21.9.2018   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 238/3


RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/1258 DE LA COMMISSION

du 18 septembre 2018

accordant une autorisation de l'Union pour la famille de produits biocides «Écolab Iodine PT3 Family»

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l'utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5,

considérant ce qui suit:

(1)

Le 23 juillet 2015, Écolab Deutschland GmbH a présenté une demande conformément à l'article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012 pour l'autorisation d'une famille de produits biocides, dénommée «Écolab Iodine PT3 Family» (ci-après la «famille de produits»), relevant du type de produits 3, tels que définis à l'annexe V dudit règlement. Les Pays-Bas ont marqué leur accord pour que leur autorité compétente visée à l'article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012 évalue cette demande. La demande a été inscrite sous le numéro BC-VG018734-32 dans le registre des produits biocides (ci-après le «registre»).

(2)

La substance active contenue dans la famille de produits biocides est l'iode, y compris la polyvinylpyrrolidone iodée, qui figure dans la liste de l'Union des substances actives approuvées visée à l'article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012. Compte tenu des propriétés intrinsèques de la substance active, lorsque les critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien définis par le règlement délégué (UE) 2017/2100 de la Commission (2) seront applicables, la Commission déterminera s'il est nécessaire de réexaminer l'approbation de l'iode, y compris la polyvinylpyrrolidone iodée, conformément à l'article 15 du règlement (UE) no 528/2012. En fonction des résultats de cette évaluation, la Commission déterminera s'il est nécessaire de réexaminer les autorisations de l'Union pour des produits contenant la substance active, conformément à l'article 48 du règlement (UE) no 528/2012.

(3)

Le 6 juin 2017, conformément à l'article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, l'autorité compétente d'évaluation a transmis le rapport d'évaluation et les conclusions de son évaluation à l'Agence européenne des produits chimiques (ci-après l'«Agence»).

(4)

L'avis (3) transmis le 12 janvier 2018 par l'Agence à la Commission contient le projet de résumé des caractéristiques du produit biocide (ci-après le «RCP»), ainsi que le rapport final d'évaluation du produit sur la famille de produits conformément à l'article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012. Dans son avis, l'Agence a conclu que la famille de produits répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l'article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) no 528/2012, qu'elle peut faire l'objet d'une autorisation de l'Union conformément à l'article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, la famille de produits remplit les conditions définies à l'article 19, paragraphes 1 et 6, dudit règlement.

(5)

Le 26 février 2018, l'Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l'Union, conformément à l'article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012.

(6)

La Commission partage l'avis de l'Agence et considère qu'il convient dès lors d'octroyer une autorisation de l'Union pour la famille de produits biocides et d'inscrire le RCP et le rapport d'évaluation du produit sur la famille de produits dans le registre conformément à l'article 71, paragraphe 6, du règlement (UE) no 528/2012.

(7)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des produits biocides,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Une autorisation de l'Union est accordée à Écolab Deutschland GmbH pour la famille de produits biocides «Écolab Iode PT3 Family» sous le numéro EU-0018398-0000.

L'autorisation de l'Union est valable du 11 octobre 2018 au 30 septembre 2028.

L'autorisation de l'Union est subordonnée au respect du RCP figurant en annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 18 septembre 2018.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER


(1)  JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.

(2)  Règlement délégué (UE) 2017/2100 de la Commission du 4 septembre 2017 définissant des critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien, conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 301 du 17.11.2017, p. 1).

(3)  Avis de l'ECHA du 12 décembre 2017 concernant l'autorisation de l'Union pour «Écolab Iodine PT3 Family» (ECHA/BPC/177/2017).


ANNEXE

Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

Écolab Iodine PT3 Family

TP03 — Hygiène vétérinaire

Numéro de l'autorisation: EU-0018398-0000

Numéro de référence de l'autorisation R4BP 3: EU-0018398-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D'INFORMATION

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Nom

Nom

Ecolab Iodine PT3 Family

 

 

1.2.   Type(s) de produit(s)

Type(s) de produit(s)

TP03 - Hygiène vétérinaire

 

 

1.3.   Titulaire de l'autorisation

Nom et adresse du titulaire de l'autorisation

Nom

Ecolab Deutschland GmbH

Adresse

Ecolab-Allee 1, 40789 Monheim, Allemagne

Numéro de l'autorisation

EU-0018398-0000

Numéro de référence de l'autorisation R4BP 3

EU-0018398-0000

Date de l'autorisation

11 octobre 2018

Date d'expiration de l'autorisation

30 septembre 2028

1.4.   Fabricant(s) des produits biocides

Nom du fabricant

Ecolab Europe GmbH

Adresse du fabricant

Richtistrasse 7, 8304 Walliselen Suisse

Emplacement des sites de fabrication

Ecolab Baglan, ECOLAB CONTAMINATION CONTROL BRUNEL WAY, BAGLAN ENERGY PARK, NEATH, SA11 2GA Galles du Sud Royaume-Uni

Ecolab Leeds, LOTHERTON WAY, GARFORTH, LEEDS LS25 2JY Leeds Royaume-Uni

Ecolab Rovigo, Viale del Lavoro 10, 45100 Rovigo Italie

Ecolab Biebesheim Nalco Deutschland Manufacturing GmbH und Co.KG, Justus-von-Liebig-Str. 11 D-64584 Biebesheim Allemagne

Ecolab NETHERLANDS BV, NL01ECOLAB, BRUGWAL 11 3432NZ NIEUWEGEIN Pays-Bas

Ecolab Weavergate, ECOLAB WEAVERGATE PLANT WINNINGTON AVENUE, NORTHWICH CHESHIRE CW8 3AA NORTHWICH Royaume-Uni

Ecolab Mullingar, Forest Park, Mullingar Ind. Estate, Mullingar, Co. Zone C Westmeath Irlande

Ecolab Maribor, Ecolab d.o.o.,Vajngerlova 4 2000 Maribor Slovénie

Ecolab Rozzano, VIA GRANDI 9/11 20089 ROZZANO Italie

Ecolab B.V.B.A, Havenlaan: 4 3980 Tessenderlo Belgique

Ecolab CELRA, Nalco Española Manufacturing, SLU C/Tramuntana s/n, Polígono Industrial de Celrà 17460 CELRÀ Espagne

Ecolab Chalons Ecolab production France SAS, BP509 Avenue de Général Patton 51006 Châlons-en-Champagne France

Ecolab Mandra, 25km Old National Road Athens Mandra, oo Attica Grèce

NALCO FINLAND MANUFACTURING OY, Kivikummuntie 1 FIN-07955 Tesjoki Finlande

1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active

Polyvinylpyrrolidone iodine

Nom du fabricant

ISP Chemicals LLC, Affiliate of Ashland Inc.

Adresse du fabricant

455 N. MAIN ST. (HWY 95) KY 42029 CALVERT CITY États-Unis

Emplacement des sites de fabrication

455 N. MAIN ST. (HWY 95) KY 42029 CALVERT CITY États-Unis


Substance active

Iode

Nom du fabricant

ACF Minera S.A.

Adresse du fabricant

San Martín No 499 00 Iquique Chili

Emplacement des sites de fabrication

Lagunas mine 00 Pozo Almonte Chili


Substance active

Iode

Nom du fabricant

SQM S.A.

Adresse du fabricant

Los Militares 4290 Piso 4 Santiago Chili

Emplacement des sites de fabrication

Nueva Victoria plant 00 Pedro de Valdivia Chili


Substance active

Iode

Nom du fabricant

Cosayach Nitratos S.A.

Adresse du fabricant

Amunategui 178 00 Santiago Chili

Emplacement des sites de fabrication

S.C.M. Cosayach Cala Cala 00 Pozo Almonte Chili


Substance active

Iode

Nom du fabricant

Nihon Tennen Gas Development Co., Ltd/ Kanto Kanto Natural Gas Development Co., Ltd

Adresse du fabricant

661 Mobara Chiba 297-8550 Mobara City Japon

Emplacement des sites de fabrication

Chiba Plant, 2508 Minami-Hinata, Shirako-Machi, Chosei-Gun 299-4205 Chiba Japon

2.   COMPOSITION DE LA FAMILLE DE PRODUITS ET TYPE DE FORMULATION

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro EC

Teneur (%)

Min.

Max.

Polyvinylpyrrolidone iodine

 

Substance active

25655-41-8

 

1

3

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,11

0,33

2.2.   Type(s) de formulation

Formulation(s)

AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

 

 

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D'INFORMATION — MÉTA-RCP

MÉTA-RCP 1

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 1

1.1.   Identificateur du méta-RCP 1

Identification

meta-RCP 1

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-1

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit(s)

TP03 — Hygiène vétérinaire

 

 

2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro EC

Contenu (%)

Min.

Max.

Polyvinylpyrrolidone iodine

 

Substance active

25655-41-8

 

1

1

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,11

0,11

2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 1

Formulation

AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

 

 

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 1

Mentions de danger

 

Conseils de prudence

 

4.   USAGE(S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 1

4.1.   Description de l'usage

Tableau 1. Usage 1 — Désinfection post -traite des trayons par immersion

Type de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris les stades de développement)

Bactérie

Levures

Virus enveloppés

Domaine(s) d'utilisation

Intérieur

Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)

Méthode(s) d'application

Trempage manuel utilisant un récipient de trempage

3 à 10 mL (trempage)

1 à 3 désinfection post-traite par jour

Doses et fréquences d'application

3-10 ml (trempage)

Application post-traite 1x -3x par jour (après chaque traite).

3 à 10 ml de produit nécessaires à chaque traite (animaux à 4 mamelles)

Catégorie(s) d'utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux des emballages

0,5 L – 1 000 L récipient PEHD

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 1.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 1.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 1.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 1.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 1.

5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (1) DU MÉTA-RCP 1

5.1.   Consignes d'utilisation

Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.

Produit à appliquer post-traite avec utilisation d'un récipient de trempage.

Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

Appliquer le produit sur l'intégralité de la mamelle et ne pas essuyer. Garder les animaux debout pendant 5 min. Nettoyer avec précaution les mamelles avant la prochaine traite.

Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.

5.2.   Mesures de gestion des risques

S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Effets potentiels sur la santé

Yeux: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Peau: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Ingestion: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Inhalation: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Exposition chronique: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Mesures de premiers secours:

Contact oculaire: Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.

Inhalation: Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Contact cutané: Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Ingestion: Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit a entraîné une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier ( pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.

Catalogue européen des déchets: 200130 — détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C et hors exposition directe au soleil. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.

Durée de conservation: 24 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 1

7.1.   Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Noms commercial(aux)

Ioklar Super Dip D

Numéro d'autorisation

EU-0018398-0001 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro EC

Contenu (%)

Polyvinylpyrrolidone iodine

 

Substance active

25655-41-8

 

1

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,11

7.2.   Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Noms commercial(aux)

IoKlar Superdip

Numéro d'autorisation

EU-0018398-0002 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro EC

Contenu (%)

Polyvinylpyrrolidone iodine

 

Substance active

25655-41-8

 

1

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,11

MÉTA-RCP 2

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 2

1.1.   Identification du méta-RCP 2

Identifiant

meta-RCP 2

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-2

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit(s)

TP03 — Hygiène vétérinaire

 

 

2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 2

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro EC

Contenu (%)

Min.

Max.

Polyvinylpyrrolidone iodine

 

Substance active

25655-41-8

 

1,35

1,35

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,15

0,15

2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 2

Formulation

AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

 

 

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 2

Mentions de danger

 

Conseils de prudence

 

4.   USAGE(S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 2

4.1.   Description de l'usage

Tableau 2. Usage 1 — Désinfection post-traite des trayons par immersion

Type de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)

Bactérie

Levures

Virus enveloppés

Domaine(s) d'utilisation

Intérieur

Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)

Méthode(s) d'application

Trempage manuel utilisant un récipient de trempage

Doses et fréquences d'application

Application post-traite 1x -3x par jour (après chaque traite).

Par traite 3 - 10 ml du produit sont nécessaires (animaux à 4 mamelles)

Catégorie(s) d'utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux des emballages

0,5 L – 1 000 L récipient PEHD

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 2.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 2.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 2.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 2.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 2.

5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (2) DU MÉTA-RCP 2

5.1.   Consignes d'utilisation

Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.

Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

Produit à appliquer post-traite avec utilisation d'un gobelet de trempage.

Appliquer le produit sur l'intégralité de la mamelle et ne pas essuyer. Garder les animaux debout pendant 5 min. Nettoyer avec précaution les mamelles avant la prochaine traite.

Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.

5.2.   Mesures de gestion des risques

S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Effets potentiels sur la santé

Yeux: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Peau: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Ingestion: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Inhalation: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Exposition chronique: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Mesures de premiers secours:

Contact oculaire: Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.

Inhalation: Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut aisément respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Contact cutané: Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Ingestion: Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit entraîne une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier (pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.

Catalogue européen des déchets: 200130 — détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C et à l'abri des rayons directes de soleil. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.

Durée de conservation: 24 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 2

7.1.   Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Noms commercial

Io-Shield D

IoShield

MEPA Barrier D

BARIOPROTECT

MS Cow Udder BLOCK

Iodocop EXTRA

Numéro d'autorisation

EU-0018398-0003 1-2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro EC

Contenu(%)

Polyvinylpyrrolidone iodine

 

Substance active

25655-41-8

 

1,35

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,15

7.2.   Nom commercial/(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Noms commercial(aux)

IoDark

Iodocop EXTRA GREEN

Mammizan Protect

MS Cow Udder BLACK

Numéro de l'autorisation

EU-0018398-0004 1-2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro EC

Contenu (%)

Polyvinylpyrrolidone iodine

 

Substance active

25655-41-8

 

1,35

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,15

MÉTA-RCP 3

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 3

1.1.   Identification du méta-RCP 3

Identifiant

meta-RCP 3

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-3

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit(s)

TP03 — Hygiène vétérinaire

 

 

2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 3

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP3

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro EC

Contenu (%)

Min.

Max.

Polyvinylpyrrolidone iodine

 

Substance active

25655-41-8

 

2,45

2,45

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,27

0,27

2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 3

Formulation

AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

 

 

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 3

Mentions de danger

Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Éviter le rejet dans l'environnement.

4.   USAGE(S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 3

4.1.   Description de l'usage

Tableau 3. Usage 1 — Désinfection post-traite des trayons par immersion ou pulvérisation

Type de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stades de développement)

Bactérie

Levures

Virus enveloppés

Domaine(s) d'utilisation

Intérieur

Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)

Méthode(s) d'application

immersion, pulvérisation -

Immersion manuelle avec le récipient de trempage

Pulvérisation manuelle avec un spray à gâchette

Pulvérisation manuelle avec un spray électronique

Pulvérisation automatisée.

Doses et fréquences d'application

Application post-traite 1x -3x par jour

Par épisode de traite 3-10 mL (trempage) à 10-15 mL (pulvérisation) de produit sont nécessaires (animaux avec quatre mamelles).

Catégorie(s) d'utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux des emballages

0,5 L – 1 000 L récipient PEHD

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

Produit pour être appliqué post-traite par immersion ou pulvérisation sur les trayons d'animaux producteurs de lait, utilisant un équipement manuel ou automatique. Post-traite: appliquer le produit sur le trayon entier, ne pas l'essuyer. Garder les animaux debout pour au moins 5 min. Avant la prochaine traite, nettoyer soigneusement les trayons.

Voir aussi le mode d'emploi général de méta-RCP 3.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.

Voir aussi le mode d'emploi général de méta-RCP 3.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.

4.2.   Description de l'usage

Tableau 4. Usage 2 — Désinfection prétraite des trayons par immersion ou pulvérisation

Type de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)

Bactérie

Levures

Domaine(s) d'utilisation

Intérieur

Désinfection prétraite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)

Méthode(s) d'application

immersion, pulvérisation -

Immersion manuelle avec un récipient de trempage ou

Pulvérisation manuelle avec un spray à gâchette ou

Pulvérisation manuelle avec un spray électronique

Doses et fréquences d'application

Application prétraite 1 à 3 fois par jour.

Par épisode de traite 3-10 mL (trempage) à 10-15 mL (pulvérisation) de produit sont nécessaires (animaux avec quatre mamelles).

Catégorie(s) d'utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux des emballages

0,5 L – 1 000 L récipient PEHD

4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

Produit pour être appliqué prétraite par immersion ou pulvérisation sur les trayons d'animaux producteurs de lait, de façon manuelle.

Prétraite: Nettoyer les trayons en essuyant avec un chiffon avant désinfection. Appliquer le produit sur le trayon entier et le laisser pendant 1 min. Essuyer avec un papier à usage unique ou un chiffon.

Voir aussi le mode d'emploi général de méta-RCP 3.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection après la traite.

Voir aussi le mode d'emploi général de méta-RCP 3.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.

5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (3) DU MÉTA-RCP 3

5.1.   Consignes d'utilisation

Voir consignes d'utilisation spécifiques avant chaque utilisation.

Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.

Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Voir les mesures de gestion des risques pour chaque usage.

Porter des gants résistants aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit) pour application par pulvérisation.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Effets potentiels sur la santé

Yeux: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Peau: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Ingestion: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Inhalation: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Exposition chronique: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Mesures de premiers secours:

Contact oculaire: Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.

Inhalation: Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut aisément respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Contact cutané: Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Ingestion: Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit entraîne une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier ( pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.

Catalogue européen des déchets: 200130 — détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C et à l'abri d'exposition directe au soleil. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.

Durée de conservation: 24 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 3

7.1.   Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Noms commercial(aux)

IoKlar Multi

MEPA Iospray Plus D

ASTRI-IO

DESINTEC MH-Iodine S

Numéro de l'autorisation

EU-0018398-0005 1-3

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro EC

Contenu (%)

Polyvinylpyrrolidone iodine

 

Substance active

25655-41-8

 

2,45

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,27

MÉTA-RCP 4

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 4

1.1.   Identification du méta-RCP 4

Identifiant

meta-RCP 4

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-4

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03 - Hygiène vétérinaire

 

 

2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 4

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP4

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro EC

Contenu (%)

Min.

Max.

Polyvinylpyrrolidone iodine

 

Substance active

25655-41-8

 

1

1

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,11

0,11

2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 4

Formulation

AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

 

 

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 4

Mentions de danger

 

Conseils de prudence

 

4.   USAGE (S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 4

4.1.   Description de l'usage

Tableau 5. Usage 1 — Désinfection prétraite des trayons par immersion ou pulvérisation

Type de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)

Bactérie

Levures

Virus enveloppés

Domaine(s) d'utilisation

Intérieur

Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)

Méthode(s) d'application

Immersion, pulvérisation -

Immersion manuelle avec un récipient de trempage ou

Pulvérisation manuelle avec un spray à gâchette ou

Pulvérisation manuelle avec un spray électronique ou

Pulvérisation automatisée

Doses et fréquences d'application

Application post-traite 1x -3x par jour (après chaque traite).

Pour chaque épisode de traite, 3-10 mL (trempage) à 10-15 mL (pulvérisation) de produit sont nécessaires (animaux avec quatre mamelles).

Catégorie(s) d'utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux des emballages

0,5 L – 1 000 L récipient PEHD

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 4.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 4.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 4.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 4.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 4.

5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (4) DU MÉTA-RCP 4

5.1.   Consignes d'utilisation

Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.

Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

Produit à appliquer sur les trayons d'animaux producteurs de lait par trempage ou pulvérisation à l'aide d'un équipement manuel ou automatique.

Appliquer le produit sur l'intégralité de la mamelle et ne pas essuyer. Garder les animaux debout pendant 5 min. Nettoyer avec précaution les mamelles avant la prochaine traite.

Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Porter des gants résistants aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit) pour application par pulvérisation.

S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Effets potentiels sur la santé

Yeux: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Peau: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Ingestion: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Inhalation: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Exposition chronique: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Mesures de premiers secours:

Contact oculaire: Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.

Inhalation: Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Contact cutané: Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Ingestion: Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit entraîne une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier (pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.

Catalogue européen des déchets: 200130 — détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C hors exposition directe au soleil. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.

Durée de conservation: 24 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 4

7.1.   Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Noms commercial(aux)

Veloucid Spray D

VelouCid Spray

MEPA Soft Spray D

ASTRI-UC

SAC WINTERSPRAY

Numéro de l'autorisation

EU-0018398-0006 1-4

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro EC

Contenu (%)

Polyvinylpyrrolidone iodine

 

Substance active

25655-41-8

 

1

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,11

MÉTA-RCP 5

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 5

1.1.   Identification du méta-RCP 5

Identifiant

meta-RCP 5

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-5

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire

 

 

2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 5

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP5

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro EC

Contenu (%)

Min.

Max.

Polyvinylpyrrolidone iodine

 

Substance active

25655-41-8

 

1

1

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,11

0,11

2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 5

Formulation

AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

 

 

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 5

Mentions de danger

 

Conseils de prudence

 

4.   USAGE(S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 5

4.1.   Description de l'usage

Tableau 6. Usage 1 — Désinfection post-traite des trayons par immersion

Type de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)

Bactérie

Levures

Virus enveloppés

Domaine(s) d'utilisation

Intérieur

Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)

Méthode(s) d'application

Immersion

Trempage manuel à l'aide d'un récipient de trempage

Doses et fréquences d'application

Application post-traite 1x -3x par jour

Pour chaque épisode de traite, 3-10 mL de produit sont nécessaires (animaux avec quatre mamelles).

Catégorie(s) d'utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux des emballages

0,5 L – 1 000 L récipient PEHD

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 5.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 5.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 5.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 5.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 5.

5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (5) DU MÉTA-RCP 5

5.1.   Consignes d'utilisation

Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.

Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

Produit à appliquer post-traite avec utilisation d'un récipient de trempage.

Appliquer le produit sur l'intégralité de la mamelle et ne pas essuyer. Garder les animaux debout pendant 5 min. Nettoyer avec précaution les mamelles avant la prochaine traite.

Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.

5.2.   Mesures de gestion des risques

S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Effets potentiels sur la santé

Yeux: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Peau: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Ingestion: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Inhalation: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Exposition chronique: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Mesures de premiers secours:

Contact oculaire: Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.

Inhalation: Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut aisément respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Contact cutané: Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Ingestion: Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit entraîne une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier (pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.

Catalogue européen des déchets: 200130 - détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.

Durée de conservation: 18 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 5

7.1.   Nom commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Noms commercial(aux)

Veloucid D

VelouCid

MEPA Care D

Cremadip

MS Cow Udder SEPIA

Numéro d'autorisation

EU-0018398-0007 1-5

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro EC

Contenu (%)

Polyvinylpyrrolidone iodine

 

Substance active

25655-41-8

 

1

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,11

MÉTA-RCP 6

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 6

1.1.   Identification du méta-RCP 6

Identifiant

meta-RCP 6

1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

Numéro

1-6

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire

 

 

2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 6

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP6

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro EC

Contenu (%)

Min.

Max.

Polyvinylpyrrolidone iodine

 

Substance active

25655-41-8

 

1,35

1,35

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,15

0,15

2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 6

Formulation

AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

 

 

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 6

Mentions de danger

 

Conseils de prudence

 

4.   USAGE(S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 6

4.1.   Description de l'usage

Tableau 7. Usage 1 — Désinfection post-traite des trayons par immersion ou pulvérisation

Type de produit

TP03 — Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée

Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)

Bactéries

Levures

Virus enveloppés

Domaine(s) d'utilisation

Intérieur

Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)

Méthode(s) d'application

immersion ou pulvérisation

Immersion manuelle avec utilisation d'un récipient de trempage

Pulvérisation manuelle à l'usage d'un spray à gâchette ou

Pulvérisation manuelle à l'utilisation d'un spray électronique ou

Pulvérisation automatisée

Doses et fréquences d'application

Application post-traite 1x -3x par jour

Pour chaque épisode de traite, 3-10 mL (trempage) à 10-15 mL (pulvérisation) de produit sont nécessaires (animaux avec quatre mamelles).

Catégorie(s) d'utilisateurs

Professionnel

Dimensions et matériaux des emballages

0,5 L – 1 000 L récipient PEHD

4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 6.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 6.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 6.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 6.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir mode d'emploi général de méta-RCP 6.

5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (6) DU MÉTA-RCP 6

5.1.   Consignes d'utilisation

Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.

Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

Produit à appliquer par trempage ou pulvérisation à l'aide d'un équipement manuel ou automatique.

Appliquer le produit sur l'intégralité de la mamelle et ne pas essuyer. Garder les animaux debout pendant 5 min. Nettoyer avec précaution les mamelles avant la prochaine traite.

Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Porter des gants résistants aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit) pour application par pulvérisation.

S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Effets potentiels sur la santé

Yeux: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Peau: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Ingestion: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Inhalation: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Exposition chronique: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

Mesures de premiers secours:

Contact oculaire: Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.

Inhalation: Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Contact cutané: Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Ingestion: Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit entraîne une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier (pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.

Catalogue européen des déchets: 200130 — détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C et hors exposition directe au soleil. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.

Durée de conservation: 24 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 6

7.1.   Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Noms commercial(aux)

MEPA Barrier Spray D

IoShield Spray

QUARESS-Barrier

Numéro d'autorisation

EU-0018398-0008 1-6

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro EC

Contenu (%)

Polyvinylpyrrolidone iodine

 

Substance active

25655-41-8

 

1,35

Iode

 

Substance active

7553-56-2

231-442-4

0,15


(1)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP1 considéré.

(2)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP2 considéré.

(3)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP3 considéré.

(4)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP4 considéré.

(5)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP5 considéré.

(6)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP6 considéré.