23.11.2005 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 304/19 |
DÉCISION DE LA COMMISSION
du 15 novembre 2005
modifiant les annexes I et II de la décision 2002/308/CE établissant les listes des zones et des exploitations piscicoles agréées au regard de la septicémie hémorragique virale (SHV) ou de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), ou de ces deux maladies
[notifiée sous le numéro C(2005) 4394]
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(2005/813/CE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 91/67/CEE du Conseil du 28 janvier 1991 relative aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture (1), et notamment ses articles 5 et 6,
considérant ce qui suit:
(1) |
La décision 2002/308/CE de la Commission (2) établit les listes des zones agréées et des exploitations piscicoles agréées qui sont situées dans des zones non agréées, au regard de certaines maladies des poissons. |
(2) |
L'Italie a soumis à la Commission les documents justificatifs en vue de l'obtention de l'agrément pour certaines zones de son territoire, en ce qui concerne la septicémie hémorragique virale (SHV) et la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI). Les documents fournis démontrent que ces zones satisfont aux exigences de l'article 5 de la directive 91/67/CEE. Elles peuvent par conséquent prétendre au statut de zones agréées et il convient donc de les ajouter à la liste des zones déjà agréées. |
(3) |
La Finlande a présenté les documents justificatifs en vue de l'obtention de l'agrément, en ce qui concerne la septicémie hémorragique virale (SHV) et la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI), pour certaines parties de son territoire qui ne sont pas couvertes par les mesures particulières d'éradication mises en œuvre à la suite des foyers de SHV apparus dans certaines zones côtières. À la suite d'une réunion organisée entre les services de la Commission et les représentants de la Finlande, le 5 juillet 2005, la Finlande a retiré sa demande relative au statut de zones indemnes de SHV dans les zones côtières. Les documents fournis montrent qu'en ce qui concerne la NHI, l'entièreté du territoire, et en ce qui concerne la SHV, les parties continentales du territoire de la Finlande satisfont aux exigences de l'article 5 de la directive 91/67/CEE. Ces parties de la Finlande peuvent par conséquent prétendre au statut de zones agréées au regard de la SHV et de la NHI et il convient de les ajouter à la liste des zones agréées. |
(4) |
Étant donné que les sources de certains bassins versants de la Finlande sont situées en Russie, il convient que la Finlande maintienne un degré élevé de surveillance dans ces bassins versants, conformément au programme approuvé par la décision 2003/634/CE de la Commission (3), lorsque le statut de zone agréée aura été obtenu. |
(5) |
L'Autriche, la France, l'Allemagne et l'Italie ont soumis à la Commission, pour certaines exploitations piscicoles situées sur leur territoire, les documents justificatifs en vue d'obtenir le statut d'exploitation agréée située dans une zone non agréée, au regard de la NHI et de la SHV. Les documents fournis démontrent que ces exploitations satisfont aux exigences de l'article 6 de la directive 91/67/CEE. Ces exploitations peuvent prétendre, par conséquent, au statut d'exploitations agréées situées dans une zone non agréée et il convient de les ajouter à la liste des exploitations agréées. |
(6) |
L'Italie a notifié la présence de NHI dans deux exploitations considérées jusque là comme indemnes de cette maladie. Cependant, ces exploitations restent indemnes de la SHV. Il convient donc que ces exploitations ne figurent plus dans la décision 2002/308/CE comme étant indemnes de la NHI. |
(7) |
Il convient donc de modifier en conséquence la décision 2002/308/CE. |
(8) |
Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
La décision 2002/308/CE est modifiée comme suit:
1) |
L'annexe I est remplacée par le texte de l'annexe I de la présente décision. |
2) |
L'annexe II est remplacée par le texte de l'annexe II de la présente décision. |
Article 2
Les États membres sont destinataires de la présente décision.
Fait à Bruxelles, le 15 novembre 2005.
Par la Commission
Markos KYPRIANOU
Membre de la Commission
(1) JO L 46 du 19.2.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 806/2003 (JO L 122 du 16.5.2003, p. 1).
(2) JO L 106 du 23.4.2002, p. 28. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2005/475/CE (JO L 176 du 8.7.2005, p. 30).
(3) JO L 220 du 3.9.2003, p. 8. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2005/770/CE (JO L 291 du 5.11.2005, p. 33).
ANNEXE I
«ANNEXE I
ZONES AGRÉÉES AU REGARD DES MALADIES DES POISSONS DÉNOMMÉES SEPTICÉMIE HÉMORRAGIQUE VIRALE (SHV) ET NÉCROSE HÉMATOPOÏÉTIQUE INFECTIEUSE (NHI)
1.A. ZONES (1) DANOISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
— |
Hansted Å |
— |
Hovmølle Å |
— |
Grenå |
— |
Treå |
— |
Alling Å |
— |
Kastbjerg |
— |
Villestrup Å |
— |
Korup Å |
— |
Sæby Å |
— |
Elling Å |
— |
Uggerby Å |
— |
Lindenborg Å |
— |
Øster Å |
— |
Hasseris Å |
— |
Binderup Å |
— |
Vidkær Å |
— |
Dybvad Å |
— |
Bjørnsholm Å |
— |
Trend Å |
— |
Lerkenfeld Å |
— |
Vester Å |
— |
Lønnerup med tilløb |
— |
Slette Å |
— |
Bredkær Bæk |
— |
Vandløb til Kilen |
— |
Resenkær Å |
— |
Klostermølle Å |
— |
Hvidbjerg Å |
— |
Knidals Å |
— |
Spang Å |
— |
Simested Å |
— |
Skals Å |
— |
Jordbro Å |
— |
Fåremølle Å |
— |
Flynder Å |
— |
Damhus Å |
— |
Karup Å |
— |
Gudenåen |
— |
Halkær Å |
— |
Storåen |
— |
Århus Å |
— |
Bygholm Å |
— |
Grejs Å |
— |
Ørum Å |
1.B. ZONES DANOISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
— |
Danemark (2) |
2. ZONES ALLEMANDES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
2.1. BADE-WURTEMBERG (3)
— |
Isenburger Tal, de la source au point d'évacuation de l'exploitation “Falkenstein”. |
— |
L'Eyach et ses affluents, de leur source jusqu'au premier barrage en aval situé près de la ville de Haigerloch. |
— |
L'Andelsbach et ses affluents, de leurs sources jusqu'à la turbine située près de Krauchenwies. |
— |
Le Lauchert et ses affluents, de leurs sources jusqu'à la turbine située près de Sigmaringendorf. |
— |
La Grosse Lauter et ses affluents, de leurs sources jusqu'à la chute près de Lauterach, |
— |
Le Wolfegger Ach et ses affluents, de leurs sources jusqu'à la chute située près de Baienfurth. |
— |
Le bassin versant de l'Enz, constitué de la Grosse Enz, de la Kleine Enz et de l'Eyach, de leurs sources respectives jusqu'au barrage infranchissable situé au centre de Neuenbürg. |
— |
L'Erms, depuis sa source jusqu'au barrage infranchissable à 200 m en aval de l'exploitation Strobel, Anlage Seeburg. |
— |
L'Obere Nagold depuis sa source jusqu'au barrage infranchissable près de Neumühle. |
3. ZONES ESPAGNOLES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
3.1. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DES ASTURIES
Zones continentales
— |
Tous les bassins versants de la région des Asturies. |
Zones littorales
— |
Toute la côte des Asturies. |
3.2. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE GALICE
Zones continentales
— |
Bassins versants de Galice:
|
Zones littorales
— |
La zone littorale de la Galice, de l'embouchure de l'Eo (Isla Pancha) jusqu'à Punta Picos (embouchure du Miño). |
3.3. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ARAGON
Zones continentales
— |
Le bassin versant de l'Èbre, depuis sa source jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon. |
— |
L'Isuela, depuis sa source jusqu'au barrage d'Arguis. |
— |
Le Flumen, depuis sa source jusqu'au barrage de Santa María de Belsue. |
— |
La Guatizalema, depuis sa source jusqu'au barrage de Vadiello. |
— |
La Cinca, depuis sa source au barrage de Grado. |
— |
L'Esera, depuis sa source jusqu'au barrage de Barasona. |
— |
Le Noguera-Ribagorzana, depuis sa source jusqu'au barrage de Santa Ana. |
— |
La Matarraña, depuis sa source jusqu'au barrage d'Aguas de Pena. |
— |
La Pena, depuis sa source jusqu'au barrage de Pena. |
— |
Le Guadalaviar-Turia, de sa source au barrage de Generalísimo, dans la province de Valence. |
— |
Le Mijares, de sa source au barrage d'Arenós, dans la province de Castellón. |
Les autres cours d'eau de la communauté d'Aragon sont considérés comme une zone tampon.
3.4. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE NAVARRE
Zones continentales
— |
Le bassin versant de l'Èbre, depuis sa source jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon. |
— |
La Bidasoa, de sa source à son embouchure. |
— |
Le Leizarán, depuis sa source jusqu'au barrage de Leizarán (Muga). |
Les autres cours d'eau de la communauté de Navarre sont considérés comme une zone tampon.
3.5. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LÉON
Zones continentales
— |
Le bassin versant de l'Èbre, depuis sa source jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon. |
— |
Le Duero, depuis sa source jusqu'au barrage d'Aldeávila. |
— |
Le Sil. |
— |
Le Tiétar, depuis sa source jusqu'au barrage de Rosarito. |
— |
L'Alberche, depuis sa source jusqu'au barrage de Burguillo. |
Les autres cours d'eau de la communauté autonome de Castille-León sont considérés comme une zone tampon.
3.6. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CANTABRIQUE
Zones continentales
— |
Le bassin versant de l'Èbre, depuis sa source jusqu'au barrage de Mequinenza, dans la communauté d'Aragon. |
— |
Les bassins versants des cours d'eau suivants, de leur source à la mer: |
— |
Deva, |
— |
Nansa, |
— |
Saja-Besaya, |
— |
Pas-Pisueña, |
— |
Asón, |
— |
Agüera. |
Les bassins versants des cours d'eau Gandarillas, Escudo, Miera y Campiazo sont considérés comme une zone tampon.
Zones littorales
— |
Toute la côte de Cantabrique, de l'embouchure de la Deva à la crique d'Ontón. |
3.7. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE LA RIOJA
Zones continentales
Le bassin versant de l'Èbre, depuis ses sources jusqu'au barrage de Mequinenza dans la communauté d'Aragon.
3.8. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LA MANCHE
Zones continentales
— |
Le bassin versant du Río Tajo, depuis ses sources jusqu'au barrage d'Estremera. |
— |
Le bassin versant du Río Tajuña, depuis ses sources jusqu'au barrage de La Tajera. |
— |
Le bassin versant du Río Júcar, depuis ses sources jusqu'au barrage de La Toba. |
— |
Le bassin versant du Río Cabriel, depuis ses sources jusqu'au barrage de Bujioso. |
4.A. ZONES FRANÇAISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
4.A.1. ADOUR-GARONNE
Bassins versants
— |
Le bassin versant de la Charente. |
— |
Le bassin versant de la Seudre. |
— |
Les bassins versants des rivières littorales de l'estuaire de la Gironde, dans le département de la Charente-Maritime. |
— |
Les bassins versants de la Nive et des Nivelles (Pyrénées-Atlantiques). |
— |
Le bassin des Forges (Landes). |
— |
Le bassin de la Dronne, depuis les sources jusqu'au barrage des Églisottes à Monfourat (Dordogne). |
— |
Le bassin de la Beauronne, depuis les sources jusqu'au barrage de Faye (Dordogne). |
— |
Le bassin de la Valouse, depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étang des Roches-Noires (Dordogne). |
— |
Le bassin de la Paillasse, depuis les sources jusqu'au barrage de Grand Forge (Gironde). |
— |
Le bassin du Ciron, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-de-Castaing (Gironde et Lot-et-Garonne). |
— |
Le bassin de la Petite Leyre (Landes), depuis les sources jusqu'au barrage du Pont-de-l'Espine à Argelouse. |
— |
Le bassin de la Pave, depuis les sources jusqu'au barrage de la Pave (Landes). |
— |
Le bassin de l'Escource, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-de-Barbe (Landes). |
— |
Le bassin du Geloux, depuis les sources jusqu'au barrage de la D38 à Saint-Martin-d'Oney (Landes). |
— |
Le bassin de l'Estrigon, depuis les sources jusqu'au barrage de Campet-et-Lamolère (Landes). |
— |
Le bassin de l'Estampon, depuis les sources jusqu'au barrage de l'ancienne minoterie à Roquefort (Landes). |
— |
Le bassin de la Gélise, depuis les sources jusqu'au barrage en aval du point de confluence Gélise-L'Osse (Landes et Lot-et-Garonne). |
— |
Le bassin du Magescq, depuis les sources jusqu'à l'embouchure (Landes). |
— |
Le bassin des Luys, depuis les sources jusqu'au barrage du Moulin-d'Oro (Pyrénées-Atlantiques). |
— |
Le bassin du Neez, depuis les sources jusqu'au barrage du Jurançon (Pyrénées-Atlantiques). |
— |
Le bassin du Beez (Pyrénées-Atlantiques), depuis les sources jusqu'au barrage de Nay. |
— |
Le bassin du Gave-de-Cauterets (Hautes-Pyrénées), depuis les sources jusqu'au barrage Calypso de la centrale électrique de Soulom. |
Zones littorales
— |
L'ensemble de la côte Atlantique entre la limite septentrionale du département de la Vendée et la limite méridionale du département de la Charente-Maritime. |
4.A.2. LOIRE-BRETAGNE
Zones continentales
— |
L'ensemble des bassins versants situés dans la région Bretagne, à l'exception de ceux dont le nom suit:
|
— |
Le bassin de la Sèvre Niortaise. |
— |
Le bassin du Lay. |
— |
Les bassins versants suivants du bassin de la Vienne:
|
Zones littorales
— |
L'ensemble de la côte bretonne, à l'exception des parties suivantes:
|
4.A.3. SEINE-NORMANDIE
Zones continentales
— |
Le bassin de la Sélune. |
4.A.4. RÉGION AQUITAINE
Bassins versants
— |
Le bassin de la Vignac, depuis les sources jusqu'au barrage de La Forge. |
— |
Le bassin de la Gouaneyre, depuis les sources jusqu'au barrage de Maillières. |
— |
Le bassin de la Susselgue, depuis les sources jusqu'au barrage de Susselgue. |
— |
Le bassin de la Luzou, depuis les sources jusqu'au barrage de l'exploitation piscicole de Laluque. |
— |
Le bassin de la Gouadas, depuis les sources jusqu'au barrage de l'Étang de la Glacière à Saint Vincent de Paul. |
— |
Le bassin de la Bayse, depuis les sources jusqu'au barrage du “Moulin de Lartia et de Manobre”. |
— |
Le bassin de la Rancez, depuis les sources jusqu'au barrage de Rancez. |
— |
Le bassin de l'Eyre, depuis les sources jusqu'à son estuaire d'Arcachon. |
— |
Le bassin versant de l'Onesse, depuis ses sources jusqu'à son estuaire de Courant de Contis. |
4.A.5. MIDI-PYRÉNÉES
Bassins versants
— |
Le bassin du Cernon, depuis les sources jusqu'au barrage de Saint-Georges-de-Luzençon. |
— |
Le bassin versant du Dourdou, depuis les sources du Dourdou et du Grauzon jusqu'au barrage infranchissable de Vabres-l'Abbaye. |
4.A.6. L'AIN
— |
La zone continentale des étangs de la Dombe. |
4.B. ZONES FRANÇAISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
4.B.1. LOIRE-BRETAGNE
Zones continentales
— |
La partie du bassin versant de la Loire comprenant l'amont du bassin de l'Huisne, depuis la source des cours d'eaux jusqu'au barrage de la Ferté-Bernard. |
4.C. ZONES FRANÇAISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
4.C.1. LOIRE-BRETAGNE
Zones continentales
— |
Le bassin versant suivant du bassin de la Vienne:
|
5.A. ZONES IRLANDAISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
— |
Irlande (4), à l'exception de l'île de Cape Clear. |
5.B. ZONES IRLANDAISES AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
— |
Irlande (5) |
6.A. ZONES ITALIENNES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
6.A.1. RÉGION DU TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
Zones continentales
— |
Val di Fiemme, Fassa e Cembra: bassin de l'Avisio, depuis les sources jusqu'au barrage artificiel de Serra San Giorgio, situé dans la commune de Giovo. |
— |
Valle della Sorna: bassin versant de la Sorna, depuis les sources jusqu'au barrage artificiel constitué par la centrale hydroélectrique de la commune de Chizzola (Ala), avant l'Adige. |
— |
Torrente Adanà: bassin versant de l'Adanà, depuis la source vers la suite de barrages artificiels situés en aval de l'exploitation Armani Cornelio-Lardaro. |
— |
Rio Manes: zone de collecte des eaux du Rio Manes jusqu'à la cascade située à 200 mètres en aval de l'élevage “Troticoltura Giovanelli”, dans la commune de “La Zinquantina”. |
— |
Val di Ledro: bassins versants de la Massangla et de la Ponale, depuis les sources jusqu'à la centrale hydroélectrique située à “Centrale”, dans la commune de Molina di Ledro. |
— |
Valsugana: bassin versant de la Brenta, depuis les sources jusqu'au barrage de Marzotto, à Mantincelli, dans la commune de Grigno. |
— |
Val del Fersina: bassin versant de la Fersina depuis les sources jusqu'à la chute de Ponte Alto. |
6.A.2. RÉGION DE LOMBARDIE, PROVINCE DE BRESCIA
Zones continentales
— |
Ogliolo: bassin versant qui s'étend des sources de l'Ogliolo jusqu'à la cascade située en aval de l'exploitation piscicole «Adamello», au confluent de l'Ogliolo et de l'Oglio. |
— |
Fiume Caffaro: bassin versant qui s'étend des sources du Cafarro jusqu'au barrage artificiel situé à 1 km en aval de l'exploitation. |
— |
Zone Val Brembana: le bassin de drainage des eaux de la rivière Brembo, depuis ses sources jusqu'à la barrière infranchissable située dans la commune de Ponte San Pietro. |
6.A.3. RÉGION D'OMBRIE
Zones continentales
— |
Fosso di Terrìa: bassin versant de la Terrìa, depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation piscicole “Ditta Mountain Fish”, au confluent de la Terrìa et de la Nera. |
6.A.4. RÉGION DE VÉNÉTIE
Zones continentales
— |
Belluno: bassin versant situé dans la province de Belluno, depuis la source de l'Ardo jusqu'au barrage en aval du point où ce cours d'eau se jette dans la Piave, à l'endroit où se trouve l'exploitation “Centro Sperimentale di Acquacoltura, Valli di Bolzano Bellunese, Belluno”. |
6.A.5. RÉGION DE TOSCANE
Zones continentales
— |
Valle del Fiume Serchio: bassin versant du Serchio, depuis ses sources jusqu'au barrage de Piaggione. |
— |
Bassin du torrent Lucidole; le bassin versant de la rivière Lucido depuis ses sources jusqu'au barrage de Ponte del Bertoli. |
— |
Bassin du torrent Osca: le bassin versant de la rivière Osca depuis ses sources jusqu'au barrage situé en aval de l'exploitation “Il Giardino”. |
6.A.6. RÉGION DU PIÉMONT
Zones continentales
— |
Sorgenti della Gerbola: la partie du bassin versant de la Grana depuis les sources de “Cavo C” et “Canale del Molino della Gerbala” jusqu'au barrage en aval de l'exploitation “Azienda Agricola Canali Cavour SS”. |
— |
Bassin de la Besante: le bassin versant de la rivière Besante depuis ses sources jusqu'au barrage situé à 500 m en aval de l'exploitation “Pastorino Giovanni”. |
— |
Valle di Duggia: la rivière Duggia depuis ses sources jusqu'à la barrière située à 100 m en amont, où le pont de la route entre Varallo et Locarno croise la rivière. |
— |
Zone du Rio Valdigoja: le ruisseau Valdigoja depuis ses sources jusqu’à l'endroit où le ruisseau rejoint la rivière Duggia en amont de la barrière de la zone agréée “Valle di Duggia”. |
— |
Zone de Sorgente dei Paschi: le bassin versant de la rivière Pesio depuis ses sources jusqu'à la barrière artificielle située en aval de l'exploitation “Azienda dei Paschi”. |
— |
Zone Stura Valgrande: le bassin versant de la rivière Stura Valgrande depuis ses sources jusqu'à la barrière artificielle située en aval de l'exploitation piscicole “Troticoltura delle Sorgenti”. |
6.A.7. RÉGION: ÉMILIE-ROMAGNE
Zones continentales
— |
Bassin de Fontanacce-Valdarno: le bassin versant des rivières Fontanacce et Valdarno depuis leurs sources jusqu'à la barrière artificielle située à 100 m en aval de l'exploitation “SVA srl fish farm”. |
6.B. ZONES ITALIENNES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
6.B.1. RÉGION DU TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
Zones continentales
— |
Valle dei Laghi: bassin versant des lacs de San Massenza, de Toblino et de Cavedine jusqu'au barrage situé en aval, dans la partie méridionale du lac de Cavedine conduisant à la centrale hydroélectrique de la commune de Torbole. |
6.C. ZONES ITALIENNES AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
6.C.1. RÉGION D'OMBRIE, PROVINCE DE PÉROUSE
— |
Lac Trasimeno: le lac Trasimeno. |
6.C.2. RÉGION DU TRENTIN-HAUT-ADIGE, PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
— |
Val Rendana: le bassin versant depuis les sources de la Sarca jusqu'au barrage d'Oltresarca dans la commune de Villa Rendena. |
7.A. ZONES DE SUÈDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
— |
Suède (6):
|
7.B. ZONES DE SUÈDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
— |
Suède (7). |
8. ZONES DU ROYAUME-UNI, DES ÎLES ANGLO-NORMANDES ET DE L'ÎLE DE MAN AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
— |
Grande-Bretagne (7) |
— |
Irlande du Nord (7) |
— |
Guernesey (7) |
— |
L'île de Man (7). |
9.A. ZONES DE FINLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
— |
Finlande (8). |
9.B. ZONES DE FINLANDE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
— |
Finlande (9). |
(1) Les bassins versants et les zones littorales qui y sont rattachés.
(2) Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.
(3) Certaines parties des bassins versants.
(4) Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.
(5) Les bassins versants et les zones littorales qui y sont rattachés.
(6) Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.
(7) Voir note 6 de bas de page.
(8) Toutes les zones continentales situées sur son territoire.
(9) Toutes les zones continentales et littorales situées sur son territoire.»
ANNEXE II
«ANNEXE II
EXPLOITATIONS PISCICOLES AGRÉÉES AU REGARD DE LA SEPTICÉMIE HÉMORRAGIQUE VIRALE (SHV) ET DE LA NÉCROSE HÉMATOPOÏETIQUE INFECTIEUSE (NHI)
1. EXPLOITATIONS PISCICOLES DE BELGIQUE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
1. |
La Fontaine aux truites |
B-6769 Gérouville |
2. EXPLOITATIONS PISCICOLES DU DANEMARK AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
1. |
Vork Dambrug |
DK-6040 Egtved |
2. |
Egebæk Dambrug |
DK-6880 Tarm |
3. |
Bækkelund Dambrug |
DK-6950 Ringkøbing |
4. |
Borups Geddeopdræt |
DK-6950 Ringkøbing |
5. |
Bornholms Lakseklækkeri |
DK-3730 Nexø |
6. |
Langes Dambrug |
DK-6940 Lem St. |
7. |
Brænderigaardens Dambrug |
DK-6971 Spjald |
8. |
Siglund Fiskeopdræt |
DK-4780 Stege |
9. |
Ravning Fiskeri |
DK-7182 Bredsten |
10. |
Ravnkær Dambrug |
DK-7182 Bredsten |
11. |
Hulsig Dambrug |
DK-7183 Randbøl |
12. |
Ligård Fiskeri |
DK-7183 Randbøl |
13. |
Grønbjerglund Dambrug |
DK-7183 Randbøl |
14. |
Danish Aquaculture |
DK-6040 Egtved |
3.A. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
3.A.1. BASSE-SAXE
1. |
Jochen Moeller |
|
|||
2. |
Versuchsgut Relliehausen der Universität Göttingen |
(uniquement écloserie) D-37586 Dassel |
|||
3. |
Dr. R. Rosengarten |
|
|||
4. |
Klaus Kröger |
|
|||
5. |
Ingeborg Riggert-Schlumbohm |
|
|||
6. |
Volker Buchtmann |
|
|||
7. |
Sven Kramer |
|
|||
8. |
Hans-Peter Klusak |
|
|||
9. |
F. Feuerhake |
|
|||
10. |
Horst Pöpke |
|
3.A.2. THURINGE
1. |
Firma Tautenhahn |
D-98646 Trostadt |
||
2. |
Fischzucht Salza GmbH |
D-99734 Nordhausen-Salza |
||
3. |
Fischzucht Kindelbrück GmbH |
D-99638 Kindelbrück |
||
4. |
Reinhardt Strecker |
|
3.A.3. BADE-WURTEMBERG
1. |
Heiner Feldmann |
|
||||||
2. |
Walter Dietmayer |
|
||||||
3. |
Heiner Feldmann |
|
||||||
4. |
Heiner Feldmann |
|
||||||
5. |
Oliver Fricke |
|
||||||
6. |
Peter Schmaus |
|
||||||
7. |
Josef Schnetz |
|
||||||
8. |
FalkoSteinhart |
|
||||||
9. |
Hugo Strobel |
|
||||||
10. |
Reinhard Lenz |
|
||||||
11. |
Stephan Hofer |
|
||||||
12. |
Stephan Hofer |
|
||||||
13. |
Stephan Hofer |
|
||||||
14. |
Stephan Hofer |
|
||||||
15. |
Stephan Schuppert |
|
||||||
16. |
Anton Jung |
|
||||||
17. |
Peter Störk |
|
||||||
18. |
Erwin Steinhart |
|
||||||
19. |
Joachim Schindler |
|
||||||
20. |
Georg Sohnius |
|
||||||
21. |
Claus Lehr |
|
||||||
22. |
Hugo Hager |
|
||||||
23. |
Hugo Hager |
|
||||||
24. |
Gumpper und Stoll GmbH |
|
||||||
25. |
Hans Schmutz |
|
||||||
26. |
Wilhelm Drafehn |
|
||||||
27. |
Wilhelm Drafehn |
|
||||||
28. |
Franz Schwarz |
|
||||||
29. |
Meinrad Nuber |
|
||||||
30. |
Walter Dietmayer |
|
||||||
31. |
Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg |
|
||||||
32. |
Kreissportfischereiverein Biberach |
|
||||||
33. |
Hans Schmutz |
|
||||||
34. |
Reinhard Rösch |
|
||||||
35. |
Rainer Tress |
|
||||||
36. |
Andreas Tröndle |
|
||||||
37. |
Andreas Tröndle |
|
||||||
38. |
Stephan Hofer |
|
||||||
39. |
Heiner Feldmann |
|
||||||
40. |
Andreas Zordel |
|
||||||
41. |
Thomas Fischböck |
|
||||||
42. |
Reinhold Bihler |
|
||||||
43. |
Josef Dürr |
|
||||||
44. |
Andreas Zordel |
|
||||||
45. |
Fischzucht Anton Jung |
|
||||||
46. |
Staatliches Forstamt Ravensburg |
|
||||||
47. |
Simon Phillipson |
|
||||||
48. |
Hans Klaiber |
|
||||||
49. |
Josef Hönig |
|
||||||
50. |
Werner Baur |
|
||||||
51. |
Gerhard Weihmann |
|
||||||
52. |
Hubert Belser GBR |
|
||||||
53. |
Staatliche Forstämter Ravensburg et Wangen |
|
||||||
54. |
Anton Jung |
|
||||||
55. |
Hildegart Litke |
|
||||||
56. |
Werner Wägele |
|
||||||
57. |
Ernst Graf |
|
||||||
58. |
Fischbrutanstalt des Landes Baden-Württemberg |
|
||||||
59. |
Forellenzucht Kunzmann |
|
||||||
60. |
Meinrad Nuber |
|
||||||
61. |
Bezirksfischereiverein Nagoldtal e.V. |
|
||||||
62. |
Bernd und Volker Fähnrich |
|
||||||
63. |
Klaiber “An der Tierwiese” |
|
||||||
64. |
Parey, Bittigkoffer — Unterreichenbach |
|
||||||
65. |
Farm Sauter Anlage Pflegelberg |
|
||||||
66. |
Krattenmacher Anlage Osterhofen |
|
||||||
67. |
|
|
||||||
68. |
Gumpper und Stoll Anlage Unterhausen |
|
||||||
69. |
Durach Anlage Altann |
|
||||||
70. |
Städler Anlage Raunsmühle |
|
||||||
71. |
König Anlage Erisdorf |
|
||||||
72. |
Forellenzucht Drafehn Anlage Wittelbach |
|
||||||
73. |
Wirth Anlage Dengelshofen |
|
||||||
74. |
Krämer, Bad Teinach |
|
||||||
75. |
Muffler Anlage Eigeltingen |
|
||||||
76. |
Karpfenteichwirtschaft Mönchsroth |
|
||||||
77. |
Krattenmacher Anlage Dietmans |
|
||||||
78. |
Bruthaus Fischzucht Anselm-Schneider |
|
||||||
79. |
Matthias Grassmann |
|
3.A.4. RHÉNANIE-DU-NORD-WESTPHALIE
1. |
Wolfgang Lindhorst-Emme |
|
|||
2. |
Wolfgang Lindhorst-Emme |
|
|||
3. |
Hugo Rameil und Söhne |
|
|||
4. |
Peter Horres |
|
|||
5. |
Wolfgang Middendorf |
|
|||
6. |
Michael und Guido Kamp |
|
|||
7. |
Thomas Rameil |
|
3.A.5. BAVIÈRE
1. |
Gerstner Peter |
|
|||||
2. |
Werner Ruf |
|
|||||
3. |
Rogg |
|
|||||
4. |
|
|
|||||
5. |
|
|
|||||
6. |
|
|
|||||
7. |
|
|
|||||
8. |
|
|
|||||
9. |
|
|
|||||
10. |
|
|
3.A.6. SAXE
1. |
Anglerverband Südsachsen “Mulde/Elster” e.V. |
|
|||
2. |
H. und G. Ermisch GbR |
|
|||
3. |
Teichwirtschaft Weissig |
|
|||
4. |
Teichwirtschaft Zeisholz |
|
3.A.7. HESSE
1. |
Hermann Rameil |
|
3.A.8. SCHLESWIG-HOLSTEIN
1. |
Hubert Mertin |
|
3.B. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ALLEMAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA NHI
3.B.1. THURINGE
1. |
Thüringer Forstamt Leinefelde |
|
4. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ESPAGNE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
4.1. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'ARAGON
1. |
Truchas del Prado |
située à Alcalá de Ebro, province de Saragosse (Aragon) |
4.2. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME D'etALOUSIE
1. |
Piscifactoria de Riodulce |
|
|||
2. |
Piscifactoria de Manzanil |
|
4.3. RÉGION: COMMUNAUTÉ AUTONOME DE CASTILLE-LA MANCHE
1. |
Piscifactoria Rincón de Uña |
|
5.A. EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
5.A.1. ADOUR-GARONNE
1. |
Pisciculture de Sarrance |
F-64490 Sarrance (Pyrénées-Atlantiques) |
2. |
Pisciculture des Sources |
F-12540 Cornus (Aveyron) |
3. |
Pisciculture de Pissos |
F-40410 Pissos (Landes) |
4. |
Pisciculture de Tambareau |
F-40000 Mont-de-Marsan (Landes) |
5. |
Pisciculture “Les Fontaines d’Escot” |
F-64490 Escot (Pyrénées Atlantiques) |
6. |
Pisciculture de la Forge |
F-47700 Casteljaloux (Lot-et-Garonne) |
5.A.2. ARTOIS-PICARDIE
1. |
Pisciculture du Moulin du Roy |
F-62156 Rémy (Pas-de-Calais) |
|||
2. |
Pisciculture du Bléquin |
F-62380 Séninghem (Pas-de-Calais) |
|||
3. |
|
F-80580 Bray-les-Mareuil |
|||
4. |
Pisciculture Bonnelle à Ponthoile |
Bonnelle 80133 Ponthoile
|
|||
5. |
Pisciculture Bretel à Gezaincourt |
Bretel 80600 Gezaincourt-Doulens
|
|||
6. |
Pisciculture de Moulin-Est |
|
5.A.3. AQUITAINE
1. |
SARL Salmoniculture de la Ponte — Station d’alevinage du Ruisseau Blanc |
|
||||||
2. |
L’EPST-INRA Pisciculture à Lees-Athas |
|
||||||
3. |
reg 64040154 |
|
5.A.4. DRÔME
1. |
Pisciculture “Sources de la Fabrique” |
|
|||||
2. |
|
|
5.A.5. HAUTE-NORMANDIE
1. |
Pisciculture des Godeliers |
F-27210 Le Torpt |
||||
2. |
|
|
5.A.6. LOIRE-BRETAGNE
1. |
SCEA “Truites du lac de Cartravers” |
|
||||||
2. |
Pisciculture du Thélohier |
F-35190 Cardroc (Ille-et-Vilaine) |
||||||
3. |
Pisciculture de Plainville |
F-28400 Marolles-les-Buis (Eure-et-Loir) |
||||||
4. |
Pisciculture Rémon à Parné-sur-Roc |
|
||||||
5. |
|
|
5.A.7. RHIN-MEUSE
1. |
Pisciculture du ruisseau de Dompierre |
F-55300 Lacroix-sur-Meuse (Meuse) |
2. |
Pisciculture de la source de la Deüe |
F-55500 Cousances-aux-Bois (Meuse) |
5.A.8. RHÔNE-MÉDITERRANÉE-CORSE
1. |
Pisciculture Charles Murgat |
|
5.A.9. SEINE-NORMetIE
1. |
Pisciculture du Vaucheron |
F-55130 Gondrecourt-le-Château (Meuse) |
5.A.10. LANGUEDOC-ROUSSILLON
1. |
|
|
5.A.11. MIDI-PYRÉNÉES
1. |
Pisciculture de la source du Durzon |
|
5.A.12. ALPES-MARITIMES
1. |
|
|
5.A.13. HAUTES-ALPES
1. |
Pisciculture fédérale de La-Roche-de-Rame |
|
5.A.14. RHÔNE-ALPES
1. |
Pisciculture Petit Ronjon |
|
|||
2. |
Gaec Piscicole de Teppe |
|
5.A.15. LOZÈRE
1. |
|
Lycée d’enseignement général et technologique agricole — Ministère de l’agriculture de la pêche et de l’alimentation |
5.A.16. ARDÈCHE
1. |
|
|
5.B. EXPLOITATIONS PISCICOLES DE FRANCE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV
5.B.1. ARTOIS-PICARDIE
1. |
Pisciculture de Sangheen |
F-62102 Calais (Pas-de-Calais) |
6.A. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
6.A.1. RÉGION: FRIOUL - VÉNÉTIE JULIENNE
Le bassin versant du stella |
|||||
1. |
Azienda ittica agricola Collavini Mario N. I096UD005 |
|
|||
2. |
Impianto ittigenico de Flambro de Talmassons |
|
|||
Le bassin versant du Tagliamento |
|||||
3. |
Impianto ittiogenico di Forni di Sotto |
|
|||
4. |
Impianto di Grauzaria di Moggio Udinese |
|
|||
5. |
Impianto ittiogenico di Amaro |
|
|||
6. |
Impianto ittiogenico di Somplago — Mena di Cavazzo Carnico |
|
|||
Le bassin versant du Bianco |
|||||
7. |
S.A.I.S. srl Loc. Blasis Codropio (UD) Cod. I027UD001 |
|
|||
Le bassin versant de la Muje |
|||||
8. |
S.A.I.S. srl Poffabro-Frisanco (PN) |
|
6.A.2. RÉGION: PROVINCE AUTONOME DE TRENTE
Le bassin versant du Noce |
|||||
1. |
Ass. Pescatori Soletri (Loc. Fucine) |
Cavizzana |
|||
2. |
Troticoltura di Grossi Roberto N. 121TN010 |
|
|||
Le bassin versant du Brenta |
|||||
3. |
Campestrin Giovanni |
Telve Valsugana (Fontane) |
|||
4. |
Ittica Resenzola Serafini |
Grigno |
|||
5. |
Ittica Resenzola Selva |
Grigno |
|||
6. |
Leonardi F.lli |
Levico Terme (S. Giuliana) |
|||
7. |
Dellai Giuseppe-Trot. Valsugana |
Grigno (Fontana Secca, Maso Puele) |
|||
8. |
Cappello Paolo |
|
|||
Le bassin versant de l'Adige |
|||||
9. |
Celva Remo |
Pomarolo |
|||
10. |
Margonar Domenico |
Ala (Pilcante) |
|||
11. |
Degiuli Pasquale |
Mattarello (Regole) |
|||
12. |
Tamanini Livio |
Vigolo Vattaro) |
|||
13. |
Troticultura Istituto Agrario di S. Michele a/A. |
S. Michele all’Adige |
|||
Le bassin versant de la Sarca |
|||||
14. |
Ass. Pescatori Basso Sarca |
Ragoli (Pez) |
|||
15. |
Stab. Giudicariese La Mola |
Tione (Delizia d’Ombra) |
|||
16. |
Azienda Agricola La Sorgente s.s. |
Tione (Saone) |
|||
17. |
Fonti del Dal s.s. |
Lomaso (Dasindo) |
|||
18. |
Comfish srl (ex. Paletti) |
Preore (Molina) |
|||
19. |
Ass. Pescatori Basso Sarca |
Tenno (Pranzo) |
|||
20. |
Troticultura “La Fiana” |
Di Valenti Claudio (Bondo) |
6.A.3. RÉGION: OMBRIE
La vallée de la Nera |
||
1. |
Impianto Ittogenico provinciale |
Loc Ponte di Cerreto di Spoleto (PG) — Public Plant (Province of Perugia) |
6.A.4. RÉGION: VÉNÉTIE
Le bassin versant de l'Astico |
|||||||||
1. |
Centro Ittico Valdastico |
Valdastico (Veneto, Province of Vicenza) |
|||||||
Le bassin versant du Lietta |
|||||||||
2. |
Azienda Agricola Lietta srl N. 052TV074 |
|
|||||||
Le bassin versant du Bacchiglione |
|||||||||
3. |
Azienda Agricola Troticoltura Grosselle Massimo N. 091VI831 |
|
|||||||
4. |
Biasia Luigi N. 013VI831 |
|
|||||||
Le bassin versant de la Brenta |
|||||||||
5. |
|
|
|||||||
Le bassin versant du Tione à Fattolé |
|||||||||
6. |
Piscicoltura Menozzi di Franco e Davide Menozzi S.S. |
|
|||||||
Le bassin versant du Tartaro et du Tione |
|||||||||
7. |
Stanzial Eneide Loc. Casotto |
|
|||||||
Rivière Celarda |
|||||||||
8. |
Vincheto di Celarda 021 BL 282 |
|
|||||||
Rivière Molini |
|||||||||
9. |
Azienda Agricoltura Troticoltura Rio Molini |
|
6.A.5. RÉGION: VAL D'AOSTE
Le bassin versant de la Dora Baltea |
||
1. |
Stabilimento ittiogenico regionale |
Rue Mont Blanc 14, Morgex (AO) |
6.A.6. RÉGION: LOMBARDIE
1. |
Azienda Troticoltura Foglio A.s.s. |
|
|||
2. |
Azienda Agricola Pisani Dossi Cascina Oldani, Cisliano (MI) |
|
|||
3. |
Centro ittiogenico Unione Pesca Sportiva della Provincia di Sondrio |
|
|||
4. |
Ittica Acquasarga Allevamento Piscicoltura Valsassinese IT070LC087 |
|
6.A.7. RÉGION: TOSCANE
Le bassin versant du Maresca |
|||||
1. |
Allevamento trote di Petrolini Marcello |
|
|||
2. |
Azienda agricola Fratelli Mascalchi Loc Carda, Castel Focognano (AR) Cod. IT008AR003 |
|
6.A.8. RÉGION: LIGURIE
1. |
Incubatoio Ittico provinciale — Masone Loc. Rio Freddo |
|
6.A.9. RÉGION: PIÉMONT
1. |
Incubatoio Ittico de valle de Peleussieres Oulx (TO) Cod. 175 TO 802 |
|
||||
2. |
Azienda agricola Canali Cavour di Lucio Fariano |
|
||||
3. |
Troticoltura Marco Borroni Loc. Gerb Veldieri (CN) Cod. 233 CN 800 |
|
||||
4. |
Incubatoio ittico di valle Loc. Cascina Prelle Traversella (TO) 278 TO 802 |
|
||||
5. |
Azienda Agricola “San Biagio” Fraz. S. Biagio I-12084 Mondovì Cod. 130 CN 801 |
|
6.A.10. RÉGION: ABRUZZES
1. |
Impianti ittiogenici di POPOLI (PE) Loc. S. Callisto |
|
6.A.11. RÉGION: ÉMILIE-ROMAGNE
1. |
Troticoltura Alta Val Secchia srl (RE) Via Porali 1/A — Collagna (RE) Cod. 019RE050 |
|
6.A.12. RÉGION: BASILICATA
1. |
Cod. IT089PZ185/I |
|
6.A.13. RÉGION: CAMPANIE
1. |
Ittica Fasanella Sant’Angelo a Fasanella Loc. Fiume (SA) Cod. 128SA077 |
|
6.B. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'ITALIE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
6.B.1. RÉGION: FRIOUL-VÉNÉTIE JULIENNE
Le bassin versant du Tagliamento |
|||||
1. |
SGM srl |
|
6.B.2. RÉGION: VÉNÉTIE
Rivière Sile |
|||||||
1. |
Cod. 064TV015 |
|
7. EXPLOITATIONS PISCICOLES D'AUTRICHE AGRÉÉES AU REGARD DE LA SHV ET DE LA NHI
1. |
Alois Köttl |
|
|||
2. |
Herbert Böck |
|
|||
3. |
Forellenzucht Glück |
|
|||
4. |
Forellenzuchtbetrieb St Florian |
|
|||
5. |
Forellenzucht Jobst |
|
|||
6. |
Fischzuchtbetrieb Kölbl |
|