27.1.2016   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 20/1

RÈGLEMENT (UE) 2016/71 DE LA COMMISSION

du 26 janvier 2016

modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 1-méthylcyclopropène, de flonicamide, de flutriafol, d'acide indolacétique, d'acide indolebutyrique, de pethoxamide, de pirimicarbe, de prothioconazole et de téflubenzuron présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 1-méthylcyclopropène et de pethoxamide ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour la flonicamide, le flutriafol, le pirimicarbe, le prothioconazole et le téflubenzuron, les LMR ont été fixées à l'annexe III, partie A, dudit règlement. Pour l'acide indolacétique et l'acide indolebutyrique, aucune LMR n'a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005; ces substances actives ne figurant pas à l'annexe IV dudit règlement, la valeur par défaut de 0,01 mg/kg visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du même règlement s'applique.

(2)

Pour le 1-méthylcyclopropène, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (2), dans lequel elle a recommandé le maintien des LMR en vigueur.

(3)

En ce qui concerne la flonicamide, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3), dans lequel elle a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux pommes de terre, aux muscles de porcins et aux œufs d'oiseaux. Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR en vigueur. Elle a conclu que, en ce qui concerne les LMR relatives aux agrumes, aux cerises, aux prunes, aux tomates, aux aubergines, aux courgettes, aux cucurbitacées à peau non comestible, au seigle, au froment (blé) et au houblon, certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux abricots, à l'orge et à l'avoine, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(4)

En ce qui concerne le flutriafol, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR en vigueur conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4), dans lequel elle a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux cerises, aux endives/chicons, aux arachides, aux grains d'orge, de seigle et de froment (blé) et aux betteraves sucrières. Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR en vigueur. Elle a conclu que, en ce qui concerne les LMR relatives aux fruits à pépins, aux raisins de cuve, aux fraises, aux betteraves, aux tomates, aux melons, aux pastèques, au riz et au foie de porcins, de bovins, d'ovins et de caprins, certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. L'Autorité a conclu qu'en ce qui concerne les LMR relatives au maïs doux, aux feuilles de bettes (cardes), aux pois (frais, écossés), aux lentilles (fraîches), aux asperges, aux légumineuses (séchées) et aux grains de maïs et d'avoine, aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(5)

En ce qui concerne l'acide indolacétique, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. La non-inscription de l'acide indolacétique à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil (5) est prévue dans la décision 2008/941/CE de la Commission (6). Étant donné que l'utilisation d'acide indolacétique n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, compte tenu des teneurs naturelles des végétaux en acide indolacétique, il convient d'établir les LMR à un niveau qui, sans être dépassé dans la nature, n'en reste pas moins sans danger pour le consommateur.

(6)

En ce qui concerne l'acide indolebutyrique, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Étant donné que l'utilisation d'acide indolebutyrique n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, compte tenu des teneurs naturelles des végétaux en acide indolebutyrique, il convient d'établir les LMR à un niveau qui, sans être dépassé dans la nature, n'en reste pas moins sans danger pour le consommateur.

(7)

Pour le pethoxamide, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (7), dans lequel elle a recommandé le maintien des LMR en vigueur.

(8)

Pour le pirimicarbe, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (8), dans lequel elle a proposé de modifier la définition des résidus pour ce qui concerne les produits d'origine végétale, la volaille et les œufs d'oiseaux. Elle a recommandé l'abaissement des LMR relatives aux amandes, aux châtaignes, aux noisettes, aux noix communes, aux nèfles, aux nèfles du Japon, aux fraises, au sureau noir, aux pommes de terre, au manioc, aux patates douces, aux ignames, aux arrowroots, aux betteraves, aux carottes, aux céleris-raves, au raifort, aux topinambours, aux panais, au persil à grosse racine, aux radis, aux salsifis, aux rutabagas, aux navets, aux aulx, aux oignons, aux tomates, aux piments et poivrons, aux aubergines, aux gombos (camboux), au maïs doux, aux choux pommés, aux laitues, aux épinards, au cerfeuil, à la ciboulette, aux feuilles de céleri, au persil, à la sauge, au romarin, au thym, aux basilics, aux feuilles de laurier, à l'estragon, aux pois (frais, écossés), aux asperges, au fenouil, aux haricots (secs), aux lentilles (sèches), aux pois (secs), aux lupins (secs), aux graines de pavot et de tournesol, à la cameline, aux grains d'orge, de sarrasin, de maïs, de millet, d'avoine, de seigle, de sorgho et de froments (blé), aux betteraves sucrières, aux racines de chicorée, aux muscles, à la graisse et au foie de volailles et aux œufs d'oiseaux. Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR en vigueur. Elle a conclu que, en ce qui concerne les LMR relatives aux pommes, aux poires, aux coings, aux cerises, aux pêches, aux mûres, aux mûres des haies, aux framboises, aux melons, aux pastèques, aux choux de Bruxelles, aux choux verts, aux scaroles, aux feuilles de bettes (cardes), aux endives/chicons, aux haricots (frais, non écossés), aux pois (frais, non écossés), aux cardons, aux céleris, aux graines de lin, de colza et de moutarde, à la bourrache, aux infusions (séchées, à base de fleurs, de feuilles ou de racines) et à tous les produits d'origine animale, à l'exception des produits à base de volailles et des œufs d'oiseaux, certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. L'Autorité a indiqué que, dans le cas des LMR relatives aux raisins de table et de cuve et aux épices tirées de fruits et de baies, les informations disponibles n'étaient pas suffisantes pour calculer des LMR, qu'aucune limite maximale de résidus du Codex (CXL) n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. L'Autorité a indiqué de même que, pour les LMR relatives aux choux-raves, aux haricots (frais, non écossés), aux lentilles (fraîches) et aux épices (tirées de graines), les informations disponibles n'étaient pas suffisantes pour calculer des LMR. Des limites maximales de résidus ont toutefois été fixées pour ces produits dans le Codex et elles ne présentent aucun risque pour le consommateur. Dans de tels cas, il y a lieu de fixer les LMR aux CXL. L'Autorité a en outre indiqué que les LMR en vigueur relatives aux choux-fleurs, aux brocolis, aux choux de Chine, aux choux verts et aux poireaux pouvaient susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs. Les LMR relatives à ces produits devraient être établies au niveau fixé par l'Autorité, qui est calculé à partir des CXL et pour lesquelles aucun risque pour les consommateurs n'a été relevé, ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(9)

Pour le prothioconazole, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec le paragraphe 1 dudit article (9), dans lequel elle a proposé de modifier la définition des résidus concernant les produits d'origine végétale et animale. Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR en vigueur. Elle a conclu que, en ce qui concerne les LMR relatives aux betteraves, aux carottes, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux salsifis, aux rutabagas, aux navets, aux oignons, aux brocolis, aux choux-fleurs, aux choux de Bruxelles, aux choux pommés, aux poireaux, aux haricots (secs), aux lentilles (sèches), aux pois (secs), aux lupins (secs), aux graines de lin, aux arachides, aux graines de pavot, de colza et de moutarde, à la cameline, aux grains d'orge, d'avoine, de seigle et de froments (blé) et à tous les produits d'origine animale, certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. L'Autorité a indiqué que les LMR en vigueur pour le prothioconazole sur les betteraves sucrières pouvaient susciter des inquiétudes quant à la protection des consommateurs. Il convient de fixer les LMR relatives à ce produit au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. Dans le cadre d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation de prothioconazole sur les échalotes, une demande a été présentée conformément à l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 en vue de la modification des LMR en vigueur. Dans son avis motivé (10), l'Autorité a donné son appréciation sur cette demande et le rapport d'évaluation et a recommandé d'augmenter la LMR en vigueur. Le 11 juillet 2015, la commission du Codex alimentarius a adopté une CXL relative aux airelles canneberges, au maïs, aux pommes de terre, aux fèves de soja (sèches) et au maïs doux (11). Il y a donc lieu d'inclure ces CXL dans le règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR. Ces CXL sont sans danger pour les consommateurs de l'Union (12).

(10)

En ce qui concerne le téflubenzuron, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (13), dans lequel elle a recommandé d'abaisser les LMR relatives aux prunes et aux pommes de terre. Pour d'autres produits, elle a recommandé le relèvement ou le maintien des LMR en vigueur. Dans le cas des LMR relatives aux pommes, aux tomates, aux choux de Bruxelles, aux choux pommés et à tous les produits d'origine animale, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. Concernant les LMR relatives aux choux pommés, l'Autorité a donc conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen supplémentaire par des gestionnaires de risque s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, la LMR relative à ce produit devrait être fixée à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau de la CXL, qui est sans danger pour le consommateur dans l'Union.

(11)

En ce qui concerne les produits d'origine végétale ou animale pour lesquels aucune autorisation, tolérance d'importation ou CXL n'existent, il convient que des LMR soient établies au niveau de la limite de détermination ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(12)

La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits. Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR envisagées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(13)

Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

(14)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(15)

Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, il convient que le présent règlement prévoie des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.

(16)

Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres et aux parties concernées de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(17)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

En ce qui concerne les substances actives présentes dans et sur des produits qui sont mentionnées sur la liste ci-après, le règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement, continue de s'appliquer aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 16 août 2016:

1)

pour le 1-méthylcyclopropène, la flonicamide, le flutriafol, l'acide indolacétique, l'acide indolebutyrique, le pethoxamide et le téflubenzuron: tous les produits;

2)

pour le pirimicarbe: tous les produits, à l'exception des choux-fleurs, des brocolis, des choux de Chine, des choux verts et des poireaux;

3)

pour le prothioconazole: tous les produits, à l'exception des betteraves sucrières.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 16 août 2016.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 26 janvier 2016.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  EFSA, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for 1-methylcyclopropene according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(7):3746.

(3)  EFSA, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for flonicamid according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(6):3740.

(4)  EFSA, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for flutriafol according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(5):3687.

(5)  Directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (JO L 230 du 19.8.1991, p. 1).

(6)  Décision 2008/941/CE de la Commission du 8 décembre 2008 concernant la non-inscription de certaines substances actives à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant ces substances (JO L 335 du 13.12.2008, p. 91).

(7)  EFSA, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for pethoxamid according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(7):3749.

(8)  EFSA, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for pirimicarb according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(5):3688.

(9)  EFSA, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for prothioconazole according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(5):3689.

(10)  EFSA, «Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level (MRL) for prothioconazole in shallots», EFSA Journal, 2015, 13(5):4105.

(11)  Rapport de la 38e session du programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex alimentarius, Genève (Suisse), 6-11 juillet 2015 (http://www.codexalimentarius.org/meetings-reports/en/?sortingDate=012015).

(12)  «Scientific support for preparing an EU position in the 45th Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR)», EFSA Journal, 2015, 13(7):4208.

(13)  EFSA, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for teflubenzuron according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(4):3664.

ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1)

L'annexe II est modifiée comme suit:

a)

les colonnes relatives au 1-méthylcyclopropène et au péthoxamide sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)

1-Méthylcyclopropène

Pethoxamide

(1)

(2)

(3)

(4)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

0,01 (1)

0110000

Agrumes

0,01 (1)

 

0110010

Pamplemousses

 

 

0110020

Oranges

 

 

0110030

Citrons

 

 

0110040

Limettes

 

 

0110050

Mandarines

 

 

0110990

Autres

 

 

0120000

Fruits à coque

0,02  (1)

 

0120010

Amandes

 

 

0120020

Noix du Brésil

 

 

0120030

Noix de cajou

 

 

0120040

Châtaignes

 

 

0120050

Noix de coco

 

 

0120060

Noisettes

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

 

0120080

Noix de pécan

 

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

 

0120100

Pistaches

 

 

0120110

Noix communes

 

 

0120990

Autres

 

 

0130000

Fruits à pépins

0,01 (1)

 

0130010

Pommes

(+)

 

0130020

Poires

 

 

0130030

Coings

 

 

0130040

Nèfles

 

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

 

0130990

Autres

 

 

0140000

Fruits à noyau

0,01 (1)

 

0140010

Abricots

 

 

0140020

Cerises (douces)

 

 

0140030

Pêches

 

 

0140040

Prunes

 

 

0140990

Autres

 

 

0150000

Baies et petits fruits

0,01 (1)

 

0151000

a)

 Raisins

 

 

0151010

Raisins de table

 

 

0151020

Raisins de cuve

 

 

0152000

b)

 Fraises

 

 

0153000

c)

 Fruits de ronces

 

 

0153010

Mûres

 

 

0153020

Mûres des haies

 

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

 

0153990

Autres

 

 

0154000

d)

 Autres petits fruits et baies

 

 

0154010

Myrtilles

 

 

0154020

Airelles canneberges

 

 

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

 

 

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

 

 

0154050

Cynorrhodons

 

 

0154060

Mûres (blanches ou noires)

 

 

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

 

 

0154080

Baies de sureau noir

 

 

0154990

Autres

 

 

0160000

Fruits divers à

0,01 (1)

 

0161000

a)

 peau comestible

 

 

0161010

Dattes

 

 

0161020

Figues

 

 

0161030

Olives de table

 

 

0161040

Kumquats

 

 

0161050

Caramboles

 

 

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

 

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

 

0161990

Autres

 

 

0162000

b)

 peau non comestible et de petite taille

 

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

 

0162020

Litchis

 

 

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

 

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

 

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

 

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

 

0162990

Autres

 

 

0163000

c)

 à peau non comestible et de grande taille

 

 

0163010

Avocats

 

 

0163020

Bananes

(+)

 

0163030

Mangues

 

 

0163040

Papayes

 

 

0163050

Grenades

 

 

0163060

Chérimoles

 

 

0163070

Goyaves

 

 

0163080

Ananas

 

 

0163090

Fruits de l'arbre à pain

 

 

0163100

Durions

 

 

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

 

0163990

Autres

 

 

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (1)

0,01 (1)

0211000

a)

 Pommes de terre

 

 

0212000

b)

 Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

 

0212010

Racines de manioc

 

 

0212020

Patates douces

 

 

0212030

Ignames

 

 

0212040

Marantes arundinacées

 

 

0212990

Autres

 

 

0213000

c)

 Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

 

 

0213010

Betteraves

 

 

0213020

Carottes

 

 

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

 

 

0213040

Raiforts

 

 

0213050

Topinambours

 

 

0213060

Panais

 

 

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

 

 

0213080

Radis

 

 

0213090

Salsifis

 

 

0213100

Rutabagas

 

 

0213110

Navets

 

 

0213990

Autres

 

 

0220000

Légumes-bulbes

0,01 (1)

0,01 (1)

0220010

Aulx

 

 

0220020

Oignons

 

 

0220030

Échalotes

 

 

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

 

 

0220990

Autres

 

 

0230000

Légumes-fruits

0,01 (1)

0,01 (1)

0231000

a)

 Solanacées

 

 

0231010

Tomates

 

 

0231020

Poivrons doux/Piments doux

 

 

0231030

Aubergines

 

 

0231040

Gombos/Camboux

 

 

0231990

Autres

 

 

0232000

b)

 Cucurbitacées à peau comestible

 

 

0232010

Concombres

 

 

0232020

Cornichons

 

 

0232030

Courgettes

 

 

0232990

Autres

 

 

0233000

c)

 Cucurbitacées à peau non comestible

 

 

0233010

Melons

 

 

0233020

Potirons

 

 

0233030

Pastèques

 

 

0233990

Autres

 

 

0234000

d)

 Maïs doux

 

 

0239000

e)

 Autres légumes-fruits

 

 

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01 (1)

0,01 (1)

0241000

a)

 Choux (développement de l'inflorescence)

 

 

0241010

Brocolis

 

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

0241990

Autres

 

 

0242000

b)

 Choux pommés

 

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

 

0242020

Choux pommés

 

 

0242990

Autres

 

 

0243000

c)

 Choux feuilles

 

 

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

 

0243020

Choux verts

 

 

0243990

Autres

 

 

0244000

d)

 Choux-raves

 

 

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

 

0251000

a)

 Laitues et salades

0,01 (1)

0,01 (1)

0251010

Mâches/Salades de blé

 

 

0251020

Laitues

 

 

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

 

 

0251040

Cressons et autres pousses

 

 

0251050

Cressons de terre

 

 

0251060

Roquette/Rucola

 

 

0251070

Moutarde brune

 

 

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

 

 

0251990

Autres

 

 

0252000

b)

 Épinards et feuilles similaires

0,01 (1)

0,01 (1)

0252010

Épinards

 

 

0252020

Pourpiers

 

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

 

0252990

Autres

 

 

0253000

c)

 Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01 (1)

0,01 (1)

0254000

d)

 Cressons d'eau

0,01 (1)

0,01 (1)

0255000

e)

 Endives/Chicons

0,01 (1)

0,01 (1)

0256000

f)

 Fines herbes et fleurs comestibles

0,02  (1)

0,02  (1)

0256010

Cerfeuils

 

 

0256020

Ciboulettes

 

 

0256030

Feuilles de céleri

 

 

0256040

Persils

 

 

0256050

Sauge

 

 

0256060

Romarin

 

 

0256070

Thym

 

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

 

0256100

Estragon

 

 

0256990

Autres

 

 

0260000

Légumineuses potagères

0,01 (1)

0,01 (1)

0260010

Haricots (non écossés)

 

 

0260020

Haricots (écossés)

 

 

0260030

Pois (non écossés)

 

 

0260040

Pois (écossés)

 

 

0260050

Lentilles

 

 

0260990

Autres

 

 

0270000

Légumes-tiges

0,01 (1)

0,01 (1)

0270010

Asperges

 

 

0270020

Cardons

 

 

0270030

Céleris

 

 

0270040

Fenouils

 

 

0270050

Artichauts

 

 

0270060

Poireaux

 

 

0270070

Rhubarbes

 

 

0270080

Pousses de bambou

 

 

0270090

Cœurs de palmier

 

 

0270990

Autres

 

 

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (1)

0,01 (1)

0280010

Champignons de couche

 

 

0280020

Champignons sauvages

 

 

0280990

Mousses et lichens

 

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (1)

0,01 (1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01  (1)

0,01 (1)

0300010

Haricots

 

 

0300020

Lentilles

 

 

0300030

Pois

 

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

 

0300990

Autres

 

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,02  (1)

0,01 (1)

0401000

Graines oléagineuses

 

 

0401010

Graines de lin

 

 

0401020

Arachides/Cacahuètes

 

 

0401030

Graines de pavot

 

 

0401040

Graines de sésame

 

 

0401050

Graines de tournesol

 

 

0401060

Graines de colza (grosse navette)

 

 

0401070

Fèves de soja

 

 

0401080

Graines de moutarde

 

 

0401090

Graines de coton

 

 

0401100

Pépins de courges

 

 

0401110

Graines de carthame

 

 

0401120

Graines de bourrache

 

 

0401130

Graines de cameline

 

 

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

 

 

0401150

Graines de ricin

 

 

0401990

Autres

 

 

0402000

Fruits oléagineux

 

 

0402010

Olives à huile

 

 

0402020

Amandes du palmiste

 

 

0402030

Fruits du palmiste

 

 

0402040

Kapoks

 

 

0402990

Autres

 

 

0500000

CÉRÉALES

0,01 (1)

0,01 (1)

0500010

Orge

 

 

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

 

 

0500030

Maïs

 

 

0500040

Millet commun/Panic

 

 

0500050

Avoine

 

 

0500060

Riz

 

 

0500070

Seigle

 

 

0500080

Sorgho

 

 

0500090

Froment (blé)

 

 

0500990

Autres

 

 

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05  (1)

0,05  (1)

0610000

Thés

 

 

0620000

Grains de café

 

 

0630000

Infusions (base:)

 

 

0631000

a)

 Fleurs

 

 

0631010

Camomille

 

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

 

0631030

Rose

 

 

0631040

Jasmin

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

0631990

Autres

 

 

0632000

b)

 Feuilles et autres parties aériennes

 

 

0632010

Fraises

 

 

0632020

Rooibos

 

 

0632030

Maté

 

 

0632990

Autres

 

 

0633000

c)

 Racines

 

 

0633010

Valériane

 

 

0633020

Ginseng

 

 

0633990

Autres

 

 

0639000

d)

 Toute autre partie de la plante

 

 

0640000

Fèves de cacao

 

 

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

 

 

0700000

HOUBLON

0,05  (1)

0,05  (1)

0800000

ÉPICES

 

 

0810000

Épices en graines

0,05  (1)

0,05  (1)

0810010

Anis/Graines d'anis

 

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

 

0810030

Céleri

 

 

0810040

Coriandre

 

 

0810050

Cumin

 

 

0810060

Aneth

 

 

0810070

Fenouil

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

0810990

Autres

 

 

0820000

Fruits

0,05  (1)

0,05  (1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

 

0820030

Carvi

 

 

0820040

Cardamome

 

 

0820050

Baies de genièvre

 

 

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

 

 

0820070

Vanille

 

 

0820080

Tamarin

 

 

0820990

Autres

 

 

0830000

Écorces

0,05  (1)

0,05  (1)

0830010

Cannelle

 

 

0830990

Autres

 

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

 

0840010

Réglisse

0,05  (1)

0,05  (1)

0840020

Gingembre

0,05  (1)

0,05  (1)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05  (1)

0,05  (1)

0840040

Raifort

(+)

(+)

0840990

Autres

0,05  (1)

0,05  (1)

0850000

Boutons

0,05  (1)

0,05  (1)

0850010

Clous de girofle

 

 

0850020

Câpres

 

 

0850990

Autres

 

 

0860000

Pistils de fleurs

0,05  (1)

0,05  (1)

0860010

Safran

 

 

0860990

Autres

 

 

0870000

Arilles

0,05  (1)

0,05  (1)

0870010

Macis

 

 

0870990

Autres

 

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (1)

0,01 (1)

0900010

Betteraves sucrières

 

 

0900020

Cannes à sucre

 

 

0900030

Racines de chicorée

 

 

0900990

Autres

 

 

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

 

 

1010000

Tissus (base:)

0,01  (1)

0,01  (1)

1011000

a)

 Porcins

 

 

1011010

Muscles

 

 

1011020

Tissus adipeux

 

 

1011030

Foie

 

 

1011040

Reins

 

 

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

1011990

Autres

 

 

1012000

b)

 Bovins

 

 

1012010

Muscles

 

 

1012020

Tissus adipeux

 

 

1012030

Foie

 

 

1012040

Reins

 

 

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

1012990

Autres

 

 

1013000

c)

 Ovins

 

 

1013010

Muscles

 

 

1013020

Tissus adipeux

 

 

1013030

Foie

 

 

1013040

Reins

 

 

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

1013990

Autres

 

 

1014000

d)

 Caprins

 

 

1014010

Muscles

 

 

1014020

Tissus adipeux

 

 

1014030

Foie

 

 

1014040

Reins

 

 

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

1014990

Autres

 

 

1015000

e)

 Équidés

 

 

1015010

Muscles

 

 

1015020

Tissus adipeux

 

 

1015030

Foie

 

 

1015040

Reins

 

 

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

1015990

Autres

 

 

1016000

f)

 Volailles

 

 

1016010

Muscles

 

 

1016020

Tissus adipeux

 

 

1016030

Foie

 

 

1016040

Reins

 

 

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

1016990

Autres

 

 

1017000

g)

 Autres animaux terrestres d'élevage

 

 

1017010

Muscles

 

 

1017020

Tissus adipeux

 

 

1017030

Foie

 

 

1017040

Reins

 

 

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

1017990

Autres

 

 

1020000

Lait

0,01  (1)

0,01  (1)

1020010

Bovins

 

 

1020020

Ovins

 

 

1020030

Caprins

 

 

1020040

Chevaux

 

 

1020990

Autres

 

 

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01  (1)

0,01  (1)

1030010

Poule

 

 

1030020

Cane

 

 

1030030

Oie

 

 

1030040

Caille

 

 

1030990

Autres

 

 

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05  (1)

0,05  (1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01  (1)

0,01  (1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01  (1)

0,01  (1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01  (1)

0,01  (1)

b)

les colonnes suivantes concernant la flonicamide, le flutriafol, le pirimicarbe, le prothioconazole et le téflubenzuron sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)

Flonicamide: somme de la flonicamide, du TFNA et de la TFNG, exprimée en flonicamide (R)

Flutriafol

Pirimicarbe (R)

Prothioconazole: desthio-prothioconazole (somme des isomères) (L)

Téflubenzuron (L)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

 

 

 

 

0110000

Agrumes

0,15 (+)

0,01  (3)

3

0,01  (3)

0,01  (3)

0110010

Pamplemousses

 

 

 

 

 

0110020

Oranges

 

 

 

 

 

0110030

Citrons

 

 

 

 

 

0110040

Limettes

 

 

 

 

 

0110050

Mandarines

 

 

 

 

 

0110990

Autres

 

 

 

 

 

0120000

Fruits à coque

0,06  (3)

0,02  (3)

0,02  (3)

0,02 (3)

0,02  (3)

0120010

Amandes

 

 

 

 

 

0120020

Noix du Brésil

 

 

 

 

 

0120030

Noix de cajou

 

 

 

 

 

0120040

Châtaignes

 

 

 

 

 

0120050

Noix de coco

 

 

 

 

 

0120060

Noisettes

 

 

 

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

 

 

 

 

0120080

Noix de pécan

 

 

 

 

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

 

 

 

 

0120100

Pistaches

 

 

 

 

 

0120110

Noix communes

 

 

 

 

 

0120990

Autres

 

 

 

 

 

0130000

Fruits à pépins

0,3

0,4 (+)

 

0,01  (3)

1

0130010

Pommes

 

 

0,5 (+)

 

(+)

0130020

Poires

 

 

0,5 (+)

 

 

0130030

Coings

 

 

1,5 (+)

 

 

0130040

Nèfles

 

 

1

 

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

 

1

 

 

0130990

Autres

 

 

0,01  (3)

 

 

0140000

Fruits à noyau

 

 

 

0,01  (3)

 

0140010

Abricots

0,03  (3)

0,01  (3)

3

 

0,01  (3)

0140020

Cerises (douces)

0,4 (+)

1

5 (+)

 

0,01  (3)

0140030

Pêches

0,4

0,6

1,5 (+)

 

0,01  (3)

0140040

Prunes

0,3 (+)

0,4

3

 

0,1  (3)

0140990

Autres

0,03  (3)

0,01  (3)

0,01  (3)

 

0,01  (3)

0150000

Baies et petits fruits

0,03  (3)

 

 

 

0,01  (3)

0151000

a)

 Raisins

 

 

0,01  (3)

0,01  (3)

 

0151010

Raisins de table

 

0,8

 

 

 

0151020

Raisins de cuve

 

1,5 (+)

 

 

 

0152000

b)

 Fraises

 

0,5 (+)

1,5

0,01  (3)

 

0153000

c)

 Fruits de ronces

 

0,01  (3)

4 (+)

0,01  (3)

 

0153010

Mûres

 

 

 

 

 

0153020

Mûres des haies

 

 

 

 

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

 

 

 

 

0153990

Autres

 

 

 

 

 

0154000

d)

 Autres petits fruits et baies

 

0,01  (3)

1

 

 

0154010

Myrtilles

 

 

 

0,01  (3)

 

0154020

Airelles canneberges

 

 

 

0,15

 

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

 

 

 

0,01  (3)

 

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

 

 

 

0,01  (3)

 

0154050

Cynorrhodons

 

 

 

0,01  (3)

 

0154060

Mûres (blanches ou noires)

 

 

 

0,01  (3)

 

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

 

 

 

0,01  (3)

 

0154080

Baies de sureau noir

 

 

 

0,01  (3)

 

0154990

Autres

 

 

 

0,01  (3)

 

0160000

Fruits divers à

0,03  (3)

 

0,01  (3)

0,01  (3)

0,01  (3)

0161000

a)

 peau comestible

 

0,01  (3)

 

 

 

0161010

Dattes

 

 

 

 

 

0161020

Figues

 

 

 

 

 

0161030

Olives de table

 

 

 

 

 

0161040

Kumquats

 

 

 

 

 

0161050

Caramboles

 

 

 

 

 

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

 

 

 

 

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

 

 

 

 

0161990

Autres

 

 

 

 

 

0162000

b)

 peau non comestible et de petite taille

 

0,01  (3)

 

 

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

 

 

 

 

0162020

Litchis

 

 

 

 

 

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

 

 

 

 

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

 

 

 

 

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

 

 

 

 

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

 

 

 

 

0162990

Autres

 

 

 

 

 

0163000

c)

 à peau non comestible et de grande taille

 

 

 

 

 

0163010

Avocats

 

0,01  (3)

 

 

 

0163020

Bananes

 

0,3

 

 

 

0163030

Mangues

 

0,01  (3)

 

 

 

0163040

Papayes

 

0,01  (3)

 

 

 

0163050

Grenades

 

0,01  (3)

 

 

 

0163060

Chérimoles

 

0,01  (3)

 

 

 

0163070

Goyaves

 

0,01  (3)

 

 

 

0163080

Ananas

 

0,01  (3)

 

 

 

0163090

Fruits de l'arbre à pain

 

0,01  (3)

 

 

 

0163100

Durions

 

0,01  (3)

 

 

 

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

0,01  (3)

 

 

 

0163990

Autres

 

0,01  (3)

 

 

 

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

 

 

 

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

 

0,05

 

 

0211000

a)

 Pommes de terre

0,09

0,01  (3)

 

0,02 (3)

0,05

0212000

b)

 Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,03  (3)

0,01  (3)

 

0,01  (3)

0,01  (3)

0212010

Racines de manioc

 

 

 

 

 

0212020

Patates douces

 

 

 

 

 

0212030

Ignames

 

 

 

 

 

0212040

Marantes arundinacées

 

 

 

 

 

0212990

Autres

 

 

 

 

 

0213000

c)

 Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0,03  (3)

 

 

 

0,01  (3)

0213010

Betteraves

 

0,06 (+)

 

0,1 (+)

 

0213020

Carottes

 

0,01  (3)

 

0,1 (+)

 

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

 

0,01  (3)

 

0,01  (3)

 

0213040

Raiforts

 

0,01  (3)

 

0,1 (+)

 

0213050

Topinambours

 

0,01  (3)

 

0,01  (3)

 

0213060

Panais

 

0,01  (3)

 

0,1 (+)

 

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

 

0,01  (3)

 

0,1 (+)

 

0213080

Radis

 

0,01  (3)

 

0,01  (3)

 

0213090

Salsifis

 

0,01  (3)

 

0,1 (+)

 

0213100

Rutabagas

 

0,01  (3)

 

0,1 (+)

 

0213110

Navets

 

0,01  (3)

 

0,1 (+)

 

0213990

Autres

 

0,01  (3)

 

0,01  (3)

 

0220000

Légumes-bulbes

0,03  (3)

0,01  (3)

 

 

0,01  (3)

0220010

Aulx

 

 

0,1

0,01  (3)

 

0220020

Oignons

 

 

0,1

0,05 (+)

 

0220030

Échalotes

 

 

0,01  (3)

0,05 (+)

 

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

 

 

0,01  (3)

0,01  (3)

 

0220990

Autres

 

 

0,01  (3)

0,01  (3)

 

0230000

Légumes-fruits

 

 

 

 

 

0231000

a)

 Solanacées

 

 

0,5

0,01  (3)

1,5

0231010

Tomates

0,5 (+)

0,6 (+)

 

 

(+)

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,3

1

 

 

 

0231030

Aubergines

0,5 (+)

0,01  (3)

 

 

 

0231040

Gombos/Camboux

0,03  (3)

0,01  (3)

 

 

 

0231990

Autres

0,03  (3)

0,01  (3)

 

 

 

0232000

b)

 Cucurbitacées à peau comestible

0,5

0,01  (3)

1

0,01  (3)

 

0232010

Concombres

 

 

 

 

0,5

0232020

Cornichons

 

 

 

 

1,5

0232030

Courgettes

(+)

 

 

 

0,5

0232990

Autres

 

 

 

 

0,5

0233000

c)

 Cucurbitacées à peau non comestible

0,4 (+)

 

 

0,01  (3)

0,01  (3)

0233010

Melons

 

0,2 (+)

0,4 (+)

 

 

0233020

Potirons

 

0,01  (3)

1

 

 

0233030

Pastèques

 

0,2 (+)

0,5 (+)

 

 

0233990

Autres

 

0,01  (3)

0,01  (3)

 

 

0234000

d)

 Maïs doux

0,03  (3)

0,01  (3)

0,05

0,02

0,01  (3)

0239000

e)

 Autres légumes-fruits

0,03  (3)

0,01  (3)

0,01  (3)

0,01  (3)

0,01  (3)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

 

0,01  (3)

 

 

 

0241000

a)

 Choux (développement de l'inflorescence)

0,03  (3)

 

0,5

0,05 (+)

0,01  (3)

0241010

Brocolis

 

 

 

 

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

 

 

 

0241990

Autres

 

 

 

 

 

0242000

b)

 Choux pommés

 

 

 

 

 

0242010

Choux de Bruxelles

0,6

 

0,6 (+)

0,1 (+)

0,5 (+)

0242020

Choux pommés

0,03  (3)

 

0,5

0,09 (+)

0,2 (+)

0242990

Autres

0,03  (3)

 

0,01  (3)

0,01  (3)

0,01  (3)

0243000

c)

 Choux feuilles

0,03  (3)

 

 

0,01  (3)

0,01  (3)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

 

0,5

 

 

0243020

Choux verts

 

 

0,3 (+)

 

 

0243990

Autres

 

 

0,01  (3)

 

 

0244000

d)

 Choux-raves

0,03  (3)

 

0,5

0,01  (3)

0,01  (3)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

 

 

 

 

0251000

a)

 Laitues et salades

0,03  (3)

0,01  (3)

 

0,01  (3)

0,01  (3)

0251010

Mâches/Salades de blé

 

 

15

 

 

0251020

Laitues

 

 

1,5

 

 

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

 

 

1 (+)

 

 

0251040

Cressons et autres pousses

 

 

15

 

 

0251050

Cressons de terre

 

 

15

 

 

0251060

Roquette/Rucola

 

 

15

 

 

0251070

Moutarde brune

 

 

15

 

 

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

 

 

15

 

 

0251990

Autres

 

 

0,01  (3)

 

 

0252000

b)

 Épinards et feuilles similaires

0,03  (3)

0,01  (3)

0,06

0,01  (3)

0,01  (3)

0252010

Épinards

 

 

 

 

 

0252020

Pourpiers

 

 

(+)

 

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

 

(+)

 

 

0252990

Autres

 

 

 

 

 

0253000

c)

 Feuilles de vigne et espèces similaires

0,03  (3)

0,01  (3)

0,01  (3)

0,01  (3)

0,01  (3)

0254000

d)

 Cressons d'eau

0,03  (3)

0,01  (3)

0,01  (3)

0,01  (3)

0,01  (3)

0255000

e)

 Endives/Chicons

0,03  (3)

0,01  (3)

0,05 (+)

0,01  (3)

0,01  (3)

0256000

f)

 Fines herbes et fleurs comestibles

0,06  (3)

0,02  (3)

 

0,02 (3)

0,02  (3)

0256010

Cerfeuils

 

 

0,8

 

 

0256020

Ciboulettes

 

 

0,8

 

 

0256030

Feuilles de céleri

 

 

3

 

 

0256040

Persils

 

 

3

 

 

0256050

Sauge

 

 

0,8

 

 

0256060

Romarin

 

 

0,8

 

 

0256070

Thym

 

 

0,8

 

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

 

0,8

 

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

 

0,8

 

 

0256100

Estragon

 

 

0,8

 

 

0256990

Autres

 

 

0,02  (3)

 

 

0260000

Légumineuses potagères

 

0,01  (3)

 

0,01  (3)

0,01  (3)

0260010

Haricots (non écossés)

0,03  (3)

 

1,5 (+)

 

 

0260020

Haricots (écossés)

0,03  (3)

 

0,7

 

 

0260030

Pois (non écossés)

0,03  (3)

 

1,5 (+)

 

 

0260040

Pois (écossés)

0,7

 

0,7

 

 

0260050

Lentilles

0,03  (3)

 

0,7

 

 

0260990

Autres

0,03  (3)

 

0,01  (3)

 

 

0270000

Légumes-tiges

0,03  (3)

0,01  (3)

 

 

0,01  (3)

0270010

Asperges

 

 

0,01  (3)

0,01  (3)

 

0270020

Cardons

 

 

0,2 (+)

0,01  (3)

 

0270030

Céleris

 

 

0,15 (+)

0,01  (3)

 

0270040

Fenouils

 

 

2

0,01  (3)

 

0270050

Artichauts

 

 

5

0,01  (3)

 

0270060

Poireaux

 

 

0,01  (3)

0,06 (+)

 

0270070

Rhubarbes

 

 

2

0,01  (3)

 

0270080

Pousses de bambou

 

 

0,01  (3)

0,01  (3)

 

0270090

Cœurs de palmier

 

 

0,01  (3)

0,01  (3)

 

0270990

Autres

 

 

0,01  (3)

0,01  (3)

 

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,03  (3)

0,01  (3)

0,01  (3)

0,01  (3)

0,01  (3)

0280010

Champignons de couche

 

 

 

 

 

0280020

Champignons sauvages

 

 

 

 

 

0280990

Mousses et lichens

 

 

 

 

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,03  (3)

0,01  (3)

0,01  (3)

0,01  (3)

0,01  (3)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,03  (3)

0,01  (3)

0,2

 

0,01  (3)

0300010

Haricots

 

 

 

0,05 (+)

 

0300020

Lentilles

 

 

 

1 (+)

 

0300030

Pois

 

 

 

1 (+)

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

 

 

1 (+)

 

0300990

Autres

 

 

 

0,01  (3)

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

 

 

 

0,02  (3)

0401000

Graines oléagineuses

 

 

 

 

 

0401010

Graines de lin

0,06  (3)

0,02  (3)

0,05 (+)

0,09 (+)

 

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,06  (3)

0,15

0,02  (3)

0,02  (3) (+)

 

0401030

Graines de pavot

0,06  (3)

0,02  (3)

0,05

0,09 (+)

 

0401040

Graines de sésame

0,06  (3)

0,02  (3)

0,02  (3)

0,02  (3)

 

0401050

Graines de tournesol

0,06  (3)

0,02  (3)

0,1

0,02  (3)

 

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,06  (3)

0,5

0,05 (+)

0,15 (+)

 

0401070

Fèves de soja

0,06  (3)

0,4

0,02  (3)

0,2

 

0401080

Graines de moutarde

0,06  (3)

0,5

0,05 (+)

0,09 (+)

 

0401090

Graines de coton

0,2

0,02  (3)

0,02  (3)

0,02  (3)

 

0401100

Pépins de courges

0,06  (3)

0,02  (3)

0,02  (3)

0,02  (3)

 

0401110

Graines de carthame

0,06  (3)

0,02  (3)

0,02  (3)

0,02  (3)

 

0401120

Graines de bourrache

0,06  (3)

0,02  (3)

0,1 (+)

0,02  (3)

 

0401130

Graines de cameline

0,06  (3)

0,5

0,05

0,04 (+)

 

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,06  (3)

0,02  (3)

0,02  (3)

0,02  (3)

 

0401150

Graines de ricin

0,06  (3)

0,02  (3)

0,02  (3)

0,02  (3)

 

0401990

Autres

0,06  (3)

0,02  (3)

0,02  (3)

0,02  (3)

 

0402000

Fruits oléagineux

0,06  (3)

0,02  (3)

0,02  (3)

0,02 (3)

 

0402010

Olives à huile

 

 

 

 

 

0402020

Amandes du palmiste

 

 

 

 

 

0402030

Fruits du palmiste

 

 

 

 

 

0402040

Kapoks

 

 

 

 

 

0402990

Autres

 

 

 

 

 

0500000

CÉRÉALES

 

 

0,05

 

0,01  (3)

0500010

Orge

0,4

0,15

 

0,2 (+)

 

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,03  (3)

0,1  (3)

 

0,1  (3)

 

0500030

Maïs

0,03  (3)

0,1  (3)

 

0,1

 

0500040

Millet commun/Panic

0,03  (3)

0,1  (3)

 

0,1  (3)

 

0500050

Avoine

0,4

0,1  (3)

 

0,05 (+)

 

0500060

Riz

0,03  (3)

1,5 (+)

 

0,1  (3)

 

0500070

Seigle

2 (+)

0,15

 

0,05 (+)

 

0500080

Sorgho

0,03  (3)

0,1  (3)

 

0,1  (3)

 

0500090

Froment (blé)

2 (+)

0,15

 

0,1 (+)

 

0500990

Autres

0,03  (3)

0,1  (3)

 

0,1  (3)

 

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,1  (3)

 

 

0,05  (3)

0,05  (3)

0610000

Thés

 

0,05 (3)

0,05 (3)

 

 

0620000

Grains de café

 

0,15

0,05 (3)

 

 

0630000

Infusions (base:)

 

0,05 (3)

 

 

 

0631000

a)

 Fleurs

 

 

10 (+)

 

 

0631010

Camomille

 

 

 

 

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

 

 

 

 

0631030

Rose

 

 

 

 

 

0631040

Jasmin

 

 

 

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

 

 

 

0631990

Autres

 

 

 

 

 

0632000

b)

 Feuilles et autres parties aériennes

 

 

10 (+)

 

 

0632010

Fraises

 

 

 

 

 

0632020

Rooibos

 

 

 

 

 

0632030

Maté

 

 

 

 

 

0632990

Autres

 

 

 

 

 

0633000

c)

 Racines

 

 

0,05  (3)

 

 

0633010

Valériane

 

 

 

 

 

0633020

Ginseng

 

 

 

 

 

0633990

Autres

 

 

 

 

 

0639000

d)

 Toute autre partie de la plante

 

 

0,05  (3)

 

 

0640000

Fèves de cacao

 

0,05 (3)

0,05 (3)

 

 

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

 

0,05 (3)

0,05 (3)

 

 

0700000

HOUBLON

3 (+)

0,05 (3)

0,05  (3)

0,05  (3)

0,05  (3)

0800000

ÉPICES

 

 

 

 

 

0810000

Épices en graines

0,1  (3)

0,05 (3)

5

0,05  (3)

0,05  (3)

0810010

Anis/Graines d'anis

 

 

 

 

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

 

 

 

 

0810030

Céleri

 

 

 

 

 

0810040

Coriandre

 

 

 

 

 

0810050

Cumin

 

 

 

 

 

0810060

Aneth

 

 

 

 

 

0810070

Fenouil

 

 

 

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

 

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

 

 

 

0810990

Autres

 

 

 

 

 

0820000

Fruits

0,1  (3)

0,05 (3)

0,05 (3)

0,05  (3)

0,05  (3)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

 

 

 

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

 

 

 

 

0820030

Carvi

 

 

 

 

 

0820040

Cardamome

 

 

 

 

 

0820050

Baies de genièvre

 

 

 

 

 

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

 

 

 

 

 

0820070

Vanille

 

 

 

 

 

0820080

Tamarin

 

 

 

 

 

0820990

Autres

 

 

 

 

 

0830000

Écorces

0,1  (3)

0,05 (3)

0,05 (3)

0,05  (3)

0,05  (3)

0830010

Cannelle

 

 

 

 

 

0830990

Autres

 

 

 

 

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

 

 

 

 

0840010

Réglisse

0,1  (3)

0,05 (3)

0,05 (3)

0,05  (3)

0,05  (3)

0840020

Gingembre

0,1  (3)

0,05 (3)

0,05 (3)

0,05  (3)

0,05  (3)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,1  (3)

0,05 (3)

0,05 (3)

0,05  (3)

0,05  (3)

0840040

Raifort

(+)

(+)

(+)

(+)

(+)

0840990

Autres

0,1  (3)

0,05 (3)

0,05 (3)

0,05  (3)

0,05  (3)

0850000

Boutons

0,1  (3)

0,05 (3)

0,05 (3)

0,05  (3)

0,05  (3)

0850010

Clous de girofle

 

 

 

 

 

0850020

Câpres

 

 

 

 

 

0850990

Autres

 

 

 

 

 

0860000

Pistils de fleurs

0,1  (3)

0,05 (3)

0,05 (3)

0,05  (3)

0,05  (3)

0860010

Safran

 

 

 

 

 

0860990

Autres

 

 

 

 

 

0870000

Arilles

0,1  (3)

0,05 (3)

0,05 (3)

0,05  (3)

0,05  (3)

0870010

Macis

 

 

 

 

 

0870990

Autres

 

 

 

 

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,03  (3)

 

0,1  (3)

0,1  (3)

0,1  (3)

0900010

Betteraves sucrières

 

0,06

 

 

 

0900020

Cannes à sucre

 

0,1  (3)

 

 

 

0900030

Racines de chicorée

 

0,1  (3)

 

 

 

0900990

Autres

 

0,1  (3)

 

 

 

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

 

 

 

 

(+)

1010000

Tissus (base:)

 

 

 

 

0,05

1011000

a)

 Porcins

 

 

0,05 (+)

 

 

1011010

Muscles

0,02  (3)

0,01 (3)

 

0,1  (3)

 

1011020

Tissus adipeux

0,02 (3)

0,01 (3)

 

0,1  (3)

 

1011030

Foie

0,03

0,1 (+)

 

0,5 (+)

 

1011040

Reins

0,03

0,01 (3)

 

0,5 (+)

 

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,03

0,01 (3)

 

0,5 (+)

 

1011990

Autres

0,03

0,01 (3)

 

0,5 (+)

 

1012000

b)

 Bovins

 

 

0,5 (+)

 

 

1012010

Muscles

0,03

0,01 (3)

 

0,1  (3)

 

1012020

Tissus adipeux

0,02 (3)

0,01 (3)

 

0,1  (3)

 

1012030

Foie

0,04

0,3 (+)

 

0,5 (+)

 

1012040

Reins

0,04

0,01 (3)

 

0,5 (+)

 

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,04

0,01 (3)

 

0,5 (+)

 

1012990

Autres

0,04

0,01 (3)

 

0,5 (+)

 

1013000

c)

 Ovins

 

 

0,5 (+)

 

 

1013010

Muscles

0,03

0,01 (3)

 

0,1  (3)

 

1013020

Tissus adipeux

0,02 (3)

0,01 (3)

 

0,1  (3)

 

1013030

Foie

0,04

0,3 (+)

 

0,5 (+)

 

1013040

Reins

0,04

0,01 (3)

 

0,5 (+)

 

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,04

0,01 (3)

 

0,5 (+)

 

1013990

Autres

0,04

0,01 (3)

 

0,5 (+)

 

1014000

d)

 Caprins

 

 

0,5 (+)

 

 

1014010

Muscles

0,03

0,01 (3)

 

0,1  (3)

 

1014020

Tissus adipeux

0,02 (3)

0,01 (3)

 

0,1  (3)

 

1014030

Foie

0,04

0,3 (+)

 

0,5 (+)

 

1014040

Reins

0,04

0,01 (3)

 

0,5 (+)

 

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,04

0,01 (3)

 

0,5 (+)

 

1014990

Autres

0,04

0,01 (3)

 

0,5 (+)

 

1015000

e)

 Équidés

 

 

0,5 (+)

 

 

1015010

Muscles

0,03

0,01 (3)

 

0,1  (3)

 

1015020

Tissus adipeux

0,02 (3)

0,01 (3)

 

0,1  (3)

 

1015030

Foie

0,04

0,3 (+)

 

0,5 (+)

 

1015040

Reins

0,04

0,01 (3)

 

0,5 (+)

 

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,04

0,01 (3)

 

0,5 (+)

 

1015990

Autres

0,04

0,01 (3)

 

0,5 (+)

 

1016000

f)

 Volailles

 

0,01 (3)

0,1  (3)

0,1  (3)

 

1016010

Muscles

0,03

 

 

 

 

1016020

Tissus adipeux

0,03

 

 

 

 

1016030

Foie

0,03

 

 

 

 

1016040

Reins

0,02  (3)

 

 

 

 

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,03

 

 

 

 

1016990

Autres

0,03

 

 

 

 

1017000

g)

 Autres animaux terrestres d'élevage

 

 

0,05 (+)

 

 

1017010

Muscles

0,03

0,01 (3)

 

0,1  (3)

 

1017020

Tissus adipeux

0,02 (3)

0,01 (3)

 

0,1  (3)

 

1017030

Foie

0,04

0,3 (+)

 

0,05 (+)

 

1017040

Reins

0,04

0,01 (3)

 

0,05 (+)

 

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,04

0,01 (3)

 

0,05 (+)

 

1017990

Autres

0,04

0,01 (3)

 

0,05 (+)

 

1020000

Lait

0,02 (3)

0,01 (3)

0,05 (+)

0,1  (3)

0,05

1020010

Bovins

 

 

 

 

 

1020020

Ovins

 

 

 

 

 

1020030

Caprins

 

 

 

 

 

1020040

Chevaux

 

 

 

 

 

1020990

Autres

 

 

 

 

 

1030000

Œufs d'oiseaux

0,04

0,01 (3)

0,1  (3)

0,1  (3)

0,05

1030010

Poule

 

 

 

 

 

1030020

Cane

 

 

 

 

 

1030030

Oie

 

 

 

 

 

1030040

Caille

 

 

 

 

 

1030990

Autres

 

 

 

 

 

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05  (3)

0,05 (3)

0,05 (3)

0,05 (3)

0,05  (3)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,02  (3)

0,01 (3)

0,05

0,01 (3)

0,05

1060000

Invertébrés terrestres

0,02  (3)

0,01 (3)

0,05

0,01 (3)

0,05

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,02  (3)

0,01 (3)

0,05

0,01 (3)

0,05

2)

À l'annexe III, les colonnes concernant le 1-méthylcyclopropène, la flonicamide, le flutriafol, le péthoxamide, le pirimicarbe, le prothioconazole et le téflubenzuron sont supprimées.

3)

À l'annexe V, les colonnes suivantes relatives à l'acide indolacétique et à l'acide indolebutyrique sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (6)

Acide indolacétique

Acide indolebutyrique

(1)

(2)

(3)

(4)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,1  (5)

0,1  (5)

0110000

Agrumes

 

 

0110010

Pamplemousses

 

 

0110020

Oranges

 

 

0110030

Citrons

 

 

0110040

Limettes

 

 

0110050

Mandarines

 

 

0110990

Autres

 

 

0120000

Fruits à coque

 

 

0120010

Amandes

 

 

0120020

Noix du Brésil

 

 

0120030

Noix de cajou

 

 

0120040

Châtaignes

 

 

0120050

Noix de coco

 

 

0120060

Noisettes

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

 

0120080

Noix de pécan

 

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

 

0120100

Pistaches

 

 

0120110

Noix communes

 

 

0120990

Autres

 

 

0130000

Fruits à pépins

 

 

0130010

Pommes

 

 

0130020

Poires

 

 

0130030

Coings

 

 

0130040

Nèfles

 

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

 

0130990

Autres

 

 

0140000

Fruits à noyau

 

 

0140010

Abricots

 

 

0140020

Cerises (douces)

 

 

0140030

Pêches

 

 

0140040

Prunes

 

 

0140990

Autres

 

 

0150000

Baies et petits fruits

 

 

0151000

a)

 Raisins

 

 

0151010

Raisins de table

 

 

0151020

Raisins de cuve

 

 

0152000

b)

 Fraises

 

 

0153000

c)

 Fruits de ronces

 

 

0153010

Mûres

 

 

0153020

Mûres des haies

 

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

 

0153990

Autres

 

 

0154000

d)

 Autres petits fruits et baies

 

 

0154010

Myrtilles

 

 

0154020

Airelles canneberges

 

 

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

 

 

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

 

 

0154050

Cynorrhodons

 

 

0154060

Mûres (blanches ou noires)

 

 

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

 

 

0154080

Baies de sureau noir

 

 

0154990

Autres

 

 

0160000

Fruits divers à

 

 

0161000

a)

 peau comestible

 

 

0161010

Dattes

 

 

0161020

Figues

 

 

0161030

Olives de table

 

 

0161040

Kumquats

 

 

0161050

Caramboles

 

 

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

 

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

 

0161990

Autres

 

 

0162000

b)

 peau non comestible et de petite taille

 

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

 

0162020

Litchis

 

 

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

 

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

 

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

 

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

 

0162990

Autres

 

 

0163000

c)

 à peau non comestible et de grande taille

 

 

0163010

Avocats

 

 

0163020

Bananes

 

 

0163030

Mangues

 

 

0163040

Papayes

 

 

0163050

Grenades

 

 

0163060

Chérimoles

 

 

0163070

Goyaves

 

 

0163080

Ananas

 

 

0163090

Fruits de l'arbre à pain

 

 

0163100

Durions

 

 

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

 

0163990

Autres

 

 

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0,1  (5)

0,1  (5)

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

 

0211000

a)

 Pommes de terre

 

 

0212000

b)

 Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

 

0212010

Racines de manioc

 

 

0212020

Patates douces

 

 

0212030

Ignames

 

 

0212040

Marantes arundinacées

 

 

0212990

Autres

 

 

0213000

c)

 Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

 

 

0213010

Betteraves

 

 

0213020

Carottes

 

 

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

 

 

0213040

Raiforts

 

 

0213050

Topinambours

 

 

0213060

Panais

 

 

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

 

 

0213080

Radis

 

 

0213090

Salsifis

 

 

0213100

Rutabagas

 

 

0213110

Navets

 

 

0213990

Autres

 

 

0220000

Légumes-bulbes

 

 

0220010

Aulx

 

 

0220020

Oignons

 

 

0220030

Échalotes

 

 

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

 

 

0220990

Autres

 

 

0230000

Légumes-fruits

 

 

0231000

a)

 Solanacées

 

 

0231010

Tomates

 

 

0231020

Poivrons doux/Piments doux

 

 

0231030

Aubergines

 

 

0231040

Gombos/Camboux

 

 

0231990

Autres

 

 

0232000

b)

 Cucurbitacées à peau comestible

 

 

0232010

Concombres

 

 

0232020

Cornichons

 

 

0232030

Courgettes

 

 

0232990

Autres

 

 

0233000

c)

 Cucurbitacées à peau non comestible

 

 

0233010

Melons

 

 

0233020

Potirons

 

 

0233030

Pastèques

 

 

0233990

Autres

 

 

0234000

d)

 Maïs doux

 

 

0239000

e)

 Autres légumes-fruits

 

 

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

 

 

0241000

a)

 Choux (développement de l'inflorescence)

 

 

0241010

Brocolis

 

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

0241990

Autres

 

 

0242000

b)

 Choux pommés

 

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

 

0242020

Choux pommés

 

 

0242990

Autres

 

 

0243000

c)

 Choux feuilles

 

 

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

 

0243020

Choux verts

 

 

0243990

Autres

 

 

0244000

d)

 Choux-raves

 

 

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

 

0251000

a)

 Laitues et salades

 

 

0251010

Mâches/Salades de blé

 

 

0251020

Laitues

 

 

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

 

 

0251040

Cressons et autres pousses

 

 

0251050

Cressons de terre

 

 

0251060

Roquette/Rucola

 

 

0251070

Moutarde brune

 

 

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

 

 

0251990

Autres

 

 

0252000

b)

 Épinards et feuilles similaires

 

 

0252010

Épinards

 

 

0252020

Pourpiers

 

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

 

0252990

Autres

 

 

0253000

c)

 Feuilles de vigne et espèces similaires

 

 

0254000

d)

 Cressons d'eau

 

 

0255000

e)

 Endives/Chicons

 

 

0256000

f)

 Fines herbes et fleurs comestibles

 

 

0256010

Cerfeuils

 

 

0256020

Ciboulettes

 

 

0256030

Feuilles de céleri

 

 

0256040

Persils

 

 

0256050

Sauge

 

 

0256060

Romarin

 

 

0256070

Thym

 

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

 

0256100

Estragon

 

 

0256990

Autres

 

 

0260000

Légumineuses potagères

 

 

0260010

Haricots (non écossés)

 

 

0260020

Haricots (écossés)

 

 

0260030

Pois (non écossés)

 

 

0260040

Pois (écossés)

 

 

0260050

Lentilles

 

 

0260990

Autres

 

 

0270000

Légumes-tiges

 

 

0270010

Asperges

 

 

0270020

Cardons

 

 

0270030

Céleris

 

 

0270040

Fenouils

 

 

0270050

Artichauts

 

 

0270060

Poireaux

 

 

0270070

Rhubarbes

 

 

0270080

Pousses de bambou

 

 

0270090

Cœurs de palmier

 

 

0270990

Autres

 

 

0280000

Champignons, mousses et lichens

 

 

0280010

Champignons de couche

 

 

0280020

Champignons sauvages

 

 

0280990

Mousses et lichens

 

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

 

 

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,1  (5)

0,1  (5)

0300010

Haricots

 

 

0300020

Lentilles

 

 

0300030

Pois

 

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

 

0300990

Autres

 

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,1  (5)

0,1  (5)

0401000

Graines oléagineuses

 

 

0401010

Graines de lin

 

 

0401020

Arachides/Cacahuètes

 

 

0401030

Graines de pavot

 

 

0401040

Graines de sésame

 

 

0401050

Graines de tournesol

 

 

0401060

Graines de colza (grosse navette)

 

 

0401070

Fèves de soja

 

 

0401080

Graines de moutarde

 

 

0401090

Graines de coton

 

 

0401100

Pépins de courges

 

 

0401110

Graines de carthame

 

 

0401120

Graines de bourrache

 

 

0401130

Graines de cameline

 

 

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

 

 

0401150

Graines de ricin

 

 

0401990

Autres

 

 

0402000

Fruits oléagineux

 

 

0402010

Olives à huile

 

 

0402020

Amandes du palmiste

 

 

0402030

Fruits du palmiste

 

 

0402040

Kapoks

 

 

0402990

Autres

 

 

0500000

CÉRÉALES

0,1  (5)

0,1  (5)

0500010

Orge

 

 

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

 

 

0500030

Maïs

 

 

0500040

Millet commun/Panic

 

 

0500050

Avoine

 

 

0500060

Riz

 

 

0500070

Seigle

 

 

0500080

Sorgho

 

 

0500090

Froment (blé)

 

 

0500990

Autres

 

 

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,1  (5)

0,1  (5)

0610000

Thés

 

 

0620000

Grains de café

 

 

0630000

Infusions (base:)

 

 

0631000

a)

 Fleurs

 

 

0631010

Camomille

 

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

 

0631030

Rose

 

 

0631040

Jasmin

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

0631990

Autres

 

 

0632000

b)

 Feuilles et autres parties aériennes

 

 

0632010

Fraises

 

 

0632020

Rooibos

 

 

0632030

Maté

 

 

0632990

Autres

 

 

0633000

c)

 Racines

 

 

0633010

Valériane

 

 

0633020

Ginseng

 

 

0633990

Autres

 

 

0639000

d)

 Toute autre partie de la plante

 

 

0640000

Fèves de cacao

 

 

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

 

 

0700000

HOUBLON

0,1  (5)

0,1  (5)

0800000

ÉPICES

 

 

0810000

Épices en graines

0,1  (5)

0,1  (5)

0810010

Anis/Graines d'anis

 

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

 

0810030

Céleri

 

 

0810040

Coriandre

 

 

0810050

Cumin

 

 

0810060

Aneth

 

 

0810070

Fenouil

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

0810990

Autres

 

 

0820000

Fruits

0,1  (5)

0,1  (5)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

 

0820030

Carvi

 

 

0820040

Cardamome

 

 

0820050

Baies de genièvre

 

 

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

 

 

0820070

Vanille

 

 

0820080

Tamarin

 

 

0820990

Autres

 

 

0830000

Écorces

0,1  (5)

0,1  (5)

0830010

Cannelle

 

 

0830990

Autres

 

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

 

0840010

Réglisse

0,1  (5)

0,1  (5)

0840020

Gingembre

0,1  (5)

0,1  (5)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,1  (5)

0,1  (5)

0840040

Raifort

(+)

(+)

0840990

Autres

0,1  (5)

0,1  (5)

0850000

Boutons

0,1  (5)

0,1  (5)

0850010

Clous de girofle

 

 

0850020

Câpres

 

 

0850990

Autres

 

 

0860000

Pistils de fleurs

0,1  (5)

0,1  (5)

0860010

Safran

 

 

0860990

Autres

 

 

0870000

Arilles

0,1  (5)

0,1  (5)

0870010

Macis

 

 

0870990

Autres

 

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,1  (5)

0,1  (5)

0900010

Betteraves sucrières

 

 

0900020

Cannes à sucre

 

 

0900030

Racines de chicorée

 

 

0900990

Autres

 

 

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

0,1  (5)

0,1  (5)

1010000

Tissus (base:)

 

 

1011000

a)

 Porcins

 

 

1011010

Muscles

 

 

1011020

Tissus adipeux

 

 

1011030

Foie

 

 

1011040

Reins

 

 

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

1011990

Autres

 

 

1012000

b)

 Bovins

 

 

1012010

Muscles

 

 

1012020

Tissus adipeux

 

 

1012030

Foie

 

 

1012040

Reins

 

 

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

1012990

Autres

 

 

1013000

c)

 Ovins

 

 

1013010

Muscles

 

 

1013020

Tissus adipeux

 

 

1013030

Foie

 

 

1013040

Reins

 

 

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

1013990

Autres

 

 

1014000

d)

 Caprins

 

 

1014010

Muscles

 

 

1014020

Tissus adipeux

 

 

1014030

Foie

 

 

1014040

Reins

 

 

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

1014990

Autres

 

 

1015000

e)

 Équidés

 

 

1015010

Muscles

 

 

1015020

Tissus adipeux

 

 

1015030

Foie

 

 

1015040

Reins

 

 

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

1015990

Autres

 

 

1016000

f)

 Volailles

 

 

1016010

Muscles

 

 

1016020

Tissus adipeux

 

 

1016030

Foie

 

 

1016040

Reins

 

 

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

1016990

Autres

 

 

1017000

g)

 Autres animaux terrestres d'élevage

 

 

1017010

Muscles

 

 

1017020

Tissus adipeux

 

 

1017030

Foie

 

 

1017040

Reins

 

 

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

1017990

Autres

 

 

1020000

Lait

 

 

1020010

Bovins

 

 

1020020

Ovins

 

 

1020030

Caprins

 

 

1020040

Chevaux

 

 

1020990

Autres

 

 

1030000

Œufs d'oiseaux

 

 

1030010

Poule

 

 

1030020

Cane

 

 

1030030

Oie

 

 

1030040

Caille

 

 

1030990

Autres

 

 

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

 

 

1050000

Amphibiens et reptiles

 

 

1060000

Invertébrés terrestres

 

 

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

 

 

(1)  Indique le seuil de détection.

(**)

Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

1-Méthylcyclopropène

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les études radiomarquées et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0130010

Pommes

0163020

Bananes

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Pethoxamide

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

(2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

1-Méthylcyclopropène

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les études radiomarquées et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0130010

Pommes

0163020

Bananes

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Pethoxamide

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

(3)  Indique le seuil de détection.

(4)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

Flonicamide: somme de la flonicamide, du TFNA et de la TFNG, exprimée en flonicamide (R)

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Flonicamide — Code 1000000 excepté le code 1040000: somme de la flonicamide et de la TFNA-AM, exprimée en flonicamide (R)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0110000

Agrumes

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0140020

Cerises (douces)

0140040

Prunes

0231010

Tomates

0231030

Aubergines

0232030

Courgettes

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l'étude de l'hydrolyse dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0500070

Seigle

0500090

Froment (blé)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0700000

HOUBLON

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Flutriafol

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0130000

Fruits à pépins

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres

0151020

Raisins de cuve

0152000

b)

Fraises

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0213010

Betteraves

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0231010

Tomates

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0233010

Melons

0233030

Pastèques

0500060

Riz

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les conditions de stockage des échantillons prélevés au cours des études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011030

Foie

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme chez les ruminants et les conditions de stockage des échantillons prélevés au cours des études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1012030

Foie

1013030

Foie

1014030

Foie

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les conditions de stockage des échantillons prélevés au cours des études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1015030

Foie

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme chez les ruminants et les conditions de stockage des échantillons prélevés au cours des études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1017030

Foie

Pirimicarbe (R)

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

pirimicarbe — Code 1000000 excepté les codes 1016000, 1030000 et 1040000: somme du pirimicarbe et du desméthylpirimicarbe, exprimée en pirimicarbe

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0153000

c)

Fruits de ronces

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres

0233010

Melons

0233030

Pastèques

0242010

Choux de Bruxelles

0243020

Choux verts

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0255000

e)

Endives/Chicons

0260010

Haricots (non écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0270020

Cardons

0270030

Céleris

0401010

Graines de lin

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0401080

Graines de moutarde

0401120

Graines de bourrache

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0631000

a)

Fleurs

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme chez les animaux d'élevage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011000

a)

Porcins

1011010

Muscles

1011020

Tissus adipeux

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres

1012000

b)

Bovins

1012010

Muscles

1012020

Tissus adipeux

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres

1013000

c)

Ovins

1013010

Muscles

1013020

Tissus adipeux

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres

1014000

d)

Caprins

1014010

Muscles

1014020

Tissus adipeux

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres

1015000

e)

Équidés

1015010

Muscles

1015020

Tissus adipeux

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres

1017000

g)

Autres animaux terrestres d'élevage

1017010

Muscles

1017020

Tissus adipeux

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres

1020000

Lait

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

Prothioconazole: desthio-prothioconazole (somme des isomères) (L)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et des données relatives à la stabilité pendant le stockage conformes à la définition des résidus proposée n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213040

Raiforts

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0220020

Oignons

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et des données relatives à la stabilité pendant le stockage conformes à la définition des résidus proposée n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0220030

Échalotes

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et des données relatives à la stabilité pendant le stockage conformes à la définition des résidus proposée n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0241000

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0270060

Poireaux

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides/Cacahuètes

0401030

Graines de pavot

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0401080

Graines de moutarde

0401130

Graines de cameline

0500010

Orge

0500050

Avoine

0500070

Seigle

0500090

Froment (blé)

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus sur les graminées (composant majeur de la charge alimentaire du bétail) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres

1020000

Lait

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

Téflubenzuron (L)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l'étude de l'hydrolyse dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0130010

Pommes

0231010

Tomates

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l'étude du métabolisme dans les cultures à feuilles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse pour les produits d'origine animale et les études du métabolisme chez les ruminants et la volaille n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Tissus (base:)

1011000

a)

Porcins

1011010

Muscles

1011020

Tissus adipeux

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres

1012000

b)

Bovins

1012010

Muscles

1012020

Tissus adipeux

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres

1013000

c)

Ovins

1013010

Muscles

1013020

Tissus adipeux

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres

1014000

d)

Caprins

1014010

Muscles

1014020

Tissus adipeux

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres

1015000

e)

Équidés

1015010

Muscles

1015020

Tissus adipeux

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres

1016000

f)

Volailles

1016010

Muscles

1016020

Tissus adipeux

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres

1017000

g)

Autres animaux terrestres d'élevage

1017010

Muscles

1017020

Tissus adipeux

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres

1020000

Lait

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1050000

Amphibiens et reptiles

1060000

Invertébrés terrestres

1070000

Vertébrés terrestres sauvages»

(5)  Indique le seuil de détection.

(6)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

Acide indolacétique

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Acide indolebutyrique

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»