Rectificatif au règlement délégué (UE) 2020/1749 de la Commission du 7 octobre 2020 modifiant le règlement (CE) no 428/2009 du Conseil instituant un régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage

( «Journal officiel de l’Union européenne» L 421 du 14 décembre 2020 )

1.	Page 142, à l’annexe I, les points 3B001.f.3 et 3B001.g sont remplacés par le texte suivant:

«3.

équipements spécialement conçus pour la production de masques et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.	un faisceau électronique, un faisceau ionique ou un faisceau “laser” avec focalisation et balayage du faisceau; et

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.	ayant une largeur à mi-hauteur (LMH) du spot inférieure à 65 mm et un placement d’image de moins de 17 nm (moyenne + 3 sigma); ou

2.	non utilisé;

3.	erreur de chevauchement pour la deuxième couche inférieure à 23 nm (moyenne + 3 sigma) sur le masque;

équipements conçus pour le traitement de dispositifs utilisant des méthodes d’écriture directe et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.	un faisceau électronique avec focalisation et balayage du faisceau; et

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.	une taille minimale du faisceau égale ou inférieure à 15 nm; ou

2.	une erreur de chevauchement inférieure à 27 nm (moyenne + 3 sigma);

g.	masques ou réticules conçus pour circuits intégrés visés au paragraphe 3A001;»

2.	Page 175, à l’annexe I, les points 6A002.a.1.a à 6A002.a.1.d sont remplacés par le texte suivant:

«a.

détecteurs optiques, comme suit:

détecteurs semi-conducteurs “qualifiés pour l’usage spatial”, comme suit:

Note: Aux fins de l’alinéa 6A002.a.1, les détecteurs semi-conducteurs incluent les “matrices plan focal”.

détecteurs semi-conducteurs “qualifiés pour l’usage spatial”, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.	réponse de crête dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 10 nm mais non supérieure à 300 nm; et

2.	réponse de moins de 0,1 % par rapport à la réponse de crête pour les longueurs d’onde de plus de 400 nm;

détecteurs semi-conducteurs “qualifiés pour l’usage spatial”, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.	réponse de crête dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 900 nm mais non supérieure à 1 200 nm; et

2.	“constante de temps” de réponse de 95 ns ou moins;

c.	détecteurs semi-conducteurs “qualifiés pour l’usage spatial” ayant une réponse de crête dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 1 200 nm mais non supérieure à 30 000 nm;

d.	“matrices plan focal”“qualifiées pour l’usage spatial” ayant plus de 2 048 éléments par matrice et ayant une réponse de crête dans la gamme de longueur d’onde dépassant 300 nm mais ne dépassant pas 900 nm;»

3.	Page 179, à l’annexe I, les points 6A002.b à 6A002.f. sont remplacés par le texte suivant:

«b.

“capteurs d’imagerie monospectraux” et “capteurs d’imagerie multispectraux”, conçus à des fins de télédétection, et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.	champ de vision instantané de moins de 200 μrad (microradians); ou

prévus pour fonctionner dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 400 nm mais non supérieure à 30 000 nm et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.	fournissant une sortie de données d’imagerie en format numérique; et

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.	“qualifiés pour l’usage spatial”; ou

2.	conçus pour l’usage aéronautique embarqué et utilisant des détecteurs autres qu’au silicium et ayant un champ de vision instantané de moins de 2,5 mrad (milliradians);

Note: L’alinéa 6A002.b.1 ne vise pas les “capteurs d’imagerie monospectraux” dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d’onde supérieure à 300 nm mais non supérieure à 900 nm et qui ne comportent que l’un des détecteurs non “qualifiés pour l’usage spatial” ou “matrices plan focal” non “qualifiées pour l’usage spatial” suivants:

1.	dispositifs à couplage de charge (CCD) non conçus ou modifiés pour obtenir une “multiplication de charge”; ou

2.	dispositifs semi-conducteurs à oxyde de métal complémentaire (CMOS) non conçus ou modifiés pour obtenir une “multiplication de charge”.

matériels d’imagerie à “vision directe” comportant l’un des éléments suivants:

1.	des tubes intensificateurs d’image visés à l’alinéa 6A002.a.2.a ou à l’alinéa 6A002.a.2.b;

2.	des “matrices plan focal” visées à l’alinéa 6A002.a.3; ou

des détecteurs à semi-conducteurs visés à l’alinéa 6A002.a.1;

Note technique:

Les termes “vision directe” se réfèrent à un matériel d’imagerie qui présente à un observateur humain une image visible sans la convertir en un signal électronique pour affichage sur écran de télévision et qui ne peut enregistrer ou emmagasiner l’image par des moyens photographiques, électroniques ou autres.

Note: L’alinéa 6A002.c ne vise pas les équipements suivants, lorsqu’ils contiennent des photocathodes autres qu’à l’arséniure de gallium (AsGa) ou à l’arséniure de gallium-indium (AsInGa):

a.	systèmes servant à détecter des présences indésirables et à donner l’alarme dans des locaux industriels ou civils, systèmes de contrôle ou de comptage de la circulation ou des déplacements dans l’industrie;

b.	équipements médicaux;

c.	équipements industriels utilisés pour l’examen, le tri ou l’analyse des propriétés des matériaux;

d.	détecteurs de flamme pour fours industriels;

e.	équipements spécialement conçus pour l’usage en laboratoire.

composants spéciaux pour capteurs optiques, comme suit:

1.	systèmes de refroidissement cryogéniques “qualifiés pour l’usage spatial”;

systèmes de refroidissement cryogéniques non “qualifiés pour l’usage spatial” ayant une température de la source de refroidissement inférieure à 218 K (– 55 °C), comme suit:

a.	à cycle fermé et ayant une valeur spécifiée du temps moyen (observé) jusqu’à défaillance (MTTF) ou du temps moyen de bon fonctionnement (MTBF) dépassant 2 500 heures;

b.	mini-refroidisseurs Joule-Thomson à autorégulation à diamètres extérieurs d’alésage de moins de 8 mm;

fibres de détection optiques spécialement fabriquées dans leur composition ou leur structure, ou modifiées par revêtement, de façon à être sensibles aux effets acoustiques, thermiques, inertiels, électromagnétiques ou aux radiations nucléaires;

Note: L’alinéa 6A002.d.3 ne vise pas les fibres de détection optiques spécialement conçues à des fins de détection lors des forages.

e.	non utilisé.

“circuits intégrés de lecture” (“ROIC”) spécialement conçus pour les “matrices plan focal” visées à l’alinéa 6A002.a.3.

Note: L’alinéa 6A002.f ne vise pas les “circuits intégrés de lecture” spécialement conçus pour les applications automobiles civiles.

Note technique:

Un “circuit intégré de lecture” (“ROIC”) est un circuit conçu pour être intégré ou connecté à une “matrice plan focal”, et être utilisé pour lire (c’est-à-dire extraire et enregistrer) les signaux produits par pixels. Au minimum, le “ROIC” lit la charge des pixels en extrayant la charge et en appliquant une fonction de multiplexage de manière à conserver les informations relatives de position dans l’espace et d’orientation des éléments détecteurs pour traitement à l’intérieur ou à l’extérieur du “ROIC”. »