19.1.2016   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 12/28


RÈGLEMENT (UE) 2016/46 DE LA COMMISSION

du 18 janvier 2016

modifiant l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'oxadixyl et de spinetoram présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 16, paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'oxadixyl et de spinetoram ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.

(2)

En ce qui concerne l'oxadixyl, le règlement (CE) no 396/2005, tel que modifié par le règlement (UE) no 592/2012 de la Commission (2), établit des LMR provisoires pour plusieurs produits du fait de la persistance de la substance active dans le sol. La Commission a invité les États membres à partager les données de surveillance sur la présence de la substance dans les produits concernés. Les données communiquées montrent que les résidus ne sont plus présents dans les poireaux et dans le groupe des légumes-racines et légumes-tubercules à des niveaux dépassant les limites de détermination applicables. Il y a donc lieu d'abaisser les LMR provisoires à ces valeurs. En revanche, des résidus d'oxadixyl continuent d'être présents sur les persils, les céleris et les produits du groupe des laitues et salades. Il ressort des données de surveillance qu'une LMR provisoire fixée à 0,05 mg/kg permettrait de tenir compte de manière adéquate de la présence d'oxadixyl dans ces produits. Il y a donc lieu d'abaisser les LMR provisoires à cette valeur. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

(3)

En ce qui concerne le spinetoram, la LMR fixée par la commission du Codex alimentarius (CXL) relative aux viandes de mammifères non marins a été inscrite dans le règlement (CE) no 396/2005 par le règlement (UE) no 459/2010 de la Commission (3). Le règlement (UE) no 212/2013 de la Commission (4) a remplacé l'annexe I du règlement (CE) no 396/2005. En particulier, dans cette annexe I, l'intitulé de rubrique relatif à la «viande» de mammifères a été remplacé par l'intitulé relatif aux «muscles» de mammifères (codes 1011010, 1012010, 1013010, 1014010, 1015010 et 1017010). À cette occasion, les LMR n'ont pas été adaptées à ce changement de catégories. Étant donné que la substance concernée est liposoluble et que des résidus devraient se retrouver dans les matrices grasses, il y a lieu de prévoir une telle adaptation en rectifiant les LMR pour les groupes des tissus adipeux de mammifères et des muscles de mammifères.

(4)

Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

(5)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(6)

Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR arrêtée par le présent règlement et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs.

(7)

Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(8)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement, continue de s'appliquer aux aliments produits avant le 8 février 2016.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 18 janvier 2016.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER


(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  Règlement (UE) no 592/2012 de la Commission du 4 juillet 2012 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bifénazate, de captane, de cyprodinil, de fluopicolide, d'hexythiazox, d'isoprothiolane, de métaldéhyde, d'oxadixyl et de phosmet présents dans ou sur certains produits (JO L 176 du 6.7.2012, p. 1).

(3)  Règlement (UE) no 459/2010 de la Commission du 27 mai 2010 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de certains pesticides présents dans ou sur certains produits (JO L 129 du 28.5.2010, p. 3).

(4)  Règlement (UE) no 212/2013 de la Commission du 11 mars 2013 remplaçant l'annexe I du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil aux fins d'ajouts et de modifications relatifs aux produits concernés par ladite annexe (JO L 68 du 12.3.2013, p. 30).


ANNEXE

Dans l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes relatives à l'oxadixyl et au spinetoram sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)

Oxadixyl

Spinetoram (XDE-175)

(1)

(2)

(3)

(4)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,01 (1)

 

0110000

Agrumes

 

0,2

0110010

Pamplemousses

 

 

0110020

Oranges

 

 

0110030

Citrons

 

 

0110040

Limettes

 

 

0110050

Mandarines

 

 

0110990

Autres

 

 

0120000

Fruits à coque

 

0,05 (1)

0120010

Amandes

 

 

0120020

Noix du Brésil

 

 

0120030

Noix de cajou

 

 

0120040

Châtaignes

 

 

0120050

Noix de coco

 

 

0120060

Noisettes

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

 

0120080

Noix de pécan

 

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

 

0120100

Pistaches

 

 

0120110

Noix communes

 

 

0120990

Autres

 

 

0130000

Fruits à pépins

 

0,2

0130010

Pommes

 

 

0130020

Poires

 

 

0130030

Coings

 

 

0130040

Nèfles

 

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

 

0130990

Autres

 

 

0140000

Fruits à noyau

 

 

0140010

Abricots

 

0,2

0140020

Cerises (douces)

 

0,05 (1)

0140030

Pêches

 

0,3

0140040

Prunes

 

0,05 (1)

0140990

Autres

 

0,05 (1)

0150000

Baies et petits fruits

 

 

0151000

a)

Raisins

 

0,5

0151010

Raisins de table

 

 

0151020

Raisins de cuve

 

 

0152000

b)

Fraises

 

0,2

0153000

c)

Fruits de ronces

 

 

0153010

Mûres

 

0,05 (1)

0153020

Mûres des haies

 

0,05 (1)

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

0,8

0153990

Autres

 

0,05 (1)

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

 

 

0154010

Myrtilles

 

0,2

0154020

Airelles canneberges

 

0,05 (1)

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

 

0,05 (1)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

 

0,05 (1)

0154050

Cynorrhodons

 

0,05 (1)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

 

0,05 (1)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

 

0,05 (1)

0154080

Baies de sureau noir

 

0,05 (1)

0154990

Autres

 

0,05 (1)

0160000

Fruits divers à

 

0,05 (1)

0161000

a)

peau comestible

 

 

0161010

Dattes

 

 

0161020

Figues

 

 

0161030

Olives de table

 

 

0161040

Kumquats

 

 

0161050

Caramboles

 

 

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

 

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

 

0161990

Autres

 

 

0162000

b)

peau non comestible et de petite taille

 

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

 

0162020

Litchis

 

 

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

 

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

 

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

 

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

 

0162990

Autres

 

 

0163000

c)

à peau non comestible et de grande taille

 

 

0163010

Avocats

 

 

0163020

Bananes

 

 

0163030

Mangues

 

 

0163040

Papayes

 

 

0163050

Grenades

 

 

0163060

Chérimoles

 

 

0163070

Goyaves

 

 

0163080

Ananas

 

 

0163090

Fruits de l'arbre à pain

 

 

0163100

Durions

 

 

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

 

0163990

Autres

 

 

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01  (1)

0,05 (1)

0211000

a)

Pommes de terre

 

 

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

 

0212010

Racines de manioc

 

 

0212020

Patates douces

 

 

0212030

Ignames

 

 

0212040

Marantes arundinacées

 

 

0212990

Autres

 

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

 

 

0213010

Betteraves

 

 

0213020

Carottes

 

 

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

 

 

0213040

Raiforts

 

 

0213050

Topinambours

 

 

0213060

Panais

 

 

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

 

 

0213080

Radis

 

 

0213090

Salsifis

 

 

0213100

Rutabagas

 

 

0213110

Navets

 

 

0213990

Autres

 

 

0220000

Légumes-bulbes

0,01 (1)

 

0220010

Aulx

 

0,05 (1)

0220020

Oignons

 

0,05 (1)

0220030

Échalotes

 

0,05 (1)

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

 

0,8

0220990

Autres

 

0,05 (1)

0230000

Légumes-fruits

0,01 (1)

 

0231000

a)

Solanacées

 

0,5

0231010

Tomates

 

 

0231020

Poivrons doux/Piments doux

 

 

0231030

Aubergines

 

 

0231040

Gombos/Camboux

 

 

0231990

Autres

 

 

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

0,2

0232010

Concombres

 

 

0232020

Cornichons

 

 

0232030

Courgettes

 

 

0232990

Autres

 

 

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

 

0,05 (1)

0233010

Melons

 

 

0233020

Potirons

 

 

0233030

Pastèques

 

 

0233990

Autres

 

 

0234000

d)

Maïs doux

 

0,05 (1)

0239000

e)

Autres légumes-fruits

 

0,05 (1)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01 (1)

0,05 (1)

0241000

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

 

 

0241010

Brocolis

 

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

0241990

Autres

 

 

0242000

b)

Choux pommés

 

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

 

0242020

Choux pommés

 

 

0242990

Autres

 

 

0243000

c)

Choux feuilles

 

 

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

 

0243020

Choux verts

 

 

0243990

Autres

 

 

0244000

d)

Choux-raves

 

 

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

 

0251000

a)

Laitues et salades

0,05 (+)

 

0251010

Mâches/Salades de blé

 

0,05 (1)

0251020

Laitues

 

10

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

 

0,05 (1)

0251040

Cressons et autres pousses

 

0,05 (1)

0251050

Cressons de terre

 

0,05 (1)

0251060

Roquette/Rucola

 

0,05 (1)

0251070

Moutarde brune

 

0,05 (1)

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

 

0,05 (1)

0251990

Autres

 

0,05 (1)

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

0,01 (1)

0,05 (1)

0252010

Épinards

 

 

0252020

Pourpiers

 

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

 

0252990

Autres

 

 

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01 (1)

0,05 (1)

0254000

d)

Cressons d'eau

0,01 (1)

0,05 (1)

0255000

e)

Endives/Chicons

0,01 (1)

0,05 (1)

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

 

0,05 (1)

0256010

Cerfeuils

0,01 (1)

 

0256020

Ciboulettes

0,01 (1)

 

0256030

Feuilles de céleri

0,01 (1)

 

0256040

Persils

0,05 (+)

 

0256050

Sauge

0,01 (1)

 

0256060

Romarin

0,01 (1)

 

0256070

Thym

0,01 (1)

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0,01 (1)

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

0,01 (1)

 

0256100

Estragon

0,01 (1)

 

0256990

Autres

0,01 (1)

 

0260000

Légumineuses potagères

0,01 (1)

 

0260010

Haricots (non écossés)

 

0,1

0260020

Haricots (écossés)

 

0,05 (1)

0260030

Pois (non écossés)

 

0,1

0260040

Pois (écossés)

 

0,05 (1)

0260050

Lentilles

 

0,05 (1)

0260990

Autres

 

0,05 (1)

0270000

Légumes-tiges

 

0,05 (1)

0270010

Asperges

0,01 (1)

 

0270020

Cardons

0,01 (1)

 

0270030

Céleris

0,05 (+)

 

0270040

Fenouils

0,01 (1)

 

0270050

Artichauts

0,01 (1)

 

0270060

Poireaux

0,01  (1)

 

0270070

Rhubarbes

0,01 (1)

 

0270080

Pousses de bambou

0,01 (1)

 

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (1)

 

0270990

Autres

0,01 (1)

 

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (1)

0,05 (1)

0280010

Champignons de couche

 

 

0280020

Champignons sauvages

 

 

0280990

Mousses et lichens

 

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (1)

0,05 (1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (1)

0,05 (1)

0300010

Haricots

 

 

0300020

Lentilles

 

 

0300030

Pois

 

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

 

0300990

Autres

 

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,02 (1)

0,05 (1)

0401000

Graines oléagineuses

 

 

0401010

Graines de lin

 

 

0401020

Arachides/Cacahuètes

 

 

0401030

Graines de pavot

 

 

0401040

Graines de sésame

 

 

0401050

Graines de tournesol

 

 

0401060

Graines de colza (grosse navette)

 

 

0401070

Fèves de soja

 

 

0401080

Graines de moutarde

 

 

0401090

Graines de coton

 

 

0401100

Pépins de courges

 

 

0401110

Graines de carthame

 

 

0401120

Graines de bourrache

 

 

0401130

Graines de cameline

 

 

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

 

 

0401150

Graines de ricin

 

 

0401990

Autres

 

 

0402000

Fruits oléagineux

 

 

0402010

Olives à huile

 

 

0402020

Amandes du palmiste

 

 

0402030

Fruits du palmiste

 

 

0402040

Kapoks

 

 

0402990

Autres

 

 

0500000

CÉRÉALES

0,01 (1)

0,05 (1)

0500010

Orge

 

 

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

 

 

0500030

Maïs

 

 

0500040

Millet commun/Panic

 

 

0500050

Avoine

 

 

0500060

Riz

 

 

0500070

Seigle

 

 

0500080

Sorgho

 

 

0500090

Froment (blé)

 

 

0500990

Autres

 

 

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,02 (1)

0,1 (1)

0610000

Thés

 

 

0620000

Grains de café

 

 

0630000

Infusions (base:)

 

 

0631000

a)

Fleurs

 

 

0631010

Camomille

 

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

 

0631030

Rose

 

 

0631040

Jasmin

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

0631990

Autres

 

 

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

 

 

0632010

Fraises

 

 

0632020

Rooibos

 

 

0632030

Maté

 

 

0632990

Autres

 

 

0633000

c)

Racines

 

 

0633010

Valériane

 

 

0633020

Ginseng

 

 

0633990

Autres

 

 

0639000

d)

Toute autre partie de la plante

 

 

0640000

Fèves de cacao

 

 

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

 

 

0700000

HOUBLON

0,02 (1)

0,1 (1)

0800000

ÉPICES

 

 

0810000

Épices en graines

0,02 (1)

0,1 (1)

0810010

Anis/Graines d'anis

 

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

 

0810030

Céleri

 

 

0810040

Coriandre

 

 

0810050

Cumin

 

 

0810060

Aneth

 

 

0810070

Fenouil

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

0810990

Autres

 

 

0820000

Fruits

0,02 (1)

0,1 (1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

 

0820030

Carvi

 

 

0820040

Cardamome

 

 

0820050

Baies de genièvre

 

 

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

 

 

0820070

Vanille

 

 

0820080

Tamarin

 

 

0820990

Autres

 

 

0830000

Écorces

0,02 (1)

0,1 (1)

0830010

Cannelle

 

 

0830990

Autres

 

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

 

0840010

Réglisse

0,02 (1)

0,1 (1)

0840020

Gingembre

0,02 (1)

0,1 (1)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,02 (1)

0,1 (1)

0840040

Raifort

(+)

(+)

0840990

Autres

0,02 (1)

0,1 (1)

0850000

Boutons

0,02 (1)

0,1 (1)

0850010

Clous de girofle

 

 

0850020

Câpres

 

 

0850990

Autres

 

 

0860000

Pistils de fleurs

0,02 (1)

0,1 (1)

0860010

Safran

 

 

0860990

Autres

 

 

0870000

Arilles

0,02 (1)

0,1 (1)

0870010

Macis

 

 

0870990

Autres

 

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (1)

0,05 (1)

0900010

Betteraves sucrières

 

 

0900020

Cannes à sucre

 

 

0900030

Racines de chicorée

 

 

0900990

Autres

 

 

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

0,01 (1)

 

1010000

Tissus (base:)

 

 

1011000

a)

Porcins

 

 

1011010

Muscles

 

0,01  (1)

1011020

Tissus adipeux

 

0,2

1011030

Foie

 

0,01 (1)

1011040

Reins

 

0,01 (1)

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,01 (1)

1011990

Autres

 

0,01 (1)

1012000

b)

Bovins

 

 

1012010

Muscles

 

0,01  (1)

1012020

Tissus adipeux

 

0,2

1012030

Foie

 

0,01 (1)

1012040

Reins

 

0,01 (1)

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,01 (1)

1012990

Autres

 

0,01 (1)

1013000

c)

Ovins

 

 

1013010

Muscles

 

0,01  (1)

1013020

Tissus adipeux

 

0,2

1013030

Foie

 

0,01 (1)

1013040

Reins

 

0,01 (1)

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,01 (1)

1013990

Autres

 

0,01 (1)

1014000

d)

Caprins

 

 

1014010

Muscles

 

0,01  (1)

1014020

Tissus adipeux

 

0,2

1014030

Foie

 

0,01 (1)

1014040

Reins

 

0,01 (1)

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,01 (1)

1014990

Autres

 

0,01 (1)

1015000

e)

Équidés

 

 

1015010

Muscles

 

0,01  (1)

1015020

Tissus adipeux

 

0,2

1015030

Foie

 

0,01 (1)

1015040

Reins

 

0,01 (1)

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,01 (1)

1015990

Autres

 

0,01 (1)

1016000

f)

Volailles

 

 

1016010

Muscles

 

0,01

1016020

Tissus adipeux

 

0,01 (1)

1016030

Foie

 

0,01 (1)

1016040

Reins

 

0,01 (1)

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,01 (1)

1016990

Autres

 

0,01 (1)

1017000

g)

Autres animaux terrestres d'élevage

 

 

1017010

Muscles

 

0,01  (1)

1017020

Tissus adipeux

 

0,2

1017030

Foie

 

0,01 (1)

1017040

Reins

 

0,01 (1)

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,01 (1)

1017990

Autres

 

0,01 (1)

1020000

Lait

 

0,01 (1)

1020010

Bovins

 

 

1020020

Ovins

 

 

1020030

Caprins

 

 

1020040

Chevaux

 

 

1020990

Autres

 

 

1030000

Œufs d'oiseaux

 

0,01 (1)

1030010

Poule

 

 

1030020

Cane

 

 

1030030

Oie

 

 

1030040

Caille

 

 

1030990

Autres

 

 

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

 

0,05 (1)

1050000

Amphibiens et reptiles

 

0,01 (1)

1060000

Invertébrés terrestres

 

0,01 (1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

 

0,01 (1)


(1)  Indique le seuil de détection.

(2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

Oxadixyl

(+)

Il ressort de données de surveillance récentes que des résidus d'oxadixyl sont présents dans les laitues et salades. Il y a dès lors lieu de fixer la valeur des LMR provisoires à 0,05 mg/kg en attendant la communication de nouvelles données de surveillance. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 19 janvier 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0251000

a)

Laitues et salades

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0251990

Autres

(+)

Il ressort de données de surveillance récentes que des résidus d'oxadixyl sont présents dans les persils. Il y a dès lors lieu de fixer la valeur des LMR provisoires à 0,05 mg/kg en attendant la communication de nouvelles données de surveillance. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 19 janvier 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0256040

Persils

(+)

Il ressort de données de surveillance récentes que des résidus d'oxadixyl sont présents dans les céleris. Il y a dès lors lieu de fixer la valeur des LMR provisoires à 0,05 mg/kg en attendant la communication de nouvelles données de surveillance. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 19 janvier 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0270030

Céleris

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Spinetoram (XDE-175)

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»