20.2.2013 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 47/20 |
RÈGLEMENT (UE) No 141/2013 DE LA COMMISSION
du 19 février 2013
portant application du règlement (CE) no 1338/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques communautaires de la santé publique et de la santé et de la sécurité au travail, en ce qui concerne les statistiques fondées sur l’enquête européenne par interview sur la santé (EHIS)
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1338/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux statistiques communautaires de la santé publique et de la santé et de la sécurité au travail (1), et notamment son article 9, paragraphe 1,
considérant ce qui suit:
(1) |
Le règlement (CE) no 1338/2008 établit un cadre commun pour la production systématique de statistiques européennes de la santé publique et de la santé et de la sécurité au travail. |
(2) |
Conformément à l’article 9, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1338/2008, des mesures d’application sont nécessaires pour préciser les données et métadonnées à transmettre sur l’état de santé, les déterminants de la santé et les soins de santé couverts par l’annexe I dudit règlement, ainsi que pour déterminer les périodes de référence et intervalles de transmission de ces données. |
(3) |
Ces données constituent un ensemble minimal de données statistiques qui devrait permettre un meilleur suivi des programmes de santé de l’Union et de ses politiques dans les domaines de l’inclusion sociale et de la protection sociale, des inégalités de santé et du vieillissement en bonne santé. |
(4) |
Les données confidentielles transmises par les États membres à la Commission (Eurostat) devraient être traitées conformément au principe de secret statistique, tel que défini dans le règlement (CE) no 223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2009 relatif aux statistiques européennes (2), et au règlement (CE) no 45/2001 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2000 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions et organes communautaires et à la libre circulation de ces données (3). |
(5) |
Une analyse coût-efficacité a été réalisée et évaluée conformément à l’article 6 du règlement (CE) no 1338/2008. Elle a montré que la disponibilité de données comparables à l’échelle de l’Union devrait s’avérer fort utile pour les décisions en matière de politique sanitaire et sociale, ainsi que pour les besoins scientifiques, l’utilisation d’outils communs permettant d’assurer la cohérence des données entre les pays, même si les coûts correspondants varieraient en fonction du degré d’intégration des variables et de la méthodologie requises dans les enquêtes nationales existantes. |
(6) |
Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité du système statistique européen, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Champ d’application
Les statistiques européennes fondées sur l’enquête européenne par interview sur la santé (EHIS) concernent l’état de santé, les soins de santé et les déterminants de la santé, ainsi que les caractéristiques sociodémographiques de la population âgée de 15 ans et plus.
Article 2
Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1) «ménage»: une personne isolée ou un groupe de personnes qui vivent en commun dans le même logement privatif et qui partagent leurs dépenses, notamment pour l’acquisition de produits de première nécessité. Cette définition ne couvre pas les ménages collectifs, tels que les hôpitaux, les centres de soins ou les foyers, les prisons, les casernes, les institutions religieuses, les pensions de famille ou les hôtels;
2) «résidence habituelle»: l’endroit où une personne passe habituellement sa période de repos quotidien, sans tenir compte d’absences temporaires à des fins de loisirs, de vacances, de visites à des amis et à des parents, d’activités professionnelles, de traitement médical ou de pèlerinage religieux ou, à défaut, le lieu de résidence légale ou officielle.
Seules les personnes suivantes sont considérées comme des résidents habituels de la zone géographique concernée:
a) |
les personnes qui habitent sur le lieu de leur résidence habituelle depuis une période continue d’au moins douze mois avant la date de référence; ou |
b) |
les personnes qui sont arrivées sur le lieu de leur résidence habituelle dans les douze mois précédant la date de référence avec l’intention d’y demeurer au moins un an. |
En cas d’impossibilité d’établir les circonstances visées aux points a) ou b), la notion de «résidence habituelle» se réfère au lieu de résidence légale ou officielle;
3) «microdonnées»: des observations ou mesures non agrégées des caractéristiques des unités individuelles;
4) «métadonnées»: des données qui définissent et décrivent d’autres données, ainsi que les processus statistiques.
Article 3
Données requises
1. Chaque État membre fournit à la Commission (Eurostat) les microdonnées figurant à l’annexe I.
2. Ces microdonnées sont fondées sur des échantillons aléatoires représentatifs au niveau national.
3. En vue d’obtenir un degré élevé d’harmonisation des résultats de l’enquête entre les pays, la Commission (Eurostat), en étroite coopération avec les États membres, propose des recommandations et des lignes directrices méthodologiques et pratiques relatives à l’échantillonnage et à la réalisation de l’enquête, sous la forme d’un «Manuel de l’enquête européenne par interview sur la santé» contenant un questionnaire type.
4. La taille d’échantillon effective minimale, calculée dans l’hypothèse d’un échantillonnage aléatoire simple, est indiquée à l’annexe II. Des facteurs de pondération sont calculés afin de tenir compte de la probabilité de sélection des unités, de la non-réponse et, le cas échéant, de l’ajustement de l’échantillon à des données extérieures relatives à la distribution des personnes dans la population cible.
5. Les petites parties du territoire national ne représentant pas plus de 2 % de la population nationale des États membres concernés, ainsi que les territoires nationaux énumérés à l’annexe III, sont exclus.
Article 4
Année et population de référence
1. L’année de référence est 2013, 2014 ou 2015.
2. La population de référence est constituée des individus âgés de 15 ans et plus qui vivent dans des ménages privés résidant sur le territoire de l’État membre concerné au moment de la collecte de données.
3. La collecte de données est répartie sur une période d’au moins trois mois, incluant au moins un mois de la saison automnale (septembre-décembre).
Article 5
Métadonnées de référence
1. Les métadonnées de référence relatives à la qualité sont fournies conformément à la norme du système statistique européen spécifiée par la Commission (Eurostat) et convenue avec les États membres.
2. Les États membres fournissent ces métadonnées à la Commission (Eurostat) au plus tard deux mois après la transmission des microdonnées.
Article 6
Fourniture des microdonnées et des métadonnées de référence à la Commission (Eurostat)
1. Les États membres fournissent les microdonnées – finalisées, validées et pondérées – et les métadonnées de référence relatives à la qualité requises par le présent règlement conformément à une norme d’échange spécifiée par la Commission (Eurostat). Les microdonnées et les métadonnées de référence relatives à la qualité sont transmises en utilisant les services du point d’entrée unique.
2. Les microdonnées sont mises à disposition au plus tard le 30 septembre 2015 ou neuf mois après la fin de la période de collecte des données nationales, si l’enquête est réalisée au-delà de décembre 2014.
Article 7
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 19 février 2013.
Par la Commission
Le président
José Manuel BARROSO
(1) JO L 354 du 31.12.2008, p. 70.
(2) JO L 87 du 31.3.2009, p. 164.
(3) JO L 8 du 12.1.2001, p. 1.
ANNEXE I
Microdonnées à transmettre à la Commission (Eurostat)
VARIABLES D’ENQUÊTE TECHNIQUES
Nom de la variable |
Description |
Catégories et codes de réponse |
Filtre |
||||||||||||||||
PID |
Numéro d’identification du répondant |
Nombre à 10 chiffres
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||
HHID |
Numéro d’identification du ménage |
Nombre à 10 chiffres
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||
PRIMSTRAT |
Strates primaires utilisées lors de la sélection de l’échantillon |
0001 – 9999
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||
PSU |
Unités d’échantillonnage primaires utilisées lors de la sélection de l’échantillon |
0001 – 9999
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||
WGT |
Pondération individuelle finale |
Nombre à 5 chiffres au total, dont au maximum 3 décimales
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||
PROXY |
Interview effectuée avec la personne sélectionnée ou avec une autre personne (interview indirecte)? |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||
REFYEAR |
Année de référence de l’interview |
4 chiffres |
Toutes personnes |
||||||||||||||||
REFMONTH |
Mois de référence de l’interview |
1 – 12
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||
INTMETHOD |
Méthode de collecte de données utilisée |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||
INTLANG |
Langue utilisée pour l’interview |
Codes à 3 lettres (liste de codes standard d’Eurostat)
|
Toutes personnes |
VARIABLES SOCIALES DE BASE
Nom de la variable |
Description |
Catégories et codes de réponse |
Filtre |
|||||||||||||||||||||||||||||
SEX |
Sexe du répondant |
|
Toutes personnes |
|||||||||||||||||||||||||||||
AGE |
Âge du répondant en années révolues au moment de l’interview |
Nombre en chiffres
|
Toutes personnes |
|||||||||||||||||||||||||||||
COUNTRY |
Pays de résidence |
2 lettres sur la base de la NUTS, au niveau le plus agrégé (niveau 0 ou niveau national)
|
Toutes personnes |
|||||||||||||||||||||||||||||
BIRTHPLACE |
Pays de naissance |
|
Toutes personnes |
|||||||||||||||||||||||||||||
CITIZEN |
Pays de citoyenneté au moment de la collecte de données |
|
Toutes personnes |
|||||||||||||||||||||||||||||
REGION |
Région de résidence |
Codification conformément à la NUTS au niveau à 2 chiffres
|
Toutes personnes |
|||||||||||||||||||||||||||||
DEG_URB |
Degré d’urbanisation |
|
Toutes personnes |
|||||||||||||||||||||||||||||
MARSTALEGAL |
Situation matrimoniale légale |
|
Toutes personnes |
|||||||||||||||||||||||||||||
MARSTADEFACTO |
Situation matrimoniale de fait |
|
Toutes personnes |
|||||||||||||||||||||||||||||
HATLEVEL |
Plus haut niveau d’études atteint |
Sur la base de la classification CITE-2011
|
Toutes personnes |
|||||||||||||||||||||||||||||
MAINSTAT |
Situation au regard de l’emploi autodéclarée |
|
Toutes personnes |
|||||||||||||||||||||||||||||
FT_PT |
Travail à temps plein ou partiel |
|
MAINSTAT = 10 |
|||||||||||||||||||||||||||||
JOBSTAT |
Situation dans la profession |
|
MAINSTAT = 10 |
|||||||||||||||||||||||||||||
JOBISCO |
Emploi occupé |
Codée selon la CITP-08 au niveau à 2 chiffres
|
MAINSTAT = 10 |
|||||||||||||||||||||||||||||
LOCNACE |
Secteur économique de l’emploi |
Sections de la NACE Rév. 2
|
MAINSTAT = 10 |
|||||||||||||||||||||||||||||
HHNBPERS |
Nombre de personnes vivant dans le ménage, y compris le répondant |
0 – 98
|
Toutes personnes |
|||||||||||||||||||||||||||||
HHNBPERS_0_4 |
Nombre de personnes âgées de 4 ans ou moins |
0 – 98
|
Toutes personnes |
|||||||||||||||||||||||||||||
HHNBPERS_5_13 |
Nombre de personnes âgées de 5 à 13 ans |
0 – 98
|
Toutes personnes |
|||||||||||||||||||||||||||||
HHNBPERS_14_15 |
Nombre de personnes âgées de 14 à 15 ans |
0 – 98
|
Toutes personnes |
|||||||||||||||||||||||||||||
HHNBPERS_16_24 |
Nombre de personnes âgées de 16 à 24 ans |
0 – 98
|
Toutes personnes |
|||||||||||||||||||||||||||||
HHNBPERS_25_64 |
Nombre de personnes âgées de 25 à 64 ans |
0 – 98
|
Toutes personnes |
|||||||||||||||||||||||||||||
HHNBPERS_65plus |
Nombre de personnes âgées de 65 ans ou plus |
0 – 98
|
Toutes personnes |
|||||||||||||||||||||||||||||
HHTYPE |
Type de ménage |
|
Toutes personnes |
|||||||||||||||||||||||||||||
HH_ACT |
Nombre de personnes âgées de 16 à 64 ans vivant dans le ménage et ayant un emploi |
0 – 98
|
Toutes personnes |
|||||||||||||||||||||||||||||
HH_INACT |
Nombre de personnes âgées de 16 à 64 ans vivant dans le ménage, au chômage ou inactives |
0 – 98
|
Toutes personnes |
|||||||||||||||||||||||||||||
HHINCOME |
Revenu équivalent mensuel net du ménage |
|
Toutes personnes |
VARIABLES DE SANTÉ
Nom de la variable |
Description |
Catégories et codes de réponse |
Filtre |
||||||||||||||||||||||
État de santé – Module européen minimum sur la santé |
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HS1 |
Autoperception de l’état de santé général: façon dont une personne perçoit son état de santé en général |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
HS2 |
Problème de santé à caractère durable: la personne souffre d’une maladie ou d’un problème de santé d’une durée d’au moins six mois |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
HS3 |
Limitation d’activité générale: limitation depuis au moins six mois, à cause de problèmes de santé, dans les activités que les gens font habituellement |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
Maladies et états chroniques |
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CD1a |
La personne a souffert d’asthme (y compris asthme allergique) au cours des 12 derniers mois. |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
CD1b |
La personne a souffert de bronchite chronique, de broncho-pneumopathie chronique obstructive ou d’emphysème au cours des 12 derniers mois. |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
CD1c |
La personne a souffert d’infarctus du myocarde (crise cardiaque) au cours des 12 derniers mois. |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
CD1d |
La personne a souffert d’une maladie coronarienne ou d’une angine de poitrine au cours des 12 derniers mois. |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
CD1e |
La personne a souffert d’une tension artérielle élevée au cours des 12 derniers mois. |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
CD1f |
La personne a souffert d’un accident vasculaire cérébral (hémorragie cérébrale, thrombose cérébrale) au cours des 12 derniers mois. |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
CD1g |
La personne a souffert d’arthrose (à l’exclusion de l’arthrite) au cours des 12 derniers mois. |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
CD1h |
La personne a souffert d’un trouble ou d’une affection persistante au bas du dos au cours des 12 derniers mois. |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
CD1i |
La personne a souffert d’un trouble ou d’une affection persistante au niveau de la nuque ou du cou au cours des 12 derniers mois. |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
CD1j |
La personne a souffert de diabète au cours des 12 derniers mois. |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
CD1k |
La personne a souffert d’une allergie, telle qu’une rhinite, une conjonctivite, une dermatite (ou une inflammation de la peau), une allergie alimentaire ou autre (à l’exclusion de l’asthme allergique), au cours des 12 derniers mois. |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
CD1l |
La personne a souffert de cirrhose du foie au cours des 12 derniers mois. |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
CD1m |
La personne a souffert d’incontinence urinaire (problèmes de contrôle de la vessie) au cours des 12 derniers mois. |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
CD1n |
La personne a souffert de problèmes rénaux au cours des 12 derniers mois. |
|
Toutes personnes |
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CD1o |
La personne a souffert de dépression au cours des 12 derniers mois. |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
Accidents et blessures |
|||||||||||||||||||||||||
AC1a |
Survenue d’un accident de la circulation routière au cours des 12 derniers mois |
|
Toutes personnes |
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AC1b |
Survenue d’un accident domestique au cours des 12 derniers mois |
|
Toutes personnes |
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AC1c |
Survenue d’un accident de loisirs au cours des 12 derniers mois |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
AC2 |
Intervention médicale la plus lourde pour l’accident le plus grave au cours des 12 derniers mois |
|
Si AC1a = 1 ou AC1b = 1 ou AC1c = 1 |
||||||||||||||||||||||
Absence du travail (en raison de problèmes de santé) |
|||||||||||||||||||||||||
AW1 |
La personne a été absente du travail en raison de problèmes de santé personnels au cours des 12 derniers mois. |
|
Si MAINSTAT = 10 |
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AW2 |
Nombre de jours d’absence du travail en raison de problèmes de santé personnels au cours des 12 derniers mois |
Nombre de jours
|
Si AW1 = 1 |
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Limitations fonctionnelles physiques et sensorielles |
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PL1 |
Port de lunettes ou de lentilles de contact |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
PL2 |
Difficultés pour voir, même en portant des lunettes ou des lentilles de contact |
|
Si PL1 = 1 ou 2 |
||||||||||||||||||||||
PL3 |
Utilisation d’un appareil auditif |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
PL4 |
Difficultés pour entendre ce qui se dit dans une conversation avec une seule autre personne dans une pièce calme, même en utilisant un appareil auditif |
|
Si PL3 = 1 ou 2 |
||||||||||||||||||||||
PL5 |
Difficultés pour entendre ce qui se dit dans une conversation avec une seule autre personne dans une pièce bruyante, même en utilisant un appareil auditif |
|
Si PL3 = 1 ou 2 et PL4 = 1 ou 2 ou 3 |
||||||||||||||||||||||
PL6 |
Difficultés pour marcher 500 mètres sur terrain plat sans l’utilisation d’aucune aide |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
PL7 |
Difficultés pour monter ou descendre 12 marches d’escalier |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
Activités de soins personnels |
|||||||||||||||||||||||||
PC1a |
Difficultés pour se nourrir seul |
|
Si AGE >= 65 |
||||||||||||||||||||||
PC1b |
Difficultés pour se coucher et se lever du lit ou pour s’asseoir et se relever d’une chaise |
|
Si AGE >= 65 |
||||||||||||||||||||||
PC1c |
Difficultés pour s’habiller et se déshabiller |
|
Si AGE >= 65 |
||||||||||||||||||||||
PC1d |
Difficultés pour utiliser les toilettes |
|
Si AGE >= 65 |
||||||||||||||||||||||
PC1e |
Difficultés pour prendre un bain ou une douche |
|
Si AGE >= 65 |
||||||||||||||||||||||
PC2 |
La personne reçoit habituellement de l’aide pour une ou plusieurs activités de soins personnels: se nourrir, se coucher et se lever du lit ou s’asseoir et se relever d’une chaise, s’habiller et se déshabiller, utiliser les toilettes, prendre un bain ou une douche. |
|
Si (AGE >= 65) et {PC1a ≠ 1 ou PC1b ≠ 1 ou PC1c ≠ 1 ou PC1d ≠ 1 ou PC1e ≠ 1} |
||||||||||||||||||||||
PC3 |
La personne a besoin d’aide ou de davantage d’aide pour une ou plusieurs activités de soins personnel: se nourrir, se coucher et se lever du lit ou s’asseoir et se relever d’une chaise, s’habiller et se déshabiller, utiliser les toilettes, prendre un bain ou une douche. |
|
Si (AGE >= 65) et {PC1a ≠ 1 ou PC1b ≠ 1 ou PC1c ≠ 1 ou PC1d ≠ 1 ou PC1e ≠ 1} |
||||||||||||||||||||||
Activités domestiques |
|||||||||||||||||||||||||
HA1a |
Difficultés pour préparer les repas |
|
Si AGE >= 65 |
||||||||||||||||||||||
HA1b |
Difficultés pour utiliser le téléphone |
|
Si AGE >= 65 |
||||||||||||||||||||||
HA1c |
Difficultés pour faire les courses |
|
Si AGE >= 65 |
||||||||||||||||||||||
HA1d |
Difficultés pour gérer la prise de médicaments |
|
Si AGE >= 65 |
||||||||||||||||||||||
HA1e |
Difficultés pour faire le ménage/effectuer des tâches ménagères légères |
|
Si AGE >= 65 |
||||||||||||||||||||||
HA1f |
Difficultés pour effectuer occasionnellement des tâches ménagères lourdes |
|
Si AGE >= 65 |
||||||||||||||||||||||
HA1g |
Difficultés pour gérer ses finances et les tâches administratives quotidiennes |
|
Si AGE >= 65 |
||||||||||||||||||||||
HA2 |
La personne reçoit habituellement de l’aide pour une ou plusieurs activités domestiques: préparer les repas, utiliser le téléphone, faire les courses, gérer la prise de médicaments, effectuer des tâches ménagères légères ou des tâches ménagères occasionnelles lourdes, gérer ses finances et les tâches administratives quotidiennes. |
|
Si (AGE >= 65) et {HA1a ≠ 1 ou HA1b ≠ 1 ou HA1c ≠ 1 ou HA1d ≠ 1 ou HA1e ≠ 1 ou HA1f ≠ 1ou HA1 g ≠ 1} |
||||||||||||||||||||||
HA3 |
La personne a besoin d’aide ou de davantage d’aide pour une ou plusieurs activités domestiques: préparer les repas, utiliser le téléphone, faire les courses, gérer la prise de médicaments, effectuer des tâches ménagères légères ou des tâches ménagères occasionnelles lourdes, gérer ses finances et les tâches administratives quotidiennes. |
|
Si (AGE >= 65) et {HA1a ≠ 1 ou HA1b ≠ 1 ou HA1c ≠ 1 ou HA1d ≠ 1 ou HA1e ≠ 1 ou HA1f ≠ 1ou HA1 g ≠ 1} |
||||||||||||||||||||||
Douleur |
|||||||||||||||||||||||||
PN1 |
Intensité de la douleur physique au cours des 4 dernières semaines |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
PN2 |
Mesure dans laquelle la douleur a perturbé le travail normal (à la fois le travail hors du domicile et les activités domestiques) au cours des 4 dernières semaines |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
Santé mentale |
|||||||||||||||||||||||||
MH1a |
Mesure dans laquelle la personne a éprouvé peu d’intérêt ou de plaisir à faire les choses au cours des 2 dernières semaines |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
MH1b |
Mesure dans laquelle la personne s’est sentie triste, déprimée ou désespérée au cours des 2 dernières semaines |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
MH1c |
Mesure dans laquelle la personne a eu des difficultés à s’endormir ou à rester endormie, ou a trop dormi au cours des 2 dernières semaines |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
MH1d |
Mesure dans laquelle la personne s’est sentie fatiguée ou a manqué d’énergie au cours des 2 dernières semaines |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
MH1e |
Mesure dans laquelle la personne a eu peu d’appétit ou a mangé trop au cours des 2 dernières semaines |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
MH1f |
Mesure dans laquelle la personne a eu une mauvaise opinion d’elle-même ou le sentiment d’être nulle au cours des 2 dernières semaines |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
MH1g |
Mesure dans laquelle la personne a eu du mal à se concentrer, par exemple pour lire le journal ou regarder la télévision, au cours des 2 dernières semaines |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
MH1h |
Mesure dans laquelle la personne a bougé ou parlé si lentement que les autres auraient pu le remarquer, ou a été si agitée qu’elle a eu du mal à tenir en place, au cours des 2 dernières semaines |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
Soins de santé |
|||||||||||||||||||||||||
Utilisation de soins hospitaliers et de soins de jour |
|||||||||||||||||||||||||
HO1 |
Admission, en tant que patient hospitalisé, dans un hôpital au cours des 12 derniers mois |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
HO2 |
Nombre de nuits passées, en tant que patient, dans un hôpital au cours des 12 derniers mois |
Nombre de 1 à 99
|
Si HO1 = 1 |
||||||||||||||||||||||
HO3 |
Admission en hospitalisation de jour dans un hôpital au cours des 12 derniers mois |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
HO4 |
Nombre d’admissions en hospitalisation de jour dans un hôpital au cours des 12 derniers mois |
Nombre de 1 à 300
|
Si HO3 = 1 |
||||||||||||||||||||||
Utilisation de soins ambulatoires et de soins à domicile |
|||||||||||||||||||||||||
AM1 |
Dernière visite chez un dentiste ou un orthodontiste (pour un traitement personnel) |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
AM2 |
Dernière consultation d’un médecin généraliste ou d’un médecin de famille (pour un traitement personnel) |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
AM3 |
Nombre de consultations d’un médecin généraliste ou d’un médecin de famille au cours des 4 dernières semaines (pour un traitement personnel) |
Nombre de 0 à 99
|
Si AM2 = 1 |
||||||||||||||||||||||
AM4 |
Dernière consultation d’un médecin spécialiste ou d’un chirurgien (pour un traitement personnel) |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
AM5 |
Nombre de consultations d’un médecin spécialiste ou d’un chirurgien au cours des 4 dernières semaines (pour un traitement personnel) |
Nombre de 0 à 99
|
Si AM4 = 1 |
||||||||||||||||||||||
AM6a |
Consultation d’un physiothérapeute ou d’un kinésithérapeute au cours des 12 derniers mois |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
AM6b |
Consultation d’un psychologue ou d’un psychothérapeute au cours des 12 derniers mois |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
AM7 |
Utilisation de services à domicile pour des besoins personnels au cours des 12 derniers mois |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
Consommation de médicaments |
|||||||||||||||||||||||||
MD1 |
Consommation de médicaments prescrits par un médecin au cours des 2 dernières semaines (à l’exclusion des contraceptifs) |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
MD2 |
Consommation de médicaments, de plantes médicinales ou de vitamines non prescrits par un médecin au cours des 2 dernières semaines |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
Services préventifs |
|||||||||||||||||||||||||
PA1 |
Dernière vaccination contre la grippe |
Mois/année (MMAAAA) Jamais ou il y a trop longtemps (0)
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
PA2 |
Dernière mesure de la tension artérielle par un professionnel de santé |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
PA3 |
Dernière mesure du taux de cholestérol dans le sang par un professionnel de santé |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
PA4 |
Dernière mesure du taux de sucre dans le sang par un professionnel de santé |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
PA5 |
Dernier test de recherche de sang occulte dans les selles |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
PA6 |
Dernière coloscopie |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
PA7 |
Dernière mammographie (radiographie des seins) |
|
Si SEX = 2 |
||||||||||||||||||||||
PA8 |
Dernier frottis vaginal |
|
Si SEX = 2 |
||||||||||||||||||||||
Besoins en soins non satisfaits |
|||||||||||||||||||||||||
UN1a |
Besoin en soins non satisfait au cours des 12 derniers mois pour cause de longue(s) liste(s) d’attente |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
UN1b |
Besoin en soins non satisfait au cours des 12 derniers mois pour cause de problèmes de distance ou de transport |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
UN2a |
La personne n’a pas eu les moyens financiers pour un examen ou un traitement médical au cours des 12 derniers mois. |
|
Toutes personnes |
||||||||||||||||||||||
UN2b |
La personne n’a pas eu les moyens financiers pour un examen ou un traitement dentaire au cours des 12 derniers mois. |
|
Toutes personnes |
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UN2c |
La personne n’a pas eu les moyens financiers pour des médicaments prescrits par un médecin au cours des 12 derniers mois. |
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Toutes personnes |
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UN2d |
La personne n’a pas eu les moyens financiers pour des soins de santé mentale (dispensés par un psychologue ou un psychiatre, par exemple) au cours des 12 derniers mois. |
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Toutes personnes |
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Déterminants de la santé |
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Poids et taille |
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BM1 |
Taille sans chaussures |
Nombre en cm
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Toutes personnes |
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BM2 |
Poids sans vêtements et sans chaussures |
Nombre en kg
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Toutes personnes |
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Activité/exercice physique |
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PE1 |
Effort physique dans le cadre d’activités de travail (rémunéré et non rémunéré) |
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Toutes personnes |
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PE2 |
Nombre de jours d’une semaine normale au cours desquels la personne effectue un trajet d’au moins 10 minutes à pied |
Nombre de jours de 1 à 7
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Toutes personnes |
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PE3 |
Temps passé à marcher pour se rendre d’un endroit à un autre au cours d’une journée normale |
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Si PE2 ≠ 0 |
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PE4 |
Nombre de jours d’une semaine normale au cours desquels la personne effectue un trajet d’au moins 10 minutes à vélo |
Nombre de jours de 1 à 7
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Toutes personnes |
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PE5 |
Temps passé à faire du vélo pour se rendre d’un endroit à un autre au cours d’une journée normale |
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Si PE4 ≠ 0 |
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PE6 |
Nombre de jours d’une semaine normale au cours desquels la personne pratique, pendant au moins 10 minutes d’affilée, des sports, des activités de remise en forme ou des activités physiques récréatives (de loisirs) qui entraînent au moins une légère accélération de la respiration ou du rythme cardiaque |
Nombre de jours de 1 à 7
|
Toutes personnes |
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PE7 |
Temps passé à pratiquer des sports, des activités de remise en forme ou des activités physiques récréatives (de loisirs) au cours d’une semaine normale |
HHMM (heures/minutes)
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Si PE6 ≠ 0 |
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PE8 |
Nombre de jours d’une semaine normale au cours desquels la personne pratique des activités de renforcement musculaire |
Nombre de jours de 1 à 7
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Toutes personnes |
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Consommation de fruits et légumes |
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FV1 |
Fréquence de consommation de fruits, à l’exclusion des jus |
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Toutes personnes |
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FV2 |
Nombre de portions de fruits par jour, à l’exclusion des jus |
Nombre de 1 à 99
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Si FV1 = 1 |
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FV3 |
Fréquence de consommation de légumes ou de salade, à l’exclusion des jus et des pommes de terre |
|
Toutes personnes |
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FV4 |
Nombre de portions de légumes ou de salade par jour, à l’exclusion des jus et des pommes de terre |
Nombre de 1 à 99
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Si FV3 = 1 |
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Tabagisme |
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SK1 |
Type de comportement tabagique |
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Toutes personnes |
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SK2 |
Type de produit du tabac consommé |
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Si SK1 = 1 ou 2 |
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SK3 |
Nombre moyen de cigarettes par jour |
Nombre de 1 à 99
|
Si SK1 = 1 et SK2 = 1 |
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SK4 |
Fréquence d’exposition à la fumée de tabac à l’intérieur de locaux |
|
Toutes personnes |
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Consommation d’alcool |
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AL1 |
Fréquence de consommation d’une boisson alcoolisée quelconque (bière, vin, cidre, spiritueux, cocktails, prémix, liqueurs, alcool de fabrication maison, etc.) au cours des 12 derniers mois |
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Toutes personnes |
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AL2 |
Fréquence de consommation d’une boisson alcoolisée au cours des jours de lundi à jeudi |
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Si AL1 = 1, 2, 3 ou 4 |
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AL3 |
Nombre moyen de boissons alcoolisées (standard) par jour, du lundi au jeudi |
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Si (AL1 = 1, 2, 3 ou 4) et (AL2 = 1, 2, 3 ou 4) |
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AL4 |
Fréquence de consommation d’une boisson alcoolisée au cours des jours de vendredi à dimanche |
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Si AL1 = 1, 2, 3 ou 4 |
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AL5 |
Nombre moyen de boissons alcoolisées (standard) par jour, du vendredi au dimanche |
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Si (AL1 = 1, 2, 3 ou 4) et (AL4 = 1, 2, ou 3) |
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AL6 |
Fréquence d’une consommation à risque, en une même occasion, de boissons alcoolisées (équivalent de 60 g d’éthanol pur ou plus) au cours des 12 derniers mois |
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Si AL1 = 1, 2, 3, 4, 5, 6 ou 7 |
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Soutien social |
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SS1 |
Nombre de personnes proches sur lesquelles il est possible de compter en cas de graves problèmes personnels |
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Toutes personnes |
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SS2 |
Mesure dans laquelle les autres gens prêtent attention/s’intéressent à ce que la personne fait |
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Toutes personnes |
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SS3 |
Facilité d’obtenir une aide pratique de la part de voisins en cas de besoin |
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Toutes personnes |
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Fourniture de soins ou d’assistance informels |
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IC1 |
Fourniture de soins ou d’assistance, au moins une fois par semaine, à une ou plusieurs personne(s) souffrant d’un problème lié à l’âge, d’un état chronique ou d’une infirmité (à l’exclusion des activités professionnelles) |
|
Toutes personnes |
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IC2 |
Relation avec la/les personne(s) souffrant d’un problème lié à l’âge, d’un état chronique ou d’une infirmité et recevant, au moins une fois par semaine, des soins ou une assistance de la part du répondant |
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Si IC1 = 1 |
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IC3 |
Nombre d’heures par semaine passées par le répondant à fournir des soins ou une assistance à la/aux personne(s) souffrant d’un problème lié à l’âge, d’un état chronique ou d’une infirmité |
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Si IC1 = 1 |
ANNEXE II
Tailles d’échantillon finales à atteindre
|
Personnes âgées de 15 ans ou plus à interviewer |
États membres de l’Union européenne |
|
Belgique |
6 500 |
Bulgarie |
5 920 |
République tchèque |
6 510 |
Danemark |
5 350 |
Allemagne |
15 260 |
Estonie |
4 270 |
Irlande |
5 057 |
Grèce |
6 667 |
Espagne |
11 620 |
France |
13 110 |
Italie |
13 180 |
Chypre |
4 095 |
Lettonie |
4 555 |
Lituanie |
4 850 |
Luxembourg |
4 000 |
Hongrie |
6 410 |
Malte |
3 975 |
Pays-Bas |
7 515 |
Autriche |
6 050 |
Pologne |
10 690 |
Portugal |
6 515 |
Roumanie |
8 420 |
Slovénie |
4 486 |
Slovaquie |
5 370 |
Finlande |
5 330 |
Suède |
6 200 |
Royaume-Uni |
13 085 |
Total des États membres de l’Union européenne |
194 990 |
Suisse |
5 900 |
Islande |
3 940 |
Norvège |
5 170 |
Total, y compris la Suisse, l’Islande et la Norvège |
210 000 |
ANNEXE III
Territoires nationaux exclus de l’enquête
Pays |
Territoires nationaux |
France |
Départements et territoires d’outre-mer |
Chypre |
La zone non contrôlée par le gouvernement |
Pays-Bas |
Îles des Caraïbes (Bonaire, Saint-Eustache et Saba) et îles de la Frise occidentale, sauf Texel |
Irlande |
Toutes les îles situées au large des côtes, sauf Achill, Bull, Cruit, Gorumna, Inishnee, Lettermore, Lettermullan et Valentia |
Royaume-Uni |
Partie de l’Écosse située au nord du Canal calédonien et îles Sorlingues |