9.9.2009   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 238/17


État des recettes et des dépenses de l'Office communautaire des variétés végétales pour l'exercice 2009 — Budget rectificatif no 1

(2009/690/CE)

RECETTES

Titre

Chapitre

Intitulé

Budget 2009

Budget rectificatif no 1

Nouveau montant

1

RECETTES

1 0

PRODUIT PROVENANT DES TAXES

11 919 000

– 450 000

11 469 000

 

Total du titre 1

11 919 000

– 450 000

11 469 000

2

SUBVENTIONS

 

Total du titre 2

p.m.

 

p.m.

3

RÉSERVE

3 0

RÉSERVE POUR DÉFICIT

733 000

622 000

1 355 000

 

Total du titre 3

733 000

622 000

1 355 000

5

RECETTES PROVENANT DU FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF

 

Total du titre 5

12 000

 

12 000

6

RECETTES PROVENANT DE SERVICES RENDUS À TITRE ONÉREUX

 

Total du titre 6

15 000

 

15 000

9

RECETTES DIVERSES

9 1

INTÉRÊTS SUR COMPTE

560 000

– 372 000

188 000

9 3

PROGRAMME MULTIBÉNÉFICIAIRES EN FAVEUR DE LA TURQUIE ET DE LA CROATIE

p.m.

200 000

200 000

 

Total du titre 9

560 000

– 172 000

388 000

 

TOTAL GÉNÉRAL

13 239 000

0

13 239 000

DÉPENSES

Titre

Chapitre

Intitulé

Crédits 2009

Budget rectificatif no 1

Nouveau montant

Engagements

Paiements

Engagements

Paiements

Engagements

Paiements

1

PERSONNES LIÉES À L'OFFICE

 

Total du titre 1

5 319 000

5 319 000

 

 

5 319 000

5 319 000

2

IMMEUBLES, MATÉRIEL ET DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT

 

Total du titre 2

1 832 000

1 832 000

 

 

1 832 000

1 832 000

3

DÉPENSES OPÉRATIONNELLES

3 0

INDEMNITÉS À VERSER AUX OFFICES D'EXAMEN

5 520 000

5 200 000

– 320 000

 

5 200 000

5 200 000

3 5

ENQUÊTES, ÉTUDES ET CONSULTATIONS TECHNIQUES

500 000

400 000

– 200 000

– 200 000

300 000

200 000

3 7

PROJET EN FAVEUR DE LA TURQUIE ET DE LA CROATIE

p.m.

p.m.

400 000

200 000

400 000

200 000

 

Total du titre 3

6 550 000

6 088 000

– 120 000

0

6 430 000

6 088 000

10

AUTRES DÉPENSES

 

Total du titre 10

p.m.

p.m.

 

 

p.m.

p.m.

 

TOTAL GÉNÉRAL

13 701 000

13 239 000

– 120 000

0

13 581 000

13 239 000