modifiant les annexes II, III, V et VI du règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques (1), et notamment son article 31, paragraphes 1 et 2,
considérant ce qui suit:
(1)
Le règlement (CE) no 1223/2009 doit s’appliquer à partir du 11 juillet 2013; il remplacera la directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (2). Toutefois, pour garantir une transition sans heurts, les opérateurs économiques sont autorisés à mettre sur le marché des produits cosmétiques qui sont conformes au règlement (CE) no 1223/2009 avant l’entrée en application de celui-ci.
(2)
Les annexes du règlement (CE) no 1223/2009 reflètent l’état de la science à la date du 5 février 2008, date de l’adoption de la proposition de ce règlement par la Commission. Depuis cette date, les annexes de la directive 76/768/CEE ont été modifiées à plusieurs reprises.
(3)
Plusieurs des modifications apportées aux annexes de la directive 76/768/CEE visaient à contrer les risques potentiels pour la santé humaine et ont donc introduit les mesures nécessaires pour protéger la santé publique. Pour des raisons de clarté juridique et parce qu’il est possible d’appliquer le règlement (CE) no 1223/2009 avant le 11 juillet 2013 en lieu et place de la directive 76/768/CEE, il est nécessaire de modifier aussi les annexes du règlement (CE) no 1223/2009, de manière à garantir un niveau élevé de protection de la santé publique.
(4)
Par ailleurs, un certain nombre des modifications apportées aux annexes de la directive 76/768/CEE ont adapté lesdites annexes aux progrès techniques et scientifiques tout en protégeant la santé publique. En conséquence, les annexes de la directive 76/768/CEE reflètent aujourd’hui davantage les progrès techniques et scientifiques que celles du règlement (CE) no 1223/2009. Il est donc nécessaire d’apporter ces modifications également aux annexes du règlement (CE) no 1223/2009.
(5)
Il arrive que des substances ne soient pas référencées dans des nomenclatures internationales, telles que la nomenclature internationale des ingrédients de produits cosmétiques (INCI). Elles sont néanmoins identifiées par leur nom de parfum. Il convient dès lors d’indiquer les noms de parfum à l’annexe III, colonne c (dénomination commune du glossaire des ingrédients).
(6)
Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 1223/2009 en conséquence.
(7)
Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent pour les produits cosmétiques,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les annexes II, III, V et VI du règlement (CE) no 1223/2009 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il s’applique à partir du 11 juillet 2013.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
L’annexe II du règlement (CE) no 1223/2009 est modifiée comme suit:
a)
La ligne du numéro d’ordre 167 est remplacée par ce qui suit:
«167
Acide p-aminobenzoïque et ses esters (avec le groupe amino libre)
150-13-0
205-753-0»
b)
La ligne du numéro d’ordre 450 est remplacée par ce qui suit:
«450
Huiles essentielles de Verbena (Lippia citriodora Kunth.) et dérivés autres que l’absolue, en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum
8024-12-2
285-515-0»
c)
La ligne du numéro d’ordre 1136 est remplacée par ce qui suit:
«1136
Exsudation de Myroxylon pereirae (Royle) Klotzch (baume du Pérou, brut) en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum
8007-00-9
232-352-8»
d)
Les lignes des numéros d’ordre ci-après sont ajoutées:
«1329
4-[(4-aminophényl)(4-iminocyclohexa-2,5-diène-1-ylidène)méthyl]-o-toluidine et son chlorhydrate (Basic Violet 14; CI 42510) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
3248-93-9/632-99-5 (HCl)
221-832-2/211-189-6 (HCl)
1330
acide 4-[(2,4-dihydroxyphényl)azo]benzènesulfonique et son sel de sodium (Acid Orange 6; CI 14270) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
2050-34-2/547-57-9 (Na)
218-087-0/208-924-8 (Na)
1331
acide 3-hydroxy-4-(phénylazo)-2-naphtoïque et son sel de calcium (Pigment Red 64:1; CI 15800) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
27757-79-5/6371-76-2 (Ca)
248-638-0/228-899-7 (Ca)
1332
acide 2-(6-hydroxy-3-oxo-(3H)-xanthène-9-yl)benzoïque; fluorescéine et son sel disodique (Acid yellow 73 sodium salt; CI 45350) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
2321-07-5/518-47-8 (Na)
219-031-8/208-253-0 (Na)
1333
4′,5′-dibromo-3′,6′-dihydroxyspiro[isobenzofuranne-1(3H),9′- [9H]xanthène]-3-one; 4′,5′-dibromofluorescéine; (Solvent Red 72) et son sel disodique (CI 45370) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
596-03-2/4372-02-5 (Na)
209-876-0/224-468-2 (Na)
1334
acide 2-(3,6-dihydroxy-2,4,5,7-tétrabromoxanthène-9-yl)-benzoïque; 2′,4′,5′,7′-tétrabromofluorescéine-; (Solvent Red 43), son sel disodique (Acid Red 87; CI 45380) et son sel d’aluminium (Pigment Red 90:1 Aluminium lake) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
15086-94-9/17372-87-1 (Na)/15876-39-8 (Al)
239-138-3/241-409-6 (Na)/240-005-7 (Al)
1335
hydrogéno-9-(2-carboxylatophényl)-3-(2-méthylanilino)-6-(2- méthyl-4-sulfoanilino)xanthylium, sel interne; et son sel de sodium (Acid Violet 9; CI 45190) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
10213-95-3/6252-76-2 (Na)
-/228-377-9 (Na)
1336
3′,6′-dihydroxy-4′,5′-diiodospiro[isobenzofuranne-1(3H),9′- [9H]xanthène]-3-one; (Solvent Red 73) et son sel de sodium (Acid Red 95; CI 45425) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
38577-97-8/33239-19-9 (Na)
254-010-7/251-419-2 (Na)
1337
2′,4′,5′,7′-tétraiodofluorescéine, son sel disodique (Acid Red 51; CI 45430) et son sel d’aluminium (Pigment Red 172 Aluminium lake) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
15905-32-5/16423-68-0 (Na)/12227-78-0 (Al)
240-046-0/240-474-8 (Na)/235-440-4 (Al)
1338
1-hydroxy-2,4-diaminobenzène (2,4-diaminophényl) et son dichlorhydrate (2,4-Diaminophenol HCl) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
95-86-3/137-09-7 (HCl)
202-459-4/205-279-4 (HCl)
1339
1,4-dihydroxybenzène (Hydroquinone), à l’exception de l’entrée 14 de l’annexe III
123-31-9
204-617-8
1340
chlorure de [4-[[4-anilino-1-naphtyl][4-(diméthylamino)phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diméthylammonium (Basic Blue 26; CI 44045) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
2580-56-5
219-943-6
1341
3-[(2,4-diméthyl-5-sulfonatophényl)azo]-4-hydroxynaphtalène-1- sulfonate de disodium (Ponceau SX; CI 14700) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
4548-53-2
224-909-9
1342
tris[5,6-dihydro-5-(hydroxyimino)-6-oxonaphtalène-2-sulfonato(2-)- N5,O6]ferrate(3-) de trisodium (Acid Green 1; CI 10020) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
19381-50-1
243-010-2
1343
4-(phénylazo)résorcinol (Solvent Orange 1; CI 11920) et ses sels, en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
2051-85-6
218-131-9
1344
4-[(4-ethoxyphényl)azo]naphtol (Solvent Red 3; CI 12010) et ses sels, en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
6535-42-8
229-439-8
1345
1-[(2-chloro-4-nitrophényl)azo]-2-naphtol (Pigment Red 4; CI 12085) et ses sels, en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
2814-77-9
220-562-2
1346
3-hydroxy-N-(o-tolyl)-4-[(2,4,5-trichlorophényl)azo]naphtalène-2- carboxamide (Pigment Red 112; CI 12370) et ses sels, en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
6535-46-2
229-440-3
1347
N-(5-chloro-2,4-diméthoxyphényl)-4-[[5-[(diéthylamino)sulfonyl]-2- méthoxyphényl]azo]-3-hydroxynaphtalène-2-carboxamide (Pigment Red 5; CI 12490) et ses sels, en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
6410-41-9
229-107-2
1348
4-[(5-chloro-4-méthyl-2-sulfonatophényl)azo]-3-hydroxy-2-naphtoate de disodium (Pigment Red 48; CI 15865) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
3564-21-4
222-642-2
1349
3-hydroxy-4-[(1-sulfonato-2-naphtyl)azo]-2-naphtoate de calcium (Pigment Red 63:1; CI 15880) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
6417-83-0
229-142-3
1350
3-hydroxy-4-(4′-sulfonatonaphtylazo)naphtalène-2,7-disulfonate de trisodium (Acid Red 27; CI 16185) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
915-67-3
213-022-2
1351
2,2′-[(3,3′-dichloro[1,1′-biphényl]-4,4′-diyl)bis(azo)]bis[N-(2,4- diméthylphényl)-3-oxobutyramide] (Pigment Yellow 13; CI 21100) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
5102-83-0
225-822-9
1352
2,2′-[cyclohexylidènebis[(2-méthyl-4,1-phénylène)azo]]bis[4-cyclohexylphénol] (Solvent Yellow 29; CI 21230) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
6706-82-7
229-754-0
1353
1-(4-(phénylazo)phénylazo)-2-naphtol (Solvent Red 23; CI 26100) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
85-86-9
201-638-4
1354
6-amino-4-hydroxy-3-[[7-sulfonato-4-[(4-sulfonatophényl)azo]-1- naphtyl]azo]naphtalène-2,7-disulfonate de tétrasodium (Food Black 2; CI 27755) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
2118-39-0
218-326-9
1355
hydrogéno[4-[4-(diéthylamino)-2′,4′-disulfonatobenzhydrylidène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diéthylammonium, sel de sodium (Acid Blue 1; CI 42045) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
129-17-9
204-934-1
1356
bis[hydrogéno[4-[4-(diethylamino)-5′-hydroxy-2′,4′-disulfonatobenzhydrylidène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène]diéthylammonium], sel de calcium (Acid Blue 3; CI 42051) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
3536-49-0
222-573-8
1357
dihydrogéno(éthyl)[4-[4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl)amino](4-hydroxy- 2-sulfonatobenzhydrylidène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de disodium (Fast Green FCF; CI 42053) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
2353-45-9
219-091-5
1358
isobenzofurannedione-1,3, produits de réaction avec la méthylquinoléine et la quinoléine (Solvent Yellow 33; CI 47000) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
8003-22-3
232-318-2
1359
nigrosine (CI 50420) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
8005-03-6
—
1360
8,18-dichloro-5,15-diéthyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3′,2′-m]triphénodioxazine (Pigment Violet 23; CI 51319) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
6358-30-1
228-767-9
1361
1,2-dihydroxyanthraquinone (Pigment Red 83; CI 58000) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
72-48-0
200-782-5
1362
8-hydroxypyrène-1,3,6-trisulfonate-de-trisodium (Solvent Green 7; CI 59040) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
6358-69-6
228-783-6
1363
1-hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone (Solvent Violet 13; CI 60725), en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
81-48-1
201-353-5
1364
1,4-bis(p-tolylamino)anthraquinone (Solvent Green 3; CI 61565) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
128-80-3
204-909-5
1365
6-chloro-2-(6-chloro-4-méthyl-3-oxobenzo[b]thiène-2(3H)-ylidène)- 4-méthylbenzo[b]thiophène-3(2H)-one (VAT Red 1; CI 73360) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
2379-74-0
219-163-6
1366
5,12-dihydroquino[2,3-b]acridine-7,14-dione (Pigment Violet 19; CI 73900) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
1047-16-1
213-879-2
1367
[29H,31H-phtalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]cuivre (Pigment Blue 15; CI 74160) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
147-14-8
205-685-1
1368
[29H,31H-phtalocyaninedisulfonato(4-)- N29,N30,N31,N32]cuprate(2-) de disodium (Direct Blue 86; CI 74180) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
1330-38-7
215-537-8
1369
phtalocyanine contenant du cuivre, polychloro (Pigment Green 7; CI 74260) en cas d’utilisation comme substance dans les teintures capillaires
1328-53-6
215-524-7
1370
Diéthylène glycol (DEG), 2,2′-oxydiéthanol pour le niveau des traces, voir annexe III
111-46-6
203-872-2
1371
Phytonadione [INCI]/phytomenadione [INN]
84-80-0/81818-54-4
201-564-2/279-833-9
1372
2-Aminophénol (o-Aminophenol; CI 76520) et ses sels
95-55-6/67845-79-8/51-19-4
202-431-1/267-335-4»
2)
L’annexe III du règlement (CE) no 1223/2009 est modifiée comme suit:
a)
Les lignes des numéros d’ordre 8, 9 et 10 sont remplacées par ce qui suit:
«8
dérivés de paraphénylènediamine substitués à l’azote et leurs sels; dérivés de l’orthophénylènediamine substitués à l’azote (1), à l’exception des dérivés figurant ailleurs dans la présente annexe et sous les numéros d’ordre 1309, 1311, et 1312 à l’annexe II
Colorants d’oxydation pour la coloration des cheveux
a)
Usage général
a)
Doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.
Contient des diaminobenzènes.
Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils.”
b)
Usage professionnel
a) et b):
Après mélange en conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée sur les cheveux ne doit pas dépasser 3 % calculés en base libre.
b)
Doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“Réservé aux professionnels
Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.
Contient des diaminobenzènes.
Porter des gants appropriés”
8 bis
p-phénylènediamine et ses sels
p-Phenylenediamine;
p-Phenylenediamine HCl;
p-Phenylenediamine Sulfate
106-50-3/624-18-0/16245-77-5
203-404-7/210-834-9/240-357-1
Colorants d’oxydation pour la coloration des cheveux
a)
Usage général
a)
Doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.
Contient des diaminobenzènes.
Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils.”
b)
Usage professionnel
a) et b): Après mélange en conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée sur les cheveux ne doit pas dépasser 2 % calculés en base libre.
b)
Doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“Réservé aux professionnels.
Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.
Contient des diaminobenzènes.
Porter des gants appropriés.”
9
diaminotoluènes, leurs dérivés substitués à l’azote et leurs sels (1), à l’exception de la substance figurant sous le numéro d’ordre 9 bis de la présente annexe et des substances figurant sous les numéros d’ordre 364, 1310 et 1313 de l’annexe II
Colorants d’oxydation pour la coloration des cheveux
a)
Usage général
a)
Doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.
Contient des phénylènediamines (toluènediamines).
Ne pas utiliser pour teindre les cils ou les sourcils.”
b)
Usage professionnel
a) et b): Après mélange en conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée sur les cheveux ne doit pas dépasser 5 % calculés en base libre.
b)
Doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“Réservé aux professionnels
Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.
Contient des phénylènediamines (toluènediamines).
Porter des gants adéquats.”
9 bis
diaminotoluène-2,5 et ses sels
Toluene-2,5-Diamine
Toluene-2,5-Diamine Sulfate
95-70-5/615-50-9
202-442-1/210-431-8
Colorants d’oxydation pour la coloration des cheveux
a)
Usage général
a)
Doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.
Contient des phénylènediamines (toluènediamines).
Ne pas utiliser pour teindre les cils ou les sourcils.”
b)
Usage professionnel
a) et b): Après mélange en conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée sur les cheveux ne doit pas dépasser 4 % calculés en base libre.
b)
Doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“Réservé aux professionnels
Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.
Contient des phénylènediamines (toluènediamines).
Porter des gants adéquats.”
10
b)
La ligne du numéro d’ordre 12 est remplacée par ce qui suit:
«12
Peroxyde d’hydrogène et autres composés ou mélanges libérant du peroxyde d’hydrogène, dont le peroxyde de carbamide et le peroxyde de zinc
Hydrogen peroxide
7722-84-1
231-765-0
a)
Produits capillaires
a)
12 % de H2O2 (40 volumes), présent ou dégagé
a)
Porter des gants appropriés
b)
Produits pour la peau
b)
4 % de H2O2, présent ou dégagé
a) b) c) e)
Contient du peroxyde d’hydrogène.
Éviter le contact avec les yeux.
Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.
c)
Produits pour durcir les ongles
c)
2 % de H2O2, présent ou dégagé
d)
Produits bucco-dentaires, y compris les produits de rinçage buccal, les dentifrices et les produits de blanchiment ou d’éclaircissement des dents
d)
≤ 0,1 % de H2O2, présent ou dégagé
e)
Produits de blanchiment ou d’éclaircissement des dents
e)
> 0,1 % et ≤ 6 % de H2O2 présent ou dégagé
e)
Doit être vendu uniquement à des praticiens de l’art dentaire.
Pour chaque cycle d’utilisation, première utilisation par des praticiens de l’art dentaire, tels que définis dans la directive 2005/36/CE (*1), ou sous leur supervision directe, si un niveau de sécurité équivalent est assuré. Ensuite, à fournir au consommateur pour terminer le cycle d’utilisation.
Ne pas utiliser chez les enfants/adolescents âgés de moins de dix-huit ans.
e)
Concentration du H2O2 présent ou dégagé indiquée en pourcentage.
Ne pas utiliser chez les enfants/adolescents âgés de moins de dix-huit ans.
Doit être vendu uniquement à des praticiens de l’art dentaire. Pour chaque cycle d’utilisation, la première utilisation doit être effectuée uniquement par des praticiens de l’art dentaire ou sous leur supervision directe, si un niveau de sécurité équivalent est assuré. Ensuite, à fournir au consommateur pour terminer le cycle d’utilisation.
c)
La ligne du numéro d’ordre 14 est remplacée par ce qui suit:
«14
Hydroquinone
Hydroquinone
123-31-9
204-617-8
Préparations pour ongles artificiels
0,02 % (après mélange pour utilisations)
Usage professionnel uniquement
—
Pour usage professionnel uniquement
—
Éviter le contact avec la peau
—
Lire attentivement le mode d’emploi»
d)
La ligne du numéro d’ordre 16 est remplacée par ce qui suit:
«16
1-Naphthol et ses sels
1-Naphthol
90-15-3
201-969-4
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux
Après mélange en conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée sur les cheveux ne doit pas dépasser 1 % calculé en base libre.
Doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”»
e)
La ligne du numéro d’ordre 22 est remplacée par ce qui suit:
«22
Résorcine
Resorcinol
108-46-3
203-585-2
a)
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux
a)
1.
Usage général
a)
1.
Doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“Contient de la résorcine.
Bien rincer les cheveux après application.
Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils.
Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.
Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
2.
Usage professionnel
Pour 1 et 2:
Après mélange en conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée sur les cheveux ne doit pas dépasser 2,5 % calculés en base libre.
2.
Doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“Réservé aux professionnels. Contient de la résorcine.
Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.
Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
b)
Lotions capillaires et shampooings
b)
0,5 %
b)
Contient de la résorcine.»
f)
Les lignes des numéros d’ordre 26 à 43 sont remplacées par ce qui suit:
«26
Monofluorophosphate d’ammonium
Ammonium Monofluorophosphate
20859-38-5/66115-19-3
—/—
Produits bucco-dentaires
0,15 % calculée en F.
En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.
Contient du monofluoro-phosphate d’ammonium.
Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”
27
Fluorophosphate de disodium
Sodium Monofluorophosphate
10163-15-2/7631-97-2
233-433-0/231-552-2
Produits bucco-dentaires
0,15 % calculée en F.
En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.
Contient du monofluorophosphate de sodium.
Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”
28
Fluorophosphate de dipotassium
Potassium Monofluorophosphate
14104-28-0
237-957-0
Produits bucco-dentaires
0,15 % calculée en F.
En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.
Contient du monofluorophosphate de potassium.
Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”
29
Fluorophosphate de calcium
Calcium Monofluorophosphate
7789-74-4
232-187-1
Produits bucco-dentaires
0,15 % calculée en F.
En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.
Contient du monofluorophosphate de calcium.
Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”
30
Fluorure de calcium
Calcium Fluoride
7789-75-5
232-188-7
Produits bucco-dentaires
0,15 % calculée en F.
En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.
Contient du fluorure de calcium.
Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”
31
Fluorure de sodium
Sodium Fluoride
7681-49-4
231-667-8
Produits bucco-dentaires
0,15 % calculée en F.
En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.
Contient du fluorure de sodium.
Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”
32
Fluorure de potassium
Potassium Fluoride
7789-23-3
232-151-5
Produits bucco-dentaires
0,15 % calculée en F.
En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.
Contient du fluorure de potassium.
Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”
33
Fluorure d’ammonium
Ammonium Fluoride
12125-01-8
235-185-9
Produits bucco-dentaires
0,15 % calculée en F.
En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.
Contient du fluorure d’ammonium.
Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”
34
Fluorure d’aluminium
Aluminum Fluoride
7784-18-1
232-051-1
Produits bucco-dentaires
0,15 % calculée en F.
En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.
Contient du fluorure d’aluminium.
Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”
35
Fluorure stanneux
Stannous Fluoride
7783-47-3
231-999-3
Produits bucco-dentaires
0,15 % calculée en F.
En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.
Contient du fluorure stanneux.
Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”
36
Hydrofluorure de cétylamine (hydrofluorure d’hexadécylamine)
Cetylamine Hydrofluoride
3151-59-5
221-588-7
Produits bucco-dentaires
0,15 % calculée en F.
En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.
Contient de l’hydrofluorure de cétylamine.
Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”
37
Dihydrofluorure de bis- (hydroxyéthyl) aminopropyl-N-hydroxyéthyl- octobreadécylamine
—
—
—
Produits bucco-dentaires
0,15 % calculée en F.
En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.
Contient du dihydrofluorure de bis- (hydroxyéthyl) aminopropyl-N-hydroxyéthyl-octadécylamine.
Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”
38
Dihydrofluorure de N, N’, N’-tri (polyoxyéthylène)-N- hexadécyl-propylènediamine
—
—
—
Produits bucco-dentaires
0,15 % calculée en F.
En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.
Contient du dihydrofluorure de N, N’, N’-tri (polyoxyéthylène)-N-hexadécyl- propylènediamine.
Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”
39
Octadécène-9 amine, fluorhydrate
Octadecenyl-Ammonium Fluoride
36505-83-6
—
Produits bucco-dentaires
0,15 % calculée en F.
En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.
Contient de l’hydrofluorure d’octadécénylamine.
Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”
40
Hexafluorosilicate de disodium
Sodium Fluorosilicate
16893-85-9
240-934-8
Produits bucco-dentaires
0,15 % calculée en F.
En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.
Contient du silicofluorure de sodium.
Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”
41
Hexafluorosilicate de dipotassium
Potassium Fluorosilicate
16871-90-2
240-896-2
Produits bucco-dentaires
0,15 % calculée en F.
En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.
Contient du silicofluorure de potassium.
Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”
42
Hexafluorosilicate d’ammonium
Ammonium Fluorosilicate
16919-19-0
240-968-3
Produits bucco-dentaires
0,15 % calculée en F.
En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.
Contient du silicofluorure d’ammonium.
Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
”Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”
43
Hexafluorosilicate de magnésium
Magnesium Fluorosilicate
16949-65-8
241-022-2
Produits bucco-dentaires
0,15 % calculée en F.
En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.
Contient du silicofluorure de magnésium.
Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”»
g)
La ligne du numéro d’ordre 45 est remplacée par ce qui suit:
À des fins autres qu’inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit.
b)
Compositions parfumantes et aromatiques, leurs matières premières
b)
La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
—
à 0,001 % dans les produits sans rinçage,
—
à 0,01 % dans les produits à rincer.
h)
La ligne du numéro d’ordre 47 est remplacée par ce qui suit:
«47
3-Pyridineméthanol, fluorhydrate
Nico methanol Hydrofluoride
62756-44-9
—
Produits bucco-dentaires
0,15 % calculée en F.
En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.
Contient du fluorhydrate de nicométhanol.
Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”»
i)
La ligne du numéro d’ordre 56 est remplacée par ce qui suit:
«56
Fluorure de magnésium
Magnesium Fluoride
7783-40-6
231-995-1
Produits bucco-dentaires
0,15 % calculée en F.
En cas de mélange avec d’autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en F reste fixée à 0,15 %.
Contient du fluorure de magnésium.
Sauf s’il est indiqué sur l’étiquetage qu’ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type “pour adultes seulement”), les dentifrices contenant des composés dont la concentration en fluor est comprise entre 0,1 et 0,15 % calculée en F doivent obligatoirement porter les mentions suivantes:
“Enfants de 6 ans et moins: utiliser une quantité de dentifrice de la taille d’un petit pois sous la surveillance d’un adulte afin d’en minimiser l’ingestion. En cas d’apport de fluorures provenant d’autres sources, consultez un dentiste ou un médecin.”»
j)
La ligne du numéro d’ordre 68 est remplacée par ce qui suit:
«68»
k)
Les lignes des numéros d’ordre 72 et 73 sont remplacées par ce qui suit:
«72
7-Hydroxycitronellal
Hydroxycitronellal
107-75-5
203-518-7
a)
Produits bucco-dentaires
a) b)
La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
—
à 0,001 % dans les produits sans rinçage,
—
à 0,01 % dans les produits à rinçer.
b)
Autres produits
b)
1,0 %
73
2-Méthoxy-4-(1-propényl)phénol
Isoeugenol
97-54-1/5932-68-3
202-590-7/227-678-2
a)
Produits bucco-dentaires
a) b)
La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
—
à 0,001 % dans les produits sans rinçage,
—
à 0,01 % dans les produits à rincer.»
b)
Autres produits
b)
0,02 %
l)
Les lignes des numéros d’ordre 88 et 89 sont remplacées par ce qui suit:
La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l’article 19, paragraphe 1, point g), lorsque sa concentration est supérieure:
—
à 0,001 % dans les produits sans rinçage,
—
à 0,01 % dans les produits à rincer.
b)
Autres produits
b)
0,01 % si utilisé seul
Si présent en combinaison avec l’octine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % d’octine carbonate de méthyle)
m)
Les lignes des numéros d’ordre 103 à 205 ci-après sont ajoutées:
Terpenes and terpenoids, à l’exception de limonene (d-, l-, et dl-isomers) figurant sous les numéros de référence 88, 167 et 168 et 88 dans la présente annexe III
Si présent en combinaison avec l’heptine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % d’octine carbonate de méthyle)
Tous les produits cosmétiques, à l’exception des produits bucco-dentaires
a)
Produits sans rincage: 0,1 %
sauf:
produits hydro - alcooliques: 1 %
Parfum fin: 2,5 %
crème parfumante: 0,5 %
b)
Produits à rincer: 0,2 %
183
Gomme résine, extrait et huile essentielle Commiphora erythrea Engler var. glabrescens
Opoponax oil
93686-00-1
297-649-7
0,6 %
184
Résine de Opopanax chironium
93384-32-8
0,6 %
185
Benzène, méthyl-
Toluene
108-88-3
203-625-9
Produits pour ongles
25 %
Tenir hors de portée des enfants
À utiliser par des adultes uniquement
186
2,2′-oxydiéthanol;
Diéthylène glycol (DEG)
Diethylene glycol
111-46-6
203-872-2
Traces dans les ingrédients
0,1 %
187
Diéthylène glycol monobutyl-éther (DEGBE)
Butoxydiglycol
112-34-5
203-961-6
Solvant pour colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux
9 %
Ne pas utiliser dans les aérosols (sprays)
188
Éthylène glycol monobutyl éther (EGBE)
Butoxyethanol
111-76-2
203-905-0
a)
Solvant pour colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux
a)
4,0 %
a) b)
Ne pas utiliser dans les aérosols (sprays)
b)
Solvant pour colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
b)
2,0 %
189
5-hydroxy-1-(4-sulfophényl)-4-(4-sulfophénylazo)pyrazole-3-carboxylate de trisodium et laque d’aluminium (17);
(CI 19140)
Acid Yellow 23;
Acid Yellow 23 Aluminum lake
1934-21-0/12225-21-7
217-699-5/235-428-9
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
0,5 %
190
Benzèneméthanaminium, Dihydrogéno(éthyl)[4-[4- [éthyl(3-sulfonatobenzyl)]amino]-2′-sulfonatobenzhydrylidène]cyclohexa-2,5- diène-1-ylidène](3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de disodium, sel interne, et ses sels d’ammonium et d’aluminium (17) (CI 42090)
Acid Blue 9;
Acid Blue 9 Ammonium Salt;
Acid Blue 9 Aluminum Lake
3844-45-9/2650-18-2/68921-42-6
223-339-8/220-168-0/272-939-6
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
0,5 %
191
6-hydroxy-5-[(2-méthoxy-4- sulfonato-m-tolyl)azo]naphtalène-2-sulfonate de disodium (17); (CI 16035)
Curry Red
25956-17-6
247-368-0
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
0,4 %
192
1-(1-naphtylazo)-2-hydroxynaphtalène-4′,6,8-trisulfonate de trisodium et laque d’aluminium (17); (CI 16255)
Acid Red 18;
Acid Red 18 Aluminum Lake
2611-82-7/12227-64-4
220-036-2/235-438-3
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
0,5 %
193
Hydrogéno-3,6-bis(diéthylamino)-9-(2,4-disulfonatophényl)xanthylium, sel de sodium (17); (CI 45100)
Acid Red 52
3520-42-1
222-529-8
a)
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux
a)
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.
a)
Doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
b)
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
b)
0,6 %
194
Glyoxal
Glyoxal
107-22-2
203-474-9
100 mg/kg
195
1-amino-4-(cyclohexylamino)-9,10-dihydro-9,10- dioxoanthracène-2-sulfonate de sodium (17); (CI 62045)
Acid Blue 62
4368-56-3
224-460-9;
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
À des fins autres qu’inhiber le développement de micro-organismes dans le produit. Cette fin doit ressortir de la présentation du produit.
201
2-chloro-6-(éthylamino)-4-nitrophenol
2-Chloro-6-ethylamino-4-nitrophenol
131657-78-8
411-440-1
a)
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux
a)
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.
a)
Doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
b)
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
b)
3,0 %
a) et b):
—
Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation
—
Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg
—
À conserver en récipients sans nitrite
202
voir 226
203
6-méthoxy-N2-méthylpyridine-2,3-diamine, dichlorhydrate et sel de dihydrochlorure (17)
6-Methoxy-2-methylamino-3-aminopyridine HCl
90817-34-8/83732-72-3
-/280-622-9
a)
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux
a)
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,68 % calculée en base libre (1,0 % en dihydrochlorure).
a) et b):
—
Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation
—
Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg
—
À conserver en récipients sans nitrite
a)
Doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné”
b)
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
b)
0,68 % en base libre (1,0 % en dihydrochlorure)
b)
Peut provoquer une réaction allergique
204
2,3-Dihydro-1H-indole-5,6- diol et son sel d’hydrobromure (17)
Dihydroxyindoline
Dihydroxyindoline HBr
29539-03-5/138937-28-7
-/421-170-6
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
2,0 %
Peut provoquer une réaction allergique
205
voir 219
n)
Les lignes des numéros d’ordre 215 à 256 sont remplacées par ce qui suit:
«215
4-Amino-3-nitrophenol
4-Amino-3-nitrophenol
610-81-1
210-236-8
a)
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux
a)
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.
a)
Doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
b)
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
b)
1,0 %
b)
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
216
2,7-Naphthalenediol
2,7-Naphthalenediol
582-17-2
209-478-7
a)
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux
a)
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.
a)
Doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
b)
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
b)
1,0 %
217
m-Aminophenol et ses sels
m-Aminophenol
m-Aminophenol HCl
m-Aminophenol sulfate
591-27-5/51-81-0/68239-81-6/38171-54-9
209-711-2/200-125-2/269-475-1
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,2 %.
Doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
218
6-Hydroxy-3,4-dimethyl-2-pyridone
2,6-Dihydroxy-3,4-dimethylpyridine
84540-47-6
283-141-2
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.
Doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
2,0 %
—
Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation
—
Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg
—
À conserver en récipients sans nitrite
Peut provoquer une réaction allergique
225
1-(bêta-Hydroxyéthyl) amino-2-nitro-4-N-éthyl-N- (bêta-hydroxyéthyl) aminobenzène et son chlorhydrate
HC Blue No 12
104516-93-0/132885-85-9 (HCl)
-/407-020-2
a)
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux
a)
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,75 % (en chlorhydrate).
a) et b):
—
Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation
—
Concentration maximale en nitrosamine: 50 μg/kg
—
À conserver en récipients sans nitrite
a)
Doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
b)
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
b)
1,5 % (en chlorhydrate)
226
4,4′-[1,3-Propanediylbis(oxy)] bisbenzène-1,3-diamine et son sel de tétrahydrochlorure (17)
1,3-bis-(2,4-Diaminophenoxy)propane
1,3-bis-(2,4-Diaminophenoxy)propane HCl
81892-72-0/74918-21-1
279-845-4/278-022-7
a)
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux
a)
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,2 % calculée en base libre (1,8 % en sel de tétrahydrochlorure).
a)
Doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
b)
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
b)
1,2 % en base libre (1,8 % en sel de tétrahydrochlorure)
b)
Peut provoquer une réaction allergique
227
3-Amino-2,4-dichlorophenol et son chlorhydrate
3-Amino-2,4-dichlorophenol
3-Amino-2,4-dichlorophenol HCl
61693-42-3/61693-43-4
262-909-0/-
a)
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux
a)
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 % (en chlorhydrate).
a)
Doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
b)
Colorant non oxydant pour la coloration des cheveux
b)
1,5 % (en chlorhydrate)
228
3-Méthyl-1-phényl-5-pyrazolone
Phenyl methyl pyrazolone
89-25-8
201-891-0
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 0,25 %.
Doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
229
5-[(2-Hydroxyéthyl) amino]-o-crésol
2-Methyl-5-hydroxyethylaminophenol
55302-96-0
259-583-7
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,5 %.
—
Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation
—
Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg
—
À conserver en récipients sans nitrite
Doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
230
3,4-Dihydro-2H-1,4-benzoxazine-6-ol
Hydroxybenzomorpholine
26021-57-8
247-415-5
Colorant d’oxydation pour la coloration des cheveux
Après mélange dans des conditions d’oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 1,0 %.
—
Ne pas utiliser avec des agents de nitrosation
—
Teneur maximale en nitrosamine: 50 μg/kg
—
À conserver en récipients sans nitrite
Doit figurer sur l’étiquetage:
le ratio de mélange.
“ Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères.
Lire et suivre les instructions.
Ce produit n’est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de 16 ans.
Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d’allergie.
Ne vous colorez pas les cheveux si:
—
vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé,
—
vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux,
—
vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné.”
(1) Ces substances peuvent être employées seules ou en mélange entre elles en quantité telle que la somme des rapports des teneurs du produit cosmétique en chacune de ces substances à la teneur maximale autorisée pour chacune d’elles ne dépasse pas l’unité.»
(7) Pour les utilisations autres que comme agent conservateur, voir annexe V, no 34.»
(15) Cette limite s’applique à la substance et non au produit cosmétique fini.»
(15) Cette limite s’applique à la substance et non au produit cosmétique fini.
(16) La somme de ces mélanges utilisés en combinaison ne doit pas dépasser les limites indiquées dans «Concentration maximale dans les préparations prêtes à l’emploi».
(17) L’utilisation de la base libre et des sels de ce colorant est autorisée, sauf interdiction au titre de l’annexe II.
(18) Pour utilisation comme agent conservateur, voir annexe V, no 58.»
(17) L’utilisation de la base libre et des sels de ce colorant est autorisée, sauf interdiction au titre de l’annexe II.»
(7) Pour les utilisations autres que comme agent conservateur, voir annexe III, no 45.»
(14) Pour les utilisations autres que comme agent conservateur, voir annexe III, no 197.»