23.10.2014 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 304/43 |
RÈGLEMENT (UE) No 1119/2014 DE LA COMMISSION
du 16 octobre 2014
modifiant l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorure de benzalkonium et de chlorure de didécyldiméthylammonium présents dans ou sur certains produits
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), et son article 16, paragraphe 1, point a),
considérant ce qui suit:
(1) |
Jusqu'à présent, aucune limite maximale applicable aux résidus (LMR) spécifique n'a été fixée pour le chlorure de benzalkonium (CBA) et le chlorure de didécyldiméthylammonium (CDDA) et ces substances ne figurent pas à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005. |
(2) |
Le CBA n'est pas une substance active de produits phytopharmaceutiques approuvée en vertu du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (2). Le CDDA était une substance active approuvée dans les produits phytopharmaceutiques destinés à être utilisés sur des cultures d'ornement, mais toutes les autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance ont été révoquées après le retrait de l'approbation (3). Les deux substances sont des biocides utilisés comme désinfectants. Une telle utilisation peut laisser des résidus détectables dans les denrées alimentaires. |
(3) |
Selon des informations envoyées par des États membres et des exploitants du secteur à la Commission, on a constaté, dans ou sur certains produits, la présence de CBA et de CDDA entraînant une concentration en résidus supérieure à la LMR par défaut de 0,01 mg/kg fixée par le règlement (CE) no 396/2005. |
(4) |
L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l'Autorité») a collecté des données de surveillance en 2012 et 2013 pour examiner la présence de résidus de CBA et de CDDA dans les denrées alimentaires. Ces données ont été produites par les États membres et les exploitants du secteur alimentaire et ont avéré la présence de ces substances à des concentrations qui varient selon la source et le produit, mais qui dépassent souvent la LMR par défaut de 0,01 mg/kg. Ces résultats fournissent la preuve de la présence inévitable de CBA et de CDDA dans ou sur certains produits. |
(5) |
L'Autorité a rédigé sur l'évaluation statistique des données collectées un rapport technique (4) dans lequel elle a vérifié si les LMR provisoires proposées par les services de la Commission étaient suffisantes pour protéger les consommateurs d'une éventuelle exposition à des résidus liés à l'utilisation de biocides; elle a rendu un avis motivé sur les LMR proposées (5). Elle a transmis le rapport et l'avis motivé à la Commission et aux États membres et les a rendus publics. |
(6) |
Dans son avis motivé, l'Autorité a conclu que, bien que l'évaluation des risques fût entachée d'une grande marge d'incertitude en raison de la quantité limitée d'informations disponibles, les LMR provisoires proposées devraient constituer une protection suffisante pour les consommateurs Elle a pris en compte les évaluations sanitaires sur le CBA et le CDDA réalisées par l'institut allemand Bundesinstitut für Risikobewertung (6) (7). Ni l'exposition pendant toute la durée de la vie à ces substances, résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent en contenir, ni l'exposition à court terme liée à une consommation excessive des produits concernés n'ont fait apparaître un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR). L'Autorité a proposé de modifier la définition des résidus pour le CBA. |
(7) |
Il convient de fixer des LMR temporaires pour le CBA et le CDDA en se fondant sur les données de surveillance disponibles et sur l'avis motivé de l'Autorité. Ces LMR temporaires devraient être réexaminées dans les cinq ans, de manière à évaluer les nouvelles données et informations qui seront disponibles. |
(8) |
Dès lors qu'elles sont fondées sur l'avis motivé de l'Autorité et qu'elles tiennent compte des facteurs légitimes en la matière, les modifications appropriées des LMR satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. |
(9) |
Il y a lieu, dès lors, de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
(10) |
Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
L'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 16 octobre 2014.
Par la Commission
Le président
José Manuel BARROSO
(1) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.
(2) Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).
(3) Règlement d'exécution (UE) no 175/2013 de la Commission du 27 février 2013 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 540/2011 en ce qui concerne le retrait de l'approbation de la substance active «chlorure de didécyl-diméthylammonium» (JO L 56 du 28.2.2013, p. 4).
(4) Evaluation of monitoring data on residues of didecyldimethylammonium chloride (DDAC) and benzalkonium chloride (BAC), Autorité européenne de sécurité des aliments, EFSA supporting publication 2013:EN-483, 30 p.
(5) Reasoned opinion on the dietary risk assessment for proposed temporary maximum residue levels (MRLs) of didecyldimethylammonium chloride (DDAC) and benzalkonium chloride (BAC), Autorité européenne de sécurité des aliments, EFSA Journal 2014;12(4):3675, 23 p.
(6) Gesundheitliche Bewertung der Rückstände von Didecyldimethylammoniumchlorid (DDAC) in Lebensmitteln, Bundesinstitut für Risikobewertung, avis no 027/2012 du 9 juillet 2012, modifié le 21 janvier 2013, 16 p.
(7) Health assessment of benzalkonium chloride residues in food, Bundesinstitut für Risikobewertung, avis no 032/2012 du 13 juillet 2012, 14 p.
ANNEXE
L'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée comme suit:
Dans la partie A, les colonnes suivantes concernant le chlorure de benzalkonium et le chlorure de didécyldiméthylammonium sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Numéro de code |
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1) |
Chlorure de benzalkonium (mélange de chlorures d'alkylbenzyldiméthylammonium présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10, C12, C14, C16 et C18) |
Chlorure de didécyldiméthylammonium (mélange de sels d'alkylammonium quaternaires présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10 et C12) |
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0100000 |
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0,1 (+) |
0,1 (+) |
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0110000 |
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0110010 |
Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] |
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0110020 |
Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) |
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0110030 |
Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] |
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0110040 |
Limettes |
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0110050 |
Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] |
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0110990 |
Autres |
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0120000 |
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0120010 |
Amandes |
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0120020 |
Noix du Brésil |
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0120030 |
Noix de cajou |
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0120040 |
Châtaignes |
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|
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0120050 |
Noix de coco |
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0120060 |
Noisettes (avelines) |
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0120070 |
Noix de Queensland |
|
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0120080 |
Noix de pécan |
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0120090 |
Pignons |
|
|
||
0120100 |
Pistaches |
|
|
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0120110 |
Noix communes |
|
|
||
0120990 |
Autres |
|
|
||
0130000 |
|
|
|
||
0130010 |
Pommes (pommettes) |
|
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||
0130020 |
Poires [poires asiatiques (nashis)] |
|
|
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0130030 |
Coings |
|
|
||
0130040 |
Nèfles |
|
|
||
0130050 |
Nèfles du Japon |
|
|
||
0130990 |
Autres |
|
|
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0140000 |
|
|
|
||
0140010 |
Abricots |
|
|
||
0140020 |
Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) |
|
|
||
0140030 |
Pêches (nectarines et hybrides similaires) |
|
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0140040 |
Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] |
|
|
||
0140990 |
Autres |
|
|
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0150000 |
|
|
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||
0151000 |
|
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|
||
0151010 |
Raisins de table |
|
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0151020 |
Raisins de cuve |
|
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||
0152000 |
|
|
|
||
0153000 |
|
|
|
||
0153010 |
Mûres |
|
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||
0153020 |
Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) |
|
|
||
0153030 |
Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] |
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|
||
0153990 |
Autres |
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|
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0154000 |
|
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|
||
0154010 |
Myrtilles (myrtilles européennes) |
|
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0154020 |
Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] |
|
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0154030 |
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) |
|
|
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0154040 |
Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) |
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0154050 |
Cynorrhodons |
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0154060 |
Mûres (arbouses) |
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|
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0154070 |
Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] |
|
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0154080 |
Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) |
|
|
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0154990 |
Autres |
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|
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0160000 |
|
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||
0161000 |
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||
0161010 |
Dattes |
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0161020 |
Figues |
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0161030 |
Olives de table |
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0161040 |
Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] |
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0161050 |
Caramboles (bilimbis) |
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0161060 |
Kakis |
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0161070 |
Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] |
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0161990 |
Autres |
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0162000 |
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|
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0162010 |
Kiwis |
|
|
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0162020 |
Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) |
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||
0162030 |
Fruits de la passion |
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0162040 |
Figues de Barbarie (figues de cactus) |
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0162050 |
Caïmites |
|
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0162060 |
Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) |
|
|
||
0162990 |
Autres |
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||
0163000 |
|
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||
0163010 |
Avocats |
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0163020 |
Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) |
|
|
||
0163030 |
Mangues |
|
|
||
0163040 |
Papayes |
|
|
||
0163050 |
Grenades |
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0163060 |
Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] |
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0163070 |
Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] |
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0163080 |
Ananas |
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0163090 |
Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) |
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0163100 |
Durions |
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0163110 |
Corossols (cachiment hérissé) |
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0163990 |
Autres |
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0200000 |
|
0,1 (+) |
0,1 (+) |
||
0210000 |
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||
0211000 |
|
|
|
||
0212000 |
|
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0212010 |
Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) |
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0212020 |
Patates douces |
|
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0212030 |
Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) |
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0212040 |
Arrowroots |
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0212990 |
Autres |
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0213000 |
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0213010 |
Betteraves |
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0213020 |
Carottes |
|
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0213030 |
Céleris-raves |
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0213040 |
Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) |
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0213050 |
Topinambours (crosnes du Japon) |
|
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0213060 |
Panais |
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0213070 |
Persil à grosse racine |
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0213080 |
Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] |
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0213090 |
Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) |
|
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0213100 |
Rutabagas |
|
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0213110 |
Navets |
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0213990 |
Autres |
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||
0220000 |
|
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||
0220010 |
Aulx |
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0220020 |
Oignons (autres oignons oignons argentés) |
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0220030 |
Échalotes |
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0220040 |
Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) |
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0220990 |
Autres |
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0230000 |
|
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||
0231000 |
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0231010 |
Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] |
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0231020 |
Piments et poivrons (chilis) |
|
|
||
0231030 |
Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] |
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|
||
0231040 |
Gombos (camboux) |
|
|
||
0231990 |
Autres |
|
|
||
0232000 |
|
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|
||
0232010 |
Concombres |
|
|
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0232020 |
Cornichons |
|
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||
0232030 |
Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] |
|
|
||
0232990 |
Autres |
|
|
||
0233000 |
|
|
|
||
0233010 |
Melons (kiwanos) |
|
|
||
0233020 |
Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] |
|
|
||
0233030 |
Pastèques |
|
|
||
0233990 |
Autres |
|
|
||
0234000 |
|
|
|
||
0239000 |
|
|
|
||
0240000 |
|
|
|
||
0241000 |
|
|
|
||
0241010 |
Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) |
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|
||
0241020 |
Choux-fleurs |
|
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||
0241990 |
Autres |
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|
||
0242000 |
|
|
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||
0242010 |
Choux de Bruxelles |
|
|
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0242020 |
Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) |
|
|
||
0242990 |
Autres |
|
|
||
0243000 |
|
|
|
||
0243010 |
Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) |
|
|
||
0243020 |
Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) |
|
|
||
0243990 |
Autres |
|
|
||
0244000 |
|
|
|
||
0250000 |
|
|
|
||
0251000 |
|
|
|
||
0251010 |
Mâche (laitues italiennes) |
|
|
||
0251020 |
Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] |
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|
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0251030 |
Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] |
|
|
||
0251040 |
Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) |
|
|
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0251050 |
Cresson de terre |
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0251060 |
Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] |
|
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||
0251070 |
Moutarde brune |
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0251080 |
Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) |
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0251990 |
Autres |
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0252000 |
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0252010 |
Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] |
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0252020 |
Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] |
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0252030 |
Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) |
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0252990 |
Autres |
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||
0253000 |
|
|
|
||
0254000 |
|
|
|
||
0255000 |
|
|
|
||
0256000 |
|
|
|
||
0256010 |
Cerfeuil |
|
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||
0256020 |
Ciboulette |
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||
0256030 |
Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] |
|
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||
0256040 |
Persil (feuilles de persil à grosse racine) |
|
|
||
0256050 |
Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) |
|
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||
0256060 |
Romarin |
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||
0256070 |
Thym (marjolaine, origan) |
|
|
||
0256080 |
Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] |
|
|
||
0256090 |
Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) |
|
|
||
0256100 |
Estragon (hysope) |
|
|
||
0256990 |
Autres |
|
|
||
0260000 |
|
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|
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0260010 |
Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) |
|
|
||
0260020 |
Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) |
|
|
||
0260030 |
Pois (non écossés) (pois mange-tout) |
|
|
||
0260040 |
Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) |
|
|
||
0260050 |
Lentilles |
|
|
||
0260990 |
Autres |
|
|
||
0270000 |
|
|
|
||
0270010 |
Asperges |
|
|
||
0270020 |
Cardons (tiges de Borago officinalis) |
|
|
||
0270030 |
Céleris |
|
|
||
0270040 |
Fenouil |
|
|
||
0270050 |
Artichauts (fleurs de bananier) |
|
|
||
0270060 |
Poireaux |
|
|
||
0270070 |
Rhubarbe |
|
|
||
0270080 |
Pousses de bambou |
|
|
||
0270090 |
Cœurs de palmier |
|
|
||
0270990 |
Autres |
|
|
||
0280000 |
|
|
|
||
0280010 |
Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] |
|
|
||
0280020 |
Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) |
|
|
||
0280990 |
Autres |
|
|
||
0290000 |
|
|
|
||
0300000 |
|
0,1 (+) |
0,1 (+) |
||
0300010 |
Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |
|
|
||
0300020 |
Lentilles |
|
|
||
0300030 |
Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) |
|
|
||
0300040 |
Lupins |
|
|
||
0300990 |
Autres |
|
|
||
0400000 |
|
0,1 (+) |
0,1 (+) |
||
0401000 |
|
|
|
||
0401010 |
Graines de lin |
|
|
||
0401020 |
Arachides |
|
|
||
0401030 |
Graines de pavot |
|
|
||
0401040 |
Graines de sésame |
|
|
||
0401050 |
Graines de tournesol |
|
|
||
0401060 |
Graines de colza (navette sauvage, navettes) |
|
|
||
0401070 |
Fèves de soja |
|
|
||
0401080 |
Graines de moutarde |
|
|
||
0401090 |
Graines de coton |
|
|
||
0401100 |
Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) |
|
|
||
0401110 |
Carthame |
|
|
||
0401120 |
Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] |
|
|
||
0401130 |
Cameline |
|
|
||
0401140 |
Chènevis |
|
|
||
0401150 |
Ricin |
|
|
||
0401990 |
Autres |
|
|
||
0402000 |
|
|
|
||
0402010 |
Olives à huile |
|
|
||
0402020 |
Noix de palme (palmistes) |
|
|
||
0402030 |
Fruits du palmier à huile |
|
|
||
0402040 |
Kapoks |
|
|
||
0402990 |
Autres |
|
|
||
0500000 |
|
0,1 (+) |
0,1 (+) |
||
0500010 |
Orge |
|
|
||
0500020 |
Sarrasin (amarante, quinoa) |
|
|
||
0500030 |
Maïs |
|
|
||
0500040 |
Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) |
|
|
||
0500050 |
Avoine |
|
|
||
0500060 |
Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] |
|
|
||
0500070 |
Seigle |
|
|
||
0500080 |
Sorgho |
|
|
||
0500090 |
Froments (blé) (épeautre, triticale) |
|
|
||
0500990 |
Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] |
|
|
||
0600000 |
|
0,1 (+) |
0,1 (+) |
||
0610000 |
|
|
|
||
0620000 |
|
|
|
||
0630000 |
|
|
|
||
0631000 |
|
|
|
||
0631010 |
Fleurs de camomille |
|
|
||
0631020 |
Fleurs d'hibiscus |
|
|
||
0631030 |
Pétales de rose |
|
|
||
0631040 |
Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] |
|
|
||
0631050 |
Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
|
|
||
0631990 |
Autres |
|
|
||
0632000 |
|
|
|
||
0632010 |
Feuilles de fraisier |
|
|
||
0632020 |
Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) |
|
|
||
0632030 |
Maté |
|
|
||
0632990 |
Autres |
|
|
||
0633000 |
|
|
|
||
0633010 |
Racines de valériane |
|
|
||
0633020 |
Racines de ginseng |
|
|
||
0633990 |
Autres |
|
|
||
0639000 |
|
|
|
||
0640000 |
|
|
|
||
0650000 |
|
|
|
||
0700000 |
|
0,1 (+) |
0,1 (+) |
||
0800000 |
|
(+) |
(+) |
||
0810000 |
|
0,1 |
0,1 |
||
0810010 |
Anis |
|
|
||
0810020 |
Carvi noir |
|
|
||
0810030 |
Graines de céleri (graines de livèche) |
|
|
||
0810040 |
Graines de coriandre |
|
|
||
0810050 |
Graines de cumin |
|
|
||
0810060 |
Graines d'aneth |
|
|
||
0810070 |
Graines de fenouil |
|
|
||
0810080 |
Fenugrec |
|
|
||
0810090 |
Noix muscade |
|
|
||
0810990 |
Autres |
|
|
||
0820000 |
|
0,1 |
0,1 |
||
0820010 |
Poivre de la Jamaïque |
|
|
||
0820020 |
Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) |
|
|
||
0820030 |
Carvi |
|
|
||
0820040 |
Cardamome |
|
|
||
0820050 |
Baies de genièvre |
|
|
||
0820060 |
Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) |
|
|
||
0820070 |
Gousses de vanille |
|
|
||
0820080 |
Tamarin |
|
|
||
0820990 |
Autres |
|
|
||
0830000 |
|
0,1 |
0,1 |
||
0830010 |
Cannelle (cannelle de Chine) |
|
|
||
0830990 |
Autres |
|
|
||
0840000 |
|
|
|
||
0840010 |
Réglisse |
0,1 |
0,1 |
||
0840020 |
Gingembre |
0,1 |
0,1 |
||
0840030 |
Curcuma (safran des Indes) |
0,1 |
0,1 |
||
0840040 |
Raifort |
|
|
||
0840990 |
Autres |
0,1 |
0,1 |
||
0850000 |
|
0,1 |
0,1 |
||
0850010 |
Clous de girofle |
|
|
||
0850020 |
Câpres |
|
|
||
0850990 |
Autres |
|
|
||
0860000 |
|
0,1 |
0,1 |
||
0860010 |
Safran |
|
|
||
0860990 |
Autres |
|
|
||
0870000 |
|
0,1 |
0,1 |
||
0870010 |
Macis |
|
|
||
0870990 |
Autres |
|
|
||
0900000 |
|
0,1 (+) |
0,1 (+) |
||
0900010 |
Betteraves sucrières |
|
|
||
0900020 |
Cannes à sucre |
|
|
||
0900030 |
Racines de chicorée |
|
|
||
0900990 |
Autres |
|
|
||
1000000 |
|
0,1 (+) |
0,1 (+) |
||
1010000 |
|
|
|
||
1011000 |
|
|
|
||
1011010 |
Muscles |
|
|
||
1011020 |
Graisse |
|
|
||
1011030 |
Foie |
|
|
||
1011040 |
Reins |
|
|
||
1011050 |
Abats comestibles |
|
|
||
1011990 |
Autres |
|
|
||
1012000 |
|
|
|
||
1012010 |
Muscles |
|
|
||
1012020 |
Graisse |
|
|
||
1012030 |
Foie |
|
|
||
1012040 |
Reins |
|
|
||
1012050 |
Abats comestibles |
|
|
||
1012990 |
Autres |
|
|
||
1013000 |
|
|
|
||
1013010 |
Muscles |
|
|
||
1013020 |
Graisse |
|
|
||
1013030 |
Foie |
|
|
||
1013040 |
Reins |
|
|
||
1013050 |
Abats comestibles |
|
|
||
1013990 |
Autres |
|
|
||
1014000 |
|
|
|
||
1014010 |
Muscles |
|
|
||
1014020 |
Graisse |
|
|
||
1014030 |
Foie |
|
|
||
1014040 |
Reins |
|
|
||
1014050 |
Abats comestibles |
|
|
||
1014990 |
Autres |
|
|
||
1015000 |
|
|
|
||
1015010 |
Muscles |
|
|
||
1015020 |
Graisse |
|
|
||
1015030 |
Foie |
|
|
||
1015040 |
Reins |
|
|
||
1015050 |
Abats comestibles |
|
|
||
1015990 |
Autres |
|
|
||
1016000 |
|
|
|
||
1016010 |
Muscles |
|
|
||
1016020 |
Graisse |
|
|
||
1016030 |
Foie |
|
|
||
1016040 |
Reins |
|
|
||
1016050 |
Abats comestibles |
|
|
||
1016990 |
Autres |
|
|
||
1017000 |
|
|
|
||
1017010 |
Muscles |
|
|
||
1017020 |
Graisse |
|
|
||
1017030 |
Foie |
|
|
||
1017040 |
Reins |
|
|
||
1017050 |
Abats comestibles |
|
|
||
1017990 |
Autres |
|
|
||
1020000 |
|
|
|
||
1020010 |
Bovins |
|
|
||
1020020 |
Ovins |
|
|
||
1020030 |
Caprins |
|
|
||
1020040 |
Chevaux |
|
|
||
1020990 |
Autres |
|
|
||
1030000 |
|
|
|
||
1030010 |
Poules |
|
|
||
1030020 |
Canes |
|
|
||
1030030 |
Oies |
|
|
||
1030040 |
Cailles |
|
|
||
1030990 |
Autres |
|
|
||
1040000 |
|
|
|
||
1050000 |
|
|
|
||
1060000 |
|
|
|
||
1070000 |
|
|
|
||
|
(1) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
Chlorure de benzalkonium (mélange de chlorures d'alkylbenzyldiméthylammonium présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10, C12, C14, C16 et C18)
(+) |
Ces LMR doivent être réexaminées pour le 31 décembre 2019. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.
|
(+) |
La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
|
(+) |
Ces LMR doivent être réexaminées pour le 31 décembre 2019. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.
|
Chlorure de didécyldiméthylammonium (mélange de sels d'alkylammonium quaternaires présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10 et C12)
(+) |
Ces LMR doivent être réexaminées pour le 31 décembre 2019. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.
|
(+) |
La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
|
(+) |
Ces LMR doivent être réexaminées pour le 31 décembre 2019. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.
|