portant modalités d’application du règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les modèles de formulaires des certificats zootechniques pour les animaux reproducteurs et leurs produits germinaux
vu le règlement (UE) 2016/1012 du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2016 relatif aux conditions zootechniques et généalogiques applicables à l’élevage, aux échanges et à l’entrée dans l’Union de reproducteurs de race pure, de reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux et modifiant le règlement (UE) no 652/2014 et les directives du Conseil 89/608/CEE et 90/425/CEE, et abrogeant certains actes dans le domaine de l’élevage d’animaux («règlement relatif à l’élevage d’animaux») (1), et notamment son article 30, paragraphe 10,
Le présent règlement établit les règles applicables aux certificats zootechniques pour les échanges et l’entrée dans l’Union d’animaux reproducteurs et de leurs produits germinaux, conformément au chapitre VII du règlement (UE) 2016/1012.
Certificats zootechniques pour les échanges de reproducteurs de race pure et de leurs produits germinaux et pour les échanges de reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux
1. En ce qui concerne les échanges de reproducteurs de race pure et de leurs produits germinaux, les informations énoncées à l’annexe V, parties 1 et 2, du règlement (UE) 2016/1012, à faire figurer dans les certificats zootechniques qui accompagnent les envois de ces marchandises, sont présentées conformément aux modèles de formulaires figurant aux sections suivantes de l’annexe I du présent règlement:
2. En ce qui concerne les échanges de reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux, les informations énoncées à l’annexe V, parties 1 et 3, du règlement (UE) 2016/1012, à faire figurer dans les certificats zootechniques qui accompagnent les envois de ces marchandises, sont présentées conformément aux modèles de formulaires figurant aux sections suivantes de l’annexe II du présent règlement:
Certificats zootechniques pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs de race pure et de leurs produits germinaux et pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux
1. En ce qui concerne l’entrée dans l’Union de reproducteurs de race pure et de leurs produits germinaux, les informations énoncées à l’annexe V, parties 1 et 2, du règlement (UE) 2016/1012, à faire figurer dans les certificats zootechniques qui accompagnent les envois de ces marchandises, sont présentées conformément aux modèles de formulaires figurant aux sections suivantes de l’annexe III du présent règlement:
2. En ce qui concerne l’entrée dans l’Union de reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux, les informations énoncées à l’annexe V, parties 1 et 3, du règlement (UE) 2016/1012, à faire figurer dans les certificats zootechniques qui accompagnent les envois de ces marchandises, sont présentées conformément aux modèles de formulaires figurant aux sections suivantes de l’annexe IV du présent règlement:
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
ANNEXE I
MODÈLES DE FORMULAIRES POUR LES CERTIFICATS ZOOTECHNIQUES POUR LES ÉCHANGES DE REPRODUCTEURS DE RACE PURE ET DE LEURS PRODUITS GERMINAUX
SECTION A
Certificat zootechnique pour les échanges de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine et caprine
Texte de l'image
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges de reproducteurs de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis) (1)
b) espèce porcine (Sus scrofa) (1) (2)
c) espèce ovine (Ovis aries) (1)
d) espèce caprine (Capra hircus) (1)
(le logo de l’organisme de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat peut être reproduit)
Numéro de certificat (3)
1. Nom de l’organisme de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
2. Nom du livre généalogique
3. Race du reproducteur de race pure
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle l’animal est inscrit (3)
5. Sexe de l’animal
6. Numéro d’inscription de l’animal dans le livre généalogique
7. Identification du reproducteur de race pure (4)
8. Vérification de l’identité (3) (5) (6)
7.1. Système
8.1. Méthode
7.2. Numéro d’identification individuel
8.2. Résultat
7.3. Numéro d’identification zoosanitaire (3)
7.4. Nom (3)
9. Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance de l’animal
10. Nom, adresse et courrier électronique (3) de l’éleveur
11. Nom, adresse et courrier électronique (3) du propriétaire
12. Pedigree du reproducteur de race pure (6) (7) (8)
12.1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (3)
12.1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (3)
12.1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (3)
Texte de l'image
12.2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (3)
12.2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (3)
12.2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (3)
13. Informations supplémentaires (3) (6) (9)
13.1. Résultats du contrôle des performances
13.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le … (date au format jj.mm.aaaa)
13.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de l’animal par rapport au programme de sélection
13.4. Autres informations utiles
14. Insémination (1)/accouplement (1) (3) (10)
14.1. Date (au format jj.mm.aaaa)
14.2. Identification du mâle utilisé pour la fécondation
14.2.1. Numéro d’identification individuel (4)
14.2.2. Nom (3)
14.2.3. Système de vérification de l’identité et résultat (5)
15.1. Fait à: …
(lieu de délivrance)
15.2. le: …
(date de délivrance)
15.3. Nom et qualité du signataire: …
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (11) qui signe le certificat)
15.4. Signature: …
(1) Supprimer la ou les mentions inutiles.
(2) Un certificat zootechnique unique peut être délivré pour un groupe de reproducteurs de race pure de l’espèce porcine, à condition que ces reproducteurs de race pure aient le même âge ainsi que la même mère et le même père génétiques et à condition que des informations individuelles soient fournies aux points 5, 6, 7.2, 13 et, le cas échéant, 14.
(3) Laisser vierge si c’est sans objet.
(4) Pour les animaux des espèces bovine, ovine et caprine, identification individuelle conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux. Pour les animaux de l’espèce porcine, identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.
Texte de l'image
(5) Information requise, conformément à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine et caprine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle. Elle peut être exigée par les organismes de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure de l’espèce porcine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle ou pour les reproductrices de race pure des espèces bovine, ovine, caprine et porcine utilisées pour la collecte d’ovocytes et d’embryons.
(6) Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(7) Indiquer «section principale» ou «section annexe», selon le cas. Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.
(8) Ajouter le numéro d’identification individuel s’il est différent du numéro d’inscription dans le livre généalogique.
(9) Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(10) Information requise pour les femelles gravides. Cette information peut être mentionnée dans un document distinct.
(11) Il s’agit d’un représentant de l’organisme de sélection, autorisé à signer le certificat zootechnique, ou d’un représentant d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012.
Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles des États membres d’expédition et de destination.
La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
SECTION B
Certificat zootechnique pour les échanges de sperme de reproducteurs de race pure
Texte de l'image
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges de sperme de reproducteurs de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis) (1)
b) espèce porcine (Sus scrofa) (1)
c) espèce ovine (Ovis aries) (1)
d) espèce caprine (Capra hircus) (1)
e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus) (1)
(le logo de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat peut être reproduit)
Numéro de certificat (2)
A. Informations concernant le mâle donneur reproducteur de race pure
1. Nom de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
2. Nom du livre généalogique
3. Race du mâle donneur
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle le mâle donneur est inscrit (2)
5. Numéro d’inscription du mâle donneur (3) dans le livre généalogique
6. Numéro d’identification individuel du mâle donneur de l’espèce équine (2) (7)
- -
7. Identification du mâle donneur (4)
8. Vérification de l’identité (2) (5) (6)
7.1. Système
8.1. Méthode
7.2. Numéro d’identification individuel (7)
8.2. Résultat
7.3. Numéro d’identification zoosanitaire (2)
7.4. Nom (2)
9. Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance du mâle donneur
10. Nom, adresse et courrier électronique (2) de l’éleveur
11. Nom, adresse et courrier électronique (2) du propriétaire
12. Pedigree du mâle donneur (6 (7) (8)
12.1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
12.1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
12.1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
Texte de l'image
12.2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
12.2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
12.2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
13. Informations supplémentaires (2) (6) (9)
13.1. Résultats du contrôle des performances
13.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le … (date au format jj.mm.aaaa)
13.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
13.4. Autres informations utiles
B. Informations concernant le sperme
14. Identification du sperme
Couleur des paillettes ou des autres emballages
Code sur les paillettes ou les autres emballages
Nombre de paillettes ou d’autres emballages (10)
Lieu de collecte
Date de collecte
(jj.mm.aaaa)
Autre (2) (11)
15. Centre de collecte ou de stockage de sperme d’expédition
15.1. Nom
15.2. Adresse
15.3. Numéro d’agrément
16. Nom et adresse du destinataire
17. Nom et adresse de l’organisme de sélection (1), ou de la partie tierce (1) désignée par cet organisme de sélection, chargé d’effectuer le contrôle (2) (12)
18.1. Fait à: …
(lieu de délivrance)
18.2. le: …
(date de délivrance)
18.3. Nom et qualité du signataire: …
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (13) qui signe le certificat)
18.4. Signature: …
Texte de l'image
(1) Supprimer la ou les mentions inutiles.
(2) Laisser vierge si c’est sans objet.
(3) Dans le cas des reproducteurs de race pure de l’espèce équine, laisser vierge si le numéro d’inscription dans le livre généalogique est identique au numéro d’identification individuel.
(4) Pour les animaux des espèces bovine, ovine, caprine et équine, identification individuelle conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux. Pour les animaux de l’espèce porcine, identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.
(5) Information requise, conformément à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine, caprine et équine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle. Elle peut être exigée par les organismes de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure de l’espèce porcine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle.
(6) Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(7) Ajouter le numéro d’identification individuel s’il est différent du numéro d’inscription dans le livre généalogique. Dans le cas des reproducteurs de race pure de l’espèce équine, indiquer le numéro d’identification individuel conformément à l’annexe II, partie 1, chapitre I, point 3, du règlement (UE) 2016/1012; ce numéro est le «code unique» visé à l’article 114, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) 2016/429. Si le numéro d’identification individuel est indisponible ou différent du numéro sous lequel l’animal est inscrit dans un livre généalogique, indiquer le numéro d’inscription dans le livre généalogique.
(8) Indiquer «section principale» ou «section annexe», selon le cas. Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.
(9) Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(10) Toute paillette ou autre emballage contient du sperme ne provenant que d’un reproducteur de race pure.
(11) Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur le sperme sexé.
(12) Pour le sperme destiné au testage des reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine ou caprine qui n’ont subi ni contrôle des performances ni évaluation génétique, dans les limites quantitatives visées à l’article 21, paragraphe 1, point g), du règlement (UE) 2016/1012.
(13) Il s’agit d’un représentant de l’organisme de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, ou d’un centre de collecte ou de stockage de sperme agréé conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles des États membres d’expédition et de destination.
La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
SECTION C
Certificat zootechnique pour les échanges d’ovocytes de reproductrices de race pure
Texte de l'image
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges d’ovocytes de reproductrices de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis) (1)
b) espèce porcine (Sus scrofa) (1)
c) espèce ovine (Ovis aries) (1)
d) espèce caprine (Capra hircus) (1)
e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus) (1)
(le logo de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
Numéro de certificat (2)
A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice de race pure
1. Nom de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
2. Nom du livre généalogique
3. Race de la femelle donneuse
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle la femelle donneuse est inscrite (2)
5. Numéro d’inscription de la femelle donneuse (3) dans le livre généalogique
6. Numéro d’identification individuel de la femelle donneuse de l’espèce équine (2) (7)
- -
7. Identification de la femelle donneuse (4)
8. Vérification de l’identité (2) (5) (6)
7.1. Système
8.1. Méthode
7.2. Numéro d’identification individuel (7)
8.2. Résultat
7.3. Numéro d’identification zoosanitaire (2)
7.4. Nom (2)
9. Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance de la femelle donneuse
10. Nom, adresse et courrier électronique (2) de l’éleveur
11. Nom, adresse et courrier électronique (2) du propriétaire
12. Pedigree de la femelle donneuse (6) (7) (8)
12.1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
12.1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
12.1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
Texte de l'image
12.2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
12.2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
12.2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
13. Informations supplémentaires (2) (6) (9)
13.1. Résultats du contrôle des performances
13.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le … (date au format jj.mm.aaaa)
13.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
13.4. Autres informations utiles
B. Informations concernant les ovocytes
14. Identification des ovocytes
Couleur des paillettes ou des autres emballages
Code sur les paillettes ou les autres emballages
Nombre de paillettes ou d’autres emballages
Nombre d’ovocytes (10)
Lieu de collecte
Date de collecte
(jj.mm.aaaa)
Autre (2)
15. Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
15.1. Nom
15.2. Adresse
15.3. Numéro d’agrément
16. Nom et adresse du destinataire
17.1. Fait à: …
(lieu de délivrance)
17.2. le: …
(date de délivrance)
17.3. Nom et qualité du signataire: …
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (11) qui signe le certificat)
17.4. Signature: …
(1) Supprimer la ou les mentions inutiles.
(2) Laisser vierge si c’est sans objet.
Texte de l'image
(3) Dans le cas des reproducteurs de race pure de l’espèce équine, laisser vierge si le numéro d’inscription dans le livre généalogique est identique au numéro d’identification individuel.
(4) Pour les animaux des espèces bovine, ovine, caprine et équine, identification individuelle conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux. Pour les animaux de l’espèce porcine, identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.
(5) Elle peut être exigée par les organismes de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproductrices de race pure des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine utilisées pour la collecte d’ovocytes.
(6) Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(7) Ajouter le numéro d’identification individuel s’il est différent du numéro d’inscription dans le livre généalogique. Dans le cas des reproducteurs de race pure de l’espèce équine, indiquer le numéro d’identification individuel conformément à l’annexe II, partie 1, chapitre I, point 3, du règlement (UE) 2016/1012; ce numéro est le «code unique» visé à l’article 114, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) 2016/429. Si le numéro d’identification individuel est indisponible ou différent du numéro sous lequel l’animal est inscrit dans un livre généalogique, indiquer le numéro d’inscription dans le livre généalogique.
(8) Indiquer «section principale» ou «section annexe», selon le cas. Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.
(9) Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(10) S’il y a plus d’un ovocyte par paillette ou autre emballage, le nombre d’ovocytes doit être clairement mentionné. Toute paillette ou autre emballage contient des ovocytes ne provenant que d’une reproductrice de race pure.
(11) Il s’agit d’un représentant de l’organisme de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de production d’embryons agréée conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles des États membres d’expédition et de destination.
La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
SECTION D
Certificat zootechnique pour les échanges d’embryons de reproducteurs de race pure
Texte de l'image
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges d’embryons de reproducteurs de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis) (1)
b) espèce porcine (Sus scrofa) (1)
c) espèce ovine (Ovis aries) (1)
d) espèce caprine (Capra hircus) (1)
e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus) (1)
(le logo de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit
Numéro de certificat (2)
A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice de race pure
1. Nom de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
2. Nom du livre généalogique
3. Race de la femelle donneuse
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle la femelle donneuse est inscrite (2)
5. Numéro d’inscription de la femelle donneuse (3) dans le livre généalogique
6. Numéro d’identification individuel de la femelle donneuse de l’espèce équine (2) (7)
- -
7. Identification de la femelle donneuse (4)
8. Vérification de l’identité (2) (5) (6)
7.1. Système
8.1. Méthode
7.2. Numéro d’identification individuel (7)
8.2. Résultat
7.3. Numéro d’identification zoosanitaire (2)
7.4. Nom (2)
9. Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance de la femelle donneuse
10. Nom, adresse et courrier électronique (2) de l’éleveur
11. Nom, adresse et courrier électronique (2) du propriétaire
12. Pedigree de la femelle donneuse (6) (7) (8)
12.1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
12.1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
12.1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
Texte de l'image
12.2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
12.2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
12.2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
13. Informations supplémentaires (2) (6) (9)
13.1. Résultats du contrôle des performances de la femelle donneuse
13.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le … (date au format jj.mm.aaaa)
13.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
13.4. Autres informations utiles
B. Informations concernant le mâle donneur reproducteur de race pure
14. Nom de l’organisme de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
15. Nom du livre généalogique
16. Race du mâle donneur
17. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle le mâle donneur est inscrit (2)
18. Numéro d’inscription du mâle donneur (3) dans le livre généalogique
19. Numéro d’identification individuel du mâle donneur de l’espèce équine (2) (7)
- -
20. Identification du mâle donneur (4)
21. Vérification de l’identité (2) (5) (6)
20.1. Système
21.1. Méthode
20.2. Numéro d’identification individuel (7)
21.2. Résultat
20.3. Numéro d’identification zoosanitaire (2)
20.4. Nom (2)
22. Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance du mâle donneur
23. Nom, adresse et courrier électronique (2) de l’éleveur
24. Nom, adresse et courrier électronique (2) du propriétaire
25. Pedigree du mâle donneur (6) (7) (8)
Texte de l'image
25.1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
25.1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
25.1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
25.2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
25.2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
25.2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
26. Informations supplémentaires (2) (6) (9)
26.1. Résultats du contrôle des performances du mâle donneur
26.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le … (date au format jj.mm.aaaa)
26.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
26.4. Autres informations utiles
C. Informations concernant les embryons
27. Identification des embryons
Couleur des paillettes ou des autres emballages
Code sur les paillettes ou les autres emballages
Nombre de paillettes ou d’autres emballages
Nombre d’embryons (10)
Lieu de collecte ou de production
Date de collecte ou de production (jj.mm.aaaa)
Autre (2) (11)
28. Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
28.1. Nom
28.2. Adresse
28.3. Numéro d’agrément
29. Nom et adresse du destinataire
Texte de l'image
D. Informations concernant la receveuse du ou des embryons
30. Numéro d’identification individuel (4) de la receveuse (2)
31.1. Fait à: …
(lieu de délivrance)
31.2. le: …
(date de délivrance)
31.3. Nom et qualité du signataire: …
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (12) qui signe le certificat)
31.4. Signature: …
(1) Supprimer la ou les mentions inutiles.
(2) Laisser vierge si c’est sans objet.
(3) Dans le cas des reproducteurs de race pure de l’espèce équine, laisser vierge si le numéro d’inscription dans le livre généalogique est identique au numéro d’identification individuel.
(4) Pour les animaux des espèces bovine, ovine, caprine et équine, identification individuelle conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux. Pour les animaux de l’espèce porcine, identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.
(5) Information requise, conformément à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine, caprine et équine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle. Elle peut être exigée par les organismes de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure de l’espèce porcine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle ou pour les reproductrices de race pure des espèces bovine, ovine, caprine et porcine utilisées pour la collecte d’ovocytes et d’embryons.
(6) Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(7) Ajouter le numéro d’identification individuel s’il est différent du numéro d’inscription dans le livre généalogique. Dans le cas des reproducteurs de race pure de l’espèce équine, indiquer le numéro d’identification individuel conformément à l’annexe II, partie 1, chapitre I, point 3, du règlement (UE) 2016/1012; ce numéro est le «code unique» visé à l’article 114, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) 2016/429. Si le numéro d’identification individuel est indisponible ou différent du numéro sous lequel l’animal est inscrit dans un livre généalogique, indiquer le numéro d’inscription dans le livre généalogique.
(8) Indiquer «section principale» ou «section annexe», selon le cas. Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.
(9) Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(10) S’il y a plus d’un embryon par paillette ou autre emballage, le nombre d’embryons doit être clairement mentionné. Toute paillette ou autre emballage contient uniquement des embryons ayant la même ascendance.
(11) Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur les embryons sexés.
(12) Il s’agit d’un représentant de l’organisme de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de collecte ou de production d’embryons agréée conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles des États membres d’expédition et de destination.
La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
ANNEXE II
MODÈLES DE FORMULAIRES POUR LES CERTIFICATS ZOOTECHNIQUES POUR LES ÉCHANGES DE REPRODUCTEURS PORCINS HYBRIDES ET DE LEURS PRODUITS GERMINAUX
SECTION A
Certificat zootechnique pour les échanges de reproducteurs porcins hybrides
Texte de l'image
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa) (1)
(le logo de l’établissement de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat peut être reproduit)
Numéro de certificat (2)
1. Nom de l’établissement de sélection ou de l’autorité compétente qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
2. Nom du registre généalogique
3. Race (3)/lignée (3)/croisement (3) du reproducteur porcin hybride
4. Sexe de l’animal
5. Numéro d’enregistrement de l’animal dans le registre généalogique
6. Identification de l’animal (4)
7. Vérification de l’identité (2) (5) (6)
6.1. Système
7.1. Méthode
6.2. Numéro d’identification individuel
7.2. Résultat
6.3. Numéro d’identification zoosanitaire
6.4. Nom (2)
8. Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance de l’animal
9. Nom, adresse et courrier électronique (2) de l’éleveur
10. Nom, adresse et courrier électronique (2) du propriétaire
11. Pedigree du reproducteur porcin hybride (6)
11.1. Père
Numéro dans le registre généalogique
Race (3)/lignée (3)/croisement (3)
Nom (2)
11.1.1. Grand-père paternel
Numéro dans le registre généalogique
Race (3)/lignée (3)/croisement (3)
Nom (2)
11.1.2. Grand-mère paternelle
Numéro dans le registre généalogique
Race (3)/lignée (3)/croisement (3)
Nom (2)
Texte de l'image
11.2. Mère
Numéro dans le registre généalogique
Race (3)/lignée (3)/croisement (3)
Nom (2)
11.2.1. Grand-père maternel
Numéro dans le registre généalogique
Race (3)/lignée (3)/croisement (3)
Nom (2)
11.2.2. Grand-mère maternelle
Numéro dans le registre généalogique
Race (3)/lignée (3)/croisement (3)
Nom (2)
12. Informations supplémentaires (2) (6) (7)
12.1. Résultats du contrôle des performances
12.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le … (date au format jj.mm.aaaa)
12.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de l’animal par rapport au programme de sélection
12.4. Autres informations utiles
13. Insémination (3)/accouplement (3) (2) (8)
13.1. Date (au format jj.mm.aaaa)
13.2. Identification du mâle utilisé pour la fécondation
13.2.1. Numéro d’identification individuel (4)
13.2.2. Numéro d’identification zoosanitaire
13.2.3. Nom (2)
13.2.3. Système de vérification de l’identité et résultat (5)
14. Nom et adresse du destinataire
15.1. Fait à: …
(lieu de délivrance)
15.2. le: …
(date de délivrance)
15.3. Nom et qualité du signataire: …
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (9) qui signe le certificat)
15.4. Signature: …
(1) Un certificat zootechnique unique peut être délivré pour un groupe de reproducteurs porcins hybrides, à condition que ces reproducteurs porcins hybrides aient le même âge ainsi que la même mère et le même père génétiques et à condition que des informations individuelles soient fournies aux points 4, 5, 6.2, 12 et, le cas échéant, 13.
(2) Laisser vierge si c’est sans objet.
(3) Supprimer la ou les mentions inutiles.
Texte de l'image
(4) Identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.
(5) Elle peut être exigée par les établissements de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs porcins hybrides utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle ou pour la collecte d’ovocytes et d’embryons.
(6) Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(7) Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(8) Information requise pour les femelles gravides. Cette information peut être mentionnée dans un document distinct.
(9) Il s’agit d’un représentant de l’établissement de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles des États membres d’expédition et de destination.
La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
SECTION B
Certificat zootechnique pour les échanges de sperme de reproducteurs porcins hybrides
Texte de l'image
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges de sperme de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa)
(le logo de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat peut être reproduit)
Numéro de certificat (1)
A. Informations concernant le mâle donneur reproducteur porcin hybride
1. Nom de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
2. Nom du registre généalogique
3. Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
4. Numéro d’enregistrement du mâle donneur dans le registre généalogique
5. Identification du mâle donneur (3)
6. Vérification de l’identité (1) (4) (5)
5.1. Système
6.1. Méthode
5.2. Numéro d’identification individuel
6.2. Résultat
5.3. Numéro d’identification zoosanitaire
5.4. Nom (1)
7. Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance du mâle donneur
8. Nom, adresse et courrier électronique (1) de l’éleveur
9. Nom, adresse et courrier électronique (1) du propriétaire
10. Pedigree du mâle donneur (5)
10.1. Père
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
10.1.1. Grand-père paternel
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
10.1.2. Grand-mère paternelle
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
Texte de l'image
10.2. Mère
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
10.2.1. Grand-père maternel
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
10.2.2. Grand-mère maternelle
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
11. Informations supplémentaires (1) (5) (6)
11.1. Résultats du contrôle des performances
11.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le … (date au format jj.mm.aaaa)
11.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
11.4. Autres informations utiles
B. Informations concernant le sperme
12. Identification du sperme
Couleur des paillettes ou des autres emballages
Code sur les paillettes ou les autres emballages
Nombre de paillettes ou d’autres emballages (7)
Lieu de collecte
Date de collecte
(jj.mm.aaaa)
Autre (1) (8)
13. Centre de collecte ou de stockage de sperme d’expédition
13.1. Nom
13.2. Adresse
13.3. Numéro d’agrément
14. Nom et adresse du destinataire
15. Nom et adresse de l’établissement de sélection (2), ou de la partie tierce (2) désignée par cet établissement de sélection, chargé d’effectuer le contrôle (1) (9)
16.1. Fait à: …
(lieu de délivrance)
16.2. le: …
(date de délivrance)
16.3. Nom et qualité du signataire: …
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (10) qui signe le certificat)
16.4. Signature: …
Texte de l'image
(1) Laisser vierge si c’est sans ob.
(2) Supprimer la ou les mentions inutiles.
(3) Identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.
(4) Elle peut être exigée par les établissements de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs porcins hybrides utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle.
(5) Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(6) Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(7) Toute paillette ou autre emballage contient du sperme ne provenant que d’un reproducteur porcin hybride..
(8) Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur le sperme sexé.
(9) Pour le sperme destiné au contrôle des performances ou à l’évaluation génétique des reproducteurs porcins hybrides qui n’ont pas subi ce contrôle ou cette évaluation, dans les limites quantitatives visées à l’article 24, paragraphe 1, point d), du règlement (UE) 2016/1012.
(10) Il s’agit d’un représentant de l’établissement de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, ou d’un centre de collecte ou de stockage de sperme agréé conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles des États membres d’expédition et de destination.
La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
SECTION C
Certificat zootechnique pour les échanges d’ovocytes de reproductrices porcines hybrides
Texte de l'image
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges d’ovocytes de reproductrices porcines hybrides (Sus scrofa)
(le logo de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
Numéro de certificat (1)
A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice porcine hybride
1. Nom de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
2. Nom du registre généalogique
3. Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
4. Numéro d’enregistrement dans le registre généalogique de la femelle donneuse
5. Identification de la femelle donneuse (3)
6. Vérification de l’identité (1) (4) (5)
5.1. Système
6.1. Méthode
5.2. Numéro d’identification individuel
6.2. Résultat
5.3. Numéro d’identification zoosanitaire
5.4. Nom (1)
7. Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance de la femelle donneuse
8. Nom, adresse et courrier électronique (1) de l’éleveur
9. Nom, adresse et courrier électronique (1) du propriétaire
10. Pedigree de la femelle donneuse (5)
10.1. Père
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
10.1.1. Grand-père paternel
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
10.1.2. Grand-mère paternelle
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
Texte de l'image
10.2. Mère
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
12.2.1. Grand-père maternel
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
12.2.2. Grand-mère maternelle
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
11. Informations supplémentaires (1) (5) (6)
11.1. Résultats du contrôle des performances
11.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le … (date au format jj.mm.aaaa)
11.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
11.4. Autres informations utiles
B. Informations concernant les ovocytes
12. Méthode d’identification
Couleur des paillettes ou des autres emballages
Code sur les paillettes ou les autres emballages
Nombre de paillettes ou d’autres emballages
Nombre d’ovocytes (7)
Lieu de collecte
Date de collecte
(jj.mm.aaaa)
Autre (1)
13. Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
13.1. Nom
13.2. Adresse
13.3. Numéro d’agrément
13. Nom et adresse du destinataire
14.1. Fait à: …
(lieu de délivrance)
14.2. le: …
(date de délivrance)
14.3. Nom et qualité du signataire: …
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (8) qui signe le certificat)
14.4. Signature: …
Texte de l'image
(1) Laisser vierge si c’est sans objet.
(2) Supprimer la ou les mentions inutiles.
(3) Identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.
(4) Elle peut être exigée par les établissements de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproductrices porcines hybrides utilisées pour la collecte d’ovocytes.
(5) Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(6) Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(7) S’il y a plus d’un ovocyte par paillette ou autre emballage, le nombre d’ovocytes doit être clairement mentionné. Toute paillette ou autre emballage contient des ovocytes ne provenant que d’une reproductrice porcine hybride.
(8) Il s’agit d’un représentant de l’établissement de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de production d’embryons agréée conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles des États membres d’expédition et de destination.
La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
SECTION D
Certificat zootechnique pour les échanges d’embryons de reproducteurs porcins hybrides
Texte de l'image
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour les échanges d’embryons de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa)
(le logo de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
Numéro de certificat (1)
A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice porcine hybride
1. Nom de l’établissement de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
2. Nom du registre généalogique
3. Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
4. Numéro d’enregistrement dans le registre généalogique de la femelle donneuse (2)
5. Identification de la femelle donneuse (2)
6. Vérification de l’identité (1) (4) (5)
5.1. Système
6.1. Méthode
5.2. Numéro d’identification individuel
6.2. Résultat
5.3. Numéro d’identification zoosanitaire
5.4. Nom (1)
7. Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance de la femelle donneuse
8. Nom, adresse et courrier électronique (1) de l’éleveur
9. Nom, adresse et courrier électronique (1) du propriétaire
10. Pedigree de la femelle donneuse (5)
10.1. Père
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
10.1.1. Grand-père paternel
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
10.1.2. Grand-mère paternelle
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
Texte de l'image
10.2. Mère
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
10.2.1. Grand-père maternel
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
10.2.2. Grand-mère maternelle
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
11. Informations supplémentaires (1) (5) (6)
11.1. Résultats du contrôle des performances
11.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le … (date au format jj.mm.aaaa)
11.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
11.4. Autres informations utiles
B. Informations concernant le mâle donneur reproducteur porcin hybride
12. Nom de l’établissement de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
13. Nom du registre généalogique
14. Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
15. Numéro d’enregistrement du mâle donneur dans le registre généalogique
16. Identification du mâle donneur (3)
17. Vérification de l’identité (1) (4) (5)
16.1. Système
17.1. Méthode
16.2. Numéro d’identification individuel
17.2. Résultat
16.3. Numéro d’identification zoosanitaire
16.4. Nom (1)
18. Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance du mâle donneur
19. Nom, adresse et courrier électronique (1) de l’éleveur
20. Nom, adresse et courrier électronique (1) du propriétaire
21. Pedigree du mâle donneur (5)
Texte de l'image
21.1. Père
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
21.1.1. Grand-père paternel
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
21.1.2. Grand-mère paternelle
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
21.2. Mère
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
21.2.1. Grand-père maternel
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
21.2.2. Grand-mère maternelle
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/line (2)/croisement (2)
Nom (1)
22. Informations supplémentaires (1) (5) (6)
22.1. Résultats du contrôle des performances
22.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le … (date au format jj.mm.aaaa)
22.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
22.4. Autres informations utiles
C. Informations concernant les embryons
23. Identification des embryons
Couleur des paillettes ou des autres emballages
Code sur les paillettes ou les autres emballages
Nombre de paillettes ou d’autres emballages
Nombre d’embryons (7)
Lieu de collecte ou de production
Date de collecte ou de production
(jj.mm.aaaa)
Autre (1) (8)
24. Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
24.1. Nom
24.2. Adresse
24.3. Numéro d’agrément
25. Nom et adresse du destinataire
Texte de l'image
D. Informations concernant la receveuse du ou des embryons
26. Numéro d’identification individuel (3) de la receveuse (1)
27.1. Fait à: …
(lieu de délivrance)
27.2. le: …
(date de délivrance)
27.3. Nom et qualité du signataire: …
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (9) qui signe le certificat)
27.4. Signature: …
(1) Laisser vierge si c’est sans objet.
(2) Supprimer la ou les mentions inutiles.
(3) Identification individuelle conformément aux règles du programme de sélection approuvé conformément à l’article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, à l’article 12 du règlement (UE) 2016/1012, et numéro d’identification conformément à la législation de l’Union en matière de santé animale relative à l’identification et à l’enregistrement des animaux.
(4) Elle peut être exigée par les établissements de sélection, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs porcins hybrides utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle ou pour la collecte d’ovocytes ou d’embryons.
(5) Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(6) Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(7) S’il y a plus d’un embryon par paillette ou autre emballage, le nombre d’embryons doit être clairement mentionné. Toute paillette ou autre emballage contient uniquement des embryons ayant la même ascendance.
(8) Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur les embryons sexés.
(9) Il s’agit d’un représentant de l’établissement de sélection, ou d’une autorité compétente visée à l’article 30, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de collecte ou de production d’embryons agréée conformément à l’article 31, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles des États membres d’expédition et de destination.
La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
ANNEXE III
MODÈLES DE FORMULAIRES POUR LES CERTIFICATS ZOOTECHNIQUES POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE REPRODUCTEURS DE RACE PURE ET DE LEURS PRODUITS GERMINAUX
SECTION A
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine
Texte de l'image
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis) (1)
b) espèce porcine (Sus scrofa) (1) (2)
c) espèce ovine (Ovis aries) (1)
d) espèce caprine (Capra hircus) (1)
e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus) (1)
(le logo de l’instance de sélection qui délivre le certificat peut être reproduit)
Numéro de certificat (3)
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
2. Nom du livre généalogique
3. Race du reproducteur de race pure
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle l’animal est inscrit (3)
5. Sexe de l’animal
6. Numéro d’inscription de l’animal dans le livre généalogique
7. Identification du reproducteur de race pure (4)
8. Vérification de l’identité (3) (5) (6)
7.1. Système
8.1. Méthode
7.2. Numéro d’identification individuel
8.2. Résultat
7.3. Nom (3)
9. Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance de l’animal
10. Nom, adresse et courrier électronique (3) de l’éleveur
11. Nom, adresse et courrier électronique (3) du propriétaire
12. Pedigree (6) (7) du reproducteur de race pure
12.1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (3)
12.1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (3)
12.1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (3)
Texte de l'image
12.2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (3)
12.2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (3)
12.2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (3)
13. Informations supplémentaires (3) (6) (8)
13.1. Résultats du contrôle des performances
13.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le … (date au format jj.mm.aaaa)
13.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de l’animal par rapport au programme de sélection
13.4. Autres informations utiles
14. Insémination (1)/accouplement (1) (3) (9)
14.1. Date (au format jj.mm.aaaa)
14.2. Identification du mâle utilisé pour la fécondation
14.2.1. Numéro d’identification individuel (4)
14.2.2. Nom (3)
14.2.3. Système de vérification de l’identité et résultat (5)
15. Nom de l’organisme de sélection (1)/de l’autorité compétente (1)/de l’établissement de sélection (1) qui tient le livre généalogique (1)/le registre généalogique (1) dans lequel le reproducteur de race pure est destiné à être inscrit (1)/enregistré (1) (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
16.1. Fait à: …
(lieu de délivrance)
16.2. le: …
(date de délivrance)
16.3. Nom et qualité du signataire: …
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (10) qui signe le certificat)
16.4. Signature: …
(1) Supprimer la ou les mentions inutiles.
(2) Un certificat zootechnique unique peut être délivré pour un groupe de reproducteurs de race pure de l’espèce porcine, à condition que ces reproducteurs de race pure aient le même âge ainsi que la même mère et le même père génétiques et à condition que des informations individuelles soient fournies aux points 5, 6, 7.2, 13 et, le cas échéant, 14.
(3) Laisser vierge si c’est sans objet.
(4) Conformément à la législation sur l’identification et l’enregistrement des animaux du pays d’expédition.
Texte de l'image
(5) Information requise, conformément à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine, caprine et équine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle. Elle peut être exigée pour les reproducteurs de race pure de l’espèce porcine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle ou pour les reproductrices de race pure des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine utilisées pour la collecte d’ovocytes et d’embryons, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, par les organismes de sélection qui tiennent le livre généalogique dans lequel l’animal est destiné à être inscrit.
(6) Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(7) En ce qui concerne la section du livre généalogique, indiquer «section principale» ou «section annexe». Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.
(8) Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(9) Information requise pour les femelles gravides. Cette information peut être mentionnée dans un document distinct.
(10) Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition et de l’État membre de destination.
La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
SECTION B
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union de sperme de reproducteurs de race pure
Texte de l'image
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union de sperme de reproducteurs de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis) (1)
b) espèce porcine (Sus scrofa) (1)
c) espèce ovine (Ovis aries) (1)
d) espèce caprine (Capra hircus) (1)
e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus) (1)
(le logo de l’instance de sélection ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat peut être reproduit)
Numéro de certificat (2)
A. Informations concernant le mâle donneur reproducteur de race pure
1. Nom de l’instance de sélection ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
2. Nom du livre généalogique
3. Race du mâle donneur
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle le mâle donneur est inscrit (2)
5. Numéro d’inscription du mâle donneur (3) dans le livre généalogique
6. Identification du mâle donneur (4)
7. Vérification de l’identité (2) (5) (6)
6.1. Système
7.1. Méthode
6.2. Numéro d’identification individuel
7.2. Résultat
6.3. Nom (2)
8. Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance du mâle donneur
9. Nom, adresse et courrier électronique (2) de l’éleveur
10. Nom, adresse et courrier électronique (2) du propriétaire
11. Pedigree du mâle donneur (5) (6)
11.1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
11.1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
11.1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
Texte de l'image
11.2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
11.2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
11.2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
12. Informations supplémentaires (2) (5) (7)
12.1. Résultats du contrôle des performances
12.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le … (date au format jj.mm.aaaa)
12.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
12.4. Autres informations utiles
B. Informations concernant le sperme
13. Méthode d’identification
Couleur des paillettes ou des autres emballages
Code sur les paillettes ou les autres emballages
Nombre de paillettes ou d’autres emballages (8)
Lieu de collecte
Date de collecte
(jj.mm.aaaa)
Autre (2) (9)
14. Centre de collecte ou de stockage de sperme d’expédition
14.1. Nom
14.2. Adresse
14.3. Numéro d’agrément
15. Nom et adresse du destinataire
16. Nom et adresse de l’organisme de sélection (1), ou de la partie tierce (1) désignée par cet organisme de sélection, chargé d’effectuer le contrôle (2) (10)
17.1. Fait à: …
(lieu de délivrance)
17.2. le: …
(date de délivrance)
17.3. Nom et qualité du signataire: …
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (11) qui signe le certificat)
17.4. Signature: …
Texte de l'image
(1) Supprimer la ou les mentions inutiles.
(2) Laisser vierge si c’est sans objet.
(3) Conformément à la législation sur l’identification et l’enregistrement des animaux du pays d’expédition.
(4) Information requise, conformément à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine, caprine et équine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle. Elle peut être exigée, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure de l’espèce porcine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle par l’organisme de sélection qui tient le livre généalogique dans lequel les descendants du donneur sont destinés à être inscrits.
(5) Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(6) Indiquer «section principale» ou «section annexe», selon le cas. Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.
(7) Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(8) Toute paillette ou autre emballage contient du sperme ne provenant que d’un reproducteur de race pure.
(9) Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur le sperme sexé.
(10) Pour le sperme destiné au testage des reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine ou caprine qui n’ont subi ni contrôle des performances ni évaluation génétique, dans les limites quantitatives visées à l’article 21, paragraphe 1, point g), du règlement (UE) 2016/1012.
(11) Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, ou d’un centre de collecte ou de stockage de sperme agissant pour le compte de l’instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition et de l’État membre de destination.
La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
SECTION C
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union d’ovocytes de reproductrices de race pure
Texte de l'image
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union d’ovocytes de reproductrices de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis) (1)
b) espèce porcine (Sus scrofa) (1)
c) espèce ovine (Ovis aries) (1)
d) espèce caprine (Capra hircus) (1)
e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus) (1)
(le logo de l’instance ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
Numéro de certificat (2)
A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice de race pure
1. Nom de l’instance de sélection ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
2. Nom du livre généalogique
3. Race de la femelle donneuse
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle la femelle donneuse est inscrite (2)
5. Numéro d’inscription de la femelle donneuse dans le livre généalogique
6. Identification du mâle donneur (3)
7. Vérification de l’identité (2) (4) (5)
6.1. Système
7.1. Méthode
6.2. Numéro d’identification individuel
7.2. Résultat
6.3. Nom (2)
8. Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance du femelle donneur
9. Nom, adresse et courrier électronique (2) de l’éleveur
10. Nom, adresse et courrier électronique (2) du propriétaire
11. Pedigree de la femelle donneuse (5) (6)
11.1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
11.1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
11.1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
Texte de l'image
11.2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
11.2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
11.2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
12. Informations supplémentaires (2) (5) (7)
12.1. Résultats du contrôle des performances
12.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le … (date au format jj.mm.aaaa)
12.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
12.4. Autres informations utiles
B. Informations concernant les ovocytes
13. Identification des ovocytes
Couleur des paillettes ou des autres emballages
Code sur les paillettes ou les autres emballages
Nombre de paillettes ou d’autres emballages
Nombre d’ovocytes (8)
Lieu de collecte
Date de collecte
(jj.mm.aaaa)
Autre (2)
14. Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
14.1. Nom
14.2. Adresse
14.3. Numéro d’agrément
15. Nom et adresse du destinataire
16.1. Fait à: …
(lieu de délivrance)
16.2. le: …
(date de délivrance)
16.3. Nom et qualité du signataire: …
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (9) qui signe le certificat)
16.4. Signature: …
(1) Supprimer la ou les mentions inutiles.
(2) Laisser vierge si c’est sans objet.
Texte de l'image
(3) Conformément à la législation sur l’identification et l’enregistrement des animaux du pays d’expédition.
(4) Elle peut être exigée pour les reproductrices de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine utilisées pour la collecte d’ovocytes, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, par les organismes de sélection qui tiennent le livre généalogique dans lequel les descendants de la donneuse sont destinés à être inscrits.
(5) Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(6) Indiquer «section principale» ou «section annexe», selon le cas. Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.
(7) Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(8) S’il y a plus d’un ovocyte par paillette ou autre emballage, le nombre d’ovocytes doit être clairement mentionné. Toute paillette ou autre emballage contient des ovocytes ne provenant que d’une reproductrice de race pure.
(9) Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de production d’embryons agissant pour le compte de l’instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition et de l’État membre de destination.
La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
SECTION D
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union d’embryons de reproducteurs de race pure
Texte de l'image
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union d’embryons de reproducteurs de race pure des espèces suivantes:
a) espèce bovine (Bos taurus, Bos indicus, Bubalus bubalis) (1)
b) espèce porcine (Sus scrofa) (1)
c) espèce ovine (Ovis aries) (1)
d) espèce caprine (Capra hircus) (1)
e) espèce équine (Equus caballus, Equus asinus) (1)
(le logo de l’organisme de sélection, de l’autorité compétente ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit
Numéro de certificat (2)
A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice de race pure
1. Nom de l’instance de sélection ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
2. Nom du livre généalogique
3. Race de la femelle donneuse
4. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle la femelle donneuse est inscrite (2)
5. Numéro d’inscription de la femelle donneuse dans le livre généalogique
7. Identification de la femelle donneuse (3)
8. Vérification de l’identité (2) (4) (5)
7.1. Système
8.1. Méthode
7.2. Numéro d’identification individuel
8.2. Résultat
7.3. Nom (2)
8. Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance de la femelle donneuse
9. Nom, adresse et courrier électronique (2) de l’éleveur
10. Nom, adresse et courrier électronique (2) du propriétaire
11. Pedigree de la femelle donneuse (5) (6)
11.1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
11.1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
11.1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
Texte de l'image
11.2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
11.2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
11.2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
12. Informations supplémentaires (2) (5) (7)
12.1. Résultats du contrôle des performances
12.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le … (date au format jj.mm.aaaa)
12.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
12.4. Autres informations utiles
B. Informations concernant le mâle donneur reproducteur de race pure
13. Nom de l’organisme de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
14. Nom du livre généalogique
15. Race du mâle donneur
16. Classe de la section principale du livre généalogique dans laquelle le mâle donneur est inscrit (2)
17. Numéro d’inscription du mâle donneur dans le livre généalogique (2)
18. Identification du mâle donneur (3)
19. Vérification de l’identité (2) (4) (5)
18.1. Système
19.1. Méthode
18.2. Numéro d’identification individuel
19.2. Résultat
18.3. Nom (2)
20. Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance du mâle donneur
21. Nom, adresse et courrier électronique (2) de l’éleveur
22. Nom, adresse et courrier électronique (2) du propriétaire
23. Pedigree du mâle donneur (5) (6)
Texte de l'image
23.1. Père
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
23.1.1. Grand-père paternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
23.1.2. Grand-mère paternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
23.2. Mère
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
23.2.1. Grand-père maternel
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
23.2.2. Grand-mère maternelle
Numéro et section dans le livre généalogique
Nom (2)
24. Informations supplémentaires (2) (5) (7)
24.1. Résultats du contrôle des performances
24.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le … (date au format jj.mm.aaaa)
24.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
24.4. Autres informations utiles
C. Informations concernant les embryons
25. Identification des embryons
Couleur des paillettes ou des autres emballages
Code sur les paillettes ou les autres emballages
Nombre de paillettes ou d’autres emballages
Nombre d’embryons (8)
Lieu de collecte ou de production
Date de collecte ou de production (jj.mm.aaaa)
Autre (2) (9)
26. Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
26.1. Nom
26.2. Adresse
26.3. Numéro d’agrément
27. Nom et adresse du destinataire
Texte de l'image
D. Informations concernant la receveuse du ou des embryons
28. Numéro d’identification individuel (3) de la receveuse (2)
29.1. Fait à: …
(lieu de délivrance)
29.2. le: …
(date de délivrance)
29.3. Nom et qualité du signataire: …
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (10) qui signe le certificat)
29.4. Signature: …
(1) Supprimer la ou les mentions inutiles.
(2) Laisser vierge si c’est sans objet.
(3) Conformément à la législation sur l’identification et l’enregistrement des animaux du pays d’expédition.
(4) Information requise, conformément à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, ovine, caprine et équine utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle. Elle peut être exigée pour les reproductrices de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine utilisées pour la collecte d’ovocytes et d’embryons, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, par les organismes de sélection qui tiennent le livre généalogique dans lequel les descendants issus de ces embryons sont destinés à être inscrits.
(5) Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(6) Indiquer «section principale» ou «section annexe», selon le cas. Des informations peuvent être fournies sur d’autres générations.
(7) Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(8) S’il y a plus d’un embryon par paillette ou autre emballage, le nombre d’embryons doit être clairement mentionné. Toute paillette ou autre emballage contient uniquement des embryons ayant la même ascendance.
(9) Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur les embryons sexés.
(10) Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de collecte ou de production d’embryons agissant pour le compte de l’instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition et de l’État membre de destination.
La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
ANNEXE IV
MODÈLES DE FORMULAIRES POUR LES CERTIFICATS ZOOTECHNIQUES POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE REPRODUCTEURS PORCINS HYBRIDES ET DE LEURS PRODUITS GERMINAUX
SECTION A
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs porcins hybrides
Texte de l'image
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa) (1)
(le logo de l’instance de sélection qui délivre le certificat peut être reproduit)
Numéro de certificat (2)
1. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
2. Nom du registre généalogique
3. Race (3)/lignée (3)/croisement (3) du reproducteur porcin hybride
4. Sexe de l’animal
5. Numéro d’enregistrement de l’animal dans le registre généalogique
6. Identification de l’animal (4)
7. Vérification de l’identité (2) (5) (6)
6.1. Système
7.1. Méthode
6.2. Numéro d’identification individuel
7.2. Résultat
6.3. Nom (2)
8. Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance de l’animal
9. Nom, adresse et courrier électronique (2) de l’éleveur
10. Nom, adresse et courrier électronique (2) du propriétaire
11. Pedigree du reproducteur porcin hybride (6)
11.1. Père
Numéro dans le registre généalogique
Race (3)/lignée (3)/croisement (3)
Nom (2)
11.1.1. Grand-père paternel
Numéro dans le registre généalogique
Race (3)/lignée (3)/croisement (3)
Nom (2)
11.1.2. Grand-mère paternelle
Numéro dans le registre généalogique
Race (3)/lignée (3)/croisement (3)
Nom (2)
Texte de l'image
11.2. Mère
Numéro dans le registre généalogique
Race (3)/lignée (3)/croisement (3)
Nom (2)
11.2.1. Grand-père maternel
Numéro dans le registre généalogique
Race (3)/lignée (3)/croisement (3)
Nom (2)
11.2.2. Grand-mère maternelle
Numéro dans le registre généalogique
Race (3)/lignée (3)/croisement (3)
Nom (2)
12. Informations supplémentaires (2) (6) (7)
12.1. Résultats du contrôle des performances
12.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le … (date au format jj.mm.aaaa)
12.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de l’animal par rapport au programme de sélection
12.4. Autres informations utiles
13. Insémination (3)/accouplement (3) (2) (8)
13.1. Date (au format jj.mm.aaaa)
13.2. Identification du mâle utilisé pour la fécondation
13.2.1. Numéro d’identification individuel (4)
13.2.2. Nom (2)
13.2.3. Système de vérification de l’identité et résultat (5)
14. Nom de l’organisme de sélection (3)/de l’établissement de sélection (3)/de l’autorité compétente (3) qui tient le livre généalogique (3)/le registre généalogique (3) dans lequel le reproducteur porcin de race pure est destiné à être inscrit (3)/enregistré (3) (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web) (2) (9)
15.1. Fait à: …
(lieu de délivrance)
15.2. le: …
(date de délivrance)
15.3. Nom et qualité du signataire: …
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (10) qui signe le certificat)
15.4. Signature: …
Texte de l'image
(1) Un certificat zootechnique unique peut être délivré pour un groupe de reproducteurs porcins hybrides, à condition que ces reproducteurs porcins hybrides aient le même âge ainsi que la même mère et le même père génétiques et à condition que des informations individuelles soient fournies aux points 4, 5, 6.2, 12 et, le cas échéant, 13.
(2) Laisser vierge si c’est sans objet.
(3) Supprimer la ou les mentions inutiles.
(4) Conformément à la législation sur l’identification et l’enregistrement des animaux du pays d’expédition.
(5) Elle peut être exigée, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs porcins hybrides utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle ou pour la collecte d’ovocytes et d’embryons par les établissements de sélection qui tiennent le registre généalogique dans lequel l’animal est destiné à être enregistré.
(6) Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(7) Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(8) Information requise pour les femelles gravides. Cette information peut être mentionnée dans un document distinct.
(9) Applicable uniquement aux reproducteurs porcins de race pure appartenant à différentes races ou lignées enregistrés dans un registre généalogique pour reproducteurs porcins hybrides.
(10) Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition et de l’État membre de destination.
La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
SECTION B
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union de sperme de reproducteurs porcins hybrides
Texte de l'image
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union de sperme de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa)
(le logo de l’instance de sélection ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat peut être reproduit)
Numéro de certificat (1)
A. Informations concernant le mâle donneur reproducteur porcin hybride
1. Nom de l’instance de sélection ou du centre de collecte ou de stockage de sperme qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
2. Nom du registre généalogique
3. Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
4. Numéro d’enregistrement du mâle donneur dans le registre généalogique
5. Identification du mâle donneur (3)
6. Vérification de l’identité (1) (4) (5)
5.1. Système
6.1. Méthode
5.2. Numéro d’identification individuel
6.2. Résultat
5.3. Nom (1)
7. Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance du mâle donneur
8. Nom, adresse et courrier électronique (1) de l’éleveur
9. Nom, adresse et courrier électronique (1) du propriétaire
10. Pedigree du mâle donneur (5)
10.1. Père
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
10.1.1. Grand-père paternel
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
10.1.2. Grand-mère paternelle
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
Texte de l'image
10.2. Mère
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
10.2.1. Grand-père maternel
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
10.2.2. Grand-mère maternelle
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
11. Informations supplémentaires (1) (5) (6)
11.1. Résultats du contrôle des performances
11.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le … (date au format jj.mm.aaaa)
11.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
11.4. Autres informations utiles
B. Informations concernant le sperme
13. Méthode d’identification
Couleur des paillettes ou des autres emballages
Code sur les paillettes ou les autres emballages
Nombre de paillettes ou d’autres emballages (7)
Lieu de collecte
Date de collecte
(jj.mm.aaaa)
Autre (1) (8)
14. Centre de collecte ou de stockage de sperme d’expédition
14.1. Nom
14.2. Adresse
14.3. Numéro d’agrément
15. Nom et adresse du destinataire
16. Nom et adresse de l’établissement de sélection (2), ou de la partie tierce (2) désignée par cet établissement de sélection, chargé d’effectuer le contrôle (1) (9)
17.1. Fait à: …
(lieu de délivrance)
17.2. le: …
(date de délivrance)
17.3. Nom et qualité du signataire: …
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (10) qui signe le certificat)
17.4. Signature: …
Texte de l'image
(1) Laisser vierge si c’est sans objet.
(2) Supprimer la ou les mentions inutiles.
(3) Conformément à la législation sur l’identification et l’enregistrement des animaux du pays d’expédition.
(4) Elle peut être exigée, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproducteurs porcins hybrides utilisés pour la collecte de sperme à des fins d’insémination artificielle par les établissements de sélection qui tiennent le registre généalogique dans lequel les descendants du donneur sont destinés à être enregistrés.
(5) Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(6) Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(7) Toute paillette ou autre emballage contient du sperme ne provenant que d’un reproducteur porcin hybride.
(8) Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur le sperme sexé.
(9) Pour le sperme destiné au contrôle des performances ou à l’évaluation génétique des reproducteurs porcins hybrides qui n’ont pas subi ce contrôle ou cette évaluation, dans les limites quantitatives visées à l’article 24, paragraphe 1, point d), du règlement (UE) 2016/1012.
(10) Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, ou d’un centre de collecte ou de stockage de sperme agissant pour le compte de l’instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition et de l’État membre de destination.
La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
SECTION C
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union d’ovocytes de reproductrices porcines hybrides
Texte de l'image
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union d’ovocytes de reproductrices porcines hybrides (Sus scrofa)
(le logo de l’instance de sélection ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit)
Numéro de certificat (1)
A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice porcine hybride
1. Nom de l’instance de sélection ou de l’équipe de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
2. Nom du registre généalogique
3. Race (2)/lignée(2)/croisement(2)
4. Numéro d’enregistrement dans le registre généalogique de la femelle donneuse
5. Identification de la femelle donneuse (3)
6. Vérification de l’identité (1) (4) (5)
5.1. Système
6.1. Méthode
5.2. Numéro d’identification individuel
6.2. Résultat
5.3. Nom (1)
7. Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance de la femelle donneuse
8. Nom, adresse et courrier électronique (1) de l’éleveur
9. Nom, adresse et courrier électronique (1) du propriétaire
10. Pedigree de la femelle donneuse (5)
10.1. Père
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée(2)/croisement(2)
Nom (1)
10.1.1. Grand-père paternel
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée(2)/croisement(2)
Nom (1)
10.1.2. Grand-mère paternelle
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée(2)/croisement(2)
Nom (1)
Texte de l'image
10.2. Mère
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée(2)/croisement(2)
Nom (1)
10.2.1. Grand-père maternel
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée(2)/croisement(2)
Nom (1)
10.2.2. Grand-mère maternelle
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée(2)/croisement(2)
Nom (1)
11. Informations supplémentaires (1) (5) (6)
11.1. Résultats du contrôle des performances
12.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le … (date au format jj.mm.aaaa)
12.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
12.4. Autres informations utiles
B. Informations concernant les ovocytes
13. Identification des ovocytes
Couleur des paillettes ou des autres emballages
Code sur les paillettes ou les autres emballages
Nombre de paillettes ou d’autres emballages
Nombre d’ovocytes (7)
Lieu de collecte
Date de collecte
(jj.mm.aaaa)
Autre (1)
14. Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
14.1. Nom
14.2. Adresse
14.3. Numéro d’agrément
15. Nom et adresse du destinataire
16.1. Fait à: …
(lieu de délivrance)
16.2. le: …
(date de délivrance)
16.3. Nom et qualité du signataire: …
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (8) qui signe le certificat)
16.4. Signature: …
Texte de l'image
(1) Laisser vierge si c’est sans objet.
(2) Supprimer la ou les mentions inutiles.
(3) Conformément à la législation sur l’identification et l’enregistrement des animaux du pays d’expédition.
(4) Elle peut être exigée, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproductrices porcines hybrides utilisées pour la collecte d’ovocytes par les établissements de sélection qui tiennent le registre généalogique dans lequel les descendants de la donneuse sont destinés à être enregistrés.
(5) Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(6) Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(7) S’il y a plus d’un ovocyte par paillette ou autre emballage, le nombre d’ovocytes doit être clairement mentionné. Toute paillette ou autre emballage contient des ovocytes ne provenant que d’une reproductrice porcine hybride.
(8) Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de production d’embryons agissant pour le compte de l’instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition et de l’État membre de destination.
La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.
SECTION D
Certificat zootechnique pour l’entrée dans l’Union d’embryons de reproducteurs porcins hybrides
Texte de l'image
Certificat zootechnique, délivré conformément au règlement (UE) 2016/1012, pour l’entrée dans l’Union d’embryons de reproducteurs porcins hybrides (Sus scrofa)
(le logo de l’instance de sélection ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat peut être reproduit
Numéro de certificat (1)
A. Informations concernant la femelle donneuse reproductrice porcine hybride
1. Nom de l’instance de sélection ou de l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
2. Nom du registre généalogique
3. Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
4. Numéro d’enregistrement dans le registre généalogique de la femelle donneuse
5. Identification de la femelle donneuse (3)
6. Vérification de l’identité (1) (4) (5)
5.1. Système
6.1. Méthode
5.2. Numéro d’identification individuel
6.2. Résultat
5.3. Nom (1)
7. Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance de la femelle donneuse
8. Nom, adresse et courrier électronique (1) de l’éleveur
9. Nom, adresse et courrier électronique (1) du propriétaire
10. Pedigree de la femelle donneuse (5)
10.1. Père
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
10.1.1. Grand-père paternel
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
10.1.2. Grand-mère paternelle
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
Texte de l'image
10.2. Mère
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée(2)/croisement(2)
Nom (1)
10.2.1. Grand-père maternel
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
10.2.2. Grand-mère maternelle
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/ croisement (2)
Nom (1)
12. Informations supplémentaires (1) (6) (7)
12.1. Résultats du contrôle des performances
12.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le … (date au format jj.mm.aaaa)
12.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques de la femelle donneuse par rapport au programme de sélection
12.4. Autres informations utiles
B. Informations concernant le mâle donneur reproducteur porcin hybride
13. Nom de l’instance de sélection qui délivre le certificat (coordonnées et, le cas échéant, référence au site web)
14. Nom du registre généalogique
15. Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
16. Numéro d’enregistrement du mâle donneur dans le registre généalogique
17. Identification du mâle donneur (3)
18. Vérification de l’identité (1) (4) (5)
17.1. Système
18.1. Méthode
17.2. Numéro d’identification individuel
18.2. Résultat
17.3. Nom (1)
19. Date (au format jj.mm.aaaa) et pays de naissance du mâle donneur
20. Nom, adresse et courrier électronique (1) de l’éleveur
21. Nom, adresse et courrier électronique (1) du propriétaire
22. Pedigree du mâle donneur (5)
22.1. Père
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée(2)/croisement(2)
Nom (1)
22.1.1. Grand-père paternel
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
22.1.2. Grand-mère paternelle
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
Texte de l'image
22.2. Mère
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée(2)/croisement(2)
Nom (1)
22.2.1. Grand-père maternel
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
22.2.2. Grand-mère maternelle
Numéro dans le registre généalogique
Race (2)/lignée (2)/croisement (2)
Nom (1)
23. Informations supplémentaires (1) (5) (6)
23.1. Résultats du contrôle des performances
23.2. Résultats actualisés de l’évaluation génétique effectuée en dernier lieu le … (date au format jj.mm.aaaa)
23.3. Anomalies génétiques et particularités génétiques du mâle donneur par rapport au programme de sélection
23.4. Autres informations utiles
C. Informations concernant les embryons
24. Identification des embryons
Couleur des paillettes ou des autres emballages
Code sur les paillettes ou les autres emballages
Nombre de paillettes ou d’autres emballages
Nombre d’embryons (7)
Lieu de collecte ou de production
Date de collecte ou de production
(jj.mm.aaaa)
Autre (1) (8)
25. Équipe de collecte ou de production d’embryons d’expédition
25.1. Nom
25.2. Adresse
25.3. Numéro d’agrément
26. Nom et adresse du destinataire
Texte de l'image
D. Informations concernant la receveuse du ou des embryons
27. Numéro d’identification individuel (3) de la receveuse (1)
28.1. Fait à: …
(lieu de délivrance)
28.2. le: …
(date de délivrance)
28.3. Nom et qualité du signataire: …
(insérer en lettres capitales le nom et la qualité de la personne (9) qui signe le certificat)
28.4. Signature: …
(1) Laisser vierge si c’est sans objet.
(2) Supprimer la ou les mentions inutiles.
(3) Conformément à la législation sur l’identification et l’enregistrement des animaux du pays d’expédition.
(4) Elle peut être exigée, conformément à l’article 22, paragraphe 2, du règlement (UE) 2016/1012, pour les reproductrices porcines hybrides utilisées pour la collecte d’embryons par les établissements de sélection qui tiennent le registre généalogique dans lequel les descendants issus de ces embryons sont destinés à être enregistrés.
(5) Si nécessaire, joindre des feuilles supplémentaires.
(6) Si les résultats du contrôle des performances ou de l’évaluation génétique sont consultables sur un site web, il peut être fait référence directement à ce site sans mention des résultats.
(7) S’il y a plus d’un embryon par paillette ou autre emballage, le nombre d’embryons doit être clairement mentionné. Toute paillette ou autre emballage contient uniquement des embryons ayant la même ascendance.
(8) Le cas échéant, des informations peuvent être fournies sur les embryons sexés.
(9) Il s’agit d’un représentant de l’instance de sélection, y compris le service officiel du pays d’expédition, mentionnée sur la liste visée à l’article 34 du règlement (UE) 2016/1012, ou d’une équipe de collecte ou de production d’embryons agissant pour le compte de l’instance de sélection conformément à l’article 33, paragraphe 1, dudit règlement, qui est autorisé à signer le certificat zootechnique.
Le certificat zootechnique est établi dans au moins une des langues officielles du pays d’expédition et de l’État membre de destination.
La couleur de la signature doit être différente de celle du texte imprimé.