaine. Il convient dès lors de fixer des teneurs maximales en métaux lourds, microcystines, cuivre, molybdène, zinc, bore et manganèse dans les spécifications de cet aliment traditionnel dans la liste de l’Union des nouveaux aliments autorisés.

(11)

La Commission devrait donc autoriser la mise sur le marché dans l’Union de plantes fraîches de Wolffia arrhiza et/ou de Wolffia globosa en tant que telles et mettre à jour la liste des nouveaux aliments autorisés en conséquence.

(12)

Il convient dès lors de modifier le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en conséquence,