23.10.2014   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 304/43

RÈGLEMENT (UE) N o 1119/2014 DE LA COMMISSION

du 16 octobre 2014

modifiant l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorure de benzalkonium et de chlorure de didécyldiméthylammonium présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), et son article 16, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

Jusqu'à présent, aucune limite maximale applicable aux résidus (LMR) spécifique n'a été fixée pour le chlorure de benzalkonium (CBA) et le chlorure de didécyldiméthylammonium (CDDA) et ces substances ne figurent pas à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.

(2)

Le CBA n'est pas une substance active de produits phytopharmaceutiques approuvée en vertu du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (2). Le CDDA était une substance active approuvée dans les produits phytopharmaceutiques destinés à être utilisés sur des cultures d'ornement, mais toutes les autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance ont été révoquées après le retrait de l'approbation (3). Les deux substances sont des biocides utilisés comme désinfectants. Une telle utilisation peut laisser des résidus détectables dans les denrées alimentaires.

(3)

Selon des informations envoyées par des États membres et des exploitants du secteur à la Commission, on a constaté, dans ou sur certains produits, la présence de CBA et de CDDA entraînant une concentration en résidus supérieure à la LMR par défaut de 0,01 mg/kg fixée par le règlement (CE) no 396/2005.

(4)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l'Autorité») a collecté des données de surveillance en 2012 et 2013 pour examiner la présence de résidus de CBA et de CDDA dans les denrées alimentaires. Ces données ont été produites par les États membres et les exploitants du secteur alimentaire et ont avéré la présence de ces substances à des concentrations qui varient selon la source et le produit, mais qui dépassent souvent la LMR par défaut de 0,01 mg/kg. Ces résultats fournissent la preuve de la présence inévitable de CBA et de CDDA dans ou sur certains produits.

(5)

L'Autorité a rédigé sur l'évaluation statistique des données collectées un rapport technique (4) dans lequel elle a vérifié si les LMR provisoires proposées par les services de la Commission étaient suffisantes pour protéger les consommateurs d'une éventuelle exposition à des résidus liés à l'utilisation de biocides; elle a rendu un avis motivé sur les LMR proposées (5). Elle a transmis le rapport et l'avis motivé à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

(6)

Dans son avis motivé, l'Autorité a conclu que, bien que l'évaluation des risques fût entachée d'une grande marge d'incertitude en raison de la quantité limitée d'informations disponibles, les LMR provisoires proposées devraient constituer une protection suffisante pour les consommateurs Elle a pris en compte les évaluations sanitaires sur le CBA et le CDDA réalisées par l'institut allemand Bundesinstitut für Risikobewertung (6) (7). Ni l'exposition pendant toute la durée de la vie à ces substances, résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent en contenir, ni l'exposition à court terme liée à une consommation excessive des produits concernés n'ont fait apparaître un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR). L'Autorité a proposé de modifier la définition des résidus pour le CBA.

(7)

Il convient de fixer des LMR temporaires pour le CBA et le CDDA en se fondant sur les données de surveillance disponibles et sur l'avis motivé de l'Autorité. Ces LMR temporaires devraient être réexaminées dans les cinq ans, de manière à évaluer les nouvelles données et informations qui seront disponibles.

(8)

Dès lors qu'elles sont fondées sur l'avis motivé de l'Autorité et qu'elles tiennent compte des facteurs légitimes en la matière, les modifications appropriées des LMR satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(9)

Il y a lieu, dès lors, de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(10)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 16 octobre 2014.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

(1)   JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).

(3)  Règlement d'exécution (UE) no 175/2013 de la Commission du 27 février 2013 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne le retrait de l'approbation de la substance active «chlorure de didécyl-diméthylammonium» (JO L 56 du 28.2.2013, p. 4).

(4)   Evaluation of monitoring data on residues of didecyldimethylammonium chloride (DDAC) and benzalkonium chloride (BAC), Autorité européenne de sécurité des aliments, EFSA supporting publication 2013:EN-483, 30 p.

(5)   Reasoned opinion on the dietary risk assessment for proposed temporary maximum residue levels (MRLs) of didecyldimethylammonium chloride (DDAC) and benzalkonium chloride (BAC), Autorité européenne de sécurité des aliments, EFSA Journal 2014;12(4):3675, 23 p.

(6)   Gesundheitliche Bewertung der Rückstände von Didecyldimethylammoniumchlorid (DDAC) in Lebensmitteln, Bundesinstitut für Risikobewertung, avis no 027/2012 du 9 juillet 2012, modifié le 21 janvier 2013, 16 p.

(7)   Health assessment of benzalkonium chloride residues in food, Bundesinstitut für Risikobewertung, avis no 032/2012 du 13 juillet 2012, 14 p.

ANNEXE

L'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée comme suit:

Dans la partie A, les colonnes suivantes concernant le chlorure de benzalkonium et le chlorure de didécyldiméthylammonium sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Chlorure de benzalkonium (mélange de chlorures d'alkylbenzyldiméthylammonium présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10, C12, C14, C16 et C18)

Chlorure de didécyldiméthylammonium (mélange de sels d'alkylammonium quaternaires présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10 et C12)

0100000

1.

 FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

0,1 (+)

0,1 (+)

0110000

i)

 Agrumes

 

 

0110010

Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]

 

 

0110020

Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

 

 

0110030

Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]

 

 

0110040

Limettes

 

 

0110050

Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

 

 

0110990

Autres

 

 

0120000

ii)

 Noix

 

 

0120010

Amandes

 

 

0120020

Noix du Brésil

 

 

0120030

Noix de cajou

 

 

0120040

Châtaignes

 

 

0120050

Noix de coco

 

 

0120060

Noisettes (avelines)

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

 

0120080

Noix de pécan

 

 

0120090

Pignons

 

 

0120100

Pistaches

 

 

0120110

Noix communes

 

 

0120990

Autres

 

 

0130000

iii)

 Fruits à pépins

 

 

0130010

Pommes (pommettes)

 

 

0130020

Poires [poires asiatiques (nashis)]

 

 

0130030

Coings

 

 

0130040

Nèfles

 

 

0130050

Nèfles du Japon

 

 

0130990

Autres

 

 

0140000

iv)

 Fruits à noyau

 

 

0140010

Abricots

 

 

0140020

Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

 

 

0140030

Pêches (nectarines et hybrides similaires)

 

 

0140040

Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]

 

 

0140990

Autres

 

 

0150000

v)

 Baies et petits fruits

 

 

0151000

a)

 Raisins de table et raisins de cuve

 

 

0151010

Raisins de table

 

 

0151020

Raisins de cuve

 

 

0152000

b)

 Fraises

 

 

0153000

c)

 Fruits de ronces

 

 

0153010

Mûres

 

 

0153020

Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

 

 

0153030

Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]

 

 

0153990

Autres

 

 

0154000

d)

 Autres baies et petits fruits

 

 

0154010

Myrtilles (myrtilles européennes)

 

 

0154020

Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]

 

 

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

 

 

0154040

Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

 

 

0154050

Cynorrhodons

 

 

0154060

Mûres (arbouses)

 

 

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

 

 

0154080

Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)

 

 

0154990

Autres

 

 

0160000

vi)

 Fruits divers

 

 

0161000

a)

 Peau comestible

 

 

0161010

Dattes

 

 

0161020

Figues

 

 

0161030

Olives de table

 

 

0161040

Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]

 

 

0161050

Caramboles (bilimbis)

 

 

0161060

Kakis

 

 

0161070

Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]

 

 

0161990

Autres

 

 

0162000

b)

 Peau non comestible, petite taille

 

 

0162010

Kiwis

 

 

0162020

Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

 

 

0162030

Fruits de la passion

 

 

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

 

 

0162050

Caïmites

 

 

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)

 

 

0162990

Autres

 

 

0163000

c)

 Peau non comestible, grande taille

 

 

0163010

Avocats

 

 

0163020

Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

 

 

0163030

Mangues

 

 

0163040

Papayes

 

 

0163050

Grenades

 

 

0163060

Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]

 

 

0163070

Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]

 

 

0163080

Ananas

 

 

0163090

Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)

 

 

0163100

Durions

 

 

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

 

 

0163990

Autres

 

 

0200000

2.

 LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0,1 (+)

0,1 (+)

0210000

i)

 Légumes-racines et légumes-tubercules

 

 

0211000

a)

 Pommes de terre

 

 

0212000

b)

 Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

 

0212010

Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

 

 

0212020

Patates douces

 

 

0212030

Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)

 

 

0212040

Arrowroots

 

 

0212990

Autres

 

 

0213000

c)

 Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

 

 

0213010

Betteraves

 

 

0213020

Carottes

 

 

0213030

Céleris-raves

 

 

0213040

Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

 

 

0213050

Topinambours (crosnes du Japon)

 

 

0213060

Panais

 

 

0213070

Persil à grosse racine

 

 

0213080

Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

 

 

0213090

Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)

 

 

0213100

Rutabagas

 

 

0213110

Navets

 

 

0213990

Autres

 

 

0220000

ii)

 Légumes-bulbes

 

 

0220010

Aulx

 

 

0220020

Oignons (autres oignons oignons argentés)

 

 

0220030

Échalotes

 

 

0220040

Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)

 

 

0220990

Autres

 

 

0230000

iii)

 Légumes-fruits

 

 

0231000

a)

Solanacées

 

 

0231010

Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

 

 

0231020

Piments et poivrons (chilis)

 

 

0231030

Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

 

 

0231040

Gombos (camboux)

 

 

0231990

Autres

 

 

0232000

b)

 Cucurbitacées à peau comestible

 

 

0232010

Concombres

 

 

0232020

Cornichons

 

 

0232030

Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

 

 

0232990

Autres

 

 

0233000

c)

 Cucurbitacées à peau non comestible

 

 

0233010

Melons (kiwanos)

 

 

0233020

Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]

 

 

0233030

Pastèques

 

 

0233990

Autres

 

 

0234000

d)

 Maïs doux (maïs nain)

 

 

0239000

e)

 Autres légumes-fruits

 

 

0240000

iv)

 Brassicées

 

 

0241000

a)

 Choux (développement de l'inflorescence)

 

 

0241010

Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

 

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

0241990

Autres

 

 

0242000

b)

 Choux pommés

 

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

 

0242020

Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

 

 

0242990

Autres

 

 

0243000

c)

 Choux feuilles

 

 

0243010

Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

 

 

0243020

Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

 

 

0243990

Autres

 

 

0244000

d)

 Choux-raves

 

 

0250000

v)

 Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

 

 

0251000

a)

 Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

 

 

0251010

Mâche (laitues italiennes)

 

 

0251020

Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

 

 

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

 

 

0251040

Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

 

 

0251050

Cresson de terre

 

 

0251060

Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

 

 

0251070

Moutarde brune

 

 

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])

 

 

0251990

Autres

 

 

0252000

b)

 Épinards et similaires (feuilles)

 

 

0252010

Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

 

 

0252020

Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]

 

 

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)

 

 

0252990

Autres

 

 

0253000

c)

 Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

 

 

0254000

d)

 Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

 

 

0255000

e)

 Endives/Chicons

 

 

0256000

f)

 Fines herbes

 

 

0256010

Cerfeuil

 

 

0256020

Ciboulette

 

 

0256030

Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

 

 

0256040

Persil (feuilles de persil à grosse racine)

 

 

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

 

 

0256060

Romarin

 

 

0256070

Thym (marjolaine, origan)

 

 

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

 

 

0256090

Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

 

 

0256100

Estragon (hysope)

 

 

0256990

Autres

 

 

0260000

vi)

 Légumineuses potagères (à l'état frais)

 

 

0260010

Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

 

 

0260020

Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

 

 

0260030

Pois (non écossés) (pois mange-tout)

 

 

0260040

Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)

 

 

0260050

Lentilles

 

 

0260990

Autres

 

 

0270000

vii)

 Légumes-tiges (à l'état frais)

 

 

0270010

Asperges

 

 

0270020

Cardons (tiges de Borago officinalis)

 

 

0270030

Céleris

 

 

0270040

Fenouil

 

 

0270050

Artichauts (fleurs de bananier)

 

 

0270060

Poireaux

 

 

0270070

Rhubarbe

 

 

0270080

Pousses de bambou

 

 

0270090

Cœurs de palmier

 

 

0270990

Autres

 

 

0280000

viii)

 Champignons

 

 

0280010

Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]

 

 

0280020

Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

 

 

0280990

Autres

 

 

0290000

ix)

 Algues

 

 

0300000

3.

 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,1 (+)

0,1 (+)

0300010

Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

 

 

0300020

Lentilles

 

 

0300030

Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

 

 

0300040

Lupins

 

 

0300990

Autres

 

 

0400000

4.

 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,1 (+)

0,1 (+)

0401000

i)

 Graines oléagineuses

 

 

0401010

Graines de lin

 

 

0401020

Arachides

 

 

0401030

Graines de pavot

 

 

0401040

Graines de sésame

 

 

0401050

Graines de tournesol

 

 

0401060

Graines de colza (navette sauvage, navettes)

 

 

0401070

Fèves de soja

 

 

0401080

Graines de moutarde

 

 

0401090

Graines de coton

 

 

0401100

Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)

 

 

0401110

Carthame

 

 

0401120

Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]

 

 

0401130

Cameline

 

 

0401140

Chènevis

 

 

0401150

Ricin

 

 

0401990

Autres

 

 

0402000

ii)

 Fruits oléagineux

 

 

0402010

Olives à huile

 

 

0402020

Noix de palme (palmistes)

 

 

0402030

Fruits du palmier à huile

 

 

0402040

Kapoks

 

 

0402990

Autres

 

 

0500000

5.

 CÉRÉALES

0,1 (+)

0,1 (+)

0500010

Orge

 

 

0500020

Sarrasin (amarante, quinoa)

 

 

0500030

Maïs

 

 

0500040

Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

 

 

0500050

Avoine

 

 

0500060

Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

 

 

0500070

Seigle

 

 

0500080

Sorgho

 

 

0500090

Froments (blé) (épeautre, triticale)

 

 

0500990

Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]

 

 

0600000

6.

 THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

0,1 (+)

0,1 (+)

0610000

i)

 Thé

 

 

0620000

ii)

 Grains de café

 

 

0630000

iii)

 Infusions (séchées)

 

 

0631000

a)

 Fleurs

 

 

0631010

Fleurs de camomille

 

 

0631020

Fleurs d'hibiscus

 

 

0631030

Pétales de rose

 

 

0631040

Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

0631990

Autres

 

 

0632000

b)

 Feuilles

 

 

0632010

Feuilles de fraisier

 

 

0632020

Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

 

 

0632030

Maté

 

 

0632990

Autres

 

 

0633000

c)

 Racines

 

 

0633010

Racines de valériane

 

 

0633020

Racines de ginseng

 

 

0633990

Autres

 

 

0639000

d)

 Autres infusions

 

 

0640000

iv)

 Cacao (fèves fermentées ou séchées)

 

 

0650000

v)

 Caroube (pain de Saint-Jean)

 

 

0700000

7.

 HOUBLON (séché)

0,1 (+)

0,1 (+)

0800000

8.

 ÉPICES

(+)

(+)

0810000

i)

 Graines

0,1

0,1

0810010

Anis

 

 

0810020

Carvi noir

 

 

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

 

 

0810040

Graines de coriandre

 

 

0810050

Graines de cumin

 

 

0810060

Graines d'aneth

 

 

0810070

Graines de fenouil

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

0810990

Autres

 

 

0820000

ii)

 Fruits et baies

0,1

0,1

0820010

Poivre de la Jamaïque

 

 

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

 

 

0820030

Carvi

 

 

0820040

Cardamome

 

 

0820050

Baies de genièvre

 

 

0820060

Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)

 

 

0820070

Gousses de vanille

 

 

0820080

Tamarin

 

 

0820990

Autres

 

 

0830000

iii)

 Écorces

0,1

0,1

0830010

Cannelle (cannelle de Chine)

 

 

0830990

Autres

 

 

0840000

iv)

 Racines ou rhizomes

 

 

0840010

Réglisse

0,1

0,1

0840020

Gingembre

0,1

0,1

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0,1

0,1

0840040

Raifort

 

 

0840990

Autres

0,1

0,1

0850000

v)

 Boutons

0,1

0,1

0850010

Clous de girofle

 

 

0850020

Câpres

 

 

0850990

Autres

 

 

0860000

vi)

 Stigmates de fleurs

0,1

0,1

0860010

Safran

 

 

0860990

Autres

 

 

0870000

vii)

 Arille

0,1

0,1

0870010

Macis

 

 

0870990

Autres

 

 

0900000

9.

 PLANTES SUCRIÈRES

0,1 (+)

0,1 (+)

0900010

Betteraves sucrières

 

 

0900020

Cannes à sucre

 

 

0900030

Racines de chicorée

 

 

0900990

Autres

 

 

1000000

10

 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

0,1 (+)

0,1 (+)

1010000

i)

 Tissus

 

 

1011000

a)

 Porcins

 

 

1011010

Muscles

 

 

1011020

Graisse

 

 

1011030

Foie

 

 

1011040

Reins

 

 

1011050

Abats comestibles

 

 

1011990

Autres

 

 

1012000

b)

 Bovins

 

 

1012010

Muscles

 

 

1012020

Graisse

 

 

1012030

Foie

 

 

1012040

Reins

 

 

1012050

Abats comestibles

 

 

1012990

Autres

 

 

1013000

c)

 Ovins

 

 

1013010

Muscles

 

 

1013020

Graisse

 

 

1013030

Foie

 

 

1013040

Reins

 

 

1013050

Abats comestibles

 

 

1013990

Autres

 

 

1014000

d)

 Caprins

 

 

1014010

Muscles

 

 

1014020

Graisse

 

 

1014030

Foie

 

 

1014040

Reins

 

 

1014050

Abats comestibles

 

 

1014990

Autres

 

 

1015000

e)

 Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

 

 

1015010

Muscles

 

 

1015020

Graisse

 

 

1015030

Foie

 

 

1015040

Reins

 

 

1015050

Abats comestibles

 

 

1015990

Autres

 

 

1016000

f)

 Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

 

 

1016010

Muscles

 

 

1016020

Graisse

 

 

1016030

Foie

 

 

1016040

Reins

 

 

1016050

Abats comestibles

 

 

1016990

Autres

 

 

1017000

g)

 Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

 

 

1017010

Muscles

 

 

1017020

Graisse

 

 

1017030

Foie

 

 

1017040

Reins

 

 

1017050

Abats comestibles

 

 

1017990

Autres

 

 

1020000

ii)

 Lait

 

 

1020010

Bovins

 

 

1020020

Ovins

 

 

1020030

Caprins

 

 

1020040

Chevaux

 

 

1020990

Autres

 

 

1030000

iii)

 Œufs d'oiseaux

 

 

1030010

Poules

 

 

1030020

Canes

 

 

1030030

Oies

 

 

1030040

Cailles

 

 

1030990

Autres

 

 

1040000

iv)

 Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

 

 

1050000

v)

 Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

 

 

1060000

vi)

 Escargots

 

 

1070000

vii)

 Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

 

 

(*)

Indique le seuil de détection.

Chlorure de benzalkonium (mélange de chlorures d'alkylbenzyldiméthylammonium présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10, C12, C14, C16 et C18)

(+)

Ces LMR doivent être réexaminées pour le 31 décembre 2019. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.

0100000

1.

FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

0110000

i)

Agrumes

0110010

Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]

0110020

Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0110030

Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]

0110040

Limettes

0110050

Mandarines [clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides; tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

0110990

Autres

0120000

ii)

Noix

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes (avelines)

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

iii)

Fruits à pépins

0130010

Pommes (pommettes)

0130020

Poires [Poires asiatiques (nashis)]

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

iv)

Fruits à noyau

0140010

Abricots

0140020

Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

0140030

Pêches (nectarines et hybrides similaires)

0140040

Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]

0140990

Autres

0150000

v)

Baies et petits fruits

0151000

a)

Raisins de table et raisins de cuve

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

b)

Fraises

0153000

c)

Fruits de ronces

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

0153030

Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]

0153990

Autres

0154000

d)

Autres baies et petits fruits

0154010

Myrtilles (myrtilles européennes)

0154020

Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (arbouses)

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

0154080

Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)

0154990

Autres

0160000

vi)

Fruits divers

0161000

a)

Peau comestible

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]

0161050

Caramboles (bilimbis)

0161060

Kakis

0161070

Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]

0161990

Autres

0162000

b)

Peau non comestible, petite taille

0162010

Kiwis

0162020

Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

0162030

Fruits de la passion

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

0162050

Caïmites

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)

0162990

Autres

0163000

c)

Peau non comestible, grande taille

0163010

Avocats

0163020

Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]

0163070

Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)

0163100

Durions

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

0163990

Autres

0200000

2.

LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

i)

Légumes-racines et légumes-tubercules

0211000

a)

Pommes de terre

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0212010

Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)

0212040

Arrowroots

0212990

Autres

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves

0213040

Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

0213050

Topinambours (crosnes du Japon)

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine

0213080

Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

0213090

Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres

0220000

ii)

Légumes-bulbes

0220010

Aulx

0220020

Oignons (autres oignons; oignons argentés)

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)

0220990

Autres

0230000

iii)

Légumes-fruits

0231000

a)

Solanacées

0231010

Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

0231020

Piments et poivrons (chilis)

0231030

Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

0231040

Gombos (camboux)

0231990

Autres

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes [bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0232990

Autres

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

0233010

Melons (kiwanos)

0233020

Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

d)

Maïs doux (maïs nain)

0239000

e)

Autres légumes-fruits

0240000

iv)

Brassicées

0241000

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

0241010

Brocoli (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

b)

Choux pommés

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0242990

Autres

0243000

c)

Choux feuilles

0243010

Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0243020

Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0243990

Autres

0244000

d)

Choux-raves

0250000

v)

Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

0251000

a)

Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

0251010

Mâche (laitues italiennes)

0251020

Laitues ([laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

0251040

Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0251050

Cresson de terre

0251060

Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

0251070

Moutarde brune

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp. feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]

0251990

Autres

0252000

b)

Épinards et similaires (feuilles)

0252010

Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

0252020

Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)

0252990

Autres

0253000

c)

Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

0254000

d)

Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

0255000

e)

Endives/Chicons

0256000

f)

Fines herbes

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

0256040

Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060

Romarin

0256070

Thym (marjolaine, origan)

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

0256090

Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

0256100

Estragon (hysope)

0256990

Autres

0260000

vi)

Légumineuses potagères (à l'état frais)

0260010

Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

0260020

Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0260030

Pois (non écossés) (pois mange-tout)

0260040

Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)

0260050

Lentilles

0260990

Autres

0270000

vii)

Légumes-tiges (à l'état frais)

0270010

Asperges

0270020

Cardons (tiges de Borago officinalis)

0270030

Céleris

0270040

Fenouil

0270050

Artichauts (fleurs de bananier)

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbe

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres

0280000

viii)

Champignons

0280010

Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]

0280020

Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

0280990

Autres

0290000

ix)

Algues

0300000

3.

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010

Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020

Lentilles

0300030

Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0300040

Lupins

0300990

Autres

0400000

4.

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0401000

i)

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (navette sauvage, navettes)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)

0401110

Carthame

0401120

Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]

0401130

Cameline

0401140

Chènevis

0401150

Ricin

0401990

Autres

0402000

ii)

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

0402020

Noix de palme (palmistes)

0402030

Fruits du palmier à huile

0402040

Kapoks

0402990

Autres

0500000

5.

CÉRÉALES

0500010

Orge

0500020

Sarrasin (amarante, quinoa)

0500030

Maïs

0500040

Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

0500050

Avoine

0500060

Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froments (blé) (épeautre, triticale)

0500990

Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]

0600000

6.

THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

0610000

i)

Thé

0620000

ii)

Grains de café

0630000

iii)

Infusions (séchées)

0631000

a)

Fleurs

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d'hibiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

b)

Feuilles

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

c)

Racines

0633010

Racine de valériane

0633020

Racine de ginseng

0633990

Autres

0639000

d)

Autres infusions

0640000

iv)

Cacao (fèves fermentées ou séchées)

0650000

v)

Caroube (pain de Saint-Jean)

0700000

7.

HOUBLON (séché)

0800000

8.

ÉPICES

0810000

i)

Graines

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d'aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

ii)

Fruits et baies

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

iii)

Écorces

0830010

Cannelle (cannelle de Chine)

0830990

Autres

0840000

iv)

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0840020

Gingembre

0840030

Curcuma (safran des Indes)

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

(+)

Ces LMR doivent être réexaminées pour le 31 décembre 2019. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.

0840990

Autres

0850000

v)

Boutons

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

vi)

Stigmates de fleurs

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

vii)

Arille

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

9.

PLANTES SUCRIÈRES

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

1000000

10

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

i)

Tissus

1011000

a)

Porcins

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles

1011990

Autres

1012000

b)

Bovins

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles

1012990

Autres

1013000

c)

Ovins

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

1014000

d)

Caprins

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles

1014990

Autres

1015000

e)

Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles

1015990

Autres

1016000

f)

Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

g)

Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles

1017990

Autres

1020000

ii)

Lait

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

iii)

Œufs d'oiseaux

1030010

Poulet

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

1040000

iv)

Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

1050000

v)

Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

1060000

vi)

Escargots

1070000

vii)

Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

Chlorure de didécyldiméthylammonium (mélange de sels d'alkylammonium quaternaires présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10 et C12)

(+)

Ces LMR doivent être réexaminées pour le 31 décembre 2019. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.

0100000

1.

FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

0110000

i)

Agrumes

0110010

Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]

0110020

Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0110030

Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]

0110040

Limettes

0110050

Mandarines [clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides; tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

0110990

Autres

0120000

ii)

Noix

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes (avelines)

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

iii)

Fruits à pépins

0130010

Pommes (pommettes)

0130020

Poires [Poires asiatiques (nashis)]

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

iv)

Fruits à noyau

0140010

Abricots

0140020

Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

0140030

Pêches (nectarines et hybrides similaires)

0140040

Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]

0140990

Autres

0150000

v)

Baies et petits fruits

0151000

a)

Raisins de table et raisins de cuve

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

b)

Fraises

0153000

c)

Fruits de ronces

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

0153030

Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]

0153990

Autres

0154000

d)

Autres baies et petits fruits

0154010

Myrtilles (myrtilles européennes)

0154020

Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (arbouses)

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

0154080

Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)

0154990

Autres

0160000

vi)

Fruits divers

0161000

a)

Peau comestible

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]

0161050

Caramboles (bilimbis)

0161060

Kakis

0161070

Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]

0161990

Autres

0162000

b)

Peau non comestible, petite taille

0162010

Kiwis

0162020

Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

0162030

Fruits de la passion

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

0162050

Caïmites

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)

0162990

Autres

0163000

c)

Peau non comestible, grande taille

0163010

Avocats

0163020

Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]

0163070

Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)

0163100

Durions

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

0163990

Autres

0200000

2.

LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

i)

Légumes-racines et légumes-tubercules

0211000

a)

Pommes de terre

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0212010

Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)

0212040

Arrowroots

0212990

Autres

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves

0213040

Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

0213050

Topinambours (crosnes du Japon)

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine

0213080

Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

0213090

Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres

0220000

ii)

Légumes-bulbes

0220010

Aulx

0220020

Oignons (autres oignons; oignons argentés)

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)

0220990

Autres

0230000

iii)

Légumes-fruits

0231000

a)

Solanacées

0231010

Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

0231020

Piments et poivrons (chilis)

0231030

Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

0231040

Gombos (camboux)

0231990

Autres

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes [bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0232990

Autres

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

0233010

Melons (kiwanos)

0233020

Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

d)

Maïs doux (maïs nain)

0239000

e)

Autres légumes-fruits

0240000

iv)

Brassicées

0241000

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

0241010

Brocoli (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

b)

Choux pommés

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0242990

Autres

0243000

c)

Choux feuilles

0243010

Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0243020

Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0243990

Autres

0244000

d)

Choux-raves

0250000

v)

Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

0251000

a)

Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

0251010

Mâche (laitues italiennes)

0251020

Laitues ([laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

0251040

Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0251050

Cresson de terre

0251060

Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

0251070

Moutarde brune

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp. feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]

0251990

Autres

0252000

b)

Épinards et similaires (feuilles)

0252010

Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

0252020

Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)

0252990

Autres

0253000

c)

Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

0254000

d)

Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

0255000

e)

Endives/Chicons

0256000

f)

Fines herbes

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

0256040

Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060

Romarin

0256070

Thym (marjolaine, origan)

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

0256090

Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

0256100

Estragon (hysope)

0256990

Autres

0260000

vi)

Légumineuses potagères (à l'état frais)

0260010

Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

0260020

Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0260030

Pois (non écossés) (pois mange-tout)

0260040

Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)

0260050

Lentilles

0260990

Autres

0270000

vii)

Légumes-tiges (à l'état frais)

0270010

Asperges

0270020

Cardons (tiges de Borago officinalis)

0270030

Céleris

0270040

Fenouil

0270050

Artichauts (fleurs de bananier)

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbe

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres

0280000

viii)

Champignons

0280010

Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]

0280020

Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

0280990

Autres

0290000

ix)

Algues

0300000

3.

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010

Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020

Lentilles

0300030

Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0300040

Lupins

0300990

Autres

0400000

4.

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0401000

i)

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (navette sauvage, navettes)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)

0401110

Carthame

0401120

Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]

0401130

Cameline

0401140

Chènevis

0401150

Ricin

0401990

Autres

0402000

ii)

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

0402020

Noix de palme (palmistes)

0402030

Fruits du palmier à huile

0402040

Kapoks

0402990

Autres

0500000

5.

CÉRÉALES

0500010

Orge

0500020

Sarrasin (amarante, quinoa)

0500030

Maïs

0500040

Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

0500050

Avoine

0500060

Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froments (blé) (épeautre, triticale)

0500990

Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]

0600000

6.

THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

0610000

i)

Thé

0620000

ii)

Grains de café

0630000

iii)

Infusions (séchées)

0631000

a)

Fleurs

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d'hibiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

b)

Feuilles

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

c)

Racines

0633010

Racine de valériane

0633020

Racine de ginseng

0633990

Autres

0639000

d)

Autres infusions

0640000

iv)

Cacao (fèves fermentées ou séchées)

0650000

v)

Caroube (pain de Saint-Jean)

0700000

7.

HOUBLON (séché)

0800000

8.

ÉPICES

0810000

i)

Graines

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d'aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

ii)

Fruits et baies

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

iii)

Écorces

0830010

Cannelle (cannelle de Chine)

0830990

Autres

0840000

iv)

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0840020

Gingembre

0840030

Curcuma (safran des Indes)

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

(+)

Ces LMR doivent être réexaminées pour le 31 décembre 2019. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.

0840990

Autres

0850000

v)

Boutons

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

vi)

Stigmates de fleurs

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

vii)

Arille

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

9.

PLANTES SUCRIÈRES

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

1000000

10

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

i)

Tissus

1011000

a)

Porcins

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles

1011990

Autres

1012000

b)

Bovins

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles

1012990

Autres

1013000

c)

Ovins

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

1014000

d)

Caprins

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles

1014990

Autres

1015000

e)

Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles

1015990

Autres

1016000

f)

Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

g)

Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles

1017990

Autres

1020000

ii)

Lait

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

iii)

Œufs d'oiseaux

1030010

Poulet

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

1040000

iv)

Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

1050000

v)

Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

1060000

vi)

Escargots

1070000

vii)

Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)»

(1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.