25.10.2019 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 272/7 |
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2019/1780 DE LA COMMISSION
du 23 septembre 2019
établissant les formulaires types pour la publication d’avis dans le cadre de la passation de marchés publics et abrogeant le règlement d’exécution (UE) 2015/1986 («formulaires électroniques»)
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu la directive 89/665/CEE du Conseil du 21 décembre 1989 portant coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à l’application des procédures de recours en matière de passation des marchés publics de fournitures et de travaux (1), et notamment son article 3 bis,
vu la directive 92/13/CEE du Conseil du 25 février 1992 portant coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à l’application des règles communautaires sur les procédures de passation des marchés des entités opérant dans les secteurs de l’eau, de l’énergie, des transports et des télécommunications (2), et notamment son article 3 bis,
vu la directive 2009/81/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 relative à la coordination des procédures de passation de certains marchés de travaux, de fournitures et de services par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices dans les domaines de la défense et de la sécurité, et modifiant les directives 2004/17/CE et 2004/18/CE (3), et notamment son article 32, paragraphe 1, son article 52, paragraphe 2, et son article 64,
vu la directive 2014/23/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 sur l’attribution de contrats de concession (4), et notamment son article 33, paragraphe 1,
vu la directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 sur la passation des marchés publics et abrogeant la directive 2004/18/CE (5), et notamment son article 51, paragraphe 1, son article 75, paragraphe 3, et son article 79, paragraphe 3,
vu la directive 2014/25/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 relative à la passation de marchés par des entités opérant dans les secteurs de l’eau, de l’énergie, des transports et des services postaux et abrogeant la directive 2004/17/CE (6), et notamment son article 71, paragraphe 1, son article 92, paragraphe 3, et son article 96, paragraphe 2, premier alinéa,
après consultation du comité consultatif pour les marchés publics,
considérant ce qui suit:
(1) |
Les directives 89/665/CEE et 2014/24/UE prévoient que certains marchés publics de travaux doivent faire l’objet d’une publication au Journal officiel de l’Union européenne. Les avis destinés à cette publication doivent comporter les renseignements prévus par ces directives. |
(2) |
Les directives 92/13/CEE et 2014/25/UE prévoient que certains marchés de travaux, de fournitures et de services dans les secteurs de l’eau, de l’énergie, des transports et des services postaux doivent faire l’objet d’une publication au Journal officiel de l’Union européenne. Les avis destinés à cette publication doivent comporter les renseignements prévus par ces directives. |
(3) |
La directive 2009/81/CE prévoit que certains marchés de travaux, de fournitures et de services dans les domaines de la défense et de la sécurité doivent faire l’objet d’une publication au Journal officiel de l’Union européenne. Les avis destinés à cette publication doivent comporter les renseignements prévus par cette directive. |
(4) |
Les directives 89/665/CEE, 92/13/CEE et 2014/23/UE prévoient que certaines concessions de travaux et concessions de services doivent faire l’objet d’une publication au Journal officiel de l’Union européenne. Les avis destinés à cette publication doivent comporter les renseignements prévus par ces directives. |
(5) |
Le règlement d’exécution (UE) 2015/1986 de la Commission (7) établit les formulaires standard (ou «formulaires types») prévus par les directives 89/665/CEE, 92/13/CEE, 2009/81/CE, 2014/23/UE, 2014/24/UE et 2014/25/UE. |
(6) |
Les marchés publics subissent une transformation numérique décrite dans la communication de la Commission intitulée «Améliorer le marché unique» (8) et dans la communication de la Commission intitulée «Faire des marchés publics un outil efficace au service de l’Europe» (9). Les formulaires types jouent un rôle déterminant dans cette transformation. |
(7) |
Afin de garantir l’efficacité des formulaires types dans un environnement numérique, il est nécessaire d’adapter les formulaires types figurant dans le règlement d’exécution (UE) 2015/1986. Eu égard au nombre et à l’ampleur des adaptations nécessaires, il convient de remplacer le règlement d’exécution (UE) 2015/1986. |
(8) |
Conformément à l’article 33, paragraphe 2, de la directive 2014/23/UE, à l’article 51, paragraphe 2, de la directive 2014/24/UE, à l’article 71, paragraphe 2, de la directive 2014/25/UE, les avis sont des fichiers électroniques plutôt que des documents papier. Afin de respecter le principe du «une fois pour toutes» en matière d’administration en ligne, et donc de réduire la charge administrative et d’améliorer la fiabilité des données, et de faciliter la publication volontaire d’avis dont la valeur est inférieure au seuil de l’Union ou qui sont fondés sur des accords-cadres, il convient que ces formulaires types soient établis de manière à pouvoir être remplis automatiquement au moyen d’informations figurant dans des avis antérieurs, des spécifications techniques, des appels d’offres, des contrats, des registres administratifs nationaux et d’autres sources de données. Enfin, il convient que ces formulaires ne doivent plus être remplis manuellement, mais soient générés automatiquement par des systèmes logiciels. |
(9) |
Afin d’éviter les problèmes de mise en œuvre, il convient d’établir les formulaires types en tenant compte des systèmes logiciels dans lesquels ils seront mis en œuvre. Ces systèmes comprennent les systèmes d’échange de données, les interfaces utilisateur qui valident la saisie manuelle et les sites web de publication des informations contenues dans les avis. Il convient que les informations soient présentées de manière à attirer les opérateurs économiques et les autres utilisateurs. |
(10) |
Il convient que les États membres et leurs autorités disposent de suffisamment de flexibilité pour mettre en place des systèmes logiciels adaptés aux spécificités nationales. Ils devraient notamment pouvoir afficher les champs prévus par le présent règlement dans n’importe quel ordre et sous n’importe quelle étiquette, pour autant que la signification de l’étiquette corresponde à la description établie par le présent règlement. Afin de répondre à des besoins différents à l’échelon national, régional ou local, il n’est absolument pas nécessaire que les champs facultatifs que le présent règlement établit à l’échelon de l’Union européenne soient affichés à l’intention des utilisateurs finaux (par exemple, les acheteurs ne doivent pas nécessairement les voir ni les remplir), mais ils peuvent, à l’inverse, être exigés à l’échelon national, régional ou local. |
(11) |
La date de mise en application du présent règlement et la date d’abrogation du règlement d’exécution (UE) 2015/1986 devraient être fixées en fonction du temps nécessaire pour élaborer les versions électroniques des formulaires types utilisés pour l’échange effectif de données. |
(12) |
Il conviendra d’ajouter régulièrement des champs facultatifs dans le présent règlement afin de tenir compte de l’évolution des besoins et des technologies des États membres dans le domaine des données relatives aux marchés publics, tout en garantissant le respect de l’article 52, paragraphe 2, de la directive 2014/24/UE, de l’article 72, paragraphe 2, de la directive 2014/25/UE et de l’article 32, paragraphe 5, de la directive 2009/81/CE. La Commission suivra de près cette évolution, et recueillera d’autres réactions des utilisateurs, et elle examinera chaque année la nécessité de mettre à jour le présent règlement. Ces mises à jour ne devraient pas, à moins que cela ne soit inévitable, entraîner de modifications obligatoires des systèmes logiciels dans les États membres, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Objet
1. Le présent règlement établit les formulaires types suivants:
1) |
«Planification» |
2) |
«Mise en concurrence» |
3) |
«Notification préalable d’attribution directe» |
4) |
«Résultats» |
5) |
«Modification du marché» |
6) |
«Changement» |
2. Les formulaires types visés au paragraphe 1 comprennent les champs figurant en annexe.
Article 2
Utilisation
Les formulaires types visés à l’article 1er sont utilisés pour la publication des avis suivants au Journal officiel de l’Union européenne:
1) |
un «formulaire de planification»: pour des avis visés à l’article 27, paragraphe 2, à l’article 28, paragraphe 3, et à l’article 48, paragraphe 1, de la directive 2014/24/UE, à l’article 45, paragraphe 2, et à l’article 67, paragraphe 1, de la directive 2014/25/UE et à l’article 30, paragraphe 1, et à l’article 33, paragraphe 3, de la directive 2009/81/CE; |
2) |
un «formulaire de mise en concurrence»: pour des avis visés à l’article 48, paragraphe 2, à l’article 49, à l’article 75, paragraphe 1, points a) et b), et à l’article 79, paragraphe 1, de la directive 2014/24/UE, à l’article 67, paragraphe 2, aux articles 68 et 69, à l’article 92, paragraphe 1, points a), b) et c), et à l’article 96, paragraphe 1, premier alinéa, de la directive 2014/25/UE, à l’article 31, paragraphes 1 et 3, de la directive 2014/23/UE et à l’article 30, paragraphe 2, et à l’article 52, paragraphe 1, de la directive 2009/81/CE; |
3) |
un «formulaire de notification préalable d’attribution directe»: pour des avis visés à l’article 3 bis de la directive 89/665/CEE et de la directive 92/13/CEE; |
4) |
un «formulaire de résultats»: pour des avis visés à l’article 50, à l’article 75, paragraphe 2, et à l’article 79, paragraphe 2, de la directive 2014/24/UE, à l’article 70, à l’article 92, paragraphe 2, et à l’article 96, paragraphe 1, troisième alinéa, de la directive 2014/25/UE, à l’article 32 de la directive 2014/23/UE et à l’article 30, paragraphe 3, de la directive 2009/81/CE; |
5) |
un «formulaire de modification du marché»: pour des avis visés à l’article 72, paragraphe 1, de la directive 2014/24/UE, à l’article 89, paragraphe 1, de la directive 2014/25/UE et à l’article 43, paragraphe 1, de la directive 2014/23/UE; |
6) |
un «formulaire de changement»: pour changer ou annuler les avis susvisés. |
Article 3
Abrogation
Le règlement d’exécution (UE) 2015/1986 est abrogé avec effet au 25 octobre 2023.
Article 4
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 14 novembre 2022.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 23 septembre 2019.
Par la Commission
Le président
Jean-Claude JUNCKERW
(1) JO L 395 du 30.12.1989, p. 33.
(2) JO L 76 du 23.3.1992, p. 14.
(3) JO L 216 du 20.8.2009, p. 76.
(4) JO L 94 du 28.3.2014, p. 1.
(5) JO L 94 du 28.3.2014, p. 65.
(6) JO L 94 du 28.3.2014, p. 243.
(7) Règlement d’exécution (UE) 2015/1986 de la Commission du 11 novembre 2015 établissant les formulaires standard pour la publication d’avis dans le cadre de la passation de marchés publics et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 842/2011 (JO L 296 du 12.11.2015, p. 1).
(8) Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions (COM/2015/0550).
(9) Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions (COM/2017/0572).
ANNEXE
Les formulaires types contiennent des champs. Un formulaire type dont les champs contiennent les informations voulues est un avis.
Les formulaires types et les avis comportent des champs obligatoires et facultatifs.
a) |
Les champs obligatoires doivent figurer dans les formulaires types et les avis, dans lesquels ils doivent contenir des informations, sauf dans certaines conditions (voir infra). |
b) |
Les champs facultatifs peuvent figurer dans les formulaires types et les avis, dans lesquels ils peuvent contenir des informations. |
Les formats et les modalités de transmission des avis, tels qu’ils sont établis à l’annexe VIII, point 3, de la directive 2014/24/UE, à l’annexe IX, point 3, de la directive 2014/25/UE, à l’annexe VI, point 3, de la directive 2009/81/CE et à l’annexe IX, point 2, de la directive 2014/23/UE, comprennent les conditions dans lesquelles les champs obligatoires ne s’appliquent pas. Ces conditions tiennent exclusivement compte du contexte d’un avis concret ou d’une procédure (par exemple, les champs concernant les accords-cadres ne sont pas obligatoires si une procédure ne prévoit pas la conclusion d’un accord-cadre).
Les formats et les modalités de transmission des avis fixent également les champs obligatoires et facultatifs pour les avis publiés conformément à l’article 51, paragraphe 6, de la directive 2014/24/UE, à l’article 71, paragraphe 6, de la directive 2014/25/UE et à l’article 31 de la directive 2009/81/CE.
Les tableaux 1 et 2 ci-après indiquent quels champs sont utilisés dans quels formulaires types et avis.
INSTRUCTIONS POUR LA LECTURE DU TABLEAU 1
Les formulaires types indiqués dans la colonne 1 contiennent les champs visés dans la colonne 2 (et énumérés dans le tableau 2) lorsqu’ils sont utilisés aux fins de la publication des avis visés dans la colonne 3. Pour faciliter la lecture, la colonne 4 fournit une description de ces avis. En outre, tout formulaire type ou avis peut contenir des champs du document unique de marché européen établi par le règlement d’exécution (UE) 2016/7 de la Commission (1).
Tableau 1
Formulaires, avis et champs
1 |
2 |
3 |
4 |
Formulaire type: |
contient les champs énumérés dans le: |
lorsqu’il est utilisé aux fins de la publication des avis visés dans la ou les dispositions suivantes: |
(Description de l’avis) |
Planification |
Tableau 2, colonne 1 |
Article 48, paragraphe 1, de la directive 2014/24/UE |
Avis annonçant la publication d’un avis de préinformation sur un profil d’acheteur – directive générale |
Tableau 2, colonne 2 |
Article 67, paragraphe 1, de la directive 2014/25/UE |
Avis annonçant la publication d’un avis périodique indicatif sur un profil d’acheteur – directive sectorielle |
|
Tableau 2, colonne 3 |
Article 30, paragraphe 1, troisième alinéa, de la directive 2009/81/CE |
Avis annonçant la publication d’un avis de préinformation sur un profil d’acheteur – directive «défense» |
|
Tableau 2, colonne 4 |
Article 48, paragraphe 1, de la directive 2014/24/UE |
Avis de préinformation utilisé uniquement à titre d’information – directive générale |
|
Tableau 2, colonne 5 |
Article 67, paragraphe 1, de la directive 2014/25/UE |
Avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information – directive sectorielle |
|
Tableau 2, colonne 6 |
Article 30, paragraphe 1, de la directive 2009/81/CE |
Avis de préinformation utilisé uniquement à titre d’information – directive «défense» |
|
Tableau 2, colonne 7 |
Article 27, paragraphe 2, de la directive 2014/24/UE Article 28, paragraphe 3, de la directive 2014/24/UE |
Avis de préinformation utilisé pour raccourcir les délais de réception des offres – directive générale |
|
Tableau 2, colonne 8 |
Article 45, paragraphe 2, de la directive 2014/25/UE |
Avis périodique indicatif utilisé pour raccourcir les délais de réception des offres – directive sectorielle |
|
Tableau 2, colonne 9 |
Article 33, paragraphe 3, de la directive 2009/81/CE |
Avis de préinformation utilisé pour raccourcir les délais de réception des offres – directive «défense» |
|
Mise en concurrence |
Tableau 2, colonne 10 |
Article 48, paragraphe 2, de la directive 2014/24/UE |
Avis de préinformation utilisé comme appel à la concurrence – directive générale, régime ordinaire |
Tableau 2, colonne 11 |
Article 67, paragraphe 2, de la directive 2014/25/UE |
Avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – directive sectorielle, régime ordinaire |
|
Tableau 2, colonne 12 |
Article 75, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/24/UE |
Avis de préinformation utilisé comme appel à la concurrence – directive générale, régime assoupli |
|
Tableau 2, colonne 13 |
Article 92, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/25/UE |
Avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – directive sectorielle, régime assoupli |
|
Tableau 2, colonne 14 |
Article 31, paragraphe 3, de la directive 2014/23/UE |
Avis de préinformation utilisé comme appel à la concurrence – directive «concessions», régime assoupli |
|
Tableau 2, colonne 15 |
Article 68 de la directive 2014/25/UE Article 92, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/25/UE |
Avis sur l’existence d’un système de qualification – directive sectorielle |
|
Tableau 2, colonne 16 |
Article 49 de la directive 2014/24/UE |
Avis de marché – directive générale, régime ordinaire |
|
Tableau 2, colonne 17 |
Article 69 de la directive 2014/25/UE |
Avis de marché – directive sectorielle, régime ordinaire |
|
Tableau 2, colonne 18 |
Article 30, paragraphe 2, de la directive 2009/81/CE |
Avis de marché – directive «défense», régime ordinaire |
|
Tableau 2, colonne 19 |
Article 31, paragraphe 1, de la directive 2014/23/UE |
Avis de concession – directive «concessions», régime ordinaire |
|
Tableau 2, colonne 20 |
Article 75, paragraphe 1, point a), de la directive 2014/24/UE |
Avis de marché – directive générale, régime assoupli |
|
Tableau 2, colonne 21 |
Article 92, paragraphe 1, point a), de la directive 2014/25/UE |
Avis de marché – directive sectorielle, régime assoupli |
|
Tableau 2, colonne 22 |
Article 52, paragraphe 1, de la directive 2009/81/CE |
Avis de sous-traitance – directive «défense» |
|
Tableau 2, colonne 23 |
Article 79, paragraphe 1, de la directive 2014/24/UE |
Avis de concours – directive générale, concours |
|
Tableau 2, colonne 24 |
Article 96, paragraphe 1, premier alinéa, de la directive 2014/25/UE |
Avis de concours – directive sectorielle, concours |
|
Notification préalable d’attribution directe |
Tableau 2, colonne 25 |
Article 3 bis de la directive 89/665/CEE |
Avis en cas de transparence ex ante volontaire – directive générale |
Tableau 2, colonne 26 |
Article 3 bis de la directive 92/13/CEE |
Avis en cas de transparence ex ante volontaire – directive sectorielle |
|
Tableau 2, colonne 27 |
Article 64 de la directive 2009/81/CE |
Avis en cas de transparence ex ante volontaire – directive «défense» |
|
Tableau 2, colonne 28 |
Article 3 bis des directives 89/665/CEE et 92/13/CEE |
Avis en cas de transparence ex ante volontaire – directive «concessions» |
|
Résultats |
Tableau 2, colonne 29 |
Article 50 de la directive 2014/24/UE |
Avis d’attribution de marché – directive générale, régime ordinaire |
Tableau 2, colonne 30 |
Article 70 de la directive 2014/25/UE |
Avis d’attribution de marché – directive sectorielle, régime ordinaire |
|
Tableau 2, colonne 31 |
Article 30, paragraphe 3, de la directive 2009/81/CE |
Avis d’attribution de marché – directive «défense», régime ordinaire |
|
Tableau 2, colonne 32 |
Article 32, paragraphe 2 (référence à l’annexe VII), de la directive 2014/23/UE |
Avis d’attribution de concession – directive «concessions», régime ordinaire |
|
Tableau 2, colonne 33 |
Article 75, paragraphe 2, de la directive 2014/24/UE |
Avis d’attribution de marché – directive générale, régime assoupli |
|
Tableau 2, colonne 34 |
Article 92, paragraphe 2, de la directive 2014/25/UE |
Avis d’attribution de marché – directive sectorielle, régime assoupli |
|
Tableau 2, colonne 35 |
Article 32, paragraphe 2 (référence à l’annexe VIII), de la directive 2014/23/UE |
Avis d’attribution de concession – directive «concessions», régime assoupli |
|
Tableau 2, colonne 36 |
Article 79, paragraphe 2, de la directive 2014/24/UE |
Avis de résultats de concours – directive générale, concours |
|
Tableau 2, colonne 37 |
Article 96, paragraphe 1, deuxième alinéa, de la directive 2014/25/UE |
Avis de résultats de concours – directive sectorielle, concours |
|
Modification du marché |
Tableau 2, colonne 38 |
Article 72, paragraphe 1, de la directive 2014/24/UE |
Avis de modification de marché – directive générale |
Tableau 2, colonne 39 |
Article 89, paragraphe 1, de la directive 2014/25/UE |
Avis de modification de marché – directive sectorielle |
|
Tableau 2, colonne 40 |
Article 43, paragraphe 1, de la directive 2014/23/UE |
Avis de modification de marché – directive «concessions» |
|
Changement |
Tout autre formulaire type et les sections «Avis» et «Changement» du tableau 2 |
Changement de l’un quelconque des avis susmentionnés |
Avis de changement |
INSTRUCTIONS POUR LA LECTURE DU TABLEAU 2
— |
La première colonne contient des informations sur les niveaux d’imbrication du champ ou de la section. Chaque champ ou section assorti d’un niveau «++», «+++» et «++++» est imbriqué(e) dans la section la plus proche placée au-dessus de lui/d’elle qui a un nombre inférieur de «+». |
— |
Les deuxième et troisième colonnes contiennent les intitulés et les descriptions des champs (ou sections). |
— |
La quatrième colonne contient l’un des types de données suivants:
Les formats et les modalités de transmission des avis, tels qu’ils sont mentionnés ci-dessus, précisent également les listes de codes et les identifiants applicables. Certains types de données (date, durée, identifiant, texte, valeur, etc.) peuvent comprendre plusieurs sous-champs. |
— |
Les colonnes restantes indiquent dans quels formulaires types et avis ces champs sont obligatoires («O») ou facultatifs («F»). Les intitulés des colonnes 1 à 40 correspondent aux numéros de la deuxième colonne du tableau 1 de la présente annexe. |
TERMINOLOGIE EMPLOYÉE DANS LE TABLEAU 2
— |
«Organisation» désigne une personne morale ou physique ou une entité publique. |
— |
«Acheteur» désigne un pouvoir adjudicateur, une entité adjudicatrice, un contractant du secteur de la défense, une organisation internationale ou une organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur, sauf s’il s’agit d’une association d’organisations qui n’est pas une organisation en soi, auquel cas chaque organisation est réputée «acheteur». |
— |
«Lauréat» désigne un soumissionnaire retenu (y compris pour un accord-cadre) ou un lauréat (dans le cas d’un concours), sauf s’il s’agit d’un groupe d’organisations qui n’est pas une organisation en soi, auquel cas chaque organisation est réputée «lauréat». |
— |
«Procédure de passation de marché» désigne une procédure de passation de marché ou un concours. |
— |
«Offre» désigne une offre ou, dans le cas d’un concours, un projet. |
— |
«Demande de participation» désigne une demande de participation ou, dans le cas d’une concession, une candidature. |
— |
«Avis de préinformation» désigne un avis de préinformation ou (dans le cas de la directive 2014/25/UE) un avis périodique indicatif. |
— |
«TED» (Tenders Electronic Daily) désigne la version en ligne du supplément au Journal officiel de l’Union européenne. |
Remarque: ce tableau est disponible sur le site web de la Commission avec des informations complémentaires présentées sous la forme d’une feuille de calcul pour en faciliter la lecture.
Tableau 2
Champs des formulaires types et avis
Niveau |
ID |
Intitulé |
Description |
Type de donnée |
Planification |
Mise en concurrence |
NPAD |
Résultats |
Modif. du marché |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
7 |
8 |
9 |
10 |
11 |
12 |
13 |
14 |
15 |
16 |
17 |
18 |
19 |
20 |
21 |
22 |
23 |
24 |
25 |
26 |
27 |
28 |
29 |
30 |
31 |
32 |
33 |
34 |
35 |
36 |
37 |
38 |
39 |
40 |
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+ |
BG-1 |
Avis |
Informations de base sur l’avis. |
- |
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++ |
BT-04 |
Identifiant procédure |
Identifiant unique d’une procédure de passation de marché public dans l’Union européenne L’ajout de cet identifiant dans toutes les versions publiées de l’avis en question (versions publiées sur le TED, les portails nationaux de publication, les portails régionaux de publication, etc.) permet une identification unique des procédures de passation de marchés dans l’Union européenne. |
Identifiant |
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++ |
BT-701 |
Identifiant avis |
Identifiant d’un avis de passation de marché public dans l’Union européenne. L’ajout de cet identifiant dans toutes les versions publiées de l’avis en question (versions publiées sur le TED, les portails nationaux de publication, les portails régionaux de publication, etc.) permet une identification unique des avis de passation de marchés dans l’Union européenne. |
Identifiant |
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BT-757 |
Version avis |
Version de l’avis. La mention de la version de l’avis permet, par exemple, d’éviter les erreurs occasionnées par l’envoi simultané de plusieurs avis de changement. |
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BT-01 |
Base juridique procédure |
Base juridique (directive ou règlement de l’Union européenne, législation nationale, etc.) sur laquelle la procédure de passation de marché se fonde. |
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Type de formulaire |
Type de formulaire selon la législation sur les marchés publics. |
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BT-02 |
Type d’avis |
Type d’avis selon la législation sur les marchés publics. |
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Date envoi avis |
Date et heure auxquelles l’avis a été envoyé au TED. |
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BT-738 |
Date souhaitée publication avis |
Date souhaitée de publication de l’avis sur le TED (de façon à éviter qu’il soit publié un jour férié national, par exemple). |
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BT-702 |
Langue officielle avis |
Langue(s) dans laquelle (lesquelles) l’avis en question est officiellement disponible. Les différentes versions linguistiques ont la même valeur juridique. |
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BG-125 |
Planification préalable |
Informations sur un avis de préinformation ou un autre avis similaire lié à l’avis en question. Ces informations peuvent varier selon le lot. Dans le cas d’un avis de préinformation utilisé uniquement à titre d’information, ces informations peuvent varier selon la partie de l’avis qui peut devenir ultérieurement un lot ou une procédure autonome. |
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BT-125 |
Identifiant planification préalable |
Identifiant d’un avis de préinformation ou d’un autre avis similaire lié à l’avis en question. |
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BT-1251 |
Identifiant partie planification préalable |
Identifiant d’une partie d’un avis de préinformation ou d’un autre avis similaire lié à l’avis en question. |
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BG-703 |
Organisation |
Informations sur l’organisation. Ces informations peuvent varier selon le lot, le marché, l’offre, etc. Dans le cas d’un avis de préinformation utilisé uniquement à titre d’information, ces informations peuvent varier selon la partie de l’avis qui peut devenir ultérieurement un lot ou une procédure autonome. |
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BT-13720 |
Identifiant sections avis organisation |
Identifiant d’une ou de plusieurs sections dans le présent avis. Les informations contenues dans la section «Organisation» portent sur la (les) section(s) en question. |
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Nom organisation |
Nom officiel de l’organisation. |
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Identifiant organisation |
Identifiant de l’organisation. Tous les identifiants de l’organisation doivent être mentionnés. |
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BT-16 |
Nom partie organisation |
Nom d’une partie de l’organisation (département concerné d’un grand acheteur, par exemple). |
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BT-510 |
Rue de l’organisation |
Nom de la rue, de la chaussée, de l’avenue, etc., où se trouve l’adresse physique de l’organisation et autres éléments d’identification (numéro du bâtiment, par exemple). |
Texte |
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BT-513 |
Ville de l’organisation |
Nom de la localité (ville ou village) dans laquelle l’organisation a son adresse physique. |
Texte |
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BT-512 |
Code postal organisation |
Code postal de l’adresse physique de l’organisation. |
Texte |
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BT-507 |
Subdivision pays de l’organisation |
Lieu, selon la nomenclature statistique commune des unités territoriales (NUTS), où se situe l’adresse physique de l’organisation. Le code du niveau NUTS 3 doit être utilisé. |
Code |
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BT-514 |
Code pays de l’organisation |
Pays dans lequel l’organisation a son adresse physique. |
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BT-502 |
Point de contact organisation |
Nom du département ou d’un autre point de contact pour communiquer avec l’organisation. De manière à éviter tout traitement inutile des données à caractère personnel, le point de contact ne peut permettre l’identification d’une personne physique que lorsque cela s’avère nécessaire [au sens du règlement (UE) 2016/679 et du règlement (UE) 2018/1725]. |
Texte |
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BT-506 |
Courriel organisation |
Adresse électronique à utiliser pour contacter l’organisation. De manière à éviter tout traitement inutile des données à caractère personnel, l’adresse électronique ne peut permettre l’identification d’une personne physique que lorsque cela s’avère nécessaire (au sens du règlement général sur la protection des données). |
Texte |
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BT-503 |
Téléphone organisation |
Numéro de téléphone à utiliser pour contacter l’organisation. De manière à éviter tout traitement inutile des données à caractère personnel, le numéro de téléphone ne peut permettre l’identification d’une personne physique que lorsque cela s’avère nécessaire (au sens du règlement général sur la protection des données). |
Texte |
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BT-739 |
Fax organisation |
Numéro de fax à utiliser pour contacter l’organisation. De manière à éviter tout traitement inutile des données à caractère personnel, le numéro de fax ne peut permettre l’identification d’une personne physique que lorsque cela s’avère nécessaire (au sens du règlement général sur la protection des données). |
Texte |
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BT-505 |
Adresse internet de l’organisation |
Site web de l’organisation. |
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BT-509 |
eDelivery Gateway de l’organisation |
Adresse URL de l’organisation à utiliser pour l’échange de données et de documents. |
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BT-633 |
Organisation personne physique |
L’organisation est une personne physique. |
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BT-08 |
Rôle organisation |
Rôle de l’organisation dans la procédure de passation de marché (acheteur, lauréat, etc.). Un avis doit mentionner toutes les organisations participant à la procédure qui jouent le rôle d’un acheteur, d’un lauréat, d’une instance chargée des procédures de recours, d’un acheteur qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs, d’un acheteur qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs. |
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BT-770 |
Sous-rôle organisation |
Sous-rôle de l’organisation dans la procédure de passation de marché (chef de file, organisation fournissant des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché, etc.). |
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BG-3 |
Acheteur |
Informations complémentaires sur l’acheteur. |
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BT-508 |
URL profil acheteur |
Site web sur lequel l’acheteur publie des informations sur les procédures de passation de marchés (avis, documents de marché, etc.). |
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BT-11 |
Forme juridique acheteur |
Forme juridique de l’acheteur selon la législation sur les marchés publics (autorité publique centrale, organisme de droit public, entreprise publique). |
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BT-740 |
Entité adjudicatrice acheteuse |
L’acheteur est une entité adjudicatrice. |
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Activité pouvoir adjudicateur |
Activité principale du pouvoir adjudicateur. |
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Activité entité adjudicatrice |
Activité principale de l’entité adjudicatrice. |
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Lauréat |
Informations complémentaires sur le lauréat, le soumissionnaire ou le sous-traitant. |
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BT-165 |
Taille du lauréat |
Taille du lauréat, du soumissionnaire ou du sous-traitant (microentreprise, petite entreprise, moyenne entreprise, etc.). |
Code |
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BT-706 |
Nationalité bénéficiaire effectif lauréat |
La (les) nationalité(s) du (des) bénéficiaire(s) effectif(s) du lauréat, du soumissionnaire ou du sous-traitant, telle(s) qu’elle(s) est (sont) publiée(s) dans le(s) registre(s) établi(s) par la législation de lutte contre le blanchiment des capitaux Si un tel registre n’existe pas (dans le cas de contractants de pays tiers, par exemple), des informations équivalentes provenant d’autres sources doivent être fournies. |
Code |
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BT-746 |
Lauréat coté |
La (les) nationalité(s) du (des) bénéficiaire(s) effectif(s) du lauréat, du soumissionnaire ou du sous-traitant n’est (ne sont) pas publiée(s) dans le(s) registre(s) établi(s) par la législation de lutte contre le blanchiment des capitaux parce que le lauréat est coté sur un marché réglementé (Bourse, par exemple) qui garantit une transparence suffisante conformément à ladite législation. |
Indicateur |
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BG-2 |
Objet |
Informations sur l’objet. Ces informations doivent être fournies pour l’ensemble de la procédure de passation de marché et, le cas échéant, également pour chaque lot. Dans le cas d’un avis de préinformation utilisé uniquement à titre d’information, ces informations peuvent varier selon la partie de l’avis qui peut devenir ultérieurement un lot ou une procédure autonome. |
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BT-22 |
Identifiant interne |
Identifiant interne utilisé pour les dossiers relatifs à la procédure de passation de marché ou au lot avant qu’un identifiant de la procédure soit donné (provenant, par exemple, du système de gestion des documents de l’acheteur ou du système de planification des marchés). |
Texte |
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BT-23 |
Nature principale |
Nature principale (travaux, par exemple) de ce qui est acheté. Dans le cas de marchés mixtes (marchés portant à la fois sur des travaux et des services, par exemple), la nature principale du marché peut être, par exemple, celle du marché dont la valeur estimée est la plus élevée. Ces informations doivent être fournies pour l’ensemble de la procédure. |
Code |
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BT-531 |
Nature supplémentaire |
Nature (services, par exemple) de ce qui est acheté en plus de la nature principale. |
Code |
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BT-21 |
Titre |
Nom de la procédure de passation de marché ou du lot. |
Texte |
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BT-24 |
Description |
Description de la nature et de la quantité de ce qui est acheté ou des besoins et exigences auxquels il doit être satisfait dans le cadre de la procédure ou du lot en question. Dans le cas d’un avis de modification, description du marché avant et après modification. |
Texte |
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BT-27 |
Valeur estimée |
Valeur maximale estimée de la procédure de passation de marché ou du lot. Par «valeur estimée», on entend la valeur estimée au moment du lancement de l’appel à la concurrence. Par «valeur maximale», on entend la valeur de tous les marchés à attribuer dans le cas d’un accord-cadre ou d’un système d’acquisition dynamique, pendant toute leur durée, y compris les options et les renouvellements. |
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BG-557 |
Valeur maximale estimée groupe accord-cadre |
Informations sur la valeur maximale estimée qui peut être dépensée pour un groupe de lots dans le cas d’un accord-cadre. Ces informations peuvent être fournies lorsque la valeur maximale estimée d’un groupe de lots est inférieure à la somme des valeurs estimées des lots individuels de ce groupe (lorsque le même budget est partagé pour plusieurs lots, par exemple). |
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BT-557 |
Valeur maximale estimée groupe accord-cadre – Identifiants des lots |
Identifiants des lots. Ces lots forment un groupe dont la valeur maximale estimée est inférieure à la somme des valeurs maximales individuelles estimées de l’ensemble des lots (lorsque le même budget est partagé pour plusieurs lots, par exemple). |
Identifiant |
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BT-157 |
Valeur maximale estimée groupe accord-cadre |
Valeur maximale estimée qui peut être dépensée pour un groupe de lots dans le cas d’un accord-cadre. Ces informations peuvent être fournies lorsque la valeur maximale estimée d’un groupe de lots est inférieure à la somme des valeurs estimées des lots individuels de ce groupe (lorsque le même budget est partagé pour plusieurs lots, par exemple). Par «valeur estimée», on entend la valeur estimée au moment du lancement de l’appel à la concurrence. Par «valeur maximale», on entend la valeur de tous les marchés à attribuer pendant toute la durée d’un accord-cadre, y compris les options et les renouvellements. |
Valeur |
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BG-261 |
Nomenclature |
Informations sur la (les) nomenclature(s) décrivant l’achat. La nomenclature CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) doit être utilisée. D’autres nomenclatures [classification anatomique, thérapeutique et chimique (ATC) de l’Organisation mondiale de la santé applicable aux produits pharmaceutiques, nomenclature des dispositifs médicaux établie par le règlement (UE) 2017/745, etc.] peuvent également être utilisées, si elles sont mises à disposition par l’Office des publications de l’Union européenne. |
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BT-26 |
Type de nomenclature |
Type de nomenclature décrivant l’achat (vocabulaire commun pour les marchés publics, par exemple). |
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BT-262 |
Code principal nomenclature |
Code de la nomenclature qui caractérise le mieux l’achat. |
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BT-263 |
Autre code nomenclature |
Code supplémentaire de la nomenclature qui caractérise également l’achat. |
Code |
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BT-25 |
Quantité |
Nombre d’unités requises. |
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BT-625 |
Unité |
Unité associée aux biens, services ou travaux requis (heures ou kilogrammes, par exemple) Lorsque le code CPV concerne une fourniture qui ne nécessite pas une unité supplémentaire (des voitures, par exemple), il n’est pas nécessaire de donner une unité et la quantité est considérée comme un nombre, par exemple le «nombre de voitures». |
Code |
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BT-53 |
Options |
L’acheteur se réserve le droit (il ne s’agit pas d’une obligation) d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant (pendant la durée de validité du marché). |
Indicateur |
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BT-54 |
Description options |
Description des options. |
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BT-94 |
Récurrence |
Marché dont l’objet est susceptible d’être également inclus dans une autre procédure dans un avenir prévisible (il s’agit, par exemple, d’un service municipal qui fait régulièrement l’objet d’un nouvel avis de marché. N’est pas incluse l’attribution de plusieurs marchés dans le cas d’un système de qualification unique, d’un accord-cadre ou d’un système d’acquisition dynamique.) |
Indicateur |
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BT-95 |
Description récurrence |
Toute information complémentaire sur la récurrence (calendrier estimatif, par exemple). |
Texte |
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BG-708 |
Lieu d’exécution |
Informations sur le lieu principal d’exécution des travaux dans le cas d’un marché de travaux, sur le lieu principal de livraison dans le cas d’un marché de fournitures et sur le lieu principal de prestation dans le cas d’un marché de services. Si le lieu d’exécution couvre plusieurs zones NUTS 3 (une autoroute, un réseau national d’agences pour l’emploi, etc.), tous les codes applicables doivent être indiqués. Ces informations peuvent varier selon le lot. Dans le cas d’un avis de préinformation utilisé uniquement à titre d’information, ces informations peuvent varier selon la partie de l’avis qui peut devenir ultérieurement un lot ou une procédure autonome. |
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BT-5101 |
Rue lieu d’exécution |
Nom de la rue, de la chaussée, de l’avenue, etc., du lieu d’exécution et autres éléments d’identification (numéro du bâtiment, par exemple). |
Texte |
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BT-5131 |
Ville lieu d’exécution |
Nom de la localité (ville ou village) du lieu d’exécution. |
Texte |
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BT-5121 |
Code postal lieu d’exécution |
Code postal du lieu d’exécution. |
Texte |
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BT-5071 |
Subdivision pays d’exécution |
Lieu selon la nomenclature commune des unités territoriales statistiques (NUTS). Le code du niveau NUTS 3 doit être utilisé. |
Code |
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BT-5141 |
Code pays d’exécution |
Code du pays du lieu d’exécution. |
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BT-727 |
Lieu d’exécution – Autre |
D’autres restrictions peuvent s’appliquer au lieu d’exécution («n’importe où dans l’Espace économique européen», «n’importe où dans le pays donné», etc.). |
Code |
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BT-728 |
Infos complémentaires lieu d’exécution |
Informations complémentaires sur le lieu d’exécution. |
Texte |
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BG-36 |
Durée |
Informations sur la durée du marché, de l’accord-cadre, du système d’acquisition dynamique ou du système de qualification. Sont inclus les options et renouvellements éventuels. Ces informations peuvent varier selon le lot. Dans le cas d’un avis de préinformation utilisé uniquement à titre d’information, ces informations peuvent varier selon la partie de l’avis qui peut devenir ultérieurement un lot ou une procédure autonome. |
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BT-536 |
Durée: date début |
Date (estimée) de début du marché, de l’accord-cadre, du système d’acquisition dynamique ou du système de qualification. |
Date |
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BT-36 |
Durée: période |
Période (estimée) qui s’étend du début à la fin du marché, de l’accord-cadre, du système d’acquisition dynamique ou du système de qualification. Sont inclus les options et renouvellements éventuels. |
Durée |
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BT-537 |
Durée: date fin |
Date (estimée) de fin du marché, de l’accord-cadre, du système d’acquisition dynamique ou du système de qualification. |
Date |
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BT-538 |
Durée: autre |
La durée est inconnue, illimitée, etc. |
Code |
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BT-58 |
Maximum renouvellements |
Nombre maximal de fois que le marché peut être renouvelé. L’acheteur se réserve le droit (il ne s’agit pas d’une obligation) de renouveler le marché (c’est-à-dire de prolonger sa durée) sans ouvrir une nouvelle procédure de passation de marché. Par exemple, un acheteur peut prévoir la possibilité de renouveler (une fois, deux fois, etc.) un marché d’une durée de validité initiale d’un an pour trois mois supplémentaires, s’il est satisfait des services fournis. |
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BT-57 |
Description renouvellements |
Toute autre information sur le(s) renouvellement(s). |
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BG-61 |
Fonds UE |
Informations sur les Fonds de l’Union européenne utilisés pour financer le marché. Ces informations peuvent varier selon le lot. |
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BT-60 |
Fonds UE |
Le marché est au moins partiellement financé par des Fonds de l’Union européenne tels que les Fonds structurels et d’investissement européens ou des subventions accordées par l’Union européenne. |
Indicateur |
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+ |
BG-6 |
Procédure |
Informations sur la procédure de passation de marché |
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BT-09 |
Droit transnational |
Droit applicable lorsque des acheteurs de différents pays mènent ensemble une procédure de passation de marché. |
Texte |
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BT-105 |
Type de procédure |
Type de procédure de passation de marché (selon les types indiqués dans les directives relatives aux marchés publics, par exemple). |
Code |
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++ |
BT-88 |
Caractéristiques procédure |
Principales caractéristiques de la procédure (description de chacune des étapes, par exemple) et informations sur l’endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure. Ces informations doivent être fournies lorsque la procédure ne fait pas partie de celles mentionnées dans les directives relatives aux marchés publics. Il peut s’agir, par exemple, des concessions, des services sociaux et autres services spécifiques, et de la publication volontaire de procédures de passation de marchés portant sur des montants inférieurs aux seuils prévus pour les marchés publics de l’Union européenne. |
Texte |
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++ |
BT-106 |
Procédure accélérée |
Le délai de réception des demandes de participation ou des offres peut être raccourci en raison d’une situation d’urgence. |
Indicateur |
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BT-1351 |
Justification procédure accélérée |
Justification du recours à une procédure accélérée. |
Texte |
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++ |
BT-136 |
Code justification attribution directe |
Justification du recours à une procédure permettant de passer directement des marchés, sans publication d’un appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne. |
Code |
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++ |
BT-1252 |
Identifiant procédure antérieure justifiant attribution directe |
Identifiant d’une procédure antérieure justifiant le recours à une procédure permettant de passer directement des marchés, sans publication d’un appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne. |
Identifiant |
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BT-135 |
Texte justification attribution directe |
Justification du recours à une procédure qui permet de passer directement des marchés, sans publication d’un appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne. |
Texte |
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BT-31 |
Maximum lots autorisés |
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre. |
Nombre |
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BT-763 |
Offre pour tous les lots |
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots. |
Indicateur |
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BT-33 |
Maximum lots attribuables |
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre d’un marché. |
Nombre |
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++ |
BG-330 |
Attribution lots groupés |
Les soumissionnaires peuvent présenter des offres non seulement pour des lots individuels, mais également pour des groupes de lots. L’acheteur peut alors comparer les offres présentées pour des groupes de lots avec celles présentées pour des lots individuels et évaluer quelle option répond le mieux aux critères d’attribution. Chaque groupe de lots doit être assorti de critères d’attribution clairs. |
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BT-330 |
Identifiant groupe |
Identifiant d’un groupe de lots dans la procédure. |
Identifiant |
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BT-1375 |
Identifiant lots groupés |
Identifiant de plusieurs lots dans la procédure en question. Ces lots forment un groupe de lots pour lesquels une offre peut être présentée et évaluée. |
Identifiant |
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++ |
BG-709 |
Seconde étape |
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes. Ces informations peuvent varier selon le lot. |
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BT-50 |
Minimum candidats |
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure. |
Nombre |
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BT-661 |
Indicateur maximum candidats |
Le nombre de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure est limité. |
Indicateur |
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BT-51 |
Maximum candidats |
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure. |
Nombre |
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+++ |
BT-52 |
Réduction progressive |
La procédure se déroulera en plusieurs étapes À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés. |
Indicateur |
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+++ |
BT-120 |
Aucune négociation nécessaire |
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. |
Indicateur |
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+ |
BG-704 |
Récompenses et jury |
Informations sur les récompenses et le jury d’un concours. Ces informations peuvent varier selon le lot. |
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++ |
BG-44 |
Prime |
Informations sur le montant et le rang des primes pour le lauréat du concours («première place – 10 000 EUR», «deuxième place – 5 000 EUR», etc.). |
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+++ |
BT-644 |
Montant prime |
Montant de la prime, le cas échéant, pour le lauréat du concours. |
Valeur |
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BT-44 |
Place primée |
La place (première place, deuxième place, etc.) donnant droit à une prime dans un concours. |
Nombre |
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++ |
BT-41 |
Marché de services subséquent |
Tout marché de services faisant à la suite du concours sera attribué à l’un des lauréats du concours. |
Indicateur |
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++ |
BT-45 |
Autres récompenses |
Autres informations sur les marchés subséquents, les primes et les paiements (prix non pécuniaires, paiements pour participation, etc.). |
Texte |
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++ |
BT-42 |
Décision jury contraignante |
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur. |
Indicateur |
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BT-46 |
Nom membre du jury |
Nom du membre du jury. |
Texte |
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++ |
BT-47 |
Nom participant |
Nom d’un participant déjà sélectionné. Un participant peut déjà avoir été sélectionné au moment de la publication de l’avis de concours parce que, par exemple, les informations relatives à la participation d’un architecte de renommée mondiale permettent de promouvoir le concours auprès d’autres participants potentiels. |
Texte |
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BG-701 |
Motifs exclusion |
Description succincte des critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d’entraîner leur exclusion. Elle doit inclure une liste de tous ces critères et préciser les informations requises (déclaration sur l’honneur, justificatifs, etc.). Elle peut également inclure des motifs spécifiques d’exclusion à l’échelon national. |
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BT-67 |
Motifs exclusion |
Description succincte des critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d’entraîner leur exclusion. Elle doit inclure une liste de tous ces critères et préciser les informations requises (déclaration sur l’honneur, justificatifs, etc.). Elle peut également inclure des motifs spécifiques d’exclusion à l’échelon national. |
Texte |
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+ |
BG-702 |
Critères sélection |
Informations sur le(s) critère(s) de sélection. Tous les critères doivent être énumérés. Ces informations peuvent varier selon le lot. |
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++ |
BT-747 |
Type critères sélection |
Le(s) critère(s) concerne(nt), par exemple, la capacité économique et financière ou la capacité technique et professionnelle. |
Code |
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BT-748 |
Critères sélection utilisés |
Le(s) critère(s) d’un type donné est (sont) utilisé(s), inutilisé(s) ou, dans le cas d’un avis de préinformation utilisé pour lancer un appel à la concurrence ou pour raccourcir les délais, leur utilisation n’est pas encore connue. |
Code |
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BT-749 |
Nom critères sélection |
Nom du (des) critère(s) de sélection. |
Texte |
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BT-750 |
Description critères sélection |
Description succincte du (des) critère(s) de sélection, y compris les exigences minimales, les informations requises (déclaration sur l’honneur, justificatifs, etc.) et la manière dont le(s) critère(s) sera (seront) appliqué(s) pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure (si un nombre maximal de candidats a été fixé). |
Texte |
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BT-40 |
Critères sélection seconde étape |
Le(s) critère(s) sera (seront)(uniquement) appliqué(s) pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure (si un nombre maximal de candidats a été fixé). |
Indicateur |
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BG-72 |
Nombre critères sélection seconde étape |
Informations sur le nombre lié au(x) critère(s) de sélection appliqué(s) pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure. |
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+++ |
BT-752 |
Nombre critères sélection seconde étape |
Nombre lié au(x) critère(s) de sélection |
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+++ |
BT-7531 |
Pondération critères sélection seconde étape |
Informations indiquant si le nombre lié au(x) critère(s) de sélection est une pondération (pourcentage, par exemple). |
Code |
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+++ |
BT-7532 |
Seuil critères sélection seconde étape |
Informations indiquant si le nombre lié au(x) critère(s) de sélection est un seuil (note minimale, nombre maximal d’offres ayant obtenu la note la plus élevée, etc.). |
Code |
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+ |
BG-705 |
Autres exigences |
Informations sur toute autre exigence de participation à la procédure et sur les conditions régissant le futur marché. Les exigences doivent comprendre une description des méthodes de contrôle de leur respect. Ces informations peuvent varier selon le lot. Dans le cas d’un avis de préinformation utilisé uniquement à titre d’information, ces informations peuvent varier selon la partie de l’avis qui peut devenir ultérieurement un lot ou une procédure autonome. |
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++ |
BT-71 |
Participation réservée |
Informations indiquant si la participation est réservée à des organisations spécifiques (ateliers protégés, organisations poursuivant une mission de service public, etc.). |
Code |
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++ |
BT-79 |
Qualifications personnel exécution |
Informations indiquant si les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés. |
Code |
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++ |
BT-578 |
Habilitation de sécurité |
Une habilitation de sécurité est requise. |
Indicateur |
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++ |
BT-78 |
Date limite habilitation sécurité |
Date limite d’obtention d’une habilitation de sécurité par les soumissionnaires qui n’en possèdent pas. |
Date |
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++ |
BT-732 |
Description habilitation sécurité |
Informations complémentaires sur l’habilitation de sécurité (le niveau d’habilitation de sécurité requis, les membres de l’équipe qui doivent en disposer, si elle est déjà requise pour accéder aux documents de marché ou seulement pour exécuter le marché). |
Texte |
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+ |
BG-711 |
Conditions du marché |
Informations sur les conditions régissant le futur marché. Ces informations peuvent varier selon le lot. Dans le cas d’un avis de préinformation utilisé uniquement à titre d’information, ces informations peuvent varier selon la partie de l’avis qui peut devenir ultérieurement un lot ou une procédure autonome. |
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++ |
BT-736 |
Exécution réservée |
Informations indiquant si le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés. |
Code |
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++ |
BT-761 |
Forme juridique soumissionnaire |
Un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué doit revêtir une forme juridique donnée. |
Indicateur |
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++ |
BT-76 |
Description forme juridique soumissionnaire |
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué. |
Texte |
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++ |
BT-70 |
Informations exécution |
Principales informations sur l’exécution du marché (prestations intermédiaires, indemnisation des dommages, droits de propriété intellectuelle, etc.). |
Texte |
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++ |
BT-92 |
Commande en ligne |
La commande en ligne sera utilisée. |
Indicateur |
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++ |
BT-77 |
Informations financières |
Principales informations sur le financement et le paiement et/ou référence à toutes les dispositions qui les régissent. |
Texte |
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++ |
BT-743 |
Facturation en ligne |
Informations indiquant si l’acheteur exigera, autorisera ou n’autorisera pas l’utilisation de factures électroniques. |
Code |
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++ |
BT-93 |
Paiement en ligne |
Le paiement en ligne sera utilisé. |
Indicateur |
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++ |
BT-65 |
Obligation de sous-traitance |
Obligation que le soumissionnaire doit respecter en matière de sous-traitance. |
Code |
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++ |
BT-64 |
Minimum obligation de sous-traitance |
Pourcentage minimal de la valeur du marché que le contractant doit sous-traiter selon la procédure concurrentielle décrite au titre III de la directive 2009/81/CE. |
Nombre |
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++ |
BT-729 |
Maximum obligation de sous-traitance |
Pourcentage maximal de la valeur du marché que le contractant doit sous-traiter selon la procédure de mise en concurrence décrite au titre III de la directive 2009/81/CE. |
Nombre |
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+ |
BG-707 |
Critères d’attribution |
Informations sur les critères d’attribution. Ces informations peuvent varier selon le lot. |
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++ |
BG-38 |
Critère d’attribution |
Informations sur le critère d’attribution. |
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+++ |
BT-539 |
Type critère d’attribution |
Informations indiquant si le critère concerne le prix, le coût ou un attribut autre que le prix ou le coût de l’offre (le prix est le prix d’acquisition; le coût est tout critère monétaire autre que le prix.) |
Code |
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+++ |
BT-734 |
Nom critère d’attribution |
Nom du critère d’attribution. |
Texte |
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+++ |
BT-540 |
Description critère d’attribution |
Description du critère d’attribution. |
Texte |
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+++ |
BG-541 |
Nombre critère d’attribution |
Informations sur le nombre lié à un critère d’attribution. |
- |
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++++ |
BT-541 |
Nombre critère d’attribution |
Nombre lié à un critère d’attribution. |
Nombre |
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++++ |
BT-5421 |
Pondération critère d’attribution |
Informations indiquant si le nombre lié à un critère d’attribution est une pondération (pourcentage, par exemple). |
Code |
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++++ |
BT-5422 |
Valeur fixe critère d’attribution |
Informations indiquant si le nombre lié à un critère d’attribution est une valeur fixe (un prix fixe, un coût fixe, etc.). |
Code |
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++++ |
BT-5423 |
Seuil critère d’attribution |
Informations indiquant si le nombre lié à un critère d’attribution est un seuil (note minimale, nombre maximal d’offres ayant obtenu la note la plus élevée, etc.). |
Code |
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++ |
BT-543 |
Pondération compliquée critères d’attribution |
Équation mathématique ou toute autre description utilisée en cas de pondération compliquée des critères (pondération non linéaire, processus de hiérarchie analytique, etc.), lorsqu’une pondération ne peut être exprimée par critère. |
Texte |
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++ |
BT-733 |
Justification ordre critères d’attribution |
Justification de la seule indication de l’ordre d’importance des critères d’attribution, et non de leur pondération. |
Texte |
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+ |
BG-706 |
Techniques |
Informations sur l’utilisation d’ensembles de techniques telles que les accords-cadres sans remise en concurrence, les accords-cadres avec remise en concurrence, les systèmes d’acquisition dynamiques et les enchères électroniques. Ces informations peuvent varier selon le lot. Dans le cas d’un avis de préinformation utilisé uniquement à titre d’information, ces informations peuvent varier selon la partie de l’avis qui peut devenir ultérieurement un lot ou une procédure autonome. |
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++ |
BT-765 |
Accord-cadre |
Informations indiquant s’il s’agit d’un accord-cadre avec ou sans remise en concurrence. |
Code |
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++ |
BT-778 |
Maximum participants accord-cadre |
L’accord-cadre prévoit un nombre maximal de participants. |
Indicateur |
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++ |
BT-113 |
Nombre maxi participants accord-cadre |
Nombre maximal de participants à l’accord-cadre. |
Nombre |
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++ |
BT-109 |
Justification durée accord-cadre |
Justification des cas exceptionnels où la durée des accords-cadres dépasse les limites légales (quatre ans dans le cas de la directive générale, sept ans dans le cas de la directive «défense» et huit ans dans le cas de la directive sectorielle.) |
Texte |
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++ |
BT-111 |
Catégories acheteurs accord-cadre |
Toute autre catégorie d’acheteurs participant à l’accord-cadre et non nommément mentionnée («tous les hôpitaux de Toscane», par exemple). |
Texte |
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++ |
BT-766 |
Système d’acquisition dynamique |
Informations indiquant s’il s’agit d’un système d’acquisition dynamique et, dans le cas des centrales d’achat, s’il peut être utilisé par des acheteurs non mentionnés dans le présent avis. |
Code |
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++ |
BT-119 |
Abandon système d’acquisition dynamique |
L’utilisation du système d’acquisition dynamique est abandonnée. Aucun autre marché, en dehors de ceux publiés dans le présent avis, ne sera attribué au moyen du système d’acquisition dynamique. Ce champ peut être utilisé même si aucun marché n’est attribué dans l’avis d’attribution de marché. |
Indicateur |
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BT-767 |
Enchère électronique |
Une enchère électronique est utilisée. |
Indicateur |
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++ |
BT-123 |
URL enchère électronique |
Adresse internet de l’enchère électronique. |
URL |
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BT-122 |
Description enchère électronique |
Informations complémentaires sur l’enchère électronique. |
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BG-100 |
Communication |
Informations générales sur la communication avec le(s) acheteur(s). Ces informations peuvent varier selon le lot. Dans le cas d’un avis de préinformation utilisé uniquement à titre d’information, ces informations peuvent varier selon la partie de l’avis qui peut devenir ultérieurement un lot ou une procédure autonome. |
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BT-632 |
Nom outil |
Le nom de l’outil ou du dispositif électronique utilisé pour la communication électronique. |
Texte |
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BT-724 |
Outil atypique |
La communication électronique nécessite l’utilisation d’outils et de dispositifs qui sont généralement indisponibles. |
Indicateur |
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BT-124 |
URL outil atypique |
La communication électronique nécessite l’utilisation d’outils et de dispositifs qui sont généralement indisponibles. Adresse URL (adresse web, par exemple) qui donne un accès direct, illimité et complet à ces outils et dispositifs. |
URL |
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BT-127 |
Avis futur |
Date prévue de publication d’un avis de marché dans le cadre de la procédure en question. |
Date |
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BT-631 |
Envoi des appels |
Date d’envoi estimée des appels à manifestation d’intérêt |
Date |
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BT-130 |
Envoi des invitations |
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner dans le cadre de procédures à deux (ou plusieurs) étapes. |
Date |
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BT-99 |
Délais de recours |
Description des délais d’introduction des procédures de recours. |
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BG-101 |
Documents de marché |
Informations sur les documents de marché. Ces informations peuvent varier selon le lot. Dans le cas d’un avis de préinformation utilisé uniquement à titre d’information, ces informations peuvent varier selon la partie de l’avis qui peut devenir ultérieurement un lot ou une procédure autonome. |
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BT-15 |
URL documents |
Adresse internet donnant accès aux (parties non restreintes des) documents de marché. Pour tous les avis, à l’exception des avis de préinformation, l’adresse doit donner un accès direct (c’est-à-dire un accès à la page web exacte contenant les documents et non à un site web général), libre (ne nécessitant pas d’inscription, par exemple), complet (les documents de marché doivent être complets) et gratuit, et les documents doivent être disponibles dès la date de publication de l’avis. |
URL |
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BT-708 |
Langue officielle documents |
Langue(s) dans laquelle (lesquelles) les documents de marché sont officiellement disponibles. Les différentes versions linguistiques ont la même valeur juridique. |
Code |
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BT-737 |
Langue officieuse documents |
Langue(s) dans laquelle (lesquelles) les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles. Les différentes versions linguistiques ne sont pas une traduction officielle. Elles ne sont fournies qu’à titre d’information. |
Code |
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BT-14 |
Documents à accès restreint |
L’accès à certains documents de marché est restreint. |
Indicateur |
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BT-707 |
Justification documents restreints |
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché. |
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BT-615 |
URL documents restreints |
Adresse internet contenant des informations sur l’accès aux documents de marché (ou à une partie de ceux-ci) à accès restreint. |
URL |
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BT-13 |
Date limite informations complémentaires |
Date limite de demande d’informations complémentaires sur la procédure de passation de marché. |
Date |
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+ |
BG-102 |
Conditions de présentation |
Informations sur les conditions de présentation d’une offre, demande de participation ou manifestation d’intérêt. Ces informations peuvent varier selon le lot. |
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++ |
BT-17 |
Présentation électronique |
Informations indiquant si les opérateurs économiques sont tenus, autorisés ou non autorisés de/à présenter des offres, des demandes de participation ou des manifestations d’intérêt par voie électronique. |
Code |
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BT-19 |
Justification présentation non électronique |
Justification de l’impossibilité de présenter des offres, des demandes de participation ou des manifestations d’intérêt par voie électronique. |
Code |
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BT-745 |
Description présentation non électronique |
Description de la manière de présenter des offres, des demandes de participation ou des manifestations d’intérêt par voie non électronique. |
Texte |
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BT-18 |
Adresse URL présentation |
Adresse internet à utiliser pour la présentation des offres, des demandes de participation ou des manifestations d’intérêt par voie électronique. L’adresse doit être aussi directe que possible (idéalement une adresse spécialement prévue pour la présentation par voie électronique, et pas simplement un site web général). |
URL |
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BT-97 |
Langue présentation |
Langue dans laquelle les offres, les demandes de participation ou les manifestations d’intérêt peuvent être présentées. |
Code |
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BT-764 |
Catalogue électronique |
Informations indiquant si les soumissionnaires sont tenus, autorisés ou non autorisés de/à présenter des (parties d’) offres sous la forme de catalogues électroniques. |
Code |
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BT-744 |
Signature électronique |
La signature ou le cachet électronique avancé ou qualifié [au sens du règlement (UE) no 910/2014] est requis. |
Indicateur |
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BT-63 |
Variantes |
Informations indiquant si les soumissionnaires sont tenus, autorisés ou non autorisés de/à présenter des offres qui répondent aux besoins de l’acheteur différemment de ce qui est proposé dans les documents de marché. D’autres conditions de présentation des variantes figurent dans les documents de marché. |
Code |
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++ |
BT-769 |
Offres multiples |
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres (pour un lot donné). |
Indicateur |
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BT-630 |
Date limite réception intérêt |
Date limite de réception des manifestations d’intérêt. |
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BT-1311 |
Date limite réception demandes |
Date limite de réception des demandes de participation. |
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BT-131 |
Date limite réception offres |
Date limite de réception des offres. |
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BT-98 |
Délai validité offre |
Période, à compter de la date limite de présentation des offres, durant laquelle les offres doivent rester valables. |
Durée |
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BT-751 |
Garantie requise |
Une garantie est requise. |
Indicateur |
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BT-75 |
Description garantie requise |
Description de la garantie financière requise du soumissionnaire lors de la présentation d’une offre. La garantie peut prendre la forme, par exemple, d’un paiement à l’acheteur ou d’un document bancaire. En règle générale, la garantie est perdue lorsqu’un soumissionnaire qui a remporté le marché refuse de le signer. |
Texte |
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++ |
BT-651 |
Indication sous-traitance dans offre |
Informations sur la sous-traitance qui doivent être indiquées dans l’offre. |
Code |
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BT-132 |
Date ouverture publique |
Date et heure de l’ouverture publique des offres. |
Date |
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BT-133 |
Lieu ouverture publique |
Lieu (adresse physique ou URL, par exemple) où les offres seront publiquement ouvertes. |
Texte |
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++ |
BT-134 |
Description ouverture publique |
Informations complémentaires sur l’ouverture publique des offres (par exemple, personnes pouvant participer à l’ouverture et autorisation éventuellement requise). |
Texte |
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++ |
BT-771 |
Informations tardives soumissionnaire |
Indication de la possibilité de compléter les informations relatives au soumissionnaire même après la date limite de présentation des offres. |
Code |
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++ |
BT-772 |
Description informations tardives soumissionnaire |
Description des informations relatives au soumissionnaire qui peuvent être complétées même après la date limite de présentation des offres. |
Texte |
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+ |
BG-7 |
Résultats avis |
Informations sur tous les résultats de la procédure de passation de marché ou, le cas échéant, des lots individuels annoncés dans le présent avis. |
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BT-161 |
Valeur avis |
Valeur de tous les marchés attribués dans le cadre du présent avis, y compris les options et les renouvellements. |
Valeur |
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BT-118 |
Valeur accord-cadre avis |
Valeur maximale ou estimée pouvant être dépensée pendant toute la durée du ou des accords-cadres annoncés dans le présent avis, pour tous les lots, y compris les options et les renouvellements. |
Valeur |
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BG-556 |
Valeur groupe accord-cadre |
Informations sur la valeur maximale ou estimée qui peut être dépensée pour un groupe de lots dans le cas d’un accord-cadre. Ces informations peuvent être fournies lorsque la valeur maximale d’un groupe de lots est inférieure à la somme des valeurs des lots individuels (lorsque le même budget est partagé pour plusieurs lots, par exemple). |
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BT-556 |
Valeur groupe accord-cadre – Identifiants lots |
Identifiant de plusieurs lots dans la procédure en question. Ces lots forment un groupe dont la valeur maximale ou estimée est inférieure à la somme des valeurs maximales ou estimées individuelles de l’ensemble des lots (lorsque le même budget est partagé pour plusieurs lots, par exemple). |
Identifiant |
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BT-156 |
Valeur groupe accord-cadre |
Valeur maximale ou estimée qui peut être dépensée pour un groupe de lots dans le cas d’un accord-cadre. Ces informations peuvent être fournies lorsque la valeur maximale ou estimée d’un groupe de lots est inférieure à la somme des valeurs des lots individuels (lorsque le même budget est partagé pour plusieurs lots, par exemple). La valeur se rapporte à tous les marchés à attribuer pendant toute la durée d’un accord-cadre, y compris les options et les renouvellements. |
Valeur |
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BG-137 |
Résultat procédure par lot |
Informations sur le résultat de la procédure de passation de marché. Ces informations varient selon le lot. |
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BT-142 |
Lauréat choisi |
Informations indiquant si un lauréat a été choisi. |
Code |
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BT-144 |
Raison non-attribution |
Raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi. |
Code |
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BT-709 |
Valeur maximale de l’accord-cadre |
Valeur maximale qui peut être dépensée pendant toute la durée d’un accord-cadre, y compris les options et les renouvellements. |
Valeur |
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BT-660 |
Valeur estimée accord-cadre |
Valeur estimée qui peut être dépensée pendant toute la durée d’un accord-cadre, y compris les options et les renouvellements. |
Valeur |
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BG-712 |
Soumissions reçues |
Informations sur les types d’offres ou de demandes de participation reçues. |
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++++ |
BT-759 |
Nombre de soumissions reçues |
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues. Les offres comportant des variantes ou les offres multiples présentées (pour un lot) par le même soumissionnaire doivent être comptabilisées comme une seule offre. |
Nombre |
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++++ |
BT-760 |
Type de soumissions reçues |
Type d’offres ou de demandes de participation reçues. Le nombre total d’offres reçues doit être indiqué. Lorsqu’un avis ne relève pas de la directive 2009/81/CE et ne porte pas sur des services sociaux ou d’autres services spécifiques, le nombre d’offres reçues de microentreprises, de petites et de moyennes entreprises, le nombre d’offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans d’autres pays de l’Espace économique européen et le nombre d’offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen doivent également être indiqués. Toutes les offres doivent être comptabilisées, qu’elles soient recevables ou non. Pour les offres présentées par un groupe de soumissionnaires (un consortium, par exemple), l’offre doit être comptabilisée dans la catégorie concernée (une PME, par exemple) si l’on s’attend à ce que la majeure partie des travaux soit effectuée par des soumissionnaires appartenant à cette catégorie (les soumissionnaires sont des PME, par exemple). |
Code |
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+++ |
BT-710 |
Valeur offre la plus basse |
Valeur de l’offre recevable la plus basse. Une offre est considérée comme recevable dès lors qu’elle a été présentée par un soumissionnaire qui n’a pas été exclu et qui remplit les critères de sélection et qu’elle est conforme aux spécifications techniques, tout en n’étant pas irrégulière (réception hors délai, prix ou coût anormalement bas, etc.) ou inacceptable. Seules les offres dont la recevabilité ou l’irrecevabilité a été vérifiée peuvent être prises en considération. |
Valeur |
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+++ |
BT-711 |
Valeur offre la plus élevée |
Valeur de l’offre recevable la plus élevée. Une offre est considérée comme recevable dès lors qu’elle a été présentée par un soumissionnaire qui n’a pas été exclu et qui remplit les critères de sélection et qu’elle est conforme aux spécifications techniques, tout en n’étant pas irrégulière (réception hors délai, prix ou coût anormalement bas, etc.) ou inacceptable. Seules les offres dont la recevabilité ou l’irrecevabilité a été vérifiée peuvent être prises en considération. |
Valeur |
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BG-320 |
Offre |
Informations sur une offre Ces informations varient selon le lot. Dans des cas tels que les concours, certains accords-cadres et les partenariats d’innovation, ces informations peuvent également varier selon l’organisation. |
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BT-3201 |
Identifiant offre |
Un identifiant d’une offre. Les informations contenues dans la section «Offre» portent sur l’offre en question. |
Identifiant |
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BT-720 |
Valeur offre |
La valeur de l’offre ou un autre résultat, y compris les options et les renouvellements. En cas d’avis de modification, valeur de la modification. |
Valeur |
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BT-171 |
Classement offre |
Place de l’offre (première, deuxième, troisième, etc. au classement) dans un concours, certains accords-cadres avec plusieurs lauréats (en cascade, par exemple) ou un partenariat d’innovation. |
Nombre |
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BT-162 |
Recettes utilisateurs concession |
Recettes estimées provenant des utilisateurs de la concession (redevances et amendes, par exemple). |
Valeur |
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BT-160 |
Recettes acheteur concession |
Recettes estimées provenant de l’acheteur ayant attribué la concession (primes et paiements, par exemple). |
Valeur |
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BT-163 |
Description valeur concession |
Description de la méthode utilisée pour calculer la valeur estimée de la concession et toute autre information pertinente concernant la valeur de la concession. |
Texte |
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BT-193 |
Variante offre |
L’offre est une variante. |
Indicateur |
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BT-191 |
Pays d’origine |
Un pays d’origine du produit ou du service. |
Code |
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BG-180 |
Sous-traitance |
Informations sur les parties du marché que le contractant sous-traitera à des tiers. |
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++++ |
BT-773 |
Sous-traitance |
Informations indiquant si au moins une partie du marché sera sous-traitée. |
Code |
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++++ |
BT-730 |
Valeur connue sous-traitance |
L’acheteur connaît au moins la valeur estimée de la partie du marché que le contractant sous-traitera à des tiers. |
Indicateur |
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++++ |
BT-553 |
Valeur sous-traitance |
Valeur estimée de la partie du marché que le contractant sous-traitera à des tiers. |
Valeur |
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++++ |
BT-731 |
Pourcentage connu sous-traitance |
L’acheteur connaît au moins le pourcentage estimé du marché que le contractant sous-traitera à des tiers par rapport à l’ensemble du marché. |
Indicateur |
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++++ |
BT-555 |
Pourcentage sous-traitance |
Pourcentage estimé du marché que le contractant sous-traitera à des tiers par rapport à l’ensemble du marché. |
Nombre |
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++++ |
BT-554 |
Description sous-traitance |
Description de la partie du marché que le contractant sous-traitera à des tiers. |
Texte |
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BG-310 |
Marché |
Informations sur le marché conclu entre un acheteur et un lauréat après présentation d’une offre. Pour les avis en cas de transparence ex ante volontaire et les avis de résultats de concours, des informations sur la décision du comité d’évaluation ou du jury, selon le cas. Ces informations peuvent varier d’une offre à l’autre. |
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BT-150 |
Identifiant du marché |
Identifiant du marché ou, pour les avis en cas de transparence ex ante volontaire et les avis de résultats de concours, de la décision. Les informations contenues dans la section «Marché» portent sur le marché ou la décision en question. |
Identifiant |
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BT-3202 |
Identifiant offre marché |
Un identifiant de l’offre ou un autre résultat qui a conduit au marché en question. |
Identifiant |
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BT-721 |
Titre du marché |
Nom du marché ou, pour les avis en cas de transparence ex ante volontaire et les avis de résultats de concours, de la décision. |
Texte |
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BT-1451 |
Date choix lauréat |
Date de la décision officielle de sélection de l’offre. |
Date |
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BT-145 |
Date conclusion marché |
La date à laquelle le marché a été passé. Il s’agit généralement de la date à laquelle la dernière partie contractante a signé le marché. Néanmoins, si aucun marché n’est signé, la date de conclusion du marché peut correspondre à d’autres dates (la date à laquelle l’acheteur a notifié le choix du soumissionnaire retenu, par exemple). La date de conclusion du marché est toujours ultérieure à la fin du délai suspensif et à la vérification de toutes les pièces justificatives présentées par le soumissionnaire retenu. |
Date |
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BT-768 |
Marché accord-cadre |
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre. |
Indicateur |
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BT-151 |
URL marché |
Adresse URL (adresse internet, par exemple) du marché. |
URL |
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BG-611 |
Fonds UE marché |
Informations sur les Fonds de l’Union européenne utilisés pour financer le marché. Les informations les plus concrètes doivent être données (sur les projets concrets, pas simplement sur les programmes opérationnels, par exemple). |
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++++ |
BT-722 |
Nom Fonds UE marché |
Nom des Fonds de l’Union européenne utilisés pour financer au moins partiellement le marché. Les informations les plus concrètes doivent être données (sur les projets concrets, pas simplement sur les programmes opérationnels, par exemple). |
Texte |
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++++ |
BT-5011 |
Identifiant Fonds UE marché |
Identifiant des Fonds de l’Union européenne utilisés pour financer au moins partiellement le marché. Les informations les plus concrètes doivent être données (sur les projets concrets, pas simplement sur les programmes opérationnels, par exemple). |
Identifiant |
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BG-713 |
Marché public stratégique |
Informations sur le marché public stratégique Ces informations peuvent varier d’une section à l’autre de l’avis. |
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BT-13721 |
Identifiant section avis marché stratégique |
Identifiant d’une ou de plusieurs sections dans le présent avis. Les informations contenues dans la section «Marché public stratégique» portent sur cette ou ces sections. |
Identifiant |
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BT-06 |
Marché public stratégique |
L’application de spécifications techniques, de critères de sélection, de critères d’attribution ou de conditions d’exécution du marché vise à réduire les incidences du marché sur l’environnement, à atteindre des objectifs sociaux et/ou à acheter des travaux, des fournitures ou des services innovants. |
Code |
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BT-777 |
Description marché public stratégique |
Description de l’application de spécifications techniques, de critères de sélection, de critères d’attribution ou de conditions d’exécution du marché visant à réduire les incidences du marché sur l’environnement, à atteindre des objectifs sociaux et/ou à acheter des travaux, des fournitures ou des services innovants. |
Texte |
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BT-774 |
Marché public écologique |
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale des travaux, des fournitures ou des services (par exemple, demander la conformité à un label environnemental). |
Code |
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BT-775 |
Marché public social |
Objectif social promu par les travaux, fournitures ou services (par exemple, conditions de travail équitables). |
Code |
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BT-776 |
Marché public innovant |
Informations indiquant que des travaux, fournitures ou services innovants sont achetés (par exemple, les travaux, fournitures ou services achetés sont innovants pour l’ensemble du marché). |
Code |
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BT-715 |
Véhicules |
Nombre de véhicules (qu’ils soient propres ou non) entrant dans le champ d’application de la directive 2009/33/CE. Ces véhicules ont fait l’objet d’un contrat d’achat, de location, de crédit-bail ou de location-vente, ou leur utilisation a fait l’objet d’un engagement contractuel pour la fourniture d’un service acheté entrant dans le champ d’application de la directive 2009/33/CE. |
Nombre |
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BT-725 |
Véhicules émissions nulles |
Nombre de véhicules lourds à émissions nulles au sens de la directive 2009/33/CE et entrant dans le champ d’application de celle-ci. Ces véhicules ont fait l’objet d’un contrat d’achat, de location, de crédit-bail ou de location-vente, ou leur utilisation a fait l’objet d’un engagement contractuel pour la fourniture d’un service acheté entrant dans le champ d’application de la directive 2009/33/CE. |
Nombre |
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BT-716 |
Véhicules propres |
Nombre de véhicules propres au sens de la directive 2009/33/CE et entrant dans le champ d’application de celle-ci. Ces véhicules ont fait l’objet d’un contrat d’achat, de location, de crédit-bail ou de location-vente, ou leur utilisation a fait l’objet d’un engagement contractuel pour la fourniture d’un service acheté entrant dans le champ d’application de la directive 2009/33/CE. |
Nombre |
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BT-754 |
Accessibilité |
Application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques. |
Code |
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BT-755 |
Justification accessibilité |
Justification de la non-application de critères d’accessibilité même si le marché est destiné aux personnes physiques. |
Texte |
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+ |
BG-612 |
Récapitulatif recours acheteur |
Récapitulatif des demandes de réexamen de décisions de l’acheteur (décisions concernant, par exemple, les spécifications techniques ou la décision d’attribution), introduites auprès de l’acheteur conformément à l’article 1er, paragraphe 5, de la directive 89/665/CEE et de la directive 92/13/CEE, et des plaignants qui les ont introduites. |
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BT-712 |
Plaignants recours acheteur |
Nombre d’organisations ayant demandé à l’acheteur de réexaminer l’une quelconque de ses décisions (spécifications techniques, décision d’attribution, etc.). |
Nombre |
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BG-613 |
Demandes réexamen acheteur |
Informations sur le nombre et le type de demandes de réexamen d’une décision (spécifications techniques, décision d’attribution, etc.) reçues par l’acheteur. |
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BT-635 |
Nombre demandes réexamen acheteur |
Le nombre de demandes de réexamen d’une décision reçues par l’acheteur |
Nombre |
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BT-636 |
Type irrégularité demandes réexamen acheteur |
Le type d’irrégularité dénoncé dans les demandes de réexamen. |
Code |
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BG-710 |
Informations complémentaires |
Toute information non mentionnée ailleurs. Ces informations peuvent varier selon le lot. Dans le cas d’un avis de préinformation utilisé uniquement à titre d’information, ces informations peuvent varier selon la partie de l’avis qui peut devenir ultérieurement un lot ou une procédure autonome. |
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BT-726 |
Convient aux PME |
L’acheteur souligne que le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME). |
Indicateur |
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BT-115 |
AMP |
Le marché est relève de l’accord sur les marchés publics (AMP). |
Indicateur |
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BT-634 |
Relance du marché |
Cette procédure ou ce lot annulé ou infructueux sera relancé. |
Indicateur |
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++ |
BT-756 |
Fin procédure avis de préinformation |
Il est mis fin à l’appel à la concurrence (ou à un lot spécifique) par voie d’avis de préinformation. Aucun autre marché, en dehors de ceux publiés dans le présent avis, ne sera attribué à la suite de cet appel à la concurrence lancé par voie d’avis de préinformation. Ce champ peut être utilisé même si aucun marché n’est attribué dans l’avis d’attribution de marché. |
Indicateur |
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BT-300 |
Informations complémentaires |
Toute information non mentionnée ailleurs. |
Texte |
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+ |
BG-8 |
Publication non immédiate |
Informations sur les champs non destinés à une publication immédiate. Ces informations peuvent varier selon le champ. |
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++ |
BT-195 |
Identifiant non publié |
Identifiant du champ qui ne doit pas être publié immédiatement. Seuls les champs relatifs à la valeur du résultat et les groupes de champs relatifs à l’offre et au résultat de la procédure par lot peuvent ne pas être publiés. Dans le cas de la directive sectorielle, les critères d’attribution, la procédure de passation de marché, certaines dates et, dans certains cas, des informations sur la nature et la quantité d’un service peuvent également ne pas être publiés. |
Identifiant |
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++ |
BT-197 |
Code justification non-publication |
Justification de la non-publication immédiate d’un champ. |
Code |
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++ |
BT-196 |
Description justification non-publication |
Justification de la non-publication immédiate d’un champ et du choix d’une date ultérieure à laquelle il peut être publié. |
Texte |
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++ |
BT-198 |
Date publication champ non publié |
Date ultérieure à laquelle le champ non publié initialement sera publié. |
Date |
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+ |
BG-77 |
Modification |
Informations sur les modifications apportées au marché (travaux, services ou fournitures supplémentaires, par exemple). Ces informations peuvent varier d’une section à l’autre par rapport à l’avis antérieur. |
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++ |
BT-1501 |
Identifiant sections modifiées avis antérieur |
Identifiant d’une ou de plusieurs sections modifiées de l’avis antérieur. Les informations contenues dans la section «Modification du marché» portent sur la (les) section(s) en question. |
Identifiant |
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++ |
BT-202 |
Description modification |
Résumé de la ou des modifications apportées au marché. |
Texte |
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BT-200 |
Code raison modification |
Raison principale de la modification du marché. |
Code |
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BT-201 |
Description raison modification |
Description de la raison principale de la modification du marché. |
Texte |
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+ |
BG-9 |
Changement |
Informations sur les changements apportés à l’avis. Ces informations peuvent varier d’une section à l’autre par rapport à l’avis antérieur. |
- |
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++ |
BT-13716 |
Identifiant sections changées avis antérieur |
Identifiant d’une ou de plusieurs sections de l’avis changé. Les informations contenues dans la section «Changement» portent sur cette (ces) section(s). |
Identifiant |
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BT-758 |
Identifiant version avis changé |
Référence de la version de l’avis antérieur qui doit être changée. La mention de la version de l’avis permet, par exemple, d’éviter les erreurs occasionnées par l’envoi simultané de plusieurs avis de changement. |
Identifiant |
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BT-141 |
Description changements |
Description des changements apportés à l’avis par rapport à l’avis original. |
Texte |
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BT-718 |
Changement documents marché |
Les documents de marché ont été changés. |
Indicateur |
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BT-719 |
Date changement documents marché |
Date et heure auxquelles les documents de marché ont changé. |
Date |
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BT-140 |
Code raison changement |
Raison principale du changement apporté à l’avis par rapport à l’avis original. |
Code |
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BT-762 |
Description raison changement |
Description de la raison principale du changement apporté à l’avis par rapport à l’avis original. |
Texte |
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(1) Règlement d’exécution (UE) 2016/7 de la Commission du 5 janvier 2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen (JO L 3 du 6.1.2016, p. 16).