24.2.2017   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 48/1

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/306 DE LA COMMISSION

du 6 février 2017

portant indication des exigences de conception, de construction et de performance et des normes d'essai relatives aux équipements marins

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu la directive 2014/90/UE du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 relative aux équipements marins et abrogeant la directive 96/98/CE (1), et notamment son article 35, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

Afin d'assurer la mise en œuvre harmonisée, rapide et simple de la directive 2014/90/UE, il convient que les actes d'exécution adoptés en vertu de cette directive revêtent la forme de règlements de la Commission.

(2)

La directive 2014/90/UE fait obligation à la Commission d'énoncer les exigences de conception, de construction et de performance et les normes d'essai prévues par les instruments internationaux, ainsi que les dates à compter desquelles ces exigences et normes d'essai s'appliquent.

(3)

Les équipements nouvellement soumis aux exigences harmonisées de l'Union dans le cadre de la directive 2014/90/UE et de ses actes d'exécution devraient être explicitement mentionnés comme nouvel article dans la colonne 1 de l'annexe du présent règlement.

(4)

Il est raisonnable et proportionné d'autoriser, pour une période transitoire, la mise sur le marché et l'installation à bord d'un navire de l'Union européenne d'un nouvel article conforme aux exigences nationales applicables pour l'approbation de type en vigueur dans un État membre avant l'entrée en vigueur du présent règlement.

(5)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité pour la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires (COSS),

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les exigences de conception, de construction et de performance et les normes d'essai prévues par les instruments internationaux s'appliquent à chaque article d'équipement marin comme indiqué dans l'annexe du présent règlement.

Article 2

Un équipement répertorié comme nouvel article dans la colonne 1 de l'annexe du présent règlement et qui est conforme aux exigences nationales pour l'approbation de type en vigueur avant le 16 mars 2017 dans un État membre peut continuer à être mis sur le marché et installé à bord d'un navire de l'Union jusqu'à 16 mars 2020.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 6 février 2017.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

(1)   JO L 257 du 28.8.2014, p. 146.

ANNEXE

Remarque générale: par règles SOLAS, on entend les dispositions de la convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer, telle que modifiée.

Remarque générale: sous certains noms d'article, la colonne 3 indique certaines variantes de produits possibles répondant au même nom d'article. Les variantes de produits sont mentionnées de manière indépendante et séparées les unes des autres par une ligne pointillée. Aux fins de certification, seule la variante de produit concernée, le cas échéant, doit être choisie (exemple: MED/3.3).

Sigles et abréviations

A.1: amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.

A.2: amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.

AC: amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.

CAT: catégorie d'équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388 (2007).

Circ.: circulaire.

COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea): règlement international pour prévenir les abordages en mer.

COMSAR: sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l'OMI.

EN: norme européenne.

ETSI: Institut européen des normes de télécommunications.

Recueil FSS: recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l'incendie.

Recueil FTP: recueil international pour l'application des méthodes d'essai au feu.

Recueil HSC: recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse.

Recueil IBC: recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques.

OACI: Organisation de l'aviation civile internationale.

CEI: Commission électrotechnique internationale.

IGC: recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac.

OMI: Organisation maritime internationale.

ISO (International Standardisation Organisation): Organisation internationale de normalisation.

UIT: Union internationale des télécommunications.

LSA (Life saving appliance): engin de sauvetage.

Marpol: convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires.

MED: directive relative aux équipements marins.

MEPC: comité de la protection du milieu marin.

MSC: comité de la sécurité maritime.

NOx : oxydes d'azote.

Systèmes O2/HC: systèmes oxygène/hydrocarbure.

SOLAS: convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer.

SOx : oxydes de soufre.

Règ.: règle.

Rés.: résolution.

Notes concernant l'ensemble de la présente annexe

a)

 Remarque générale: outre les normes d'essai expressément mentionnées dans la présente annexe, l'examen de type (inclus dans l'approbation de type) est subordonné au respect des conventions internationales et des résolutions et circulaires applicables de l'OMI, qui est prévu par les modules pour l'évaluation de la conformité définis dans la directive 2014/90/UE.

b)

 Colonne 3: lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction «ou», chacune d'elles remplit l'ensemble des exigences d'essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l'OMI; par conséquent, une seule des deux séries suffit pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d'autres séparateurs (virgule) sont utilisés, toutes les normes mentionnées s'appliquent.

c)

 Colonne 6: afin de tenir compte des calendriers pour la construction navale, en fonction des caractéristiques de l'équipement marin en question, les interprétations suivantes concernant l'installation à bord (indiqué entre parenthèses après les dates) s'appliquent:

I

:

Première installation de l'équipement dans sa position fonctionnelle à bord d'un navire de l'Union tel que défini à l'article 2 de la directive 2014/90/UE.

II

:

Première installation à bord de l'équipement dans sa position fonctionnelle ou d'arrimage à bord d'un navire de l'Union.

III

:

Livraison de l'équipement au chantier naval si elle a lieu dans les 30 mois qui précèdent la première installation de l'équipement dans sa position fonctionnelle.

d)

 Les exigences figurant dans la présente annexe s'entendent sans préjudice des prescriptions de transport prévues par les conventions internationales.

e)

 Lorsqu'il y a deux rangées pour une entrée correspondant à un équipement marin (par exemple, MED/1/1.2c), la deuxième rangée (inférieure) indique les exigences des instruments internationaux mises à jour par rapport à celles indiquées dans la première rangée (supérieure).

f)

 Dans ce cas, si aucune date ne figure dans les colonnes 5 et 6, cela signifie qu'il n'y a pas eu de changement dans les normes d'essai et que l'équipement marin en question doit satisfaire aux exigences indiquées dans la (deuxième) rangée inférieure.

1.   Engins de sauvetage

Colonne 2: la circulaire MSC/Circ.980 de l'OMI s'applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 2.

Numéro et nom de l'article

Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

Normes d'essai

Modules pour l'évaluation de la conformité

Dates de mise sur le marché

Dates de l'installation à bord

1

2

3

4

5

6

MED/1.1

—

Bouées de sauvetage

Exigences pour l'approbation de type.

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.2a

—

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

a)

pour engins de sauvetage et canots de secours

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.2a

—

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

a)

pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.2b

—

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

b)

pour bouées de sauvetage

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.2b

—

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

b)

pour bouées de sauvetage

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1/1.2c

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

c)

pour brassières de sauvetage

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1/1.2c

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

c)

pour brassières de sauvetage

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.3

—

Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.4

—

Brassières de sauvetage

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.922 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1304 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1470 de l'OMI.

MED/1.5a

—

Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage

a)

combinaison d'immersion sans dispositif d'isolation intrinsèque

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI.

MED/1.5b

—

Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage

b)

combinaison d'immersion avec dispositif d'isolation intrinsèque

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI.

MED/1.5c

—

Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage

c)

combinaisons de protection contre les éléments

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI.

MED/1.6a

—

Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage

a)

combinaison d'immersion sans dispositif d'isolation intrinsèque

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI.

MED/1.6b

—

Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage

b)

combinaison d'immersion avec dispositif d'isolation intrinsèque

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI.

MED/1.6c

—

Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage

c)

combinaisons de protection contre les éléments

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI.

MED/1.7

—

Moyens de protection thermique

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/22 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/32 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) II,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI.

MED/1.8

—

Fusées à parachutes (pyrotechnie)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) III,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.9

—

Feux à main (pyrotechnie)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) III,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.10

—

Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) III.

MED/1.11

—

Appareils lance-amarres

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VII,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.12

—

Radeaux de sauvetage gonflables

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

Et pour la périodicité allongée des visites:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/13 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.

MED/1.13

—

Radeaux de sauvetage rigides

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI.

MED/1.14

—

Radeaux de sauvetage à redressement automatique

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

Et pour la périodicité allongée des visites:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.809 de l'OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.

MED/1.15

—

Radeaux de sauvetage réversibles munis d'une tente

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

Et pour la périodicité allongée des visites:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.809 de l'OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.

MED/1.16

—

Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/13 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI.

MED/1.17a

—

Embarcations de sauvetage:

a)

embarcation de sauvetage sous bossoirs:

—

partiellement fermées,

—

complètement fermées.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI.

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1423 de l'OMI.

MED/1.17b

—

Embarcations de sauvetage:

b)

embarcations de sauvetage avec mise à l'eau en chute libre

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI.

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1423 de l'OMI.

MED/1.18

—

Canots de secours rigides

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI.

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.19

—

Canots de secours gonflés

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

ISO 15372:2000.

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.20a

—

Canots de secours rapides:

a)

gonflés

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI,

—

ISO 15372:2000.

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,

—

Circulaire MSC/Circ.1016 de l'OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.1094 de l'OMI.

MED/1.20b

—

Canots de secours rapides:

b)

rigides

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI,

—

ISO 15372 (2000).

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,

—

Circulaire MSC/Circ.1016 de l'OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.1094 de l'OMI.

MED/1.20c

—

Canots de secours rapides:

c)

rigides-gonflés

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI,

—

ISO 15372:2000.

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,

—

Circulaire MSC/Circ.1016 de l'OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.1094 de l'OMI.

MED/1.21

—

Dispositifs de mise à l'eau utilisant des garants (bossoirs)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/33 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

Article MED/1.22 Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage — Intentionnellement blanc

MED/1.23

—

Dispositifs de mise à l'eau en chute libre pour embarcations de sauvetage

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/33 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.24

—

Dispositifs de mise à l'eau des radeaux de sauvetage (bossoirs)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/12 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.25

—

Dispositifs de mise à l'eau des canots de secours rapides (bossoirs)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI.

MED/1.26a

—

Dispositifs de largage

a)

des embarcations de sauvetage et des canots de secours (mis à l'eau par un ou plusieurs garants)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1419 de l'OMI.

MED/1.26b

—

Dispositifs de largage

b)

des radeaux de sauvetage (mis à l'eau par un ou plusieurs garants)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1419 de l'OMI.

MED/1.26c

—

Dispositifs de largage

c)

des embarcations de sauvetage avec mise à l'eau en chute libre

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1419 de l'OMI.

MED/1.27

—

Systèmes d'évacuation marins

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/15 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.28

—

Moyens de secours

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MSC/Circ.810 de l'OMI.

B+D

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI.

MED/1.29

—

Échelles d'embarquement

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/11 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

ISO 5489:2008.

B+D

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/11 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA),

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000),

—

Circulaire MSC.1/Circ.1285 de l'OMI.

MED/1.30

—

Matériaux rétroréfléchissants

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. A.658(16) de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

Article MED/1.31, Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage — Transféré à l'article MED/5.17 et à l'article MED/5.18.

Article MED/1.32, Répondeur radar 9 GHz (SART) — Transféré à l'article MED/4.18.

MED/1.33

—

Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours (passif)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN ISO 8729:1998,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

ou

—

EN ISO 8729:1998,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

ou

—

ISO 8729-1:2010,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

ou

—

ISO 8729-1:2010,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.384(X) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Rés. MSC.164(78) de l'OMI.

Article MED/1.34, Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours — Transféré à l'article MED/4.23.

Article MED/1.35, Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours — Transféré à l'article MED/3.38.

MED/1.36

—

Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V.

MED/1.37

—

Moteur de propulsion de canot de secours — moteur hors-bord

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V.

MED/1.38

—

Projecteurs pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.39

—

Radeaux de sauvetage ouverts et réversibles

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) annexe 10,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) annexe 11,

Et pour la périodicité allongée des visites:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.

B+D

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) annexe 10,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) annexe 11,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI.

Article MED/1.40, Appareils de hissage du pilote mécaniques — Transféré à l'article MED/4.48.

MED/1.41a

—

Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours

a)

embarcation de sauvetage sous bossoirs

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/17 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/24 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.41b

—

Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours:

b)

embarcations de sauvetage avec mise à l'eau en chute libre

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/17 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/24 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.41c

—

Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours:

c)

radeaux de sauvetage

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/17 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/24 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.41d

—

Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours:

d)

canots de secours

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/17 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/24 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/1.41e

—

Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours:

e)

canots de secours rapides

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/16 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/17 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/23 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/24 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) VI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

Article MED/1.42, Échelle de pilote — Transféré à l'article MED/4.49.

MED/1.43

—

Canots de secours rigides/gonflés

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.81(70) de l'OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI,

—

ISO 15372:2000.

B+D

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/21 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/31 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

2.   Prévention de la pollution marine

Numéro et nom de l'article

Règles MARPOL 73/78, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

Normes d'essai

Modules pour l'évaluation de la conformité

Première mise sur le marché

Dernière installation à bord

1

2

3

4

5

6

MED/2.1

Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)

Exigences pour l'approbation de type

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14.

—

Rés. MEPC.107(49) de l'OMI.

—

Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14.

—

Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l'OMI.

MED/2.2

Détecteurs d'interface hydrocarbures/eau

Exigences pour l'approbation de type

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 32.

—

Rés. MEPC.5(XIII) de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

MED/2.3

Détecteurs d'hydrocarbures

Exigences pour l'approbation de type

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14.

—

Rés. MEPC.107(49) de l'OMI.

—

Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 14.

—

Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l'OMI.

Article MED/2.4, Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d'eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) — Intentionnellement blanc

MED/2.5

Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures des pétroliers

Exigences pour l'approbation de type

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 31,

—

Circulaire MEPC.1/Circ.761/rév.1 de l'OMI.

—

Circulaire MEPC.1/Circ.858 de l'OMI.

—

Rés. MEPC.108(49) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

MARPOL 73/78, Annexe I, Règ. 31.

MED/2.6

Installations de traitement des eaux usées

Exigences pour l'approbation de type

—

MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.

—

Rés. MEPC.227(64) de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

1.1.2018

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.

MED/2.6

Installations de traitement des eaux usées

Exigences pour l'approbation de type

—

MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.

—

Rés. MEPC.227(64) de l'OMI.

a)

y compris le point 4.2 (doivent être utilisées par les navires à passagers dans toutes les zones, y compris une zone spéciale relevant de l'annexe IV de MARPOL),

b)

non compris le point 4.2 (doivent être utilisées par les navires autres que les navires à passagers, dans toutes les zones, et par les navires à passagers en dehors des zones spéciales relevant de l'annexe IV de MARPOL).

B+D

B+E

B+F

G

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

MARPOL 73/78, Annexe IV, Règ. 9.

MED/2.7

Incinérateurs de bord

Exigences pour l'approbation de type

—

MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16.

—

Rés. MEPC.76(40) de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

G

 

1.1.2018

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16.

—

Circulaire MEPC.1/Circ.793 de l'OMI.

MED/2.7

Incinérateurs de bord

(Installations d'incinération d'une capacité supérieure à 1 500  kW et maximale de 4 000  kW)

Exigences pour l'approbation de type

—

MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16.

—

Rés. MEPC.244(66) de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

G

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

MARPOL 73/78, Annexe VI, Règ. 16.

MED/2.8

Analyseurs de NOx à utiliser à bord conformément au Code technique sur les NOx de 2008

Exigences pour l'approbation de type

—

Rés. MEPC.176(58) de l'OMI — (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règ. 13).

—

Rés. MEPC.177(58) de l'OMI — (Code technique sur les NOx, 2008), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Rés. MEPC.176(58) de l'OMI — (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règ. 13).

—

MEPC.177(58) de l'OMI — (Code technique sur les NOx, 2008),

—

Rés. MEPC.198(62) de l'OMI,

—

Circulaire MEPC.1/Circ.638 de l'OMI.

Article MED/2.9, Équipement utilisant d'autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx — Intentionnellement blanc.

MED/2.10

Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d'échappement

Exigences pour l'approbation de type

—

Rés. MEPC.176(58) de l'OMI — (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règ. 4).

—

Rés. MEPC.184(59) de l'OMI.

—

Rés. MEPC.184(59) de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

G

 

15.5.2018

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Rés. MEPC.176(58) de l'OMI — (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règ. 4).

MED/2.10

Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d'échappement

Exigences pour l'approbation de type

—

Rés. MEPC.176(58) de l'OMI — (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règ. 4).

—

Rés. MEPC.259(68) de l'OMI.

—

Rés. MEPC.259(68) de l'OMI.

Régime A

B+F

G

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Rés. MEPC.176(58) de l'OMI — (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règ. 4).

Régime B

G

3.   Équipements de protection contre les incendies

Numéro et nom de l'article

Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

Normes d'essai

Modules pour l'évaluation de la conformité

Première mise sur le marché

Dernière installation à bord

1

2

3

4

5

6

MED/3.1

Sous-couches de revêtement de pont

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.2

Extincteurs portatifs

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 4.

—

EN 3-7 (2004), y compris A1:2007,

—

EN 3-8 (2006), y compris AC:2007,

—

EN 3-9 (2006), y compris AC:2007,

—

EN 3-10 (2009).

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.951(23) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 4.

—

Circulaire MSC/Circ.1239 de l'OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.1275 de l'OMI.

MED/3.3

Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d'approche du feu)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

—

Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers:

—

EN 469 (2005), y compris A1:2006 et AC:2006,

Ou,

—

Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers — vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l'incendie:

—

EN 1486 (2007),

Ou,

—

Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers — Vêtements de protection ayant une surface extérieure réfléchissante:

—

ISO 15538:2001.

Note: Niveau 2

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.4

Équipement de pompier: bottes

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

—

EN 15090 (2012).

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.5

Équipement de pompier: gants

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

—

EN 659 (2003), y compris A1:2008 et AC:2009.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.6

Équipement de pompier: casque

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

—

EN 443 (2008).

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.7

Appareil respiratoire autonome à air comprimé

Note: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

—

EN 136 (1998), y compris AC:2003,

—

EN 137 (2006),

Et lorsque l'appareil doit être utilisé en cas d'accident impliquant la cargaison:

—

ISO 23269-3:2011.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

Et lorsque l'appareil doit être utilisé en cas d'accident impliquant la cargaison:

—

Rés. MSC.4(48) de l'OMI — (Recueil IBC) 14.

—

Rés. MSC.5(48) de l'OMI — (Recueil IGC) 14.

MED/3.7

Appareil respiratoire autonome à air comprimé

Note: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

—

EN 136 (1998), y compris AC:2003,

—

EN 137 (2006),

Et lorsque l'appareil doit être utilisé en cas d'accident impliquant la cargaison:

—

ISO 23269-3:2011.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

Et lorsque l'appareil doit être utilisé en cas d'accident impliquant la cargaison:

—

Rés. MSC.4(48) de l'OMI — (Recueil IBC) 14,

—

Rés. MSC.5(48) de l'OMI — (Recueil IGC) 14,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1499 de l'OMI.

MED/3.8

Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Note: cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994.

—

EN 14593-1 (2005).

—

EN 14593-2 (2005), y compris AC:2005,

—

EN 14594 (2005), y compris AC:2005.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

MED/3.8

Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Note: cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994.

—

EN 14593-1 (2005),

—

EN 14594 (2005), y compris AC:2005.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

MED/3.9

Composants de dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle II-2/12 de SOLAS 74 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement).

[Cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 8.

—

Rés. A.800(19) de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.44(65) de l'OMI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 8.

—

Circulaire MSC/Circ.912 de l'OMI.

MED/3.10

—

Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à cargaison

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 7.

—

Circulaire MSC/Circ.1165 de l'OMI, appendice A, telle que modifiée

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 7.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI.

MED/3.11a

Cloisonnements de types «A» et «B», intégrité au feu

a)

Cloisonnements de type «A»,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3.2 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1435 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3.2 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1434 de l'OMI.

MED/3.11b

Cloisonnements de types «A» et «B», intégrité au feu

b)

Cloisonnements de type «B».

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3.4 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3.4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

MED/3.12

Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74.

—

Soupapes de décharge:

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI,

—

ISO 15364:2007.

—

Pare-flammes, pare-flammes à détonation et soupapes à ouverture rapide:

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI,

—

EN ISO 16852:2010.

Dispositif autre que des vannes:

 

B+D

 

B+E

 

B+F

Vannes:

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74.

MED/3.12

Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74.

a)

Soupapes de décharge:

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI, telle que modifiée.

—

EN ISO 16852:2010,

—

ISO 15364:2016.

b)

Pare-flammes:

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI, telle que modifiée,

—

EN ISO 16852:2010.

c)

Pare-flammes à détonation:

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI, telle que modifiée,

—

EN ISO 16852:2010.

d)

Soupapes de dégagement à grande vitesse:

—

Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI, telle que modifiée,

—

EN ISO 16852:2010,

—

ISO 15364:2016.

Dispositif autre que des vannes:

 

B+D

 

B+E

 

B+F

Vannes:

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/16 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 15.

MED/3.13

Matériaux non combustibles

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

Article MED/3.14, Matériaux autres que l'acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type «A» ou «B» — inclus dans MED/3.26 et MED/3.27.

MED/3.15a

Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles

a)

tuyaux et raccords en matières plastiques

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

Tuyaux et raccords:

—

Rés. A.753(18) de l'OMI, telle que modifiée,

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 10,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 10,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.

MED/3.15b

Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles

b)

Soupapes

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

Soupapes:

—

EN ISO 10497:2010.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 10,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 10,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.

MED/3.15c

Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles

c)

assemblages de conduites souples et compensateurs

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

Assemblages de conduites souples:

—

EN ISO 15540:2001,

—

EN ISO 15541:2001.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 10,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 10,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.

MED/3.15d

Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles

d)

tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

Tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères:

—

ISO 19921:2005,

—

ISO 19922:2005.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 10,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 10,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.

MED/3.16

Portes coupe-feu

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010),

—

Circulaire MSC.1/Circ.1319 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

MED/3.16

Portes coupe-feu

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1319 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1511 de l'OMI.

MED/3.17

Éléments de systèmes de commande de portes coupe-feu.

Note: lorsqu'ils apparaissent dans la colonne 2, les termes «éléments de systèmes» signifient qu'il convient de tester un seul élément, un groupe d'éléments ou tout un système pour vérifier que les exigences internationales sont respectées.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.18a

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme

a)

placage décoratif

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.

MED/3.18b

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme

b)

systèmes de peintures

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.

MED/3.18c

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme

c)

revêtements de sol.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/6 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.

MED/3.18d

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme

d)

coquilles isolantes

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.

MED/3.18e

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme

e)

adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements des types «A», «B» et «C»,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.18f

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme

f)

membrane de gaines combustibles

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.

MED/3.19

Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1456 de l'OMI, telle que modifiée,

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.20

—

Meubles rembourrés

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/5 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.21

Articles de literie

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.22

—

Clapets coupe-feu

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

Article MED/3.23, Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type «A» — Intentionnellement blanc.

Article MED/3.24, Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type «A» — Intentionnellement blanc.

MED/3.25

Fenêtres et hublots antifeu des types «A» et «B»

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.

MED/3.26a

Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type «A» pour le passage de:

a)

gaines de câbles électriques

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

12.1.2018

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

MED/3.26a

Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type «A» pour le passage de:

a)

gaines de câbles électriques

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1488.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

MED/3.26b

Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type «A» pour le passage:

b)

tuyaux, conduits, puits, etc.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

12.1.2018

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC/Circ. 1276.

MED/3.26b

Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type «A» pour le passage:

b)

tuyaux, conduits, puits, etc.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1488.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1276.

MED/3.27a

Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type «B» pour:

a)

gaines de câbles électriques

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

MED/3.27b

Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type «B» pour le passage de:

b)

tuyaux, conduits, puits, etc.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

MED/3.28

Dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée (limités aux têtes de diffusion)

[Cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)]

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 6182-1:2014.

Ou,

—

EN 12259-1 (1999) y compris A1:2001, A2:2004 et A3:2006.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.44(65) de l'OMI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 8,

—

Circulaire MSC/Circ.912 de l'OMI.

MED/3.29

Tuyaux d'incendie d'un diamètre <= 52 mm

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 14540 (2004), y compris A1:2007

B+D

B+E

B+F

 

31.7.2017

(II)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.29

Tuyaux d'incendie

Tuyaux d'incendie plats sans percolation (d'un diamètre intérieur compris dans une fourchette de 25 mm à 52 mm)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 14540 (2014),

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.30

Équipement portatif d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 60092-504:2001, y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,

—

CEI 60533 (1999),

et, selon le cas, soit:

a)

Catégorie 1: (zone de sécurité):

—

EN 50104 (2010),

—

EN 60079-29-1 (2007),

b)

Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles):

—

EN 50104 (2010),

—

EN 60079-29-1 (2007),

—

EN 60079-0 (2012), y compris A11:2013,

—

EN 60079-1 (2007), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60079-1,

—

EN 60079-10-1 (2009),

—

EN 60079-11 (2012),

—

EN 60079-15 (2010),

—

EN 60079-26 (2007).

B+D

B+E

B+F

 

1.6.2019

(II)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 15.

MED/3.30

Équipement portatif d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 60092-504 (2016),

—

CEI 60533 (2015),

et, selon le cas, soit:

a)

Catégorie 1: (zone de sécurité):

—

EN 50104 (2010),

—

EN 60079-29-1 (2007),

b)

Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles):

—

EN 50104 (2010),

—

EN 60079-29-1 (2007),

—

EN 60079-0 (2012), y compris A11:2013,

—

EN 60079-1 (2014),

—

EN 60079-10-1 (2015),

—

EN 60079-11 (2012),

—

EN 60079-15 (2010),

—

EN 60079-26 (2015).

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. XI-1/7 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 15,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1477 de l'OMI.

Article MED/3.31, Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC), supprimé car couvert par MED/3.9 et MED/3.28.

MED/3.32

Matériaux antifeu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1457 de l'OMI.

MED/3.33

Matériaux antifeu pour mobilier d'engins à grande vitesse

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.34

Cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1457 de l'OMI.

MED/3.35

Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.36

Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.37a

Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de:

a)

gaines de câbles électriques,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.37b

Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de:

b)

tuyaux, conduits, puits, etc.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.38

—

Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 3-7 (2004), y compris A1:2007,

—

EN 3-8 (2006), y compris AC:2007,

—

EN 3-9 (2006), y compris AC:2007,

—

EN 3-10 (2009).

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.951(23) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) I,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8.

MED/3.39

Diffuseurs pour dispositifs équivalents d'extinction d'incendie par diffusion d'eau en brouillard pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 7.

—

Circulaire MSC/Circ.1165 de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 7.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1458 de l'OMI.

MED/3.40

Systèmes d'éclairage à faible hauteur (composants)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 11.

—

Rés. A.752(18) de l'OMI,

—

ISO 15370:2010.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.752(18) de l'OMI,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 11.

MED/3.41

Appareil respiratoire pour l'évacuation d'urgence (EEBD)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 23269-1:2008,

et aussi:

—

Pour appareils autonomes: appareil respiratoire à air comprimé en circuit ouvert avec masque complet ou embout buccal pour évacuation:

—

EN 402 (2003);

—

Pour appareils respiratoires autonomes à air comprimé en circuit ouvert avec cagoule pour l'évacuation:

—

EN 1146 (2005);

—

Pour appareils autonomes: appareil respiratoire à air comprimé en circuit fermé:

—

EN 13794 (2002).

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3,

—

Circulaire MSC/Circ.849 de l'OMI.

MED/3.42

Composants de dispositifs à gaz inerte

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC/Circ.353 de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. A.567(14) de l'OMI,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 15,

—

Circulaire MSC/Circ.353 de l'OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.485 de l'OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.731 de l'OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI.

MED/3.43

Diffuseurs pour systèmes d'extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 15371:2009.

B+D

B+E

B+F

 

15.11.2018

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1433 de l'OMI.

MED/3.43

Diffuseurs pour systèmes d'extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 15371:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1433 de l'OMI.

MED/3.44

Équipement de pompier — câble de secours

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 3.

MED/3.45

Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents (moyens d'extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 5.

—

Circulaire MSC/Circ.848 de l'OMI, telle que modifiée,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1316 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 5.

—

Circulaire MSC/Circ.848 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1316 de l'OMI.

MED/3.46

Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d'aérosols)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 5.

—

Circulaire MSC/Circ.1270 y compris le corrigendum 1 de l'OMI, telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 5.

—

Circulaire MSC/Circ.1270 y compris le corrigendum 1 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI.

MED/3.47

Concentré pour dispositifs fixes d'extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison.

Note: les dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à haut foisonnement (y compris les dispositifs qui utilisent l'air intérieur de leurs locaux pour remplir la fonction qui leur est assignée) pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC/Circ.670 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 6.

MED/3.48

Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de catégorie A.

(Diffuseurs et essais de fonctionnement).

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1387 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.49a

Dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces pour les véhicules et aux locaux de catégorie spéciale

a)

Système basé sur les normes, comme prévu par la circulaire Circ. 1430, clause 4:

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 7.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 7.

MED/3.49b

Dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau destinés aux espaces rouliers, aux espaces pour les véhicules et aux locaux de catégorie spéciale

b)

Système basé sur les normes, comme prévu par la circulaire Circ. 1430, clause 5.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 7.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 7.

Article MED/3.50, Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques — Intentionnellement blanc.

MED/3.51a

Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:

a)

Équipement de contrôle et de signalisation

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:

—

EN 54-2 (1997) y compris AC:1999 et A1:2006.

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,

—

CEI 60533 (1999),

B+D

B+E

B+F

 

1.6.2019

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.

MED/3.51 a

Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:

a)

Équipement de contrôle et de signalisation

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:

—

EN 54-2 (1997) y compris AC:1999 et A1:2006.

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504 (2016),

—

CEI 60533 (2015),

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1487 de l'OMI.

MED/3.51b

Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:

b)

Équipement d'alimentation électrique,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Équipement d'alimentation électrique:

—

EN 54-4 (1997) y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006.

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,

—

CEI 60533 (1999).

B+D

B+E

B+F

 

1.6.2019

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.

MED/3.51b

Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:

b)

Équipement d'alimentation électrique,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Équipement d'alimentation électrique:

—

EN 54-4 (1997) y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006.

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504 (2016),

—

CEI 60533 (2015).

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.

MED/3.51c

Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:

c)

Détecteurs de chaleur — Détecteurs ponctuels,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Détecteurs de chaleur — Détecteurs ponctuels:

—

EN 54-5 (2000), y compris A1:2002.

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,

—

CEI 60533 (1999).

B+D

B+E

B+F

 

1.6.2019

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.

MED/3.51c

Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:

c)

Détecteurs de chaleur — Détecteurs ponctuels,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Détecteurs de chaleur — Détecteurs ponctuels:

—

EN 54-5 (2000), y compris A1:2002.

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504 (2016),

—

CEI 60533 (2015).

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.

MED/3.51d

Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:

d)

Détecteurs de fumée: détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Détecteurs de fumée — Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation:

—

EN 54-7 (2000) y compris A1:2002 et A2:2006.

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,

—

CEI 60533 (1999).

B+D

B+E

B+F

 

1.6.2019

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.

MED/3.51d

Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:

d)

Détecteurs de fumée: détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Détecteurs de fumée — Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation:

—

EN 54-7 (2015).

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504 (2016),

—

CEI 60533 (2015).

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.

MED/3.51e

Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:

e)

Détecteurs de flamme: Détecteurs ponctuels,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Détecteurs de flamme — Détecteurs ponctuels:

—

EN 54-10 (2002), y compris A1:2005.

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,

—

CEI 60533 (1999).

B+D

B+E

B+F

 

1.6.2019

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.

MED/3.51e

Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:

e)

Détecteurs de flamme: Détecteurs ponctuels,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Détecteurs de flamme — Détecteurs ponctuels:

—

EN 54-10 (2002), y compris A1:2005,

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504 (2016),

—

CEI 60533 (2015).

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.

MED/3.51f

Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:

f)

Avertisseurs d'incendie à commande manuelle,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Avertisseurs d'incendie à commande manuelle:

—

EN 54-11 (2001), y compris A1:2005.

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,

—

CEI 60533 (1999).

B+D

B+E

B+F

 

1.6.2019

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.

MED/3.51f

Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:

f)

Avertisseurs d'incendie à commande manuelle,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Avertisseurs d'incendie à commande manuelle:

—

EN 54-11 (2001), y compris A1:2005.

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504 (2016),

—

CEI 60533 (2015).

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.

MED/3.51 g

Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:

g)

Isolateurs de court-circuit,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Isolateurs de court-circuit:

—

EN 54-17 (2007), y compris AC:2007.

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,

—

CEI 60533 (1999).

B+D

B+E

B+F

 

1.6.2019

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.

MED/3.51 g

Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:

g)

Isolateurs de court-circuit,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Isolateurs de court-circuit:

—

EN 54-17 (2007), y compris AC:2007.

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504 (2016),

—

CEI 60533 (2015).

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.

MED/3.51 h

Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:

h)

Dispositifs d'entrée/sortie,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Dispositifs d'entrée/sortie:

—

EN 54-18 (2005), y compris AC (2007).

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,

—

CEI 60533 (1999).

B+D

B+E

B+F

 

1.6.2019

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.

MED/3.51 h

Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:

h)

Dispositifs d'entrée/sortie,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Dispositifs d'entrée/sortie:

—

EN 54-18 (2005), y compris AC:2007.

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504 (2016),

—

CEI 60533 (2015).

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.

MED/3.51i

Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:

i)

Câbles.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Câbles:

—

EN 60332-1-2 (2004),

—

CEI 60092-376 (2003),

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,

—

CEI 60533 (1999).

B+D

B+E

B+F

 

1.6.2019

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.

MED/3.51i

Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine:

i)

Câbles.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Câbles:

—

EN 60332-1-2 (2004),

—

CEI 60092-376 (2003).

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504 (2016),

—

CEI 60533 (2015).

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.

MED/3.52

Extincteurs non portatifs et transportables

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 1866-1 (2007),-

—

EN 1866-3 (2013),

Ou,

—

ISO 11601:2008.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.52

Extincteurs non portatifs et transportables

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 1866-1 (2007),

—

EN 1866-2 (2014).

Ou,

—

EN 1866-1 (2007),

—

EN 1866-3 (2013).

Ou,

—

ISO 11601:2008.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.53

Dispositifs d'alarme incendie — dispositifs sonores

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

Dispositifs sonores:

—

EN 54-3 (2001) y compris A1:2002 et A2:2006,

—

CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,

—

CEI 60533 (1999).

B+D

B+E

B+F

 

1.6.2019

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI.

MED/3.53

Dispositifs d'alarme incendie — dispositifs sonores

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

Dispositifs sonores:

—

EN 54-3 (2014),

—

CEI 60092-504 (2016),

—

CEI 60533 (2015).

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 9.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1487 de l'OMI.

MED/3.54

Équipement fixe d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74.

—

CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,

—

CEI 60533 (1999).

Et, selon le cas, soit:

a)

Catégorie 4: (zone de sécurité),

—

EN 50104 (2010);

b)

Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles),

—

EN 50104 (2010),

—

EN 60079-0 (2012), y compris A11:2013,

—

EN 60079-29-1 (2007).

En sus pour les systèmes O2/HC combinés:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

1.6.2019

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 15,

—

en sus pour les systèmes O2/HC combinés:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI.

MED/3.54

Équipement fixe d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74.

—

CEI 60092-504 (2016),

—

CEI 60533 (2015).

Et, selon le cas, soit:

a)

Catégorie 4: (zone de sécurité),

—

EN 50104 (2010),

b)

Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles),

—

EN 50104 (2010),

—

EN 60079-0 (2012), y compris A11:2013,

—

EN 60079-29-1 (2007).

En sus pour les systèmes O2/HC combinés:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. VI/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 15,

—

en sus pour les systèmes O2/HC combinés:

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI.

MED/3.55

Ajutages de type combiné (diffusion/jet)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Lances à main destinées aux services d'incendie — diffuseurs mixtes PN 16:

—

EN 15182-1 (2007), y compris A1:2009,

—

EN 15182-2 (2007), y compris A1:2009,

—

Lances à main destinées aux services d'incendie — lances à jet plein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16:

—

EN 15182-1 (2007), y compris A1:2009.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.55

Ajutages de type combiné (diffusion/jet)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Lances à main destinées aux services d'incendie — diffuseurs mixtes PN 16:

—

EN 15182-1 (2007), y compris A1:2009,

—

EN 15182-2 (2007), y compris A1:2009,

—

Lances à main destinées aux services d'incendie — lances à jet plein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16:

—

EN 15182-1 (2007), y compris A1:2009,

—

EN 15182-3 (2007), y compris A1:2009.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.56

Dispositifs fixes d'extinction d'incendie

Dévidoirs avec tuyaux semi-rigides

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 671-1 (2012)

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.57

Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie à mousse à foisonnement moyen — diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC/Circ.798 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10.8.1 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 14,

—

Circulaire MSC/Circ.1239 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l'OMI.

MED/3.58

Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1312 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 6,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 14,

—

Circulaire MSC/Circ.1239 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l'OMI.

MED/3.59

Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.4(48) de l'OMI — (Recueil IBC) 11.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1312 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Rés. MSC.4(48) de l'OMI — (Recueil IBC) 11.

—

Circulaire MSC/Circ.553 de l'OMI.

MED/3.60

—

Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux balcons de cabine

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 7.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1268 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 7.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI.

MED/3.61a

a)

Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines, des chambres des pompes à cargaison, des espaces pour les véhicules et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des espaces pour les marchandises.

Remarque: les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur/extérieur pour la protection des locaux de machines et des chambres des pompes à cargaison, des espaces pour les véhicules et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des espaces pour les marchandises doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1384 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 6.

MED/3.61b

b)

Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air extérieur pour la protection des locaux de machines, des chambres des pompes à cargaison, des espaces pour les véhicules et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des espaces pour les marchandises.

Note: les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur/extérieur pour la protection des locaux de machines et des chambres des pompes à cargaison, des espaces pour les véhicules et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des espaces pour les marchandises doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1384 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 6.

MED/3.62

Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1315 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/1 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.5(48) de l'OMI — (Recueil IGC) 11.

MED/3.63

Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 10.

Et pour:

—

Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:

—

EN 54-2 (1997) y compris AC:1999 et A1:2006;

—

Équipement d'alimentation électrique:

—

EN 54-4 (1997) y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006;

—

Détecteurs de fumée par aspiration:

—

EN 54-20 (2006), y compris AC:2008.

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,

—

CEI 60533 (1999).

Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:

—

EN 60079-0 (2012), y compris A11:2013.

B+D

B+E

B+F

 

1.6.2019

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 10.

MED/3.63

Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 10.

Et pour:

—

Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:

—

EN 54-2 (1997) y compris AC:1999 et A1:2006;

—

Équipement d'alimentation électrique:

—

EN 54-4 (1997) y compris AC:1999, A1:2002 et A2:2006;

—

Détecteurs de fumée par aspiration:

—

EN 54-20 (2006), y compris AC:2008.

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504 (2016),

—

CEI 60533 (2015).

Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles:

—

EN 60079-0 (2012), y compris A11:2013.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. II-2/20 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 10.

MED/3.64

Cloisonnements de type «C»

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/3.10 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.307(88) de l'OMI — (Recueil FTP de 2010), telle que modifiée.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/3,10 de la convention SOLAS 74.

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

MED/3.65

Équipement fixe de détection d'hydrocarbures gazeux

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI,

—

EN 60079-0 (2012), y compris A11:2013,

—

EN 60079-29-1 (2007),

—

CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,

—

CEI 60533 (1999).

B+D

B+E

B+F

 

1.6.2019

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 16,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI.

MED/3.65

Équipement fixe de détection d'hydrocarbures gazeux

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI,

—

EN 60079-0 (2012), y compris A11:2013,

—

EN 60079-29-1 (2007),

—

CEI 60092-504 (2016),

—

CEI 60533 (2015).

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/4 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.98(73) de l'OMI — (Recueil FSS) 16,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI.

MED/3.66

Systèmes d'aide à l'évacuation utilisés en remplacement des systèmes d'éclairage à faible hauteur

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1168 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/13 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1168 de l'OMI.

MED/3.67

Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour héliplateformes

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/18 de la convention SOLAS 74.

—

EN 13565-1 (2003), y compris A1:2007.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/18 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1431 de l'OMI.

MED/3.68

Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 15371:2009.

B+D

B+E

B+F

 

30.4.2018

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

MED/3.68

Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 15371:2015.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/9 de la convention SOLAS 74.

MED/3.69

Lance hydraulique mobile pour les navires construits le 1er janvier 2016 ou après cette date et conçus pour transporter cinq étages de conteneurs ou plus sur le pont découvert ou au-dessus

(nouvel article)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1472.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1472.

MED/3.70

Tuyaux d'incendie

Tuyaux semi-rigides pour dispositifs fixes

(nouvel article)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

—

EN 694 (2014).

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

MED/3.71

Dispositifs fixes d'extinction d'incendie

Dispositifs avec tuyau plat

(nouvel article)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

EN 671-2 (2012).

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-2/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 7.

4:   Équipements de navigation

Notes concernant le point 4: Équipements de navigation.

Colonne 2: La résolution A.1021(26) et la résolution MSC.302(87) doivent être prises en compte, le cas échéant, pour tous les équipements de navigation — elles renvoient, respectivement, au «Recueil de règles relatives aux alertes et aux indicateurs, 2009» et aux «Normes de performance pour la gestion des alertes à la passerelle».

Numéro et nom de l'article

Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

Normes d'essai

Modules pour l'évaluation de la conformité

Première mise sur le marché

Dernière installation à bord

1

2

3

4

5

6

MED/4.1

Compas magnétique

Classe A pour les navires

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

ISO 1069:1973,

—

ISO 25862:2009,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

Ou,

—

ISO 1069:1973,

—

ISO 25862:2009,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.382(X) de l'OMI,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI.

MED/4.2

Indicateur de cap à transmission (THD) de type magnétique

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 22090-2:2014,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011).

—

EN 61162-2 (1998).

—

EN 61162-3 (2008).

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014).

Ou,

—

ISO 22090-2:2014,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09),

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.116(73) de l'OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI.

MED/4.3

Gyrocompas

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

ISO 8728:1998,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162,

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07)

Ou,

—

ISO 8728:1997,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162,

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

 

25.7.2017

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.424(XI) de l'OMI,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI.

MED/4.3

Gyrocompas

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

ISO 8728:2014,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014).

Ou,

—

ISO 8728:2014,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.424(XI) de l'OMI,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI.

Article MED/4.4, Équipement radar — Transféré aux articles MED/4.34, MED/4.35 et MED/4.36

Article MED/4.5. Aide de pointage radar automatique (ARPA) — Transféré à l'article MED/4.34.

MED/4.6

Sondeur à écho

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN ISO 9875:2001, y compris rectificatif technique 1:2006 de l'ISO,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014).

Ou,

—

ISO 9875:2000, y compris rectificatif technique 1:2006 de l'ISO,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.224(VII) de l'OMI,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.74(69) de l'OMI annexe 4,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI.

MED/4.7

Équipement de mesure de vitesse et de distance (SDME)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

EN 61023 (2007),

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014),

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 61023 (2007),

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.824(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI.

Article MED/4.8, Indicateur d'angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d'hélice — Transféré aux articles MED/4.20, MED/4.21 et MED/4.22.

MED/4.9

Indicateur de taux de giration

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

ISO 20672:2007, y compris corrigendum 1 (2008),

—

EN 62288 (2014),

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

ISO 20672:2007, y compris corrigendum 1 (2008),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.526(13) de l'OMI,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI.

Article MED/4.10 Radiogoniomètre — Intentionnellement blanc.

Article MED/4.11. Équipement Loran — Intentionnellement blanc.

Article MED/4.12 Équipement Chaika — Intentionnellement blanc.

Article MED/4.13 Navigateur Decca — Intentionnellement blanc.

MED/4.14

Équipement GPS

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

EN 61108-1 (2003),

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 61108-1 Éd. 2.0 (2003),

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.112(73) de l'OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI.

MED/4.15

Équipement GLONASS

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

EN 61108-2 (1998),

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014),

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 61108-2 Éd. 2.0 (1998),

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. MSC.113(73) de l'OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI.

MED/4.16

Système de contrôle de route

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

ISO 11674:2006,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014).

Ou,

—

ISO 11674:2006,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.342(X) de l'OMI,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.64(67) de l'OMI annexe 3,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI.

Article MED/4.17, Appareils de hissage du pilote mécaniques — Transféré à l'article MED/1.40.

MED/4.18

Dispositifs de localisation pour la recherche et le sauvetage (SRLD):

Répondeur radar 9 GHz (SART)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

EN 61097-1 (2007).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 61097-1 (2007).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.530(13) de l'OMI,

—

Rés. A.802(19) de l'OMI,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

UIT-R M.628-5 (03/2012),

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI.

Article MED/4.19 Équipement radar pour engins à grande vitesse — Transféré à l'article MED/4.37.

MED/4.20

Indicateur d'angle de barre

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014),

—

ISO 20673:2007.

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07),

—

ISO 20673:2007.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI.

MED/4.21

Indicateur de vitesse de rotation

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162,

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07),

—

ISO 22554:2007.

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162,

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07),

—

ISO 22554:2007.

B+D

B+E

B+F

G

 

15.3.2018

(I)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI.

MED/4.21

Indicateur de vitesse de rotation

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014),

—

ISO 22554:2015.

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07),

—

ISO 22554:2015.

B+D

B+E

B+F

G

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI.

MED/4.22

Indicateur de pas d'hélice

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014),

—

ISO 22555:2007.

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

ISO 22555:2007,

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI.

MED/4.23

Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 1069:1973,

—

ISO 25862:2009,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

MED/4.23

Compas magnétique de classe B pour les embarcations de sauvetage et les canots de secours

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 1069:1973,

—

ISO 25862:2009,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/34 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) IV,

—

Rés. MSC.48(66) de l'OMI — (Recueil LSA) V,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

Article MED/4.24, Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse — Transféré à l'article MED/4.37.

Article MED/4.25, Aide de poursuite automatique (ATA) — Transféré à l'article MED/4.35.

Article MED/4.26, Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse — Transféré à l'article MED/4.38.

Article MED/4.27, Aide de pointage électronique (EPA) — Transféré à l'article MED/4.36.

Article MED/4.28, Système de passerelle intégré — Transféré à l'article MED/4.30.

MED/4.29

Enregistreur des données du voyage (VDR)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. V/20 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 61996-1 (2013), y compris corrigendum 1 (2014) à la CEI 61996-1,

—

EN 62288 (2014).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 61996-1 Éd. 2.0 (2013-05), y compris corrigendum 1 (2014) à la CEI 61996-1,

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI,

—

Rés. MSC.333(90) de l'OMI.

MED/4.30

Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162,

—

EN 61174 (2008).

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162,

—

CEI 61174 (2008),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

 

31.8.2017

(I)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.232(82) de l'OMI,

—

Circulaire SN.1/Circ.266 de l'OMI,

—

[La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l'ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l'objet d'essais.]

MED/4.30

Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 61174 (2015),

—

EN 62288 (2014).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 61174 Éd. 4.0 (2015),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.232(82) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI,

—

Circulaire SN.1/Circ.266 de l'OMI.

[La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l'ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l'objet d'essais.]

MED/4.31

Gyrocompas pour engins à grande vitesse

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 16328:2014,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014).

Ou,

—

ISO 16328:2014,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.821(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l'OMI.

MED/4.32

Équipement AIS (système d'identification automatique) universel

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 61993-2 (2013),

—

EN 62288 (2014).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 61993-2 (2012),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13, — Rés. MSC.74(69) de l'OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

UIT-RM.1371-5 (02-2014) Remarque: la norme UIT-RM.1371-5 (02-2014) ne s'applique que dans le respect des dispositions de la rés. MSC.74(69) de l'OMI.

MED/4.33

Système de contrôle de poursuite

(en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l'allure de manœuvre minimale et 30 nœuds)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

EN 62065 (2014),

—

EN 62288 (2014).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62065 Éd. 2.0 (2014-02),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.74(69) de l'OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI.

MED/4.34

Équipement radar CAT 1

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014),

—

EN 62388 (2013).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07),

—

CEI 62388 Éd. 2.0 (2013-06).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.278(VIII) de l'OMI,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.192(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI,

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.35

Équipement radar CAT 2

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62388 (2013),

—

EN 62288 (2014).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62388 Éd. 2.0 (2013-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.278(VIII) de l'OMI,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.192(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI,

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.36

Équipement radar CAT 3

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014),

—

EN 62388 (2013),

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07),

—

CEI 62388 Éd. 2.0 (2013-06).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.278(VIII) de l'OMI,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.192(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI,

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.37

Équipement radar pour applications d'engins à grande vitesse (CAT 1H et CAT 2H)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014),

—

EN 62388 (2013),

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07),

—

CEI 62388 Éd. 2.0 (2013-06).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Rés. A.278(VIII) de l'OMI,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13,- Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.192(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l'OMI,

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.38a

Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:

a)

CAT 1C,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014),

—

EN 62388 (2013).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07),

—

CEI 62388 Éd. 2.0 (2013-06).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Rés. A.278(VIII) de l'OMI,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.192(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI,

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.38b

Équipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir:

b)

CAT 2C,

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014),

—

EN 62388 (2013).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07),

—

CEI 62388 Éd. 2.0 (2013-06).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Rés. A.278(VIII) de l'OMI,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.192(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI,

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.38c

Équipement radar pour applications d'engins à grande vitesse approuvé avec une option cartographique, à savoir:

c)

CAT 1HC

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014),

—

EN 62388 (2013).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07),

—

CEI 62388 Éd. 2.0 (2013-06).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Rés. A.278(VIII) de l'OMI,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.192(79) de l'OMI,

—

UIT-R M.1177-4 (04/11),

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l'OMI.

MED/4.38d

Équipement radar pour applications d'engins à grande vitesse approuvé avec une option cartographique, à savoir:

d)

CAT 2HC

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014),

—

CEI 62388 Éd. 2.0 (2013-06).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07),

—

EN 62388 (2013).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Rés. A.278(VIII) de l'OMI,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.192(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l'OMI,

—

UIT-R M.1177-4 (04/11).

MED/4.39

Réflecteur radar — type passif

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 8729-1:2010,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.

Ou,

—

ISO 8729-1:2010,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.164(78) de l'OMI.

MED/4.40

Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 16329:2003,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014).

Ou,

—

ISO 16329:2003,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.822(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1349 de l'OMI.

MED/4.41

Dispositif de contrôle de route à transmission (THD) de type GNSS

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 22090-3:2014,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014).

Ou,

—

ISO 22090-3:2014,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.116(73) de l'OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI.

MED/4.42

Projecteur pour engins à grande vitesse

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 17884:2004,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.

Ou,

—

ISO 17884:2004,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

MED/4.43

Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 16273:2003,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

Ou,

—

ISO 16273:2003,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

 

26.3.2017

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.94(72) de l'OMI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI.

MED/4.43

Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 16273:2003,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

EN 62288 (2014).

Ou,

—

ISO 16273:2003,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.94(72) de l'OMI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI.

MED/4.44

Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 61108-4 (2004),

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 61108-4 (2004),

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.114(73) de l'OMI.

Article MED/4.45, Matériel cartographique pour radar de bord — Intentionnellement blanc, car couvert par MED/4.38.

MED/4.46

Dispositif de contrôle de route à transmission (THD) de type gyroscopique

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 22090-1:2014,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014),

Ou,

—

ISO 22090-1:2014,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.116(73) de l'OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI.

MED/4.47

Enregistreur des données du voyage simplifié (S-VDR)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/20 de la convention SOLAS 74,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 61996-2 (2008),

—

EN 62288 (2014).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 61996-2 (2007),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/20 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.163(78) de l'OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI.

Article MED/4.48, «Appareils de hissage du pilote mécaniques» — Intentionnellement blanc car la rés. MSC.308(88) de l'OMI, en vigueur depuis le 1er juillet 2012, indique: «Les appareils de hissage du pilote mécaniques ne doivent pas être utilisés.».

MED/4.49

Échelle de pilote

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/23 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. A.1045(27) de l'OMI.

—

ISO 799:2004.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/23 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.1045(27) de l'OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.1428 de l'OMI.

MED/4.50

Équipement DGPS

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

EN 61108-1 (2003),

—

EN 61108-4 (2004),

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 61108-1 (2003),

—

CEI 61108-4 (2004),

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.112(73) de l'OMI,

—

Rés. MSC.114(73) de l'OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI.

MED/4.51

Équipement DGLONASS.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

EN 61108-2 (1998),

—

EN 61108-4 (2004),

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 61108-2 Éd. 1.0 (1998),

—

CEI 61108-4 (2004),

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.113(73) de l'OMI,

—

Rés. MSC.114(73) de l'OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI.

MED/4.52

Fanal de signalisation diurne

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000),

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

ISO 25861:2007.

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

ISO 25861:2007.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. MSC.95(72) de l'OMI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000).

MED/4.53

Système de renforcement de cibles radar

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 8729-2:2009,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.

Ou,

—

ISO 8729-2:2009,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.164(78) de l'OMI,

—

UIT-R M.1176-1 (02/13).

MED/4.54

Taximètre

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 25862:2009,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.

Ou,

—

ISO 25862:2009,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74.

MED/4.54

Dispositif de relèvement au compas

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

—

ISO 25862:2009,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.

Ou,

—

ISO 25862:2009,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74.

MED/4.55

Dispositifs de localisation pour la recherche et le sauvetage (SRLD):

Équipement AIS-SART

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. III/4 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

EN 61097-14 (2010).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 61097-14 (2010).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. III/26 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.246(83) de l'OMI,

—

UIT-R M.1371-5 (2014),

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI.

MED/4.56

Équipement Galileo

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

EN 61108-3 (2010),

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 61108-3 (2010),

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.813(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.233(82) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI.

MED/4.57

Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014),

—

CEI 62616 (2010), y compris corrigendum 1 (2012) à la CEI 62616.

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07),

—

CEI 62616 (2010), y compris corrigendum 1 (2012) à la CEI 62616.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.128(75) de l'OMI,

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1474.

MED/4.58

Dispositif de réception sonore

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000).

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014),

—

ISO 14859:2012.

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07),

—

ISO 14859:2012.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. MSC.86(70) de l'OMI,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000).

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI.

MED/4.59

Système intégré de navigation

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. V/15 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. V/18 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

EN 62288 (2014),

—

CEI 61924-2 Éd. 1.0 (2012-12).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

CEI 62288 Éd. 2.0 (2014-07),

—

CEI 61924-2 Éd. 1.0 (2012-12).

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. V/19 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. MSC.191(79) de l'OMI,

—

Rés. MSC.252(83) de l'OMI,

—

Rés. MSC.302(87) de l'OMI.

5.   Équipements de radiocommunications

Notes concernant le point 5: Équipements de radiocommunications

Colonne 3: au cas où les dispositions de la circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI et les exigences des normes d'essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire MSC/Circ.862 qui l'emportent.

Numéro et nom de l'article

Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

Normes d'essai

Modules pour l'évaluation de la conformité

Première mise sur le marché

Dernière installation à bord

1

2

3

4

5

6

MED/5.1

Radio à ondes métriques (VHF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162,

—

ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),

—

ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),

—

ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06),

—

ETSI EN 301 925 V1.4.1 (2013-05).

B+D

B+E

B+F

 

21.3.2019

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.385(X) de l'OMI,

—

Rés. A.524(13) de l'OMI,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.803(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

—

UIT-R M.493-13 (10/09),

—

UIT-R M.541-9 (05/04),

—

UIT-R M.689-3 (03/12).

MED/5.1

Radio à ondes métriques (VHF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),

—

ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),

—

ETSI EN 301 843-2 V2.1. 1 (2016-03),

—

ETSI EN 301 925 V1.4.1 (2013-05).

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.385(X) de l'OMI,

—

Rés. A.524(13) de l'OMI,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.803(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

—

UIT-R M.541-10 (10/15).

MED/5.2

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162,

—

ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),

—

ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1 (2013-09),

—

ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06).

B+D

B+E

B+F

 

21.3.2019

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.803(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

—

UIT-R M.493-13 (10/09),

—

UIT-R M.541-9 (05/04).

MED/5.2

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),

—

ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1 (2013-09),

—

ETSI EN 301 843-2 V2.1.1 (2016-03).

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.803(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,

—

UIT-R M.489-2 (10/95),

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

—

UIT-R M.541-10 (10/15).

MED/5.3

Récepteur NAVTEX

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

ETSI EN 300 065-1 V1.2.1 (2009-01),

—

ETSI EN 301 843-4 V1.2.1 (2004-06),

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 61097-6 (2012-01).

B+D

B+E

B+F

 

21.3.2019

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Rés. MSC.148(77) de l'OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,

—

UIT-R M.540-2 (06/90),

—

UIT-R M.625-4 (03/12).

MED/5.3

Récepteur NAVTEX

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

ETSI EN 300 065-1 V1.2.1 (2009-01),

—

ETSI EN 301 843-4 V2.1.1 (2016-03).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 61097-6 (2012-01).

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Rés. MSC.148(77) de l'OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,

—

UIT-R M.540-2 (06/90),

—

UIT-R M.625-4 (03/12).

MED/5.4

Récepteur EGC

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

ETSI ETS 300 460 éd. 1 (1996-05),

—

ETSI ETS 300 460/A1 (1997-11),

—

-ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03),

—

ETSI EN 301 843-1 V1.3.1 (2012-08),

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 61097-4 (2012).

B+D

B+E

B+F

 

21.3.2019

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.570(14) de l'OMI,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Rés. MSC.306(87) de l'OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,

MED/5.4

Récepteur EGC

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

ETSI ETS 300 460 éd. 1 (1996-05),

—

ETSI ETS 300 460/A1 (1997-11),

—

ETSI EN 301 843-1 V2.1.1 (2016-03).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 61097-4 (2012).

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.570(14) de l'OMI,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Rés. MSC.306(87) de l'OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI.

MED/5.5

Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162,

—

ETSI ETS 300 067 éd. 1 (1990-11),

—

ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1 (1993-10),

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162,

—

ETSI ETS 300 067 éd. 1 (1990-11),

—

ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1 (1993-10).

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.699(17) de l'OMI,

—

Rés. A.700(17) de l'OMI,

—

Rés. A.806(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,

—

UIT-R M.492-6 (10/95),

—

UIT-R M.540-2 (06/90),

—

UIT-R M.625-4 (03/12),

—

UIT-R M.688 (06/90).

MED/5.5

Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

ETSI ETS 300 067 éd. 1 (1990-11),

—

ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1 (1993-10),

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

—

ETSI ETS 300 067 éd. 1 (1990-11),

—

ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1 (1993-10).

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.699(17) de l'OMI,

—

Rés. A.700(17) de l'OMI,

—

Rés. A.806(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,

—

UIT-R M.492-6 (10/95),

—

UIT-R M.540-2 (06/90),

—

UIT-R M.625-4 (03/12),

—

UIT-R M.688 (06/90).

MED/5.6

RLS 406 MHz (COSPAS-SARSAT)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,

Note: la circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI s'applique uniquement au dispositif permettant l'activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

ETSI EN 300 066 V1.3.1 (2001-01),

ou

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,

Note: la circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI s'applique uniquement au dispositif permettant l'activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite.

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 61097-2 éd. 3.0 (2008),

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/7 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.662(16) de l'OMI,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.696(17) de l'OMI,

—

Rés. A.810(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,

—

UIT-R M.633-4 (12/10),

—

UIT-R M.690-3 (03/15).

Article MED/5.7 «RLS bande L (INMARSAT)» — Intentionnellement blanc.

Article MED/5.8 «Récepteur MF avec ASN» — Intentionnellement blanc.

Article MED/5.9 «Générateurs d'alarme à deux fréquences» — Intentionnellement blanc.

MED/5.10

Radio à ondes métriques (MF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Note: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d'essai

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162,

—

ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),

—

ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),

—

ETSI EN 300 373-1 V1.4.1 (2013-09),

—

ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06).

B+D

B+E

B+F

 

21.3.2019

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.804(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,

—

UIT-R M.493-13 (10/09),

—

UIT-R M.541-9 (05/04).

MED/5.10

Radio à ondes métriques (MF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Note: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d'essai

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),

—

ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),

—

ETSI EN 300 373-1 V1.4.1 (2013-09),

—

ETSI EN 301 843-5 V2.1.1 (2016-03).

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.804(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.11

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162,

—

ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),

—

ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1 (2013-09),

—

ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06).

B+D

B+E

B+F

 

21.3.2019

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.804(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,

—

UIT-R M.493-13 (10/09),

—

UIT-R M.541-9 (05/04),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.11

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),

—

ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1 (2013-09),

—

ETSI EN 301 843-5 V2.1.1 (2016-03).

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/9 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.804(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.12

Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B

Note: le service sera interrompu à partir du 31 décembre 2016.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

Ou,

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.570(14) de l'OMI,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.808(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI.

MED/5.13

Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162,

—

ETSI ETS 300 460 éd. 1 (1996-05),

—

ETSI ETS 300 460/A1 (1997-11),

—

ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03),

—

ETSI EN 301 843-1 V1.3.1 (2012-08).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 61097-4 (2012),

—

série CEI 61162.

B+D

B+E

B+F

 

21.3.2019

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.570(14) de l'OMI,

—

Rés. A.664(16) de l'OMI,

Note concernant la rés. A.644(16): applicable uniquement si la STN Inmarsat-C est compatible avec les fonctions EGC

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.807(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Rés. MSC.306(87) de l'OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI.

MED/5.13

Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

ETSI ETS 300 460 éd. 1 (1996-05),

—

ETSI ETS 300 460/A1 (1997-11),

—

ETSI EN 301 843-1 V2.1.1 (2016-03).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 61097-4 (2012),

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.570(14) de l'OMI,

—

Rés. A.664(16) de l'OMI,

Note concernant la rés. A.664(16): applicable uniquement si la STN Inmarsat-C est compatible avec les fonctions EGC

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.807(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Rés. MSC.306(87) de l'OMI,

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI.

MED/5.14

Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d'émettre et de recevoir de l'ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie

Note: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d'essai.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162,

—

ETSI ETS 300 067 éd. 1 (1990-11),

—

ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1 (1993-10),

—

ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),

—

ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),

—

ETSI EN 300 373-1 V1.4.1 (2013-09),

—

ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06).

B+D

B+E

B+F

 

21.3.2019

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.806(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,

—

UIT-R M.476-5 (10/95),

—

UIT-R M.492-6 (10/95),

—

UIT-R M.493-13 (10/09),

—

UIT-R M.541-9 (05/04),

—

UIT-R M.625-4 (03/12),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.14

Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d'émettre et de recevoir de l'ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie

Note: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d'essai.

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

ETSI ETS 300 067 éd. 1 (1990-11),

—

ETSI ETS 300 067/A1 éd. 1 (1993-10),

—

ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),

—

ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),

—

ETSI EN 300 373-1 V1.4.1 (2013-09),

—

ETSI EN 301 843-5 V2.1.1 (2016-03).

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.806(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,

—

UIT-R M.476-5 (10/95),

—

UIT-R M.492-6 (10/95),

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

—

UIT-R M.541-10 (10/15).

—

UIT-R M.625-4 (03/12),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

MED/5.15

Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162,

—

ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),

—

ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1 (2013-09),

—

ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 61097-3 (1994),

—

CEI 61097-8 (1998),

—

série CEI 61162.

B+D

B+E

B+F

 

21.3.2019

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.806(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,

—

UIT-R M.493-13 (10/09),

—

UIT-R M.541-9 (05/04).

MED/5.15

Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

série EN 61162:

—

EN 61162-1 (2011)

—

EN 61162-2 (1998)

—

EN 61162-3 (2008)

—

EN 61162-450 (2011),

—

ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02),

—

ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02),

—

ETSI EN 301 033 V1.4.1 (2013-09),

—

ETSI EN 301 843-5 V2.1.1 (2016-03).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 61097-3 (1994),

—

CEI 61097-8 (1998),

—

série CEI 61162:

—

CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11)

—

CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09)

—

CEI 61162-3 éd. 1.2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)

—

CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06),

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.806(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI,

—

UIT-R M.493-14 (09/15),

—

UIT-R M.541-10 (10/15),

—

UIT-R M.1173-1 (03/12).

Article MED/5.16 «Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques» — Intentionnellement blanc

MED/5.17

Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

ETSI EN 300 225 V1.4.1 (2004-12),

—

ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06),

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 61097-12 (1996).

B+D

B+E

B+F

 

7.12.2018

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.809(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Rés. MSC.149(77) de l'OMI,

—

UIT-R M.489-2 (10/95).

MED/5.17

Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

ETSI EN 300 225 V1.5.1 (2015-12),

—

ETSI EN 301 843-2 V2.1.0 (2015-12).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 61097-12 (1996).

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.809(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Rés. MSC.149(77) de l'OMI,

—

UIT-R M.489-2 (10/95).

MED/5.18

Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

ETSI EN 301 466 V1.1.1 (2000-10),

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 61097-12 (1996).

B+D

B+E

B+F

 

7.12.2018

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.809(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

UIT-R M.489-2 (10/95).

MED/5.18

Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

ETSI EN 301 466 V1.2.1 (2015-12).

Ou,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 61097-12 (1996).

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. III/6 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.809(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

UIT-R M.489-2 (10/95).

MED/5.19

Inmarsat-F77

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. IV/14 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. X/3 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 61097-13 (2003).

Ou,

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

—

CEI 61097-13 (2003).

B+D

B+E

B+F

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. IV/10 de la convention SOLAS 74,

—

Rés. A.570(14) de l'OMI,

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. A.808(19) de l'OMI,

—

Rés. MSC.36(63) de l'OMI — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. MSC.97(73) de l'OMI — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI,

—

Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI.

6.   Équipements exigés par la convention COLREG 72

Numéro et nom de l'article

Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

Normes d'essai

Modules pour l'évaluation de la conformité

Première mise sur le marché

Dernière installation à bord

1

2

3

4

5

6

MED/6.1

Feux de signalisation

Exigences pour l'approbation de type

—

Annexe I/14 de COLREG 72.

—

EN 14744 (2005), y compris AC:2006,

—

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.

Ou,

—

EN 14744 (2005), y compris AC:2006,

—

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945.

B+D

B+E

B+F

G

 

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Annexe I/14 de COLREG 72.

—

Rés. A.694(17) de l'OMI,

—

Rés. MSC.253(83) de l'OMI.

7.   Équipements de sécurité des vraquiers

Ce chapitre ne comprend actuellement aucun article.

8.   Équipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1.

Numéro et nom de l'article

Règles de la convention SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI

Normes d'essai

Modules pour l'évaluation de la conformité

Première mise sur le marché

Dernière installation à bord

1

2

3

4

5

6

MED/8.1

—

Détecteurs (alarme) de niveau d'eau

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-1/22-1 de la convention SOLAS 74.

—

Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74.

—

CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504,

—

CEI 60529 Éd. 2.2 (2013),

—

Rés. MSC.188(79) de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1291 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

 

22.11.2019

(III)

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. A.1021(26) de l'OMI,

—

Rés. MSC.188(79) de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1464/rév.1 de l'OMI.

MED/8.1

—

Détecteurs (alarme) de niveau d'eau

Exigences pour l'approbation de type

—

Règ. II-1/22-1 de la convention SOLAS 74.

—

Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74.

—

CEI-60092-504 (2016)

—

CEI 60529 Éd. 2.2 (2013),

—

Rés. MSC.188(79) de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1291 de l'OMI.

B+D

B+E

B+F

16.3.2017

 

Prescriptions de transport et normes de fonctionnement

—

Règ. II-1/25 de la convention SOLAS 74,

—

Règ. XII/12 de la convention SOLAS 74.

—

Rés. A.1021(26) de l'OMI,

—

Rés. MSC.188(79) de l'OMI,

—

Circulaire MSC.1/Circ.1464/rév.1 de l'OMI.

9.   Équipement pour lequel l'ensemble des normes requises pour la certification MED n'est pas complet

Notes concernant le point 9:

1.

 L'ensemble des normes requises pour la certification MED est réputé complet lorsque:

—

Les dispositions de l'OMI applicables:

—

à l'approbation de type,

—

aux prescriptions de transport et

—

aux normes d'essai

sont disponibles et appropriées.

1.   Engins de sauvetage

Non.

Nom de l'article

MED/9/1.1

Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage

MED/9/1.2

Matériaux pour combinaison d'immersion

MED/9/1.3

Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage

MED/9/1.5

Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d'utilisation comme dispositif d'avertissement d'incendie, l'article applicable est A.1/3.53).

2.   Prévention de la pollution marine

Non.

Nom de l'article

MED/9/2.3

Équipement utilisant d'autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx

MED/9/2.4

Équipement utilisant d'autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx

MED/9/2.5

Analyseurs de NOx à bord utilisant une méthode de mesure autre que la méthode de mesure directe et de contrôle du Code technique NOx, 2008

3.   Équipements de protection contre les incendies

Non.

Nom de l'article

MED/9/3.8

Fanal de sécurité électrique

MED/9/3.9

Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques

MED/9/3.13

Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé (engins à grande vitesse)

MED/9/3.21

Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables

MED/9/3.24

Diffuseurs à mousse portatifs

MED/9/3.26

Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants)

MED/9/3.27

Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie par le gaz CO2

MED/9/3.31

Dispositif de projection d'eau à commande manuelle

MED/9/3.33

Tuyaux d'incendie d'un diamètre > 52 mm

4.   Équipements de navigation

Non.

Nom de l'article

MED/9/4.11

Équipement combiné GPS/GLONASS

MED/9/4.16

Système d'équipement de passerelle

MED/9/4.19

Compas magnétique pour engins à grande vitesse

MED/9/4.20

Système de contrôle de poursuite pour engins à grande vitesse

MED/9/4.24

Indicateur de poussée

MED/9/4.25

Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices

MED/9/4.30

Système d'équipement de passerelle

MED/9/4.33

Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds)

MED/9/4.34

Équipements dotés de fonctions d'identification et de suivi à grande distance des navires (LRIT)

MED/9/4.37

Inclinomètre électronique

MED/9/4.38

Équipement Loran-C

MED/9/4.39

Équipement Chayka

5.   Équipements de radiocommunications

Non.

Nom de l'article

MED/9/5.1

RLS à ondes métriques (VHF)

MED/9/5.2

Réserve d'alimentation radio

MED/9/5.4

Panneau de détresse

MED/9/5.5

Panneau d'alarme de détresse

MED/9/5.6

RLS bande L (INMARSAT)

MED/9/5.7

Système d'alerte de sûreté du navire

MED/9/5.8

Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques

6.   Équipements exigés par la convention COLREG 72

Non.

Nom de l'article

MED/9/6.2

Appareils de signalisation sonore

7.   Équipements de sécurité des vraquiers

Non.

Nom de l'article

MED/9/7.1

Calculateur de chargement

MED/9/7.2

Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers

8.   Équipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1

Non.

Nom de l'article

MED/9/8.1

Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)