ANNEXE

TABLE DES MATIÈRES

PARTIE I: CONVENTION RELATIVE AUX MANUELS DE MISE EN ŒUVRE DES MESSAGES

1.1

Introduction

1.2.

Structure des messages EDIFACT/ONU

1.3.

Présentation des types de messages

1.3.1.

ERINOT

1.3.2.

PAXLST

1.3.3.

ERIRSP

1.3.4.

BERMAN

PARTIE II: CODES ET RÉFÉRENCES

2.1.

Introduction

2.2.

Définitions

2.3.

Description des classifications et des codes

2.3.1.

Types de bateaux et de convois (recommandation ONU no 28)

2.3.2.

Numéro OMI d’identification du navire (OMI)

2.3.3.

Numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI)

2.3.4.

Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH), y compris la nomenclature combinée

2.3.5.

Nomenclature uniforme des marchandises pour les statistiques de transport (NST)

2.3.6.

Code maritime international pour les marchandises dangereuses (IMDG)

2.3.7.

Accord sur les marchandises dangereuses (ADN)

2.3.8.

Code de pays de l’ONU

2.3.9.

Code des Nations unies pour les lieux (LOCODE/ONU)

2.3.10.

Code de section de chenal

2.3.11.

Code du terminal

2.3.12.

Identification des dimensions et du type du conteneur

2.3.13.

Code d’identification du conteneur

2.3.14.

Type d’emballage

2.3.15.

Instructions de manutention

2.3.16.

Objet de l’escale

2.3.17.

Nature de la cargaison

2.4.

Codes de lieu

2.5.

Liste des abréviations

Appendices: Manuels de mise en œuvre des messages

Appendice 1

Notification de marchandises (dangereuses) (IFTDGN) — ERINOT

1. PARTIE I: CONVENTION RELATIVE AUX MANUELS DE MISE EN ŒUVRE DES MESSAGES

1.1 Introduction

Les présentes spécifications techniques définissent la structure des quatre messages des systèmes de notification électronique des bateaux en navigation intérieure, qui est basée sur la structure des messages soumis aux règles de l’ONU pour l’échange de données informatisé pour l’administration, le commerce et le transport (UN/EDIFACT) (1), adaptée, si nécessaire, pour les besoins de la navigation intérieure.

Les présentes spécifications techniques pour la navigation fluviale sont applicables dans la mesure où le droit national ou international l’exige.

Pour garantir la compréhension et l’emploi universels de ces messages, les annexes (Manuels de mise en œuvre des messages) précisent leur usage exact ainsi que les éléments de données et les codes qu’ils contiennent.

Les messages concernés sont les suivants:

1.	Message de notification de marchandises (dangereuses) (IFTDGN) — ERINOT

2.	Message de listes de passagers et de membres d’équipage (PAXLST)

3.	Message de réponse et de réception ERINOT (APERAK) — ERIRSP

4.	Message de notification au port pour la gestion des postes à quai (BERMAN)

Outre la norme EDIFACT/ONU, le recours à la technologie XML est une autre possibilité pour le partage des informations.

1.2. Structure des messages EDIFACT/ONU

La structure des messages s’appuie sur la norme ISO 9735.

Les messages EDIFACT/ONU sont composés de segments. La structure d’un message est décrite dans un diagramme d’interconnexion qui précise la position et les interrelations entre les segments et les groupes de segments.

Pour chaque segment sont définis des éléments de données: certains éléments de données sont combinés afin de constituer des éléments de données composites. Les segments et les éléments de données qu’ils contiennent peuvent être obligatoires (M) ou conditionnels (C). Les segments ou les éléments de données obligatoires contiennent des informations importantes pour l’application réceptrice et doivent être déclarés à l’aide de données valides.

Chaque message commence par deux ou trois segments qui sont l’«en-tête variable» (UNB) et l’«en-tête de message» (UNH), ainsi que, si nécessaire, l’«avis de chaîne de caractères» (UNA) afin de déterminer les jeux de caractères utilisés dans le message. Chaque message se termine par les segments «label de fin de message» (UNT) et «label de fin variable» (UNZ). De la sorte, chaque message est contenu dans un échange de données unique et chaque échange ne contient qu’un seul message.

1.3. Présentation des types de messages

Comme indiqué au point 1.1, les quatre types de messages sont:

1.	Message de notification de marchandises (dangereuses) (IFTDGN) — ERINOT

2.	Message de listes de passagers et de membres d’équipage (PAXLST)

3.	Message de réponse et de réception ERINOT (APERAK) — ERIRSP

4.	Message de notification au port pour la gestion des postes à quai (BERMAN)

En outre, ces messages peuvent remplir les fonctions suivantes:

—	nouveau message (identificateur «9»);

—	modification du message (identificateur «5»);

—	annulation du message (identificateur «1»);

—	fin du voyage (identificateur «22»);

—	interruption du voyage (identificateur «150»);

—	reprise du voyage (identificateur «151»).

1.3.1. ERINOT

Le message de notification ERI (ERINOT) permet l’envoi d’informations sur le voyage et les cargaisons dangereuses et non dangereuses à bord des bateaux qui empruntent les voies de navigation fluviales. Le message ERINOT est un emploi particulier du message EDIFACT/ONU «International Forwarding and Transport Dangerous Goods Notification (IFTDGN)]». Le UN Directory D98B a été utilisé pour les données et les codes contenus dans les applications de message reposant sur les présentes spécifications.

Le message ERINOT regroupe les types suivants:

—	notification de transport émise par un bateau à l’autorité (identificateur «VES»), envoyée du bateau à la terre,

—	notification de transport d’un transporteur à l’autorité (identificateur «CAR»), envoyée de la terre à la terre,

—	notification de passage (identificateur «PAS»), d’autorité à autorité.

1.3.2. PAXLST

Le message PAXLST s’appuie sur le message PAXLST UN/EDIFACT. Il doit être utilisé pour l’échange de données en navigation intérieure entre le capitaine ou le conducteur de bateau et les autorités désignées comme les douanes, les services d’immigration, la police ou les terminaux qui relèvent du International Ship and Port Facility Security (ISPS) Code, tel que défini dans le règlement (CE) no 725/2004 du Parlement européen et du Conseil (2).

Le message doit également servir à la transmission des informations relatives aux passagers et à l’équipage entre une autorité désignée du pays de départ et les autorités compétentes du pays de destination.

1.3.3. ERIRSP

Le ERI response message (ERIRSP) est dérivé du message UN/EDIFACT APERAK. Il peut être généré par le système de l’autorité désignée. La réponse à une «modification» ou à une «annulation» précise si la modification ou l’annulation concernée a été traitée par le système de réception.

1.3.4. BERMAN

Le message de gestion des postes à quai BERMAN (Berth Management) combine la notification avant arrivée et la déclaration générale en une seule notification qui repose sur le message EDIFACT BERMAN du UN/EDIFACT D04B directory.

Le message BERMAN, qui doit être envoyé par les bateaux qui naviguent sur les voies intérieures avant d’arriver à ou de quitter un poste à quai ou un port, fournit des informations sur l’heure d’arrivée et les services nécessaires pour garantir la rapidité des manœuvres, simplifier les procédures et faciliter les contrôles.

2. PARTIE II: CODES ET RÉFÉRENCES

2.1. Introduction

Cette deuxième partie définit les différents codes et références à utiliser dans la notification électronique pour la navigation intérieure. L’emploi de codes et de numéros de référence permet d’éviter toute ambiguïté: il limite les erreurs d’interprétation et facilite la traduction des messages dans d’autres langues.

C’est pourquoi l’emploi des codes et des références est obligatoire pour les éléments de données indiqués dans les manuels de mise en œuvre des messages. Ces codes et références sont également disponibles sous forme électronique dans le système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission.

Ces codes et références doivent être employés dès lors que des données sont échangées entre différentes applications informatiques et entre des parties qui utilisent des langues différentes, outre les types de messages visés par la présente annexe.

2.2. Définitions

Aux fins de la présente annexe, les définitions suivantes s’appliquent.

Un agent désigne toute personne mandatée ou autorisée à agir pour le compte de l’exploitant du bateau (opérateur de transport) ou à fournir des informations en son nom.

Un chaland désigne un bateau ne disposant d’aucun moyen propre de propulsion.

Des cônes bleus sont des signaux que les bateaux pour la navigation intérieure assurant des opérations de transport de substances dangereuses sont tenus de montrer conformément à l’accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), à savoir un, deux ou trois cônes bleus de jour, et deux ou trois cônes bleus de nuit.

Un transporteur ou un opérateur de transport désigne la personne responsable du transport de marchandises, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un tiers.

Cargaison désigne l’ensemble des marchandises, denrées, produits et articles transportés par bateau. Ainsi, un bateau transporte une cargaison composée d’un ou de plusieurs chargements (avec l’équipement nécessaire), chacun consistant en un ou plusieurs articles de marchandises.

Un code est une chaîne de caractères employée comme raccourci pour a) l’enregistrement ou l’identification d’informations, b) la représentation ou l’identification d’informations sous forme symbolique spécifique et reconnaissable par un ordinateur.

Référence commune d’accès désigne une clé commune permettant de mettre en rapport tous les transferts de données successifs relatifs à une même affaire ou à un même dossier commercial [élément de données 0068 du répertoire d’éléments de données commerciales (Trade Data Elements Directory, TDED)]. La référence d’accès commune doit être considérée comme un dénominateur commun (3) reliant, par un numéro unique, des documents, des messages électroniques et autres communications ayant le même objectif et les mêmes caractéristiques.

Un chargement consiste en un nombre distinct et identifiable de marchandises, transportées d’un expéditeur (port de chargement) à un destinataire (port de déchargement) et identifiées et spécifiées dans un document de transport unique. Dans le présent contexte, un conteneur utilisé comme équipement est à considérer comme une unité de conditionnement qui fait l’objet de réservations distinctes et, à ce titre, comme un seul et même chargement.

Le destinataire est la partie mentionnée dans le document de transport, qui est chargée de la réception des marchandises, du chargement ou des conteneurs.

L’expéditeur désigne le négociant par lequel, au nom duquel ou pour le compte duquel un contrat de transport de marchandises est conclu avec un transporteur ou toute partie par laquelle, au nom de laquelle ou pour le compte de laquelle les marchandises sont effectivement livrées au destinataire conformément au contrat de transport (synonymes: transporteur, chargeur).

Conteneur désigne un élément d’équipement à des fins de transport présentant les caractéristiques suivantes:

1.	un caractère permanent qui le rend suffisamment résistant pour permettre son usage répété,

2.	conçu spécifiquement pour faciliter le transport de marchandises, par un ou plusieurs modes et moyens de transport;

3.	équipé d’accessoires permettant une manutention simple, tout particulièrement d’un mode de transport à un autre;

4.	conçu de manière à être aisément rempli et vidé.

Le terme «conteneur» ne couvre ni les véhicules ni les conditionnements conventionnels.

Le terme marchandises dangereuses désigne les catégories suivantes recensées dans les instruments internationaux pertinents, telles que définies dans la directive 2002/59/CE du Parlement européen et du Conseil (4):

—	les marchandises classées dans le code UNDG,

—	les marchandises classées dans le code ADN,

—	les marchandises classées dans le code IMDG,

—	les substances liquides dangereuses figurant dans le code IBC,

—	les gaz liquéfiés figurant dans le code IGC,

—	les matières solides visées par l’appendice B du recueil BC.

Un élément de données est une unité qui, dans un contexte donné, est considérée comme indivisible et dont l’identification, la description et la valeur ont été définies.

Tonnage de port en lourd (DWT) désigne le déplacement maximal d’un bateau après déduction du poids du bateau.

La tonne de déplacement est l’unité servant à mesurer le déplacement de bateaux égal à 35 pieds3, ce qui est environ égal au volume d’une tonne longue (1 016,06 kg) d’eau de mer.

Le numéro EDI est l’adresse électronique de l’émetteur ou du récepteur d’un message (par exemple, l’expéditeur ou le destinataire d’un chargement). Il peut s’agir d’une adresse électronique, d’un identificateur convenu ou, par exemple, d’un numéro attribué par l’Association européenne de numérotation des articles (numéro EANA).

L’échange de données informatisé (EDI) désigne le transfert par voie électronique de données structurées conformément aux normes adoptées, entre les applications informatisées d’une partie et celles d’une autre partie.

Le terme marchandises désigne des biens mobiliers, des produits ou des denrées.

On entend par articles de marchandises tout ou partie d’une cargaison (chargement) réceptionnée auprès d’un transporteur, y compris les matériaux d’emballage tels que les palettes fournies par le transporteur.

Tonnage brut (GRT) désigne la mesure de la taille globale d’un bateau déterminée conformément aux dispositions de la convention internationale sur le jaugeage des navires, et généralement exprimée en tonneaux.

Poids brut désigne le poids (la masse) des marchandises, conditionnement compris mais hors équipement du transporteur, exprimé en kilogrammes.

Un manuel de mise en œuvre de messages désigne le manuel qui décrit en détail le mode de mise en œuvre d’un message standard donné, ainsi que les segments, les éléments de données, les codes et les références à utiliser et le mode d’utilisation.

Un lieu désigne tout site géographique au nom répertorié par un organisme national, comme un port, un terminal intérieur de fret, un aéroport, une gare de manutention de conteneurs, un terminal ou tout autre endroit permettant le dédouanement, la réception ou la livraison normale des marchandises. Le lieu doit être équipé d’installations permanentes utilisées pour les mouvements de marchandises dans le cadre des échanges et des transports internationaux et fréquemment utilisé à cette fin. Il doit être reconnu comme tel par une autorité nationale compétente.

Moyen de transport désigne le type de véhicule — chaland, camion, bateau ou train — utilisé pour le transport de marchandises.

Tonne métrique désigne une unité de poids égale à 1 000 kg.

Mode de transport désigne la méthode utilisée pour le transport des marchandises – rail, route, mer, voies navigables intérieures.

Le port d’escale suivant est le lieu consécutif (port d’escale) où un bateau arrive après avoir fait un voyage. Le terme est employé, par le chef de bord uniquement, pour indiquer l’autorité compétente subséquente, conformément aux règlements applicables.

Point de passage désigne un endroit reconnaissable qui sert de marqueur pour déterminer différentes parties du voyage d’un bateau et déclencher une certaine action. Il peut prendre la forme d’une ligne virtuelle coupant perpendiculairement l’axe du chenal.

Port d’escale désigne un endroit où un bateau jette l’ancre, mouille ou s’arrête d’une autre manière pendant un certain temps pour exécuter toute opération nécessaire concernant le bateau, la cargaison ou l’équipage.

Un qualifiant est un élément de données dont la valeur est exprimée sous forme de code donnant un sens particulier à la fonction d’un autre élément de données ou d’un segment.

Un numéro de référence permet de désigner ou de signaler une relation ou, le cas échéant, une restriction.

Tonneau désigne une unité de capacité interne des bateaux égale à 100 pieds cubes (2,8317 m3).

Un segment est l’ensemble prédéfini et identifié d’éléments de données associés habituellement de façon fonctionnelle et reconnus par leur position séquentielle en son sein. Un segment débute par un identificateur de segment et se termine par une terminaison de segment. Il peut s’agir d’un segment de données de service ou un segment de données d’application.

Le code de segment est le code qui identifie chaque segment de façon unique suivant les spécifications du répertoire de segments.

Le chef de bord est la personne qui, à bord du bateau, est chargée de son exploitation et habilitée à prendre toutes les décisions concernant la navigation et la gestion du bateau. (Synonymes: capitaine, conducteur de bateau, batelier).

Un identificateur est un identifiant unique pour un segment ou un élément de données.

La notification de transport est l’annonce à une autorité compétente du voyage prévu d’un bateau.

EDIFACT/ONU est l’ensemble des règles des Nations unies régissant l’échange de données informatisé dans l’administration, le commerce et le transport. Elles comprennent un ensemble de normes, de répertoires et de directives portant sur l’échange électronique de données structurées qui concernent en particulier le commerce des marchandises ou des services entre des systèmes d’information informatisés indépendants. Recommandées dans le cadre des Nations unies, ces règles sont approuvées et publiées par la CEE-ONU dans le UN Trade Data Interchange Directory (UNTDID) et mises à jour selon des procédures convenues.

Services de trafic maritime (STM) désigne les services définis au point 2.5 de l’annexe du règlement (CE) no 414/2007 de la Commission (5).

Voyage désigne le trajet d’un bateau entre le ou les ports de chargement et le premier port de déchargement d’un chargement.

2.3. Description des classifications et des codes

Les classifications suivantes doivent être employées pour la notification de la navigation intérieure:

1.	Types de bateaux et de convois (recommandation ONU no 28)

2.	Numéro OMI d’identification du navire (OMI)

3.	Numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI)

4.	Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH), y compris la nomenclature combinée

5.	Nomenclature uniforme des marchandises pour les statistiques de transport (NST)

6.	Code maritime international pour les marchandises dangereuses (IMDG)

7.	Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN)

8.	Code de pays de l’ONU

9.	Code des Nations unies pour les lieux (LOCODE/ONU)

10.	Code de section de chenal

11.	Code du terminal

12.	Identification des dimensions et du type du conteneur

13.	Code d’identification du conteneur

14.	Code du type d’emballage

15.	Instructions de manutention

16.	Objet de l’escale.

17.	Nature de la cargaison

Le texte qui suit explique et commente l’application de ces codes à la navigation intérieure ainsi que les lignes directrices pour l’utilisateur.

2.3.1. Types de bateaux et de convois (recommandation ONU no 28)

INTITULÉ COMPLET	Codes for types of means of transport (codes des types de moyens de transport) Annexe 2, chapitre 2.5: Transport par voie navigable
ABRÉVIATION	Recommandation ONU no 28
AUTORITÉ D’ORIGINE	UNECE/CEFACT http://www.unece.org/cefact
BASE JURIDIQUE	Recommandation ONU no 28, CEE/Trade/276; 2001/23
STATUT ACTUEL	Opérationnel
DATE DE MISE EN ŒUVRE	Mars 2001
AMENDEMENT	UN/CEFACT 2010 ou le plus actuel.
STRUCTURE ORGANISATIONNELLE	Code alphanumérique à 4 chiffres:
	1 chiffre: «1» pour la navigation maritime, «8» pour la navigation intérieure
	2 chiffres pour le bateau ou le convoi
	1 chiffre pour la subdivision
DESCRIPTION SUCCINCTE	Cette recommandation définit la liste commune des codes pour l’identification du type de moyen de transport. Elle est particulièrement importante pour les organisations et les fournisseurs de transport, les douanes et autres autorités, les bureaux de statistiques, les transitaires, les chargeurs, les destinataires et les autres parties concernées par le transport.
CLASSIFICATIONS LIÉES	Recommandation ONU no 19
DISPONIBILITÉ	http://www.unece.org/cefact/recommendations/rec_index.htm Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne (CE).
LANGUES	Anglais
ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE	CEE-ONU
REMARQUES	L’ensemble principal des valeurs des codes est régi par un organisme international (CEE-ONU). Pour garantir l’harmonisation, un jeu unique de valeurs de codes représentant également des types de bateaux supplémentaires peut être utilisé par toutes les applications SIF.

Exemple
8010	Vraquier à moteur (intérieur)
1500	Transporteur de marchandises générales (mer)
Utilisation dans les manuels de mise en œuvre	TDT/C228/8179 (convoi)
	EQD(B)/C224/8155 (bateau)

2.3.2. Numéro OMI d’identification du navire (OMI)

INTITULÉ COMPLET

Numéro OMI d’identification du navire

ABRÉVIATION

No OMI

AUTORITÉ D’ORIGINE

Organisation maritime internationale/Lloyds

BASE JURIDIQUE

Résolution OMI A.600(15), SOLAS chapitre XI, règlement 3

STATUT ACTUEL

Opérationnel

DATE DE MISE EN ŒUVRE

—

AMENDEMENT

Mise à jour quotidienne

STRUCTURE

Numéro du Registre des bateaux de la Lloyds (LR) (sept chiffres).

DESCRIPTION SUCCINCTE

La résolution OMI a pour objet l’attribution d’un numéro permanent à chaque bateau pour les besoins d’identification.

CLASSIFICATIONS LIÉES

—

USAGE

Pour les bateaux de mer

DISPONIBILITÉ

www.ships-register.com.

LANGUES

Anglais

ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE

Organisation maritime internationale

4 Albert Embankment

Londres SE1 7SR

Royaume-Uni

Exemple
Vessel dwt 2774	Danchem East 9031624
Utilisation dans les manuels de mise en œuvre.	TDT/C222/8213
	EQD(1)/C237/8260
	SGP/C237/8260

2.3.3. Numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI)

INTITULÉ COMPLET

Numéro européen unique d’identification des bateaux

ABRÉVIATION

ENI

AUTORITÉ D’ORIGINE

Union européenne

BASE JURIDIQUE

Directive (UE) 2016/1629 du Parlement européen et du Conseil (6) (article 18, article 2.18 de l’annexe V)

STATUT ACTUEL

—

DATE DE MISE EN ŒUVRE

—

DURÉE DE VIE OPÉRATIONNELLE

—

AMENDEMENT

Autant que de besoin

STRUCTURE

Numéro à 8 chiffres

DESCRIPTION SUCCINCTE

Le numéro européen unique d’identification des bateaux a pour objet l’attribution d’un numéro permanent à chaque bateau pour les besoins d’identification.

CLASSIFICATIONS LIÉES

Numéro OMI

USAGE

Pour la notification électronique, le suivi et le repérage ainsi que la certification des bateaux pour la navigation intérieure.

DISPONIBILITÉ

a)	les autorités compétentes tiennent un registre, dont l’accès sera autorisé aux autorités compétentes des autres États membres;

b)	base de données européenne sur les bateaux et les coques;

c)	États signataires de la convention de Mannheim et autres parties sur la base d’accords administratifs.

LANGUES

—

ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE

États membres de l’Union européenne et États signataires de la convention de Mannheim

REMARQUE

Le numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI) se compose de huit chiffres arabes. Les trois premiers correspondent au code de l’autorité compétente qui attribue le numéro et les cinq suivants à un numéro de série.

Exemple

12345678

Utilisation dans les manuels de mise en œuvre

TDT, EQD (V1 and V2-V15)

CNI/GID and

CNI/GID/DGS, Tag 1311

2.3.4. Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH), y compris la nomenclature combinée

INTITULÉ COMPLET

Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises

ABRÉVIATION

SH Système harmonisé

AUTORITÉ D’ORIGINE

Organisation mondiale des douanes.

BASE JURIDIQUE

Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises

STATUT ACTUEL

Opérationnel

DATE DE MISE EN ŒUVRE

1er janvier 2007

AMENDEMENT

En principe, révisé tous les cinq ans. La version la plus récente doit être utilisée.

STRUCTURE

7 466 rubriques, organisées en quatre niveaux hiérarchiques

Niveau 1: sections codées en chiffres romains (de I à XXI)

Niveau 2: chapitres identifiés par des codes numériques à deux chiffres

Niveau 3: rubriques identifiées par des codes numériques à quatre chiffres

Niveau 4: sous-rubriques identifiées par des codes numériques à six chiffres

DESCRIPTION SUCCINCTE

La convention SH classe les marchandises en fonction des matières premières et du stade de production des biens. Le SH est au cœur de l’ensemble du processus d’harmonisation des classifications économiques internationales menées conjointement par la division de statistique de l’Organisation des Nations unies et Eurostat. Ses postes et sous-postes sont les désignations de base qui servent à identifier des biens industriels dans les classifications des produits. Objectifs: harmoniser a) les nomenclatures de commerce extérieur afin qu’il y ait correspondance directe et b) les statistiques nationales du commerce extérieur et garantir leur comparabilité au niveau international.

CLASSIFICATIONS LIÉES

Système harmonisé (SH): accord complet sur le niveau à six chiffres; Nomenclature combinée (NC):

NST sur le niveau à 3 chiffres

USAGE

Produits

DISPONIBILITÉ

Organisation mondiale des douanes.

Rue de l’Industrie 26-39

1040 Bruxelles

BELGIQUE

www.wcoomd.org

Conseil de coopération douanière, Bruxelles

LANGUES

Toutes les langues officielles de l’Union européenne

ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE

Un sous-ensemble des codes utilisés pour la notification électronique sera géré par le groupe d’experts ERI.

Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne.

REMARQUES

Au niveau de l’Union européenne, la classification SH donne lieu à une classification particulière appelée nomenclature combinée (CN)

Exemple
730110	Palplanches en fer ou en acier
310210	Engrais minéraux ou chimiques, sulfate d’ammonium
Utilisation dans les manuels de mise en œuvre	CNI/GID/FTX(1)/C108/4440 CNI/GID/FTX(2)/C108/4440

2.3.5. Nomenclature uniforme des marchandises pour les statistiques de transport (NST)

INTITULÉ COMPLET

Nomenclature uniforme des marchandises pour les statistiques de transport/révisée

ABRÉVIATION

NST 2007

AUTORITÉ D’ORIGINE

Commission européenne, Office statistique Eurostat

BASE JURIDIQUE

Règlement (CE) no 1304/2007 de la Commission (7)

STATUT ACTUEL

—

DATE DE MISE EN ŒUVRE

1er janvier 2007

AMENDEMENT

Régulièrement tous les deux ans. La version la plus récente doit être utilisée.

STRUCTURE

2 chiffres (NST 2007)

Niveau 1: Subdivision à deux chiffres de la classification CPA

DESCRIPTION SUCCINCTE

Classification des marchandises pour les statistiques de transport en Europe (CSTE),

CLASSIFICATIONS LIÉES

Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH)

Nomenclature combinée (NC)

USAGE

Produits

DISPONIBILITÉ

http://ec.europa.eu/eurostat/ramon/nomenclatures/index.cfm?TargetUrl=LST_NOM_DTL&StrNom=NST_2007&StrLanguageCode=EN&IntPcKey=&StrLayoutCode=HIERARCHIC

Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne.

LANGUES

Toutes les langues officielles de l’Union européenne

ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE

Office statistique des Communautés européennes Eurostat

Unité C2 Bâtiment BECH A3/112

2920 Luxembourg, LUXEMBOURG

REMARQUES

—

2.3.6. Code maritime international pour les marchandises dangereuses (IMDG)

INTITULÉ COMPLET

Code maritime international pour les marchandises dangereuses (IMDG: International Maritime Dangerous Goods)

ABRÉVIATION

Code IMDG

AUTORITÉ D’ORIGINE

Organisation maritime internationale

BASE JURIDIQUE

—

STATUT ACTUEL

Opérationnel

DATE DE MISE EN ŒUVRE

18 mai 1965

AMENDEMENT

1er janvier 2001 (30e amendement), environ tous les deux ans

STRUCTURE

Code numérique à 2 chiffres:

1 chiffre pour la classe

1 chiffre pour la division

DESCRIPTION SUCCINCTE

Le code IMDG régit la grande majorité des expéditions maritimes et fluviales des matières dangereuses. L’adoption du code est recommandée aux gouvernements pour qu’il serve de base aux réglementations nationales en association avec la convention SOLAS.

CLASSIFICATIONS LIÉES

Le code s’appuie sur les recommandations de l’ONU sur le transport des marchandises dangereuses (UNDG)

USAGE

Transport maritime des marchandises dangereuses et nocives

DISPONIBILITÉ

www.imo.org

Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne. (inclus dans le tableau ADN)

LANGUES

Néerlandais, anglais, français, allemand

ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE

Organisation maritime internationale

4 Albert Embankment

Londres SE1 7SR

ROYAUME-UNI

REMARQUES

Pour la navigation intérieure, le code OMI peut être utilisé car il est souvent déjà connu; le cas échéant, un code ADN correspondant au code IMDG sera inséré.

Exemple
32	Liquide inflammable, non spécifié par ailleurs (éthanol)
Utilisation dans les manuels de mise en œuvre	CNI/GID/DGS/C205/8351

2.3.7. Accord sur les marchandises dangereuses (ADN)

INTITULÉ COMPLET

Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN)

ABRÉVIATION

ADN

AUTORITÉ D’ORIGINE

Commission économique pour l’Europe de l’ONU

(Version de l’ADN en anglais, en français et en russe)

Commission centrale pour la navigation sur le Rhin (version de l’ADN en allemand)

BASE JURIDIQUE

Directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil (8)

STATUT ACTUEL

Opérationnel

DATE DE MISE EN ŒUVRE

Opérationnel

AMENDEMENT

Régulièrement tous les deux ans, comme indiqué

STRUCTURE

Pour les marchandises sur un transporteur de marchandises sèches:

—	numéro ONU

—	nom de la substance (selon le tableau A de la partie 3 de l’ADN)

—

classe

—	code de classification du danger

—	groupe d’emballage

—	plaque (étiquette) d’identification du danger

Pour les marchandises sur un bateau-citerne:

—	numéro ONU

—	nom de la substance (selon le tableau C de la partie 3 de l’ADN)

—

classe

—	groupe d’emballage

DESCRIPTION SUCCINCTE

L’ADN, l’accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voie de navigation intérieure qui remplacera les différents accords régionaux.

CLASSIFICATIONS LIÉES

ADN, ADR, RID

USAGE

Transport des marchandises dangereuses par voie de navigation intérieure

DISPONIBILITÉ

https://www.unece.org/trans/danger/publi/adn/adn_e.html

www.ccr-zkr.org

http://www.danubecommission.org/

Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne.

LANGUES

Anglais, français, allemand

ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE

Commission économique pour l’Europe de l’ONU, Palais des Nations, 1211 Genève 10, SUISSE

Commission centrale pour la navigation sur le Rhin, 2 place de la République, 67082 Strasbourg Cedex, FRANCE

REMARQUES

Les dispositions de l’accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voie de navigation intérieure (ADN) s’appliquent sur l’ensemble des voies de navigation intérieures européennes (y compris sur le Rhin et le Danube). L’édition 2017 de l’ADR/RID/ADN est harmonisée avec la 20e édition révisée des réglementations modèles de l’ONU et est entrée en vigueur le 1er janvier 2007.

Exemple
Pour un transporteur de marchandises sèches:	Pour un bateau-citerne:
1203; essence; 3; F1; III 3	1203; essence; 3; III;
Utilisation dans les manuels de mise en œuvre	CNI/GID/DGS/C205/8078

2.3.8. Code de pays de l’ONU

INTITULÉ COMPLET	Codes pour la représentation des noms de pays et de leurs subdivisions
ABRÉVIATION	ISO 3166-1
AUTORITÉ D’ORIGINE	Organisation internationale de normalisation (ISO)
BASE JURIDIQUE	Recommandation ONU no 3 (Codes pour la représentation des noms de pays)
STATUT ACTUEL	Opérationnel
DATE DE MISE EN ŒUVRE	1974
AMENDEMENT	Selon ISO 3166-1
STRUCTURE	Code alphabétique à deux lettres (en principe)
STRUCTURE	Code numérique à 3 chiffres (en remplacement)
DESCRIPTION SUCCINCTE	L’ISO attribue un code unique sur deux lettres pour chaque pays de la liste ainsi qu’un code numérique de remplacement à trois chiffres pour toutes les applications qui doivent être indépendantes de l’alphabet.
CLASSIFICATIONS LIÉES	LOCODE/ONU
USAGE	Ce code est utilisé comme l’un des éléments du code de lieu combiné visé au chapitre 2.4 de la présente annexe.
DISPONIBILITÉ	CEE-ONU http://www.unece.org/cefact/locode/welcome.html Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne.
LANGUES	Anglais
ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE	http://www.unece.org/cefact
REMARQUES	Le chapitre 2.4 de la présente annexe explique comment combiner le code alphabétique de pays avec le code de lieu.

Exemple
BE	Belgique
Utilisation dans les manuels de mise en œuvre	Message ERINOT:
	TDT/C222/8453
	NAD(1)/3207
	NAD(2)/3207
	Message ERIRSP:
	NAD(1)/3207

2.3.9. Code des Nations unies pour les lieux (LOCODE/ONU)

INTITULÉ COMPLET	Codes ONU des lieux utilisés à des fins commerciales et de transport
ABRÉVIATION	UN/LOCODE
AUTORITÉ D’ORIGINE	UNECE/CEFACT
BASE JURIDIQUE	Recommandation CEE-ONU no 16
STATUT ACTUEL	Opérationnel
DATE DE MISE EN ŒUVRE	1980
AMENDEMENT	2018-2 (décembre 2018)
STRUCTURE	Code de pays ISO 3166-1 (deux lettres) suivi d’un espace et d’un code de trois lettres pour le nom du lieu (5 signes)
	Nom du lieu (a…29)
	Subdivision ISO 3166-2, facultatif (a..3)
	Fonction, obligatoire (an5)
	Remarques, facultatif (an..45)
	Coordonnées géographiques (000 N 0000 W, 000 S 00000 E)
DESCRIPTION SUCCINCTE	L’ONU recommande l’emploi d’un code alphabétique de cinq lettres pour l’abréviation des noms de lieux présentant un intérêt pour le commerce international, comme les ports, les aéroports, les terminaux intérieurs de fret et tout autre endroit permettant le dédouanement et dont les noms doivent être représentés sans ambiguïté dans les échanges de données entre les acteurs du commerce international.
CLASSIFICATIONS LIÉES	Code de pays de l’ONU
USAGE	Ce code est utilisé comme l’un des éléments du code de lieu combiné visé au chapitre 2.4 de la présente annexe.
DISPONIBILITÉ	http://www.unece.org/cefact/locode/welcome.html Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne.
LANGUES	Anglais
ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE	CEE-ONU
REMARQUES	Voir également le chapitre 2.4 de la présente annexe.

Exemple
BEBRU	Belgique Bruxelles
Utilisation dans les manuels de mise en œuvre	TDT/LOC (1..9)/C517/3225
	CNI/LOC(1..2)/C517/3225

2.3.10. Code de section de chenal

INTITULÉ COMPLET	Code de section de chenal
ABRÉVIATION
AUTORITÉ D’ORIGINE	Administrations nationales des voies navigables
BASE JURIDIQUE	—
STATUT ACTUEL	Exploitant
DATE DE MISE EN ŒUVRE	—
AMENDEMENT	—
STRUCTURE	Code numérique à 5 chiffres
DESCRIPTION SUCCINCTE	Le réseau fluvial navigable est subdivisé en sections. Il peut s’agir de cours d’eau et de canaux entiers sur plusieurs centaines de kilomètres ou de portions navigables plus petites. À l’intérieur d’une section, la position d’un lieu peut être indiquée par l’hectomètre ou par le nom (code) d’un terminal ou d’un point de passage.
CLASSIFICATIONS LIÉES	UN/LOCODE
USAGE	Numérotation des voies navigables d’un réseau national. Ce code est utilisé comme l’un des éléments du code de lieu combiné visé au chapitre 2.4 de la présente annexe.
DISPONIBILITÉ	Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne
LANGUES	—
ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE	Administrations nationales des voies navigables
REMARQUES	Voir également le chapitre 2.4 de la présente annexe.

Exemple
03937	Rhein, Rüdesheimer Fahrwasser
02552	Oude Maas at Dordrecht
Utilisation dans les manuels de mise en œuvre	TDT/LOC/C517/3225
	CNI/LOC/C517/3225
Voir:	Le présent document et les manuels de mise en œuvre
	Définition du code pour les lieux et terminaux révisé
Remarque 1:	En l’absence de code de chenal, le champ doit être rempli par des zéros.
Remarque 2:	Voir également le chapitre 2.4 de la présente annexe.

2.3.11. Code du terminal

INTITULÉ COMPLET	Code du terminal
ABRÉVIATION	—
AUTORITÉ D’ORIGINE	Autorités nationales des voies navigables ou communautés d’utilisateurs
BASE JURIDIQUE	—
STATUT ACTUEL	Version 2, avril 2000
DATE DE MISE EN ŒUVRE	—
AMENDEMENT	Régulièrement
STRUCTURE	type de terminal (numérique, 1 chiffre) numéro du terminal (alphanumérique, 5 chiffres)
DESCRIPTION SUCCINCTE	Spécification complémentaire de l’emplacement d’un terminal dans un lieu du port dans le pays.
CLASSIFICATIONS LIÉES	LOCODE/ONU
USAGE	Ce code est utilisé comme l’un des éléments du code de lieu combiné visé au chapitre 2.4 de la présente annexe.
DISPONIBILITÉ	Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne.
LANGUES	—
ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE	Administrations nationales des voies navigables ou communautés d’utilisateurs concernées.
REMARQUES	Il est de la plus haute importance que la mise à jour de ces codes garantisse un maximum de stabilité et de cohérence afin qu’aucune modification ne soit nécessaire, à l’exception des ajouts et des suppressions. Voir également le chapitre 2.4 de la présente annexe.

Exemple
LEUVE	Leuvehaven à Rotterdam, Pays-Bas
Utilisation dans les manuels de mise en œuvre	TDT/LOC/C517/3225
	CNI/LOC/C517/3225
Voir:	Le présent document et les manuels de mise en œuvre
	Definition of the revised location and terminal code
Remarque 1:	En l’absence de code de terminal, le champ doit être rempli par des zéros
Remarque 2:	Chaque autorité nationale assurant des services d’information fluviale (SIF) sera responsable de ses propres données.

2.3.12. Identification des dimensions et du type du conteneur

INTITULÉ COMPLET	Freight containers — Coding, identification and marking (conteneurs pour le transport de marchandises — codage, identification et marquage)
ABRÉVIATION	—
AUTORITÉ D’ORIGINE	Organisation internationale de normalisation (ISO)
BASE JURIDIQUE	ISO 6346, chapitre 4 et annexes D et E
STATUT ACTUEL	Opérationnel
DATE DE MISE EN ŒUVRE	—
AMENDEMENT	3e édition, 1er décembre 1995
STRUCTURE	Dimensions du conteneur: deux caractères alphanumériques (le premier pour la longueur, le second pour la combinaison de la hauteur et de la largeur)
	Type de conteneur: deux caractères alphanumériques
DESCRIPTION SUCCINCTE	Codes de dimensions et de type définis pour chaque type de conteneur
CLASSIFICATIONS LIÉES	ISO 6346, codage, identification et marquage
USAGE	Chaque fois que le code est connu et indiqué dans les informations d’échange commercial
DISPONIBILITÉ	www.iso.ch/iso/en Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne.
LANGUES	Anglais
ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE	—
REMARQUES	Les codes de types de dimension (Size Type) apparaissent sur les conteneurs et doivent être repris tels quels dans la notification électronique chaque fois qu’ils sont disponibles à partir des autres informations échangées, par exemple au moment de la réservation. Les codes de types de dimension doivent être utilisés dans leur intégralité, ce qui signifie que l’information ne doit pas être subdivisée en ses éléments constitutifs (ISO 6346:1995)

Exemple de dimensions
42	Longueur: 40 pieds; hauteur: 8 pieds 6 pouces; largeur: 8 pieds.
Exemple de type
GP	Conteneur d’usage général
BU	Conteneur pour vrac sec
Utilisation dans les manuels de mise en œuvre	Segment EQD le cas échéant

2.3.13. Code d’identification du conteneur

INTITULÉ COMPLET	Freight containers — Coding, identification and marking (conteneurs pour le transport de marchandises — codage, identification et marquage)
ABRÉVIATION	—
AUTORITÉ D’ORIGINE	Organisation internationale de normalisation
BASE JURIDIQUE	ISO 6346, chapitre 3, annexe A
STATUT ACTUEL	Appliqué dans le monde entier sur tous les conteneurs de marchandises
DATE DE MISE EN ŒUVRE	1995
AMENDEMENT	—
STRUCTURE	Code du propriétaire: trois lettres
	Identificateur de la catégorie d’équipement: une lettre
	Numéro de série: six chiffres
	Chiffre d’autocontrôle: un chiffre
DESCRIPTION SUCCINCTE	Le système d’identification est destiné à des applications générales, par exemple de documentation, contrôle et communications (y compris les systèmes automatisés de traitement de données), ainsi qu’à l’affichage sur les conteneurs eux-mêmes.
CLASSIFICATIONS LIÉES	ISO 668, ISO 1496, ISO 8323
USAGE	—
DISPONIBILITÉ	www.iso.ch/iso/fr
LANGUES	Anglais
ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE	Bureau international des conteneurs (BIC), 167 rue de Courcelles, 75017 Paris, France, http://www.bic-code.org/
REMARQUES	—

Exemple
KNLU4713308	Conteneur de fret maritime de NEDLLOYD avec le numéro de série 471330 (8 est la valeur de contrôle)
Utilisation dans les manuels de mise en œuvre	CNI/GID/DGS/SGP/C237/8260

2.3.14. Type d’emballage

INTITULÉ COMPLET	Codes des emballages et des matériaux d’emballage
ABRÉVIATION	Recommandation CEE-ONU no 21
AUTORITÉ D’ORIGINE	CEFACT/ONU
BASE JURIDIQUE	—
STATUT ACTUEL	Exploitant
DATE DE MISE EN ŒUVRE	Août 1994 (CEE/TRADE/195)
AMENDEMENT	Trade/CEFACT/2002/24
STRUCTURE	Code alphanumérique à 2 chiffres
	Nom de la valeur de code
	Description numérique de la valeur de code à 2 chiffres
DESCRIPTION SUCCINCTE	Système de code numérique qui décrit l’aspect des marchandises présentées pour le transport afin de faciliter leur identification, leur enregistrement, leur manutention et la définition des tarifs de manutention.
CLASSIFICATIONS LIÉES	—
USAGE	—
DISPONIBILITÉ	www.unece.org/cefact Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne.
LANGUES	Anglais, français, allemand
ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE	—
REMARQUES	La valeur du code numérique n’est pas utilisée dans la présente norme

Exemple
BG	Sac
BX	Boîte
Utilisation dans les manuels de mise en œuvre	CNI/GID/C213/7065

2.3.15. Instructions de manutention

INTITULÉ COMPLET	Handling instruction description code (code de description des instructions de manutention)
ABRÉVIATION	EDIFACT/ONU élément de données 4079
AUTORITÉ D’ORIGINE	CEFACT-ONU
BASE JURIDIQUE	—
STATUT ACTUEL	Opérationnel
DATE DE MISE EN ŒUVRE	25 juillet 2005
AMENDEMENT	Trade/CEFACT/2005/
STRUCTURE	Représentation: an..3
	Nom de la valeur de code
	Description du code alphanumérique sur 3 positions
DESCRIPTION SUCCINCTE	Code alphanumérique décrivant les instructions de manutention pour les tâches à effectuer au port afin de faciliter les opérations de chargement et de déchargement et de définir les tarifs de manutention.
CLASSIFICATIONS LIÉES	—
USAGE	Messages EDIFACT/ONU
DISPONIBILITÉ	www.unece.org/cefact
LANGUES	Anglais
ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE	—
REMARQUES	La valeur du code numérique n’est pas utilisée dans la présente norme

Exemple
LOA	Chargement (loading)
DIS	Déchargement (discharge)
RES	Réarrimage (re-stow)
Utilisation dans les manuels de mise en œuvre	LOC/HAN/C524/4079

2.3.16. Objet de l’escale

INTITULÉ COMPLET	Conveyance call purpose description code (code de description de l’objet de l’appel pendant le transport)
ABRÉVIATION	POC C525
AUTORITÉ D’ORIGINE	CEFACT-ONU
BASE JURIDIQUE	—
STATUT ACTUEL	Opérationnel
DATE DE MISE EN ŒUVRE	25 juillet 2005
AMENDEMENT	Trade/CEFACT/2005
STRUCTURE	Représentation: an..3
	Code numérique à 2 chiffres
	Nom de la valeur de code
DESCRIPTION SUCCINCTE	Système de code numérique décrivant l’objet de l’appel du bateau afin de faciliter l’identification et l’enregistrement
CLASSIFICATIONS LIÉES	HAN
USAGE	Messages EDIFACT
DISPONIBILITÉ	www.unece.org/cefact
LANGUES	Anglais
ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE	—
REMARQUES	La valeur du code numérique est utilisée dans la présente norme

Exemple
1	Opérations de chargement/déchargement
23	Évacuation des déchets
Utilisation dans les manuels de mise en œuvre	TSR/POC/C525/8025

2.3.17. Nature de la cargaison

INTITULÉ COMPLET	Cargo Type Classification Code (code de classification du type de cargaison)
ABRÉVIATION	EDIFACT/ONU Type de cargaison 7085
AUTORITÉ D’ORIGINE	CEFACT-ONU
BASE JURIDIQUE	—
STATUT ACTUEL	Opérationnel
DATE DE MISE EN ŒUVRE	25 juillet 2005
AMENDEMENT	Trade/CEFACT/2005
STRUCTURE	an..3
	Code numérique à 2 chiffres
	Nom de la valeur de code
	Description numérique de la valeur de code à 2 chiffres
DESCRIPTION SUCCINCTE	Système de code numérique qui spécifie la classification du type de cargaison transportée afin de faciliter son identification, son enregistrement, sa manutention et la définition de tarifs.
CLASSIFICATIONS LIÉES	HAN
USAGE	Messages EDIFACT
DISPONIBILITÉ	www.unece.org/cefact
LANGUES	Anglais
ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE	—
REMARQUES	La valeur du code numérique est utilisée dans les présentes spécifications techniques

Exemple
5	Autres, sans conteneur
30	Cargaison en vrac
Utilisation dans les manuels de mise en œuvre	TSR/LOC/HAN/C703/7085

2.4. Codes de lieu

L’ISRS Location Code (code de localisation de l’International Ship Reporting Standard, ISRS) est défini dans le règlement d’exécution (UE) 2018/2032.

2.5. Liste des abréviations

Abréviations	Description
ADN	Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 septembre 2008 relative au transport intérieur des marchandises dangereuses)
ADR	Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR)
BERMAN	Gestion des postes à quai (Berth Management) (Message EDI)
CCNR	Commission centrale pour la navigation sur le Rhin
DWT	Tonnage port en lourd (Dead Weight Tonnage)
EDI	Échange de données informatisé
ENI	Numéro européen unique d’identification des bateaux
ERDMS	Système européen de gestion des données de référence
ERI	Notification électronique internationale
ERINOT	Notification ERI (message)
ERIRSP	Réponse ERI (message)
HAP	Heure d’arrivée prévue
HDP	Heure de départ prévue
Code SH	Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises de l’OMD
IFTDGN	Notification de l’expédition et du transport internationaux de marchandises dangereuses (message)
IMDG	Code maritime international pour le transport des marchandises dangereuses (numéro)
OMI	Organisation maritime internationale
FAL-OMI	Convention visant à faciliter le trafic maritime international (1965), et ses amendements
Code ISO	Organisation internationale de normalisation
ISPS	Code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires (International Ship and Port facility Security)
LOCODE/ONU	Code des ports et autres lieux de la CEE-ONU
NST 2007	Nomenclature uniforme des marchandises pour les statistiques de transport (entrée en vigueur en 2007)
PAXLST	Liste des passagers (message)
PROTECT	Organisation internationale des ports de l’Europe du Nord qui gère la mise en œuvre des messages relatifs aux marchandises dangereuses
RID	Règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses (RID)
SIF	Services d’information fluviale
SOLAS	Convention de l’OMI sur la sauvegarde de la vie humaine en mer
TARIC	Tarif intégré des Communautés européennes
CEFACT/ONU	Centre des Nations unies pour la facilitation du commerce et les transactions électroniques
CEE-ONU	Commission économique pour l’Europe de l’ONU
EDIFACT/ONU	Échange de données informatisé pour l’administration, le commerce et le transport
LOCODE/ONU	Code des Nations unies pour les lieux
UNDG	Numéro des Nations unies pour les marchandises dangereuses
UNTDID	Répertoire des Nations unies pour l’échange de données commerciales
URL	Uniform Resource Allocator (adresse internet)
VTM	Gestion du trafic fluvial
OMD	Organisation mondiale des douanes
XML	Langage de balisage extensible

(1) Les abréviations employées dans la présente annexe sont reprises dans la liste figurant au point 2.5.

(2) Règlement (CE) no 725/2004 du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relatif à l’amélioration de la sûreté des navires et des installations portuaires (JO L 129 du 29.4.2004, p. 6).

(3) Un dénominateur commun est un attribut que partagent tous les membres d’une même catégorie.

(4) Directive 2002/59/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2002 relative à la mise en place d’un système communautaire de suivi du trafic des navires et d’information, et abrogeant la directive 93/75/CEE du Conseil (JO L 208 du 5.8.2002, p. 10).

(5) Règlement (CE) no 414/2007 de la Commission du 13 mars 2007 concernant les lignes directrices techniques pour la planification, la mise en œuvre et le fonctionnement opérationnel des services d’information fluviale (SIF) visés à l’article 5 de la directive 2005/44/CE du Parlement européen et du Conseil relative à des services d’information fluviale (SIF) harmonisés sur les voies navigables communautaires (JO L 105 du 23.4.2007, p. 1).

(6) Directive (UE) 2016/1629 du Parlement européen et du Conseil du 14 septembre 2016 établissant les prescriptions techniques applicables aux bateaux de navigation intérieure, modifiant la directive 2009/100/CE et abrogeant la directive 2006/87/CE (JO L 252 du 16.9.2016, p. 118).

(7) Règlement (CE) no 1304/2007 de la Commission du 7 novembre 2007 portant modification de la directive 95/64/CE du Conseil, du règlement (CE) no 1172/98 du Conseil, des règlements (CE) no 91/2003 et (CE) no 1365/2006 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’établissement de la NST 2007 comme nomenclature unique pour les biens transportés dans certains modes de transport (JO L 290 du 8.11.2007, p. 14).

(8) Directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil relative au transport intérieur des marchandises dangereuses (JO L 260 du 30.9.2008, p. 13).

Appendice 1

Notification de marchandises (dangereuses) (IFTDGN) — ERINOT

1. MESSAGE DE NOTIFICATION ERI

Élaboré dans le cadre de PROTECT organisation, le message de notification ERI (ERINOT) est un dérivé du message EDIFACT/ONU «International Forwarding and Transport Dangerous Goods Notification (IFTDGN)». Le message ERINOT est basé sur le EDIFACT directory 98.B et la Protect version 1.0.

La table des segments de message ERINOT est décrite au chapitre 1.4. Le diagramme d’interconnexion du message ERINOT est décrit au chapitre 1.5.

Pour permettre la bonne utilisation du message même dans des circonstances particulières – convoi de bateaux, par exemple –, des qualifiants ont été ajoutés pour les segments RFF du groupe TDT.

1.1 Champ d’application

Le message de notification ERI (ERINOT) doit être utilisé par les conducteurs de bateau et, au nom des conducteurs de bateau, par les transporteurs et les agents, pour la notification de cargaisons dangereuses et non dangereuses transportées par des bateaux de navigation intérieure.

Ce message contribue à la mise en œuvre – par l’intermédiaire de l’EDI – des obligations suivantes en matière de notification:

—	règlements de police applicables soit à l’échelle des États membres, soit à l’échelle locale (par exemple, obligations particulières dans certains ports particuliers);

—	obligations de notification définies par les commissions fluviales (par exemple, sur le Rhin, définies par la CCNR);

—	notification de marchandises à des fins statistiques (à l’échelle des États membres ou pour Eurostat).

1.2 Principes

Élaboré dans le cadre de l’organisation PROTECT qui rassemble plusieurs ports maritimes européens, le message ERINOT est une mise en œuvre et un emploi particuliers du message standard UN/EDIFACT «International Forwarding and Transport Dangerous Goods Notification (IFTDGN)».

Cette directive concernant la mise en œuvre des messages standard a été acceptée par l’OMI pour la notification des marchandises dangereuses aux autorités. Ce message a vocation à être le message envoyé par la partie responsable de la notification de marchandises «dangereuses» à l’autorité qui procède au contrôle et aux vérifications visant à déterminer la conformité aux obligations légales. Le message transmet des informations sur les marchandises «dangereuses» au moment du chargement, du déchargement, ou encore en cours de transit pour un moyen de transport donné.

Lorsque la notification est obligatoire et qu’elle est techniquement faisable, un message de notification ERI doit être composé et envoyé à l’autorité compétente pour chaque opération de transport de navigation intérieure.

Toutefois, dans la mesure du possible, tous les bateaux sont invités à notifier les autorités compétentes par voie électronique. S’il en existe un, cela peut être fait par le biais d’un Single Window (1) pour arriver à la réduction envisagée des procédures.

Le message de notification qui s’appuie sur ce message standard peut être décrit comme suit:

«Message de notification ERI (Electronic Reporting International)» avec les types suivants:

—	notification de transport émise par un bateau à l’autorité, envoyée du bateau à la terre,

—	notification de transport d’un transporteur à l’autorité, envoyée de la terre à la terre,

—	notification de passage d’autorité à autorité.

1.3 Catalogue des segments (par ordre alphabétique par identificateur)

BGM	Beginning of message
CNI	Consignment information
COM	Communication contact
CTA	Contact information
DGS	Dangerous goods
DTM	Date/time/period
EQD	Equipment details
FTX	Free text
GID	Goods item details
HAN	Handling instructions
LOC	Place/location identification
MEA	Measurements
NAD	Name and address
RFF	Reference
SGP	Split goods placement
TDT	Details of transport
UNH	Message header
UNT	Message trailer

1.4 Tableau des segments

[S] Status, [R] Recurrence, [M] Mandatory, [C] Conditional, [D] Dependent on business rules

Pos	Tag	Name	S	R
0010	UNH	Message header	M	1
0020	BGM	Beginning of message	M	1
0040	FTX	Free text	C	3
0050	HAN	Handling instructions	D [1]	1

0060		Segment Group 1	C	3
0070	REF	Reference	M	1

0090		Segment Group 2	M	1
0100	TDT	Details of transport	M	1
0110	RFF	Reference	M	9
0120	LOC	Place/location identification	M	9
0130	DTM	Date/time/period	M	2

0140		Segment Group 3	M	2
0150	NAD	Name and address	M	1

0160		Segment Group 4	C	1
0170	CTA	Contact information	M	1
0180	COM	Communication contact	C	4

0190		Segment Group 5	M	99
0200	EQD	Equipment details	M	1
0210	MEA	Measurements	M	5

0220		Segment Group 6	M	999
0230	CNI	Consignment information	M	1
0240	HAN	Handling instructions	D [1]	1
0250	DTM	Date/time/period	C	2
0260	LOC	Place/location identification	C	2

0300		Segment Group 8	C	2
0310	NAD	Name and address	M	1

0360		Segment Group 10	M	99
0370	GID	Goods item details	M	1
0380	FTX	Free text	C	2

0400		Segment Group 11	C	99
0410	SGP	Split goods placement	M	1
0420	MEA	Measurements	M	1

0430		Segment Group 12	M	1
0440	DGS	Dangerous goods	M	1
0450	FTX	Free text	D[5]	7
4600	MEA	Measurements	M	1
4700	LOC	Place/location identification	C	0
0480	RFF	Reference	C	0

0490		Segment Group 13	C	99
0500	SGP	Split goods placement	M	1
0510	LOC	Place/location identification	C	1
0520	MEA	Measurements	D[6]	2
0530	UNT	Message trailer	M	1

Règles de conduite
D[1]	Le segment HAN doit apparaître une fois, soit dans les informations sur le voyage du bateau, au niveau du message, soit dans les informations sur la cargaison.
D[5]	Si elle est obligatoire en vertu des règlements de police applicables, cette donnée doit être communiquée, en premier lieu conformément à ces règlements, en second lieu conformément à l’ADN.
D[6]	Le message doit contenir au moins un segment MEA. Pour le transport de marchandises liquides, le segment MEA avec le qualifiant de mesure (measurement purpose qualifier) «VOL» doit être utilisé. Pour le transport en conteneurs, le segment MEA avec le qualifiant de mesure (measurement purpose qualifier) «WT» doit être utilisé. En cas de transport en conteneur-citerne, ces deux qualifiants de mesure (measurement purpose qualifiers) sont requis.
D[USAGE 1]	Si le code est XXXXX, cet élément de données doit être renseigné.
D[USAGE 2]	Si le bateau transporte des conteneurs, cette donnée doit être communiquée.
D[USAGE 3]	La préférence va au code HS.
D[USAGE 4]	Si le type de conteneur est connu, cette donnée doit être communiquée.
D[USAGE 5]	Si elle est obligatoire au vu des règlements de police applicables, cette donnée doit être communiquée, en premier lieu conformément à ces règlements, en second lieu conformément à l’ADN.
D[USAGE 6]	Le segment HA doit apparaître au moins une fois.
D[USAGE 7]	La masse brute vérifiée ou la masse brute estimée de l’équipement de transport doit être communiquée.

1.5. Diagramme d’interconnexion (message de notification ERI)

2. STRUCTURE DU MESSAGE ERINOT

Le tableau 1 définit la structure des segments et les éléments de données du message de notification ERI.

Tableau 1: Message de notification ERI (ERINOT)

Groupe de segments

Segment

Élément de données composite (C)

Éléments de données

IDENTIFICATEUR

Niveau

État

Format

Nom

Description

Qualifiants entre guillemets

UNB

INTERCHANGE HEADER

S001

SYNTAX IDENTIFIER

0001

Syntax identifier

«UNOA» Agence de contrôle niveau A

0002

Syntax version number

«2»

S002

INTERCHANGE SENDER

0004

an..35

(an25)

Sender identification

No de boîte électronique ou nom unique ou identificateur unique d’un centre SIF ou d’un poste de contrôle du trafic

0007

an..4

Partner identification code qualifier

s.o.

0008

an..14

Address for reverse routing

s.o.

S003

INTERCHANGE RECIPIENT

0010

an..35

(an25)

Recipient identification

No de boîte électronique ou nom unique ou identificateur unique d’un centre SIF ou d’un poste de contrôle du trafic

0007

an..4

Partner identification code qualifier

s.o.

0014

an..14

Routing address

s.o.

S004

DATE/TIME OF PREPARATION

0017

Date

Date de création, AAMMJJ

0019

Time

Heure de création, HHMM

0020

an..14

Interchange control reference

14 premières positions du numéro de référence du message

S005

RECIPIENTS REFERENCE, PASSWORD

s.o.

0022

an..14

Recipient’s reference/password

s.o.

0025

an2

Recipient’s reference, password qualifier

s.o.

0026

an..14

Application reference

s.o.

0029

Processing priority code

s.o.

0031

Acknowledgement request

«1» = l’émetteur demande un accusé de réception, c.à.d. la confirmation que les segments UNB et UNZ ont été reçus et identifiés

0032

an..35

Communications agreement id

s.o.

0035

Test indicator

«1» = l’échange correspond à un message test

UNH

MESSAGE HEADER

Identification, spécification et en-tête d’un message

0062

an..14

Message reference number

14 premières positions du numéro de référence du message

S009

MESSAGE IDENTIFIER

0065

an..6

Message type

«IFTDGN», type de message

0052

an..3

Message version number

«D»

0054

an..3

Message release number

«98B»

0051

an..2

Controlling agency

«UN»

0057

an..6

Association assigned code

«ERI13», ERI Version 1.3

0068

an..35

Common access reference

Ce code de référence unique est censé partager un dénominateur commun avec tous les messages d’un même voyage.

S010

STATUS OF THE TRANSFER

s.o.

0070

n..2

Sequence of transfers

s.o.

0073

First and last transfer

s.o.

BGM

BEGINNING OF MESSAGE

Identification du type et de la fonction du message

C002

DOCUMENT/MESSAGE NAME

1001

an..3

Document/message name code

Type de message:

«VES», message d’un bateau à l’autorité SIF

«CAR», message d’un transporteur à l’autorité SIF

«PAS», notification de passage entre deux autorités SIF (voir également la section 0)

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

1000

an..35

Document/message name

s.o.

C106

DOCUMENT/MESSAGE IDENTIFICATION

1004

an..35 (an15)

Document identifier

Numéro de référence du message. Ce numéro doit être aussi unique que possible, tant pour l’expéditeur que pour le destinataire. En cas de transfert à un autre destinataire d’un message reçu, le numéro de référence du message original doit être utilisé. Le système de transfert ne doit en aucun cas générer un autre numéro de référence pour le message.

1056

an..9

Version

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

1225

an..3

Message function code

Fonction du message:

«1» = message d’annulation

«9» = nouveau message (original)

«5» = message de modification

«22» = dernière transmission (fin du voyage)

«150» = interruption du voyage

«151» = reprise du voyage

4343

an..3

Response type code

FTX (1)

FREE TEXT

Pour signaler le nombre de personnes à bord et le nombre de cônes bleus

4451

an..3

Text subject code qualifier

«SAF» pour explication de sécurité

4453

an..3

Free text function code

s.o.

C107

TEXT REFERENCE

4441

an..17

Free text identification

s.o.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C108

TEXT LITERAL

Texte

4440

an.. 70

(n4)

Free text

Nombre total de personnes à bord

(si le nombre total de personnes n’est pas connu ou n’est pas indiqué, ce champ sera renseigné avec «9999»)

4440

an.. 70

(an1)

Free text

«0», «1», «2», «3» pour le nombre de cônes (bateau de navigation fluviale)

«B» pour pavillon rouge (bateau maritime)

«V» pour permis spécial

Remarque: un nombre de cônes «0» est le résultat du calcul par le système du nombre de cônes bleus; si le champ n’est pas renseigné, cela indiquera que cette donnée n’est pas disponible.

4440

an.. 70

(n4)

Free text

Nombre de passagers

4440

an.. 70

Free text

s.o.

4440

an.. 70

Free text

s.o.

3453

an.. 3

Language, coded

s.o.

4447

an..3

Text formatting, coded

s.o.

FTX (2)

FREE TEXT

Pour indiquer si les informations contenues dans le message peuvent être transmises à d’autres autorités par le récepteur

4451

an..3

Text subject code qualifier

«ACK» pour «Privacy statement» (déclaration de confidentialité) ou «Confidential nature» (de nature confidentielle)

4453

an..3

Free text function code

s.o.

C107

TEXT REFERENCE

4441

an..17

Free text identification

s.o.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C108

TEXT LITERAL

4440

an..70

(a1)

Free text

«Y» = oui, «N» = Non

4440

an..70

Free text

s.o.

4440

an..70

Free text

s.o.

4440

an..70

Free text

s.o.

4440

an..70

Free text

s.o.

3453

an..3

Language, coded

s.o.

4447

an..3

Text formatting, coded

s.o.

FTX(3)

FREE TEXT

Raison de l’annulation

4451

an..3

Text subject code qualifier

«ACD» raison d’annulation

4453

an..3

Free text function code

s.o.

C107

TEXT REFERENCE

Identification du texte

4441

an..17

Free text identification

«CAM» erreur de notification

«CAO» le transport n’aura pas lieu

«CAV» la destination principale du transport a changé

«CHD» l’heure d’arrivée a changé

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C108

Texte

4440

an..70

Free text

Description libre de la raison

4440

an..70

Free text

Texte libre pour des explications complémentaires

4440

an..70

Free text

Texte libre pour des explications complémentaires

4440

an..70

Free text

Texte libre pour des explications complémentaires

4440

an..70

Free text

Texte libre pour des explications complémentaires

3453

an..3

Language, coded

s.o.

4447

an..3

Text formatting, coded

s.o.

HAN(1)

D[6]

C524

HANDLING INSTRUCTIONS

4079

an..3

Handling instructions, coded

«T», par défaut

T = Transit

LLO = Chargement (loading)

LDI = Déchargement (unloading)

TSP = Transit dans le même port

1131

Code list qualifier

s.o.

3055

Code list responsible agency, coded

s.o.

4078

Handling instructions

s.o.

C218

HAZARDOUS MATERIAL

s.o.

7419

Hazardous material class code, identification

s.o.

1131

Code list qualifier

s.o.

3055

Code list responsible agency, coded

s.o.

7418

Hazardous material class

s.o.

GRP 1

RFF (1)

REFERENCE

Référence au message dont le message actuel constitue un remplacement. Obligatoire si le message est une modification ou une annulation.

C506

REFERENCE

1153

an..3

Reference qualifier

«ACW» pour le numéro de référence du message précédent

1154

an..35

(an15)

Reference number

Numéro de référence de BGM, TAG 1004 du message que ce message remplace

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

GRP 1

RFF (2)

REFERENCE

Référence au document de transport

C506

REFERENCE

1153

an..3

Reference qualifier

«FF» pour le numéro de référence du transitaire de la cargaison (freight forwarder’s reference number)

1154

an..35

Reference number

Numéro de référence du document de transport

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

GRP 1

RFF (3)

REFERENCE

Référence à un scénario de test

C506

REFERENCE

1153

an..3

Reference qualifier

«ADD» pour le numéro de test

1154

an..35

Reference number

Identification du scénario de test, qui doit être connu de la partie réceptrice

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

GRP 2

TDT

DETAILS OF TRANSPORT

Spécification du moyen de transport, le bateau désigné d’un convoi (un bateau seul sans chaland constitue également un convoi dans ce contexte)

8051

an..3

Transport stage code qualifier

«20» pour un transporteur principal

8028

an..17

Conveyance reference number

Numéro de voyage, défini par l’expéditeur du message

C220

MODE OF TRANSPORT

8067

an..3

Mode of transport, coded

«8» pour le transport par voies de navigation intérieure, «1» pour le transport maritime (voir la recommandation CEE-ONU no 19)

8066

an..17

Mode of transport

s.o.

C228

TRANSPORT MEANS

8179

an..8

(an4)

Type of means of transport identification, convoy type

Code des types de bateau ou convoi des moyens de transport de la recommandation CEFACT-ONU no 28, voir la partie II, chapitre 2.3.1, de l’annexe

8178

an..17

Type of means of transport

s.o.

C040

CARRIER

s.o.

3127

an..17

Carrier identification

s.o.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3128

an..35

Carrier name

s.o.

8101

an..3

Transit direction, coded

s.o.

C401

EXCESS TRANSPORTATION INFORMATION

8457

an..3

Excess transportation reason

s.o.

8459

an..3

Excess transportation responsibility

s.o.

7130

an..17

Customer authorisation number

s.o.

C222

TRANSPORT IDENTIFICATION

8213

an..9

(an7..8)

ID. of means of transport identification

Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OMI ou le numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI)

1131

an..3

Code list qualifier

«IMO» pour un numéro OMI, voir la partie II, chapitre 2.3.2, de l’annexe

«ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir la partie II, chapitre 2.3.3, de l’annexe

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

8212

an..35

Id. of the means of transport

Nom du bateau; si ce nom occupe plus de 35 positions, il doit être raccourci.

8453

an..3

Nationality of means of transport

Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe Si la nationalité du moyen de transport est inconnue, le code à 3 chiffres de l’autorité compétente qui a attribué le numéro européen unique d’identification du bateau doit être utilisé.

8281

an..3

Transport ownership

s.o.

TDT

RFF (1)

REFERENCE

Dimensions du transport, longueur

C506

REFERENCE

1153

an..3

Reference qualifier

«LEN» = longueur (length)

1154

an..35

(n..5)

Reference number

Longueur totale du convoi en centimètres

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

TDT

RFF (2)

REFERENCE

Dimensions du transport, largeur

C506

REFERENCE

1153

an..3

Reference qualifier

«WID» = largeur (width)

1154

an..35

(n..4)

Reference number

Largeur totale du convoi en centimètres

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

TDT

RFF (3)

REFERENCE

Dimensions du transport, tirant d’eau

C506

REFERENCE

1153

an..3

Reference qualifier

«DRA» = tirant d’eau (draught)

1154

an..35

(n..4)

Reference number

Tirant d’eau du convoi en centimètres

(Si, en raison de restrictions légales, cette donnée ne peut être communiquée, le champ sera renseigné par «9999»)

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

TDT

RFF (4)

REFERENCE

Dimensions du transport, hauteur

C506

REFERENCE

1153

an..3

Reference qualifier

«HGT» = hauteur (height)

1154

an..35

(n..4)

Reference number

Hauteur du convoi au-dessus de la ligne d’eau en centimètres

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

TDT

RFF (5)

REFERENCE

Dimensions du transport, tonnage

C506

REFERENCE

Référence

1153

an..3

Reference qualifier

«TON»

1154

an..35

(n..6)

Reference number

Capacité maximale du convoi en tonnes métriques

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

TDT

RFF (6)

REFERENCE

Référence nationale du voyage, Belgique, France, Allemagne

C506

REFERENCE

Référence

1153

an..3

Reference qualifier

«GNB» = Belgique

«GNF» = France

«GNG» = Allemagne

«GN1» = réservé

1154

an..35

Reference number

Référence nationale belge

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

TDT

RFF (7)

REFERENCE

indicateur d’installation LNG

C506

REFERENCE

Référence

1153

an..3

Reference qualifier

«LNG»

1154

an..35

(an1)

Reference number

«Y» = oui (Yes)

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

TDT

LOC (1)

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Port de départ, le port où le transport commence

3227

an..3

Place/location qualifier

«5» lieu de départ

C517

LOCATION IDENTIFICATION

3225

an..25

(an5)

Place/location identification

Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3224

an..70

(an..17)

Place/location

Nom complet du port

C519

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

3223

an..25

(an..5)

Related place/location one identification

Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

D [Use 1]

an..70

Related place/location one

Nom complet du terminal

C553

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

3233

an..25

(an5)

Related place/location two identification

Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

an..70

(an..5)

Related place/location two

Hectomètre de la section de chenal

5479

an..3

Relation

s.o.

TDT

LOC (2)

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Point de passage déjà passé par le bateau. Ce segment et le segment TDT/DTM(2) avec le qualifiant 186 sont obligatoires pour les notifications de passage.

3227

an..3

Place/location qualifier

«172» pour le point de passage

C517

LOCATION IDENTIFICATION

3225

an..25

(an5)

Place/location identification

Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16) du point de passage (écluse, pont, centre de trafic), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3224

an..70

(an..17)

Place/location

Nom complet du point de passage

C519

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

3223

an..25

(an..5)

Related place/location one identification

Code du point de passage

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

an..70

Related place/location one

s.o.

C553

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

3233

an..25

(an5)

Related place/location two identification

Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

an..70

(an..5)

Related place/location two

Hectomètre de la section de chenal

5479

an..3

Relation

s.o.

TDT

LOC (3)

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Prochain point de passage

3227

an..3

Place/location qualifier

«61» pour l’escale suivante

C517

LOCATION IDENTIFICATION

3225

an..25

(an5)

Place/location identification

Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16) du point de passage (écluse, pont, centre STM), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3224

an..70

(an..17)

Place/location

Nom complet du point de passage

C519

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

3223

an..25

Related place/location one identification

Code du point de passage

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

an..70

Related place/location one

s.o.

C553

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

3233

an..25

(an5)

Related place/location two identification

Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

an..70

(an..5)

Related place/location two

Hectomètre de la section de chenal

5479

an..3

Relation

s.o.

TDT

LOC (4..8)

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Autres points de passages futurs (informations sur le trajet prévu). Cinq points intermédiaires au plus peuvent être communiqués. L’ordre de passage doit être respecté dans le message.

3227

an..3

Place/location qualifier

«92» pour le routage

C517

LOCATION IDENTIFICATION

3225

an..25

(an5)

Place/location identification

Code du point de passage (écluse, pont, centre de trafic) conformément au code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3224

an..17

Place/location

Nom complet du point de passage

C519

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

3223

an..25

(an..5)

Related place/location one identification

Code du point de passage

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

an..70

Passage datetime

AAMMJJHHMM comme «201» de DTM 2379

C553

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

3233

an..25

(an5)

Related place/location two identification

Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

an..70

(an..5)

Related place/location two

Hectomètre de la section de chenal

5479

an..3

Relation

s.o.

TDT

LOC (9)

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Port de destination; le premier port vers lequel le transport se dirige

3227

an..3

Place/location qualifier

«153» pour une escale

C517

LOCATION IDENTIFICATION

3225

an..25

(an5)

Place/location identification

Code du port conformément au code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an 3

Code list responsible agency

s.o.

3224

an..70

(an..17)

Place/location

Nom complet du port

C519

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

3223

an..25

(an..5)

Related place/location one identification

Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

D [Use 1]

an..70

Related place/location one

Nom complet du terminal

C553

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

3233

an..25

(an5)

Related place/location two identification

Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

an..70

(an..5)

Related place/location two

Hectomètre de la section de chenal

5479

an..3

Relation

s.o.

TDT/LOC(1)

DTM (1)

DATE/TIME/PERIOD

Heure de départ (prévue)

C507

DATE/TIME/PERIOD

2005

an..3

Date or time or period function code qualifier

«133» pour la date/l’heure de départ prévue

2380

an..35

Date or time period value

Valeur de l’heure de départ

2379

an..3

Date or time or period format code

«201» pour AAMMJJHHMM

TDT/LOC(2)

DTM (2)

DATE/TIME/PERIOD

Heure de passage telle qu’enregistrée par le centre de trafic

C507

DATE/TIME/PERIOD

2005

an..3

Date or time or period function code qualifier

«186» pour l’heure de départ réelle

2380

an..35

Date or time period value

Valeur de l’heure de passage: AAMMJJHHMM

2379

an..3

Date or time or period format code

«201» pour AAMMJJHHMM

TDT/LOC(9)

DTM (3)

DATE/TIME/PERIOD

Heure d’arrivée prévue au port de destination

C507

DATE/TIME/PERIOD

2005

an..3

Date or time or period function code qualifier

«132» pour la date/l’heure d’arrivée prévue

2380

an..35

Date or time period value

Valeur de l’heure d’arrivée: AAMMJJHHMM

2379

an..3

Date or time or period format code

«201» pour AAMMJJHHMM

GRP 3

NAD (1)

NAME and ADDRESS

Nom et adresse de l’expéditeur du message

3035

an..3

Party function code qualifier

«MS» pour expéditeur du message (Message Sender)

C082

PARTY IDENTIFICATION DETAILS

3039

an..35

Party identification

Code d’identification. Pour les notifications au port de Rotterdam, cet élément est obligatoire. ERI donne à cet élément la valeur «900000000»

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C058

NAME AND ADDRESS

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

C080

PARTY NAME

3036

an..35

Party name

Nom de l’expéditeur

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3045

an..3

Party name format, coded

s.o.

C059

STREET

3042

an..35

Street and number/PO box

Rue et numéro ou boîte postale

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3164

an..35

City name

Ville

3229

an..9

Country sub-entity identification

s.o.

3251

an..9

Postcode identification

Code postal

3207

an..3

Country

Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe

GRP 4

NAD

CTA

CONTACT INFORMATION

Contact de l’expéditeur

3139

an..3

Contact function

s.o.

C056

DEPARTMENT OR EMPLOYEE DETAILS

3413

an..17

Department or employee identification

s.o.

3412

an..35

Department or employee

«ERI», valeur factice

NAD/CTA

COM

COMMUNICATION CONTACT

Informations de contact communications de l’expéditeur (4 fois max.)

C076

COMMUNICATION CONTACT

3148

an..70

Communication number

Numéro de communication

3155

an..3

Communication channel qualifier

«TE» pour numéro de téléphone

«FX» pour numéro de télécopie

«EM» pour adresse de courrier électronique

«EI» pour numéro de boîte électronique EDI

(Si une réponse sous la forme d’un message ERIRSP est demandée, le numéro EDI ou l’adresse de courrier électronique pour NAD 1 est obligatoire. Dans le cas contraire, le numéro EDI et l’adresse de courrier électronique ne doivent pas être utilisés).

NAD

NAD (2)

NAME and ADDRESS

Nom et adresse de l’agent ou de l’entité à facturer

3035

an..3

Party function code qualifier

«CG» pour l’adresse de l’agent ou de l’entité à facturer (ce segment est obligatoire pour VNF)

C082

PARTY IDENTIFICATION DETAILS

3039

an..35

Party identification

Code d’identification. Pour les notifications au port de Rotterdam, cet élément est obligatoire. ERI donne à cet élément la valeur «900000000»

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C058

NAME AND ADDRESS

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

C080

PARTY NAME

3036

an..35

Party name

Nom de l’émetteur.

3036

an..35

(an..25)

Invoice number

Numéro de facture de l’agent ou de la personne à facturer

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3045

an..3

Party name format, coded

s.o.

C059

STREET

Rue

3042

an..35

Street and number/PO box

Adresse (nom de rue + numéro ou numéro boîte électronique)

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3164

an..35

City name

Ville

3229

an..9

Country sub-entity identification

s.o.

3251

an..9

Postcode identification

Code postal

3207

an..3

Country

Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe

GRP 5

EQD (1)

EQUIPMENT DETAILS

Spécification des BATEAUX du convoi (1 segment par bateau, également pour le bateau principal), bateau propulsé

8053

an..3

Equipment type code qualifier

«BRY» pour un bateau participant à la propulsion

C237

EQUIPMENT IDENTIFICATION

8260

an..17

(an7..8)

Equipment identification number

Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OMI ou 8 chiffres pour le numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI)

1131

an..3

Code list qualifier

«IMO» pour un numéro OMI, voir la partie II, chapitre 2.3.2, de l’annexe

«ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir la partie II, chapitre 2.3.3, de l’annexe

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3207

an..3

Country

s.o.

C224

EQUIPMENT SIZE AND TYPE

8155

an..10

(an..4)

Equipment size and type identification, vessel type

Code des types de bateau ou convoi des moyens de transport de la recommandation CEFACT-ONU no 28, voir la partie II, chapitre 2.3.1, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

8154

an..35

Equipment size and type

Nom du bateau. si ce nom occupe plus de 35 positions, il doit être raccourci.

8077

an..3

Equipment supplier

s.o.

8249

an..3

Equipment status

s.o.

8169

an..3

Full/empty indicator

s.o.

EQD

EQD (V)

(2 - 15)

EQUIPMENT DETAILS

Spécification des BATEAUX du convoi (1 segment par bateau, également pour le bateau principal)

bateaux non propulsés

8053

an..3

Equipment type code qualifier

«BRN» pour un bateau ne participant pas à la propulsion

C237

EQUIPMENT IDENTIFICATION

8260

an..17

(an7..8)

Equipment identification number

Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OMI, 8 chiffres pour le numéro européen unique d’identification des bateaux

1131

an..3

Code list qualifier

«IMO» pour un numéro OMI, voir la partie II, chapitre 2.3.2, de l’annexe

«ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir la partie II, chapitre 2.3.3, de l’annexe

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3207

an..3

Country

s.o.

C224

EQUIPMENT SIZE AND TYPE

8155

an..10

(an..4)

Equipment size and type identification, vessel type

Code des types de bateau ou convoi des moyens de transport de la recommandation CEFACT-ONU no 28, voir la partie II, chapitre 2.3.1, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

8154

an..35

Equipment size and type

Nom du bateau. si ce nom occupe plus de 35 positions, il doit être raccourci.

8077

an..3

Equipment supplier

s.o.

8249

an..3

Equipment status

s.o.

8169

an..3

Full/empty indicator

s.o.

EQD

MEA (1)

MEASUREMENTS

Longueur du bateau

6311

an..3

Measurement purpose qualifier

«DIM» pour dimension

C502

MEASUREMENT DETAILS

6313

an..3

Property measured

«LEN» = longueur (length)

6321

an..3

Measurement significance

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

VALUE/RANGE

6411

an..3

Measurement unit qualifier

«CMT» pour centimètre (recommandation CEE-ONU no 20, annexe 3. Code commun)

6314

an..18

(n5)

Measurement value

Longueur

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

EQD

MEA (2)

MEASUREMENTS

Largeur du bateau

6311

an..3

Measurement purpose code qualifier

«DIM» pour dimension

C502

MEASUREMENT DETAILS

6313

an..3

Property measured

«WID» = largeur (width)

6321

an..3

Measurement significance

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

VALUE/RANGE

6411

an..3

Measurement unit qualifier

«CMT» pour centimètre (recommandation CEE-ONU no 20, annexe 3. Code commun)

6314

an..18

(n4)

Measurement value

Largeur

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

EQD

MEA (3)

MEASUREMENTS

Tirant d’eau du bateau

6311

an..3

Measurement purpose code qualifier

«DIM» pour dimension

C502

MEASUREMENT DETAILS

Détails sur les dimensions

6313

an..3

Property measured

«DRA» = tirant d’eau (draught)

6321

an..3

Measurement significance

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

VALUE/RANGE

6411

an..3

Measurement unit qualifier

«CMT» pour centimètre (Recommandation CEE-ONU no 20, Code commun)

6314

an..18(n4)

Measurement value

Tirant d’eau du bateau en centimètres

(Si, en raison de restrictions légales, cette donnée ne peut être communiquée, le champ sera renseigné par «9999»)

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

EQD

MEA (4)

MEASUREMENTS

Tonnage du bateau

6311

an..3

Measurement purpose code qualifier

«VOL» pour volume

C502

MEASUREMENT DETAILS

Détails sur les dimensions

6313

an..3

Property measured

«AAM» pour tonnage brut

6321

an..3

Measurement significance

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

VALUE/RANGE

6411

an..3

Measurement unit qualifier

«TNE» pour tonne métrique (Recommandation CEE-ONU no 20, Code commun)

6314

an..18

(n6)

Measurement value

Tonnage (capacité)

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

GRP 5

EQD

(1..15)

D[Use 2]

EQUIPMENT DETAILS

Spécification du nombre de CONTENEURS

8053

an..3

Equipment type code qualifier

«CN» pour conteneur

C237

EQUIPMENT IDENTIFICATION

8260

an..17

Equipment identification number

s.o.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3207

an..3

Country

s.o.

C224

EQUIPMENT SIZE AND TYPE

8155

an..10

(an5)

Equipment size and type identification

Gamme de conteneurs:

«RNG20» pour les conteneurs de 20 à 29 pieds de longueur,

«RNG30» pour les conteneurs de 30 à 39 pieds de longueur,

«RNG40» pour les conteneurs de 40 pieds de longueur et plus.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

8154

an..35

Equipment size and type

s.o.

8077

an..3

Equipment supplier

s.o.

8249

an..3

Equipment status

s.o.

8169

an..3

Full/empty indicator

État du conteneur:

«5» pour chargé,

«4» pour vide,

«6» pour aucun volume disponible

EQD

MEA (5)

EQD(2)

MEASUREMENTS

Spécification du nombre de conteneurs

6311

an..3

(an2)

Measurement purpose qualifier

«NR» pour nombre

C502

MEASUREMENT DETAILS

s.o.

6313

an..3

Property measured

s.o.

6321

an..3

Measurement significance

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

VALUE/RANGE

6411

an..3

Measurement unit qualifier

«NUM» pour nombre (Recommandation CEE-ONU no 20, Code commun)

6314

an..18

(n1..4)

Measurement value

Nombre de conteneurs du type et de l’état donnés.

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

GRP 6

CNI

CONSIGNMENT INFORMATION

Spécification de l’expédition (similaire à origine/destination) des marchandises transportées

1490

n..4

Consolidation item number

Numéro de séquence de l’expédition. Le même numéro de séquence doit être utilisé pour les modifications

C503

DOCUMENT/MESSAGE DETAILS

s.o.

1004

an..35

Document/message number

s.o.

1373

an..3

Document/message status, coded

s.o.

1366

an..70

Document/message source

s.o.

3453

an..3

Language, coded

s.o.

1056

an..9

Version

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

1312

n..4

Consignment load sequence number

s.o.

CNI

HAN(1)

D[1]

C524

HANDLING INSTRUCTIONS

4079

Handling instructions, coded

«T», par défaut

T = Transit

LLO = Chargement (loading)

LDI = Déchargement (unloading)

TSP = Transit dans le même port

1131

Code list qualifier

s.o.

3055

Code list responsible agency, coded

s.o.

4078

Handling instructions

s.o.

C218

HAZARDOUS MATERIAL

s.o.

7419

Hazardous material class code, identification

s.o.

1131

Code list qualifier

s.o.

3055

Code list responsible agency, coded

s.o.

7418

Hazardous material class

s.o.

CNI

DTM (1)

DATE/TIME/PERIOD

Heure d’arrivée prévue sur le lieu de déchargement

C507

DATE/TIME/PERIOD

2005

an..3

Date or time or period function code qualifier

«132» pour la date/l’heure d’arrivée prévue

2380

an..35

Date or time period value

Valeur de l’heure d’arrivée: AAMMJJHHMM

2379

an..3

Date or time or period format code

«201» pour AAMMJJHHMM

CNI

DTM (2)

DATE/TIME/PERIOD

Heure de départ prévue du lieu de chargement

C507

DATE/TIME/PERIOD

2005

an..3

Date or time or period function code qualifier

«133» pour l’heure de départ prévue

2380

an..35

Date or time period value

Heure: AAMMJJHHMM

2379

an..3

Date or time or period format code

«201»

CNI

LOC (1)

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Spécification du lieu de chargement des marchandises

3227

an..3

Place/location qualifier

«9» pour le lieu ou le port de chargement

C517

LOCATION IDENTIFICATION

3225

an..25

(an5)

Place/location identification

Code du lieu de chargement conformément au code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3224

an..70

(an..17)

Place/location

Nom complet du port

C519

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

3223

an..25

(an..5)

Related place/location one identification

Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

D [Use 1]

an..70

(an..17)

Related place/location one

Nom complet du terminal

C553

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

3233

an..25

(an5)

Related place/location two identification

Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

an..70

(an..5)

Related place/location two

Hectomètre de la section de chenal

5479

an..3

Relation

s.o.

CNI

LOC (2)

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Spécification du lieu de déchargement des marchandises

3227

an..3

Place/location qualifier

«11» pour le lieu ou le port de déchargement

C517

LOCATION IDENTIFICATION

3225

an..25

(an5)

Place/location identification

Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3224

an..70

(an..17)

Place/location

Nom complet du port

C519

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

3223

an..25

(an..5)

Related place/location one identification

Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

D [1]

an..70

(an..17)

Related place/location one

Nom complet du terminal

C553

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

3233

an..25

(an5)

Related place/location two identification

Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

an..70

(an.. 5)

Related place/location two

Hectomètre de la section de chenal

5479

an..3

Relation

s.o.

GRP 8

CNI/NAD

NAD (1)

NAME AND ADDRESS

Nom de l’expéditeur de la cargaison

3035

an..3

Party function code qualifier

«SF» pour expéditeur (ship from)

C082

PARTY IDENTIFICATION DETAILS

3039

an..35

(an..25)

Party identifier

Numéro EDI de l’expéditeur de la cargaison

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C058

NAME AND ADDRESS

3124

an..35

Name and address line

Nom de l’expéditeur

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

C080

PARTY NAME

3036

an..35

Party name

Nom de l’expéditeur

3036

an..35

(an..25)

Party name

Numéro de facture

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3045

an..3

Party name format, coded

s.o.

C059

STREET

Rue

3042

an..35

Street and number or post office box

Adresse (nom et numéro de rue ou numéro de boîte postale)

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3164

an..35

City name

Ville

3229

an..9

Country sub-entity identification

s.o.

3251

an..9

Postcode identification

Code postal

3207

an..3

Country

Code ISO 3166-1 de pays à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe

CNI/NAD

NAD (2)

NAME AND ADDRESS

Nom du destinataire des marchandises

3035

an..3

Party function code qualifier

«ST» pour destinataire (ship to)

C082

PARTY IDENTIFICATION DETAILS

3039

an..35

(an..25)

Party identification

Numéro EDI du destinataire des marchandises

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C058

NAME AND ADDRESS

3124

an..35

Name and address line

Nom du destinataire.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

C080

PARTY NAME

3036

an..35

Party name

Nom du destinataire

3036

an..35

(an..25)

Party name

Numéro de facture

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3045

an..3

Party name format, coded

s.o.

C059

STREET

Rue

3042

an..35

Street and number/PO box

Adresse (nom et numéro de rue ou numéro de boîte postale)

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3164

an..35

City name

Ville

3229

an..9

Country sub-entity identification

s.o.

3251

an..9

Postcode identification

Code postal

3207

an..3

Country

Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe

CNI

GID (1..99)

GOODS ITEM DETAILS

nouveau segment GID par bateau et par marchandise

1496

n..5

Goods item number

Numéro de séquence de la marchandise expédiée. Unique au sein du groupe CNI

C213

NUMBER AND TYPE OF PACKAGES

7224

n..8

Number of packages

Pour les conteneurs et les citernes, la valeur par défaut est «1»

7065

an..17

Type of packages identification

voir la partie II, chapitre 2.3.14, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

7064

an..35

Type of packages

s.o.

7233

an..3

Packaging related information, coded

s.o.

C213

NUMBER AND TYPE OF PACKAGES

s.o.

7224

n..8

Number of packages

s.o.

7065

an..17

Type of packages identification

s.o.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

7064

an..35

Type of packages

s.o.

7233

an..3

Packaging related information

s.o.

C213

NUMBER AND TYPE OF PACKAGES

7224

n..8

Number of packages

Nombre de paquets à l’intérieur

7065

an..17

(a2)

Type of packages identification

Recommandation CEE-ONU no 21, voir la partie II, chapitre 2.3.14, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

7064

an..35

Type of packages

s.o.

7233

an..3

Packaging related information

s.o.

GRP 10

CNI/GID

FTX (1)

FREE TEXT

Informations supplémentaires sur les marchandises

4451

an..3

Text subject code qualifier

«ACB» pour informations supplémentaires

4453

an..3

Free text function code

s.o.

C107

TEXT REFERENCE

4441

an..17

Free text identification

s.o.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C108

TEXT LITERAL

4440

an..70

(an1)

Free text

type de marchandises:

«D» pour dangereuses

«N» pour non-dangereuses

4440

an..70

(n6..10)

Free text

Code SH, peut être laissé en blanc si inconnu, et si les marchandises sont dangereuses, voir le chapitre 2.6 de la présente appendice

4440

an..70

(a..4)

Free text

État douanier:

«C» = marchandises de l’Union

«F» = marchandises de l’Union provenant d’une zone franche

«N» = toutes autres marchandises

4440

an..70

(an..35)

Free text

Numéro de référence du document douanier, s’il y en a un

4440

an..70

(an1)

Free text

Destination outre-mer

«Y» = avec destination outre-mer

«N» = sans destination outre-mer

3453

an..3

Language

s.o.

4447

an..3

Text formatting

s.o.

CNI/GID

FTX (2)

FREE TEXT

Description des marchandises non dangereuses

4451

an..3

Text subject code qualifier

«AAA» pour la description des marchandises

4453

an..3

Free text function code

s.o.

C107

TEXT REFERENCE

s.o.

4441

an..17

Free text identification

s.o.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C108

TEXT LITERAL

4440

an..70

Free text

Nom des marchandises non dangereuses

4440

s.o.

4440

D [Use 3]

an..70

(n6..10)

Free text

Code SH des marchandises non dangereuses, voir la partie II, chapitre 2.3.4, de l’annexe

4440

D [Use 3]

an..70

(n4)

Free text

Code NST des marchandises non dangereuses, voir la partie II, chapitre 2.3.5, de l’annexe

4440

an..70

Free text

s.o.

3453

an..3

Language, coded

s.o.

4447

an..3

Text formatting

s.o.

GRP 11

CNI/GID

SGP (1..99)

SPLIT GOODS PLACEMENT

Spécification de l’emplacement des marchandises non dangereuses dans le moyen de transport

C237

EQUIPMENT IDENTIFICATION

8260

an..17

(an7..8)

Equipment identification number

Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OMI, 8 chiffres pour le numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI)

1131

an..3

Code list qualifier

«IMO» pour un numéro OMI, voir la partie II, chapitre 2.3.2, de l’annexe

«ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir la partie II, chapitre 2.3.3, de l’annexe

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3207

an..3

Country

s.o.

7224

n..8

Number of packages

s.o.

CNI/GID/SGP

MEA

MEASUREMENTS

Spécification du poids d’une marchandise non dangereuse à bord du bateau

6311

an..3

Measurement purpose qualifier

«WT» pour poids (weight)

C502

MEASUREMENT DETAILS

6313

an..3

Property measured

«AAL» pour poids net, emballage normal compris

6321

an..3

Measurement significance

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

VALUE/RANGE

6411

an..3

Measurement unit qualifier

«KGM» pour kilogramme (Recommandation CEE-ONU no 20)

6314

an..18

(n9)

Measurement value

Poids en kilogrammes

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

an..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

CNI/GID/SGP

MEA

MEASUREMENTS

Spécification du tonnage d’une marchandise non dangereuse à bord du bateau

6311

an..3

Measurement purpose qualifier

«VOL» pour volume

C502

MEASUREMENT DETAILS

6313

an..3

Property measured

«AAX», volume constaté après prise en compte de facteurs comme la température ou la gravité

6321

an..3

Measurement significance

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

VALUE/RANGE

6411

an..3

Measurement unit qualifier

«TNE» pour tonne métrique (Recommandation CEE-ONU no 20)

6314

an..18

(n9)

Measurement value

Tonnage

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

an..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

GRP 12

CNI/GID

DGS

DANGEROUS GOODS

Identification des marchandises dangereuses

8273

an..3

Dangerous goods regulations

«ADN» pour les bateaux de navigation intérieure (code CEE-ONU ADN) «IMD» pour les bateaux de navigation maritime (code OMI IMDG)

C205

HAZARD CODE

8351

D[USE 5]

an..7

Hazard code identification

Classification ADN (colonne 3a), ou code IMDG, voir la partie II, chapitre 2.3.7 ou 2.3.6, de l’annexe

8078

D[USE 5]

an..7

Additional hazard classification identifier

Classification ADN (colonne 3b), voir la partie II, chapitre 2.3.7, de l’annexe

8092

an..10

Hazard code version number

s.o.

C234

UNDG INFORMATION

7124

UNDG number

Numéro ONU ou numéro d’identification (colonne 1) (code UNNR), voir la partie II, chapitre 2.3.7, ou numéro IMDG, voir le chapitre 2.3.6, de l’annexe

7088

an..8

Dangerous goods flashpoint

s.o.

C223

DANGEROUS GOODS SHIPMENT FLASHPOINT

7106

n..3

Shipment flashpoint

Point d’éclair des marchandises transportées

6411

an..3

Measure unit qualifier

«CEL» pour Celsius

«FAH» pour Fahrenheit

8339

an..3

Packing group

Groupe d’emballage (colonne 4)

«1» pour danger élevé

«2» pour danger moyen

«3» pour danger mineur

Ne pas renseigner si indisponible

8364

an..6

EMS number

Procédures d’urgence

8410

an..4

MFAG number

Manuel médical de premier secours

8126

an..10

TREM card number

s.o.

C235

HAZARD IDENTIFICATION PLACARD DETAILS

Marquage obligatoire pour les marchandises dangereuses sur un transporteur de marchandises sèches

8158

an..4

Hazard identification number, upper part

voir ADN

8186

an..4

Substance identification number, lower part

voir ADN

C236

D[USE 5]

DANGEROUS GOODS LABEL

Étiquettes de danger

8246

an..4

Dangerous goods label marking

Étiquettes ADN, (colonne 5)

8246

an..4

Dangerous goods label marking

s.o.

8246

an..4

Dangerous goods label marking

s.o.

8255

an..3

Packing instruction

s.o.

8325

an..3

Category of means of transport

s.o.

8211

an..3

Permission for transport

s.o.

CNI/GID/DGS

FTX (1)

FREE TEXT

Description des marchandises dangereuses

4451

an..3

Text subject code qualifier

«AAD» pour les marchandises dangereuses, désignation officielle de transport et dénomination technique

4453

an..3

Free text function code

s.o.

C107

D[USE 5]

TEXT REFERENCE

INDICE MARCHANDISES DANGEREUSES EN QUANTITÉS LIMITÉES

4441

an..17

Free text identification

«TLQ» transport de marchandises dangereuses en quantités limitées

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C108

TEXT LITERAL

4440

an..70

Free text

Nom des marchandises dangereuses (désignation officielle de transport)

Désignation officielle de transport accompagnée, si nécessaire, de la dénomination technique correcte par laquelle une substance dangereuse ou un article dangereux peut être correctement identifié(e), ou qui est suffisamment informative pour permettre l’identification de la substance ou de l’article en se reportant à la littérature généralement disponible.

4440

D[USE 5]

an..70

Free text value

Dénomination technique correcte

4440

an..70

Free text

s.o.

4440

an..70

Free text

s.o.

4440

an..70

Free text

s.o.

3453

an..3

Language

comme spécifié dans la norme ISO 639-1

4447

an..3

Text formatting

s.o.

CNI/GID/DGS

MEA

MEASUREMENTS

Poids total des marchandises dangereuses à bord du bateau

6311

an..3

Measurement purpose qualifier

«WT» pour poids (weight)

C502

MEASUREMENT DETAILS

6313

an..3

Property measured

«AAL» pour poids net, emballage normal compris

6321

an..3

Measurement significance, coded

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

VALUE/RANGE

6411

an..3

Measurement unit qualifier

«KGM» pour kilogramme (Recommandation CEE-ONU no 20)

6314

an..18

(n9)

Measurement value

Poids de la marchandise dangereuse expédiée

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

CNI/GID/DGS

MEA

MEASUREMENTS

Volume total des marchandises dangereuses sur le moyen de transport

6311

an..3

Measurement purpose qualifier

«VOL» pour volume

C502

MEASUREMENT DETAILS

6313

an..3

Property measured

«AAX», volume constaté après prise en compte de facteurs comme la température ou la gravité

6321

an..3

Measurement significance, coded

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

VALUE/RANGE

6411

an..3

Measurement unit qualifier

«TNE» pour tonne métrique (recommandation CEE-ONU no 20)

6314

an..18

(n9)

Measurement value

Tonnage

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

GRP 13

CNI/GID/DGS

SGP (1..99)

SPLIT GOODS PLACEMENT

Spécification de l’emplacement des marchandises.

Pour la cargaison transportée, ce segment doit contenir l’identification du bateau (du chaland) sur lequel la cargaison est arrimée.

Remarque: dans ce contexte, le terme «cargaison» désigne un conteneur, des marchandises liquides et des marchandises diverses.

EQUIPMENT IDENTIFICATION

C237

an..17

(an7..8)

Equipment identification number

Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OMI, 8 chiffres pour le numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI)

8260

an..3

Code list qualifier

«IMO» pour un numéro OMI, voir la partie II, chapitre 2.3.2, de l’annexe

«ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir la partie II, chapitre 2.3.3, de l’annexe

1131

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3055

an..3

Country

s.o.

3207

n..8

Number of packages

s.o.

7224

CNI/GID/DGS/SGP

MEA

MEASUREMENTS

Total des marchandises à bord du bateau

6311

an..3

Measurement purpose qualifier

«WT» pour poids (weight)

C502

MEASUREMENT DETAILS

6313

an..3

Property measured

«AAL» pour poids net, emballage normal compris

6321

an..3

Measurement significance, coded

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

VALUE/RANGE

6411

an..3

Measurement unit qualifier

«KGM» pour kilogramme (Recommandation CEE-ONU no 20)

6314

an..18

(n9)

Measurement value

Poids des marchandises à bord du bateau

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

CNI/GID/DGS/SGP

MEA

MEASUREMENTS

Tonnage total des marchandises à bord du bateau

6311

an..3

Measurement purpose qualifier

«VOL» pour volume

C502

MEASUREMENT DETAILS

6313

an..3

Property measured

«AAX», volume constaté après prise en compte de facteurs comme la température ou la gravité

6321

an..3

Measurement significance, coded

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

VALUE/RANGE

6411

an..3

Measurement unit qualifier

«TNE» pour tonne métrique (Recommandation CEE-ONU no 20)

6314

an..18

(n9)

Measurement value

Tonnage

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

CNI/GID/DGS

SGP

SPLIT GOODS PLACEMENT

L’emplacement des marchandises lorsqu’elles sont transportées en conteneurs ou en citernes. Si les marchandises sont transportées en conteneurs ou en citernes, au moins une combinaison SGP précisant sur quel bateau la cargaison est arrimée doit être spécifiée.

C237

EQUIPMENT IDENTIFICATION

Identification

8260

an..17

Equipment identification number

Pour les conteneurs, le code d’identification du conteneur doit être utilisé (code du propriétaire, identificateur, numéro de série, valeur de contrôle), voir la partie II, chapitre 2.3.13, de l’annexe

Pour le transport de marchandises liquides, le code «NA» doit être utilisé.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3207

an..3

Country

s.o.

7224

n..8

Number of packages

s.o.

CNI/GID/DGS/SGP

LOC

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Lieu d’arrimage

3227

an..3

Place/location qualifier

Pour les conteneurs:

«147» pour cellule d’arrimage

Pour les citernes et autres types de cargaison:

«ZZZ» défini d’un commun accord

C517

LOCATION IDENTIFICATION

3225

an..25

Place/location identification

Pour les conteneurs, «BBBRRTT» pour bay/row/tier (section transversale/rangée/niveau)

[Conformément à la norme ISO 9711-1 (1990)]

Pour les citernes:

LLnn, où:

—	LL désigne l’emplacement de la citerne [PS pour bâbord, SB pour tribord, CC pour centre, CP pour centre tribord, CS pour centre bâbord (en cas de configuration 4 citernes de front)], et

—	nn désigne le numéro de séquence de la citerne, en partant de 01, à la proue, jusqu’à nn, en poupe.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3224

an..70

Place/location

s.o.

C519

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

s.o.

3223

an..25

Related place/location one identification

s.o.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

an..70

Related place/location one

s.o.

C553

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

s.o.

3233

an..25

Related place/location two identification

s.o.

1131

an 3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

an..70

Related place/location two

s.o.

5479

an 3

Relation

s.o.

CNI/GID/DGS/SGP

MEA

D[6]

MEASUREMENTS

Spécification du poids des marchandises dans le conteneur

6311

an..3

Measurement purpose qualifier

«WT» pour poids (weight)

C502

MEASUREMENT DETAILS

6313

an..3

Property measured

«AAL» pour poids net, emballage normal compris

6321

an..3

Measurement significance, coded

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

D[Use 4]

an..70

Measurement attribute

Type de conteneur (ISO 6346, chapitre 4 et annexes D et E)

C174

VALUE/RANGE

6411

an..3

Measurement unit qualifier

«KGM» pour kilogramme (Recommandation CEE-ONU no 20)

6314

an..18

(n9)

Measurement value

Poids des marchandises dans ce conteneur

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

CNI/GID/DGS/SGP

MEA

D[6]

MEASUREMENTS

Tonnage total des marchandises à bord du bateau

6311

an..3

Measurement purpose qualifier

«VOL» pour volume

C502

MEASUREMENT DETAILS

6313

an..3

Property measured

«AAX», volume constaté après prise en compte de facteurs comme la température ou la gravité

6321

an..3

Measurement significance, coded

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

VALUE/RANGE

6411

an..3

Measurement unit qualifier

«TNE» pour tonne métrique (Recommandation CEE-ONU no 20)

6314

an..18

(n9)

Measurement value

Tonnage

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

CNI/GID/DGS

SGP

SPLIT GOODS PLACEMENT

Le poids total du conteneur.

C237

EQUIPMENT IDENTIFICATION

Identification

8260

an..17

Equipment identification number

Pour le transport de marchandises liquides, le code «NA» doit être utilisé.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3207

an..3

Country

s.o.

7224

n..8

Number of packages

s.o.

CNI/GID/DGS/SGP

MEA

D[USE 7]

MEASUREMENTS

Spécification de la masse brute vérifiée de ce conteneur

6311

an..3

Measurement purpose qualifier

«WT» pour poids (weight)

C502

MEASUREMENT DETAILS

6313

an..3

Property measured

«VGM» Masse brute vérifiée de l’équipement de transport

6321

an..3

Measurement significance, coded

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

VALUE/RANGE

6411

an..3

Measurement unit qualifier

«KGM» pour kilogramme (Recommandation CEE-ONU no 20)

6314

an..18

(n9)

Measurement value

Masse brute vérifiée (Poids) de ce conteneur

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

CNI/GID/DGS/SGP

MEA

D[USE 7]

MEASUREMENTS

Spécification du poids brut estimé de ce conteneur

6311

an..3

Measurement purpose qualifier

«WT» pour poids (weight)

C502

MEASUREMENT DETAILS

6313

an..3

Property measured

«ACN» Poids brut estimé

6321

an..3

Measurement significance, coded

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

VALUE/RANGE

6411

an..3

Measurement unit qualifier

«KGM» pour kilogramme (Recommandation CEE-ONU no 20)

6314

an..18

(n9)

Measurement value

Poids brut estimé de ce conteneur

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

UNT

MESSAGE TRAILER

Fin et contrôle du caractère complet du message

0074

n..6

Number of segments in a message

0062

an..14

Message reference number

14 premières positions du numéro de référence du message

UNZ

INTERCHANGE TRAILER

Fin et contrôle de l’échange

0036

n..6

Interchange control count

«1» pour le nombre de messages contenus dans l’échange

0020

an..14

Interchange control reference

14 premières positions du numéro de référence du message

2.1 Clarifications concernant l’utilisation des segments CNI et GID

Groupe de segments

Segment

Élément de données composite (C)

Éléments de données

IDENTIFICATEUR

Niveau

État

Format

Nom

Description

Qualifiants entre guillemets

CNI

GID (1..99)

INFORMATIONS SUR L’ARTICLE DE MARCHANDISES

nouveau segment GID par bateau et par marchandise

1496

n..5

Numéro d’article de marchandises

Numéro de séquence de la marchandise expédiée. Unique au sein du groupe CNI

Clarification:

—	chaque article de marchandises doit être identifié séparément au moyen de la ligne du numéro et des particularités de l’article (de marchandises);

—

numéro d’article de marchandises: numéro de séquence de la marchandise expédiée. Cela signifie que si un chargement est composé de plusieurs articles de marchandises, tous les articles de marchandises doivent être représentés comme des articles de marchandises uniques (GID). Si le chargement consiste uniquement en une ligne d’articles (de marchandises), l’expéditeur (l’expéditeur de la cargaison) le représente en une seule ligne. Il est important que les informations commerciales ne soient pas modifiées dans les différents messages, et qu’elles ne disparaissent pas.

—

La manière dont se subdivise un message ERINOT peut être expliquée comme suit:

—

un moyen de transport peut contenir, dans sa cargaison, un ou plus chargements. Chaque chargement peut contenir un ou plusieurs articles de marchandises, chacun ayant des particularités propres. Les chargements, y compris les marchandises contenues dans chaque chargement, peuvent être divisés et répartis entre plusieurs bateaux (par exemple, dans un voyage en convoi);

—	chaque conteneur est représenté dans le messager ERINOT comme un groupe d’informations distinctes sur un chargement: par conséquent, le nombre de chargements augmentera en fonction du nombre de conteneurs.

2.2. Segments factices

Dans certains cas, notamment dans le message de passage ERINOT(PAS), des segments «factices» doivent être utilisés dans les groupes obligatoires de segments. Les règles suivantes s’appliquent à ces segments «factices»:

Groupe CNI:

—	CNI: numéro de séquence: «9999»

Groupe CNI/GID:

—	GID: numéro de séquence: «99999»

Groupe CNI/GID/DGS:

—

DGS:

—	type de classe: «IMD»

—	classification: «0.0»

—	numéro UNDG: «0000»

—	FTX AAD: nom des marchandises: «DUMMY»

—	MEA: poids: 0

2.3. Bateaux vides

Dans le cas d’un bateau vide, les règles suivantes s’appliquent aux groupes de segments obligatoires:

vide de marchandises non dangereuses ou cargaison précédente inconnue:

Groupe CNI:

—	CNI: numéro de séquence: «9999»

Groupe CNI/GID:

—	GID: numéro de séquence: «99999»

Groupe CNI/GID/DGS:

—

DGS:

—	type de classe: «IMD»

—	classification: «0.0»

—	numéro UNDG: «0000»

—	FTX AAD: nom des marchandises: «DUMMY»

—	MEA: poids: 0

vide de marchandises dangereuses (dans ce cas, la cargaison précédente dangereuse doit être signalée):

Groupe CNI:

—	CNI: numéro de séquence valide

—	LOC: origine et destination (voyage actuel)

Groupe CNI/GID:

—	GID: numéro de séquence valide

—	FTX ACB: type de marchandises: «D», code SH des marchandises dangereuses (précédentes)

Groupe CNI/GID/DGS:

—	DGS: informations sur les marchandises dangereuses (cargaison précédente)

—	FTX AAD: nom des marchandises dangereuses

—	MEA: poids: 0

—	SGP: informations sur le bateau vide

—	MEA: poids: 0

2.4. Porte-conteneurs transportant des marchandises non dangereuses

En cas de transport de conteneurs, les règles supplémentaires suivantes s’appliquent aux groupes obligatoires dès lors que le conteneur ne contient pas de marchandises dangereuses:

Groupe CNI:

—	CNI: numéro de séquence valide

—	LOC: origine et destination

Groupe CNI/GID:

—	GID: numéro de séquence valide

—	FTX ACB: type de marchandises: «N», code SH des marchandises

—	FTX AAA, nom des marchandises, code NST des marchandises, code SH des marchandises

—	SGP: informations sur le bateau

—	MEA: poids total des marchandises non dangereuses à bord du bateau

Groupe CNI/GID/DGS:

—

DGS:

—	type de classe: «IMD»

—	classification: «0.0»

—	numéro UNDG: «0000»

—	FTX AAD: nom des marchandises: «DUMMY»

—	MEA: poids: 0

—

Groupe SGP (1):

—	SGP: informations sur le bateau

—	MEA: poids des marchandises à bord du bateau

—

Groupe SGP (2-99):

—	SGP: numéro du conteneur

—	MEA: poids des marchandises dans le conteneur.

Les données relatives à un conteneur chargé de marchandises non dangereuses sont saisies de la même façon que pour un conteneur transportant des marchandises dangereuses. Pour des raisons de compatibilité avec les versions précédentes, les informations concernant le bateau sont saisies deux fois.

2.5. Codage de l’arrimage pour les conteneurs 30 pieds et 45 pieds

Si, pour un conteneur 30 pieds, l’avant du conteneur tombe entre deux emplacements (slots) de 20 pieds, le numéro le plus élevé de section transversale (bay) est utilisé pour le codage du conteneur 30 pieds.

De manière analogue, le conteneur 45 pieds est utilisé comme conteneur 40 pieds [numéro pair d’emplacement (slot) dans la section transversale (bay)]. Le type de conteneur sera utilisé pour déterminer de manière unique que l’emplacement (slot) contient un conteneur 45 pieds.

2.6. Conteneurs de marchandises dont les caractéristiques sont inconnues ou conteneurs vides

Dans le cas d’un transport de conteneurs renfermant des marchandises dont les caractéristiques sont inconnues, ou de conteneurs vides, les règles complémentaires suivantes s’appliquent:

Groupe EQD:

EQD: gamme de conteneurs

MEA: nombre de conteneurs dans la gamme concernée

Groupe CNI:

CNI: numéro de séquence valide

LOC: origine et destination

Groupe CNI/GID:

GID: numéro de séquence valide

FTX ACB: type de marchandises: «N», code SH

FTX AAA: nom des marchandises, code NST, code SH

SGP: informations sur le bateau

MEA: poids total des conteneurs de la gamme concernée

Groupe CNI/GID/DGS:

Groupe factice

Les codes suivants doivent être utilisés suivant la gamme des conteneurs:

	Code SH
Conteneurs 20 pieds vides	8609000002
Conteneurs 30 pieds vides	8609000004
Conteneurs 40 pieds vides	8609000003
Conteneurs 20 pieds chargés	8609000007
Conteneurs 30 pieds chargés	8609000008
Conteneurs 40 pieds chargés	8609000009

2.7. Échange d’informations entre les autorités SIF

Lors d’un échange d’informations entre autorités SIF, un type de message de passage doit être utilisé en indiquant «PAS» dans le segment BGM (élément 1001).

Dans ce message PAS, les informations suivantes concernant le voyage doivent être incluses:

—	élément BGM 1001 = «PAS»

—

groupe TDT:

—	LOC(1), type «5» = lieu de départ

—	LOC(2), type «172» = point de passage

—	LOC(9), type «153» = lieu de destination (premier port dans lequel se rend le bateau)

—	DTM(2), type «186» = heure de passage de LOC(2)

—	DTM(3), type «132» = ETA de LOC(9), seulement si disponible

—	les groupes CNI avec toutes les marchandises (connues) à bord.

Le groupe CNI peut être vide uniquement s’il s’agit d’un message de passage notifiant une autre partie (locale) de la dernière position ou du dernier point de passage du bateau.

2.8. Annulation d’une notification ou notification de l’interruption/de la reprise d’un voyage

En cas d’annulation d’une notification ou de notification d’interruption ou de reprise d’un voyage, les informations ci-après doivent être indiquées:

—	l’élément BGM 1225 = «1» ou «150» ou «151» (selon la fonction du message);

—	l’élément RFF(ACW) 1154 fait référence au dernier message envoyé;

—	tous les autres segments (TDT, CNI, etc.) contiennent les mêmes informations que celles indiquées dans le dernier message de notification envoyé.

(1) Recommandation CEFACT/ONU no 33, Recommandation et lignes directrices en vue de la mise en place d’un guichet unique

Appendice 2

Liste des passagers et des membres d’équipage (PAXLST)

1. MESSAGE STANDARD PAXLST EDIFACT/ONU

La notification de la liste des passagers et de la liste des membres d’équipage s’appuie sur le message PAXLST EDIFACT/ONU.

1.1. Définition fonctionnelle

Le message de liste des passagers/des membres d’équipage (PAXLST) permet la transmission d’informations sur les passagers, sur les membres de l’équipage, voire les deux. En navigation intérieure, il doit être utilisé pour l’échange d’informations entre le capitaine ou le conducteur de bateau et les autorités désignées comme les terminaux ISPS, les douanes, les services d’immigration ou la police.

1.2. Champ d’application

Le message de liste de passagers peut être utilisé pour des applications tant nationales qu’internationales. Il reprend les pratiques générales de l’administration, du commerce et du transport et ne dépend ni du type d’activité, ni du secteur industriel, ni du mode de transport. Selon le concept de base du message PAXLST, un message doit être envoyé pour tous les membres d’équipage d’un bateau donné pour un voyage donné, et un autre message pour les passagers de ce même voyage. Les passagers clandestins peuvent également être signalés par l’intermédiaire d’un message distinct. Les messages peuvent être envoyés séparément ou associés dans une même transmission.

Ce message contribue à la mise en œuvre, par l’intermédiaire de l’EDI, des obligations suivantes en matière de notification:

—	obligations nationales de notification concernant les membres d’équipage/les passagers et les passagers clandestins

—	le règlement (CE) no 725/2004 relatif à l’amélioration de la sûreté des navires et des installations portuaires contient également des dispositions concernant les listes de membres d’équipage et de passagers.

En outre, suivant la pratique recommandée dans la convention de l’Organisation maritime internationale visant à faciliter le trafic maritime international (convention FAL), les autorités maritimes ne peuvent pas exiger d’autres renseignements que ceux de la liste suivante:

—	Nom et pavillon du bateau (pays/zone d’enregistrement)

—	Nom de famille

—

Prénoms

—	Nationalité

—	Grade ou fonction

—	Date et lieu de naissance

—	Nature et numéro de la pièce d’identité

—	Port et date d’arrivée

—	Lieu de provenance

De plus, conformément aux exigences des autorités compétentes en matière de navigation intérieure, les renseignements suivants peuvent également être exigés:

—	Nom des visiteurs du bateau

—	Plaques d’immatriculation des véhicules

—	Lieu et heure exacte de montée à bord et de descente à terre

—	Services demandés — livraisons, approvisionnements, pièces détachées, etc.

—	Noms des personnes chargées des réparations et nom de leur entreprise

—	Changement d’équipage

—	Enfants des membres de l’équipage.

Toutes ces informations peuvent être transmises par le message PAXLST.

2. STRUCTURE DU MESSAGE

La structure de mise en œuvre du message de notification de la liste des membres d’équipage ou des passagers est la suivante:

2.1 Catalogue des segments (en ordre alphabétique par identificateur)

UNH	Message header
BGM	Beginning of message
ATT	Attribute
DOC	Document/message details
DTM	Date/time/period
FTX	Free text
LOC	Place/location identification
NAD	Name and address
RFF	Reference
TDT	Details of transport
UNT	Message trailer

2.2. Tableau des segments

Pos	Tag	Name	S	R
	UNA		C	1
	UNB		M	1
0010	UNH	Message header	M	1
0020	BGM	Beginning of message	M	1
0030	RFF	Reference	C	1
0040	DTM	Date/time/period	M	1

0090		Segment group 2	M	1
0100	TDT	Details of transport	M	1
0110	DTM	Date/time/period	M	1

0120		Segment group 3	M	4
0130	LOC	Place/location identification	M	1
0140	DTM	Date/time/period	M	1

0150		Segment group 4	C	999
0160	NAD	Name and address	M	1
0170	ATT	Attribute	C	1
0180	DTM	Date/time/period	M	1
0210	FTX	Free text	C	1
0220	LOC	Place/location identification	C	3

0270		Segment group 5	C	1
0280	DOC	Document/message details	M	1
0290	DTM	Date/time/period	C	1
0320	LOC	Place/location identification	C	1

0440	UNT	Message trailer	M	1

2.3. Diagramme d’interconnexion

2.4. Format du message de liste des passagers et des membres d’équipage

Groupe de segments	Segment Élément de données composite (C) Éléments de données IDENTIFICATEUR	Niveau	État	Format	Noms	Description Qualifiants entre guillemets
1	2	3	4	5	6	7
	UNA	0	C		Service String Advice
			M	an1	Component data element separator	:
			M	an1	Segment Tag and Data element separator	+
			M	an1	Decimal notation	.
			M	an1	Release indicator	?
			M	an1	Reserved future use	espace
			M	an1	Segment terminator	‘
					Advised string: UNA:+.? ’	6 caractères

	UNB	0	M		Interchange header
	S001		M		SYNTAX IDENTIFIER
	0001		M	a4	Syntax identifier	«UNOC», agence de contrôle
	0002		M	n1	Syntax version number	«2»
	S002		M		INTERCHANGE SENDER
	0004		M	an..35 (an25)	Sender identification	No de boîte électronique ou nom unique ou identificateur unique d’un centre SIF ou d’un poste de contrôle du trafic
	0007			an..4	Partner identification code qualifier	s.o.
	0008			an..14	Address for reverse routing	s.o.
	S003		M		INTERCHANGE RECIPIENT
	0010		M	an..35 (an25)	Recipient identification	No de boîte électronique ou nom unique ou identificateur unique d’un centre SIF ou d’un poste de contrôle du trafic
	0007			an..4	Partner identification code qualifier	s.o.
	0014			an..14	Routing address	s.o.
	S004		M		DATE/TIME OF PREPARATION
	0017		M	n6	Date	Date de création, AAMMJJ
	0019		M	n4	Time	Heure de création, HHMM
	0020		M	an..14	Interchange reference identification.	14 premières positions du numéro de référence du message
	S005		C		RECIPIENTS REFERENCE, PASSWORD	s.o.
	0022			an..14	Recipient’s reference/password	s.o.
	0025			an2	Recipient’s reference, password qualifier	s.o.
	0026			an..14	Application reference	s.o.
	0029			a1	Processing priority code	s.o.
	0031		C	n1	Acknowledgement request	«1» = l’émetteur demande un accusé de réception, c.à.d. la confirmation que les segments UNB et UNZ ont été reçus et identifiés
	0032			an..35	Communications agreement id	s.o.
	0035		C	n1	Test indicator	«1» = l’échange correspond à un message test

	UNH		M		MESSAGE HEADER	Identification, spécification et en-tête d’un message
	0062		M	an..14	Message reference number	14 premières positions du numéro du message
	S009		M		MESSAGE IDENTIFIER	Identification du message
	0065		M	an..6	Message type	«PAXLST», type de message
	0052		M	an..3	Message version number	«D», numéro de version du message
	0054		M	an..3	Message release number	«05 A», numéro de révision du message
	0051		M	an..2	Controlling agency	«UN», agence de contrôle
	0057		M	an..6	Association assigned code	«ERI13», ERI Version 1.3
	0068		M	an..35	Common access reference	Référence d’accès commune Référence à tous les messages en relation avec un fichier commun
	S010				STATUS OF THE TRANSFER	État du transfert
	0070			n..2	Sequence of transfers	s.o.
	0073			a1	First and last transfer	s.o.

	BGM	0	M		BEGINNING OF MESSAGE	Identification du type et de la fonction du message
	C002				Document/message name	Nom du message
	1001		M	an..3	Document name code	Type de message: «250», liste des membres d’équipage «745», liste des passagers «10», liste des passagers clandestins
	1131			an..17	Code list identification code	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency code	s.o.
	1000		M	an..35	Document name	Nom du document: «LISTE DES MEMBRES D’ÉQUIPAGE» «LISTE DES PASSAGERS» «LISTE DES PASSAGERS CLANDESTINS» (un message PAXLST contient un seul document)
	C106		M		Document/message identification
	1004		M	an..35 an(15)	Document identifier	Numéro de référence du message
	1056		C	an..9	Version identifier	Identificateur de version
	1060		C	an..6	Revision identifier	Identificateur de révision
	1225		M	an..3	MESSAGE FUNCTION CODE	Fonction du message «1» = message d’annulation «9» = nouveau message (original) «5» = message de modification «22» = dernière transmission (fin du voyage) «150» = interruption du voyage «151» = reprise du voyage
	4343			an..3	RESPONSE TYPE CODE	QA

	RFF	0	C		REFERENCE	Référence du message modifié; obligatoire si le message est une modification
	C506		M		REFERENCE	Référence
	1153		M	an..3	Reference qualifier	«ACW»
	1154		M	an..35	Reference number	(an14) Numéro de référence BGM, identificateur 1004 du message auquel le message actuel fait référence
	1156			an..6	Line number	s.o.
	4000			an..35	Reference version number	s.o.
	1060			an..35	Revision number	s.o.

	DTM	0	M		DATE/TIME/PERIOD
	C507		M		DATE/TIME/PERIOD	Date/heure/période
	2005		M	an..3	Date or time or period function code qualifier	«184» Date de notification
	2380		M	an..35	Date or time period value	Heure: AAAAMMJJ
	2379		M	an..3	Date or time or period format code	«102»

	TDT	1	M		Specification of the means of transport	Spécification du moyen de transport, le bateau désigné d’un convoi (un bateau seul sans chaland constitue également un convoi dans ce contexte)
	8051		M	an..3	«20» (main transport)	Qualifiant de code de séquence de transport
	8028		C	an..17	Conveyance reference number	Numéro de voyage, défini par l’expéditeur du message
	C220		M		Transport modality	s.o.
	8067		M	an..3	Mode of transport, coded	«8» pour le transport par voies de navigation intérieure, «1» pour le transport maritime (voir la recommandation CEE-ONU no 19)
	8066			an..17	Transport mode name	s.o.
	C001		M		Type of means of transport identification, convoy type	Code des types de bateau ou de convoi des moyens de transport de la recommandation CEFACT-ONU no 28, voir la partie II, chapitre 2.3.1, de l’annexe
	8179			an..8	Transport means description code	s.o.
	1131			an..17	Code list identification code	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency code	s.o.
	8178			an..17	Transport means description	s.o.
	C040				Carrier
	3127			an..17	Carrier identifier	s.o.
	1131			an..17	Code list identification code	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency code	s.o.
	3128			an..35	Carrier name	s.o.
	8101			an..3	Transit direction indicator code	s.o.
	C401				Excess transportation information	s.o.
	8457			an..3	Excess transportation reason code	s.o.
	8459			an..3	Excess transportation responsibility code.	s.o.
	7130			an..17	Customer shipment autorisation identifier	s.o.
	C222		M		Transport identification
	8213		M	an..9 (an7..8)	ID. of means of transport identification	Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OMI, 8 chiffres pour le numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI)
	1131		M	an..17	Code list qualifier	«IMO» pour un numéro OMI, voir la partie II, chapitre 2.3.2, de l’annexe «ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir la partie II, chapitre 2.3.3, de l’annexe
	3055			an..3	Code list responsible agency code	s.o.
	8212		M	an..35	Name of the vessel	Nom du bateau. Si ce nom occupe plus de 35 positions, il doit être raccourci.
	8453		M	an..3	(an2) Nationality, ISO 3166 country code	Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe. Note de dépendance. Si la nationalité du bateau fluvial n’est pas disponible, le code de pays ou la zone d’enregistrement doit être renseigné ici conformément aux spécifications du numéro ENI.
	8281			an..3	Transport means ownership indicator code.	s.o.

TDT	DTM	1	M	TDT(20)	Estimated time of arrival/departure
	C507				Date/time/period
	2005		M	an..3	Date or time or period function code qualifier	«132» pour l’arrivée «133» pour le départ
	2380		M	an..35	Date or time period value	En heure locale sur le lieu d’arrivée
	2379		M	an..3	Date or time or period format code	«203» pour SSAAMMJJHHMM

TDT	LOC(1)	1	M		PLACE/LOCATION IDENTIFICATION	Port de départ, le port où le transport commence
	3227		M	an..3	Place/location qualifier	«5» lieu de départ
	C517		M		LOCATION IDENTIFICATION
	3225		M	an..35 (an5)	Place/location identification	Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3224		D[Use 1]	an..256 (an..17)	Place/location	Nom complet du port
	C519		C		RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION
	3223		M	an..25 (an..5)	Related place/location one identification	Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3222		D[Use 1]	an..70	Related place/location one	Nom complet du terminal
	C553		C		RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION
	3233		M	an..25 (an5)	Related place/location two identification	Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3232		C	an..70 (an..5)	Related place/location two	Hectomètre de la section de chenal
	5479			an..3	Relation	s.o.

TDT/LOC1	DTM	1	M		Estimated time of departure
	C507				Date/time/period
	2005		M	an..3	Date or time or period function code qualifier	«133» pour le départ
	2380		M	an..35	Date or time period value	En heure locale sur le lieu d’arrivée
	2379		M	an..3	Date or time or period format code	«203» pour SSAAMMJJHHMM

TDT	LOC(2)	1	M		PLACE/LOCATION IDENTIFICATION	Première escale
	3227		M	an..3	Place/location qualifier	«87»
	C517		M		LOCATION IDENTIFICATION
	3225		M	an..35 (an5)	Place/location identification	Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3224		D[Use 1]	an..256 (an..17)	Place/location	Nom complet du port
	C519		C		RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION
	3223		M	an..25 (an..5)	Related place/location one identification	Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3222		D[Use 1]	an..70	Related place/location one	Nom complet du terminal
	C553		C		RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION
	3233		M	an..25 (an5)	Related place/location two identification	Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3232		C	an..70 (an..5)	Related place/location two	Hectomètre de la section de chenal
	5479			an..3	Relation	s.o.

TDT/LOC 2	DTM	1	M		Estimated time of first port of call
	C507				Date/time/period
	2005		M	an..3	Date or time or period function code qualifier	«252» Heure/date d’arrivée au port initial
	2380		M	an..35	Date or time period value	En heure locale sur le lieu d’arrivée
	2379		M	an..3	Date or time or period format code	«203» pour SSAAMMJJHHMM

TDT	LOC(3)	1	M		PLACE/LOCATION IDENTIFICATION	Dernière escale
	3227		M	an..3	Place/location qualifier	«125»
	C517		M		LOCATION IDENTIFICATION
	3225		M	an..35 (an5)	Place/location identification	Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3224		D[Use 1]	an..256 (an..17)	Place/location	Nom complet du port
	C519		C		RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION
	3223		M	an..25 (an..5)	Related place/location one identification	Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3222		D[Use 1]	an..70	Related place/location one	Nom complet du terminal
	C553		C		RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION
	3233		M	an..25 (an5)	Related place/location two identification	Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3232		C	an..70 (an..5)	Related place/location two	Hectomètre de la section de chenal
	5479			an..3	Relation	s.o.

TDT/LOC 3	DTM	1	M		Estimated time of arrival/departure
	C507				Date/time/period
	2005		M	an..3	Date or time or period function code qualifier	«253» date/heure de départ de la dernière escale
	2380		M	an..35	Date or time period value	En heure locale sur le lieu d’arrivée
	2379		M	an..3	Date or time or period format code	«203» pour SSAAMMJJHHMM

TDT	LOC(4)	1	M		PLACE/LOCATION IDENTIFICATION	Port d’arrivée
	3227		M	an..3	Place/location qualifier	«60»
	C517		M		LOCATION IDENTIFICATION
	3225		M	an..35 (an5)	Place/location identification	Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3224		D[Use 1]	an..256 (an..17)	Place/location	Nom complet du port
	C519		C		RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION
	3223		M	an..25 (an..5)	Related place/location one identification	Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3222		D[Use 1]	an..70	Related place/location one	Nom complet du terminal
	C553		C		RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION
	3233		M	an..25 (an5)	Related place/location two identification	Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3232		C	an..70 (an..5)	Related place/location two	Hectomètre de la section de chenal
	5479			an..3	Relation	s.o.

TDT/LOC 4	DTM	1	M		Estimated time of arrival/departure
	C507				Date/time/period
	2005		M	an..3	Date or time or period function code qualifier	«132» pour l’arrivée
	2380		M	an..35	Date or time period value	En heure locale sur le lieu d’arrivée
	2379		M	an..3	Date or time or period format code	«203» pour SSAAMMJJHHMM

GRP 4	NAD	0	M		NAME and ADDRESS	Nom et adresse de la personne
	3035		M	an..3	Party function code qualifier	Type de nom: «FM» pour membre d’équipage «FL» pour passager «BV» pour passager clandestin
	C082		C		PARTY IDENTIFICATION DETAILS	Identification du nom
	3039			an..35	Party identification	Code ou description textuelle de la relation
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	C058		M		NAME AND ADDRESS	s.o.
	3124		M	an..35	Name and address line	Nom de famille
	3124		M	an..35	Name and address line	Prénoms
	3124		C	an..35	Name and address line	Préfixe (sexe)
	3124			an..35	Name and address line	s.o.
	3124			an..35	Name and address line	s.o.
	C080		C		PARTY NAME
	3036			an..35	Party name	s.o.
	3036			an..35	Party name	s.o.
	3036			an..35	Party name	s.o.
	3036			an..35	Party name	s.o.
	3036			an..35	Party name	s.o.
	3045			an..3	Party name format, coded	s.o.
	C059		C		STREET
	3042		C	an..35	Street and number/PO box	Rue et numéro ou boîte postale
	3042			an..35	Street and number/PO box	s.o.
	3042			an..35	Street and number/PO box	s.o.
	3042			an..35	Street and number/PO box	s.o.
	3164		C	an..35	City name	Ville
	C819		C		Country sub-entity identification	s.o.
	3229		C	an..9	Country sub-entity name code	Code postal
	1131		C	an..17	Code list identification code	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency code	s.o.
	3228			an..70	Country sub-entity name	s.o.
	3251		C	an..17	postal code
	3207		M	an..3	(an2) nationality, ISO3166 country code	Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe

GRP 4	ATT	1	C		Rank/title	Grade ou fonction
	9017		M	an..3	Attribute function qualifier	«5», titre professionnel «1», membre d’équipage
	C955		C		Attribute type
	9021			an..17	Attribute type, coded
	1131			an..17	Code list identification code	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency code	s.o.
	9020			an..70	Attribute type description	s.o.
	C956		C		Attribute detail
	9019			an..17	Attribute description code	s.o.
	1131			an..17	Code list identification code	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency code	s.o.
	9018		M	an..256	Attribute description	Grade ou fonction ex: capitaine en second

NAD	DTM	1	M		DATE/TIME/PERIOD	Date de naissance
	C507				Date/time/period	Date/heure/période
	2005		M	an..3	Date or time or period function code qualifier	«329»
	2380		M	an..35	Date or time period value	Date: AAAAMMJJ
	2379		M	an..3	Date or time or period format code	«102»

NAD	FTX	1	C		Free text	Informations générales
	4451		M	an..3	Text subject qualifier	Type de sujet du texte «AAI» Informations générales
	4453			an..3	Text function, coded
	C107		C		Text reference
	4441		M	an..17	Free text, coded	Informations d’escale relatives aux personnes montées à bord. Informations générales sur l’escale du bateau
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency, coded	s.o.
	C108		C		Text literal
	4440		C	an..512	Free text	Plaque d’immatriculation du véhicule
	4440		C	an..512	Free text	Visiteur
	4440		C	an..512	Free text	Nom de la société prestataire de services et autres informations
	4440		C	an..512	Free text	Noms et durée de la visite des enfants de passage
	4440		D[Use 2]	an..512	Free text	État de santé
	3453			an..3	Language, coded.
	4447			an..3	Text formatting, coded

NAD	LOC(1)		M		PLACE/LOCATION IDENTIFICATION	Lieu de naissance
	3227		M	an..3	Place/location qualifier	«180»
	C517		M		LOCATION IDENTIFICATION
	3225		C	an..35 (an5)	Place/location identification	Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3224		M	an..256 (an..35)	Place/location	Lieu de naissance
	C519		C		RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION	s.o.
	3223			an..35	Related place/location one identification	s.o.
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3222			an..70	Related place/location one	s.o.
	C553				RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION	s.o.
	3233			an..25	Related place/location two identification	s.o.
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3232			an..70	Related place/location two	s.o.
	5479			an..3	Relation	s.o.

NAD	LOC(2)		M		PLACE/LOCATION IDENTIFICATION	Lieu d’embarquement
	3227		M	an..3	Place/location qualifier	«178», pour lieu d’embarquement
	C517		M		LOCATION IDENTIFICATION
	3225		C	an..35 (an5)	Place/location identification	Code du port conformément au code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3224		D[Use 1]	an..256	Place/location	Nom complet du port
	C519		C		RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION
	3223		M	an..35 (an5)	Related place/location one identification	Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3222		D[Use 1]	an..70	Related place/location one	Nom complet du terminal
	C553		C		RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION
	3233		M	an..35 (an5)	Related place/location two identification	Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3232		C	an..70 (an5)	Related place/location two	Hectomètre de la section de chenal
	5479			an..3	Relation	s.o.

NAD	LOC(3)		M		PLACE/LOCATION IDENTIFICATION	Lieu de débarquement
	3227		M	an..3	Place/location qualifier	«179», pour lieu de débarquement
	C517		M		LOCATION IDENTIFICATION
	3225		C	an..35 (an5)	Place/location identification	Code du port conformément au code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3224		D[Use 1]	an..256	Place/location	Nom complet du port
	C519		C		RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION
	3223		M	an..25 (an5)	Related place/location one identification	Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3222		D[Use 1]	an..70	Related place/location one	Nom complet du terminal
	C553		C		RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION
	3233		M	an..25 (an5)	Related place/location two identification	Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3232		C	an..70 (an5)	Related place/location two	Hectomètre de la section de chenal
	5479			an..3	Relation	s.o.

NAD	DOC	1	M		Travel document details	Informations sur les documents de voyage
	C002		M		Document/message name	Nom du document/message
	1001		M	n..3	Document/message name, coded	Type de document: «39», passeport «36», carte d’identité «SMB», livret de marin «40», permis de conduire (national) «41», permis de conduire (international) «483», visa
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency, coded	s.o.
	1000		C	an..35	Document name	Type de visa
	C503		M		Document/message details
	1004		M	an..35	Document/message number	Identificateur de document
	1373			an..3	Document/message status, coded	s.o.
	1366			an..70	Document/message source	s.o.
	3453			an..3	Language, coded	s.o.
	1056			an..9	Version	s.o.
	1060			an..6	Revision number	s.o.
	3153			an..3	Communication channel identifier, coded	s.o.
	1220			n..2	Number of copies of document required	s.o.
	1218			n..2	Number of originals of document required	s.o.

DOC	DTM	2	C		DATE/TIME/PERIOD	Date d’expiration
	C507				Date/time/period	Date/heure/période
	2005		M	an..3	Date or time or period function code qualifier	«192»
	2380		M	an..35	Date or time period value	Date: AAAAMMJJ
	2379		M	an..3	Date or time or period format code	«102»

TDT	LOC(1)	1	M		PLACE/LOCATION IDENTIFICATION	Lieu de délivrance du document
	3227		M	an..3	Place/location qualifier	«44»
	C517		M		LOCATION IDENTIFICATION
	3225		C	an..35 (an5)	Place/location identification	Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3224			an..256	Place/location	s.o.
	C519				RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION	s.o.
	3223			an..25	Related place/location one identification	s.o.
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3222			an..70	Related place/location one	s.o.
	C553				RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION	s.o.
	3233			an..25	Related place/location two identification	s.o.
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3232			an..70 (an..5)	Related place/location two	s.o.
	5479			an..3	Relation	s.o.

	UNT	0	M		MESSAGE TRAILER	Fin et contrôle du caractère complet du message
	0074		M	n..6	Number of segments in the message
	0062		M	an..14	First 14 positions of the message reference number	14 premières positions du numéro de référence du message

	UNZ		M		INTERCHANGE TRAILER	Fin et contrôle de l’échange
	0036		M	n..6	Interchange control count	«1» pour le nombre de messages contenus dans l’échange
	0020		M	an..14	Interchange control reference	14 premières positions du numéro de référence du message

Règles opérationnelles
D[USAGE 1]	Si le code est XXXXX, cet élément de données doit être renseigné.
D[USAGE 2]	Cet élément de données est obligatoire si la personne requiert une assistance supplémentaire

Appendice 3

Message de réponse et de réception ERINOT (APERAK) — ERIRSP

1. MESSAGE GÉNÉRAL DE RÉPONSE ET DE RÉCEPTION APERAK

Ce message remplit, au moment requis, les fonctions de réponse/accusé de réception aux messages envoyés.

Ce message a une double fonction:

a)	informer l’expéditeur d’un message que son message a été reçu par l’application de son destinataire et qu’il a été rejeté en raison d’une ou de plusieurs erreurs rencontrées pendant son traitement par la dite application;

b)	accuser réception du message de l’expéditeur par l’application du destinataire.

1.1. Champ d’application

Le message d’erreur et d’accusé de réception par l’application peut être utilisé pour des applications tant nationales qu’internationales. Il ne dépend ni du type d’activité, ni du secteur industriel, et ne constitue pas non plus une obligation légale: il repose sur les pratiques professionnelles en matière d’administration et de transport.

1.2. Principes

Un message peut d’abord être vérifié au niveau système (par exemple, le message CONTRL) afin de détecter les erreurs syntaxiques, et d’en accuser réception. Il doit ensuite être transmis à l’application de traitement.

Dès lors qu’il est nécessaire d’en accuser réception, un message APERAK doit être envoyé précisant les raisons de l’accusé de réception. Lorsqu’une erreur est détectée au niveau de l’application et empêche de finaliser le traitement du message, un message APERAK doit être envoyé à l’expéditeur du message d’origine avec des précisions sur les erreurs rencontrées. En cas d’erreur au niveau de l’application, le message APERAK doit être transmis manuellement.

En cas d’accusé de réception, le message APERAK doit être traité automatiquement ou manuellement, à la discrétion du destinataire.

2. MESSAGE DE RÉPONSE ERI ERIRSP

Le message ERIRSP est un dérivé du message EDIFACT/ONU APERAK. Quelle que soit la fonction du message ERINOT (nouveau, modification ou annulation), le message de notification a toujours la même structure. La réponse à une «modification» ou à une «annulation» précise si la modification ou l’annulation concernée a été traitée par le système de réception. Une réponse n’est nécessaire que si le segment NAD (1)/COM avec le qualifiant «EI» contient le numéro de boîte électronique, ou si ce segment avec le qualifiant «EM» contient l’adresse de courrier électronique à laquelle la réponse doit être envoyée.

2.1 Catalogue des segments (en ordre alphabétique par identificateur)

BGM	Beginning of message
COM	Communication contact
DTM	Date/time/period
ERC	Application error information
FTX	Free text
NAD	Name and address
RFF	Reference
UNH	Message header
UNT	Message trailer

2.2. Tableau des segments

Pos	Tag	Name	S	R
	UNB		M	1
0010	UNH	Message header	M	1
0020	BGM	Beginning of message	M	1
0030	DTM	Date/time/period	M	1

0060		Segment group 1	C	2
0070	RFF	Reference	M	1

0090		Segment group 2	C	1
0100	NAD	Name and address	M	1
0120	COM	Communication contact	C	3

0130		Segment group 3	D[1]	9
0140	ERC	Application error information	M	1
0150	FTX	Free text	M	1

0190	UNT	Message trailer	M	1

Règles opérationnelles
D[1]	Ce groupe de segments est à utiliser en cas d’erreur(s) au niveau de l’application.

2.3 Diagramme d’interconnexion

2.4 Structure du message ERIRSP

Le tableau 2 définit les segments des messages de réponses ERI.

Tableau 2: Message de réponse ERI ERIRSP

Groupe de segments	Segment Élément de données composite (C) Éléments de données IDENTIFICATEUR	Niveau	État	Format	Nom	Description Qualifiants entre guillemets
1	2	3	4	5	6	7
	UNB	0	M		INTERCHANGE HEADER
	S001		M		SYNTAX IDENTIFIER
	0001		M	a4	Syntax identifier	«UNOA», agence de contrôle
	0002		M	n1	Syntax version number	«2»
	S002		M		INTERCHANGE SENDER
	0004		M	an..35 (an25)	Sender identification	No de boîte électronique ou nom unique ou identificateur unique d’un centre SIF ou d’un poste de contrôle du trafic
	0007			an..4	Partner identification code qualifier	s.o.
	0008			an..14	Address for reverse routing	s.o.
	S003		M		INTERCHANGE RECIPIENT
	0010		M	an..35 (an25)	Recipient identification	No de boîte électronique ou nom unique ou identificateur unique d’un centre SIF ou d’un poste de contrôle du trafic
	0007			an..4	Partner identification code qualifier	s.o.
	0014			an..14	Routing address	s.o.
	S004		M		DATE/TIME OF PREPARATION
	0017		M	n6	Date	Date de création, AAMMJJ
	0019		M	n4	Time	Heure de création, HHMM
	0020		M	an..14	Interchange control reference	14 premières positions du numéro de référence du message
	S005				RECIPIENTS REFERENCE, PASSWORD
	0022			an..14	Recipient’s reference/password	s.o.
	0025			an2	Recipient’s reference, password qualifier	s.o.
	0026			an..14	Application reference	s.o.
	0029			a1	Processing priority code	s.o.
	0031			n1	Acknowledgement request	s.o.
	0032			an..35	Communications agreement id	s.o.
	0035		C	n1	Test indicator	«1» = l’échange correspond à un message test

	UNH	0	M		MESSAGE HEADER	Identification, spécification et en-tête d’un message
	0062		M	an..14	Message reference number	14 premières positions du numéro de référence du message
	S009		M		MESSAGE IDENTIFIER
	0065		M	an..6	Message type	«APERAK», type de message
	0052		M	an..3	Message version number	«D»
	0054		M	an..3	Message release number	«98B»
	0051		M	an..2	Controlling agency	«UN»
	0057		M	an..6	Association assigned code	«ERI13», ERI Version 1.3
	0068			an..35	Common access reference	s.o.
	S010				STATUS OF THE TRANSFER
	0070			n..2	Sequence of transfers	s.o.
	0073			a1	First and last transfer	s.o.

	BGM	0	M		BEGINNING OF MESSAGE	Identification du type et de la fonction du message
	C002		M		DOCUMENT/MESSAGE NAME
	1001		M	an..3	Document/message name code	Type de message reçu pour lequel ce message contient les informations d’accusé de réception: «VES», message d’un bateau à l’autorité SIF «CAR», message d’un transporteur à l’autorité SIF «PAS», notification de passage entre deux autorités SIF
	1131			an..3	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	1000			an..35	Document/message name	s.o.
	C106		M		DOCUMENT/MESSAGE IDENTIFICATION
	1004		M	an..35 (an15)	Document identifier	Numéro de référence du message. Ce numéro doit être aussi unique que possible, tant pour l’expéditeur que pour le destinataire. En cas de transfert à un autre destinataire d’un message reçu, le numéro de référence du message original doit être utilisé. Dans ce cas, le système de transfert ne doit pas générer d’autre numéro de référence pour le message.
	1056			an..9	Version	s.o.
	1060			an..6	Revision number	s.o.
	1225		M	an..3	Message function code	Fonction du message: «9» = nouveau message (original)
	4343		M	an..3	Response type code	«AP», accepté «RE», rejeté. La notification est rejetée si le moyen de transport est déjà arrivé à destination.

	DTM	1	M		DATE/TIME/PERIOD	La date et l’heure auxquelles l’application réceptrice formule l’acceptation ou le rejet
	C507		M		DATE/TIME/PERIOD
	2005		M	an..3	Date or time or period function code qualifier	«137» pour la date/l’heure du document ou du message
	2380		M	an..35	Date or time period value	Valeur de l’heure d’arrivée: AAMMJJHHMM
	2379		M	an..3	Date or time or period format code	«201» pour AAMMJJHHMM

GRP 1	RFF (1)	1	C		REFERENCE	Référence au message précédent
	C506		M		REFERENCE
	1153		M	an..3	Reference qualifier	«ACW» pour le numéro de référence du message précédent
	1154		M	an..35	Reference number	Numéro de référence de BGM, TAG 1004 du message auquel ce message fait référence.
	1156			an..6	Line number	s.o.
	4000			an..35	Reference version number	s.o.
	1060			an..6	Revision number	s.o.

GRP 1	RFF (2)	1	C		REFERENCE	Référence au numéro de transaction/facture
	C506		M		REFERENCE
	1153		M	an..3	Reference qualifier	«AAY» pour le numéro de référence de la transaction
	1154		M	an..35	Reference number	Numéro de référence attribué par l’autorité réceptrice. Le numéro de référence doit commencer par le code de pays des Nations unies suivi de trois positions pour le système d’attribution. La partie finale est le numéro de référence réel.
	1156			an..6	Line number	s.o.
	4000			an..35	Reference version number	s.o.
	1060			an..6	Revision number	s.o.

GRP 2	NAD	1	M		NAME and ADDRESS	Nom et adresse de l’expéditeur de la notification
	3035		M	an..3	Party function code qualifier	«MS» pour expéditeur du message (Message Sender)
	C082				PARTY IDENTIFICATION DETAILS	s.o.
	3039			an..35	Party identification	s.o.
	1131			an..3	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	C058				NAME AND ADDRESS	s.o.
	3124			an..35	Name and address line	s.o.
	3124			an..35	Name and address line	s.o.
	3124			an..35	Name and address line	s.o.
	3124			an..35	Name and address line	s.o.
	3124			an..35	Name and address line	s.o.
	C080		M		PARTY NAME
	3036		M	an..35	Party name	Nom de l’expéditeur de la notification
	3036			an..35	Party name	s.o.
	3036			an..35	Party name	s.o.
	3036			an..35	Party name	s.o.
	3036			an..35	Party name	s.o.
	3045			an..3	Party name format, coded	s.o.
	C059		C		STREET
	3042		M	an..35	Street and number/PO box	Rue et numéro ou boîte postale
	3042			an..35	Street and number/PO box	s.o.
	3042			an..35	Street and number/PO box	s.o.
	3042			an..35	Street and number/PO box	s.o.
	3164		C	an..35	City name	Ville
	3229			an..9	Country sub-entity identification	s.o.
	3251		C	an..9	Postcode identification	Code postal
	3207		C	an..3	Country	Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir le chapitre 2.3.8 de l’annexe

NAD	COM	2	C		COMMUNICATION CONTACT	Informations de contact pour les communications de l’expéditeur (3 fois max.)
	C076		M		COMMUNICATION CONTACT
	3148		M	an..70	Communication number	Numéro de communication
	3155		M	an..3	Communication channel qualifier	«TE» pour numéro de téléphone «FX» pour numéro de télécopie «EM» pour adresse de courrier électronique

GRP 3	ERC	1	C		APPLICATION ERROR INFORMATION
	C901		M		APPLICATION ERROR DETAIL
	9321		M	an..8	Application error	Code d’erreur de l’application
	1131			an..3	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.

ERC	FTX	2	M		FREE TEXT	Pour préciser la raison du rejet
	4451		M	an..3	Text subject code qualifier	«AAO» pour la description de l’erreur en texte libre
	4453			an..3	Free text function code	s.o.
	C107				TEXT REFERENCE
	4441			an..17	Free text identification	s.o.
	1131			an..3	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	C108		C		TEXT LITERAL	Texte
	4440		M	an.. 70	Free text	Description complémentaire
	4440		C	an.. 70	Free text	Description complémentaire
	4440		C	an.. 70	Free text	Description complémentaire
	4440		C	an.. 70	Free text	Description complémentaire
	4440		C	an.. 70	Free text	Description complémentaire
	3453			an.. 3	Language, coded	s.o.
	4447			an..3	Text formatting, coded	s.o.

	UNT		M		MESSAGE TRAILER	Fin et contrôle du caractère complet du message
	0074		M	n..6	Number of segments in a message
	0062		M	an..14	Message reference number	14 premières positions du numéro de référence du message

	UNZ		M		INTERCHANGE TRAILER	Fin et contrôle de l’échange
	0036		M	n..6	Interchange control count	«1» pour le nombre de messages contenus dans l’échange
	0020		M	an..14	Interchange control reference	14 premières positions du numéro de référence du message

3. CODES D’ERREUR

Pour l’attribut de données: MESSAGE REFERENCE ANSWERED TO ERROR DESCR CODE, les codes d’erreur disponibles par voie électronique dans le système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne doivent être utilisés dans le segment ERC, élément de données 9321.

Appendice 4

Notification au port pour la gestion des postes à quai (BERMAN)

1. DONNÉES NÉCESSAIRES CONFORMÉMENT À LA CONVENTION FAL

Selon la déclaration générale FAL (1), les autorités publiques ne doivent pas exiger d’autres renseignements que ceux de la liste suivante:

1.	nom et description du bateau

2.	nationalité du bateau

3.	renseignements relatifs à l’immatriculation

4.	renseignements relatifs au tonnage

5.	nom du capitaine

6.	nom et adresse de l’agent du bateau

7.	description sommaire de la cargaison

8.	nombre de membres d’équipage

9.	nombre de passagers

10.	renseignements sommaires relatifs au voyage

11.	date et heure d’arrivée, date de départ

12.	port d’arrivée ou de départ

13.	emplacement du bateau dans le port

14.	obligations du bateau en termes d’installation de récupération des déchets et des résidus

15.	objet de l’escale

De plus, les renseignements suivants doivent être inclus pour les besoins du code ISPS (2):

16.	nom de l’officier de sûreté du bateau

17.	numéro du certificat de sûreté (ISSC) et autorité de délivrance du certificat

18.	niveau de sûreté du bateau (niveau 1, 2 ou 3)

19.	renseignements sur le nombre de personnes et de véhicules

2. FONCTION DU MESSAGE

2.1. Définition fonctionnelle

Le message BERMAN est un message envoyé par le transporteur, son agent ou le bateau à l’autorité portuaire compétente afin de demander un poste à quai, fournir des renseignements sur l’escale, le bateau, les besoins à quai et les opérations envisagées (3). Il s’appuie sur le message EDIFACT BERMAN tel que publié dans le répertoire EDIFACT/ONU D04B.

2.2. Champ d’application

Le message s’appuie sur les réglementations internationales et européennes suivantes dont il contribue à la mise en œuvre par l’intermédiaire de l’EDI:

a)	le Formulaire FAL no 1 de l’OMI (contenu également dans le recueil de l’OMI visant à faciliter le commerce informatisé, document FAL.5/Circ.15, 19 février 2001 et dans la directive 2010/65/UE du Parlement européen et du Conseil (4));

le code ISPS (International ship and port facility security), adopté par la conférence des gouvernements contractants de l’Organisation maritime internationale (OMI) du 12 décembre 2002, dans les modifications apportées à l’annexe de la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS), 1974, et au règlement (CE) no 725/2004.

2.3. Principes du message

Les principes suivants s’appliquent au message BERMAN tel qu’il est défini dans les présentes spécifications techniques pour les besoins de la notification électronique en matière de navigation intérieure:

1.	les informations contenues dans le message ne doivent concerner qu’un seul moyen de transport;

2.	un message ne doit concerner qu’une seule escale d’un bateau dans un seul port d’escale;

3.	l’escale d’un bateau doit être identifiée par un numéro de référence d’appel unique émis par ou au nom de l’organisme compétent du port (la direction du port ou l’autorité douanière, par exemple);

le message doit incorporer les informations concernant les obligations applicables en matière de notification d’un bateau à un port. Il doit permettre la transmission d’une requête de la part du bateau, que ce soit l’autorisation d’entrer dans le port, d’accoster à l’arrivée, de quitter le poste à quai au moment du départ, de changer de poste à quai dans le port ou seulement de transiter dans la zone portuaire.

la notification d’arrivée doit contenir tous les renseignements relatifs au mouvement du bateau depuis l’extérieur de la zone portuaire jusqu’au premier poste à quai dans cette zone. Le message peut spécifier des services complémentaires — présence de pilote, STM, remorqueurs, préposés aux amarres, etc. — qui doivent être organisés à l’arrivée au premier poste à quai; le message doit mentionner l’heure d’arrivée prévue ou ETA (estimated time of arrival) au point d’entrée ainsi que le précédent port d’escale du bateau;

toute demande de changement de poste à quai doit préciser toutes les particularités du mouvement entre le premier poste à quai et le suivant dans la même zone portuaire. Les services complémentaires — remorqueurs, pilotes, préposés aux amarres, etc. — peuvent être spécifiés séparément pour chaque poste à quai. L’heure de départ prévue ou ETD (estimated time of departure) du premier poste à quai doit obligatoirement figurer dans le message. La demande de changement de poste à quai doit en outre préciser tous les postes à quai auxquels le bateau prévoit d’accoster pendant son escale, ainsi que l’heure d’arrivée prévue à ces postes à quai.

la notification de départ doit contenir tous les renseignements relatifs au départ du bateau depuis son (dernier) poste à quai dans la zone portuaire. Le message peut préciser les services complémentaires — remorqueurs, pilotes, préposés aux amarres, etc. — qui doivent être organisés pour le départ du poste à quai. L’heure de départ prévue (ETD) du poste à quai ainsi que la prochaine escale du bateau doivent être fournies au moment du départ.

8.	le message doit prévoir la possibilité d’envoyer un Remplacement ou une Annulation d’un message Original précédemment envoyé;

le contenu du message doit pouvoir être identifié de manière unique par l’intermédiaire de la référence du message (dans BGM 1004) et de l’identification de l’émetteur du message [dans NAD(MS) 3039]. Toutes les autres données d’identification, comme l’ID unique du bateau ou le numéro de voyage, sont des références secondaires. L’envoi de remplacements ou de mises à jour suit également ce principe.

3. STRUCTURE DU MESSAGE

3.1 Catalogue des segments (par ordre alphabétique par identificateur)

BGM	Beginning of message
COM	Communication contact
CTA	Contact information
DTM	Date/time/period
FTX	Free text
GDS	Nature of cargo
HAN	Handling instructions
LOC	Place/location identification
MEA	Measurements
NAD	Name and address
POC	Purpose of call
QTY	Quantity
RFF	Reference
TDT	Transport information
TSR	Transport service requirements
UNH	Message header
UNT	Message Trailer

3.2 Tableau des segments

Pos	Tag	Name	S	R
	UNA		C	1
	UNB		M	1
0010	UNH	Message header	M	1
0020	BGM	Beginning of message	M	1
0030	DTM	Date/time/period	M	1
0040	FTX	Free text	C	1
0050	RFF	Reference	C	9

0070		Segment Group 1	M	4
0080	NAD	Name and address	M	1

0090		Segment Group 2	C	1
0100	CTA	Contact information	M	1
0110	COM	Communication contact	C	4

0120		Segment Group 3	M	1
0130	TDT	Transport information	M	1
0140	RFF	Reference	C	2
0150	DTM	Date/time/period	C	1
0160	MEA	Measurements	C	7
0170	FTX	Free text	C	9

0190		Segment Group 4	M	5
0200	LOC	Place/location identification	M	1
0210	DTM	Date/time/period	M	1

0300		Segment Group 7	M	9
0310	TSR	Transport service requirements	M	1
0320	QTY	Quantity	C	3

0340		Segment Group 8	M	9
0350	LOC	Place/location identification	M	1
0370	DTM	Date/time/period	C	1
0380	QTY	Quantity	C	2
0390	POC	Purpose of call	C	9
0400	FTX	Free text	C	1

0410		Segment Group 9: HAN	C	8
0420	HAN	Handling instructions	M	1

0440		Segment Group 10: GDS	C	9
0450	GDS	Nature of cargo	M	1
0470	MEA	Measurements	C	1

0500	UNT	Message Trailer	M	1

3.3 Diagramme d'interconnexion

Pour le message BERMAN, le format du message de notification avant arrivée est défini de la manière suivante:

Segment Groupe	Segment Élément de données composite (C) Élément de données IDENTIFICATEUR	Niveau	État	Format	Description des segments/champs	Description des qualifiants et des codes utilisés, remarques générales sur l’emploi des éléments de données, remarques sur l’utilisation
1	2	3	4	5	6	7
	UNA		C		SERVICE STRING ADVICE
			M	an1	Component data element separator	:
			M	an1	Segment tag and data element separator	+
			M	an1	Decimal notation	.
			M	an1	Release indicator	?
			M	an1	Reserved future use	Espace
			M	an1	Segment terminator	‘
					Advised string: UNA:+.? ’	6 caractères

	UNB		M		INTERCHANGE HEADER
	S001		M		SYNTAX IDENTIFIER
	0001		M	a4	Syntax identifier	«UNOC», agence de contrôle
	0002		M	n1	Syntax version number	«2»
	S002		M		INTERCHANGE SENDER
	0004		M	an..35 (an25)	Sender identification	No de boîte électronique ou nom unique ou identificateur unique d’un centre SIF ou d’un poste de contrôle du trafic
	0007			an..4	Partner identification code qualifier	s.o.
	0008			an..14	Address for reverse routing	s.o.
	S003		M		INTERCHANGE RECIPIENT
	0010		M	an..35 (an25)	Recipient identification	No de boîte électronique ou nom unique ou identificateur unique d’un centre SIF ou d’un poste de contrôle du trafic
	0007		C	an..4	Partner identification code qualifier	s.o.
	0014		C	an..14	Routing address	s.o.
	S004		M		DATE/TIME OF PREPARATION
	0017		M	n6	Date	Date de création, AAMMJJ
	0019		M	n4	Time	Heure de création, HHMM
	0020		M	an..14	Interchange reference identification	14 premières positions du numéro de référence du message
	S005		C		RECIPIENTS REFERENCE, PASSWORD	s.o.
	0022			an..14	Recipient’s reference/password	s.o.
	0025			an2	Recipient’s reference, password qualifier	s.o.
	0026			an..14	Application reference	s.o.
	0029			a1	Processing priority code	s.o.
	0031		C	n1	Acknowledgement request	«1» = l’émetteur demande un accusé de réception, c.-à-d. la confirmation que les segments UNB et UNZ ont été reçus et identifiés
	0032			an..35	Communications agreement id	s.o.
	0035			C	Test indicator	Indicateur de test: «1» = l’échange correspond à un message test

	UNH		M		IDENTIFICATION, SPECIFICATION AND HEADING OF A MESSAGE
	0062		M	an..14	Message reference number	14 premières positions du numéro du message
	S009		M		MESSAGE IDENTIFIER	Identification du message
	0065		M	an..6	Message type	«BERMAN», type de message
	0052		M	an..3	Message version number	«D», numéro de version du message
	0054		M	an..3	Message release number	«05B», numéro de révision du message
	0051		M	an..2	Controlling agency	«UN», agence de contrôle
	0057		M	an..6	Association assigned code	«ERI13», ERI version 1.3
	0068		C	an..35	Common access reference	Référence à tous les messages en relation avec un fichier commun
	S010				STATUS OF THE TRANSFER
	0070			n..2	Sequence of transfers	s.o.
	0073			a1	First and last transfer	s.o.

	BGM		M		BEGINNING OF MESSAGE	Identification du type et de la fonction du message
	C002				DOCUMENT/MESSAGE NAME
	1001		M	an..3	Document/message name code	Types de message: «22» = dernière transmission (fin du voyage) «23» = information d’état Information sur l’état d’un message lié. «185» = déclaration du moyen de transport (arrivée) Déclaration à l’autorité publique à l’arrivée du moyen de transport. «186» = déclaration du moyen de transport (départ) Déclaration à l’autorité publique au départ du moyen de transport. «187» = déclaration du moyen de transport (combinée) Déclaration combinée d’arrivée et de départ à l’autorité publique. «318» = demande de changement de poste à quai Document de demande de changement de poste à quai au port. «282» = modification d’un message existant Demande de modification d’un message existant. Remarque: «187» sera utilisé comme indicateur de poursuite de voyage
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	1000			an..35	Document/message name	s.o.
	C106		M		DOCUMENT/MESSAGE IDENTIFICATION
	1004		M	an..35	Document identifier	Utiliser max. (an15) pour le numéro de référence du message
	1056			an..9	Version
	1060			an..6	Revision number
	1225		M	an..3	Message function code	Fonction du message: «9» = nouveau message original «5» = message de modification par remplacement «1» = message d’annulation «22» = dernière transmission (fin du voyage) «150» = interruption du voyage «151» = reprise du voyage
	4343			an..3	Response type code	«QA»

	DTM		M		DATE/TIME/PERIOD
	C507		M		DATE/TIME/PERIOD
	2005		M	an..3	Date or time or period function code qualifier	«137» Date de préparation
	2380		M	an..35	Date or time period value	Date: AAAAMMJJ
	2379		M	an..3	Date or time or period format code	«102» Pour SSAAMMJJHHMM utiliser «203»

	FTX		C		FREE TEXT
	4451		M	an..3	Text subject code qualifier	«CHG» = informations sur le(s) changement(s)
	4453			an..3	Free text function code	s.o.
	C107				TEXT REFERENCE
	4441		C	an..17	Free text identification	Informations générales sur l’escale du bateau CAM = erreurs dans le message précédent CAN = annulé pour cause de changement dans la cargaison GIV = informations générales sur le bateau (General info vessel)
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	C108		C
	4440		C	an..512	Free text	Texte libre: Informations sur les défauts à bord (bateau, équipement de navigation, manutention de la cargaison, pièces saillantes, incendie, surchauffe, fumées)
	4440			an..512	Free text	s.o.
	4440			an..512	Free text	s.o.
	4440			an..512	Free text	s.o.
	4440			an..512	Free text	s.o.
	3453			an..3	Language, coded	s.o.
	4447			an..3	Text formatting, coded	s.o.

	RFF		C		REFERENCE	Référence du message modifié; obligatoire si le message est une modification
	C506		M		REFERENCE
	1153		M	an..3	Reference qualifier	«ACW» Référence au message précédent
	1154		M	an..70	Reference number	Utiliser le numéro de référence de message (an15) BGM, TAG 1004 du message auquel le message actuel fait référence
	1156			an..6	Line number	s.o.
	4000			an..35	Reference version number	s.o.
	1060			an..6	Revision number	s.o.

	RFF		C		REFERENCE	Informations de référence
	C506		M		REFERENCE	Seulement si connu
	1153		M	an..3	Reference qualifier	«ATZ» Numéro de référence du séjour du bateau «GDN» Numéro de la déclaration générale «AAE» Numéro de déclaration de marchandise
	1154		M	an..70	Reference identifier	Numéro de référence ou numéro de déclaration
	1156			an..6	Line number	s.o.
	4000			an..35	Reference version number	s.o.
	1060			an..6	Revision number	s.o.

	RFF		C		REFERENCE	INFORMATIONS DE RÉFÉRENCE
	C506		M		REFERENCE
	1153		M	an..3	Reference qualifier	EPC = Electronic Port Clearance (guichet unique) «ACE» Numéro de document associé «EPC» Le document référencé est envoyé par EDI et une application EPC «ROB» Le document référencé est disponible mais reste à bord
	1154		M	an..70	Reference identifier	«799» Déclaration des provisions de bord «797» Déclaration maritime de santé «745» Liste des passagers «744» Déclaration des effets de l’équipage «250» Déclaration de la liste des membres d’équipage «85» Déclaration de la cargaison
	1156			an..6	Line number	s.o.
	4000			an..35	Reference version number	s.o.
	1060			an..6	Revision number	s.o.

NAD Gr 1	NAD		M		Name and address
	3035		M	an..3	Party function code qualifier	L’expéditeur, l’agent du transporteur ou le capitaine du bateau sont obligatoires Type de nom: «MS» Émetteur du message «CG» Agent du transporteur «CPE» Capitaine (conducteur) du bateau «AM» Agent mandaté (officier de sûreté)
	C082		C		PARTY IDENTIFICATION DETAILS	Code si connu du destinataire, autres champs sinon
	3039		M	an..35	Party identification	Numéro EAN
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	C058				NAME AND ADDRESS	s.o.
	3124			an..35	Name and address line	s.o.
	3124			an..35	Name and address line	s.o.
	3124			an..35	Name and address line	s.o.
	3124			an..35	Name and address line	s.o.
	3124			an..35	Name and address line	s.o.
	C080				PARTY NAME	s.o.
	3036			an..35	Party name	s.o.
	3036			an..35	Party name	s.o.
	3036			an..35	Party name	s.o.
	3036			an..35	Party name	s.o.
	3036			an..35	Party name	s.o.
	3045			an..3	Party name format, coded	s.o.
	C059				STREET	s.o.
	3042			an..35	Street and number/PO box	s.o.
	3042			an..35	Street and number/PO box	s.o.
	3042			an..35	Street and number/PO box	s.o.
	3042			an..35	Street and number/PO box	s.o.
	3164			an..35	City Name	s.o.
	C819				Country sub-entity details	s.o.
	3229			an..9	n.a.	s.o.
	1132			an..17	n.a.	s.o.
	3055			an..3	n.a.	s.o.
	3228			an..70	n.a.	s.o.
	3251		C	an..17	Postcode identification	Code postal
	3207		C	an..3	Country	Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe

NAD Gr 2	CTA		M	NAD	CONTACT INFORMATION	Contact de l’expéditeur
	3139		M	an..3	Contact function	«IC» = coordonnées
	C056				DEPARTMENT OR EMPLOYEE DETAILS
	3413			an..17	Department or employee identification	s.o.
	3412		C	an..35	Department or employee	Personne à contacter Nom ou fonction

CTA	COM		C	NAD/CTA	COMMUNICATION CONTACT	Informations de communication de l’expéditeur
	C076				COMMUNICATION CONTACT
	3148		M	an..512	Communication number	Numéro de communication
	3155		M	an..3	Communication channel qualifier	«TE» pour numéro de téléphone «FX» pour numéro de télécopie «EM» pour adresse de courrier électronique «EI» pour numéro de boîte électronique EDI (Si une réponse sous la forme d’un message APERAK est demandée, le numéro EDI ou l’adresse de courrier électronique pour NAD 1 est obligatoire. Dans le cas contraire, le numéro EDI et l’adresse de courrier électronique ne doivent pas être utilisés.)

TDT Gr 3	TDT		M		TRANSPORT INFORMATION	Spécification du moyen de transport, le bateau désigné d’un convoi (un bateau seul sans chaland constitue également un convoi dans ce contexte)
	8051		M	an..3	Transport stage code qualifier	«20» pour un transporteur principal
	8028		M	an..17	Conveyance reference number	Numéro de voyage, défini par l’expéditeur du message
	C220		M		MODE OF TRANSPORT
	8067		M	an..3	Mode of transport, coded	«8» pour un transport de navigation intérieure «1» pour un transport de navigation maritime Voir recommandation CEE-ONU no 19
	8066			an..17	Mode of transport	s.o.
	C228		M		TRANSPORT MEANS
	8179		M	an..8	Identification du moyen de transport, type de convoi	Code des types de bateau ou convoi des moyens de transport de la recommandation CEFACT-ONU no 28, voir la partie II, chapitre 2.3.1, de l’annexe
	8178			an..17	Type of means of transport	s.o.
	C040				CARRIER	s.o.
	3127			an..17	Carrier identification	s.o.
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3128			an..35	Carrier name	s.o.
	8101			an..3	Transit direction, coded	s.o.
	C401				EXCESS TRANSPORTATION INFORMATION
	8457			an..3	Excess transportation reason	s.o.
	8459			an..3	Excess transportation responsibility	s.o.
	7130			an..17	Customer authorization number	s.o.
	C222		M		TRANSPORT IDENTIFICATION
	8213		M	an..9 (an7..8)	ID. of means of transport identification	Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OMI, 8 chiffres pour le numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI)
	1131			an..17	Code list qualifier	«IMO» pour un numéro OMI, voir la partie II, chapitre 2.3.2, de l’annexe «ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir la partie II, chapitre 2.3.3, de l’annexe
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	8212		M	an..35	ID of the means of transport	Nom du bateau. Si ce nom occupe plus de 35 positions, il doit être raccourci.
	8453		M	an..3	Nationality of means of transport	Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe Si la nationalité du moyen de transport est inconnue, le code à 3 chiffres de l’autorité compétente qui a attribué le numéro européen unique d’identification du bateau doit être utilisé.
	8281			an..3	Transport ownership	s.o.

TDT	RFF		C	TDT	REFERENCE
	C506		M		REFERENCE
	1153		M	an..3	Reference qualifier	«VM» Identification du bateau «PEX» Numéro d’exemption de pilotage
	1154		M	an..70	Reference number	Indicatif d’appel radio si applicable ou identité de chaque chaland/bateau d’une combinaison (ERI ID) Numéro d’exemption
	1156			an..6	Line number	s.o.
	4000			an..35	Reference version number	s.o.
	1060			an..6	Revision number	s.o.

TDT	DTM		C	TDT	DATE/TIME/PERIOD
	C507		M		DATE/TIME/PERIOD
	2005		M	an..3	Date or time or period function code qualifier	Heure locale au lieu d’arrivée Code «132» = ETA
	2380		M	an..35	Date or time period value	Date/heure: SSAAMMJJHHMM
	2379		M	an..3	Date or time or period format code	«203»

TDT	MEA		C	TDT	MEASUREMENTS
	6311		M	an..3	Measurement purpose qualifier	Qualifiant de l’application de mesure: «AAE» Mesure
	C502		M		MEASUREMENT DETAILS
	6313		M	an..3	Property measured	Dimensions: «AAM» Tonnage brut du bateau, BT «AAN» Tonnage net du bateau «ACS» Longueur hors-tout «ADS» Longueur de la proue à la passerelle «WM» Largeur, maximum «DP» Tirant d’eau, maximum (profondeur) «HM» Hauteur maximale au-dessus de l’eau (tirant d’air)
	6321			an..3	Measurement significance	s.o.
	6155			an..17	Measurement attribute identification	s.o.
	6154			an..70	Measurement attribute	s.o.
	C174		M		VALUE/RANGE
	6411		M	an..3	Measurement unit qualifier	Qualifiant de l’unité de mesure: «TNE» Tonnes métriques «CMT» Centimètres «MTR» Mètres
	6314		M	n..18	Measurement value
	6162			n..18	Range minimum	s.o.
	6152			n..18	Range maximum	s.o.
	6432			n..2	Significant digits	s.o.
	7383			an..3	Surface/layer indicator	s.o.

TDT	FTX		C	TDT	FREE TEXT
	4451		M	an..3	Text subject code qualifier	Indicateur du sujet du texte Type de sujet du texte «ACB» Informations supplémentaires «AFJ» Description des défauts «HAZ» Dangereux «AAA» Description générale des marchandises «WAS» Notification des déchets «VES» Renseignements relatifs au bateau
	4453		C	an..3	Free text function code	Si le sujet du texte est ACB, WAS, AAA ou AFJ, ici les marchandises dangereuses peuvent être indiquées de la manière suivante: DGN = pas de marchandises dangereuses DGY = marchandises dangereuses à bord
	C107		C		TEXT REFERENCE
	4441		C	an..17	Free text identification	«WEX» = exemption de notification de déchets pour «WAS» «CGS» = cargaison gazée pour «ACB» Pour «HAZ»: Co0 = 0 cône Co1 = 1 cône Co2 = 2 cônes Co3 = 3 cônes «B» = pavillon rouge (B) pour OMI «V» pour permis spécial
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	C108		M
	4440		C	an..512	Free text	Description textuelle des défauts comme AIS, équipement de navigation, radar, moteur, gouvernail, etc.
	4440			an..512	Free text	s.o.
	4440			an..512	Free text	s.o.
	4440			an..512	Free text	s.o.
	4440			an..512	Free text	s.o.
	3453			an..3	Language, coded	s.o.
	4447			an..3	Text formatting, coded	s.o.

TDT GR 4	LOC		M	TDT	PLACE/LOCATION IDENTIFICATION	Port.
	3227		M	an..3	Place/location qualifier	Qualifiant du lieu: «5» Lieu de départ «94» Escale précédente «61» Escale suivante «89» Lieu d’immatriculation «153» Port d’escale
	C517		M		LOCATION IDENTIFICATION
	3225		M	an..25 (an5)	Place/location identification	Code du port conformément au code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3224		C	an..256	Place/location	Nom complet du port
	C519		C		RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION
	3223		M	an..25 (an..5)	Related place/location one identification	Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3222		D[Use 1]	an..70 (an..17)	Related place/location one	Nom complet du terminal
	C553		C		RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION
	3233		C	an..25 (an..5)	Related place/location two identification	Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3232		C	an..70 (an..5)	Related place/location two	Hectomètre de la section de chenal
	5479			an..3	Relation	s.o.

	DTM		C	TDT/LOC	DATE/TIME/PERIOD	Exigé si le lieu d’immatriculation est donné
	C507		M		DATE/TIME/PERIOD
	2005		M	an..3	Date or time or period function code qualifier	«259» Date d’immatriculation
	2380		M	an..35	Date or time period value	Date: AAAAMMJJ
	2379		M	an..3	Date or time or period format code	«102» Format de date

TSR Gr 7	TSR		M		Transport service requirements
	C536				Contract and carriage condition	s.o.
	4065			an..3	Contract and carriage condition code	s.o.
	1131			an..17	Code list identification code	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency code	s.o.
	C233		M		Service
	7273		M	an..3	Service requirement code	Besoins de services: «BER» Demande de service de mouillage au poste à quai «PIL» Demande de services de pilote «VTS» Demande de services de trafic maritime (STM) «TUG» Demande de services de remorquage «MAR» Manutention prévue de substances MARPOL «SEC» Services de sûreté
	1131			an..17	Code list identification code	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency code	s.o.
	7273			an..3	Service requirement code	s.o.
	1131			an..17	Code list identification code	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency code	s.o.
	C537				Transport priority
	4219			an..3	Transport service priority code	s.o.
	1131			an..17	Code list identification code	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency code	s.o.
	C703				Nature of cargo
	7085			an..3	Cargo type classification code	s.o.
	1131			an..17	Code list identification code	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency code	s.o.

TSR	QTY		C	TSR/QTY	QUANTITY	Pour indiquer le nombre de membres d’équipage, de passagers et d’animaux domestiques ou autres
	C186		M		Quantity details
	6063		M	an..3	Quantity type code qualifier	«115» = Nombre total de membres d’équipage à bord, capitaine compris «114» = Nombre total de personnes à bord «14» = Nombre total d’animaux à bord
	6060		M	an…35	Quantity	Nombre, par exemple 4
	6411		C	an..8	Measure unit code	s.o.

TSR Gr 8	LOC		M	TSR	PLACE/LOCATION IDENTIFICATION	Port
	3227		M	an..3	Place/location qualifier	Qualifiant du lieu: «5» Lieu de départ «94» Escale précédente «61» Escale suivante «89» Lieu d’immatriculation «153» Port d’escale
	C517		M		LOCATION IDENTIFICATION
	3225		M	an..25 (an5)	Place/location identification	Code du port conformément au code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3224		C	an..256 (an..17)	Place/location	Nom complet du port
	C519		C		RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION
	3223		M	an..25 (an..5)	Related place/location one identification	Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3222		D[Use 1]	an..70 (an..35)	Related place/location one	Nom complet du terminal
	C553		C		RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION
	3233		M	an..25 (an..5)	Related place/location two identification	Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe
	1131			an..17	Code list qualifier
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	3232		C	an..70 (an..5)	Related place/location two	Hectomètre de la section de chenal
	5479			an..3	Relation	s.o.

Gr 8	DTM		C	TSR/LOC	DATE/TIME/PERIOD	Date et heure de début pour les services de transports requis
	C507		M		DATE/TIME/PERIOD
	2005		M	an..3	Date or time or period function code qualifier	«132» Heure/date d’arrivée prévue
	2380		M	an..35	Date or time period value	Heure: SSAAMMJJHHMM
	2379		M	an..3	Date or time or period format code	«203»

Gr 8	QTY		C	TSR/LOC	QUANTITY
	C186		M		Quantity details	Informations quantitatives
	6063		M	an..3	Quantity type code qualifier:	Qualifiant de code de type de quantité: «1» Quantité discrète
	6060		M	an..35	Quantity	Nombre de remorqueurs demandés Nombre de préposés aux amarres
	6411			an..3	Measurement unit code	s.o.

Gr 8	POC		M	TSR	PURPOSE OF CALL
	C525		M		Purpose of conveyance call	Objet de l’appel relatif au transport
	8025		M	an..3	Conveyance call purpose description code	«1» Opérations de manutention de la cargaison «2» Mouvement de passagers «3» Ravitaillement en combustible «4» Remplacement de l’équipage «5» Visite de courtoisie «6» Ravitaillement en provisions «7» Réparations «8» Mise en rade «9» En attente d’ordres «10» Divers «11» Mouvement de l’équipage «12» Croisière, loisirs et détente «13» Visite à un port sur ordre du gouvernement «14» Inspection de quarantaine «15» Refuge «16» Nettoyage des cuves «17» Évacuation des déchets
	1131			an..17	Code list identification code	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency code	s.o.
	8024			an..35	Conveyance call purpose description	s.o.

Gr 8	FTX		C	TSR/LOC	FREE TEXT	À n’utiliser que pour des informations relatives à la sûreté
	4451		M	an..3	Text subject code qualifier	Les informations de sûreté peuvent être fournies en 4441 «SEC» Informations de sûreté actuelles
	4453			an..3	Free text function code	s.o.
	C107		M		TEXT REFERENCE
	4441		M	an..17	Free text identification	Niveau de sûreté S1 Niveau de sûreté 1 S2 Niveau de sûreté 2 S3 Niveau de sûreté 3
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency	s.o.
	C108		M
	4440		M	an..512	Free text	Remarques complémentaires «PER» suivi du nombre de personnes à bord.
	4440		C	an..512	Free text	Informations ISSC «SCN» Certificat de sécurité indisponible «SCY» Certificat de sécurité à bord
	4440		C	an..512	Free text	La marque et le numéro d’immatriculation de la voiture peuvent être précisés ici «CAR» numéro d’immatriculation
	4440		C	an..512	Free text	Texte libre: Nom du prestataire de services demandé dans le segment TSR
	4440			an..512	Free text	s.o.
	3453			an..3	Language, coded	s.o.
	4447			an..3	Text formatting, coded	s.o.

LOC Gr 9	HAN		C	TSR/LOC	HANDLING INSTRUCTIONS
	C524		M		HANDLING INSTRUCTIONS	Instructions de manutention
	4079		M	an..3	Handling instructions, coded	Instructions de manutention, codées: «LLO»«LOA» = Chargement «LDI»«DIS» = Déchargement «RES»«RES» = Réarrimage «T»«TRA» = Transit «TSP»«CTC» = Nettoyage des cuves de cargaison «BUN»«BUN» = Ravitaillement en combustibles seulement «DRY»«RED» = Réparations en cale sèche «WET»«REW» = Réparations en bassin à flot «NCO» = aucune manutention de la cargaison
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency, coded	s.o.
	4078		C	an..70	Handling instructions	Nombres de bittes d’amarrage, côté d’accostage préféré, point d’embarquement du pilote, MFO, MDF, eau potable, etc.
	C218				HAZARDOUS MATERIAL
	7419			an..7	Hazardous material class code, identification	s.o.
	1131			an..17	Code list qualifier	s.o.
	3055			an..3	Code list responsible agency, coded	s.o.
	7418			an..35	Hazardous material class	s.o.

HAN Gr 10	GDS		M	TSR/LOC/HAN	NATURE OF CARGO
	C703		M		Nature of cargo
	7085		M	an..3	Cargo type classification code	Nature de la cargaison, codée «5» Autres, sans conteneur «6» Véhicules «7» RoRo «8» Sur palettes «9» En conteneurs «10» Marchandises diverses en vrac «11» Marchandises dangereuses «12» Marchandises diverses «13» Marchandises liquides «14» Marchandises à température contrôlée «15» Polluant environnemental «16» Marchandises non dangereuses «17» Diplomatique «18» Militaire «19» Produits nocifs «21» Produits ménagers «22» Marchandise surgelée «30» Marchandise en vrac (sable, graviers, minerai, etc.)
	1131			an..17	Code list identification code.	s.o.
	3055			an..3	n.a.	s.o.

	MEA		C	TSR/LOC/HAN/GDS	MEASUREMENTS
	6311		M	an..3	Measurement purpose qualifier	Qualifiant de l’application de mesure: «AAE» Mesure
	C502		M		MEASUREMENT DETAILS	Détails des mesures
	6313		M	an..3	Property measured	Dimensions: «G» Poids brut
	6321			an..3	Measurement significance	s.o.
	6155			an..17	Measurement attribute identification	s.o.
	6154			an..70	Measurement attribute	s.o.
	C174		M		VALUE/RANGE
	6411		M	an..3	Measurement unit qualifier	Qualifiant de l’unité de mesure: «KGM» Kilogramme «TNE» Tonnes métriques
	6314		M	n..18	Measurement value	Pondération
	6162			n..18	Range minimum	s.o.
	6152			n..18	Range maximum	s.o.
	6432			n..2	Significant digits	s.o.
	7383			an..3	Surface/layer indicator

	UNT		M		MESSAGE TRAILER	Fin et contrôle du caractère complet du message
	0074		M	n..10	Number of segments in a message
	0062		M	an..14	Message reference number	14 premières positions du numéro de référence du message

	UNZ		M		INTERCHANGE TRAILER	Fin et contrôle de l’échange
	0036		M	n..6	Interchange control count	«1» pour le nombre de messages contenus dans l’échange
	0020		M	an..14	Interchange control reference	14 premières positions du numéro de référence du message

Règles opérationnelles
D[USAGE 1]	Si le code est XXXXX, cet élément de données doit être renseigné.

(1) Recueil de l’OMI visant à faciliter le commerce informatisé, FAL.5/Circ.35, 9 septembre 2011; déclaration générale à laquelle fait référence l’annexe de la directive 2010/65/UE du Parlement européen et du Conseil du 20 octobre 2010 concernant les formalités déclaratives applicables aux navires à l’entrée et/ou à la sortie des ports des États membres et abrogeant la directive 2002/6/CE (JO L 283 du 29.10.2010, p. 1).

(2) Le code ISPS (International Ship and Port facility Security) adopté en 2002 par l’OMI a été rendu obligatoire par la convention SOLAS entrée en vigueur le 1er juillet 2004.

(3) Conformément au recueil OMI, le message BERMAN peut remplacer la déclaration générale OMI (CUSREP) pour les besoins de l’annonce de l’arrivée prévue d’un bateau dans un port donné.

(4) Directive 2010/65/UE du Parlement européen et du Conseil du 20 octobre 2010 concernant les formalités déclaratives applicables aux navires à l’entrée et/ou à la sortie des ports des États membres et abrogeant la directive 2002/6/CE (JO L 283 du 29.10.2010, p. 1).