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21.9.2021 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 332/6 |
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/1688 DE LA COMMISSION
du 20 septembre 2021
modifiant le règlement d’exécution (UE) 2020/1201 en ce qui concerne les listes de végétaux hôtes et de végétaux spécifiés et les analyses servant à l’identification de Xylella fastidiosa
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2016/2031 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2016 relatif aux mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (UE) no 228/2013, (UE) no 652/2014 et (UE) no 1143/2014 et abrogeant les directives du Conseil 69/464/CEE, 74/647/CEE, 93/85/CEE, 98/57/CE, 2000/29/CE, 2006/91/CE et 2007/33/CE (1), et notamment son article 28, paragraphes 1 et 2,
considérant ce qui suit:
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(1) |
Le règlement d’exécution (UE) 2020/1201 de la Commission (2) est appliqué depuis août 2020 dans le but d’éviter l’introduction dans l’Union de Xylella fastidiosa (Wells et al.) (ci-après l’«organisme nuisible spécifié») ou une plus grande dissémination de celui-ci. |
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(2) |
Le règlement d’exécution (UE) 2020/1201 contient une disposition relative aux contrôles officiels lors de l’introduction dans l’Union. Cette disposition traite des contrôles officiels à effectuer au point d’entrée dans l’Union ou au lieu de destination déterminé conformément à la directive 2004/103/CE de la Commission (3). S’inscrivant dans le nouveau cadre des contrôles officiels établi par le règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil (4), le règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission (5) a fixé de nouvelles règles relatives aux contrôles officiels effectués aux points de contrôle autres que les postes de contrôle frontaliers. Le règlement délégué (UE) 2019/2123 a abrogé la directive 2004/103/CE avec effet au 14 décembre 2020. Il y a donc lieu de remplacer la référence à ladite directive par une référence au règlement délégué (UE) 2019/2123. |
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(3) |
Le 23 juin 2021, l’Autorité européenne de sécurité des aliments a mis à jour la base de données des végétaux hôtes sensibles à Xylella fastidiosa (Wells et al.). Les annexes I et II du règlement d’exécution (UE) 2020/1201 devraient dès lors être modifiées en conséquence. |
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(4) |
Pour des raisons de transparence et de clarté, il convient d’indiquer, pour chacune des analyses mentionnées à l’annexe IV du règlement d’exécution (UE) 2020/1201, l’identifiant numérique d’objet (DOI) qui donne un accès direct aux articles scientifiques décrivant lesdites analyses. |
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(5) |
Il convient dès lors de modifier le règlement d’exécution (UE) 2020/1201 en conséquence. |
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(6) |
Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Le règlement d’exécution (UE) 2020/1201 est modifié comme suit:
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1) |
À l’article 33, le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant: «1. Tous les envois de végétaux hôtes introduits dans l’Union en provenance d’un pays tiers font l’objet de contrôles officiels au poste de contrôle frontalier de première arrivée dans l’Union ou à un point de contrôle dans les cas et les conditions prévus par le règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission.». |
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2) |
L’annexe I est remplacée par le texte figurant à l’annexe I du présent règlement. |
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3) |
L’annexe II est remplacée par le texte figurant à l’annexe II du présent règlement; |
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4) |
L’annexe IV est remplacée par le texte figurant à l’annexe III du présent règlement. |
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 20 septembre 2021.
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
(1) JO L 317 du 23.11.2016, p. 4.
(2) Règlement d’exécution (UE) 2020/1201 de la Commission du 14 août 2020 relatif à des mesures visant à prévenir l’introduction et la dissémination dans l’Union de Xylella fastidiosa (Wells et al.) (JO L 269 du 17.8.2020, p. 2).
(3) Directive 2004/103/CE de la Commission du 7 octobre 2004 relative aux contrôles d’identité et aux contrôles sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets inscrits à l’annexe V, partie B, de la directive 2000/29/CE du Conseil, qui peuvent être effectués dans un autre lieu que le point d’entrée dans la Communauté ou dans un endroit situé à proximité, et établissant les conditions régissant ces contrôles (JO L 313 du 12.10.2004, p. 16).
(4) Règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2017 concernant les contrôles officiels et les autres activités officielles servant à assurer le respect de la législation alimentaire et de la législation relative aux aliments pour animaux ainsi que des règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végétaux et aux produits phytopharmaceutiques, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) no 999/2001, (CE) no 396/2005, (CE) no 1069/2009, (CE) no 1107/2009, (UE) no 1151/2012, (UE) no 652/2014, (UE) 2016/429 et (UE) 2016/2031, les règlements du Conseil (CE) no 1/2005 et (CE) no 1099/2009 ainsi que les directives du Conseil 98/58/CE, 1999/74/CE, 2007/43/CE, 2008/119/CE et 2008/120/CE, et abrogeant les règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) no 854/2004 et (CE) no 882/2004, les directives du Conseil 89/608/CEE, 89/662/CEE, 90/425/CEE, 91/496/CEE, 96/23/CE, 96/93/CE et 97/78/CE ainsi que la décision 92/438/CEE du Conseil (règlement sur les contrôles officiels) (JO L 95 du 7.4.2017, p. 1).
(5) Règlement délégué (UE) 2019/2123 de la Commission du 10 octobre 2019 complétant le règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les règles applicables aux cas et aux conditions dans lesquels les contrôles d’identité et les contrôles physiques de certains biens peuvent être effectués à des points de contrôle et les contrôles documentaires peuvent être effectués à distance au départ de postes de contrôle frontaliers (JO L 321 du 12.12.2019, p. 64).
ANNEXE I
L’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2020/1201 est remplacée par le texte suivant:
«ANNEXE I
Liste des végétaux dont la sensibilité à une ou plusieurs sous-espèces de l’organisme nuisible spécifié est connue («végétaux hôtes»)
Acacia
Acer
Adenocarpus lainzii
Albizia julibrissin Durazz.
Alnus rhombifolia Nutt.
Amaranthus retroflexus L.
Ambrosia
Ampelopsis arborea (L.) Koehne
Ampelopsis brevipedunculata (Maxim.) Trautv.
Ampelopsis cordata Michx.
Anthyllis hermanniae L.
Artemisia
Asparagus acutifolius L.
Athyrium filix-femina
Baccharis
Brassica
Calicotome spinosa (L.) Link
Calicotome villosa (Poiret) Link
Callicarpa americana L.
Callistemon citrinus (Curtis) Skeels
Calluna vulgaris (L.) Hull
Carya
Catharanthus roseus
Celtis occidentalis L.
Cercis canadensis L.
Cercis occidentalis Torr.
Cercis siliquastrum L.
Chamaecrista fasciculata (Michx.) Greene
Chenopodium album L.
Chionanthus
Chitalpa tashkentensis T. S. Elias & Wisura
Cistus
Citrus
Clematis cirrhosa L.
Coelorachis cylindrica (Michx.) Nash Coffea
Conium maculatum L.
Convolvulus cneorum L.
Coprosma repens A. Rich.
Coronilla
Cyperus eragrostis Lam.
Cytisus
Digitaria
Diospyros kaki L. f.
Diplocyclos palmatus (L.) C. Jeffrey
Dodonaea viscosa (L.) Jacq.
Echium plantagineum
Elaeagnus angustifolia L.
Encelia farinosa A. Gray ex Torr.
Eremophila maculata (Ker Gawler) F. von Müller.
Erigeron
Erodium moschatum (L.) L’Hérit.
Erysimum hybrids
Euphorbia chamaesyce L.
Euphorbia terracina L.
Euryops chrysanthemoides (DC.) B. Nord
Euryops pectinatus (L.) Cass.
Fagus crenata Blume
Fallopia japonica (Houtt.) Ronse Decr.
Fatsia japonica (Thunb.) Decne. & Planch.
Ficus carica L.
Fortunella
Frangula alnus Mill.
Fraxinus
Genista
Ginkgo biloba L.
Gleditsia triacanthos L.
Grevillea juniperina Br.
Hebe
Helianthus
Helichrysum
Heliotropium europaeum L.
Hemerocallis
Hevea brasiliensis (Willd. ex A. Juss.) Müll. Arg.
Hibiscus
Humulus scandens (Lour.) Merr.
Ilex aquifolium L.
Ilex vomitoria Sol. ex Aiton
Iva annua L.
Jacaranda mimosifolia D. Don
Juglans
Juniperus ashei J. Buchholz
Koelreuteria bipinnata Franch.
Lagerstroemia
Laurus nobilis L.
Lavandula
Lavatera cretica
Ligustrum lucidum L.
Liquidambar styraciflua L.
Lonicera implexa
Lonicera japonica Thunb.
Lupinus aridorum
Lupinus villlosus
Magnolia grandiflora L.
Mallotus paniculatus (Lam.) Müll. Arg.
Medicago arborea L.
Medicago sativa L.
Metrosideros
Mimosa
Modiola caroliniana (L.) G. Don
Morus
Myoporum insulare R. Br.
Myrtus communis L.
Nandina domestica Murray
Neptunia lutea (Leavenw.) Benth.
Nerium oleander L.
Olea
Osteospermum ecklonis DC.
Osteospermum fruticosum (L.) Norl.
Parthenocissus quinquefolia (L.) Planch.
Paspalum dilatatum Poir.
Pelargonium
Perovskia abrotanoides
Persea americana Mill.
Phagnalon saxatile (L.) Cass.
Phillyrea angustifolia L.
Phillyrea latifolia L.
Phlomis fruticosa L.
Phoenix
Pinus taeda L.
Pistacia vera L.
Plantago lanceolata L.
Platanus
Pluchea odorata (L.) Cass.
Polygala grandiflora
Polygala myrtifolia L.
Prunus
Psidium
Pteridium aquilinum
Pyrus
Quercus
Ratibida columnifera (Nutt.) Wooton & Standl.
Rhamnus
Rhus
Robinia pseudoacacia L.
Rosa
Rosmarinus
Rubus
Ruta chalapensis
Salvia mellifera Greene
Salvia officinalis
Salvia rosmarinus
Sambucus
Santolina chamaecyparissus L.
Santolina magonica
Sapindus saponaria L.
Sassafras
Setaria magna Griseb.
Solidago fistulosa Mill.
Solidago virgaurea L.
Sorghum halepense (L.) Pers.
Spartium
Stewartia pseudocamellia
Strelitzia reginae Aiton
Streptocarpus
Symphyotrichum divaricatum (Nutt.) G. L. Nesom
Teucrium capitatum L.
Trifolium repens L.
Ulex
Ulmus
Vaccinium
Vinca
Vitis
Westringia fruticosa (Willd.) Druce
Westringia glabra R. Br.
Xanthium strumarium L.
ANNEXE II
L’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2020/1201 est remplacée par le texte suivant:
«ANNEXE II
Liste des végétaux dont la sensibilité à des sous-espèces spécifiques de l’organisme nuisible spécifié est connue («végétaux spécifiés»)
Végétaux spécifiés sensibles à Xylella fastidiosa subspecies fastidiosa
Acer
Ambrosia artemisiifolia L.
Calicotome spinosa (L.) Link
Cercis occidentalis Torr.
Cistus monspeliensis L.
Citrus sinensis (L.) Osbeck
Coffea
Erysimum
Genista lucida L.
Juglans regia L.
Lupinus aridorum
Magnolia grandiflora L.
Medicago sativa L.
Metrosideros
Morus
Nerium oleander L.
Pluchea odorata (L.) Cass.
Polygala myrtifolia L.
Psidium
Prunus
Rhamnus alaternus L.
Salvia rosmarinum
Rubus rigidus Sm.
Rubus ursinus Cham. & Schldl.
Ruta chalapensis
Sambucus
Spartium junceum L.
Streptocarpus
Teucrium capitatum L.
Ulmus americana L.
Vaccinium corymbosum
Vinca
Vitis
Végétaux spécifiés sensibles à Xylella fastidiosa subspecies multiplex
Acacia
Acer griseum (Franch.) Pax
Acer pseudoplatanus L.
Acer rubrum L.
Adenocarpus lainzii
Alnus rhombifolia Nutt.
Ambrosia
Ampelopsis cordata Michx.
Anthyllis hermanniae L.
Artemisia
Athyrium filix-femina
Asparagus acutifolius L.
Baccharis halimifolia L.
Calicotome spinosa (L.) Link
Calicotome villosa (Poir.) Link
Callistemon citrinus (Curtis) Skeels
Calluna vulgaris (L.) Hull
Carya
Celtis occidentalis L.
Cercis canadensis L.
Cercis occidentalis Torr.
Cercis siliquastrum L.
Chionanthus
Cistus
Clematis cirrhosa L.
Convolvulus cneorum L.
Coprosma repens A. Rich.
Coronilla
Cytisus
Dodonaea viscosa (L.) Jacq.
Echium plantagineum
Elaeagnus angustifolia L.
Encelia farinosa Gray ex Torr.
Erigeron
Erodium moschatum
Euryops chrysanthemoides (DC.) B. Nord.
Euryops pectinatus (L.) Cass.
Fallopia japonica (Houtt.) Ronse Decr.
Ficus carica L.
Frangula alnus Mill.
Fraxinus
Genista
Ginkgo biloba L.
Gleditsia triacanthos L.
Grevillea juniperina Br.
Hebe
Helianthus
Helichrysum
Hibiscus syriacus
Ilex aquifolium L.
Iva annua L.
Koelreuteria bipinnata Franch.
Lagerstroemia
Laurus nobilis L.
Lavandula
Lavatera cretica
Liquidambar styraciflua L.
Lonicera
Lupinus aridorum
Lupinus villosus Willd.
Magnolia grandiflora L.
Medicago arborea L.
Medicago sativa L.
Metrosideros
Myrtus communis L.
Nerium oleander
Olea
Osteospermum ecklonis (DC.) Norl.
Pelargonium
Perovskia abrotanoides
Phagnalon saxatile (L.) Cass.
Phillyrea angustifolia L.
Phillyrea latifolia
Phlomis fruticosa L.
Pistacia vera L.
Plantago lanceolata L.
Platanus
Polygala myrtifolia L.
Polygala grandiflora
Prunus
Pteridium aquilinum
Quercus
Ratibida columnifera (Nutt.) Wooton & Standl.
Rhamnus
Robinia pseudoacacia L.
Rosa
Rosmarinus
Rubus
Salvia mellifera Greene
Salvia officinalis
Salvia rosmarinus
Sambucus
Santolina chamaecyparissus L.
Santolina magonica
Sapindus saponaria L.
Solidago virgaurea L.
Spartium
Strelitzia reginae Aiton
Ulex
Ulmus
Vaccinium
Vinca
Westringia fruticosa Guerin.
Xanthium strumarium L.
Végétaux spécifiés sensibles à Xylella fastidiosa subspecies pauca
Acacia
Amaranthus retroflexus L.
Asparagus acutifolius L.
Catharanthus roseus (L.) G. Don
Chenopodium album L.
Cistus albidus L.
Cistus creticus L.
Citrus
Coffea
Dodonaea viscosa (L.) Jacq.
Eremophila maculata (Ker Gawler) F. von Müller.
Erigeron
Euphorbia chamaesyce L.
Euphorbia terracina L.
Grevillea juniperina Br.
Hebe
Heliotropium europaeum L.
Hibiscus
Laurus nobilis L.
Lavandula
Myoporum insulare Br.
Myrtus communis L.
Nerium oleander L.
Olea europaea L.
Osteospermum fruticosum (L.) Norl.
Pelargonium
Phillyrea latifolia L.
Pistacia vera
Polygala myrtifolia L.
Prunus
Rhamnus alaternus L.
Spartium junceum L.
Ulmus parviflorus
Vinca minor L.
Westringia fruticosa (Willd.) Druce
Westringia glabra Br.
ANNEXE III
L’annexe IV du règlement d’exécution (UE) 2020/1201 est remplacée par le texte suivant:
«ANNEXE IV
Analyses en vue de l’identification de Xylella fastidiosa et de ses sous-espèces
A. Analyses en vue du dépistage de la présence de Xylella fastidiosa et de son identification
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1. |
PCR en temps réel selon Harper et al., 2010 (et erratum 2013) (1); |
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2. |
Amplification isotherme induite par boucle (LAMP) à partir des amorces mises au point par Harper et al., 2010 (et erratum 2013) (2); |
|
3. |
PRC en temps réel selon Ouyang et al., 2013 (3); |
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4. |
PCR classique selon Minsavage et al., 1994 (4). |
B. Analyses moléculaires en vue de l’identification des sous-espèces de Xylella fastidiosa
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1. |
Typage par séquençage multilocus (MLST) selon Yuan et al., 2010, pour la détermination de toutes les sous-espèces (5); |
|
2. |
PCR selon Hernandez-Martinez et al., 2006, pour la détermination des sous-espèces fastidiosa, multiplex et sandyi (6); |
|
3. |
PCR selon Pooler & Hartung, 1995, pour la détermination de la sous-espèce pauca (7). |
(1) DOI: 10.1094/PHYTO-06-10-0168.
(2) DOI: 10.1094/PHYTO-06-10-0168.
(3) DOI: 10.1371/journal.pone.0081647.
(4) DOI:10.1094/Phyto-84-456.
(5) DOI: 10.1094/PHYTO-100-6-0601.
(6) DOI: 10.1094/PD-90-1382.
(7) DOI: 10.1007/BF00294703.»