5.11.2019   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 283/1


RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2019/1844 DE LA COMMISSION

du 22 octobre 2019

accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «BPF_Iodine_VET»

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5, premier alinéa,

considérant ce qui suit:

(1)

Le 7 août 2015, la société Applied Biocide GmbH a introduit, conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, une demande d’autorisation d’une famille de produits biocides dénommée «BPF_Iodine_VET» du type de produits 3, telle que décrite à l’annexe V dudit règlement, confirmant par écrit que l’autorité compétente d’Autriche avait accepté d’évaluer la demande. La demande a été enregistrée dans le registre des produits biocides sous le numéro BC-XJ019074-33.

(2)

La substance active contenue dans la famille de produits biocides «BPF_Iodine_VET» est l’iode, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012. Compte tenu des propriétés intrinsèques de cette substance active et des critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien définis par le règlement délégué (UE) 2017/2100 de la Commission (2), la Commission déterminera, conformément à l’article 15 du règlement (UE) no 528/2012, s’il est nécessaire de réexaminer l’approbation de l’iode, y compris de la polyvinylpyrrolidone iodée. Elle déterminera ensuite, en fonction des résultats de ce réexamen, s’il est nécessaire de revoir les autorisations de l’Union pour les produits contenant ladite substance active, conformément à l’article 48 du règlement (UE) no 528/2012.

(3)

Le 22 août 2018, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis son rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»).

(4)

Le 4 avril 2019, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012, l’Agence a présenté à la Commission son avis (3), qui contenait le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le «RCP») appartenant à la famille de produits «BPF_Iodine_VET» et le rapport final d’évaluation de cette famille. Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille de produits «BPF_Iodine_VET» répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) no 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union en vertu de l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, la famille de produits remplit les conditions définies à l’article 19, paragraphes 1 et 6, dudit règlement.

(5)

Le 4 juin 2019, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012.

(6)

La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «BPF_Iodine_VET».

(7)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0020540-0000, à la société Applied Biocide GmbH pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides «BPF_Iodine_VET» conformément au résumé des caractéristiques du produit biocide figurant en annexe.

L’autorisation de l’Union est valable du 25 novembre 2019 au 31 octobre 2029.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 octobre 2019.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER


(1)  JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.

(2)  Règlement délégué (UE) 2017/2100 de la Commission du 4 septembre 2017 définissant des critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien, conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 301 du 17.11.2017, p. 1).

(3)  Avis de l’ECHA du 27 février 2019 concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits «BPF_Iodine_VET» (ECHA/BPC/219/2019).


ANNEXE

Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

BPF_Iodine_VET

Type de produits 3 — Hygiène vétérinaire (Désinfectants)

Numéro de l’autorisation: EU-0020540-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0020540-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Nom

Nom

BPF_Iodine_VET

1.2.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire (Désinfectants)

1.3.   Titulaire de l’autorisation

Nom et adresse du titulaire de l’autorisation

Nom

Applied Biocide GmbH

Adresse

Sprl 31, Rue Jules Melotte, 4350 Remicourt, Belgique

Numéro de l’autorisation

EU-0020540-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides

EU-0020540-0000

Date de l’autorisation

25 novembre 2019

Date d’expiration de l’autorisation

31 octobre 2029

1.4.   Fabricant(s) des produits biocides

Nom du fabricant

Ewabo Chemikalien GmbH & Co KG

Adresse du fabricant

Kolpingstrasse 4, 49835 Wietmarschen, Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Kolpingstrasse 4, 49835 Wietmarschen, Allemagne

Nom du fabricant

FINK TEC GmbH

Adresse du fabricant

Oberster Kamp 23, 59069 Hamm, Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Oberster Kamp 23, 59069 Hamm, Allemagne

Nom du fabricant

IRCASERVICE

Adresse du fabricant

S.S. Cremasca 591 no. 10, 24040 Fornovo S. Giovanni (BG), Italie

Emplacement des sites de fabrication

S.S. Cremasca 591 no. 10, 24040 Fornovo S. Giovanni (BG), Italie

Nom du fabricant

Laboratorios Maymo SA

Adresse du fabricant

Via Augusta, 302, 08017 Barcelona, Espagne

Emplacement des sites de fabrication

Via Augusta, 302, 08017 Barcelona, Espagne

1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active

Iode

Nom du fabricant

Cosayach S.A. Compania de Salitre y Yodo

Adresse du fabricant

Amunátegui 178, 7th Floor, 8320000 Santiago, Chili

Emplacement des sites de fabrication

S.C.M. Cosayach Cala Cala, 1180000 Pozo Almonte Chile, Chili

Substance active

Iode

Nom du fabricant

ACF Minera S.A.

Adresse du fabricant

San Martin 499, 1100000 Iquique, Chili

Emplacement des sites de fabrication

Lagunas mine, 1180000 Pozo Almonte, Chili

Substance active

Iode

Nom du fabricant

Sociedad Quimica y Minera SA

Adresse du fabricant

Los Militares 4290, 7550000 Las Condes, Chili

Emplacement des sites de fabrication

Nueva Victoria, 1180000 Pozo Almonte, Chili

Pedro de Valdivia, 1240000 Antofagasta, Chili

2.   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,1

3,0

Phosphoric Acid

Trihydroxidooxidophosphorus phosphoric acid

Substance non active

7664-38-2

231-633-2

0,0

10,0

Poly(oxy-1,2-ethanediyl).alpha.-tridecyl-.omega.-hydroxy-,branched

Poly(oxy-1,2-ethanediyl).alpha.-tridecyl-.omega.-hydroxy-,branched

Substance non active

69011-36-5

500-241-6

0,0

31,8

Isotridecanol, ethoxylated 90 %, C 9-11 Alcohol Ethoxylate

Isotridecanol, ethoxylated 90 %, C 9-11 Alcohol Ethoxylate

Substance non active

68439-46-3

614-482-0

0,0

31,8

2.2.   Type(s) de formulation

Formulation(s)

meta RCP 1-5: AL: Autre liquide

meta RCP 6-8: SL — Concenté soluble

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION — MÉTA-RCP

MÉTA-RCP 1

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

1.1.   Identificateur de méta-RCP 1

Identificateur

Meta RCP 1

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-1

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire (Désinfectants)

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 1

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,15

0,15

Phosphoric Acid

Trihydroxidooxidophosphorus phosphoric acid

Substance non active

7664-38-2

231-633-2

0,0

0,0

Poly(oxy-1,2-ethanediyl).alpha.-tridecyl-.omega.-hydroxy-,branched

Poly(oxy-1,2-ethanediyl).alpha.-tridecyl-.omega.-hydroxy-,branched

Substance non active

69011-36-5

500-241-6

0,0

0,0

Isotridecanol, ethoxylated 90 %, C 9-11 Alcohol Ethoxylate

Isotridecanol, ethoxylated 90 %, C 9-11 Alcohol Ethoxylate

Substance non active

68439-46-3

614-482-0

0,0

0,0

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 1

Formulation(s)

AL: Autre liquide

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

Mention de danger

Peut être corrosif pour les métaux.

Conseils de prudence

Conserver uniquement dans le récipient d’origine.

Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

Stocker dans un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure résistant à la corrosion.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 1

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1

Utiliser # 1 — Hygiène vétérinaire — élevage — désinfectant à trayons — professionnel — intérieur — pulvérisation (après la traite)

Type de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire (Désinfectants)

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Bactérie

Levures

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Système Ouvert: traitement par pulvérisation

Pulvérisation: désinfection manuelle et automatique, non médicale des trayons avec un pulvérisateur prêt à l’emploi (sur les vaches, après la traite)

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

De 10 à 15 ml par vache

Pendant la période de lactation:

Pendant la période de lactation:

à la main: 2 applications par jour (après la traite)

automatique: 3 applications par jour (après la traite)

Pendant la période sèche: 1 application par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Bouteille en PE-HD: 1 litre, le bouchon est en PP

Jerrycan en PE-HD: de 5 à 60 litres

Tonneau en PE-HD: 200 litres

IBC: PE-HD: de 600 à 1 000 litres

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

- - -

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

- - -

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

- - -

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

- - -

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

- - -

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (1) DES MÉTA-RCP 1

5.1.   Consignes d’utilisation

Toujours lire l’étiquette ou la notice avant utilisation et respecter leurs instructions.

Le produit doit atteindre une température supérieure à 20 °C avant l’utilisation.

Il est recommandé d’utiliser une pompe de dosage pour remplir le produit dans l’équipement d’application.

Pulvériser la solution sur toute la surface de chaque trayon immédiatement après la traite. Laisser le produit jusqu’à la traite suivante. Ne pas nettoyer les trayons immédiatement après la désinfection.

Maintenir les vaches debout jusqu’à ce que le produit ait séché (5 minutes au moins).

Le produit peut être appliqué à la main ou à l’aide d’un pulvérisateur de trayons automatique.

Avant la prochaine traite, les trayons doivent avoir été nettoyés de préférence avec un linge humide propre pour chaque vache.

La fréquence d’application ne doit pas dépasser les deux applications à la main ou trois applications au pulvérisateur automatique par vache et par jour (après la traite).

5.2.   Mesures de gestion des risques

Tenir hors de portée des enfants.

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques, une combinaison de protection et des bottes lors de la manipulation du produit et de la phase d’application (matériau à spécifier par le titulaire de l’autorisation dans les informations produit)

Si une désinfection avant et après la traite est nécessaire, utiliser de préférence un autre produit biocide qui ne contient pas d’iode pour la désinfection avant la traite.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

En cas d’inhalation: respirer de l’air frais; consulter un médecin en cas de troubles de la santé.

En cas de contact avec la peau: laver soigneusement la peau.

En cas de contact avec les yeux: rincer l’œil ouvert, retirer les lentilles de contact, poursuivre le rinçage pendant plusieurs minutes sous l’eau courante. Puis consulter un médecin.

En cas d’ingestion: se rincer la bouche et boire un peu d’eau. Ne pas se faire vomir; contacter immédiatement une assistance médicale.

En cas de recours à une assistance médicale, conserver l’emballage ou l’étiquette à portée de main et appeler le centre antipoison le plus proche [ajouter ici le numéro local].

Précautions écologiques:

Informez les autorités compétentes si le produit a causé une pollution dans l’environnement (canalisations, cours d’eau, sol ou air). Pour éviter le dysfonctionnement d’une usine de traitement des eaux usées individuelle, les résidus possibles contenant du produit doivent être évacués dans les dépôts de compost (pour être répartis sur les terres agricoles ou pour fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les canalisations municipales si la législation le permet.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Après le traitement, éliminer le produit inutilisé et l’emballage conformément aux réglementations locales. Le produit usagé peut être évacué dans les canalisations municipales ou les dépôts de compost en fonction des exigences locales. Éviter de les déverser dans une usine de traitement des eaux usées individuelle.

Catalogue européen des déchets: 200130-détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conserver le produit à température ambiante à l’abri de la lumière directe du soleil dans un récipient opaque. À protéger du gel. Garder le récipient bien fermé.

Durée de conservation: 12 mois dans du PE-HD

6.   AUTRES INFORMATIONS

 

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

FINK - Io Spray 15

FINK - Euter-DIP PVP-S

FINK Pattedyp PVP

IOSpray 15 PVP

Numéro de l’autorisation

EU-0020540-0001 1-1


Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,15

MÉTA-RCP 2

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

1.1.   Identificateur de méta-RCP 2

Identificateur

Meta RCP 2

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-2

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire (Désinfectants)

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 2

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,3

0,5

Phosphoric Acid

Trihydroxidooxidophosphorus phosphoric acid

Substance non active

7664-38-2

231-633-2

0,0

0,0

Poly(oxy-1,2-ethanediyl).alpha.-tridecyl-.omega.-hydroxy-,branched

Poly(oxy-1,2-ethanediyl).alpha.-tridecyl-.omega.-hydroxy-,branched

Substance non active

69011-36-5

500-241-6

0,0

0,0

Isotridecanol, ethoxylated 90 %, C 9-11 Alcohol Ethoxylate

Isotridecanol, ethoxylated 90 %, C 9-11 Alcohol Ethoxylate

Substance non active

68439-46-3

614-482-0

0,0

0,0

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 2

Formulation(s)

AL: Autre liquide

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

Mention de danger

Peut être corrosif pour les métaux.

Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Conserver uniquement dans le récipient d’origine.

Éviter le rejet dans l’environnement.

Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

Stocker dans un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure résistant à la corrosion.

Éliminer le contenu dans conteneur aux réglementations locales/nationales

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 2

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 2

Utiliser # 1 — Hygiène vétérinaire — élevage — désinfectant à trayons — professionnel — intérieur — pulvérisation (après la traite)

Type de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire (Désinfectants)

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Bactérie

Levures

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Système Ouvert: traitement par pulvérisation

Pulvérisation: désinfection manuelle et automatique, non médicale des trayons avec un pulvérisateur prêt à l’emploi (sur les vaches, après la traite)

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

De 10 à 15 ml par vache

- - -

Pendant la période de lactation:

à la main: 2 applications par jour (après la traite)

automatique: 3 applications par jour (après la traite)

Pendant la période sèche: 1 application par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Bouteille en PE-HD: 1 litre, le bouchon est en PP

Jerrycan en PE-HD: de 5 à 60 litres

Tonneau en PE-HD: 200 litres

IBC: PE-HD: de 600 à 1 000 litres

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

- - -

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

- - -

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

- - -

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

- - -

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

- - -

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (2) DES MÉTA-RCP 2

5.1.   Consignes d’utilisation

Toujours lire l’étiquette ou la notice avant utilisation et respecter leurs instructions.

Le produit doit atteindre une température supérieure à 20 °C avant l’utilisation.

Il est recommandé d’utiliser une pompe de dosage pour remplir le produit dans l’équipement d’application.

Pulvériser la solution sur toute la surface de chaque trayon immédiatement après la traite. Laisser le produit jusqu’à la traite suivante. Ne pas nettoyer les trayons immédiatement après la désinfection.

Maintenir les vaches debout jusqu’à ce que le produit ait séché (5 minutes au moins).

Le produit peut être appliqué à la main ou à l’aide d’un pulvérisateur de trayons automatique.

Avant la prochaine traite, les trayons doivent avoir été nettoyés de préférence avec un linge humide propre pour chaque vache.

La fréquence d’application ne doit pas dépasser les deux applications à la main ou trois applications au pulvérisateur automatique par vache et par jour (après la traite).

5.2.   Mesures de gestion des risques

Tenir hors de portée des enfants.

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques, une combinaison de protection et des bottes lors de la manipulation du produit et de la phase d’application (matériau à spécifier par le titulaire de l’autorisation dans les informations produit).

Si une désinfection avant et après la traite est nécessaire, utiliser de préférence un autre produit biocide qui ne contient pas d’iode pour la désinfection avant la traite.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

En cas d’inhalation: respirer de l’air frais; consulter un médecin en cas de troubles de la santé.

En cas de contact avec la peau: laver soigneusement la peau.

En cas de contact avec les yeux: rincer l’œil ouvert, retirer les lentilles de contact, poursuivre le rinçage pendant plusieurs minutes sous l’eau courante. Puis consulter un médecin.

En cas d’ingestion: se rincer la bouche et boire un peu d’eau. Ne pas se faire vomir; contacter immédiatement une assistance médicale.

En cas de recours à une assistance médicale, conserver l’emballage ou l’étiquette à portée de main et appeler le centre antipoison le plus proche [ajouter ici le numéro local].

Précautions écologiques:

Informez les autorités compétentes si le produit a causé une pollution dans l’environnement (canalisations, cours d’eau, sol ou air). Pour éviter le dysfonctionnement d’une usine de traitement des eaux usées individuelle, les résidus possibles contenant du produit doivent être évacués dans les dépôts de compost (pour être répartis sur les terres agricoles ou pour fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les canalisations municipales si la législation le permet.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Après le traitement, éliminer le produit inutilisé et l’emballage conformément aux réglementations locales. Le produit usagé peut être évacué dans les canalisations municipales ou les dépôts de compost en fonction des exigences locales. Éviter de les déverser dans une usine de traitement des eaux usées individuelle.

Catalogue européen des déchets: 200130-détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conserver le produit à température ambiante à l’abri de la lumière directe du soleil dans un récipient opaque. À protéger du gel. Garder le récipient bien fermé.

Durée de conservation: 12 mois dans du PE-HD

6.   AUTRES INFORMATIONS

 

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Fink Io Spray – 30

ST-Io Spray

DESINTEC MH Iodine S

DESINTEC MH Raidip plus

Iodine Spray 3000

Iodine Spray

Numéro de l’autorisation

EU-0020540-0002 1-2


Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,3

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Fink - Io Spray 50

DESINTEC MH Raidip 5000

Iodine Spray 5000

Numéro de l’autorisation

EU-0020540-0003 1-2


Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,5

MÉTA-RCP 3

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

1.1.   Identificateur de méta-RCP 3

Identificateur

Meta RCP 3

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-3

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire (Désinfectants)

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 3

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,5

0,5

Phosphoric Acid

Trihydroxidooxidophosphorus phosphoric acid

Substance non active

7664-38-2

231-633-2

0,0

0,0

Poly(oxy-1,2-ethanediyl).alpha.-tridecyl-.omega.-hydroxy-,branched

Poly(oxy-1,2-ethanediyl).alpha.-tridecyl-.omega.-hydroxy-,branched

Substance non active

69011-36-5

500-241-6

0,0

0,0

Isotridecanol, ethoxylated 90 %, C 9-11 Alcohol Ethoxylate

Isotridecanol, ethoxylated 90 %, C 9-11 Alcohol Ethoxylate

Substance non active

68439-46-3

614-482-0

0,0

0,0

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 3

Formulation(s)

AL: Autre liquide

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

Mention de danger

Peut être corrosif pour les métaux.

Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Conserver uniquement dans le récipient d’origine.

Éviter le rejet dans l’environnement.

Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

Stocker dans un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure résistant à la corrosion.

Éliminer le contenu dans conteneur aux réglementations locales/nationales

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 3

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 3

Utiliser # 1 — Hygiène vétérinaire — élevage — désinfectant à trayons — professionnel — intérieur — pulvérisation (après la traite)

Type de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire (Désinfectants)

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Bactérie

Levures

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Système Ouvert: traitement par pulvérisation

Pulvérisation: désinfection manuelle et automatique, non médicale des trayons avec un pulvérisateur prêt à l’emploi (sur les vaches, après la traite)

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

De 10 à 15 ml par vache

 

Pendant la période de lactation:

à la main: 2 applications par jour (après la traite)

automatique: 3 applications par jour (après la traite)

Pendant la période sèche: 1 application par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Bouteille en PE-HD: 1 litre, le bouchon est en PP

Jerrycan en PE-HD: de 5 à 60 litres

Tonneau en PE-HD: 200 litres

IBC: PE-HD: de 600 à 1 000 litres

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

- - -

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

- - -

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

- - -

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

- - -

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

- - -

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (3) DES MÉTA-RCP 3

5.1.   Consignes d’utilisation

Toujours lire l’étiquette ou la notice avant utilisation et respecter leurs instructions.

Le produit doit atteindre une température supérieure à 20 °C avant l’utilisation.

Il est recommandé d’utiliser une pompe de dosage pour remplir le produit dans l’équipement d’application.

Pulvériser la solution sur toute la surface de chaque trayon immédiatement après la traite. Laisser le produit jusqu’à la traite suivante. Ne pas nettoyer les trayons immédiatement après la désinfection.

Maintenir les vaches debout jusqu’à ce que le produit ait séché (5 minutes au moins).

Le produit peut être appliqué à la main ou à l’aide d’un pulvérisateur de trayons automatique.

Avant la prochaine traite, les trayons doivent avoir été nettoyés de préférence avec un linge humide propre pour chaque vache.

La fréquence d’application ne doit pas dépasser les deux applications à la main ou trois applications au pulvérisateur automatique par vache et par jour (après la traite).

5.2.   Mesures de gestion des risques

Tenir hors de portée des enfants.

Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques, une combinaison de protection et des bottes lors de la manipulation du produit et de la phase d’application (matériau à spécifier par le titulaire de l’autorisation dans les informations produit)

Si une désinfection avant et après la traite est nécessaire, utiliser de préférence un autre produit biocide qui ne contient pas d’iode pour la désinfection avant la traite.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

En cas d’inhalation: respirer de l’air frais; consulter un médecin en cas de troubles de la santé.

En cas de contact avec la peau: laver soigneusement la peau.

En cas de contact avec les yeux: rincer l’œil ouvert, retirer les lentilles de contact, poursuivre le rinçage pendant plusieurs minutes sous l’eau courante. Puis consulter un médecin.

En cas d’ingestion: se rincer la bouche et boire un peu d’eau. Ne pas se faire vomir; contacter immédiatement une assistance médicale.

En cas de recours à une assistance médicale, conserver l’emballage ou l’étiquette à portée de main et appeler le centre antipoison le plus proche [ajouter ici le numéro local].

Précautions écologiques:

Informez les autorités compétentes si le produit a causé une pollution dans l’environnement (canalisations, cours d’eau, sol ou air). Pour éviter le dysfonctionnement d’une usine de traitement des eaux usées individuelle, les résidus possibles contenant du produit doivent être évacués dans les dépôts de compost (pour être répartis sur les terres agricoles ou pour fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les canalisations municipales si la législation le permet.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Après le traitement, éliminer le produit inutilisé et l’emballage conformément aux réglementations locales. Le produit usagé peut être évacué dans les canalisations municipales ou les dépôts de compost en fonction des exigences locales. Éviter de les déverser dans une usine de traitement des eaux usées individuelle.

Catalogue européen des déchets: 200130-détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conserver le produit à température ambiante à l’abri de la lumière directe du soleil dans un récipient opaque. À protéger du gel. Garder le récipient bien fermé.

Durée de conservation: 12 mois dans du PE-HD

6.   AUTRES INFORMATIONS

 

7.   TROISIEME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Fink - Io Spray 50 (Jodophor)

Fink - Io Spray 50 (Iodophor)

Numéro de l’autorisation

EU-0020540-0004 1-3


Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,5

MÉTA-RCP 4

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

1.1.   Identificateur de méta-RCP 4

Identificateur

Meta RCP 4

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-4

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire (Désinfectants)

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 4

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,1

0,15

Phosphoric Acid

Trihydroxidooxidophosphorus phosphoric acid

Substance non active

7664-38-2

231-633-2

0,0

0,0

Poly(oxy-1,2-ethanediyl).alpha.-tridecyl-.omega.-hydroxy-,branched

Poly(oxy-1,2-ethanediyl).alpha.-tridecyl-.omega.-hydroxy-,branched

Substance non active

69011-36-5

500-241-6

0,0

0,0

Isotridecanol, ethoxylated 90 %, C 9-11 Alcohol Ethoxylate

Isotridecanol, ethoxylated 90 %, C 9-11 Alcohol Ethoxylate

Substance non active

68439-46-3

614-482-0

0,0

0,0

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 4

Formulation(s)

AL: Autre liquide

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

Mention de danger

Peut être corrosif pour les métaux.

Conseils de prudence

Conserver uniquement dans le récipient d’origine.

Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

Stocker dans un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure résistant à la corrosion.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 4

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 4

Utiliser # 1 — Hygiène vétérinaire — élevage — désinfectant à trayons — professionnel — intérieur — trempage (après la traite)

Type de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire (Désinfectants)

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Bactérie

Levures

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Système ouvert: Traitement par trempage

Trempage des trayons: Désinfection manuelle, non médicale des trayons avec un liquide prêt à l’emploi (sur les vaches, après la traite)

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

De 5 à 10 ml par vache

Pendant la période de lactation:

2 applications par jour (après la traite)

Pendant la période sèche: 1 application par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Bouteille en PE-HD: 1 litre

Jerrycan en PE-HD: de 5 à 60 litres

Tonneau en PE-HD: 200 litres

IBC en PE-HD: de 600 à 1 000 litres

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

- - -

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

- - -

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

- - -

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

- - -

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

- - -

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (4) DES MÉTA-RCP 4

5.1.   Consignes d’utilisation

Toujours lire l’étiquette ou la notice avant utilisation et respecter leurs instructions.

Le produit doit atteindre une température supérieure à 20 °C avant l’utilisation.

Il est recommandé d’utiliser une pompe de dosage pour remplir le produit dans l’équipement d’application.

Remplir un gobelet-trempeur aux 2/3 de produit. Tremper chaque trayon à la main dans la solution immédiatement après la traite de chaque vache. S’assurer que les deux tiers du trayon au moins, de préférence le trayon entier, entre en contact avec la solution.

Ne pas nettoyer les trayons immédiatement après la désinfection. Laisser le produit jusqu’à la traite suivante. Garder les vaches dans une position debout jusqu’à ce que le produit ait séché (5 minutes au moins).

Remplir à nouveau le gobelet si nécessaire.

Les gobelets-trempeurs doivent être vidés après la traite et lavés avant d’être réutilisés. Avant la prochaine traite, les trayons doivent avoir été nettoyés de préférence avec une nouvelle lingette humide pour chaque vache.

La fréquence d’application ne doit pas dépasser deux fois par vache et par jour (après la traite).

5.2.   Mesures de gestion des risques

À tenir hors de portée des enfants.

Si une désinfection avant et après la traite est nécessaire, considérer utiliser un autre produit biocide qui ne contient pas d’iode pour la désinfection avant la traite.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

En cas d’inhalation: respirer de l’air frais; consulter un médecin en cas de troubles de la santé.

En cas de contact avec la peau: laver soigneusement la peau.

En cas de contact avec les yeux: rincer l’œil ouvert, retirer les lentilles de contact, poursuivre le rinçage pendant plusieurs minutes sous l’eau courante. Puis consulter un médecin.

En cas d’ingestion: se rincer la bouche et boire un peu d’eau. Ne pas se faire vomir; contacter immédiatement une assistance médicale.

En cas de recours à une assistance médicale, conserver l’emballage ou l’étiquette à portée de main et appeler le centre antipoison le plus proche [ajouter ici le numéro local].

Précautions écologiques:

Informez les autorités compétentes si le produit a causé une pollution dans l’environnement (canalisations, cours d’eau, sol ou air). Pour éviter le dysfonctionnement d’une usine de traitement des eaux usées individuelle, les résidus possibles contenant du produit doivent être évacués dans les dépôts de compost (pour être répartis sur les terres agricoles ou pour fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les canalisations municipales si la législation le permet.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Après le traitement, éliminer le produit inutilisé et l’emballage conformément aux réglementations locales. Le produit usagé peut être évacué dans les canalisations municipales ou les dépôts de compost en fonction des exigences locales. Éviter de les déverser dans une usine de traitement des eaux usées individuelle.

Catalogue européen des déchets: 200130-détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conserver le produit à température ambiante à l’abri de la lumière directe du soleil dans un récipient opaque. À protéger du gel. Garder le récipient bien fermé.

Durée de conservation: 12 mois dans du PE-HD

6.   AUTRES INFORMATIONS

 

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 4

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

FINK - Io Dip 10

IODip 10 PVP

Numéro de l’autorisation

EU-0020540-0005 1-4


Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,1

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

FINK - Io Dip Protect

DESINTEC MH Iodine Barrier

TvP - Barrier Dip

Numéro de l’autorisation

EU-0020540-0006 1-4


Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,15

MÉTA-RCP 5

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 5

1.1.   Identificateur de méta-RCP 5

Identificateur

MetaRCP 5

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-5

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire (Désinfectants)

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 5

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 5

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,3

0,45

Phosphoric Acid

Trihydroxidooxidophosphorus phosphoric acid

Substance non active

7664-38-2

231-633-2

0,35

0,4

Poly(oxy-1,2-ethanediyl).alpha.-tridecyl-.omega.-hydroxy-,branched

Poly(oxy-1,2-ethanediyl).alpha.-tridecyl-.omega.-hydroxy-,branched

Substance non active

69011-36-5

500-241-6

0,0

0,0

Isotridecanol, ethoxylated 90 %, C 9-11 Alcohol Ethoxylate

Isotridecanol, ethoxylated 90 %, C 9-11 Alcohol Ethoxylate

Substance non active

68439-46-3

614-482-0

0,0

0,0

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 5

Formulation(s)

AL: Autre liquide

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 5

Mention de danger

Peut être corrosif pour les métaux.

Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Conserver uniquement dans le récipient d’origine.

Éviter le rejet dans l’environnement.

Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

Stocker dans un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure résistant à la corrosion.

Éliminer le contenu dans conteneur aux réglementations locales/nationales

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 5

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 5. Utiliser # 1 — Hygiène vétérinaire — élevage — désinfectant à trayons — professionnel — intérieur — trempage (après la traite)

Type de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire (Désinfectants)

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Bactérie

Levures

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Système ouvert: Traitement par trempage

Trempage des trayons: Désinfection manuelle, non médicale des trayons avec un liquide prêt à l’emploi (sur les vaches, après la traite)

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

De 5 à 10 ml par vache

Pendant la période de lactation:

2 applications par jour (après la traite)

Pendant la période sèche: 1 application par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Bouteille en PE-HD: 1 litre

Jerrycan en PE-HD: de 5 à 60 litres

Tonneau en PE-HD: 200 litres

IBC en PE-HD: de 600 à 1 000 litres

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

- - -

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

- - -

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

- - -

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

- - -

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

- - -

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (5) DES MÉTA-RCP 5

5.1.   Consignes d’utilisation

Toujours lire l’étiquette ou la notice avant utilisation et respecter leurs instructions.

Le produit doit atteindre une température supérieure à 20 °C avant l’utilisation.

Il est recommandé d’utiliser une pompe de dosage pour remplir le produit dans l’équipement d’application.

Remplir un gobelet-trempeur aux 2/3 de produit. Tremper chaque trayon à la main dans la solution immédiatement après la traite de chaque vache. S’assurer que les deux tiers du trayon au moins, de préférence le trayon entier, entre en contact avec la solution.

Ne pas nettoyer les trayons immédiatement après la désinfection. Laisser le produit jusqu’à la traite suivante.

Garder les vaches dans une position debout jusqu’à ce que le produit ait séché (5 minutes au moins).

Remplir à nouveau le gobelet si nécessaire.

Les gobelets-trempeurs doivent être vidés après la traite et lavés avant d’être réutilisés. Avant la prochaine traite, les trayons doivent avoir été nettoyés de préférence avec une nouvelle lingette humide pour chaque vache.

La fréquence d’application ne doit pas dépasser deux fois par vache et par jour (après la traite).

5.2.   Mesures de gestion des risques

À tenir hors de portée des enfants.

Si une désinfection avant et après la traite est nécessaire, considérer utiliser un autre produit biocide qui ne contient pas d’iode pour la désinfection avant la traite.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

En cas d’inhalation: respirer de l’air frais; consulter un médecin en cas de troubles de la santé.

En cas de contact avec la peau: laver soigneusement la peau.

En cas de contact avec les yeux: rincer l’œil ouvert, retirer les lentilles de contact, poursuivre le rinçage pendant plusieurs minutes sous l’eau courante. Puis consulter un médecin.

En cas d’ingestion: se rincer la bouche et boire un peu d’eau. Ne pas se faire vomir; contacter immédiatement une assistance médicale.

En cas de recours à une assistance médicale, conserver l’emballage ou l’étiquette à portée de main et appeler le centre antipoison le plus proche [ajouter ici le numéro local].

Précautions écologiques:

Informez les autorités compétentes si le produit a causé une pollution dans l’environnement (canalisations, cours d’eau, sol ou air). Pour éviter le dysfonctionnement d’une usine de traitement des eaux usées individuelle, les résidus possibles contenant du produit doivent être évacués dans les dépôts de compost (pour être répartis sur les terres agricoles ou pour fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les canalisations municipales si la législation le permet.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Après le traitement, éliminer le produit inutilisé et l’emballage conformément aux réglementations locales. Le produit usagé peut être évacué dans les canalisations municipales ou les dépôts de compost en fonction des exigences locales. Éviter de les déverser dans une usine de traitement des eaux usées individuelle.

Catalogue européen des déchets: 200130-détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conserver le produit à température ambiante à l’abri de la lumière directe du soleil dans un récipient opaque. À protéger du gel. Garder le récipient bien fermé.

Durée de conservation: 12 mois dans du PE-HD

6.   AUTRES INFORMATIONS

 

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 5

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Jodofilm 75/5 4 500 ppm

Numéro de l’autorisation

EU-0020540-0007 1-5


Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,45

Phosphoric Acid

Trihydroxidooxidophosphorus phosphoric acid

Substance non active

7664-38-2

231-633-2

0,4

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

Jodofilm 75/5 3 000 ppm

Numéro de l’autorisation

EU-0020540-0008 1-5


Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,3

Phosphoric Acid

Trihydroxidooxidophosphorus phosphoric acid

Substance non active

7664-38-2

231-633-2

0,35

MÉTA-RCP 6

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 6

1.1.   Identificateur de méta-RCP 6

Identificateur

Meta RCP 6

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-6

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire (Désinfectants)

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 6

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 6

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

1,75

2,4

Phosphoric Acid

Trihydroxidooxidophosphorus phosphoric acid

Substance non active

7664-38-2

231-633-2

3,0

10,0

Poly(oxy-1,2-ethanediyl).alpha.-tridecyl-.omega.-hydroxy-,branched

Poly(oxy-1,2-ethanediyl).alpha.-tridecyl-.omega.-hydroxy-,branched

Substance non active

69011-36-5

500-241-6

0,0

25,6

Isotridecanol, ethoxylated 90 %, C 9-11 Alcohol Ethoxylate

Isotridecanol, ethoxylated 90 %, C 9-11 Alcohol Ethoxylate

Substance non active

68439-46-3

614-482-0

0,0

31,8

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 6

Formulation(s)

SL — Concenté soluble

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 6

Mention de danger

Peut être corrosif pour les métaux.

Nocif en cas d’ingestion.

Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves.

Provoque des lésions oculaires graves.

Risque présumé d’effets graves pour les organes (Glande thyroïde) à la suite d’expositions répétées ou d’une exposition prolongée.

Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Conserver uniquement dans le récipient d’origine.

Ne pas respirer les vapeurs.

Ne pas respirer les aérosols.

Éviter le rejet dans l’environnement.

Porter des gants de protection.

Porter des vêtements de protection.

Porter un équipement de protection du visage.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes.

Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

Garder sous clef.

Tenir hors de portée des enfants.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 6

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 6

Utiliser # 1 — Hygiène vétérinaire — élevage — désinfectant pour surfaces dures — professionnel — intérieur — pulvérisation

Type de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire (Désinfectants)

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Bactérie

Levures

Virus

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Système Ouvert: traitement par pulvérisation

Désinfectant pour surfaces dures dans les étables (sauf couvoirs). Pulvérisation du concentré dilué au moyen d’un pulvérisateur manuel à dos (pression de 4 à 7 bars)

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

100 ml/m2 — Concentration d’iode dans la solution applicable: 750 ppm (0,075 % w/w).

Fréquence d’application par an:

Vaches laitières: 1

Troupeau de bœufs: 1

Veaux: 4

Truies, dans des étables individuelles: 5

Truies en groupes: 5

Élevage des porcs: 3

Poules pondeuses en batterie sans traitement: 1

Poules pondeuses en batterie avec aération (séchage sur tapis): 1

Poules pondeuses en batterie avec séchage forcé (fosse profonde, grande hauteur): 1

Poules pondeuses en cages de batterie compactes: 1

Poules pondeuses élevées en plein air avec sol à litière (en partie sol à litière, en partie à grille): 1

Poulets élevées en plein air avec sol à litière: 7

Poules pondeuses élevées en plein air avec plaque de caillebotis (système aviaire): 1

Poules reproductrices élevées en plein air avec plaque de caillebotis: 1

Poules reproductrices élevées en cage avec plaque de caillebotis: 3

Dindes élevées en plein air avec sol à litière: 2

Canards élevés en plein air avec sol à litière: 13

Oies élevées en plein air avec sol à litière: 6

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Bouteille en PE-HD: 1 litre, le bouchon est en PP

Jerrycan en PE-HD: de 5 à 60 litres

Tonneau en PE-HD: 200 litres

IBC en PE-HD: de 600 à 1 000 litres

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Iodosan 30: mélanger 29 ml de produit à 971 ml d’eau pour obtenir 1 l de solution applicable.

Iodosan 18: mélanger 40 ml de produit à 960 ml d’eau pour obtenir 1 l de solution applicable.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

- - -

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

- - -

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

- - -

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

- - -

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (6) DES MÉTA-RCP 6

5.1.   Consignes d’utilisation

Toujours lire l’étiquette ou la notice avant utilisation et respecter leurs instructions.

Pour préparer la solution désinfectante, mélanger le produit liquide avec de l’eau. Toujours verser l’eau en premier puis ajouter le produit prudemment en mélangeant.

Utiliser 100 ml maximum de solution applicable par m2 d’espace traité. Ne pas préparer plus de liquide qu’impérativement nécessaire.

Le produit ne doit être appliqué que sur les cages/les étables vides (sans animaux) après les avoir soigneusement nettoyées à l’aide d’un nettoyeur adapté.

Il est impératif d’effectuer un nettoyage préalable. Rincer ou essuyer les surfaces qui seront traitées ensuite. Les laisser sécher pendant 24 h à 36 h environ avant la désinfection pour obtenir des surfaces de terre-humides. Bien humecter les installations et les équipements d’une fine couche de la solution préparée en la pulvérisant au moyen d’un équipement adapté (de 4 à 7 bars). Pendant cette opération et pour toute la durée de contact avec le produit (30 minutes minimum), toutes les ouvertures doivent être fermées et l’aération doit être éteinte.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Tenir hors de portée des enfants.

La forme de la bouteille du produit est censée minimiser les risques d’éclaboussures pour prévenir l’exposition des yeux et de la peau lors de la dilution du produit.

Pendant les phases de mélange et de chargement: le port d’un masque de protection et de gants de protection (matériau des gants à spécifier par le titulaire de l’autorisation dans les informations produit) est obligatoire.

Pendant la phase d’application par pulvérisation de la solution diluée à utiliser: porter des gants et une combinaison protectrice (de type X, EN XXXXX minimum) imperméable au produit biocide (matériau des gants et de la combinaison à spécifier par le titulaire de l’autorisation dans les informations produit) Utiliser de nouveaux gants pour chaque nouveau service.

Les professionnels ne doivent pas effectuer de désinfection de la cage ou de l’étable plus de 3 fois par mois. Ces professionnels ne doivent pas utiliser de produits à base d’iode à d’autres fins.

N’utiliser qu’un seul type de produit contenant de l’iode par jour.

Les étables ne doivent pas être désinfectées plus d’une fois par an ou une fois pendant la durée de la vie du veau ou du cochon. Les mangeoires et les auges doivent être couvertes pendant l’application.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Après inhalation: respirer de l’air frais; consulter un médecin en cas de troubles de la santé.

En cas de contact avec la peau: enlever immédiatement les vêtements contaminés et bien laver la peau.

En cas de contact avec les yeux: rincer immédiatement l’œil ouvert, retirer les lentilles de contact, poursuivre le rinçage pendant plusieurs minutes sous l’eau courante. Puis consulter un médecin.

En cas d’ingestion: se rincer la bouche et boire un peu d’eau. Ne pas se faire vomir; contacter immédiatement une assistance médicale.

En cas de perte de conscience, allonger le patient en position stable sur le côté gauche pour lui permettre d’être transporté. Ne jamais rien mettre dans la bouche d’une personne inconsciente

En cas de recours à une assistance médicale, conserver l’emballage ou l’étiquette à portée de main et appeler le centre antipoison le plus proche [ajouter ici le numéro local].

Mesures d’urgence écologiques:

Informez les autorités compétentes si le produit a causé une pollution dans l’environnement (canalisations, cours d’eau, sol ou air). Pour éviter le dysfonctionnement d’une usine de traitement des eaux usées individuelle, les résidus possibles contenant du produit doivent être évacués dans les dépôts de compost (pour être répartis sur les terres agricoles ou pour fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les canalisations municipales si la législation le permet.

Méthodes et matériaux pour le confinement et le nettoyage:

Empêcher les fuites si c’est possible en toute sécurité. Récupérer le liquide qui s’est écoulé avec un matériau absorbant (sable, terre, diatomite, liants acides, liants universels, sciure) et le placer dans un conteneur d’élimination conformément aux réglementations locales/nationales.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Après le traitement, éliminer le produit inutilisé et l’emballage conformément aux réglementations locales. Le produit usagé peut être évacué dans les canalisations municipales ou les dépôts de compost en fonction des exigences locales. Éviter de les déverser dans une usine de traitement des eaux usées individuelle.

Catalogue européen des déchets: 200130-détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conserver le produit à l’abri de la lumière directe du soleil dans un récipient opaque. À protéger du gel. Garder le récipient bien fermé.

Durée de conservation: 24 mois dans du PE-HD

6.   AUTRES INFORMATIONS

 

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 6

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

IODOSAN 30

IODOSAN

IODAT

DESINTEC FL-JODES

ROTIE-SOL J

Disinfect Jod

FINK - Jodophos 15

Jod-Reiniger sauer

Tankrein extra

Numéro de l’autorisation

EU-0020540-0009 1-6


Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

2,4

Phosphoric Acid

Trihydroxidooxidophosphorus phosphoric acid

Substance non active

7664-38-2

231-633-2

10,0

Poly(oxy-1,2-ethanediyl).alpha.-tridecyl-.omega.-hydroxy-,branched

Poly(oxy-1,2-ethanediyl).alpha.-tridecyl-.omega.-hydroxy-,branched

Substance non active

69011-36-5

500-241-6

25,6

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

IODOSAN 18

Numéro de l’autorisation

EU-0020540-0010 1-6


Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

1,75

Phosphoric Acid

Trihydroxidooxidophosphorus phosphoric acid

Substance non active

7664-38-2

231-633-2

3,0

Isotridecanol, ethoxylated 90 %, C 9-11 Alcohol Ethoxylate

Isotridecanol, ethoxylated 90 %, C 9-11 Alcohol Ethoxylate

Substance non active

68439-46-3

614-482-0

31,8

MÉTA-RCP 7

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 7

1.1.   Identificateur de méta-RCP 7

Identificateur

MetaRCP 7

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-7

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire (Désinfectants)

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 7

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 7

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

3,0

3,0

Phosphoric Acid

Trihydroxidooxidophosphorus phosphoric acid

Substance non active

7664-38-2

231-633-2

10,0

10,0

Poly(oxy-1,2-ethanediyl).alpha.-tridecyl-.omega.-hydroxy-,branched

Poly(oxy-1,2-ethanediyl).alpha.-tridecyl-.omega.-hydroxy-,branched

Substance non active

69011-36-5

500-241-6

31,8

31,8

Isotridecanol, ethoxylated 90 %, C 9-11 Alcohol Ethoxylate

Isotridecanol, ethoxylated 90 %, C 9-11 Alcohol Ethoxylate

Substance non active

68439-46-3

614-482-0

0,0

0,0

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 7

Formulation(s)

SL — Concenté soluble

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 7

Mention de danger

Peut être corrosif pour les métaux.

Nocif en cas d’ingestion.

Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves.

Provoque des lésions oculaires graves.

Risque présumé d’effets graves pour les organes (Glande thyroïde) à la suite d’expositions répétées ou d’une exposition prolongée.

Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Conserver uniquement dans le récipient d’origine.

Ne pas respirer les vapeurs.

Ne pas respirer les aérosols.

Éviter le rejet dans l’environnement.

Porter des gants de protection.

Porter des vêtements de protection.

Porter un équipement de protection du visage.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

Garder sous clef.

Tenir hors de portée des enfants.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 7

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 7

Utiliser # 1 — Hygiène vétérinaire — élevage — désinfectant pour surfaces dures — professionnel — intérieur — pulvérisation

Type de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire (Désinfectants)

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Bactérie

Levures

Virus

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Système Ouvert: traitement par pulvérisation

Désinfectant pour surfaces dures dans les étables (sauf couvoirs). Pulvérisation du concentré dilué au moyen d’un pulvérisateur manuel à dos (pression de 4 à 7 bars)

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

100 ml/m2 — Concentration d’iode dans la solution applicable: 750 ppm (0,075 % w/w).

Fréquence d’application par an:

Vaches laitières: 1

Troupeau de bœufs: 1

Veaux: 4

Truies, dans des étables individuelles: 5

Truies en groupes: 5

Élevage des porcs: 3

Poules pondeuses en batterie sans traitement: 1

Poules pondeuses en batterie avec aération (séchage sur tapis): 1

Poules pondeuses en batterie avec séchage forcé (fosse profonde, grande hauteur): 1

Poules pondeuses en cages de batterie compactes: 1

Poules pondeuses élevées en plein air avec sol à litière (en partie sol à litière, en partie à grille): 1

Poulets élevées en plein air avec sol à litière: 7

Poules pondeuses élevées en plein air avec plaque de caillebotis (système aviaire): 1

Poules reproductrices élevées en plein air avec plaque de caillebotis: 1

Poules reproductrices élevées en cage avec plaque de caillebotis: 3

Dindes élevées en plein air avec sol à litière: 2

Canards élevés en plein air avec sol à litière: 13

Oies élevées en plein air avec sol à litière: 6

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Bouteille en PE-HD: 1 litre, le bouchon est en PP

Jerrycan en PE-HD: de 5 à 60 litres

Tonneau en PE-HD: 200 litres

IBC en PE-HD: de 600 à 1 000 litres

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Iodosan 30 plus: mélanger 23 ml de produit à 977 ml d’eau pour obtenir 1 l de solution applicable.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

- - -

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

- - -

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

- - -

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

- - -

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (7) DES MÉTA-RCP 7

5.1.   Consignes d’utilisation

Toujours lire l’étiquette ou la notice avant utilisation et respecter leurs instructions.

Pour préparer la solution désinfectante, mélanger le produit liquide avec de l’eau. Toujours verser l’eau en premier puis ajouter le produit prudemment en mélangeant.

Utiliser 100 ml maximum de solution applicable par m2 d’espace traité. Ne pas préparer plus de liquide qu’impérativement nécessaire.

Le produit ne doit être appliqué que sur les cages/les étables vides (sans animaux) après les avoir soigneusement nettoyées à l’aide d’un nettoyeur adapté.

Il est impératif d’effectuer un nettoyage préalable. Rincer ou essuyer les surfaces qui seront traitées ensuite. Les laisser sécher pendant 24 h à 36 h environ avant la désinfection pour obtenir des surfaces de terre-humides. Bien humecter les installations et les équipements d’une fine couche de la solution préparée en la pulvérisant au moyen d’un équipement adapté (de 4 à 7 bars). Pendant cette opération et pour toute la durée de contact avec le produit (30 minutes minimum), toutes les ouvertures doivent être fermées et l’aération doit être éteinte.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Tenir hors de portée des enfants.

La forme de la bouteille du produit est censée minimiser les risques d’éclaboussures pour prévenir l’exposition des yeux et de la peau lors de la dilution du produit.

Pendant les phases de mélange et de chargement: le port d’un masque de protection et de gants de protection (matériau des gants à spécifier par le titulaire de l’autorisation dans les informations produit) est obligatoire.

Pendant la phase d’application par pulvérisation de la solution diluée à utiliser: porter des gants et une combinaison protectrice (de type X, EN XXXXX minimum) imperméable au produit biocide (matériau des gants et de la combinaison à spécifier par le titulaire de l’autorisation dans les informations produit) Utiliser de nouveaux gants pour chaque nouveau service.

Les professionnels ne doivent pas effectuer de désinfection de la cage ou de l’étable plus de 3 fois par mois. Ces professionnels ne doivent pas utiliser de produits à base d’iode à d’autres fins.

N’utiliser qu’un seul type de produit contenant de l’iode par jour.

Les étables ne doivent pas être désinfectées plus d’une fois par an ou une fois pendant la durée de la vie du veau ou du cochon. Les mangeoires et les auges doivent être couvertes pendant l’application.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Après inhalation: respirer de l’air frais; consulter un médecin en cas de troubles de la santé.

En cas de contact avec la peau: enlever immédiatement les vêtements contaminés et bien laver la peau.

En cas de contact avec les yeux: rincer immédiatement l’œil ouvert, retirer les lentilles de contact, poursuivre le rinçage pendant plusieurs minutes sous l’eau courante. Puis consulter un médecin.

En cas d’ingestion: se rincer la bouche et boire un peu d’eau. Ne pas se faire vomir; contacter immédiatement une assistance médicale.

En cas de perte de conscience, allonger le patient en position stable sur le côté gauche pour lui permettre d’être transporté. Ne jamais rien mettre dans la bouche d’une personne inconsciente

En cas de recours à une assistance médicale, conserver l’emballage ou l’étiquette à portée de main et appeler le centre antipoison le plus proche [ajouter ici le numéro local].

Mesures d’urgence écologiques:

Informez les autorités compétentes si le produit a causé une pollution dans l’environnement (canalisations, cours d’eau, sol ou air). Pour éviter le dysfonctionnement d’une usine de traitement des eaux usées individuelle, les résidus possibles contenant du produit doivent être évacués dans les dépôts de compost (pour être répartis sur les terres agricoles ou pour fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les canalisations municipales si la législation le permet.

Méthodes et matériaux pour le confinement et le nettoyage:

Empêcher les fuites si c’est possible en toute sécurité. Récupérer le liquide qui s’est écoulé avec un matériau absorbant (sable, terre, diatomite, liants acides, liants universels, sciure) et le placer dans un conteneur d’élimination conformément aux réglementations locales/nationales.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Après le traitement, éliminer le produit inutilisé et l’emballage conformément aux réglementations locales. Le produit usagé peut être évacué dans les canalisations municipales ou les dépôts de compost en fonction des exigences locales. Éviter de les déverser dans une usine de traitement des eaux usées individuelle.

Catalogue européen des déchets: 200130-détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conserver le produit à l’abri de la lumière directe du soleil dans un récipient opaque. À protéger du gel. Garder le récipient bien fermé.

Durée de conservation: 24 mois dans du PE-HD

6.   AUTRES INFORMATIONS

 

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 7

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

IODOSAN 30 Plus

YODO CONTROL

YODIVEN

Numéro de l’autorisation

EU-0020540-0011 1-7


Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

3,0

Phosphoric Acid

Trihydroxidooxidophosphorus phosphoric acid

Substance non active

7664-38-2

231-633-2

10,0

Poly(oxy-1,2-ethanediyl).alpha.-tridecyl-.omega.-hydroxy-,branched

Poly(oxy-1,2-ethanediyl).alpha.-tridecyl-.omega.-hydroxy-,branched

Substance non active

69011-36-5

500-241-6

31,8

MÉTA-RCP 8

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 8

1.1.   Identificateur de méta-RCP 8

Identificateur

MetaRCP 8

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-8

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire (Désinfectants)

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 8

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 8

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

1,5

1,5

Phosphoric Acid

Trihydroxidooxidophosphorus phosphoric acid

Substance non active

7664-38-2

231-633-2

3,0

3,0

Poly(oxy-1,2-ethanediyl).alpha.-tridecyl-.omega.-hydroxy-,branched

Poly(oxy-1,2-ethanediyl).alpha.-tridecyl-.omega.-hydroxy-,branched

Substance non active

69011-36-5

500-241-6

18,0

18,0

Isotridecanol, ethoxylated 90 %, C 9-11 Alcohol Ethoxylate

Isotridecanol, ethoxylated 90 %, C 9-11 Alcohol Ethoxylate

Substance non active

68439-46-3

614-482-0

0,0

0,0

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 8

Formulation(s)

SL — Concenté soluble

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 8

Mention de danger

Peut être corrosif pour les métaux.

Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves.

Provoque des lésions oculaires graves.

Risque présumé d’effets graves pour les organes (Glande thyroïde) à la suite d’expositions répétées ou d’une exposition prolongée.

Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Conserver uniquement dans le récipient d’origine.

Ne pas respirer les vapeurs.

Ne pas respirer les aérosols.

Éviter le rejet dans l’environnement.

Porter des gants de protection.

Porter des vêtements de protection.

Porter un équipement de protection du visage.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Absorber toute substance répandue pour éviter qu’elle attaque les matériaux environnants.

Garder sous clef.

Tenir hors de portée des enfants.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 8

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 8

Utiliser # 1 — Hygiène vétérinaire — élevage — désinfectant pour surfaces dures — professionnel — intérieur — pulvérisation

Type de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire (Désinfectants)

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Bactérie

Levures

Virus

Domaine d’utilisation

Intérieur

Méthode(s) d’application

Système Ouvert: traitement par pulvérisation

Désinfectant pour surfaces dures dans les étables (sauf couvoirs). Pulvérisation du concentré dilué au moyen d’un pulvérisateur manuel à dos (pression de 4 à 7 bars)

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

100 ml/m2 — Concentration d’iode dans la solution applicable: 750 ppm (0,075 % w/w).

Fréquence d’application par an:

Vaches laitières: 1

Troupeau de bœufs: 1

Veaux: 4

Truies, dans des étables individuelles: 5

Truies en groupes: 5

Élevage des porcs: 3

Poules pondeuses en batterie sans traitement: 1

Poules pondeuses en batterie avec aération (séchage sur tapis): 1

Poules pondeuses en batterie avec séchage forcé (fosse profonde, grande hateur): 1

Poules pondeuses en cages de batterie compactes: 1

Poules pondeuses élevées en plein air avec sol à litière (en partie sol à litière, en partie à grille): 1

Poulets élevées en plein air avec sol à litière: 7

Poules pondeuses élevées en plein air avec plaque de caillebotis (système aviaire): 1

Poules reproductrices élevées en plein air avec plaque de caillebotis: 1

Poules reproductrices élevées en cage avec plaque de caillebotis: 3

Dindes élevées en plein air avec sol à litière: 2

Canards élevés en plein air avec sol à litière: 13

Oies élevées en plein air avec sol à litière: 6

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux d’emballage

Bouteille en PE-HD: 1 litre, le bouchon est en PP

Jerrycan en PE-HD: de 5 à 60 litres

Tonneau en PE-HD: 200 litres

IBC en PE-HD: de 600 à 1 000 litres

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Iodosan 15: mélanger 46 ml de produit à 954 ml d’eau pour obtenir 1 l de solution applicable.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

- - -

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

- - -

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

- - -

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

- - -

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (8) DES MÉTA-RCP 8

5.1.   Consignes d’utilisation

Toujours lire l’étiquette ou la notice avant utilisation et respecter leurs instructions.

Pour préparer la solution désinfectante, mélanger le produit liquide avec de l’eau. Toujours verser l’eau en premier puis ajouter le produit prudemment en mélangeant.

Utiliser 100 ml maximum de solution applicable par m2 d’espace traité. Ne pas préparer plus de liquide qu’impérativement nécessaire.

Le produit ne doit être appliqué que sur les cages/les étables vides (sans animaux) après les avoir soigneusement nettoyées à l’aide d’un nettoyeur adapté.

Il est impératif d’effectuer un nettoyage préalable. Rincer ou essuyer les surfaces qui seront traitées ensuite. Les laisser sécher pendant 24 h à 36 h environ avant la désinfection pour obtenir des surfaces de terre-humides. Bien humecter les installations et les équipements d’une fine couche de la solution préparée en la pulvérisant au moyen d’un équipement adapté (de 4 à 7 bars). Pendant cette opération et pour toute la durée de contact avec le produit (30 minutes minimum), toutes les ouvertures doivent être fermées et l’aération doit être éteinte.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Tenir hors de portée des enfants.

La forme de la bouteille du produit est censée minimiser les risques d’éclaboussures pour prévenir l’exposition des yeux et de la peau lors de la dilution du produit.

Pendant les phases de mélange et de chargement: le port d’un masque de protection et de gants de protection (matériau des gants à spécifier par le titulaire de l’autorisation dans les informations produit) est obligatoire.

Pendant la phase d’application par pulvérisation de la solution diluée à utiliser: porter des gants et une combinaison protectrice (de type X, EN XXXXX minimum) imperméable au produit biocide (matériau des gants et de la combinaison à spécifier par le titulaire de l’autorisation dans les informations produit) Utiliser de nouveaux gants pour chaque nouveau service.

Les professionnels ne doivent pas effectuer de désinfection de la cage ou de l’étable plus de 3 fois par mois. Ces professionnels ne doivent pas utiliser de produits à base d’iode à d’autres fins.

N’utiliser qu’un seul type de produit contenant de l’iode par jour.

Les étables ne doivent pas être désinfectées plus d’une fois par an ou une fois pendant la durée de la vie du veau ou du cochon. Les mangeoires et les auges doivent être couvertes pendant l’application.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Après inhalation: respirer de l’air frais; consulter un médecin en cas de troubles de la santé.

En cas de contact avec la peau: enlever immédiatement les vêtements contaminés et bien laver la peau.

En cas de contact avec les yeux: rincer immédiatement l’œil ouvert, retirer les lentilles de contact, poursuivre le rinçage pendant plusieurs minutes sous l’eau courante. Puis consulter un médecin.

En cas d’ingestion: se rincer la bouche et boire un peu d’eau. Ne pas se faire vomir; contacter immédiatement une assistance médicale.

En cas de perte de conscience, allonger le patient en position stable sur le côté gauche pour lui permettre d’être transporté. Ne jamais rien mettre dans la bouche d’une personne inconsciente

En cas de recours à une assistance médicale, conserver l’emballage ou l’étiquette à portée de main et appeler le centre antipoison le plus proche [ajouter ici le numéro local].

Mesures d’urgence écologiques:

Informez les autorités compétentes si le produit a causé une pollution dans l’environnement (canalisations, cours d’eau, sol ou air). Pour éviter le dysfonctionnement d’une usine de traitement des eaux usées individuelle, les résidus possibles contenant du produit doivent être évacués dans les dépôts de compost (pour être répartis sur les terres agricoles ou pour fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les canalisations municipales si la législation le permet.

Méthodes et matériaux pour le confinement et le nettoyage:

Empêcher les fuites si c’est possible en toute sécurité. Récupérer le liquide qui s’est écoulé avec un matériau absorbant (sable, terre, diatomite, liants acides, liants universels, sciure) et le placer dans un conteneur d’élimination conformément aux réglementations locales/nationales.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Après le traitement, éliminer le produit inutilisé et l’emballage conformément aux réglementations locales. Le produit usagé peut être évacué dans les canalisations municipales ou les dépôts de compost en fonction des exigences locales. Éviter de les déverser dans une usine de traitement des eaux usées individuelle.

Catalogue européen des déchets: 200130-détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conserver le produit à l’abri de la lumière directe du soleil dans un récipient opaque. À protéger du gel. Garder le récipient bien fermé.

Durée de conservation: 24 mois dans du PE-HD

6.   AUTRES INFORMATIONS

 

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 8

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial

IODOSAN 15

Numéro de l’autorisation

EU-0020540-0012 1-8


Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

1,5

Phosphoric Acid

Trihydroxidooxidophosphorus phosphoric acid

Substance non active

7664-38-2

231-633-2

3,0

Poly(oxy-1,2-ethanediyl).alpha.-tridecyl-.omega.-hydroxy-,branched

Poly(oxy-1,2-ethanediyl).alpha.-tridecyl-.omega.-hydroxy-,branched

Substance non active

69011-36-5

500-241-6

18,0


(1)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.

(2)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.

(3)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 3.

(4)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 4.

(5)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 5.

(6)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 6.

(7)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 7.

(8)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 8.