Rectificatif au règlement (CEE) n° 3544/91 du Conseil, du 25 novembre 1991, portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur un certain nombre de produits industriels (microélectronique et secteurs connexes) (« Journal officiel des Communautés européennes » n° L 346 du 16 décembre 1991.)

Page 16, en regard du quatrième code ex 8542 11 23, dernier sigle d'identification: > EMPLACEMENT TABLE>

Page 26, en regard du premier code ex 8542 11 64, le texte est modifié comme suit:

« Microprocesseur à 16 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-MOS), constitué d'une unité centrale de traitement (CPU), d'une horloge, de 2 canaux indépendants DMA, d'un contrôleur d'interruptions programmable, de 3 horloges à 16 bits programmables, d'une mémoire programmable, d'une logique de sélection de circuit externe, d'un générateur d'état d'attente programmable avec une unité de contrôle des bus, sous forme de circuit . . . »