État des recettes et des dépenses du Centre de traduction des organes de l'Union européenne pour l'exercice 2006 — Budget rectificatif no 1

(2006/342/CE)

ÉTAT DES RECETTES

Titre Chapitre	Intitulé	Exercice 2006	BR 1/2006	Total 2006
1	VERSEMENTS DES ORGANISMES ET ORGANES
1 0	VERSEMENTS DES ORGANISMES ET ORGANES		p.m.	p.m.
	Total du titre 1	24 742 000	p.m.	24 742 000
5	EXCÉDENT DE L'EXERCICE PRÉCÉDENT
5 0	EXCÉDENT DE L'EXERCICE PRÉCÉDENT	p.m.	15 451 165	15 451 165
	Total du titre 5	p.m.	15 451 165	15 451 165
	TOTAL GÉNÉRAL	26 847 000	15 451 165	42 298 165

TITRE 1

VERSEMENTS DES ORGANISMES ET ORGANES

Article Poste	Intitulé	Exercice 2006	BR 1/2006	Total 2006
	CHAPITRE 1 0
1 0 2
1 0 2 3	Agence exécutive «Éducation, audiovisuel et culture»		p.m.	p.m.
	Total de l'article 1 0 2		p.m.	p.m.
	TOTAL DU CHAPITRE 1 0		p.m.	p.m.
	Total du titre 1	24 742 000	p.m.	24 742 000
CHAPITRE 1 0 — VERSEMENTS DES ORGANISMES ET ORGANES

CHAPITRE 1 0 —
VERSEMENTS DES ORGANISMES ET ORGANES

1 0 2

1 0 2 3
Agence exécutive «Éducation, audiovisuel et culture»

Exercice 2006	BR 1/2006	Total 2006
	p.m.	p.m.

TITRE 5

EXCÉDENT DE L'EXERCICE PRÉCÉDENT

Article Poste	Intitulé	Exercice 2006	BR 1/2006	Total 2006
	CHAPITRE 5 0
5 0 0	Excédent de l'exercice précédent
5 0 0 0	Excédent de l'exercice précédent	p.m.	15 451 165	15 451 165
	Total de l'article 5 0 0	p.m.	15 451 165	15 451 165
	TOTAL DU CHAPITRE 5 0	p.m.	15 451 165	15 451 165
	Total du titre 5	p.m.	15 451 165	15 451 165
	TOTAL GÉNÉRAL	26 847 000	15 451 165	42 298 165
CHAPITRE 5 0 — EXCÉDENT DE L'EXERCICE PRÉCÉDENT

CHAPITRE 5 0 —
EXCÉDENT DE L'EXERCICE PRÉCÉDENT

5 0 0
Excédent de l'exercice précédent

5 0 0 0
Excédent de l'exercice précédent

Exercice 2006	BR 1/2006	Total 2006
p.m.	15 451 165	15 451 165

Commentaires

Excédent de l'exercice précédent. Article 16 du règlement financier du Centre du 22.12.2003.

DÉPENSES

Titre Chapitre	Intitulé	Exercice 2006	BR 1/2006	Total 2006
1	PERSONNEL
1 1	PERSONNEL EN ACTIVITÉ	14 361 000	750 000	15 111 000
	Total du titre 1	14 714 000	750 000	15 464 000
2	IMMEUBLES, MATÉRIEL ET DÉPENSES DIVERSES DE FONCTIONNEMENT
2 1	INFORMATIQUE	1 600 000	945 000	2 545 000
	Total du titre 2	3 676 000	945 000	4 621 000
3	DÉPENSES OPÉRATIONNELLES
3 0	PRESTATIONS DE TRADUCTION EXTERNE	6 384 000	641 000	7 025 000
	Total du titre 3	6 414 000	641 000	7 055 000
10	PROVISIONS
10 0	CRÉDITS PROVISIONNELS	2 043 000	13 115 165	15 158 165
	Total du titre 10	2 043 000	13 115 165	15 158 165
	TOTAL GÉNÉRAL	26 847 000	15 451 165	42 298 165

TITRE 1

PERSONNEL

Article Poste	Intitulé	Exercice 2006	BR 1/2006	Total 2006
	CHAPITRE 1 1
1 1 1	Agents auxiliaires et agents locaux
1 1 1 0	Agents auxiliaires	250 000	750 000	1 000 000
	Total de l'article 1 1 1	250 000	750 000	1 000 000
	TOTAL DU CHAPITRE 1 1	14 361 000	750 000	15 111 000
	Total du titre 1	14 714 000	750 000	15 464 000
CHAPITRE 1 1 — PERSONNEL EN ACTIVITÉ

CHAPITRE 1 1 —
PERSONNEL EN ACTIVITÉ

1 1 1
Agents auxiliaires et agents locaux

1 1 1 0
Agents auxiliaires

Exercice 2006	BR 1/2006	Total 2006
250 000	750 000	1 000 000

Commentaires

Régime applicable aux autres agents des Communautés européennes, et notamment son article 3 et son titre III.

Ce crédit est destiné à couvrir la rémunération (y compris les heures supplémentaires) ainsi que la quote-part patronale dans le régime de sécurité sociale des agents auxiliaires.

TITRE 2

IMMEUBLES, MATÉRIEL ET DÉPENSES DIVERSES DE FONCTIONNEMENT

Article Poste	Intitulé	Exercice 2006	BR 1/2006	Total 2006
	CHAPITRE 2 1
2 1 0	Informatique
2 1 0 0	Exploitation au centre informatique	1 000 000	550 000	1 550 000
	Total de l'article 2 1 0	1 000 000	550 000	1 550 000
2 1 2
2 1 2 0	Prestations de personnel d'exploitation informatique	600 000	395 000	995 000
	Total de l'article 2 1 2	600 000	395 000	995 000
	TOTAL DU CHAPITRE 2 1	1 600 000	945 000	2 545 000
	Total du titre 2	3 676 000	945 000	4 621 000
CHAPITRE 2 1 — INFORMATIQUE

CHAPITRE 2 1 —
INFORMATIQUE

2 1 0
Informatique

2 1 0 0
Exploitation au centre informatique

Exercice 2006	BR 1/2006	Total 2006
1 000 000	550 000	1 550 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir l'achat ou la location d'équipements informatiques, le développement de logiciels, les frais de maintenance de matériels et progiciels/logiciels et consommables divers informatiques, etc.

2 1 2

2 1 2 0
Prestations de personnel d'exploitation informatique

Exercice 2006	BR 1/2006	Total 2006
600 000	395 000	995 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses de personnel externe d'exploitation (opérateurs, gestionnaires, ingénieurs système, etc.).

TITRE 3

DÉPENSES OPÉRATIONNELLES

Article Poste	Intitulé	Exercice 2006	BR 1/2006	Total 2006
	CHAPITRE 3 0
3 0 0	Prestations de traduction externe
3 0 0 0	Prestations de traduction externe	6 384 000	641 000	7 025 000
	Total de l'article 3 0 0	6 384 000	641 000	7 025 000
	TOTAL DU CHAPITRE 3 0	6 384 000	641 000	7 025 000
	Total du titre 3	6 414 000	641 000	7 055 000
CHAPITRE 3 0 — PRESTATIONS DE TRADUCTION EXTERNE

CHAPITRE 3 0 —
PRESTATIONS DE TRADUCTION EXTERNE

3 0 0
Prestations de traduction externe

3 0 0 0
Prestations de traduction externe

Exercice 2006	BR 1/2006	Total 2006
6 384 000	641 000	7 025 000

Commentaires

Ce crédit est destiné à couvrir les dépenses afférentes aux prestations de traducteurs free-lance et à des travaux de dactylographie et d'encodage confiés à l'extérieur.

TITRE 10

PROVISIONS

Article Poste	Intitulé	Exercice 2006	BR 1/2006	Total 2006
	CHAPITRE 10 0
10 0 0	Crédits provisionnels
10 0 0 0	Provision pour les contributions patronales au régime communautaire des pensions	2 038 000	9 329 903	11 367 903
10 0 0 1	Provision pour l'acquisition de biens immobiliers	p.m.	3 785 262	3 785 262
	Total de l'article 10 0 0	2 043 000	13 115 165	15 158 165
	TOTAL DU CHAPITRE 10 0	2 043 000	13 115 165	15 158 165
	Total du titre 10	2 043 000	13 115 165	15 158 165
	TOTAL GÉNÉRAL	26 847 000	15 451 165	42 298 165
CHAPITRE 10 0 — CRÉDITS PROVISIONNELS

CHAPITRE 10 0 —
CRÉDITS PROVISIONNELS

10 0 0
Crédits provisionnels

10 0 0 0
Provision pour les contributions patronales au régime communautaire des pensions

Exercice 2006	BR 1/2006	Total 2006
2 038 000	9 329 903	11 367 903

Commentaires

Provision constituée comme crédit provisionnel pour le versement des contributions patronales au régime communautaire des pensions.

Ce crédit a un caractère provisionnel et ne peut être utilisé qu'après avoir été viré vers le poste 1 1 3 4 conformément aux dispositions du règlement financier du Centre.

10 0 0 1
Provision pour l'acquisition de biens immobiliers

Exercice 2006	BR 1/2006	Total 2006
p.m.	3 785 262	3 785 262

Commentaires

Provision constituée comme crédit provisionnel pour l'acquisition éventuelle d'un bâtiment pour le siège du Centre.

Ce crédit a un caractère provisionnel et ne peut être utilisé qu'après avoir été viré vers le poste 2 0 6 0 conformément aux dispositions du règlement financier du Centre.