modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques (1), et notamment son article 31, paragraphe 1,
considérant ce qui suit:
(1)
Le règlement (CE) no 1223/2009, qui remplace la directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (2), s’appliquera à partir du 11 juillet 2013.
(2)
Après l’adoption de ce règlement, les annexes II et III de la directive 76/768/CEE ont été modifiées par la directive d'exécution 2012/21/UE de la Commission (3): une substance pour teintures capillaires a été inscrite à l’annexe II et vingt-six autres dans la première partie de l’annexe III, et la concentration maximale autorisée dans le produit cosmétique fini a été modifiée pour deux substances similaires énumérées dans la première partie de l’annexe III. Il convient que ces mêmes modifications se retrouvent à présent dans le règlement (CE) no 1223/2009.
(3)
Selon la directive d'exécution 2012/21/UE, les États membres devront appliquer les dispositions législatives, réglementaires et administratives adoptées pour se conformer à ladite directive à partir du 1er septembre 2013. Dès lors, le présent règlement devrait s’appliquer à compter de cette date.
(4)
Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 1223/2009 en conséquence.
(5)
Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent pour les produits cosmétiques,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les annexes II et III du règlement (CE) no 1223/2009 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il s’applique à compter du 1er septembre 2013.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 % (exprimée en sulfate).
—
Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation
—
Teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg
—
À conserver dans des récipients sans nitrite
Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne colorez pas vos cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
199
4-chloro-1,3-benzènediol
4-Chlororesorcinol
95-88-5
202-462-0
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,5 %.
Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne colorez pas vos cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
200
Sulfate de 2,4,5,6-tétraaminopyrimidine
Tetraaminopyrimidine Sulfate
5392-28-9
226-393-0
a)
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
a)
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 3,4 % (exprimée en sulfate).
a)
Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne colorez pas vos cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.” »
b)
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
b)
3,4 % (exprimée en sulfate)
b)
Les numéros d’ordre 206 à 214 ci-après sont ajoutés:
«206
Sulfate de 3-(2-hydroxyéthyl)-p-phénylènediammonium
Hydroxyethyl-p-Phenylenediamine Sulfate
93841-25-9
298-995-1
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (exprimée en sulfate).
Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne colorez pas vos cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
207
1H-indole-5,6-diol
Dihydroxyindole
3131-52-0
412-130-9
a)
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
a)
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %.
a)
Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
Pour a) et b):
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des sévères réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne colorez pas vos cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
b)
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
b)
0,5 %
208
Chlorhydrate de 5-amino-4-chloro-2-méthylphénol
5-Amino-4-Chloro-o-Cresol HCl
110102-85-7
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 % (exprimée en chlorhydrate).
Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne colorez pas vos cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
209
1H-indol-6-ol
6-Hydroxyindole
2380-86-1
417-020-4
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %.
Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne colorez pas vos cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
210
1H-indole-2,3-dione
Isatin
91-56-5
202-077-8
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
1,6 %
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne colorez pas vos cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
211
2-aminopyridine-3-ol
2-Amino-3-Hydroxypyridine
16867-03-1
240-886-8
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.
Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne colorez pas vos cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
212
Acétate de 2-méthyl-1-naphtalénol
1-Acetoxy-2-Methylnaphthalene
5697-02-9
454-690-7
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (lorsque les deux substances 2-Methyl-1-Naphthol et 1-Acetoxy-2-Methylnaphthalene sont présentes dans une préparation pour teinture capillaire, la teneur maximale en 2-Methyl-1-Naphthol appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %).
Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne colorez pas vos cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
213
1-hydroxy-2-méthylnaphtalène
2-Methyl-1-Naphthol
7469-77-4
231-265-2
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 % (lorsque les deux substances 2-Methyl-1-Naphthol et 1-Acetoxy-2-Methylnaphthalene sont présentes dans une préparation pour teinture capillaire, la teneur maximale en 2-Methyl-1-Naphthol appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %).
Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne colorez pas vos cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
214
5,7-dinitro-8-oxydonaphtalène-2-sulfonate de disodium CI 10316
Acid Yellow 1
846-70-8
212-690-2
a)
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
a)
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.
a)
Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
Pour a) et b):
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne colorez pas vos cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.” »
b)
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
b)
0,2 %
c)
Le numéro d’ordre 240 est remplacé par le texte suivant:
«240
4-nitro-1,2-phénylènediamine
4-Nitro-o-Phenylenediamine
99-56-9
202-766-3
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,5 %.
Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne colorez pas vos cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.” »
d)
Le numéro d’ordre 251 est remplacé par le texte suivant:
«251
2-(4-amino-3-nitroanilino)éthanol
HC Red No. 7
24905-87-1
246-521-9
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
1,0 %
—
Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation
—
Teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg
—
À conserver dans des récipients sans nitrite
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne colorez pas vos cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.” »
e)
Le numéro d’ordre 253 est remplacé par le texte suivant:
«253
2-[bis (2-hydroxyéthyl)amino]-5-nitrophénol
HC Yellow No. 4
59820-43-8
428-840-7
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
1,5 %
—
Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation
—
Teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg
—
À conserver dans des récipients sans nitrite»
f)
Les numéros d’ordre 255 et 256 sont remplacés par le texte suivant:
«255
2-[(2-nitrophényl)amino] éthanol
HC Yellow No. 2
4926-55-0
225-555-8
a)
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
a)
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,75 %.
Pour a) et b):
—
ne pas utiliser avec des agents de nitrosation,
—
teneur maximale en nitrosamines: 50 μg/kg,
—
à conserver dans des récipients sans nitrite.
a)
Le rapport de mélange doit figurer sur l’étiquetage.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne colorez pas vos cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
b)
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
b)
1,0 %
256
p-[(o-nitrophényl)amino] phénol
HC Orange No. 1
54381-08-7
259-132-4
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
1,0 %»
g)
Les numéros d’ordre 258 à 264 ci-après sont ajoutés:
«258
2-nitro-N-phényl-benzène-1,4-diamine
HC Red No. 1
2784-89-6
220-494-3
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
1,0 %
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne colorez pas vos cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
259
Chlorhydrate de 1-méthoxy-3-(β-aminoéthyl)amino-4-nitrobenzène
HC Yellow No. 9
86419-69-4
415-480-1
Substance utilisée dans des teintures capillaires non oxydantes
