concernant la définition, la désignation, la présentation, l'étiquetage et la protection des indications géographiques des boissons spiritueuses et abrogeant le règlement (CEE) no 1576/89 du Conseil

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 95,

1. Le présent règlement fixe les règles concernant la définition, la désignation, la présentation et l'étiquetage des boissons spiritueuses ainsi que la protection de leurs indications géographiques.

2. Le présent règlement s'applique à toutes les boissons spiritueuses mises sur le marché dans la Communauté, qu'elles soient produites dans la Communauté ou dans des pays tiers, ainsi qu'à celles produites dans la Communauté à des fins d'exportation. Il s'applique également à l'utilisation de l'alcool éthylique et/ou des distillats d'origine agricole dans la production de boissons alcooliques et à l'utilisation des dénominations de boissons spiritueuses dans la présentation et l'étiquetage de denrées alimentaires.

3. Dans des cas exceptionnels, lorsque la législation du pays tiers importateur le requiert, une dérogation aux annexes I et II peut être accordée, en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 25, paragraphe 3.

1. Aux fins du présent règlement, on entend par «boisson spiritueuse» la boisson alcoolique:

2. Toutefois, ne sont pas considérées comme des boissons spiritueuses les boissons qui relèvent des codes NC 2203, 2204, 2205, 2206 et 2207.

3. Le titre alcoométrique minimal visé au paragraphe 1, point c), s'entend sans préjudice de la définition du produit visé dans la catégorie 41 de l'annexe II.

4. Aux fins du présent règlement, les définitions et exigences techniques figurent à l'annexe I.

1. L'alcool éthylique utilisé pour la production des boissons spiritueuses et de tous leurs composants est exclusivement d'origine agricole, au sens de l'annexe I du traité.

2. L'alcool éthylique utilisé pour la production des boissons spiritueuses est conforme à la définition figurant à l'annexe I, point 1), du présent règlement.

3. L'alcool éthylique utilisé pour diluer ou dissoudre les matières colorantes, les arômes ou tout autre additif autorisé, utilisés dans l'élaboration des boissons spiritueuses, est de l'alcool éthylique d'origine agricole.

4. Les boissons alcooliques ne contiennent ni alcool de synthèse ni aucun autre alcool d'origine non agricole au sens de l'annexe I du traité.

Les boissons spiritueuses sont classées en catégories selon les définitions figurant à l'annexe II.

1. Sans préjudice des règles particulières fixées pour chacune des catégories 1 à 14 de l'annexe II, les «boissons spiritueuses» définies à ladite annexe:

2. Sans préjudice des règles particulières fixées pour chacune des catégories numérotées de 15 à 46 à l'annexe II, les «boissons spiritueuses» définies à ladite annexe peuvent:

3. Sans préjudice des règles particulières établies à l'annexe II, les autres boissons spiritueuses qui ne satisfont pas aux exigences des catégories 1 à 46 peuvent:

1. Lors de la mise en œuvre des politiques de qualité pour les boissons spiritueuses produites sur leur territoire et notamment pour les indications géographiques enregistrées à l'annexe III, ou pour l'établissement de nouvelles indications géographiques, les États membres peuvent établir des règles plus strictes que celles qui figurent à l'annexe II en ce qui concerne la production, la désignation, la présentation et l'étiquetage, dans la mesure où elles sont compatibles avec le droit communautaire.

2. Les États membres n'interdisent ni ne limitent l'importation, la vente ou la consommation de boissons spiritueuses conformes au présent règlement.

Aux fins du présent règlement, les termes «désignation», «présentation» et «étiquetage» sont définis à l'annexe I, points 14), 15) et 16).

Conformément à l'article 5 de la directive 2000/13/CE, le nom sous lequel une boisson spiritueuse est vendue («dénomination de vente») est soumis aux dispositions établies dans le présent chapitre.

1. Les boissons spiritueuses qui répondent aux spécifications arrêtées pour les produits définis dans les catégories 1 à 46 de l'annexe II portent, dans leur désignation, leur présentation et leur étiquetage, les dénominations de vente qui y sont retenues.

2. Les boissons spiritueuses qui répondent à la définition de l'article 2 mais qui ne satisfont pas aux conditions requises pour leur inclusion dans les catégories 1 à 46 de l'annexe II sont désignées, présentées et étiquetées sous la dénomination de vente «boisson spiritueuse». Sans préjudice du paragraphe 5 du présent article, cette dénomination de vente ne peut être remplacée ni modifiée.

3. Lorsqu'une boisson spiritueuse répond à la définition de plusieurs catégories de boissons spiritueuses visées à l'annexe II, elle peut être vendue sous une ou plusieurs des dénominations énumérées à l'annexe II pour ces catégories.

4. Sans préjudice du paragraphe 9 du présent article et de l'article 10, paragraphe 1, les dénominations visées au paragraphe 1 du présent article ne sont pas utilisées pour désigner ou présenter en aucune manière que ce soit toute boisson autre que les boissons spiritueuses dont les dénominations sont énumérées à l'annexe II et enregistrées à l'annexe III.

5. Les dénominations de vente peuvent être complétées ou remplacées par une indication géographique enregistrée à l'annexe III conformément au chapitre III, ou complétées, conformément aux dispositions nationales, par une autre indication géographique, à condition que cela n'induise pas le consommateur en erreur.

6. Les indications géographiques enregistrées à l'annexe III ne peuvent être complétées:

7. Une boisson alcoolique ne répondant pas à l'une des définitions figurant dans les catégories 1 à 46 de l'annexe II ne peut être désignée, présentée ou étiquetée par des associations de mots ou de phrases telles que «comme», «type», «style», «élaboré», «arôme» ou tout autre terme similaire accompagné d'une des désignations de vente prévues par le présent règlement et/ou indications géographiques enregistrées à l'annexe III.

8. Aucune marque, appellation ou aucun nom de fantaisie ne peut se substituer à la dénomination de vente d'une boisson spiritueuse.

9. Les dénominations visées dans les catégories 1 à 46 de l'annexe II peuvent figurer sur une liste d'ingrédients pour denrées alimentaires, à condition que la liste soit conforme à la directive 2000/13/CE.

Règles spécifiques concernant l'utilisation des dénominations de vente et des indications géographiques

1. Sans préjudice de la directive 2000/13/CE, l'utilisation d'un des termes énumérés dans les catégories 1 à 46 de l'annexe II ou d'une indication géographique enregistrée à l'annexe III dans un terme composé, ou l'allusion à l'un d'entre eux dans la présentation d'une denrée alimentaire est interdite, sauf si l'alcool est issu exclusivement de la/des boisson(s) spiritueuse(s) concernée(s).

2. L'utilisation d'un terme composé visée au paragraphe 1 est également interdite si la boisson spiritueuse a été diluée d'une façon telle que le titre alcoométrique passe au-dessous du titre alcoométrique minimal prévu dans la définition de cette boisson.

3. Par dérogation au paragraphe 1, les dispositions du présent règlement n'affectent pas l'utilisation éventuelle du terme «amer» ou «bitter» pour les produits qui n'entrent pas dans le champ d'application du présent règlement.

4. Par dérogation au paragraphe 1 et afin de prendre en considération les méthodes de production établies, les termes composés énumérés dans la catégorie 32, point d), de l'annexe II peuvent être utilisés dans la présentation de liqueurs élaborées dans la Communauté dans les conditions qui y sont énoncées.

1. Une boisson spiritueuse figurant dans les catégories 1 à 14 de l'annexe II à laquelle a été ajouté de l'alcool tel que défini à l'annexe I, point 5), dilué ou non, porte la dénomination de vente «boisson spiritueuse». Elle ne peut, sous quelque forme que ce soit, porter une dénomination réservée dans les catégories 1 à 14.

2. Lorsqu'une boisson spiritueuse mentionnée sur la liste des catégories 1 à 46 de l'annexe II est mélangée:

elle porte la dénomination de vente «boisson spiritueuse». Cette dénomination de vente figure de manière claire et visible en bonne position sur l'étiquette et ne peut être ni remplacée ni modifiée.

3. Le paragraphe 2 ne s'applique pas à la désignation, à la présentation ou à l'étiquetage d'un mélange visé audit paragraphe, lorsqu'il répond à l'une des définitions établies dans les catégories 1 à 46 de l'annexe II.

4. Sans préjudice de la directive 2000/13/CE, il ne peut être fait référence, dans la désignation, la présentation ou l'étiquetage de boissons spiritueuses résultant des mélanges visés au paragraphe 2 du présent article, à un ou à plusieurs des termes énumérés à l'annexe II que si ce terme ne fait pas partie de la dénomination de vente, mais figure seulement dans le même champ visuel, sur une liste de tous les ingrédients alcooliques contenus dans le mélange, précédé de la mention «boisson spiritueuse issue d'un mélange».

Les termes «boisson spiritueuse issue d'un mélange» sont mentionnés sur l'étiquette en caractères uniformes, dans une police et une couleur identiques à celles utilisées pour la dénomination de vente. Les caractères ne peuvent dépasser la moitié de la taille des caractères utilisés pour la dénomination de vente.

5. En ce qui concerne l'étiquetage et la présentation des mélanges visés au paragraphe 2 et auxquels s'applique l'obligation d'indiquer les ingrédients alcooliques prévue au paragraphe 4, la proportion de chaque ingrédient alcoolique est exprimée sous forme de pourcentage dans l'ordre décroissant des quantités utilisées. Cette proportion est égale au pourcentage par volume d'alcool pur qu'elle représente dans la teneur totale en alcool pur du mélange.

Règles spécifiques concernant la désignation, la présentation et l'étiquetage des boissons spiritueuses

1. Lorsque la désignation, la présentation ou l'étiquetage d'une boisson spiritueuse indique la matière première utilisée pour la fabrication de l'alcool éthylique d'origine agricole, chaque alcool agricole utilisé est mentionné dans l'ordre décroissant selon les quantités utilisées.

2. La désignation, la présentation ou l'étiquetage d'une boisson spiritueuse ne peut être complété par la mention «coupage», «de coupage» ou «coupé» que si la boisson spiritueuse a subi un coupage, tel que défini à l'annexe I, point 7).

3. Sans préjudice des dérogations adoptées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 25, paragraphe 3, une durée de vieillissement ou un âge ne peut être précisé dans la désignation, la présentation ou l'étiquetage d'une boisson spiritueuse que s'il concerne le plus jeune des constituants alcooliques et à condition que la boisson spiritueuse ait été vieillie sous contrôle fiscal ou sous contrôle présentant des garanties équivalentes.

Les boissons spiritueuses ne peuvent être détenues en vue de la vente ou mises en circulation dans des récipients fermés au moyen d'un dispositif de fermeture revêtu d'une capsule ou feuille fabriquées à base de plomb.

Langue utilisée dans la désignation, la présentation et l'étiquetage des boissons spiritueuses

1. Les indications prévues par le présent règlement sont données dans une ou plusieurs langues officielles de l'Union européenne de telle sorte que le consommateur final puisse comprendre facilement chacune de ces mentions, sauf si l'information du consommateur est assurée par d'autres moyens.

2. Les termes figurant en italique à l'annexe II, ainsi que les indications géographiques enregistrées à l'annexe III, ne sont traduits ni sur l'étiquette ni dans la présentation de la boisson spiritueuse.

3. En ce qui concerne les boissons spiritueuses originaires de pays tiers, l'utilisation d'une langue officielle du pays tiers dans lequel la boisson spiritueuse a été élaborée est admise, à condition que les indications prévues par le présent règlement soient également données dans une langue officielle de l'Union européenne de telle sorte que le consommateur final puisse comprendre facilement chacune de ces mentions.

4. Sans préjudice du paragraphe 2, lorsque des boissons spiritueuses produites dans la Communauté sont destinées à l'exportation, les indications prévues par le présent règlement peuvent être répétées dans une langue autre qu'une langue officielle de l'Union européenne.

1. Aux fins du présent règlement, on entend par «indication géographique» une indication qui identifie une boisson spiritueuse comme étant originaire du territoire d'un pays, d'une région ou d'une localité située sur ce territoire, lorsqu'une qualité, réputation ou autre caractéristique déterminée de la boisson spiritueuse peut être attribuée essentiellement à cette origine géographique.

2. Les indications géographiques visées au paragraphe 1 sont enregistrées à l'annexe III.

3. Les indications géographiques enregistrées à l'annexe III ne peuvent pas devenir génériques.

Les dénominations devenues génériques ne peuvent pas être enregistrées à l'annexe III.

Une dénomination devenue générique signifie que le nom de la boisson spiritueuse, bien qu'il soit lié au lieu ou à la région où le produit a été élaboré ou mis sur le marché initialement, est devenu le nom usuel d'une boisson spiritueuse dans la Communauté.

4. Les boissons spiritueuses portant une indication géographique enregistrée à l'annexe III répondent à toutes les spécifications arrêtées dans la fiche technique visée à l'article 17, paragraphe 1.

Sans préjudice de l'article 10, les indications géographiques enregistrées à l'annexe III sont protégées contre:

1. Toute demande d'enregistrement d'une indication géographique à l'annexe III est soumise à la Commission dans une des langues officielles de l'Union européenne ou accompagnée d'une traduction dans une de ces langues. La demande est dûment étayée et est accompagnée d'une fiche technique mentionnant les spécifications auxquelles doit répondre la boisson spiritueuse.

2. En ce qui concerne les indications géographiques de la Communauté, la demande visée au paragraphe 1 est présentée par l'État membre d'origine de la boisson spiritueuse.

3. En ce qui concerne les indications géographiques de pays tiers, la demande visée au paragraphe 1 est adressée à la Commission, soit directement, soit par l'intermédiaire des autorités du pays tiers concerné. Elle comprend des éléments prouvant que la dénomination en question est protégée dans le pays d'origine.

4. La fiche technique visée au paragraphe 1 inclut au moins les spécifications principales suivantes:

5. La Commission vérifie, dans un délai de douze mois à compter de la date de présentation de la demande visée au paragraphe 1, que celle-ci est conforme au présent règlement.

6. Si la Commission conclut que la demande visée au paragraphe 1 est conforme au présent règlement, les spécifications principales de la fiche technique visée au paragraphe 4 sont publiées au Journal officiel de l'Union européenne, série C.

7. Dans un délai de six mois à compter de la date de publication de la fiche technique, toute personne physique ou morale ayant un intérêt légitime peut s'opposer à l'enregistrement de l'indication géographique à l'annexe III au motif que les conditions prévues par le présent règlement ne sont pas remplies. L'opposition, qui doit être dûment étayée, est soumise à la Commission dans une des langues officielles de l'Union européenne ou accompagnée d'une traduction dans une de ces langues.

8. La Commission prend la décision relative à l'enregistrement de l'indication géographique à l'annexe III conformément à la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 25, paragraphe 3, en prenant en considération toute objection soulevée conformément au paragraphe 7 du présent article. Ladite décision est publiée au Journal officiel de l'Union européenne, série C.

Si les spécifications arrêtées dans la fiche technique ne sont plus respectées, la Commission prend une décision annulant l'enregistrement selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 25, paragraphe 3. Ladite décision est publiée au Journal officiel de l'Union européenne, série C.

L'enregistrement d'une indication géographique homonyme conforme au présent règlement tient dûment compte des usages locaux et traditionnels et des risques réels de confusion. En particulier:

1. Pour chaque indication géographique enregistrée à l'annexe III le 20 février 2008, les États membres soumettent une fiche technique conforme à l'article 17, paragraphe 1, à la Commission, au plus tard le 20 février 2015.

2. Les États membres veillent à ce que la fiche technique soit accessible au public.

3. Si la fiche technique n'a pas été soumise à la Commission au plus tard le 20 février 2015, la Commission retire l'indication géographique de l'annexe III en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 25, paragraphe 3.

La procédure prévue à l'article 17 s'applique mutatis mutandis lorsque la fiche technique visée à l'article 17, paragraphe 1, et à l'article 20, paragraphe 1, doit être modifiée.

1. En ce qui concerne les indications géographiques de la Communauté, le contrôle du respect des spécifications arrêtées dans la fiche technique, avant la mise sur le marché, est assuré par:

Nonobstant la législation nationale, les coûts afférents à ce contrôle du respect des spécifications arrêtées dans la fiche technique sont supportés par les opérateurs concernés par ledit contrôle.

2. En ce qui concerne les indications géographiques d'un pays tiers, le contrôle du respect des spécifications arrêtées dans la fiche technique, avant la mise sur le marché, est assuré par:

3. Les organismes de certification de produits visés aux paragraphes 1 et 2 se conforment et, à partir du 1er mai 2010, sont accrédités conformément à la norme européenne EN 45011 ou au guide ISO/CEI 65 (Exigences générales relatives aux organismes procédant à la certification de produits).

4. Lorsque les autorités ou organismes visés aux paragraphes 1 et 2 ont choisi de contrôler le respect des spécifications arrêtées dans la fiche technique, ils offrent des garanties adéquates d'objectivité et d'impartialité et disposent du personnel qualifié ainsi que des ressources nécessaires pour s'acquitter de leur mission.

1. L'enregistrement d'une marque qui contient une indication géographique enregistrée à l'annexe III ou qui est constituée par une telle indication est refusé ou invalidé si son utilisation engendre l'une des situations visées à l'article 16.

2. Dans le respect du droit communautaire, l'usage d'une marque correspondant à l'une des situations visées à l'article 16, qui a été déposée, enregistrée ou, si cette possibilité est prévue par la législation concernée, acquise par l'usage de bonne foi sur le territoire de la Communauté, soit avant la date de protection de l'indication géographique dans le pays d'origine, soit avant le 1er janvier 1996, peut être poursuivi nonobstant l'enregistrement d'une indication géographique, à condition que la marque n'encoure pas les motifs de nullité ou de déchéance prévus par la première directive 89/104/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 rapprochant les législations des États membres sur les marques (11) ou par le règlement (CE) no 40/94 du Conseil du 20 décembre 1993 sur la marque communautaire (12).

3. Une indication géographique n'est pas enregistrée lorsque, compte tenu de la renommée d'une marque, de sa notoriété et de la durée de son usage dans la Communauté, l'enregistrement est de nature à induire le consommateur en erreur quant à la véritable identité du produit.

1. Il appartient aux États membres d'assurer le contrôle des boissons spiritueuses. Ils prennent les mesures nécessaires pour assurer le respect du présent règlement, notamment en désignant l'autorité (ou les autorités) compétente(s) responsable(s) des contrôles relatifs aux obligations énoncées par le présent règlement conformément au règlement (CE) no 882/2004.

2. Les États membres et la Commission se communiquent les informations nécessaires à l'application du présent règlement.

3. En consultation avec les États membres, la Commission veille à l'application uniforme du présent règlement et prend, si nécessaire, des mesures en conformité avec la procédure visée à l'article 25, paragraphe 2.

2. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de ladite décision.

Le délai prévu à l'article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixé à trois mois.

3. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, les articles 5 bis et 7 de la décision 1999/468/CE s'appliquent, dans le respect des dispositions de l'article 8 de ladite décision.

Les annexes sont modifiées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 25, paragraphe 3.

Les mesures nécessaires pour l'application du présent règlement sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 25, paragraphe 2.

1. Conformément à la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 25, paragraphe 3, des mesures visant à modifier le présent règlement sont arrêtées, le cas échéant, pour:

2. Le cas échéant, des mesures sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation visée à l'article 25, paragraphe 2, afin de régler des problèmes pratiques précis, notamment en rendant contraignante, dans certains cas, l'indication du lieu de fabrication sur l'étiquette pour éviter d'induire le consommateur en erreur et pour préserver et développer des méthodes d'analyse communautaires de référence applicables dans le secteur des boissons spiritueuses.

3. Les boissons spiritueuses qui ne satisfont pas aux exigences posées par le présent règlement peuvent continuer d'être élaborées conformément au règlement (CEE) no 1576/89 jusqu'au 20 mai 2009. Les boissons spiritueuses qui ne satisfont pas aux exigences posées par le présent règlement, mais dont l'élaboration est conforme au règlement (CEE) no 1576/89 avant le 20 février 2008 ou jusqu'au 20 mai 2009, peuvent continuer à être mises sur le marché jusqu'à épuisement des stocks.

1. Le règlement (CEE) no 1576/89 est abrogé. Les références au règlement abrogé s'entendent comme faites au présent règlement.

2. Les règlements (CEE) no 2009/92 (13), (CE) no 1267/94 (14) et (CE) no 2870/2000 (15) de la Commission restent applicables.

Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

(2) Avis du Parlement européen du 19 juin 2007 (non encore paru au Journal officiel) et décision du Conseil du 17 décembre 2007.

(13) Règlement (CEE) no 2009/92 de la Commission du 20 juillet 1992 déterminant les méthodes d'analyse communautaires de l'alcool éthylique d'origine agricole utilisé pour l'élaboration des boissons spiritueuses, des vins aromatisés, des boissons aromatisées à base de vin et des cocktails aromatisés de produits vitivinicoles (JO L 203 du 21.7.1992, p. 10).

(14) Règlement (CE) no 1267/94 de la Commission du 1er juin 1994 portant application des accords entre l'Union européenne et des pays tiers concernant la reconnaissance mutuelle de certaines boissons spiritueuses (JO L 138 du 2.6.1994, p. 7). Règlement modifié par le règlement (CE) no 1434/97 (JO L 196 du 24.7.1997, p. 56).

(15) Règlement (CE) no 2870/2000 de la Commission du 19 décembre 2000 établissant des méthodes d'analyse communautaires de référence applicables dans le secteur des boissons spiritueuses (JO L 333 du 29.12.2000, p. 20). Règlement modifié par le règlement (CE) no 2091/2002 (JO L 322 du 27.11.2002, p. 11).

ANNEXE II

BOISSONS SPIRITUEUSES

Catégories de boissons spiritueuses

1. Rhum

Le rhum est:

la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par fermentation alcoolique et distillation soit des mélasses ou des sirops provenant de la fabrication du sucre de canne, soit du jus de la canne à sucre lui-même, distillée à moins de 96 % vol, de telle sorte que le produit de la distillation présente, d'une manière perceptible, les caractères organoleptiques spécifiques du rhum;

ii)

la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par fermentation alcoolique et par distillation du jus de la canne à sucre, présentant les caractères aromatiques spécifiques du rhum et ayant une teneur en substances volatiles égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol. Cette boisson spiritueuse peut être mise sur le marché avec le terme «agricole» qualifiant la dénomination de vente «rhum», assortie de l'une des indications géographiques des départements français d'outre-mer et de la région autonome de Madère enregistrées à l'annexe III.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal du rhum est de 37,5 %.

c)	Il n'y a aucune adjonction d'alcool tel que défini à l'annexe I, point 5), dilué ou non.

d)	Le rhum ne doit pas être aromatisé.

e)	Le rhum ne peut être additionné que de caramel afin d'en adapter la coloration.

Le terme «traditionnel» peut compléter l'une des indications géographiques mentionnées dans la catégorie 1 de l'annexe III lorsque le rhum est produit par distillation à moins de 90 % vol après fermentation alcoolique de produits alcooligènes exclusivement originaires du lieu de production considéré. La teneur de ce rhum en substances volatiles doit être égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol et il ne doit pas être édulcoré. L'utilisation du terme «traditionnel» n'exclut pas l'utilisation des termes «issu de la production du sucre» ou «agricole», qui peuvent être ajoutés à la dénomination de vente «rhum» et aux indications géographiques.

La présente disposition n'a pas d'incidence sur l'utilisation du terme «traditionnel» pour qualifier tous les produits qui ne sont pas couverts par la présente disposition, selon leurs propres critères spécifiques.

2. Whisky ou whiskey

Le whisky ou whiskey est la boisson spiritueuse obtenue exclusivement:

par distillation d'un moût de céréales maltées avec ou sans les grains entiers d'autres céréales, qui a été:

—	saccharifié par la diastase du malt qu'il contient, avec ou sans autres enzymes naturelles,

—	fermenté sous l'action de la levure;

ii)	après une ou plusieurs distillations à moins de 94,8 % vol, de telle sorte que le produit de la distillation ait un arôme et un goût provenant des matières premières utilisées,

iii)	après vieillissement du distillat final pendant une période minimale de trois ans dans des fûts de bois d'une capacité inférieure ou égale à 700 litres.

Le distillat final, qui ne peut être additionné que d'eau et de caramel ordinaire (pour la coloration), conserve la couleur, l'arôme et le goût obtenus par le processus de production visé aux points i), ii) et iii).

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal du whisky ou whiskey est de 40 %.

c)	Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5), dilué ou non.

d)	Le whisky ou whiskey ne doit pas être édulcoré ou aromatisé ni contenir aucun additif autre que le caramel ordinaire utilisé pour la coloration.

3. Boisson spiritueuse de céréales

a)	La boisson spiritueuse de céréales est la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par distillation d'un moût fermenté de grains entiers de céréales, présentant des caractères organoleptiques provenant des matières premières utilisées.

b)	À l'exception du «Korn», le titre alcoométrique volumique minimal de la boisson spiritueuse de céréales est de 35 %.

c)	Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5), dilué ou non.

d)	La boisson spiritueuse de céréales ne doit pas être aromatisée.

e)	La boisson spiritueuse de céréales ne peut être additionnée que de caramel afin d'en adapter la coloration.

Pour que la boisson spiritueuse de céréales puisse porter la dénomination de vente «eau-de-vie de céréales», elle doit être obtenue par distillation à moins de 95 % vol d'un moût fermenté de grains entiers de céréales présentant des caractères organoleptiques provenant des matières premières utilisées.

4. Eau-de-vie de vin

L'eau-de-vie de vin est la boisson spiritueuse:

i)	obtenue exclusivement par distillation à moins de 86 % vol du vin ou du vin viné, ou par redistillation à moins de 86 % vol d'un distillat de vin;

ii)	dont la teneur en substances volatiles est égale ou supérieure à 125 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol;

iii)	dont la teneur maximale en méthanol est de 200 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal de l'eau-de-vie de vin est de 37,5 %.

c)	Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5, dilué ou non.

d)	L'eau-de-vie de vin ne doit pas être aromatisée. Cela n'exclut pas les méthodes de production traditionnelles.

e)	L'eau-de-vie de vin ne peut être additionnée que de caramel afin d'en adapter la coloration.

f)	L'eau-de-vie de vin, lorsqu'elle est vieillie, peut continuer à être commercialisée sous la dénomination «eau-de-vie de vin» à condition que sa durée de vieillissement soit au moins égale à celle prévue pour la boisson spiritueuse définie dans la catégorie 5.

5. Brandy ou Weinbrand:

Le brandy ou Weinbrand est la boisson spiritueuse:

i)	obtenue à partir d'eau-de-vie de vin additionnée ou non d'un distillat de vin distillé à moins de 94,8 % vol, à condition que le distillat ait un titre alcoométrique n'excédant pas 50 % du produit fini;

ii)	vieillie en récipients de chêne pendant au moins un an, ou pendant six mois au minimum si la capacité des fûts de chêne est inférieure à 1 000 litres;

iii)	ayant une teneur en substances volatiles égale ou supérieure à 125 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol, et provenant exclusivement de la distillation ou de la redistillation des matières premières mises en œuvre;

iv)	ayant une teneur maximale en méthanol de 200 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal du brandy ou Weinbrand est de 36 %.

c)	Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5, dilué ou non.

d)	Le brandy ou Weinbrand ne doit pas être aromatisé. Cela n'exclut pas les méthodes de production traditionnelles.

e)	Le brandy ou Weinbrand ne peut être additionné que de caramel afin d'en adapter la coloration.

6. Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

L'eau-de-vie de marc de raisin ou marc est une boisson spiritueuse qui répond aux conditions suivantes:

i)	elle est obtenue exclusivement à partir de marc de raisin fermenté et distillé soit directement par la vapeur d'eau, soit après adjonction d'eau;

ii)	une quantité de lie peut être ajoutée au marc de raisin, mais elle ne peut être supérieure à 25 kg de lies par 100 kg de marc de raisin utilisé;

iii)	la quantité d'alcool obtenue à partir de la lie ne peut être supérieure à 35 % de la quantité totale d'alcool dans le produit fini;

iv)	la distillation est réalisée en présence du marc en tant que tel à moins de 86 % vol;

v)	la redistillation à ce même titre alcoométrique est autorisée;

vi)	elle a une teneur en substances volatiles égale ou supérieure à 140 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol et une teneur maximale en méthanol de 1 000 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol.

b)	Le titre alcoométrique minimal de l'eau-de-vie de marc de raisin ou marc est de 37,5 %.

c)	Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5), dilué ou non.

d)	L'eau-de-vie de marc de raisin ou marc ne doit pas être aromatisée. Cela n'exclut pas les méthodes de production traditionnelles.

e)	L'eau-de-vie de marc de raisin ou marc ne peut être additionnée que de caramel afin d'en adapter la coloration.

7. Eau-de-vie de marc de fruit

L'eau-de-vie de marc de fruit est la boisson spiritueuse qui répond aux conditions suivantes:

i)	elle est obtenue exclusivement par fermentation et distillation à moins de 86 % vol de marc de fruit, à l'exclusion du marc de raisin;

ii)	elle a une teneur en substances volatiles inférieure ou égale à 200 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol;

iii)	la teneur maximale en méthanol est de 1 500 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol;

iv)	la teneur maximale en acide cyanhydrique, lorsqu'il s'agit des eaux-de-vie de fruits à noyaux, est de 7 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol;

v)	la redistillation à ce même titre alcoométrique, conformément au point i), est autorisée.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal de l'eau-de-vie de marc de fruit est de 37,5 %.

c)	Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5), dilué ou non.

d)	L'eau-de-vie de marc de fruit ne doit pas être aromatisée.

e)	L'eau-de-vie de marc de fruit ne peut être additionnée que de caramel afin d'en adapter la coloration.

f)	La dénomination de vente est «eau-de-vie de marc» suivie du nom du fruit. Si des marcs de plusieurs fruits différents sont utilisés, la dénomination de vente est «eau-de-vie de marc de fruits».

8. Eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy

L'eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy est la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par distillation du produit obtenu par fermentation alcoolique de l'extrait des raisins secs des cépages «noir de Corinthe» ou muscat d'Alexandrie, distillé à moins de 94,5 % vol, de telle sorte que le distillat ait un arôme et un goût provenant de la matière première utilisée.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal de l'eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy est de 37,5 %.

c)	Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5), dilué ou non.

d)	L'eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy ne doit pas être aromatisée.

e)	L'eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy ne peut être additionnée que de caramel afin d'en adapter la coloration.

9. Eau-de-vie de fruit

L'eau-de-vie de fruit est la boisson spiritueuse:

i)	obtenue exclusivement par la fermentation alcoolique et la distillation d'un fruit charnu ou d'un moût de ce fruit, de baies ou de légumes, en présence ou non de noyaux;

ii)	distillée à moins de 86 % vol, de telle sorte que le distillat ait un arôme et un goût provenant de la matière première distillée;

iii)	dont la teneur en substances volatiles est égale ou supérieure à 200 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol;

iv)	dont la teneur en acide cyanhydrique, lorsqu'il s'agit des eaux-de-vie de fruits à noyaux, ne doit pas dépasser 7 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol.

La teneur maximale en méthanol de l'eau-de-vie de fruit est de 1 000 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol.

Toutefois, la teneur maximale en méthanol des eaux-de-vie de fruit suivantes est de:

1 200 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol obtenu à partir des fruits ou des baies suivants:

—	prune (Prunus domestica L.),

—	mirabelle [Prunus domestica L., subsp. syriaca (Borkh.) Janch. ex Mansf.],

—	quetsche (Prunus domestica L.),

—	pomme (Malus domestica Borkh.),

—	poire (Pyrus communis L.), à l'exclusion des poires Williams (Pyrus communis L. cv. «Williams»),

—	framboise (Rubus idaeus L.),

—	mûre (Rubus fruticosus auct. aggr.),

—	abricots (Prunus armeniaca L.),

—	pêches [Prunus persica (L.) Batsch];

ii)

1 350 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol obtenu à partir des fruits ou des baies suivants:

—	poire Williams (Pyrus communis L. cv. «Williams»),

—	groseille (Ribes rubrum L.),

—	cassis (Ribes nigrum L.),

—	baie de sorbier (Sorbus aucuparia L.),

—	sureau (Sambucus nigra L.),

—	coings (Cydonia oblonga Mill.),

—	baies de genévrier (Juniperus communis L. et/ou Juniperus oxicedris L.).

c)	Le titre alcoométrique volumique minimal de l'eau-de-vie de fruit est de 37,5 %.

d)	Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5), dilué ou non.

e)	L'eau-de-vie de fruit ne doit pas être aromatisée.

La dénomination de vente de l'eau-de-vie de fruit est «eau-de-vie de» suivie du nom du fruit, de la baie ou du légume, telle que: eau-de-vie de cerise (ou kirsch), de prune (ou slivovice), de mirabelle, de pêche, de pomme, de poire, d'abricot, de figue, d'agrume, de raisin ou de tout autre fruit.

Elle peut être également dénommée «wasser», ce mot étant associé au nom du fruit.

Le nom du fruit peut remplacer la dénomination «eau-de-vie» suivie du nom du fruit uniquement dans le cas des fruits suivants:

—	mirabelle [Prunus domestica L., subsp. syriaca (Borkh.) Janch. ex Mansf.],

—	prune (Prunus domestica L.),

—	quetsche (Prunus domestica L.),

—	arbouse (Arbutus unedo L.),

—	pomme «Golden delicious».

Dans les cas où le consommateur final risque de ne pas comprendre facilement une de ces dénominations de vente, la mention «eau-de-vie» devra figurer sur l'étiquette, éventuellement complétée par une explication.

g)	Le terme «Williams» est réservé à l'eau-de-vie de poire produite exclusivement à partir de poires de la variété «Williams».

Lorsque deux ou plusieurs espèces de fruits, de baies ou de légumes sont distillées ensemble, le produit est vendu, selon le cas, sous la dénomination «eau-de-vie de fruits» ou «eau-de-vie de légumes». Cette mention peut être complétée par le nom de chacune des espèces de fruits, de baies ou de légumes dans l'ordre décroissant des quantités utilisées.

10. Eau-de-vie de cidre et de poiré

L'eau-de-vie de cidre et de poiré est la boisson spiritueuse:

i)	obtenue exclusivement par la distillation à moins de 86 % vol du cidre ou du poiré, de telle sorte que le distillat ait un arôme et un goût provenant des fruits;

ii)	dont la teneur en substances volatiles est égale ou supérieure à 200 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol;

iii)	dont la teneur maximale en méthanol est de 1 000 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal de l'eau-de-vie de cidre ou de poiré est de 37,5 %.

c)	Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5), dilué ou non.

d)	Ni l'eau-de-vie de cidre ni l'eau-de-vie de poiré ne doivent être aromatisées.

e)	L'eau-de-vie de cidre et l'eau-de-vie de poiré ne peuvent être additionnées que de caramel afin d'en adapter la coloration.

11. Eau-de-vie de miel

L'eau-de-vie de miel est la boisson spiritueuse:

i)	obtenue exclusivement par fermentation et distillation d'un moût de miel,

ii)	distillée à moins de 86 % vol, de telle sorte que le distillat présente les caractères organoleptiques provenant de la matière première utilisée.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal de l'eau-de-vie de miel est de 35 %.

c)	Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5), dilué ou non.

d)	L'eau-de-vie de miel ne doit pas être aromatisée.

e)	L'eau-de-vie de miel ne peut être additionnée que de caramel afin d'en adapter la coloration.

f)	L'eau-de-vie de miel ne peut être édulcorée que par du miel.

12. Hefebrand ou eau-de-vie de lie

a)	L'Hefebrand ou l'eau de vie de lie est la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par distillation à moins de 86 % vol de lies de vin ou de lies de fruits fermentés.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal de l'Hefebrand ou de l'eau de vie de lie est de 38 %.

c)	Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5), dilué ou non.

d)	L'Hefebrand ou l'eau de vie de lie ne doit pas être aromatisé(e).

e)	L'Hefebrand ou l'eau de vie de lie ne peut être additionnée que de caramel afin d'en adapter la coloration.

f)	La dénomination de vente de l'Hefebrand ou de l'eau de vie de lie est complétée par le nom de la matière première utilisée.

13. Bierbrand ou eau de vie de bière

a)	La Bierbrand ou eau-de-vie de bière est la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par distillation directe à pression normale de bière fraîche de titre alcoométrique volumique de moins de 86 %, de sorte que le distillat obtenu présente des caractères organoleptiques dérivés de la bière.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal de la Bierbrand ou eau de vie de bière est de 38 %.

c)	Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5), dilué ou non.

d)	La Bierbrand ou eau-de-vie de bière ne doit pas être aromatisée.

e)	La Bierbrand ou eau-de-vie de bière ne peut être additionnée que de caramel afin d'en adapter la coloration.

14. Topinambur ou eau de vie de topinambour

a)	Le Topinambur ou eau de vie de topinambour est la boisson spiritueuse obtenue exclusivement par fermentation et distillation à moins de 86 % vol de tubercules de topinambour (Helianthus tuberosus L.).

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal du Topinambur ou eau de vie de topinambour est de 38 %.

c)	Il n'y a aucune adjonction d'alcool telle que définie à l'annexe I, point 5), dilué ou non.

d)	Le Topinambur ou eau de vie de topinambour ne doit pas être aromatisé.

e)	Le Topinambur ou eau de vie de topinambour ne peut être additionné que de caramel afin d'en adapter la coloration.

15. Vodka

La vodka est la boisson spiritueuse élaborée à partir d'alcool éthylique d'origine agricole, obtenu par fermentation par la levure:

i)	soit de pommes de terre et/ou de céréales,

ii)	soit d'autres matières premières agricoles,

distillé et/ou rectifié de sorte que les caractères organoleptiques inhérents aux matières premières employées et aux sous-produits nés de la fermentation sont sélectivement atténués.

Ce processus peut être suivi d'une nouvelle distillation et/ou d'un traitement avec les auxiliaires technologiques appropriés, y compris le traitement avec du charbon activé, afin de conférer au produit des caractères organoleptiques particuliers.

En ce qui concerne l'alcool éthylique d'origine agricole, les valeurs maximales en éléments résiduels doivent être conformes à celles fixées à l'annexe I, à l'exception de la teneur en méthanol, qui ne doit pas être supérieure à 10 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal de la vodka est de 37,5 %.

c)	Les seuls arômes qui peuvent être additionnés sont des composants aromatiques naturels présents dans le distillat obtenu à partir des matières premières fermentées. En outre, une aromatisation peut conférer au produit des caractères organoleptiques particuliers, autres qu'un arôme prédominant.

La description, la présentation ou l'étiquetage de la vodka non produite exclusivement à partir des matières premières énumérées au point a), sous i), porte la mention «produit à partir de …», complétée par le nom des matières premières utilisées pour produire l'alcool éthylique d'origine agricole. L'étiquetage est conforme à l'article 13, paragraphe 2, de la directive 2000/13/CE.

16. Eau de vie (suivie du nom du fruit) obtenue par macération et distillation

L'eau-de-vie (suivie du nom du fruit) obtenue par macération et distillation est la boisson spiritueuse:

obtenue par macération des fruits ou des baies énumérés sous ii) partiellement fermentés ou non fermentés, avec la possibilité d'adjonction d'au maximum 20 litres d'alcool éthylique d'origine agricole ou d'eau-de-vie et/ou de distillat provenant du même fruit par 100 kg de fruits ou de baies fermentés, suivie d'une distillation à moins de 86 % vol;

ii)

obtenue à partir des fruits suivants:

—	mûre (Rubus fruticosus auct. aggr.),

—	fraise (Fragaria spp.),

—	myrtille (Vaccinium myrtillus L.),

—	framboise (Rubus idaeus L.),

—	groseille rouge (Ribes rubrum L.)

—	prunelle (Prunus spinosa L.),

—	sorbe (Sorbus aucuparia L.),

—	baie de sorbier (Sorbus domestica L.),

—	houx (Ilex cassine L.),

—	alisier [Sorbus turminalis (L.) Crantz],

—	sureau (Sambucus nigra L.),

—	églantine (Rosa canina L.),

—	cassis (Ribes nigrum L.),

—	banane (Musa spp.),

—	fruit de la passion (Passiflora edulis Sims),

—	prune de cythère (Spondias dulcis Sol. ex Parkinson),

—	prune mombin (Spondias mombin L.).

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal de l'eau-de-vie (suivie du nom du fruit) obtenue par macération et distillation est de 37,5 %.

c)	L'eau-de-vie (suivie du nom du fruit) obtenue par macération et distillation ne doit pas être aromatisée.

Eu égard à l'étiquetage et à la présentation de l'eau-de-vie (suivie du nom du fruit) obtenue par macération et distillation, les termes «obtenue par macération et distillation» doivent figurer dans la désignation, dans la présentation et sur l'étiquette avec des caractères de police, de dimension et de couleur identiques à ceux utilisés pour les termes «eau-de-vie (suivie du nom du fruit)» et figurer dans le même champ visuel, et, sur les bouteilles, ils doivent figurer sur l'étiquette frontale.

17. Geist (suivi du nom du fruit ou de la matière première utilisée)

Le Geist (suivi du nom du fruit ou de la matière première utilisée) est la boisson spiritueuse obtenue par macération des fruits ou baies non fermentés énumérés dans la catégorie 16, point a, sous ii), de la présente annexe, ou de légumes, de fruits à coque ou autres matériels végétaux tels que les herbes ou les pétales de rose dans de l'alcool éthylique d'origine agricole, suivie d'une distillation à moins de 86 % vol.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal du Geist (suivi du nom du fruit ou de la matière première utilisée) est de 37,5 %.

c)	Le Geist (suivi du nom du fruit ou de la matière première utilisée) ne doit pas être aromatisé.

18. Gentiane

a)	La gentiane est la boisson spiritueuse élaborée à partir d'un distillat de gentiane, lui-même obtenu par fermentation de racines de gentiane avec ou sans addition d'alcool éthylique d'origine agricole.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal de la gentiane est de 37,5 %.

c)	La gentiane ne doit pas être aromatisée.

19. Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier

a)	La boisson spiritueuse aromatisée aux baies de genévrier est la boisson obtenue par aromatisation avec des baies de genévrier (Juniperus communis L. et/ou Juniperus oxicedrus L.) d'alcool éthylique d'origine agricole et/ou d'eau-de-vie de céréales et/ou de distillat de céréales.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal de la boisson spiritueuse aromatisée aux baies de genévrier est de 30 %.

D'autres substances aromatisantes naturelles et/ou identiques aux naturelles, définies à l'article 1er, paragraphe 2, points b) i) et b) ii), de la directive 88/388/CEE, et/ou les préparations aromatisantes définies à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de cette même directive, et/ou des plantes ou des parties de plantes aromatiques peuvent être utilisées en complément, mais les caractères organoleptiques des baies de genévrier doivent être perceptibles, même s'ils sont parfois atténués.

d)	Les boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier peuvent porter la dénomination commerciale «Wacholder» ou «genebra».

20. Gin

a)	Le gin est la boisson spiritueuse aux baies de genévrier obtenue par aromatisation, avec des baies de genévrier (Juniperus communis L.), d'un alcool éthylique d'origine agricole ayant les caractères organoleptiques appropriés.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal du gin est de 37,5 %.

D'autres substances aromatisantes naturelles et/ou identiques aux naturelles, définies à l'article 1er, paragraphe 2, points b) i) et b) ii), de la directive 88/388/CEE, et/ou les préparations aromatisantes définies à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de cette même directive sont utilisées pour la production de gin, mais le goût des baies de genévrier doit être prépondérant.

21. Gin distillé

Le gin distillé est:

la boisson spiritueuse aux baies de genévrier obtenue exclusivement par redistillation d'un alcool éthylique d'origine agricole de qualité appropriée ayant les caractères organoleptiques voulus et titrant, au départ, au moins 96 % vol dans les alambics utilisés traditionnellement pour le gin, en présence de baies de genévrier (Juniperus communis L.) et d'autres produits végétaux naturels, le goût des baies de genévrier devant être prépondérant;

ii)

le mélange du produit de cette distillation et d'un alcool éthylique d'origine agricole ayant la même composition, la même pureté et le même titre alcoométrique; les substances aromatisantes naturelles et/ou identiques aux naturelles, et/ou les préparations aromatisantes visées dans la catégorie 20, point c), pouvant également être utilisées en complément pour l'aromatisation du gin distillé.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal du gin distillé est de 37,5 %.

c)	Le gin obtenu en ajoutant simplement des essences ou des arômes à de l'alcool éthylique d'origine agricole n'est pas du gin distillé.

22. London gin

Le London gin est un type de gin distillé:

obtenu exclusivement à partir d'alcool éthylique d'origine agricole d'une teneur maximale en méthanol égale à 5 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol, dont l'arôme est introduit exclusivement par la redistillation d'alcool éthylique dans des alambics traditionnels en présence de tous les matériels végétaux naturels utilisés;

ii)	dont le distillat obtenu contient au moins 70 % d'alcool par volume;

iii)	dans lequel tout autre alcool éthylique d'origine agricole qui est ajouté doit être conforme aux caractéristiques énumérées à l'annexe I, point 1), mais dont la teneur maximale en méthanol égale à 5 grammes par hectolitre d'alcool à 100 % vol.;

iv)	qui n'est additionné ni d'édulcorants dans une proportion dépassant 0,1 gramme de sucres par litre de produit final ni de colorants;

v)	qui n'est additionné d'aucun autre ingrédient que de l'eau.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal du London gin est de 37,5 %.

c)	La dénomination «London gin» peut être complétée par le terme «dry».

23. Boissons spiritueuses au carvi

a)	La boisson spiritueuse au carvi est la boisson obtenue par aromatisation de l'alcool éthylique d'origine agricole avec du carvi (Carum carvi L.).

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal de la boisson spiritueuse au carvi est de 30 %.

D'autres substances aromatisantes naturelles et/ou identiques aux naturelles, définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b) sous i) et ii), de la directive 88/388/CEE, et/ou des préparations aromatisantes définies à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de ladite directive peuvent être utilisées en complément, mais le goût du carvi doit être prépondérant.

24. akvavit ou aquavit

a)	L'akvavit ou aquavit est la boisson spiritueuse au carvi et/ou aux grains d'aneth aromatisée avec un distillat d'herbes ou d'épices.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal de l'akvavit ou aquavit est de 37,5 %.

D'autres substances aromatisantes naturelles et/ou identiques aux naturelles au sens de l'article 1er, paragraphe 2, point b), sous i) et ii), de la directive 88/388/CEE et/ou des préparations aromatisantes au sens de l'article 1er, paragraphe 2, point c), de ladite directive peuvent être utilisées en complément, mais l'arôme de ces boissons est dû en grande partie aux distillats de graines de carvi (Carum carvi L.) et/ou de grains d'aneth (Anethum graveolens L.), l'utilisation d'huiles essentielles étant interdite.

d)	Les substances amères ne peuvent dominer sensiblement le goût; l'extrait sec ne peut pas dépasser 1,5 gramme par 100 millilitres.

25. Boissons spiritueuses à l'anis

Les boissons spiritueuses à l'anis sont les boissons obtenues par aromatisation d'un alcool éthylique d'origine agricole avec les extraits naturels de l'anis étoilé (Illicium verum Hook f.), de l'anis vert (Pimpinella anissum L.), du fenouil (Foeniculum vulgare Mill.) ou de toute autre plante qui contient le même constituant aromatique principal, par l'un des procédés suivants ou une combinaison de ceux-ci:

i)	macération et/ou distillation;

ii)	redistillation de l'alcool en présence des graines ou autres parties des plantes ci-dessus désignées;

iii)	adjonction d'extraits naturels distillés de plantes anisées.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal de la boisson spiritueuse à l'anis est de 15 %.

c)	Seules les substances et préparations aromatisantes naturelles définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b) sous i), et à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de la directive 88/388/CEE peuvent être utilisées dans la préparation des boissons spiritueuses à l'anis.

d)	D'autres extraits végétaux naturels ou graines aromatiques peuvent être utilisés en complément, mais le goût de l'anis doit rester prépondérant.

26. Pastis

Le pastis est la boisson spiritueuse anisée qui contient également des extraits naturels issus du bois de réglisse (Glycyrrhiza spp.), ce qui implique la présence de substances colorantes dites «chalcones», ainsi que celle d'acide glycyrrhizique, dont les teneurs minimale et maximale doivent être respectivement de 0,05 et de 0,5 gramme par litre.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal du pastis est de 40 %.

c)	Seules les substances et préparations aromatisantes naturelles définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b), sous i), et à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de la directive 88/388/CEE peuvent être utilisées dans la préparation du pastis.

d)	Le pastis présente une teneur en sucres, exprimée en sucre inverti, inférieure à 100 grammes par litre et des teneurs minimale et maximale en anéthole de respectivement 1,5 et 2 grammes par litre.

27. Pastis de Marseille

a)	Le pastis de Marseille est un pastis dont la teneur en anéthole est de 2 grammes par litre.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal du pastis de Marseille est de 45 %.

c)	Seules les substances et préparations aromatisantes naturelles définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b) sous i), et à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de la directive 88/388/CEE peuvent être utilisées dans la préparation du pastis de Marseille.

28. Anis

a)	L'anis est la boisson spiritueuse anisée dont l'arôme caractéristique provient exclusivement de l'anis vert (Pimpinella anisum L.) et/ou de l'anis étoilé (Illicium verum Hook f.) et/ou du fenouil (Foeniculum vulgare Mill.).

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal de l'anis est de 35 %.

c)	Seules les substances et préparations aromatisantes naturelles définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b) sous i), et à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de la directive 88/388/CEE peuvent être utilisées dans la préparation de l'anis.

29. Anis distillé

L'anis distillé est un anis qui contient de l'alcool distillé en présence des graines visées dans la catégorie 28, point a), et, dans le cas des indications géographiques, de mastic ainsi que d'autres herbes, plantes ou fruits aromatiques, dans une proportion minimale de 20 % du titre alcoométrique de l'anis distillé.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal de l'anis distillé est de 35 %.

c)	Seules les substances et préparations aromatisantes naturelles définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b) sous i), et à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de la directive 88/388/CEE peuvent être utilisées dans la préparation de l'anis distillé.

30. Boisson spiritueuse au goût amer ou bitter

Les boissons spiritueuses au goût amer ou bitter sont des boissons spiritueuses au goût amer prépondérant, obtenues par aromatisation de l'alcool éthylique d'origine agricole avec les substances aromatisantes naturelles et/ou identiques aux naturelles définies à l'article 1er, paragraphe 2, points b) sous i) et ii), de la directive 88/388/CEE, et/ou les préparations aromatisantes définies à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de ladite directive.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal de la boisson spiritueuse au goût amer ou bitter est de 15 %.

c)	Les boissons spiritueuses au goût amer ou bitter peuvent également être vendues sous la dénomination «amer» ou «bitter», associée ou non à un autre terme.

31. Vodka aromatisée

a)	La vodka aromatisée est une vodka à laquelle a été conféré un arôme prédominant autre que celui de la matière première.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal de la vodka aromatisée est de 37,5 %.

c)	La vodka aromatisée peut être édulcorée, coupée, aromatisée, vieillie ou colorée.

d)	La vodka aromatisée peut également être vendue sous la dénomination «vodka» associée au nom de tout arôme prédominant.

32. Liqueur

La liqueur est la boisson spiritueuse:

dont la teneur minimale en sucre exprimée en sucre inverti est de:

—	70 grammes par litre pour les liqueurs de cerise dont l'alcool éthylique est constitué exclusivement par une eau-de-vie de cerise,

—	80 grammes par litre pour les liqueurs à la gentiane ou les liqueurs similaires élaborées avec de la gentiane ou des plantes similaires comme seule substance aromatisante,

—	100 grammes par litre dans tous les autres cas;

ii)

obtenue par aromatisation de l'alcool éthylique d'origine agricole, d'un distillat d'origine agricole, ou d'une ou de plusieurs boissons spiritueuses ou d'un mélange des produits précités, édulcorés et additionnés de produits d'origine agricole ou de denrées alimentaires tels que la crème, le lait ou d'autres produits laitiers, de fruits, de vin ainsi que de vin aromatisé au sens du règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil du 10 juin 1991 établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des vins aromatisés, des boissons aromatisées à base de vin et des cocktails aromatisés de produits vitivinicoles (1).

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal de la liqueur est de 15 %.

Seules les substances et préparations aromatisantes naturelles définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b) sous i), et à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de la directive 88/388/CEE et les substances aromatisantes identiques aux naturelles définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b), sous ii), de ladite directive peuvent être utilisées dans la préparation de la liqueur.

Toutefois, les substances aromatisantes et préparations identiques aux naturelles, définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b), sous ii), de la directive 88/388/CEE, ne sont pas utilisées dans la préparation des liqueurs suivantes:

liqueurs de fruits:

—

cassis,

—

cerise,

—	framboise,

—

mûre,

—

myrtille,

—

agrume,

—	faux mûrier,

—	ronce arctique,

—	airelle des marais,

—	airelle rouge,

—	argousier,

—

ananas;

ii)

liqueurs de plantes:

—

menthe,

—

gentiane,

—

anis,

—

génépi,

—	vulnéraire.

Les termes composés suivants peuvent être utilisés dans la présentation de liqueurs élaborées dans la Communauté dans les cas où l'alcool éthylique d'origine agricole est utilisé pour refléter des méthodes de production établies:

—	prune-brandy,

—	orange-brandy,

—	apricot-brandy,

—	cherry-brandy,

—	solbaerrom, également dénommé «blackcurrant rum».

En ce qui concerne l'étiquetage et la présentation de ces liqueurs, le terme «composé» doit figurer dans l'étiquetage sur une même ligne, avec des caractères uniformes de police et de couleur identiques, et la dénomination «liqueur» doit figurer à proximité immédiate en caractères de dimension non inférieure à ceux utilisés pour les termes composés. Si l'alcool ne provient pas de la boisson spiritueuse indiquée, son origine doit figurer dans l'étiquetage dans le même champ visuel que le terme «composé» et le terme «liqueur». Cette origine est exprimée soit par la mention de la nature de l'alcool agricole utilisé, soit par la mention «alcool agricole» précédée, à chaque fois, des termes «fabriqué à partir de …» ou «élaboré à l'aide de …».

33. Crème de (suivie du nom d'un fruit ou de la matière première utilisée)

a)	Les boissons spiritueuses dénommées «Crème de» suivie du nom du fruit ou de la matière première employée, à l'exclusion des produits laitiers, sont des liqueurs ayant une teneur minimale en sucre, exprimée en sucre inverti, de 250 grammes par litre.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal de la «Crème de» (suivie du nom d'un fruit ou de la matière première utilisée) est de 15 %.

c)	Les règles applicables aux substances et aux préparations aromatisantes pour liqueurs établies dans la catégorie 32 s'appliquent à la «crème de».

d)	La dénomination de vente peut être complétée par le terme «liqueur».

34. Crème de cassis

a)	La crème de cassis est une liqueur de cassis dont la teneur minimale en sucre, exprimée en sucre inverti, est de 400 grammes par litre.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal de la crème de cassis est de 15 %.

c)	Les règles applicables aux substances et aux préparations aromatisantes pour liqueurs établies dans la catégorie 32 s'appliquent à la crème de cassis.

d)	La dénomination de vente peut être complétée par le terme «liqueur».

35. Guignolet

a)	Le guignolet est la liqueur obtenue par macération de cerises dans de l'alcool éthylique d'origine agricole.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal du guignolet est de 15 %.

c)	Les règles applicables aux substances et aux préparations aromatisantes pour liqueurs établies dans la catégorie 32 s'appliquent au guignolet.

d)	La dénomination de vente peut être complétée par le terme «liqueur».

36. Punch au rhum

a)	Le punch au rhum est la liqueur dont la teneur en alcool découle de l'emploi exclusif du rhum.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal du punch au rhum est de 15 %.

c)	Les règles applicables aux substances et aux préparations aromatisantes pour liqueurs établies dans la catégorie 32 s'appliquent au punch au rhum.

d)	La dénomination de vente peut être complétée par le terme «liqueur».

37. Sloe gin

a)	Le sloe gin est une liqueur élaborée par macération de prunes dans le gin, éventuellement additionnée de jus de prunes.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal du sloe gin est de 25 %.

c)	Seules les substances et préparations aromatisantes naturelles définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b), sous i), et à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de la directive 88/388/CEE peuvent être utilisées dans la préparation de sloe gin.

d)	La dénomination de vente peut être complétée par le terme «liqueur».

38. Sambuca

La sambuca est une liqueur anisée incolore:

i)	additionnée d'un distillat d'anis (Pimpinella anisum L.), d'anis étoilé (Illicium verum L.) ou d'autres herbes aromatiques;

ii)	dont la teneur minimale en sucre, exprimée en sucre inverti, est de 350 grammes par litre;

iii)	d'une teneur en anéthole naturel comprise entre 1 et 2 grammes par litre.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal de la sambuca est de 38 %.

c)	Les règles applicables aux substances et aux préparations aromatisantes pour liqueurs établies dans la catégorie 32 s'appliquent à la sambuca.

d)	La dénomination de vente peut être complétée par le terme «liqueur».

39. Maraschino, marrasquino ou maraskino

Le maraschino, marrasquino ou maraskino est la liqueur incolore dont l'aromatisation est obtenue principalement par l'emploi du distillat de marasques et/ou du produit de la macération de cerises ou d'une partie de ce fruit dans de l'alcool d'origine agricole ayant une teneur minimale en sucre, exprimée en sucre inverti, de 250 grammes par litre.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal du maraschino, marrasquino ou maraskino est de 24 %.

c)	Les règles applicables aux substances et aux préparations aromatisantes pour liqueurs établies dans la catégorie 32 s'appliquent au maraschino, marrasquino ou maraskino.

d)	La dénomination de vente peut être complétée par le terme «liqueur».

40. Nocino

a)	Le nocino est la liqueur dont l'aromatisation est obtenue principalement par la distillation et/ou macération des fruits de noix entiers (Juglans regia L.), ayant une teneur minimale en sucre, exprimée en sucre inverti, de 100 grammes par litre.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal du nocino est de 30 %.

c)	Les règles applicables aux substances et aux préparations aromatisantes pour liqueurs établies dans la catégorie 32 s'appliquent au nocino.

d)	La dénomination de vente peut être complétée par le terme «liqueur».

41. Liqueur à base d'œufs ou advocaat, avocat ou advokat

La liqueur à base d'œufs ou advocaat, avocat ou advokat est la boisson spiritueuse, aromatisée ou non, obtenue à partir de l'alcool éthylique d'origine agricole, distillat et/ou spiritueux, dont les ingrédients sont du jaune d'œuf de qualité, du blanc d'œuf et du sucre ou du miel. La teneur minimale en sucre ou en miel exprimée en sucre inverti est de 150 grammes par litre. La teneur minimale en jaune d'œuf pur est de 140 grammes par litre de produit final.

b)	Par dérogation à l'article 2, paragraphe 1, point c), le titre alcoométrique volumique minimal de la liqueur à base d'œufs ou advocaat, avocat ou advokat est de 14 %.

Seules les substances et préparations aromatisantes naturelles ou identiques aux naturelles définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b), sous i) et ii), et à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de la directive 88/388/CEE peuvent être utilisées dans la préparation de la liqueur à base d'œufs ou advocaat, avocat ou advokat.

42. Liqueur aux œufs

La liqueur aux œufs est la boisson spiritueuse, aromatisée ou non, obtenue à partir de l'alcool éthylique d'origine agricole, distillat et/ou spiritueux, dont les ingrédients caractéristiques sont du jaune d'œuf de qualité, du blanc d'œuf et du sucre ou du miel. La teneur minimale en sucre ou en miel exprimée en sucre inverti est de 150 grammes par litre. La teneur minimale en jaune d'œuf est de 70 grammes par litre de produit final.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal de la liqueur aux œufs est de 15 %.

c)	Seules les substances et préparations aromatisantes naturelles définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b), sous i), et à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de la directive 88/388/CEE peuvent être utilisées dans la préparation de liqueur aux œufs.

43. Mistrà

Le mistrà est une boisson spiritueuse incolore aromatisée à l'anis ou à l'anéthole naturel:

i)	ayant une teneur en anéthole d'au moins 1 gramme par litre et au plus 2 grammes par litre;

ii)	éventuellement additionnée d'un distillat d'herbes aromatiques;

iii)	ne contenant pas de sucres ajoutés.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal du mistrà est de 40 % et le titre alcoométrique volumique maximal, de 47 %.

c)	Seules les substances et préparations aromatisantes naturelles définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b), sous i), et à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de la directive 88/388/CEE peuvent être utilisées dans la préparation du mistrà.

44. Väkevä glögi ou spritglögg

Le väkevä glögi ou spritglögg est la boisson spiritueuse obtenue par aromatisation d'alcool éthylique d'origine agricole à l'aide d'arôme naturel ou identique au naturel de clous de girofle et/ou de cannelle, et ce par un recours à l'un des procédés suivants: macération et/ou distillation, redistillation de l'alcool en présence d'éléments des plantes indiquées ci-dessus, ajout d'arômes naturels ou identiques au naturel de clous de girofle ou de cannelle, ou une combinaison de ces procédés.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal du väkevä glögi ou spritglögg est de 15 %.

c)	D'autres extraits naturels ou identiques au naturel de plantes aromatisantes conformes à la directive 88/388/CEE peuvent également être utilisés, mais l'arôme des épices précitées doit être prédominant.

d)	La teneur en vin ou en produits vitivinicoles ne doit pas être supérieure à 50 % du produit final.

45. Berenburg ou beerenburg

Le berenburg ou beerenburg est la boisson spiritueuse:

i)	élaborée à l'aide d'alcool éthylique d'origine agricole;

ii)	macérée en présence de fruits, de plantes ou de parties de fruits ou de plantes;

iii)	contenant comme arôme spécifique à la fois le distillat de racines de gentiane (Gentiane lutea L.), de baies de genévrier (Juniperus communis L.) et de feuilles de laurier (Laurus nobilis L);

iv)	dont la couleur varie du brun clair au brun foncé;

v)	éventuellement édulcorée, la teneur maximale en sucre, exprimée en sucre inverti, ne pouvant être supérieure à 20 grammes de sucre par litre.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal du berenburg ou beerenburg est de 30 %.

c)	Seules les substances et préparations aromatisantes naturelles définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b), sous i), et à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de la directive 88/388/CEE peuvent être utilisées dans la préparation du berenburg ou beerenburg.

46. Nectar de miel ou d'hydromel

a)	Le nectar de miel ou d'hydromel est la boisson spiritueuse obtenue par aromatisation d'un mélange de moût de miel fermenté et d'un distillat de miel et/ou d'alcool éthylique d'origine agricole qui contient au moins 30 % de moût de miel fermenté par volume.

b)	Le titre alcoométrique volumique minimal du nectar de miel ou d'hydromel est de 22 %.

Seules les substances et préparations aromatisantes naturelles définies à l'article 1er, paragraphe 2, point b), sous i), et à l'article 1er, paragraphe 2, point c), de la directive 88/388/CEE peuvent être utilisées dans la préparation du nectar de miel ou d'hydromel, à condition que l'arôme de miel soit prédominant.

d)	Le nectar de miel ou d'hydromel ne peut être édulcoré que par du miel.

Autres boissons spiritueuses

Le Rum-Verschnitt est élaboré en Allemagne. Il est obtenu par coupage de rhum et d'alcool, une proportion minimale de 5 % de l'alcool contenu dans le produit final devant provenir du rhum. Le titre alcoométrique volumique minimal du Rum-Verschnitt est de 37,5 %. En ce qui concerne l'étiquetage et la présentation du produit dénommé «Rum-Verschnitt», le terme «Verschnitt» doit figurer dans la désignation, la présentation et l'étiquetage avec des caractères de police, de dimension et de couleur identiques à ceux utilisés pour le mot «Rum», sur la même ligne que celui-ci et, sur les bouteilles, il doit être mentionné sur l'étiquette frontale. En cas de vente en dehors du marché allemand, la composition alcoolique de ce produit doit figurer sur l'étiquette.

La slivovice élaborée en République tchèque est obtenue par l'addition au distillat de prune, avant la distillation finale, d'alcool éthylique d'origine agricole, dans une proportion maximale de 30 % vol. Ce produit doit être dénommé «boisson spiritueuse», mais le nom de slivovice peut également être utilisé dans le même champ visuel sur l'étiquette frontale. Si cette slivovice tchèque est mise sur le marché dans la Communauté, sa composition alcoolique doit figurer sur l'étiquette. La présente disposition s'applique sans préjudice de l'utilisation de la dénomination slivovice pour les eaux-de-vie de fruits conformément à la catégorie 9.

(1) JO L 149 du 14.6.1991, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par l'acte d'adhésion de 2005.

ANNEXE III

INDICATIONS GÉOGRAPHIQUES

Catégorie de produits

Indication géographique

Pays d'origine (l'origine géographique précise est décrite dans la fiche technique)

Rhum

Rhum de la Martinique

France

Rhum de la Guadeloupe

France

Rhum de la Réunion

France

Rhum de la Guyane

France

Rhum de sucrerie de la Baie du Galion

France

Rhum des Antilles françaises

France

Rhum des départements français d'outre-mer

France

Ron de Málaga

Espagne

Ron de Granada

Espagne

Rum da Madeira

Portugal

2.	Whisky/Whiskey

Scotch Whisky

Royaume-Uni (Écosse)

Irish Whiskey/Uisce Beatha Eireannach/Irish Whisky (1)

Irlande

Whisky español

Espagne

Whisky breton/Whisky de Bretagne

France

Whisky alsacien/Whisky d'Alsace

France

3.	Eau-de-vie de céréales

Eau-de-vie de seigle de marque nationale luxembourgeoise

Luxembourg

Korn/Kornbrand

Allemagne, Autriche, Belgique (Communauté germanophone)

Münsterländer Korn/Kornbrand

Allemagne

Sendenhorster Korn/Kornbrand

Allemagne

Bergischer Korn/Kornbrand

Allemagne

Emsländer Korn/Kornbrand

Allemagne

Haselünner Korn/Kornbrand

Allemagne

Hasetaler Korn/Kornbrand

Allemagne

Samanė

Lituanie

4.	Eau-de-vie de vin

Eau-de-vie de Cognac

France

Eau-de-vie des Charentes

France

Eau-de-vie de Jura

France

Cognac

France

(la dénomination «Cognac» peut être accompagnée d'une des mentions suivantes:

France

—

Fine

France

—	Grande Fine Champagne

France

—	Grande Champagne

France

—	Petite Fine Champagne

France

—	Petite Champagne

France

—	Fine Champagne

France

—

Borderies

France

—

Fins Bois

France

—	Bons Bois)

France

Fine Bordeaux

France

Fine de Bourgogne

France

Armagnac

France

Bas-Armagnac

France

Haut-Armagnac

France

Armagnac-Ténarèze

France

Blanche Armagnac

France

Eau-de-vie de vin de la Marne

France

Eau-de-vie de vin originaire d'Aquitaine

France

Eau-de-vie de vin de Bourgogne

France

Eau-de-vie de vin originaire du Centre-Est

France

Eau-de-vie de vin originaire de Franche-Comté

France

Eau-de-vie de vin originaire du Bugey

France

Eau-de-vie de vin de Savoie

France

Eau-de-vie de vin originaire des Coteaux de la Loire

France

Eau-de-vie de vin des Côtes-du-Rhône

France

Eau-de-vie de vin originaire de Provence

France

Eau-de-vie de Faugères/Faugères

France

Eau-de-vie de vin originaire du Languedoc

France

Aguardente de Vinho Douro

Portugal

Aguardente de Vinho Ribatejo

Portugal

Aguardente de Vinho Alentejo

Portugal

Aguardente de Vinho da Região dos Vinhos Verdes

Portugal

Aguardente de Vinho da Região dos Vinhos Verdes de Alvarinho

Portugal

Aguardente de Vinho Lourinhã

Portugal

Сунгурларска гроздова ракия/Гроздова ракия от Сунгурларе/Sungurlarska grozdova rakya/Grozdova rakya from Sungurlare

Bulgarie

Сливенска перла (Сливенска гроздова ракия/Гроздова ракия от Сливен)/Slivenska perla (Slivenska grozdova rakya/Grozdova rakya from Sliven)

Bulgarie

Стралджанска Мускатова ракия/Мускатова ракия от Стралджа/Straldjanska Muscatova rakya/Muscatova rakya from Straldja

Bulgarie

Поморийска гроздова ракия/Гроздова ракия от Поморие/Pomoriyska grozdova rakya/Grozdova rakya from Pomorie

Bulgarie

Русенска бисерна гроздова ракия/Бисерна гроздова ракия от Русе/Russenska biserna grozdova rakya/Biserna grozdova rakya from Russe

Bulgarie

Бургаска Мускатова ракия/Мускатова ракия от Бургас/Bourgaska Muscatova rakya/Muscatova rakya from Bourgas

Bulgarie

Добруджанска мускатова ракия/Мускатова ракия от Добруджа/Dobrudjanska muscatova rakya/muscatova rakya from Dobrudja

Bulgarie

Сухиндолска гроздова ракия/Гроздова ракия от Сухиндол/Suhindolska grozdova rakya/Grozdova rakya from Suhindol

Bulgarie

Карловска гроздова ракия/Гроздова Ракия от Карлово/Karlovska grozdova rakya/Grozdova Rakya from Karlovo

Bulgarie

Vinars Târnave

Roumanie

Vinars Vaslui

Roumanie

Vinars Murfatlar

Roumanie

Vinars Vrancea

Roumanie

Vinars Segarcea

Roumanie

5.	Brandy/Weinbrand

Brandy de Jerez

Espagne

Brandy del Penedés

Espagne

Brandy italiano

Italie

Brandy Αττικής/Brandy de l'Attique

Grèce

Brandy Πελοποννήσου/Brandy du Péloponnèse

Grèce

Brandy Κεντρικής Ελλάδας/Brandy de la Grèce centrale

Grèce

Deutscher Weinbrand

Allemagne

Wachauer Weinbrand

Autriche

Weinbrand Dürnstein

Autriche

Pfälzer Weinbrand

Allemagne

Karpatské brandy špeciál

Slovaquie

Brandy français/Brandy de France

France

6.	Eau-de-vie de marc de raisin

Marc de Champagne/Eau-de-vie de marc de Champagne

France

Marc d'Aquitaine/Eau-de-vie de marc originaire d'Aquitaine

France

Marc de Bourgogne/Eau-de-vie de marc de Bourgogne

France

Marc du Centre-Est/Eau-de-vie de marc originaire du Centre-Est

France

Marc de Franche-Comté/Eau-de-vie de marc originaire de Franche-Comté

France

Marc du Bugey/Eau-de-vie de marc originaire du Bugey

France

Marc de Savoie/Eau-de-vie de marc originaire de Savoie

France

Marc des Coteaux de la Loire/Eau-de-vie de marc originaire des Coteaux de la Loire

France

Marc des Côtes-du-Rhône/Eau-de-vie de marc des Côtes du Rhône

France

Marc de Provence/Eau-de-vie de marc originaire de Provence

France

Marc du Languedoc/Eau-de-vie de marc originaire du Languedoc

France

Marc d'Alsace Gewürztraminer

France

Marc de Lorraine

France

Marc d'Auvergne

France

Marc du Jura

France

Aguardente Bagaceira Bairrada

Portugal

Aguardente Bagaceira Alentejo

Portugal

Aguardente Bagaceira da Região dos Vinhos Verdes

Portugal

Aguardente Bagaceira da Região dos Vinhos Verdes de Alvarinho

Portugal

Orujo de Galicia

Espagne

Grappa

Italie

Grappa di Barolo

Italie

Grappa piemontese/Grappa del Piemonte

Italie

Grappa lombarda/Grappa di Lombardia

Italie

Grappa trentina/Grappa del Trentino

Italie

Grappa friulana/Grappa del Friuli

Italie

Grappa veneta/Grappa del Veneto

Italie

Südtiroler Grappa/Grappa dell'Alto Adige

Italie

Grappa siciliana/Grappa di Sicilia

Italie

Grappa di Marsala

Italie

Τσικουδιά/Tsikoudia

Grèce

Τσικουδιά Κρήτης/Tsikoudia of Crete

Grèce

Τσίπουρο/Tsipouro

Grèce

Τσίπουρο Μακεδονίας/Tsipouro of Macedonia

Grèce

Τσίπουρο Θεσσαλίας/Tsipouro of Thessaly

Grèce

Τσίπουρο Τυρνάβου/Tsipouro of Tyrnavos

Grèce

Eau-de-vie de marc de marque nationale luxembourgeoise

Luxembourg

Ζιβανία/Τζιβανία/Ζιβάνα/Zivania

Chypre

Törkölypálinka

Hongrie

9.	Eau-de-vie de fruit

Schwarzwälder Kirschwasser

Allemagne

Schwarzwälder Mirabellenwasser

Allemagne

Schwarzwälder Williamsbirne

Allemagne

Schwarzwälder Zwetschgenwasser

Allemagne

Fränkisches Zwetschgenwasser

Allemagne

Fränkisches Kirschwasser

Allemagne

Fränkischer Obstler

Allemagne

Mirabelle de Lorraine

France

Kirsch d'Alsace

France

Quetsch d'Alsace

France

Framboise d'Alsace

France

Mirabelle d'Alsace

France

Kirsch de Fougerolles

France

Williams d'Orléans

France

Südtiroler Williams/Williams dell'Alto Adige

Italie

Südtiroler Aprikot/Aprikot dell'Alto Adige

Italie

Südtiroler Marille/Marille dell'Alto Adige

Italie

Südtiroler Kirsch/Kirsch dell'Alto Adige

Italie

Südtiroler Zwetschgeler/Zwetschgeler dell'Alto Adige

Italie

Südtiroler Obstler/Obstler dell'Alto Adige

Italie

Südtiroler Gravensteiner/Gravensteiner dell'Alto Adige

Italie

Südtiroler Golden Delicious/Golden Delicious dell'Alto Adige

Italie

Williams friulano/Williams del Friuli

Italie

Sliwovitz del Veneto

Italie

Sliwovitz del Friuli-Venezia Giulia

Italie

Sliwovitz del Trentino-Alto Adige

Italie

Distillato di mele trentino/Distillato di mele del Trentino

Italie

Williams trentino/Williams del Trentino

Italie

Sliwovitz trentino/Sliwovitz del Trentino

Italie

Aprikot trentino/Aprikot del Trentino

Italie

Medronho do Algarve

Portugal

Medronho do Buçaco

Portugal

Kirsch Friulano/Kirschwasser Friulano

Italie

Kirsch Trentino/Kirschwasser Trentino

Italie

Kirsch Veneto/Kirschwasser Veneto

Italie

Aguardente de pêra da Lousã

Portugal

Eau-de-vie de pommes de marque nationale luxembourgeoise

Luxembourg

Eau-de-vie de poires de marque nationale luxembourgeoise

Luxembourg

Eau-de-vie de kirsch de marque nationale luxembourgeoise

Luxembourg

Eau-de-vie de quetsch de marque nationale luxembourgeoise

Luxembourg

Eau-de-vie de mirabelle de marque nationale luxembourgeoise

Luxembourg

Eau-de-vie de prunelles de marque nationale luxembourgeoise

Luxembourg

Wachauer Marillenbrand

Autriche

Szatmári Szilvapálinka

Hongrie

Kecskeméti Barackpálinka

Hongrie

Békési Szilvapálinka

Hongrie

Gönci Barackpálinka

Hongrie

Pálinka

Hongrie,

Autriche (eaux-de-vie d'abricots élaborées exclusivement dans les provinces autrichiennes suivantes: Niederösterreich, Burgenland, Steiermark,/Wien)

Bošácka slivovica

Slovaquie

Brinjevec

Slovénie

Dolenjski sadjevec

Slovénie

Троянска сливова ракия/Сливова ракия от Троян/Troyanska slivova rakya/Slivova rakya from Troyan

Bulgarie

Силистренска кайсиева ракия/Кайсиева ракия от Силистра/Silistrenska kaysieva rakya/Kaysieva rakya from Silistra

Bulgarie

Тервелска кайсиева ракия/Кайсиева ракия от Тервел/Tervelska kaysieva rakya/Kaysieva rakya from Tervel

Bulgarie

Ловешка сливова ракия/Сливова ракия от Ловеч/Loveshka slivova rakya/Slivova rakya from Lovech

Bulgarie

Pălincă

Roumanie

Ţuică Zetea de Medieşu Aurit

Roumanie

Ţuică de Valea Milcovului

Roumanie

Ţuică de Buzău

Roumanie

Ţuică de Argeş

Roumanie

Ţuică de Zalău

Roumanie

Ţuică Ardelenească de Bistriţa

Roumanie

Horincă de Maramureş

Roumanie

Horincă de Cămârzana

Roumanie

Horincă de Seini

Roumanie

Horincă de Chioar

Roumanie

Horincă de Lăpuş

Roumanie

Turţ de Oaş

Roumanie

Turţ de Maramureş

Roumanie

10.	Eau-de-vie de cidre et de poiré

Calvados

France

Calvados Pays d'Auge

France

Calvados Domfrontais

France

Eau-de-vie de cidre de Bretagne

France

Eau-de-vie de poiré de Bretagne

France

Eau-de-vie de cidre de Normandie

France

Eau-de-vie de poiré de Normandie

France

Eau-de-vie de cidre du Maine

France

Aguardiente de sidra de Asturias

Espagne

Eau-de-vie de poiré du Maine

France

15.

Vodka

Svensk Vodka/Swedish Vodka

Suède

Suomalainen Vodka/Finsk Vodka/Vodka of Finland

Finlande

Polska Wódka/Polish vodka

Pologne

Laugarício vodka

Slovaquie

Originali lietuviška degtinė/vodka lituanienne originale

Lituanie

Vodka aux herbes aromatisée à l'extrait d'herbe à bison, produite dans la plaine de Podlasie du Nord/Wódka ziołowa z Niziny Północnopodlaskiej aromatyzowana ekstraktem z trawy żubrowej

Pologne

Latvijas Dzidrais

Lettonie

Rīgas Degvīns

Lettonie

Estonian vodka

Estonie

17.

Geist

Schwarzwälder Himbeergeist

Allemagne

18.

Gentiane

Bayerischer Gebirgsenzian

Allemagne

Südtiroler Enzian/Genziana dell'Alto Adige

Italie

Genziana trentina/Genziana del Trentino

Italie

19.	Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier

Genièvre/Jenever/Genever

Belgique, Pays-Bas, France [départements du Nord (59) et du Pas-de-Calais (62)], Allemagne (Länder Nordrhein-Westfalen et Niedersachsen)

Genièvre de grains, Graanjenever, Graangenever

Belgique, Pays-Bas, France [départements du Nord (59) et du Pas-de-Calais (62)]

Jonge jenever, jonge genever

Belgique, Pays-Bas

Oude jenever, oude genever

Belgique, Pays-Bas

Hasseltse jenever/Hasselt

Belgique (Hasselt, Zonhoven, Diepenbeek)

Balegemse jenever

Belgique (Balegem)

O' de Flander-Oost-Vlaamse Graanjenever

Belgique (Oost-Vlaanderen)

Peket-Pekêt/Pèket-Pèkèt de Wallonie

Belgique (Région wallonne)

Genièvre Flandres Artois

France [départements du Nord (59) et du Pas-de-Calais (62)]

Ostfriesischer Korngenever

Allemagne

Steinhäger

Allemagne

Plymouth Gin

Royaume-Uni

Gin de Mahón

Espagne

Vilniaus Džinas/Vilnius Gin

Lituanie

Spišská borovička

Slovaquie

Slovenská borovička Juniperus

Slovaquie

Slovenská borovička

Slovaquie

Inovecká borovička

Slovaquie

Liptovská borovička

Slovaquie

24.	Akvavit/aquavit

Dansk Akvavit/Dansk Aquavit

Danemark

Svensk Aquavit/Svensk Akvavit/Swedish Aquavit

Suède

25.	Boissons spiritueuses à l'anis

Anís español

Espagne

Anís Paloma Monforte del Cid

Espagne

Hierbas de Mallorca

Espagne

Hierbas Ibicencas

Espagne

Évora anisada

Portugal

Cazalla

Espagne

Chinchón

Espagne

Ojén

Espagne

Rute

Espagne

Janeževec

Slovénie

29.	Anis distillé

Ouzo/Ούζο

Chypre, Grèce

Ούζο Μυτιλήνης/Ouzo of Mitilene

Grèce

Ούζο Πλωμαρίου/Ouzo of Plomari

Grèce

Ούζο Καλαμάτας/Ouzo of Kalamata

Grèce

Ούζο Θράκης/Ouzo of Thrace

Grèce

Ούζο Μακεδονίας/Ouzo of Macedonia

Grèce

30.	Boisson spiritueuse au goût amer ou bitter

Demänovka bylinná horká

Slovaquie

Rheinberger Kräuter

Allemagne

Trejos devynerios

Lituanie

Slovenska travarica

Slovénie

32.

Liqueur

Berliner Kümmel

Allemagne

Hamburger Kümmel

Allemagne

Münchener Kümmel

Allemagne

Chiemseer Klosterlikör

Allemagne

Bayerischer Kräuterlikör

Allemagne

Irish Cream

Irlande

Palo de Mallorca

Espagne

Ginjinha portuguesa

Portugal

Licor de Singeverga

Portugal

Mirto di Sardegna

Italie

Liquore di limone di Sorrento

Italie

Liquore di limone della Costa d'Amalfi

Italie

Genepì del Piemonte

Italie

Genepì della Valle d'Aosta

Italie

Benediktbeurer Klosterlikör

Allemagne

Ettaler Klosterlikör

Allemagne

Ratafia de Champagne

France

Ratafia catalana

Espagne

Anis português

Portugal

Suomalainen Marjalikööri/Suomalainen Hedelmälikööri/Finsk Bärlikör/Finsk Fruktlikör/

Finnish berry liqueur/Finnish fruit liqueur

Finlande

Grossglockner Alpenbitter

Autriche

Mariazeller Magenlikör

Autriche

Mariazeller Jagasaftl

Autriche

Puchheimer Bitter

Autriche

Steinfelder Magenbitter

Autriche

Wachauer Marillenlikör

Autriche

Jägertee/Jagertee/Jagatee

Autriche

Hüttentee

Allemagne

Allažu Ķimelis

Lettonie

Čepkelių

Lituanie

Demänovka Bylinný Likér

Slovaquie

Polish Cherry

Pologne

Karlovarská Hořká

République tchèque

Pelinkovec

Slovénie

Blutwurz

Allemagne

Cantueso Alicantino

Espagne

Licor café de Galicia

Espagne

Licor de hierbas de Galicia

Espagne

Génépi des Alpes/Genepì degli Alpi

France, Italie

Μαστίχα Χίου/Masticha of Chios

Grèce

Κίτρο Νάξου/Kitro of Naxos

Grèce

Κουμκουάτ Κέρκυρας/Koum Kouat of Corfu

Grèce

Τεντούρα/Tentoura

Grèce

Poncha da Madeira

Portugal

34.	Crème de cassis

Cassis de Bourgogne

France

Cassis de Dijon

France

Cassis de Saintonge

France

Cassis du Dauphiné

France

Cassis de Beaufort

Luxembourg

40.

Nocino

Nocino di Modena

Italie

Orehovec

Slovénie

Autres boissons spiritueuses

Pommeau de Bretagne

France

Pommeau du Maine

France

Pommeau de Normandie

France

Svensk Punsch/Swedish Punch

Suède

Pacharán navarro

Espagne

Pacharán

Espagne

Inländerrum

Autriche

Bärwurz

Allemagne

Aguardiente de hierbas de Galicia

Espagne

Aperitivo Café de Alcoy

Espagne

Herbero de la Sierra de Mariola

Espagne

Königsberger Bärenfang

Allemagne

Ostpreußischer Bärenfang

Allemagne

Ronmiel

Espagne

Ronmiel de Canarias

Espagne

Genièvre aux fruits/Vruchtenjenever/Jenever met vruchten/Fruchtgenever

Belgique, Pays-Bas, France [départements du Nord (59) et du Pas-de-Calais (62)], Allemagne (Länder Nordrhein-Westfalen et Niedersachsen)

Domači rum

Slovénie

Irish Poteen/Irish Poitín

Irlande

Trauktinė

Lituanie

Trauktinė Palanga

Lituanie

Trauktinė Dainava

Lituanie

(1) L'indication géographique «Irish Whiskey/Uisce Beatha Eireannach/Irish Whisky» couvre le whisky/whiskey produit en Irlande et en Irlande du Nord.