10.12.2008   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 332/20


DÉCISION DE LA COMMISSION

du 30 octobre 2008

établissant, conformément à la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil, les valeurs pour les classifications du système de contrôle des États membres à la suite de l'exercice d'interétalonnage

[notifiée sous le numéro C(2008) 6016]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2008/915/CE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau (1), et notamment son annexe V, section 1.4.1, point ix),

considérant ce qui suit:

(1)

L'article 4, paragraphe 1, point a) ii), de la directive 2000/60/CE prévoit que les États membres protègent, améliorent et restaurent toutes les masses d'eau de surface, sous réserve de certaines exceptions, afin de parvenir à un bon état des eaux de surface au plus tard quinze ans après la date d'entrée en vigueur de la directive, conformément aux dispositions de l'annexe V. L'article 4, paragraphe 1, point a) iii), de la directive 2000/60/CE prévoit que les États membres protègent et améliorent toutes les masses d'eau artificielles et fortement modifiées, en vue d'obtenir un bon potentiel écologique et un bon état chimique des eaux de surface au plus tard quinze ans après la date d'entrée en vigueur de la directive, conformément aux dispositions énoncées à l'annexe V, sous réserve de certaines exceptions. Conformément à l'annexe V, section 1.4.1, point i), de la directive 2000/60/CE, pour les masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées, les références à l'état écologique doivent être considérées comme des références au potentiel écologique.

(2)

La section 1.4.1 de l'annexe V de la directive 2000/60/CE prévoit une procédure afin d'assurer la comparabilité des résultats des contrôles biologiques entre les États membres, ceux-ci étant un élément central de la classification de l'état écologique. Pour ce faire, les résultats des systèmes de contrôle et de classification des États membres doivent être comparés au moyen d'un réseau d'interétalonnage comprenant des sites de contrôle dans chaque État membre et dans chaque écorégion de la Communauté. En application de la directive 2000/60/CE, les États membres sont tenus de collecter, le cas échéant, les informations nécessaires pour les sites inclus dans le réseau d'interétalonnage, afin de permettre une estimation de la cohérence du système national de classification avec les définitions normatives de l'annexe V, section 1.2, de la directive 2000/60/CE et la comparabilité des résultats des systèmes de classification entre les États membres.

(3)

La décision 2005/646/CE de la Commission du 17 août 2005 sur l'établissement d'un registre de sites en vue de constituer le réseau d'interétalonnage conformément à la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil (2) a établi le registre de sites en vue de constituer le réseau d'interétalonnage visé à l'annexe V, section 1.4.1, point vii), de la directive 2000/60/CE.

(4)

Aux fins de l'exercice d'interétalonnage, les États membres sont répartis en groupes d'interétalonnage géographiques, comme indiqué dans la section 2 de l'annexe de la décision 2005/646/CE, qui comprennent des États membres partageant des types déterminés de masses d'eau de surface. Cette répartition permet à chaque groupe de comparer ses résultats et de mener l'exercice d'interétalonnage entre ses membres.

(5)

L'exercice d'interétalonnage est réalisé au niveau des éléments biologiques et consiste à comparer les résultats de classification des systèmes de contrôle nationaux pour chaque élément biologique et pour chacun des types communs de masse d'eau de surface dans les États membres faisant partie du même groupe d'interétalonnage géographique, et à évaluer la cohérence des résultats avec les définitions normatives susvisées.

(6)

Le «rapport technique sur l'exercice d'interétalonnage prévu par la directive-cadre sur l'eau» décrit en détail comment l'exercice d'interétalonnage a été effectué pour les catégories d'eau et les éléments de qualité biologique figurant à l'annexe de la présente décision.

(7)

La Commission a facilité l'exercice d'interétalonnage avec l'aide de l'institut de l'environnement et de la durabilité du Centre commun de recherche à Ispra (Italie), qui a coordonné le travail technique.

(8)

L'exercice d'interétalonnage constitue une tâche scientifique et technique complexe. Les groupes d'interétalonnage géographiques ont eu recours à diverses méthodes pour réaliser l'exercice, en fonction de la disponibilité des données de contrôle pour les différents éléments de qualité biologiques et du stade de développement des systèmes nationaux de contrôle et de classification. Pour augmenter la solidité statistique des résultats, la plupart des méthodes employées par les groupes d'interétalonnage géographiques prévoient l'utilisation de données provenant du plus grand nombre possible de points de contrôle couvrant l'ensemble des classes d'état, allant de «très bon» à «mauvais». Par conséquent, certaines données de contrôle utilisées proviennent de sites qui ne font pas partie du réseau d'interétalonnage, étant donné que celui-ci ne comprend qu'un nombre limité de sites dont l'état est «très bon», «bon» ou «moyen».

(9)

La Commission a reçu les résultats de l'interétalonnage pour un certain nombre d'éléments de qualité biologiques qui définissent l'état écologique. Dans certains cas, des résultats n'ont été fournis que pour certains paramètres des éléments biologiques ou pour quelques États membres participant au groupe d'interétalonnage géographique considéré. Dès lors, la Commission considère que, dans ces cas, la comparabilité n'est pas totalement assurée. D'autres résultats d'interétalonnage pourront donc faire l'objet d'une décision ultérieure, qui sera prise lorsque les informations appropriées prévues à l'annexe V, section 1.4.1, de la directive 2000/60/CE auront été fournies par les États membres.

(10)

Il est nécessaire d'adopter les résultats disponibles provenant de l'exercice d'interétalonnage en temps utile pour qu'ils puissent être utilisés lors de l'élaboration des premiers plans de gestion des districts hydrographiques et des programmes des mesures, prévus aux articles 11 et 13 de la directive 2000/60/CE.

(11)

À la à la suite de l'exercice d'interétalonnage, il convient que les valeurs des ratios de qualité écologique servant de limites entre les classes d'état écologique des systèmes de classification des États membres correspondent à un état écologique équivalent. Les différences de valeurs pour le même élément de qualité biologique sont dues aux différences entre les méthodes nationales. En outre, compte tenu des différences entre les méthodes de calcul et pour d'autres raisons, il n'est pas possible de comparer entre elles les valeurs des ratios de qualité écologique relatives à des éléments de qualité biologique différents.

(12)

Des paramètres comme la concentration en chlorophylle a, le biovolume de phytoplancton, le pourcentage de cyanobactéries ou la limite de profondeur des algues macroscopiques et des angiospermes ne couvrent pas la totalité des éléments de qualité biologique. Toutefois, en raison de la disponibilité des données et de méthodes d'évaluation, ils constituent l'un des fondements de l'exercice d'interétalonnage en cours pour les lacs et les eaux côtières. Les valeurs de ces paramètres sont directement comparables entre les États membres, à condition que les différences entre les méthodes d'échantillonnage et les méthodes d'analyse soient prises en considération. Pour ces raisons, il importe qu'en plus des ratios de qualité écologique, des valeurs absolues pour ces paramètres soient incluses dans l'annexe de la présente décision en tant que partie intégrante des résultats de l'exercice d'interétalonnage.

(13)

Il convient que les résultats fassent référence à l'état écologique. Si les masses d'eau correspondant aux types ayant fait l'objet de l'interétalonnage sont désignées comme fortement modifiées en application de l'article 4, paragraphe 3, de la directive 2000/60/CE, les résultats présentés à l'annexe de la présente décision peuvent être utilisés pour en déduire leur bon potentiel écologique, en tenant compte de leurs modifications physiques et de l'utilisation de l'eau qui leur est associée, conformément aux définitions normatives figurant à l'annexe V, section 1.2.5, de la directive 2000/60/CE.

(14)

Comme le prévoit l'annexe V, section 1.4.1, point iii), de la directive 2000/60/CE, chaque État membre doit traduire les résultats de l'exercice d'interétalonnage dans son système national de classification afin de fixer, pour tous les types nationaux, les limites entre les classes d'état écologique «très bon» et «bon» et les classes «bon» et «moyen». Des lignes directrices aux fins de la traduction des résultats de l'interétalonnage dans les systèmes nationaux de classification et de la détermination des conditions de référence ont été mises au point en vue de faciliter l'utilisation des résultats.

(15)

Les informations qui ressortiront de la mise en œuvre des programmes de contrôle prévus à l'article 8 de la directive 2000/60/CE ainsi que de l'examen et de la mise à jour des caractéristiques des districts hydrographiques prévus à l'article 5 de la directive 2000/60/CE pourront apporter de nouveaux éléments susceptibles de déboucher sur l'adaptation des systèmes de contrôle et de classification des États membres aux progrès scientifiques et techniques et, en définitive, sur une révision des résultats de l'exercice d'interétalonnage afin d'améliorer leur qualité.

(16)

Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité visé à l'article 21, paragraphe 1, de la directive 2000/60/CE,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Aux fins de l'annexe V, section 1.4.1, point iii), de la directive 2000/60/CE, les États membres utilisent dans la classification de leur système de contrôle les valeurs des limites entre les classes figurant à l'annexe de la présente décision.

Article 2

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, 30 octobre 2008.

Par la Commission

Stavros DIMAS

Membre de la Commission


(1)  JO L 327 du 22.12.2000, p. 1.

(2)  JO L 243 du 19.9.2005, p. 1.


ANNEXE

CATÉGORIE D'EAU: rivières

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE: alpin

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Type

Caractérisation de la rivière

Bassin de captage (km2)

Altitude et géomorphologie

Alcalinité

Débit

R-A1

Petite à moyenne, haute altitude, calcaire

10-1 000

800-2 500 m (bassin de captage), rochers/gros galets

Alcalinité élevée (mais pas extrêmement élevée)

 

R-A2

Petite à moyenne, haute altitude, siliceuse

10-1 000

500-1 000 m (altitude max. du bassin de captage 3 000 m, moyenne 1 500 m), rochers

Non calcaire (granit, métamorphique). Alcalinité moyenne à faible

Débit nival-glacial

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage:

Type R-A1:

Allemagne, Autriche, France, Italie, Slovénie

Type R-A2:

Autriche, France, Italie, Espagne, Slovénie

RÉSULTATS

Élément de qualité biologique: faune benthique invertébrée

Résultats: ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Type et pays

Systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Ratios de qualité écologique

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Type R-A1

Autriche

Système autrichien d'évaluation de l'état écologique des rivières (scénario le plus pessimiste entre les indices multimétriques de la dégradation générale et l'indice saprobie)

0,80

0,60

France

Classification française DCE Indice Biologique Global Normalisé (IBGN). Norme AFNOR NF T 90 350 (1992) et circulaire MEDD/DE/MAGE/BEMA 05 no 14 du 28 juillet 2005 modifiée le 13 juin 2007

0,93

0,79

Allemagne

PERLODES — Bewertungsverfahren von Fließgewässern auf Basis des Makrozoobenthos

0,80

0,60

Italie

Indice ICM STAR (STAR_ICMi)

0,97

0,73

Slovénie

Système slovène d'évaluation de la faune benthique invertébrée:

indice multimétrique (hydromorphologie/dégradation générale), indice saprobie

0,80

0,60

Type R-A2

Autriche

Système autrichien d'évaluation de l'état écologique des rivières (scénario le plus pessimiste entre les indices multimétriques de la dégradation générale et l'indice saprobie)

0,80

0,60

France (Alpes)

Classification française DCE Indice Biologique Global Normalisé (IBGN). Norme AFNOR NF T 90 350 (1992) et circulaire MEDD/DE/MAGE/BEMA 05 no 14 du 28 juillet 2005 modifiée le 13 juin 2007

0,93

0,71

France (Pyrénées)

Classification française DCE Indice Biologique Global Normalisé (IBGN). Norme AFNOR NF T 90 350 (1992) et circulaire MEDD/DE/MAGE/BEMA 05 no 14 du 28 juillet 2005 modifiée le 13 juin 2007

0,94

0,81

Italie

Indice ICM STAR (STAR_ICMi)

0,95

0,71

Espagne

BMWP ibérique (IBMWP)

0,83

0,53

Élément de qualité biologique: phytobenthos

Résultats: ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Type et pays

Systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Ratios de qualité écologique

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Type R-A1

Autriche

Méthode multimétrique comportant 3 modules/métriques (indice trophique, indice saprobie, espèces de référence)

0,87

0,56

France

Classification française DCE Indice Biologique Diatomées (IBD) norme AFNOR NF T 90-354 (2000) et circulaire MEDD/DE/MAGE/BEMA 05 no 14 du 28 juillet 2005 modifiée le 13 juin 2007

0,86

0,71

Allemagne

Deutsches Bewertungsverfahren für Makrophyten und Phytobenthos (PHYLIB)

0,73

0,54

Slovénie

Méthode multimétrique comportant 2 modules/métriques

0,80

0,60

Type R-A2

Autriche

Méthode multimétrique comportant 3 modules/métriques (indice trophique, indice saprobie, espèces de référence)

0,87

0,56

France

Classification française DCE Indice Biologique Diatomées (IBD) norme AFNOR NF T 90-354 (2000) et circulaire MEDD/DE/MAGE/BEMA 05 no 14 du 28 juillet 2005 modifiée le 13 juin 2007

0,86

0,71

Espagne

Indice de Polluosensibilité Spécifique (IPS) (Lenoir &Coste, 1996)

0,94

0,74

CATÉGORIE D'EAU: rivières

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE: centre/Baltique

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Type

Caractérisation de la rivière

Bassin de captage

(km2)

Altitude et géomorphologie

Alcalinité

(meq/l)

R-C1

Petite, plaine, sable siliceux

10-100

Plaine, dominée par un substrat sablonneux (particules de petite taille), 3-8 m de largeur (niveau auquel les berges de la rivière sont juste submergées)

> 0,4

R-C2

Petite, plaine, siliceuse - rochers

10-100

Plaine, matériau rocheux, 3-8 m de largeur (niveau auquel les berges de la rivière sont juste submergées)

< 0,4

R-C3

Petite, altitude moyenne, siliceuse

10-100

Altitude moyenne, rochers (granit) — substrat de gravier, 2-10 m de largeur (niveau auquel les berges de la rivière sont juste submergées)

< 0,4

R-C4

Moyenne, plaine, mixte

100-1 000

Plaine, substrat sablonneux ou de gravier, 8-25 m de largeur (niveau auquel les berges de la rivière sont juste submergées)

> 0,4

R-C5

Grande, plaine, mixte

1 000-10 000

Plaine, zone de barbeau, variation de la vélocité, altitude max. du captage: 800 m, > 25 m de largeur (niveau auquel les berges de la rivière sont juste submergées)

> 0,4

R-C6

Petite, plaine, calcaire

10-300

Plaine, substrat de gravier (calcaire), 3-10 m de largeur (niveau auquel les berges de la rivière sont juste submergées)

> 2

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage:

Type R-C1:

Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, France, Italie, Lituanie, Pays-Bas, Pologne, Royaume-Uni, Suède

Type R-C2:

Espagne, France, Irlande, Portugal, Suède, Royaume-Uni

Type R-C3:

Allemagne, Autriche, Belgique (Wallonie), Espagne, France, Lettonie, Luxembourg, Pologne, Portugal, Suède, République tchèque, Royaume-Uni

Type R-C4:

Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne, Estonie, France, Irlande, Italie, Lituanie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, République tchèque, Royaume-Uni, Suède

Type R-C5:

Allemagne, Espagne, Estonie, France, Irlande, République tchèque. Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, Royaume-Uni, Suède

Type R-C6:

Danemark, Espagne, Estonie, France, Irlande, Italie, Lituanie, Luxembourg, Pologne, Royaume-Uni, Suède

RÉSULTATS

Élément de qualité biologique: faune benthique invertébrée

Résultats: ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Les résultats suivants s'appliquent à tous les types décrits ci-dessus.

Pays

Système national de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Ratios de qualité écologique

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Autriche

Système autrichien d'évaluation de l'état écologique des rivières (scénario le plus pessimiste entre les indices multimétriques de la dégradation générale et l'indice saprobie)

0,80

0,60

Belgique (Flandre)

Indice multimétrique pour les macro-invertébrés de la Flandre (MMIF)

0,90

0,70

Belgique (Wallonie)

Indice Biologique Global Normalisé (IBGN) (Norme AFNOR NF T 90 350, 1992) et «définition provisoire de l'état “bon”», ministère de la Région wallonne (2007)

0,97

0,74

Danemark

Indice danois de la faune des rivières (DSFI)

1,00

0,71

Allemagne

PERLODES — Bewertungsverfahren von Fließgewässern auf Basis des Makrozoobenthos

0,80

0,60

France

Classification française DCE Indice Biologique Global Normalisé (IBGN). Norme AFNOR NF T 90 350 (1992) et circulaire MEDD/DE/MAGE/BEMA 05 no 14 du 28 juillet 2005 modifiée le 13 juin 2007

0,94

0,80

Irlande

Quality Rating System (Q-value)

0,85

0,75

Italie

Indice ICM STAR (STAR_ICMi)

0,96

0,72

Luxembourg

Classification luxembourgeoise DCE, Indice Biologique Global Normalisé (IBGN), Norme AFNOR NF T 90 350, 1992) et circulaire MEDD/DE/MAGE/BEMA 07 No 4 du 11 avril 2007

0,96

0,72

Pays-Bas

KRW-maatlat

0,80

0,60

Pologne

BMWP (BMWP-PL) vérifié par l'indice Margalef de la diversité tel que modifié

0,89

0,68

Espagne

Indices multimétriques du Nord de l'Espagne

0,93

0,70

Suède

Indice DJ (Dahl & Johnson 2004)

0,80

0,60

Royaume-Uni

River Invertebrate Classification Tool (RICT)

0,97

0,86

Élément de qualité biologique: phytobenthos

Résultats: ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Pays

Système national de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Type

Ratios de qualité écologique

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Autriche

Méthode multimétrique comportant 3 modules/métriques (indice trophique, indice saprobie, espèces de référence)

Tous les types, altitude < 500 m

0,70

0,42

Tous les types, altitude > 500 m

0,71

0,42

Belgique (Flandre)

Proportions of Impact-Sensitive and Impact-Associated Diatoms (PISIAD)

Tous les types

0,80

0,60

Belgique (Wallonie)

Indice de Polluosensibilité Spécifique (IPS) norme AFNOR norm NF T 90-354 (2000) et «définition provisoire de l'état “bon”» du ministère de la Région wallonne (2007)

Tous les types

0,93

0,68

Estonie

Indice de Polluosensibilité Spécifique (IPS)

Tous les types

0,85

0,70

France

Classification française DCE Indice Biologique Diatomées (IBD) norme AFNOR NF T 90-354 (2000) et circulaire MEDD/DE/MAGE/BEMA 05 no 14 du 28 juillet 2005 modifiée le 13 juin 2007

Biotypes nationaux 1, 2 et 4

0,93

0,80

Biotype national 3

0,92

0,77

Allemagne

Deutsches Bewertungsverfahren für Makrophyten und Phytobenthos (PHYLIB)

R-C1

0,67

0,43

R-C3

0,67

0,43

R-C4

0,61

0,43

R-C5

0,73

0,55

Irlande

Revised form of Trophic Diatom Index (TDI)

Tous les types

0,93

0,78

Luxembourg

Indice de Polluosensibilité Spécifique (IPS)

Tous les types

0,85

0,70

Pays-Bas

KRW-maatlat

Tous les types

0,80

0,60

Espagne

Multimétrique des diatomées (MDIAT)

Tous les types

0,93

0,70

Suède

Méthodes suédoises d'évaluation, règlements EPA suédois (NFS 2008:1) basés sur l'indice de polluosensibilité spécifique (IPS)

Tous les types

0,89

0,74

Royaume-Uni

Diatom Assessment for River Écological Status (DARES)

Tous les types

0,93

0,78

CATÉGORIE D'EAU: rivières

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE: continent oriental

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Type

Caractérisation de la rivière

Écorégion

Bassin de captage

(km2)

Altitude

(m)

Géologie

Substrat

R-E1

Carpates: petite à moyenne, altitude moyenne

10

10-1 000

500-800

siliceux

Gravier et rochers

R-E2

Plaines: moyenne, plaine

11 et 12

100-1 000

< 200

mixte

Sable et limon

R-E4

Plaines: moyenne, altitude moyenne

11 et 12

100-1 000

200-500

mixte

Sable et gravier

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage:

Type R-E1:

Hongrie, Roumanie, République tchèque et Slovaquie.

Type R-E2:

Hongrie, Roumanie, République tchèque et Slovaquie.

Type R-E4:

Autriche, Hongrie, République tchèque, Slovaquie et Slovénie.

RÉSULTATS

Élément de qualité biologique: faune benthique invertébrée

Résultats: ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Type et pays

Système national de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Ratios de qualité écologique

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Type R-E1, R-E2, R-E4

Slovaquie

Système slovaque d'évaluation de l'état écologique des rivières

0,80

0,60

Type R-E4

Autriche

Système autrichien d'évaluation de l'état écologique des rivières (scénario le plus pessimiste entre les indices multimétriques de la dégradation générale et l'indice saprobie)

0,80

0,60

CATÉGORIE D'EAU: rivières

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE: Méditerranée

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Type

Caractérisation de la rivière

Bassin de captage (km2)

Altitude (m)

Géologie

Débit

R-M1

Petite, altitude moyenne, cours d'eau méditerranéens

10-100

200-800

Mixte

Hautement saisonnier

R-M2

Petite/moyenne, plaine, cours d'eau méditerranéens

10-1 000

< 400

Mixte

Hautement saisonnier

R-M4

Petite/moyenne, cours d'eau méditerranéens de montagne

10-1 000

400-1 500

Non-siliceux

Hautement saisonnier

R-M5

Petite, plaine, temporaire

10-100

< 300

Mixte

Temporaire

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage:

Type R-M1:

France, Grèce, Italie, Espagne, Portugal, Slovénie

Type R-M2:

France, Grèce, Italie, Espagne, Portugal

Type R-M4:

Chypre, France, Grèce, Italie, Espagne

Type R-M5:

Chypre, Italie, Espagne, Portugal, Slovénie

RÉSULTATS

Élément de qualité biologique: faune benthique invertébrée

Résultats: ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Type et pays

Système national de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Ratios de qualité écologique

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

R-M1

France

Classification française DCE Indice Biologique Global Normalisé (IBGN). Norme AFNOR NF T 90 350 (1992) et circulaire MEDD/DE/MAGE/BEMA 05 no 14 du 28 juillet 2005 modifiée le 13 juin 2007

0,94

0,81

Grèce

Indice ICM STAR (STAR_ICMi)

0,95

0,71

Italie

Indice ICM STAR (STAR_ICMi)

0,97

0,72

Portugal

Indice portugais des invertébrés du Nord, IPtIN

0,92

0,69

Espagne

IBMWP

0,78

0,48

R-M2

Grèce

Indice ICM STAR (STAR_ICMi)

0,94

0,71

Italie

Indice ICM STAR (STAR_ICMi)

0,94

0,70

Portugal

Indice portugais des invertébrés du Nord, IPtIN

0,87

0,66

R-M4

Chypre

Indice ICM STAR (STAR_ICMi)

0,97

0,73

Grèce

Indice ICM STAR (STAR_ICMi)

0,96

0,72

Italie

Indice ICM STAR (STAR_ICMi)

0,94

0,70

Espagne

IBMWP

0,83

0,51

R-M5

Italie

Indice ICM STAR (STAR_ICMi)

0,97

0,73

Portugal

Indice portugais des invertébrés du Sud, IptIS

0,98

0,72

Espagne

IBMWP

0,91

0,55

Élément de qualité biologique: phytobenthos

Résultats: ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Type et pays

Système national de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Ratios de qualité écologique

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

R-M1

France

Classification française DCE Indice Biologique Diatomées (IBD) norme AFNOR NF T 90-354 (2000) et circulaire MEDD/DE/MAGE/BEMA 05 no 14 du 28 juillet 2005 modifiée le 13 juin 2007

0,93

0,80

Portugal

Indice de Polluosensibilité Spécifique (IPS)

0,84

0,62

Espagne

Indice de Polluosensibilité Spécifique (IPS)

0,90

0,67

R-M2

France

Classification française DCE Indice Biologique Diatomées (IBD) norme AFNOR NF T 90-354 (2000) et circulaire MEDD/DE/MAGE/BEMA 05 no 14 du 28 juillet 2005 modifiée le 13 juin 2007

0,93

0,80

Portugal

Indice de Polluosensibilité Spécifique (IPS)

0,84

0,62

Espagne

Indice de Polluosensibilité Spécifique (IPS)

0,93

0,70

R-M4

Espagne

Indice de Polluosensibilité Spécifique (IPS)

0,91

0,68

R-M5

Portugal

Indice européen (CEE)

0,85

0,64

Espagne

Indice de Polluosensibilité Spécifique (IPS)

0,95

0,71

CATÉGORIE D'EAU: rivières

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE: nordique

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Type

Caractérisation de la rivière

Bassin de captage (de la section)

Altitude et géomorphologie

Alcalinité

(meq/l)

Matériel organique

(mg Pt/l)

R-N1

Petite, plaine, siliceuse, alcalinité modérée

10-100 km2

< 200 mou inférieure à la plus haute ligne de rivage

0,2-1

< 30

(< 150 en Irlande)

R-N3

Petite ou moyenne, plaine, matériaux organiques

10-1 000 km2

< 0,2

> 30

R-N4

Moyenne, plaine, siliceuse, alcalinité modérée

100-1 000 km2

0,2-1

< 30

R-N5

Petite, altitude moyenne, siliceuse

10-100 km2

Entre plaine et région montagneuse

< 0,2

< 30

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage:

Type R-N1:

Finlande, Irlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède

Type R-N3:

Finlande, Irlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède

Type R-N4:

Finlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède

Type R-N5:

Finlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède

RÉSULTATS

Élément de qualité biologique: faune benthique invertébrée

Résultats: ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Les résultats suivants s'appliquent à tous les types décrits ci-dessus.

Pays

Système national de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Ratios de qualité écologique

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Finlande

Système multimétrique, première version mise au point

0,80

0,60

Irlande

Quality Rating System (Q-value)

0,85

0,75

Norvège

Average score per taxon (ASPT)

0,99

0,87

Suède

Indice DJ (Dahl & Johnson 2004)

0,80

0,60

Royaume-Uni

River Invertebrate Classification Tool (RICT)

0,97

0,86

Élément de qualité biologique: phytobenthos

Résultats: ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Les résultats suivants s'appliquent à tous les types décrits ci-dessus

Pays

Système national de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Ratios de qualité écologique

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Finlande

Indice de Polluosensibilité Spécifique (IPS)

0,91

0,80

Irlande

Revised form of Trophic Diatom Index (TDI)

0,93

0,78

Suède

Méthodes suédoises d'évaluation, règlements EPA suédois (NFS 2008:1) basés sur l'indice de polluosensibilité spécifique (IPS)

0,89

0,74

Royaume-Uni

Diatom Assessment for River Écological Status (DARES)

0,93

0,78

CATÉGORIE D'EAU: lacs

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE: Atlantique

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Type

Caractérisation du lac

Altitude

(m au-dessus du niveau de la mer)

Profondeur moyenne

(m)

Alcalinité

(meq/l)

LA1/2

Plaine, peu profond, calcaire, petit et grand

< 200

3-15

> 1

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage:

Irlande et Royaume-Uni

RÉSULTATS

Élément de qualité biologique: phytoplancton

Paramètre relatif au phytoplancton indicatif de la biomasse (chlorophylle a)

Résultats: ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres

Les résultats suivants font référence aux valeurs moyennes de la période de croissance et s'appliquent à tous les pays partageant le type

Type

Ratios de qualité écologique

Concentrations de chlorophylle a (μg/l)

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

LA1/2

0,55

0,32

4,6- 7,0

8,0 — 12,0

CATÉGORIE D'EAU: lacs

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE: alpin

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Type

Caractérisation du lac

Altitude

(m au-dessus du niveau de la mer)

Profondeur moyenne

(m)

Alcalinité

(meq/l)

Superficie du lac

(km2)

L-AL3

Plaine ou altitude moyenne, profond, alcalinité modérée à élevée (influence alpine), grand

50-800

> 15

> 1

> 0,5

L-AL4

Altitude moyenne, peu profond, alcalinité modérée à élevée (influence alpine), grand

200-800

3-15

> 1

> 0,5

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage:

Types L-AL3 et L-AL4:

Allemagne, Autriche, France, Italie et Slovénie

RÉSULTATS

Élément de qualité biologique: phytoplancton

Phytoplancton: paramètres indicatifs de la biomasse

Résultats: ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres

Les résultats suivants font référence aux valeurs annuelles moyennes et s'appliquent à tous les pays partageant le type. Les États membres peuvent décider d'utiliser la chlorophylle a, le biovolume total ou les deux paramètres.

Chlorophylle a

Type

Ratios de qualité écologique

Concentrations de chlorophylle a (μg/l)

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

L-AL3

0,70

0,40

2,1-2,7

3,8-4,7

L-AL4

0,75

0,41

3,6-4,4

6,6-8,0


Biovolume total

Type

Ratios de qualité écologique

Biovolumes totaux (mm3/l)

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

L-AL3

0,60

0,25

0,3-0,5

0,8-1,2

L-AL4

0,64

0,26

0,8-1,1

1,9-2,7

Phytoplancton: paramètres indicatifs de la composition taxinomique et de l'abondance

Résultats: ratios de qualité écologique des paramètres nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Pays

Paramètres nationaux ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Type

Ratios de qualité écologique

Limites entre les classes

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Autriche

Slovénie

Indice de Brettum

L-AL3

0,94

0,83

4,12—4,34

3,64—3,83

L-AL4

0,94

0,81

3,69—3,87

3,20—3,34

Allemagne

PTSI (Phytoplankton Taxa Lake Index)

L-AL3

0,60

0,43

1,25

1,75

L-AL4

0,71

0,56

1,75

2,25

Italie

PTIot (Phytoplankton Taxa Index)

L-AL 3 (profondeur moyenne < 100 m)

0,95

0,89

3,43

3,22

L-AL4

0,95

0,85

3,37

3,01

PTIspecies (Phytoplankton Taxa Index)

L-AL 3 (profondeur moyenne > 100 m)

0,93

0,82

4,00

3,50

Élément de qualité biologique: macrophytes

Résultats: ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Type et pays

Systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Ratios de qualité écologique

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Autriche

Types L-AL3 et L-AL4

Système autrichien d'évaluation des macrophytes: indice autrichien des macrophytes pour les lacs (AIM for Lakes), module 1

0,80

0,60

Allemagne

Type L-AL3

Système allemand d'évaluation des macrophytes/phytobenthos: module 1

0,78

0,51

Allemagne

Type L-AL4

Système allemand d'évaluation des macrophytes/phytobenthos: modules 1 + 2

0,71

0,47

CATÉGORIE D'EAU: lacs

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE: centre/baltique

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Type

Caractérisation du lac

Altitude (m au-dessus du niveau de la mer)

Profondeur moyenne (m)

Alcalinité (meq/l)

Temps de résidence hydrologique (années)

L-CB1

Plaine, peu profond, calcaire

< 200

3-15

> 1

1-10

L-CB2

Plaine, très peu profond, calcaire

< 200

< 3

> 1

0,1-1

L-CB3

Plaine, peu profond, petit, siliceux (alcalinité modérée)

< 200

3-15

0,2-1

1-10

Pays partageant les types qui ont fait l’objet de l’interétalonnage

Types L-CB1 et L-CB2:

Belgique, Allemagne, Danemark, Estonie, France, Lettonie, Lituanie, Pays-Bas, Pologne et Royaume-Uni

Type L-CB3:

Belgique, Danemark, Estonie, France, Lettonie, Pologne.

RÉSULTATS

Élément de qualité biologique: phytoplancton

Phytoplancton: paramètre indicatif de la biomasse

Résultats: ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres

Les résultats suivants font référence aux valeurs moyennes de la période de croissance et s'appliquent à tous les pays partageant le type

Type

Ratios de qualité écologique

Concentrations de chlorophylle a (μg/l)

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

L-CB1

0,55

0,32

4,6 — 7,0

8,0 — 12,0

L-CB2

0,63

0,30

9,9 — 11,7

21,0 — 25,0

L-CB3

0,57

0,31

4,3 — 6,5

8,0 — 12,0

Élément de qualité biologique: macrophytes

Résultats: ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Les résultats suivants s'appliquent aux types LCB1 et LCB2

Pays

Systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Ratios de qualité écologique

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Belgique

Système flamand d'évaluation des macrophytes

0,80

0,60

Allemagne

Système allemand d'évaluation des macrophytes: indice de référence

0,75

0,50

Estonie

Système estonien d'évaluation des macrophytes

0,80

0,60

Lettonie

Système letton d'évaluation des macrophytes

0,80

0,60

Pays-Bas

Système néerlandais d'évaluation des macrophytes (KRW Maatlat)

0,80

0,60

Royaume-Uni

UK macrophyte assessment system: LEAFPACS

0,80

0,60

CATÉGORIE D'EAU: lacs

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE: méditerranée

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Type

Caractérisation du lac

Altitude

(m)

Moyenne des précipitations annuelles (mm) et T ( oC)

Profondeur moyenne

(m)

Alcalinité

(meq/l)

Superficie du lac

(km2)

L-M5/7

Réservoir, profond, grand, siliceux, «zones humides», bassin de captage < 20 000 km2

0 — 800

> 800 ou < 15

> 15

< 1

> 0,5

L-M8

Réservoir, profond, grand, calcaire, bassin de captage < 20 000 km2

0 — 800

> 15

> 1

> 0,5

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage:

Type L-M5/7:

Espagne, France, Grèce, Portugal et Roumanie

Type L-M8:

Chypre, France, Espagne, Grèce, Italie, Roumanie

RÉSULTATS

Élément de qualité biologique: phytoplancton

Phytoplancton: paramètres indicatifs de la biomasse

Résultats: ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres

Les résultats suivants font référence aux valeurs moyennes estivales, à la profondeur euphotique, et s'appliquent à tous les pays partageant le type. Les États membres peuvent décider d'utiliser la chlorophylle a, le biovolume total ou les deux paramètres.

Chlorophylle a:

Type

Ratios de qualité écologique

Concentrations de chlorophylle a (μg/l)

Limite moyen-bon

Limite moyen-bon

L-M5/7

0,21

6,7 -9,5

L-M8

0,43

4,2 -6,0


Biovolume total:

Type

Ratios de qualité écologique

Biovolumes totaux (mm3/l)

Limite moyen-bon

Limite moyen-bon

L-M5/7

0,19

1,9

L-M8

0,36

2,1

Phytoplancton: paramètres indicatifs de la composition taxinomique et de l'abondance

Résultats: ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres

Les résultats suivants font référence aux valeurs moyennes estivales, à la profondeur euphotique et s'appliquent à tous les pays partageant le type. Les États membres doivent utiliser au moins l'un des paramètres ayant fait l'objet de l'interétalonnage (pourcentage de cyanobactéries, indice Catalan, indice Med PTI)

Pourcentage de cyanobactéries

Type et pays

Ratios de qualité écologique

Pourcentage de cyanobactéries

Limite moyen-bon

Limite moyen-bon

Type L-M5/7

Tous les pays partageant le type

0,91

9,2

Type L-M8

Tous les pays partageant le type

0,72

28,5

Ratios de qualité écologique calculés comme suit: RQE = (100 — valeur limite)/(100 — valeur de référence)

Indice Catalan

Type et pays

Ratios de qualité écologique

Indice Catalan

Limite moyen-bon

Limite moyen-bon

Type L-M5/7

Tous les pays partageant le type

0,97

10,6

Type L-M8

Tous les pays partageant le type

0,98

7,7

Ratios de qualité écologique calculés comme suit: RQE = (400 — valeur limite)/(400 — valeur de référence)

Indice Med PTI

Type et pays

Ratios de qualité écologique

Med PTI

Limite moyen-bon

Limite moyen-bon

Type L-M5/7

Tous les pays partageant le type

0,75

2,32

Type L-M8

Tous les pays partageant le type

0,77

2,38

CATÉGORIE D'EAU: lacs

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE: nordique

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Type

Caractérisation du lac

Altitude

(m au-dessus du niveau de la mer)

Profondeur moyenne

(m)

Alcalinité

(meq/l)

Couleur

(mg Pt/l)

LN1

Plaine, peu profond, alcalinité modérée, clair

< 200

3-15

0,2–1

< 30

LN2a

Plaine, peu profond, alcalinité faible, clair

< 200

3-15

< 0,2

< 30

LN2b

Plaine, profond, alcalinité faible, clair

< 200

> 15

< 0,2

< 30

LN3a

Plaine, peu profond, alcalinité faible, mésohumique

< 200

3-15

< 0,2

30-90

LN5

Altitude moyenne, peu profond, alcalinité faible, clair

200-800

3-15

< 0,2

< 30

LN6a

Altitude moyenne, peu profond, alcalinité faible, mésohumique

200-800

3-15

< 0,2

30-90

LN8a

Plaine, peu profond, alcalinité modérée, mésohumique

< 200

3-15

0,2-1

30-90

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage:

Types LN1, LN2a, LN3a, LN8a:

Finlande, Irlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède

Types LN2b, LN5 et LN6a:

Norvège, Suède, Royaume-Uni.

Élément de qualité biologique: phytoplancton

Phytoplancton: paramètre indicatif de la biomasse

Résultats: ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres

Les résultats suivants font référence aux valeurs moyennes de la période de croissance et s'appliquent à tous les pays partageant le type

Type

Ratios de qualité écologique

Concentrations de chlorophylle a (μg/l)

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

LN1

0,50

0,33

5,0 — 7,0

7,5 — 10,5

LN2a

0,50

0,29

3,0 — 5,0

5,0 — 8,5

LN2b

0,50

0,33

3,0 — 5,0

4,5 — 7,5

LN3a

0,50

0,30

5,0 — 7,0

8,0 — 12,0

LN5

0,50

0,33

2,0 — 4,0

3,0 — 6,0

LN6a

0,50

0,33

4,0 — 6,0

6,0 — 9,0

LN8a

0,50

0,33

7,0 — 10,0

10,5 — 15,0

Élément de qualité biologique: macrophytes

Description des types ayant fait l’objet de l’interétalonnage (pour l’interétalonnage des macrophytes uniquement)

Type

Caractérisation du lac

Alcalinité (meq/l)

Couleur (mg Pt/l)

101.

Alcalinité faible, clair

0,05 — 0,2

< 30

102.

Alcalinité faible, humique

0,05 — 0,2

> 30

201.

Alcalinité modérée, clair

0,2 — 1,0

< 30

202.

Alcalinité modérée, humique

0,2 — 1,0

> 30

301.

Alcalinité élevée, clair

> 1,0

< 30

302.

Alcalinité élevée, humique

> 1,0

> 30

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage:

Types 101, 102, 201 et 202:

Finlande, Irlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède

Type 301:

Irlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède

Type 302:

Irlande, Norvège, Royaume-Uni, Suède

Résultats: ratios de qualité écologique des méthodes des systèmes nationaux de classification

Pays

Système national de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Type

Ratios de qualité écologique

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Irlande

Free Macrophyte Index

Tous les types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

0,90

0,68

Suède

Macrophyte Trophic index (Ecke)

type 101

0,98

0,79

type 102

0,98

0,88

type 201

0,94

0,83

type 202

0,96

0,83

Norvège

Macrophyte Trophic Index (Mjelde)

type 101

0,94

0,61

type 102

0,96

0,65

type 201

0,91

0,72

type 202

0,9

0,77

type 301

0,92

0,69

Royaume-Uni

UK macrophyte assessment system: LEAFPACS

Tous les types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

0,80

0,60

CATÉGORIE D'EAU: eaux côtières et eaux de transition

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE: GIG Baltique

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Type

Salinité psu

Exposition

Profondeur

Jours de gel

Autres caractéristiques

CW B0

0,5-3

Protégé

Peu profond

> 150

Sites situés dans le golfe de Botnie (Northern Quark)

CW B2

3-6

Protégé

Peu profond

90-150

Sites situésdans la mer de Botnie

CW B3 a

3-6

Protégé

Peu profond

~90

Sites situés dans la zone s'étendant du sud de la mer de Botnie à l'Archipel finlandais et au golfe de Finlande occidental

CW B3 b

3-6

Exposé

Peu profond

~90

CW B12 a

Baltique orientale

5-8

Protégé

Peu profond

Sites situés dans le golfe de Riga

CW B12 b

Baltique occidentale

8-22

Protégé

Peu profond

Sites situés sur la côte méridionale de la Suède et la côte ouverte au sud-ouest de la mer Baltique le long du Danemark et de l'Allemagne

CW B13

6-22

Exposé

Peu profond

Sites situés le long de la côte de l'Estonie, de la Lettonie et de la Lituanie, de la côte de la Pologne et de l'île danoise de Bornholm

CW B14

6-22

Protégé

Peu profond

Lagunes

TW B13

6-22

Exposé

Peu profond

Eaux de transition. Sites situés le long de la côte de la Lituanie et de la Pologne

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage:

Types CWB0, CWB2, CWB3a, CWB3b:

Finlande Suède.

Type CWB12a:

Estonie

Type CWB12b:

Allemagne, Danemark, Suède.

Type CWB13:

Danemark, Estonie, Lettonie, Lituanie, Pologne.

Type CWB14:

Danemark et Pologne.

Type TWB13:

Lituanie et Pologne.

RÉSULTATS

Élément de qualité biologique: faune benthique invertébrée

Résultats: ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Type et pays

Système national de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Ratios de qualité écologique

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

CW B0

Finlande

BBI- Finnish Brackish water Benthic Index

0,99

0,59

Suède

Indice multimétrique suédois de la qualité biologique — BQI (endofaune des sédiments meubles)

0,77

0,31

CW B2

Finlande

BBI- Finnish Brackish water Benthic Index

0,95

0,57

Suède

Indice multimétrique suédois de la qualité biologique — BQI (endofaune des sédiments meubles)

0,76

0,29

CW B3 a

Finlande

BBI- Finnish Brackish water Benthic Index

0,89

0,53

Suède

Indice multimétrique suédois de la qualité biologique — BQI (endofaune des sédiments meubles)

0,76

0,29

CW B3 b

Finlande

BBI- Finnish Brackish water Benthic Index

0,90

0,54

Suède

Indice multimétrique suédois de la qualité biologique — BQI (endofaune des sédiments meubles)

0,76

0,29

Élément de qualité biologique: phytoplancton

Phytoplancton: paramètre indicatif de la biomasse (chlorophylle a)

Résultats: ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres

Les résultats suivants font référence aux valeurs estivales moyennes de mai/juin à septembre

Type et pays

Ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification

Valeurs et plages des paramètres

Chlorophylle a (μg/l)

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

CW B0

 

 

 

 

Tous les pays partageant le type

0,76

0,56

1,7 (1,5 — 1,8)

2,3 (2,0 -2,7)

CW B2

 

 

 

 

Tous les pays partageant le type

0,78

0,56

1,8

2,5 (2,3 -2,6)

CW B3 a

 

 

 

 

Protégé

Tous les pays partageant le type

0,71

0,49

2,4 (2,2 -2,6)

3,5 (2,9 — 4,0)

CW B3 b

 

 

 

 

Exposé

Tous les pays partageant le type

0,81

0,68

1,5

1,8

CW B 12 a

 

 

 

 

Baltique orientale

Salinité 5-8 psu

Tous les pays partageant le type

0,82

0,66

2,2

2,7

CW B 12 b

 

 

 

 

Baltique occidentale

Salinité 8-22 psu

Tous les pays partageant le type

0,92

0,63

1,3 (1,1 — 1,5)

1,9

CW B 13

 

 

 

 

Danemark, Estonie et Lettonie

0,92

0,75

1,3

1,6

CW B 14

 

 

 

 

Danemark

0,82

0,56

1,1

1,6

TW B 13

 

 

 

 

Tous les pays partageant le type

0,90

0,66

4,2

5,8

Élément de qualité biologique: angiospermes

Angiospermes: paramètre indicatif de l'abondance [Profondeur maximale de la zostère marine (Zostera marina)]

Résultats: ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres

Type et pays

Ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification

Valeurs et plages des paramètres

[Profondeur maximale (en m) de la zostère marine (Zostera marina)]

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

CW B 12 b

 

 

 

 

Danemark et Allemagne

Côte ouverte

0,90

0,74

8,5 (8,0-9,4)

7 (6,6-7,1)

CATÉGORIE D'EAU: eaux côtières et eaux de transition

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE: Atlantique nord-oriental

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Type

Caractérisation

Salinité (psu)

Amplitude de la marée (m)

Profondeur (m)

Vitesse du courant (nœuds)

Exposition

Mélange

Temps de résidence

NEA1/26a

Océanique, ouvert, exposé ou protégé, euhalin, peu profond

> 30

Mésotidal 1-5

< 30

Moyenne 1-3

Exposé ou protégé

Totalement mixte

Jours

NEA1/26b

Mers fermées, exposé ou protégé, euhalin, peu profond

> 30

Mésotidal 1-5

< 30

Moyenne 1-3

Exposé ou protégé

Totalement mixte

Jours

NEA1/26c

Mers fermées, fermé ou protégé, euhalin, partiellement stratifié

> 30

Microtidal/Mésotidal < 1-5

< 30

Moyenne 1-3

Exposé ou protégé

Partiellement stratifié

Jours ou semaines

NEA1/26d

Côte scandinave, exposé ou protégé, peu profond

> 30

Microtidal < 1

< 30

Faible < 1

Exposé ou modérément exposé

Partiellement stratifié

Jours ou semaines

NEA1/26e

Zones de remontée des eaux, exposé ou protégé, euhalin, peu profond

> 30

Mésotidal 1-5

< 30

Moyenne 1-3

Exposé ou protégé

Totalement mixte

Jours

NEA3/4

Polyhalin, exposé ou modérément exposé (type de la mer de Wadden)

Polyhalin 18-30

Mésotidal 1-5

< 30

Moyenne 1-3

Exposé ou modérément exposé

Totalement mixte

Jours

NEA7

Systèmes de fjords profonds et de lochs marins

> 30

Mésotidal 1-5

> 30

Faible < 1

Protégé

Totalement mixte

Jours

NEA8

Type Skagerrak Inner Arc, polyhalin, microtidal, protégé, peu profond

Polyhalin 18-30

Microtidal < 1

< 30

Faible < 1

Protégé

Partiellement stratifié

Jours ou semaines

NEA9

Fjord avec seuil peu profond à l'embouchure, avec une profondeur maximale très importante dans le bassin central et faible échange d'eau profonde

Polyhalin 18-30

Microtidal < 1

> 30

Faible < 1

Protégé

Partiellement stratifié

Semaines

NEA10

Type Skagerrak Outer Arc, polyhalin, microtidal, exposé, profond

Polyhalin 18-30

Microtidal <

> 30

Faible < 1

Exposé

Partiellement stratifié

Jours

NEA11

Eaux de transition

Oligohalin 0-35

Micro à macrotidal

< 30

Variable

Exposé ou modérément exposé

Stratifié en partie ou en permanence

Jours ou semaines

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage:

Type NEA1/26a:

Espagne, France, Irlande, Norvège, Royaume-Uni

Type NEA1/26b:

Belgique, France, Pays-Bas et Royaume-Uni.

Type NEA1/26c:

Allemagne, Danemark

Type NEA1/26d:

Danemark

Type NEA1/26e:

Espagne, Portugal

Type NEA3/4:

Allemagne, Pays-Bas

Type NEA7:

Norvège, Royaume-Uni

Type NEA8:

Danemark, Norvège, Suède

Type NEA9:

Norvège, Suède

Type NEA10:

Norvège, Suède

Type NEA11:

Allemagne, Belgique, Espagne, France, Irlande, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni

RÉSULTATS

Élément de qualité biologique: faune benthique invertébrée

Résultats: ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Les résultats ne sont applicables qu'aux habitats de sédiments meubles (habitats subtidaux vaseux/sableux).

Type et pays

Système national de classification

Ratios de qualité écologique

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Types NEA1/26, NEA 3/4 et NEA 7 (Indices sensibles en premier lieu à l'enrichissement organique et à la pression de la pollution toxique dans les habitats de sédiments meubles)

Danemark

DKI

0,67

0,53

France

M-AMBI

0,77

0,53

Allemagne

M-AMBI

0,85

0,70

Irlande

IQI

0,75

0,64

Norvège

NQI

0,92

0,81

Portugal

P-BAT

0,79

0,58

Espagne

M-AMBI

0,77

0,53

Royaume-Uni

IQI

0,75

0,64

Types NEA1/26 et NEA3/4 (Indice sensible aux pressions multiples dans divers habitats)

Belgique

BEQI

0,80

0,60

Pays-Bas

BEQI

0,80

0,60

Types NEA8/9/10

Danemark

DKI

0,82

0,63

Norvège

NQI

0,92

0,81

Suède

BQI

0,89

0,68

Élément de qualité biologique: phytoplancton

Phytoplancton: paramètre indicatif de la biomasse (chlorophylle a)

Résultats: ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres

Les résultats suivants s'appliquent à tous les pays partageant les types. Les valeurs des paramètres sont exprimées en μg/l comme étant la valeur du 90e centile calculée au cours de la saison de croissance définie sur une durée de six ans. Les résultats portent sur des zones géographiques au sein des types décrits dans le rapport technique.

Type

Ratios de qualité écologique

Valeurs (μg/l, 90e centile)

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

NEA1/26a

0,67

0,33

1-5

2-10

NEA1/26b

0,67

0,44

6-10

9-15

NEA1/26c

0,67

0,44

5

7,5

NEA1/26d

0,67

0,50

3

4

NEA1/26e

0,67

0,44

6-8

9-12

NEA8

0,67

0,33

1,5

3

NEA9

0,67

0,33

2,5

5

NEA10

0,67

0,33

3

6

Phytoplancton: paramètre indicatif de l'efflorescence algale (blooms)

Résultats: ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres

Type et pays

Paramètre national ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Ratios de qualité écologique

Valeurs (% d'échantillons dans lesquels un taxon se situe au-delà des seuils)

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

NEA1/26a/b, NEA3/4

Belgique

 

 

 

 

 

Allemagne

 

 

 

 

 

Pays-Bas

 

 

 

 

 

UK

Efflorescences de phaeocystis

0,92

0,49

9

17

NEA1/26a/b

Espagne

 

 

 

 

 

France

 

 

 

 

 

Irlande

 

 

 

 

 

UK

Comptage des taxons en nombre de cellules

0,84

0,43

20

39

NEA1/26e

Portugal

 

 

 

 

 

Espagne

Comptage des taxons en nombre de cellules

0,83

0,51

30

49

Élément de qualité biologique: algues macroscopiques

Algues macroscopiques: paramètre indicatif de la composition

Résultats: ratios de qualité écologique du paramètre national ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Type et pays

Paramètre national ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Ratios de qualité écologique

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

NEA1/26

Irlande

Système multimétrique basé sur une liste réduite d'espèces, appliqué aux zones rocheuses du littoral

0,80

0,60

Norvège

Système multimétrique basé sur une liste réduite d'espèces, appliqué aux zones rocheuses du littoral

0,80

0,60

Royaume-Uni

Système multimétrique basé sur une liste réduite d'espèces, appliqué aux zones rocheuses du littoral

0,80

0,60

Espagne

Système multimétrique CFR

0,81

0,57

Portugal

Système multimétrique p-MarMAT

0,82

0,64

Irlande

Royaume-Uni

Système multimétrique apppliqué aux algues macroscopiques opportunistes

0,80

0,60

NEA8/9/10

Norvège

Suède

Algues infralittorales (Profondeur maximale des espèces d'algues macroscopiques)

0,81

0,61

Élément de qualité biologique: angiospermes

Angiospermes: paramètre indicatif de la composition taxinomique et de l'abondance

Résultats: ratios de qualité écologique du paramètre national ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Type et pays

Paramètre national ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Ratios de qualité écologique

Valeurs des paramètres (1)

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

NEA1/26, NEA 3/4, NEA11

Irlande

Pays-Bas

UK

Abondance de prairie sous-marine infralittorale (densité) et multimétrique de la composition des espèces

0,90

0,70

Sans objet

Sans objet

NEA1/26, NEA3/4

Allemagne

Irlande

Pays-Bas

UK

Prairie sous-marine infralittorale (Superficie/étendue de la prairie)

0,90

0,70

10

30

CATÉGORIE D'EAU: eaux côtières et eaux de transition

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE: Méditerranée

Les résultats s'appliquent uniquement aux eaux côtières

La typologie a été élaborée uniquement pour des éléments de qualité spécifiques (voir ci-après).

RÉSULTATS

Élément de qualité biologique: Faune benthique invertébrée

Résultats: ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification

Les résultats suivants s'appliquent uniquement aux sédiments meubles

Pays

Systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Ratios de qualité écologique

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Chypre

Bentix

0,75

0,58

Grèce

Bentix

0,75

0,58

Slovénie

M-AMBI

0,83

0,62

Espagne

Indice MEDOCC

0,73

0,47

Élément de qualité biologique: phytoplancton

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage (applicable au phytoplancton uniquement)

Type

Description

Densité (kg/m3)

Salinité annuelle moyenne (psu)

Type I

Fortement influencé par l'apport d'eau douce

< 25

< 34,5

Type IIA

Modérément influencé par l'apport d'eau douce (influence continentale)

25-27

34,5-37,5

Type IIIW

Côte continentale, pas influencé par l'apport d'eau douce (bassin occidental).

> 27

> 37,5

Type IIIE

Pas influencé par l'apport d'eau douce (bassin oriental)

> 27

> 37,5

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage

Type I:

France, Italie

Type IIA:

Espagne, France, Italie, Slovénie

Type IIIW:

Espagne, France, Italie

Type IIIE:

Chypre, Grèce

Phytoplancton: paramètre indicatif de la biomasse (chlorophylle a)

Résultats: ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres

Les résultats suivants s'appliquent à tous les pays partageant les types. Les valeurs des paramètres sont exprimées en μg/l de chlorophylle a, pour le 90e centile calculé au cours de l'année sur une durée d'au moins cinq ans. Les résultats portent sur des zones géographiques au sein des types décrits dans le rapport technique.

Type

Ratios de qualité écologique

Valeurs (μg/l, tranche des 90 %)

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Type IIA

0,80

0,53

2,4

3,6

Type IIIW

0,80

0,50

1,1

1,8

Type IIIE

0,80

0,20

0,1

0,4

Élément de qualité biologique: algues macroscopiques

Résultats: ratios de qualité écologique des systèmes nationaux de classification

Les résultats suivants s'appliquent à la zone infralittorale supérieure (profondeur de 3,5 — 0,2 m) sur les côtes rocheuses:

Pays

Systèmes nationaux de classification ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Ratios de qualité écologique

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Chypre

EEI- Écological Évaluation Index

0,75

0,50

France

CARLIT — Cartographie du littoral et des communautés des rivages rocheux de la zone infralittorale supérieure

0,75

0,60

Grèce

EEI- Écological Évaluation Index

0,75

0,50

Slovénie

EEI- Écological Évaluation Index

0,75

0,50

Espagne

CARLIT-BENTHOS

0,75

0,60

CATÉGORIE D'EAU: eaux côtières et eaux de transition

GROUPE D'INTERÉTALONNAGE GÉOGRAPHIQUE: mer Noire

Description des types ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Type

Description

CW-BL1

Mesohalin, microtidal (< 1 m), peu profond (< 30 m), modérément exposé, substrat mixte

Pays partageant les types qui ont fait l'objet de l'interétalonnage:

Bulgarie et Roumanie

RÉSULTATS

Élément de qualité biologique: phytoplancton

Phytoplancton: paramètre indicatif de la biomasse

Résultats: ratios de qualité écologique et valeurs des paramètres

Saison

Ratios de qualité écologique

Valeurs de la biomasse (mg/m3)

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Hiver

0,93

0,78

1 770

3 420

Printemps

0,93

0,78

3 515

5 690

Été

0,93

0,78

1 281

2 526

Automne

0,93

0,78

1 840

3 640

Élément de qualité biologique: faune benthique invertébrée

Résultats: ratios de qualité écologique des paramètres nationaux ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Les États membres doivent utiliser au moins l'un des paramètres ayant fait l'objet de l'interétalonnage (Shannon diversity index H', AMBI, M-AMBI)

Paramètres nationaux ayant fait l'objet de l'interétalonnage

Ratios de qualité écologique

Limite très bon — bon

Limite moyen-bon

Shannon diversity index H'

0,89

0,69

AMBI

0,83

0,53

M-AMBI

0,85

0,55


(1)  Valeurs relatives aux prairies sous-marines infralittorales exprimées en pourcentage de perte de superficie par rapport à la superficie de référence.