20.12.2012   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 350/44

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 1235/2012 DE LA COMMISSION

du 19 décembre 2012

modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 669/2009 portant modalités d’exécution du règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les contrôles officiels renforcés à l’importation de certains aliments pour animaux et de certaines denrées alimentaires d’origine non animale

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués pour s’assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux (1), et notamment son article 15, paragraphe 5,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 669/2009 de la Commission (2) fixe des règles concernant les contrôles officiels renforcés devant être réalisés sur les importations d’aliments pour animaux et de denrées alimentaires d’origine non animale répertoriés à son annexe I (ci-après la «liste»), aux points d’entrée sur les territoires visés à l’annexe I du règlement (CE) no 882/2004.

(2)

L’article 2 du règlement (CE) no 669/2009 prévoit que cette liste doit faire l’objet d’un réexamen régulier, au moins trimestriel, qui tienne compte, au moins, des sources d’information visées dans ledit article.

(3)

La fréquence et la pertinence des incidents notifiés au moyen du système d’alerte rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, les constatations faites par l’Office alimentaire et vétérinaire à l’occasion des contrôles effectués dans des pays tiers ainsi que les rapports trimestriels sur les lots d’aliments pour animaux et de denrées alimentaires d’origine non animale que les États membres présentent à la Commission en application de l’article 15 du règlement (CE) no 669/2009 indiquent qu’il est nécessaire de modifier la liste.

(4)

En ce qui concerne, notamment, les lots de raisins secs en provenance d’Afghanistan, de pastèques en provenance du Brésil, de fraises en provenance de Chine, de pois et de haricots en provenance du Kenya, de menthe en provenance du Maroc, de graines de pastèque et de produits dérivés en provenance de Sierra Leone ainsi que de certains légumes, herbes aromatiques et épices en provenance du Viêt Nam, les sources d’information pertinentes relèvent l’émergence de nouveaux risques et/ou un degré d’inobservation des dispositions applicables en matière de sécurité qui justifient la mise en place de contrôles officiels renforcés. Il convient donc d’ajouter des inscriptions concernant ce type de lots sur la liste.

(5)

Il y a également lieu de modifier la liste afin de diminuer l’intensité des contrôles officiels des marchandises pour lesquelles les informations disponibles révèlent une amélioration globale du respect des dispositions applicables de la législation européenne et pour lesquelles la fréquence actuelle des contrôles officiels n’est donc plus justifiée. Il convient donc de modifier en conséquence les entrées de la liste concernant les aubergines et les melons amers en provenance de République dominicaine, les épices en provenance d’Inde ainsi que les doliques-asperges, les aubergines et les légumes du genre Brassica en provenance de Thaïlande.

(6)

Il y a aussi lieu de supprimer de la liste les entrées relatives aux marchandises pour lesquelles les informations disponibles révèlent un degré de conformité globalement satisfaisant au regard des exigences de sécurité applicables de la législation européenne et pour lesquelles une fréquence de contrôle accrue n’est donc plus justifiée. Il convient donc de supprimer les entrées de la liste concernant les pêches en provenance d’Égypte, les additifs pour l’alimentation animale et les prémélanges en provenance d’Inde ainsi que Capsicum annuum en provenance du Pérou.

(7)

En vue de mieux cibler certains produits énumérés sur la liste, il y a lieu d’ajouter des codes TARIC, le cas échéant. Il est également nécessaire de modifier certains codes NC aux fins de l’alignement sur la nomenclature combinée révisée applicable à compter du 1er janvier 2013.

(8)

La cohérence et la clarté de la législation de l’Union commandent le remplacement de l’annexe I du règlement (CE) no 669/2009 par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.

(9)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 669/2009 en conséquence.

(10)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe I du règlement (CE) no 669/2009 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il s’applique à compter du 1er janvier 2013.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 19 décembre 2012.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

(1)  JO L 165 du 30.4.2004, p. 1.

(2)  JO L 194 du 25.7.2009, p. 11.

ANNEXE

‘ANNEXE I

Aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale soumis à des contrôles officiels renforcés au point d’entrée désigné

Aliments pour animaux et denrées alimentaires

(utilisation envisagée)

Code NC (1)

Subdivision TARIC

Pays d’origine

Risque

Fréquence des contrôles physiques et des contrôles d’identité

(%)

Raisins secs

(fruits de la vigne)

0806 20

 

Afghanistan (AF)

Ochratoxine A

50

(Denrées alimentaires)

 

Noisettes

(en coques ou sans coques)

0802 21 00; 0802 22 00

 

Azerbaïdjan (AZ)

Aflatoxines

10

(Aliments pour animaux et denrées alimentaires)

 

Pastèque

0807 11 00

 

Brésil (BR)

Salmonelles

10

(Denrées alimentaires)

 

—

Arachides (cacahuètes), en coques

—

 1202 41 00

 

Brésil (BR)

Aflatoxines

10

—

Arachides (cacahuètes), décortiquées

—

 1202 42 00

—

Beurre d’arachide

—

 2008 11 10

—

Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées

—

2008 11 91; 2008 11 96; 2008 11 98

(Aliments pour animaux et denrées alimentaires

 

Fraises (congelées)

0811 10

 

Chine (CN)

Norovirus et hépatite A

5

(Denrées alimentaires)

 

Brassica oleracea

autres produits comestibles du genre Brassica, ‘brocolis chinois’) (13)

ex 0704 90 90

40

Chine (CN)

Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (14)

10

(Denrées alimentaires – fraîches ou réfrigérées)

 

 

Nouilles séchées

ex 1902 11 00;

10

Chine (CN)

Aluminium

10

ex 1902 19 10;

10

ex 1902 19 90;

10

ex 1902 20 10;

10

ex 1902 20 30;

10

ex 1902 20 91;

10

ex 1902 20 99;

10

ex 1902 30 10;

10

ex 1902 30 10

91

(Denrées alimentaires)

 

 

Pomelos

ex 0805 40 00

31; 39

Chine (CN)

Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (11)

20

(Denrées alimentaires –fraîches)

 

 

Thé, même aromatisé

0902

 

Chine (CN)

Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (10)

10

(Denrées alimentaires)

 

—

Aubergines

—

0709 30 00; ex 0710 80 95

72

République dominicaine (DO)

Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (3)

10

—

Melon amer (Mormodica charantia)

—

ex 0709 99 90;

70

ex 0710 80 95

70

(Denrées alimentaires – légumes frais, réfrigérés ou surgelés)

 

 

—

Doliques-asperges (Vigna unguiculata spp. sesquipedalis)

—

ex 0708 20 00;

10

République dominicaine (DO)

Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (3)

20

ex 0710 22 00

10

—

Piments (doux et autres) (Capsicum spp.)

—

0709 60 10; ex 0709 60 99

20

—

0710 80 51; ex 0710 80 59

20

(Denrées alimentaires – légumes frais, réfrigérés ou surgelés)

 

 

—

Oranges (fraîches ou sèches)

—

0805 10 20; 0805 10 80

 

Égypte (EG)

Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (7)

10

—

Grenades

—

 ex 0810 90 75

30

—

Fraises

—

 0810 10 00

 

(Denrées alimentaires – fruits frais)

 

Piments (doux et autres) (Capsicum spp.)

0709 60 10; ex 0709 60 99;

20

Égypte (EG)

Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (12) (12)

10

0710 80 51; ex 0710 80 59

20

(Denrées alimentaires – fraîches, réfrigérées ou surgelées)

 

 

—

Arachides (cacahuètes), en coques

—

 1202 41 00

 

Ghana (GH)

Aflatoxines

50

—

Arachides (cacahuètes), décortiquées

—

 1202 42 00

—

Beurre d’arachide

—

 2008 11 10

(Aliments pour animaux et denrées alimentaires)

 

Feuilles de curry (Bergera/Murraya koenigii)

ex 1211 90 86

10

Inde (IN)

Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (5)

50

(Denrées alimentaires – herbes aromatiques fraîches)

 

 

—

Capsicum annuum, entiers

—

 0904 21 10

 

Inde (IN)

Aflatoxines

10

—

Capsicum annuum, broyés ou pulvérisés

—

 ex 0904 22 00

10

—

Fruits séchés du genre Capsicum, entiers, autres que les piments doux (Capsicum annuum)

—

 0904 21 90

 

—

Curry (produits à base de piment)

—

 0910 91 05

—

Noix muscades (Myristica fragrans)

—

0908 11 00; 0908 12 00

—

Macis (Myristica fragrans)

—

0908 21 00; 0908 22 00

—

Gingembre (Zingiber officinale)

—

0910 11 00; 0910 12 00

—

Curcuma longa (safran des Indes)

—

 0910 30 00

(Denrées alimentaires – épices séchées)

 

—

Arachides (cacahuètes), en coques

—

 1202 41 00

 

Inde (IN)

Aflatoxines

20

—

Arachides (cacahuètes), décortiquées

—

 1202 42 00

—

Beurre d’arachide

—

 2008 11 10

—

Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées

—

2008 11 91; 2008 11 96; 2008 11 98

(Aliments pour animaux et denrées alimentaires)

 

Comboux ou gombos

ex 0709 99 90

20

Inde (IN)

Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (2)

50

(Denrées alimentaires –fraîches)

 

—

Noix muscades (Myristica fragrans)

—

0908 11 00; 0908 12 00

 

Indonésie (ID)

Aflatoxines

20

—

Macis (Myristica fragrans)

—

0908 21 00; 0908 22 00

(Denrées alimentaires – épices séchées)

 

—

Pois non écossés

—

 ex 0708 10 00

40

Kenya (KE)

Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (16)

10

—

Haricots non écossés

—

 ex 0708 20 00

40

(Denrées alimentaires –fraîches et réfrigérées)

 

 

Graines de pastèque (Egusi, Citrullus lanatus) et produits dérivés

ex 1207 70 00;

10

Nigeria (NG)

Aflatoxines

50

ex 1106 30 90;

30

ex 2008 99 99

50

(Denrées alimentaires)

 

 

Menthe

ex 1211 90 86

30

Maroc (MA)

Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (17)

10

(Denrées alimentaires –herbes aromatiques fraîches)

 

 

Graines de pastèque (Egusi, Citrullus lanatus) et produits dérivés

ex 1207 70 00;

10

Sierra Leone (SL)

Aflatoxines

50

ex 1106 30 90;

30

ex 2008 99 99

50

(Denrées alimentaires)

 

 

Piments (autres que doux) (Capsicum spp.)

ex 0709 60 99

20

Thaïlande (TH)

Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (9)

10

(Denrées alimentaires –fraîches)

 

 

—

Feuilles de coriandre

—

 ex 0709 99 90

72

Thaïlande (TH)

Salmonelles (6)

10

—

Basilic (sacré, vert)

—

 ex 1211 90 86

20

—

Menthe

—

 ex 1211 90 86

30

(Denrées alimentaires – herbes aromatiques fraîches)

 

 

—

Feuilles de coriandre

—

 ex 0709 99 90

72

Thaïlande (TH)

Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (4)

20

—

Basilic (sacré, vert)

—

 ex 1211 90 86

20

(Denrées alimentaires – herbes aromatiques fraîches)

 

 

—

Doliques-asperges (Vigna unguiculata spp. sesquipedalis)

—

ex 0708 20 00;

10

Thaïlande (TH)

Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (4)

20

ex 0710 22 00

10

—

Aubergines

—

0709 30 00; ex 0710 80 95

72

—

Brassicacées

—

0704; ex 0710 80 95

76

(Denrées alimentaires – légumes frais, réfrigérés ou surgelés)

 

 

—

Piments doux (Capsicum annuum)

—

0709 60 10; 0710 80 51

 

Turquie (TR)

Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (8)

10

—

Tomates

—

0702 00 00; 0710 80 70

(Denrées alimentaires – légumes frais, réfrigérés ou surgelés)

 

Raisins secs (fruits de la vigne)

0806 20

 

Ouzbékistan (UZ)

Ochratoxine A

50

(Denrées alimentaires)

 

—

Feuilles de coriandre

—

 ex 0709 99 90

72

Viêt Nam (VN)

Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (15)

20

—

Basilic (sacré, vert)

—

 ex 1211 90 86

20

—

Menthe

—

 ex 1211 90 86

30

—

Persil

—

 ex 0709 99 90

40

(Denrées alimentaires – herbes aromatiques fraîches)

 

 

—

Comboux ou gombos

—

 ex 0709 99 90

20

Viêt Nam (VN)

Résidus de pesticides analysés à l’aide de méthodes multirésidus fondées sur les couplages CG/SM et CL/SM ou de méthodes monorésidus (15)

20

—

Piments (autres que doux) (Capsicum spp.)

—

 ex 0709 60 99

20

(Denrées alimentaires –fraîches)

 

 

—

Arachides (cacahuètes), en coques

—

 1202 41 00

 

Afrique du Sud (ZA)

Aflatoxines

10

—

Arachides (cacahuètes), décortiquées

—

 1202 42 00

—

Beurre d’arachide

—

 2008 11 10

—

Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées

—

2008 11 91; 2008 11 96; 2008 11 98

(Aliments pour animaux et denrées alimentaires)

 

(1)  Lorsque seuls certains produits relevant d’un code NC donné doivent être examinés et qu’aucune subdivision spécifique n’existe sous ce code dans la nomenclature des marchandises, ce dernier est précédé d’un “ex”.

(2)  Notamment résidus des substances suivantes: acéphate, méthamidophos, triazophos, endosulfan, monocrotophos, méthomyl, thiodicarbe, diafenthiuron, thiamethoxam, fipronil, oxamyl, acétamipride, indoxacarbe, mandipropamide.

(3)  Notamment résidus des substances suivantes: amitraze, acéphate, aldicarbe, bénomyl, carbendazime, chlorofénapyr, chlorpyriphos, CS2 (dithiocarbamates), diafenthiuron, diazinon, dichlorvos, dicofol, diméthoate, endosulfan, fenamidone, imidaclopride, malathion, méthamidophos, méthiocarbe, méthomyl, monocrotophos, ométhoate, oxamyl, profénofos, propiconazole, thiabendazole, thiaclopride.

(4)  Notamment résidus des substances suivantes: acéphate, carbaryl, carbendazime, carbofuran, chlorpyriphos, chlorpyriphos-méthyl, diméthoate, éthion, malathion, métalaxyl, méthamidophos, méthomyl, monocrotophos, ométhoate, profénofos, prothiofos, quinalphos, triadiméfon, triazophos, dicrotophos, EPN, triforine.

(5)  Notamment résidus des substances suivantes: triazophos, oxydéméton-méthyl, chlorpyriphos, acétamipride, thiaméthoxame, clothianidine, méthamidophos, acéphate, propargite, monocrotophos.

(6)  Méthode de référence EN/ISO 6579 ou une méthode validée par rapport à celle-ci, comme le prévoit l’article 5 du règlement (CE) no 2073/2005 de la Commission (JO L 338 du 22.12.2005, p. 1).

(7)  Notamment résidus des substances suivantes: carbendazim, cyfluthrine, cyprodinil, diazinon, diméthoate, éthion, fénitrothion, fenpropathrine, fludioxonil, hexaflumuron, lambda-cyhalothrine, méthiocarbe, méthomyl, ométhoate, oxamyl, phenthoate, thiophanate-méthyle.

(8)  Notamment résidus des substances suivantes: méthomyl, oxamyl, carbendazim, clofentézine, diafenthiuron, diméthoate, formétanate, malathion, procymidone, tétradifon, thiophanate-méthyle.

(9)  Notamment résidus des substances suivantes: carbofuran, méthomyl, ométhoate, diméthoate, triazophos, malathion, profénofos, prothiofos, éthion, carbendazime, triforine, procymidone, formétanate.

(10)  Notamment résidus des substances suivantes: buprofézine, imidaclopride, fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RS et SR), profénofos, trifluraline, triazophos, triadiméfon et triadiménol (somme du triadiméfon et du triadiménol), cyperméthrine [y compris d’autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)].

(11)  Notamment résidus des substances suivantes: triazophos, triadiméfon et triadiménol (somme du triadiméfon et du triadiménol), parathion-méthyle, phenthoate, méthidathion.

(12)  Notamment résidus des substances suivantes: carbofuran (somme), chlorpyriphos, cyperméthrine (somme), cyproconazole, dicofol (somme), difenoconazole, dinotéfuran, éthion, flusilazole, folpet, prochloraze, profénofos, propiconazole, thiophanate-méthyle et triforine.

(13)  Espèces de Brassica oleracea L. convar. botrytis (L.) Alef. var. italica Plenck, cultivar alboglabra. Également appelés “Kai Lan”, “Gai Lan”, “Gailan”, “Kailan” et “Chinese bare Jielan”.

(14)  Notamment résidus des substances suivantes: chlorfénapyr, fipronil, carbendazime, acetamipride, dimethomorphe et propiconazol.

(15)  Notamment résidus des substances suivantes: carbofuran, carbendazime (somme), chlorpyriphos, profenophos, perméthrine, hexaconazole, difénoconazole, propiconazole, fipronil, propargite, flusilazole, phenthoate, cyperméthrine, méthomyl, quinalphos, pencycuron, méthidathion, diméthoate (somme), fenbuconazole.

(16)  Notamment résidus de: diméthoate (somme), chlorpyriphos, acéphate, méthamidophos, méthomyl, diafenthiuron, indoxacarbe.

(17)  Notamment résidus de: chlorpyriphos, cyperméthrine, diméthoate (somme), endosulfan (somme), hexaconazole, parathion-méthyl (somme), méthomyl, flutriafol, carbendazime (somme), flubendiamide, myclobutanil, malathion (somme).»