1.7.2017   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 170/3

RÈGLEMENT (UE) 2017/1164 DE LA COMMISSION

du 22 juin 2017

modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acrinathrine, de métalaxyl et de thiabendazole présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales de résidus (LMR) d'acrinathrine ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le métalaxyl et le thiabendazole, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement.

(2)

Pour l'acrinathrine, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (2), dans lequel elle a proposé une modification de la définition des résidus. Elle a décelé l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne les LMR relatives aux bananes, aux melons, aux poivrons et piments, aux pastèques, aux pêches et aux abricots. Il convient donc d'abaisser ces LMR. Pour d'autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. Elle a conclu, concernant les LMR relatives aux mâches, aux scaroles, aux cressons, à la roquette, à la moutarde brune, aux fèves de soja et à tous les produits d'origine animale, que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. L'Autorité a conclu que malgré les lacunes détectées dans les données, la bonne pratique agricole critique n'est plus conforme aux restrictions pour l'approbation de l'acrinathrine pour les fruits à pépins, les abricots, les cerises, les pêches, les prunes, les fraises, les bananes, les aulx, les oignons, les tomates, les poivrons et piments, les aubergines, les gombos/camboux, les cucurbitacées à peau comestible, les cornichons, les courgettes, les melons, les potirons, les pastèques, les laitues, les haricots (frais, non écossés) et les fèves de soja et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.

(3)

En ce qui concerne le métalaxyl, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3). Elle a recommandé une modification de la définition des résidus et l'abaissement des LMR relatives aux choux pommés, aux choux de Chine, aux choux-raves, aux épinards, aux feuilles de bette (cardes), aux haricots (frais, écossés ou non), aux pois (frais, écossés ou non), aux asperges, aux poireaux, aux haricots (secs), aux pois (secs), aux lupins (secs), aux graines de lin, aux graines de pavot, aux graines de colza, aux graines de moutarde, aux graines de cameline, au maïs, aux viande et tissus adipeux de porcins, aux viande et tissus adipeux de bovins, aux viande et tissus adipeux d'ovins, aux viande et tissus adipeux de caprins, aux viande et tissus adipeux de volaille, au lait et aux œufs d'oiseaux. Dans le cas des LMR concernant les pamplemousses, les oranges, les citrons, les limettes, les mandarines, les pommes, les poires, les raisins de table, les raisins de cuve, les fraises, les oignons, les poivrons et piments, les fèves de soja, les foie et reins de porcins, les foie et reins de bovins, les foie et reins d'ovins et le foie des volailles, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. En ce qui concerne les LMR relatives aux coings, aux nèfles, aux bibasses, aux avocats, aux cornichons, aux graines de coton, à l'orge, au sarrasin, au millet, à l'avoine, au riz, au seigle, au sorgho, au froment (blé), aux épices (en graines) et aux betteraves sucrières, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique. Des LMR provisoires devraient être fixées pour les épices (fruits). Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les quatre ans à compter de la publication du présent règlement.

(4)

En ce qui concerne le thiabendazole, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4). Elle a décelé l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne les LMR relatives aux mangues et aux champignons de couche. Il convient donc d'abaisser ces LMR. L'Autorité a proposé de modifier la définition des résidus concernant le lait et les autres produits d'origine animale. Elle a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux pommes, aux poires, aux pommes de terre, aux endives/chicons, aux muscles et tissus adipeux de bovins et de volaille. Pour d'autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. Elle a conclu que, en ce qui concerne les LMR relatives aux pamplemousses, aux oranges, aux citrons, aux limettes, aux mandarines, aux coings, aux nèfles, aux bibasses, aux kumquats, aux avocats, aux bananes, aux papayes, aux pommes de terre, aux endives/chicons et à tous les produits d'origine animale, certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

(5)

En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de tolérance à l'importation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(6)

La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits.

(7)

Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(8)

Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

(9)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(10)

Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs. Étant donné que l'existence d'un risque pour les consommateurs ne peut être exclue aux LMR actuelles, il y a lieu d'appliquer à tous les produits, à partir de la date de mise en application du présent règlement, la valeur de 0,01 mg/kg fixée pour les bananes, les melons, les poivrons et piments, les pastèques, les pêches et les abricots en ce qui concerne l'acrinathrine et la valeur de 0,01 mg/kg fixée pour les mangues et les champignons de couche en ce qui concerne le thiabendazole.

(11)

Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(12)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 21 janvier 2018:

1)

en ce qui concerne la substance active «métalaxyl» dans et sur tous les produits;

2)

en ce qui concerne la substance active «acrinathrine» dans et sur tous les produits à l'exception des bananes, des melons, des poivrons et piments, des pastèques, des pêches et des abricots;

3)

en ce qui concerne la substance active «thiabendazole» dans et sur tous les produits à l'exception des mangues et des champignons de couche.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 21 janvier 2018.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 juin 2017.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

(1)   JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for acrinathrin according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2015, 13(7):4203.

(3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on combined review of the existing maximum residue levels (MRLs) for the active substances metalaxyl and metalaxyl-M.», EFSA Journal, 2015, 13(4):4076.

(4)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the revision of the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for thiabendazole», EFSA Journal, 2016, 14(6):4516.

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1.

L'annexe II est modifiée comme suit:

a)

les colonnes relatives au métalaxyl et au thiabendazole sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Métalaxyl, y compris d'autres mélanges de constituants isomères incluant le métalaxyl-M (somme des isomères) (R)

Thiabendazole (R)

(1)

(2)

(3)

(4)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

 

0110000

Agrumes

 

7 (+)

0110010

Pamplemousses

0,7

 

0110020

Oranges

0,7

 

0110030

Citrons

0,5 (+)

 

0110040

Limettes

0,5 (+)

 

0110050

Mandarines

0,5 (+)

 

0110990

Autres

0,5

 

0120000

Fruits à coque

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0120010

Amandes

 

 

0120020

Noix du Brésil

 

 

0120030

Noix de cajou

 

 

0120040

Châtaignes

 

 

0120050

Noix de coco

 

 

0120060

Noisettes

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

 

0120080

Noix de pécan

 

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

 

0120100

Pistaches

 

 

0120110

Noix communes

 

 

0120990

Autres

 

 

0130000

Fruits à pépins

 

 

0130010

Pommes

1 (+)

4 (+)

0130020

Poires

1 (+)

4

0130030

Coings

0,01  (*1)

3

0130040

Nèfles

0,01  (*1)

3

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0,01  (*1)

3

0130990

Autres

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0140000

Fruits à noyau

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0140010

Abricots

 

 

0140020

Cerises (douces)

 

 

0140030

Pêches

 

 

0140040

Prunes

 

 

0140990

Autres

 

 

0150000

Baies et petits fruits

 

0,01  (*1)

0151000

a)

 Raisins

 

 

0151010

Raisins de table

2 (+)

 

0151020

Raisins de cuve

1 (+)

 

0152000

b)

 Fraises

0,6

 

0153000

c)

 Fruits de ronces

0,02  (*1)

 

0153010

Mûres

 

 

0153020

Mûres des haies

 

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

 

0153990

Autres

 

 

0154000

d)

 Autres petits fruits et baies

 

 

0154010

Myrtilles

0,01  (*1)

 

0154020

Airelles canneberges

0,01  (*1)

 

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0,4

 

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0,3

 

0154050

Cynorrhodons

0,01  (*1)

 

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,01  (*1)

 

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,01  (*1)

 

0154080

Baies de sureau noir

0,01  (*1)

 

0154990

Autres

0,01  (*1)

 

0160000

Fruits divers à

 

 

0161000

a)

 peau comestible

0,05 (*1)

 

0161010

Dattes

 

0,01  (*1)

0161020

Figues

 

0,01  (*1)

0161030

Olives de table

 

0,01  (*1)

0161040

Kumquats

 

7

0161050

Caramboles

 

0,01  (*1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

0,01  (*1)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

0,01  (*1)

0161990

Autres

 

0,01  (*1)

0162000

b)

 peau non comestible et de petite taille

 

0,01  (*1)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0,02  (*1)

 

0162020

Litchis

0,01  (*1)

 

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0,01  (*1)

 

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,01  (*1)

 

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,01  (*1)

 

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,01  (*1)

 

0162990

Autres

0,01  (*1)

 

0163000

c)

 peau non comestible et de grande taille

0,01  (*1)

 

0163010

Avocats

 

20 (+)

0163020

Bananes

 

6

0163030

Mangues

 

0,01  (*1)

0163040

Papayes

 

10

0163050

Grenades

 

0,01  (*1)

0163060

Chérimoles

 

0,01  (*1)

0163070

Goyaves

 

0,01  (*1)

0163080

Ananas

 

0,01  (*1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

 

0,01  (*1)

0163100

Durions

 

0,01  (*1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

0,01  (*1)

0163990

Autres

 

0,01  (*1)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

 

0211000

a)

 Pommes de terre

0,02  (*1)

0,04 (+)

0212000

b)

 Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0212010

Racines de manioc

 

 

0212020

Patates douces

 

 

0212030

Ignames

 

 

0212040

Marantes arundinacées

 

 

0212990

Autres

 

 

0213000

c)

 Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

 

0,01  (*1)

0213010

Betteraves

0,02  (*1)

 

0213020

Carottes

0,1

 

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,01  (*1)

 

0213040

Raiforts

0,1

 

0213050

Topinambours

0,01  (*1)

 

0213060

Panais

0,1

 

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,01  (*1)

 

0213080

Radis

0,06

 

0213090

Salsifis

0,02  (*1)

 

0213100

Rutabagas

0,01  (*1)

 

0213110

Navets

0,01  (*1)

 

0213990

Autres

0,01  (*1)

 

0220000

Légumes-bulbes

 

0,01  (*1)

0220010

Aulx

0,02  (*1)

 

0220020

Oignons

0,5 (+)

 

0220030

Échalotes

0,02  (*1)

 

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0,3

 

0220990

Autres

0,01  (*1)

 

0230000

Légumes-fruits

 

0,01  (*1)

0231000

a)

 Solanacées

 

 

0231010

Tomates

0,3

 

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,5 (+)

 

0231030

Aubergines

0,01  (*1)

 

0231040

Gombos/Camboux

0,01  (*1)

 

0231990

Autres

0,01  (*1)

 

0232000

b)

 Cucurbitacées à peau comestible

 

 

0232010

Concombres

0,5

 

0232020

Cornichons

0,01  (*1)

 

0232030

Courgettes

0,01  (*1)

 

0232990

Autres

0,01  (*1)

 

0233000

c)

 Cucurbitacées à peau non comestible

 

 

0233010

Melons

0,2 (+)

 

0233020

Potirons

0,01  (*1)

 

0233030

Pastèques

0,2 (+)

 

0233990

Autres

0,01  (*1)

 

0234000

d)

 Maïs doux

0,05 (*1)

 

0239000

e)

 Autres légumes-fruits

0,01  (*1)

 

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

 

0,01  (*1)

0241000

a)

 Choux (développement de l'inflorescence)

0,2 (+)

 

0241010

Brocolis

 

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

0241990

Autres

 

 

0242000

b)

 Choux pommés

 

 

0242010

Choux de Bruxelles

0,15

 

0242020

Choux pommés

0,06

 

0242990

Autres

0,01  (*1)

 

0243000

c)

 Choux feuilles

 

 

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0,02  (*1)

 

0243020

Choux verts

0,3

 

0243990

Autres

0,01  (*1)

 

0244000

d)

 Choux-raves

0,02  (*1)

 

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

 

0251000

a)

 Laitues et salades

3

0,01  (*1)

0251010

Mâches/Salades de blé

 

 

0251020

Laitues

 

 

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

 

 

0251040

Cressons et autres pousses

 

 

0251050

Cressons de terre

 

 

0251060

Roquette/Rucola

 

 

0251070

Moutarde brune

 

 

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

 

 

0251990

Autres

 

 

0252000

b)

 Épinards et feuilles similaires

1,5

0,01  (*1)

0252010

Épinards

 

 

0252020

Pourpiers

 

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

 

0252990

Autres

 

 

0253000

c)

 Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0254000

d)

 Cressons d'eau

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0255000

e)

 Endives/Chicons

0,4

0,05  (*1) (+)

0256000

f)

 Fines herbes et fleurs comestibles

3 (+)

0,02  (*1)

0256010

Cerfeuils

 

 

0256020

Ciboulettes

 

 

0256030

Feuilles de céleri

 

 

0256040

Persils

 

 

0256050

Sauge

 

 

0256060

Romarin

 

 

0256070

Thym

 

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

 

0256100

Estragon

 

 

0256990

Autres

 

 

0260000

Légumineuses potagères

 

0,01  (*1)

0260010

Haricots (non écossés)

0,02  (*1)

 

0260020

Haricots (écossés)

0,02  (*1)

 

0260030

Pois (non écossés)

0,02  (*1)

 

0260040

Pois (écossés)

0,02  (*1)

 

0260050

Lentilles

0,01  (*1)

 

0260990

Autres

0,01  (*1)

 

0270000

Légumes-tiges

 

0,01  (*1)

0270010

Asperges

0,02  (*1)

 

0270020

Cardons

0,01  (*1)

 

0270030

Céleris

0,01  (*1)

 

0270040

Fenouils

0,01  (*1)

 

0270050

Artichauts

0,05 (+)

 

0270060

Poireaux

0,03

 

0270070

Rhubarbes

0,01  (*1)

 

0270080

Pousses de bambou

0,01  (*1)

 

0270090

Cœurs de palmier

0,01  (*1)

 

0270990

Autres

0,01  (*1)

 

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0280010

Champignons de couche

 

 

0280020

Champignons sauvages

 

 

0280990

Mousses et lichens

 

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

 

0,01  (*1)

0300010

Haricots

0,02  (*1)

 

0300020

Lentilles

0,01  (*1)

 

0300030

Pois

0,02  (*1)

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0,02  (*1)

 

0300990

Autres

0,01  (*1)

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

0,02  (*1)

0401000

Graines oléagineuses

 

 

0401010

Graines de lin

0,02  (*1)

 

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,01  (*1)

 

0401030

Graines de pavot

0,02  (*1)

 

0401040

Graines de sésame

0,01  (*1)

 

0401050

Graines de tournesol

0,02  (*1)

 

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,02  (*1)

 

0401070

Fèves de soja

0,1  (*1) (+)

 

0401080

Graines de moutarde

0,02  (*1)

 

0401090

Graines de coton

0,01  (*1)

 

0401100

Pépins de courges

0,01  (*1)

 

0401110

Graines de carthame

0,01  (*1)

 

0401120

Graines de bourrache

0,01  (*1)

 

0401130

Graines de cameline

0,02  (*1)

 

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01  (*1)

 

0401150

Graines de ricin

0,01  (*1)

 

0401990

Autres

0,01  (*1)

 

0402000

Fruits oléagineux

0,01  (*1)

 

0402010

Olives à huile

 

 

0402020

Amandes du palmiste

 

 

0402030

Fruits du palmiste

 

 

0402040

Kapoks

 

 

0402990

Autres

 

 

0500000

CÉRÉALES

 

0,01  (*1)

0500010

Orge

0,01  (*1)

 

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01  (*1)

 

0500030

Maïs

0,02  (*1)

 

0500040

Millet commun/Panic

0,01  (*1)

 

0500050

Avoine

0,01  (*1)

 

0500060

Riz

0,01  (*1)

 

0500070

Seigle

0,01  (*1)

 

0500080

Sorgho

0,01  (*1)

 

0500090

Froment (blé)

0,01  (*1)

 

0500990

Autres

0,01  (*1)

 

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

 

0,05  (*1)

0610000

Thés

0,05  (*1)

 

0620000

Grains de café

0,05  (*1)

 

0630000

Infusions (base:)

0,05  (*1)

 

0631000

a)

 Fleurs

 

 

0631010

Camomille

 

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

 

0631030

Pétales de rose

 

 

0631040

Jasmin

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

0631990

Autres

 

 

0632000

b)

 Feuilles et autres parties aériennes

 

 

0632010

Fraises

 

 

0632020

Feuilles de rooibos

 

 

0632030

Maté

 

 

0632990

Autres

 

 

0633000

c)

 Racines

 

 

0633010

Valériane

 

 

0633020

Racines de ginseng

 

 

0633990

Autres

 

 

0639000

d)

 Toute autre partie de la plante

 

 

0640000

Fèves de cacao

0,1 (+)

 

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,05  (*1)

 

0700000

HOUBLON

15 (+)

0,05  (*1)

0800000

ÉPICES

 

 

0810000

Épices en graines

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0810010

Anis/Graines d'anis

 

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

 

0810030

Céleri

 

 

0810040

Coriandre

 

 

0810050

Graines de cumin

 

 

0810060

Aneth

 

 

0810070

Fenouil

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

0810990

Autres

 

 

0820000

Fruits

0,1  (*1) (+)

0,05  (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

 

0820030

Carvi

 

 

0820040

Cardamome

 

 

0820050

Baies de genièvre

 

 

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

 

 

0820070

Vanille

 

 

0820080

Tamarin

 

 

0820990

Autres

 

 

0830000

Écorces

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0830010

Cannelle

 

 

0830990

Autres

 

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

 

0840010

Réglisse

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0840020

Gingembre

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0840040

Raifort

(+)

(+)

0840990

Autres

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0850000

Boutons

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0850010

Clous de girofle

 

 

0850020

Câpres

 

 

0850990

Autres

 

 

0860000

Pistils de fleurs

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0860010

Safran

 

 

0860990

Autres

 

 

0870000

Arilles

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0870010

Macis

 

 

0870990

Autres

 

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0900010

Betteraves sucrières

 

 

0900020

Cannes à sucre

 

 

0900030

Racines de chicorée

 

 

0900990

Autres

 

 

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

(+)

(+)

1010000

Tissus (base:)

 

 

1011000

a)

 Porcins

 

 

1011010

Muscles

0,01  (*1)

0,05  (*1)

1011020

Tissus adipeux

0,01  (*1)

0,05  (*1)

1011030

Foie

0,05  (*1)

0,15

1011040

Reins

0,2

0,3

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

0,3

1011990

Autres

0,01  (*1)

0,01  (*1)

1012000

b)

 Bovins

 

 

1012010

Muscles

0,01  (*1)

0,1

1012020

Tissus adipeux

0,01  (*1)

0,1

1012030

Foie

0,05  (*1)

0,3

1012040

Reins

0,3

1

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,3

1

1012990

Autres

0,01  (*1)

0,01  (*1)

1013000

c)

 Ovins

 

 

1013010

Muscles

0,01  (*1)

0,05  (*1)

1013020

Tissus adipeux

0,01  (*1)

0,05  (*1)

1013030

Foie

0,05  (*1)

0,15

1013040

Reins

0,3

0,3

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,3

0,3

1013990

Autres

0,01  (*1)

0,01  (*1)

1014000

d)

 Caprins

 

 

1014010

Muscles

0,01  (*1)

0,1

1014020

Tissus adipeux

0,01  (*1)

0,1

1014030

Foie

0,05  (*1)

0,15

1014040

Reins

0,3

0,3

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,3

0,3

1014990

Autres

0,01  (*1)

0,01  (*1)

1015000

e)

 Équidés

 

 

1015010

Muscles

0,01  (*1)

0,05  (*1)

1015020

Tissus adipeux

0,01  (*1)

0,05  (*1)

1015030

Foie

0,05  (*1)

0,15

1015040

Reins

0,3

0,3

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,3

0,3

1015990

Autres

0,01  (*1)

0,01  (*1)

1016000

f)

 Volailles

 

 

1016010

Muscles

0,01  (*1)

0,05

1016020

Tissus adipeux

0,01  (*1)

0,05

1016030

Foie

0,05  (*1)

0,2

1016040

Reins

0,05  (*1)

0,2

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05  (*1)

0,2

1016990

Autres

0,01  (*1)

0,01  (*1)

1017000

g)

 Autres animaux terrestres d'élevage

 

 

1017010

Muscles

0,01  (*1)

0,05  (*1)

1017020

Tissus adipeux

0,01  (*1)

0,05  (*1)

1017030

Foie

0,05  (*1)

0,15

1017040

Reins

0,3

0,3

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,3

0,3

1017990

Autres

0,01  (*1)

0,01  (*1)

1020000

Lait

0,01  (*1)

0,2

1020010

Bovins

 

 

1020020

Ovins

 

 

1020030

Caprins

 

 

1020040

Chevaux

 

 

1020990

Autres

 

 

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01  (*1)

2

1030010

Poule

 

 

1030020

Cane

 

 

1030030

Oie

 

 

1030040

Caille

 

 

1030990

Autres

 

 

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05  (*1)

0,05  (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01  (*1)

0,01  (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01  (*1)

0,01  (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01  (*1)

0,01  (*1)

(**)

Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

Métalaxyl, y compris d'autres mélanges de constituants isomères incluant le métalaxyl-M (somme des isomères) (R)

(R)

=

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Métalaxyl — code 100000 excepté le code 1040000 : Somme du métalaxyl (somme des isomères) et de ses métabolites contenant le groupement 2,6-diméthylaniline, exprimée en métalaxyl

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métalaxyl et de métalaxyl-M n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0110030

Citrons

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métalaxyl n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métalaxyl et de métalaxyl-M n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0130010

Pommes

0130020

Poires

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métalaxyl n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0220020

Oignons

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0233010

Melons

0233030

Pastèques

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métalaxyl et de métalaxyl-M n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0241000

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métalaxyl-M n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métalaxyl n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0270050

Artichauts

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métalaxyl et de métalaxyl-M n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0401070

Fèves de soja

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métalaxyl-M et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0640000

Fèves de cacao

0700000

HOUBLON

(+)

LMR provisoire valable jusqu'au 1 juillet 2021. Après cette date, la LMR sera fixée à 0,05 (*) mg/kg sauf modification ultérieure par voie de règlement adopté à la lumière de nouvelles informations.

0820000

Fruits

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Tissus (base:)

1011000

a)

Porcins

1011010

Muscles

1011020

Tissus adipeux

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres

1012000

b)

Bovins

1012010

Muscles

1012020

Tissus adipeux

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres

1013000

c)

Ovins

1013010

Muscles

1013020

Tissus adipeux

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres

1014000

d)

Caprins

1014010

Muscles

1014020

Tissus adipeux

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres

1015000

e)

Équidés

1015010

Muscles

1015020

Tissus adipeux

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres

1016000

f)

Volailles

1016010

Muscles

1016020

Tissus adipeux

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres

1017000

g)

Autres animaux terrestres d'élevage

1017010

Muscles

1017020

Tissus adipeux

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres

1020000

Lait

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

1050000

Amphibiens et reptiles

1060000

Invertébrés terrestres

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

Thiabendazole (R)

(R)

=

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

 

Thiabendazole — code 100000 , excepté les codes 1020000 et 1040000 : Somme de thiabendazole et de 5-hydroxythiabendazole, exprimée en thiabendazole

 

Thiabendazole — code 1020000 : Somme de thiabendazole, de 5-hydroxythiabendazole et de son conjugué de sulfate, exprimée en thiabendazole

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0110000

Agrumes

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres

0130010

Pommes

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0163010

Avocats

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0211000

a)

Pommes de terre

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0255000

e)

Endives/Chicons

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la quantité de résidus du métabolite benzimidazole n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Tissus (base:)

1011000

a)

Porcins

1011010

Muscles

1011020

Tissus adipeux

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres

1012000

b)

Bovins

1012010

Muscles

1012020

Tissus adipeux

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres

1013000

c)

Ovins

1013010

Muscles

1013020

Tissus adipeux

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres

1014000

d)

Caprins

1014010

Muscles

1014020

Tissus adipeux

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres

1015000

e)

Équidés

1015010

Muscles

1015020

Tissus adipeux

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres

1016000

f)

Volailles

1016010

Muscles

1016020

Tissus adipeux

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres

1017000

g)

Autres animaux terrestres d'élevage

1017010

Muscles

1017020

Tissus adipeux

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres

1020000

Lait

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1050000

Amphibiens et reptiles

1060000

Invertébrés terrestres

1070000

Vertébrés terrestres sauvages»

b)

la colonne suivante est ajoutée pour l'acrinathrine:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)

Acrinathrine et son énantiomère (L)

(1)

(2)

(3)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

0110000

Agrumes

0,02  (*2)

0110010

Pamplemousses

 

0110020

Oranges

 

0110030

Citrons

 

0110040

Limettes

 

0110050

Mandarines

 

0110990

Autres

 

0120000

Fruits à coque

0,02  (*2)

0120010

Amandes

 

0120020

Noix du Brésil

 

0120030

Noix de cajou

 

0120040

Châtaignes

 

0120050

Noix de coco

 

0120060

Noisettes

 

0120070

Noix de Queensland

 

0120080

Noix de pécan

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

0120100

Pistaches

 

0120110

Noix communes

 

0120990

Autres

 

0130000

Fruits à pépins

0,02  (*2)

0130010

Pommes

 

0130020

Poires

 

0130030

Coings

 

0130040

Nèfles

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

0130990

Autres

 

0140000

Fruits à noyau

0,02  (*2)

0140010

Abricots

 

0140020

Cerises (douces)

 

0140030

Pêches

 

0140040

Prunes

 

0140990

Autres

 

0150000

Baies et petits fruits

 

0151000

a)

 Raisins

 

0151010

Raisins de table

0,05 (*2)

0151020

Raisins de cuve

0,1

0152000

b)

 Fraises

0,02  (*2)

0153000

c)

 Fruits de ronces

0,02  (*2)

0153010

Mûres

 

0153020

Mûres des haies

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

0153990

Autres

 

0154000

d)

 Autres petits fruits et baies

0,02  (*2)

0154010

Myrtilles

 

0154020

Airelles canneberges

 

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

 

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

 

0154050

Cynorrhodons

 

0154060

Mûres (blanches ou noires)

 

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

 

0154080

Baies de sureau noir

 

0154990

Autres

 

0160000

Fruits divers à

0,02  (*2)

0161000

a)

 peau comestible

 

0161010

Dattes

 

0161020

Figues

 

0161030

Olives de table

 

0161040

Kumquats

 

0161050

Caramboles

 

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

0161990

Autres

 

0162000

b)

 peau non comestible et de petite taille

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

0162020

Litchis

 

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

0162990

Autres

 

0163000

c)

 à peau non comestible et de grande taille

 

0163010

Avocats

 

0163020

Bananes

 

0163030

Mangues

 

0163040

Papayes

 

0163050

Grenades

 

0163060

Chérimoles

 

0163070

Goyaves

 

0163080

Ananas

 

0163090

Fruits de l'arbre à pain

 

0163100

Durions

 

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

0163990

Autres

 

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,02  (*2)

0211000

a)

 Pommes de terre

 

0212000

b)

 Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

0212010

Racines de manioc

 

0212020

Patates douces

 

0212030

Ignames

 

0212040

Marantes arundinacées

 

0212990

Autres

 

0213000

c)

 Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

 

0213010

Betteraves

 

0213020

Carottes

 

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

 

0213040

Raiforts

 

0213050

Topinambours

 

0213060

Panais

 

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

 

0213080

Radis

 

0213090

Salsifis

 

0213100

Rutabagas

 

0213110

Navets

 

0213990

Autres

 

0220000

Légumes-bulbes

0,02  (*2)

0220010

Aulx

 

0220020

Oignons

 

0220030

Échalotes

 

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

 

0220990

Autres

 

0230000

Légumes-fruits

0,02  (*2)

0231000

a)

 Solanacées

 

0231010

Tomates

 

0231020

Poivrons doux/Piments doux

 

0231030

Aubergines

 

0231040

Gombos/Camboux

 

0231990

Autres

 

0232000

b)

 Cucurbitacées à peau comestible

 

0232010

Concombres

 

0232020

Cornichons

 

0232030

Courgettes

 

0232990

Autres

 

0233000

c)

 Cucurbitacées à peau non comestible

 

0233010

Melons

 

0233020

Potirons

 

0233030

Pastèques

 

0233990

Autres

 

0234000

d)

 Maïs doux

 

0239000

e)

 Autres légumes-fruits

 

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,02  (*2)

0241000

a)

 Choux (développement de l'inflorescence)

 

0241010

Brocolis

 

0241020

Choux-fleurs

 

0241990

Autres

 

0242000

b)

 Choux pommés

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

0242020

Choux pommés

 

0242990

Autres

 

0243000

c)

 Choux feuilles

 

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

0243020

Choux verts

 

0243990

Autres

 

0244000

d)

 Choux-raves

 

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

0251000

a)

 Laitues et salades

 

0251010

Mâches/Salades de blé

0,06 (+)

0251020

Laitues

0,02  (*2)

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,06 (+)

0251040

Cressons et autres pousses

0,06 (+)

0251050

Cressons de terre

0,02  (*2)

0251060

Roquette/Rucola

0,06 (+)

0251070

Moutarde brune

0,06 (+)

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0,02  (*2)

0251990

Autres

0,02  (*2)

0252000

b)

 Épinards et feuilles similaires

0,02  (*2)

0252010

Épinards

 

0252020

Pourpiers

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

0252990

Autres

 

0253000

c)

 Feuilles de vigne et espèces similaires

0,02  (*2)

0254000

d)

 Cressons d'eau

0,02  (*2)

0255000

e)

 Endives/Chicons

0,02  (*2)

0256000

f)

 Fines herbes et fleurs comestibles

0,02  (*2)

0256010

Cerfeuils

 

0256020

Ciboulettes

 

0256030

Feuilles de céleri

 

0256040

Persils

 

0256050

Sauge

 

0256060

Romarin

 

0256070

Thym

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

0256100

Estragon

 

0256990

Autres

 

0260000

Légumineuses potagères

0,02  (*2)

0260010

Haricots (non écossés)

 

0260020

Haricots (écossés)

 

0260030

Pois (non écossés)

 

0260040

Pois (écossés)

 

0260050

Lentilles

 

0260990

Autres

 

0270000

Légumes-tiges

0,02  (*2)

0270010

Asperges

 

0270020

Cardons

 

0270030

Céleris

 

0270040

Fenouils

 

0270050

Artichauts

 

0270060

Poireaux

 

0270070

Rhubarbes

 

0270080

Pousses de bambou

 

0270090

Cœurs de palmier

 

0270990

Autres

 

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,02  (*2)

0280010

Champignons de couche

 

0280020

Champignons sauvages

 

0280990

Mousses et lichens

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,02  (*2)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01  (*2)

0300010

Haricots

 

0300020

Lentilles

 

0300030

Pois

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

0300990

Autres

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,02  (*2)

0401000

Graines oléagineuses

 

0401010

Graines de lin

 

0401020

Arachides/Cacahuètes

 

0401030

Graines de pavot

 

0401040

Graines de sésame

 

0401050

Graines de tournesol

 

0401060

Graines de colza (grosse navette)

 

0401070

Fèves de soja

 

0401080

Graines de moutarde

 

0401090

Graines de coton

 

0401100

Pépins de courges

 

0401110

Graines de carthame

 

0401120

Graines de bourrache

 

0401130

Graines de cameline

 

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

 

0401150

Graines de ricin

 

0401990

Autres

 

0402000

Fruits oléagineux

 

0402010

Olives à huile

 

0402020

Amandes du palmiste

 

0402030

Fruits du palmiste

 

0402040

Kapoks

 

0402990

Autres

 

0500000

CÉRÉALES

0,01  (*2)

0500010

Orge

 

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

 

0500030

Maïs

 

0500040

Millet commun/Panic

 

0500050

Avoine

 

0500060

Riz

 

0500070

Seigle

 

0500080

Sorgho

 

0500090

Froment (blé)

 

0500990

Autres

 

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05 (*2)

0610000

Thés

 

0620000

Grains de café

 

0630000

Infusions (base:)

 

0631000

a)

 Fleurs

 

0631010

Camomille

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

0631030

Pétales de rose

 

0631040

Jasmin

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

0631990

Autres

 

0632000

b)

 Feuilles et autres parties aériennes

 

0632010

Fraises

 

0632020

Feuilles de rooibos

 

0632030

Maté

 

0632990

Autres

 

0633000

c)

 Racines

 

0633010

Valériane

 

0633020

Racines de ginseng

 

0633990

Autres

 

0639000

d)

 Toute autre partie de la plante

 

0640000

Fèves de cacao

 

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

 

0700000

HOUBLON

0,05 (*2)

0800000

ÉPICES

 

0810000

Épices en graines

0,05 (*2)

0810010

Anis/Graines d'anis

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

0810030

Céleri

 

0810040

Coriandre

 

0810050

Graines de cumin

 

0810060

Aneth

 

0810070

Fenouil

 

0810080

Fenugrec

 

0810090

Noix muscade

 

0810990

Autres

 

0820000

Fruits

0,05 (*2)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

0820030

Carvi

 

0820040

Cardamome

 

0820050

Baies de genièvre

 

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

 

0820070

Vanille

 

0820080

Tamarin

 

0820990

Autres

 

0830000

Écorces

0,05 (*2)

0830010

Cannelle

 

0830990

Autres

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

0840010

Réglisse

0,05 (*2)

0840020

Gingembre

0,05 (*2)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (*2)

0840040

Raifort

(+)

0840990

Autres

0,05 (*2)

0850000

Boutons

0,05 (*2)

0850010

Clous de girofle

 

0850020

Câpres

 

0850990

Autres

 

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*2)

0860010

Safran

 

0860990

Autres

 

0870000

Arilles

0,05 (*2)

0870010

Macis

 

0870990

Autres

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,02  (*2)

0900010

Betteraves sucrières

 

0900020

Cannes à sucre

 

0900030

Racines de chicorée

 

0900990

Autres

 

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

 

1010000

Tissus (base:)

0,01  (*2)

1011000

a)

 Porcins

 

1011010

Muscles

 

1011020

Tissus adipeux

 

1011030

Foie

 

1011040

Reins

 

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

1011990

Autres

 

1012000

b)

 Bovins

 

1012010

Muscles

 

1012020

Tissus adipeux

 

1012030

Foie

 

1012040

Reins

 

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

1012990

Autres

 

1013000

c)

 Ovins

 

1013010

Muscles

 

1013020

Tissus adipeux

 

1013030

Foie

 

1013040

Reins

 

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

1013990

Autres

 

1014000

d)

 Caprins

 

1014010

Muscles

 

1014020

Tissus adipeux

 

1014030

Foie

 

1014040

Reins

 

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

1014990

Autres

 

1015000

e)

 Équidés

 

1015010

Muscles

 

1015020

Tissus adipeux

 

1015030

Foie

 

1015040

Reins

 

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

1015990

Autres

 

1016000

f)

 Volailles

 

1016010

Muscles

 

1016020

Tissus adipeux

 

1016030

Foie

 

1016040

Reins

 

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

1016990

Autres

 

1017000

g)

 Autres animaux terrestres d'élevage

 

1017010

Muscles

 

1017020

Tissus adipeux

 

1017030

Foie

 

1017040

Reins

 

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

1017990

Autres

 

1020000

Lait

0,01  (*2)

1020010

Bovins

 

1020020

Ovins

 

1020030

Caprins

 

1020040

Chevaux

 

1020990

Autres

 

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01  (*2)

1030010

Poule

 

1030020

Cane

 

1030030

Oie

 

1030040

Caille

 

1030990

Autres

 

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05 (*2)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01  (*2)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01  (*2)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01  (*2)

(L)

=

Liposoluble

Acrinathrine et son énantiomère (L)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et le métabolisme n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1 juillet 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0251010

Mâches/Salades de blé

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

2.

À l'annexe III, les colonnes relatives à l'acrinathrine, au métalaxyl et au thiabendazole sont supprimées.

(*1)  Indique le seuil de détection.

(1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(*2)  Indique le seuil de détection.

(2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.