24.6.2016   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 167/46

RÈGLEMENT (UE) 2016/1003 DE LA COMMISSION

du 17 juin 2016

modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'abamectine, d'acéquinocyl, d'acétamipride, de benzovindiflupyr, de bromoxynil, de fludioxonil, de fluopicolide, de fosétyl, de mépiquat, de proquinazid, de propamocarbe, de prohexadione et de tébuconazole présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), et son article 16, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'abamectine, d'acétamipride, de bromoxynil, de fludioxonil, de propamocarbe, de prohexadione et de tébuconazole ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'acéquinocyl, le fluopicolide, le fosétyl, le mépiquat et le proquinazid, les LMR figurent à l'annexe III, partie A, de ce règlement. Pour le benzovindiflupyr, aucune LMR spécifique n'a été fixée et la substance n'a pas été inscrite à l'annexe IV du règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.

(2)

Lors d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active abamectine sur les fruits à pépins, les cucurbitacées à peau comestible, les choux de Chine, les «laitues et autres salades similaires» correspondant au numéro de code 0251000, les épinards, les haricots et pois non écossés et le céleri, une demande de modification des limites maximales actuellement applicables aux résidus de cette substance a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

Une demande similaire a été introduite pour l'utilisation de l'acéquinocyl sur les cerises et les prunes, de l'acétamipride sur les choux feuilles, du bromoxynil sur les ciboulettes, du fluopicolide sur les mûres, les épinards et les pourpiers, du fosétyl sur les mûres, les céleris-raves et les fenouils, du mépiquat sur les champignons de couche, du propamocarbe sur les céleris-raves, les pourpiers, les cardes, les feuilles de céleri et les fenouils, du proquinazid sur les groseilles et les groseilles à maquereau et du tébuconazole sur le seigle et le froment (blé).

(4)

Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l'utilisation du fludioxonil sur les ananas et du prohexadione sur les cerises. Le demandeur fait valoir que les utilisations de ces substances sur ces cultures, telles qu'autorisées aux États-Unis, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures.

(5)

Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.

(6)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics.

(7)

Dans son avis motivé, l'Autorité a conclu, en ce qui concerne l'utilisation de l'abamectine sur les «laitues et autres salades similaires», que les données soumises n'étaient pas suffisantes pour permettre la fixation de nouvelles LMR. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées.

(8)

Concernant le fosétyl sur les mûres, l'Autorité a recommandé la fixation d'une LMR de 100 mg/kg. En conformité avec les lignes directrices de l'Union en vigueur concernant l'extrapolation des LMR, il convient d'appliquer cette même LMR pour les framboises.

(9)

En ce qui concerne le mépiquat, il ressort de données de surveillance récentes que des résidus sont présents sur les champignons de couche non traités, à des teneurs supérieures à la limite de détermination. La présence de ces résidus découle d'une contamination croisée avec de la paille traitée avec du mépiquat en toute légalité. L'Autorité a proposé que les responsables de la gestion des risques prennent en compte trois LMR différentes pour ces produits, fondées sur les recommandations de l'Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) applicables respectivement à la fixation de LMR dans les épices et à la fixation de LMR d'origine étrangère (3). Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, la LMR concernant ces produits devrait être fixée à l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 à la valeur correspondant au 99e percentile de tous les résultats des prélèvements, sous la forme d'une LMR provisoire valable jusqu'au 31 décembre 2018. Après cette date, la LMR sera fixée à 0,02* mg/kg sauf modification ultérieure par voie de règlement adopté à la lumière de nouvelles informations fournies le 30 avril 2018 au plus tard.

(10)

Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs sont acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.

(11)

Pour le benzovindiflupyr, l'Autorité a présenté ses conclusions sur l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à cette substance active utilisée en tant que pesticide (4). Dans ce cadre, elle a recommandé la fixation de LMR tenant compte à la fois des utilisations représentatives conformément aux BPA dans l'Union et des demandes de tolérance à l'importation déposées par le Brésil. La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne sur les limites de détermination pertinentes.

(12)

Eu égard aux avis motivés et à la conclusion de l'Autorité ainsi qu'aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(13)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(14)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 17 juin 2016.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

(1)   JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  Les rapports scientifiques de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) sont disponibles en ligne à l'adresse: http://www.efsa.europa.eu/fr/:

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for abamectin in various crops», EFSA Journal, 2015, 13(7):4189 [27 p.].

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for acequinocyl in cherries and plums», EFSA Journal, 2015, 13(10):4259 [19 p.].

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for acetamiprid in leafy brassicas», EFSA Journal, 2015, 13(9):4229 [20 p.].

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level (MRL) for bromoxynil in chives», EFSA Journal, 2015, 13(11):4311 [18 p.].

 

«Reasoned opinion on the setting of an import tolerance for fludioxonil in pineapples», EFSA Journal, 2016, 14(1):4372 [19 p.].

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for fluopicolide in blackberries, spinaches and purslanes», EFSA Journal, 2015, 13(11):4260 [22 p.].

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for fosetyl in blackberry, celeriac and Florence fennel», EFSA Journal, 2015, 13(12):4327, [20 p.].

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for mepiquat in cultivated fungi», EFSA Journal, 2015, 13(11):4315 [25 p.].

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for proquinazid in currants and gooseberries», EFSA Journal, 2015, 13(11):4280 [18 p.].

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for propamocarb in various crops», EFSA Journal, 2015, 13(11):4266 [19 p.].

 

«Reasoned opinion on the setting of import tolerance for prohexadione in cherries», EFSA Journal, 2015, 13(12):4326 [16 p.].

 

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for tebuconazole in rye and wheat», EFSA Journal, 2015, 13(10):4262 [22 p.].

(3)  FAO, 2009, «Submission and evaluation of pesticide residues data for the estimation of Maximum Residue Levels in food and feed», Pesticide Residues, 2e édition, FAO Plant Production and Protection Paper no 197, 264 p.

(4)   «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance benzovindiflupyr», EFSA Journal, 2015, 13(3):4043 [88 p.].

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1)

L'annexe II est modifiée comme suit:

a)

les colonnes relatives à l'abamectine, à l'acétamipride, au bromoxynil, au fludioxonil, au prohexadione, au propamocarbe et au tébuconazole sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Abamectine (somme de l'avermectine B1a, de l'avermectine B1b et de l'isomère [delta-8,9] de l'avermectine B1a, exprimée en avermectine B1a) (L) (R)

Acétamipride (R)

Bromoxynil et ses sels, exprimés en bromoxynil

Fludioxonil (L) (R)

Prohexadione [prohexadione (acide) et ses sels, exprimé en prohexadione-calcium]

Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R)

Tébuconazole (R)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

(9)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

 

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

0110000

Agrumes

0,0,5 (+)

0,9

 

10

0,01 (*1)

 

 

0110010

Pamplemousses

 

 

 

 

 

 

5

0110020

Oranges

 

 

 

 

 

 

0,9

0110030

Citrons

 

 

 

 

 

 

5

0110040

Limettes

 

 

 

 

 

 

5

0110050

Mandarines

 

 

 

 

 

 

5

0110990

Autres

 

 

 

 

 

 

5

0120000

Fruits à coque

 

0,07

 

 

0,01 (*1)

 

0,05

0120010

Amandes

0,02 (+)

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

0120020

Noix du Brésil

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

0120030

Noix de cajou

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

0120040

Châtaignes

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

0120050

Noix de coco

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

0120060

Noisettes

0,02 (+)

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

0120070

Noix de Queensland

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

0120080

Noix de pécan

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

0120100

Pistaches

0,01 (*1)

 

 

0,2

 

 

 

0120110

Noix communes

0,02 (+)

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

0120990

Autres

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

0130000

Fruits à pépins

0,03 (+)

0,8

 

5

0,1

 

 

0130010

Pommes

 

 

 

 

 

 

0,3

0130020

Poires

 

 

 

 

 

 

0,3

0130030

Coings

 

 

 

 

 

 

0,5

0130040

Nèfles

 

 

 

 

 (*2)

 

0,5

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

 

 

 

 (*2)

 

0,5

0130990

Autres

 

 

 

 

 

 

0,5

0140000

Fruits à noyau

 

 

 

 

 

 

 

0140010

Abricots

0,02 (+)

0,8

 

5

0,01 (*1)

 

0,6

0140020

Cerises (douces)

0,01 (*1)

1,5

 

5

0,4

 

1 (+)

0140030

Pêches

0,02 (+)

0,8

 

10

0,01 (*1)

 

0,6

0140040

Prunes

0,01 (*1) (+)

0,03

 

5

0,01 (*1)

 

1

0140990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0150000

Baies et petits fruits

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

0151000

a)

 Raisins

0,01 (*1) (+)

0,5

 

 

 

 

 

0151010

Raisins de table

 

 

 

5

 

 

0,5

0151020

Raisins de cuve

 

 

 

4

 

 

1 (+)

0152000

b)

 Fraises

0,15 (+)

0,5

 

4 (+)

 

 

0,02 (*1)

0153000

c)

 Fruits de ronces

 

2

 

5

 

 

0,5

0153010

Mûres

0,08 (+)

 

 

 

 

 

 

0153020

Mûres des haies

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

(+)

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0,08 (+)

 

 

 

 

 

 

0153990

Autres

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

(+)

0154000

d)

 Autres petits fruits et baies

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

1,5

0154010

Myrtilles

 

2

 

2

 

 

 

0154020

Airelles canneberges

 

2

 

2

 

 

 

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

(+)

2

 

2

 

 

 

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

(+)

2

 

2

 

 

 

0154050

Cynorrhodons

 

2

 

0,01 (*1)

 (*2)

 

 

0154060

Mûres (blanches ou noires)

 

2

 

0,01 (*1)

 (*2)

 

 

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 (*2)

 

 

0154080

Baies de sureau noir

 

2

 

0,8

 (*2)

 

 

0154990

Autres

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

 

 

0160000

Fruits divers à

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

0161000

a)

 peau comestible

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

0161010

Dattes

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

0,02 (*1)

0161020

Figues

 

0,03

 

 

 

 

0,02 (*1)

0161030

Olives de table

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

0,05

0161040

Kumquats

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

0,02 (*1)

0161050

Caramboles

 

0,01 (*1)

 

 

 (*2)

 

0,02 (*1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

0,01 (*1)

 

 

 (*2)

 

0,02 (*1)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

0,01 (*1)

 

 

 (*2)

 

0,02 (*1)

0161990

Autres

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

0,02 (*1)

0162000

b)

 peau non comestible et de petite taille

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

 

 

15

 

 

0,02 (*1)

0162020

Litchis

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

1

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

 

 

0,01 (*1)

 (*2)

 

0,02 (*1)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

 

 

0,01 (*1)

 (*2)

 

0,02 (*1)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

 

 

0,01 (*1)

 (*2)

 

0,02 (*1)

0162990

Autres

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0163000

c)

 peau non comestible et de grande taille

 

 

 

 

 

 

 

0163010

Avocats

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,4

 

 

0,02 (*1)

0163020

Bananes

0,01 (*1)

0,4

 

0,01 (*1)

 

 

0,05

0163030

Mangues

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

2

 

 

0,1

0163040

Papayes

0,03 (+)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

 

2

0163050

Grenades

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

3

 

 

0,02 (*1)

0163060

Chérimoles

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 (*2)

 

0,02 (*1)

0163070

Goyaves

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 (*2)

 

0,02 (*1)

0163080

Ananas

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

7

 

 

0,02 (*1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 (*2)

 

0,02 (*1)

0163100

Durions

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 (*2)

 

0,02 (*1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 (*2)

 

0,02 (*1)

0163990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

 

0,02 (*1)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

 

 

 

 

 

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

 

0211000

a)

 Pommes de terre

(+)

 

 

5

 

0,3

0,02 (*1)

0212000

b)

 Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

 

 

 

 

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0212010

Racines de manioc

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

0212020

Patates douces

 

 

 

10

 

 

 

0212030

Ignames

 

 

 

10

 

 

 

0212040

Marantes arundinacées

 

 

 

0,01 (*1)

 (*2)

 

 

0212990

Autres

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

0213000

c)

 Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

 

 

 

 

 

 

 

0213010

Betteraves

 

 

 

1

 

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0213020

Carottes

 

 

 

1

 

0,01 (*1)

0,4

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

 

 

 

0,2

 

0,09

0,5

0213040

Raiforts

 

 

 

1

 

0,01 (*1)

0,4

0213050

Topinambours

 

 

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0213060

Panais

 

 

 

1

 

0,01 (*1)

0,4

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

 

 

 

1

 

0,01 (*1)

0,4

0213080

Radis

(+)

 

 

0,3

 

3

0,02 (*1)

0213090

Salsifis

 

 

 

1

 

0,01 (*1)

0,4 (+)

0213100

Rutabagas

 

 

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,3

0213110

Navets

 

 

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,3

0213990

Autres

 

 

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0220000

Légumes-bulbes

0,01 (*1)

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

0220010

Aulx

(+)

0,02

0,01 (*1)

0,02

 

2

0,1

0220020

Oignons

(+)

0,02

0,01 (*1)

0,5

 

2

0,1

0220030

Échalotes

(+)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02

 

2

0,05

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

(+)

0,01 (*1)

0,05

5

 

30

0,6

0220990

Autres

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0230000

Légumes-fruits

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

0231000

a)

 Solanacées

 

 

0,01 (*1)

 

 

 

 

0231010

Tomates

0,09 (+)

0,2

 

3

 

4

0,9

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,07 (+)

0,3

 

1

 

3

0,6

0231030

Aubergines

0,09 (+)

0,2

 

0,4

 

4

0,4 (+)

0231040

Gombos/Camboux

0,01 (*1)

0,2

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0231990

Autres

0,01 (*1)

0,2

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0232000

b)

 Cucurbitacées à peau comestible

0,04

0,3

0,01 (*1)

0,4

 

5

 

0232010

Concombres

 

 

 

 

 

 

0,6

0232020

Cornichons

 

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

0232030

Courgettes

 

 

 

 

 

 

0,6

0232990

Autres

 

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

0233000

c)

 Cucurbitacées à peau non comestible

0,01 (*1)

0,2

0,01 (*1)

0,3

 

5

 

0233010

Melons

(+)

 

 

 

 

 

0,2 (+)

0233020

Potirons

(+)

 

 

 

 

 

0,15

0233030

Pastèques

(+)

 

 

 

 

 

0,15

0233990

Autres

 

 

 

 

 

 

0,15

0234000

d)

 Maïs doux

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,04

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,6

0239000

e)

 Autres légumes-fruits

0,01 (*1)

0,2

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

 

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

 

0241000

a)

 Choux (développement de l'inflorescence)

0,01 (*1)

0,4

 

 

 

 

 

0241010

Brocolis

 

 

 

0,7

 

3

0,15

0241020

Choux-fleurs

 

 

 

0,01 (*1)

 

10 (+)

0,05

0241990

Autres

 

 

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0242000

b)

 Choux pommés

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

0,7

0242010

Choux de Bruxelles

 

0,05

 

0,01 (*1)

 

2

 

0242020

Choux pommés

 

0,7

 

2

 

0,7

 

0242990

Autres

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0243000

c)

 Choux feuilles

 

1,5

 

 

 

 

0,02 (*1)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0,05

 

 

10

 

20

 

0243020

Choux verts

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

20

 

0243990

Autres

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0244000

d)

 Choux-raves

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0,3

0,02 (*1)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

 

 

 

 

 

 

0251000

a)

 Laitues et salades

 

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0,5

0251010

Mâches/Salades de blé

2 (+)

3

 

15

 

20 (+)

 

0251020

Laitues

0,09 (+)

3

 

40

 

40

 

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,1 (+)

1,5

 

15

 

20 (+)

 

0251040

Cressons et autres pousses

0,01 (*1)

3

 

15

 

20 (+)

 

0251050

Cressons de terre

0,01 (*1)

3

 

15

 (*2)

20 (+)

 

0251060

Roquette/Rucola

0,0,5 (+)

3

 

15

 

30

 

0251070

Moutarde brune

0,01 (*1)

3

 

15

 (*2)

20 (+)

 

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

2 (+)

3

 

15

 

20 (+)

 

0251990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

15

 

0,01 (*1)

 

0252000

b)

 Épinards et feuilles similaires

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0252010

Épinards

 

5

 

30

 

40

 

0252020

Pourpiers

 

3

 

15

 (*2)

40

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

3

 

15

 

30

 

0252990

Autres

 

0,01 (*1)

 

15

 

0,01 (*1)

 

0253000

c)

 Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 (*2)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0254000

d)

 Cressons d'eau

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

10

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0255000

e)

 Endives/Chicons

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02

0,01 (*1)

15

0,15

0256000

f)

 Fines herbes et fleurs comestibles

 

3

 

15

0,02 (*1)

30 (+)

 

0256010

Cerfeuils

2 (+)

 

0,02 (*1)

 

 

 

0,05 (*1)

0256020

Ciboulettes

2 (+)

 

0,08

 

 

 

2

0256030

Feuilles de céleri

0,09 (+)

 

0,02 (*1)

 

 

 

0,05 (*1)

0256040

Persils

2 (+)

 

0,02 (*1)

 

 

 

2

0256050

Sauge

2 (+)

 

0,02 (*1)

 

 (*2)

 

0,05 (*1)

0256060

Romarin

2 (+)

 

0,02 (*1)

 

 (*2)

 

0,05 (*1)

0256070

Thym

2 (+)

 

0,02 (*1)

 

 (*2)

 

0,05 (*1)

0256080

Basilics et fleurs comestibles

2 (+)

 

0,02 (*1)

 

 (*2)

 

0,05 (*1)

0256090

(Feuilles de) Laurier

2 (+)

 

0,02 (*1)

 

 (*2)

 

0,05 (*1)

0256100

Estragon

2 (+)

 

0,02 (*1)

 

 (*2)

 

0,05 (*1)

0256990

Autres

0,02 (*1)

 

0,02 (*1)

 

 

 

0,05 (*1)

0260000

Légumineuses potagères

 

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

 

0260010

Haricots (non écossés)

0,03

0,15

 

1

 

0,1

2 (+)

0260020

Haricots (écossés)

0,01 (*1)

0,3

 

0,4

 

0,01 (*1)

2 (+)

0260030

Pois (non écossés)

0,03

0,4

 

1

 

0,01 (*1)

2 (+)

0260040

Pois (écossés)

0,01 (*1)

0,3

 

0,05

 

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0260050

Lentilles

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,05

 

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0260990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0270000

Légumes-tiges

 

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

 

0270010

Asperges

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0270020

Cardons

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0270030

Céleris

0,05

1,5

 

1,5

 

0,01 (*1)

0,5 (+)

0270040

Fenouils

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,05

 

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0270050

Artichauts

0,01 (*1)

0,7

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,6

0270060

Poireaux

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

20

0,6

0270070

Rhubarbes

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 (*2)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 (*2)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0270990

Autres

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0280010

Champignons de couche

 

 

 

 

 

 

 

0280020

Champignons sauvages

 

 

 

 

 

 

 

0280990

Mousses et lichens

 

 

 

 

 

 

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 (*2)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0,01 (*1)

 

0300010

Haricots

 

0,07

 

0,5

 

 

0,3

0300020

Lentilles

 

0,01 (*1)

 

0,4

 

 

0,2

0300030

Pois

 

0,07

 

0,4

 

 

0,2

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

0,01 (*1)

 

0,4

 

 

0,2

0300990

Autres

 

0,01 (*1)

 

0,4

 

 

0,2

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0401000

Graines oléagineuses

 

 

 

 

 

 

 

0401010

Graines de lin

 

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

0,6

0401020

Arachides/Cacahuètes

 

0,01 (*1)

 

 

0,9

 

0,15

0401030

Graines de pavot

 

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

0,2

0401040

Graines de sésame

 

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0401050

Graines de tournesol

 

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

 

0,2

 

 

0,01 (*1)

 

0,5

0401070

Fèves de soja

 

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

0,15

0401080

Graines de moutarde

 

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

0,3

0401090

Graines de coton

 

0,7

 

 

0,01 (*1)

 

2

0401100

Pépins de courges

 

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0401110

Graines de carthame

 

0,01 (*1)

 

 

 (*2)

 

0,02 (*1)

0401120

Graines de bourrache

 

0,01 (*1)

 

 

 (*2)

 

0,02 (*1)

0401130

Graines de cameline

 

0,01 (*1)

 

 

 (*2)

 

0,3

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

 

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0401150

Graines de ricin

 

0,01 (*1)

 

 

 (*2)

 

0,02 (*1)

0401990

Autres

 

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

0402000

Fruits oléagineux

 

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

 

0402010

Olives à huile

 

 

 

 

 

 

0,05

0402020

Amandes du palmiste

 

 

 

 

 (*2)

 

0,02 (*1)

0402030

Fruits du palmiste

 

 

 

 

 (*2)

 

0,02 (*1)

0402040

Kapoks

 

 

 

 

 (*2)

 

0,02 (*1)

0402990

Autres

 

 

 

 

 

 

0,02 (*1)

0500000

CÉRÉALES

0,01 (*1)

 

 

0,01 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0500010

Orge

 

0,01 (*1)

0,05

 

0,1

 

2

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

 

0,02 (*1)

0500030

Maïs

 

0,01 (*1)

0,1

 

0,02 (*1)

 

0,02 (*1)

0500040

Millet commun/Panic

 

0,01 (*1)

0,1

 

0,02 (*1)

 

0,02 (*1)

0500050

Avoine

 

0,01 (*1)

0,05

 

0,1

 

2

0500060

Riz

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

 

1 (+)

0500070

Seigle

 

0,01 (*1)

0,05

 

0,1

 

0,3

0500080

Sorgho

 

0,01 (*1)

0,05

 

0,02 (*1)

 

0,02 (*1)

0500090

Froment (blé)

 

0,03

0,05

 

0,1

 

0,3

0500990

Autres

 

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 

0,02 (*1)

 

0,02 (*1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

 

0,05 (*1)

0,05 (*1)

 

0610000

Thés

 

 

 

0,05 (*1)

 

 

0,05 (*1)

0620000

Grains de café

 

 

 

0,05 (*1)

 (*2)

 

0,1

0630000

Infusions (base:)

 

 

 

 

 (*2)

 

0,05 (*1)

0631000

a)

 Fleurs

 

 

 

0,05 (*1)

 (*2)

 

 

0631010

Camomille

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0631030

Rose

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0631040

Jasmin

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0631990

Autres

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0632000

b)

 Feuilles et autres parties aériennes

 

 

 

0,05 (*1)

 (*2)

 

 

0632010

Fraises

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0632020

Rooibos

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0632030

Maté

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0632990

Autres

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0633000

c)

 Racines

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0633010

Valériane

 

 

 

1

 (*2)

 

 

0633020

Ginseng

 

 

 

4

 (*2)

 

 

0633990

Autres

 

 

 

1

 (*2)

 

 

0639000

d)

 Toute autre partie de la plante

 

 

 

0,05 (*1)

 (*2)

 

 

0640000

Fèves de cacao

 

 

 

0,05 (*1)

 (*2)

 

0,05 (*1)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

 

 

 

0,05 (*1)

 (*2)

 

0,05 (*1)

0700000

HOUBLON

0,1

0,05 (*1)

0,05 (*1) (+)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

40 (+)

0800000

ÉPICES

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0810000

Épices en graines

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

 (*2)

0,05 (*1)

1,5 (+)

0810010

Anis/Graines d'anis

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0810030

Céleri

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0810040

Coriandre

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0810050

Cumin

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0810060

Aneth

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0810070

Fenouil

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0810990

Autres

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0820000

Fruits

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

 (*2)

0,05 (*1)

 

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

 

 

 

 (*2)

 

0,05 (*1)

0820020

Poivre du Sichuan

 

 

 

 

 (*2)

 

0,05 (*1)

0820030

Carvi

 

 

 

 

 (*2)

 

1,5 (+)

0820040

Cardamome

 

 

 

 

 (*2)

 

0,05 (*1)

0820050

Baies de genièvre

 

 

 

 

 (*2)

 

0,05 (*1)

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

 

 

 

 

 (*2)

 

0,05 (*1)

0820070

Vanille

 

 

 

 

 (*2)

 

0,05 (*1)

0820080

Tamarin

 

 

 

 

 (*2)

 

0,05 (*1)

0820990

Autres

 

 

 

 

 (*2)

 

0,05 (*1)

0830000

Écorces

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

 (*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0830010

Cannelle

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0830990

Autres

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0840010

Réglisse

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

1

 (*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0840020

Gingembre

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

1

 (*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

1

 (*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0840040

Raifort

(+)

(+)

(+)

(+)

 (*2)

(+)

(+)

0840990

Autres

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

1

 (*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0850000

Boutons

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

 (*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0850010

Clous de girofle

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0850020

Câpres

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0850990

Autres

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

 (*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0860010

Safran

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0860990

Autres

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0870000

Arilles

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

 (*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0870010

Macis

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0870990

Autres

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

 (*2)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0900010

Betteraves sucrières

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0900020

Cannes à sucre

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0900030

Racines de chicorée

 

 

 

 

 (*2)

 

 

0900990

Autres

 

 

 

 

 (*2)

 

 

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

 

(+)

 

 

 

 

 

1010000

Tissus (base:)

 

 

 

 

0,01 (*1)

 

 

1011000

a)

 Porcins

0,01 (*1)

 

 

 

 

 

 

1011010

Muscles

 

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

 

0,01 (+)

0,1 (*1)

1011020

Tissus adipeux

 

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

 

0,01 (+)

0,1 (*1)

1011030

Foie

 

0,1 (*1)

0,1

0,05 (*1)

 

0,1 (+)

0,2

1011040

Reins

 

0,1 (*1)

0,1

0,05 (*1)

 

0,02 (+)

0,2

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,02 (*1)

0,1

0,05 (*1)

 

0,1

0,2

1011990

Autres

 

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

 

0,01 (*1)

0,1 (*1)

1012000

b)

 Bovins

 

 

 

(+)

 

 

 

1012010

Muscles

0,01 (*1)

0,05

0,05 (*1)

0,04

 

0,01 (+)

0,1 (*1)

1012020

Tissus adipeux

0,01 (*1)

0,05

0,2

0,2

 

0,01 (+)

0,1 (*1)

1012030

Foie

0,02

0,1 (*1)

0,5

0,2

 

0,2 (+)

0,2

1012040

Reins

0,01 (*1)

0,2

0,3

0,2

 

0,05 (+)

0,2

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,02

0,02 (*1)

0,5

0,05 (*1)

 

0,2

0,2

1012990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

 

0,01 (*1)

0,1 (*1)

1013000

c)

 Ovins

 

 

 

(+)

 

 

 

1013010

Muscles

0,02

0,05

0,05 (*1)

0,04

 

0,01 (+)

0,1 (*1)

1013020

Tissus adipeux

0,05

0,05

0,2

0,2

 

0,01 (+)

0,1 (*1)

1013030

Foie

0,0,5

0,1 (*1)

0,5

0,2

 

0,2 (+)

0,2

1013040

Reins

0,02

0,2

0,3

0,2

 

0,05 (+)

0,2

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05

0,02 (*1)

0,5

0,05 (*1)

 

0,2

0,2

1013990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

 

0,01 (*1)

0,1 (*1)

1014000

d)

 Caprins

 

 

 

(+)

 

 

 

1014010

Muscles

0,01 (*1)

0,05

0,05 (*1)

0,04

 

0,01 (+)

0,1 (*1)

1014020

Tissus adipeux

0,01 (*1)

0,05

0,2

0,2

 

0,01 (+)

0,1 (*1)

1014030

Foie

0,02

0,1 (*1)

0,5

0,2

 

0,2 (+)

0,2

1014040

Reins

0,01 (*1)

0,2

0,3

0,2

 

0,05 (+)

0,2

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,02

0,02 (*1)

0,5

0,05 (*1)

 

0,2

0,2

1014990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

 

0,01 (*1)

0,1 (*1)

1015000

e)

 Équidés

 

 

 

 

 (*2)

 

 

1015010

Muscles

0,01 (*1)

0,05

0,05 (*1)

0,01 (*1)

 (*2)

0,01

0,1 (*1)

1015020

Tissus adipeux

0,01 (*1)

0,05

0,2

0,2

 (*2)

0,01

0,1 (*1)

1015030

Foie

0,02

0,1 (*1)

0,5

0,2

 (*2)

0,2

0,2

1015040

Reins

0,01 (*1)

0,2

0,3

0,2

 (*2)

0,05

0,2

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,02

0,02 (*1)

0,5

0,05 (*1)

 (*2)

0,2

0,2

1015990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

 (*2)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

1016000

f)

 Volailles

0,01 (*1)

 

0,05 (*1)

 

 

 

0,1 (*1)

1016010

Muscles

 

0,02 (*1)

 

0,01 (*1)

 

0,02 (+)

 

1016020

Tissus adipeux

 

0,02 (*1)

 

0,05 (*1)

 

0,01 (+)

 

1016030

Foie

 

0,1 (*1)

 

0,05 (*1)

 

0,05 (+)

 

1016040

Reins

 

0,1 (*1)

 

0,05 (*1)

 

0,01 (*1)

 

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,02 (*1)

 

0,05 (*1)

 

0,05

 

1016990

Autres

 

0,02 (*1)

 

0,05 (*1)

 

0,01 (*1)

 

1017000

g)

 Autres animaux terrestres d'élevage

 

 

 

 

 (*2)

 

 

1017010

Muscles

0,01 (*1)

0,05

0,05 (*1)

0,01 (*1)

 (*2)

0,01

0,1 (*1)

1017020

Tissus adipeux

0,01 (*1)

0,05

0,2

0,2

 (*2)

0,01

0,1 (*1)

1017030

Foie

0,02

0,1 (*1)

0,5

0,2

 (*2)

0,2

0,2

1017040

Reins

0,01 (*1)

0,2

0,3

0,2

 (*2)

0,05

0,2

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,02

0,02 (*1)

0,5

0,05 (*1)

 (*2)

0,2

0,2

1017990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

 (*2)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

1020000

Lait

0,01 (*1)

0,05

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (+)

0,02 (*1)

1020010

Bovins

 

 

 

 

 

 

 

1020020

Ovins

 

 

 

 

 

 

 

1020030

Caprins

 

 

 

 

 

 

 

1020040

Chevaux

 

 

 

 

 

 

 

1020990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (+)

0,1 (*1)

1030010

Poule

 

 

 

 

 

 

 

1030020

Cane

 

 

 

 

 (*2)

 

 

1030030

Oie

 

 

 

 

 (*2)

 

 

1030040

Caille

 

 

 

 

 (*2)

 

 

1030990

Autres

 

 

 

 

 (*2)

 

 

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

 (*2)

0,05 (*1)

0,05 (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

 (*2)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

 (*2)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

 (*2)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

(L)

=

liposoluble

Abamectine (somme de l'avermectine B1a, de l'avermectine B1b et de l'isomère [delta-8,9] de l'avermectine B1a, exprimée en avermectine B1a) (L) (R)

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Abamectine — Code 1000000 excepté le code 1040000 : avermectine B1a

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0110000

Agrumes

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0120010

Amandes

0120060

Noisettes

0120110

Noix communes

0130000

Fruits à pépins

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0140010

Abricots

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0151000

a)

 Raisins

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

b)

 Fraises

0153010

Mûres

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0163040

Papayes

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0211000

a)

 Pommes de terre

0213080

Radis

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0231010

Tomates

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231030

Aubergines

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0251060

Roquette/Rucola

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0255000

e)

 Endives/Chicons

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0256030

Feuilles de céleri

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0270060

Poireaux

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Acétamipride (R)

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Acétamipride — code 1000000 excepté le code 1040000 : somme de l'acétamipride et du N-déméthylacétamipride (IM-2-1), exprimée en acétamipride

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Tissus (base:)

1011000

a)

 Porcins

1011010

Muscles

1011020

Tissus adipeux

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres

1012000

b)

 Bovins

1012010

Muscles

1012020

Tissus adipeux

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres

1013000

c)

 Ovins

1013010

Muscles

1013020

Tissus adipeux

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres

1014000

d)

 Caprins

1014010

Muscles

1014020

Tissus adipeux

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres

1015000

e)

 Équidés

1015010

Muscles

1015020

Tissus adipeux

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres

1016000

f)

 Volailles

1016010

Muscles

1016020

Tissus adipeux

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres

1017000

g)

 Autres animaux terrestres d'élevage

1017010

Muscles

1017020

Tissus adipeux

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres

1020000

Lait

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

1050000

Amphibiens et reptiles

1060000

Invertébrés terrestres

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

Bromoxynil et ses sels, exprimés en bromoxynil

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0700000

HOUBLON

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Fludioxonil (L) (R)

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Fludioxonil — code 1000000 excepté le code 1040000 : somme du fludioxonil et de ses métabolites oxydés en acide 2,2-difluoro-benzo[1,3]dioxole-4-carboxylique.

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0152000

b)

 Fraises

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur une étude d'alimentation du bétail n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1012000

b)

 Bovins

1012010

Muscles

1012020

Tissus adipeux

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres

1013000

c)

 Ovins

1013010

Muscles

1013020

Tissus adipeux

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres

1014000

d)

 Caprins

1014010

Muscles

1014020

Tissus adipeux

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres

Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R)

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: code 1000000 excepté les codes 1016000 , 1030000 et 1040000 : propamocarbe-N-oxyde; codes 1016000 et 1030000 : N-déméthylpropamocarbe

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0241020

Choux-fleurs

0251010

Mâches/Salades de blé

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0256000

f)

 Fines herbes et fleurs comestibles

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011010

Muscles

1011020

Tissus adipeux

1011030

Foie

1011040

Reins

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1012010

Muscles

1012020

Tissus adipeux

1012030

Foie

1012040

Reins

1013010

Muscles

1013020

Tissus adipeux

1013030

Foie

1013040

Reins

1014010

Muscles

1014020

Tissus adipeux

1014030

Foie

1014040

Reins

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1016010

Muscles

1016020

Tissus adipeux

1016030

Foie

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1020000

Lait

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1030000

Œufs d'oiseaux

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

Tébuconazole (R)

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

tébuconazole — Code 1000000 excepté le code 1040000 : somme du tébuconazole, de l'hydroxy-tébuconazole et de leurs conjugués, exprimée en tébuconazole

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0140020

Cerises (douces)

0151020

Raisins de cuve

0153020

Mûres des haies

0153990

Autres

0213090

Salsifis

0231030

Aubergines

0233010

Melons

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0270030

Céleris

0500060

Riz

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0700000

HOUBLON

0810000

Épices en graines

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820030

Carvi

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

b)

la colonne suivante concernant le benzovindiflupyr est ajoutée:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)

Benzovindiflupyr

(1)

(2)

(3)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,01  (*3)

0110000

Agrumes

 

0110010

Pamplemousses

 

0110020

Oranges

 

0110030

Citrons

 

0110040

Limettes

 

0110050

Mandarines

 

0110990

Autres

 

0120000

Fruits à coque

 

0120010

Amandes

 

0120020

Noix du Brésil

 

0120030

Noix de cajou

 

0120040

Châtaignes

 

0120050

Noix de coco

 

0120060

Noisettes

 

0120070

Noix de Queensland

 

0120080

Noix de pécan

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

0120100

Pistaches

 

0120110

Noix communes

 

0120990

Autres

 

0130000

Fruits à pépins

 

0130010

Pommes

 

0130020

Poires

 

0130030

Coings

 

0130040

Nèfles

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

0130990

Autres

 

0140000

Fruits à noyau

 

0140010

Abricots

 

0140020

Cerises (douces)

 

0140030

Pêches

 

0140040

Prunes

 

0140990

Autres

 

0150000

Baies et petits fruits

 

0151000

a)

 Raisins

 

0151010

Raisins de table

 

0151020

Raisins de cuve

 

0152000

b)

 Fraises

 

0153000

c)

 Fruits de ronces

 

0153010

Mûres

 

0153020

Mûres des haies

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

0153990

Autres

 

0154000

d)

 Autres petits fruits et baies

 

0154010

Myrtilles

 

0154020

Airelles canneberges

 

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

 

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

 

0154050

Cynorrhodons

 

0154060

Mûres (blanches ou noires)

 

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

 

0154080

Baies de sureau noir

 

0154990

Autres

 

0160000

Fruits divers à

 

0161000

a)

 peau comestible

 

0161010

Dattes

 

0161020

Figues

 

0161030

Olives de table

 

0161040

Kumquats

 

0161050

Caramboles

 

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

0161990

Autres

 

0162000

b)

 peau non comestible et de petite taille

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

0162020

Litchis

 

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

0162990

Autres

 

0163000

c)

 peau non comestible et de grande taille

 

0163010

Avocats

 

0163020

Bananes

 

0163030

Mangues

 

0163040

Papayes

 

0163050

Grenades

 

0163060

Chérimoles

 

0163070

Goyaves

 

0163080

Ananas

 

0163090

Fruits de l'arbre à pain

 

0163100

Durions

 

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

0163990

Autres

 

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01  (*3)

0211000

a)

 Pommes de terre

 

0212000

b)

 Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

0212010

Racines de manioc

 

0212020

Patates douces

 

0212030

Ignames

 

0212040

Marantes arundinacées

 

0212990

Autres

 

0213000

c)

 Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

 

0213010

Betteraves

 

0213020

Carottes

 

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

 

0213040

Raiforts

 

0213050

Topinambours

 

0213060

Panais

 

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

 

0213080

Radis

 

0213090

Salsifis

 

0213100

Rutabagas

 

0213110

Navets

 

0213990

Autres

 

0220000

Légumes-bulbes

0,01  (*3)

0220010

Aulx

 

0220020

Oignons

 

0220030

Échalotes

 

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

 

0220990

Autres

 

0230000

Légumes-fruits

0,01  (*3)

0231000

a)

 Solanacées

 

0231010

Tomates

 

0231020

Poivrons doux/Piments doux

 

0231030

Aubergines

 

0231040

Gombos/Camboux

 

0231990

Autres

 

0232000

b)

 Cucurbitacées à peau comestible

 

0232010

Concombres

 

0232020

Cornichons

 

0232030

Courgettes

 

0232990

Autres

 

0233000

c)

 Cucurbitacées à peau non comestible

 

0233010

Melons

 

0233020

Potirons

 

0233030

Pastèques

 

0233990

Autres

 

0234000

d)

 Maïs doux

 

0239000

e)

 Autres légumes-fruits

 

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01  (*3)

0241000

a)

 Choux (développement de l'inflorescence)

 

0241010

Brocolis

 

0241020

Choux-fleurs

 

0241990

Autres

 

0242000

b)

 Choux pommés

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

0242020

Choux pommés

 

0242990

Autres

 

0243000

c)

 Choux feuilles

 

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

0243020

Choux verts

 

0243990

Autres

 

0244000

d)

 Choux-raves

 

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

0251000

a)

 Laitues et salades

0,01  (*3)

0251010

Mâches/Salades de blé

 

0251020

Laitues

 

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

 

0251040

Cressons et autres pousses

 

0251050

Cressons de terre

 

0251060

Roquette/Rucola

 

0251070

Moutarde brune

 

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

 

0251990

Autres

 

0252000

b)

 Épinards et feuilles similaires

0,01  (*3)

0252010

Épinards

 

0252020

Pourpiers

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

0252990

Autres

 

0253000

c)

 Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01  (*3)

0254000

d)

 Cressons d'eau

0,01  (*3)

0255000

e)

 Endives/Chicons

0,01  (*3)

0256000

f)

 Fines herbes et fleurs comestibles

0,02  (*3)

0256010

Cerfeuils

 

0256020

Ciboulettes

 

0256030

Feuilles de céleri

 

0256040

Persils

 

0256050

Sauge

 

0256060

Romarin

 

0256070

Thym

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

0256100

Estragon

 

0256990

Autres

 

0260000

Légumineuses potagères

0,01  (*3)

0260010

Haricots (non écossés)

 

0260020

Haricots (écossés)

 

0260030

Pois (non écossés)

 

0260040

Pois (écossés)

 

0260050

Lentilles

 

0260990

Autres

 

0270000

Légumes-tiges

0,01  (*3)

0270010

Asperges

 

0270020

Cardons

 

0270030

Céleris

 

0270040

Fenouils

 

0270050

Artichauts

 

0270060

Poireaux

 

0270070

Rhubarbes

 

0270080

Pousses de bambou

 

0270090

Cœurs de palmier

 

0270990

Autres

 

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01  (*3)

0280010

Champignons de couche

 

0280020

Champignons sauvages

 

0280990

Mousses et lichens

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01  (*3)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01  (*3)

0300010

Haricots

 

0300020

Lentilles

 

0300030

Pois

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

0300990

Autres

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

0401000

Graines oléagineuses

 

0401010

Graines de lin

0,01  (*3)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,01  (*3)

0401030

Graines de pavot

0,01  (*3)

0401040

Graines de sésame

0,01  (*3)

0401050

Graines de tournesol

0,01  (*3)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,01  (*3)

0401070

Fèves de soja

0,04

0401080

Graines de moutarde

0,01  (*3)

0401090

Graines de coton

0,01  (*3)

0401100

Pépins de courges

0,01  (*3)

0401110

Graines de carthame

0,01  (*3)

0401120

Graines de bourrache

0,01  (*3)

0401130

Graines de cameline

0,01  (*3)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01  (*3)

0401150

Graines de ricin

0,01  (*3)

0401990

Autres

0,01  (*3)

0402000

Fruits oléagineux

0,01  (*3)

0402010

Olives à huile

 

0402020

Amandes du palmiste

 

0402030

Fruits du palmiste

 

0402040

Kapoks

 

0402990

Autres

 

0500000

CÉRÉALES

 

0500010

Orge

0,5

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01  (*3)

0500030

Maïs

0,01  (*3)

0500040

Millet commun/Panic

0,01  (*3)

0500050

Avoine

0,5

0500060

Riz

0,01  (*3)

0500070

Seigle

0,04

0500080

Sorgho

0,01  (*3)

0500090

Froment (blé)

0,04

0500990

Autres

0,01  (*3)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05  (*3)

0610000

Thés

 

0620000

Grains de café

 

0630000

Infusions (base:)

 

0631000

a)

 Fleurs

 

0631010

Camomille

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

0631030

Rose

 

0631040

Jasmin

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

0631990

Autres

 

0632000

b)

 Feuilles et autres parties aériennes

 

0632010

Fraises

 

0632020

Rooibos

 

0632030

Maté

 

0632990

Autres

 

0633000

c)

 Racines

 

0633010

Valériane

 

0633020

Ginseng

 

0633990

Autres

 

0639000

d)

 Toute autre partie de la plante

 

0640000

Fèves de cacao

 

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

 

0700000

HOUBLON

0,05  (*3)

0800000

ÉPICES

 

0810000

Épices en graines

0,05  (*3)

0810010

Anis/Graines d'anis

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

0810030

Céleri

 

0810040

Coriandre

 

0810050

Cumin

 

0810060

Aneth

 

0810070

Fenouil

 

0810080

Fenugrec

 

0810090

Noix muscade

 

0810990

Autres

 

0820000

Fruits

0,05  (*3)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

0820030

Carvi

 

0820040

Cardamome

 

0820050

Baies de genièvre

 

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

 

0820070

Vanille

 

0820080

Tamarin

 

0820990

Autres

 

0830000

Écorces

0,05  (*3)

0830010

Cannelle

 

0830990

Autres

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

0840010

Réglisse

0,05  (*3)

0840020

Gingembre

0,05  (*3)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05  (*3)

0840040

Raifort

(+)

0840990

Autres

0,05  (*3)

0850000

Boutons

0,05  (*3)

0850010

Clous de girofle

 

0850020

Câpres

 

0850990

Autres

 

0860000

Pistils de fleurs

0,05  (*3)

0860010

Safran

 

0860990

Autres

 

0870000

Arilles

0,05  (*3)

0870010

Macis

 

0870990

Autres

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

 

0900010

Betteraves sucrières

0,01  (*3)

0900020

Cannes à sucre

0,04

0900030

Racines de chicorée

0,01  (*3)

0900990

Autres

0,01  (*3)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

 

1010000

Tissus (base:)

 

1011000

a)

 Porcins

0,01  (*3)

1011010

Muscles

 

1011020

Tissus adipeux

 

1011030

Foie

 

1011040

Reins

 

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

1011990

Autres

 

1012000

b)

 Bovins

 

1012010

Muscles

0,01  (*3)

1012020

Tissus adipeux

0,02

1012030

Foie

0,03

1012040

Reins

0,01  (*3)

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01  (*3)

1012990

Autres

0,01  (*3)

1013000

c)

 Ovins

 

1013010

Muscles

0,01  (*3)

1013020

Tissus adipeux

0,02

1013030

Foie

0,03

1013040

Reins

0,01  (*3)

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01  (*3)

1013990

Autres

0,01  (*3)

1014000

d)

 Caprins

 

1014010

Muscles

0,01  (*3)

1014020

Tissus adipeux

0,02

1014030

Foie

0,03

1014040

Reins

0,01  (*3)

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01  (*3)

1014990

Autres

0,01  (*3)

1015000

e)

 Équidés

 

1015010

Muscles

0,01  (*3)

1015020

Tissus adipeux

0,02

1015030

Foie

0,03

1015040

Reins

0,01  (*3)

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01  (*3)

1015990

Autres

0,01  (*3)

1016000

f)

 Volailles

0,01  (*3)

1016010

Muscles

 

1016020

Tissus adipeux

 

1016030

Foie

 

1016040

Reins

 

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

1016990

Autres

 

1017000

g)

 Autres animaux terrestres d'élevage

 

1017010

Muscles

0,01  (*3)

1017020

Tissus adipeux

0,02

1017030

Foie

0,03

1017040

Reins

0,01  (*3)

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01  (*3)

1017990

Autres

0,01  (*3)

1020000

Lait

0,01  (*3)

1020010

Bovins

 

1020020

Ovins

 

1020030

Caprins

 

1020040

Chevaux

 

1020990

Autres

 

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01  (*3)

1030010

Poule

 

1030020

Cane

 

1030030

Oie

 

1030040

Caille

 

1030990

Autres

 

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05  (*3)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01  (*3)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01  (*3)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01  (*3)

(**)

Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

Benzovindiflupyr

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

2)

À l'annexe III, partie A, les colonnes concernant l'acéquinocyl, le fluopicolide, le fosétyl, le mépiquat et le proquinazid sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (3)

Acéquinocyl

Fluopicolide

Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l'acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)

Mépiquat

Proquinazid

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

 

 

 

 

0110000

Agrumes

 

0,01 (*4)

75

0,05 (*4)

0,02 (*4)

0110010

Pamplemousses

0,2

 

 

 

 

0110020

Oranges

0,4

 

 

 

 

0110030

Citrons

0,2

 

 

 

 

0110040

Limettes

0,2

 

 

 

 

0110050

Mandarines

0,4

 

 

 

 

0110990

Autres

0,2

 

 

 

 

0120000

Fruits à coque

 

0,01 (*4)

 

0,05 (*4)

0,02 (*4)

0120010

Amandes

0,02

 

75 (+)

 

 

0120020

Noix du Brésil

0,01 (*4)

 

2 (*4)

 

 

0120030

Noix de cajou

0,01 (*4)

 

75 (+)

 

 

0120040

Châtaignes

0,01 (*4)

 

2 (*4)

 

 

0120050

Noix de coco

0,01 (*4)

 

2 (*4)

 

 

0120060

Noisettes

0,01 (*4)

 

75 (+)

 

 

0120070

Noix de Queensland

0,01 (*4)

 

75 (+)

 

 

0120080

Noix de pécan

0,01 (*4)

 

2 (*4)

 

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0,01 (*4)

 

2 (*4)

 

 

0120100

Pistaches

0,01 (*4)

 

75 (+)

 

 

0120110

Noix communes

0,01 (*4)

 

75 (+)

 

 

0120990

Autres

0,01 (*4)

 

2 (*4)

 

 

0130000

Fruits à pépins

0,1

0,01 (*4)

75

0,05 (*4)

0,02 (*4)

0130010

Pommes

 

 

 

 

 

0130020

Poires

 

 

 

 

 

0130030

Coings

 

 

 

 

 

0130040

Nèfles

 

 

 

 

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

 

 

 

 

0130990

Autres

 

 

 

 

 

0140000

Fruits à noyau

 

0,01 (*4)

2 (*4)

0,05 (*4)

0,02 (*4)

0140010

Abricots

0,01 (*4)

 

 

 

 

0140020

Cerises (douces)

0,1

 

 

 

 

0140030

Pêches

0,04

 

 

 

 

0140040

Prunes

0,02

 

 

 

 

0140990

Autres

0,01 (*4)

 

 

 

 

0150000

Baies et petits fruits

 

 

 

 

 

0151000

a)

 Raisins

0,3

2

100

0,3

0,5

0151010

Raisins de table

 

 

 

 

 

0151020

Raisins de cuve

 

 

 

 

 

0152000

b)

 Fraises

0,01 (*4)

0,01 (*4)

75

0,05 (*4)

1,5

0153000

c)

 Fruits de ronces

0,01 (*4)

 

 

0,05 (*4)

0,02 (*4)

0153010

Mûres

 

3

100

 

 

0153020

Mûres des haies

 

0,01 (*4)

2 (*4)

 

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

0,01 (*4)

100

 

 

0153990

Autres

 

0,01 (*4)

2 (*4)

 

 

0154000

d)

 Autres petits fruits et baies

0,01 (*4)

0,01 (*4)

2 (*4)

0,05 (*4)

 

0154010

Myrtilles

 

 

 

 

0,02 (*4)

0154020

Airelles canneberges

 

 

 

 

0,02 (*4)

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

 

 

 

 

1,5

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

 

 

 

 

1,5

0154050

Cynorrhodons

 

 

 

 

0,02 (*4)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

 

 

 

 

0,02 (*4)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

 

 

 

 

0,02 (*4)

0154080

Baies de sureau noir

 

 

 

 

0,02 (*4)

0154990

Autres

 

 

 

 

0,02 (*4)

0160000

Fruits divers à

0,01 (*4)

0,01 (*4)

 

0,05 (*4)

0,02 (*4)

0161000

a)

 peau comestible

 

 

2 (*4)

 

 

0161010

Dattes

 

 

 

 

 

0161020

Figues

 

 

 

 

 

0161030

Olives de table

 

 

 

 

 

0161040

Kumquats

 

 

 

 

 

0161050

Caramboles

 

 

 

 

 

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

 

 

 

 

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

 

 

 

 

0161990

Autres

 

 

 

 

 

0162000

b)

 peau non comestible et de petite taille

 

 

 

 

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

 

150

 

 

0162020

Litchis

 

 

2 (*4)

 

 

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

 

2 (*4)

 

 

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

 

2 (*4)

 

 

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

 

2 (*4)

 

 

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

 

2 (*4)

 

 

0162990

Autres

 

 

2 (*4)

 

 

0163000

c)

 peau non comestible et de grande taille

 

 

 

 

 

0163010

Avocats

 

 

50

 

 

0163020

Bananes

 

 

2 (*4)

 

 

0163030

Mangues

 

 

2 (*4)

 

 

0163040

Papayes

 

 

2 (*4)

 

 

0163050

Grenades

 

 

2 (*4)

 

 

0163060

Chérimoles

 

 

2 (*4)

 

 

0163070

Goyaves

 

 

2 (*4)

 

 

0163080

Ananas

 

 

50

 

 

0163090

Fruits de l'arbre à pain

 

 

2 (*4)

 

 

0163100

Durions

 

 

2 (*4)

 

 

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

 

2 (*4)

 

 

0163990

Autres

 

 

2 (*4)

 

 

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

 

 

 

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (*4)

 

 

0,05 (*4)

0,02 (*4)

0211000

a)

 Pommes de terre

 

0,03

30

 

 

0212000

b)

 Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

0,01

2 (*4)

 

 

0212010

Racines de manioc

 

 

 

 

 

0212020

Patates douces

 

 

 

 

 

0212030

Ignames

 

 

 

 

 

0212040

Marantes arundinacées

 

 

 

 

 

0212990

Autres

 

 

 

 

 

0213000

c)

 Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

 

0,15

 

 

 

0213010

Betteraves

 

 

2 (*4)

 

 

0213020

Carottes

 

 

2 (*4)

 

 

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

 

 

8

 

 

0213040

Raiforts

 

 

2 (*4)

 

 

0213050

Topinambours

 

 

2 (*4)

 

 

0213060

Panais

 

 

2 (*4)

 

 

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

 

 

2 (*4)

 

 

0213080

Radis

 

 

25

 

 

0213090

Salsifis

 

 

2 (*4)

 

 

0213100

Rutabagas

 

 

2 (*4)

 

 

0213110

Navets

 

 

2 (*4)

 

 

0213990

Autres

 

 

2 (*4)

 

 

0220000

Légumes-bulbes

0,01 (*4)

 

 

 

0,02 (*4)

0220010

Aulx

 

0,3

2 (*4)

0,1

 

0220020

Oignons

 

1

50

0,05 (*4)

 

0220030

Échalotes

 

0,3

2 (*4)

0,05 (*4)

 

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

 

10

30

0,05 (*4)

 

0220990

Autres

 

0,01 (*4)

2 (*4)

0,05 (*4)

 

0230000

Légumes-fruits

 

 

 

0,05 (*4)

 

0231000

a)

 Solanacées

 

1

 

 

 

0231010

Tomates

0,2

 

100

 

0,15

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,01 (*4)

 

130

 

0,02 (*4)

0231030

Aubergines

0,2

 

100

 

0,15

0231040

Gombos/Camboux

0,01 (*4)

 

2 (*4)

 

0,02 (*4)

0231990

Autres

0,01 (*4)

 

2 (*4)

 

0,02 (*4)

0232000

b)

 Cucurbitacées à peau comestible

 

0,5

75

 

0,05

0232010

Concombres

0,08

 

 

 

 

0232020

Cornichons

0,01 (*4)

 

 

 

 

0232030

Courgettes

0,01 (*4)

 

 

 

 

0232990

Autres

0,01 (*4)

 

 

 

 

0233000

c)

 Cucurbitacées à peau non comestible

0,01 (*4)

0,5

75

 

0,02 (*4)

0233010

Melons

 

 

 

 

 

0233020

Potirons

 

 

 

 

 

0233030

Pastèques

 

 

 

 

 

0233990

Autres

 

 

 

 

 

0234000

d)

 Maïs doux

0,01 (*4)

0,01 (*4)

5

 

0,02 (*4)

0239000

e)

 Autres légumes-fruits

0,01 (*4)

0,01 (*4)

5

 

0,02 (*4)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01 (*4)

 

10

0,05 (*4)

0,02 (*4)

0241000

a)

 Choux (développement de l'inflorescence)

 

2

 

 

 

0241010

Brocolis

 

 

 

 

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

 

 

 

0241990

Autres

 

 

 

 

 

0242000

b)

 Choux pommés

 

 

 

 

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

0,2

 

 

 

0242020

Choux pommés

 

0,2

 

 

 

0242990

Autres

 

0,01 (*4)

 

 

 

0243000

c)

 Choux feuilles

 

 

 

 

 

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

2

 

 

 

0243020

Choux verts

 

2

 

 

 

0243990

Autres

 

0,1

 

 

 

0244000

d)

 Choux-raves

 

0,03

 

 

 

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0,01 (*4)

 

 

0,05 (*4)

0,02 (*4)

0251000

a)

 Laitues et salades

 

 

75

 

 

0251010

Mâches/Salades de blé

 

9

 

 

 

0251020

Laitues

 

9

 

 

 

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

 

1,5

 

 

 

0251040

Cressons et autres pousses

 

9

 

 

 

0251050

Cressons de terre

 

9

 

 

 

0251060

Roquette/Rucola

 

9

 

 

 

0251070

Moutarde brune

 

9

 

 

 

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

 

9

 

 

 

0251990

Autres

 

9

 

 

 

0252000

b)

 Épinards et feuilles similaires

 

 

 

 

 

0252010

Épinards

 

6

75

 

 

0252020

Pourpiers

 

6

2 (*4)

 

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

4

15

 

 

0252990

Autres

 

4

2 (*4)

 

 

0253000

c)

 Feuilles de vigne et espèces similaires

 

0,01 (*4)

2 (*4)

 

 

0254000

d)

 Cressons d'eau

 

0,01 (*4)

2 (*4)

 

 

0255000

e)

 Endives/Chicons

 

0,01 (*4)

75

 

 

0256000

f)

 Fines herbes et fleurs comestibles

 

9

75

 

 

0256010

Cerfeuils

 

 

 

 

 

0256020

Ciboulettes

 

 

 

 

 

0256030

Feuilles de céleri

 

 

 

 

 

0256040

Persils

 

 

 

 

 

0256050

Sauge

 

 

 

 

 

0256060

Romarin

 

 

 

 

 

0256070

Thym

 

 

 

 

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

 

 

 

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

 

 

 

 

0256100

Estragon

 

 

 

 

 

0256990

Autres

 

 

 

 

 

0260000

Légumineuses potagères

0,01 (*4)

0,01 (*4)

2 (*4)

0,05 (*4)

0,02 (*4)

0260010

Haricots (non écossés)

 

 

 

 

 

0260020

Haricots (écossés)

 

 

 

 

 

0260030

Pois (non écossés)

 

 

 

 

 

0260040

Pois (écossés)

 

 

 

 

 

0260050

Lentilles

 

 

 

 

 

0260990

Autres

 

 

 

 

 

0270000

Légumes-tiges

0,01 (*4)

 

 

0,05 (*4)

0,02 (*4)

0270010

Asperges

 

0,01 (*4)

2 (*4)

 

 

0270020

Cardons

 

0,01 (*4)

2 (*4)

 

 

0270030

Céleris

 

0,01 (*4)

2 (*4)

 

 

0270040

Fenouils

 

0,01 (*4)

2 (*4)

 

 

0270050

Artichauts

 

0,01 (*4)

50

 

 

0270060

Poireaux

 

1,5

30

 

 

0270070

Rhubarbes

 

0,01 (*4)

2 (*4)

 

 

0270080

Pousses de bambou

 

0,01 (*4)

2 (*4)

 

 

0270090

Cœurs de palmier

 

0,01 (*4)

2 (*4)

 

 

0270990

Autres

 

0,01 (*4)

2 (*4)

 

 

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*4)

0,01 (*4)

2 (*4)

 

0,02 (*4)

0280010

Champignons de couche

 

 

 

0,07 (+)

 

0280020

Champignons sauvages

 

 

 

0,05 (*4)

 

0280990

Mousses et lichens

 

 

 

0,05 (*4)

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*4)

0,01 (*4)

2 (*4)

0,05 (*4)

0,02 (*4)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (*4)

0,01 (*4)

2 (*4)

0,05 (*4)

0,02 (*4)

0300010

Haricots

 

 

 

 

 

0300020

Lentilles

 

 

 

 

 

0300030

Pois

 

 

 

 

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

 

 

 

 

0300990

Autres

 

 

 

 

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01 (*4)

0,01 (*4)

2 (*4)

 

0,02 (*4)

0401000

Graines oléagineuses

 

 

 

 

 

0401010

Graines de lin

 

 

 

0,05 (*4)

 

0401020

Arachides/Cacahuètes

 

 

 

0,05 (*4)

 

0401030

Graines de pavot

 

 

 

0,05 (*4)

 

0401040

Graines de sésame

 

 

 

0,05 (*4)

 

0401050

Graines de tournesol

 

 

 

10

 

0401060

Graines de colza (grosse navette)

 

 

 

3

 

0401070

Fèves de soja

 

 

 

0,05 (*4)

 

0401080

Graines de moutarde

 

 

 

0,05 (*4)

 

0401090

Graines de coton

 

 

 

5

 

0401100

Pépins de courges

 

 

 

0,05 (*4)

 

0401110

Graines de carthame

 

 

 

0,05 (*4)

 

0401120

Graines de bourrache

 

 

 

0,05 (*4)

 

0401130

Graines de cameline

 

 

 

0,05 (*4)

 

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

 

 

 

0,05 (*4)

 

0401150

Graines de ricin

 

 

 

0,05 (*4)

 

0401990

Autres

 

 

 

0,05 (*4)

 

0402000

Fruits oléagineux

 

 

 

0,05 (*4)

 

0402010

Olives à huile

 

 

 

 

 

0402020

Amandes du palmiste

 

 

 

 

 

0402030

Fruits du palmiste

 

 

 

 

 

0402040

Kapoks

 

 

 

 

 

0402990

Autres

 

 

 

 

 

0500000

CÉRÉALES

0,01 (*4)

0,01 (*4)

2 (*4)

 

0,02 (*4)

0500010

Orge

 

 

 

3

 

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

 

 

 

2

 

0500030

Maïs

 

 

 

2

 

0500040

Millet commun/Panic

 

 

 

2

 

0500050

Avoine

 

 

 

2

 

0500060

Riz

 

 

 

2

 

0500070

Seigle

 

 

 

3

 

0500080

Sorgho

 

 

 

2

 

0500090

Froment (blé)

 

 

 

3

 

0500990

Autres

 

 

 

2

 

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,02 (*4)

 

 

0,1 (*4)

0,05 (*4)

0610000

Thés

 

0,02 (*4)

5 (*4)

 

 

0620000

Grains de café

 

0,02 (*4)

5 (*4)

 

 

0630000

Infusions (base:)

 

 

500

 

 

0631000

a)

 Fleurs

 

0,02 (*4)

 

 

 

0631010

Camomille

 

 

 

 

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

 

 

 

 

0631030

Rose

 

 

 

 

 

0631040

Jasmin

 

 

 

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

 

 

 

0631990

Autres

 

 

 

 

 

0632000

b)

 Feuilles et autres parties aériennes

 

0,02 (*4)

 

 

 

0632010

Fraises

 

 

 

 

 

0632020

Rooibos

 

 

 

 

 

0632030

Maté

 

 

 

 

 

0632990

Autres

 

 

 

 

 

0633000

c)

 Racines

 

 

 

 

 

0633010

Valériane

 

7

 

 

 

0633020

Ginseng

 

0,02 (*4)

 

 

 

0633990

Autres

 

0,02 (*4)

 

 

 

0639000

d)

 Toute autre partie de la plante

 

0,02 (*4)

 

 

 

0640000

Fèves de cacao

 

0,02 (*4)

2 (*4)

 

 

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

 

0,02 (*4)

2 (*4)

 

 

0700000

HOUBLON

15

0,7

1500

0,1 (*4)

0,05

0800000

ÉPICES

 

 

 

 

 

0810000

Épices en graines

0,02 (*4)

0,02 (*4)

400

0,1 (*4)

0,05 (*4)

0810010

Anis/Graines d'anis

 

 

 

 

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

 

 

 

 

0810030

Céleri

 

 

 

 

 

0810040

Coriandre

 

 

 

 

 

0810050

Cumin

 

 

 

 

 

0810060

Aneth

 

 

 

 

 

0810070

Fenouil

 

 

 

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

 

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

 

 

 

0810990

Autres

 

 

 

 

 

0820000

Fruits

0,02 (*4)

0,02 (*4)

400

0,1 (*4)

0,05 (*4)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

 

 

 

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

 

 

 

 

0820030

Carvi

 

 

 

 

 

0820040

Cardamome

 

 

 

 

 

0820050

Baies de genièvre

 

 

 

 

 

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

 

 

 

 

 

0820070

Vanille

 

 

 

 

 

0820080

Tamarin

 

 

 

 

 

0820990

Autres

 

 

 

 

 

0830000

Écorces

0,02 (*4)

0,02 (*4)

400

0,1 (*4)

0,05 (*4)

0830010

Cannelle

 

 

 

 

 

0830990

Autres

 

 

 

 

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

 

 

 

 

0840010

Réglisse

0,02 (*4)

0,02 (*4)

400

0,1 (*4)

0,05 (*4)

0840020

Gingembre

0,02 (*4)

0,02 (*4)

400

0,1 (*4)

0,05 (*4)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,02 (*4)

0,02 (*4)

400

0,1 (*4)

0,05 (*4)

0840040

Raifort

(+)

(+)

(+)

(+)

(+)

0840990

Autres

0,02 (*4)

0,02 (*4)

400

0,1 (*4)

0,05 (*4)

0850000

Boutons

0,02 (*4)

0,02 (*4)

400

0,1 (*4)

0,05 (*4)

0850010

Clous de girofle

 

 

 

 

 

0850020

Câpres

 

 

 

 

 

0850990

Autres

 

 

 

 

 

0860000

Pistils de fleurs

0,02 (*4)

0,02 (*4)

400

0,1 (*4)

0,05 (*4)

0860010

Safran

 

 

 

 

 

0860990

Autres

 

 

 

 

 

0870000

Arilles

0,02 (*4)

0,02 (*4)

400

0,1 (*4)

0,05 (*4)

0870010

Macis

 

 

 

 

 

0870990

Autres

 

 

 

 

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (*4)

 

 

0,05 (*4)

0,02 (*4)

0900010

Betteraves sucrières

 

0,15

2 (*4)

 

 

0900020

Cannes à sucre

 

0,01 (*4)

2 (*4)

 

 

0900030

Racines de chicorée

 

0,01 (*4)

75

 

 

0900990

Autres

 

0,01 (*4)

2 (*4)

 

 

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

 

 

 

 

 

1010000

Tissus (base:)

0,01 (*4)

0,01 (*4)

0,5 (*4)

 

 

1011000

a)

 Porcins

 

 

 

 

 

1011010

Muscles

 

 

 

0,05 (*4)

 

1011020

Tissus adipeux

 

 

 

0,05 (*4)

 

1011030

Foie

 

 

 

0,05 (*4)

 

1011040

Reins

 

 

 

0,05 (*4)

 

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

 

0,2

 

1011990

Autres

 

 

 

0,05 (*4)

 

1012000

b)

 Bovins

 

 

 

 

 

1012010

Muscles

 

 

 

0,08

 

1012020

Tissus adipeux

 

 

 

0,05 (*4)

 

1012030

Foie

 

 

 

0,4

 

1012040

Reins

 

 

 

0,6

 

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

 

0,2

 

1012990

Autres

 

 

 

0,05 (*4)

 

1013000

c)

 Ovins

 

 

 

 

 

1013010

Muscles

 

 

 

0,08

 

1013020

Tissus adipeux

 

 

 

0,05 (*4)

 

1013030

Foie

 

 

 

0,4

 

1013040

Reins

 

 

 

0,6

 

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

 

0,2

 

1013990

Autres

 

 

 

0,05 (*4)

 

1014000

d)

 Caprins

 

 

 

 

 

1014010

Muscles

 

 

 

0,08

 

1014020

Tissus adipeux

 

 

 

0,05 (*4)

 

1014030

Foie

 

 

 

0,4

 

1014040

Reins

 

 

 

0,6

 

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

 

0,2

 

1014990

Autres

 

 

 

0,05 (*4)

 

1015000

e)

 Équidés

 

 

 

 

 

1015010

Muscles

 

 

 

0,08

 

1015020

Tissus adipeux

 

 

 

0,05 (*4)

 

1015030

Foie

 

 

 

0,4

 

1015040

Reins

 

 

 

0,6

 

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

 

0,2

 

1015990

Autres

 

 

 

0,05 (*4)

 

1016000

f)

 Volailles

 

 

 

0,05 (*4)

 

1016010

Muscles

 

 

 

 

 

1016020

Tissus adipeux

 

 

 

 

 

1016030

Foie

 

 

 

 

 

1016040

Reins

 

 

 

 

 

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

 

 

 

1016990

Autres

 

 

 

 

 

1017000

g)

 Autres animaux terrestres d'élevage

 

 

 

0,05 (*4)

 

1017010

Muscles

 

 

 

 

 

1017020

Tissus adipeux

 

 

 

 

 

1017030

Foie

 

 

 

 

 

1017040

Reins

 

 

 

 

 

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

 

 

 

1017990

Autres

 

 

 

 

 

1020000

Lait

0,01 (*4)

0,02

0,1 (*4)

 

 

1020010

Bovins

 

 

 

0,1

 

1020020

Ovins

 

 

 

0,05 (*4)

 

1020030

Caprins

 

 

 

0,05 (*4)

 

1020040

Chevaux

 

 

 

0,05 (*4)

 

1020990

Autres

 

 

 

0,05 (*4)

 

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01 (*4)

0,01 (*4)

0,1 (*4)

0,05 (*4)

 

1030010

Poule

 

 

 

 

 

1030020

Cane

 

 

 

 

 

1030030

Oie

 

 

 

 

 

1030040

Caille

 

 

 

 

 

1030990

Autres

 

 

 

 

 

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05 (*4)

0,05 (*4)

0,5 (*4)

0,05 (*4)

0,05  (*4)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01 (*4)

0,01 (*4)

0,5 (*4)

0,05 (*4)

 

1060000

Invertébrés terrestres

0,01 (*4)

0,01 (*4)

0,5 (*4)

0,05 (*4)

 

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01 (*4)

0,01 (*4)

0,5 (*4)

0,05 (*4)

 

Acéquinocyl

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Fluopicolide

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l'acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)

(+)

LMR applicable jusqu'au 1er mars 2019. Après cette date, une LMR de 2 mg/kg () sera applicable, sauf modification par la voie d'un règlement.

0120010

Amandes

La nouvelle valeur de 2 () mg/kg sera applicable à partir du 2 mars 2019.

0120030

Noix de cajou

La nouvelle valeur de 2 () mg/kg sera applicable à partir du 2 mars 2019.

0120060

Noisettes

La nouvelle valeur de 2 () mg/kg sera applicable à partir du 2 mars 2019.

0120070

Noix de Queensland

La nouvelle valeur de 2 () mg/kg sera applicable à partir du 2 mars 2019.

0120100

Pistaches

La nouvelle valeur de 2 () mg/kg sera applicable à partir du 2 mars 2019.

0120110

Noix communes

La nouvelle valeur de 2 () mg/kg sera applicable à partir du 2 mars 2019.

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Mépiquat

(+)

LMR provisoire valable jusqu'au 31 décembre 2018. En effet, il ressort des données de surveillance qu'une contamination croisée peut survenir entre des champignons de couche non traités et de la paille traitée en toute légalité avec du mépiquat. Cette contamination croisée peut ne pas être complètement évitable dans tous les cas. Après cette date, la LMR sera de 0,02 () mg/kg, sauf modification par voie de règlement ultérieur adopté à la lumière de nouvelles informations fournies le 30 avril 2018 au plus tard.

0280010

Champignons de couche

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Proquinazid

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

(*1)  Indique le seuil de détection.

(*2)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(*3)  Indique le seuil de détection.

(2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(*4)  Indique le seuil de détection.

(3)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.