RÈGLEMENT (CEE) No 2062/92 DU CONSEIL du 30 juin 1992 fixant, pour la récolte 1992, les prix d'objectif, les prix d'intervention et les primes accordées aux acheteurs de tabac en feuilles, les prix d'intervention dérivés du tabac emballé, les qualités de référence ainsi que les zones de production

LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne,

vu le règlement (CEE) no 727/70 du Conseil, du 21 avril 1970, portant établissement d'une organisation commune des marchés dans le secteur du tabac brut (1), et notamment son article 2 paragraphe 5, son article 4 paragraphes 4 et 5 et son article 6 paragraphe 8,

vu la proposition de la Commission (2),

vu l'avis du Parlement européen (3),

vu l'avis du Comité économique et social (4),

considérant que la Commission a proposé une réforme de l'organisation commune du marché du tabac qui s'appliquera à partir de la récolte 1993; qu'il y a donc lieu de maintenir, pour la récolte 1992, les dispositions applicables à la récolte précédente, sous réserve de modifications indispensables pour assurer la transition vers le nouveau régime; que, en vue de celui-ci, la fixation de la quantité maximale garantie par variétés ou groupes de variétés prévue à l'article 4 paragraphe 5 premier alinéa du règlement (CEE) no 727/70 n'est pas requise pour la récolte 1993;

considérant que, lors de la fixation des prix dans le secteur du tabac brut, il y a lieu de tenir compte des objectifs de la politique agricole commune; que la politique agricole commune a notamment pour objectifs d'assurer à la population agricole un niveau de vie équitable, de garantir la sécurité de l'approvisionnement et d'assurer des prix raisonnables dans les livraisons aux consommateurs;

considérant que les prix d'objectif et les prix d'intervention du tabac en feuilles doivent être fixés selon les critères visés à l'article 2 paragraphe 2 du règlement (CEE) no 727/70 en vue d'encourager l'orientation de la production, notamment dans le sens de la conversion des cultures vers les variétés les plus demandées, les plus compétitives ainsi que les moins nocives pour la santé;

considérant qu'il est indiqué de fixer, pour la récolte 1992 également, des prix d'intervention dérivés pour les variétés qui bénéficiaient, avant l'entrée en vigueur de l'organisation commune des marchés ou, pour les variétés cultivées en Grèce, en Espagne et au Portugal, avant l'adhésion de ces pays, d'une garantie de prix au stade du tabac emballé, ainsi que pour les variétés principalement cultivées en Allemagne, afin de tenir compte des usages de commercialisation existant dans ce pays;

considérant que, lors de l'application des dispositions relatives au régime de prix, de primes et de contrôle quantitatif de production, il convient de prendre en considération les différences de qualité selon les caractéristiques du sol et du climat; que ces conditions se trouvent remplies pour les variétés Badischer Burley et Paraguay; que, par conséquent, il y a lieu de fixer des prix, primes et quantités maximales garanties pour des zones spécifiques de production pour ces variétés;

considérant que la prime accordée aux acheteurs du tabac communautaire est destinée à leur permettre de payer aux producteurs de tabac en feuilles un prix qui se situe au niveau du prix d'objectif en tenant compte de l'évolution des prix sur le marché mondial, ainsi que du niveau des prix résultant du jeu de l'offre et de la demande sur le marché communautaire;

considérant que la prime est identique pour tous les tabacs de la variété en cause, indépendamment de la qualité du tabac livré; qu'il en résulte cependant l'incitation de produire des tabacs de basse qualité; qu'il importe dès lors de réduire le montant de la prime pour les quantités de tabac de basse qualité achetées par un transformateur au-delà d'un pourcentage correspondant à la quantité normale de tabac de basse qualité par rapport à la totalité d'une récolte;

considérant que les prix susvisés ainsi que le montant de la prime doivent être fixés pour chaque variété produite dans des zones de production reconnues et pour une qualité de référence définie de manière à permettre une appréciation aussi objective que possible de la qualité du tabac;

considérant que, pour la récolte 1992, il convient d'indiquer les zones de production reconnues de chaque variété de tabac et de reprendre les définitions des qualités de référence qui ont été fixées par le règlement (CEE) no 1738/91 (5),

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Pour la récolte 1992, les qualités de référence et les zones de production reconnues pour chacune des variétés de tabac en feuilles de la production communautaire, visées à l'article 2 paragraphe 3 points b) et c) du règlement (CEE) no 727/70, sont fixées respectivement aux annexes I et III du présent règlement.

Article 2

Pour la récolte 1992, les qualités de référence et les zones de production reconnues visées à l'article 6 paragraphe 3 points b) et c) du règlement (CEE) no 727/70, pour chacune des variétés de tabac emballé de la production communautaire pour lesquelles est fixé un prix d'intervention dérivé, sont fixées respectivement aux annexes II et III du présent règlement.

Article 3

1. Pour la récolte 1992, les prix d'objectif et d'intervention et les montants de la prime accordée aux acheteurs de tabac en feuilles, visés aux articles 2 et 3 du règlement (CEE) no 727/70, ainsi que les prix d'intervention dérivés du tabac emballé visés à l'article 6 dudit règlement, sont fixés à l'annexe IV du présent règlement.

2. Sans préjudice de l'article 7 bis du règlement (CEE) no 727/70, les prix et primes ne s'appliquent que pour autant que chacune de ces variétés ait été cultivée dans les zones de production correspondantes indiquées à l'annexe III du présent règlement.

3. Lorsque la quantité de tabac de classes, catégories ou qualités inférieures achetée par un transformateur dépasse, par rapport à ses achats totaux de la variété en cause, le pourcentage indiqué à l'annexe IV, la prime est diminuée de 30 % pour la quantité dépassant le pourcentage en cause.

Article 4

Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Luxembourg, le 30 juin 1992.

Par le Conseil

Le président

Arlindo MARQUES CUNHA

(1) JO no L 94 du 28. 4. 1970, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 860/92 (JO no L 91 du 7. 4. 1992, p. 1).(2) JO no C 119 du 11. 5. 1992, p. 71.(3) JO no C 150 du 15. 6. 1992.(4) JO no C 169 du 6. 7. 1992.(5) JO no L 163 du 26. 6. 1991, p. 13.

ANNEXE I

Tabac en feuilles: variétés et leurs qualités de référence pour la récolte 1992

Numéro

d'ordre

Variété

Qualité de référence

1

Badischer Geudertheimer, Pereg,

Korso

Hauptgut (Leaves) de classe 1

Classe 1: feuilles mûres, saines, intactes, de couleur marron foncé à bigarré, de longueur uniforme

Présentation: tabac trié, en manoques, en balles provisoires ou dans un autre emballage, avec ou sans un lien étranger

Humidité: 26 %

2

Badischer Burley E et ses

hybrides

Hauptgut (Leaves) de classe 1

Classe 1: feuilles mûres, saines, intactes, nourries, de couleur marron rougeâtre à marron clair, de longueur uniforme

Présentation: tabac trié, en manoques, en balles provisoires ou dans un autre emballage, avec ou sans un lien étranger

Humidité: 25 %

3

Virgin D et ses hybrides

Feuilles de classe 1

Classe 1: feuilles mûres, saines, intactes, de couleur jaune à rouge jaune; des écarts tels que des colorations brunâtres à jaune verdâtre sont admis jusqu'à concurrence du tiers de la surface de la feuille

Présentation: tabac trié, en manoques, en balles provisoires ou dans un autre emballage, avec ou sans un lien étranger

Humidité: 19 %

4

a) Paraguay et ses hybrides

Feuilles médianes (Leaves) de classe 2

b) Dragon vert et ses hybrides, Philippin, Petit Grammont (Flobecq), Semois, Appelterre

Classe 2: feuilles saines présentant de légers défauts de coloration, de nature de tissu, de maturité, mais de combustibilité satisfaisante

Présentation: tabac trié et manoqué ou capsé

Humidité: 27 %

5

Nijkerk

Feuilles de tête (Tips) de classe 2

Classe 2: - soit feuilles de deuxième longueur (inférieure ou égale à 45 cm), au tissu très gommeux, nourri, intègre, résistant et élastique, à nervures noyées, de bonne maturité, se traduisant par une coloration marron à marron foncé, de tonalité chaude

- soit feuilles de première longueur (supérieure à 45 cm), au tissu encore gommeux, nourri, encore intègre, résistant, à nervures plus ou moins accusées, de toutes colorations, à l'exclusion du vert poireau

Présentation: tabac trié et manoqué ou capsé

Humidité: 27 %

Numéro

d'ordre

Variété

Qualité de référence

6

a) Misionero et ses hybrides

Feuilles de deuxième qualité

b) Rio Grande et ses hybrides

Deuxième qualité: feuilles développées, de plus de 45 cm, au tissu non grossier, de coloration claire un peu jaunâtre, de tonalité chaude ou assez chaude, ayant suffisamment de tenue et assez intègre, de combustibilité passable

Présentation: tabac trié et manoqué ou capsé

Humidité: 27 %

7

Bright

Feuilles de catégorie A

Catégorie A: feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture ouverte, aux côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de couleur jaune dans les différentes gradations

Présentation: en balles provisoires de 30 à 40 kg

Humidité: 16 %

8

Burley I

Feuilles de catégorie A

Catégorie A: feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture ouverte, même consistante, avec des côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de couleur noisette plus ou moins chaude

Présentation: en balles provisoires de 30 à 40 kg ou en manoques avec lien étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles

Humidité: 19 %

9

Maryland

Feuilles de catégorie A

Catégorie A: feuilles de maturité suffisante, présentant de légers défauts de séchage avec très peu de teintes bronzées, au tissu de texture moyenne avec des côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de coloration marron rougeâtre, plutôt chaude

Présentation: en balles provisoires de 30 à 40 kg ou en manoques avec lien étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles

Humidité: 19 %

10

a) Kentucky et ses hybrides

b) Moro di Cori

c) Salento

Feuilles de catégorie B

Catégorie B: feuilles mûres à point, d'un tissu consistant, sans défaut de séchage et de conservation, de couleur marron, présentant quelques défauts d'intégrité, de bonne combustibilité

Présentation: en manoques avec un lien étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles

Humidité: 23 %

Numéro

d'ordre

Variété

Qualité de référence

11

a) Forchheimer Havanna II c

b) Nostrano del Brenta

c) Resistente 142

d) Gojano

e) Hybrides de Badischer

Geudertheimer

Feuilles de catégorie B

Catégorie B: feuilles d'un tissu consistant ou léger, saines, sans défaut de séchage, de couleur marron à verdâtre, présentant des défauts d'intégrité; feuilles mûres, saines, de couleur marron foncé à bigarré (hybrides de Badischer Geudertheimer)

Présentation: tabac trié, en manoques ou en balles provisoires, avec un lien étranger

Humidité: 26 %

12

a) Beneventano

b) Brasile Selvaggio et variétés

similaires

Feuilles de catégorie B

Catégorie B: feuilles de maturité suffisante, d'un tissu consistant ou même grossier ou maigre, présentant des défauts non accentués de séchage, de fermentation et d'intégrité

Présentation: en manoques avec un lien étranger (fascicoli) de 25 à 30 feuilles

Humidité: 24 %

13

Xanti-Yakà

Feuilles de catégorie B

Catégorie B: feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale elliptique, avec des côtes peu accentuées et des nervures secondaires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité, mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité

La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 20 cm

Présentation: en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de feuilles de 30 à 40 kg

Humidité: 17 %

14

a) Perustitza

b) Samsun

Feuilles de catégorie B

Catégorie B: feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles (Perustitza) ou pétiolées (Samsun), de forme elliptique lancéolée à pointe effilée (Perustitza) ou elliptique arrondie (Samsun), avec des côtes peu accentuées et des nervures secondaires à angle tendant vers l'aigu, pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur allant du jaune au marron (Perustitza) ou tendant au roussâtre (Samsun), avec des défauts marqués d'intégrité, mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité

La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 25 cm

Présentation: en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de feuilles de 30 à 40 kg

Humidité: 17 %

Numéro

d'ordre

Variété

Qualité de référence

15

Erzegovina et variétés similaires

Feuilles de catégorie B

Catégorie B: feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale ou elliptique, avec des côtes moyennement accentuées et des nervures secondaires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité, mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité

La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 35 cm

Présentation: en balles provisoires de 15 à 20 kg ou en caisses de guirlandes de feuilles de 30 à 40 kg

Humidité: 17 %

16

a) Round Tip

b) Scafati

c) Sumatra I

Feuilles de catégorie B

Catégorie B: feuilles médianes inférieures, triées par longueur suivant les proportions suivantes:

première longueur (égale ou supérieure à 38 cm)60 %

deuxième longueur (de 32 à moins de 38 cm)35 %

troisième longueur (de 25 à moins de 32 cm)5 %

Feuilles de dimension convenable, mûres à point et de couleur uniforme, saines, sans défaut d'intégrité, d'un tissu fin, élastique et résistant, avec des côtes et nervures noyées, fermentées à point et bien conservées, de bonne combustibilité, de goût et d'arôme typiques, utilisables pour capage de cigares, comprenant environ 25 % de feuilles non intègres

Présentation: en manoques avec un lien étranger (fascicoli)

Humidité: 22 %

17

Basmas

Feuilles de la qualité I/III

Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 15 cm de longueur, de couleur jaune or, orangée à rouge jaune, d'une bonne élasticité et brillantes, assez nourries; de structure lâche et de bonne texture; d'arôme typique et prononcé, de bonne combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 45 % de la qualité I/III

Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche et de bonne texture, d'une élasticité moyenne, modérément brillantes, modérément nourries, d'arôme typique et prononcé, de très bonne combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 55 % de la qualité I/III

Présentation: en balles-planteurs de 15 à 25 kg, présentées selon le mode traditionnel en deux rangées de pastèles (à feuilles capsées). (Il convient de noter que dans les districts d'Astakos et de Chrysoupolis la présentation est faite en «armathodema»)

Humidité: 17 %

Numéro

d'ordre

Variété

Qualité de référence

18

Katerini et variétés similaires

Feuilles de la qualité I/III

Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair ou orangée à rougeâtre, de structure lâche, d'une bonne élasticité, brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 45 % de la qualité I/III

Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune, orangée, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure lâche, modérément nourries, d'élasticité moyenne, brillantes, de bonne texture et d'une très bonne combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 55 % de la qualité I/III

Présentation: les guirlandes sont généralement rassemblées selon le mode de présentation «Baski» avant l'emballage. Présentation en balles de 25 à 35 kg selon le mode traditionnel appelé «Kaloup»

Humidité: 16 %

19

a) Kaba Koulak classique

b) Elassona

Feuilles de la qualité I/III

Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 25 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et jusqu'à 20 cm de longueur pour Elassona, Karatzova et Kontoula, de couleur jaune moyen à foncé, d'une bonne élasticité, brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 47 % de la qualité I/III

Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et 25 cm de longueur pour Elassona, Karatzova et Kontoula, de couleur jaune, vert-jaune, rougeâtre, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, d'une élasticité moyenne, modérément brillantes et d'une excellente combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 53 % de la qualité I/III

Présentation: en balles-planteurs de 15 à 30 kg, présentées selon le mode traditionnel en deux rangées d'«armathodema»

Humidité: 17 %

20

a) Kaba Koulak non classique

b) Myrodata Smyrne,

Trapezous et Phi I

Feuilles de la qualité I/III

Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et Trapezous, jusqu'à 20 cm pour Phi I et jusqu'à 15 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune clair à rougeâtre, d'une bonne élasticité, brillantes, de structure assez lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 47 % de la qualité I/III

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 35 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et Trapezous, jusqu'à 25 cm pour Phi I et jusqu'à 20 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune, vert Numéro

d'ordre

Variété

Qualité de référence

20

(suite)

a) Kaba Koulak non classique

b) Myrodata Smyrne,

Trapezous et Phi I

jaune ou marron clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, de très bonne combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 53 % de la qualité I/III

Présentation: en balles-planteurs de 25 à 35 kg, présentées selon le mode traditionnel en «armathodema», ou de 35 à 50 kg sous la forme de «Kaloup»

Humidité: 17 %

21

Myrodata Agrinion

Feuilles de la qualité I/III

Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à orange foncé, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 47 % de la qualité I/III

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur jaune, vert-jaune ou rougeâtre clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, d'excellente combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 53 % de la qualité I/III

Présentation: en balles-planteurs de 15 à 30 kg présentées selon le mode traditionnel en deux rangées d'«armathodema»

Humidité: 15 %

22

Zichnomyrodata

Feuilles de la qualité I/III

Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair à orange clair, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 47 % de la qualité I/III

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune, vert-jaune ou rougeâtre clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et assez brillantes, d'excellente combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 53 % de la qualité I/III

Présentation: en balles-planteurs de 15 à 30 kg présentées selon le mode traditionnel en deux rangées d'«armathodema»

Humidité: 17 %

23

Tsebelia

Feuilles de la qualité I/III

Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier, ayant jusqu'à 35 cm de longueur, de couleur rouge-jaune orange à rougeâtre, de structure lâche, de bonne élasticité et brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 45 % de la qualité I/III

Numéro

d'ordre

Variété

Qualité de référence

23

(suite)

Tsebelia

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaune clair, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche, assez élastiques et d'un brillant moyen, assez nourries, d'assez bonne texture et de très bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également les feuilles légèrement atteintes et/ou présentant de légers défauts d'intégrité

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 55 % de la qualité I/III

Présentation: en balles-planteurs de 30 à 40 kg, présentées en deux rangées d'«armathodema»

Humidité: 14 %

24

Mavra

Feuilles de la qualité I/III

Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 30 cm de longueur, d'une couleur allant du jaune rougeâtre à l'orange et au rougeâtre, de structure lâche, de bonne texture, de bonne élasticité et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 45 % de la qualité I/III

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaunâtre, vert-jaune (citron), rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également les feuilles légèrement atteintes et/ou présentant de légers défauts d'intégrité

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 55 % de la qualité I/III

Présentation: en balles-planteurs de 30 à 50 kg présentées en deux rangées d'«armathodema»

Humidité: 14 %

25

Burley EL

Feuilles de la qualité A

Qualité A: feuilles complètement mûres, complètement développées, intègres, saines, sans défaut de séchage, provenant de l'étage médian, de couleur uniforme marron noisette moyen à rouge noisette, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité

Présentation: en balles-planteurs de 50 à 70 kg présentées en deux rangées d'«armathodema», sans ficelle (feuilles en vrac)

Humidité: 22 %

26

Virginia EL

Feuilles de la qualité A

Qualité A: feuilles complètement mûres, complètement développées, saines, intègres, sans défaut de séchage, de couleur uniforme jaune citron à orange moyen, nourries, de bonne texture et de bonne combustibilité, provenant essentiellement de l'étage médian

Présentation: en balles-planteurs de 30 à 40 kg, présentées en deux rangées d'«armathodema», sans ficelle (feuilles en vrac)

Humidité: 19 %

Numéro

d'ordre

Variété

Qualité de référence

27

Santa Fé

Feuilles de classe 1

Classe 1: feuilles mûres, saines, sans défaut de séchage, avec la côte complètement réduite, de couleur marron, présentant quelques défauts d'intégrité

Présentation: tabac trié en balles provisoires homogènes

Humidité: 18 %

28

Burley fermenté

Feuilles de classe 1

Classe 1: feuilles mûres, saines, sans défaut de séchage, avec la côte complètement réduite, de bonne combustibilité, de couleur noisette à cannelle, présentant quelques défauts d'intégrité

Présentation: tabac trié en balles provisoires homogènes

Humidité: 18 %

29

Havanna E

Feuilles de classe 1

Classe 1: feuilles mûres, saines, de tissu fin, avec la côte et les nervures peu accentuées, sans défaut de séchage, avec la côte complètement réduite de couleur marron, marron clair ou verdâtre, présentant quelques défauts d'intégrité

Présentation: tabac trié en balles provisoires

Humidité: 18 %

30

Round Scafati

Feuilles de classe 1

Classe 1: feuilles de dimension suffisante, de bonne maturité, de couleur uniforme, saines, sans défaut d'intégrité, de tissu fin, élastiques et résistantes, avec côte et nervures fines, bien conservées, de bonne combustibilité, de goût et d'arôme typiques, utilisables pour les capes de cigares. On peut tolérer un pourcentage d'environ 25 % de feuilles non intègres

Présentation: en balles provisoires homogènes contenant des manoques, avec un lien étranger

Humidité: 18 %

31

Virginia E

Feuilles de classe 1

Classe 1: feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture ouverte, avec la côte et les nervures peu accentuées, saines, de couleur jaune citron ou orange

Présentation: en balles provisoires homogènes de 33 à 45 kg de tabac non manoqué et séparé par étage foliaire

Humidité: 16 %

32

Burley E

Feuilles de classe 1

Classe 1: feuilles de maturité suffisante, sans défaut de séchage, de texture ouverte, avec la côte et les nervures peu accentuées, saines, de couleur cannelle, dans les différentes gradations

Présentation: en balles provisoires homogènes de 33 à 45 kg de tabac non manoqué et séparé par étage foliaire

Humidité: 18 %

Numéro

d'ordre

Variété

Qualité de référence

33

Virginia P

Feuilles de classe 1

Classe 1: feuilles mûres, de texture ouverte et élastique, huileuses, de couleur jaune citron à orange, brillant, d'une longueur supérieure à 40 cm, les premier et dernier étages foliaires non inclus

Présentation: en balles provisoires de 45 kg avec les feuilles ordonnées

Humidité: 17 %

34

Burley P

Feuilles de classe 1

Classe 1: feuilles mûres, de texture ouverte et élastique, de couleur brillante, d'une longueur supérieure à 40 cm, les premier et dernier étages foliaires non inclus

Présentation: en balles provisoires de 35 kg avec les feuilles ordonnées

Humidité: 22 %

ANNEXE II

Tabac emballé: variétés et leurs qualités de référence pour la récolte 1992

Numéro

d'ordre

Variété

Qualité de référence

1

Badischer Geudertheimer, Pereg,

Korso

Hauptgut (Leaves) de classe 1

Classe 1: feuilles mûres, saines, intactes, de couleur légèrement bigarrée à marron foncé, de longueur uniforme, normalement fermentées

Présentation: en balles, en caisses ou en cartons de 75 à 220 kg environ ou en boucauts de 225 à 450 kg environ

Humidité: 16 %

2

Badischer Burley E

et ses hybrides

Hauptgut (Leaves) de classe 1

Classe 1: feuilles mûres, saines, intactes, nourries, de couleur marron clair, marron rougeâtre à marron foncé, de longueur uniforme, normalement fermentées

Présentation: en balles ou en caisses ou en cartons de 75 à 220 kg environ ou en boucauts de 225 à 450 kg environ

Humidité: 15 %

3

Virgin D et ses hybrides

Feuilles de classe 1

Classe 1: feuilles mûres, saines, intactes, nourries, de couleur jaune, rougejaune à jaune brunâtre, normalement fermentées

Présentation: en balles ou en caisses ou en cartons de 75 à 220 kg environ ou en boucauts de 225 à 450 kg environ

Humidité: 13 %

7

Bright

Feuilles de catégorie A

Catégorie A: feuilles de maturité suffisante, bien soignées, de texture ouverte, aux côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de couleur jaune dans les différentes gradations

Présentation: en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons de 150 à 210 kg environ

Humidité: 13 %

8

Burley I

Feuilles de catégorie A

Catégorie A: feuilles de maturité suffisante, bien soignées, de texture ouverte, même consistante, avec des côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de couleur noisette plus ou moins chaude

Présentation: en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons de 150 à 210 kg environ

Humidité: 13 %

Numéro

d'ordre

Variété

Qualité de référence

9

Maryland

Feuilles de catégorie A

Catégorie A: feuilles de maturité suffisante, présentant de légers défauts de séchage, même avec très peu de teintes bronzées, au tissu de texture moyenne avec des côtes et nervures pas trop accentuées, saines, de couleur marron rougeâtre plus ou moins chaude

Présentation: en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en cartons de 150 à 210 kg environ

Humidité: 13 %

10

a) Kentucky et ses hybrides

b) Moro di Cori

c) Salento

Feuilles de catégorie B

Catégorie B: feuilles mûres à point, d'un tissu consistant, sans défaut de séchage et de conservation, de couleur marron, présentant quelques défauts d'intégrité, de bonne combustibilité

Présentation: en boucauts de 280 à 450 kg environ ou en balles de 170 à 200 kg environ ou en cartons de 150 à 200 kg

Humidité: 16 %

11

a) Forchheimer Havanna II c

b) Nostrano del Brenta

c) Resistente 142

d) Gojano

e) Hybrides de Badischer

Geudertheimer

Feuilles de catégorie B

Catégorie B: feuilles d'un tissu consistant ou léger, saines, sans défaut de séchage, de couleur marron à verdâtre, présentant des défauts d'intégrité; feuilles mûres, saines, de couleur légèrement bigarré à marron foncé, normalement fermentées (Hybrides de Badischer Geudertheimer)

Présentation: en balles, en caisses ou en cartons de 75 à 200 kg environ ou en boucauts de 225 à 450 kg environ

Humidité: 16 %

12

a) Beneventano

b) Brasile Selvaggio et variétés

similaires

Feuilles de catégorie B

Catégorie B: feuilles de maturité suffisante, d'un tissu consistant ou même grossier ou maigre, présentant des défauts de soin, de fermentation et d'intégrité pas trop accentués

Présentation: en balles de 120 kg environ ou en boucauts de 330 kg environ

Humidité: 16 %

13

Xanti-Yakà

Feuilles de catégorie B

Catégorie B: feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale elliptique, avec des côtes peu accentuées et des nervures secondaires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité, mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité

La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 20 cm

Présentation: petites balles de 18 à 50 kg environ

Humidité: 13 %

Numéro

d'ordre

Variété

Qualité de référence

14

a) Perustitza

b) Samsun

Feuilles de catégorie B

Catégorie B: feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles (Perustitza), ou pétiolées (Samsun), de forme elliptique lancéolée à pointe effilée (Perustitza) ou elliptique arrondie (Samsun), avec des côtes peu accentuées et des nervures secondaires à angle tendant vers l'aigu, pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité, mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité

La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 25 cm

Présentation: petites balles de 18 à 50 kg environ

Humidité: 13 %

15

Erzegovina et variétés similaires

Feuilles de catégorie B

Catégorie B: feuilles suffisamment saines et mûres, sessiles, de forme ovale ou elliptique, avec des côtes moyennement accentuées et des nervures secondaires à angle plutôt ouvert, pouvant présenter quelques défauts de séchage, d'un tissu le plus souvent léger, de couleur allant du jaune au marron, avec des défauts marqués d'intégrité, mais bien conservées, provenant de tous les étages foliaires, de goût discret, d'arôme suffisant et de bonne combustibilité

La longueur des feuilles médianes ne dépasse pas 35 cm

Présentation: petites balles de 18 à 50 kg environ

Humidité: 13 %

16

a) Round Tip

b) Scafati

c) Sumatra I

Feuilles de catégorie B

Catégorie B: feuilles médianes inférieures triées par longueur selon les proportions suivantes:

première longueur (égale ou supérieure à 38 cm)60 %

deuxième longueur (de 32 à moins de 38 cm)35 %

troisième longueur (de 25 à moins de 32 cm)5 %

Feuilles de dimension convenable, mûres à point et de couleur uniforme, saines, sans défauts d'intégrité, d'un tissu fin, élastique et résistant, avec des côtes et nervures noyées, fermentées à point et bien conservées, de bonne combustibilité, de goût et d'arôme typiques, utilisables pour capage de cigares, comprenant environ 25 % de feuilles non intègres

Présentation: en balles de 70 à 90 kg environ ou en cartons de 180 à 210 kg environ

Humidité: 16 %

17

Basmas

Feuilles de qualité I/III

Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 15 cm de longueur, de couleur jaune or, orangée à rougejaune, d'une bonne élasticité et brillantes, assez nourries, de structure lâche et de bonne texture, d'arôme typique et prononcé, de bonne combustibilité

Numéro

d'ordre

Variété

Qualité de référence

17

(suite)

Basmas

Les feuilles décrites ci-dessus (I/II) constituent 45 % de la qualité I/III

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant quelques légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair, rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche et de bonne texture, d'une élasticité et d'un brillant moyens, modérément nourries, d'arôme typique et prononcé, de très bonne combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus (III) constituent 55 % de la qualité I/III

Présentation: en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg

Humidité: 13 %

18

Katerini et variétés similaires

Feuilles de qualité I/III

Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair ou orangée à rougeâtre, de structure lâche, d'une bonne élasticité et brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus (I/II) constituent 45 % de la qualité I/III

Feuilles mûres présentant quelques légers défauts d'intégrité et de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune, orangée, vert-jaune, rougeâtre ou marron clair, de structure lâche, d'une élasticité moyenne et brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 55 % de la qualité I/III

Présentation: en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg chacune

Humidité: 13 %

19

a) Kaba Koulak classique

b) Elassona

Feuilles de qualité I/III

Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 25 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et jusqu'à 20 cm de longueur pour Elassona, Karatzova et Kontoula, de couleur jaune moyen à foncé, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 47 % de la qualité I/III

Feuilles mûres, présentant quelques légers défauts d'intégrité et/ou de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Macedonia Kaba Koulak et 25 cm de longueur pour Elassona, Karatzova et Kontoula, de couleur jaune à rougeâtre, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, d'une élasticité moyenne, brillantes, d'excellente combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 53 % de la qualité I/III

Présentation: en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg chacune

Humidité: 13 %

Numéro

d'ordre

Variété

Qualité de référence

20

a) Kaba Koulak non classique

b) Myrodata Smyrne

Trapezous et Phi I

Feuilles de qualité I/III

Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, bien séchées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception des feuilles de tête, ayant jusqu'à 30 cm de longueur pour Kaba Koulak Macedonia et Trapezous, jusqu'à 20 cm pour Phi I et jusqu'à 15 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune clair à rougeâtre, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure assez lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus (I/II) constituent 47 % de la qualité I/III

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 35 cm de longueur pour Kaba Koulak Macedonia et Trapezous, jusqu'à 25 cm pour Phi I et jusqu'à 20 cm pour Myrodata Smyrne, de couleur jaune à marron clair, de structure assez lâche, d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, de très bonne combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus (III) constituent 53 % de la qualité I/III

Présentation: en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg chacune

Humidité: 13 %

21

Myrodata Agrinion

Feuilles de qualité I/III

Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à orange foncé, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus (I/II) constituent 47 % de la qualité I/III

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur jaune à rougeâtre clair, de structure assez lâche et de texture assez bonne, assez élastiques et brillantes, d'une excellente combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus (III) constituent 53 % de la qualité I/III

Présentation: en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg

Humidité: 14 %

22

Zichnomyrodata

Feuilles de qualité I/III

Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires, excepté les feuilles de tête, ayant jusqu'à 20 cm de longueur, de couleur jaune clair à orange clair, d'une bonne élasticité et brillantes, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 47 % de la qualité I/III

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, quelques traces de maladie, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 25 cm de longueur, de couleur jaune à rougeâtre clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et assez brillantes, d'excellente combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus (III) constituent 53 % de la qualité I/III

Présentation: en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg

Humidité: 13 %

Numéro

d'ordre

Variété

Qualité de référence

23

Tsebelia

Feuilles de qualité I/III

Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, bien soignées, provenant de tous les étages foliaires à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur rouge-jaune, orange à rougeâtre, de structure lâche, élastiques et brillantes, assez nourries, de bonne texture et de très bonne combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus (I/II) constituent 45 % de la qualité I/III

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaune clair à rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche, assez élastiques et assez brillantes, assez nourries, d'assez bonne texture et de très bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également les feuilles légèrement atteintes par des maladies et/ou présentant de légers défauts d'intégrité

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 55 % de la qualité I/III

Présentation: en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg

Humidité: 13 %

24

Mavra

Feuilles de qualité I/III

Qualité I/III: feuilles mûres, intègres, saines, séchées avec soin, provenant de tous les étages foliaires, à l'exception du premier (protomana), ayant jusqu'à 30 cm de longueur, de couleur allant du rouge-jaune ou orange au rougeâtre, de structure lâche, de bonne texture, élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 45 % de la qualité I/III

Feuilles mûres et suffisamment intègres, présentant de légers défauts de séchage, provenant de tous les étages foliaires, ayant jusqu'à 40 cm de longueur, de couleur jaunâtre à rougeâtre ou marron clair, de structure assez lâche et d'assez bonne texture, assez élastiques et brillantes, assez nourries et de bonne combustibilité. Cette catégorie inclut également les feuilles légèrement atteintes par les maladies et/ou présentant de légers défauts d'intégrité

Les feuilles décrites ci-dessus constituent 55 % de la qualité I/III

Présentation: en balles dites «Tongas» d'environ 30 kg

Humidité: 13 %

25

Burley EL

Feuilles de qualité A

Qualité A: feuilles complètement mûres, complètement développées, intègres, saines, bien séchées, provenant de l'étage médian, de couleur uniforme allant d'un marron noisette moyen à un rouge noisette moyen, de structure lâche, de bonne texture et d'excellente combustibilité

Présentation: en balles d'environ 100 kg ou en caisses d'environ 200 kg ou en tonneaux d'environ 240 à 280 kg

Humidité: 13 %

26

Virginia EL

Feuilles de qualité A

Qualité A: feuilles complètement mûres, complètement développées, provenant de l'étage médian, saines, intègres, bien soignées, d'un jaune uniforme allant du jaune citron à l'orange moyen, de bonne texture et de bonne combustibilité

Présentation: en balles d'environ 100 kg

Humidité: 13 %

Numéro

d'ordre

Variété

Qualité de référence

27

Santa Fé

Feuilles de classe 1

Classe 1: feuilles mûres, saines, bien fermentées, de couleur marron ou marron foncé, présentant quelques défauts d'intégrité

Présentation: en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg

Humidité: 14 %

28

Burley fermenté

Feuilles de classe 1

Classe 1: feuilles mûres, saines, bien fermentées, de couleur marron, présentant quelques défauts d'intégrité

Présentation: en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg

Humidité: 14 %

29

Havanna E

Feuilles de classe 1

Classe 1: feuilles mûres, saines, de tissu fin, avec la côte et les nervures peu accentuées, bien fermentées, de couleur marron, marron clair ou à tons verdâtres, présentant quelques défauts d'intégrité

Présentation: en balles de 80 à 100 kg ou en cartons de 150 à 210 kg

Humidité: 14 %

30

Round Scafati

Feuilles de classe 1

Classe 1: feuilles de dimension suffisante, de bonne maturité, de couleur uniforme, saines, sans défauts importants d'intégrité, de tissu fin, élastiques et résistantes, avec côte et nervures fines, bien conservées, de bonne combustibilité, de goût et d'arôme typiques, bien fermentées, utilisables pour les capes de cigares. On peut tolérer un pourcentage d'environ 25 % de feuilles non intègres

Présentation: en balles de 70 à 100 kg ou en cartons de 180 à 210 kg

Humidité: 14 %

31

Virginia E

Feuilles de classe 1

Classe 1: feuilles de maturité suffisante, de texture ouverte, avec la côte et les nervures peu accentuées, saines, de couleur jaune avec différentes gradations de citron à orange

Présentation: en cartons de 170 à 210 kg

Humidité: 14 %

32

Burley E

Feuilles de classe 1

Classe 1: feuilles de maturité suffisante, de texture ouverte, avec la côte et les nervures peu accentuées, saines, dans les différentes gradations, de couleur cannelle

Présentation: en cartons de 150 à 210 kg

Humidité: 14 %

Numéro

d'ordre

Variété

Qualité de référence

33

Virginia P

Feuilles de classe 1

Classe 1: feuilles mûres, bien soignées, de texture ouverte et élastique, huileuses, de couleur jaune citron à orange, brillantes, d'une longueur supérieure à 40 cm, les premier et dernier étages foliaires non inclus

Présentation: en cartons de tabac non manoqué de 200 kg

Humidité: 12,5 %

34

Burley P

Feuilles de classe 1

Classe 1: feuilles mûres, bien soignées, de texture ouverte et élastique, de couleur brillante, d'une longueur supérieure à 40 cm, les premier et dernier étages foliaires non inclus

Présentation: en cartons de tabac non manoqué de 180 kg

Humidité: 13 %

ANNEXE III

Zones de production reconnues pour chacune des variétés de tabac de la production communautaire

Variétés

Pays

Zones de production

1. Badischer Geudertheimer,

Pereg, Korso

Allemagne

France

Plaine rhénane et vallées adjacentes, Franconie centrale, Brandebourg, Mecklembourg-Poméranie occidentale

Nord-Pas-de-Calais, Picardie, Champagne-Ardenne, Alsace-Lorraine, Val-de-Loire, Poitou-Bretagne et Centre

2. Badischer Burley E et ses

hybrides

Allemagne

France

Plaine rhénane et vallées adjacentes, Franconie centrale, Brandebourg, Mecklembourg-Poméranie occidentale, Saxe, Saxe-Anhalt, Thuringe

Aquitaine, Midi-Pyrénées, Auvergne-Limousin, Alsace-Lorraine, Rhône-Alpes, Franche-Comté, Val-de-Loire, Centre, Poitou-Bretagne, Bourgogne, Charente et Languedoc-Roussillon

Italie

B (*) Piémont, Lombardie, Vénétie, Émilie-Romagne

3. Virgin D et ses hybrides

Allemagne

Schleswig-Holstein, Basse-Saxe, Franconie, plaine rhénane et vallées adjacentes, Brandebourg, Mecklembourg-Poméranie occidentale, Saxe, Saxe-Anhalt, Thuringe

France

Aquitaine, Midi-Pyrénées, Auvergne-Limousin, Champagne-Ardenne, Alsace-Lorraine, Rhône-Alpes, Franche-Comté, Provence, Val-de-Loire, Centre, Poitou-Bretagne, Charente, Languedoc-Roussillon, Normandie, Bourgogne, Nord-Pas-de-Calais, Picardie et Île-de-France

4. a) Paraguay et ses hybrides

France

A (*) Aquitaine, Midi-Pyrénées, Languedoc-Roussillon, Auvergne-Limousin, Poitou-Bretagne, Charente, Val-de-Loire, Centre, Rhône-Alpes, Provence, Franche-Comté, Alsace-Lorraine, Champagne-Ardenne, Picardie, Nord-Pas-de-Calais, Normandie et Bourgogne

Italie

B (*) Molise et Campanie

Belgique

C (*) Flandres

b) Dragon vert et ses hybrides, Philippin, Petit Grammont (Flobecq), Semois, Appelterre

France

Belgique

A (*) Nord-Pas-de-Calais, Picardie, Champagne-Ardenne, Val-de-Loire et Alsace-Lorraine

C (*) Flandres, Hainaut, Namur, Luxembourg

5. Nijkerk

France

Départements du Lot et de l'Aveyron

6. Misionero

France

Île de la Réunion

7. Bright

Italie

Frioul, Vénétie, Lombardie, Piémont, Toscane, Marches, Ombrie, Latium, Abruzzes, Molise, Campanie, Basilicate, Pouilles et Calabre

8. Burley I

Italie

Vénétie, Lombardie, Piémont, Ombrie, Émilie-Romagne, Latium, Abruzzes, Molise, Campanie, Basilicate, Pouilles et Sicile

9. Maryland

Italie

Frioul, Lombardie, Toscane, Marches, Ombrie, Latium, Molise et Campanie

10. Kentucky

Italie

Vénétie, Toscane, Ombrie, Latium, Campanie

Espagne

Estrémadure, Andalousie

11. a) Forcheimer Havanna II c

Italie

Frioul, Trente, Vénétie, Toscane, Latium, Molise et Campanie

b) Nostrano del Brenta

c) Resistente 142

d) Gojano

e) Hybrides de Badischer

Geudertheimer

Italie

Vénétie, Toscane, Molise, Campanie, Latium et Pouilles

12. Beneventano,

Italie

Campanie et Sicile

Brasile Selvaggio

13. Xanti-Yakà

Italie

Abruzzes, Campanie, Basilicate et Pouilles

A (*)

Y

Y

y

Y

Y

x

Variétés

Pays

Zones de production

14. a) Perustitza

Italie

Latium, Abruzzes, Molise, Campanie, Pouilles et Sicile

b) Samsun

15. Erzegovina

Italie

Latium, Abruzzes et Pouilles

16. Round Tip

Grèce

Macédoine centrale

Italie

Campanie

17. Basmas

Grèce

Thrace, Macédoine, Sterea Hellas et Thessalie

18. a) Katerini

b) Variétés similaires

Grèce

Macédoine

Macédoine, Sterea Hellas, Épire et Thessalie

19. a) Kaba Koulak classique

b) Elassona

Grèce

Grèce

Macédoine

Thessalie

20. Kaba Koulak non classique

Grèce

Macédoine, Thessalie, Sterea Hellas, Thrace, Épire, Péloponèse et les îles

21. Myrodata Agrinion

Grèce

Sterea Hellas

22. Zichnomyrodata

Grèce

Thessalie

23. Tsebelia

Grèce

Épire et Sterea Hellas

24. Mavra

Grèce

Thessalie, Péloponèse et Sterea Hellas

25. Burley EL

Grèce

Macédoine, Thessalie

26. Virginia EL

Grèce

Sterea Hellas, Thessalie, Macédoine, Thrace, Péloponèse, Épire

27. Santa Fé

Espagne

Andalousie

28. Burley fermenté

Espagne

Estrémadure, Andalousie, Castille-Léon, Castille-Manche, communauté valencienne, Navarre, Rioja, Catalogne, Madrid

29. Havanna E

Espagne

Castille-Léon, Navarre, Galice, Asturies, Cantabrie, zone de Campezo au Pays basque

30. Round Scafati

Espagne

Galice, Asturies, Navarre, Castille-Léon, Cantabrie

31. Virginia E

Espagne

Estrémadure, Andalousie, Castille-Léon, Castille-Manche

32. Burley E

Espagne

Estrémadure, Andalousie, Castille-Léon, Castille-Manche

33. Virginia P

Portugal

Beira Interior, Ribatejo Oeste, Alentejo, région autonome des Açores

34. Burley P

Portugal

Beiras, Ribatejo Oeste, Entre Douro e Minho, Trás-os-Montes, région autonome des Açores

(*) Zone spécifique de production telle que définie à l'article 4 paragraphe 5 du règlement (CEE) no 727/70.

ANNEXE IV

Prix d'objectif, prix d'intervention et primes pour les tabacs en feuilles de la récolte 1992 Prix d'intervention dérivés pour les tabacs emballés de la récolte 1992

(en écus/kg)

Numéro

d'ordre

Variétés

Prix

d'objectif

Prix

d'intervention

Montant

de la prime

Prix

d'intervention

dérivés

Pourcentage

maximal

(article 3 paragraphe 3)

1

Badischer Geudertheimer, Pereg, Korso

3,637

3,091

2,530

4,636

30 (²)

2

Badischer Burley E et ses hybrides

4,504

3,829

2,956

5,417

45 (³)

3

Virgin D et ses hybrides

4,618

3,925

2,922

5,171

30 (³)

4

a) Paraguay et ses hybrides (zones spécifiques A et C)

b) Dragon vert et ses hybrides, Philippin,

Petit Grammont (Flobecq), Semois, Appelterre

& {M };

& {Ma};

& {Ms};

3,394

2,885

2,348

-

20 (& {Th%};)

c) Paraguay et ses hybrides (zone spécifique B)

2,953

2,510

2,043

-

30 (& {Th%};)

5

Nijkerk

3,351

2,849

2,128

-

20 (& {Th%};)

6

a) Misionero et ses hybrides

b) Rio Grande et ses hybrides

& {M };

& {Ma};

& {Ms};

3,123

2,654

2,155

-

30 (& {Th& };)

7

Bright

4,063

3,454

2,457

4,756

30 (& {Th(};)

8

Burley I

2,474

2,102

1,748

3,202

30 (& {Th(};)

9

Maryland

3,307

2,811

1,872

4,007

30 (& {Th(};)

10

a) Kentucky et ses hybrides

b) Moro di Cori

c) Salento

& {M };

& {Ma};

& {Ms};

2,791

2,373

1,902

3,341

30 (& {Th(};)

11

a) Forchheimer Havanna II c

b) Nostrano del Brenta

c) Resistente 142

d) Gojano

e) Hybrides de Badischer Geudertheimer

& {M };

|

|

& {Ma};

|

|

& {Ms};

2,351

1,763 (¹)

1,658

2,957 (¹)

30 (& {Th(};)

12

a) Beneventano

b) Brasile Selvaggio et variétés similaires

& {M };

& {Ma};

& {Ms};

1,270

1,079

0,935

1,825

30 (& {Th(};)

13

Xanti-Yakà

3,056

2,598

2,251

4,324

45 (& {Th(};)

14

a) Perustitza

b) Samsun

& {M };

& {Ma};

& {Ms};

2,893

2,459

2,142

2,085

3,737

3,761

45 (& {Th(};)

15

Erzegovina et variétés similaires

2,599

2,209

1,930

3,371

45 (& {Th(};)

16

a) Round Tip

b) Scafati

c) Sumatra I

& {M };

& {Ma};

& {Ms};

13,816

11,744

8,345

18,731

30 (& {Th(};)

17

Basmas

6,080

5,168

3,067

6,902

20 (& {Th)};)

18

Katerini et variétés similaires

5,064

4,305

2,729

6,185

20 (& {Th)};)

19

a) Kaba Koulak classique

b) Elassona

& {M };

& {Ma};

& {Ms};

3,774

3,208

1,950

4,687

20 (& {Th)};)

20

a) Kaba Koulak non classique

b) Myrodata Smyrna, Trapezous et Phi I

& {M };

& {Ma};

& {Ms};

2,843

2,417

1,335

3,799

20 (& {Th)};)

21

Myrodata Agrinion

3,752

3,189

1,970

4,608

20 (& {Th)};)

22

Zichnomyrodata

3,898

3,313

2,078

4,805

20 (& {Th)};)

23

Tsebelia

2,359

1,769 (¹)

1,914

3,072 (¹)

20 (& {Th)};)

Numéro

d'ordre

Variétés

Prix

d'objectif

Prix

d'intervention

Montant

de la prime

Prix

d'intervention

dérivés

Pourcentage

maximal

(article 3 paragraphe 3)

24

Mavra

2,303

1,727 (¹)

1,565

3,025 (¹)

20 (& {Th)};)

25

Burley EL

2,247

1,910

1,496

3,031

20 (& {Th(};)

26

Virginia EL

3,572

3,036

2,951

4,240

30 (& {Th(};)

27

Santa Fé

1,381

1,174

0,300

2,031

30 (& {Th%};)

28

Burley fermenté

2,236

1,901

0,929

2,918

30 (& {Th%};)

29

Havanna E

2,873

2,442

1,949

3,627

30 (& {Th%};)

30

Round Scafati

7,529

6,400

5,134

11,408

30 (8)

31

Virginia E

4,252

3,614

2,209

5,031

30 (& {Th%};)

32

Burley E

2,960

2,516

1,717

3,782

30 (& {Th%};)

33

Virginia P

4,256

3,617

2,350

4,944

30 (& {Th%};)

34

Burley P

3,067

2,607

1,717

3,890

30 (& {Th%};)

(¹) Compte tenu de l'application de l'article 13 du règlement (CEE) no 727/70.

(²) Classe III, Obergut.

(³) Classe III.

(& {Th%};) Classe 3.

(& {Th& };) Troisième et quatrième qualités.

(& {Th(};) Catégorie C.

(& {Th)};) Grade IV.

(8) Classes 3 et 4.