DÉCISION DU CONSEIL

du 14 mai 1996

portant nomination d'un membre titulaire et de deux membres suppléants du comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture

(96/C 156/02)

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu la décision 85/385/CEE du Conseil, du 10 juin 1985, portant création d'un comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture (1), et notamment ses articles 3 et 4,

considérant que, par sa décision du 26 février 1996 (2), le Conseil a procédé à la nomination des membres titulaires et suppléants dudit comité pour la période se terminant le 25 février 1999; que madame Anne-Marie RUELLE a été nommée membre suppléant pour cette période;

considérant que le gouvernement belge a désigné monsieur Richard MARTIN en vue de remplacer madame Anne-Marie RUELLE;

considérant que le gouvernement italien a désigné monsieur Graziano TRIPPA en tant que membre titulaire;

considérant que le gouvernement italien a désigné monsieur Bruno MICHELIN en tant que membre suppléant;

DÉCIDE:

Article premier

Monsieur Richard MARTIN est nommé membre suppléant du comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture en remplacement de madame Anne-Marie RUELLE, pour la durée du mandat de celle-ci restant à courir, soit jusqu'au 25 février 1999.

Article 2

Monsieur Graziano TRIPPA est nommé membre titulaire du comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture pour la période se terminant le 25 février 1999.

Article 3

Monsieur Bruno MICHELIN est nommé membre suppléant du comité consultatif pour la formation dans le domaine de l'architecture pour la période se terminant le 25 février 1999.

Fait à Bruxelles, le 14 mai 1996.

Par le Conseil

Le président

E. GUZZANTI

(1) JO n° L 223 du 21. 8. 1985, p. 26.

(2) JO n° C 74 du 14. 3. 1996, p. 1.