Rectificatif à la directive 98/69/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur et modifiant la directive 70/220/CEE

("Journal officiel des Communautés européennes" L 350 du 28 décembre 1998)

Page 4, au considérant 14:

au lieu de: "que, néanmoins, les systèmes OBD sont à un stade de développement moins avancé pour les véhicules à moteur Diesel, et qu'ils ne pourront équiper tous ces véhicules avant 2005",

lire: "que, néanmoins, les systèmes OBD sont à un stade de développement moins avancé pour les véhicules à moteur Diesel, et qu'ils pourront équiper les nouveaux types de ces véhicules à partir de 2003".

Page 23, à l'annexe I, appendice 4, point 4.2:

au lieu de: "point 6.2.1 de l'annexe I",

lire: "point 5.3.1.4 de l'annexe I".

Page 46, à l'annexe X, point 1.8, dans le tableau, en regard des indications relatives au type I:

- dans la troisième colonne, après "NOx" , la note de bas de page 3 est supprimée,

- dans la quatrième colonne , il est ajouté une note de bas de page 2 après "HC + NOx (g/km)".

Page 52, à l'annexe XI, appendice 2, point 2.1, deuxième tiret:

au lieu de: "au point 6.2.1",

lire: "au point 6.2".