6.5.2009   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 113/1

DIRECTIVE 2009/26/CE DE LA COMMISSION

du 6 avril 2009

modifiant la directive 96/98/CE du Conseil relative aux équipements marins

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la décision 96/98/CE du Conseil du 20 décembre 1996 relative aux équipements marins (1), et notamment son article 17,

considérant ce qui suit:

(1)

Aux fins de la directive 96/98/CE, les conventions internationales et les normes d’essai doivent s’appliquer dans leur version actualisée.

(2)

Étant donné que des amendements aux conventions internationales et aux normes d’essai internationales applicables sont entrés en vigueur depuis le 30 juin 2008, date à laquelle la directive 96/98/CE a été modifiée pour la dernière fois, il convient, dans un souci de clarté, d’intégrer ces amendements dans la directive en question.

(3)

L’Organisation maritime internationale et les organismes européens de normalisation ont adopté des normes, y compris des normes d’essai détaillées, pour plusieurs équipements figurant dans l’annexe A.2 de la directive 96/98/CE ou qui, bien que non mentionnés dans cette annexe, sont considérés comme entrant en ligne de compte pour l’application de ladite directive. Il convient dès lors, selon le cas, d’inclure lesdits équipements dans l’annexe A.1 ou de les transférer de l’annexe A.2 dans l’annexe A.1.

(4)

Il y a lieu de modifier la directive 96/98/CE en conséquence.

(5)

Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité pour la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires (COSS),

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier

L’annexe A de la directive 96/98/CE est remplacée par le texte de l’annexe de la présente directive.

Article 2

Lorsqu’un équipement, classé comme «nouvel article» dans la colonne 1 de l’annexe A.1 de la directive 96/98/CE ou transféré de l’annexe A.2 à l’annexe A.1 de cette directive, a été fabriqué avant la date visée à l’article 3, paragraphe 1, de la présente directive, conformément aux procédures d’approbation de type déjà en vigueur avant cette date à l’intérieur du territoire d’un État membre, il peut être placé sur le marché et à bord d’un navire communautaire dans les deux ans qui suivent la date en question.

Article 3

Transposition

1.   Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 6 avril 2010, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions.

Ils appliquent ces dispositions à partir du 6 avril 2010.

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.

Article 4

La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Article 5

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 6 avril 2009.

Par la Commission

Antonio TAJANI

Vice-président

(1)  JO L 46 du 17.2.1997, p. 25.

ANNEXE

«

ANNEXE A

Sigles et abréviations

 

A1: amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI.

 

A2: amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI.

 

AC: amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l’OMI.

 

CAT: catégorie d’équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388 (2007).

 

Circ.: circulaire.

 

COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea), règlement international pour prévenir les abordages en mer.

 

COMSAR: sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l’OMI.

 

EN: norme européenne.

 

ETSI: Institut européen des normes de télécommunications.

 

Recueil FSS: recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l’incendie.

 

FTP: recueil international pour l’application des méthodes d’essai au feu.

 

Recueil HSC: recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse.

 

Recueil IBC: recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques.

 

OACI: Organisation de l’aviation civile internationale.

 

CEI: Commission électrotechnique internationale.

 

OMI: Organisation maritime internationale.

 

ISO (International Standardisation Organisation): Organisation internationale de normalisation.

 

UIT: Union internationale des télécommunications.

 

LSA (Life saving appliance): engin de sauvetage.

 

MARPOL: convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires.

 

MEPC: comité de la protection du milieu marin.

 

CSM: comité de la sécurité maritime.

 

NOx: oxydes d’azote.

 

SOLAS: convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer.

 

SOx: oxydes de soufre.

 

Règ.: règle.

 

Rés.: résolution.

ANNEXE A.1

ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL EXISTE DÉJÀ DES NORMES D’ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX

Notes concernant l’ensemble de l’annexe A.1

a)

Remarque générale: outre les normes d’essai expressément mentionnées, un certain nombre de dispositions, dont le respect doit être contrôlé au cours de l’examen de type (inclus dans l’approbation de type) prévu dans les modules d’évaluation de la conformité définis dans l’annexe B, figurent dans les règles applicables des conventions internationales et les résolutions et circulaires applicables de l’OMI.

b)

Colonne 5: lorsqu’il est fait référence aux résolutions de l’OMI, seules sont applicables les normes d’essai contenues dans les parties pertinentes des annexes des résolutions, à l’exclusion des dispositions des résolutions elles-mêmes.

c)

Colonne 5: les conventions et normes d’essai internationales s’appliquent dans leur version actualisée. Pour permettre de déterminer avec précision les normes applicables, il faut que les rapports d’essai, les certificats de conformité et les déclarations de conformité mentionnent la norme appliquée avec sa version.

d)

Colonne 5: lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction “ou”, chacune d’elles remplit l’ensemble des exigences d’essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l’OMI; par conséquent, une seule des deux séries suffit pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d’autres séparateurs (virgule) sont utilisés, toutes les normes mentionnées s’appliquent.

e)

Colonne 6: par “module H”, il faut comprendre “module H plus certificat d’examen”.

f)

Les exigences figurant dans la présente annexe s’entendent sans préjudice des prescriptions de transport prévues par les conventions internationales.

1.   Engins de sauvetage

Notes concernant le point 1 — Engins de sauvetage

Colonne 4: OMI CSM/Circ. 980 s’applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.

Article no

Nom de l’article

Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”

Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules d’évaluation de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.1/1.1

Bouées de sauvetage

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/7,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, II,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

—

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.2

Feux de localisation pour engins de sauvetage:

a)

pour engins de sauvetage et canots de secours

b)

pour bouées de sauvetage

c)

pour brassières de sauvetage

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/7,

—

Règ. III/22,

—

Règ. III/26,

—

Règ. III/32,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) II, IV,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

—

Rés. OMI CSM.81(70),

—

ISO 24408 (2005).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.3

Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/7,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, II,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

—

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.4

Brassières de sauvetage

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/7,

—

Règ. III/22,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, II,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

OMI CSM/Circ.922.

—

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.5

Combinaisons d’immersion et de sauvetage non répertoriées comme brassières de sauvetage:

—

isolées ou non isolées

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/7,

—

Règ. III/22,

—

Règ. III/32,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, II,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

—

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.6

Combinaisons d’immersion et de sauvetage répertoriées comme brassières de sauvetage:

—

isolées ou non isolées

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/7,

—

Règ. III/22,

—

Règ. III/32,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, II,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

—

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.7

Moyens de protection thermique

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/22,

—

Règ. III/32,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, II,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

—

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.8

Feux à main (pyrotechnie)

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/6,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, III,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

—

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.9

Signaux manuels (pyrotechnie)

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, III,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

—

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.10

Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie)

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, III.

—

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.11

Appareils lance-amarres

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/18,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, VII,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

—

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.12

Radeaux de sauvetage gonflables

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/13,

—

Règ. III/21,

—

Règ. III/26,

—

Règ. III/31,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, IV,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

OMI CSM/Circ.811.

—

Rés. OMI CSM.81(70),

—

ISO 15738 (2002).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.13

Radeaux de sauvetage rigides

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/21,

—

Règ. III/26,

—

Règ. III/31,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, IV,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

OMI CSM/Circ.811.

—

Rés. OMI CSM.81(70),

—

OMI CSM/Circ.1006.

B + D

B + E

B + F

A.1/1.14

Radeaux de sauvetage à redressement automatique

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/26,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, IV,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,

—

OMI CSM/Circ.811.

—

Rés. OMI CSM.81(70),

—

OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,

—

OMI CSM/Circ.1006

—

ISO 15738 (2002).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.15

Radeaux de sauvetage réversibles munis d’une tente

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/26,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8, annexe 10,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, IV,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8, annexe 11,

—

OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,

—

OMI CSM/Circ.811.

—

Rés. OMI CSM.81(70),

—

OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,

—

OMI CSM/Circ.1006,

—

ISO 15738 (2002).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.16

Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique)

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/13,

—

Règ. III/26,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, IV,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

OMI CSM/Circ.811.

—

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.17

Embarcations de sauvetage

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/21,

—

Règ. III/31,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, IV,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

—

Rés. OMI CSM.81(70),

—

OMI CSM/Circ.1006.

B + D

B + F

G

A.1/1.18

Canots de secours rigides

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/21,

—

Règ. III/31,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, V,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

—

Rés. OMI CSM.81(70),

—

OMI CSM/Circ.1006.

B + D

B + F

G

A.1/1.19

Canots de secours gonflés

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/21,

—

Règ. III/31,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, V,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

—

Rés. OMI CSM.81(70),

—

ISO 15372 (2000).

B + D

B + F

G

A.1/1.20

Canots de secours rapides

—

Règ. III/4.

—

Règ. III/26,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I,V,

—

OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1,

—

OMI CSM/Circ.1016,

—

OMI CSM/Circ.1094.

—

Rés. OMI CSM.81(70),

—

OMI CSM/Circ.1006,

—

ISO 15372 (2000).

B + D

B + F

G

A.1/1.21

Dispositifs de mise à l’eau utilisant des garants (bossoirs)

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/23,

—

Règ. III/33,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, VI,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

—

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/1.22

Dispositifs de mise à l’eau par dégagement libre pour engins de sauvetage

Transféré à l’annexe A.2/1.3

A.1/1.23

Dispositifs de mise à l’eau en chute libre pour embarcations de sauvetage

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/16,

—

Règ. III/23,

—

Règ. III/33,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, VI,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

—

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/1.24

Dispositifs de mise à l’eau des radeaux de sauvetage

(bossoirs)

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/12,

—

Règ. III/16,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, VI,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

—

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/1.25

Dispositifs de mise à l’eau des canots de secours rapides

(bossoirs)

—

Règ. III/4.

—

Règ. III/26,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, VI,

—

OMI CSM/Circ.809, y compris Add.1.

—

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/1.26

Dispositifs de largage:

a)

des embarcations de sauvetage et des canots de secours

b)

des radeaux de sauvetage

mis à l’eau par un ou plusieurs garants

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/16,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, IV, VI,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

—

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.27

Systèmes d’évacuation marins

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/15,

—

Règ. III/26,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, VI,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

—

Rés. OMI CSM.81(70),

—

ISO 15738 (2002).

B + F

G

A.1/1.28

Moyens de secours

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/26,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, VI,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

—

Rés. OMI CSM.81(70),

—

OMI CSM/Circ.810,

—

ISO 15738 (2002).

B + D

B + F

A.1/1.29

Ex A.2/1.4

Échelles d’embarquement

—

Règ. III/4,

—

Règ. III/11,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/11,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000).

—

Rés. OMI CSM.81(70),

—

ISO 5489 (2008).

B + D

B + F

A.1/1.30

Matériaux rétroréfléchissants

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

—

Rés. OMI A.658(16).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.31

Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage

Transféré à l’annexe A.1/5.17 et à l'annexe A.1/5.18

A.1/1.32

Répondeur radar 9 GHz (SART)

Transféré à l’annexe A.1/4.18

A.1/1.33

Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, IV, V,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8,

—

Rés. OMI CSM.164(78).

—

EN ISO 8729 (1998).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/1.34

Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Transféré à l’annexe A.1/4.23

A.1/1.35

Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours

Transféré à l’annexe A.1/3.38

A.1/1.36

Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) IV, V.

—

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.37

Moteur de propulsion de canot de secours — moteur hors-bord

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) V.

—

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.38

Projecteurs pour embarcations de sauvetage et canots de secours

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, IV, V,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

—

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

A.1/1.39

Radeaux de sauvetage ouverts et réversibles

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8, annexe 10,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8, annexe 11.

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) annexe 10,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Code HSC de 2000) annexe 11,

—

ISO 15738 (2002).

B + D

B + F

A.1/1.40

Appareils de hissage du pilote

Transféré à l’annexe A.1/4.48

A.1/1.41

Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/16,

—

Règ. III/17,

—

Règ. III/23,

—

Règ. III/24,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, VI,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

—

Rés. OMI CSM.81(70).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/1.42

Échelle de pilote

Transféré à l’annexe A.1/4.49

2.   Prévention de la pollution marine

Article no

Nom de l’article

Règle MARPOL 73/78, qui requiert une “approbation de type”

Règles MARPOL 73/78 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules d’évaluation de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.1/2.1

Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)

—

Annexe I, Règ. 14.

—

Annexe I, Règ. 14.

—

Rés. OMI MEPC.107(49).

B + D

B + E

B + F

A.1/2.2

Détecteurs d’interface hydrocarbures/eau

—

Annexe I, Règ. 32.

—

Annexe I, Règ. 32.

—

Rés. OMI MEPC.5(XIII).

B + D

B + E

B + F

A.1/2.3

Détecteurs d’hydrocarbures

—

Annexe I, Règ. 14.

—

Annexe I, Règ. 14.

—

Rés. OMI MEPC.107(49).

B + D

B + E

B + F

A.1/2.4

Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d’eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm)

Intentionnellement blanc

A.1/2.5

Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d’hydrocarbures des pétroliers

—

Annexe I, Règ. 31.

—

Annexe I, Règ. 31.

—

Rés. OMI MEPC.108(49).

B + D

B + E

B + F

A.1/2.6

Installations de traitement des eaux usées

—

Annexe IV, Règ. 9.

—

Annexe IV, Règ. 9.

—

Rés. OMI MEPC.2(VI).

B + D

B + E

B + F

A.1/2.7

Incinérateurs de bord

—

Annexe VI, Règ. 16.

—

Annexe VI, Règ.16.

—

Rés. OMI MEPC.76(40).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/2.8

Ex A.2/2.1

Dispositifs de contrôle et d’enregistrement à bord pour le NOx

—

Annexe VI, Règ. 13,

—

Code technique NOx.

—

Annexe VI, Règ. 13,

—

Code technique NOx.

—

Rés. OMI MEPC.103(49).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/2.9

Ex A.2/2.4

Autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx

—

Annexe VI, Règ. 14.

—

Annexe VI, Règ. 14.

—

Rés. OMI MEPC.170(57)

B + D

B + E

B + F

G

3.   Équipements de protection contre les incendies

Article no

Nom de l’article

Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”

Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules d’évaluation de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.1/3.1

Sous-couches de revêtement de pont

—

Règ. II-2/4,

—

Règ. II-2/6,

—

Règ. X/3.

—

Règ. II-2/4,

—

Règ. II-2/6,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

—

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 2 et partie 6, et annexe 2,

—

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

A.1/3.2

Extincteurs portatifs

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 4.

—

Règ. II-2/4,

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. II-2/19,

—

Règ. II-2/20,

—

Rés. OMI A.951(23),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 4,

—

OMI CSM/Circ.1239,

—

OMI CSM/Circ.1275.

—

EN 3-6 (1995), y compris A1 (1999),

—

EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007),

—

EN 3-8 (2006), y compris AC (2007),

—

EN 3-9 (2006), y compris AC (2007).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.3

Équipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d’approche du feu)

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

—

Règ. II-2/10,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

—

EN 469 (2005), y compris A1 (2006) et AC (2006),

—

EN 531 (1995), y compris A1 (1998),

—

EN 1486 (2007),

ou

—

ISO 15538 (2001).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.4

Équipement de pompier: bottes

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

—

Règ. II-2/10,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

—

EN ISO 20344 (2004), y compris A1 (2007) et AC (2005),

—

EN ISO 20345 (2004), y compris A1 (2007) et AC (2007).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.5

Équipement de pompier: gants

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

—

Règ. II-2/10,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

—

EN 659 (2003), y compris A1 (2008).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.6

Équipement de pompier: casque

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

—

Règ. II-2/10,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

—

EN 443 (2008).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.7

Appareil respiratoire autonome à air comprimé

Note: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis.

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

—

Règ. II-2/10,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

—

EN 136 (1998), y compris AC (1999) et AC (2003),

—

EN 137 (2006).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.8

Appareil respiratoire à adduction d’air comprimé

—

Règ. X/3.

Note: cet article ne figure pas dans les règles du nouveau chapitre II-2 [Rés. OMI CSM.99(73)] ou dans le Recueil FSS [Rés. OMI CSM.98(73)].

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

—

EN 14593-1 (2005),

—

EN 14593-2 (2005),

—

EN 14594 (2005).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.9

Composants de dispositifs automatiques d’extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle SOLAS 74 II-2/12 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement)

—

Règ. II-2/7,

—

Règ. II-2/10,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 8.

—

Règ. II-2/7,

—

Règ. II-2/9,

—

Règ. II-2/10,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 8.

—

Rés. OMI A.800(19).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.10

Ex A.2/3.11

Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par projection d’eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à cargaison

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 7.

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 7.

—

OMI CSM/Circ.1165.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.11

Cloisonnements de types “A” et “B”, intégrité au feu:

a)

cloisonnements de type “A”

b)

cloisonnements de type “B”

Type “A”:

—

Règ. II-2/3.2.

Type “B”:

—

Règ. II-2/3.4.

—

Règ. II-2/9, et

Type “A”:

—

Règ. II-2/3.2.

Type “B”:

—

Règ. II-2/3.4.

—

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 3, et annexe 2,

—

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.12

Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes

—

Règ. II-2/4,

—

Règ. II-2/16.

—

Règ. II-2/4,

—

Règ. II-2/16.

—

EN 12874 (2001),

—

ISO 15364 (2007),

—

OMI CSM/Circ.677,

—

OMI CSM/Circ.1009.

B + F

A.1/3.13

Matériaux non combustibles

—

Règ. II-2/3,

—

Règ. X/3.

—

Règ. II-2/3,

—

Règ. II-2/5,

—

Règ. II-2/9,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

—

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 1,

—

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.14

Matériaux autres que l’acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type “A” ou “B”

Article inclus dans l’annexe A.1/3.26 et dans l'annexe A.1/3.27

A.1/3.15

Matériaux autres que l’acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles:

a)

tuyautages et accessoires

b)

robinetterie

c)

assemblages de conduites souples

—

Règ. II-2/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. II-2/4,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7, 10,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7, 10,

—

OMI CSM/Circ.1120.

—

Rés. OMI A.753(18),

—

ISO 15540 (1999), y compris corrigendum 1 (1999),

—

ISO 15541 (1999).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.16

Portes coupe-feu

—

Règ. II-2/9.

—

Règ. II-2/9.

—

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 3,

—

OMI CSM/Circ.1120,

—

OMI CSM.1/Circ.1273.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.17

Éléments de systèmes de commande de portes coupe-feu

Note: si les termes “éléments du système” apparaissent dans la colonne 2, cela peut signifier qu’un seul élément, un groupe d’éléments ou tout le système doivent être testés afin de vérifier s’ils répondent aux exigences internationales.

—

Règ. II-2/9,

—

Règ. X/3.

—

Règ. II-2/9,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

—

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 4.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.18

Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme:

a)

placage décoratif

b)

systèmes de peinture

c)

revêtements de sol

d)

coquilles isolantes

e)

adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements des types “B” et “C”

f)

gaines combustibles

—

Règ. II-2/3,

—

Règ. II-2/5,

—

Règ. II-2/6,

—

Règ. II-2/9,

—

Règ. X/3.

—

Règ. II-2/3,

—

Règ. II-2/5,

—

Règ. II-2/6,

—

Règ. II-2/9,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

OMI CSM/Circ.1120.

—

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 2 et partie 5, et annexe 2,

—

OMI CSM/Circ.1120,

—

ISO 1716 (2002).

Note: lorsque le matériel de surface ne doit pas avoir un pouvoir calorifique supérieur à une certaine valeur, la mesure doit être effectuée conformément à la norme ISO 1716.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.19

Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus

—

Règ. II-2/3,

—

Règ. II-2/9,

—

Règ. X/3.

—

Règ. II-2/3,

—

Règ. II-2/9,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

—

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 7,

—

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.20

Mobilier rembourré

—

Règ. II-2/3,

—

Règ. II-2/5,

—

Règ. II-2/9,

—

Règ. X/3.

—

Règ. II-2/3,

—

Règ. II-2/5,

—

Règ. II-2/9,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

—

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 8,

—

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.21

Articles de literie

—

Règ. II-2/3,

—

Règ. II-2/9,

—

Règ. X/3.

—

Règ. II-2/3,

—

Règ. II-2/9,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

—

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 9,

—

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.22

Clapets coupe-feu

—

Règ. II-2/9.

—

Règ. II-2/9.

—

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 3,

—

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.23

Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type “A”

Transféré à l’annexe A.1/3.26

A.1/3.24

Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type “A”

Transféré à l’annexe A.1/3.26

A.1/3.25

Fenêtres et hublots antifeu des types “A” et “B”

—

Règ. II-2/9.

—

Règ. II-2/9,

—

OMI CSM/Circ.847,

—

OMI CSM/Circ.1120.

—

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 3,

—

OMI CSM/Circ.1120,

—

OMI CSM.1/Circ.1203.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.26

Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type “A” pour le passage de:

a)

gaines de câbles électriques

b)

tuyaux, conduits, puits, etc.

—

Règ. II-2/9.

—

Règ. II-2/9,

—

OMI CSM.1/Circ.1276.

—

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 3,

—

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.27

Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type “B” pour:

a)

les gaines de câbles électriques

b)

les tuyaux, conduits, puits, etc.

—

Règ. II-2/9.

—

Règ. II-2/9.

—

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 3,

—

OMI CSM/Circ.1120.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.28

Dispositifs automatiques d’extinction par eau diffusée (limités aux diffusions)

—

Règ. II-2/7,

—

Règ. II-2/10.

—

Règ. II-2/10,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 8.

—

ISO 6182-1 (2004),

ou

—

EN 12259-1 (1999) y compris A1 (2001), A2 (2004) et A3 (2006).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.29

Manches d’incendie

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. X/3.

—

Règ. II-2/10,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

—

EN 14540 (2004), y compris A1 (2007).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.30

Équipement portatif d’analyse de l’oxygène et de détection de gaz

—

Règ. II-2/4,

—

Règ. VI/3.

—

Règ. II-2/4,

—

Règ. VI/3,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 15.

—

EN 60945 (2002),

—

CEI 60092-504 (2001),

—

CEI 60533 (1999),

et, selon le cas, soit:

a)

Catégorie 1 (zone de sécurité):

—

EN 50104 (2002) y compris A1 (2004) (Oxygène),

—

EN 60079-29-1 (2007).

b)

Catégorie 2 (atmosphères gazeuses explosibles):

—

EN 50104 (2002) y compris A1 (2004) (Oxygène),

—

EN 60079-29-1 (2007),

—

CEI 60079-0 (2004),

—

CEI 60079-1 (2007),

—

CEI 60079-10 (2002),

—

CEI 60079-11 (2006).

—

CEI 60079-15 (2005),

—

CEI 60079-26 (2006).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.31

Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d’extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)

—

Règ. X/3.

—

OMI CSM/Circ.912,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

—

Rés. OMI CSM.44(65).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.32

Matériaux antifeu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse

—

Règ. X/3.

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

—

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 10.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.33

Matériaux antifeu pour mobilier d’engins à grande vitesse

—

Règ. X/3.

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

—

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 10.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.34

Cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse

—

Règ. X/3.

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

—

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 11.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.35

Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse

—

Règ. X/3.

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

—

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 11.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.36

Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse

—

Règ. X/3.

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

OMI CSM/Circ.1120.

—

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 11.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.37

Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de:

a)

gaines de câbles électriques

b)

tuyaux, conduits, puits, etc.

—

Règ. X/3.

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

—

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 11.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.38

Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3.

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI A.951(23),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, IV, V,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

—

EN 3-6 (1995), y compris A1 (1999),

—

EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007),

—

EN 3-8 (2006), y compris AC (2007).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.39

Diffuseurs pour dispositifs équivalents d’extinction d’incendie par diffusion d’eau en brouillard pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. X/3.

—

Règ. II-2/10,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 7.

—

OMI CSM/Circ.1165.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.40

Systèmes d’éclairage à faible hauteur (composants)

—

Règ. II-2/13,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 11.

—

Règ. II-2/13,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 11.

—

Rés. OMI A.752(18),

ou

—

ISO 15370 (2001).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.41

Appareil respiratoire pour l’évacuation d’urgence (EEBD)

—

Règ. II-2/13.

—

Règ. II-2/13,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3,

—

OMI CSM/Circ.849.

—

EN 402 (2003),

—

EN 1146 (2005),

—

EN 13794 (2002),

—

ISO 23269-1 (2008).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.42

Composants de dispositifs à gaz inerte

—

Règ. II-2/4.

—

Règ. II-2/4,

—

Rés. OMI A.567(14),

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 15,

—

OMI CSM/Circ.353,

—

OMI CSM/Circ.387,

—

OMI CSM/Circ.485,

—

OMI CSM/Circ.731,

—

OMI CSM/Circ.1120.

—

OMI CSM/Circ.353,

—

OMI CSM/Circ.387,

—

OMI CSM/Circ.450/rév.1,

—

OMI CSM/Circ.485,

—

OMI CSM/Circ.731.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.43

Diffuseurs pour systèmes d’extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture

—

Règ. II-2/1,

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. X/3.

—

Règ. II-2/1,

—

Règ. II-2/10,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

—

ISO 15371 (2000).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.44

Équipement de pompier — câble de secours

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

—

Règ. II-2/10,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

—

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 1,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.45

Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents (moyens d’extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 5.

—

Règ. II-2/10,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 5,

—

OMI CSM/Circ.848.

—

OMI CSM/Circ.848

—

OMI CSM.1/Circ.1267.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.46

Dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d’aérosols)

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 5.

—

Règ. II-2/10,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 5.

—

OMI CSM.1/Circ.1270.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.47

Concentré pour dispositifs fixes d’extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

Note: les dispositifs d’extinction d’incendie à mousse à haut foisonnement fixes ou à air intérieur pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l’administration.

—

Règ. II-2/10.

—

Règ. II-2/10,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 6,

—

OMI CSM.1/Circ.1239.

—

OMI CSM/Circ.670.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.48

Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type “A”

(diffuseurs et essais de fonctionnement)

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. X/3.

—

Règ. II-2/10,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

—

OMI CSM/Circ.913,

—

OMI CSM.1/Circ.1276.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.49

Ex A.2/3.2

Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par projection d’eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules

—

Règ. II-2/19,

—

Règ. II-2/20,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 7.

—

Règ. II-2/19,

—

Règ. II-2/20,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 7.

—

OMI CSM.1/Circ.1272.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.50

Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques

Transféré à l’annexe A.2/3.9

A.1/3.51

Composants de dispositifs fixes de détection et d’avertissement d’incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d’habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine

—

Règ. II-2/7,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 9.

—

Règ. II-2/7.2.2,

—

Règ. II-2/7.4,

—

Règ. II-2/7.4.1,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 9,

—

OMI CSM.1/Circ.1242.

Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires:

—

EN 54-2 (1997) y compris AC(1999) et A1(2006).

Équipement d’alimentation électrique:

—

EN 54-4 (1997) y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006).

Détecteurs de chaleur — Détecteurs ponctuels:

—

EN 54-5 (2000) y compris A1(2002).

Détecteurs de fumée — Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l’ionisation:

—

EN 54-7 (2000) y compris A1(2002) et A2(2006).

Détecteurs de flamme — Détecteurs ponctuels:

—

EN 54-10 (2002) y compris A1(2005).

Avertisseurs d’incendie à commande manuelle:

—

EN 54-11 (2001) y compris A1(2005).

Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires:

—

CEI 60092-504 (2001),

—

CEI 60533 (1999).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.52

Extincteurs non portatifs et transportables

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 4.

—

Règ. II-2/4,

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 4.

—

EN 1866 (1998),

—

EN 1866-1 (2007),

ou

—

ISO 11601 (1999).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.53

Dispositifs d’alarme

—

Règ. II-2/7,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 9.

—

Règ. II-2/7,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 9.

Dispositifs sonores

—

EN 54-3 (2001) y compris A1(2002) et A2(2006),

—

CEI 60092-504 (2001),

—

CEI 60533 (1999).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.54

Équipement fixe d’analyse de l’oxygène et de détection de gaz

—

Règ. II-2/4,

—

Règ. VI/3.

—

Règ. II-2/4,

—

Règ. VI/3,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 15.

—

EN 60945 (2002),

—

CEI 60092-504 (2001),

—

CEI 60533 (1999),

et, selon le cas, soit:

a)

Catégorie 4: (zone de sécurité)

—

EN 50104 (2002) y compris A1 2004 (Oxygène).

b)

Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles)

—

EN 50104 (2002) y compris A1 2004 (Oxygène),

—

EN 60079-29-1 (2007).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.55

Ex A.2/3.4

Ajutages de type combiné

(diffusion/jet)

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. X/3.

—

Règ. II-2/10,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

—

EN 15182-1 (2007),

—

EN 15182-3 (2007).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.56

Ex A.2/3.14

Manches d’incendie (à enrouler)

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. X/3.

—

Règ. II-2/10,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000).

—

EN 671-1 (2001), y compris AC (2002).

B + D

B + E

B + F

A.1/3.57

Ex A.2/3.28

Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie à mousse à foisonnement moyen — diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers

—

Règ. II-2/10.

—

Règ. II-2/10.8.1,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 14,

—

OMI CSM.1/Circ.1239,

—

OMI CSM.1/Circ.1276.

—

OMI CSM/Circ.798.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.58

Ex A.2/3.29

Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers

—

Règ. II-2/10.

—

Règ. II-2/10,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 6, 14,

—

OMI CSM.1/Circ.1239,

—

OMI CSM.1/Circ.1276.

—

OMI CSM/Circ.582 et corrigendum 1.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.59

Ex A.2/3.30

Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d’extinction de l’incendie pour les chimiquiers

—

Rés. OMI CSM.4(48) — (Recueil IBC).

—

Rés. OMI CSM.4(48) — (Recueil IBC).

—

OMI CSM/Circ.553,

—

OMI CSM/Circ.582,

—

OMI CSM/Circ.799.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/3.60

(nouvel article)

Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par projection d’eau sous pression destinés aux balcons de cabine

—

Règ. II-2/10.

—

Règ. II-2/10,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 7.

—

OMI CSM.1/Circ.1268.

B + D

B + E

B + F

A.1/3.61

(nouvel article)

Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

—

Règ. II-2/10.

—

Règ. II-2/10,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 6.

—

OMI CSM.1/Circ.1271.

B + D

B + E

B + F

4.   Équipements de navigation

Notes concernant le point 4 — Équipements de navigation

Colonne 5: lorsqu’il est fait référence aux séries EN 61162 ou CEI 61162, la spécification de l’article prévu est prise en compte pour déterminer quelle est la norme applicable de la série EN 61162 ou de la série CEI 61162.

Article no

Nom de l’article

Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”

Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules d’évaluation de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.1/4.1

Compas magnétique

—

Règ. V/18.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.382(X),

—

Rés. OMI A.694(17).

—

EN ISO 449 (1999),

—

EN ISO 694 (2001),

—

ISO 1069 (1973),

—

ISO 2269 (1992),

—

EN 60945 (2002),

ou

—

ISO 449 (1997),

—

ISO 694 (2000),

—

ISO 1069 (1973),

—

ISO 2269 (1992),

—

CEI 60945 (2002).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.2

Indicateur de cap à transmission (THD) de type magnétique

—

Règ. V/18,

—

Règ. V/19,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. OMI CSM.116(73).

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162;

—

ISO 22090-2 (2004), y compris corrigendum 2005,

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162.

—

ISO 22090-2 (2004), y compris corrigendum 2005.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.3

Gyrocompas

—

Règ. V/18.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.424(XI),

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.191(79).

—

EN ISO 8728 (1998),

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

—

ISO 8728 (1997),

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.4

Équipement radar

Transféré aux annexes A.1/4.34, A.1/4.35 et A.1/4.36

A.1/4.5

Aide de pointage radar automatique (ARPA)

Transféré à l’annexe A.1/4.34

A.1/4.6

Sondeur à écho

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.224 (VII),

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.74(69), annexe 4,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. OMI CSM.191(79).

—

EN ISO 9875 (2001),

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

—

ISO 9875 (2000),

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.7

Équipement de mesure de vitesse et de distance (SDME)

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI A.824(19),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.96(72),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. OMI CSM.191(79).

—

EN 60945 (2002),

—

EN 61023 (2007),

—

série EN 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

CEI 61023 (2007),

—

série CEI 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.8

Indicateur d’angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d’hélice

Transféré aux annexes A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22

A.1/4.9

Ex A.2/4.26

Indicateur de taux de giration

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.526(13),

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. OMI CSM.191(79).

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

—

ISO 20672 (2007),

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162,

—

ISO 20672 (2007),

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.10

Radiogoniomètre

Intentionnellement blanc

A.1/4.11

Équipement Loran-C

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI A.818(19),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. OMI CSM.191(79).

—

EN 60945 (2002),

—

EN 61075 (1993),

—

série EN 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

CEI 61075 (1991),

—

série CEI 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.12

Équipement Chayka

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) –(Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI A.818(19),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. OMI CSM.191(79).

—

EN 60945 (2002),

—

EN 61075 (1993),

—

série EN 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

CEI 61075 (1991),

—

série CEI 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.13

Navigateur Decca

Intentionnellement blanc

A.1/4.14

Équipement GPS

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000),

—

Rés. OMI CSM.112(73),

—

Rés. OMI CSM.191(79).

—

EN 60945 (2002),

—

EN 61108-1 (2003),

—

série EN 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

CEI 61108-1 (2003),

—

série CEI 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.15

Équipement GLONASS

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. OMI CSM.113(73),

—

Rés. OMI CSM.191(79).

—

EN 60945 (2002),

—

EN 61108-2 (1998),

—

série EN 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

CEI 61108-2 (1998),

—

série CEI 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.16

Système de contrôle de route

—

Règ. V/18.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.342(IX),

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.64(67), annexe 3,

—

Rés. OMI CSM.191(79).

—

EN ISO 11674 (2001),

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

—

ISO 11674 (2000),

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.17

Appareils de hissage du pilote

Transféré à l’annexe A.1/1.40

A.1/4.18

Répondeur radar 9 GHz (SART)

—

Règ. III/4,

—

Règ. IV/14,

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Règ. III/6,

—

Règ. IV/7,

—

Rés. OMI A.530(13),

—

Rés. OMI A.802(19),

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8, 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8, 14,

—

UIT — R M.628-3 (11/93).

—

EN 60945 (2002),

—

EN 61097-1 (2007),

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

CEI 61097-1 (2007).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.19

Équipement radar pour engins à grande vitesse

Transféré à l’annexe A.1/4.37

A.1/4.20

Ex A.2/4.27

Indicateur d’angle de barre

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.526(13),

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. OMI CSM.191(79).

—

EN 60945 (2002),

—

ISO 20673 (2007),

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

ISO 20673 (2007),

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.21

Ex A.2/4.28

Indicateur de vitesse de rotation

—

Règ. V/18.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.191(79),

—

EN 60945 (2002),

—

ISO 22554 (2007),

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

ISO 22554 (2007),

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.22

Ex A.2/4.29

Indicateur de pas d’hélice

—

Règ. V/18.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.191(79).

—

EN 60945 (2002),

—

ISO 22555 (2007),

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

ISO 22555 (2007),

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.23

Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours

—

Règ. III/4,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) IV, V,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8, 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8, 13.

—

EN ISO 613 (2001),

—

ISO 10316 (1990),

ou

—

ISO 613 (2000),

—

ISO 10316 (1990).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.24

Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse

Transféré à l’annexe A.1/4.37

A.1/4.25

Aide de poursuite automatique (ATA)

Transféré à l’annexe A.1/4.35

A.1/4.26

Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse

Transféré à l’annexe A.1/4.38

A.1/4.27

Aide de pointage électronique (EPA)

Transféré à l’annexe A.1/4.36

A.1/4.28

Système de passerelle intégré

Transféré à l’annexe A.2/4.30

A.1/4.29

Enregistreur des données du voyage (VDR)

—

Règ. V/18,

—

Règ. V/20,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Règ. V/20,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI A.861(20),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. OMI CSM.214(81),

—

Rés. OMI CSM.191(79).

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

—

CEI 61996-1 (2007-11),

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162,

—

CEI 61996-1 (2007-11),

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.30

Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS)

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI A.817(19),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.64(67),

—

Rés. OMI CSM.86(70),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. OMI CSM.191(79),

—

Rés. OMI CSM.232(82).

[La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l’ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l’objet d’essais.]

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

—

EN 61174 (2001-12),

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162,

—

CEI 61174 (2008),

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.31

Gyrocompas pour engins à grande vitesse

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI A.821(19),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. OMI CSM.191(79).

—

ISO 16328 (2001),

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

—

ISO 16328 (2001),

—

CEI 60945 (2002),

—

série EN 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.32

Équipement AIS (système d’identification automatique) universel

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.74(69),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. OMI CSM.191(79),

—

UIT — R M. 1371-3(2007).

Note: la norme UIT — R M. 1371-3(2007), annexe 3, ne s’applique que dans le respect des dispositions de la rés. OMI CSM.74(69).

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

—

EN 61993-2 (2001),

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162,

—

CEI 61993-2 (2001),

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.33

Système de contrôle de poursuite

(en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l’allure de manœuvre minimale et 30 nœuds)

—

Règ. V/18.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.74(69).

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

—

EN 62065 (2002),

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162,

—

CEI 62065 (2002).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.34

Équipement radar CAT 1

—

Règ. V/18.

—

Règ. V/19.

—

Rés. OMI A.278 (VIII),

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI A.823(19),

—

Rés. OMI CSM.191(79),

—

Rés. OMI CSM.192(79),

—

UIT — R M. 628-3(11/93),

—

UIT — R M. 1177-3(06/03).

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

—

EN 62388 (2008),

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

—

CEI 62388 Ed.1.0(2007).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.35

Équipement radar CAT 2

—

Règ. V/18.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.278 (VIII),

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.191(79),

—

Rés. OMI CSM.192(79),

—

UIT — R M. 628-3(11/93),

—

UIT — R M. 1177-3(06/03).

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

—

EN 62388 (2008),

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

—

CEI 62388 Ed.1.0(2007).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.36

Équipement radar CAT 3

—

Règ. V/18.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.278 (VIII),

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.191(79),

—

Rés. OMI CSM.192(79),

—

UIT — R M. 628-3(11/93),

—

UIT — R M. 1177-3(06/03).

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

—

EN 62388 (2008),

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

—

CEI 62388 Ed.1.0(2007).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.37

Équipement radar pour applications d’engins à grande vitesse (CAT 1H, CAT 2H et CAT 3H)

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. OMI A.278 (VIII),

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI A.820(19),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. OMI CSM.191(79),

—

Rés. OMI CSM.192(79),

—

UIT — R M. 628-3(11/93),

—

UIT — R M. 1177-3(06/03).

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

—

EN 62388 (2008),

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

—

CEI 62388 Ed.1.0(2007).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.38

Équipement radar approuvé avec une option cartographique (CAT 1HC, CAT 2HC et CAT 3HC)

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. OMI A.278 (VIII),

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI A.820(19),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. OMI CSM.191(79),

—

Rés. OMI CSM.192(79),

—

UIT — R M. 628-3(11/93),

—

UIT — R M. 1177-3(06/03).

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

—

EN 62388 (2008),

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

—

CEI 62388 Ed.1.0(2007).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.39

Réflecteur radar

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. OMI CSM.164(78).

—

EN ISO 8729 (1998),

—

EN 60945 (2002),

ou

—

ISO 8729 (1997),

—

CEI 60945 (2002).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.40

Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI A.822(19),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. OMI CSM.191(79).

—

ISO 16329 (2003),

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

—

ISO 16329 (2003),

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.41

Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. OMI CSM.116(73),

—

Rés. OMI CSM.191(79).

—

ISO 22090-3 (2004),

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

—

ISO 22090-3 (2004),

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.42

Projecteur pour engins à grande vitesse

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 17884 (2004),

—

EN 60945 (2002),

ou

—

ISO 17884 (2004),

—

CEI 60945 (2002).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.43

Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.94(72),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

ISO 16273 (2003),

—

EN 60945 (2002),

ou

—

ISO 16273 (2003),

—

CEI 60945 (2002).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.44

Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. OMI CSM.114(73).

—

EN 60945 (2002),

—

CEI 61108-4 (2004),

—

série EN 61162,

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

CEI 61108-4 (2004),

—

série CEI 61162.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.45

Ex A.2/4.21

Matériel cartographique pour radar de bord

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI A.817(19),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.64(67),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. OMI CSM.191(79),

—

Rés. OMI CSM.192(79).

—

EN 60936-3 (2002),

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

—

EN 62388 (2008),

ou

—

CEI 60936-3 (2002),

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

—

CEI 62388 Ed.1.0(2007).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.46

Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique

—

Règ. V/18.

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. OMI CSM.116(73).

—

ISO 22090-1 (2002),

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

ou

—

ISO 22090-1 (2002), y compris corr.1 (2005),

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162.

B + D

B + E

B + F

G

A.1./4.47

Enregistreur des données du voyage simplifié (S-VDR)

—

Règ. V/20.

—

Règ. V/20,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.163(78),

—

Rés. OMI CSM.214(81),

—

Rés. OMI CSM.191(79).

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

—

EN 61996-2 (2008),

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162,

—

CEI 61996-2 (2007),

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.48

Ex A.1/1.40

Appareils de hissage du pilote

—

Règ. V/23.

—

Règ. V/23,

—

Rés. OMI A.889(21),

—

OMI CSM/Circ.773.

—

Rés. OMI A.889(21).

B + D

B + E

B + F

A.1/4.49

Ex A.1/1.42

Échelle de pilote

—

Règ. V/23,

—

Règ. X/3.

—

Règ. V/23,

—

Rés. OMI A.889(21),

—

OMI CSM/Circ.773.

—

Rés. OMI A.889(21)

—

ISO 799 (2004).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.50

nouvel article

Équipement DGPS

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. OMI CSM.114(73),

—

Rés. OMI CSM.191(79).

—

EN 60945 (2002),

—

CEI 61108-1 (2003),

—

CEI 61108-4 (2004),

—

série EN 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

CEI 61108-1 (2003),

—

CEI 61108-4 (2004),

—

série CEI 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/4.51

nouvel article

Équipement DGLONASS

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13,

—

Rés. OMI CSM.114(73),

—

Rés. OMI CSM.191(79).

—

EN 60945 (2002),

—

CEI 61108-2 (1998),

—

CEI 61108-4 (2004),

—

série EN 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008),

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

CEI 61108-2 (1998),

—

CEI 61108-4 (2004),

—

série CEI 61162,

—

CEI 62288 Ed.1.0(2008).

B + D

B + E

B + F

G

5.   Équipements de radiocommunications

Notes concernant le point 5 — Équipements de radiocommunications

Colonne 5: au cas où les dispositions de la circulaire OMI CSM/Circ.862 et les exigences des normes d’essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire OMI CSM/Circ.862 qui l’emportent.

Lorsqu’il est fait référence aux séries EN 61162 ou CEI 61162, la spécification de l’article prévu est prise en compte pour déterminer quelle est la norme applicable de la série EN 61162 ou de la série CEI 61162.

Article no

Nom de l’article

Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”

Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules d’évaluation de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.1/5.1

Radio à ondes métriques permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

—

Règ. IV/14,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Règ. IV/7,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI A.385(X),

—

Rés. OMI A.524(13),

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI A.803(19),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

OMI CSM/Circ.862,

—

OMI COMSAR/Circ.32,

—

UIT — R M.489-2 (10/95),

—

UIT — R M.493-12 (03/07),

—

UIT — R M.541-8 (10/97),

—

UIT — R M.689-2 (11/93).

—

ETSI ETS 300 162-1 V1.4.1 (2005-05),

—

ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04),

—

ETSI EN 300 828 V1.1.1 (1998-03),

—

ETSI EN 301 925 V1.1.1 (2002-09),

—

EN 60945 (2002),

—

CEI 61097-3 (1994),

—

CEI 61097-7 (1996),

—

série EN 61162,

—

OMI CSM/Circ.862.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/5.2

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF)

—

Règ. IV/14,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Règ. IV/7,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI A.803(19),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

OMI COMSAR/Circ.32,

—

UIT — R M.489-2 (10/95),

—

UIT — R M.493-12 (03/07),

—

UIT — R M.541-8 (10/97).

—

ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04),

—

ETSI EN 300 828 V1.1.1 (1998-03),

—

ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-05),

—

EN 60945 (2002),

—

CEI 61097-3 (1994),

—

CEI 61097-8 (1998).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/5.3

Récepteur NAVTEX

—

Règ. IV/14,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Règ. IV/7,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. OMI CSM.148(77),

—

OMI COMSAR/Circ.32,

—

UIT — R M.540-2 (06/90),

—

UIT — R M.625-3 (10/95).

—

ETSI EN 300 065-1 V1.1.3 (2005-05),

—

ETSI EN 301 011 V1.1.1 (1998-09),

—

EN 60945 (2002),

—

CEI 61097-6 (2005-12).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/5.4

Récepteur EGC

—

Règ. IV/14,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Règ. IV/7,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI A.570(14),

—

Rés. OMI A.664(16),

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

OMI COMSAR/Circ.32.

—

ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05),

—

ETSI ETS 300 460/A1 (1997-11),

—

ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03),

—

EN 60945 (2002),

—

CEI 61097-4 (1994).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/5.5

Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE)

—

Règ. IV/14,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14

—

Règ. IV/7,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI A.699(17),

—

Rés. OMI A.700(17),

—

Rés. OMI A.806(19),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

OMI COMSAR/Circ.32,

—

UIT — R M.491-1 (07/86),

—

UIT — R M.492-6 (10/95),

—

UIT — R M.540-2 (06/90),

—

UIT — R M.625-3 (10/95),

—

UIT — R M.688 (06/90).

—

ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11),

—

ETSI ETS 300 067/A1 Ed.1 (1993-10),

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/5.6

406 MHz EPIRB (COSPAS-SARSAT)

—

Règ. IV/14,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Règ. IV/7,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI A.662(16),

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI A.696(17),

—

Rés. OMI A.810(19),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

OMI CSM/Circ.862,

—

OMI COMSAR/Circ.32,

—

UIT — R M.633-2 (05/00),

—

UIT — R M.690-1 (10/95).

—

ETSI EN 300 066 V 1.3.1 (2001-01),

—

EN 60945 (2002),

—

CEI 61097-2 (2002),

—

OMI CSM/Circ.862.

Note: la circulaire OMI CSM/Circ.862 s’applique uniquement au dispositif permettant l’activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/5.7

RLS bande L (INMARSAT)

Intentionnellement blanc

A.1/5.8

Récepteur de veille sur 2 182 kHz

Intentionnellement blanc

A.1/5.9

Générateur d’alarme à deux fréquences porteuses

Intentionnellement blanc

A.1/5.10

Radio à ondes hectométriques (MF) permettant d’émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie

Note: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d’essai.

—

Règ. IV/14,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Règ. IV/9,

—

Règ. IV/10,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI A.804(19),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

OMI COMSAR/Circ.32,

—

UIT — R M.493-12 (03/07),

—

UIT — R M.541-8 (10/97).

—

ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04),

—

ETSI ETS 300 373-1 V1.2.1 (2002-10),

—

EN 60945 (2002),

—

CEI 61097-3 (1994),

—

CEI 61097-9 (1997),

—

série EN 61162,

—

OMI CSM/Circ.862.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/5.11

Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF)

—

Règ. IV/14,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Règ. IV/9,

—

Règ. IV/10,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI A.804(19),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

OMI COMSAR/Circ.32,

—

UIT — R M.493-12 (03/07),

—

UIT — R M.541-8 (10/97),

—

UIT — R M.1173 (10/95).

—

ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04),

—

ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-05),

—

EN 60945 (2002),

—

CEI 61097-3 (1994),

—

CEI 61097-8 (1998).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/5.12

Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B

—

Règ. IV/14,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Règ. IV/10,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI A.570(14),

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI A.808(19),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

OMI CSM/Circ.862,

—

OMI COMSAR/Circ.32.

—

EN 60945 (2002),

—

CEI 61097-10 (1999),

—

OMI CSM/Circ 862.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/5.13

Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C

—

Règ. IV/14,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Règ. IV/10,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI A.570(14),

—

Rés. OMI A.664 (16) (applicable uniquement si la STN Inmarsat-C comprend les fonctions EGC),

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI A.807(19),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

OMI CSM/Circ.862,

—

OMI COMSAR/Circ.32.

—

ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05),

—

ETSI ETS 300 460/A1 (1997-11),

—

ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03),

—

EN 60945 (2002),

—

CEI 61097-4 (2007),

—

série EN 61162,

—

OMI CSM/Circ.862.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/5.14

Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d’émettre et de recevoir de l’ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie

Note: conformément aux décisions de l’OMI et de l’UIT, les exigences relatives aux générateurs d’alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d’essai.

—

Règ. IV/14,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Règ. IV/10,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI A.806(19),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

OMI CSM/Circ.862,

—

OMI COMSAR/Circ.32,

—

UIT — R M.476-5 (10/95),

—

UIT — R M.491-1 (07/86),

—

UIT — R M.492-6 (10/95),

—

UIT — R M.493-12 (03/07),

—

UIT — R M.541-8 (10/97),

—

UIT — R M.625-3 (10/95),

—

UIT — R M.1173 (10/95).

—

ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11),

—

ETSI ETS 300 067/A1 Ed.1 (1993-10),

—

ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04),

—

ETSI ETS 300 373-1 V1.2.1 (2002-10),

—

EN 60945 (2002),

—

CEI 61097-3 (1994),

—

CEI 61097-9 (1997),

—

série EN 61162,

—

OMI CSM/Circ.862.

B + D

B + E

B + F

G

A.1/5.15

Récepteur de veille par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF)

—

Règ. IV/14,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Règ. IV/10,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI A.806(19),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

OMI COMSAR/Circ.32,

—

UIT — R M.493-12 (03/07),

—

UIT — R M.541-8 (10/97).

—

ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04),

—

ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-05),

—

EN 60945 (2002),

—

CEI 61097-3 (1994),

—

CEI 61097-8 (1998).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/5.16

Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques

—

Règ. IV/14,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Règ. IV/7,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

Rés. OMI CSM.80(70),

—

OMI COMSAR/Circ.32,

—

Convention de l’OACI, annexe 10, règles radio.

—

ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07),

—

EN 60945 (2002).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/5.17

Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage

—

Règ. IV/14,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Règ. III/6,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI A.809(19),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8, 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8, 14,

—

Rés. OMI CSM.149(77),

—

UIT — R M.489-2 (10/95),

—

UIT — R M.542.1 (07/82).

—

ETSI EN 300 225 V1.4.1 (2004-12),

—

EN 300 828 V1.1.1 (1998-03),

—

EN 60945 (2002),

—

CEI 61097-12 (1996).

B + D

B + E

B + F

G

A.1/5.18

Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage

—

Règ. IV/14,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Règ. III/6,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI A.809(19),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8, 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8, 14,

—

UIT — R M.489-2 (10/95).

—

ETSI EN 301 466 V1.4.1 (2000-11),

—

EN 60945 (2002),

—

CEI 61097-12 (1996).

B + D

B + E

B + F

G

A1/5.19

Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F

—

Règ. IV/14,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) –(Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14.

—

Règ. IV/10,

—

Rés. OMI A.570 (14),

—

Rés. OMI A.808 (19),

—

Rés. OMI A.694 (17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 14,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 14,

—

OMI CSM/Circ.862,

—

OMI COMSAR/Circ.32.

—

EN 60945 (2002),

—

CEI 61097-13 (2003),

—

OMI CSM/Circ.862.

B + D

B + E

B + F

G

6.   Équipements exigés par la convention COLREG 72

Article no

Nom de l’article

Règle COLREG 72, qui requiert une “approbation de type”

Règles COLREG applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules d’évaluation de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.1/6.1

Feux de navigation

—

COLREG Annexe I/14.

—

Annexe I/14,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.253(83).

—

EN 14744 (2005), y compris AC (2007),

—

EN 60945 (2002),

ou

—

EN 14744 (2005), y compris AC (2007),

—

CEI 60945 (2002).

B + D

B + E

B + F

G

ANNEXE A.2

ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL N’EXISTE PAS DE NORMES D’ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX

1.   Engins de sauvetage

Colonne 4: OMI CSM/Circ. 980 s’applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.

Article no

Nom de l’article

Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”

Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules d’évaluation de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.2/1.1

Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage

—

Règ. III/4,

—

Règ. III/34,

—

Règ. X/3.

—

Rés. OMI CSM.48(66)-(Recueil LSA).

 

 

A.2/1.2

Matériaux pour combinaison d’immersion

Intentionnellement blanc

A.2/1.3

Dispositifs de mise à l’eau par dégagement libre pour engins de sauvetage

—

Règ. III/4,

—

Règ. III/34.

—

Règ. III/13,

—

Règ. III/16,

—

Règ. III/26,

—

Règ. III/34,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 8,

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA) I, IV, VI,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 8.

 

 

A.2/1.4

Échelles d’embarquement

Transféré à l’annexe A.1/1.29

A.2/1.5

Système d’alarme générale et dispositif de communication avec le public

(en cas d’utilisation comme dispositif d’avertissement d’incendie, l’article applicable est A.1/3.53)

—

Règ. III/6.

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.48(66) — (Recueil LSA),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000),

—

OMI CSM/Circ.808.

 

 

2.   Prévention de la pollution marine

Article no

Nom de l’article

Règle MARPOL 73/78, qui requiert une “approbation de type”

Règles MARPOL 73/78 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules d’évaluation de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.2/2.1

Dispositifs de contrôle et d’enregistrement à bord pour les NOx

Transféré à l’annexe A.1/2.8

A.2/2.2

Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d’échappement

—

Annexe VI, Règ. 13,

—

Annexe VI, Règ. 14.

—

Annexe VI, Règ. 13,

—

Annexe VI, Règ. 14.

—

Rés. OMI MEPC.170(57).

 

A.2/2.3

Autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx

—

Annexe VI, Règ. 13.

—

Annexe VI, Règ. 13.

 

 

A.2/2.4

Autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx

Transféré à l’annexe A.1/2.9

3.   Équipements de protection contre les incendies

Article no

Nom de l’article

Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”

Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules d’évaluation de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.2/3.1

Extincteurs non portatifs et transportables

Transféré à l’annexe A.1/3.52

A.2/3.2

Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par projection d’eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules

Transféré à l’annexe A.1/3.49

A.2/3.3

Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)

—

Règ. II-1/44,

—

Règ. X/3.

—

Règ. II-1/44,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000).

 

 

A.2/3.4

Ajutages de type combiné

(diffusion/jet)

Transféré à l’annexe A.1/3.55

A.2/3.5

Composants de dispositifs fixes de détection et d’avertissement d’incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d’habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine

Transféré à l’annexe A.1/3.51

A.2/3.6

Détecteurs de fumée

Transféré à l’annexe A.1/3.51

A.2/3.7

Détecteurs de chaleur

Transféré à l’annexe A.1/3.51

A.2/3.8

Fanal de sécurité électrique

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 6.

—

Règ. II-2/10,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000),

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 6.

—

Publication CEI 79.

 

A.2/3.9

Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques

—

Règ. II-2/19.

—

Règ. II-2/19,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7.

—

EN 943-1 (2002),

—

EN 943-1 (2002), y compris AC (2005),

—

EN 943-2 (2002),

—

EN ISO 6529 (2003),

—

EN ISO 6530 (2005),

—

EN 14605 (2005),

—

OMI CSM/Circ.1120.

 

A.2/3.10

Systèmes d’éclairage à faible hauteur

Transféré à l’annexe A.1/3.40

A.2/3.11

Diffuseurs pour dispositifs fixes d’extinction d’incendie par projection d’eau sous pression destinés aux locaux de machines

Transféré à l’annexe A.1/3.10

A.2/3.12

Dispositifs fixes d’extinction d’incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

Transféré à l’annexe A.1/3.45

A.2/3.13

Appareil respiratoire à adduction d’air comprimé

(engins à grande vitesse)

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

—

Règ. II-2/10,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 3.

—

EN 14593-1 (2005),

—

EN 14593-2 (2005).

 

A.2/3.14

Manches d’incendie (à enrouler)

Transféré à l’annexe A.1/3.56

A.2/3.15

Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air

—

Règ. II-2/7,

—

Règ. II-2/19,

—

Règ. II-2/20,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 6.

—

Règ. II-2/7,

—

Règ. II-2/19,

—

Règ. II-2/20,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 6.

 

 

A.2/3.16

Détecteurs de flammes

Transféré à l’annexe A.1/3.51

A.2/3.17

Avertisseurs d’incendie à commande manuelle

Transféré à l’annexe A.1/3.51

A.2/3.18

Dispositifs d’alarme

Transféré à l’annexe A.1/3.53

A.2/3.19

Composants de dispositifs fixes d’extinction d’incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type “A”

Transféré à l’annexe A.1/3.48

A.2/3.20

Mobilier rembourré

Transféré à l’annexe A.1/3.20

A.2/3.21

Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables

—

Règ. II-2/10.

—

Règ. II-2/10,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS),

—

OMI CSM.1/Circ.1239.

 

 

A.2/3.22

Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie pour les conduits d’évacuation des fourneaux de cuisine

—

Règ. II-2/9.

—

Règ. II-2/9.

 

 

A.2/3.23

Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie pour héliplateformes

—

Règ. II-2/18.

—

Règ. II-2/18,

—

OMI CSM.1/Circ.1239.

—

EN 13565-1 (2003) y compris A1(2007).

 

A.2/3.24

Diffuseurs à mousse portatifs

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. II-2/20,

—

Règ. X/3.

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. II-2/20,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 4,

—

OMI CSM.1/Circ.1239.

 

 

A.2/3.25

Cloisonnements de type “C”

—

Règ. II-2/3.

—

Règ. II-2/3.

—

Rés. OMI A.653(16),

—

Rés. OMI A.799(19),

—

Rés. OMI CSM.61(67) — (Recueil FTP), annexe 1, partie 1 et partie 5, et annexe 2,

—

ISO 1716 (1973).

 

A.2/3.26

Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants)

—

Règ. II-2/4.

—

Règ. II-2/4,

—

OMI CSM.1/Circ.1276.

 

 

A.2/3.27

Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie par le gaz CO2

—

Règ. II-2/5,

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. X/3.

—

Règ. II-2/5,

—

Règ. II-2/10,

—

Règ. II-2/20,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 7,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 7,

—

Rés. OMI CSM.98(73) — (Recueil FSS) 7.

—

EN 12094-1 (2003),

—

EN 12094-2 (2003),

—

EN 12094-3 (2003),

—

EN 12094-4 (2004),

—

EN 12094-5 (2006),

—

EN 12094-6 (2006),

—

EN 12094-7 (2000), y compris A1 (2005),

—

EN 12094-8 (2006),

—

EN 12094-10 (2003),

—

EN 12094-11 (2003),

—

EN 12094-13 (2001), y compris AC (2002),

—

EN 12094-16 (2003).

 

A.2/3.28

Composants de dispositifs d’extinction de l’incendie à mousse à foisonnement moyen — diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers

Transféré à l’annexe A.1/3.57

A.2/3.29

Composants de dispositifs fixes d’extinction de l’incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers

Transféré à l’annexe A.1/3.58

A.2/3.30

Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d’extinction de l’incendie pour les chimiquiers

Transféré à l’annexe A.1/3.59

A.2/3.31

Dispositif de projection d’eau à commande manuelle

—

Règ. II-2/10.

—

Règ. II-2/10,

—

A800(19).

 

 

4.   Équipements de navigation

Notes concernant le point 4 — Équipements de navigation

Colonnes 3 et 4: la référence au chapitre V de la convention SOLAS doit s’entendre comme une référence à SOLAS 1974 dans sa version modifiée par la résolution CSM 73, qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2002.

Article no

Nom de l’article

Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”

Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules d’évaluation de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.2/4.1

Gyrocompas pour engins à grande vitesse

Transféré à l’annexe A.1/4.31

A.2/4.2

Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique)

Transféré à l’annexe A.1/4.40

A.2/4.3

Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS

Transféré à l’annexe A.1/4.41

A.2/4.4

Fanal de signalisation diurne

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000).

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.694 (17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.95(72),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000).

—

EN 60945 (2002)

—

ISO 25861 (2007),

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

ISO 25861 (2007).

 

A.2/4.5

Projecteur pour engins à grande vitesse

Transféré à l’annexe A.1/4.42

A.2/4.6

Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse

Transféré à l’annexe A.1/4.43

A.2/4.7

Système de contrôle de poursuite

Transféré à l’annexe A.1/4.33

A.2/4.8

Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)

Transféré à l’annexe A.1/4.30

A.2/4.9

Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)

Transféré à l’annexe A.1/4.30

A.2/4.10

Système de visualisation de cartes tramées (RCDS)

Transféré à l’annexe A.1/4.30

A.2/4.11

Équipement combiné GPS/GLONASS

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000).

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.694 (17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.74(69),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000).

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162.

 

A.2/4.12

Équipement DGPS, DGLONASS

Transféré aux annexes A.1/4.44, A.1/4.50 et A.1/4.51

A.2/4.13

Gyrocompas pour engins à grande vitesse

Transféré à l’annexe A.1/4.31

A.2/4.14

Enregistreur des données du voyage (VDR)

Transféré à l’annexe A.1/4.29

A.2/4.15

Système intégré de navigation

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.694 (17),

—

Rés. OMI CSM.86(70).

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

—

CEI 61924 (2006),

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162,

—

CEI 61924 (2006).

 

A.2/4.16

Système de passerelle intégré

Intentionnellement blanc

A.2/4.17

Système de renforcement de cibles radar

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000).

—

Rés. OMI A.694 (17),

—

Rés. OMI CSM.164(78),

—

UIT — R M. 1176 (10/95).

—

EN 60945 (2002),

ou

—

CEI 60945 (2002).

 

A.2/4.18

Dispositif de réception sonore

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000).

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.694 (17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.86(70),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000).

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162.

 

A.2/4.19

Compas magnétique pour engins à grande vitesse

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000).

—

Rés. OMI A.382(X),

—

Rés. OMI A.694 (17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000).

—

EN ISO 449 (1999),

—

EN ISO 694 (2001),

—

ISO 1069 (1973),

—

ISO 2269 (1992),

—

EN 60945 (2002),

ou

—

ISO 449 (1997),

—

ISO 694 (2000),

—

ISO 1069 (1973),

—

ISO 2269 (1992),

—

CEI 60945 (2002).

 

A.2/4.20

Système de contrôle de poursuite pour engins à grande vitesse

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000).

—

Rés. OMI A.694 (17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000).

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162.

 

A.2/4.21

Matériel cartographique pour radar de bord

Transféré à l’annexe A.1/4.45

A.2/4.22

Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique

Transféré à l’annexe A.1/4.46

A.2/4.23

Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type magnétique

Transféré à l’annexe A.1/4.2

A.2/4.24

Indicateur de poussée

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000).

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.694 (17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000).

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162.

 

A.2/4.25

Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000).

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.694 (17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000).

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162.

 

A.2/4.26

Indicateur de taux de giration

Transféré à l’annexe A.1/4.9

A.2/4.27

Indicateur d’angle de barre

Transféré à l’annexe A.1/4.20

A.2/4.28

Indicateur de vitesse de rotation

Transféré à l’annexe A.1/4.21

A.2/4.29

Indicateur de pas d’hélice

Transféré à l’annexe A.1/4.22

A.2/4.30

Système de passerelle intégré

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 13,

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 13.

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994) 15,

—

Rés. OMI CSM.64(67),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000) 15.

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

—

EN 61209 (1999),

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162,

—

CEI 61209 (1999).

 

A.2/4.31

Taximètre

—

Règ. V/18.

—

Règ. V/19.

—

EN 60945 (2002),

ou

—

CEI 60945 (2002).

 

A.2/4.32

Système d’alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)

 

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.128(75),

—

OMI CSM/Circ.982.

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162.

 

A.2/4.33

Système de contrôle de poursuite

(en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds)

—

Règ. V/18,

—

Règ. X/3.

 

—

EN 60945 (2002).

 

A.2/4.34

nouvel article

Équipements dotés de fonctions d’identification et de suivi à grande distance des navires (LRIT)

—

Règ. V/19

—

Règ. V/19,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI A.813(19),

—

Rés. OMI CSM.202(81),

—

Rés. OMI CSM.211(81),

—

Rés. OMI CSM.263(84),

—

OMI CSM.1/Circ.1257.

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162.

 

A.2/4.35

nouvel article

Récepteur Galileo

—

Règ. V

—

Règ. V,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI A.813(19),

—

Rés. OMI CSM.233(82).

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162.

 

A.2/4.36

nouvel article

Équipement AIS-SART

—

Règ. V

—

Règ. V,

—

Rés. OMI CSM.246(83),

—

Rés. OMI CSM.247(83),

—

Rés. OMI CSM.256(84).

—

EN 60945 (2002),

—

série EN 61162,

ou

—

CEI 60945 (2002),

—

série CEI 61162.

 

5.   Équipements de radiocommunications

Article no

Nom de l’article

Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”

Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules d’évaluation de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.2/5.1

RLS à ondes métriques (VHF)

—

Règ. IV/14,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000).

—

Règ. IV/8,

—

Rés. OMI A.662(16),

—

Rés. OMI A.694 (17),

—

Rés. OMI A.805(19),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000),

—

UIT — R M.489-2 (10/95),

—

UIT — R M.693 (06/90).

—

EN 60945 (2002),

ou

—

CEI 60945 (2002).

 

A.2/5.2

Réserve d’alimentation radio

—

Règ. IV/14,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000).

—

Règ. IV/13,

—

Rés. OMI A.694 (17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000),

—

OMI COMSAR/Circ.16,

—

OMI COMSAR/Circ.32.

—

EN 60945 (2002),

ou

—

CEI 60945 (2002).

 

A.2/5.3

Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F

Transféré à l’annexe A.1/5.19

A.2/5.4

Panneau de détresse

—

Règ. IV/14,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000).

—

Règ. IV/6,

—

Rés. OMI A.694 (17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000),

—

OMI CSM/Circ. 862,

—

OMI COMSAR/Circ.32.

—

EN 60945 (2002),

ou

—

CEI 60945 (2002).

 

A.2/5.5

Panneau d’alarme de détresse

—

Règ. IV/14,

—

Règ. X/3,

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000).

—

Règ. IV/6,

—

Rés. OMI A.694(17),

—

Rés. OMI CSM.36(63) — (Recueil HSC de 1994),

—

Rés. OMI CSM.97(73) — (Recueil HSC de 2000),

—

OMI CSM/Circ.862,

—

OMI COMSAR/Circ.32.

—

EN 60945 (2002),

ou

—

CEI 60945 (2002).

 

A.2/5.6

RLS bande L (Inmarsat)

Intentionnellement blanc

A.2/5.7

Système d’alerte de sûreté du navire

 

—

Règ. XI-2/6,

—

Rés. OMI A.694 (17),

—

Rés. OMI CSM.147(77),

—

OMI CSM/Circ.1072.

—

EN 60945 (2002),

ou

—

CEI 60945 (2002).

 

6.   Équipements exigés par la convention COLREG 72

Article no

Nom de l’article

Règle COLREG 72, qui requiert une “approbation de type”

Règles COLREG applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules d’évaluation de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.2/6.1

Feux de navigation

Transféré à l’annexe A.1/6.1

A.2/6.2

Appareils de signalisation sonore

—

Annexe III/3.

—

Annexe III/3,

—

Rés. OMI A.694(17).

—

EN 60945 (2002),

—

Sifflets — COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement),

—

Cloches ou gongs — COLREG 72, annexe III/2 (fonctionnement),

ou

—

CEI 60945 (1996),

—

Sifflets — COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement),

—

Cloches ou gongs — COLREG 72, annexe III/2 (fonctionnement).

 

7.   Équipements de sécurité des vraquiers

Article no

Nom de l’article

Règle SOLAS 74, qui requiert une “approbation de type”

Règles SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l’OMI

Normes d’essai

Modules d’évaluation de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.2/7.1

Calculateur de chargement

—

Règ. XII/11,

—

Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997.

—

Règ. XII/11,

—

Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997.

—

OMI CSM.1/Circ.1229.

 

A.2/7.2

Détecteurs (alarme) de niveau d’eau à bord des vraquiers

—

Rés. OMI CSM.188(79).

—

Règ. XII/12,

—

Rés. OMI CSM.188(79).

—

CEI 60092-0504,

—

CEI 60529,

—

Rés. OMI CSM.188(79).

 
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